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Université de la ManoubaInstitut Supérieur de comptabilité et d’Administration des Entreprises
Département finance et comptabilité
COURS DE COMPTABILITE FINANCIERE II
1. S.E.G
Enseignant responsable : Olfa Chabaane
Auditoire : 1ème Année Sciences économiques et de gestion Groupes: 2 et 10
Site d’hébergement: http://chabaane.cours.e-monsite.com/
Année Universitaire 2008 / 2009
Leçon 3: Les emballages
Chabaane. O
Dans le cadre du chapitre relatif à la traduction comptable des opérations de l’entreprise, et après avoir examiné les actifs non courants, les achats et ventes d’exploitation, nous traitons aujourd’hui les emballagesemballages
1.S.E.GG : 2&10 Avril 2009
Leçon 3: Les emballages
Chabaane. O
Les objectifs
A l’issue de cette leçon vous devez être capable: * de dresser une typologie des emballages
* d’enregistrer les écritures comptables
Les références
Le système comptable des entreprises
Le code de la TVAMémento pratique – comptable - 2008 - Francis Lefebvre
www.procomptable.com
1.S.E.GG : 2&10 Avril 2009
Leçon 3: Les emballages
Chabaane. O1.S.E.GG : 2&10 Avril 2009
Le plan Section I : Typologie et nomenclature des emballages 1.1 - Les emballages récupérables et identifiables (compte 2286) 1.2 - Les autres emballages ( compte 326 ) 1.2.1 - Les emballages perdus ( compte 3261) 1.2.2 - Les emballages récupérables non identifiables ( 3265) 1.2.3 - Les emballages à usage mixte (3266)Section II : La comptabilisation des emballages assimilés aux stocks2.1 - La comptabilisation des emballages perdus2.2 - La comptabilisations des emballages récupérables non identifiables 2.2.1 - La comptabilisation au moment de l’achat 2.2.2 - La comptabilisation de la consignation2.3 - La comptabilisation des emballages mixtesSection III : La fiscalité des emballages
Leçon 3: Les emballages
Chabaane. O
Les emballages sont les objets destinés à contenir et à conserver les produits achetés, fabriqués ou vendus.
La nomenclature comptable distingues deux catégories d’emballage.1.S.E.G
G : 2&10 Avril 2009
Section I : Typologie et nomenclature des emballages
Leçon 3: Les emballages
Chabaane. O1.S.E.GG : 2&10 Avril 2009
1.1 - Les emballages récupérables et identifiables (compte 2286)
Ils sont récupérables, c'est-à-dire qu’ils sont susceptibles d’être provisoirement conservés par les tiers et que le livreur s’engage à
les reprendre dans des conditions déterminées.
Ils sont identifiables, c'est-à-dire qu’on peut les différencier selon leur date de fabrication ou d’acquisition par un numéro de série ou
par toute autre indication.
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Chabaane. O
Exemple d’emballages récupérables identifiables unités par unités : fûts métalliques
1.S.E.GG : 2&10 Avril 2009
Ces emballages sont assimilés à des immobilisations corporelles et sont enregistrés dans un compte spécifique de la classe 2 : Compte « 2286 Emballages récupérables identifiables ».
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Chabaane. O
Dans cette deuxième catégorie, figurent les emballages commerciaux assimilés à des stocks et comptabilisés comme tels, il s’agit :
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1.2 - Les autres emballages ( compte 326 )
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1.2.1 - Les emballages perdus ( compte 3261)
Appelés également emballages non récupérables. Ils font parties intégrales des produits livrés et sont donc facturés au même temps que ces produits, ils ont la nature de stock, comme les marchandises qu’ils contiennent.Ce sont les emballages destinés à être livrés avec leur contenu sans consignation ni reprise.Exemples d’emballages non récupérables : cartons, sachets plastiques, bouteilles plastiques, boites métalliques de conserves, pots de yaourt…
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1.2.2 - Les emballages récupérables non identifiables ( 3265)
Ce sont les emballages destinés à être consignés ou prêtés aux clients puis repris par l’entreprise ; ces emballages sont assimilés aux stocks en raison, soit de leur durée (< à une année), soit des difficultés de leur dénombrement.
Exemple d’emballages récupérables et non identifiables : bouteilles en verre …
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1.2.3 - Les emballages à usage mixte (3266)
Ce sont les emballages qui sont destinés à être indifféremment, soit vendus en même temps que les produits ou marchandises, soit consignés ou prêtés aux clients.
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RemarqueA ces deux catégories d’emballages, certains auteurs ( Memento pratique -comptable - 2008- Francis Lefebvre), en ajoutent une troisième ; il s’agit du matériel d’emballages.
Le matériel d’emballage est destiné au logement et au conditionnement des matières, produits, marchandises manutentionnées dans l’entreprise. Le matériel d’emballages est utilisé
Ces emballages sont considérés comme des immobilisations corporelles amortissables et ils sont comptabilisés au débit du compte 223 « Installations
techniques, matériel et outillage industriels » et plus précisément le compte 2234 « Matériel industriel » ; il convient de lui réserver un sous-compte de ce
dernier, par exemple 22346 « Matériel d’emballage ».
Les emballages
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Emballages commerciaux durables &
récupérables
Emballages commerciaux durables &
récupérables
Emballages commerciaux durables &
récupérables
Non identifiables
IMMOBILISATIONS
22346 Matérield’emballage 2286 Emballages récupérables identifiables
STOCKS3261 Emballages perdus 3265 Emballages récupérables non identifiables 3266 Emballages à usage mixte
Identifiables
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Section II : La comptabilisation des emballages assimilés aux stocks
2.1 - La comptabilisation des emballages perdus
Pour l’achat de ces emballages
401
532/ 54
Achat d’emballages 6026
FournisseursOu
Banque ou caisse
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La vente des emballages perdus se confond avec celle des marchandises qu’ils contiennent et leur prix est inclus dans le prix de vente des marchandises.
A la fin de l’exercice, les quantités restantes d’emballages sont inventoriées physiquement et portées dans l’état de résultat de la même façon que le stock final des marchandises.
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2.2 - La comptabilisations des emballages récupérables non identifiables
Achat
Consignation
Non-récupération
Récupération
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2.2.1 - La comptabilisation au moment de l’achat
401
532/ 54
Achat d’emballages
FournisseursOu
Banque ou caisse
6026
Rappel:
Les emballages récupérables et identifiables sont traités selon les règles de comptabilisation des immobilisations
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2.2.2 - La comptabilisation de la consignation
Chez le fournisseur
707
4196
Client
Ou
Banque
Ventes de marchandises
Clients-dettes pour emballages et matériels consignés
411
532
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Chez le client
607 4096
Achats de marchandises
Fournisseurs d’exploitation
Fournisseurs-Créances pour emballages et matériel à rendre
401
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Trois situations peuvent se présenter
1 - Les emballages sont gardés ( non restitués) par le client
Client, dettes pour emballages et matériels consignés
Produits des activités annexes
Chez le fournisseur
4196
706
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Chez le client
4096
Achat d’emballages 6026
Fournisseurs-Créances pour emballages et matériel à rendre
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2 - Les emballages sont repris par l’entreprise à un prix inférieur à celui d la consignation
411/532
7061
Clients-Dettes pour emballages et matériels consignés
Clients ou Banque
Boni sur reprise d’emballages
Chez le fournisseur
4196
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Chez le client
Fournisseurs d’exploitation Mali sur emballages rendus
Fournisseurs-Créances pour emballages et matériel à rendre
401
6136
4096
Chez le client
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3 - Les emballages sont repris par l’entreprise à un prix égal à celui de la consignation
Chez le fournisseur
411
532
Clients-Dettes pour emballages et matériels consignés
Client ou Banque
4196
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Chez le client
Fournisseurs d’exploitation
Fournisseurs-Créances pour emballages et matériel à rendre
4096
401
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2.3 - La comptabilisation des emballages mixtes
Les emballages mixtes sont ceux qui sont indifféremment traités comme des emballages perdus ou des emballages récupérables. Il ya lieu de leur appliquer les règles précédemment décrites en fonction de l’utilisation qui est faite de ces emballages.
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Section III : La fiscalité des emballages
En cas d’achat d’emballages, deux possibilités se présentent, soit l’achat des emballages assimilés aux immobilisations, soit l’achat d’emballages assimilés aux stocks, dans les deux cas
l’acquisition de ces emballages donne droit à la déduction de la TVA. Dans le premier cas ( achat d’emballages récupérables et
identifiables ou achat du matériel d’emballages), le compte 43662 « TVA déductibles sur immobilisations » est débité. Dans le deuxième cas ( achat d’emballages assimilés aux
stocks), le compte 43666 « TVA déductibles sur autres biens et services » est débité.
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L’article 6 du code de la TVA exclut expressément les sommes perçues au titre de la consignation et du non-
retour des emballages, de la base imposable de la TVA.
La doctrine administrative a ajouté les précisions suivantes :La consignation ne peut être considérée comme telle et n’est pas exonérée de la TVA que lorsqu’elle revêt la forme d’un dépôt de fons à titre de garantie qui est intégralement repris ( par le client) lorsque l’emballage est restitué.
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Dans ce cas, l’opération s’analyse comme étant un prêt gratuit d’emballages moyennent le versement au « préteur » d’une certaine somme d’argent restituée intégralement à « l’emprunteur », lors de la restitution de bien à son propriétaire ( le préteur).
L’acquisition de ces emballages ne donne pas droit à la déduction de la TVA l’ayant grevée.
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En cas de payement par le client d’une somme d’argent, en plus de celle constituant la consignation, récupérable au retour de l’emballage ( Boni sur reprise d’emballages pour le fournisseur), l’opération est considérée comme étant une opération de location soumise à la TVA au taux de 18% lors de la mise de l’emballage à la disposition du consignataire ou locataire. Dans ce cas, les emballages achetés donnent droit à la déduction de la TVA.
Leçon 3: Les emballages
Chabaane. O1.S.E.GG : 2&10 Avril 2009
MERCI POUR VOTRE ATTENTION