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v1 février 2011
MISE EN ŒUVRE
Intervention d’entreprises extérieures
et la santé sécurité au travail :la combinaison des deux
concepts
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REMERCIEMENTS
Evelyne BERTIN Arts des liensPhilippe BIELEC CNAMTSChristophe BOUVIER EUROCOPTERVincent CARPENTIER * UIMMVéronique PINET-LIYOUCK PL consultingSébastien TRIOPON CARSAT Nord-
Picardie
* pilote du groupe
Les acteurs suivants ont participé à la réalisation de ce document
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Repères pédagogiques
Référentiel :o Compétence : « Évaluer les risques d’accident et d’atteinte
à la santé »
o Savoir : « Connaissances des principaux risques et facteurs de risque, cartographie des risques »
Prérequis :o Intervention d’entreprises extérieures
et la santé sécurité au travail : notions de base
Niveau : tout niveau
Public : tout public
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AVERTISSEMENT
Ce document a été validé par le RFFST. Il peut
être librement et gratuitement utilisé dans un
cadre pédagogique. Toute utilisation de ce
matériel est soumise au respect de la propriété
intellectuelle. Il est placé sous licence Creative
commons.
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Inspection communeSource INRS
Le plan de prévention et le document unique
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Les risques d’interférence
L’accident par méconnaissance des locaux : chutes, risques mécaniques, …
L’altération de la santé par exposition à des risques spécifiques à l’entreprise utilisatrice et méconnu du salarié extérieur
Des difficultés d’adaptation liées au rythme de travail de l’EU
Le travail isolé…
Pour le salarié de l’EE
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Les risques d’interférence
La gêne occasionnée par la coactivité
L’accident par la méconnaissance des risques de l’EE
…
Pour l’EU et ses salariés
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Source INRS
Les risques d’interférence (exemples)
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Les risques d’interférence (exemples)
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Source INRS
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Inspection commune préalable (analyse des risques)
Coordination
Coordination
Inspection et réunion en cours d’opération (analyse des risques)
Une relation à plusieurs niveaux
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Contenu du Plan de Prévention (PdP) :o l’analyse des risques et les moyens de prévention
spécifiques correspondants
o l’adaptation des matériels, installations et dispositifs à la nature des opérations à réaliser ainsi que les conditions d’entretien
o les instructions à donner aux travailleurs
o l’organisation des premiers secours
o l’organisation mise en œuvre par les employeurs
Un exemple de Plan de Prévention
Le plan de prévention
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Avant le début des travaux et sur le lieu même d’exécution :
o les zones dangereuses
o les mesures de prévention
o les accès au chantier, …
o les issues de secours
L’ accueil et l’information des salariés
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Chaque entreprise communique auprès de ses salariés les mesures du plan de prévention qui les concernent
L’employeur ou son représentant s’assure de la bonne compréhension, par ses salariés, des mesures arrêtées
Communication
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Pendant l’exécution des opérations chaque entreprise met en œuvre les mesures du plan de prévention
Chaque entreprise concernée s’assure que ces mesures sont adaptées aux situations réelles de travail
L’organisation mise en place pour assurer les premiers secours en cas d’urgence et la description du dispositif mis en place à cet effet par l’entreprise utilisatrice
Mise en œuvre
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Le chef de l’EU coordonne les évolutions du chantier et si nécessaire engage l’actualisation des mesures existantes
Mesures prises : mise à jour du plan de prévention
L’employeur de l’EU s’assure auprès des employeurs des EE que les mesures décidées sont exécutées
L’employeur de l’EU organise et planifie les inspections et réunions nécessaires à l’exercice de ce contrôle
Le contrôle
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PLAN DE PREVENTION
SUR DEMANDE SUR DEMANDE
MEDECIN EE MEDECIN EU
INDICATIONS SUR LES RISQUES
La surveillance médicale
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Les CHSCT EU et EE sont :
o informés de la date et conviés à l’inspection commune préalable
o informés de la date et conviés aux inspections et réunions périodiques de coordination
o informés de toute situation d’urgence et de gravité
Le rôle du CHSCT
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Analyser
Organiser
Communiquer
Coordonner et mettre à jour
Encadrer et contrôler
Ce qu’il faut retenir
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Code du travailAccord UIC du 4 juillet 2002 Accord UIMM du 26 février 2003 sur la
sécurité et la santé au travailBrochure INRS ED 941 : Intervention
d’entreprises extérieureSites :
- www.inrs.fr- www.legifrance.gouv.fr- www.risquesprofessionnels.ameli.fr
Bibliographie
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