Analyse du document « Révolution numérique : le meilleur reste à venir » - UMP - daté de juin 2011

Remarques méthodologiques : Ce document reprend toutes les propositions tirées du document « Révolution numérique : le meilleur reste à venir » - publié le 28 juin 2011 par l'UMP et téléchargeable sur : http://www.projet-ump.fr/actualite/revolution-numerique-ce-que-nous-avons-fait/J'ai séparé, comme dans le document original, ce qui relevait davantage de constats et axes majeurs de la politique envisagée, et les propositions en tant que telles, en gardant l'ordre et la numérotation des 45 propositions. La présentation sous forme de tableau a pour objectif de faciliter une analyse transversale des mesures.

Axes majeurs du programme et constats

La synthèse introductive du document présente les 4 axes majeurs qui sous-tendent le programme numérique de l'UMP pour les présidentielles de 2012 :1- Un internet neutre partout et pour tous2- Une politique qui mise sur la responsabilité es acteurs3- Une formation renforcée afin de lutter contre l'illettrisme numérique4- Faire de la France un leader mondial dans l'économie numérique

Les constats : 1- Le numérique constitue une révolution qui bouleverse la société

Ce secteur de l'économie est le plus dynamique actuellement au niveau mondial et représente un gisement de croissance et d'emplois.Le développement du numérique impacte fortement nos modes de vie dans leurs aspects les plus quotidiens.

2- Il faut accompagner cette révolution :en luttant contre les inégalités territoriales qui se développent avec l'arrivée du très haut débit ;en comblant les fossés numériques (générationnel, social et culturel) que l'on constate en terme de taux d'équipement informatique et internet et

en terme d'utilisation ;en consolidant la confiance dans le numérique : sécurisation de identités et des données personnelles, lutte contre la cybercriminalité, formation

à un usage responsable d'internet ;afin de garantir les équilibres entre les acteurs, le respect du bien commun et éviter les situations monopolistiques.

Philippe Cazeneuve – www.savoirenactes.fr 13 juillet 2011 1/14

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

Les 45 propositions

Un écosystème porteur

Créer un « Small Business Act numérique » pour les TPE et PME francaises

1 Créer un site internet pour informer et orienter juridiquement les TPE, PME et créateurs d’entreprise

Permettre aux acteurs de l’économie numérique d’avoir un accès plus simple et rapide aux dispositifs juridiques

Chambres de commerce

Financé, géré et animé par les CCI

Economie EntreprisesCréateurs d'entreprises

2 Réserver une partie des achats publics en matière de haute technologie, de recherche & développement et d’études technologiques aux PME

Accompagner l’essor du secteur du numérique, notamment par le développement des PME numériques

Secteur public En accord avec l’Union européenne

Economie Entreprises

3 Créer un statut de jeune entreprise innovante

Economie EntreprisesCréateurs d'entreprises

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

spécialement réservé aux PME du secteur numérique

Rapprocher les étudiants, les chercheurs, les entreprises et les investisseurs

4 Créer de nouvelles filières d'études et des incubateurs dédiés aux entreprises de l’Internet

Encourager le développement de pôles de compétences du Web.Construire un environnement numérique qui correspond aux attentes professionnelles des étudiants et aux besoins à venir de l’économie

Universités, Grandes écoles, Ecoles spécialisées, Etat

Le gouvernement, et les collectivités locales propriétaires des incubateurs, offrent loyer, conseils, ... en échange de parts de la startup

EconomieInnovationRecherche

EtudiantsChercheursCréateurs d'entreprisesInvestisseurs

Des infrastructures puissantes accessibles partout

Le déploiement du très haut débit, un grand projet national d'infrastructure

5 Faire du déploiement du très haut débit un grand projet national d’infrastructures

Moderniser les infrastructuresAccroître la compétitivité des entreprisesPermettre aux particuliers d'accéder à tous les services innovants, depuis n’importe quel territoire

100% du territoire couvert en 2025(50% du territoire couvert en 2017)Investissement = 10 milliards € sur 10 ans

Fonds d’Aménagement Numérique du Territoire alimenté de façon pérennePilotage national en lien avec les commissions régionales d'aménagement numérique du territoire

Infrastructures EntreprisesCollectivitésParticuliers

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

6 Créer une formation professionnelle post-bac, dédiée au déploiement de la fibre optique

Former des techniciens spécialisés et aider les spécialistes du réseau actuel à se reconvertir

Besoin de 15.000 techniciens

Formation professionnelle accessible en formation initiale et en formation continue

InfrastructuresFormation

ProfessionnelsOrganismes de formation

7 Prévoir une bonification des subventions aux collectivités territoriales ayant la plus faible densité

Etat Territoires faiblement peuplés

Conditions fixées par l’Etat Infrastructures Collectivités

8 Déployer les technologies existantes dans l’attente de l’arrivée de la fibre optique

Couvrir le territoire en haut et très haut débit

En fonction des besoins locaux

couverture par satellite ou radio terrestre (téléphonie 4G)

Infrastructures EntreprisesCollectivitésParticuliers

Formation et révolution pour tous

Des hommes et des femmes formés au numérique

9 Généraliser dans tous les établissements

Modifier les pratiques pédagogiquesPermettre un meilleur apprentissage grâce aux

Collèges & Lycées

Partenariat public-privé entre Ministère Éducation nationale, Conseils généraux, éditeurs, diffuseurs

Education EnseignantsElèvesEditeurs

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

l’usage du manuel numérique

liens hypertextesFavoriser un suivi plus personnalisé de l’élèveAlléger les cartables

10 Numériser une sélection de grands classiques de la littérature

Constituer une bibliothèque numérique libres de droit

en concertation avec les maisons d’édition

EducationCulture

Editeurs

11 Généraliser les tableaux blancs interactifs (TNI) dans les classes

dans 100% des établissements scolaires.Atteindre 185.000 TNI en 2012 (27.000 en 2009)

associés à un ordinateur et à un logiciel de création de séquences pédagogiques multimédias

Education Etablissements scolairesEnseignants

12 Réadapter les contenus du B2I et du C2I

Développer une approche éthique, économique et technique de l’univers du numérique

EducationFormation

EnseignantsElèvesEtudiants

13 Créer une matière spécifiquement dédiée à internet et au numérique

Former à un usage responsable d’Internet afin que les élèves apprennent à se méfier de la très grande facilité de publication sur Internet et la durée souvent illimitée de conservation des données

Collèges et lycées

Education EnseignantsElèves

14 Uniformiser la Elargir l'utilisation du e- Education Enseignants

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

mise en ligne des cours pour les enseignants

learning Editeurs

15 Former les enseignants à l’usage des technologies du numérique

Affecter 20% des crédits de formation

dans leur formation initiale et en formation continue

EducationFormation

EnseignantsEtudiants

16 Nommer dans chaque établissement du second degré, un référent sur l’usage des nouvelles technologies

Fonction de référent indemnisée (décret 9 sept. 2010)

Education Enseignants

Développer les espaces numériques de travail (ENT) dans le secondaire et à l'Université

17 Développer un ENT spécifique pour le premier degré aux fonctions adaptées aux jeunes enfants

Liaison pour la relation école-familles

Accessible dès le CP, l’ENT comprend le cahier de textes et de liaison

Education EnseignantsParents d'élèves

18 Rendre obligatoire la mise en place d’un ENT

Créer un espace partagé de communication (site, wiki, blog…) et la mise en place du cahier de

pour chaque établissement scolaire dès la rentrée 2012

Collèges , lycées, Universités

Education EnseignantsElèvesParents d'élèves

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

textes, des services de vie scolaire et des notes en ligne

Un accès à tous nos concitoyens

19 Encourager le développement d’espaces numériques publics (EPN)

Permettre aux ménages à faibles revenus d’accéder gratuitement à Internet et de bénéficier de formations au numérique

intégrés dans les structures locales existantes (bibliothèques…)

en développant une formation au numérique en ligne

SocialFormation

Ménages à faibles revenus

20 Créer le dispositif « Tablette tactile à 1€ par jour »

Pouvoir_Achat Etudiants Personnes âgées

La neutralité, un principe cardinal à garantir

21 Définir le principe de neutralité de l'internet dans la loi

La capacité pour les utilisateurs d’Internet :• d’envoyer et de recevoir le contenu de leur choix, d’utiliser les services ou de faire fonctionner les applications de leur choix, de connecter le matériel et d’utiliser les programmes de leur choix, dès lors qu’ils ne nuisent pas au réseau, • avec une qualité de service transparente,

Selon les recommandations du rapport sur la neutralité de l’internet et des réseaux

LégislationGouvernance_Internet

ParticuliersProfessionnels

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

suffisante et non discriminatoire,• et sous réserve des obligations prononcées à l’issue d’une procédure judiciaire et des mesures nécessitées par des raisons de sécurité et par des situations de congestion non prévisibles.

22 Faire de la neutralité de l'internet un objectif politique

Donner au pouvoir réglementaire la capacité d’imposer des obligations pour promouvoir cette neutralité

Ministre chargé des communications électroniques et ARCEP

Soumettre les opérateurs à des obligations de respect du principe de neutralité

LégislationGouvernance_Internet

FAIOpérateurs de réseaux et télécoms

23 Etablir une procédure unique faisant intervenir le juge en cas de blocage de l'accès internet

Assurer la cohérence des décisions législatives et « consolider » les débats sur le blocage en les ancrant clairement dans la loi

Concerne les dispositions des diverses lois : LCEN en

2004, loi sur les jeux en ligne en 2009, LOPPSI II en 2011

LégislationDroits_Citoyens&consommateursLibertés_individuelles

LégislateurParticuliersFAIOpérateurs de réseaux et télécoms

24 Mettre en place un observatoire de la qualité de l’Internet

Mesurer la qualité des services d’accès à internet fournis par les différents opérateurs et de mieux comprendre l’effet des pratiques des opérateurs sur la qualité de l’Internet

ARCEP Contrôles ponctuels de l’ARCEP sur la neutralité du réseau et publication annuelle d’un rapport

Gouvernance_Internet

FAIOpérateurs de réseaux et télécoms

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

25 Garantir l’accès à un Internet de qualité suffisante

Définir des exigences minimales en termes de qualité de service ainsi que les caractéristiques de qualité suffisante d’un accès à Internet

ARCEP Gouvernance_Internet

FAIOpérateurs de réseaux et télécoms

Le numérique au service du mieux vivre

Au service des plus âgés

26 Encourager l’équipement numérique afin que les personnes âgées puissent communiquer avec leurs proches

Mettre à dispositions dans les salles informatiques des établissements équipés, des webcams et micro ainsi qu’une assistance formée à l’utilisation de ce matériel

Maisons de retraite et accueils de jour

Social Seniors

27 Améliorer la qualité de vie des personnes âgées maintenues à domicile

Lutter contre l’isolement des personnes âgées, renforcer leur autonomie et améliorer leur qualité de vie

À domicile - Jour et nuit, un ordinateur muni d’une caméra relie la personne à un conseiller qui reste à l’écoute pour répondre à ses besoins.- Bouquet de services à la personne, relié à des plateformes médico-sociales : services de convivialité, services à la personne, services médicaux, sociaux ou administratifs.

SantéSocial

Seniors âgés de plus de 60 ans

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

28 Créer une communauté virtuelle destinée aux personnes âgées

Lutter contre l’isolement des personnes âgées, renforcer leur autonomie et améliorer leur qualité de vie

partenariat public/privé et développement d’un portail

Social Seniors

E-administration : un Etat exemplaire

29 Créer un serveur d’Etat afin de garantir la protection et le contrôle de l’Etat sur l’ensemble des données exploitées

Services_publics Etat

30 Harmoniser les services administratifs en ligne en regroupant les sites internet

Poursuivre la dématérialisation des procédures de l’administration

Economies sur le budget de fonctionnement de l’Etat = 100 milliards € lorsque la dématérialisation sera achevée

en suivant les orientations du rapport de Franck Riester « Amélioration de la relation numérique à l’usager » (fév. 2010)

Services_publics EtatParticuliersEntreprises

31 Développer et démocratiser la vie étudiante et syndicale grâce au vote en

Universités, Syndicats

Démocratie Etudiants

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

ligne

Open Data

32 Obliger les administrations à recourir à des formats de fichiers ouverts et interopérables

Développer un marché innovant, améliorer les services et les politiques publiques, créer de la croissance économique

Rendre accessible gratuitement, réutilisable, pour tous les citoyens l’ensemble des données publiques

Mission Etalab chargée de créer data.gouv.fr

Services_publicsDonnées_ouvertes

EtatCollectivitésOrganismes publics

33 Rendre plus effectif le droit d’accès aux données publiques

en précisant les dispositions légales en vigueur (article 17 de la loi du 17 juillet 1978)

Services_publicsLégislationGouvernance_internetDonnées_ouvertes

EtatCollectivitésOrganismes publics

34 Garantir que l’ouverture des données publiques ne remettra pas en cause le principe de la protection des données personnelles

Législation Libertés_individuellesDonnées_ouvertes

ParticuliersEtatCollectivitésOrganismes publics

Le télétravail : le pari de travailler mieux

35 Adopter une loi donnant un cadre juridique

de manière plus précise que l’Accord National Interprofessionnel sur le

LégislationTravail

LégislateurEntreprises

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

fixe et clair au télétravail

télétravail de 2005, notamment concernant les accidents de travail, la charge de travail, le contrat d’externalisation ...

36 Définir un plan national de déploiement du télétravail et des télécentres (espaces aménagés, dédiés au télétravail)

InfrastructuresTravail

EtatCollectivités

37 Faciliter, encourager et encadrer la mise en place du télétravail dans les PME

DIRRECTE - actions de sensibilisation et d’accompagnement - création d’un portail Internet

Economie EntreprisesPME

38 Mettre en place le télétravail dans la fonction publique

- publication d’un décret en Conseil d’Etat étendant le statut du télétravail dans le privé à la fonction publique- en s’appuyant sur les expériences déjà réalisées au niveau de l'Etat ou au niveau territorial

Services_publics EtatCollectivitésOrganismes publics

Pour un traitement des patients plus efficace et plus accessible

39 Créer une Poser clairement le cadre Législation Professionnels

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

grande loi de la télésanté

juridique de ces activités pour permettre des investissements dans ce secteur

Santé Secteur médicalEntreprises

40 Mettre en place la télésurveillance des patients à domicile

Centres hospitaliers

Généraliser l’expérience du CHU de Rennes (cardiologie)

Santé Professionnels Secteur médical

41 Développer le dossier médical personnalisé

CNIL et Agence des systèmes d’information partagés de santé (Asip santé)

Expérimentation du dossier médical numérique à une échelle régionale, bilan de l'expérience, puis généralisation

Santé Professionnels Secteur médical

Pour une confiance durable entre les différents acteurs

42 Harmoniser les conditions générales des sites internet, notamment concernant l’utilisation des données personnelles

Responsabiliser les utilisateurs

Proposer une version synthétique et simplifiée des CGU

Conseil National du Numérique

Concertation entre tous les acteurs

Libertés_individuellesGouvernance_InternetEthique

Professionnels secteur TIC

43 Créer une CNIL européenne

Proposer une harmonisation progressive des règles en

EtatEurope

émanation du G29, (instance de travail des CNIL européennes)

Libertés_individuellesGouvernance _Internet

Etats européensInstances européennes

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N° Proposition Intentions Objectifs Qui porte ? Où ? Comment ? Thème Publics concernés

matière de protection des données personnelles

44 Instaurer une démarche de labellisation des entreprises respectueuses de la vie privée

le respect de la vie privée peut devenir un « argument marketing » pour les entreprises

CNILAFNOR

- label pour les services on-line respectant les process définis par la CNIL pour les données personnelles- label pour les entreprises s’engagant à ne pas utiliser des données disponibles sur les réseaux sociaux, blogs … , à des fins illégitimes

EthiqueGouvernance _Internet

Entreprises

45 Favoriser un engagement plus grand des services en ligne

Acteurs leaders du marché (Google, Facebook, etc.)

- financer des campagnes d'information des usagers sur les risques de piratage de compte, sur les règles à respecter en matière de vie privée ...- simplifier les procédures de suppression des données à caractère personnel et mieux en informer l’utilisateur.- imposer progressivement le principe de l’interopérabilité entre les réseaux sociaux

EthiqueGouvernance _Internet

Entreprises secteur TIC

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