SD Worx - Lavenir du travail - Marc Alen

L’avenir du travail

Travail faisable et maniable Épargne-carrière et budget mobilité

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Marc Alen & Jean-Luc Vannieuwenhuyse –

SD Worx | 8 juin 2016

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Travail Faisable et Maniable

-Objectif :

- Carrière plus supportable pour le travailleur

- Marché de l’emploi plus flexible pour l’employeur

-2 pistes :

- Faire preuve de créativité avec les règles établies par le

droit du travail

- Activer un nouveau régime légal

- Au niveau sectoriel : épargne-carrière

- Au niveau de l’entreprise : budget mobilité

10 propositions

Épargne-carrière

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Épargne - carrière

- L’épargne-carrière s’inscrit dans le cadre du travail faisable

- QUOI ?

- Le travailleur a la possibilité de modeler lui-même l’intensité de sa

carrière.

- En concertation avec l’employeur.

- COMMENT ?

- Épargner du temps et de l’argent en vue de financer une interruption

de de carrière ultérieure.

- Temps : jours de vacances et heures supplémentaires.

- Argent : valeur des vacances extralégales, prime de fin d’année.

- 1re phase : Actions au niveau sectoriel

-Quoi, dans quel délai, comment intégrer ?

- 2e phase : intégrer dans le compte-carrière

- Système intersectoriel de portabilité des droits

Axes prioritaires

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Épargne-carrière

- Nécessite un cadre légal :

- Statut de « cagnotte » : salaire reporté ? Complément à la SS ?

- Quand prélever quelles cotisations ?

- Si uniquement épargne de temps : hypothèque sur la possibilité d’une

réinsertion professionnelle ?

- Si possible d’étendre au compte-carrière :

- Qui gère le compte ?

- Financer uniquement les intervalles de carrière ?

- Possible de contribuer en plus à une pension complémentaire – 2e

pilier ?

- Le SPF ETCS a commandé une étude de faisabilité sur l’épargne-carrière.

- Partenaires sociaux, cabinets et experts en la matière.

- SD Worx participe également.

Points d’attention

Budget mobilité

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Budget mobilité

- Le travailleur prend sa propre mobilité en main.

- Objectif :

Inciter le travailleur délaisser son véhicule (de société)

volontairement, régulièrement ou définitivement, au profit d’un

autre moyen de transport.

- Réaliste ?

Quoi ?

« Un travailleur ne

laissera pas si

facilement sa

voiture de société

au garage, en

dépit des

bouchons et de la

problématique de

la mobilité. »

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10

À moins qu'il ne puisse opter pour une

combinaison de moyens de transport dans le cadre de la politique de mobilité de son entreprise…

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DU

budget leasing

AU

budget mobilité

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Gros plan sur le budget mobilité

- Le budget mobilité :

- est fixé par l’employeur ;

- est une somme virtuelle dont le travailleur dispose pour financer son choix de

mobilité en fonction de ses besoins et aspirations personnels ;

- offre un choix parmi les moyens de transport mis en place ou proposés par

l’employeur ;

- la voiture de société peut faire partie de ce choix.

- Obstacles actuels :

- Règles juridiques complexes.

- Complexité administrative : gestion quotidienne.

- Financièrement moins avantageux pour le travailleur que la voiture de société.

- Augmentation du coût salarial pour l’employeur.

Constats

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Le budget mobilité

- Une modification de la législation s’impose pour lever les obstacles :

- un statut social/fiscal concurrentiel et univoque ;

- impact budgétaire neutre pour l’employeur et le travailleur.

- Divers projets de loi et idées ont été émis par les politiques :

- CD&V (Jef Van den Bergh – projet de loi introduit le 28/01/2014) :

=> Conversion des avantages extralégaux en budget.

=> Le travailleur choisit chaque année, dans les limites du budget

disponible.

- Open-Vld (Egbert Lachaert) : budget net.

- GROEN : répartir l’avantage fiscal lié au véhicule de société entre tous les

travailleurs.

- PS : budget logement (prêt hypothécaire ou loyer) au lieu d’un véhicule de

société.

- Les organisations patronales et les syndicats ont aussi rejoint le débat.

Propositions

En attendant :

notre réponse

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Le Flex Income PlanTM

permet une rémunération sur

base individuelle / “ à la carte”

en respectant un même

budget

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Comment ça marche : les prémisses

- Le FIPTM est un libre choix du travailleur.

La liberté de choix du travailleur occupe une place centrale.

- La rémunération flexible ne peut pas être assimilée à une

optimisation du package salarial.

- La rémunération flexible est une question d’optimisation du

choix.

- Respect de la hiérarchie des sources de droit

- Neutralité budgétaire dans le chef de l’employeur (FIPTM ne

peut pas entraîner de dépenses supplémentaires).

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FIP ™

- Le concept, juridiquement étayé, a été élaboré par le

centre de connaissances de SD Worx.

- FIP™ est le 1er projet non technologique subventionné par

l’IWT (Institut d’Innovation par les Sciences et la

Technologie)

- Le concept FIP™ a obtenu l’approbation de l’ONSS, du

fisc et du SPF ETCS, car il est juridiquement conforme.

- Ce système permet de mettre le budget mobilité en pratique

Atouts

Le budget mobilité

en pratique

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Vos défis au niveau de la rémunération

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côntrole des

coûts salariaux

4 générations de

travailleurs en service

accessibilité

L’avenir du

travail

attirer les talents

et les conserver

entreprise

durable

Le budget mobilité : mélanger et combiner

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SARAH 34 ans

mère de 2 enfants en

bas âge

vit en périphérie

d’une ville

PROFIL DE MOBILITE BUDGET DE LA MOBILITE

BEN 28 ans

célibataire

vit en ville

ROGER 52 ans

marié

2 ados

vit en périphérie

d’une ville

+

+

+

+

+

parking à la

gare

petite voiture

de leasing

abonnement de

bus

Vélo en leasing

Prime de mobilité

Vélo pliant

électrique

upgrade

abonnement de

train 1ère classe

Voiture

partagée

+ Indmnité

kilométirque vélo

Mise en œuvre du budget mobilité

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Mise en œuvre du budget mobilité en 7 étapes

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Analyse :

-de la politique de mobilité actuelle

-des problèmes de mobilité actuels

-des perspectives d’avenir en matière de mobilité

-des tendances en matière de mobilité à l’œuvre dans des

entreprises semblables

1.

ÉTUDE

PRÉLIMINAIRE

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- définition des avantages mobilité que l’entreprise souhaite

proposer dans son plan de mobilité, tout en tenant compte

de :

• la stratégie d’entreprise ;

• la politique du personnel ;

• les points problématiques actuels concernant la mobilité.

(= possibilités de choix)

- définition des avantages extralégaux qui peuvent être

convertis en un budget mobilité :

– à court terme ;

– à long terme.

(= source de financement)

2.

ANALYSE

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- Description du traitement ONSS et fiscal de chaque

avantage mobilité dans le cadre du budget mobilité.

- Élaboration d’un manuel RH de mobilité en guise de fil rouge

pour la mise en œuvre du plan de mobilité.

- Analyse du processus de bout en bout avec les partenaires

de mobilité en vue d’une commande, d’un traitement des

salaires et d’une facturation corrects.

- Description de chaque avantage mobilité que le travailleur

peut choisir et de ses modalités d’application.

- Demande de décisions anticipées (ruling) si nécessaire.

3.

ÉLABORATION

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- Ancrage du budget mobilité et des avantages mobilité dans

des documents juridiques :

- contrats de travail et annexes ;

- politique de mobilité ;

- politique sur l’usage du vélo ;

- …

- Garantie de la mise en œuvre correcte d’un point de vue

juridique du plan de mobilité, aussi bien selon le droit du travail

qu’au niveau de l’ONSS et du fisc.

4.

MISE EN

ŒUVRE

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- accès à l'outil « mobilité » en ligne pour les collaborateurs et les gestionnaires

- composer un paquet salarial individuel dans la période de choix prédéfinie

- créer automatiquement une annexe juridiquement correcte au contrat de travail

- intégrer parfaitement n'importe quel logiciel de traitement des salaires

- possibilité de générer des rapports pour garder une vue d'ensemble et pouvoir facilement commander des avantages chez vos partenaires

- automatisation des optimisations : updates techniques et nouvelles versions + update juridique

5. Mise en

service

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- formation et soutien de collaborateurs qui gèrent l’outil

- sessions d'information pour les collaborateurs

6 Formation

et soutien

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- Évaluation des expériences vécues avec l’outil

- Possibilité d'adaptation ou d'élargissement

Fournisseurs de mobilité : quelles sont

les règles du jeu ?

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Fournisseurs de mobilité

-Mélanger et combiner : la force de la combinaison

-Le choix de la prochaine génération :

- nouveaux avantages mobilité et nouveaux fournisseurs

- Vélo, Cambio

-Évolution des fournisseurs « classiques » :

- Affinement de l’offre

- Mélanger et combiner :

- Bluebike @ la gare

- Vélo pliant avec véhicule de leasing

-La mobilité en toute mobilité :

- Accessible

- Flexible

- Planifiable

- Mesurable

-L’avenir du travail et l’avenir de la mobilité - Organisation de l’avenir

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Fournisseurs de mobilité : un marché en

mouvement

7.

ÉVALUATION

- Nouveaux avantages : vous demandez, nous faisons

- Nouveaux fournisseurs sur le marché : quand l’opportunité

se présente

- Changement de cap des fournisseurs classiques

- Innovation par la combinaison

- L’avenir est au numérique : la mobilité en toute mobilité

Qu’en est-il de

l’épargne-carrière

alors ?

Vos défis au niveau de la rémunération

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work-life balance 4 générations de

travailleurs en service individualisation

croissante

L’avenir du travail –

la mobilité de

carrière

attirer les talents

et les conserver

Organisation apprenante

L’épargne-carrière en pratique

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36

Mise en œuvre de l’épargne-carrière

Suivant la méthodologie FIP classique :

-Sur base volontaire

-Neutralité budgétaire

-Conformité légale : création d’un budget et choix de l’avantage

-Test stratégique

-Temps vs cash vs ... ?

-Transférabilité du compte-carrière vs valorisation

-Politique de l’entreprise

Année 2016

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Mise en œuvre de l’épargne-carrière

L’avenir ?

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