-Commerceinternational[1]

Le commerce international

Éléments à considérer Pays

– Us et coutumes des pays– Le système juridique et éthique– Le monde économique (taxes et accords)– La distance géographique– Le système douanier (dédouanement)

Commerce– Paiement - Le crédit documentaire– Le taux de change – L’origine d’un bien– Incoterms et transport– Assurances– Transitaire– Emballage et inspections des marchandises

Pays

US et Coutumes

Dates d’anniversaire revêtant un sens politique, historique ou autres

Langue Valeurs Structure des gouvernements Protection du public (Santé Canada, etc.) Systèmes d’éducation Constitution Travail Autres

Éthique

Comment pouvons-nous intervenir auprès d’un fournisseur qui embauche des enfants de moins de 12 ans en Thaïlande ?

Combattre les faibles coûtsde main-d’oeuvre

PaysTaux horaire en 2003

(secteur manufacturier)

Bulgarie 0,60$

Chine 0,70$

Mexique 1,80$

Brésil 4,50$

Taïwan 5,00$

Hong Kong 5,60$

Singapour 7,60$

Angleterre 16,00$

Etats-Unis 19,10$

Allemagne 28,80$

Source : Research & Foundation

Douanes internationalesDocument Canadienne Américaine

Facture commerciale Toujours

Déclarationd’exportation

Si machandise entre aux USA,coût 2000 $ et plus

Connaissement

Permis d’importation

Transit & Exportation

Liste de colisage

Certificat d’origine Pour les produits qui répondentaux règles d’origine

Certificat d’originegénéral form “A”

Règles Aléna Règles Aléna

Certificat d’assurance Basé sur les termes de venteIncoterm/Contrat

Basé sur les termes de venteIncoterm/Contrat

Certificats (emballage &inspection)

Peut être demandé parl’acheteur

Peut être demandé parl’acheteur

Procédure de réclamation

Examiner les marchandises dès leur arrivée (pour les expéditions en conteneur, vérifier le numéro du scellé et assurez-vous que ce numéro est identique à celui inscrit sur les documents)

Ne pas signer de reçu de livraison “clean”

Garder une copie du reçu de livraison

Aviser la compagnie d’assurance et le transporteur immédiatement

Garder les marchandises disponibles pour l’inspecteur

Présenter un avis au(x) transporteur(s) et toutes les parties en cause

Garder tous les documents pertinents pour la compagnie d’assurance

Demander des instructions à votre souscripteur

Commerce

Les principales méthodes de paiements court terme en commerce international

Ris

que

Élevé

FaibleMéthodes de paiements Élevé

Liquidité

Risque

Compte ouvert à terme

Compte ouvert

Encaisement documentaire

Crédit documentaire

Lettre de crédit de soutien

Affacturage

Crédit documentaire confirmé/assuré

Pré-paiement

Source : Banque Nationale du Canada

Le crédit documentaire

Ils répondent aux Règles et Usances Uniformes relatives aux Crédits Documentaires (RUU) codifiées par la Chambre de Commerce International (CCI)

En émettant un RUU, les banques ne sont pas liées aux contrats commerciaux conclus entre l’acheteur et le vendeur. L’engagement des banques se limite à s’assurer de la conformité et de la compatibilité des documents exigés en vertu du crédit documentaire.


Déroulement d’une transaction avec lettre de crédit

Vendeur /Expéditeur Transporteur

Acheteur / Consignataire

Banque négociatrice Banque émettrice

D

P

D $$

$$

D

$$

P

D$$

Légende

D = Documents

P = Produit

$$ = Monnaie

Séquence des événements(exemple : transport maritime)

L’acheteur fait émettre une lettre de crédit par la banque émettrice

La banque émettrice avise la banque négociatrice

La banque négociatrice avise le vendeur

Le vendeur examine avec son transitaire la lettre de crédit

Le vendeur prépare l’expédition et obtient les documents sauf celui du transport

Le vendeur remet la marchandise au transporteur

Une fois à bord, le transporteur émet le document de transport

La marchandies quitte le port d’origine vers le port de destination

Le vendeur regroupe les documents et les remet à la banque négociatrice

La banque négociatrice remet les documents à la banque émettrice

La banque émettrice libère les fonds à la banque émettrice

L’acheteur récupère les documents de la banque émettrice

La marchandise arrive à destination L’acheteur remet le document de

transport original au transporteur (unique au transport maritime)

Le transporteur remet la marchandise à l’acheteur

Source : Fritz StarberInc.

Crédit documentaire

La banque émettrice payera, au nom de l’acheteur, la somme de $$$ suivant certaines instructions et sur présentation de différents documents.

L’acheteur se doit de donner la liste des documents requis pour finaliser la transaction.

Le crédit documentaire

Instructions– Date d’expiration– Date d’expédition– Mode de transport– Respect du pavillon– Nom du transporteur– Délais de transit– Transbordement– Expéditions partielles– Incoterms– Port de chargement– Port de déchargement

Documentation– Connaissement maritime– Lettre de transport aérien– Document de transport– Liste de colisage– Certificat d’origine– Certificat d’assurance– Certificat d’analyse– Certificat d’inspection– Autres certificats– Facture commerciale– Traite bancaire

Source : Fritz Starber Inc.

Forme de crédit documentaires

La lettre de crédit révocable : la banque émettrice d’une lettre de crédit révocable peut la modifier ou l’annuler en tout temps, sans avoir avisé le bénéficiaire.

La lettre de crédit irrévocable : c’est un engagement ferme et la banque ne peut pas modifier ou l’annuler sans le consentement de toutes les parties.

La lettre de crédit irrévocable et confirmée : une seconde banque vient confirmer l’émission d’un crédit documentaire.


Risques et gestion des risques de change

Cas de l’importateur : Graindor (société européenne) achète à Butterfly (société américaine) des graines de tournesol pour fabriquer de l’huile. La remise de prix faite par Butterfly est de 1000 $US la tonne. Le paiement est prévu 60 jours fin de mois. Cours au moment de l’acceptation de l’offre : 1 EUR = 1 $US– Réévaluation du $US par rapport à l’EUR perte– Dévaluation du $US par rapport à l’EUR gain

Source : Nadia Isaac, 2002

Risques et gestion des risques de change (suite)

Cas de l’exportateur : Graindor exporte de l’huile vers les États-Unis. Elle conclut un contrat de 5000 $US avec la société GoodMorning payable dans 30 jours. Cours de change : 1EUR = 1 USD

– Si réévaluation du $US par rapport à l’EUR : gain

– Si dévaluation du $US par rapport à l’EUR : perte

Source : Nadia Isaac, 2002

Risques et gestion des risques de change (suite)

Le risque de change sur la transaction Le risque de conversion Le risque économique

Les contrats de change à terme La compensation Les options sur les devises

Taux de changePour protéger la valeur des bénéfices attendus, une conversion rapide des taux de change est recommandée.

Formules pour escompte

(Tint. origine - Tint. destination) * Nbre jours * Taux “spot”

365 X 100

Tint. origine = Taux d’intérêt du pays d’origine

Tint. destination = Taux d’intérêt du pays de destination

Taux “Spot” = Coût de l’argent du pays d’origine

Taux de changeExemple de mise en situation : le 1er décembre, vous concluez un achat d’une machine italienne. Le montant de la facture s’élève à 57 k €, payable le 1er mars (90 jours). Vous souhaitez connaître immédiatement la valeur de ce paiement en $ CAN.

Taux intérêts € = Bons du trésor pour 90 jours = 4,12 %

Taux intérêts canadien = Bons du trésor pour 90 jours = 3,0 %

Taux “Spot” = valeur de l’argent au 1er décembre = 0.6621 €

((4.12 % - 3,0 %) * 90 jours * 0.6621) / (365 * 100) = 0,001828

Résultat : 57 k € / (0,6621 - 0,001828) = 86 328,06 $ CAN

Résultats


Origine d’un bien

Identification Contenu et valeur monétaire

Considérations tarifaires dans une zone de libre-échange

Méthode de calculs de la valeur transactionnelle

TVR = la teneur en valeur régionale, exprimée en pourcentage

VT = la valeur transactionnelle du produit ajustée en fonction d’une base FAB (voir la section des Incoterms)

VMN = la valeur des matières non originaires utilisées par le producteur dans la production du produit

TVR = VT - VMN x 100 VT

Considérations tarifaires dans une zone de libre-échange (suite) Méthode du coût net

TVR = la teneur en valeur régionale, exprimée en pourcentage

CN = le coût net du produit VMN = la valeur des matières non originaires utilisées par

le producteur dans la production du produit

TVR = CN - VMN x 100 CN

Exercice

Elios est un fabricant mexicain de fauteuils de cinéma qu’il vend à un distributeur du Texas. Arrivés chez le distributeur, les fauteuils coûtent 50$, soit 3$ de transport (de l’usine au distributeur). La marge bénéficiaire est de 5$. Il y a pour 19,50$ de pièces non d’origine. Il y a aussi 2$ de promotion et 2,50$ de frais d’intérêt (20% sont inadmissibles).

Elios doit-elle payer des frais de douanes?

Incoterms

Origine en 1936 Amendements en 1953, 1967, 1976, 1980,

1990 et 2000 Problèmes

– Variances selon les pays– Définitions vagues– Différentes opinions au lieu de destination

Incoterms

Considèrent trois éléments :– Points de transfert de la marchandise– Transfert des différents coûts– Transfert du risque

Majoritairement séparés en 4 groupes– Groupe E : EXW– Groupe F : FCA, FAS, FOB– Groupe C : CFR, CIF, CPT, CIP– Groupe D : DAF, DES, DEQ, DDU, DDP

Les trois éléments importants pour le choix d’un Incoterm

Besoins du client– Flexibilité– Le client a toujours raison avec certaines restrictions– Au Brésil, le terme DUU est impossible

Le bon choix pour assurer une transaction profitable et la garantie du paiement– Transport des responsabilités– FAS / FOB Port Nord-Américain– Marché américain uniquement (FOB origine/destination)

Le “sur mesure” entre un vendeur et un acheteur– Tout est permis– Instructions spécifiques

Incoterms Terminologie SignificationEXW EX-Works À l’usine (nom de la ville)FCA Free-CArrier Franco transporteur (nom de la ville)FAS Free Alongside Ship Franco le long du navire (port

d’embarquement convenu)FOB Free On Board Franco à bord (port d’embarquement

convenu)CFR Cost and FReight Coût et fret (port de destination convenu)CIF Cost, Insurance and

FreightCoût, assurance et fret (lien de destinationconvenu)

CPT Carriage Paid To Port payé jusqu’à (lieu de destinationconvenu)

CIP Carriage and InsurancePaid

Port payé, assurance comprise, jusqu’à(point de destination convenu)

DAF Delivered at Frontier Rendu frontière (lieu convenu)DES Delivered Ex Ship Rendu au débarquement (port de destination

convenu)DEQ Delivered Ex Quay Rendu à quai, droits acquittés (port de

destination convenu)DDU Delivered Duty Unpaid Rendu droits non acquittés (lieu de

destination convenu)DDP Delivered Duty Paid Rendu droits acquittés (lieu de destination

convenu)Source : Gestion des approvisionnements et des stocks, Paul Fournier et Jean-Pierre Ménard, gaëtan morin, éditeur, page 314

Assurances

• Avaries particulières•Avaries générales•Autres clauses•Franchises

Police d’assurance cargo

•Maritime : 1000 $ US / colis•Air : 20 $ US / kilo•Rail : 0,92 US / lb•Routier : 4,41 $ / kilo (Canada) et 1,50 $ US / lb (USA)

Limite de responsabilité

Montant $ / 100 $ de valeurCalculer sur la valeurC.I.F. + 10 %

Exemple :• Prime : 0,25 $ / 100 $• Valeur : 10 000 $• Transport : 2 000 $• C.I.F. : 12 000 $• C.I.F. + 10 % : 13 200 $

• 13 200 $ / 100 $ : 132• 0,25 $ * 132 = 33,00 $

Coût

Source : Fritz Starber Inc.

Rôle d’un transitaire

Étude Négociations Prévisions Réservations Organisation Exécution Suivi Distribution Récapitulation

Évolution du rôle du transitaire

1960– Utilisation de transporteurs maritimes, aériens– Introduction du multi-modalisme– Utilisation de multiples courtiers en douane– Utilisation des services de transport interne

1970– Utilisation de transitaires multiples– Utilisation de multiples courtiers en douane– Utilisation des systèmes internes / information– Utilisation des service de transport interne


1980– Utilisation d’un seul transitaire– Introduction des intégrateurs– Utilisation de quelques courtiers en douane– Utilisation d’une combinaison de systèmes internes et

externes

1990– Utilisation de fournisseurs uniques, courtage en

douanes et transitaire– Le transport devient une commodité– Intégration des systèmes / EDI


2000 : multitudes de service disponibles– Suivi des achats par ordinateurs– La prise en charge des marchandises– La cueillette des marchandises– L’entreposage au départ, en transit ou à l’arrivée– Le codage à barres ou le marquage de la marchandise– La consolidation ou la déconsolidation des fournisseurs– La consolidation des transports– L’emballage ou le réemballage– Production de documents– La distribution– Le suivi des inventaires

Exigences internationales

Normes pour presque tout– Vous assurez que les normes sont celles en vigueur

dans le pays visé.– Conseil canadien des normes (CCN)

Août 2003, norme phytosanitaire (NIMP 15 / ISPM 15) pour la réglementation de matériaux d’emballage à base de bois (initiée par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture).

Nouvelle réglementation sur le transport aux États-Unis.

Exigences internationales (suite)

Programme C-TPAT de la Customs and Border Protection. Programme volontaire qui offre les avantages suivants :

– Nombre réduit d’inspection (voies réservées à certains postes frontières)

– Accès à la liste des membres du C-TPAT

– Avantages liés à une sécurité renforcée PAPS (Pre-Arrival Processing System) Food and Drug Administration (loi sur le bioterrorisme)

Mouvement lors du transport

Source : Roques 2000

Qualité de l’emballage

Coûtlogistique

unitaire

Assurance

Emballage

Transport

Coût total

L’emballage peut réduire les risques :

Les chocs la compression les vibrations les variations de pression atmosphérique la pollution atmosphérique l’humidité l’oxydation les températures extrêmes les décharges d’électricité statique les contamination

Les principaux emballages

Boîtes de carton ondulé Caisses Fûts, tonneaux et barils Sacs d’emballage double Containeurs Réfléchir aussi aux matériaux de remplissage et aux

moyens de fermeture de la boîte

Informations à fournir pour les boîtes de carton

Exemples d’arrimage

AVendeur

BAcheteur

CTransporteur

Les Incoterms

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