1 Eléments essentiels de gestion des migrations à lattention des décideurs et des praticiens Section 2.6 Migration et emploi

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Eléments essentiels de gestion des migrations

à l’attention des décideurs et des praticiens

Section 2.6Migration et emploi

2Eléments essentiels de gestion des migrations


Objectifs d’apprentissage

• Comprendre les principales composantes de la migration de main-d’œuvre.

• Mieux comprendre le rôle de la migration de main-d’œuvre dans le façonnement d’une politique migratoire.

• Accroître votre capacité d’élaboration d’une politique migratoire répondant aux besoins du marché de l’emploi.



Titres des sujets

Premier sujet: La migration de main-d’œuvre

Deuxième sujet: Problèmes se posant aux pays d’accueil et conduite à tenir

Troisième sujet: Problèmes se posant aux pays de départ et conduite à tenir

Quatrième sujet: La coopération entre les États



Terminologie et notions

Immigrants investisseursÉtrangers bénéficiant d’un droit de séjour de longue durée, pour autant qu’ils investissent une somme d’argent minimale dans le pays de destination ou qu’ils y créent une entreprise employant un nombre minimum de personnes.

Travailleurs migrants sous contratPersonnes travaillant dans un pays autre que leur pays d’origine en vertu de dispositions contractuelles fixant des limites à la période d’emploi et à l’activité précise exercée par le migrant. Une fois admis, les travailleurs migrants sous contrat ne sont pas autorisés à changer d’activité, et sont censés quitter le pays où ils sont employés à la fin de leur contrat, que l’emploi occupé soit ou non maintenu. Bien que la reconduction de leur contrat soit parfois possible, il peut leur être fait obligation de quitter le pays où ils sont employés avant d’obtenir cette reconduction.

(A suivre)



Travailleurs engagés dans le cadre d’un projet

Travailleurs migrants admis sur le territoire du pays où ils sont employés pour une durée déterminée, exclusivement pour y travailler dans le cadre d’un projet précis que leur employeur se charge de réaliser. Celui-ci est tenu de mettre à leur disposition les ressources nécessaires pour conduire le projet à son terme. L’employeur – ou un agent qui le représente – doit veiller à ce que les travailleurs migrants engagés dans le cadre du projet quittent le pays une fois leur travail terminé.

Travailleurs migrants admis à demeure

Travailleurs migrants qui, après avoir passé quelques années dans le pays où ils sont employés, se sont vus accorder dans ce pays un permis de séjour permanent et un permis de travail non assorti de contraintes importantes. Ces travailleurs migrants ne doivent pas quitter le pays où ils sont employés s’ils sont mis en chômage, et leur famille immédiate peut habituellement les rejoindre s’ils remplissent certaines conditions en matière d’emploi et de logement.

(A suivre)



Travailleurs migrants hautement qualifiés

Travailleurs migrants dont les qualifications leur permettent de bénéficier d’un

traitement préférentiel en matière d’admission dans un pays autre que le leur, et, par conséquent, d’être assujettis à des restrictions moindres en matière de durée du séjour, de changement d’emploi et de regroupement familial.

Travailleurs migrants saisonniers

Personnes employées dans un pays autre que le leur pendant une partie de

l’année seulement et dont le travail s’effectue selon des impératifs saisonniers.

(A suivre)



Travailleurs migrants temporairesPersonnes admises dans un pays autre que le leur afin d’y exercer une activité particulière ou d’y accomplir un travail déterminé pendant une durée limitée. Les travailleurs migrants temporaires peuvent changer d’employeur ou demander – et obtenir – le renouvellement de leur permis de travail sans avoir à quitter le pays où ils sont employés.

Voyageurs d’affairesÉtrangers admis temporairement afin d’exercer une activité économique rémunérée depuis un pays autre que celui d’admission.

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Migration et emploi

Premier sujet

La migration de main-d’œuvre


Premier sujetLa migration de main-d’œuvre

Points importants

1. Des instruments internationaux tels que les conventions des Nations Unies et de l’Organisation internationale du Travail utilisent des définitions différentes.

2. La notion et la définition de la migration de main-d’œuvre reflètent souvent les points de vue des responsables politiques nationaux du moment, et elles varient d’un pays à l’autre et dans le temps.

3. La Convention internationale (Nations Unies) sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille se réfère simplement à l’activité rémunérée dans un pays étranger, sans préciser la source de la rémunération.

4. L’Accord général sur le commerce des services (AGCS) de l’OMC ne considère pas la circulation des prestataires de services comme une migration de main-d’œuvre.



Les causes et les répercussions de la migration de main-d’œuvre

• S’il est vrai que la libéralisation de la circulation internationale des biens, des capitaux et de l’information est bien avancée, les progrès dans le sens d’une circulation plus libre des personnes sont plus difficiles à réaliser.

• L’émigration de la main-d’œuvre se poursuivra et s’intensifiera pour les raisons suivantes :

• les écarts existant entre les pays en termes de possibilités d’emploi et de niveau de vie ;

• l’existence, dans les pays étrangers, d’un meilleur niveau d’études et un accès plus large à l’information concernant les conditions de vie et les possibilités d’emploi ;

• l’existence d’importants réseaux transnationaux fondés sur les liens familiaux, culturels et historiques.

(A suivre)



• S’agissant de la demande, l’évolution de la démographie et des besoins qui apparaissent sur le marché de l’emploi dans de nombreux pays industrialisés contraindra de nombreux gouvernements à opter pour davantage d’ouverture à la migration de main-d’œuvre.

• Les conséquences de la migration de la main-d’œuvre varient d’un pays à l’autre.

• Elles varient aussi en fonction du niveau de qualification, de l’origine géographique, de la situation professionnelle, de l’âge et du sexe des migrants.

• La migration de main-d’œuvre peut représenter un énorme potentiel pour les pays situés aux deux extrémités de l’éventail de la migration. Pour les pays d’origine, outre la possibilité qu’elle offre.

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Migration et emploi

Deuxième sujet

Problèmes se posant aux pays d’accueil et conduite à tenir


Deuxième sujetProblèmes se posant aux pays d’accueil et conduite à tenir

Points importants

1. L’immigration est l’un des mécanismes dont disposent les décideurs pour faire face à d’éventuelles pénuries de main-d’œuvre.

2. D’autres mesures permettent de faire face à une pénurie de main-d'œuvre, à savoir :

• une participation accrue de certains groupes au marché de l’emploi, dont les femmes et les immigrants ;

• le déplacement de l’âge de la retraite ;• l’adoption de mesures d’encouragement à la mobilité géographique.

3. Les pénuries de main-d’œuvre sont difficiles à mesurer, et il semble que la demande de travailleurs étrangers soit rarement établie sur la base de projections, mais plutôt sur celle de difficultés ponctuelles à répondre aux besoins du marché du travail (enquêtes menées par les employeurs, tests relatifs aux vacances de postes, etc.).



La régulation du nombre des travailleurs étrangers et sur la protection de la main-d’œuvre locale

• Certains pays ont adopté une politique de laisser-faire en vertu de laquelle ce sont, dans une large mesure, les employeurs de travailleurs étrangers qui déterminent le taux d’admission de ces derniers. D’autres ont mis en place des instruments afin de réguler l’admission de cette main-d’œuvre.

• L’objectif de la régulation du nombre de travailleurs étrangers est généralement double :• faire face aux besoins du marché de l’emploi ;• éviter le chômage parmi les migrants salariés et les répercussions négatives sur la

main-d’œuvre locale.

• Les trois principaux mécanismes, parfois utilisés en association, sont : • les quotas et les plafonds ;• les enquêtes sur les marchés de l’emploi ;• les taxes spéciales.

(A suivre)



• Les quotas et les plafonds • Ils peuvent être fixés pour l’ensemble du pays, pour des régions ou des divisions

administratives du pays, pour certains secteurs de l’économie, pour des professions particulières et/ou pour des employeurs ou des entreprises donnés.

• Les quotas ont pour principal avantage de définir un cadre clair, qui rassure aussi l’opinion publique. Cependant, ils peuvent être parfois trop rigides.

• Le niveau des quotas est arrêté par les pouvoirs publics à l’issue d’un processus qui tient également compte des considérations politiques.

• Des plafonds peuvent être imposés aux entreprises afin qu’elles limitent le pourcentage d’étrangers au sein de leurs effectifs totaux.

• Des enquêtes sur le marché de l’emploi • Elles peuvent être utilisées à l’échelon individuel, régional ou à celui de l’État. • L’un des moyens de sélectionner les travailleurs étrangers tout en protégeant également la

main-d’œuvre locale est de jauger chaque demande par rapport à la réserve disponible de travailleurs répondant aux conditions requises et ayant exprimé leur intérêt pour l’offre d’emploi concernée.

• Certains pays ont décidé d’établir, à l’échelon national ou régional, des listes de professions pour lesquelles les autorités ont déterminé qu’il n’y avait pas suffisamment de travailleurs ayant le profil requis, en plus de la capacité, du désir, des qualifications – ou de la disponibilité – pour occuper un emploi.



• Les pouvoirs publics peuvent envisager d’imposer le paiement d’une taxe aux employeurs pour chaque travailleur étranger qu’ils recrutent, afin de s’assurer qu’ils n’avaient pas d’autre choix.

• Une politique de protection de la main-d’œuvre locale peut comporter des dispositions législatives qui permettent de s’assurer que les travailleurs migrants sont employés dans les mêmes conditions que les travailleurs locaux sur le plan des conditions de travail, de la rémunération et de la sécurité sociale.



Les politiques d’admission – et consécutives à l’admission – des travailleurs migrants

• Les États ont élaboré des régimes de migration de main-d’œuvre qui, pour l’essentiel, peuvent être définis comme étant déterminés par la demande ou par l’offre.

• Dans les régimes régis par la demande, les employeurs demandent l’autorisation de recruter des travailleurs étrangers, ce qui donne lieu à une décision d’admission des migrants.

• Dans les régimes régis par l’offre, les migrants eux-mêmes sont à l’origine d’une procédure d’admission et peuvent se porter candidats à un emploi sans nécessairement le faire en réponse à une offre d’emploi en particulier.

• Les États distinguent habituellement entre plusieurs catégories de travailleurs en fonction de la durée de leur séjour, de leurs compétences et de leur statut juridique en vue de leur admission.

(A suivre)



• La gestion de la migration de main-d’œuvre peut s’appuyer sur trois types d’autorisation :

• un visa d’entrée ;• un permis de travail salarié ;• un permis de séjour.

• Les États tirent de plus en plus avantage de la souplesse offerte par l’admission temporaire, parce que les besoins futurs du marché de l’emploi sont difficiles à prévoir avec précision.

• L’expérience a montré qu’il était difficile de s’assurer que la migration temporaire le reste.

• Lorsque la demande économique s’inscrit dans une perspective à long terme, les systèmes temporaires peuvent s’avérer coûteux pour l’employeur, qui doit soumettre, de façon répétée, des demandes de recrutement et pour l’administration publique qui gère les mesures d’admission temporaire.

(A suivre)



• Les pays d’immigration traditionnels (Australie, Canada, États-Unis d’Amérique) ont longtemps offert la possibilité aux travailleurs migrants de soumettre eux-mêmes une demande de résidence permanente.

• Les États sont généralement plus réticents à offrir des possibilités aux travailleurs moins qualifiés, et lorsqu’ils le font, ils limitent souvent leur nombre en appliquant des quotas/plafonds.

• Les travailleurs hautement qualifiés bénéficient d’ordinaire :• d’une procédure d’admission assouplie ;• de la possibilité d’accéder au statut de résident permanent ;• d’obtenir le droit en regroupement familial (lorsque ces possibilités ne leur

ont pas été offertes d’emblée).

• Il est généralement admis que les droits économiques et sociaux des travailleurs migrants peuvent être limités temporairement et en fonction de la durée du séjour.

(A suivre)



• Certains États lient un permis de travail temporaire à un emploi donné auprès d’un employeur donné ou imposent des restrictions géographiques (droit de vivre et de travailler exclusivement dans une région donnée).



L’intégration des travailleurs migrants

• L’intégration des immigrants est non seulement une question de cohésion sociale, mais aussi d’efficacité économique.

• L’accès aux prestations sociales dépendra, normalement, de la durée du séjour et de la durée du contrat de travail du travailleur migrant.



Les conséquences de la migration irrégulière sur l’emploi et le marché de l’emploi

• Il est difficile d’évaluer si la mise en place de filières légales à l’intention des travailleurs migrants contribue à endiguer les migrations irrégulières.

• Si rien n’est entrepris, les migrations irrégulières :• mettent en cause la légitimité du gouvernement ;• alimentent la xénophobie ;• aggravent l’inquiétude que suscite la présence d’étrangers ;• sapent l’intégrité de tout régime d’immigration.

• Les pays qui accueillent des migrants s’efforcent de plus en plus de renforcer le rôle des pays d’origine pour faire régresser les migrations irrégulières en :

• favorisant les accords bilatéraux sur le retour dans leur pays des migrants irréguliers, en association avec

• des mesures concernant l’accès, dans certaines limites, au marché de l’emploi.

• Des sanctions contre les employeurs peuvent contribuer, dans une mesure appréciable, à décourager l’emploi de travailleurs étrangers.

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Migration et emploi

Troisième sujet

Problèmes se posant aux pays de départ et conduite à tenir


Troisième sujetProblèmes se posant aux pays de départ et conduite à tenir

La règlementation de l’émigration de main-d’œuvre

• Les pays de départ s’accordent généralement à reconnaître que les politiques visant à limiter l’émigration ont souvent pour effet une augmentation de la migration irrégulière.

• Une démarche plus efficace consiste à gérer l’émigration d’une manière qui avantage à la fois les migrants, leurs familles et l’économie.

• L’Organisation internationale du Travail établit une distinction entre trois grandes conceptions de l’intervention.

1. Dans un cadre réglementé, l’État élabore une législation et des règlements applicables à l’emploi hors des frontières nationales et détermine les pratiques de recrutement proscrites.

2. Dans un système géré par l’État, celui-ci réglemente l’emploi de ses ressortissants à l’étranger et met sur pied des entreprises d’État chargées de recruter et de placer ses travailleurs à l’étranger.

3. Dans un système de monopole d’État, celui-ci assume la responsabilité pleine et entière de l’organisation de la migration de main-d’œuvre.



La protection des droits et des intérêts des migrants

• De nombreux États appliquent des mesures de protection en faveur des groupes plus vulnérables, par exemple les travailleurs moins qualifiés et les travailleuses.

• Les pays d’origine doivent envisager, dans la mesure du possible, de mettre en place des programmes et des politiques pouvant bénéficier à l’ensemble de la communauté.

• Les interventions dans les pays d’origine doivent tenir compte de trois aspects généraux de la migration de main-d’œuvre :

• le recrutement de migrants ;• la préparation d’une installation à l’étranger ;• les questions de protection pendant le séjour des citoyens à l’étranger.

(A suivre)



• Certains États ont instauré des contrats types assortis ou non de clauses spéciales et, après négociation, ont obtenu des pays employeurs qu’ils acceptent ces contrats comme constituant l’ensemble des conditions minimales à offrir à leurs travailleurs expatriés.

• Certains États exigent des candidats à l’émigration qu’ils enregistrent leur contrat pour s’assurer que les conditions sont acceptables et qu’ils répondent à des critères préétablis.

• Des contrôles sont également effectués à la sortie afin de s’assurer que les travailleurs quittant le pays sont munis d’une offre d’emploi en bonne et due forme et qu’ils satisfont aux critères établis.

• D’autres stratégies comprennent notamment des restrictions en matière d’emploi à l’étranger de certaines catégories de personnes, par exemple en ce qui concerne les emplois domestiques de femmes en dessous d’un certain âge.

(A suivre)



• Afin d’éviter les abus, des normes de recrutement internationales et des sanctions devraient être prévues, le cas échéant, dans la législation nationale.

• Des licences fondées sur un système de garanties et de sanctions ainsi que des règlements limitant les honoraires qui peuvent être perçus font partie des autres instruments permettant de contrôler les activités des agents privés.

(A suivre)



• Des services de soutien, parfois financés par l’intermédiaire d’un fonds de solidarité auquel contribuent les travailleurs migrants et parfois aussi les employeurs s’étendent généralement aux aspects importants de la migration de travail, notamment à :

• l’abaissement du coût de l’émigration grâce à un système de garanties d’emprunt afin d’élargir l’accès au crédit bancaire ;

• la négociation de vols et de rabais auprès des compagnies aériennes ;

• l’information et l’orientation avant le départ ;

• la négociation d’accords bilatéraux avec les pays d’accueil sur la sécurité sociale et les contributions aux régimes nationaux ;

• le soutien aux familles restées dans le pays ;

• des mesures de rapatriement et de réintégration.

• Les mesures de protection ne doivent pas, par inadvertance, créer des incitations à la migration irrégulière du fait d’une durée d’application trop longue, trop coûteuse et trop compliquée.



La multiplication des retombées positives de la migration sur les économies des pays de départ

• Un nombre croissant de pays en développement et de pays dont les économies sont en transition adoptent des politiques, une législation et des structures visant à promouvoir le travail à l’étranger d’une partie de leur main-d’œuvre afin de faire régresser le chômage chez eux et d’accroître leur part des rapatriements de fonds réalisés par des travailleurs migrants.

• La « fuite des cerveaux » est une des préoccupations majeures des pays de départ.

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Migration et emploi

Quatrième sujet

La coopération entre les États


Quatrième sujetLa coopération entre les États

Points importants

1. Les conventions collectives bilatérales sont les mécanismes utilisés le plus couramment pour réglementer la migration de main-d’œuvre entre les États.

2. Dans le cadre des processus régionaux d’intégration économique, la politique migratoire est parfois liée à la politique économique et commerciale.

3. À l’échelon multilatéral, il n’existe actuellement aucun accord ni convention internationale visant à gérer les flux de travailleurs migrants. Cependant, un nombre limité d’instruments s’étend à des aspects précis de la mobilité transfrontière à des fins économiques.

4. Les efforts déployés par la communauté internationale afin d’élaborer des normes en matière de migration de main-d’œuvre dans le cadre de conventions juridiquement contraignantes ont eu un succès limité.

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