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AVANT PROPOS - Sciences Po Grenoble

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Sommaire2
AVANT PROPOS Le bilan social 2014 est la 8ème édition de ce document pour Sciences Po Grenoble. Réalisé par la cellule d'aide au pilotage, qualité, indicateurs en collaboration avec le service des ressources humaines, il rappelle les principales données sociales chiffrées de l'établissement. Il fournit des informations qui permettent d’apprécier la situation de Sciences Po Grenoble, d’enregistrer les réalisations effectuées et de mesurer les changements intervenus pour les personnels. Cette édition satisfait à une obligation règlementaire introduite par décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et établissements publics de l'Etat. Elle reconduit la majorité des thèmes développés dans les éditions précédentes, tout en approfondissant certains d’entre eux notamment au regard de l'arrêté du 23 décembre 2013. À partir d’informations statistiques, objectives, ce bilan social fournit une vision à la fois globale et détaillée du potentiel humain de notre Établissement. Outil contributif du dialogue social, il doit être débattu et arrêté au sein du Comité technique de l'établissement.
Véritable outil de gestion des acteurs en charge de la gestion des ressources humaines, il permet d'anticiper une politique de gestion des ressources humaines en s'appuyant sur une bonne connaissance de l'ensemble de ses personnels. Il constitue à ce titre un document utile pour penser une politique rénovée des ressources humaines au sein de notre établissement.
Jean-Charles Froment Directeur de Sciences Po Grenoble
3
SOMMAIRE
Effectifs affectés à Sciences Po Grenoble au 31 décembre 2014 4
> Représentation des effectifs administratifs 4
> Répartition des agents administratifs par catégorie de la Fonction Publique 5
> Représentation des effectifs enseignants 5
> Représentation des personnels enseignants par discipline et par genre 6
Démographie : données relatives à l’âge et à la répartition par catégorie de la fonction publique 7
1. Pyramides des âges tous personnels confondus 7
2. Représentation par tranches d’âges et par catégorie de personnels 7
3. Répartition des personnels administratifs de la Fonction Publique par âge 8
Représentation des personnels par type de population et par genre 9
Les mouvements de personnels en 2014 et 2013 10
Bilan des avancements de personnels ITRF et AENES et des enseignants-chercheurs 11 La représentation des personnels bénéficiaires de l’obligation d’emploi 13
Le compte épargne temps (CET) 14
L’action sociale 15
1. Les différentes composantes de la politique sociale 15
2. La prise en charge partielle des frais de transport 16
Les absences pour raison de santé 17
Evolution de la masse salariale 18
1. Représentation de la masse salariale annuelle 18
2. Représentation des salaires nets par catégorie de la Fonction Publique 18
3. La Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat (GIPA) 19
4. Représentation des régimes indemnitaires alloués aux personnels 20
5. Evolution des dépenses de personnels en heures complémentaires et 21 vacations d’enseignement
La formation des personnels 22
4
Effectifs affectés à Sciences Po Grenoble au 31 décembre 2014 > Représentation des effectifs administratifs
Titulaires Titulaires Titulaires Non titulaires
Non titulaires Non titulaires
2012 2013 2014 2012 2013 2014
Administratifs Effectifs ETP Effectifs ETP Effectifs ETP Effectifs ETP Effectifs ETP Effectifs ETP Catégorie A 13 12,4 14 13,4 14 13,6 5 4,5 6 5,5 6 5,7 Ingénieur de recherche 3 3 3 3 3 3 0 0 0 0 0 0 Ingénieur d'études 10 9,4 11 10,4 10 9,6 4 3,7 4 3,7 3 2,7 Attaché administration 0 0 1 1 0 0 0 0 0 0 Assistant Ingénieur 0 0 0 0 0 0 1 0,8 2 1,8 3 3 Catégorie B 5 5 6 6 8 8 17 16,5 16 15,7 13 12,8 Technicien 4 4 5 5 7 7 17 16,5 16 15,7 13 12,8
Secrétaire administratif de l'éduction nationale 1 1 1 1 1 1 0 0 0 0 0 0 Catégorie C 16 15 14 13,5 14 13,7 20 17,8 22 20,2 18 13,5 Adjoint technique de recherche et de formation 12 11,2 10 9,7 11 10,7 20 17,8 22 20,2 18 13,5 Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'en. Sup. 4 3,8 4 3,8 3 3 0 0 0 0 0 0 TOTAL 34 32,4 34 32,9 36,0 35,3 42,0 38,8 44 41,4 37,0 32,0 Source : Winpaie
L’évolution des effectifs relevant de la catégorie A est assez stable sur ces trois dernières années. En revanche, on enregistre une hausse des effectifs relevant de la catégorie B du fait des titularisations des personnels via le dispositif « Sauvadet ». Par ailleurs, les effectifs contractuels de catégorie C ont diminué de 2012 à 2014. On note toutefois une stabilité des effectifs titulaires.
Représentation des contractuels recherche 2013 2014
CONTRACTUEL DOCTORANT Il y a une diminution du nombre de doctorants due à des fins de contrats.
11 6
5
> Répartition des agents administratifs par catégorie de la Fonction Publique
Sur la totalité des effectifs administratifs, la part des personnels de catégorie C et B est nettement supérieure à la part des personnels de catégorie A. > Représentation des effectifs enseignants Enseignants 2012 2013 2014 Titulaires enseignants Effectifs ETP Effectifs ETP Effectifs ETP Professeur des universités 13 13 16 16 14 14 Maîtres de conférences 28 28 27 27 25 25 Professeurs certifiés 2d degré 5 4,7 4 3,7 5 4,7 Professeurs agrégés 2d degré 5 5 6 6 6 6 TOTAL 51 50,7 53 52,7 50 49,7
Non titulaires enseignants 2012 2013 2014 Effectifs ETP Effectifs ETP Effectifs ETP Professeurs associés à temps partiel 6 3 6 3 7 4
Attachés temporaires d'enseignement et de recherche 8 4 6 3 11 5,5 Maître de langues 1 1 1 1 1 1 TOTAL 15 8 13 7 19 10,5 On note une relative stabilité des effectifs titulaires. Toutefois, en raison des départs à la retraite, sur l’année 2014, les effectifs enseignants-chercheurs de Sciences Po Grenoble ont légèrement diminué et les recrutements de personnels ATER ont quant à eux augmenté.
6
> Représentation des personnels enseignants par discipline et par genre (ATER et PAST inclus hors doctorants contractuels)
NOMBRE D'AGENTS
Disciplines 2012 2013 2014 Science politique 24 22 24 Langues 12 12 12 Droit public 10 8 11 Economie 9 8 7 Histoire 4 4 4 Sociologie 4 6 5 Gestion 2 3 3 Sport 1 1 1 Info-Communication 1 1 2
TOTAL 79 77 69 La représentation des disciplines à Sciences Po Grenoble se distingue, au-delà de la présence évidente des sciences politiques, des langues et du droit, par une forte pluridisciplinarité qui fonde la singularité du modèle d’enseignement de Sciences Po Grenoble.
NOMBRE D'AGENTS 2014 Disciplines Femmes Hommes TOTAL Science politique 6 18 24 Langues 7 5 12 Droit public 5 6 11 Economie 4 3 7 Histoire 2 2 4 Sociologie 4 1 5 Gestion 2 1 3 Sport 0 1 1 Info-Communication 0 2 2
TOTAL 30 39 69 Source Harpège La représentation des hommes est plus importante en sciences politiques. Parmi les autres disciplines, la part hommes/femmes ne se distingue pas par des écarts significatifs.
7
Démographie : données relatives à l’âge et à la répartition par catégorie de la fonction publique 1 // Pyramide des âges tous personnels confondus (165 personnes)
2 // Représentation par tranches d’âges et par catégorie de personnels - 2014
Moyenne d’âge des enseignants chercheurs : 46 ans en 2014 (48 ans en 2013) Parmi les enseignants-chercheurs, la moyenne d’âge a diminué. De 52 ans en 2011, elle a enregistré une baisse de 6 ans.
8
Moyenne d’âge des personnels administratifs : 41 ans en 2014 (43 ans en 2013) La moyenne d’âge des personnels administratifs a quant à elle baissé sur l’année 2014.
3 // Répartition des personnels administratifs de la Fonction Publique par âge
9
Représentation des personnels par type de population et par genre
Typologie Femmes Hommes Administratifs 55 19 Enseignants 30 39 85 femmes 58 hommes
Représentation du personnel par catégorie Fonction Publique et par type de population Femmes
46 10
disponibilité, mise à
FNSP 1
Personnel administratif
Cat B 3 2 4
Cat C 2 1 5 5
Personnel enseignant
Total 3 5 0 8 2 15 13 1
> en 2014
disponibilité, mise à
Personnels FNSP
Personnel administratif
Cat. B titulaire 2
Cat. C non titulaire 2 3
Personnel enseignant Enseignant du second degré 1
Enseignants Chercheurs 2 2
Total 3 1 2 3 1 5 6 1
L’année 2014 se distingue par des mouvements de personnels entrants et sortants sur la population des contractuels. Cette tendance est cependant moins significative qu’en 2013.
11
Bilan des avancements de personnels ITRF et AENES et des enseignants-chercheurs Liste d'aptitude 2013 2014
Nombre
Filière AENES SAENES 2 2 0 2 1 0
Filière ITRF IGR 3 1 0 6 3 0 IGE ASI 3 1 0 2 1 0
TECH 8 5 1 5 2 1 Total 16 9 1 15 7 1
Les personnels promouvables au passage de technicien et d'ingénieur de recherche ont augmenté en comparaison à l'année 2013, le nombre de dépôt de dossier a également augmenté sur cette année 2014.
Tableau d'avancement 2013 2014
SAENES Classe Supérieure
ADJAENES principal 1ère classe
ADJAENES principal 2ème classe
ADJAENES de 1ère classe 1 1 1 Filière ITRF IGR de 1ère classe 2 2 1 1 1 0 IGE hors classe IGE de 1ère classe 1 0 0 1 1 1 TECH de classe exceptionnelle 1 0 0
TECH de classe supérieure 1 1 0 1 1 1
ATRF principal de 1ère classe 1 0 0 2 1 1
ATRF principal de 2ème classe 1 0 0 1 0 0
ATRF 1ère classe 2 2 1 2 2 1 Total 10 6 3 8 6 4
12
Le nombre de personnels promus en 2014 a sensiblement augmenté en comparaison à l'année 2013. En revanche, le nombre d'agents promouvables a diminué en 2014.
Avancements des personnels enseignants- chercheurs
2013 2014
Enseignants chercheurs
Sur la population des enseignants chercheurs, le nombre de personnels promouvables a diminué entre 2013 et 2014.
13
La représentation des personnels bénéficiaires de l’obligation de l’emploi (BOE) En 2014, Sciences Po Grenoble emploie 7 personnels bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BOE). Le taux d’emploi de l’établissement s’élève donc à 5.88%. Ce qui est conforme aux exigences règlementaires (6%).
Représentation des personnels BOE par branche d’activité professionnelle (BAP) ou corps de métier
BAP ou corps de métier Nombre de BOE
J- Gestion et pilotage 1
G- Patrimoine, logistique, prévention et
restauration
4
A 1
B 1
C 5
Contractuel à durée déterminée 1
Contractuel à durée indéterminée 2
Le taux d’emploi des personnels de l’établissement est significatif dans la branche d’activité patrimoine, logistique, prévention et restauration et particulièrement sur les métiers d’agent d’entretien. Il concerne également davantage les personnels titulaires et les personnels appartenant à la catégorie C.
14
2013 2014
Cat A Cat B Cat C Cat A Cat B Cat C
Agents titulaires
Agents non titulaires
426
272
31
23
En 2014, le nombre de jours épargnés a diminué de 36%. Par ailleurs, le nombre de comptes épargne temps ouverts par les personnels a également diminué.
15
1 // Les différentes composantes de la politique sociale
Sciences Po Grenoble mène une politique sociale accessible aux personnels titulaires et contractuels qui vise à améliorer les conditions de vie de ses agents et de leur famille au travers des axes suivants : La restauration sociale à proximité du lieu de travail (CROUS) avec un coût du repas
partagé entre Sciences Po Grenoble et l’agent en fonction de l’indice de référence. En 2014, la participation de Sciences Po Grenoble aux frais de restauration de ses personnels représente un montant total de 2 477€ euros.
Un pôle médico-social : médecins, infirmières et assistante sociale sont présents au
Centre de santé pour apporter aux personnels leurs compétences en matière de santé, conditions de travail et accompagnement social,
CAESUG (Comité d’action et d’entraide sociales) propose aux personnels de Sciences
Po Grenoble* ainsi qu’à leurs ayants droits (conjoints et personnes à charge) des activités sportives, culturelles et de loisirs pour les agents et leur famille qu’ils soient en activité ou retraités.
*(pour les personnels qui exercent une activité principale pour un mi-temps au moins et avec une ancienneté de plus de six mois dans l’établissement).
L’arbre de Noël des enfants du personnel : Les enfants du personnel ainsi que leurs
parents ont assisté à un spectacle musical et à l’issue de la représentation, tous les participants ont partagé un moment convivial autour d’un buffet festif. Le budget global de l’Arbre de Noël s’élève à 1 740 € pour 69 participants.
16
2 // La prise en charge partielle des frais de transport
19
5
A B C
Bénéficiaires - par budget et catégorie de Fonction Publique Etat Budget Propre
(Source WINPAIE)
20 12
Bénéficiaires - par budget et type de population Etat (titulaires) Ressources propres (contractuels)
Dans le cadre du plan climat, Sciences Po Grenoble assume une partie des frais de transport (bus/tramway), SNCF et abonnement vélos. COÛT // Ressources Propres : 3 954,68 euros Budget Etat : 5 717,80 euros
17
Les absences pour raison de santé (en jours)
2013 2014 Accident de travail / service 0 0 Congé Longue Durée 0 0 Congé Longue Maladie/Grave Maladie 273 0 Congé Maladie Ordinaire 375 661 Congé Maternité 307 211 TOTAL 955 872
0
100
200
300
400
500
600
700
2013
2014
Le nombre des jours d’absence pour maladie ordinaire a augmenté de 76 % entre 2013 et 2014. Nombre de personnels concernés par catégorie fonction publique
2014
Nombre de personnes Nombre de jours A 12 465 B 7 122 C 16 285 TOTAL 35 872
18
Evolution de la Masse salariale 1 // Représentation de la masse salariale annuelle (coûts chargés)
2. Représentation des salaires mensuels nets par catégorie Fonction publique (toute population confondue) 2 // Représentation des salaires mensuels nets par catégorie Fonction publique (toute population confondue) – Année 2014
La masse salariale de l'établissement correspond aux dépenses de personnels sur budget Etat et sur ressources propres. Il s'agit principalement des traitements, des primes, des vacations administratives, des rémunérations accessoires etc. Entre 2013 et 2014, les dépenses de personnels sur budget Etat ont augmenté de 6,4 % alors que les dépenses sur budget propre ont diminué de 12,4%.
2012 2013 2014 Budget Etat 6 174 886 € 6 518 719 € 6 936 467 € Budget propre 2 751 055 € 3 167 490 € 2 774 105 € TOTAL 8 925 941 € 9 686 209 € 9 710 572 €
Budget Etat Budget propre TOTAL Catégorie A 219 058 € 49 964 € 269 022 € Catégorie B 15 513 € 22 118 € 37 632 € Catégorie C 22 894 € 27 891 € 50 785 € Source : Winpaie
19
3 // La Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat (GIPA) La Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat (GIPA) résulte d’une comparaison établie entre l’évolution du traitement indiciaire brut (TIB) détenu par l’agent sur une période de référence de 4 ans et celle de l’indice des prix à la consommation sur la même période. Cette indemnité s’applique aux agents qui ont la qualité de fonctionnaire, aux agents non titulaires recrutés par CDD ou CDI et rémunérés de manière expresse par référence à un indice.
Personnels administratifs et enseignants
GIPA 2013 : 5 155 euros GIPA 2014 : 18 209 euros Les bénéficiaires de la GIPA sont majoritairement des enseignants. Depuis 2013, les dépenses de personnels consacrées à la GIPA ont considérablement augmenté (253 %).
2013 2014
Cat A Cat B Cat C Cat A Cat B Cat C Agents titulaires 3 0 3 12 0 2 Agents non titulaires 0 1 1 0 0 0
Enseignants 3
12 Administratifs
1 2 2
Nombre de femmes 3 0 0 3 0 2 Nombre d'hommes 5 0 0 9 0 0 Source hamac
8 AGENTS 14 AGENTS
4 // Représentation des régimes indemnitaires alloués aux personnels (en euros nets)
Personnels enseignants 2012 Montant liquidé
2012 Nombre de
bénéficiaires Titulaires
Prime d'administration 7 335 2 7 334 1 7 335 1 PRES 61 927 52 64 206 55 65 195 53 PRP 31 239 19 60 792 25 55 597 23
TOTAL 100 501 73 132 333 81 128 127 77 Non titulaires
PRES 3 735 6 3 735 6 3 735 6
TOTAL 3 735 6 3 735 6 3 735 6
Personnels BIATSS 2012
2014 Nombre
bénéficiaires Titulaires
PPRS 92 588 29 100 524 29 115 129 34 PFR Fonction 2 558 2 2 558 1 7 633 2 PFR Résultat 650 2 650 1 3 690 2
Indemnité de caisse et responsabilité 860 1 788 1 1 542 2
IAT 6 492 3 8 946 4 5 830 4 PFI 10 145 3 8 792 2 10 834 3
TOTAL 113 292 40 122 258 38 144 658 47
Non titulaires PPR 28 308 13 26 714 11 20 061 10 IAT 7 729 9 8 296 9 7 937 10
TOTAL 36 037 22 35 009 20 27 997 20 PPR sur contrats 7 310 10 5 791 9 3 388 4
TOTAL 7 310 10 5 791 9 3 388 4 Source : Winpaie
21
5 // Evolution des dépenses de personnels en heures complémentaires et vacations d’enseignement
Heures complémentaires d'enseignement 2012-2013 2013-2014 2014-2015 Montant des dépenses d'heures complémentaires & vacations 863 497 € 750 520 € 744 491 €
dont personnel de l'établissement 164 671 € 153 266 € 247 245 € dont personnel vacataire 698 826 € 597 254 € 497 246 €
Volume d'heures complémentaires et vacations d'enseignement 18 872 16 405 18 198 dont personnel de l'établissement 4 025 3 746 6 044
dont personnel vacataire 14 847 12 659 12 154 Nombre de personnels effectuant des heures complémentaires 462 422 424
dont personnel de l'établissement 30 29 48 dont personnel vacataire 432 393 376
Nombre de contrats de vacations 219 393 376 Nombre de vacataires extérieurs assurant plus de 96 htd 23 28 16
Source : Hélico
Les heures complémentaires correspondent aux heures d'enseignement payées aux enseignants titulaires de leur service statutaire. Les vacations d'enseignement sont des heures d'enseignement dispensées par des personnels extérieurs à Sciences Po Grenoble et par quelques personnels administratifs de l’établissement. Globalement, les dépenses de personnels vacataires et heures complémentaires ont diminué de 2012 à 2014.
22
La formation des personnels Effectif et nombre d’heures de formation (année civile 2014) : Effectif et nombre de jours
de formation (année civile 2014)
A
B
C
FNSP
TOTAL
375
238.5
182
89.5
885
Une part importante des personnels relevant des catégories A et C a été formée sur l’année 2014. Types de formation (année civile 2014) :
Intitulé
Nombres de sessions
Nombres d’heures
Nombre de stagiaires