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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008
BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE JUILLET/AOÛT 2015
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Réseau des documentalistes
en Santé au Travail Pays de la Loire
Laurent BENETEAU – SMIEC-Cholet Catherine GARRIVET - SMIS-Saumur Véronique DELMAS – ST72-Le Mans Cathy MARTIN – SMIA-Angers
Cliquez sur la rubrique de votre choix :
PREVENTION
SITUATIONS PARTICULIERES
CONGRES
SECOURS D’URGENCE ET SECURITE
EFFETS SUR LA SANTE
FACTEUR ET NATURE
DE RISQUE
SANTE AU TRAVAIL
Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.
BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008
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SANTE AU TRAVAIL :
GENERALITES SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES
GENERALITES :
Dialogue social et emploi - La loi « Rebsamen » est publiée : La loi comprend diverses mesures intéressant la santé au travail. Les principales concernent :
la pénibilité avec la suppression de la fiche individuelle de prévention des expositions ;
le licenciement pour inaptitude professionnelle, avec la dispense pour l’employeur de rechercher un reclassement en cas d’inaptitude à tout poste ;
l’amélioration de la reconnaissance du burnout comme maladie professionnelle. À l’exception de celle portant sur le burnout, qui doit être précisée par décret, ces mesures sont entrées en vigueur le 19/08/2015. Liaisons Sociales - 19/08/2015.
Lire la loi n° 2015-994 du 17/08/2015 - NOR : ETSX1508596L
Lire les observations du Gouvernement sur la loi relative au dialogue social et à l'emploi du 18/08/2015 - NOR : CSCL1519396X
Lire la décision n° 2015-720 DC du Conseil Constitutionnel du 13/08/2015 - NOR : CSCL1519818S
Intensité du travail et usages des technologies de l’information et de la communication : Ce document présente d’une part les exigences auxquelles les salariés sont soumis, les indicateurs d’intensité du travail, d’autre part l’utilisation des technologies de l’information et de la communication. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 06/2015 - 273 pages.
Télécharger le document DARES Synthèse.Stat n° 14
ANACT - 2ème numéro de la Revue des conditions de travail - « Déconstruire l’approche par les générations » : La notion de génération représente-t-elle une façon pertinente d’aborder la question des relations entre l’âge et le travail, la santé et le parcours professionnel des salariés ? ANACT - 07/2015 - 129 pages.
Accéder à la revue des conditions de travail n° 2
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Un site pour les psychologues : Réseau National des Psychologues et Psychosociologues en Services de Santé au Travail Interentreprises - 2015.
Accéder au site internet « Reliance & Travail » Publications, audiovisuels et affiches 2014 - Complément au « Catalogue des productions » :
INRS - 02/2015 - 20 pages.
Télécharger le document - Référence ED 4502
Parution du rapport « Etudes & Recherche » 2014-2015 : INRS - 06/2015 - 90 pages.
Télécharger le rapport INRS - Référence ED 4457
INRS - Faits et chiffres 2014 : INRS - 06/2015 - 44 pages.
Télécharger le rapport INRS - Référence ED 4458 Salarié compétent :
GIMS13-Marseille - 06/2015 - 4 pages.
Télécharger la fiche conseil Référent Santé Sécurité - Prévenir les risques professionnels :
AIST89-Auxerre - 06/2015.
Télécharger le dépliant
Reportages sur les équipes en action : AST35-Rennes - 2015.
Voir les vidéos Les communications du congrès « Santé au Travail dans le BTP » à Limoges en 05/2015 sont en ligne :
Accéder aux communications
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L'Europe et la santé-sécurité au travail - Quels acquis ? Quelles perspectives ? - Actes des Débats d'EUROGIP 2015 : Eurogip - 06/2015 - 38 pages.
Télécharger la publication
Les présentations du colloque E-pairs « La coopération médecin et infirmier » du 05/06/2015 sont en ligne :
Accéder au livret
« Comment agir sur la santé au travail ? » - Colloque DIM Gestes du 11 et 12/06/2015 - Entretien avec Yves Clot, Eric Beynel et Arnaud Mias :
Lire l’article sur le site du Gestes - 09/07/2015
Ecouter l’interview - 11 et 12/06/2015 - 27 minutes 48 Basse vision en médecine du travail - Restitution de la journée organisée par la Société de médecine du travail de la région Paca le 16/06/2015 :
Accéder aux présentations
Retour sur la Semaine de la Qualité de Vie au Travail - Conférences du 16 au 19/06/2015 : Thématiques abordées : • L’amiante - 16/06/2015 - 114 diapositives • Les conditions et la qualité de vie au travail - 17/06/2015 - 76 diapositives • La pénibilité et les Troubles Musculo-Squelettiques - 18/06/2015 - 122 diapositives • La mixité et l’égalité femmes/hommes dans la démarche du Territoire d’Excellence - 19/06/2015 - 87 diapositives ANACT - 18/05/2015.
Accéder aux présentations
Dossier médical du salarié - Sa consultation par l'employeur engage sa responsabilité : Commet une faute, l'employeur qui fait établir et produit en justice une attestation du médecin du travail comportant des éléments tirés du dossier médical du salarié, hormis les informations que le médecin du travail est légalement tenu de communiquer à l'employeur. Editions Législatives - 08/07/2015.
Lire l’arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 13-28201 du 30/06/2015
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SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES :
Modalités du suivi médical post professionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction : Légifrance - 24 pages.
Télécharger la circulaire du 18/08/2015 - NOR : RDFF1509748C Examens médicaux du travail :
SIPST-Tours - 07/2015.
Télécharger la fiche
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FACTEUR ET NATURE DE RISQUES :
ACCOUTUMANCES AMBIANCES THERMIQUES AMIANTE ET FIBRES BRUIT POLLUANTS ATMOSPHERIQUES POUSSIERES DE BOIS RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUE ELECTRIQUE RISQUES LIES A L’ACTIVITE PHYSIQUE RISQUE ROUTIER RISQUES PSYCHOSOCIAUX VIBRATIONS
ACCOUTUMANCES (ADDICTIONS, ADDICTOLOGIE) (DROGUES, ALCOOL, TABAC) :
Les addictions :
Cet avis traite des addictions aux produits licites (alcool, tabac) ou illicites (cannabis, héroïne, cocaïne, etc.) et sur les comportements pathologiques liés notamment à un usage excessif des écrans (jeux vidéo, etc.). Le Conseil s'interroge sur les moyens à mettre en œuvre pour que certains produits et comportements, sans être nécessairement prohibés, ne soient plus un problème sanitaire, social et économique. Il estime notamment nécessaire de renouveler et de renforcer la démarche des messages de prévention à l'école, sur les lieux de travail, au sein des familles et plus largement au sein de l'ensemble de la société. Il recommande également d'intervenir précocement au moment même où l'individu bascule par usage excessif vers l'addiction et d'assurer une prise en charge rapide. Conseil Economique Social et Environnemental - 06/2015 - 58 pages.
Télécharger l'avis Addiction et travail :
AST67-Strasbourg - 11/2014.
Télécharger la fiche conseil express "Situation à gérer par l'employeur"
Télécharger la fiche conseil express "Boire, fumer ou travailler ?"
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Cannabis - L'odeur suffit : L'employeur peut licencier pour faute grave un salarié surpris par un collègue en train de fumer des produits stupéfiants sur le lieu de travail. Cela sur la base d'une simple odeur, même si le salarié a été examiné deux jours plus tôt par le médecin du travail, sans que rien ne soit suspecté, et que l'employeur n'a pas fait usage d'un test salivaire. Fiches OPPBTP - 07-08/2015.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 14-13900 du 09/04/2015
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » AMBIANCES THERMIQUES :
Attention Canicule ! Des risques existent pour votre santé. Pour vous protéger, adoptez les bons réflexes :
INPES - 02/07/2015.
Voir les spots TV et écouter les spots radios
Canicule - Des conseils pour prévenir les risques au travail : AIPVR-Valence - 07/2015.
Télécharger l’affiche Travail au froid :
SMIA-Angers - 06/2015.
Télécharger le dépliant
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » AMIANTE ET FIBRES :
Risques d'exposition à l'amiante :
L'employeur a l'obligation de procéder à l'évaluation des risques et de s'assurer du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP) pour l'ensemble des travailleurs exposés, compte tenu de cette évaluation. Le présent décret définit les niveaux d'empoussièrement servant à l'évaluation des risques d'exposition à l'amiante des travailleurs. Légifrance.
Lire le décret n° 2015-789 du 29/06/2015 - NOR : ETST1509650D
Dispositions applicables en matière de prévention du risque d’exposition à l’amiante dans la fonction publique : Cette circulaire rappelle les règles et mesures à mettre en œuvre dans le cadre de la prévention des expositions à l’amiante dans les trois versants de la fonction publique. Légifrance - 10 pages.
Télécharger la circulaire du 28/07/2015 - NOR : RDFF1503959C
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Comment prévenir le risque d'exposition à l'amiante dans les services d'archives ? Le renforcement de la législation en matière de protection des personnes face au risque d’exposition à l’amiante, l’existence avérée d’un risque amiante lié à la manipulation d’archives contaminées, la déclaration récente d’une maladie professionnelle pour un agent ayant exercé dans un service d’archives ainsi que les réponses à l’enquête menée au sein du réseau des archives par le groupe de travail « amiante » issu du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHST) filière archives, nous conduisent à alerter les directeurs et responsables des services d’archives sur le risque d’exposition à l’amiante dans le réseau des archives. Légifrance - 7 pages.
Télécharger la circulaire du 05/08/2015 - NOR : MCCC1519022C
Reconnaissance des maladies de l’amiante comme incurables et donnant droit à des pensions définitives : Assemblée Nationale - 08/07/2015 - 4 pages.
Télécharger la proposition de loi n° 2962
Comment éradiquer l'amiante de l'Union Européenne ? Comité Economique et Social Européen - 18/02/2015 - 6 pages.
Télécharger l’avis n° 2015/C 251/03 publié le 31/07/2015
Détermination des poussières de fraction inhalable dans l’air : Cette méthode est utilisée pour la détermination des poussières de fraction inhalable telles que définies dans le guide d’échantillonnage des contaminants de l’air en milieu de travail. IRSST-Québec - 27/07/2015 - 14 pages.
Télécharger la méthode analytique MA-373
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » BRUIT :
Le bruit au travail : Santé Travail Drôme Vercors - 08/2014.
Télécharger la plaquette
Le bruit - Passeport santé : CCMSA - 04/2015 - 12 pages.
Télécharger la brochure
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Surdité professionnelle - Cas acceptés par la Commission de la santé et de la sécurité du travail au Québec - Mise à jour 1997-2012 : Ce feuillet montre que le nombre de cas de surdité professionnelle causée par le bruit continue d’augmenter bien que cette maladie puisse être évitée, car les moyens de la prévenir sont connus. Institut National de Santé Publique du Québec - 04/2015 - 5 pages.
Télécharger le feuillet
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » POLLUANTS ATMOSPHERIQUES :
Modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public : Ce décret repousse au 01/01/2018 l'échéance avant laquelle les établissements d'accueil collectif d'enfants de moins de six ans et les écoles maternelles devront avoir mis en œuvre pour la première fois le dispositif de surveillance de l'air intérieur. Légifrance.
Lire le décret n° 2015-1000 du 17/08/2015 - NOR : DEVP1406204D
Agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère : Légifrance.
Lire l’arrêté du 10/08/2015 modifiant l'arrêté du 28/05/2015 - NOR : DEVR1519743A
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » POUSSIERES DE BOIS :
Travail du bois - Poussières de bois - Préservez votre santé - Protégez-vous ! GISMA-Troyes - 05/2015.
Télécharger le dépliant
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS :
Hypersensibilité électromagnétique : Comité Economique et Social Européen - 23/07/2015 - 3 pages.
Télécharger l’avis n° 2015/C 242/05
Dépassement de la limite de dose efficace individuelle annuelle réglementaire d'un travailleur : Suite à l'exposition accidentelle d'un salarié d'une entreprise de radiographie industrielle aux rayons X, l'Autorité de Sûreté Nucléaire fait le point sur les erreurs commises et rappelle les consignes de sécurité à respecter et la procédure à suivre en cas d'accident. Editions Législatives - 20/08/2015.
Accéder à la synthèse de l’ASN - Inspection n° INSNP-BDX-2015-1328 du 04/08/2015 - 6 pages
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Bilan annuel des expositions professionnelles aux rayonnements ionisants en France : IRSN - 17/07/2015.
Télécharger le rapport - 118 pages
Télécharger l'infographie avec les chiffres clés à retenir
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE BIOLOGIQUE :
Légionellose : ORS Pays de la Loire - 06/2015 - 5 pages.
Télécharger la fiche
“METIS” le nouveau site de recommandations sanitaires : Institut Pasteur de Lille - 07/2015.
Accéder au site AES-clic :
Ce site a pour but de répondre à la demande sur la conduite à tenir devant un accident d’exposition au sang par les différents acteurs de santé susceptibles de rencontrer cette situation. GERES - 2015.
Accéder au site
Conduite à tenir en cas d'Accident d'Exposition au Sang ou à des produits biologiques : AST74-Annecy - Mise à jour 06/2015.
Télécharger la fiche Conseils aux salariés voyageurs :
STL Limousin - 06/2015 - 2 pages.
Télécharger la fiche La gale commune - Conseils aux salariés :
STL Limousin - 07/2015 - 2 pages.
Télécharger la fiche
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Maladie à virus Ebola - Mesures de protection et de suivi des professionnels de santé en Afrique de l’Ouest : HCSP - 20/05/2015 - 4 pages.
Télécharger l’avis
Maladie à virus Ebola. Stratégie de classement des patients « cas suspects » : HCSP - 08/07/2015 - 5 pages.
Télécharger l’avis
Reconnaissance du préjudice subi par des personnels de santé suite à une vaccination obligatoire contre l'hépatite B : Selon la Haute juridiction administrative, l'Etat peut être déclaré responsable des préjudices subis par des agents de la fonction publique hospitalière résultant de la vaccination obligatoire contre l'hépatite B, et doit donc faire droit à leurs demandes d'indemnisation. Editions Législatives - 05/08/2015.
Lire la décision du Conseil d’Etat n° 369478 du 22/07/2015
Lire la décision du Conseil d’Etat n° 369479 du 22/07/2015
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE CHIMIQUE :
CLP - Modification de l'annexe VI sur la classification et l'étiquetage harmonisés : Aux fins d'adaptation au progrès technique et scientifique du règlement CLP, son annexe VI est modifiée pour compléter et actualiser la classification et l'étiquetage harmonisés de certaines substances. Editions Législatives - 28/07/2015.
Télécharger le règlement UE 2015/1221 de la Commission du 24/07/2015 - 14 pages
Fiches toxicologiques : INRS - 2015.
Télécharger la fiche toxicologique - Référence FT57 « Acroléine » - 11 pages - Nouvelle édition
Télécharger la fiche toxicologique - Référence FT64 « Chlorométhane » - 9 pages - Nouvelle édition
Télécharger la fiche toxicologique - Référence FT154 « Trichlorure de fer et solutions aqueuses » - 6 pages - Mise à jour
Télécharger la fiche toxicologique - Référence FT195 « Hexacyanoferrate (3-) et hexacyanoferrate (4-) de potassium » - 4 pages - Mise à jour
Télécharger la fiche toxicologique - Référence FT213 « N-Méthyl-2-pyrrolidone » - 8 pages - Mise à jour
Télécharger la fiche toxicologique - Référence FT309 « Imidaclopride » - 8 pages - Nouvelle fiche Les Monographies du CIRC évaluent le DDT, le lindane et le 2,4-D :
CIRC - 23/06/2015 - 2 pages.
Télécharger le communiqué de presse
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Nouvel étiquetage des produits chimiques - Quelles obligations pour les mélanges au 01/06/2015 : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 05/2015.
Télécharger le dépliant sur le site travailler-mieux.fr
Traitement des peintures au plomb : OPPBTP - 01/2015 - 54 pages.
Télécharger le document
Risque chimique dans les pressings (Nettoyage à sec) : GISMA-Troyes - 05/2015.
Télécharger le dépliant
Produits chimiques - Les équipements de protection : GISMA-Troyes - 06/2015.
Télécharger la fiche
Utiliser un produit corrosif en toute sécurité : GISMA-Troyes - 06/2015 - 3 pages.
Télécharger la fiche
Risque chimique - Les bonnes pratiques : GISMA-Troyes - 06/2015.
Télécharger la fiche
REACH - Publication d'un guide sur l'identification des huiles essentielles : Afin d'aider les déclarants à remplir leur dossier d'enregistrement relatif à des huiles essentielles, un nouveau guide leur donne des directives pour déterminer l'identité chimique de ces substances. Editions Législatives - 17/08/2015.
Télécharger le guide de l’ECHA - 05/08/2015 - 23 pages (en anglais)
Étiquettes du SIMDUT 2015 : Le Canada a aligné le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) au Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH), ce qui entraîne une nouvelle série de critères normalisés en matière de classification, d'étiquetage et de fiches de données de sécurité (FDS). CCHST-Canada - 06/2015.
Télécharger l’affiche
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Éléments techniques sur l’exposition professionnelle à cinq solvants ou familles de solvants oxygénés aliphatiques : Ce guide présente les matrices emplois-expositions à cinq solvants ou familles de solvants oxygénés ainsi qu’à au moins une de ces cinq familles, développées par le Département santé travail (DST) de l’Institut de veille sanitaire (InVS) et l’Unité mixte de recherche épidémiologique et de surveillance en transport, travail et environnement (Umrestte). Ces matrices permettent une vision d’ensemble de l’utilisation de ces solvants en France de 1950 à 2012. Pour tous les emplois considérés comme exposés en France, l’exposition est évaluée par périodes, selon des critères de probabilité, fréquence et intensité d’exposition, détaillés dans ce guide technique. Par ailleurs, ce guide fournit des éléments techniques sur l’utilisation de ces solvants ainsi que sur l’exposition professionnelle à ces produits en France durant la période considérée. InVS - 07/2015.
Télécharger le rapport - 48 pages
Télécharger la synthèse - 12 pages
Nanomatériaux - L’OCDE publie de nouvelles données sur 11 familles de nanomatériaux manufacturés : Ministère de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie - 29/07/2015.
Lire l’article
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ELECTRIQUE :
Napo dans… Chocs électriques ! En présentant différentes situations de travail, cette vidéo aborde les risques majeurs liés à l’électricité en passant par l’organisation du travail, la co-activité, la maintenance... OSHA - INRS - SUVA - 2015.
Voir la vidéo
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES LIES A L’ACTIVITE PHYSIQUE :
Outil d'aide à l'analyse des manutentions : SIST Narbonne - 2015.
Télécharger le document
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ROUTIER :
Dispositions de la législation sociale dans le domaine des transports par route : Ce décret a pour objet la modification des règles de temps de conduite et de repos dans les transports par route. Légifrance.
Lire le décret n°2015-874 du 16/07/2015 modifiant le décret n°2008-418 du 30/04/2008 - NOR : DEVT1502180D
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Ecoute la route : A partir du 01/07/2015, interdiction de porter tout dispositif susceptible d'émettre du son à l'oreille en conduisant, même à vélo. Sécurité routière - 18/06/2015 - 1 minute 12.
Voir l'animation sur le site You Tube Conducteur de véhicule léger :
SISTM50-Saint Lô - 06/2015.
Télécharger le dépliant
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS, HARCELEMENT, VIOLENCE…) :
La prévention en action - RPS et management du travail - Rôle et place de l’encadrement de proximité dans le secteur social et médico-social : Ce guide propose l'illustration d'une démarche de prévention des risques psychosociaux apportant un éclairage spécifique aux problématiques de management du travail. Il repose sur les enseignements tirés dans une dizaine d'établissements du secteur social et médico-social au cours d'une action collective. La méthodologie déclinée repose sur le modèle d'analyse de situation de travail C2R : "Contraintes - Ressources - Régulations" (Réseau Anact-Aract). URIOPSS - Direccte PACA - ACT Méditerranée - Carsat Sud Est - Unifaf PACAC - 06/2015 - 17 pages.
Télécharger le guide Outils de formation :
Ces supports utilisés lors de formations et conférences sont mis à disposition des CHSCT, managers, syndicats, médecins du travail, psychologues… et tous les autres acteurs du travail. Souffrance et Travail - 07/2015.
Accéder aux outils Thèse - Contribution de la psychothérapie interpersonnelle sur la motivation au retour au travail - Etude de quatre personnes présentant une
dépression majeure : La présente étude exploratoire de la contribution de la psychothérapie interpersonnelle sur la motivation au retour au travail de personnes en dépression majeure retient la méthodologie de l’étude de cas. Elle se déroule en milieu naturel auprès de quatre personnes considérées en invalidité chronique de leur travail. Autant des données qualitatives que quantitatives sont recueillies et analysées. Thèse de doctorat présentée à la Faculté d’éducation en vue de l’obtention du grade de Philosophia Doctor - Diane Allaire - 05/2015 - 302 pages.
Accéder à la thèse
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Thèse - Mettre en place des pratiques de gestion qui favorisent la santé psychologique au travail - Cartographie des ressources et des contraintes en cause : Ce mémoire a pour objectif d’identifier les facteurs – les ressources et les contraintes – qui favorisent ou qui entravent la mise en place de pratiques de gestion favorables à la santé psychologique au travail. Cette recherche exploratoire et qualitative permet donc de cartographier et de proposer une taxinomie des facteurs qui influencent la capacité d’action du gestionnaire spécifiquement au regard des pratiques qui favorisent la santé psychologique au travail des subordonnés. Au final, l’analyse de données a permis d’identifier, et de classer hiérarchiquement, 91 facteurs d’influence, soit plus précisément, 105 ressources et contraintes qui favorisent ou entravent la mise en place de pratiques de gestion liées à la santé psychologique au travail. Mémoire présenté à la Faculté d’administration en vue de l’obtention du grade de Maître ès Sciences. Programme de maîtrise en administration - Roxanne Charron-Thérien - 04/2015 - 278 pages.
Accéder à la thèse
Procédure à suivre - Troubles du comportement aigus en milieu de travail : STSA-Mulhouse - Mise à jour 06/2015.
Télécharger la fiche
Agressions, évènements traumatisants : AMI Santé au Travail-Evreux - 01/2015.
Télécharger le dépliant à destination des employeurs
Télécharger le dépliant à destination des salariés Le burnout :
Santé Travail Drôme Vercors - 07/2014.
Télécharger la plaquette Colloque « De la prévention des RPS à la performance de l'entreprise - Comment agir ? » :
Direccte Rhône Alpes - Carsat Rhône Alpes - Aravis - 06/2015.
Accéder aux présentations
Harcèlement moral - Le comportement du médecin du travail ne peut constituer un harcèlement moral « de la part de l’employeur » : Le médecin du travail, même salarié au sein de l’entreprise, assure les missions qui lui sont dévolues aux termes de l’article L. 4623-8 du Code du travail, dans les conditions d’indépendance professionnelle définies et garanties par la loi. C’est, dès lors, à bon droit que la cour d’appel a décidé que le comportement du médecin du travail dans l’exercice de ses fonctions n’était pas susceptible de constituer un harcèlement moral de la part de l’employeur. Liaisons Sociales - 21/07/2015.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale nº 13-28201 du 30/06/2015
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Harcèlement moral - La prise d’acte justifiée si l’employeur réagit trop tardivement : La prise d’acte est justifiée si, au jour de la rupture, l’employeur, bien qu’informé des agissements de harcèlement, n’avait pris aucune mesure pour les faire cesser, de sorte que la victime pouvait légitimement craindre une persistance de ces agissements. Liaisons Sociales - 27/08/2015.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale nº 14-13324 du 08/07/2015
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » VIBRATIONS :
Syndrome des vibrations - La main et le bras en danger :
Le syndrome des vibrations concerne un grand nombre de salariés dans presque toutes les branches d'activités. Le risque est présent dès que l'utilisation d'une machine, d'un outil ou d'un équipement tenu à la main et hautement vibrant est régulière. Cette brochure est destinée à aider les employeurs et les personnes en charge de la prévention des risques professionnels à prendre des mesures préventives afin d'améliorer la sécurité dans leur établissement. INRS - 1ère édition - 06/2015 - 8 pages.
Télécharger la brochure - Référence ED 6204 Calculette vibration ensemble du corps :
INRS - 08/2015.
En savoir plus Les vibrations :
SMTI82-Montauban - 03/2015 - 48 diapositives.
Télécharger le diaporama
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SITUATIONS PARTICULIERES :
FEMME ENCEINTE MILIEU HYPERBARE SOUDAGE TRAVAIL DES JEUNES TRAVAIL EN HAUTEUR TRAVAIL SUR ECRAN TRAVAIL TEMPORAIRE TRAVAILLEUR HANDICAPE
FEMME ENCEINTE :
Info future maman : AIST21-Dijon - 2015.
Télécharger l'affiche
Grossesse et travail : AST25-Besançon - 01/2015.
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Altération de la fertilité - L'effet néfaste de certaines expositions professionnelles : STSA-Mulhouse - 06/2015.
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MILIEU HYPERBARE
Effets sanitaires liés aux expositions professionnelles à des mélanges gazeux respiratoires autres que l’air dans le cadre des activités hyperbares
(annule et remplace l'avis et le rapport révisés du 01/10/2014) : Anses - 05/2015 - 382 pages.
Accéder à l'avis et au rapport
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SOUDAGE :
Soudeur : AIST89-Auxerre - 06/2015.
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Activité de soudage : STSA-Mulhouse - 06/2015.
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Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAIL DES JEUNES :
Les apprentis mineurs : AMI Santé au Travail-Evreux - 06/2015.
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Le travail des jeunes : AST67-Strasbourg - 06/2015.
Télécharger la fiche conseil express
Risques à la SST - Les stratégies mises en œuvre par des adolescents apprentis en métier semi-spécialisé lors d’évènements imprévus : Plusieurs études ont montré qu’une faible expérience en emploi, souvent caractéristique des très jeunes travailleurs, était associée à une augmentation du risque de subir une lésion professionnelle. Parmi les jeunes travailleurs, les plus susceptibles de se blesser au travail sont ceux qui ont quitté l’école sans diplôme d’études secondaires, ceux qui occupent des emplois manuels ainsi que ceux qui éprouvent des difficultés d’apprentissage objectivées. IRSST-Québec - 05/2015 - 83 pages.
Télécharger le rapport R-878
Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAIL EN HAUTEUR :
Liste de contrôle - Echafaudages de façade : Suva-Suisse - 07/2015 - 4 pages.
Télécharger la liste - Référence 67038.F
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TRAVAIL SUR ECRAN :
Le travail sur écran - L’essentiel pour une bonne ergonomie : SIPST-Tours - 07/2015.
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Le travail sur écran - Quelques conseils pour améliorer sa position devant son écran… : APIST Tain Tournon et Région - 03/2015.
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Ergonomie du travail sur écran - Recommandations : CMSM-Paris - 04/2015.
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Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAIL TEMPORAIRE :
Intérim - La société utilisatrice est responsable d'un accident causé par une société tierce : Le fait qu'un salarié intérimaire ait été victime d'un accident du travail sur un chantier causé par une société extérieure n'exonère pas la société
utilisatrice de son obligation de sécurité de résultat. Editions Législatives - 30/07/2015.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Civile 2 n° 14-19870 du 09/07/2015
Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAILLEUR HANDICAPE :
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap :
Légifrance.
Lire la loi n° 2015-988 du 05/08/2015 ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26/09/2014 - NOR : AFSX1427054L Liste des documents attestant le taux d'incapacité permanente défini à l'article D. 351-1-6 du code de la sécurité sociale :
Légifrance.
Lire l’arrêté du 24/07/2015 - NOR : AFSS1518266A
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Chiffres clés de l'emploi et du handicap : Agefiph - FIPHP - 06/2015 - 12 pages.
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Handicap - C’est quoi la Reconnaissance de Qualité de Travailleur Handicapé ? Pourquoi le dire ? AIPALS-Montpellier - 06/2015 - 4 pages.
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Vous avez un salarié en situation de handicap - Qui peut vous aider ? ACMS-Suresnes - 03/2015 - 4 pages.
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J'ai un problème de santé - Comment préserver mon emploi, comment envisager mon avenir professionnel ? ACMS-Suresnes - 03/2015 - 6 pages.
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PREVENTION :
GENERALITES CHSCT OU AUTRES INSTANCES CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL EVALUATION DES RISQUES NORMALISATION / RECOMMANDATION PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE
GENERALITES :
Mémento Prévention :
Ce mémento illustre les principaux thèmes de prévention des risques professionnels auxquels sont confrontés les personnels du secteur d'activités du bâtiment et des travaux publics et délivre les messages de prévention adaptés. OPPBTP - 07/2015 - 16 pages.
Télécharger le mémento de prévention Le quiz prévention :
Amiante, manutentions, travaux en hauteur... Testez vos connaissances ! - OPPBTP - 29/07/2015.
Faire le test Fiches biblio - Liens utiles :
Carsat Centre Ouest - 06/2015 - 2 pages.
Télécharger la fiche « Services à la personne » (Mise à jour)
Télécharger la fiche « Réparation automobile » (Création) Travailler en restauration :
SSTRN-Nantes - 06/2015 - 12 pages.
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Désherbage et santé au travail : Ce site propose des fiches « Hygiène et Sécurité » indiquant les situations dangereuses liées à l'usage des techniques de désherbage et les préconisations permettant de les éviter. Site internet Compamed.
Accéder au site
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Ordonnances de prévention : AST 67 Strasbourg - Mise à jour 2015.
Télécharger l’ordonnance de prévention n° 2 « Peintre »
Télécharger l’ordonnance de prévention n° 3 « Maçon » (en albanais)
Télécharger l’ordonnance de prévention n° 5 « Menuisier-Ebéniste »
Télécharger l’ordonnance de prévention n° 8 « Charpentier »
Télécharger l’ordonnance de prévention n° 9 « Couvreur - Zingueur - Etancheur »
Télécharger l’ordonnance de prévention n° 12 « Carreleur »
Télécharger l’ordonnance de prévention n° 18 « Agent d'entretien »
Ordonnance de prévention pour les maçons : APIAR-Aubenas - 03/2015.
Télécharger l’ordonnance de prévention
Electricien : AIST89-Auxerre - 07/2015.
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Caissier / Caissière - Employé(e) de libre-service : AIST89-Auxerre - 04/2015.
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Santé au Travail dans les petits commerces (non alimentaires) : RESTEV-La Roche sur Yon - 02/2015 - 20 pages.
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Les métiers du bois - Les risques du métier : STVB - Santé au Travail de Villefranche et du Beaujolais-Villefranche sur Saône - 06/2015.
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Prévenir les risques de pénibilité dans les boulangeries et pâtisseries : ARACT Ile de France - 01/2015 - 5 minutes 30.
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Fiche de sensibilisation à la prévention de la pénibilité dans les métiers de la boulangerie : ARACT Ile-de-France - 06/2015 - 4 diapositives.
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Fiche de sensibilisation à la prévention de la pénibilité dans les métiers de la pâtisserie : ARACT Ile-de-France - 06/2015 - 4 diapositives.
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Retour sommaire rubrique « Prévention » CHSCT OU AUTRES INSTANCES :
Améliorer le fonctionnement de votre CHSCT - Quelques outils : Aravis - Carsat - Direccte - OPPBTP - 07/2015 - 11 pages.
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Retour sommaire rubrique « Prévention » CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL :
Conception des lieux de travail - Obligations des maîtres d'ouvrage. Réglementation : Cette brochure rassemble les dispositions législatives et réglementaires applicables lors de la conception ou de l'aménagement des locaux de travail. Ce document doit constituer un outil de travail pour les différents acteurs (maîtres d'ouvrage, architectes, bureaux d'études, chefs d'entreprise) qui entreprennent la construction ou l'aménagement de lieux de travail. Ils trouveront réuni l'ensemble des prescriptions réglementaires auxquelles doivent satisfaire les bâtiments professionnels : les règles d'implantation, de circulation, de lutte contre l'incendie, l'aération et le chauffage des locaux, l'éclairage, les locaux sociaux... Cette brochure complète le document INRS ED 950 "Conception des lieux et situations de travail. Santé et sécurité : démarche, méthodes et connaissances techniques". INRS - 4ème édition - 07/2015 - 98 pages.
Télécharger la brochure - Référence ED 773
Retour sommaire rubrique « Prévention » EVALUATION DES RISQUES :
Le Document Unique - Evaluation des risques professionnels : SIPST-Tours - 07/2015.
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NORMALISATION / RECOMMANDATION :
Nouvelle norme AFNOR - NF X35-119 - 07/2015 - Ergonomie - Manipulation à fréquence élevée - Évaluation et valeurs seuils de la contrainte
biomécanique de tâches répétitives des membres supérieurs : Le présent document propose une méthodologie d’évaluation et des valeurs seuils de la contrainte biomécanique des membres supérieurs lors de l’exécution de tâches répétitives à fréquence élevée. Il s’applique lorsque les trois conditions suivantes sont réunies : les tâches répétitives sont effectuées avec une fréquence > 20 actions techniques (at) par minute avec une main ; les tâches répétitives, avec une ou deux mains, impliquent un effort musculaire même faible, ou des manipulations de charges < 3 kg ; les tâches répétitives sont réalisées sur une durée inférieure à 8 h par jour. Il concerne la population adulte (18 ans à 65 ans) sans restriction d’aptitude, et en cohérence avec les textes européens, le présent document ne fait pas de distinction de genre. - AFNOR - 07/2015.
En savoir plus
Organisation des opérations de maintenance et de dépannage sur site des engins mobiles de travaux publics et de carrière par une entreprise extérieure : Assurance Maladie-Risques Professionnels - 01/2015 - 16 pages.
Télécharger la recommandation R-473
Organisation des travaux de maintenance en tuyauterie et chaudronnerie sur sites chimiques et pétroliers : Assurance Maladie-Risques Professionnels - 01/2015 - 24 pages.
Télécharger la recommandation R-474
Prévention des risques liés aux interventions à l’intérieur d’une toupie d’un camion-toupie transportant le béton prêt à l’emploi : Assurance Maladie-Risques Professionnels - 01/2015 - 16 pages.
Télécharger la recommandation R-475
Livraison de matériaux et éléments de construction sur les chantiers du bâtiment et des travaux publics : Assurance Maladie-Risques Professionnels - 03/2015 - 16 pages.
Télécharger la recommandation R-476
Mécanisation du transport vertical des personnes et des charges sur les chantiers (construction, réhabilitation, entretien d'ouvrages) : Assurance Maladie-Risques Professionnels - 03/2015 - 18 pages.
Télécharger la recommandation R-477
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Mise en rayon - Prévenir les risques liés à la manutention manuelle : Assurance Maladie-Risques Professionnels - 03/2015 - 7 pages.
Télécharger la recommandation R-478
Retour sommaire rubrique « Prévention » PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE :
Les masques de protection : AIST84-Vedene - Mise à jour 06/2015.
Télécharger le dépliant Liste de contrôle - Protection de la peau au travail :
Suva-Suisse - 06/2015 - 5 pages.
Télécharger la liste - Référence 67035.F
Liste de contrôle - Protection de la peau dans l'agroalimentaire, les cuisines collectives et la restauration : Suva-Suisse - 06/2015 - 5 pages.
Télécharger la liste - Référence 67117.F
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EFFETS SUR LA SANTE :
AT/MP TMS
AT/MP :
L'asthme professionnel - Le point des connaissances sur ... : Au sommaire de cette fiche :
- description de la pathologie et populations concernées ; - diagnostic de l'asthme et recherche du caractère professionnel ; - modes de prévention ; - réglementation ; - travaux de l'INRS et publications. INRS - 2ème édition - 06/2015 - 4 pages.
Télécharger la brochure - Référence ED 5025
Risques professionnels dans l'asthme : L'importance des facteurs de risque professionnels dans l'asthme est bien établie, mais le rôle de certains agents doit être clarifié. Les objectifs de la thèse sont d'évaluer les liens entre les expositions aux produits de nettoyage et l'asthme, et d'étudier l'impact et la prise en compte du biais du travailleur sain, dans l'étude Epidémiologique des facteurs Génétiques et Environnementaux de l'Asthme (EGEA, 2047 sujets dont 1477 adultes avec des données professionnelles). L'exposition aux produits de nettoyage a été estimée par une expertise et une matrice emploi-exposition. Chez les femmes, l'asthme actuel était associé à l'exposition aux détartrants (OR=2.4 (1.1-5.3)), et aux sprays (2.9 (1.0-8.1)) et à l'ammoniac (3.1 (1.2-7.8)) chez les aides-soignantes. Les détartrants et l'ammoniac sont des irritants. L'exposition aux produits de nettoyage était associée à l'asthme sévère et sans sensibilisation allergique. Deux analyses ont souligné l'importance du biais du travailleur sain dans l'asthme. Un biais de sélection à l'embauche a été observé chez des sujets avec un asthme sévère dans l'enfance. Un modèle marginal structural a permis de prendre en compte le biais du travailleur sain dans l'étude de l'effet des expositions professionnelles sur l'expression clinique de l'asthme au cours de la vie. En plus du rôle d'asthmogènes connus, le rôle d'agents moins bien établis, comprenant des irritants (1.6 (1.0-2.4)) était suggéré. Les résultats sont cohérents avec un rôle des irritants dans l'asthme lié au travail. Ils soutiennent une utilisation plus large d'approches d'analyse causale pour contrôler le biais du travailleur sain dans les études des risques professionnels. Thèse d’Orianne Dumas Milne Edwards - HAL Archives ouvertes - 12/2013 - 199 pages.
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Rapport de gestion 2014 : Assurance maladie-Risques professionnels - 07/2015.
Télécharger le rapport - 158 pages
Télécharger les tableaux de synthèse des statistiques nationales de la sinistralité 2014 de la branche AT-MP du régime général - 16 pages Accident du Travail - Maladie Professionnelle - L’essentiel : CMSM-Paris - 06/2015 - 3 pages.
Télécharger la fiche
Un chariot se renverse - Le cariste écrasé meurt sur le coup : Suva-Suisse - 05/2015 - 18 diapositives.
Télécharger le document - Référence 13034.F
Retour sommaire rubrique « Effets sur la santé » TMS :
Fiche biblio - Liens utiles : Carsat Centre Ouest - Mise à jour 06/2015 - 2 pages.
Télécharger la fiche « TMS »
Que savoir sur le mal du dos ? ACMS-Suresnes - 04/2015 - 4 pages.
Télécharger la fiche
Troubles musculosquelettiques du membre supérieur : ACMS-Suresnes - 04/2015 - 8 pages.
Télécharger la fiche
Lombalgies chroniques et mal de dos : Ce document fait le point, à l'aide de connaissances actualisées, sur les lombalgies, leurs origines multifactorielles, leurs incidences socio-professionnelles ou encore leur prise en charge. SST Cambrai - 07/2015 - 82 diapositives.
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SECOURS D’URGENCE ET SECURITE :
ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS
ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS :
Pharmacie d'entreprise : GISMA-Troyes - 01/2015 - 4 pages.
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CONGRES / MANIFESTATIONS :
Actualités sur le site INRS
« Santé et itinéraire professionnel - Etat des lieux et perspectives » - Le 22/09/2015 - Paris : Ce colloque s’appuie sur les travaux les plus récents issus de l’enquête Santé et Itinéraire Professionnel de 2006 et 2010. Cette enquête interroge les relations entre emploi, conditions de travail et santé dans leur dimension diachronique. Elle fournit ainsi des éléments de réponse à des questions qui traversent le débat public actuel : Quelles conditions de travail, selon la nature et la durée d’exposition, altèrent significativement l’état de santé physique ou mental ? La crise économique de 2008, située entre les deux vagues de l’enquête, a-t-elle joué un rôle sur l’exposition aux risques psychosociaux ? Comment les changements d’emploi, tout au long du parcours professionnel, sont-ils associés à des modifications des conditions de travail et de l’état de santé ?
Voir le programme
2ème Symposium de la Société Française de Médecine du Travail et d'Urgence - Le 08/10/2015 - Montrouge :
En savoir plus
Congrès SMSTO - Les 15 et 16/10/2015 - Changé (53) : Thématique : Travail précaire, travail des jeunes.
Télécharger le programme
Journée nationale de prévention des conduites addictives en milieux professionnels - Le 22/10/2015 - Paris : MILDECA - Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social - Ministère de la Décentralisation et de la Fonction publique.
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Rencontres Experts EPI - Le 17/11/2015 - Paris :
En savoir plus
Colloque international « Travail et créativité » organisé par le GESTES - Les 19 et 20/11/2015 - Paris :
En savoir plus
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JAMU 2016 - Les 31/03/2016 et 01/04/2016 - Montrouge :
Thématique abordée : Les infirmier(e)s des services médicaux du travail.
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Véronique DELMAS Kathy MARTIN Laurent BENETEAU Catherine GARRIVET
Réseau des documentalistes
en Santé au Travail Pays de la Loire
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