Bulletin municipal N° 5 - Juin 2016 DOSSIER Budget 2016

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Bulletin municipal N° 5 - Juin 2016

DOSSIER Budget 2016

NOUVEAUX VISAGES

Les services techniquesVIE QUOTIDIENNE

Passez un été

serein

DombaslRéunion publique "Plan de circulation" - mai 2016

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Édito

Dombasl’info Bulletin d’informations municipales de Dombasle Revue gratuite éditée par la Ville de Dombasle Directeur de publication : David Fischer Rédacteur en chef : Philippe Belleville. Dépôt judiciaire : T.G.I. Nancy. Rédaction, mise en page : Service communication. Photos : Ville de Dombasle,Gérard Bergé, Maurice Klein, Fernando De Abreu.Imprimerie : La Nancéienne d’Impression. Tirage : 4 800 ex.

Mesdames, Messieurs,

Cette année encore, nous avons baissé le taux des taxes communales. A ce jour, nous sommes revenus au taux de 2010. Et cela, malgré le désengagement croissant de l'État et les transferts de charges non compensés qui altèrent de plus en plus l'action des communes. Pour autant, pas question de renoncer aux investissements nécessaires au bien être des administrés. Mais en fonction de nos possibilités financières.Pour l'heure, plusieurs gros dossiers ont été traités ou sont en cours de réalisation.Oui, nous revendiquons de faire honnêtement notre travail d'élus, en prenant les dossiers, en allant en profondeur sur les données présentées, n'en déplaise à certains.Les deniers publics méritent toute notre attention. Nous avons trouvé une issue acceptable pour enrayer le gouffre financier des emprunts toxiques contractés avant notre élection (800 000 € d'intérêts de plus en 2015). La maîtrise du dossier et le judicieux respect d'un timing ont permis ce retour à une situation maîtrisée qui va tout de même coûter plus de 4 786 000 € aux contribuables (le poids de l'histoire...).C'est en accord avec nos engagements de campagne sur la transparence, notamment en matière de finances publiques, que nous menons à bien nos dossiers. Nous travaillons aussi sur un nouveau plan de circulation afin de garantir des conditions de circulation sécurisées dans la ville. Trois réunions publiques ont permis de le présenter aux habitants des quartiers concernés et de tenir compte des remarques pertinentes allant dans l'intérêt collectif.Voilà un bel exemple de démocratie participative !

David Fischer

SommaireScolaire - Vie économique P. 3

Vie quotidienne P. 4-5

C.C.A.S. P. 6

Citoyenneté P. 7

La vie des services P. 8-9

Travaux P. 10

Sel et Vermois P. 11

Dossier Spécial Budget P.12-15

En images P. 16-17

Les grands rendez-vous P. 18-19

Vie associative P. 19

C.C.J.M. P. 20

C.M.J. P. 21

Communication - Urbanisme P. 22

Opinions P. 23

Agenda P. 24

Deux ans déjàà la tête de la municipalité

Et le travail ne manque pas. Mais à chaque jour suffit sa peine. Nous continuons à

dérouler notre feuille de route avec les priorités

indispensables au développement de notre

commune.

Réunion publique "Plan de circulation" - mai 2016


Sommaire

ScolaireArrêtées par le Conseil Départemental de l'Education Nationale, les mesures concernant la carte scolaire font état de suppression de deux classes sur le groupe scolaire du Maroc. L'une au sein de l'école maternelle Maurice Carême et l'autre au sein de l'école élémentaire Paul-Bert-Alice-Solvay.Cette décision intervient malgré les courriers de Monsieur le Maire à l'intention du Directeur Académique des Services de L'Education Nationale (DASEN) l'informant des spécificités de ces deux écoles.En effet, concernant l'école maternelle Maurice Carême, un rapport de juin 2011, de l'inspectrice Hygiène et Sécurité de l'I.EN, recommandait, en raison de l'architecture et de la superficie des classes de cette école un effectif maximum par classe de 25 élèves. La

fermeture envisagée entraînerait un dépassement de cette préconisation avec plus de 28 enfants par classe.Quant à l'école Paul-Bert-Alice-Solvay, 11 Auxiliaires de Vie Scolaire (A.V.S) sont actuellement en place, soit plus que le nombre d'enseignants de cette école. Afin de maintenir des conditions d'apprentissage favorables tant aux enfants concernés qu'à leurs camarades de classe et à l'équipe enseignante, il est inenvisageable de réduire le nombre de classes dans cette école. À travers une motion votée lors du conseil municipal du mois de février, les élus demandent avec insistance, à ce que le nombre actuel de classes sur ce groupe scolaire soit maintenu.Les parents, lors de leurs différentes mobilisations, notamment sur le marché le 31 mars, ont recueilli plus

de 1500 signatures de soutien, qu'ils ont ensuite transmises au DASEN accompagnées d'une lettre ouverte et d'une demande d'audience.Les parents d'élèves ont obtenu une entrevue avec Monsieur Philippe Luscan, Inspecteur de l'Education Nationale Adjoint, le 25 avril dernier. Les représentants de parents, ainsi que l'adjointe à la petite enfance et vie scolaire ont ainsi pu lui présenter leur argumentaire en faveur du maintien des classes sur le groupe scolaire.Le prochain Conseil Départemental de l'Education Nationale aura lieu le 16 juin et arrêtera les mesures concernant la carte scolaire effective à la prochaine rentrée scolaire. Aussi, restons mobilisés et poursuivons nos actions !

Vie économiqueNouveaux acteurs commerciaux

Lorraine Graphic Imprimerie3, rue Charles Hermitte03 83 30 94 [email protected]

La fournée d'Olive et Chris Dépôt de pain, viennoiserie, pâtisserie, épicerie.68 rue Gabriel Péri09 86 47 39 56

Dorothée coiffure à domicileCoupe, couleur, mèches, permanente, chignon, etc.06 20 87 32 24www.dorotheecoiffureadomicile.fr

Christina institutSoins visage et corps, maquillage, épilation, prothésie ongulaire, etc.63 rue Jeanne d'Arc07 71 77 13 14

PolyprodProduits d'isolation (PSE - WW - RW)60 route de Blainville03 83 48 88 30www.polyprod.fr

Nana Look - retouches expressPrêts-à-porter, chaussures, accessoires, retouches coutures82 rue Gabriel Péri06 61 70 45 60

Touche pas à mon école !


Vie quotidienne

POUR VOSPETITS TRAVAUX DANS LE JARDIN

Feux de jardinsLe brûlage à l'air libre des déchets verts ménagers (éléments issus de la tonte de pelouses, de la taille des haies, d'arbustes, d'élagage, etc.) est interdit sur l'ensemble de la commune. Vous devez les déposer à la déchetterie.

Bruit en villeL’usage de toutes machines à moteur (tondeuse, taille-haie, perceuse, etc...) est autorisé :

- Du lundi au vendredi de 7h à 20h

- Les samedis de 9h à 12h et de 14h à 20h

- Les dimanches et jours fériés de 9h à 12h

Des dessins en guise de signalétique

Depuis quelque temps, les enfants du Conseil Municipal Junior, en collaboration avec le personnel des Espaces Verts, se sont mis à leurs crayons de couleurs et ont réalisé des affiches créatives et colorées. Ces supports ont deux objectifs :- Informer les Dombaslois de la mise en place d'un fauchage tardif (préservation de

la faune et de la flore, développement durable, etc.) - Sensibiliser les habitants aux attitudes citoyennes (ramasser les crottes de

chiens, jeter les papiers à la poubelle, etc.)

Nouveau ! La ville propose aux citoyens

la possibilité de pouvoir acquérir des biens

communaux via des ventes aux enchères

ouvertes à tous. Ces ventes s'effectuent en

ligne via le site : www.agorastore.fr

Ensemble, fleurissons notre villeLa Municipalité invite les habitants de la commune, propriétaires ou locataires, ainsi que les commerces, restaurants et entreprises à participer à l'embellissement et à l'amélioration du cadre de vie de notre ville en participant au concours des maisons fleuries "Ensemble, fleurissons notre ville" (nouvelle appellation). Cet événement gratuit est ouvert aux particuliers et à toute personne dont le jardin ou les réalisations florales sont visibles d'une rue, d'une voie passante ou d'un chemin.

Pour participer au concours, il suffit de renvoyer avant le 17 juin 2016 le formulaire d'inscription disponible en mairie ou sur www.ville-dombasle.fr

Animaux errants : nourrissage interdit !La Municipalité tient à rappeler que le nourrissage des animaux errants est interdit par l’article 120 du Règlement Sanitaire Départemental stipulant qu’il est interdit de jeter ou de déposer des graines ou nourriture en tous lieux publics pour y attirer les animaux errants, sauvages ou redevenus tels, notamment les chats [...]. Toutes mesures doivent être prises si la pullulation de ces animaux est susceptible de causer une nuisance ou un risque de contamination de l’homme par une maladie transmissible.

Entretien des trottoirsCompte tenu des nouvelles dispositions réglementaires sur l'utilisation des produits phytosanitaires, la collectivité a mis en place des techniques alternatives respectueuses de l'environnement pour le désherbage. Toutefois, les résultats obtenus sont moins flagrants qu'avec les produits classiques. Ainsi, il est rappelé que chaque habitant de la commune doit participer à l'effort collectif en maintenant sa partie de trottoir et caniveau en bon état de propreté, sur toute largeur au droit des façades et en limite de propriété, conformément à l'arrêté municipal en vigueur.

Préparer votre départ en vacances

Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile via le dispositif Opération tranquillité vacances (opération menée uniquement en été). Grâce à ce service vous vous assurez ainsi de la surveillance de votre domicile, à travers des patrouilles organisées par les forces de l’ordre dans le cadre de leurs missions.Pour bénéficier du dispositif, il faut en faire la demande plusieurs jours avant la période d’absence (prévoir 2 jours au minimum). Pour cela, rendez vous au commissariat ou dans la brigade de gendarmerie. Pour gagner du temps, un formulaire est accessible en ligne sur www.interieur.gouv.fr rubrique Ma sécurité ".Aussi quelques conseils pratiques :- Informez votre entourage de votre départ - Faites suivre votre courrier ou faites-

le relever par une personne de confi ance : une boîte aux lettres débordant de plis révèle une longue absence

- Transférez vos appels sur votre téléphone portable ou une autre ligne

- Votre domicile doit paraître habité tout en restant sécurisé. Créez l’illusion d’une présence, à l’aide d’un programmateur pour la lumière, la télévision, la radio...

- Ne diffusez pas vos dates de vacances sur les réseaux sociaux et veillez à ce que vos enfants fassent de même. Il est déconseillé de publier vos photos de vacances. Toutes ces informations facilitent l’action des cambrioleurs.

Passez un été serein

Accessibilité mairieComme l'imposent les obligations réglementaires, l'Hôtel de Ville deviendra entièrement accessible à tous au cours de l'année 2017. Le projet est déjà défini et les travaux débuteront début 2017 avec notamment l'installation d'un ascenseur qui desservira l'ensemble des étages de la mairie.

L'Angélus sonne à nouveauSuite aux réparations de l'horloge de l'église, l'Angélus sonne désormais à nouveau chaque matin, midi et soir comme le tolère le droit coutumier. En effet, un problème technique avait empêché les cloches de sonner pendant plus d'un an. Afin de ne pas réveiller trop tôt les citoyens, l'Angélus sonne à 8h45 le week-end contre 7h45 en semaine.

Fin des sirènes d'alertesDans le cadre de la modernisation des systèmes d'alerte à la population en cas de crise, le Ministère de l'Intérieur suspend son réseau de sirène RNA (sonnerie test à 12h tous les premiers mercredis de chaque mois) devenu obsolète. Il est remplacé par le Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP).

5Dombasl’info - Juin 2016 - www.ville-dombasle.fr

Circuits de promenade

Pour ceux qui ne partent pas en vacances, il est tout de même possible de se changer les idées grâce à de nombreux circuits de promenade plus ou moins longs autour de Dombasle :- Les circuits du Rambettant Au départ de la place de la Liberté, vous trouverez trois itinéraires au cœur de la nature.- Le sentier du souvenir Inauguré lors du centenaire de la Grande Guerre, le sentier du souvenir arpente le Rambettant en retraçant l'histoire, les batailles et la vie des soldats. Départ : Place de la Liberté - Le chemin de la découverte Départ depuis l'Espace Loisirs Levassor pour 19 km de marche dans une végétation luxuriante- Le parcours de santé Composé de 26 agrès, ce parcours de 2300 mètres saura satisfaire petits et grands. Départ : Espace Loisirs Levassor- Le site du Poncet Géré par la Communauté de Communes, le site du Poncet relie Dombasle à Sommerviller grâce à des chemins balisés et agrémentés de panneaux explicatifs sur la faune et la flore locale- Les circuits de l'Axe vert Proposés par la Communauté de Communes, les circuits de l'Axe vert se composent de quatre sentiers sécurisés et balisés sur plus de 55 kilomètres. Plus d'informations sur www.cc-seletvermois.fr rubrique Loisirs.Plus d'informations sur les sentiers sur www.ville-dombasle.fr rubrique Cadre de vie.

Conseils en cas de canicule

- Buvez fréquemment et abondamment (au moins 1,5 litre d’eau par jour même si vous n’avez pas soif)

- Mangez comme d'habitude, mais en fractionnant les repas et ne consommer pas d'alcool

- Évitez de sortir aux heures les plus chaudes et de pratiquer une activité physique

- Maintenez votre logement frais (fermez fenêtres et volets la journée, ouvrez-les le soir et la nuit s’il fait plus frais)

- Rafraîchissez-vous et mouillez-vous le corps plusieurs fois par jour (douches, bains, brumisateur ou gant de toilette mouillé, sans vous sécher)

- Passez si possible 2 à 3 heures par jour dans un endroit frais (cinémas, bibliothèques municipales, supermarchés...)

- Portez des vêtements légers (en coton), amples et de couleur claire. Protégez bien votre nuque. Utilisez des protections solaires adaptées : crème solaire, chapeaux et lunettes de soleil.

- Prenez régulièrement des nouvelles des personnes fragiles (bébés, personnes âgées) dans votre entourage


Centre Communal d'Action Sociale

Repas des anciens 2016Le traditionnel repas des anciens s'est déroulé le dimanche 10 avril dernier. Moment de partage, instants chaleureux d'amitié et de fraternité ont ravi l'ensemble des convives qui ont pu repartir avec un cliché souvenir, grâce à la présence du club photo et une carte postale contenant la recette de la quiche lorraine, offerte par la confrérie de ladite spécialité.Sur le thème des contes et comptines, dans une ambiance écoresponsable,

puisque réutilisation des décors du fleurissement, les invités se sont laissés charmés par les efforts effectués par grand nombre d'acteurs économiques locaux. Les élus et les membres du CCAS remercient l'ensemble des bénévoles et les associations locales, sans qui ce repas n'aurait pas eu la même saveur.Rendez-vous est pris pour le dimanche 2 avril 2017 sur la thématique "les capitales européennes"… n'oubliez pas de vous inscrire !

Spectacle de Fin d'AnnéeN'oubliez pas de vous inscrire au C.C.A.S. pour le spectacle de fin d'année qui se déroulera à 15h salle polyvalente, le dimanche 27 novembre.Au programme cette année, un concert du "Jazz Band" du Conservatoire de Nancy.

Aide au 1er départ en vacancesL'an dernier cette opération, au bénéfice de 12 enfants, sans aucune condition particulière, a rencontré un vif succès, cette année l'action est reconduite pour 12 premiers départs ainsi que 6 secondes participations.Fort de cette première édition, les places se sont littéralement arrachées pour cette deuxième année.

Projets d'Établissements de nos FPASuite à l'évaluation externe effectuée en 2015, un comité de pilotage a œuvré afin de poser les premières pierres des projets d'établissements.Ceux-ci ont été actés lors des différentes assemblées générales des foyers et viendront mieux prendre en compte les besoins des résidents.

Des conférences pour les seniorsDès le mois de septembre, le C.C.A.S. met en place, au foyer du Couarail, des conférences gratuites à destination de tous les seniors dombaslois.

Mardi 13 septembre : "les enjeux de la nutrition" Durée : 1h - Sans inscription

Mardi 20 septembre : "D.M.L.A. (Dégénérescence Maculaire Liée à l'Âge) : les aliments protecteurs"Durée : 2h dont 30 minutes réservées aux questions - Inscription obligatoire

Mardi 4 octobre : Alimentation, cholestérol et protection cardio-vasculaireDurée : 2h dont 30 minutes réservées aux questions - Inscription obligatoire

Mardi 18 octobre : Ostéoporose, les stratégies de préventionDurée : 2h dont 30 minutes réservées aux questions - Inscription obligatoire

Mercredi 2 novembre : Cerveau, vitalité et vieillissementDurée : 2h dont 30 minutes réservées aux questions - Inscription obligatoire

Plus d'informations auprès du Couarail au 03 83 45 39 21.

Distribution de RosesLes membres du CCAS ont profité de la "fête des familles" pour distribuer les traditionnelles roses aux résidentes de la Maison de Retraite Saint-Charles.

CitoyennetéCérémonie du 8 maiCes commémorations devaient être l'occasion d'accueillir de nouveaux les stagiaires de la Préparation Militaire Marine "QM Bruant". Malheureusement, le commandement Marine parisien en décida autrement. État d'urgence oblige, les jeunes ne sont plus autorisés à parader en dehors d'un cadre très stricte. Néanmoins, les cadres-formation de ce centre nous ont fait l'honneur de leur présence. Nul doute que ces liens d'amitiés reprendront force et vigueur au cours des années à venir.

Commémorations du souvenir des internés et déportés

Le dimanche 24 avril s'est déroulée la cérémonie en hommage aux internés et déportés. Exceptionnellement le défilé partit devant l'école Jean l'Hôte où la plaque à la mémoire de Pierre Schott - 1er adjoint de la commune, tombé au champ d'honneur le 10 avril 1916 - fut reposée symboliquement à l'emplacement de l'ancienne mairie.Le défilé s'arrêta Place Suzanne Pierre pour un dépôt de gerbe puis s'acheva au pied du monument dédié des déportés et internés.

Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP)Force est de constater que les incivilités liées aux stationnements et aux sorties d'écoles font en grande partie des motifs d'audience de M. le Maire.Afin de garantir la tranquillité publique, il est envisagé de recruter un ASVP à la rentrée. Ce personnel

aura entre autre comme tâches de faire respecter tous problèmes liés aux stationnements (dont zones bleues) et les divers arrêtés municipaux.

Attention, soyez prudent !Les forces de sécurité nous le rappellent, en ces périodes estivales. En effets, une recrudescence

d'individus se faisant passer pour de faux agents (EDF, GDF, Eau, etc.), voire policier tente de se faire ouvrir vos habitations avec votre consentement. N'oubliez pas avant de les laisser pénétrer à votre domicile de leur demander leur carte professionnelle. En cas de doute : un seul réflexe… composer le 17.

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Patriotisme local : vers une école de porte-drapeaux ?Un certain nombre de responsables de sociétés patriotiques nous ont fait part de certaines difficultés physiques de leurs porte-drapeaux. Aussi, une action visant à mettre en exergue la citoyenneté via le "travail de mémoire" a germé dans leurs esprits en approbation avec le Conseil Municipal Junior. Que vous soyez une fille ou un garçon, âgé au moins de 8 ans, prêt à vous investir les jours des commémorations, ceci est fait pour vous. Renseignements auprès de la Mairie au 03 83 18 34 34.

La vie des services

Des changements au sein du personnel communal

Entré à la commune en 1991, et après avoir été responsable des "Espaces Verts" pendant 14 ans, Laurent Bernard assure de nouvelles responsabilités dans la sécurité. Ses missions : assister et conseiller l'autorité territoriale dans :- La démarche d'évaluation des risques- La mise en place d'une politique de prévention- La mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité du travailParticularité : Laurent Bernard a été sapeur-pompier pendant 23 ans. Il fut capitaine et chef de centre adjoint à la caserne de Saint-Nicolas-de-Port. Autant dire qu'il maîtrise le sujet de la prévention et de la sécurité...

Laurent Bernard, responsable sécurité et chargé de prévention

Suite à la réorganisation des services techniques, Cédric Beydon est depuis le 1er janvier responsable des espaces verts. C'est un service qu'il connaît bien puisque cela fait plus de 20 ans qu'il y travaille...

Cédric Beydon a débuté dans la commune en travaillant en alternance à l'école d'horticulture de Roville-aux-Chênes. Il a obtenu en 2011 l'examen d'agent de maîtrise et encadre aujourd'hui 12 agents. Passionné par ce métier, il n'a cessé de se former pour s'améliorer et développer des techniques alternatives pour favoriser la biodiversité. Thème du fleurissement de cette année : "Les capitales européennes".

Cédric Beydon, responsable des "Espaces Verts"

Changements au sein du conseil municipalPierre Gardinettiest nommé conseiller délégué aux travaux en date du 18 avril 2016.

Serge Mokhbi est devenu conseiller municipald'opposition le 23 février 2016.

Attention danger ! Dans le cadre de ses nouvelles missions Sécurité, Laurent Bernard tient à rappeler le protocole en vigueur en cas de découverte d'un engin explosif. En effet, plusieurs cas ont été recensés les mois derniers. Si vous découvrez un engin de guerre, veuillez prévenir immédiatement la mairie au 03 83 18 34 34 qui contactera alors les services de déminage.

Denise Mortasest devenue conseillère municipalele 26 avril 2016.

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Nadia Haddouest nommée conseillère déléguée à la vie sociale en date du17 mai 2016.

Des changements au sein du personnel communal

Suite à la mutation de Marc Moitrier à Villers-les-Nancy, Guillaume Dufossé, a pris la tête des services techniques le 1er janvier 2016.

Dombasl'info : Quelles sont les principales missions d'un directeur des services techniques ?Guillaume Dufossé : « Il est en charge du suivi réglementaire, notamment en ce qui concerne la sécurité et la voirie. Il doit mettre en place le projet politique du maire et être pour cela un appui technique. Il a également en charge l'organisation et le fonctionnement des équipes techniques. Pour ma part à Dombasle, j'encadre plus de 60 personnes réparties au sein du centre technique municipal, et des services urbanisme, sécurité et du bureau d'étude ».

Dombasl'info : Pourquoi être venu à la ville de Dombasle-sur-Meurthe ?Guillaume Dufossé : « Pour plusieurs raisons. Sur le plan professionnel, le projet politique de la municipalité m'a tout de suite séduit. Les projets ne manquent pas. J'ai aussi été attiré par le positionnement de la collectivité et de l'intercommunalité au sein du département. Il y a de gros enjeux et cela est extrêmement intéressant. Sur un plan plus personnel cela avait l'avantage de me rapprocher de mon domicile étant donné que je réside à Lunéville ».

Dombasl'info : Parlez-nous de vos expériences professionnelles passées en collectivitésGuillaume Dufossé : « J'ai travaillé pendant 10 ans à la ville de Troyes, d'abord comme adjoint à la propreté

urbaine puis ensuite en tant que responsable du service hygiène et santé, et responsable relations habitants. Ensuite, grâce à l'obtention du concours d'ingénieur territorial, je devenais, en 2009, adjoint aux services techniques de la ville de la Chapelle-Saint-Luc (Aube), comme responsable du pôle développement durable. Enfin, en novembre 2013, je rejoignais la ville de Raon-l’Étape pourprendre la fonction de directeur des services techniques ».

Dombasl'info : Quels sont vos loisirs, vos passions ?Guillaume Dufossé : « Je suis assez sportif, je pratique la natation, le cyclisme et la marche à pied. J'aime beaucoup la nature également. Dommage que la mer soit si loin de Dombasle, moi qui suis originaire du Pas-de-Calais ! »

Guillaume Dufossé, nouveau directeur des Services Techniques

Le service culturel et vie associative de la mairie de Dombasle-sur-Meurthe se compose de 2 agents : la responsable Angélique Monetti et sa collaboratrice Rozenn Stephan, votre référente associative. C'est au sein de ce service que s'organisent les diverses manifestations proposées par la ville.

Le monde associatif dombalois présente une grande diversité et une réelle richesse. Qu’il s’agisse d’associations sportives, culturelles, cultuelles, fédératrices de lien social, elles sont aujourd’hui le maillon essentiel du vivre ensemble.Mais, gérer une association se révèle parfois être un vrai parcours du combattant. Être président(e) ou dirigeant(e), c’est être au fait des règles légales en vigueur. De façon générale, les associations, qu’elles aient ou non des salariés, sont de plus en plus confrontées aux règles juridiques. C’est pour ces raisons que la municipalité a décidé de mettre en place une référente associative. À compter du 1er septembre, Rozenn accompagnera les associations à remplir leur mission quotidienne. Elle apportera un soutien dans les démarches administratives, juridiques, logistiques.Par son rôle fédérateur, la référente facilite les échanges

entre les associations et se positionne comme l’interlocutrice privilégiée entre les acteurs du monde associatif et la mairie. A ce titre, nous vous rappelons que sur le site Internet de la commune (www.ville-dombasle.fr) dans la rubrique "Vie associative" onglet "réservé aux associations", vous pouvez retrouver toutes les démarches à effectuer auprès de la mairie ainsi que les formulaires à utiliser.

Rozenn Stephan, référente associative

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Une belle promotion ! Martial Dutremez, responsable du service financier, nous quitte pour prendre le poste de

Directeur Général des Services de la ville de Baccarat. Nous lui souhaitons de réussir pleinement dans sa nouvelle fonction.


Fuite d'eau : demande de dégrèvement

Le dispositif "Warsmann" Plafonnement des factures suite à une fuite d'eauPrincipales dispositions et modalités d'application du décret n°2012-1078 du 24 septembre 2012 pris en application de l'article 2 de la loi n°2011-525 du 17 mai 2011, dite loi Warsmann, codifié à l'article L.2224-12-4 du CGCT

1. Qui est concerné ?Seuls les locaux d'habitation occupés à titre principal ou secondaire sont concernés. En effet, la loi s'applique, qu'il s'agisse d'habitat individuel ou collectif : les demandes de bailleurs ou de syndics sont donc potentiellement recevables. En revanche, les contrats spécifiquement dédiés à l'arrosage, aux activités industrielles, agricoles (hors fermes d'habitation) ou hôtelières sont, par exemple exclus du dispositif.

2. Quel type de fuite est éligible ?Le dispositif s'applique exclusivement aux fuites sur canalisation après compteur. Par canalisation, on entend les « tuyaux » et accessoires annexes (en particulier les raccords, les coudes, les vannes et les joints), constitutifs de l'installation privative du client. Ne sont pas couvertes les fuites dues à des appareils ménagers (ex : lave-

linge) à des équipements sanitaires (ex : chasse d'eau) de chauffage (ex : cumulus) etc.

3. Comment s'applique le dispositif ?La consommation de l'abonné est jugée « anormale » si le volume d'eau consommé depuis le dernier relevé excède le double du volume d'eau moyen consommé dans le même local d'habitation pendant une période équivalente au cours des 3 années précédentes. Ainsi, un abonné ayant consommé en moyenne 100 m3 entre deux relevés d'avril à octobre au cours des années précédentes dont la consommation serait passée à 400 m3 d'avril à octobre est éligible. Il entre clairement dans le cadre du dispositif, puisque la consommation dépasse les 200 m3, soit deux fois celle de référence de l'abonné.

4. Comment bénéficier du dégrèvement ?Pour bénéficier du dispositif de plafonnement de sa facture, l'abonné doit produire obligatoirement une attestation d'une entreprise de plomberie, dans un délai d'un

mois après avoir été informé de sa consommation anormale. L'attestation de l'entreprise de plomberie doit spécifier :- Que la fuite a été réparée- La localisation de la fuite - La date de la réparationLe service de l'eau peut procéder à tout contrôle sur place, pour vérifier que la fuite a bien été localisée et réparée.

5. Les dégrèvements automatiques, pour l'eau et l'assainissementDès lors que le dispositif est applicable (points 1 à 4 validés) le service d'eau doit appliquer le principe de plafonnement de la facture d'eau au double de la consommation de référence. Les volumes imputables aux fuites d'eau sur canalisation n'entrent pas dans le calcul de la redevance d'assainissement. Ces dégrèvements interviennent de façon automatique.

Philippe LongeauxElu depuis 1995, Philippe s’impliquait sans compter pour sa commune au-delà de tout clivage politique. Au cours de son action municipale, il prit part avec la conviction qui le caractérisait aux commissions

travaux, urbanisme, vie sociale et vie sportive. Coordinateur sécurité sur les chantiers de métier, il a toujours participé activement à la commission travaux pour en devenir le conseiller délégué en avril 2014. C'est avec une immense tristesse que nous apprenions le décès de Philippe. Il nous quittait à notre grand regret le 17 avril 2016 à l'âge 58 ans.

Travaux

Les travaux dans la communeEffectués en régie (par nos services techniques) :- Création d'un point

lumineux avec détecteur à l'entrée principale de l'école pour mieux visualiser les élèves lors de l'arrivée en période hivernale

- Mise en place de radiateurs dans le préau et installation d'une ligne téléphonique

- Création de bacs en bois pour créer un potager

- Abatage des arbres malades- Entretien des pelouses et

des cours- Entretien du labyrinthe

(potager réalisé par les élèves)

Externalisés :- Classe TBI remplacement

des rideaux par la société Store Service

- Diagnostic des arbres par l'Office Nationale des Forêts


Nouveau décor Dépaysement garanti au sein de l'espace sauna-hammam grâce à cette superbe fresque réalisée par un agent de la Communauté de Communes.

VidangeLa prochaine vidange aura lieu du 5 au 11 septembre 2016. La piscine communautaire sera donc fermée à ces dates.

Du côté de l'Atrium...

Sel et vermoisMission LocaleVous avez entre 16 et 25 ans, vous n'êtes plus scolarisé(e), vous souhaitez un soutien dans vos démarches : emploi, formation, orientation professionnelle, logement, santé, accès aux droits, etc. La Mission locale est là pour vous !Ludovic Cauchie se tient à votre disposition pour tout renseignement et vous accueille aux services techniques communautaires (3 rue Louis Majorelle à Dombasle) surrendez-vous au 03.83.20.98.06 ou à [email protected]

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)Le PLIE du Grand Nancy et du Lunévillois apporte son expertise afin de proposer aux personnes de plus de 26 ans des conseils et des parcours d’accès à l’emploi individualisés et dynamiques.Plus d’informations auprès de votre correspondant de parcours : Karine LodicoPermanences le jeudi après-midi aux services techniques communautaires(3 rue Louis Majorelle à Dombasle). Tél. : 03.83.20.78.01

OPAH Fin des permanences en mairie. Renseignements au 09 80 86 55 65 ou à [email protected]

Modification de la collecte des déchets

Afin de maintenir une prestation de qualité tout en maîtrisant les coûts, la collecte des déchets a été modifiée en avril dernier. Cela a entraîné plusieurs changements :- La collecte des sacs de tri sélectif se déroule désormais le jeudi dans toute la

commune. Sortez vos sacs la veille de la collecte après 19h.- Les collectes des ordures ménagères et des sacs de tri sélectif des jours

fériés sont désormais rattrapées : Vendredi 15 juillet au lieu du jeudi 14 - Mardi 16 août au lieu du lundi 15.

- Au cours de l'année 2016, un contrôle d’accès et un système de vidéosurveillance seront mis en place à la déchetterie communautaire afin d'en maîtriser l'accès et la sécurité. Plus d'informations sur cc-seletvermois.fr rubrique déchets.

- Du changement pour le traitement des déchets : les ordures ménagères enfouies en totalité jusqu’en 2015 sont désormais pour moitié incinérées et pour moitié enfouies au centre de stockage à Lesmenils

- Du changement dans le mode de distribution des sacs de tri : il est désormais possible de retirer les sacs de tri à l'accueil de la mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h. Des permanences exceptionnelles sont également proposées aux Dombaslois qui ne peuvent se libérer sur les horaires d'ouverture de l'Hôtel de Ville le samedi matin de 8h30 à 12h30 à l'annexe 1 de la salle polyvalente les : 2 juillet 2016, 7 janvier 2017 et 29 avril 2017.

Nouvelles compétences

La Communauté de Communes dispose désormais de nouvelles compétences :- Aménagement, entretien et exploitation des réseaux et services locaux de

communications électroniques, permettant l'aménagement numérique pour le haut débit et assurer la couverture téléphonique

- Aménagement et entretien des parkings des gares de Dombasle-sur-Meurthe, Rosières-aux-Salines et de Varangéville/Saint-Nicolas-de-Port


DossierRetour sur le vote du budget 2016

Impôts locaux Taux 2011 Taux 2016 Evolution

Taxe d'Habitation (TH) 22,23% 21,81% -1,89%

Taxe Foncière Bâti (TFB) 14,16% 13,90% -1,84%

Taxe Foncière Non Bâti (TFNB) 20,22% 19,84% -1,88%

Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) 21,16% 20,76% -1,89%

Malgré la nouvelle baisse des dotations, proche de 220 000 € en 2016 et l'effort consenti aux dombaslois suite à la baisse des taux d'imposition locale, le niveau d'investissement de la commune s'accélère cette année avec un montant de 2 104 000 € de réalisations nouvelles auxquelles il convient d'ajouter 313 000 € de restes à réaliser, soit une hausse de 30 % par rapport à l'an passé.Ci-contre la liste des principales dépenses d'investissement que la Ville entend réaliser cette année.Une dépense de 220 000 € TTC a été votée cette année au titre du budget assainissement pour la réfection du réseau rue Solvay, en lien avec les travaux de voirie prévus.La municipalité a fait le choix de privilégier les investissements via l'autofinancement, seul un emprunt nouveau devant être contracté au titre du budget assainissement pour un montant de 63 000 €.

C'est dans un contexte contraint de baisses des dotations d'Etat pour la 3ème année consécutive que les membres du Conseil municipal ont été amenés à voter le budget primitif de la Ville pour 2016, ainsi que les budgets annexes Eau et Assainissement le mardi 29 mars dernier. Découvrons maintenant les grandes tendances arrêtées par les élus à cette occasion...

Principaux travaux 2016 Montant TTC

Travaux rue Solvay 312 000 €

Mise en œuvre du plan de circulation 183 000 €

Travaux rue de Thionville 180 000 €

Travaux rue Hélène 135 000 €

Travaux d'accessibilité gendarmerie 70 000 €

Marché annuel d'entretien de la voirie 65 000 €

Travaux divers sur les bâtiments 50 000 €

Clôture vétuste à remplacer crèche 45 000 €

Remplacement du véhicule bâché 37 500 €

Eclairage public 35 000 €

Pour la 3ème année consécutive les taux des 4 taxes directes locales (Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti et la Cotisation Foncière des Entreprises) ont été revus à la baisse. Les taux votés en 2016 subissent ainsi une baisse moyenne de 1,05 % qui correspond à une neutralisation de la hausse annuelle des bases fiscales, soit une baisse prévue d'un peu plus de 57 000 € de produits fiscaux.

Un programme d'investissements ambitieux

Un nouvel effort sur la fiscalité directe locale au profit des Dombaslois

Le taux de la part communale 2016 est inférieur à celui de 2011


Des charges de fonctionnement maîtriséesL'évolution des dépenses courantes de la Ville se présente comme suit :

Les charges de gestion ont été reconduites à l'identique en volume du budget 2015 à 2016.Les dépenses de personnel marquent une hausse de 2 % du fait du Glissement Vieillesse Technicité (GVT) des personnels et des hausses de cotisation d'assurance et autres charges non liées aux rémunérations.Au final, le volume des crédits de la section de fonctionnement du budget ville est maîtrisé d'une année sur l'autre avec une hausse inférieure à 1 %.

Conséquence de la baisse continue des dotations d'Etat depuis 3 ans et de la fiscalité directe locale, l'autofinancement de la Ville, c'est à dire sa capacité à financer de nouvelles dépenses d'investissement sans recourir à de nouveaux emprunts s'érode comme le montre le tableau ci-après :

La Ville de Dombasle-sur-Meurthe a choisi de travailler sur ses charges de fonctionnement cette année encore afin de préserver l'autofinancement futur. Ainsi des groupements de commandes, outil d'achat permettant à plusieurs acheteurs de se regrouper pour acheter les mêmes produits, seront mis en place cette année avec la Communauté de communes des Pays du Sel-et-Vermois. La rationalisation des achats sera poursuivie, ainsi que la maîtrise des dépenses de personnel (aucune nouvelle création de poste sauf si compensée au tableau des effectifs). Une réflexion sera également menée sur le patrimoine immobilier de la Ville afin de dégager de nouvelles marges de manœuvre à l'avenir.

Le budget 2016 marque une volonté réaffirmée de se tourner vers l'avenir, avec une baisse de la fiscalité directe locale cette année encore, la sécurisation de la dette liée aux emprunts toxiques avec la demande d'aide au Fonds de soutien, un travail permanent de rationalisation des charges de fonctionnement et une politique de développement des investissements en recourant prioritairement à l'autofinancement.

Charges Budget 2015 Budget 2016 Evolution

Charges à caractère général 2 320 445 € 2 320 500 € 0,00%

Charges de personnel 5 391 409 € 5 500 000 € 2,01%

Autres charges 1 963 914 € 1 942 600 € -1,09%

Total dépenses réelles de fonctionnement 9 675 768 € 9 763 100 € 0,90%

Autofinancement Ville 2010/2016


DossierASSOCIATIONS : CULTURE EUROS

ECOLE DE MUSIQUE 11 500 €

EAU DE LAS 0 €

CHOEUR JOYEUX 600 €

CHORUS 2000 500 €

PETITS RATS DE CATHERINE 2 400 €

HARMONIE JEANNE D'ARC 8 000 €

CLUB PHOTOS 350 €

QUATRE EN UN 0 €

CLUB DES ARTS 1 000 €

CUIR CLUB 100 €

MODELE CLUB DOMBASLOIS 350 €

CONFRERIE QUICHE LORRAINE 100 €

SAPEURS POMPIERS 500 €

GROUPEMENT PHILATELIQUE 250 €

MILLE COULEURS 100 €

CLUB DU FIL 100 €

ASSOCIATION FRANCO ALLEMANDE 200 €

CERCLE NUMISMATIQUE 250 €

COUNTRY CLUB 300 €

PRODOMART'S 54 100 €

TOTAL 26 700 €

ASSOCIATIONS : SPORTS EUROS

ATHLETISME 4 500 €

BASKET 12 700 €

BOXE 6 000 €

CYCLO 500 €

FOOTBALL 14 900 €

GYMNASTIQUE 5 000 €

GYM BIEN ETRE 250 €

HANDBALL 10 650 €

JUDO 3 800 €

TRADITION MARTIALE 1 450 €

PETANQUE 500 €

SKI 2 850 €

TENNIS CLUB * 5 500 €

TENNIS DE TABLE 3 000 €

TIR A L'ARC 3 800 €

TIR A LA CARABINE 2 000 €

TWIRLING 300 €

YOGARMONIE 200 €

TOTAL 72 400 €

Subventions 2016La Ville a choisi de soutenir à nouveau la richesse de son tissu associatif à travers le vote annuel des subventions de fonctionnement, en hausse de 1,01 % par rapport à l'an passé.

ASSOCIATIONS "NATURE" EUROS

LA GAULE DOMBASLOISE 500 €

LES RANDONNEURS DU CANTON 180 €

ACCA 300 €

TOTAL 980 €

ASSOCIATIONS : PATRIOTIQUES EUROS

ANCIENS MUTILES COMBATTANTS 150 €

ACPG CATM 400 €

COMBATTANTS REPUBLICAINS 400 €

GROUPE LASALLE DROUOT 150 €

SOUVENIR FRANÇAIS 300 €

TOTAL 1 400 €

ÉCOLES COOPÉRATIVES EUROS

J. L'HOTE 1 875 €

M. PAGNOL 1 830 €

M. CARÊME 1 683 €

P. BERT+A.SOLVAY 2 500 €

J. PRÉVERT 2 190 €

RASED 310 €

TOTAL 10 388 €

ASSOCIATIONS : PERSONNEL EUROS

ADEM 34 100 €

ASSOCIATION RETRAITÉS VILLE 4 800 €

TOTAL 38 900 €

AUTRES ASSOCIATIONS EUROS

RETRAITÉS ET PERSONNES AGÉES 550 €

ENFANTS BIENTRAITANCE 100 €

SECOURS CATHOLIQUE 300 €

ENTRAIDE PROTESTANTE 200 €

VMEH (VISITEURS MALADES) 220 €

TOTAL 1 370 €

DIVERS EUROS

C.C.A.S. 100 000 €

CULTURE ANIMATION 27 000 €

CCJM 38 000 €

TOTAL 165 000 €

MONTANT TOTAL DES SUBVENTIONS 2016 : 317 138 €

* Pour le tennis, la subvention intègre la Taxe Foncière


MONTANT TOTAL DES SUBVENTIONS 2016 : 317 138 €

Le Conseil municipal s'est réuni le mardi 26 avril 2016 pour finaliser l'aide du soutien aux emprunts toxiques et refinancer les prêts contractés lors de la précédente mandature. Retour sur un épisode qui aura tenu la ville en haleine pendant plus de 2 ans...

Emprunts toxiques refinancés

Capital refinancé

Indemnité compensatrice dérogatoire due par la Ville

Total des sommes refinancées

Taux renégociéet année de fin du prêt

Emprunt basé sur le taux de change EUR/CHF

3 333 353 € 7 240 000 € 10 573 353 € Taux fixe de 3,25 % jusqu'en 2037

Produit de pente 3 196 652 € 890 000 € 4 086 652 € Taux fixe de 3,23 % jusqu'en 2034

Emprunts toxiques La lumière au bout du tunnel

Créé par la Loi de finances pour 2014 le Fonds de soutien visait à apporter une aide aux collectivités les plus fortement affectées par les emprunts « toxiques », l'aide d'Etat apportée étant calculée par référence à l'Indemnité de Remboursement Anticipée (IRA) due au titre des emprunts concernés, allégeant d'autant le coût associé à leur remboursement anticipé. Prudente, la municipalité a souhaité attendre quelques mois avant de solliciter l'aide du Fonds de soutien dont les premières notifications d'aide sont intervenues courant septembre 2015. Cette stratégie s'est avérée payante à l'annonce du doublement des montants d'aide, portés à 3 milliards d'euros sur 15 ans et à un rehaussement du plafond légal du taux de prise en charge de 45 à 75 %. Les notifications d'aide ont été transmises à la Ville courant mars 2016 avec des taux d'aide du Fonds de soutien de 62.7 % pour l'emprunt basé sur le taux de change, et de 19 % pour l'emprunt basé sur le différentiel de taux.Ainsi, les contrats de prêts « toxiques » souscrits par la Ville et refinancés par la majorité le seront dans les conditions suivantes :

Répartis sur les 3 budgets Ville (54 %), Eau (15 %) et Assainissement (31 %) de Dombasle, les emprunts toxiques contractés en 2007 et refinanciés hâtivement en septembre 2011 auprès de l'ex-banque Dexia pèsent fortement sur les budgets de la ville depuis.A l'origine, un prêt de 3 951 890 € basé sur le taux de change euro/franc suisse (EUR/CHF) d'une durée de 27 ans et demi, et un 2ème prêt de 4 151 890 € d'une durée de 26 ans et 8 mois basé sur un différentiel entre 2 taux. Si le second prêt n'a pas été activé, le prêt basé sur la parité euro/franc suisse a vu son taux exploser, jusqu'à 20,54 % du fait de l'envolée du franc suisse début 2016 comme le montrent les graphiques ci-après (les taux et montants 2016/2017 calculés sur des estimations du début d'année)...

Si l'aide apporté par le Fonds de soutien aura pour effet d'augmenter de manière significative l'encours de la dette de la Ville, la sécurisation des prêts contractés pour refinancement le passif « toxique » permettra à la collectivité d'augmenter considérablement la lisibilité des conditions de financement de ses futurs investissements et de préserver la capacité d'autofinancement de ses projets.

2013 2014 2015 2016 2017 2020 2023 2026 2031 2033 2037

1 000 000

900 000

800 000

700 000

600 000

500 000

400 000

300 000

200 000

100 000

0

Annuité «Emprunt toxique»Projection du taux indexé (€/chf) fixé à 20,54 % jusqu’en 2031

EVOLUTION DE L’ANNUITE

Annuité «Emprunt renégocié»taux fixé à 3,25%

Reste à charge pour Dombasle3.823.000 € après négociations au lieu de 7.900.000 € avec l’Emprunt toxique

Aide de l’état (IRA) de 40% en 2015à 62,72% en 2016 = 4.540.200 €€ 328 089

583 807

793 658

967 685 946 786

480314 475010

Négo

ciat

ion

des

prêt

s 777 690802299 829083

499619 526403

861004

558324

911525

608845

234544

249124

Aide d’Etat (IRA) 4.540.200 € sur 15 ans

PERIODICITE TOXIQUE

Coût global pour sortir de deux emprunts toxiquess’élève à 4 786 000 €


En images

Remise des prix du Concours de nouvelles - avril 2016Thé dansant - mars 2016

Salon de printemps de la Plume Lorraine - février 2016Festival de Théâtre - février 2016

Trophées des associations - janvier 2016

Vœux du Maire - janvier 2016

Trophées des associations sportives - janvier 2016

Vœux du Maire - janvier 2016

TEXTILE : appel à la mémoire collective !

Pour 2017, nous préparons le 1er salon des créateurs. Dombasle est

riche d'un passé textile ! Donc si vous possédez des photos, documents,

souvenirs, anecdotes, témoignages sur les différentes maisons qui

ont été présentes sur la commune (Boussac, Marchal, Glotz, Antoine,

Jacques, Sodoco), nous vous invitons à prendre contact avec la

Commission Culture et Animation.


Ça s'estpassé

à Dombasle...

Marche gourmande - mai 2016Marche Gourmande - mai 2016

Vide dressing - mai 2016

Le "staff" du 8eme Tournoi de football international U9 - mai 2016Heure musicale - mai 2016

Réunion publique "Plan de circulation" - mai 2016Course des Miss et Misters - avril 2016


Les grands rendez-vous

À votre agendaFête de la Musique Feux de la Saint JeanCourse de caisses à savonJeudi 16 juin- 20h : Chorus 2000 - TempleSamedi 18 juin- 16h : Course de caisses à savon

Rue Levassor- 18h : EMDD - Temple - 19h : Jazz Partner's Band

Espace Loisirs Levassor- 20h : Soul Brothers

Espace Loisirs Levassor- 22h30 : Feu de la St Jean

Espace Loisirs LevassorBuvette et petite restauration sur place Renseignements : 03 83 18 34 36

Sports-vacancesJuillet : du mer. 6 au mar. 12 Août : du lun. 22 au ven. 26De 8h15 à 17hOrganisé par la Commission Vie sportive et associative, en collaboration avec les clubs sportifs locaux - Réservé aux enfants nés entre 2002 et 2007.En fonction de la météo, les enfants pourront pratiquer les activités suivantes : athlétisme, basket, boxe, football, gymnastique, handball, judo, karaté, pétanque, tennis, tennis de table, tir à l’arc, tir à la carabine, etc.Tarif : 30 € la session (repas compris)Inscriptions : déposez au service Vie sportive et associative :- Le bulletin d’inscription et la fiche

sanitaire de liaison (disponibles en mairie ou en téléchargement sur www.ville-dombasle.fr)

- Le paiement de la ou les sessions. Inscription obligatoire avant le 15 juin pour la session de juillet et avant le 5 août pour la session d'août.Renseignements : 03 83 18 34 30

Festivité du 14 juilletMercredi 13 juillet19h : Bal au Parc du Casino Solvay22h30 : Feu d'artifices sur le portBuvette et petite restauration sur place Renseignements : 03 83 18 34 36

2ème Forum des AssociationsSamedi 3 septembre10h-18h, Salle PolyvalenteÀ la rentrée, venez découvrir le tissu associatif de la commune ! Vous pourrez vous informer, rencontrer et pourquoi ne pas vous inscrire à une activité dombasloise. Plus de cinquante associations seront présentes et proposeront des stands et animations. Buvette et petite restauration sur place assurées par Dyna-Jeun's. Infos : 03 83 18 34 30

Accueil des nouveaux habitantsSamedi 3 septembre10h, Salle Polyvalente annexe 1Vous êtes nouveaux dans la commune ? Venez participer à

l'accueil des nouveaux habitants qui se déroulera cette année sous la forme d'un apéritif convivial. Vous pourrez ainsi rencontrer les élus de la commune et vous informer sur les services et infrastructures au sein de la ville. Une visite du Forum des Associations clôturera ce pot d'accueil et vous permettra ainsi de découvrir l'ensemble du tissu associatif dombaslois.

Bourse aux plantesDimanche 18 septembre / 9h-17hPlace de la RépubliqueLa Commission Vie Quotidienne vous invite à la 1ère édition de la Bourse aux plantes. Venez ainsi découvrir et échanger avec des professionnels de l'horticulture.

Journée du PatrimoineDimanche 18 septembreDans les rues de la villePlusieurs animations gratuites proposées :- Exposition photos Pop-up

"Fenêtres ouvertes au détour de nos rues" en partenariat avec le Club Photo Dombaslois. Grâce à des photos anciennes directement installées sur place, découvrez les rues de la commune telles qu'elles étaient autrefois. (Photos tirées du livre "Dombasle-sur-Meurthe, images d'une ville à travers le temps". Exposition permanente du 18 septembre au 9 octobre.

- Envois de courriers et cartes postales en ballon postal au départ de l'ancien bureau de poste situé 41, rue Mathieu, qui reprendra du service temporairement pour l'occasion. L'envol sera effectué le dimanche soir.


Les grands rendez-vous- Visite loufoque et décalée du

patrimoine dombaslois commenté par Romain Dieudonné, alias Professeur Ludovic Füschtelkeit, de la compagnie théâtrale Astrotapir. Horaires : 14h30 ou 17h. Départ depuis l'ancien bureau de poste situé 41, rue Mathieu.

Renseignements : 03 83 18 34 36

Salon d'AutomneDimanche 23 octobreRues de la ville> Accueil des exposants : 5h30> Ouverture du Salon : de 7h à 18h> Buvette & restauration> Parkings gratuitsOuvert aux brocanteurs, collectionneurs, artistes, artisans.Pour vous inscrire : téléchargez le bulletin de participation disponible sur www.ville-dombasle.fr ou à l'accueil de l'hôtel de ville. Inscriptions jusqu’au 1er octobre (jusqu'à épuisement des places disponibles). Renseignements : 03 83 18 34 34Port : 06 30 33 11 38

21e Challenge SolvayVille de DombasleMatinée du dimanche 30 octobre Dans les rues de la ville et sur le coteau du RambettantAu programme :- 16 km : Trail- 10 km : Course sur route- 4 km : Course "la populaire"- 1 km : Course familiale- 0.6 km : Courses catégorie enfants- 6 km : Marche pédestreInscriptions : www.challenge-dombasle.frNouveau : suivez le Challenge sur Facebook !Renseignements : 03 83 18 34 30

Vie associative

Le Club Découverte organise le vendredi 7 et le samedi 8 octobre sa 3ème édition de " La science s’amuse " à la salle polyvalente.

Une manifestation à destination des scolaires et du grand public dans un esprit ludique. Il y aura des expériences insolites et amusantes avec les Camelots des sciences.

On parlera aussi électricité avec ERDF et astronomie avec un planétarium gonflable installé sur la scène de la salle polyvalente. Présentation aussi d’un dirigeable de 20 m de long et 6 m de diamètre mû par des panneaux solaires. Quatorze ateliers au total permettront au public de mieux comprendre la science et ses enjeux et de partager des savoirs et mieux appréhender le monde qui nous entoure.La journée du vendredi est exclusivement réservée aux scolaires. Cette manifestation sera ouverte au public le samedi 8 octobre de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h. L'entrée est gratuite.

La science s'amuse, une manifestation ludique

Le tir à l'arc mis à l'honneurDécidément le club de Tir à l'Arc enchaîne les victoires et s'attribue toutes les premières places des podiums. Paulette Courte vient à nouveau de décrocher un titre de Championne de France en catégorie super-vétérans et Marcel Mexique celui de Champion de France en sport adapté. La Municipalité a tenu à saluer les brillants résultats du tir à l'arc lors d'une réception et à féliciter ces deux champions.

Photo : Simon B

onne


Le Centre Culturel Jean Monnet (C.C.J.M.) est une association affiliée à la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture (F.F.M.J.C.). Il est subventionné par la commune, la région et la Caisse d'Allocation Familiale (CAF). Le C.C.J.M regroupe les actions menées par l'Association familiale et l'ancien Espace pour Tous aujourd'hui clos. Les activités proposées par le C.C.J.M. se concentrent sur trois axes de travail : enfance/jeunesse - culture/animation - échanges

internationaux. Leurs locaux sont situés provisoirement dans l'ancien Espace pour Tous, place de la République, aujourd'hui baptisé Espace René Haby. Président : Hervé Leclerc - Directrice : Stéphanie Breton - Tél : 03 83 18 29 62 Site Internet : www.ccjmdombasle.com - Email : [email protected]

Centre CulturelJean Monnet

Chasse aux oeufs de Pâques - mars 2016

Petits et grands déguisés lors du Petit bal masqué - février 2016

Soirée Contes et lectures québécoises - mars 2016 Exposition Québec et Pichenotte - mars 2016

Chantier Jeunes à l'Ecole de pêche - février 2016

Le C.C.J.M. c'est quoi ?

Rétrospective en images

Le C.C.J.M. vous propose :- Sam. 18/06 : course de caisses

à savon dans le cadre de la Fête de la musique

- Dim. 26/06 : représentation des ateliers théâtre du CCJM

- Du 11/07 au 19/08 : Centre de loisirs, Club Junior, Accueil ados et chantiers de jeunes

- Sam 03/09 : Balade culturelle dombasloise - Rencontre des animateurs d’ateliers en parallèle du Forum des Associations

- Lun. 12/09 : Rentrée des activités informatique, langue, théâtre, arts plastiques, etc.

- 17/09 et 18/09 : Journées du patrimoine « Solvay du patrimoine à l’innovation »

- Du 05/10 au 09/10 : Participation à la semaine de la science avec exposition, expériences, spectacle

- Du 14/11 au 20/11 : Semaine de la jeunesse - exposition, concert

- Dim. 20/11 : Brocante jeux et jouets enfants-ados, 9h-18h

Chantier jeunes Superhéros - avril 2016

Centre CulturelJean Monnet Conseil Municipal Junior

Résultats des élections 2016En janvier dernier, les membres du Conseil Municipal Junior (C.M.J.) ont procédé à l'élection d'un nouveau maire junior. Après 2 tours de vote, c'est Coraline Bontemps qui a été élue Maire Junior de Dombasle-sur-Meurthe.Les commissions du C.M.J. sont désormais composées par :

> Commission environnement-développement durableLouise Vallée (adjointe) - Amélie – Clément – Elian - Eliott - Eva Léane – Marianne - Romain

> Commission culture et communicationDiane Colmez (adjointe) - Chiara – Emma P. – Emma S. - Mégane Pauline – Eva

> Commission sports et loisirsTom Da Costa (adjoint) - Amélie – Clément – Cyprien - Elian Eliott – Emma P. - Emma S. – Janis – Léane – Louise - Marianne Paul – Romain – Titouan

> Commission citoyenneté-solidarité-accessibilitéChiara Feve (adjointe) - Alix – Laurine – Janis – Pauline

21Dombasl’info - Juin 2016 - www.ville-dombasle.fr

Permis InternetA l'initiative des forces de Police, les coordinateurs du Conseil Municipal Junior ont animé en avril dernier une séance sur le "bien vivre Internet". A cette occasion, il a été rappelé aux jeunes le B-A BA ainsi que les risques et les dérives de la "toile". A l'issue d'une présentation vidéo et de cas concrets, un petit examen sanctionna cette animation au cours de laquelle les jeunes se sont vus remettre leur "permis".

Formation aux gestes d'urgence En marge de l'opération nationale de sensibilisation aux gestes de premiers secours, les conseillers juniors ont suivi en mai dernier, sur initiative conjointe du chef de corps des Sapeurs-Pompiers des Pays du Sel et du Vermois et de l'adjoint à la Citoyenneté, une session de découverte des "gestes d'urgence". Cette initiative citoyenne est à saluer, car les premières minutes demeurent capitales pour la survie de la victime. A l'issue de cette formation, les conseillers juniors ont eu la joie de découvrir la caserne de notre commune.

Permis PiétonSur une idée du Conseil des Sages, il sera prochainement proposé aux membres du C.M.J. et du CdS de suivre une formation sur les droits et devoirs des piétons. Cette action sera animée par un membre de la Police Nationale et une promenade en ville mêlant jeunes et anciens mettra en lumière les incivilités piétonnes et automobiles. Apprendre à partager les voies de circulation, c'est aussi cela le Vivre Ensemble.

Rencontre avec le nouveau maire juniorNom-prénom : Bontemps CoralineÂge : 16 ansScolarité : 1ere année de CAP CoiffureLoisirs : coiffure, théâtre, lecture, écriture, cinéma, gémellologie (étude de jumeaux), fan de la saga Harry Potter et fan des jumeaux PhelpsCe qu'elle aime dans le C.M.J. : pouvoir proposer des idées pour faire bouger les jeunes de la villeCe qu'elle aime à Dombasle : son histoire, ses lieuxPourquoi s'investir dans le C.M.J. : elle aimerait que les jeunes se cultivent plus qu'à l'école grâce à leur Ville, qu'ils se rencontrent et partagent diverses choses.

Une partie des membres du C.M.J. 2016


CommunicationLancement de l'application gratuite Dombasl'info

UrbanismeLa volonté de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois de dynamiser son territoire implique que chaque ville constituante révise son document d’urbanisme pour le mettre en conformité avec le futur PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) qui s’inscrira lui-même dans son PLH (Programme Local de l'Habitat).Dombasle-sur-Meurthe possède actuellement un PLU que nous devons réactualiser en intégrant les nouvelles orientations du SCOT 54 (Schéma de Cohérence Territorial 54) instaurées par la loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain).Ce projet territorial a vocation à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial,

d’environnement et de paysage. Pour réguler la croissance des populations dans les 10 ans, il fixe à l’échelle du département, la règle de densification de 25 % en extension et 75 % en renouvellement. Cette mesure se traduit pour Dombasle-sur-Meurthe, par une augmentation de 600 à 620 nouveaux habitants pour atteindre une population maximum de 10500 habitants en 2026 et la nécessité de produire 705 logements qui se décline comme le tableau ci-dessous.Notre taux de vacance actuel est supérieur de 2% à la moyenne, ce qui implique que 50 des 705 logements à produire soient existants et devront être réhabilités.

Plan Local d’Urbanisme

Logements Motifs

281 Pour absorber le desserrement des ménages* et maintenir la population

152 Renouvellement, aménagement et/ou transformation du parc

272 Dédiés à l’augmentation de la population

*Erosion de la population liée à la multiplication des familles monoparentales.

Stickers avec degrade.indd 1 12/02/2016 11:33:28

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Nouvelles rubriquesen ligne

Afin d'être toujours plus pratique, le site Internet de la commune se développe et propose de nouveaux contenus :

Nouveaux commercesCette rubrique située dans l'onglet Vie Pratique permet aux professionnels d'obtenir des informations pratiques concernant les démarches à effectuer lors de la reprise ou de l'ouverture d'un commerce.

Démarches en ligneCette rubrique vous permet désormais d'accéder dès la page d'accueil à une page réservée aux différentes démarches administratives. Que vous soyez un particulier, une association ou un professionnel, cette rubrique vous sera certainement très utile. Pour y accéder, cliquez sur le bouton "Démarches en ligne" en haut à droite de la page d'accueil.

La procédure de révision a été présentée en commission urbanisme puis à l'ensemble du conseil municipal lors de la séance du 26 avril 2016 par le bureau d'études "L'AdT".


Communication TRIBUNE LIBRE RÉSERVÉE AUX FORMATIONS MUNICIPALES

ENSEMBLE,BÂTISSONS LE FUTUR

La vie d'une commune est loin d'être "un long fleuve tranquille", notre cité évolue comme tout élément vivant avec son lot d'amour, de haine, de départs, d'arrivées, d'impromptus... et de jalousie. Nous vous le rappelons, nous avons comme principale priorité l'intérêt collectif des Dombaslois et non les desiderata individuels.

Mentor qui es-tu ? Lors des conseils municipaux, les échanges entre élus de la majorité et de l'opposition sont riches d'enseignement. Ceux-ci mettent parfois en évidence le manque d'assurance des groupes d'opposition. Et peut-être même un côté amateur qui peut surprendre ! Comme cela a été le cas lors du vote du budget 2016. Les six abstentions du groupe Dombasle Avenir ont un peu surpris tout le monde. D'autant qu'aucune explication de vote n'a été donnée. Et cela malgré la demande de l'adjointe aux finances qui souhaitait connaître les raisons de ce vote d'abstention. « C'est une décision politique. On verra par la suite », lui a-t-il été répondu. Ce qui amène à ce constat : une opposition incapable d'intervenir spontanément sur les points majeurs. Certainement la peur d'être approximatif ! Il apparaît donc que la justification de leur vote a été cherchée auprès de consultants politiques a posteriori. Les explications écrites de leur vote sont donc tombées sur leur site et un réseau social telle une dépêche de l'AFP. De toute évidence, les propos tenus sur leur site pour justifier leur vote n'émanent pas d'eux. Mais qui est donc le mentor de ce groupe d'opposition sans âme ?

Dombasle [email protected]

OpinionsLA NÉCESSITÉ

D'UNE AMBITION PARTAGÉE

Au moment d'écrire ces lignes, nous savons combien la défiance envers les responsables publics est de plus en plus grande autour de nous. Pourtant, notre équipe garde la conviction que les élus municipaux ont un rôle très important à jouer afin de redonner confiance aux citoyens. Aucune structure ne pourrait en effet, mieux que la commune, incarner la proximité nécessaire à l'épanouissement du plus grand nombre.Plus encore, Dombasle Avenir garde la conviction qu'il est de notre devoir d'être à vos côtés, pour répondre au mieux à vos attentes. Parce que nous sommes attachés à notre ville et à ses habitants, et voulons que Dombasle soit toujours fière d'elle-même et qu'ici, ce ne soit pas simplement comme ailleurs, mais mieux qu'ailleurs, nous pensons qu'il est nécessaire de reconstruire, avec vous, une ambition réellement partagée pour notre ville. Il faut impérativement que nous tous, quelle que soit notre place au sein de notre ville, travaillons à la construction d'un destin commun au service de chacun, pendant que d'autres ne pensent déjà qu'à la préservation d'un prétendu « Ensemble », au service des copains. Dessiner, à vos côtés, les contours de cette ambition partagée, c'est pour nous plus qu'une simple volonté, c'est notre horizon.Nous nous permettrons, enfin, de terminer ce billet avec quelques mots pour l'actuel responsable financier de la ville, qui va poursuivre son parcours professionnel dans une autre collectivité. Nous lui souhaitons bonne chance dans ses futures fonctions, et le remercions du travail accompli durant toutes ces années. Avoir la reconnaissance de ceux qui ont apporté à Dombasle, c'est une forme d'élégance que nous aimerions voir partagée par certains élus.

Dombasle Avenirwww.dombasle-avenir.fr

La municipalité souhaite au terme de leur mandat une ville de 15000 habitants, soit 50% de plus qu’actuellement aux motifs, d’avoir plus d’habitants et d’empêcher des fermetures de classes. Une fois atteint 15000 habitants (avec 20% de logements sociaux supplémentaires), avec ce raisonnement, il faudra passer à 20 000 habitants puis à 25 000 pour compenser le vieillissement inéluctable de la population... Mais cette argumentation comptable ne prend pas en compte la qualité de vie, ni les possibilités d’accueil des structures existantes : écoles, cantine, etc... Quel gain si il faut payer de nouveaux équipements ? 5000 habitants de plus, c’est plus de voitures, de stationnements, de bruit, de pollution, de vandalisme, d’incivilités. Plus d’habitants, c’est plus de coûts en équipements (entretien ou construction), plus d’usure des routes, plus de frais en éclairage public, etc... Les Dombaslois veulent une ville à taille humaine, agréable, un cadre de vie verdoyant, des commerces de proximité, et non une ville dortoir, bétonnée. Le plan de circulation, réalisé et payé (600 000 euros ! alors que l’Etat a considérablement baissé ses aides) par une société externe sera dépassé lorsque la ville sera à 15. 000 habitants.Face au mécontentement des premiers habitants à qui ce plan a été présenté, il serait démocratique de consulter tous les Dombaslois, riverains et usagers, par référendum, pour prendre en compte leurs remarques. Les projets de construction envisagés par la municipalité tiennent-ils compte des problèmes d’affaiblissement miniers ? Les extensions de ville, elles génèrent de nouveaux coûts (voirie, éclairage, déneigement, personnel). Les projets en centre ville vont augmenter les problèmes de circulation et de stationnement. Stop à la bétonnisation et déshumanisation de notre ville..

Un Vrai Changement pour Dombasle

Dombasl’info - Juin 2016 - www.ville-dombasle.fr24

JuinSAMEDI 11Gala de danse Studio Pas à Pas20h30, salle polyvalente

JEUDI 16Fête de la Musique avec Chorus 200020h, Temple

SAMEDI 18Course de caisses à savonRue Levassor10h : essais et chrono16h : course

Fête de la musique18h : EMDD, TempleEspace Loisirs Levassor :19h : Jazz Partner's Band20h : Soul Brothers

Appel du 18 Juin18h30, Monument aux Morts

Feu de la St Jean22h30, Espace Loisirs Levassor

SAMEDI 25Gala de danse Les Petits Rats de Catherine20h30, salle polyvalente

JuilletMARDI 12Conseil Municipal18h30, Hôtel de ville

MERCREDI 13Bal et feu d'artifices19h, Parc Casino Solvay et port

JEUDI 14Fête Nationale10h55, Monument aux Morts

SAMEDI 16Pétanque : championnat Départemental doublette provençal10h-24h Espace loisirs Levassor

DIMANCHE 17Pétanque : championnat Départemental doublette provençal et concours Séniors7h-22h Espace loisirs Levassor

MARDI 26Concours de pétanque officiel Ainés en doublette12h-20h Espace loisirs Levassor

AoutSAMEDI 27Pétanque : Journée de Championnat des clubs13h-22h Espace loisirs Levassor

DIMANCHE 28Anniversaire Crash Ferris Suttle11h Stèle Ferris Suttle

SeptembreSAMEDI 03Forum des associations10h-18h, salle polyvalente

Accueil des nouveaux habitants10h, annexe 1

MARDI 06Don du sang16h, salle polyvalente

DIMANCHE 11Thé dansant14h30, salle polyvalente

MERCREDI 14Libération de Dombasle18h30 Square GL42

DIMANCHE 18Journée du patrimoineRues de la ville

Bourse aux plantes 9h-17h, place de la République

Repas Entraide Protestante12h, annexe 1

VENDREDI 23Concert Starsmen21h, annexe 1

SAMEDI 24Pétanque : Journée de Championnat des clubs13h-22h Espace loisirs Levassor

DIMANCHE 25Repas dansant Harmonie J. D'Arc12h, salle polyvalente

OctobreSAMEDI 1er

Soirée Country20h30, salle polyvalente

VENDREDI 07Résultats Ensemble, fleurissons notre ville18h30, annexe 2

SAMEDI 08Fête de la Science du Club découverte10h-12h 14h-18hSalle polyvalente

SAM. 15 et DIM. 16Salon Envie de vert, envie de vie Entrée payante : 2€, gratuit pour les moins de 18 ans10h-19h, Salle Polyvalente Conférences à partir de 11h sur les 2 jours, annexe 1

DIMANCHE 23Salon d'Automne7h/18h - Place de la République

SAM 29 et DIM 30Salon de l'Aviculture9h-18h, salle polyvalenteEntrée : 2,50€

SAMEDI 29Goûter Halloween Les Z'ultrasons14h-18h, annexe 1

DIMANCHE 30Challenge SolvayPlace de la République

NovembreSAM 05 au DIM 06Expo Club des Artssalle polyvalente

MARDI 08Repas dansant Amicale des retraités Solvay12h, salle polyvalente

JEUDI 10 Concours de la meilleure soupe Les Z'ultrasons19h, annexe 2

VENDREDI 11Cérémonie 11 Novembre10h15, carré militaire Cimetière

Repas patriotique ACPG-CATM12h, salle polyvalente

SAMEDI 12Loto Pompiers20h, salle polyvalente

LUN 14 au VEN 18Semaine de la Jeunesse

SAMEDI 19Sainte Cécile18h15, Eglise

Loto Handball20h, salle polyvalente

DIMANCHE 20Concert Chorus 200014h30, salle polyvalente

DIMANCHE 27Spectacle des Anciens15h, salle polyvalente

DecembreVENDREDI 03Inauguration marché de Noël18h, parvis salle polyvalente Fanfare et restauration (flammekueche)

SAM 03 et DIM 04Marché de NoëlSalle polyvalenteSam. : 10h/19hDim. : 10h/18h

DIMANCHE 04Cérémonie hommage national aux morts pour la France en AFN10h30, stèle av. de Lunéville (face rue Lyautey)

MERCREDI 07St Nicolas15h, salle polyvalente

SAMEDI 10 Loto Judo20h, salle polyvalente

SAMEDI 17Loto Pétanque20h, salle polyvalente

MARDI 20Don du sang16h, salle polyvalente

SAMEDI 31Réveillon de la St Sylvestre Les Z'ultrasons

AgendaRetrouvez toute l’actualité sportive, culturelle

et associative sur www.ville-dombasle.fr

MAIRIE DE DOMBASLEPlace Suzanne Pierre - CS 3100054110 Dombasle-sur-MeurtheTél : 03 83 18 34 34Horaires : du lundi au vendredide 9h à 12h et de 14h à 18h

NUMÉROS D’URGENCEAlcooliques anonymes : 0 820 32 68 83Astreinte municipale : 06 80 58 90 54Centre anti-poison : 03 83 32 36 36Commissariat : 17Croix-rouge écoute : 0 800 858 858Drogues alcool tabac : 0 800 231 313 ou 113

Enfance maltraitée : 119Femmes battues : 3919Gendarmerie : 03 83 48 20 47Médigarde : 08 20 33 20 20Pharmacie de garde : 03 83 15 84 99Pompiers : 18 ou 112 depuis un portableSAMU : 15

Service des eaux (SAUR : eaux usées) : 03 55 66 45 00Service des eaux (Lyonnaise des eaux : eau potable) : 0 810 394 394Sida-info service : 0 800 840 800Sos amitié : 03 83 35 35 35Suicide écoute : 01 45 39 40 00

Documents

Bulletin municipal N° 5 - Juin 2016 DOSSIER Budget 2016