CA MA - ville-avrille.fr · - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, ... PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES

A10.1 - Variation des patrimoines (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées

D2 - Arrêté et signatures

C1.1 - Etat du personnel

D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures

C - Autres éléments d'informations

A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement

B - Engagements hors bilan

A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements

A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses

A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes

B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses

B2 - Section d'investissement - Détail des recettes

IV - Annexes A - Eléments du bilanA1 - Présentation croisée par fonction

A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement

Sommaire

I - Informations générales B - Modalités de vote du budget

II - Présentation générale du budgetA1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser

A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres

A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses

A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes

A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres

B1 - Balance générale du budget - Dépenses

B2 - Balance générale du budget - Recettes

III - Vote du budget

I

B

I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature:

- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,

- au niveau du chapitre pour la section d�investissement.

- sans les chapitres «opérations d�équipement » de l�état III B 3.

- sans vote formel sur chacun des chapitres.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

III - Les provisions sont semi-budgétaires (pas d�inscription en recette de la section d�investissement).

I - INFORMATIONS GENERALES

MODALITES DE VOTE DU BUDGET

��..

POUR MÉMOIRE

II - En l�absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section

d�investissement, sans chapitre de dépense « opération d�équipement ».

��.

��.

IIA1

Section de fonctionnement

Section d'investissement

Report en section de fonctionnement (002)

Report en section d'investissement (001)

TOTAL (réalisations + reports)



TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1



TOTAL CUMULE

Chap.

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE

EXECUTION DU BUDGET

DETAIL DES RESTES A REALISER

REALISATIONS DE L'EXERCICE

(mandats et titres)

REPORTS DE L'EXERCICE N-1

RESTES A REALISER A

REPORTER EN N+1 (1)

RESULTAT CUMULE

DEPENSES RECETTES

608 046,17 608 055,08

1 507,91 1 499,00

+ +

= =609 554,08 609 554,08

608 046,17 608 055,08

1 507,91 1 499,00

609 554,08 609 554,08

LibelléDépenses engagées

non mandatéesTitres restant à

émettre

TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENTTOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT

Opérations d'équipementOpérations pour compte de tiers

(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et

non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas

donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).

Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12

de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné

lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).

(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu�en recettes.

IIA2

Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser

au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 41 400,00 40 656,24 743,76

012

CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS

ASSIMILES 580 000,00 565 890,93 14 109,07

014 ATTENUATIONS DE PRODUITS

65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

656

FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES

D'ELUS

621 400,00 606 547,17 14 852,8366 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES

68DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS (1)

022 DEPENSES IMPREVUES621 400,00 606 547,17 14 852,83

023

VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT

(2) 600,00

042

OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS

ENTRE SECTIONS (2) 4 000,00 1 499,00 2 501,00

043

OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA

S.FONCT (2)

4 600,00 1 499,00 3 101,00

626 000,00 608 046,17 17 953,83

Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)

Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser

au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES 1 653,42 -1 653,42

70

PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET

VENTES DIVERSES 156 000,00 111 495,64 11 200,03 33 304,33

73 IMPOTS ET TAXES

74

DOTATIONS, SUBVENTIONS ET

PARTICIPATIONS 365 000,00 274 733,02 106 939,41 -16 672,43

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 105 000,00 99 633,56 5 366,44

626 000,00 487 515,64 118 139,44 20 344,92

76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 400,00 -2 400,00

78REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS (1)

626 000,00 489 915,64 118 139,44 17 944,92

042

OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS

ENTRE SECTIONS (2)

043

OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA

S.FONCT (2)

626 000,00 489 915,64 118 139,44 17 944,92

Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3)

TOTAL

(1) Si la commune ou l�établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.

(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.

(3) Les lignes de report ne font pas l�objet d�émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Crédits employés (ou restant à employer)


TOTAL

Total des dépenses de gestion courante

Total des dépenses réelles de fonctionnement

Total des dépenses d'ordre de fonctionnement

Total des recettes de gestion courante

Total des recettes réelles de fonctionnement

Total des recettes d'ordre de fonctionnement

IIA3

Chap. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Restes à réaliser Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) au 31/12

010 STOCKS (3)

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)

204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 600,00 1 507,91 92,09

22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (4)

23 IMMOBILISATIONS EN COURS 3 000,00 3 000,00

4 600,00 1 507,91 3 092,0910 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES

16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES

18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (5)

26

PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES

PARTICIPATIONS

27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

020 DEPENSES IMPREVUES

45.. Total des opé. pour compte de tiers (6)

4 600,00 1 507,91 3 092,09

040

OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE

SECTIONS (1)

041 OPERATIONS PATRIMONIALES (1)

4 600,00 1 507,91 3 092,09Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (2)

Chap. Libellé Crédits ouverts Titres émis Restes à réaliser Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) au 31/12

010 STOCKS (3)


16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)


21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES

22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (4)

23 IMMOBILISATIONS EN COURS

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (hors 1068)

1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES (7)

138 Autres subv. d.investissement non transférées

165 Dépôts et cautionnements reçus

18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS

26

PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES

PARTICIPATIONS


024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATION

45.. Total des opé. pour compte de tiers (6)

021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) 600,00

040


SECTIONS (1) 4 000,00 1 499,00 2 501,00

041 OPERATIONS PATRIMONIALES (1)

4 600,00 1 499,00 3 101,00

4 600,00 1 499,00 3 101,00Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (2)

TOTAL

(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.

(2) Les lignes de report ne font pas l�objet d�émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).

(3) A servir uniquement dans le cadre d�un suivi des stocks selon la méthode de l�inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d�aménagements (lotissement, ZAC�)

par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.

(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d�investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l�annulation de tels travaux effectués sur

un exercice antérieur.

(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l�établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d�un service public non personnalisé qu�elle ou qu�il crée.

(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).

(7) Le compte 1068 n�est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.

Total des recettes réelles d'investissement

Total des recettes d'ordre d'investissement

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

RECETTES D'INVESTISSEMENT

TOTAL

Total des dépenses d'équipement

Total des dépenses financières

Total des dépenses réelles d'investissement

Total des dépenses d'ordre d'investissement

Total des recettes d'equipement

Total des recettes financières

IIB1

FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 40 656,24 40 656,24

012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 565 890,93 565 890,93

014 ATTENUATIONS DE PRODUITS

60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)

65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

656

FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES

D'ELUS (4)

66 CHARGES FINANCIERES

67 CHARGES EXCEPTIONNELLES

68

DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX

DEPRECIATIONS 1 499,00 1 499,00

71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) (3)

606 547,17 1 499,00 608 046,17

Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES


15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)

16

EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non

budgétaire)


Total des opérations d'équipement

19

DIFFERENCES SUR REALISATIONS

D'IMMOBILISATIONS (5)

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)


21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 1 507,91 1 507,91

22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)

23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)

26

PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A

DES PARTICIPATIONS


28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

29

PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES

IMMOBILISATIONS (5)

39

PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS

ET EN-COURS (5)

45... Total des opérations pour compte de tiers (7)

481

CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS

EXERCICES

49

PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES

DE TIERS (5)

59


FINANCIERS (5)

3... Stocks

1 507,91 1 507,91

Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d�ordre semi-budgétaires.

(2) Voir liste des opérations d�ordre.

(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d�un inventaire permanent simplifié.

(4) Communes, communautés d�agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.

(5) Si la commune ou l�établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(6) Hors chapitres « opérations d�équipement ».


(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l�établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d�un service public non personnalisé

qu�elle ou qu�il crée.

(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d�investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant,

l�annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET

1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)

Dépenses de fonctionnement - Total

Dépenses d'investissement - Total

IIB2

FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)

013 ATTENUATIONS DE CHARGES 1 653,42 1 653,42

70


VENTES DIVERSES 122 695,67 122 695,67

71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)

72 TRAVAUX EN REGIE

73 IMPOTS ET TAXES

74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 381 672,43 381 672,43

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 99 633,56 99 633,56

76 PRODUITS FINANCIERS

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 400,00 2 400,00

78 REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS

79 TRANSFERTS DE CHARGES

608 055,08 608 055,08

Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)

10

DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf

1068)

1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES


16

EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non

budgétaire)


19

DIFFERENCES SUR REALISATIONS

D'IMMOBILISATIONS

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)


21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)

22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)

23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)

26

PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A

DES PARTICIPATIONS


28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 1 499,00 1 499,00

29

PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES

IMMOBILISATIONS (4)

45... Opérations pour compte de tiers (7)

481

CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS

EXERCICES

49


DE TIERS (4)

59


FINANCIERS (4)

3... Stocks

1 499,00 1 499,00

Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d�ordre semi-budgétaires.

(2) Voir liste des opérations d�ordre.

(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d�un inventaire permanent simplifié.

(4) Si la commune ou l�établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(5) Hors chapitres « opérations d�équipement ».


(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l�établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d�un service public non personnalisé

qu�elle ou qu�il crée.

(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d�investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant,

l�annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET

2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)

Recettes de fonctionnement - Total

Recettes d'investissement - Total

IIIA1

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés

rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 41 400,00 40 656,24 743,76

6042

ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES

QUE TERRAINS A AMENAGER 12 000,00 12 875,73 -875,73

60611 EAU ET ASSAINISSSEMENT 2 000,00 1 135,64 864,36

60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 7 600,00 5 153,04 2 446,96

60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 9 510,00 6 991,63 2 518,37

60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 000,00 2 496,00 504,00

60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 340,00 1 343,94 -3,94

6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 650,00 243,65 406,35

61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 750,00 4 512,99 -2 762,99

61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 200,00 374,18 -174,18

6156 MAINTENANCE 200,00 200,00

616 PRIMES D ASSURANCES 750,00 756,11 -6,11

6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 250,00 172,70 77,30

6184

VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE

FORMATION 1 400,00 2 093,00 -693,00

6228 DIVERS 500,00 1 399,60 -899,60

6231 ANNONCES ET INSERTIONS 133,18 -133,18

6256 MISSIONS 404,76 -404,76

6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 250,00 526,89 -276,89

6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 43,20 -43,20

012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 580 000,00 565 890,93 14 109,07

6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 20 000,00 20 000,00

6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 6 746,00 6 995,77 -249,77

6332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 1 686,00 342,87 1 343,13

6336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG 6 496,00 6 500,70 -4,70

64111

REMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL

TITULAIRE 106 281,00 141 999,29 -35 718,29

64112

NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET

INDEMNITE DE RESIDENCE 1 673,00 1 617,60 55,40

64118 AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE 15 091,00 22 460,64 -7 369,64

64131 REMUNERATION 259 010,00 226 669,61 32 340,39

6451 COTISATIONS A L'URSSAF 88 696,00 88 064,44 631,56

6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE 58 964,00 51 972,21 6 991,79

6454 COTISATIONS AUX ASSEDIC 14 826,00 12 833,16 1 992,84

6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 106,00 97,88 8,12

6458

COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES

SOCIAUX 425,00 560,00 -135,00

6474 VERSEMENTS AUX AUTRES OEUVRES SOCIALES 4 176,00 -4 176,00

6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 1 600,76 -1 600,76

621 400,00 606 547,17 14 852,83

III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES


TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)

IIIA1

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés

rattachées au 31/12

621 400,00 606 547,17 14 852,83

023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 600,00

042


SECTIONS (4)(5)(6) 4 000,00 1 499,00 2 501,00

6811

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET

CORPORELLES 4 000,00 1 499,00 2 501,00

4 600,00 1 499,00 3 101,00

4 600,00 1 499,00 3 101,00

626 000,00 608 046,17 17 953,83

III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES


TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION

Montant des ICNE de l�exercice N-1

= Différence ICNE N - ICNE N-1

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l�établissement.

(2) Si le mandatement des ICNE de l�exercice est inférieur au montant de l�exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.


(4) Cf. définition du chapitre des opérations d�ordre, DF 042 = RI 040.

(5) Dont 675 et 676.

(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l�établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d�un inventaire permanent simplifié.

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)

Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)Montant des ICNE de l�exercice

IIIA2

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés

rattachés au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES 1 653,42 -1 653,42

6419

REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATION DU

PERSONNEL 1 653,42 -1 653,42

70


VENTES DIVERSES 156 000,00 111 495,64 11 200,03 33 304,33

7066

REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A

CARACTERE SOCIAL 156 000,00 111 495,64 11 200,03 33 304,33

74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 365 000,00 274 733,02 106 939,41 -16 672,43

7473

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS

DEPARTEMENTS 1 648,87 -1 648,87

7478

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUTRES

ORGANISMES 365 000,00 273 084,15 106 939,41 -15 023,56

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 105 000,00 99 633,56 5 366,44

7552

PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DU BUDGET

ANNEXE A CARACTERE ADMINISTRATIF 105 000,00 99 633,56 5 366,44

626 000,00 487 515,64 118 139,44 20 344,92

III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES


TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013

IIIA2

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés

rattachés au 31/1277 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 2 400,00 -2 400,00

7718

AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR

OPERATIONS DE GESTION 2 400,00 -2 400,00

626 000,00 489 915,64 118 139,44 17 944,92

626 000,00 489 915,64 118 139,44 17 944,92

III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES


TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE

= Différence ICNE N - ICNE N-1



(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d�ordre, RF 042 = DI 040.

(4) Dont 776.

(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l�établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d�un inventaire permanent simplifié.

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)

Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

Détail du calcul des ICNE au compte 7622Montant des ICNE de l�exercice

Montant des ICNE de l�exercice N-1

IIIB1

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Mandats émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (sauf opérations) 1 600,00 1 507,91 92,09

2188

AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

AUTRES 1 600,00 1 507,91 92,09

23 IMMOBILISATIONS EN COURS (sauf opérations) 3 000,00 3 000,00

2313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS 3 000,00 3 000,00

Opérations d'équipement n°... (2)

4 600,00 1 507,91 3 092,09

45... Opé. pour compte de tiers n°...(3)

4 600,00 1 507,91 3 092,09TOTAL DEPENSES REELLES

III - VOTE DU BUDGETSECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Total des dépenses d'équipement

Total des dépenses financières

Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers

IIIB1

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Mandats émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12

Reprises sur autofinancement antérieur (5)

Charges transférées (6)

4 600,00 1 507,91 3 092,09

D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1


(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d�équipement.

(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.

(4) Cf. définitions du chapitre d�opérations d�ordre, DI 040=RF 042.

(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l�établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(6) Dont 192.

(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d�ordre, DI 041= RI 041.

III - VOTE DU BUDGETSECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)

Pour information

IIIB2

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Titres émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12

138 Autres subv. d.investissement transférées

165 Dépôts et cautionnements reçus

45... Opé. pour compte de tiers n°...(2)

Total des recettes d'opérations pour compte de tiers

TOTAL DES RECETTES REELLES

III - VOTE DU BUDGETSECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES

Total des recettes d'équipement

Total des recettes financières

IIIB2

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Titres émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12

021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 600,00

040


SECTIONS (3)(4) 4 000,00 1 499,00 2 501,00

28184 MOBILIER 650,00 609,00 41,00

28188 AUTRES 3 350,00 890,00 2 460,00

4 600,00 1 499,00 3 101,00

4 600,00 1 499,00 3 101,00

4 600,00 1 499,00 3 101,00

Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1


(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.

(3) Cf. définition du chapitre des opérations d�ordre, RI 040 = DF 042.

(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l�établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d�ordre, DI 041= RI 041.

III - VOTE DU BUDGETSECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION

DE FONCTIONNEMENT

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des recettes réelles et d'ordre)

IV

A1

01 OPERATIONS NON VENTILABLES

0 SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES

1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES

2 ENSEIGNEMENT - FORMATION

3 CULTURE 4 SPORTS ET JEUNESSE

1 499,00

1 499,00

1 499,00 1 437,54

1 653,42 2 400,00

154,42 962,46

Solde RAR fonctionnement

Total RAR recettes

Total RAR dépenses

Solde de fonctionnement

Total recettes

RESTES A REALISER au 31/12/N

(2) Ou biens de la structure intercommunale.

(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.

Libellé

IV - ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)

INVESTISSEMENT

REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1)


- Equipements non municipaux (c/204) (3)

- Equipements municipaux (2)

Dépenses réelles


Total recettes

Total dépenses

Solde d'exécution reporté de N-1

Dépenses d'ordre

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs

hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus,

le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la

nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant

le plus grand nombre d'habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).

FONCTIONNEMENT

- Opérations financières

Total dépenses

Solde RAR investissement

Total RAR recettes

Total RAR dépenses

Solde d'investissement

Solde RAR fonctionnement

Total RAR recettes

Total RAR dépenses

Solde de fonctionnement

Total recettes

Libellé

- Equipements non municipaux (c/204) (3)

- Equipements municipaux (2)

Dépenses réelles

Total recettes

Total dépenses

Solde d'exécution reporté de N-1

Dépenses d'ordre

- Opérations financières

Total dépenses

Solde RAR investissement

Total RAR recettes

Total RAR dépenses

Solde d'investissement

IV

A1

5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE

6 FAMILLE 7 LOGEMENT8 AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS,

ENVIRONNEMENT9 ACTION ECONOMIQUE TOTAL

1 507,91 1 507,91

1 507,91 1 507,91

1 507,91 1 507,91

1 499,00

-1 507,91 -8,91

605 109,63 608 046,17

604 001,66 608 055,08

-1 107,97 8,91

IV - ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)

FONCTIONNEMENT


INVESTISSEMENT




IV

A1

Art. (1) Libellé01 OPERATIONS NON

VENTILABLES

0 SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES

1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES

2 ENSEIGNEMENT - FORMATION

3 CULTURE 4 SPORTS ET JEUNESSE


1 499,00

1 499,00

040 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS

ENTRE SECTIONS

1 499,00

1 499,00 1 437,54

1 437,54

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 437,54

012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS

ASSIMILES

1 499,00


ENTRE SECTIONS

1 499,00

1 653,42 2 400,00

1 653,42 2 400,00

013 ATTENUATIONS DE CHARGES 1 653,42

70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE

ET VENTES DIVERSES

74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET

PARTICIPATIONS

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION

COURANTE

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 400,00

002 Excédent de fonctionnement reporté

Recettes d'ordre

Recettes réelles

Total recettes fonctionnement

RECETTES

002 Déficit de fonctionnement reporté

Dépenses d'ordre

Dépenses réelles

Total dépenses fonctionnement

DEPENSES

FONCTIONNEMENT

001 Solde d'exécution reporté de N-1

Dépenses d'ordre

Opérations pour compte de tiers

Opérations d'équipement

Dépenses réelles

Total dépenses investissement

IV - ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE

(1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.

DEPENSES

Recettes d'ordre


Recettes réelles

INVESTISSEMENT

Total recettes investissement

RECETTES


Art. (1) Libellé



ENTRE SECTIONS

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL

012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS

ASSIMILES


ENTRE SECTIONS

013 ATTENUATIONS DE CHARGES

70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE

ET VENTES DIVERSES

74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET

PARTICIPATIONS

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION

COURANTE

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS

002 Excédent de fonctionnement reporté

Recettes d'ordre

Recettes réelles

Total recettes fonctionnement

002 Déficit de fonctionnement reporté

Dépenses d'ordre

Dépenses réelles

Total dépenses fonctionnement


Dépenses d'ordre



Dépenses réelles

Total dépenses investissement

Recettes d'ordre


Recettes réelles

Total recettes investissement


IV

A1

5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE

6 FAMILLE 7 LOGEMENT8 AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS,

ENVIRONNEMENT9 ACTION ECONOMIQUE TOTAL

1 507,91 1 507,91

1 507,91 1 507,91

1 507,91 1 507,91

1 499,00

1 499,00

1 499,00

605 109,63 608 046,17

605 109,63 606 547,17

39 218,70 40 656,24

565 890,93 565 890,93

1 499,00

1 499,00

604 001,66 608 055,08

604 001,66 608 055,08

1 653,42

122 695,67 122 695,67

381 672,43 381 672,43

99 633,56 99 633,56

2 400,00

RECETTES

DEPENSES

FONCTIONNEMENT

IV - ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE

DEPENSES

INVESTISSEMENT

RECETTES

IV

A1.1

(2) Libellé

01 OPERATIONS

NON VENTILABLES

02 ADMINISTRATION GENERALE

03 JUSTICE04 RELATIONS INTERNATIONA

LESTotal

1 499,00 1 437,54 2 936,54

1 499,00 1 437,54 2 936,54011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 437,54 1 437,54

6228 DIVERS 899,60 899,60

6231 ANNONCES ET INSERTIONS 133,18 133,18

6256 MISSIONS 404,76 404,76

042OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 499,00 1 499,00

6811

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET

CORPORELLES 1 499,00 1 499,00

1 653,42 2 400,00 4 053,42

1 653,42 2 400,00 4 053,42013 ATTENUATIONS DE CHARGES 1 653,42 1 653,42

6419

REMBOURSEMENTS SUR

REMUNERATION DU PERSONNEL 1 653,42 1 653,42

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 400,00 2 400,00

7718


OPERATIONS DE GESTION 2 400,00 2 400,00

154,42 962,46 1 116,88


DE LA COLLECTIVITE

021 ASSEMBLEE

LOCALE


DE L'ETAT

023 INFORMATION, COMMUNICATION, PUBLICITE

024 FETES ET CEREMONIES

025 AIDES AUX ASSOCIATIONS

(NON CLASSEES AILLEURS)

026 CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES

41 48

1 437,54

1 437,54011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 437,54

6228 DIVERS 899,60

6231 ANNONCES ET INSERTIONS 133,18

6256 MISSIONS 404,76

2 400,00

2 400,0077 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 400,00

7718


OPERATIONS DE GESTION 2 400,00

962,46

Libellé

Sous-fonction 02 ADMINISTRATION GENERALESous-fonction 04 RELATIONS

INTERNATIONALES

SOLDE (3)

Restes à réaliser au 31/12

Réalisations

RECETTES


Réalisations


(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les

lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

DEPENSES

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT

FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à

activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes

de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation

applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d�habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).

SOLDE (3)


Réalisations

RECETTES


Réalisations

DEPENSES

(1)

IV

A1.1

(2) Libellé60 SERVICES

COMMUNS

61 SERVICES EN FAVEUR

DES PERSONNES

AGEES

62 ACTIONS EN FAVEUR DE LA

MATERNITE

63 AIDES A LA FAMILLE

64 CRECHES ET GARDERIES

Total

605 109,63 605 109,63

605 109,63 605 109,63011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 39 218,70 39 218,70

6042

ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES

AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 12 875,73 12 875,73

60611 EAU ET ASSAINISSSEMENT 1 135,64 1 135,64

60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 5 153,04 5 153,04

60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 6 991,63 6 991,63

60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 496,00 2 496,00

60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 343,94 1 343,94

6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 243,65 243,65

61522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 512,99 4 512,99

61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 374,18 374,18

616 PRIMES D ASSURANCES 756,11 756,11

6182

DOCUMENTATION GENERALE ET

TECHNIQUE 172,70 172,70

6184

VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE

FORMATION 2 093,00 2 093,00

6228 DIVERS 500,00 500,00

6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 526,89 526,89

6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 43,20 43,20

012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 565 890,93 565 890,93

6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 6 995,77 6 995,77

6332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 342,87 342,87

6336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG 6 500,70 6 500,70

64111

REMUNERATION PRINCIPALE

PERSONNEL TITULAIRE 141 999,29 141 999,29

64112

TRAITEMENT ET INDEMNITE DE

RESIDENCE 1 617,60 1 617,60

64118

AUTRES INDEMNITES PERSONNEL

TITULAIRE 22 460,64 22 460,64

64131 REMUNERATION 226 669,61 226 669,61

6451 COTISATIONS A L'URSSAF 88 064,44 88 064,44

6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE 51 972,21 51 972,21

6454 COTISATIONS AUX ASSEDIC 12 833,16 12 833,16

6455

COTISATIONS POUR ASSURANCE DU

PERSONNEL 97,88 97,88

6458

COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES

SOCIAUX 560,00 560,00

6474

VERSEMENTS AUX AUTRES OEUVRES

SOCIALES 4 176,00 4 176,00

6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 1 600,76 1 600,76

604 001,66 604 001,66

604 001,66 604 001,66

70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 122 695,67 122 695,67

7066

REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES

A CARACTERE SOCIAL 122 695,67 122 695,67

74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 381 672,43 381 672,43

7473


DEPARTEMENTS 1 648,87 1 648,87

7478


AUTRES ORGANISMES 380 023,56 380 023,56

75AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 99 633,56 99 633,56

7552

PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DU

BUDGET ANNEXE A CARACTERE

ADMINISTRATIF 99 633,56 99 633,56

Réalisations

DEPENSES


Réalisations

RECETTES


IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN


FONCTION 6 - FAMILLE

IV

A1.1

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN



-1 107,97 -1 107,97

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services

administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de

3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au

niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation

applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d�habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).


(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à

réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

SOLDE (3)

IV

A1.2

(1) Libellé

01 OPERATIONS

NON VENTILABLES


03 JUSTICE04 RELATIONS INTERNATIONA

LESTotal

1 499,00 1 499,00

1 499,00 1 499,00

040OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 499,00 1 499,00

28184 MOBILIER 609,00 609,00

28188 AUTRES 890,00 890,00

1 499,00 1 499,00


DE LA COLLECTIVITE

021 ASSEMBLEE

LOCALE


DE L'ETAT

023 INFORMATION, COMMUNICATION, PUBLICITE

024 FETES ET CEREMONIES

025 AIDES AUX ASSOCIATIONS

(NON CLASSEES AILLEURS)

026 CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES

41 48

SOLDES (2)



Réalisations

RECETTES (2)




Réalisations

DEPENSES (2)

Libellé



Réalisations


(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les

lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

DEPENSES (2)

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT

FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l�assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).

Réalisations

RECETTES (2)


Sous-fonction 02 ADMINISTRATION GENERALESous-fonction 04 RELATIONS

INTERNATIONALES

SOLDES (2)


(1)

IV

A1.2

(1) Libellé60 SERVICES

COMMUNS

61 SERVICES EN FAVEUR

DES PERSONNES

AGEES

62 ACTIONS EN FAVEUR DE LA

MATERNITE

63 AIDES A LA FAMILLE

64 CRECHES ET GARDERIES

Total

1 507,91 1 507,91

1 507,91 1 507,9121 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 507,91 1 507,91

2188

AUTRES IMMOBILISATIONS

CORPORELLES AUTRES 1 507,91 1 507,91

-1 507,91 -1 507,91

DEPENSES (2)

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT


Réalisations

RECETTES (2)

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l�assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).

(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à

réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.




SOLDES (2)



Réalisations

Durée

(en années)

Matériels informatiques et logiciels 3 ans

Mobiliers, Matériels des services 7 ans

Véhicules 5 ans

Camions 10 ans

Bâtiments à destination économique 20 ans

Subventions d'investissement 1 an

Elaboration document d'urbanisme 1 an

Subventions d'investissement pour l'aménagement des ZAC 15 ans

n°2007-77 du 25/06/2007

n°2012-56 du 25/06/2012

Délibération du

n°2010-119 du 8/11/2010

CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL

Catégories de biens amortis

Procédure

d'amortissement

(linéaire, dégressif,

variable)

n° 96- 144 du 17/10/1996

n° 96- 144 du 17/10/1996

n° 96- 144 du 17/10/1996

n° 96- 144 du 17/10/1996

A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES

Biens de faible valeur

Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : 1 524,49 � n° 96- 144 du 17/10/1996

IV

A3

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS

n° 96- 144 du 17/10/1996

IV

A6.1

Art. (1) Libellé (1)

Crédits de l'exercice

(BP+BS+DM+RAR N-1)

Réalisations

020 Dépenses imprévues

Opération de l'exercice

I

Restes à réaliser en dépenses au

31/12

Solde d'éxecution D001 de

l'exercice précédent N-1

TOTALII

Dépenses à couvrir par des ressources propres

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.

Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES

DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES

DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B

16 Emprunts et dettes assimilées (A)

IV

A6.2

Art. (1) Libellé (1)

Crédits de l'exercice

(BP+BS+DM+RAR N-1)

Réalisations

4 600,00 1 499,00

4 600,00 1 499,00

28184 MOBILIER 650,00 609,00

28188 AUTRES 3 350,00 890,00

024 Produits de cessions

021 Virement de la section de fonctionnement 600,00

Opérations de l'exercice III

Restes à réaliser en recettes au

31/12

Solde d'éxecution R001 de

l'exercice précédent

Affectation R1068 de l'exercice

précédentTOTAL IV

Total ressources propres disponibles 1 499,00 1 499,00

Dépenses à couvrir par des ressources propres II

Ressources propres disponibles IV

Solde V=IV-II (3)

(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.

(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(3) Indiquer le signe algébrique.

+1 499,00

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES

RESSOURCES PROPRES

RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b

Ressources propres externes de l'année (a)

Ressources propres internes de l'année (b) (2)

Montant

1 499,00

IV

A10.1

Modalités d'acquisition Désignation du bienValeur d'acquisition

(coût historique)Cumul des

amortissementDurée de

l'amortissement

Acquisition à titre onéreux

Kit Babysiege 507,91 0,00 1

Poussette Triplette 1 000,00 0,00 1

Acquisition à titre gratuit

Mise à disposition

Affectation

Mise en concession ou affermage

Divers

TOTAL GENERAL 1 507,91 0,00

A10.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES

IV

C1-1

GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES

EMPLOIS PERMANENTS A

TEMPS COMPLET

EMPLOIS PERMANENTS A

TEMPS NON COMPLET

TOTALAGENTS

TITULAIRESAGENTS NON TITULAIRES

TOTAL

EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0 0 0 0 0 0Directeur général des services A 0 0

Directeur de cabinet 0 0

FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 0 0 0 0 0 0

Directeur A 0 0

Attaché principal A 0 0

Attaché A 0 0

Rédacteur principal 1ère classe B 0 0

Rédacteur principal 2ème classe B 0 0

Rédacteur B 0 0

Adjoint admnistratif principal 1ère classe C 0 0

Adjoint admnistratif principal 2ème classe C 0 0

Adjoint Administratif 1ère classe C 0 0

Adjoint Administratif 2ème classe C 0 0

FILIERE TECHNIQUE ( c) 0 0 0 0 0 0

Ingénieur A 0

Technicien principal 1ère classe B 0

Technicien principal 2ème classe B 0

Technicien B 0

Agent de maîtrise principal C 0

Agent de maîtrise C 0

Adjoint technique principal 1ère classe C 0

Adjoint technique principal 2ème classe C 0

Adjoint technique 1ère classe C 0

Adjoint technique 2ème classe C 0

FILIERE SOCIALE (d) 18 0 18 14 0 14

Educateur principal de jeunes enfants B 1 1 1 1

Educateur de jeunes enfants B 3 3 2 2

Agent social 2ème classe C 4 4 4 4

ATSEM principal 1ère classe C 0 0

ATSEM principal 2ème classe C 0 0

ATSEM 1ère classe C 0 0

Assistants maternels 10 10 7 7

FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 3 0,88 3,88 2 1,88 3,88

Médecin vacataire A 0,31 0,31 0,31 0,31

Infirmier B 0,57 0,57 0,57 0,57

Auxiliaire de puériculture 1ère classe C 3 3 2 1 3

FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0 0 0 0 0 0

0 0

FILIERE SPORTIVE (g) 0 0 0 0 0 0

Educateur des APS principal 1ère classe B 0 0

Educateur des APS 2ème classe B 0 0

FILIERE CULTURELLE (h) 0 0 0 0 0 0

Bibliothécaire A 0 0

Assistant de conservation principal 2ème classe B 0 0

Assistant de conservation B 0 0

Adjoint du patrimoine 1ère classe C 0 0

FILIERE ANIMATION (i) 0 0 0 0 0 0

Animateur principal 1ère classe B 0 0

Adjoint d'animation prinicpal 2ème classe C 0 0

Adjoint d'animation 1ère classe C 0 0

Adjoint d'animation 2ème classe C 0 0

FILIERE POLICE (j) 0 0 0 0 0 0

Chef de service principal cl 1 B 0 0

Brigadier chef principal C 0 0

Gardien C 0 0

emplois non cités (k) 0 0 0 0 0 00 0

TOTAL GENERAL (b+c+d+e+f+g+h+i+j+k) 21 0,88 21,88 16 1,88 17,88

IV - ANNEXES

AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2015

EMPLOIS BUDGETAIRES

C1-1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2015

EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT

IV

C1-1

AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/2015 CATEGORIES SECTEUR

Indice EurosFondement du

contrat Nature du contrat

Agents occupant un emploi permanent

FILIERE ADMINISTRATIVE

TOTAL 0

FILIERE TECHNIQUE

TOTAL 0

FILIERE SOCIALE

Assistant Maternel OTR Base SMIC CDI







TOTAL 0

FILIERE MEDICO-SOCIALE

Médecin vacataire A MS Forfait Vacataire CDD

Infirmier A MS 491 3-2 CDD

Auxiliaire de puériculture 1ère classe C MS 352 3-2 CDD

TOTAL 0

FILIERE SPORTIVE

TOTAL 0

FILIERE CULTURELLE

TOTAL 0

SECTEUR ANIMATION

TOTAL 0

Agents occupant un emploi non permanent

TOTAL 0

TOTAL GENERAL 0

CONTRATREMUNERATION

IV - ANNEXES

AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2015

C1-1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2015 (suite)

Documents

CA MA - ville-avrille.fr · - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, ... PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES