Centre de distribution Paris Gaz Vie de l'entreprise

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL

ENTREPRISES DU GAZ A PARIS (1760-1989)

2011 036

INTRODUCTION

Activités

Gaz.

Présentation de l’entrée

Ce fonds est entré aux Archives nationales du monde du travail le 2 décembre 2011, en provenance du site

Condorcet de l’entreprise Gaz Réseau Distribution France (GRDF). Le fonds est composé de deux parties. La

première traite des archives des entreprises de gestion et d’exploitation du gaz à Paris jusqu’à la création de Gaz

de France en 1947. La seconde partie est axée sur les archives produites par Gaz de France ainsi que par son

centre, le Centre de distribution Paris Gaz.

Ces archives sont principalement issues de la Compagnie parisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz

(1855-1905), de la Société du gaz de Paris (1907-1937), de la Compagnie du gaz de Paris (1937-1947) et du

Centre de distribution Paris Gaz (1947-1989) filiale de Gaz de France. Elles concernent l'exploitation du gaz à

Paris et dans la région parisienne (usines, distribution, vie des entreprises). L’ensemble des documents qui

composent le fonds a été produit par l’ensemble des institutions présentées précédemment.

Ce fonds d’archives est disparate, il se compose à la fois d’actes notariés datant du règne de Louis XV mais

également de dossiers concernant la gestion du personnel issus du Centre de distribution Paris Gaz.

Statut : archives publiques.

Dates extrêmes des documents : 1767-1989.

Importance matérielle : 111, 40 m.l. (982 unités documentaires dont 781 vacante,

854, 869, 884-885 manquantes au versement).

Communicabilité et reproduction : communicable selon le code du patrimoine.

Instrument de recherche : répertoire numérique réalisé en 2011 par Florentin Dez,

contractuel ESEIS, chez GRDF, complété en 2012 par

Laurent Delacroix, adjoint technique, sous la direction de

Gersende Piernas, chargée d'études documentaires.

Historique

L’histoire du gaz à Paris remonte au début du XIXe siècle avec la constitution de plusieurs sociétés d’exploitations

telles que : la Compagnie anglaise, la société Payn et compagnie, la Compagnie française, Compagnie

Lacarrière, Compagnie parisienne, Compagnie de Belleville et Compagnie de l’Ouest.

En 1855, la fusion de toutes les compagnies ci-dessous citées permet la création de la Compagnie parisienne

d’éclairage et de chauffage par le gaz. Cette dernière bénéficie de l’exploitation du gaz à Paris par concession

d’une durée de 50 ans. La société est liquidée en 1905 après avoir menée une politique soutenue d’acquisitions

de terrains.

M. Rouland fonde, en septembre 1907, la Société du Gaz de Paris (régie intéressée grâce à la convention de

juillet de la même année). Cette société reprend le patrimoine immobilier de la Compagnie parisienne et s’installe

au 6 rue Condorcet (siège historique depuis 1855). Elle est en charge de l’exploitation du gaz sur l’ensemble du

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territoire de la commune de Paris (à l’intérieur de l’enceinte fortifiée). La convention stipule que toutes les usines

et le matériel de distribution appartiennent à la ville de Paris, cependant cette dernière s’engage en contrepartie à

fournir les capitaux nécessaires à tous les aménagements et à toutes les nouvelles constructions nécessaires à

l’exploitation du réseau.

En 1937, la société change de nom et devient Compagnie du gaz de Paris. Cette dernière sera intégrée en 1947

au Centre de distribution Paris Gaz (filiale de Gaz de France crée en 1946).

Sources complémentaires

Fonds d’archives conservés au centre d’archivage d’Électricité de France (EDF) à Blois.

Fonds d'archives conservés aux Archives Nationales du Monde du Travail

135 AQ Électricité de France - Gaz de France (E.D.F.-G.D.F.).

136 AQ Filiales de Gaz de France.

2011 018 Association Française du Gaz.

2011 020 et 2011 031 Gaz de France.

2012 005 GDF/Direction financière et juridique FIPA.

2012 006 GDF/Philibert Delorme.

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SOMMAIRE

2011 036 1-427 Histoire des sociétés de Gaz à Paris. 1767-1967

1-24 Vie des entreprises. 1859-1947.

25-184 Domaines. 1767-1967.

188-425 Personnel. 1825-1953.

426-427 Dommages de guerre. 1940-1951.

2011 036 428-979 Centre de distribution Paris-Gaz. 1819-1989

428-802 Vie de l’entreprise. 1819-1989.

803-968 Personnel. 1909-1976.

969-979 Dommages de guerre. 1911-1959.

980-982 Communication. 1945-1960.

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RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE

Histoire des sociétés du gaz de Paris

Vie des entreprises

Organisation

2011 036 1-5 Société du gaz de Paris et Compagnie du gaz de Paris.1912-1947

1-3 Direction générale.1 Communications. 1937-1942.2 Relations avec l’administrateur délégué du service

central. 1937-1941.3 Relations avec les chefs de service : notes. 1937-1947.

4 Secrétariat central, Affaires particulières : notes. 1937-1944.5 Service technique : comptes rendus des conférences techniques.

1912-1928.

Activités

Produits-exploitation

2011 036 6-11 Société du gaz de Paris.1896-1934

6 Éclairage public : rapports, correspondance. 1896-1928.7 Recherches chimiques sur le gaz : rapports, thèses, notes,

correspondance. 1920-1934.8 Suppression du Benzolage. 1912.9-10 Études spéciales gazières : rapports, cartes, comptes rendus,

publications et correspondance. 1905-1932.9 Première partie.10 Deuxième partie.

11 Installation d’éclairage au gaz surpressé : rapports, coupures depresse, plans, correspondance. 1909-1914.

Juridiques


12 Affaires Bescherelle et Desrousseaux : procès verbaux, plaidoyerdes avocats en court d’appel, pièces fournies, correspondance.1908-1913.

13 Affaire de l’arrêté du 24 août 1908 : rapports, coupures de presse,correspondance. 1908-1912.

14 Arrêt du 24 août 1908, affaires des colonnes montantes : plaintesdevant le conseil d’État, coupures de presse, rapports,correspondance. 1908-1912.

5

2011 036 12-18 Société du gaz de Paris. (suite)15 Affaire Léon Martin : plaidoyer, procès en appel, correspondance.

1910-1913.16 Affaire de la société de rente foncière : coupures de presses, dossier

de cour d’appel, actes notariés, correspondance. 1908-1914.17 Affaire des marchés : procédure, plaidoyer de Lebel, scénographie

des débats, rapports, correspondance. 1908-1910.18 Relations avec le tribunal de commerce de la Seine, inscription au

registre du commerce : dossiers d'inscriptions de brevets et demarques de fabrique. 1921-1936.

Relations avec d’autres sociétés

2011 036 19-20 Compagnie parisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz, Société du gaz deParis.

1898-1940

19 Conventions avec la société des canaux : notes, rapports,correspondance. 1904-1927.

20 Relation avec les sociétés de chemins de fer du Nord et de l'Est :rapports, notes, correspondance. 1898-1940.


21 Créances et recouvrement : placement des fonds de premierétablissement, facturation d'intérêts de retard à la ville de Paris,affaire Banque française de l'Afrique. 1937-1940.

22 Usine de La Villette, relation avec la société des magasins généraux :convention, rapport, correspondance. 1859-1908.

23 Traités et conventions avec des clients : contrats, accords. 1907-1920.

2011 036 24 Société et compagnie du gaz de Paris, relation avec la Société d'éclairage,chauffage et force motrice : correspondance.

1937-1942

DomainesFusion

2011 036 25-27 Création de la Compagnie parisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz. -Etablissements de propriétés et formalités hypothécaires : actes notariés,comptes-rendus.

1856-1857

2011 036 28-54 Apports et acquisitions de terrains : actes notariés de toutes les acquisitions deterrains et titres de propriétés des sociétés préexistant avant la création de laCompagnie parisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz.

1767-1862

28 Usine royale d'éclairage par le gaz et hydrogène. Usine avenueTrudaine. 1834-1846.

29 Compagnie Louis Marguerite. 1819-1845.30-31 Usines de Courcelles et Ternes. 1782-1840.32 Usine de Courcelles et Ternes. - Échanges de terrains : plans,

correspondance. 1821-1843.33 Archives du contentieux : acquisitions Pauwels, titre de propriété et

quittance. 1829-183434 Archives du contentieux : acquisitions Pauwels, inventaire de

succession, ratification de vente. 1767-1823.35 Conventions de mitoyenneté, concessions d'eau. 1792-1853.

6

2011 036 28-54 Apports et acquisitions de terrains. (suite)36 Compagnie française et parisienne. - Usine de Vaugirard. 1807-1855.37 Compagnie parisienne. - Usine d’Ivry. 1836-1847.38 Compagnie Lacarrière. 1804-1836.39 Compagnie Lacarrière. - Usine rue de la tour du temple. 1842-1846.40 Compagnie Lacarrière. - Usine quai Valmy et rue de la Tour du

Temple. 1834-1849.41 Compagnie Lacarrière : titres, quittances, acquisitions. 1836-1852.42 Société Payn et compagnie. 1830-1838.43-44 Société Payn et compagnie. - Usine de Belleville. 1820-1847.45 Compagnie de l’Ouest. - Usine de Passy. 1838-1847.46 Compagnie de l’Ouest. - Terrains à Passy. 1845-1854.47 Acquisitions de la rue de la Tour d'Auvergne. 1781-1847.48 Compagnie parisienne. - Terrains à Montmartre. 1793-1852.49 Terrains de La Villette. 1854-1855.50 Compagnie française : maison rue du Faubourg Poissonnière.

1823-1860.51 Compagnie Lacarrière. - Terrains quai Valuy et rue de Malte.

1835-1853.52 Terrains à la chapelle Saint-Denis et La Villette : plans. 1849-1862.53 Compagnie de l’Ouest. - Terrain route de Versailles, Passy :

expulsion, adjudications. 1821-1854.54 Études de notaires parisiens : actes notariés. 1824-1854.

Acquisitions

2011 036 55-105 Compagnie parisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz : actes notariés detoutes les acquisitions de terrains et titres de propriétés de la Compagnieparisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz.

1768-1904

55 Terrains à La Villette. - Avenue Trudaine, rue de la Tour d'Auvergneet à Passy. 1846-1856.

56 Terrains à Passy. 1835-1858.57 Terrains à la chapelle Saint-Denis et quai de Passy. 1830-1864.58 Terrains à Paris, Ivry et Passy. 1836-1854.59 Terrains à Paris, rue de Sèvres, famille Houssin. 1855-1858.60 Terrains à La Villette et à la Chapelle. 1829-1859.61 Terrains à Passy et Saint-Mandé. 1786-1875.62 Terrains à Paris. 1840-1859.63 Terrains à La Villette et rue de Sèvres. 1822-1893.64 Terrains à Saint-Denis. 1847-1860.65 Terrains à La Villette et Clichy. 1768-1860.66 Terrains à Belleville et Saint-Mandé. 1846-1862.67-68 Terrains à Saint-Mandé. 1820-1864.69 Terrains à Paris . 1797-1865.70 Terrains à La Villette. 1780-1862.71-72 Terrains à Paris . 1845-1865.73 Terrains à Saint-Denis et Bobigny . 1857-1867.74 Terrains à Saint-Denis. 1852-1866.75 Terrains à Saint-Mandé et Saint-Denis. 1841-1868.76 Terrains à Saint-Denis. 1823-1867.77 Terrains à Paris . 1867-1883.78 Terrains de la compagnie générale du matériel des chemins de fer.

1834-1867.79 Terrains à Paris, Boulogne, Saint-Denis et à La Villette. 1832-1870.80 Terrains à Paris, Passy et Boulogne. 1839-1870.81 Terrains à Saint-Mandé, Passy et de la compagnie du chemin de fer

de l'Est. 1853-1888.82-86 Terrains à Paris. 1826-1887.87 Terrains à Paris, Ivry et Saint-Mandé. 1877-1880.88 Terrains à Paris, La Villette et Bobigny. 1848-1881.89 Terrains à Saint-Denis. 1828-1881.90-91 Terrains à Paris . 1842-1904.92 Terrains à Paris et Saint-Denis. 1837-1881.93-98 Terrains à Saint-Denis. 1816-1897.

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2011 036 55-105 Compagnie parisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz. (suite)99 Terrains à Boulogne, Clichy, Saint-Denis et Aubervilliers. 1862-1885.100-102 Terrains à Saint-Denis. 1824-1890.103 Terrains à Paris et Saint-Denis. 1838-1890.104-105 Terrains à Saint-Denis. 1825-1901.

Société du gaz de Paris

2011 036 106-110 Registres récapitulatifs du patrimoine immobilier.1856-1907 et s.d.

106 Acquisitions, 4 volumes. 1856-1907.107 Ventes, 4 volumes. 1856-1907.108 Ventes et acquisitions. 1856-1907.109 Inventaire alphabétique des dossiers d’acquisitions de terrains. S.d.110 États des terrains vendus. 1907.

2011 036 111-142 Acquisitions par la Société du gaz de Paris : actes notariés de toutes lesacquisitions de terrains et titres de propriétés de la Société du gaz de Paris.

1842-1940

111 Terrains à Orly. 1895-1936.112 Terrains au Landy. 1912-1937.113 Terrains à Orly. 1912-1938.114 Terrains à Orly et Choisy-le-Roi. 1915-1936.115-116 Terrains à Orly et Villeneuve-le-Roi. 1910-1937.117 Faisabilité des travaux d'Orly. 1912-1916.118 Terrains à Saint-Denis. 1880-1924.119 Terrains à Saint-Denis, relation avec le service du contentieux qui

gère les remboursements. 1865-1937.120-124 Terrains à Saint-Denis. 1859-1937.125 Terrains à Ivry, Toulouse et Paris. 1918-1940.126 Terrain à Châtillon. - Vente par les consorts Deforges. 1931.127 Terrains de la Société financière d’entreprises industrielles et

commerciales à Châtillon. 1931.128 Terrain à Châtillon. - Vente Petit. 1932.129 Terrains à Saint-Denis. 1910-1912.130 Terrains usine du Landy. 1921-1928.131 Immeuble rue Pétrelle, Paris. 1921-1922.132 Terrains à Paris. 1909-1910.133 Terrains à Saint-Denis. 1908-1914.134 Terrains usines du Landy et du Cornillon. 1912-1937.135 Terrains usine du Cornillon. 1910-1920.136 Échange de terrains avec le Syndicat de ceinture. 1853-1928.137 Location rue Lafayette. 1919-1939.138 Terrain à Châtillon sous Bagneux. 1932-1934.139 Terrain de la Société financière d’entreprises commerciales et

industrielles, Châtillon-sous-Bagneux. 1931-1936.140 Terrains à Paris. 1909-1937.141 Anciens titres de propriété des parcelles des usines du Cornillon et

La Villette. 1842-1922.142 Terrains à La Villette. 1908-1910.

8

Gestion des propriétés

Usines


143 Restructuration des usines et de la production : projets deréorganisations, comptes rendus, notes, correspondance. 1935-1956.

144 Plans des usines de la société. S.d.145 Baux et plans. 1875-1920.146 La Villette, relations avec les magasins généraux : plan, redevances.

1907-1949.147 La Villette : plans, correspondance. 1855.148 Saint-Mandé : locations de locaux, désaffectations. 1924-1931.149 Le Cornillon. - Utilisation du terrain pour des activités sportives :

construction d'un auvent pour spectateur du stade, autorisation dejouer, factures, correspondance. 1916-1946.

150 Aubervilliers. - Renseignements concernant des terrains proche del'ancienne usine de Saint-Denis; rapports, correspondance, plan.1938.

151 Saint-Denis. - Enquêtes d'utilités publiques sur des extensions del'activité : enquête commodo et incommodo, rapports,correspondance. 1913-1921.

152 Gennevilliers. - Expropriation: rapports, plans, correspondance. 1926-1942.

153 Vaugirard. - Dépôts de coke, viabilité des terrains : rapports, notes,correspondance. 1930-1938.

154 Clichy. - Titres de propriétés des parcelles, enquêtes, comptesrendus de travaux, plans, correspondance. 1912-1950.

Immobilier


155 Gestion des lotissements à Vaugirard, Boulogne, Passy et Alfortville :plans, rapports, correspondance. 1911-1913.

156 Affaire Deforges : rapports, plans, correspondance. 1931-1934.157-158 Hôtels et dépendances contiguïtés : plans. 1887-1958.

157 Dossiers 14 à 22. 1896-1910.158 Dossiers 23 à 28. 1887-1958.

Mitoyennetés

2011 036 159-166 Compagnie parisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz et Société du gazde Paris : rapports, plans et correspondance.

1880-1958

159 Terrains à Ivry, Passy et Vaugirard. 1890-1908.160 Terrains à Saint-Denis. 1895-1920.161 Usine de Vaugirard. 1898-1899.162 Terrains à Paris et Orly. 1886-1932.163 Terrains des Ternes, Ivry et Saint-Mandé. 1838-1914.164 Terrains à Ivry, Paris et Clichy. 1880-1920.165 Usine de La Villette. 1900-1958.166 Terrains à Paris, Châtillon-sous-Bagneux et Saint-Mandé. 1926-

1938.

9

2011 036 167-169 Société du gaz de Paris : rapports, plans et correspondance.1883-1935

167 Usine de Vaugirard et d'Evry. 1910-1935.168 Terrains à Paris. 1897-1915.169 Terrains à La Villette. 1883-1933.

Assurances

2011 036 170 Société du gaz de Paris. - Polices d'assurances des usines et ateliers del'entreprise : contrats.

1915

2011 036 171-172 Société du gaz de Paris, Compagnie du gaz de Paris.1935-1946

171 Assurances incendies : agréments, polices, capitaux, rapports,dessins, plans, correspondances. 1935-1945.

172 Assurance incendie "premier feu". 1935-1946.

Ventes

2011 036 173 Compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz, ventes de terrainsà Paris, Clichy et Saint-Denis : actes notariés, titres de propriétés, plans,correspondance.

1905-1922

Travaux

Usines


174 Alfortville. - Désaffectation : rapports, notes, correspondance. 1921-1930.

175 Passy et Vaugirard : actes notariés. 1918.176 Landy : plans d’aménagements. 1925-1967.177 Le Cornillon : rapports, notes, plans, correspondance. 1921-1953.178 Direction administrative des travaux de Paris. - Remboursement des

droits d'enregistrement : décrets, plans. 1912-1913.

2011 036 179-182 Société du gaz de Paris. - Usine de La Villette.1885-1949

179 Rapports, notes, plans, correspondance, photos noir et blanc. 1923-1942.

180 Aménagements sur le site : rapports, conventions, plans,correspondance. 1911-1948.

181 Rapports, plans, correspondance. 1913-1934.182 Relation avec la compagnie des magasins généraux et travaux

entrepris : rapports, plans, correspondance. 1885-1946.

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Voiries/Chemin de fer

2011 036 183-184 Société du gaz de Paris. - Usine du Cornillon.1900-1914

183 Modification dans un chemin rural à l'usine de Cornillon : rapports,plans, correspondance. 1910-1913.

184 Etablissement d'un chemin vicinal au Cornillon : rapports, actesnotariés, plans, correspondance. 1900-1914.

2011 036 185-187 Société du gaz de Paris. - Usine de La Villette.1883-1940

185 Raccordements du Cornillon : plans, rapports, correspondance.1883-1940.

186 Aménagement sur les voies de la Compagnie de l'Est : rapports,contrat, correspondance (1889-1940) ; traversée aérienne des voiesde ceinture du nord : rapports, contrat, correspondance (1903-1934).1889-1940.

187 Alignement de la rue d'Aubervilliers : rapports, plans,correspondance. 1925.

Personnel

Dossiers

2011 036 188-372 Compagnie parisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz.1825-1946

188 Volume 1 : AB-ALZ.189 Volume 2 : AM-ARZ.190 Volume 3 : AS-AUF.191 Volume 4 : AUG-AZ.192 Volume 5 : BA-BARA.193 Volume 6 : BARB-BAST.194 Volume 7 : BAT-BAZ.195 Volume 8 : BEA-BEG.196 Volume 9 : BEI-BERG.197 Volume 10 : BERN.198 Volume 11 : BERR-BET.199 Volume 12 : BEU-BIN.200 Volume 13 : BIO-BLANC.201 Volume 14 : BLAND-BLEY.202 Volume 15 : BLIN-BOG.203 Volume 16 : BOI-BON.205 Volume 18 : BOUCT-BOUG.206 Volume 19 : BOUH-BOURF.207 Volume 20 : BOURG-BOUT.208 Volume 21 : BOUV-BRET.209 Volume 22 : BREU-BRIS.210 Volume 23 : BRO-BRUN.211 Volume 24 : BRUN-BUZ.212 Volume 25 : CAB-CAM.213 Volume 26 : CAN-CARN.214 Volume 27 : CARO-CATTA.215 Volume 28 : CATTE-CHAI.216 Volume 29 : CHAL-CHAP.217 Volume 30 : CHAR-CHAS.218 Volume 31 : CHAT-CHES.219 Volume 32 : CHEV-CIR.220 Volume 33 : CIS-CLAV.221 Volume 34 : CLE-COL.222 Volume 35 : COLL.223 Volume 36 : COLM-CORM.224 Volume 37 : CORN-COUD.225 Volume 38 : COUI-COUP.226 Volume 39 : COUR-COUT.

11

2011 036 188-372 Compagnie parisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz (suite).227 Volume 40 : COUV-CZ.228 Volume 42 : DAUM-DECR.229 Volume 43 : DED-DELAI.230 Volume 44 : DELAI-DELO.231 Volume 45 : DELP-DEMI.232 Volume 46 : DEMO-DERN.233 Volume 47 : DERO-DEVL.234 Volume 48 : DEVO-DIM.235 Volume 49 : DIN-DOR.236 Volume 50 : DOS-DUBOI.237 Volume 51 : DUBOS-DUC.238 Volume 52 : DUD-DUM.239 Volume 53 : DUN-DUP.240 Volume 54 : DUQ-DZ.241 Volume 55 : ECH-EME.242 Volume 56 : EMO-ESTA.243 Volume 57 : ESTE-FAIV.244 Volume 58 : FAIX-FAUR.245 Volume 59 : FAUS-FER.246 Volume 60 : FIA-FLI.247 Volume 61 : FLO-FOUL.248 Volume 62 : FOUQ-FRAM.249 Volume 63 : FRAN-FRES.250 Volume 64 : FREY-FZ.251 Volume 65 : GA-GALL.252 Volume 66 : GALLI-GAN.253 Volume 67 : GAR.254 Volume 68 : GAS-GAUS.255 Volume 69 : GAUT-GEG.256 Volume 70 : GEN-GERA.257 Volume 71 : GERB-GILB.258 Volume 72 : GIL-GIRA.259 Volume 73 : GIRE-GODA.260 Volume 74 : GODD-GODI.261 Volume 75 : GODO-GOSS.262 Volume 76 : GOUB-GRED.263 Volume 77 : GREG-GRIP.264 Volume 78 : GRO-GUE.265 Volume 79 : GUFF-GUIG.266 Volume 80 : GUIL-GUIO.267 Volume 81 : GUIR-GZ.268 Volume 82 : HA-HAL.269 Volume 83 : HAM-HEB.270 Volume 84 : HED-HER.271 Volume 85 : HES-HUB.272 Volume 86 : HUC-HUP.273 Volume 87 : HUR-HZ.274 Volume 88 : I.275 Volume 89 : JA-JAUB.276 Volume 90 : JAUN-JOLI.277 Volume 91 : JOLN-JOUA.278 Volume 92 : JOUB-JUB.279 Volume 93 : JUC-JZ.280 Volume 94 : KA-KOC.281 Volume 95 : KOD-KZ.282 Volume 96 : LABA-LABR.283 Volume 97 : LAC-LAF.284 Volume 98 : LAG-LAJ.285 Volume 99 : LAL-LAMB.286 Volume 100 : LAML-LANI.287 Volume 101 : LANS-LARRO.288 Volume 102 : LARRI-LAVE.289 Volume 103 : LAVI-LEBO.290 Volume 104 : LEBP-LECL.291 Volume 105 : LECM-LEFB.292 Volume 106 : LEFO-LEGO.293 Volume 106 bis : LEGR-LEJ.

12

2011 036 188-372 Compagnie parisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz (suite).294 Volume 106 ter : LEL-LEME.295 Volume 107 : LEMO-LEPER.296 Volume 108 : LEPES-LEROU.297 Volume 109 : LEROY-LETR.298 Volume 110 : LEV-LIA.299 Volume 111 : LIB-LIN.300 Volume 112 : LIO-LOU.301 Volume 113 : LU-LZ.302 Volume 114 : MAB-MAGE.303 Volume 115 : MAGF-MAGZ.304 Volume 116 : MAH-MALB.305 Volume 117 : MALE-MANI.306 Volume 118 : MANS-MARE.307 Volume 119 : MARG-MARQ.308 Volume 120 : MARS-MARTR.309 Volume 121 : MARTY-MATHA.310 Volume 122 : MATHE-MAY.311 Volume 123 : MAZ-MELLI.312 Volume 124 : MELO-MEP.313 Volume 125 : MER-MES.314 Volume 126 : MET-MICHA.315 Volume 127 : MICHE-MID.316 Volume 128 : MIE-MIG.317 Volume 129 : MIL-MIT.318 Volume 130 : MOC-MOL.319 Volume 131 : MOM-MONS.320 Volume 132 : MONT-MORE.321 Volume 133 : MORI-MOT.322 Volume 134 : MOU-MZ.323 Volume 135 : NA-NOC.324 Volume 136 : NOD-NOR.325 Volume 137 : NOS-NZ.326 Volume 138 : OA-OZ.327 Volume 139 : PA-PAN.328 Volume 140 : PAO-PARO.329 Volume 141 : PARP-PAS.330 Volume 142 : PAT-PEI.331 Volume 143 : PEL-PEQ.332 Volume 144 : PERA-PERRI.333 Volume 145 : PERRO-PEU.334 Volume 146 : PEV-PIC.335 Volume 147 : PID-PIL.336 Volume 148 : PIN-PLA.337 Volume 149 : PLE-POLI.338 Volume 150 : POLLE-POR.339 Volume 151 : POS-PREV.340 Volume 152 : PRI-PZ.341 Volume 153 : Q.342 Volume 154 : RAB-RAS.343 Volume 155 : RAT-REM.344 Volume 156 : REN-RIB.345 Volume 157 : RIC-RIGAL.346 Volume 158 : RIGAM-RIV.347 Volume 159 : ROB-ROBL.348 Volume 160 : ROC-ROG.349 Volume 161 : ROH-ROS.350 Volume 162 : ROT-ROUL.351 Volume 163 : ROUM-ROUV.352 Volume 164 : ROUX-ROX.353 Volume 165 : ROY-RZ.354 Volume 166 : SAB-SALO.355 Volume 167 : SALP-SAV.356 Volume 168 : SCA-SEG.357 Volume 169 : SEH-SOUL.358 Volume 170 : SOUM-STU.359 Volume 171 : SUB-SZ.360 Volume 172 : TAB-TANT.

13

2011 036 188-372 Compagnie parisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz (suite).361 Volume 173 : TAR-TEST.362 Volume 174 : THEB-TIX.363 Volume 175 : TOA-TOUV.364 Volume 176 : TOUZ-TZ.365 Volume 177 : UR-VAL.366 Volume 178 : VAM-VAZ.367 Volume 179 : VEIL-VER.368 Volume 180 : VES-VIEL.369 Volume 181 : VIEM-VIO.370 Volume 182 : VIR-VZ.371 Volume 183 : WAB-WEID.372 Volume 184 : WEIN-Z.


373-378 Ouvriers provisoires.373 A-D.374 L-M.375 M-T.376 Q-Z.377 H-LX.378 MF-P.

379-380 Employés auxiliaires provisoires.379 A-K.380 AUD-AUB.

2011 036 381-382 Société et compagnie du gaz de Paris : formulaires, déclarations charges de

famille.1916-1948

Gestion du personnel

Réglementation


383 Rapports, notes, correspondance, traitement. 1917-1930.384 Règlements, rapports, notes, correspondance. 1906-1938.

2011 036 385 Société du gaz de Paris et Compagnie du gaz de Paris. - Statut du personnel :réglementation, correspondance.

1931-1950

Emploi

2011 036 386 Société du gaz de Paris et Compagnie du gaz de Paris. - Relations avec la villede Paris : emplois provisoires.

1928-1944

Commission de réforme

2011 036 387 Société et Compagnie du gaz de Paris. - Commission de réforme : registre.1939-1945

14

Santé – Retraites – Assurance

Santé

Dossiers médicaux

2011 036 388-390 Compagnie du gaz de Paris1935-1948

388 Dossiers de C à R. 1938-1944.389 Dossiers de B à M. 1946.390 Registre des tuberculeux. 1935-1948.

Organisation


391-392 Gestion médicale du personnel : tableaux des circonscriptionsmédicales ; réglementation ; défense passive : correspondance,documentation, notes. 1909-1945.

393 Service de santé : dossiers des inspecteurs rayés des contrôles.1926-1942.

394 Dossiers des médecins. 1922-1945.

2011 036 395 Compagnie du gaz de Paris. - Direction du personnel : rapports annuels ducontrôle médical, renseignements statistiques, graphiques.

1941-1953

Retraites

Gestion

2011 036 396 Compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz : documentations etréglementations officielles, notes, rapports.

1890-1915


397 Retraites règlement : rapports, textes réglementaires,correspondance. 1910-1913.

398 Caisse nationale des retraites pour la vieillesse : recueil des textes.1923.

399 Textes réglementaires sur le code de la famille, caisses decompensation et allocations familiales. 1919-1939.

400 Règlements, rapports, correspondance. 1913-1934.401 Rapports, mémoires, correspondance. 1913-1935.402 Situation des livrets de caisses nationales de retraites. 1921-1942.403 Caisse nationale de retraite pour la vieillesse : versements,

ajournements. 1935-1937.404 Ventilations des versements à la caisse nationale des retraites pour

la vieillesse. 1907-1940.405-406 Documents annuels en double. 1912-1922.

Rentes

15

2011 036 407-410 Société du gaz de Paris, caisse nationale des retraites pour la vieillesse :liquidation des titres de rentes.

1922-1939

Assurance

2011 036 411 Assurances sociales : rapports, textes réglementaires, journal officiel. 1921-1927

2011 036 412-413 Société du gaz de Paris et Compagnie du gaz de Paris. - Assurancesresponsabilité civile : rapports, notes, plans, correspondance.

1912-1947

Accidents de travail

2011 036 414 Compagnie du gaz de Paris : règlement des frais médicaux et pharmaceutiques.1943-1945

Syndicats

2011 036 415-416 Syndicat professionnel industrie du gaz.1927-1945

415 Chambre syndicale : procès verbaux. 1927-1940.416 Statuts, procès verbaux, assemblées générales, correspondance.

1928-1945.

2011 036 417-418 Union syndicale de l’industrie du gaz en France : statuts, procès verbaux,convocation, congrès.

1928-1946

2011 036 419-423 Société du gaz de Paris. - Relation avec le syndicat général du personnel :correspondance.

1927-1939

2011 036 424 Compagnie du gaz de Paris. - Relation avec le syndicat général du personnel :correspondance avec l'administrateur délégué de la compagnie.

1940-1945

Formation

2011 036 425 Société du gaz de Paris. - Création de la fondation Hervé Germain : convention.1914

Dommages de guerre

2011 036 426 Compagnie du gaz de Paris : rapports, plans, correspondance.1940

16

2011 036 427 Société du gaz de Paris, Gaz de France. - Dégâts des canalisations en régionorléanaise, rémunération des experts : rapports, correspondance; rapportsdéfinitifs des experts, destructions à Orly : rapports, demandes d'indemnisations ;destructions dans les usines : rapports.

1951

Centre de distribution Paris Gaz

Vie de l’entreprise

Organisation

Gaz de France

Direction de la distribution

2011 036 428 Informations rapides des chefs de centre.1959-1970

2011 036 429 Commission nationale de liaison EDF : procès verbaux.1953-1960

2011 036 430 Comités de direction de la région parisienne : notes, plans, correspondance.1952-1956

2011 036 431 Conférences inter-directions : procès verbaux.1958-1962

2011 036 432-435 Réunions des directeurs régionaux de la distribution : procès verbaux.1948-1969

Chronos

2011 036 436-437 Centre de distribution Paris Gaz. - Secrétariat central : registre du courrier.1961-1967

436 Volumes 87-89. 1961-1963.437 Volumes 93-94. 1966-1967.

2011 036 438-469 Documentation officielle : circulaires, chronos.1946-1967

438 Volumes A1 et A2.439 Volumes A3 et A4.440 Volume A5.441 Volumes B1 et B2.442 Volumes B3 et B4.443 Volumes B5 et B6.444 Volumes C1 et C2.445 Volumes D1 et D2.446 Volumes D3 et D4.447 Volume D5.448 Volumes D6 et D7.449 Volumes F1 et F2.450 Volumes F3 et F4.

2011 036 438-469 Documentation officielle. (suite)451 Volumes F5 et F6.

17

452 Volumes F7 et F8.453 Volume G1.454 Volumes G2 et G3.455 Volumes J1 et J2.456 Volumes J3 et J4.457 Volume J5.458 Volumes K1 et K2.459 Volume K3.460 Volumes L1 et L2.461 Volume N1.462 Volume P1.463 Volumes S1 et S2.464 Volume S3.465 Volumes TS1 et TS2.466 Volumes TS3 et TS4.467 Volumes TS5 et TS6.468 Volumes TS7 et TS8.469 Table de référence circulaires et documents TS.

2011 036 470-543 Enregistrement du courrier du centre de distribution Paris Gaz : chronos.1946-1970

470 Volumes 1 et 2.471 Volumes 3 et 4.472 Volumes 5 et 6.473 Volumes 7 et 8.474 Volumes 9 et 10.475 Volumes 11 et 12.476 Volumes 13 et 14.477 Volumes 15 et 16.478 Volumes 17 et 18.479 Volumes 19 et 20.480 Volumes 21 et 22.481 Volumes 23 et 24.482 Volumes 25 et 26.483 Volumes 27 et 28.484 Volumes 29 et 30.485 Volumes 31 et 32.486 Volumes 33 et 34.487 Volumes 35 et 36.488 Volumes 37 et 38.489 Volumes 39 et 40.490 Volumes 41 et 42.491 Volumes 43 et 44.492 Volumes 45 et 46.493 Volumes 47 et 48.494 Volumes 49 et 50.495 Volumes 51 et 52.496 Volumes 53 et 54.497 Volumes 55 et 56.498 Volumes 57 et 58.499 Volumes 59 et 60.500 Volumes 61 et 62.501 Volumes 63 et 64.502 Volumes 65 et 66.503 Volumes 67 et 68.504 Volumes 69 et 70.505 Volumes 71 et 72.506 Volumes 73 et 74.507 Volumes 75 et 76.508 Volumes 77 et 78.509 Volumes 79 et 80.510 Volumes 81 et 82.511 Volumes 83 et 84.512 Volumes 85 et 86.513 Volumes 87 et 88.

2011 036 470-543 Enregistrement du courrier du centre de distribution Paris Gaz : chronos (suite).514 Volumes 89 et 90.515 Volumes 91 et 92.

18

516 Volumes 93 et 94.517 Volumes 95 et 96.518 Volumes 97 et 98.519 Volumes 99 et 100.520 Volumes 101 et 102.521 Volumes 103 et 104.522 Volumes 105 et 106.523 Volumes 107 et 108.524 Volumes 109 et 110.525 Volumes 111 et 112.526 Volumes 113 et 114.527 Volumes 115 et 116.528 Volumes 117 et 118.529 Volumes 119 et 120.530 Volumes 121 et 122.531 Volumes 123 et 124.532 Volumes 125 et 126.533 Volumes 127 et 128.534 Volumes 129 et 130.535 Volumes 131 et 132.536 Volumes 133 et 134.537 Volumes 135 et 136.538 Volumes 137 et 138.539 Volumes 139 et 140.540 Volumes 141 et 142.541 Volumes 143 et 144.542 Volumes 145 et 146.543 Volumes 147 et 148.

2011 036 544-593 Relation avec la direction régionale parisienne : chronos.1948-1970

544 Volumes 1 et 2.545 Volumes 3 et 4.546 Volumes 5 et 6.547 Volumes 7 et 8.548 Volumes 9 et 10.549 Volumes 11 et 12.550 Volumes 13 et 14.551 Volumes 15 et 16.552 Volumes 17 et 18.553 Volumes 19 et 20.554 Volumes 21 et 22.555 Volumes 23 et 24.556 Volumes 25 et 26.557 Volumes 27 et 28.558 Volumes 29 et 30.559 Volumes 31 et 32.560 Volumes 33 et 34.561 Volumes 35 et 36.562 Volumes 37 et 38.563 Volumes 39 et 40.564 Volumes 41 et 42.565 Volumes 43 et 44.566 Volumes 45 et 46.567 Volumes 47 et 48.568 Volumes 49 et 50.569 Volumes 51 et 52.570 Volumes 53 et 54.571 Volumes 55 et 56.572 Volumes 57 et 58.573 Volumes 59 et 60.574 Volumes 61 et 62.575 Volumes 63 et 64.576 Volumes 65 et 66.

2011 036 544-593 Relation avec la direction régionale parisienne : chronos (suite).577 Volumes 67 et 68.578 Volumes 69 et 70.579 Volumes 71 et 72.

19

580 Volumes 73 et 74.581 Volumes 75 et 76.582 Volumes 77 et 78.583 Volumes 79 et 80.584 Volumes 81 et 82.585 Volumes 83 et 84.586 Volumes 85 et 86.587 Volumes 87 et 88.588 Volumes 89 et 90.589 Volumes 91 et 92.590 Volumes 93 et 94.591 Volumes 95 et 96.592 Volumes 97 et 98.593 Volumes 99 et 100.

2011 036 594 Centre de distribution Paris Gaz. - Enregistrement de la correspondanceofficielle : répertoires généraux, volumes 1 à 4.

1946-1955

2011 036 595 Gaz de France. - Courrier au départ du centre de distribution Paris Gaz :recommandés, correspondance.

1960-1971

2011 036 596-623 Compagnie du gaz de Paris, Centre de distribution Paris Gaz. - Correspondanceofficielle : chronos.

1942-1964

596 Volumes 1 et 2.597 Volumes 3 et 4.598 Volumes 5 et 6.599 Volumes 7 et 8.600 Volumes 9 et 10.601 Volumes 11 et 12.602 Volumes 13 et 14.603 Volumes 15 et 16.604 Volumes 17 et 18.605 Volumes 19 et 20.606 Volumes 21 et 22.607 Volumes 23 et 24.608 Volumes 25 et 26.609 Volumes 27 et 28.610 Volumes 30 et 31.611 Volumes 33 et 34.612 Volumes 35 et 36.613 Volumes 37 et 38.614 Volumes 39 et 40.615 Volumes 41 et 42.616 Volumes 43 et 44.617 Volumes 45 et 46.618 Volumes 47 et 48.619 Volumes 48b et 49.620 Volumes 50 et 51.621 Volumes 52 et 53.622 Volumes 54 et 55.623 Volume 56.

2011 036 624-627 Gaz de France.1945-1968

624 Relations avec le Groupement gazier parisien 1,3 et le Centreautonome de traitement des goudrons et benzols. 1947-1965.

625 Secrétariat central, affaires particulières : chronos. 1945-1962.626 Direction mixte : chronos. 1966-1968.627 Journal d’enregistrement des courriers. 1966-1967.

Documentation et textes législatifs

2011 036 628 Textes réglementaires relatifs à l’électricité et au gaz.S.d.

20

2011 036 629-632 Gaz de France. 1947-1966

629 Recueils principaux de textes intéressants l'industrie du gaz. 1954-1963.

630 Textes officiels. 1950-1951.631-632 Service central approvisionnements et marchés : circulaires, notes,

correspondance. 1947-1966.

2011 036 633-642 EDF-GDF. - Documentation interne à diffusion générale : bulletins, notes.1970-1971

633 Volume 1.634 Volume 2.635 Volume 3.636 Volume 4.637 Volume 5.638 Volume 6.639 Volume 7.640 Volume 8.641 Volume 9.642 Volume 10.

2011 036 643 Gaz de France. - Direction commerciale : bulletins d'information économiques.1956-1958

2011 036 644 Revue ingénieurs et cadres de France, numéros 75-96.1960-1964

2011 036 645 Guide pratique du contribuable.1963-1967

2011 036 646 Revue fiscal social.1987

Centre de distribution Paris Gaz

Comités, commissions

2011 036 647 Direction mixte du Centre de distribution Paris Électricité : rapports, notes.1968

2011 036 648 Commission supérieure de contrôle du gaz : mémorandum annuel du centre,rapports, correspondance.

1964

2011 036 649-652 Comité mixte à la production : circulaires, correspondance, procès-verbaux.1948-1962

2011 036 653 Sous comité mixte à la production : comptes-rendus, procès-verbaux.1963-1965

2011 036 654 Comité hygiène et sécurité : circulaires, notes, procès-verbaux, rapports.1948-1961

2011 036 655-657 Commission secondaire : procès verbaux.1946-1965

21

2011 036 658 Commission commerciale inter-centres : notes, comptes-rendus.1954-1959

2011 036 659 Commission supérieure nationale du personnel : procès verbaux.1946-1953

Communication

2011 036 660 Organisation du standard téléphonique : schémas, rapports, correspondance.1940-1964

2011 036 661 Nouveau régime du standard téléphonique : rapports, notes, correspondance.1962-1965

2011 036 662 Abonnement téléphonique : factures.1960-1972

2011 036 663-667 Appels pour le service de sécurité : registres.1952-1971

Réunions, conférences

2011 036 668-669 Conférences des chefs de centre : rapports.1948-1952

2011 036 670-675 Réunions des chefs de centre : procès verbaux.1947-1969

2011 036 676 Relations avec les chefs de service : notes.1947-1955

Aménagements internes

2011 036 677 Achats de machines à affranchir Havas : rapports, publicités, notes,correspondance.

1931-1972

2011 036 678 Achats de duplicateurs Ronéo : correspondance, documentation.1970

2011 036 679 Appareil de relevé Mark Sensing : bilan, procès verbaux.1958

2011 036 680 Cantine : rapports, correspondance.1954-1960

2011 036 681 Gestion du parc automobile : fichier central, notes, correspondance.1950-1960

22

Organisation du centre

2011 036 682 Organigramme.1954-1960

2011 036 683 Modifications des organigrammes.1954-1960

Comptabilité

Gestion générale

2011 036 684-693 Centre de distribution Paris Gaz.1939-1970

684 Contrôle de gestion. 1966-1968.685 Secrétariat central, gestion de la petite caisse : notes, frais,

correspondance. 1953-1967.686 Suppression du prélèvement de 1% au profit des asiles nationaux :

rapports, arrêtés, correspondance. 1939-1957.687 Avis de paiements. 1961-1970.688 Factures. 1963-1969.689-693 Colonies de vacances, loyers, salaires, remboursement de frais :

pièces de caisse, retenues diverses, acomptes. 1960-1964.

Paie


694 Paie. 1952-1972.695 Impôt patronal : déclaration des traitements, salaires et impôts.

1952-1963.696 Mandats de paiement : registre. 1942-1970.697 Personnel de nettoyage : cartes de paie. 1958-1959.698-705 Journal de paie. 1962-1967.

Recette

2011 036 706 Centre de distribution Paris Gaz. - Service des recettes : décisions.1949-1955

Activités

2011 036 707-708 Centre de distribution Paris Gaz. - Comptabilité annuelle : rapports.1970-1989

23

Activités d’exploitation

Gaz de France

Domaines

2011 036 709 Réparations et travaux exécutés : redevances, rapports, plans.1912-1965

2011 036 710 Dépôts et cautionnements : livre de comptes, rapports.1947-1963

2011 036 711 Mitoyennetés : rapports, correspondance.1934-1968

2011 036 712 Inventaire du mobilier.1969

2011 036 713 Affaire Latour : règlements de frais de mobilier.1952-1954

2011 036 714 Résiliation des assurances : comptes rendus, rapports, contrats, correspondance.1946-1947

2011 036 715 Droits de voirie (Vitry-sur-Seine, Choisy-le-Roi, Gentilly, Alfortville) : rapports,plans, correspondance.

1953-1960

2011 036 716 Occupation du chantier à Coke par le CCOS : rapports, plans, correspondance.1947-1955

2011 036 717 Usine de Gennevilliers : plans.1958

2011 036 718 Renseignements sur les terrains : rapports, notes, plans, correspondance.S.d.

Résultats d’exploitations

2011 036 719 Direction générale, résultats généraux : rapports annuels.1938-1947

2011 036 720 EDF : états des comptes, coupure de presse.1959-1962

2011 036 721 Gaz de France, bilan annuel.1965-1967

2011 036 722 Région parisienne, dépenses : statistiques annuelles.1954-1962

2011 036 723-725 Service national : statistiques mensuelles.1951-1966

24

2011 036 726-729 EDF. - Production et transport : compte rendu mensuel d’activité.1956-1965

Produits

2011 036 730 Réorganisation de l’industrie du gaz dans la région parisienne. - Distribution dugaz : photos noir et blanc, brochures, plans, correspondance.

1819-1951

2011 036 731 Registre du commerce : inscriptions et modifications de brevets.1936-1953

2011 036 732 Injections de méthanol dans le réseau : notes, rapports, plans, correspondance.1954-1960

2011 036 733 Alimentation de Paris en gaz par la cokerie sud : rapports, schémas,correspondance.

1951-1957

2011 036 734 Relations avec la cokerie de la Seine : chronos.1937-1947

2011 036 735 Chantier à coke de Châtillon : rapports, plans, correspondance.1931-1953

2011 036 736 Gaz comprimé : notes, rapports, correspondance.1932-1952

2011 036 737 Combustible liquide : lubrifiants, gazomètres, restructuration des usines.1931-1960

2011 036 738 Mesure sur la qualité du gaz (épuration) : rapports, correspondance.1936-1956

2011 036 739 Pression : notes, bulletins municipaux, plans, schéma, correspondance (1952-1956) ; étude des gommes : graphiques mensuels (1952-1961).

1952-1961

2011 036 740 Tarifs et prix du gaz : rapports, correspondance.1948-1954

2011 036 741 Prix des produits gaziers : rapports, étude de marché, correspondance.1947-1960

2011 036 742 Prix du charbon et coke : rapports, notes, correspondance.1937-1960

25

Visites et voyages

2011 036 743 Voyage de M. Chemin en Savoie. - USA : documentation, rapports, notes, photosnoir et blanc, correspondance.

1961-1965

2011 036 744 Reconstruction des abattoirs de La Villette. - Voyage d’études aux USA etFrance : projet, photos noir et blanc, plans, rapports, correspondance.

1955-1961

2011 036 745 Visites au centre de distribution Paris Électricité et Paris Gaz : rapports,correspondance.

1960-1961

2011 036 746 Voyage et mission à l’étranger : documentation, rapports, brochures.1953-1955

2011 036 747 Documentation sur des sociétés américaines : brochures, rapports annuels.1959-1961

Travaux

2011 036 748 Instructions pour travaux : notes, rapports.1947-1954

2011 036 749 Installations intérieures, réglementation, évacuation des produits de lacombustion : rapports, notes, graphiques, correspondance.

1938-1948

2011 036 750 Affaires «chauffage » : notes hebdomadaires (1956-1957) ; conduitesmontantes : rapports trimestriels (1955-1956) ; conférences des chefs decirconscriptions, chantiers : états hebdomadaires (1955-1960).

1955-1960

2011 036 751 Affaires «chauffage » : notes hebdomadaires (1956-1957) ; conduitesmontantes : rapports trimestriels (1955-1956); conférences des chefs decirconscriptions (1955-1958) ; chantiers : états hebdomadaires (1956-1960).

1955-1960

2011 036 752 Éclairage public : rapports, réglementations, plans, correspondance.1939-1965

2011 036 753 Protection des usines contre les sabotages. - Passage au gazoil : notices, notes,correspondance.

1940-1948

26

2011 036 754-758 Usine de La Villette.1908-1961

754 Travaux : contrats, rapports, correspondance. 1955-1956.755 Aménagement de l’embranchement nord : rapports, plans,

correspondance. 1927-1948.756 Travaux : rapports, plans, correspondance. 1915-1958.757 Sinistre après la démolition d’une cheminée : photos noir et blanc,

rapports, correspondance (1960) ; suppression d’une lignetéléphonique : facture, correspondance (1961) ; reconstruction d’unpont de la SNCF : rapports, plans, correspondance (1952-1958).1952-1961.

758 Embranchement et remaniement des voies de chemin de fer del’Est : rapports, notes, correspondance. 1908-1952.

2011 036 759 Préfecture du département de la Seine, direction générale des travaux de Paris :statistiques municipales et rapports d’incidents.

1938-1957

2011 036 760 Renseignements fournis au service des mines : notes, correspondance.1942-1948

Redevances d’occupation

2011 036 761 Gestion des domaines : arrêtés, rapports, plans, correspondance.1952-1966

2011 036 762 Agence Bassin Seine Normandie : factures, journal officiel, rapport.1964-1970

2011 036 763-766 Occupation des domaines.1910-1962

763 Domaine public départemental : redevances, notes, factures,correspondance. 1946-1957.

764 Domaine public de l’état : décisions, notes, correspondance.1932-1958.

765 Domaine communal : décisions, notes, plans, correspondance.1910-1962.

766 Domaine SNCF : décisions, notes, correspondance.1932-1957.

2011 036 767 Indemnité d’occupation du site de Chatillon-sous-Bagneux : rapports,correspondance.

1955-1962

2011 036 768-770 Anciennes redevances.1906-1969

768 Notes, rapports, correspondance. 1906-1957.769 Permis d’occupation d’un an, factures, correspondance. 1921-1957.770 Notes, factures, plans, correspondance. 1957-1969.

Conventions

2011 036 771 Usine de La Villette. - Conventions avec les chemins de fer de l’Est et du Nord :actes notariés, rapports, notes, plans, correspondance.

1887-1950

2011 036 772 Convention pour l’exploitation du gaz à Paris : contrats, résultats d’exploitation,correspondance.

1955-1963

27

2011 036 773-775 Exploitation du gaz à Paris.1949-1986

773 Convention de février 1981, comptabilité : rapports d’activités. 1981-1986.

774 Conventions : rapports, notes, correspondance. 1949-1956.775 Conventions. - Relations avec la ville de Paris : rapports annuels,

bilans. 1956-1982.

Relations avec d’autres sociétés

2011 036 776 Relations entre le Centre de distribution Paris Électricité et la DGPBP :correspondance.

1946-1962

2011 036 777 Relations avec la Compagnie générale des eaux : factures, abonnements,contrats résiliés, correspondance.

1924-1960

2011 036 778 Relation avec l’EDF : contrats, correspondance.1922-1951

2011 036 779 Contrôle par le service des mines : frais, arrêté ministériel, circulaires,correspondance. (cote manquante au versement)

1942-1959

Centre de distribution Paris-Gaz

Rapports d’activités

2011 036 780-782 Résultats d’exploitations.1954-1967

2011 036 781 Cote vacante au versement.

2011 036 783 Suivi de l’exploitation : rapports mensuels et comptes rendus annuels, cinqvolumes.

1956-1965

2011 036 784 Demandes de prévisions d’émission : correspondance.1960-1964

2011 036 785-789 Rapports mensuels.1946-1967

Représentation extérieure

2011 036 790 Salon des arts ménagers.1951-1959

2011 036 791 Société pour le développement de l’industrie du gaz, installation dans les salonset foires : notes, correspondance.

1951-1960

28

Travaux

2011 036 792 Exploitation : généralité.1938-1958

2011 036 793 Travaux : demande de crédits, formulaires, correspondance.1967-1968

2011 036 794 Installations intérieures : arrêtés, protocoles, correspondance.S.d.

2011 036 795 Facturation à la thermie ; fuites sur le réseau parisien ; prix de cession : notes,correspondance.

1945-1960

2011 036 796 Postes de compression de gaz : rapports, plans, correspondance.1935-1950

2011 036 797 Installation de poste à gaz compressés : notes, rapports, plans, correspondance.1942-1967

2011 036 798 Poste de compression : mise en sommeil des postes de compression, dépensesd’entretiens, comptes des postes, notes, rapports, correspondance.

1946-1961

2011 036 799 Dégâts des eaux : notes, rapports, correspondance.1963-1966

Produits

2011 036 800 Prix du propane, butane et fuels : notes, rapports, correspondance.1961-1965

Service juridique

2011 036 801 Secrétariat central, recensement industriel : formulaires, correspondance.1962-1963

2011 036 802 EDF-GDF : cahiers juridiques.1946-1955

29

Personnel

Dossiers de personnel

Dossiers

2011 036 803-816 Centre de distribution Paris Gaz : dossiers de personnel.1937-1965

2011 036 817-818 Centre de distribution Paris Gaz. - Agents maintenus sous les drapeaux.1955-1962

817 Rapports, notes, correspondance. 1955-1962.818 Dossiers des agents. 1956-1961.

Déclarations de charges de famille


Service du personnel

Mouvement du personnel

2011 036 837 Classification du personnel : notes, rapports, correspondance.1954-1960

2011 036 838 Déroulement des carrières : avancements, embauche, titularisation, emploisréservés.

1954-1960

2011 036 839 Nominations et départs : décisions, coupures de presse, correspondance.1947-1958

2011 036 840 Secrétariat central, tableau des avancements : décisions, notes, correspondance.1960-1971

2011 036 841 Nominations, avancements.1961-1968

2011 036 842 Service administratif : notifications.1953-1954

2011 036 843 Service administratif : mutations.1958-1963

2011 036 844-846 Mise en inactivité : notifications.1958-1963

2011 036 847 Gestion du personnel de nettoyage : fiches de renseignements à l’embauche.1950

30

Gestion du personnel

2011 036 848-866 Centre de distribution Paris Gaz. - Gestion du personnel.1909-1971 et S.d.

848 Rapports, notes, correspondance. 1909-1950.849 Secrétariat central : rapports, notes, correspondance. 1949-1971.850 Réglementation du travail : notes, rapports, correspondance. 1954-

1960.851 Notes, rapports, correspondance. 1947-1971.852 Décisions, notes, correspondance. 1946-1953.853 Charte de construction « type » : rapports, notes, correspondance.

1946-1953.854 Règlement, notes, correspondance. 1916-1948. (cote manquante

au versement)855 Questions sociales et santé. 1941-1953.856 Manuel pratique, textes réglementaires. 1964-1965.857 Port d’arme : autorisations, demandes, formulaires. 1955-1965.858 Aide au logement en HLM : rapports, variations des loyers.

1949-1958.859 Mutations de dossiers médicaux et de personnels. 1949-1958.860 Application de la circulaire 292, services actifs des agents exécution

et maîtrise. 1960-1971.861 Liste du personnel avec adresse et fonctions. 1969-1970.862 Table des textes concernant les questions de personnel. 1956.863 Feuilles matricules. S.d.864 Stagiaires : notes, rapports, formulaires, correspondance. 1959-1965.865 Accession à la propriété : rapports, correspondance. 1953-1960.866 Coopérative du personnel de gaz de Paris : rapports, notes, schéma,

correspondance. 1939-1949.

Salaire-Paie

2011 036 867 Gaz de France, barème salarial : rapports, documentation.1940-1957


868-869 Éléments de rémunération. - Primes et gratifications exceptionnelles.1950-1963. (cote 869 manquante au versement)

870-872 Rémunération et avantages divers. 1953-1960.870 Notes, correspondance. 1953-1960.871 Avantages 40 à 43. 1954-1960.872 Avantages 44 à 45. 1954-1960.

873 Rémunération : textes réglementaires. 1939-1956.

Succession

2011 036 874-876 Centre de distribution Paris Gaz. - Dossiers de succession : versementd’allocations après décès.

1962-1976

31

Gestion du temps de travail


877 Remplacements, renseignements, heures supplémentaires. 1967-1972.

878 Effectifs et absentéisme : rapports, correspondance. 1954-1960.879 Heures supplémentaires. 1946-1958.880-882 Feuillets mensuels individuels. 1969-1972883-886 Secrétariat central : fiches d’interruptions de travail, affectations,

rotations. 1920-1972. (884-885 cotes manquantes au versement)

Récompenses

2011 036 887 Médailles de Gaz de France et du travail.1931-1955

2011 036 888 Récompenses et mesures disciplinaires : compte rendus, listes des récompenseset des sanctions, photos de remises noir et blanc.

1953-1960

2011 036 889-890 Médailles d’honneurs du travail des agents retraités ou décédés.1962

Santé – Retraite – Assurance

Santé

Général

2011 036 891 Vaccination, accidents du travail ; maladie : rapports, listes.1957-1972

2011 036 892 Documentation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles :rapports, notes, journal officiel.

1951-1968

Dossiers médicaux

2011 036 893-900 Centre de distribution Paris Gaz : dossiers médicaux.1912-1951

Médecins

2011 036 901 Médecins spécialistes : registre.1964

32

2011 036 902 Honoraires et vacations des médecins, inscription à la caisse inter-professionnelle de prévoyances des cadres : rapports, notes, correspondance.

1949-1958

2011 036 903-904 Médecine du travail.1954-1966

903 Notes, rapports, correspondance. 1954-1960.904 Centre d’hygiène et de sécurité. 1957-1966.

Diagnostics

2011 036 905-908 Registres des diagnostics, statistiques médicales.1949-1971

Retraite

Comptabilité


909 Rapports, documentation officielle, correspondance. 1937-1955.910 Caisse de retraites : comptabilité générale et sécurité sociale.

1955-1957.911 Liquidation des rentes : registres des rachats. 1939-1948.912-913 Comptabilité des caisses. 1939-1948.

Gestion

2011 036 914-920 Gaz de France. - Centre de distribution Paris Gaz.1927-1961

914 Règlements, notes, rapports, correspondance. 1927-1948.915 Organismes de retraites et I.V.D. : notes, correspondance.

1954-1961.916 Achat de valeurs : dossiers de souscriptions, correspondance.

1929-1952.917 Dossiers des risques vieillesses : décisions. 1949.918-919 Caisses de retraites. 1946-1959.

918 Bulletins de communication, lettres de recettemunicipale. 1952-1954.

919 Versements, ajournements. 1946-1948.920 Situation du portefeuille : rapports annuels, rapports de la

cour des comptes. 1946-1959.

33

Sécurité et assurances sociales

Assurances

2011 036 921-934 Gaz de France.1938-1968

921 Rapports, notes, textes législatifs, journaux, correspondance. 1941-1947.

922 Caisse d’assurance sociale et centre d’hygiène et de sécurité :bulletins, notes, correspondance. 1946-1959.

923 Solidarité et prévoyance : brochures, décisions, rapports,correspondance. 1946-1953.

924 Assurances des agents logés, incendies et dégâts des eaux :accusés de réception, notes. 1965-1968.

925 Comptabilité : factures, bordereaux de versements, liste de personnelbénéficiaire. 1938-1947.

926 Prestations familiales : formulaires, règlements. 1954.927-928 Retenues, reversements : états des comptes. 1948-1949.929 Retraite du personnel : décisions. 1948-1949.930-934 Listing statutaire 1,50%. 1952-1963.

930 Bordereaux 22-27, 53-55. 1953.931 Bordereaux 22-27. 1952-1953.932 Bordereaux 36-53. 1953.933 Bordereaux 36-50. 1952.934 Bordereaux 8-21. 1953.

Sécurité sociale

2011 036 935-936 Gaz de France.1952-1960

935 Statistiques des accidents, prestations en espèces. 1952-1960.936 Cotisations, prestations familiales légales, allocation de logement :

notes, correspondance. 1952-1960.


937 Déclaration d’emplois à la sécurité sociale : formulaire. 1948-1949.938-939 Conseil central des œuvres sociales, circulaires et notes. 1946-1962.940 Prévoyance, arts, sports et cultures : rapports; correspondance.

1954-1960.

2011 036 941-942 Gaz de France. - Gestion du personnel : listings.S.d.

Accidents du travail

2011 036 943-945 Gaz de France.1949-1964

943-944 Incidents de distribution. 1949-1964.943 Dossiers. 1957-1961.944 Notes, rapports, plans, correspondance. 1962-1964.

945 Déclarations des accidents bénins. 1949-1961.

2011 036 946-950 Centre de distribution Paris Gaz, déclarations : formulaires, correspondance.1954-1970

34

Syndicats

2011 036 951 Centre de distribution Paris Gaz. - Affaires syndicales et grèves : rapports, notes,correspondance.

1946-1957

2011 036 952 Gaz de France. - Compositions des syndicats : listes des syndiqués, notes,correspondance.

1954-1960

2011 036 953 Centre de distribution Paris Gaz. - Élections de représentativité : rapports, listes,correspondance.

1962-1972

2011 036 954 Gaz de France. - Relation avec les syndicats : rapports, notes, correspondance1920-1949

2011 036 955 Centre de distribution Paris Gaz. - Relation avec les syndicats : correspondance.1956-1962

2011 036 956-958 Gaz de France.1941-1955

956 Relations avec les syndicats : rapports, notes, correspondance.1946-1955.

957 Relations avec Force Ouvrière : documentation. 1948-1955.958 Relations avec la CGT : brochures et journal. 1941-1955.

2011 036 959 Union nationale des cadres et de la maîtrise eau gaz électricité : bulletin dequinzaine.

1963

2011 036 960 Gaz de France, activité syndicale : bulletin de quinzaine CGT-UNCM.1948-1961

Formation

2011 036 961-962 Centre de distribution Paris Gaz, perfectionnement.1950-1960

961 Cadres : rapports, notes, correspondance. 1950-1960.962 Personnel : rapports, notes, correspondance. 1950-1960.

2011 036 963 Gaz de France : centre de perfectionnement commercial.1960-1963

2011 036 964-966 Centre de distribution Paris Gaz. 1947-1970

964 Évaluation et notation du personnel cadre : fiches d’évaluation. 1970.965 Avis de concours. 1948-1959.966 Cours généraux élémentaires, centre d’études de Cébazat, stages

scolaires et post-scolaire, examens, promotion ouvrière. 1947-1958.

2011 036 967 Gaz de France, service de la formation professionnelle : rapports, notes,correspondance.

1940-1953

2011 036 968 Centre de distribution Paris Gaz, promotion ouvrière : rapports, correspondance. 1942-1958

35

Dommages de guerre

2011 036 969-979 Gaz de France, Compagnie du gaz de Paris.1911-1959

969 Rapports, correspondance. 1942-1958.970 Destruction de wagons : rapports, notes, plans, correspondance.

1942-1944.971 Rapports, notes, plans, correspondance. 1946-1954.972 Rapports, notes, correspondance. 1944-1952.973 Rapports, notes, plans, correspondance. 1959.974 Destructions de wagons houillers : rapports, actes notariés, avis de

réparation, correspondance ; destructions de wagons citernes :rapports d'incidents, correspondance ; canalisations souterrainesparisienne : demande de subvention pour la réparation ; dégâts dansles usines : demandes de subventions, demandes d'agréments,rapports, règlements. 1911-1944.

975 Renseignements : rapports, notes, plans, factures, correspondance.1947-1958.

976 Rapports, circulaires, notes de service, correspondance. 1946-1955.977 Destruction de toitures : rapports, correspondance; destruction aux

usines de La Villette : rapports, correspondance ; destruction destock de charbon : rapports, comptabilité, correspondance. 1950-1955.

978 Rapports, photos, factures, correspondance.1945-1954.

2011 036 979 Destructions de compteurs par bombardements ; tranchées-abris ; destructiondans les usines : rapports, listes, plans, correspondance.

1941-1945

Communication

2011 036 980-982 Service du personnel : bulletins de communication, notes, listes de syndiqués etpromus.

1945-1960

36

INDEXL’index est unique et centralise les mots matière (en minuscules), les noms propres et de sociétés (en

majuscules) et les noms de lieux (en italiques). Le renvoi est fait à la cote dont seul le chiffre est indiqué pour des

raisons pratiques. La Compagnie parisienne d’éclairage et de chauffage par le gaz, la Société du gaz de Paris, la

Compagnie du gaz de Paris et le Centre de distribution Paris Gaz.

A

affaire, 12-17, 713, 750, 751

Alfortville (Val-de-Marne), 155, 174, 715

Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), 99, 150

B

Belleville (usine de, Seine), 43, 44, 66

BESCHERELLE-DESROUSSEAUX,12

Bobigny (Seine-Saint-Denis), 73

Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), 79, 99, 155

C

CANAUX (société des), 19

Châtillon-sous-Bagneux (Hauts-de-Seine), 138, 735,767

CHEMINS DE FER DU NORD ET DE L’EST (sociétédes), 20, 771

Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), 715

Clichy (Hauts-de-Seine), 99, 154

Comité, 649-653, 654

Commission, 648, 655-657, 658, 659

COMPAGNIE DE L’OUEST, 45-46, 53

COMPAGNIE FRANÇAISE ET PARISIENNE, 36-37, 48,50

Conférences, 668-669

Convention, 19, 23, 772-775

Courcelles (usine de, Paris), 30-31

G

Gennevilliers (Hauts-de-Seine), 152, 717

Gentilly (Val-de-Marne), 715

GERMAIN, Hervé, 425

I

Ivry -sur-Seine (Val-de-Marne), 37, 125

L

La Villette (Paris), 22, 52, 55, 60, 65, 70, 141-142,

146-147, 165, 179-182, 185-187, 744, 754, 758, 977

LACARRIERE (Compagnie), 38-40, 51

Landy (rue du, Clichy, Hauts-de-Seine), 45, 112, 130,

134, 176

LATOUR (Maître), 713

LEBEL (Maître), 17

LEON, Martin, 15

LOUIS MARGUERITE (Compagnie), 29

M

MAGASINS GENERAUX (société des), 22

Montmartre (Paris), 48

P

Paris, 21, 58, 62, 69, 72, 77, 79-80, 83-88, 90-91, 103,

125, 132, 140, 173

Passy (métro, Paris), 46, 53, 61, 80-81, 155, 175

PAYN ET COMPAGNIE (société), 42-44

R

Relations, 2-3, 18, 20, 22, 24, 146, 182, 386, 419-424,

624, 676, 734, 776-779, 954-958

Réunions, 432-435, 670-675

S

37

Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), 52, 57, 64, 73-74, 76,

89, 94-97, 99, 100-105, 119-121, 123-124, 126-129,

133-141, 149-151, 173, 177, 183-184

Saint-Mandé (Val-de-Marne), 66-68, 81, 148

T

Ternes (usine des, Paris), 30-31

U

USINE ROYALE D’ECLAIRAGE PAR LE GAZ ETHYDROGENE, 28

V

Vaugirard (Seine), 36, 153, 155, 175

Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 715

38

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION..................................................................................................................2

SOMMAIRE.......................................................................................................................4

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE.....................................................................................................5Histoire des sociétés du gaz de Paris.............................................................................................5

Vie des entreprises..........................................................................................................................................5Organisation.................................................................................................................................................. 5

Activités............................................................................................................................................................5Produits-exploitation......................................................................................................................................5Juridiques...................................................................................................................................................... 5Relations avec d’autres sociétés...................................................................................................................6

Domaines.........................................................................................................................................................6Fusion............................................................................................................................................................ 6

Acquisitions.....................................................................................................................................................7Société du gaz de Paris.................................................................................................................................8

Gestion des propriétés...................................................................................................................................9Usines............................................................................................................................................................ 9Immobilier...................................................................................................................................................... 9Mitoyennetés................................................................................................................................................. 9Assurances.................................................................................................................................................. 10Ventes.......................................................................................................................................................... 10

Travaux...........................................................................................................................................................10Usines.......................................................................................................................................................... 10Voiries/Chemin de fer..................................................................................................................................11

Personnel......................................................................................................................................... 11Dossiers.........................................................................................................................................................11Gestion du personnel....................................................................................................................................14

Réglementation............................................................................................................................................14Emploi.......................................................................................................................................................... 14Commission de réforme...............................................................................................................................14

Santé – Retraites – Assurance.....................................................................................................................15Santé........................................................................................................................................................... 15

Dossiers médicaux..................................................................................................................................15Organisation............................................................................................................................................15

Retraites...................................................................................................................................................... 15Gestion....................................................................................................................................................15Rentes.....................................................................................................................................................15

Assurance.................................................................................................................................................... 16Accidents de travail......................................................................................................................................16

Syndicats........................................................................................................................................................16Formation....................................................................................................................................................... 16

Dommages de guerre..................................................................................................................... 16Centre de distribution Paris Gaz....................................................................................................17Vie de l’entreprise........................................................................................................................... 17

Organisation..................................................................................................................................................17Gaz de France.............................................................................................................................................17

Direction de la distribution.......................................................................................................................17Chronos...................................................................................................................................................17Documentation et textes législatifs..........................................................................................................20

Centre de distribution Paris Gaz..................................................................................................................21Comités, commissions.............................................................................................................................21Communication........................................................................................................................................22Réunions, conférences............................................................................................................................22Aménagements internes..........................................................................................................................22Organisation du centre............................................................................................................................23

Comptabilité................................................................................................................................................... 23Gestion générale.........................................................................................................................................23Paie.............................................................................................................................................................. 23Recette........................................................................................................................................................ 23Activités....................................................................................................................................................... 23

Activités d’exploitation.................................................................................................................................24Gaz de France.............................................................................................................................................24

Domaines................................................................................................................................................24Résultats d’exploitations..........................................................................................................................24

39

Produits...................................................................................................................................................25Visites et voyages....................................................................................................................................26Travaux....................................................................................................................................................26Redevances d’occupation.......................................................................................................................27Conventions.............................................................................................................................................27Relations avec d’autres sociétés.............................................................................................................28

Centre de distribution Paris-Gaz..................................................................................................................28Rapports d’activités.................................................................................................................................28Représentation extérieure.......................................................................................................................28Travaux....................................................................................................................................................29Produits...................................................................................................................................................29

Service juridique............................................................................................................................................29Personnel......................................................................................................................................... 30

Dossiers de personnel..................................................................................................................................30Dossiers....................................................................................................................................................... 30Déclarations de charges de famille..............................................................................................................30

Service du personnel....................................................................................................................................30Mouvement du personnel............................................................................................................................30Gestion du personnel...................................................................................................................................31Salaire-Paie................................................................................................................................................. 31Succession.................................................................................................................................................. 31Gestion du temps de travail.........................................................................................................................32Récompenses..............................................................................................................................................32

Santé – Retraite – Assurance.......................................................................................................................32Santé........................................................................................................................................................... 32

Général....................................................................................................................................................32Dossiers médicaux..................................................................................................................................32Médecins.................................................................................................................................................32Diagnostics..............................................................................................................................................33

Retraite........................................................................................................................................................ 33Comptabilité.............................................................................................................................................33Gestion....................................................................................................................................................33

Sécurité et assurances sociales..................................................................................................................34Assurances..............................................................................................................................................34Sécurité sociale.......................................................................................................................................34

Accidents du travail......................................................................................................................................34Syndicats........................................................................................................................................................35Formation....................................................................................................................................................... 35

Dommages de guerre..................................................................................................................... 36Communication............................................................................................................................... 36

INDEX........................................................................................................................37

40