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Comité des Œuvres Sociales Du personnel De la Communauté Creusot - Montceau ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU JEUDI 14 MARS 2019 à 10h00 au CT NORD de TORCY Membres du Conseil d’Administration présents : Mesdames : BERNARD Christelle - DEMIZIEUX Isabelle - PACOT Bernadette - ROBLE Marie Laure - VOLLOT Sandrine. Messieurs : BELIOT Patrick - DAVANTURE Fabrice - DUCREUX Pascal - NEUFOND Thomas - ROTH Hervé - TISSIER Jean Philippe. Excusés : BEN ABDERRAHMEN Nabil - CLEMENT Fabrice - CREUZET Paul. Personnes mandatées : Fabrice DAVANTURE, BOGENEZ Nadia, VOLLOT Sandrine, BERNARD Christelle, PACOT Bernadette, NEUFOND thomas. Nombre total de mandats : 70 Le quorum n’étant pas atteint, nous passons à l’Assemblée Générale Or dinaire. COS de la CCM 9001 Avenue de l'Europe - Coriolis 2 - 71210 ECUISSES Tel : 03 85 56 37 78. Mail : [email protected]

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Comité des Œuvres Sociales Du personnel

De la Communauté Creusot - Montceau

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

DU JEUDI 14 MARS 2019 à 10h00 au CT NORD de TORCY

Membres du Conseil d’Administration présents :

Mesdames : BERNARD Christelle - DEMIZIEUX Isabelle - PACOT Bernadette -

ROBLE Marie Laure - VOLLOT Sandrine.

Messieurs : BELIOT Patrick - DAVANTURE Fabrice - DUCREUX Pascal - NEUFOND Thomas -

ROTH Hervé - TISSIER Jean Philippe.

Excusés : BEN ABDERRAHMEN Nabil - CLEMENT Fabrice - CREUZET Paul.

Personnes mandatées : Fabrice DAVANTURE, BOGENEZ Nadia, VOLLOT Sandrine, BERNARD Christelle, PACOT Bernadette, NEUFOND thomas.

Nombre total de mandats : 70

Le quorum n’étant pas atteint, nous passons à l’Assemblée Générale Ordinaire.

COS de la CCM 9001 Avenue de l'Europe - Coriolis 2 - 71210 ECUISSES Tel : 03 85 56 37 78. Mail : [email protected]

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Comité des Œuvres Sociales Du personnel

De la Communauté Creusot – Montceau

ASSEMBLEE GENERALE

du jeudi 14 Mars au CT NORD de Torcy

Le jeudi 14 mars à 10h heures au CT NORD de Torcy, s'est tenue l'Assemblée Générale Extraordinaire suivie de l'Assemblée Générale Ordinaire du Comité des Œuvres Sociales du personnel de la Communauté urbaine Creusot Montceau et des communes du BREUIL, TORCY, SANVIGNES ET SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES. Fabrice DAVANTURE, Président du C.O.S. déclare l'Assemblée Générale ouverte et remercie les personnalités suivantes :

* Monsieur David MARTY, Président de la CCM, * Monsieur Laurent BOUQUIN, Directeur des Services Fonctionnels, * Monsieur Thomas LACROIX, DRH, * Monsieur OLIVIERI expert-comptable, accompagné de Madame Sandrine BOUGAULT, * Mme Marie Odile RAMES, Adjointe à la Mairie de Montceau,

ainsi que les membres du COS présents. Il tient à excuser :

* Monsieur Cédric MACRON, Directeur Général, * Monsieur Sébastien GANE, * Monsieur Bernard PILLOT qui devait représenter Madame CORDELIER, maire du

Breuil.

Fabrice DAVANTURE fait le point sur le dépouillement des mandats : 39 Christelle BERNARD fait le rappel des dernières élections du Conseil d'Administration du COS qui ont eu lieu le 15 novembre 2018.

Ont été élus pour 3 ans :

Christelle BERNARD avec 346 voix Thomas NEUFOND avec 345 voix, Bernadette PACOT avec 334 voix, Hervé ROTH avec 332 voix, Jean Philippe TISSIER avec 302 voix, Paul CREUZET avec 290 voix.

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Le Bureau est composé comme suit :

Président : Fabrice DAVANTURE Vice-présidente CT SUD : Christelle BERNARD Vice-président CT NORD : Paul CREUZET Trésorière : Marie Laure ROBLE Secrétaire : Christelle BERNARD

Le Conseil d'Administration est composé comme suit :

Patrick BELIOT CT Sud Nabil BEN ABDERRAHMEN EDLF Christelle BERNARD Ateliers du Jour Fabrice CLEMENT Mairie de Torcy Paul CREUZET Château Fabrice DAVANTURE CT Sud Pascal DUCREUX CT Nord Isabelle DEMIZIEUX Château Thomas NEUFOND Mairie du Breuil Bernadette PACOT Mairie de Sanvignes Marie-Laure ROBLE Château Hervé ROTH CT Nord Jean-Philippe TISSIER CT Nord Sandrine VOLLOT CT Sud

Présidents des commissions :

Commission Sociale et Financière : Fabrice DAVANTURE Commission Loisirs et Culture : Fabrice DAVANTURE Commission Animations et Fêtes : Marie Laure ROBLE Commission Billetterie : Fabrice DAVANTURE

Fabrice DAVANTURE remercie Christelle BERNARD et donne la parole à Monsieur OLIVEIRI et Madame BOUGAULT, Experts Comptables qui donnent lecture du bilan financier pour l'exercice 2018, certifié par le Cabinet CORGECO. Fabrice DAVANTURE remercie Monsieur OLIVEIRI et donne la parole à Marie Laure ROBLE pour la lecture du budget 2019. Marie Laure ROBLE donne la lecture du Budget Prévisionnel 2019 (en annexe). Fabrice DAVANTURE remercie Marie Laure ROBLE et donne la parole à Michèle MAMECIER pour la lecture du rapport d'activités 2018 de la commission Animations et Fêtes.

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RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMISSION ANIMATIONS ET FETES - ANNEE 2018

Fête des Pères et des Mères : Nouveauté cette année: une enveloppe contenant un catalogue multi choix a été distribué à chaque adhérent et chacun a pu choisir le cadeau qu'il souhaitait en le recevant à son domicile. Les 700 agents ont apprécié la nouvelle formule.

- petit plus, un couteau circulaire a été distribué en complément. Fête des retraités : - Elle a eu lieu le vendredi 15 juin, à l'EVA de Blanzy. Environ 100 personnes

accompagnées de leur conjoint(e) étaient inscrits) et ont participé au repas des retraités, concocté par le traiteur « NEC » de Blanzy et servi par les bons soins des membres du Conseil d’administration du COS. Un spectacle mentaliste avec Will & Walt a clôturé l'après midi.

Arbre de Noël : - Il s’est déroulé le mercredi 19 Décembre à l'EVA de Blanzy. Environ 300 enfants ont été

accueillis par les 16 membres du Conseil d’Administration. Ils ont assisté à un spectacle intitulé « Docteur Anael et Mister Corantin » des Saltimbanques de Bourgogne. Le goûter a été offert par le Président de la Communauté Urbaine. Et enfin, la remise des cadeaux a été effectuée comme il se doit par les lutins du Père Noël. Le Père Noël, quant à lui, a distribué des papillotes et s’est agréablement pris au jeu des photos avec les enfants. Malgré une autorisation d'absence accordée pour les agents accompagnants les enfants concernés par la fête, on regrette un manque notable de participation.

Fabrice DAVANTURE remercie Michèle MAMECIER et la félicite pour le travail effectué depuis 25 ans dans cette commission et lui souhaite une bonne retraite "bien méritée". Marie Laure ROBLE qui lui succède donne le programme 2019 de la Commission Animations et Fêtes.

PROGRAMME ANNEE 2019

- Fête des Pères et des Mères : la distribution du cadeau s’effectuera entre le 27 Mai et le 14 Juin 2019.

- Fête des Retraités : elle se déroulera le vendredi 7 juin à la Salle du Morambeau au

Breuil. Comme les années précédentes, il sera demandé une participation de 5 € à l’inscription, somme qui leur sera restituée le jour du repas et ceci afin d’éviter les désistements de dernière minute.

- Arbre de Noël : il aura lieu le mercredi 11 décembre 2019 à l'ALTO au Creusot. RAPPEL : les jouets non retirés le jour de l'arbre de Noël seront distribués au bureau du

COS en janvier.

Fabrice DAVANTURE remercie Marie Laure ROBLE et donne la lecture du rapport d'activités 2018 et le programme 2019 de la Commission Loisirs et Culture.

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RAPPORT D'ACTIVITES COMMISSION LOISIRS ET CULTURE ANNEE 2018

Deux sorties ont été organisées, à savoir :

Samedi 26 & Dimanche 27 mai :

- WE à Paris en TGV .

Du 20 au 30 octobre :

- Circuit Ouest Américain.

Locations été 2018 1 camping car, avec Evasia,

1 mobil home à Bénodet, camping « Port de Plaisance » avec Tohapi,

1 mobil home à Annecy (Lathuile), camping « L'Idéal » avec Tohapi,

1 mobil home à Blanes en Espagne, camping « La Masia »avec Tohapi,

1 mobil home à Argelès Sur Mer, camping « La Sirène » avec Tohapi,

1 mobil home à Sète, camping « Le Castellas » avec Tohapi,

1 mobil home à Port Grimaud, camping « Les Prairies de la mer » avec Azur Beach,

1 appartement à Gréoux les Bains, Résidence « La Licorne des hauts de Provence » avec Odalys.

Concernant les locations hors saison, il y avait le prestataire TOHAPI, HOMAIR et ODALYS. Un nouveau prestataire a été mis en place : NEMEA.

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PROGRAMME ANNEE 2019

• WE à STOKHOLM du 20 au 23 avril

• Croisière Méditerranée du 1er au 4 Mai

• WE à Dineyland Paris les 6 & 7 juillet

MOBIL-HOME :

Cette année, 8 destinations sont proposées à la location du 7 juillet au 25 août 2018 :

1 mobil home à Port Grimaud « Les Prairies de la Mer » avec Azur Beach,

1 mobil home à Carnac en Bretagne « La Grand Métairie » avec Tohapi,

1 mobil home à Miami Platja en Espagne « Playa Montroig »avec Homair,

1 mobil home à Toreilles « Les Dunes » avec Tohapi,

1 mobil home à Les Mathes « Aquatique Club la Pinède » avec Tohapi,

1 mobil home à St Aygulf « La Plage d'Argens » avec Tohapi,

1 mobil home à Sète « Le Castellas » avec Tohapi,

1 camping car avec EVASIA (au choix : fourgon, Profilé ou Capucine suivant la composition familiale)

Les inscriptions ont eu lieu le samedi 26 janvier de 9h à 10h30 au Centre Technique Nord à Torcy

pour les personnes n’ayant pas bénéficié d’un séjour été en 2018 et ceux inscrits en seconde partie

(inscription le lundi en 2018) et le 28 janvier de 1730 à 8h30 au local du COS au Creusot pour tous les autres.

Les locations de mobil homes ont eu du mal à se remplir cette année, nous avons dû enlever 2 mobil

homes sur le camping La Plage d'Argens à St Aygulf et Playa Montroig en Espagne. Il reste encore quelques semaines de location : se renseigner au secrétariat du COS.

Location Hors saison : TOHAPI et HOMAIR proposent des locations de mobil-homes du samedi au samedi.

Hébergements attribués en fonction de la composition de la famille jusqu’à 6 personnes.

ODALYS : Locations d’appartements en résidences toute l’année avec une remise faite par Odalys de 10% sur le prix catalogue.

Hébergements attribués en fonction de la composition de la famille.

Nouveau : NEMEA

Locations d’appartements en résidences hors périodes données (voir pub).

Pour toute réservation, il est impératif de passer par le secrétariat du COS.

Fabrice DAVANTURE félicite la commission pour son travail ainsi que le groupe mobil-home et donne lecture du rapport d’activités 2018 et le programme 2019 de la commission billetterie.

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RAPPORT D’ACTIVITES COMMISSION BILLETTERIE ANNEE 2018

JANVIER : Arturo Brachetti

FEVRIER : Soirée Cabaret au Breuil Cirque MEDRANO

• MARS : Legends of Rock Michel SARDOU Jamel Debbouze Gentlemen Déménageurs

• AVRIL : Indochine

JUIN : Festival Musicalium Paris Broadway Will & Walt

AOUT : Augustodunum

SEPTEMBRE : VELOTOUR de Dijon EDS

OCTOBRE : Elan Chalon / Asvel Match Caritatif Gueugnon / Variété club de France Elan Chalon / Monaco

NOVEMBRE : Foire de Dijon

Régime Présidentiel Elan Chalon / JDA Dijon

DECEMBRE : Concert AMIR Les Trains du Père Noël (Parc des Combes) Manège Fantasia Show au Creusot Elan Chalon / Gravelines

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Sans oublier la billetterie annuelle :

AcroParc Givry

Abonnement aux centres culturels (Embarcadère, L’arc, l’ Ecla)

Blanzy Aventure

Parc des Combes

Cinéma

Diverti Parc

Le Pal

Touro Parc

Piscine de Montceau y compris animations

Piscine du Creusot y compris animations

Karting de Dracy

Karting du Creusot

Piscine de Chalon

Château de Guédelon

Coffrets WONDERBOX

Passtime

Nouveauté : cinéma MEGARAMA de Chalon.

PROGRAMME ANNEE 2019

VAMP le 6 avril à l'ARC

Concert de M le 16 avril à Dijon

Théâtrales de Chalon à l'espace des Arts de Chalon: * Tant qu'il y a de l'amour le 28 février;

* La Nouvelle le 3 mars; * Nuit d'Ivresse le 28 avril

Concert de Phil Collins le 4 juin à Lyon

Nous retrouverons la billetterie permanente : - Château de Guédelon

- Cartes piscines Montceau, Le Creusot et Chalon - ECLA, L’ARC, EMBARCADERE, (Participation sur les abonnements chaque année)

- Parcs d’attractions (Le Pal, Parc des Combes, TouroParc, Diverti Parc, Blanzy Aventure,

Acro Parc Givry…) - Coffrets Wonderbox

- Cinéma - Carte de pêche « Chasse Pêche Center »

Coffrets Wonderbox : réduction de 20 % sur le prix public avec un maximum de 2 coffrets par agent et par an.

Fabrice DAVANTURE félicite l'équipe pour son travail et donne lecture du

rapport d’activités 2018 de la commission sociale et financière.

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RAPPORT D'ACTIVITES COMMISSION SOCIALE BILAN 2018

Cette commission gère les cadeaux naissance, mariage, les départs à la retraite, les secours

exceptionnels, les médailles d’Honneur et l'ensemble des prestations sociales.

En 2018, la Commission a procédé à la distribution suivante :

- 2 secours exceptionnels ;

- 18 cadeaux naissance ; - 4 cadeaux mariage ;

- 29 cadeaux départ à la Retraite ;

- 19 Chèques Cadeaux ont été remis aux médaillés : 14 médailles d’argent

7 médailles de vermeil

1 médaille d’or

- 3 participations pour décès.

- Séjours linguistiques et pédagogiques :

Nous vous rappelons que nous participons financièrement sur les centres de loisirs sans hébergement et sur les centres de loisirs avec hébergement organisés par des organismes extérieurs au COS ainsi que sur les séjours linguistiques. La participation aux centres de loisirs sans hébergement est de 2 € par jour avec un maximum de 30 jours par enfant et par an, plafonné à 80 % du montant journalier, après déduction des bons CAF et de l’éventuelle participation de l’employeur. La participation aux centres de vacances avec hébergement est de 7 € par jour avec un maximum de 20 jours par enfant et par an avec les mêmes conditions que pour les centres de loisirs sans hébergement. Il faut noter que pour avoir une participation, le séjour doit être égal ou supérieur à 2 jours.

L’année écoulée, 30 familles ont bénéficié d’une participation pour leurs enfants sur les centres de loisirs et 34 familles ont bénéficié d’une participation pour les voyages scolaires et linguistiques.

Fabrice DAVANTURE donne lecture de son rapport moral 2018.

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RAPPORT MORAL

Fabrice DAVANTURE remercie David MARTY, Président de la CUCM, les élus et toutes les

personnes présentes à cette assemblée.

En 2018, le COS a essayé de faire la maximum d'activités en fonction des remarques et

propositions de chaque membre (spectacles, match de foot à Lyon en cours d'étude).

Il est de plus en plus difficile de travailler avec les heures de délégation imparties, nous

devons donc beaucoup travailler en dehors de ce temps et je remercie vivement Nathalie,

Christelle et Paul pour le temps qu'ils m'accordent quelquefois tard dans la soirée ou

même le week-end et je m'en excuse.

Comme vous le savez, le secrétariat du COS a déménagé sur la zone Coriolis suite à la

vente du bâtiment de l'ancien local. Nathalie a dû faire face lors de son emménagement à

divers problèmes : connexion internet / téléphonie / barrière d'entrée hors service (dû à la

vétusté du local), ménage. Suite à ces problèmes nous avons été dans l'obligation de

fermer un certains temps le secrétariat et nous nous excusons du désagrément causé à

nos adhérents. Nous mettons tout en œuvre pour que cela rentre dans l'ordre rapidement

!!!

Je m'inquiète aussi beaucoup sur le principe de fonctionnement interne à la Communauté

et parfois le manque de soutien de certains envers le COS (exemple : difficulté pour avoir

un camion pour l'acheminement des jouets de l'arbre de Noël).

Je rappelle aussi que le COS a un rôle social, nous sommes là pour aider les agents

rencontrant une difficulté exceptionnelle. En cas de besoin, l'adhérent peut solliciter

l'assistante sociale du personnel de la CUCM ou le Président du COS ou ses deux adjoints.

Après examen de la demande par la commission sociale du COS, un secours exceptionnel

pourra être attribué.

Nous rappelons à nos adhérents que pour toute demande, il est impératif de respecter les

procédures ainsi que les jours et horaires de permanence. En cas de non respect, les

demandes ne seront pas traitées.

Je termine mon discours pour remercier tous les membres du Conseil d'Administration du

COS pour le travail qu'ils effectuent.

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Avant de donner la parole à David MARTY, je vous demande de bien vouloir :

- voter le budget prévisionnel 2019, vote à l’unanimité à main levée.

- quitus au Président et aux membres du Conseil d’administration, vote à l’unanimité à main levée.

- Approbation des comptes 2018, vote à l'unanimité à main levée.

Prise de parole de David MARTY :

Je suis très heureux d'assister à l'Assemblée Générale du COS et je vois que l'association est gérée de

façon sereine. Je constate un résultat financier important et souhaiterai que l'argent soit utilisé le plus largement possible auprès des agents. L'implication et la prise de conscience des agents dans

l'association doit se faire à tour de rôle de manière à ce que tout le monde participe activement .

Je salue les agents présents à cette Assemblée Générale mais je regrette tout de même un manque de participants.

Il faut s'investir sur des choses innovantes, sortir des sentiers battus pour proposer des activités nouvelles.

Le COS a une vocation sociale, c'est très important pour aider les agents en difficultés.

Concernant la vente du bâtiment rue Marcel Sembat, un nouveau local vous a été attribué sur la zone Coriolis à Ecuisses. J'ai pris connaissance des difficultés liées au déménagement et reste à votre écoute

pour en régler les problèmes. Le COS a aussi un rôle de cohésion avec la Communauté Urbaine pour l'organisation de l'arbre de Noël,

Fête des retraités...

Fabrice DAVANTURE remercie Monsieur David MARTY et laisse maintenant la parole à l'Assemblée pour les questions diverses.

* Accessibilité de l'Arbre de Noël pour les agents qui ont des petits enfants ? La réponse reste en suspend jusqu'au prochain CA

* Comment le nombre de places pour les voyages est -il défini ? Le nombre de places est défini par rapport au budget.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h.

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PREVISION BUDGETAIRE ANNEE 2019

Commission Sociale et Financière

POSTE BUDGETAIRE BUDGET 2019

Cadeaux naissance 1100.00 €

Cadeaux mariage 250.00 €

Départs à la retraite 5 000.00 €

Gerbes décès 300.00 €

Secours exceptionnels 1 000.00 €

Médailles 1500.00 €

Prestations sociales 75 000.00 €

TOTAL 84 150.00 €

Frais annexes

POSTE BUDGETAIRE BUDGET 2019

Commission de 1% sur achat de chèques vacances + Frais bancaires

1 000.00 €

Primes annuelles d’assurance 3 200.00 €

Frais de fonctionnement et annexes 5 000.00 €

Honoraires expertise comptable 2 000.00 €

TOTAL 11 200.00 €

Commission Loisirs et Culture

POSTE BUDGETAIRE BUDGET 2019

Location mobil home été + hors saison 30 500.00 €

Sorties avec transport 23 150.00 €

Séjours scolaires (linguistiques et autres) 5 000.00 €

Centres loisirs enfants 2 000.00 €

TOTAL 60 650.00 €

Commission Billetteries

POSTE BUDGETAIRE BUDGET 2019

Concerts, foires, activités sportives et culturelles 8 000.00 €

Piscines 2 000.00 €

Tickets cinéma 2 000.00 €

Parc des Combes, Diverti Parc et autres.... 4 000.00 €

TOTAL 16 000.00 €

Commission Animations et Fêtes

POSTE BUDGETAIRE BUDGET 2019

Fête des Pères et des Mères 20 000.00 €

Arbre de Noel 24 000.00 €

Fête des Retraités 3 000.00 €

TOTAL 47 000.00 €

TOTAL DES DEPENSES : 219 000 €

Subvention CCM 159 500.00 €

Subvention LE BREUIL 8 300.00 €

Subvention ST BERAIN / SANVIGNES 2 700.00 €

Subvention TORCY 20 000.00 €

Subvention SANVIGNES 23 500.00 €

Cotisations membres actifs et retraités 5 000.00 €

TOTAL 219 000.00 €

TOTAL RECETTES : 219 000 €