Comptabilité Générale S2

Semestre : 2 Elment : Comptabilit Gnrale Module : Techniques de Gestion I

Enseignant : Mr Taki LARAKI & Mme Fatim-Zahra LOUAFA

LES EFFETS DE COMMERCE

LES AMORTISSEMENTS

LES PROVISIONS

LES REGULARISATIONS

Elments du cours

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Techniques de Gestion I Comptabilit Gnrale

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LES EFFETS DE COMMERCE

I. Gnralits : A. Dfinition

Un effet de commerce est un titre ngociable reprsentant une crance payable court terme et

mobilisable.

Les principaux effets de commerce sont :

1) La lettre de change :

Cest un crit par lequel un crancier, appel tireur, demande son dbiteur, appel tir, de payer la somme due, lchance, soit lui-mme soit un tiers appel bnficiaire.

2) Le billet ordre :

Cest un crit par lequel un dbiteur, appel souscripteur, sengage payer la somme due, lchance, son crancier (bnficiaire).

B. Rle des effets de commerce :

Les effets de commerce constituent la fois des moyens de paiement grce la technique de

lendossement et des instruments de crdit par le biais de la technique de lescompte.

II. Traitement comptable des effets de commerce : A. Crations des effets de commerce :

La cration dun effet de commerce peut se traduire soit par lmission dune traite par le crancier soit par la souscription dun billet ordre par le dbiteur. Dans les deux cas, on utilise les comptes suivants :

- Chez le crancier Dbit : 3425 Client effets recevoir. Crdit : 3421 Clients.

- Chez le dbiteur Dbit : 4411 Fournisseurs. Crdit : 4415 Fournisseurs effets payer.

1) La LC est tablie par le vendeur. Elle est envoye au client pour acceptation, puis elle revient au fournisseur qui peut alors lenregistrer.

Vendeur Client

Envoi

Retour

Fournisseur Acheteur

Etablissement Acceptation



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2) Le BO est tabli par lacheteur et envoy au vendeur qui le comptabilise ds sa rception

Vendeur Acheteur

Envoi Remarques :

Le fournisseur peut tre appel : vendeur, tireur, crancier ou bnficiaire.

Le client peut tre appel : acheteur, tir, dbiteur ou souscripteur.

B. Encaissement des effets de commerce :

Lencaissement lchance peut seffectuer de 2 manires :

- Encaissement direct : leffet est encaiss par le fournisseur auprs de son client. - Encaissement indirect : le fournisseur remet sa banque leffet quelques jours avant

lchance pour quil soit encaiss moyennant une commission pour le service rendu. Cest le mode le plus utilis.

C. Endossement des effets de commerce :

Lentreprise qui possde un effet de commerce se dessaisit de celui-ci au profit de son fournisseur. On dit quelle lendosse lordre de son fournisseur.

D. Lescompte des effets de commerce :

Le dtenteur de leffet de commerce ngocie celui-ci auprs de sa banque avant lchance afin de disposer immdiatement dargent moyennant une rmunration (agios) compose de :

- Un intrt descompte (intrt sur largent avanc). - Une commission (pour le service rendu). - La TVA sur intrt descompte et commission (10%).

Rgle commerciale :

Escompte : on ne compte pas le 1er

jour mais on compte le dernier avec les jours effectifs pour

chaque mois, mais 360 jours en anne financire.

Etablissement



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LES AMORTISSEMENTS

I - NOTIONS GENERALES :

A - DEFINITIONS :

Lamortissement dun emprunt correspond un remboursement demprunt ;

Lamortissement dsigne galement ltalement dun cot ou dune charge ;

Lamortissement pour dprciation dune immobilisation est la constatation comptable dune perte de valeur certaine et irrversible dun lment dactif immobilis, rsultant de lusage, du temps ou du changement technologique.

B - ROLE DE LAMORTISSEMENT :

Il permet de corriger la valeur des immobilisations et de les faire figurer au bilan pour leur valeur vnale ;

Il permet de rpartir le cot dune immobilisation sur sa dure probable dutilisation, donc de rpartir une charge sur une certaine priode ;

Il permet dassurer le renouvellement des immobilisations, rendues inutilisables, grce la valeur prleve sur le bnfice et maintenue au sein de lEntreprise.

C - TERMINOLOGIE :

- Valeur dorigine = V.O. = Cot dacquisition (prix dachat + Frais accessoires). - Dure damort = Dure de vie probable de limmobilisation. - Taux damort = Nombre dannes dutilisation thorique exprim en pourcentage. -

100

=

Nbre dannes

- Annuit damort = Montant de la dprciation constate annuellement. - Amorts Cumuls = Somme des amortissements pratiqus depuis lacquisition

de limmobilisation = amortissements.

- Valeur nette damort = V.N.A. = cest la diffrence, une date donne, entre la valeur dentre et

le total des amortissements pratiques soit V.O. amortissements.

II - LES METHODES DAMORTISSEMENT :

A - LAMORTISSEMENT CONSTANT OU LINEAIRE :

Ce type damortissement rpartit de manire gale les dprciations sur la dure de vie du bien.

Le point de dpart du calcul de lamortissement est le 1er jour du mois de la date dacquisition

ou de la mise en service si elle est ultrieure.

Le calcul de lamortissement se fait suivant la rgle du prorata temporis c..d

proportionnellement la dure.



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Lamortissement soit en cas de cession soit en cas de rcupration totale de la V.O du bien

amortissable.

EXERCICE 1 : Soit un bien acquis le 8 Mai 1995 pour une valeur de 120.000 et ayant une dure

dutilisation probable de 5 ans.

TRAVAIL A FAIRE : Etablir le Plan damortissement.

B - LAMORTISSEMENT DEGRESSIF :

Ce systme damortissement donne des annuits importantes au dbut et de plus en plus faibles la

fin.

Le taux damortissement appliqu est dtermin comme suit :

Taux dgressif = Taux linaire x Coefficient

Il y a 3 coefficients qui varient suivant la dure de vie du bien :

de 3 4 ans 1,5

de 5 6 ans 2

plus de 6 ans 3

Lannuit damortissement est obtenue en appliquant le taux dgressif la valeur dorigine pour la

premire annuit et la valeur nette damortissement pour les annuits suivantes tout en tenant compte de

la rgle du prorata temporis .

Lorsque lannuit dgressive devient infrieure au quotient de la valeur nette sur la dure restant

courir, lEntreprise dlaisse lannuit dgressive et rpartit dune manire linaire la valeur nette sur la

dure de vie restante du bien.

REMARQUE : Les constructions, les voitures personnelles et les immobilisations en Non Valeurs sont

exclues de la pratique de lamortissement dgressif.

EXERCICE 2 : Soit le mme bien acquis dans les mmes conditions qu lexercice 1 pour lequel cette fois lEntreprise choisit dappliquer lamortissement dgressif.

TRAVAIL A FAIRE : Etablir le plan damortissement.

III - COMPTABILISATION DES AMORTISSEMENTS :

Lamortissement est gnralement calcul et enregistr lors des travaux dinventaire, cest dire en

fin dexercice.



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Il entrane :

- la constatation dune charge en dbitant un compte de DOTATIONS ;

- la diminution de la valeur dun lment dactif en crditant un compte AMORTISSEMENT.

Les comptes de dotations peuvent tre schmatiss de la faon suivante :

.

6391 6591

Dot.aux Amorts Dot.aux Amorts

6191 6192 6193 des Primes de rembst Exceptionnels des

Dot dExp. DEA DEA des Obligations Immo. aux Amorts des Immo des Immo.

des Immo.en Incorp. Corp.

Non Valeur

Les comptes damortissement quant eux sont obtenus en ajoutant un 8 en 2me position au numro de poste ou de compte. Exemples :

234 Matriel de Transport 2834 Amortissement du Matriel de transport 2351

Mobilier de Bureau 28351 Amortissement du Mobilier de Bureau

EXERCICE 3 : Au 31 Dcembre de lanne 2000, lEntreprise COUK possde les immobilisations suivantes :

- Frais de Constitution : VO = 40.000 dure damortissement 5 ans

- Brevets dinvention : VO = 300.000 taux damortissement 10%

- Btiments : VO = 2.000.000 dure de vie 20 ans

- Matriel de Bureau : VO = 80.000 taux damortissement 20%

Tous ces lments ont t acquis le 01/01/1998 la cration de lEntreprise et ont t rgulirement enregistrs et comptabiliss. Ils sont amortis suivant le systme linaire.

TRAVAIL A FAIRE : 1 Calculer les dotations au titre de lexercice 2000. 2 Enregistrer au journal les amortissements de lanne 2000. 3 Prsenter lextrait du Bilan relatif aux Immobilisations Corporelles.

DOTATIONS

Caractre dExploitation

619

Caractre Non courant

659

Caractre Financier

639



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IV - LES CESSIONS DES IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES :

La cession dune immobilisation par lEntreprise constitue une opration non courante qui entrane

un rsultat non courant.

Les diffrentes phases comptables de lopration sont :

Comptabilisation du complment damortissement du dbut de lexercice jusqu la date de cession;

Constatation de la cession qui reprsente un produit non courant en utilisant le compte

751 Produits de cession des immobilisations

Sortie du bien cd en soldant sa VO ainsi que le compte cumulant les amortissements pratiqus

depuis son acquisition jusqu sa cession. La diffrence entre les deux est la VNA qui reprsente une

charge non courante utilisant le compte 651 V.N.A.des immob. cdes

EXERCICE 4 : LEntreprise ALFA a cd le 30 Septembre 1996 un vhicule acquis le 01/07/1993 au

prix de 300.000 DH. Lamortissement a t pratiqu au taux linaire de 20%.

Le prix de cession est de 75.000 DH dont 15.000 en espces et le reste par crdit 3 mois. Lexercice

comptable coincide avec lanne civile.

TRAVAIL A FAIRE : Passer les critures comptables ncessaires.



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LES PROVISIONS

Dfinition :

Cest la constatation comptable dun amoindrissement probable mais non dfinitif de la valeur du patrimoine. (Actif ou Passif).

I. Les provisions pour dprciation des lments dactif :

A. Provision pour dprciation des immobilisations :

Elles concernent en gnral des immobilisations non amortissables (Incorporelles, corporelles,

financires).

Exo1 : A la fin de lexercice correspondant lanne civile 1999, lentreprise BETA a constat les dprciations suivantes :

- 50.000 Dhs pour le fonds commercial la suite dvnements exceptionnels ; - 200.000 Dhs pour un terrain non bti du fait de la modification du plan durbanisme ; - 30 DH sur chacun des 500 titres de participation suivant le cours boursier enregistr la date de clture

des comptes.

T.A.F : Enregistrer les critures ncessaires au journal gnral.

B. Provisions pour dprciation des stocks :

Exo2 : LEntreprise BETA a galement constat que ltat des stocks finaux ncessite les dprciations suivantes :

Nature Brut Dprciation

3111 Marchandises 50.000 10%

3121 Matires Premires 260.000 12.000

3151 Produits finis 730.000 85.000

T.A.F : Comptabiliser les provisions se rapportant aux stocks finaux.

Remarque : A la fin de chaque exercice, les provisions constitues sur les stocks initiaux sont annules

en utilisant le compte 7196 Reprise sur provisions pour dprciation de lactif circulant .

C. Provisions pour dprciation des crances :

391 Prov. pour dprciation x

7196 Reprise sur provision pour dep. de lAC x



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Au moment de linventaire, lentreprise doit distinguer entre les clients ordinaires (jugs sans problme), ceux qui prsentent des difficults de paiement ( reclasser parmi les clients douteux ou

litigieux) et ceux qui sont dfinitivement insolvables ( solder).

Exo3 : Nouvelles crances douteuses ou litigieuses : Au 31/12/1998, date de clture de lexercice, 2 de nos clients sont en difficult :

- Abbas qui nous doit 36.000 Dhs nous paiera vraisemblablement 30% de sa dette. - Notre perte probable sur Driss sera de lordre de 60%. Celui-ci est dbiteur dans nos comptes de

96.000 Dhs.

- TVA 20% T.A.F : Calculer et enregistrer les provisions ncessaires.

Remarque : Le montant de la provision est toujours calcul partir de la valeur Hors Taxes de la crance

car la TVA nest pas dprciable. Elle nest exigible quen cas de paiement.

Exo4 : Crances irrcouvrables : A la mme date que dans lexercice 3, notre client Zakaria qui nous doit 60.000Dhs est devenu totalement insolvable.

T.A.F : Passer lcriture ncessaire au journal.

Remarque :

Pour les crances devenues totalement irrcouvrables, la perte est certaine, par consquent il est inutile de crer une provision.

Si les crances devenues irrcouvrables ont un caractre non courant, on utilise alors le compte n6585 Crances devenues irrcouvrables au lieu du compte n6182 Pertes sur crances

irrcouvrables .

Exo5 : Ajustement des provisions Au 31/12/99, la situation du client Driss sest aggrave, il convient de porter la provision 80%.

Par contre, pour Abbas qui a pay 12.000 Dhs au courant de lexercice, on dcide de ramener la provision 50%.

T.A.F : Enregistrer au journal les critures ncessaires.

Remarque : Quand une partie de la provision devient inutile on la rintgre en faisant jouer un compte de

produits de mme nature que celui de la dotation.

Exo6 : Utilisation des provisions

Le 20 juin 2000, le client Driss paie, pour solde de tout compte, 9.600 Dhs en espces.

T.A.F : Comptabiliser les oprations ncessaires.

D. Provisions pour dprciation des titres et valeurs de placement (TVP) A la clture de lexercice, on compare la valeur dentre des titres (VE = prix dachat ou VO) avec leur valeur dinventaire (VI = cours boursier ou valeur probable de ngociation). En vertu du principe de prudence, les moins values sont prises en compte (VE > VI donc

constitution dune provision), mais les plus values sont ignores (VE < VI). La compensation entre PV et MV de titres de nature diffrente nest pas permise. En revanche, pour les titres de mme nature mais achets des dates diffrentes et des cours diffrents, cette

compensation peut exister.



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Exo7 : la clture des exercices au 31/12/98 et au 31/12/99, ltat des TVP dtenus par lentreprise TIPTEX se prsente ainsi :

TVP Quantit

Pris dachat unitaire

(VO = VE)

Valeur

dinventaire au 31/12/98 (VI)

Valeur

dinventaire au 31/12/99 (VI)

Action X

Action Y

Action Z

80

50

60

400

480

300

380

440

320

370

450

292

T.A.F : a) Comptabiliser les oprations ncessaires au 31/12/98.

b) Comptabiliser les oprations ncessaires au 31/12/99.

E. Les cessions des lments provisionns :

1) Cession dune immobilisation provisionne :

On utilise les comptes PC des immobilisations de et VNA des immobilisations cdes ainsi que les comptes de provision et de reprise sur provision relatifs aux immobilisation cdes.

Exo8 : Le 10/05/2000, lentreprise BETA a cd les 500 titres de participation sur lesquels elle avait constitu une provision la fin de lanne 99 (voir Exo1) au prix global de 80.000 Dhs payable par virement bancaire. Le prix dacquisition tait de 100.000 Dhs.

T.A.F : Enregistrer les oprations ncessaires.

2) Cession des titres et valeurs de placement :

La cession des TVP na pas un caractre exceptionnel comme pour les immobilisations car elle a un caractre financier spculatif courant. Si le rsultat sur cession dgage :

- Une plus-value : on utilise le compte 7385 Produits nets sur cessions des TVP . - Une moins-value : on utilise le compte 6385 Charges nettes sur cessions des TVP .

Les provisions, quant elles, sont annules par un compte reprise.

Exo9 : Le 20/06/00, lentreprise TIPTEX (voir Exo7), rend tous ses titres X au prix unitaire de 350 Dhs et tous ses titres Z au prix unitaire de 310 Dhs. Le paiement se fait le jour mme par virement bancaire.

T.A.F : Passer les critures ncessaires.

II. Les provisions pour Risques et charges :

Ce sont des provisions destines couvrir des risques et des charges que des vnements survenus

ou en cours rendent probables, nettement prciss quant leur objet, mais dont la ralisation est

incertaine.

Lorsque le dlai de ralisation du risque ou de la charge est estim suprieur 1 an, il sagit de provisions durables pour risques et charges .

Si ce dlai est infrieur ou gal 1 an, il sagit dautres provisions pour risques et charges . Les principales provisions pour risques et charges (R et C) sont constitues par :

1. Provisions durables pour R et C : a) Les provisions pour risques (poste 151) comprennent principalement :



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- Les provisions pour litiges - Les provisions pour garanties donnes aux clients - Les provisions pour amendes, doubles droits, pnalits - Les provisions pour pertes de change

b) Les provisions pour charges (poste 155) comprennent principalement : - Les provisions pour impts - Les provisions pour charges rpartir sur plusieurs exercices

2. Autres provisions pour risques et charges (poste 450) : Elles comprennent principalement :

- Les provisions pour litiges - Les provisions pour garanties donnes aux clients - Les provisions pour amendes, doubles droits et pnalits - Les provisions pour pertes de change - Les provisions pour impts

Exo10 : Lentreprise DELTA accorde des garanties de 3 ans ses clients sur les ventes de ses produits (dappareils mnagers). Au 31/12/98 la provision est estime 5% du CA qui sest lev 3.600.000 Dhs. Au courant de cet exercice, un litige est n avec un salari la suite dun licenciement, une provision de 90.000 Dhs doit tre constitue la fin de lexercice. La ralisation du risque est suppose infrieure 1 an. Lentreprise envisage galement la rnovation de ses btiments effectuer en 2001 pour un montant approximatif de 450.000 Dhs. Elle dcide dtaler la charge future sur les exercices antrieurs raison dune provision annuelle de 150.000 Dhs.

T.A.F : Passer les critures ncessaires.

Remarques :

Suivant le caractre de la charge ou du risque on utilise lun des comptes de dotations suivants : - 6195 D E P pour R et C - 6393 D aux P pour R et Ch. financires - 6595 DNC aux P. pour R et C

Les provisions pour risques et charges sinscrivent au passif du Bilan

Il y a reprise sur provision quand il sagit de la diminuer ou de lannuler. On utilise alors lun des comptes de produits : 7195, 7393 ou 7595.



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LES REGULARISATIONS

Cest en vertu du principe de spcialisation des exercices que lon doit rectifier certains comptes afin dobtenir une image fidle de lEntreprise et un rsultat correspondant exclusivement aux charges et produits de lexercice concern. I LES CHARGES A PAYER :

Il sagit de charges non encore comptabilises, faute de pices justificatives.

EXERCICE 1 :

Le 26 Dcembre 2000, lentreprise JOJO reoit, en labsence de facture, des marchandises

commandes pour une valeur estime 50.000 Dhs HT (TVA 20%).

LEntreprise ne recevra le rle des patentes concernant lanne 2000 que courant Janvier 2001 pour un montant de 8.000 Dhs.

TRAVAIL A FAIRE : Enregistrer les critures de rgularisation ncessaires la fin de 2000.

II LES PRODUITS A RECEVOIR :

Il sagit de produits non encore comptabiliss, faute de pices justificatives.

EXERCICE 2 :

LEntreprise JOJO a livr des marchandises un de ses clients le 30/12/2000 pour un montant de 15.000 Dhs HT. La facture correspondante ne sera tablie et envoye que durant le mois de Janvier 2001.

Elle attend galement de son principal fournisseur quil lui accorde, comme promis, une ristourne de 10.000 Dhs HT sur le chiffre daffaires ralis avec lui pendant lanne 2000.

TRAVAIL A FAIRE : Passer les critures de rgularisation ncessaires la fin de 2000.

III LES CHARGES CONSTATEES DAVANCE :

Il sagit de charges dj comptabilises au courant de lexercice qui se termine, mais qui concernent partiellement ou totalement un exercice ultrieur.

EXERCICE 3 :

LEntreprise JOJO a pay et enregistr dans sa comptabilit une prime dassurances de 9.000 Dhs couvrant la priode allant du 01/05/2000 au 30/04/2001.

De mme, il reste en stock diverses fournitures de bureau (nos stockables) pour un montant

de 850 DH.

TRAVAIL A FAIRE : Passez les critures de rgularisation ncessaires au 31/12/2000.



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IV LES PRODUITS CONSTATES DAVANCE :

Il sagit de produits dj enregistrs au courant de lexercice mais qui concernent, en partie ou en totalit, un exercice ultrieur.

EXERCICE 4 :

LEntreprise JOJO a encaiss au mois dOctobre 2000, 6.000 Dhs correspondant au loyer des mois de Novembre, Dcembre 2000 et Janvier 2001.

REMARQUE : Les critures de rgularisation sont passes la clture de lexercice. Cependant, elles doivent tre contre-passes louverture de lexercice suivant (c..d quon passe lcriture inverse).

TRAVAIL A FAIRE : Enregistrer lcriture de rgularisation ncessaire fin 2000.

V LA REGULARISATION DES COMPTES DE STOCKS :

Pour chaque exercice, lEntreprise doit annuler le stock initial et constater le stock final.

EXERCICE 5 :

Au 31/12/2000, lEntreprise TECNO nous communique les informations suivantes concernant ses stocks.

Matires Premires : Stock Initial = 650.000 Stock Final = 580.000

Produits Finis : Stock Initial = 1.200.000 Stock Final = 970.000

TRAVAIL A FAIRE : Passer les critures ncessaires au 31/12/2000.

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