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NORME GNRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES CODEX STAN 192-1995 PRAMBULE 1. 1.1 CHAMP DAPPLICATION ADDITIFS ALIMENTAIRES INCORPORES DANS LA PRESENTE NORME

Seuls les additifs alimentaires numrs ci-aprs sont considrs propres tre utiliss dans les aliments, conformment aux dispositions de la prsente norme.1 Ne seront envisags pour inclusion dans la prsente norme que les additifs alimentaires pour lesquels une dose journalire admissible (DJA) a t tablie ou dont lutilisation a t estime sre, conformment dautres critres2 par le Comit mixte FAO/OMS dexperts des additifs alimentaires (JECFA)3 et auxquels un numro du Systme international de numrotation (SIN) a t attribu par le Codex. Lemploi dadditifs, conformment aux dispositions de la prsente norme, est considr comme justifi dun point de vue technologique. 1.2 DENREES ALIMENTAIRES DANS LESQUELLES DES ADDITIFS ALIMENTAIRES PEUVENT ETRE UTILISES La prsente norme nonce les conditions dans lesquelles des additifs alimentaires peuvent tre utiliss dans les aliments, que ceux-ci fassent ou non lobjet dune norme Codex. Lutilisation dadditifs dans les aliments faisant lobjet dune norme Codex est soumise au respect des conditions dutilisation tablies par les normes Codex relatives des produits et par la prsente norme. La Norme gnrale pour les additifs alimentaires (NGAA) devrait tre la seule rfrence faisant foi pour les additifs alimentaires. Les Comits de produit du Codex sont chargs dvaluer et de justifier les besoins technologiques, aux fins de lutilisation dadditifs dans les aliments relevant dune norme de produits et disposent des comptences requises pour ce faire. Les renseignements fournis par les Comits de produit peuvent galement tre pris en considration par le Comit du Codex sur les additifs alimentaires (CCFA), lors de lexamen des dispositions relatives aux additifs alimentaires, pour des aliments similaires ne faisant pas lobjet dune norme. Lorsquune denre alimentaire ne relve pas dun Comit de produit, il incombe au CCFA dvaluer les besoins technologiques. 1.3 DENREES ALIMENTAIRES DANS LESQUELLES DES ADDITIFS ALIMENTAIRES NE PEUVENT PAS ETRE UTILISES Les catgories daliments ou les aliments individuels pour lesquels lemploi dadditifs alimentaires nest pas acceptable ou pour lesquels lemploi devrait tre limit sont dfinis dans la prsente norme.

1

2

3

Nonobstant les dispositions de la prsente section de la Norme gnrale, le fait quun additif particulier ou une utilisation particulire dun additif dans un aliment ne soit pas mentionn dans la Norme gnrale telle quelle est actuellement rdige nimplique pas que cet additif est dangereux ou ne peut pas tre utilis dans les aliments. La Commission dterminera, intervalles rguliers, sil convient ou non de conserver cette note de bas de page, en prvision de sa suppression lorsque la Norme gnrale pourra tre considre comme complte. Aux fins de la prsente norme, il est entendu par dont lutilisation a t estime sure, conformment dautres critres que lutilisation dun additif alimentaire ne reprsente pas de danger sanitaire dans des conditions dutilisation dcrites par le JECFA comme ne prsentant pas de problme toxicologique (par exemple, conditions dfinies de niveaux dutilisation). Une base de donnes regroupant les normes relatives aux additifs alimentaires et leurs DJA actuelles, indiquant notamment lanne de la dernire valuation du JECFA et le numro de SIN qui leur a t attribu, peut tre consulte sur le site JECFA de la FAO ladresse suivante: http://www.fao.org/ag/agn/jecfaadditives/search.html?lang=fr. La page de consultation de cette base, ainsi que des renseignements de nature gnrale peuvent tre consults en anglais, en arabe, en chinois, en espagnol et en franais. Les rapports du JECFA sont affichs sur le site JECFA de lOMS: http://www.who.int/ipcs/food/jecfa/en/. Adopt en 1995. Rvision 1997, 1999, 2001, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009.

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1.4

LIMITES MAXIMALES DUTILISATION POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES

Ltablissement de limites maximales pour les additifs alimentaires dans les diffrents groupes daliments vise essentiellement garantir que la quantit dadditifs ingrs, toutes sources confondues, ne dpasse pas la dose journalire admissible (DJA). Les additifs alimentaires viss par la prsente norme et les limites maximales correspondantes sont fonds en partie sur les dispositions relatives aux additifs alimentaires de normes Codex de produits tablies antrieurement ou sur les rsultats dune analyse effectue la demande des gouvernements visant vrifier quune limite maximale dutilisation propose est compatible avec la DJA. Lappendice A de la prsente norme peut dans une premire tape tre utilis cet effet. Lvaluation de donnes sur la consommation alimentaire effective est galement encourage. 2. DFINITIONS a) Par additif alimentaire, on entend toute substance qui nest pas normalement consomme en tant que denre alimentaire, ni utilise normalement comme ingrdient caractristique dune denre alimentaire, quelle ait ou non une valeur nutritive, et dont laddition intentionnelle une denre alimentaire dans un but technologique (y compris organoleptique) une tape quelconque de la fabrication, de la transformation, de la prparation, du traitement, du conditionnement, de lemballage, du transport ou de lentreposage de ladite denre entrane, ou peut, selon toute vraisemblance, entraner (directement ou indirectement) son incorporation ou celle de ses drivs dans cette denre ou en affecter dune autre faon les caractristiques. Cette expression ne sapplique ni aux contaminants, ni aux substances ajoutes aux denres alimentaires pour en prserver ou en amliorer les proprits nutritionnelles.4 La dose journalire admissible (DJA) est une estimation effectue par le JECFA de la quantit dun additif alimentaire, exprime sur la base du poids corporel, qui peut tre ingre chaque jour pendant toute une vie sans risque apprciable pour la sant.5 Lexpression dose journalire admissible non spcifie (NS)6 est utilise dans le cas dune substance alimentaire de trs faible toxicit lorsque, au vu des donnes disponibles (chimiques, biochimiques, toxicologiques et autres), lingestion totale dorigine alimentaire de cette substance dcoulant de son emploi aux concentrations ncessaires pour obtenir leffet souhait et de son niveau naturel acceptable dans laliment nentrane pas, de lavis du JECFA, de risque pour la sant. Pour cette raison et pour les motifs exposs dans les diverses valuations du JECFA, ltablissement dune dose journalire admissible exprime sous forme numrique nest pas jug ncessaire par le JECFA. Un additif rpondant ce critre doit tre utilis dans les limites des bonnes pratiques de fabrication dfinies au paragraphe 3.3 ci-dessous. d) La concentration maximale dun additif est la concentration la plus leve de ladditif tablie pour tre effectivement efficace dans un aliment ou une catgorie daliments et retenue sans danger par la Commission du Codex Alimentarius. Elle est en gnral exprime en mg dadditif/kg daliment.

b)

c)

4 5

6

Manuel de procdure du Codex Alimentarius. Principes pour lvaluation de linnocuit alimentaire des additifs alimentaires et des contaminants dans les aliments, Organisation mondiale de la sant (Critres dhygine de lenvironnement, n70) p. 111 (1987). Aux fins de la prsente norme, lexpression sans risque apprciable pour la sant indique que lon est raisonnablement srs quil nexiste pas de danger pour les consommateurs si un additif est utilis des concentrations qui ne dpassent celles tablies dans la prsente norme. Les dispositions de la prsente norme ne sanctionnent pas lutilisation dun additif dune manire qui serait dangereuse pour la sant du consommateur. Aux fins de la prsente norme, lexpression dose journalire admissible (DJA) non limite (NL) a le mme sens que lexpression DJA non spcifie . Lexpression DJA admissible se dit dune valuation du JECFA qui a tabli la scurit sanitaire en fonction dun niveau acceptable de traitement de la denre alimentaire, limit numriquement ou par BPF, plutt quen fonction dune DJA tablie dun point de vue toxicologique.

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La concentration maximale ne correspond en gnral ni la concentration optimale, ni la concentration recommande, ni la concentration normale. Dans le cadre des BPF, la concentration optimale recommande ou la concentration normale varient pour chaque application dadditif et dpendent tant des effets techniques recherchs que de la denre spcifique laquelle ladditif doit tre ajout, en tenant compte du type de matire premire, de la transformation des aliments et du stockage aprs fabrication, du transport et de la manipulation par les distributeurs, les dtaillants et les consommateurs. 3. PRINCIPES GNRAUX RGISSANT LUTILISATION DES ADDITIFS ALIMENTAIRES

Lutilisation dadditifs alimentaires, dans la prsente norme, doit tre conforme aux principes tablis dans les paragraphes 3.1 3.4. 3.1 ADDITIFS ET SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS a) Seuls sont approuvs et inclus dans la prsente norme les additifs alimentaires qui, pour autant que lon puisse en dduire des rsultats des valuations effectues ce jour par le JECFA, ne prsentent aucun risque apprciable pour la sant des consommateurs, aux concentrations envisages. Linclusion dun additif alimentaire dans la prsente norme suppose que lon a pris en compte toute DJA, ou valuation quivalente dinnocuit, ventuellement tablie pour cet additif et son ingestion journalire probable7, toutes sources alimentaires confondues. Lorsque ladditif alimentaire est destin tre utilis dans des denres alimentaires qui seront consommes par des groupes spciaux de consommateurs, (par exemple, les diabtiques, ceux qui suivent un rgime spcial sous contrle mdical, les malades individuels qui prennent des prparations pour rgime liquide), il sera tenu compte de lingestion journalire probable de ladditif alimentaire par ces consommateurs. La quantit dadditif ajoute un aliment est infrieure ou gale la concentration maximale ncessaire pour atteindre leffet technique recherch. La concentration maximale peut reposer sur lapplication des procdures dfinies lAppendice A, les valuations dingestion faites par les Membres du Codex ou, la demande du CCFA, sur une valuation indpendante des ingestions nationales, faite par le JECFA.

b)

c)

3.2

JUSTIFICATION DE LUTILISATION DES ADDITIFS

Lutilisation dadditifs alimentaires ne se justifie que si elle comporte un avantage, ne prsente pas de risque apprciable pour la sant des consommateurs, ninduit pas ceux-ci en erreur, remplit une ou plusieurs des fonctions technologiques nonces par le Codex et rpond aux besoins noncs aux alinas a) d) ci-aprs, et uniquement si ces objectifs ne peuvent pas tre atteints par dautres moyens conomiquement et technologiquement applicables: a) prserver la qualit nutritionnelle de laliment; une rduction dlibre de la qualit nutritionnelle de laliment nest justifie que dans les circonstances vises lalina b) ainsi que dans dautres cas o laliment ne constitue pas un lment important du rgime alimentaire ordinaire; b) introduire les ingrdients ou composants ncessaires dans des denres alimentaires manufactures destines certains groupes de consommateurs ayant des besoins dittiques particuliers; c) amliorer la conservation ou la stabilit dun aliment ou ses proprits organoleptiques, condition de ne pas en altrer la nature, la substance ou la qualit de faon tromper le consommateur;

7

Les Membres du Codex peuvent fournir au CCFA des donnes sur les ingestions quil peut utiliser pour tablir les concentrations maximales. En outre, le JECFA la demande du CCFA, valuera les ingestions dadditifs partir des valuations dingestion soumises par les Membres du Codex, qui rpondront un appel des donnes. Le CCFA tiendra compte des valuations du JECFA lorsquil tablira la concentration maximale pour les additifs.

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d)

servir dadjuvant dans la fabrication, la transformation, la prparation, le traitement, lemballage, le transport ou lentreposage de laliment, condition que ladditif ne soit pas utilis pour masquer les effets de lutilisation de matires premires de mauvaise qualit ou de mthodes ou techniques indsirables (y compris le manque dhygine).

3.3

BONNES PRATIQUES DE FABRICATION (BPF)8

Tous les additifs alimentaires viss par les dispositions de la prsente norme doivent tre utiliss conformment aux bonnes pratiques de fabrication, ce qui signifie que: a) b) la quantit dadditif ajoute laliment ne dpasse pas celle raisonnablement ncessaire pour obtenir leffet voulu dans laliment; la quantit dun additif qui, par la suite de son utilisation au cours des oprations de fabrication, de transformation ou demballage, devient un constituant de laliment et qui nest pas destin produire un effet physique ou tout autre effet technologique dans laliment lui-mme, est rduite dans toute la mesure raisonnablement possible; et ladditif est de qualit alimentaire approprie et il est prpar et manipul comme un ingrdient alimentaire.

c) 3.4

NORMES DIDENTITE ET DE PURETE DES ADDITIFS ALIMENTAIRES

Les additifs alimentaires utiliss conformment la prsente norme doivent tre de qualit alimentaire approprie et rpondre en toutes circonstances aux normes didentit et de puret applicables recommandes par la Commission du Codex Alimentarius9 ou, dfaut, aux normes appropries labores par des organes nationaux ou internationaux comptents. Pour tre de qualit alimentaire les additifs doivent tre conformes lensemble des normes tablies (non pas seulement tel ou tel critre dinnocuit) et aux BPF au cours de leur transformation, production, stockage, transfert et manipulation. 4. 4.1 TRANSFERT DADDITIFS ALIMENTAIRES DANS DES DENRES ALIMENTAIRES CONDITIONS REGISSANT LE TRANSFERT DES ADDITIFS ALIMENTAIRES

Outre les cas daddition directe, la prsence dun additif peut rsulter dun transfert partir dune matire premire ou dun ingrdient utilis pour produire laliment, dans la mesure o: a) b) Lutilisation de ladditif est acceptable dans les matires premires ou autres ingrdients (y compris les additifs alimentaires) conformment la prsente norme; La quantit dadditif prsente dans les matires premires ou autres ingrdients (y compris les additifs alimentaires) ne dpasse pas la concentration maximale spcifie dans la prsente norme; Laliment dans lequel ladditif est transfr ne contient pas ce dernier en quantit suprieure celle qui serait introduite du fait de lutilisation des matires premires ou des ingrdients dans des conditions technologiques appropries ou dans le respect des bonnes pratiques de fabrication, conformment aux dispositions de la prsente norme.

c)

8

9

Pour tout renseignement supplmentaire, se reporter au Manuel de procdure de la Commission du Codex Alimentarius. Relations entre les comits soccupant de produits et les comits soccupant de questions gnrales - additifs alimentaires et contaminants. Un index (CAC/MISC 6) de toutes les normes adoptes par la Commission du Codex Alimentarius, ainsi que lanne de leur adoption, peut tre consult sur le site web du Codex (http://www.codexalimentarius.net/web/Standard_list.do?lang=fr). Ces normes labores par le JECFA feront galement lobjet dune publication dans le Combined Compendium of Food Additive Specifications , Monographie JECFA de la FAO n1, qui comporte quatre volumes et dans les monographies JECFA ultrieures. Les normes sont galement disponibles sur le site web du JECFA (http://www.fao.org/ag/agn/jecfaadditives/search.html?lang=fr ). Bien que les normes relatives aux aromatisants ne figurent pas dans la version imprime du compendium, exception faite des rares aromatisants qui ont une fonction technologique non aromatisante supplmentaire, elles sont incluses dans une base de donnes en ligne qui peut tre consulte sur le site JECFA de la FAO: http://apps3.fao.org/jecfa/flav_agents/flavag-q.jsp?language=fr.

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Un additif peut tre utilis dans une matire premire ou un autre ingrdient, si la matire premire ou lingrdient est utilis exclusivement dans la prparation dun aliment, conformment aux dispositions de la prsente norme. 4.2 ALIMENTS POUR LESQUELS LE TRANSFERT DADDITIFS ALIMENTAIRES NEST PAS ACCEPTABLE

Le transfert dun additif alimentaire partir dune matire premire ou dun ingrdient nest pas acceptable pour des denres alimentaires appartenant aux catgories suivantes, moins quune disposition relative un additif alimentaire pour la catgorie spcifie ne figure aux Tableaux 1 et 2 de la prsente norme. a) b) 5. 13.1 - Prparations pour nourrissons, prparations pour enfants en bas ge et prparations destines des usages mdicaux particuliers. 13.2 - Aliments complmentaires pour nourrissons et enfants en bas ge.

SYSTME DE CLASSIFICATION DES DENRES ALIMENTAIRES10

Le systme de classification des denres alimentaires est un outil qui permet de rpartir les utilisations des additifs alimentaires viss par la prsente norme. Le systme sapplique toutes les denres alimentaires. Les descripteurs de catgories alimentaires nont aucune valeur juridique et ne sont pas censs tre utiliss des fins dtiquetage. Le systme de classification des aliments repose sur les principes suivants: a) Le systme de classification des aliments est hirarchique: autrement dit, lorsque lutilisation dun additif est admise dans une catgorie gnrale, elle lest dans toutes ses sous-catgories, sauf indication contraire. De mme, lorsquun additif est admis dans une sous-catgorie, il lest aussi dans les sous-catgories ventuelles de cette sous-catgorie ou produits individuels mentionns dans une sous-catgorie. Sauf indication contraire, le systme de classification des aliments repose sur les descripteurs des produits alimentaires tels quils sont commercialiss. Le systme de classification des aliments tient compte du principe de transfert. Ainsi, il na pas mentionner expressment les denres alimentaires composites (telles que les repas prpars, comme la pizza, dans la mesure ou ceux-ci peuvent contenir au pro rata tous les additifs dont lutilisation est approuve dans leurs lments constituants), sauf lorsque laliment compos requiert un additif dont lutilisation nest pas approuve dans ses lments constituants. Le systme de classification des aliments est utilis pour simplifier la notification des utilisations des additifs alimentaires aux fins de llaboration de la prsente norme.

b) c)

d) 6.

DESCRIPTION DE LA NORME a) b) Prambule Appendices i. ii. Lappendice A est un document dorientation aux fins de lexamen des concentrations maximales dadditifs DJA numrique du JECFA. Lappendice B numre les catgories du systme de classification des denres alimentaires utilises pour laborer et structurer les tableaux 1, 2, et 3 de la norme. Elle indique aussi les descripteurs de chaque catgorie et sous-catgorie daliments. Lappendice C regroupe les rfrences croises du systme de classification des denres alimentaires et des normes Codex de produit.

La prsente norme comporte trois parties essentielles:

iii.

10

Annexe B la prsente norme.

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c)

Dispositions relatives aux additifs alimentaires i. Le Tableau 1 prcise, pour chaque additif ou groupe dadditifs alimentaires (par ordre alphabtique) DJA numrique du JECFA, les catgories de denres alimentaires (ou les denres alimentaires) pour lesquelles lutilisation de ladditif est admise, les concentrations maximales pour chaque denre alimentaire ou catgorie de denres alimentaires, et les fonctions technologiques. Le tableau 1 inclut galement les utilisations des additifs DJA non numrique pour lesquelles une concentration maximale est spcifie. Le Tableau 2 reprend pour lessentiel les mmes informations que le tableau 1, mais classes selon les catgories de denres alimentaires. Le Tableau 3 numre les additifs DJA non spcifies ou non limites du JECFA et dont lutilisation est autorise dans les denres alimentaires en gnral, condition den limiter la quantit la dose la plus faible possible ncessaire pour obtenir leffet voulu et tre conforme aux bonnes pratiques de fabrication dcrites au paragraphe 3.3 du prsent Prambule. Lappendice du Tableau 3 numre les catgories de denres alimentaires et les denres alimentaires individuelles exclues des conditions gnrales du tableau 3. Les dispositions des tableaux 1 et 2 rgissent lutilisation des additifs dans les catgories daliments numres lappendice du tableau 3.

ii. iii.

Sauf disposition contraire, les concentrations maximales pour les additifs aux tableaux 1 et 2, sont fixes pour le produit fini tel quil est consomm. Les tableaux 1, 2 et 3 nincluent pas les utilisations de substances comme auxiliaires technologiques11.

11

On entend par auxiliaire technologique toute substance ou matire, lexclusion des appareils ou instruments, non consomme comme ingrdient alimentaire en soi et volontairement utilise dans la transformation des matires premires des denres alimentaires ou de leurs ingrdients, pour rpondre un certain objectif technologique pendant le traitement ou la transformation et pouvant avoir pour rsultat la prsence non intentionnelle mais invitable de rsidus ou de drivs dans le produit final: Manuel de procdure, Commission du Codex Alimentarius.

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APPENDICE A DIRECTIVES POUR LLABORATION DE LIMITES MAXIMALES DEMPLOI POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES A DOSE JOURNALIRE ADMISSIBLE NUMRIQUE La prsente annexe est destine servir de guide pour lexamen de propositions pour lutilisation des additifs, en tenant compte de leur dose maximale demploi et de la limite physiologique suprieure de la quantit daliments solides et de boissons pouvant tre consomme chaque jour. Elle na pas pour but daider laborer des dispositions pour lemploi dun additif et ne peut tre utilise pour calculer des doses prcises dingestion dadditifs. I. ADDITIFS ALIMENTAIRES, PRINCIPES FONDAMENTAUX POUR LE CALCUL DES DOSES DEMPLOI Directive 1 Les doses et les quantits dadditifs alimentaires utilises dans les calculs de la mthode du budget devraient tre exprimes sur la mme base que les substances auxquelles la DJA a t attribue (par exemple un acide ou ses sels). Pour les aliments vendus sous forme de concentrs ou de poudres devant tre reconstitus avant dtre consomms, les calculs se feront sur laliment prt la consommation. II. ESTIMATION DES ASPECTS RELATIFS LINNOCUITE DES DOSES DEMPLOI ADDITIFS ALIMENTAIRES SANS DJA NUMERIQUE Directive 2ADDITIFS ALIMENTAIRES AVEC DJA "NON SPECIFIEE"

Lorsquon a attribu un additif une DJA non spcifie12, on peut en principe lutiliser dans des aliments en gnral sans limitations autres que celles indiques par les bonnes pratiques de fabrication (BPF). Il ne faut cependant jamais oubli quune DJA non spcifie ne signifie pas quune ingestion illimite est acceptable. Cette expression est utilise par le JECFA dans le cas o "sur le vu des donnes disponibles (chimiques, biochimiques, toxicologiques et autres), lingestion totale dans le rgime alimentaire de la substance rsultant de son emploi la concentration ncessaire pour obtenir leffet souhait et sa prsence acceptable dans laliment, nentrane pas, de lavis du JECFA, de risque pour la sant"1. Si, par consquent, une substance est utilise en plus grandes quantits et/ou dans une gamme plus vaste daliments que celles prvues par le JECFA lorigine, il pourrait tre ncessaire de consulter le JECFA pour sassurer que les nouvelles doses sont conformes lvaluation. Par exemple, une substance pourrait avoir t value en tant quhumectant sans que soit mentionne une autre utilisation comme dulcorant en granuls, utilisation qui pourrait donner une ingestion beaucoup plus leve. Directive 3ADDITIFS ALIMENTAIRES CONSIDERES COMME ACCEPTABLES" A CERTAINES FINS

Dans certains cas, le JECFA na pu attribuer une DJA mais a nanmoins jug acceptable un emploi particulier dune substance. Dans de tels cas, ladditif en question ne devrait tre autoris que sil satisfait aux conditions spcifies. Pour toutes les autres utilisations, le CCFA devrait demander au JECFA de rvaluer ladditif en question la lumire des nouvelles informations sur les utilisations.

12

Principes suivre pour valuer linnocuit des additifs alimentaires et des contaminants dans les aliments. Genve, Organisation mondiale de la sant, 1987 (Critres dhygine de lenvironnement, N 70), p. 83.

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III. ESTIMATION DES ASPECTS RELATIFS LINNOCUITE DES DOSES DEMPLOI ADDITIFS ALIMENTAIRES AVEC DJA NUMERIQUE Directive 4FRACTIONS DE LA DJA A UTILISER RESPECTIVEMENT DANS LES ALIMENTS SOLIDES ET DANS LES BOISSONS

Si on propose lemploi dun additif la fois dans les aliments solides et dans les boissons, on ne pourra utiliser la DJA totale dans ces deux types daliments la fois. Il faudra donc attribuer une fraction de la DJA chacune des applications. Comme premire approche, il pourrait convenir de supposer quune moiti de la DJA est attribue chaque aliment solide et chaque aliment liquide. Toutefois, dans des cas spciaux, il pourrait tre plus appropri dappliquer dautres fractions, pourvu que la somme des fractions ne dpasse pas le chiffre fix pour la DJA (par exemple FS = 1/4 et FB = 3/4; FS = 1/6 et FB = 5/6), o FS est la fraction utiliser dans les aliments solides et FB est la fraction utiliser dans les boissons). Si ladditif est utilis seulement dans les aliments solides, on a FS = 1 et FB = 0 et si ladditif est utilis seulement dans les boissons, on a FS = 0 et FB = 1. III(a) EMPLOIS DES ADDITIFS ALIMENTAIRES DANS LES ALIMENTS SOLIDES (FS ) Directive 5DOSES DEMPLOI INFERIEURES A FS X DJA X 40

Si les doses demploi proposes sont infrieures FS x DJA x 40, les dispositions concernant ces additifs pourraient tre appliques aux aliments en gnral. Directive 6DOSES DEMPLOI INFERIEURES A FS X DJA X 80

Si les doses demploi proposes sont infrieures FS x DJA x 80, elles sont acceptables condition que la consommation journalire des aliments contenant ladditif ne dpasse pas en gnral la moiti de lingestion maximale totale suppose de laliment solide (cest--dire 12,5 g/kg de poids corporel par jour). Directive 7DOSES DEMPLOI INFERIEURES A FS X DJA X 160

Si les doses demploi proposes sont infrieures FS x DJA x 160, elles sont acceptables condition que la consommation journalire des aliments contenant ladditif ne dpasse pas en gnral le quart de lingestion maximale totale suppose de laliment solide (cest--dire 6,25 g/kg de poids corporel par jour). Directive 8DOSES DEMPLOI INFERIEURES A FS X DJA X 320

Si les doses demploi proposes sont infrieures FS x DJA x 320, elles pourraient tre acceptes condition que la consommation journalire des aliments contenant ladditif ne dpasse pas en gnral le huitime de lingestion maximale totale suppose de laliment solide (cest--dire 3,13 g/kg de poids corporel par jour).

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Directive 9DOSES DEMPLOI SUPERIEURES A FS X DJA X 320

Si les doses demploi proposes sont suprieures FS x DJA x 320, elles ne devraient tre acceptes que pour les produits pour lesquels le calcul de lingestion potentielle provenant de tous les emplois proposs indique quil est peu probable que la DJA soit dpasse, ou si lestimation de lingestion de ladditif fonde sur des mthodes destimation de lingestion plus exactes indique que les doses demploi sont acceptables (par exemple, des enqutes de consommation alimentaire). III(b) EMPLOIS DES ADDITIFS ALIMENTAIRES DANS LES BOISSONS (FL) Directive 10DOSES DEMPLOI INFERIEURES A FL X DJA X 10

Si les doses proposes sont infrieures FL x DJA x 10, lemploi de cet additif pourrait tre accept dans toutes les boissons en gnral. Directive 11DOSES DEMPLOI INFERIEURES A FL X DJA X 20

Si les doses demploi proposes sont infrieures FL x DJA x 20, elles pourraient tre acceptes condition que la consommation journalire de boissons contenant ladditif ne dpasse pas en gnral la moiti de lingestion maximale totale suppose de la boisson (cest--dire 50 ml/kg de poids corporel par jour). Directive 12DOSES DEMPLOI INFERIEURES A FL X DJA X 40

Si les doses demploi proposes sont infrieures FL x DJA x 40, elles pourraient tre acceptes condition que la consommation journalire de boissons contenant ladditif ne dpasse pas en gnral le quart de lingestion maximale totale suppose de la boisson (cest--dire 25 ml/kg de poids corporel par jour). Directive 13DOSES DEMPLOI INFERIEURES A FL X DJA X 80

Si les doses demploi proposes sont infrieures FL x DJA x 80, elles pourraient tre acceptes condition que la consommation journalire des boissons contenant ladditif ne dpasse pas en gnral le huitime de lingestion maximale totale suppose de la boisson (cest--dire 12,5 ml/kg de poids corporel par jour). Directive 14DOSES DEMPLOI SUPERIEURES A FL X DJA X 80

Les doses suprieures FL x DJA x 80 ne devraient tre acceptes que pour les produits pour lesquels le calcul de lingestion potentielle indique quil est peu probable que la DJA soit dpasse (par exemple, des boissons trs alcoolises).

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APPENDICE B SYSTME DE CLASSIFICATION DES ALIMENTS PARTIE I: Catgories daliments 01.0 Produits laitiers et similaires, l'exception des produits de la catgorie 02.0 01.1 Lait et boissons lactes 01.1.1 Lait et babeurre (nature) 01.1.1.1 Lait (nature) 01.1.1.2 Babeurre (nature) 01.1.2 01.2 Boissons lactes, aromatises et/ou fermentes (par ex., lait chocolat, cacao, eggnog , yogourt boire, boissons base de lactosrum)

Produits laitiers ferments et emprsurs (nature), l'exception des produits de la catgorie 01.1.2 (boissons lactes) 01.2.1 Laits ferments (nature) 01.2.1.1 Laits ferments (nature), non traits thermiquement aprs fermentation 01.2.1.2 Laits ferments (nature), traits thermiquement aprs fermentation 01.2.2 Laits emprsurs (nature) Laits concentrs (nature) Succdans de lait ou crme pour le caf ou le th Crme pasteurise (nature) Crmes strilises et UHT, crmes fouetter ou fouettes et crmes teneur rduite en matire grasse (nature) Crme paisse (nature) Produits similaires Lait et crme en poudre (nature) Produits similaires Fromages non affins Fromages affins 01.6.2.1 Fromage affin, y compris la crote 01.6.2.2 Crote de fromage affin 01.6.2.3 Fromage rp (pour reconstitution; par. ex., pour sauces au fromage) 01.6.3 01.6.4 Fromages de lactosrum Fromages fondus 01.6.4.1 Fromages fondus nature

01.3

Laits concentrs et produits similaires (nature) 01.3.1 01.3.2

01.4

Crme (nature) et produits similaires 01.4.1 01.4.2 01.4.3 01.4.4

01.5

Lait et crme en poudre et produits similaires (nature) 01.5.1 01.5.2

01.6

Fromages et produits similaires 01.6.1 01.6.2

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01.6.4.2 Fromages fondus aromatiss, y compris ceux contenant des fruits, des lgumes, de la viande, etc. 01.6.5 01.6.6 01.7 01.8 Produits similaires Fromages de protines de lactosrum

Desserts lacts (par ex., entremets, yogourts aux fruits ou aromatiss) Lactosrum et produits base de lactosrum, sauf fromage de lactosrum 01.8.1 01.8.2 Lactosrum liquide et produits base de lactosrum liquide, sauf fromage de lactosrum Lactosrum en poudre et produits base de lactosrum en poudre, sauf fromage de lactosrum

02.0

Matires grasses et huiles, et mulsions grasses 02.1 Matires grasses et huiles pratiquement anhydres 02.1.1 02.1.2 02.1.3 02.2 02.2.1 02.2.2 02.3 02.4 Graisse de beurre, matires grasses laitires anhydres, ghee Matires grasses et huiles vgtales Saindoux, suif, huiles de poisson et autres graisses animales Beurre Matires grasses tartinables, matires grasses laitires tartinables et mlanges tartinables

mulsions grasses essentiellement du type eau dans huile

mulsions grasses essentiellement de type huile dans eau, y compris les produits mlangs et/ou aromatiss base d'mulsions grasses Desserts base de matire grasse (sauf les desserts lacts de la catgorie 01.7)

03.0 04.0

Glaces de consommation (y compris sorbets) Fruits et lgumes (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines 04.1 Fruits 04.1.1 Fruits frais 04.1.1.1 Fruits frais non traits 04.1.1.2 Fruits frais traits en surface 04.1.1.3 Fruits frais pels et/ou coups 04.1.2 Fruits transforms 04.1.2.1 Fruits surgels 04.1.2.2 Fruits secs 04.1.2.3 Fruits conservs au vinaigre, en saumure ou l'huile 04.1.2.4 Fruits en bote ou en bocaux (pasteuriss) 04.1.2.5 Confitures, geles et marmelades 04.1.2.6 Ptes tartiner base de fruits (par ex., chutney ) autres que ceux de la catgorie 04.1.2.5 04.1.2.7 Fruits confits 04.1.2.8 Prparations base de fruits, y compris les pulpes, les pures, les nappages base de fruits et le lait de coco

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04.1.2.9 Desserts base de fruits, y compris les desserts base d'eau aromatise aux fruits 04.1.2.10 Produits base de fruits ferments 04.1.2.11 Ptes base de fruits utilises en ptisserie 04.1.2.12 Fruits cuits 04.2 Lgumes (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines 04.2.1 Lgumes frais (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines 04.2.1.1 Lgumes non traits (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses (dont le soja), alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines 04.2.1.2 Lgumes frais traits en surface (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines 04.2.1.3 Lgumes frais pluchs, coups ou rps (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines 04.2.2 Lgumes transforms (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines 04.2.2.1 Lgumes surgels (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines 04.2.2.2 Lgumes schs (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines 04.2.2.3 Lgumes conservs au vinaigre, l'huile, en saumure ou la sauce de soja (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines 04.2.2.4 Lgumes en bote ou en bocaux (pasteuriss) ou pasteuriss sous pression (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines 04.2.2.5 Pures et ptes tartiner base de lgumes (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), dalgues marines, de fruits coque et de graines (comme le beurre de cacahutes) 04.2.2.6 Pulpes et prparations base de lgumes (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), dalgues marines, de fruits coque et de graines autres que catgorie 04.2.2.5 (par exemple, desserts et sauces base de lgumes, lgumes confits) 04.2.2.7 Produits base de lgumes ferments (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire) et dalgues marines, lexclusion des produits base de soja ferment des catgories 06.8.6, 06.8.7, 12.9.1, 12.9.2.1 et 12.9.2.3 04.2.2.8 Lgumes cuits (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire) et algues marines 05.0 Confiserie

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05.1

Produits cacaots et base de chocolat, y compris les produits d'imitation et les succdans du chocolat 05.1.1 05.1.2 05.1.3 05.1.4 05.1.5 Prparations base de cacao (poudres) et pte/tourteau de cacao Prparations base de cacao (sirops) Ptes tartiner base de cacao (y compris celles pour ptisseries) Autres produits base de cacao et de chocolat Produits d'imitation du chocolat et succdans du chocolat

05.2

Confiseries autres que celles mentionnes aux catgories 05.1, 05.3 et 05.4, y compris confiseries dures et tendres, nougats, etc. 05.2.1 05.2.2 05.2.3 Confiseries dures Confiseries tendres Nougats et ptes damande

05.3 05.4 06.0

Gomme mcher (chewing-gum) Dcorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux base de fruits) et sauces sucres

Crales et produits base de crales, drivs de graines cralires, de racines et tubercules, de lgumes secs et lgumineuses, l'exclusion des produits de boulangerie de la catgorie 07.0 06.1 06.2 Graines cralires entires, brises ou en flocons, y compris le riz Farines et amidons (y compris farine de soja) 06.2.1 06.2.2 06.3 06.4 Farines Amidons

Crales pour petit djeuner, y compris les flocons d'avoine Ptes alimentaires et nouilles et produits similaires (par exemple, papier de riz, vermicelles de riz, ptes et nouilles de soja) 06.4.1 06.4.2 06.4.3 Ptes et nouilles fraches et produits similaires Ptes et nouilles sches et produits similaires Ptes et nouilles prcuites et produits similaires

06.5 06.6 06.7 06.8

Desserts base de crales et d'amidon (par ex., gteaux de riz, puddings au tapioca) Ptes frire (par ex., pour chapelure et enrobage de poisson ou volaille) Produits base de riz prcuits ou transforms, y compris les gteaux de riz (type oriental uniquement) Produits base de soja ( lexclusion des pices et condiments base de soja de la catgorie 12.9)) 06.8.1 06.8.2 06.8.3 06.8.4 Boissons base de soja Film de boisson base de soja Caill de soja (tofu) Caill de soja semi dshydrat 06.8.4.1 Caill de soja semi dshydrat en sauce cuite paisse 06.8.4.2 Caill de soja semi dshydrat frit 06.8.4.3 Caill de soja semi dshydrat, autre que les catgories alimentaires 06.8.4.1 et 06.8.4.2

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06.8.5 06.8.6 06.8.7 06.8.8 07.0 07.1

Caill de soja dshydrat (kori tofu) Sojas ferments (par ex. natto, tempe) Caill de soja ferment Autres produits protiques de soja

Produits de boulangerie Pain et produits de boulangerie ordinaire et prparations 07.1.1 Pains et petits pains 07.1.1.1 Pains la levure et pains spciaux 07.1.1.2 Pains la poudre levante 07.1.2 07.1.3 07.1.4 07.1.5 07.1.6 07.2 07.2.1 07.2.2 07.2.3 Crackers ( l'exclusion des crackers sucrs) Autres produits de boulangerie ordinaires (tels que bagels, pita, muffins anglais, etc.) Produits apparents au pain, y compris farces base de pain et chapelures Pains et petits pains au lait la vapeur Prparations pour pain et produits de boulangerie ordinaire Gteaux, biscuits et tartes (par ex., fourrs aux fruits ou la crme) Autres produits de boulangerie fine (tels que doughnuts, brioches, scones et muffins, etc.) Prparations pour produits de boulangerie fine (par ex., gteaux, crpes)

Produits de boulangerie fine (sucrs, sals, pics) et prparations

08.0

Viande et produits carns, volaille et gibier compris 08.1 Viande frache, volaille et gibier compris 08.1.1 08.1.2 08.2 08.2.1 Viande frache, volaille et gibier compris, en pices entires ou en morceaux Viande frache, volaille et gibier compris, coupe fin ou hache Viande, volaille et gibier compris, transforme non cuite 08.2.1.1 Viande, volaille et gibier compris, saumure (y compris sale) 08.2.1.2 Viande, volaille et gibier compris, saumure (y compris sale) et sche 08.2.1.3 Viande, volaille et gibier compris, fermente 08.2.2 08.2.3 08.3 08.3.1 Viande, volaille et gibier compris, traite thermiquement Viande, volaille et gibier compris, congele Viande, volaille et gibier compris, non traite thermiquement 08.3.1.1 Viande, volaille et gibier compris, saumure (y compris sale) 08.3.1.2 Viande, volaille et gibier compris, saumure (y compris sale) et sche 08.3.1.3 Viande, volaille et gibier compris fermente 08.3.2 08.3.3 Viande, volaille et gibier compris, traite thermiquement Viande, volaille et gibier compris, congele

Viande, volaille et gibier compris, transforme, en pices entires ou en morceaux

Viande, volaille et gibier compris, transforme, coupe fin ou hache

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08.4 09.0 09.1

Enveloppes comestibles (par exemple, pour saucisses) Poisson et produits de la pche frais, y compris mollusques, crustacs et chinodermes 09.1.1 09.1.2 Poisson frais Mollusques, crustacs et chinodermes frais

Poisson et produits de la pche, y compris mollusques, crustacs et chinodermes

09.2

Poisson et produits de la pche transforms, y compris mollusques, crustacs et chinodermes 09.2.1 09.2.2 09.2.3 09.2.4 Poisson, filets de poissons et produits de la pche surgels, y compris mollusques, crustacs et chinodermes Poisson, filets de poissons et produits de la pche enrobs de pte frire, surgels, y compris mollusques, crustacs et chinodermes Produits de la pche hachs et en pte, surgels, y compris mollusques, crustacs et chinodermes Poisson et produits de la pche cuits et/ou frits, y compris mollusques, crustacs et chinodermes 09.2.4.1 Poisson et produits de la pche cuits 09.2.4.2 Mollusques et crustacs et chinodermes cuits 09.2.4.3 Poisson et produits de la pche frits, y compris mollusques, crustacs et chinodermes 09.2.5 Poisson et produits de la pche, fums, schs, ferments et/ou sals, y compris mollusques, crustacs et chinodermes

09.3

Poisson et produits de la pche, en semi-conserve, y compris mollusques, crustacs et chinodermes 09.3.1 09.3.2 09.3.3 09.3.4 Poisson et produits de la pche, y compris mollusques, crustacs et chinodermes, en marinade et/ou en gele Poisson et produits de la pche, y compris mollusques, crustacs et chinodermes, au vinaigre et/ou en saumure Succdans de saumon, caviar et autres produits base d'ufs de poisson Poisson et produits de la pche en semi-conserve, y compris mollusques, crustacs et chinodermes, autres que ceux des catgories 09.3.1 09.3.3

09.4 10.0

Poisson et produits de la pche, en conserve, y compris ferments ou en bote, y compris mollusques, crustacs et chinodermes ufs frais Produits base d'ufs 10.2.1 10.2.2 10.2.3 Produits base d'ufs liquides Produits base d'ufs, surgels Produits base d'ufs, schs et/ou coaguls chaud,

ufs et produits base d'ufs 10.1 10.2

10.3 10.4 11.0 11.1

ufs en conserve, y compris ceux conservs en base alcaline, sals et en bote Desserts base d'ufs (par ex., flans). Sucres raffins et bruts

dulcorants y compris le miel

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11.1.1 11.1.2 11.1.3

Sucre blanc, dextrose anhydre, dextrose monohydrat, fructose Sucre en poudre, dextrose en poudre Soft sugar blanc , Soft sugar roux , sirop de glucose, sirop de glucose dshydrat, sucre de canne brut 11.1.3.1 Sirop de glucose dshydrat utilis pour la fabrication des confiseries 11.1.3.2 Sirop de glucose utilis pour la fabrication des confiseries

11.1.4 11.1.5 11.2 11.3 11.4 11.5 11.6 12.0 12.1

Lactose Sucre blanc de plantation ou dusine

Sucre roux lexclusion des produits de la catgorie 11.1.3 Solutions et sirops de sucre, aussi (partiellement) invertis, tels que molasses, lexclusion des produits de la catgorie 11.1.3 Autres sucres et sirops (par ex., xylose, sirop drable, nappages base de sucre) Miel dulcorants de table, y compris ceux contenant des dulcorants intenses Sel et succdans du sel 12.1.1 12.1.2 Sel Succdans du sel

Sels, pices, potages, sauces, salades et produits base de protines

12.2

Fines herbes, pices, assaisonnements et condiments (par exemple, assaisonnements pour nouilles instantanes) 12.2.1 12.2.2 Fines herbes et pices Assaisonnements et condiments

12.3 12.4 12.5

Vinaigres Moutardes Potages et bouillons 12.5.1 12.5.2 Potages et bouillons prts pour la consommation, y compris ceux en conserve, en bouteilles ou congels Prparations pour potages et bouillons Sauces mulsionnes ou claires (par ex., mayonnaise, sauces pour salades) Sauces non mulsionnes (par ex., ketchup, sauce au fromage, sauce la crme, sauce brune) Prparations pour sauces et sauces au jus de viande Sauces claires (par exemple, sauces de poisson)

12.6

Sauces et produits similaires 12.6.1 12.6.2 12.6.3 12.6.4

12.7 12.8 12.9

Salades (par ex., salades de ptes, salades de pommes de terre) et ptes tartiner (sauf les ptes tartiner base de cacao et noisettes des catgories 04.2.2.5 et 05.1.3) Levure et produits similaires Epices et condiments base de soja 12.9.1 12.9.2 Pte de soja ferment (par ex. miso) Sauce de soja

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12.9.2.1 Sauce fermente de soja 12.9.2.2 Sauce non fermente de soja 12.9.2.3 Autres sauces de soja 12.10 13.0 13.1 Produits protiques autres qu partir de soja Prparations pour nourrissons, prparations de suite et prparations pour nourrissons destines des usages mdicaux particuliers 13.1.1 13.1.2 13.1.3 13.2 13.3 13.4 13.5 13.6 14.0 14.1 Prparations pour nourrissons Prparations de suite Prparations pour nourrissons destines des usages mdicaux particuliers Aliments destins une alimentation particulire

Aliments complmentaires pour nourrissons et enfants en bas ge Aliments dittiques destins des usages mdicaux particuliers ( lexclusion des produits de la catgorie 13.1) Aliments dittiques pour rgimes amaigrissants Aliments dittiques (tels que: aliments de complment usage dittique) autres que ceux des catgories 13.1 13.4 et 13.6 Complments alimentaires Boissons sans alcool 14.1.1 Eaux 14.1.1.1 Eaux minrales naturelles et eaux de source 14.1.1.2 Eaux de table et eaux de Seltz 14.1.2 Jus de fruits et de lgumes 14.1.2.1 Jus de fruits 14.1.2.2 Jus de lgumes 14.1.2.3 Concentrs pour jus de fruits 14.1.2.4 Concentrs pour jus de lgumes 14.1.3 Nectars de fruits et de lgumes 14.1.3.1 Nectar de fruit 14.1.3.2 Nectar de lgume 14.1.3.3 Concentrs pour nectar de fruit 14.1.3.4 Concentrs pour nectar de lgume

Boissons, l'exclusion des produits laitiers

14.1.4

Boissons aromatise base d'eau, y compris les boissons pour sportifs et les boissons nergtiques ou lectrolytes , et les boissons concentres 14.1.4.1 Boissons aromatise base d'eau, gazeuses 14.1.4.2 Boissons aromatise base d'eau, non gazeuses, y compris punchs et poudres du type Kool-aid 14.1.4.3 Concentrs (liquides ou solides) pour la prparation de boissons base aromatise d'eau 14.1.5 Caf et succdans, ths, infusions et autres boissons chaudes base de crales ou de grains, l'exclusion du cacao

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14.2

Boissons alcoolises et produits comparables teneur faible ou nulle en alcool 14.2.1 14.2.2 14.2.3 Bire et boissons maltes Cidre et poir Vins 14.2.3.1 Vins non ptillants 14.2.3.2 Vins mousseux et ptillants 14.2.3.3 Vins muts, vins de liqueur et vins doux naturels 14.2.4 14.2.5 14.2.6 14.2.7 Vins (de produit autre que le raisin) Hydromel Spiritueux titrant plus de 15 pour cent d'alcool Boissons alcoolises aromatises (par ex., bire, vins et spiritueux du type boisson rafrachissante, rafrachissements faible teneur en alcool)

15.0

Amuse-gueule sals 15.1 15.2 15.3 Amuse-gueule base de pommes de terre, de crales, de farine ou d'amidon (extrait de racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses) Fruits coque transforms, y compris fruits coque enrobs, seuls ou en mlange (avec, par exemple, des fruits secs) Amuse-gueule base de poisson

16.0

Aliments composites - aliments n'entrant pas dans les catgories 01 15.

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PARTIE II: Descripteurs des catgories daliments 01.0 Produits laitiers et similaires, l'exception des produits de la catgorie 02.0: Inclut tous les types de produits laitiers qui sont drivs du lait danimaux de traite (tels que vache, brebis, chvre, bufflonne). Dans cette catgorie, un produit est dit nature lorsquil nest pas aromatis, ne contient pas de fruits, de lgumes ou autres ingrdients non laitiers, nest pas mlang avec dautres ingrdients non laitiers, sauf autoriss par les normes correspondantes. Les analogues sont des produits dans lesquels les matires grasses du lait ont t partiellement ou entirement remplaces par des graisses ou des huiles vgtales. 01.1 Lait et boissons lactes: Inclut tous les produits laitiers liquides nature ou aromatiss base de lait crm, partiellement crm, faible teneur en matires grasses ou entier. 01.1.1 Lait et babeurre (nature): Inclut uniquement les produits liquides. Inclut le lait nature reconstitu qui ne contient que des ingrdients laitiers. 01.1.1.1 Lait (nature): Lait liquide obtenu partir danimaux de traite (tels que, vaches, brebis, chvres, bufflonne). Le lait est en gnral trait la chaleur par pasteurisation, traitement ultra haute temprature (UHT) ou strilisation.13 Inclut le lait crm, partiellement crm, faible teneur en matires grasses ou entier. 01.1.1.2 Babeurre (nature): Le babeurre est le liquide peu prs exempt de matires grasses laitires qui reste aprs la prparation du beurre (cest--dire, le barattage du lait ferment ou non ferment et de la crme). Le babeurre est aussi produit par fermentation de lait crm liquide, soit par acidification spontane grce laction de bactries acidifiantes ou aromatisantes, ou par inoculation de lait chauff par des cultures pures de bactries (babeurre de culture).14 Le babeurre peut tre pasteuris ou strilis. 01.1.2 Boissons lactes, aromatises et/ou fermentes (par exemple, lait chocolat, cacao, eggnog , yogourt boire, boissons base de lactosrum): Inclut toutes les boissons prtes la consommation base de lait liquide aromatis et leurs prparations, lexclusion des prparations pour cacao (prparations sucres base de cacao, catgorie 05.1.1). Par exemple: chocolat chaud, boissons maltes au chocolat, yogourt boire aromatis la fraise, boissons aux ferments lactiques, et lassi (liquide obtenu en fouettant le caill provenant de la fermentation lactique de lait, et en le mlangeant avec du sucre ou un dulcorant artificiel). 01.2 Produits laitiers ferments et emprsurs (nature), l'exception des produits de la catgorie 01.1.2 (boissons lactes): Inclut tous les produits nature base de lait crm, partiellement crm, faible teneur en matires grasses et entier. Les produits aromatiss sont inclus dans la catgorie 01.1.2 (boissons) et 01.7 (desserts). 01.2.1 Laits ferments (nature): Inclut tous les produits nature, y compris les laits liquides ferments, acidifis et acidifis au moyen de levain. Le yogourt nature, qui ne contient ni aromatisant ni colorants appartient lune des sous-catgories de 01.2.1 selon quil est ou non trait thermiquement aprs fermentation.

13 14

Food Chemistry, H.-D. Belitz & W. Grosch, Springer-Verlag, Heidelberg, 1987, p. 389. Ibid., p. 392.

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01.2.1.1 Laits ferments (nature), non traits thermiquement aprs fermentation: Inclut les produits nature liquides et non liquides, tels que le yogourt.15 01.2.1.2 Laits ferments (nature), traits thermiquement aprs fermentation: Produits semblables ceux de la catgorie 01.2.1.1, sauf quils ont t traits thermiquement (par exemple, striliss ou pasteuriss) aprs fermentation. 01.2.2 Laits emprsurs (nature): Lait coagul nature, produit par laction de lenzyme rennine. Inclut le lait caill. Les produits base de lait emprsurs entrent dans la catgorie 01.7. 01.3 Laits concentrs et produits similaires (nature): Inclut les diffrents types de lait concentr nature et sucr, les laits vapors, et leurs analogues (y compris les succdans de lait ou crme pour le caf ou le th). Inclut les produits base de lait crm, partiellement crm, faible teneur en matires grasses et entier. 01.3.1 Lait concentr (nature): Le lait concentr est obtenu par limination partielle de leau contenue dans le lait auquel du sucre peut tre ajout. En ce qui concerne le lait vapor, llimination de leau peut tre obtenue par un procd thermique.16 Inclut, le lait partiellement dshydrat, le lait vapor, le lait concentr sucr et le khoa (lait de vache ou de bufflonne concentr par bullition). 01.3.2 Succdans de lait ou crme pour le caf ou le th: Succdans de lait ou crme consistant en une mulsion eau graisse vgtale dans leau avec des protines du lait et du lactose ou des protines vgtales pour emploi dans les boissons comme le caf et le th. Inclut aussi le mme type de produits sous forme de poudre. Inclut les produits similaires au lait concentr et le lait concentr reconstitu. 01.4 Crme (nature) et produits similaires: La crme est un produit laitier liquide, teneur relativement leve en matire grasse par rapport au lait. Inclut la crme (nature) et les produits similaires liquides, semi liquides et semi solides. Les produits base de crme aromatiss appartiennent aux catgories 01.1.2 (boissons) et 01.7 (desserts). 01.4.1 Crme pasteurise (nature): Crme soumise au procd de pasteurisation selon un traitement thermique reconnu ou fabrique partir du lait pasteuris.17 Inclut crme de lait et demi crme.

15

16 17

Lemploi dun additif alimentaire autre que les stabilisants et les paississants pour reconstitution et recombinaison, sil est autoris par la lgislation nationale du pays o a lieu la vente, nest pas acceptable dans les laits ferments, tels que dfinis par la norme Codex pour les laits ferments (CODEX STAN 243-2003). Norme Codex pour les laits concentrs (CODEX STAN 281-1971). Norme Codex pour la crme et les crmes prpars (CODEX STAN 288-1976).

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01.4.2 Crmes strilises et UHT, crmes fouetter et fouettes et crmes teneur rduite en matire grasse (nature): Inclut toutes les crmes, quel que soit leur teneur en matire grasse, qui ont subi un traitement thermique plus lev que la pasteurisation. Comprend aussi les crmes pasteurises avec une teneur en matire grasse rduite, ainsi que toutes les crmes fouettes et fouetter. Les crmes strilises sont soumises, dans le rcipient o elles sont livres au consommateur, un procd thermique appropri. Les crmes traites ultra haute temprature (UHT) ou les crmes ultra pasteurises sont soumises en continu un traitement thermique appropri (UHT ou ultra pasteurisation) et conditionnes dans des conditions aseptiques. Les crmes peuvent aussi tre conditionnes sous pression (crme fouette).18 Inclut la crme fouetter, la crme fouetter paisse, la crme fouette pasteurise et les nappages et ptes utilises en ptisserie de type crme fouette. Crmes ou nappages o la matire grasse laitire a t remplace partiellement ou en totalit par dautres graisses entrant dans la sous-catgorie 01.4.4 (produits similaires la crme). 01.4.3 Crme paisse (nature): Crme visqueuse paissie sous leffet des enzymes coagulantes du lait. Inclut la crme aigre (crme soumise fermentation lactique obtenue selon mthodes dcrites pour le babeurre (01.1.1.2)).18 01.4.4 Produits similaires: Succdan de crme consistant en une mulsion graisse vgtale eau sous forme de liquide ou de poudre pour emploi autre que pour le caf ou le th (01.3.2). Inclut les nappages instantans de crme fouette et les succdans de crme aigre. 01.5 Lait et crme en poudre et produits similaires (nature): Inclut les laits en poudre, les crmes en poudre, ou une combinaison des deux, et les produits similaires. Inclut les produits base de lait crm, partiellement crm, faible teneur en matire grasse ou entier. 01.5.1 Lait et crme en poudre (nature): Produits laitiers obtenus par limination partielle de leau contenue dans le lait ou la crme et produit sous forme de poudre.19 Inclut les casines et casinates20. 01.5.2 Produits similaires: Produits obtenus partir dune mulsion matire grasse eau et schs pour emploi autre que succdans pour le caf ou le th (01.3.2). Par exemple, prparations base de crme imitation en poudre et lait en poudre reconstitu. 01.6 Fromages et produits similaires: Le fromage et les analogues sont des produits qui contiennent de leau et des matires grasses dans une structure coagule de lait et de protine. Les produits comme la sauce au fromage (12.6.2), les amuse-gueule aromatiss au fromage (15.1), et les aliments prpars composites contenant du fromage parmi les ingrdients (par exemple, macaroni et fromage; 16.0) appartiennent dautres catgories.

18 19 20

Food Chemistry, H.-D. Belitz & W. Grosch, Springer-Verlag, Heidelberg, 1987, p. 393. Norme Codex pour les laits en poudre et la crme en poudre (CODEX STAN 207-1999). Norme Codex pour la casine alimentaire et produits drivs (CODEX STAN 290-1995).

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01.6.1 Fromages non affins: Le fromage non affin, y compris le fromage frais, est prt la consommation peu de temps aprs sa fabrication.21 Par exemple, cottage cheese (fromage pte molle, non affin, coagul prsentant des grains distincts de caill), creamed cottage cheese (cottage cheese couvert dune prparation base de crme),22 cream cheese (rahmfrischkase, fromage frais, tartinable, pte molle),23 mozzarella et scamorza et le paneer (protine lactique coagule par addition dacide citrique provenant du jus de citron ou de citron vert ou du petit lait, qui est goutte pour former une masse solide et qui sert dans les versions vgtariennes des hamburgers par ex).. Inclut tout le fromage non affin et la crote de fromage non affin (pour les fromages non affins avec une peau comme la mozzarella). La plupart des produits sont nature, mais certains, comme le cottage cheese et le cream cheese, peuvent tre aromatiss ou contenir certains ingrdients tels que fruits, lgumes ou viande. Exclut les fromages la crme affins, o lexpression la crme indique une teneur en matire grasse leve. 01.6 2 Fromages affins: Le fromage affin est un fromage qui nest pas prt la consommation peu de temps aprs sa fabrication, mais qui est maintenu pendant un certain temps la temprature et dans les conditions ncessaires pour que soprent les changements biochimiques et physiques caractristiques du fromage. En ce qui concerne le fromage affin aux moisissures, laffinage est provoqu essentiellement par la prolifration de moisissures caractristiques, dans la masse et/ou la surface du fromage.22 Le fromage affin peut avoir une consistance molle (par exemple, camembert), ferme (par exemple, dam, gouda), dure (par exemple, cheddar), ou extra dure. Inclut le fromage en saumure, qui est un fromage de consistance ferme molle, avec une coloration blanche jauntre et une texture compacte, sans vritablement de crote et qui est conserv en saumure jusquau moment de la prsentation au consommateur.24 01.6.2.1 Fromage affin, y compris la crote: Correspond au fromage affin (y compris affin aux moisissures), y compris la crote, quil soit prsent entier, en morceau, rp en filaments, rp ou en tranches. Exemples de fromage affin: bleu (fromage pte persille), brie, gouda, havarti, fromage pte dure rper et suisse. 01.6.2.2 Crote de fromage affin: Correspond la crote uniquement du fromage affin. La crote du fromage est la portion externe de la masse du fromage qui au dpart est de la mme composition que la partie intrieure du fromage, mais qui peut scher aprs le saumurage et laffinage.25 01.6.2.3 Fromage rp (pour reconstitution; par. exemple, pour sauces au fromage): Produit dshydrat prpar partir dune varit de fromage ou de fromage fondu. Ninclut pas le fromage rp ou rp en filaments (01.6.2.1 pour les fromages portant un nom de varit; 01.6.4 pour les fromages fondus). Produits destins tre reconstitus avec du lait ou de leau pour prparer une sauce ou utiliss tels quels comme ingrdient (par exemple, avec des macaroni cuisins, du lait et du beurre pour prparer un plat de macaroni au fromage). Inclut le fromage sch par atomisation.

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Norme Codex pour le fromage (CODEX STAN 283-1978). Norme Codex pour le Cottage Cheese (CODEX STAN 273-1968). Norme Codex pour le fromage la crme (ou cream cheese) (CODEX STAN 275-1973). Norme de groupe Codex pour les fromages en saumure (CODEX STAN 208-1999). La crote diffre de lenrobage du fromage. Lenrobage est: 1) un film, de matires artificielles ou naturelles, qui aide contrler lhumidit lors de laffinage et qui protge le fromage contre les micro-organismes; ou 2) une couche, la plupart du temps de la cire, de la paraffine ou du plastique, normalement impermable lhumidit, qui protge le fromage aprs laffinage contre les micro-organismes et les dommages physiques qui peuvent tre subis lors de la manutention pendant la vente au dtail, et dans certains cas contribue la prsentation du fromage (par exemple, surface colore).

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01.6.3 Fromage de lactosrum: Produit solide ou semi solide obtenu par concentration du lactosrum, avec ou sans adjonction de lait, crme ou autres matires premires dorigine laitire, et moulage du produit concentr.26 Inclut le fromage entier et la crote du fromage. Diffre du fromage de protines de lactosrum (01.6.6). 01.6.4 Fromage fondu: Produit trs longue dure de conservation obtenu par fonte et mulsification de fromage. Inclut les produits obtenus par chauffage et mulsification de mlanges de fromages, matire grasse laitire, protines du lait, lait en poudre et eau en quantits variables. Dautres ingrdients peuvent tre ajouts, tels que armes, condiments et fruits, lgumes et/ou viande. Le produit peut tre tartinable, ou bien coup en tranches ou en morceaux.27 Le terme fondu ne signifie pas que le fromage a t coup, rp, rp en filaments. Les fromages transforms par ces moyens mcaniques sont inclus dans la catgorie 01.6.2 (fromage affin). 01.6.4.1 Fromage fondu nature: Fromage fondu qui ne contient pas darmes, condiments, fruits, lgumes et/ou viande ajouts. Par exemple, american cheese , requeson. 01.6.4.2 Fromages fondus aromatiss, y compris ceux contenant des fruits, des lgumes, de la viande, etc.: Fromage fondu qui contient des armes, condiments, fruits, lgumes et/ou viande qui ont t ajouts. Par exemple, fromage neufchtel tartiner avec lgumes, pepper jack cheese , fromage fondu de type cheddar au vin, boulettes de fromage (fromage fondu moul enrob de fruits coque, fines herbes ou pices). 01.6.5 Produits similaires: Produits qui ressemblent au fromage, mais dans lesquels la matire grasse du lait a t remplace en partie ou en totalit par dautres graisses. Inclut le fromage imitation, les prparations base de fromage imitation, et les poudres base de fromage imitation. 01.6.6 Fromages de protines de lactosrum: Produits contenant les protines extraites du lactosrum du lait. Ces produits sont principalement obtenus par coagulation des protines de lactosrum.27 Exemple: ricotta. Diffrent des fromages de lactosrum (01.6.3).

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Norme Codex pour les fromages de lactosrum (CODEX STAN 284-1971). Food Chemistry, H.-D. Belitz & W. Grosch, Springer-Verlag, Heidelberg, 1987, pp. 400. Voir aussi Norme Codex gnrale pour le fromage fondu et le fromage fondu pour tartine portant un nom de varit (CODEX STAN 285-1978), Norme Codex gnrale pour le fromage fondu et le fromage fondu pour tartine (CODEX STAN 286-1978), et Norme Codex gnrale pour les prparations base de fromage fondu (Process(ed) Cheese Food and Process(ed) Cheese Spread) (CODEX STAN 287-1978).

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01.7 Desserts lacts (par exemple, entremets, yogourts aux fruits ou aromatiss): Inclut les desserts lacts aromatiss prts la consommation et les prparations pour ce type de desserts. Inclut les desserts et nouveauts lacts congels et les garnitures pour ptisserie base de lait. Inclut le yogourt aromatis (produit laitier obtenu par fermentation du lait et des produits laitiers, auquel des armes et des ingrdients (par exemple, fruit, cacao, caf) ont t ajouts) ayant subi ou non un traitement thermique aprs la fermentation.28 Autres exemples: crme glace (dessert congel pouvant contenir lait entier, produits laitiers crms, crme ou beurre, sucre, huile vgtale, produits base dufs, et fruits, cacao, ou caf), lait glac (produit similaire la crme glace teneur rduite en lait, entier ou crm, ou fabriqu avec du lait dgraiss), lait glifi, yogourt glac aromatis, lait caill (dessert de type flan fait avec du lait aromatis emprsur), dulce de leche (lait cuit avec sucre et ajout dautres ingrdients comme la noix de coco ou le chocolat), flan au caramel et mousse au chocolat. Sont galement inclus les desserts lacts traditionnels prpars avec du lait concentr partiellement, du khoa (lait de vache ou de bufflonne concentr par bullition), ou du chhena (lait de vache ou de bufflonne coagul par traitement thermique et adjonction dacide comme lacide citrique, lacide lactique, lacide malique, etc.), du sucre ou un dulcorant artificiel et dautres ingrdients (par exemple, maida (farine fine de bl), armes et colorants (par exemple, peda, burfee, gteau au lait, gulab jamun, rasgulla, rasmalai, basundi). Ces produits sont diffrents de ceux de la catgorie 03.0 (glaces de consommation, y compris sorbets) car les aliments de la catgorie 01.7 sont lacts, alors que dans la catgorie 03.0, ils sont base deau et ne contiennent pas dingrdients lacts. 01.8 Lactosrum et produits base de lactosrum, sauf fromage de lactosrum: Inclut une varit de produits base de lactosrum, liquides ou en poudre. 01.8.1 Lactosrum liquide et produits base de lactosrum liquide, sauf fromage de lactosrum: Le lactosrum est le liquide spar du caill aprs la coagulation du lait, de la crme, du lait crm ou du babeurre durant la fabrication de fromage, de casine ou de produits similaires par des enzymes coagulantes du lait. Le lactosrum acide est obtenu aprs coagulation du lait, de la crme, du lait crm ou du babeurre, principalement par des acides du type utilis pour la fabrication de fromage frais.29 01.8.2 Lactosrum en poudre et produits base de lactosrum en poudre, sauf fromage de lactosrum: Les poudres de srum sont prpares par schage par atomisation ou sur cylindres de srum ou de srum acide, dont on a limin la majeure partie de la graisse de lait.30 02.0 Matires grasses et huiles, et mulsions grasses : Inclut tous les produits base de matires grasses dorigine vgtale, animale ou marine, ou de leurs mlanges. 02.1 Matires grasses et huiles pratiquement anhydres: Les matires grasses et huiles comestibles sont des denres alimentaires composes principalement de triglycrides dacides gras dorigine vgtale, animale ou marine.30 02.1.1 Graisse de beurre, matires grasses laitires anhydres, ghee: La matire grasse laitire anhydre, la matire grasse laitire, lhuile de beurre anhydre et lhuile de beurre sont des produits provenant exclusivement du lait et/ou des produits obtenus partir du lait au moyen de procds entranant llimination quasi totale de leau et de lextrait sec non gras. Le ghee est un produit obtenu exclusivement partir du lait, de la crme ou du beurre par un procd consistant liminer presque totalement leau et les extraits secs non gras, dont le got et la structure sont particulirement marqus.31

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Norme Codex pour les laits ferments (CODEX STAN 243-2003). Norme Codex pour les poudres de lactosrum (CODEX STAN 289-1995). Norme gnrale Codex pour les graisses et huiles comestibles non vises par des normes individuelles (CODEX STAN 19-1981). Norme Codex pour les produits base de matires grasses laitires (CODEX STAN 280-1973).

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02.1.2 Matires grasses et huiles vgtales: Matires grasses et huiles comestibles obtenues partir de plantes comestibles. Les produits peuvent provenir dune seule plante ou commercialiss et utiliss sous forme de mlanges dhuile qui ont en gnral une dsignation comme huiles comestible, de cuisson, de friture, de table ou salade.32 Les huiles vierges sont obtenues au moyen de procds mcaniques (par exemple, pression ou expulsion), et d'un traitement thermique (sans altrer la composition naturelle de l'huile). Les huiles vierges sont aptes la consommation ltat naturel. Les huiles presses froid sont obtenues sans modification de l'huile par des procds mcaniques, sans utiliser de procds thermiques.31,33 Exemples: huile dolive vierge, huile de coton, huile darachide et vanaspati. 02.1.3 Saindoux, suif, huiles de poisson et autres graisses animales: Toutes les graisses et huiles dorigine animale doivent provenir danimaux en bonne sant au moment de labattage et tre juges propres la consommation humaine. Le saindoux est la graisse fondue des tissus adipeux de porcs. La graisse de buf comestible est obtenue partir de tissus adipeux frais de bovin couvrant la cavit abdominale et entourant les rognons et le cur, et dautres tissus adipeux compacts et sains. Cette graisse frache obtenue au moment de labattage est la graisse de carcasse. La graisse de buf de premire qualit (premier jus ou olo stock) est le produit obtenu par fonte basse temprature (5055oC) de la graisse de carcasse et de graisses de dcoupe slectionnes. La graisse de buf de seconde qualit est un produit odeur et got caractristiques de la graisse de buf obtenu par fonte (60-65oC) et purification. La graisse de porc fondue est la graisse fondue prpare partir des tissus adipeux et des os de porcs. Le suif comestible est le produit obtenu par fonte des tissus adipeux (non compris la graisse de parage et la graisse de dcoupe), des muscles et des os d'animaux des espces bovine et/ou ovine. Les huiles de poissons proviennent de sources appropries telles que hareng, sardines, sprat et anchois34,35 Autres exemples: suif et tissus adipeux de porc ou de buf partiellement dgraisss. 02.2 mulsions grasses essentiellement du type eau dans huile: Inclut tous les produits mulsifis lexception des produits de remplacement des produits laitiers et desserts lacts base de graisse. 02.2.1 Beurre: Le beurre est un produit gras driv exclusivement du lait et/ou de produits obtenus partir du lait, principalement sous forme dune mulsion du type eau dans huile.36

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Food Chemistry, H.-D. Belitz & W. Grosch, Springer-Verlag, Heidelberg, 1987, pp. 472-476. Norme Codex pour les huiles dolive et les huiles de grignons dolive (CODEX STAN 33-1981); et Norme Codex pour les huiles vgtales portant un nom spcifique (CODEX STAN 210-1999). Food Chemistry, H.-D. Belitz & W. Grosch, Springer-Verlag, Heidelberg, 1987, pp. 472-476. Norme Codex pour les graisses animales portant un nom spcifique (CODEX STAN 211-1999). Norme Codex pour le beurre (CODEX STAN 279-1971).

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02.2.2 Matires grasses tartinables, matires grasses laitires tartinables et mlanges tartinables: Inclut les matires grasses tartinables (mulsions principalement du type eau dans lhuile et graisses et huiles comestibles), les matires grasses laitires tartinables (principalement du type eau dans les matires grasses laitires) et mlanges tartinables (matires grasses tartinables mlanges des quantits plus leves de matires grasses laitires)37 . Les exemples comprennent la margarine (mulsion talable ou fluide du type eau dans lhuile produite principalement partir de matires grasses et dhuiles comestibles) : les produits drivs du beurre (par ex. la butterine,, un mlange tartinable de beurre avec des huiles vgtales)38 ; des mlanges de beurre et de margarine ; et la minarine (une mulsion tartinable du type eau dans huile produite essentiellement partir deau et de graisses et dhuiles comestibles dorigine non exclusivement laitire). Inclut aussi les produits teneur rduite en matires grasses obtenus partir de matires grasses laitires ou de matires grasses animales ou vgtales, y compris les quivalents teneur rduite en matires grasses du beurre, de la margarine, et leurs mlanges (par exemple, beurre trois-quarts gras, margarine trois-quarts grasse, ou mlanges beurre margarine trois-quarts gras). 02.3 mulsions de matires grasses, principalement du type huile dans eau, y compris les produits et les produits mlangs et/ou aromatiss base dmulsions de matires grasses: Inclut les produits analogues base de matire grasse des produits laitiers lexclusion des desserts. La partie grasse de ces produits provient de sources autres que la graisse du lait (par exemple, graisses et huiles vgtales). Exemples: lait reconstitu ou lait imitation (un lait dont la matire grasse a t substitue et produit partir de matires sches laitires non grasses avec adjonction de matires grasses vgtales (huile de coco, de carthame ou de mas);15 crme fouette sans lait; nappages sans lait; et crme vgtale. La mayonnaise entre dans la catgorie 12.6.1. 02.4 Desserts base de matire grasse (sauf les desserts lacts de la catgorie 01.7): Inclut les produits analogues base de matire grasse des desserts lacts, qui entrent dans la catgorie 01.7. Inclut les produits prts la consommation et leurs prparations. Inclut aussi les ptes non lactes utilises pour les desserts. Par exemple, produit similaire une crme glace fait partir de graisses vgtales. 03.0 Glaces de consommation (y compris sorbets): Cette catgorie inclut les desserts et nouveauts congels base deau, tels que les sorbets aux fruits, les glaces du type italien et les glaces aromatises. Les desserts congels contenant essentiellement des ingrdients laitiers appartiennent la catgorie 01.7. 04.0 Fruits et lgumes (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, et alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines: Cette grande catgorie est divise en deux: 04.1 (Fruits) et 04.2 (Lgumes (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines). Chacune de ces catgories est elle-mme divise en sous-catgories selon que les produits sont frais ou transforms. 04.1 Fruits: Inclut tous les produits frais (04.1.1) et transforms (04.1.2). 04.1.1 Fruits frais: Les fruits frais sont en gnral exempts dadditifs. Toutefois, les fruits frais qui sont enrobs, coups ou pels pour des motifs de prsentation au consommateur peuvent contenir des additifs. 04.1.1.1 Fruits frais non traits: Fruit cru frais provenant de la rcolte.37 38

Norme Codex pour les matires grasses laitires tartinables (CODEX STAN 253-2006); et Norme Codex pour les matires grasses tartinables et les mlanges tartinables (CODEX STAN 256-2007). Food Chemistry, H.-D. Belitz & W. Grosch, Springer-Verlag, Heidelberg, 1987, p. 395.

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04.1.1.2 Fruits traits en surface: Les surfaces de certains fruits frais sont recouvertes de vernis ou de cire, ou encore sont traites avec dautres additifs alimentaires qui servent de couche protectrice et /ou aident conserver la fracheur et la qualit des fruits. Exemples: pommes, oranges, dates et longans. 04.1.1.3 Fruits pels et/ou coups: Fruits frais qui sont coups ou pels et prsents aux consommateurs, par exemple, dans une salade de fruits. Inclut la noix de coco frache, rpe ou en flocons. 04.1.2 Fruits transforms: Inclut toutes les formes de transformation qui ne consistent pas peler, couper ou traiter en surface les fruits frais. 04.1.2.1 Fruits surgels: Fruits qui peuvent tre, ou non, blanchis avant surglation. Le produit peut tre surgel dans un jus ou un sirop de sucre39 Exemples: salade de fruits surgels et fraises surgeles. 04.1.2.2 Fruits secs: Fruits dont leau a t limine pour viter la prolifration microbienne.42 Inclut les ptes de fruits sches (roul aux fruits) prpares en schant des pures de fruits. Exemples: tranches de pommes, raisins secs, noix de coco sche, rpe ou en flocons et pruneaux secs. 04.1.2.3 Fruits conservs au vinaigre, en saumure ou lhuile: Inclut les produits au vinaigre tels que prunes au vinaigre, pickles de mangue, pickles de lime, groseilles maquereau au vinaigre et corces de melon d'eau au vinaigre. Les produits base de fruits au vinaigre ( en saumure ou en conserve ) de type oriental sont parfois appels fruits candis .40 Il ne sagit pas des produits base de fruits candis de la catgorie 04.1.2.7 (cest--dire des fruits schs enrobs de sucre). 04.1.2.4 Fruits en bote ou en bocaux (pasteuriss): Produit en conserve dans lequel le fruit frais est nettoy et mis en bote ou en bocal avec du jus naturel ou du sirop de sucre (y compris les sirops base ddulcorant artificiel), striliss par la chaleur ou pasteuriss.42 Inclut les produits pasteuriss sous pression. Exemples: salade de fruits en bote et pure de pommes en bocal. 04.1.2.5 Confitures, geles et marmelades: Les confitures, geles et marmelades sont des produits pais, tartinables, prpars en faisant cuire des fruits entiers ou des morceaux de fruits, de la pulpe de fruits ou de la pure de fruits, avec ou sans jus de fruits ou jus de fruit concentrs et du sucre pour paissir et auxquelles de la pectine ou des morceaux de fruits peuvent tre ajouts. La gele est un produit clair tartinable prpar de la mme manire que la confiture, sauf quil est dune consistance plus homogne et quil ne contient pas de morceaux de fruits. La marmelade est un produit tartinable pais prpar partir de fruits entiers, de pulpe ou de pure de fruits (en gnral des agrumes), et cuit avec du sucre pour paissir, auquel de la pectine et des morceaux de fruits et dcorce de fruits peuvent tre ajouts.42, 41 Inclut les produits analogues usage dittique faits avec des dulcorants intenses non nutritifs. Exemples: marmelade doranges, gele de raisin et confiture de fraise.

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Food Chemistry, H.-D. Belitz & W. Grosch, Springer-Verlag, Heidelberg, 1987, pp. 613-617. Asian Foods: Science and Technology, C.Y.W. Ang, K.S. Liu, & Y.-W. Huang, Eds., Chapter 10: Fruit Products, J.X. Shi & B.S. Luh, Technomic Publishing Co., Lancaster PA 1999, p. 290. Norme Codex pour les confitures et geles (CODEX STAN 79-1981); et Norme Codex pour la marmelade d'agrumes (CODEX STAN 80-1981).

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04.1.2.6 Ptes tartiner base de fruits (par exemple, chutney) autres que les produits de la catgorie 04.1.2.5: Inclut toutes les ptes tartiner base de fruits, tels que beurre de pommes et lemon curd (pte de citron). Inclut aussi les produits base de fruits du type condiment, tels que le chutney de mangue et le chutney de raisin. 04.1.2.7 Fruits confits: Inclut les fruits glacs (fruits traits laide dune solution de sucre et schs), les fruits confits (fruits secs glacs tremps dans une solution de sucre et schs de sorte que le fruit est recouvert dune couche de sucre de type candi), et les fruits givrs (fruits secs glacs rouls dans du sucre glace ou cristallis et schs).41 Exemples: cerises cocktail (marasquin), corces dagrume confits, citrons confits (par exemple, utiliss dans les cakes) et mostarda di frutta. 04.1.2.8 Prparations base de fruits, y compris les pulpes, les pures, les nappages base de fruits et le lait de coco: Les pulpes de fruits ne sont pas en gnral destines la consommation directe. Il sagit fruits frais, crass ou coups en morceaux, cuits lgrement la vapeur et goutts, avec ou sans adjonction dagents de conservation. Les pures de fruits (par exemple, pure de mangue, de prunes) sont produites de la mme manire mais ont une texture plus homogne et plus fine, et peuvent tre utilises en ptisserie pour garnir ou fourrer, mais ne sont pas rserves uniquement cet usage. Les sauces base de fruits (par exemple, coulis dananas ou de fraises) sont obtenues partir de pulpe de fruits cuite avec ou sans adjonction ddulcorants et peuvent contenir des morceaux de fruits. Les coulis de fruits peuvent tre utiliss comme nappage pour la ptisserie fine ou les coupes glaces. Les sirops de fruits (par exemple, sirop de myrtille) sont plus liquides que les coulis et peuvent tre utiliss en tant que nappage par exemple, pour les crpes.42 Les nappages autres que ceux aux fruits entrent dans la catgorie 05.4 (nappages base de sucre et de chocolat) et les sirops de sucre (par exemple, sirop drable) dans la catgorie 11.4. Les laits et les crmes de coco sont les produits prpars laide dune quantit substantielle dendosperme (amande) frais spar, entier, tritur macr ou finement hach du fruit du cocotier et press, dans lesquels la grande partie des fibres et rsidus filtrables a t limine, avec ou sans eau de coco, et/ou avec adjonction deau. Le lait et la crme de coco sont soumis des procds de pasteurisation, strilisation ou pasteurisation par ultra haute temprature (UHT). Le lait et la crme de coco peuvent aussi tre produits sous forme concentre ou maigre (ou allge ).42 Exemples daliments traditionnels dans cette sous-catgorie: concentrs de tamarin (extrait propre de fruit du tamarinier avec au moins 65 pour cent de matires sches solubles), poudre de tamarin (pte de tamarin mlange avec de la fcule de manioc - tapioca), caramel au tamarin (mlange de pulpe de tamarin, sucre, extrait sec de lait, antioxygne, armes, stabilisants et agents de conservation), et tablettes aux fruits (un mlange de pulpe de fruits (mangue, ananas ou goyave) et de sucre, armes et agents de conservation schs sous forme de plaque). 04.1.2.9 Desserts base de fruits, y compris les desserts base deau aromatise aux fruits: Inclut les produits prts la consommation et les prparations. Inclut la glatine aromatise aux fruits, rote gruze, frutgrod, compote de fruit, nata de coco, et mitsumame (dessert de type glatine base de gele dagar-agar, de morceaux de fruits et de sirop). Cette catgorie ne comprend pas les produits pour boulangerie fine contenant des fruits (catgories 07.2.1 et 07.2.2), les glaces de consommation aromatises aux fruits (catgorie 03.0), ou les desserts lacts congels contenant des fruits (catgorie 01.7). 04.1.2.10 Produits base de fruits ferments: Type de produits au vinaigre conservs dans le sel par fermentation lactique. Exemples: prunes fermentes.

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Norme Codex pour les produits aqueux base de noix de coco- lait de coco et crme de coco (CODEX STAN 240-2003).

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04.1.2.11 Fourrages base de fruit utiliss en ptisserie: Inclut les produits prts la consommation et les prparations. Inclut tous les types de fourrages base de fruits utiliss en ptisserie, sauf les pures (catgorie 04.1.2.8). Ces produits contiennent en gnral des fruits entiers ou en morceaux. Exemples: fourrage base de cerises pour tarte et fourrage base de raisins pour biscuits lavoine. 04.1.2.12 Fruits cuits: Fruits qui sont cuits la vapeur, cuits leau, cuits au four ou frits, avec ou sans enrobage, pour prsentation au consommateur. Exemples: pommes au four, rondelles de pommes frites et pches au four enrobes dune pte sucre (peach dumplings). 04.2 Lgumes (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines: Inclut tous les produits frais (04.2.1) et transforms (04.2.2). 04.2.1 Lgumes frais (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines: Les lgumes frais sont en gnral exempts dadditifs. Toutefois, les lgumes frais qui sont enrobs, coups ou pluchs pour prsentation au consommateur peuvent contenir des additifs. 04.2.1.1 Lgumes frais non traits (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses (dont le soja), alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines: Lgumes crus frais venant dtre rcolts. 04.2.1.2 Lgumes frais traits en surface (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines: Les surfaces de certains lgumes sont revtues de vernis ou de cire ou sont traites avec dautres additifs alimentaires qui servent de couche protectrice et/ou aident prserver la fracheur et la qualit. Exemples: avocats, concombres, poivrons et pistaches. 04.2.1.3 Lgumes frais pluchs, coups ou rps (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines: Lgumes frais, par exemple pommes de terre crues pluches, qui sont prsents ainsi au consommateur pour tre ensuite cuisins (par exemple, pour la prparation de pommes de terre rissoles). 04.2.2 Lgumes transforms (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines: Inclut toutes les formes de transformation autres que lpluchage, la coupe et le traitement en surface des lgumes frais. 04.2.2.1 Lgumes surgels (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines: Lgumes frais en gnral blanchis et surgels.43 Exemples: mas surgel, pommes de terre frites surgeles, petits pois surgels et tomates entires transformes et surgeles.

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Food Chemistry, H.-D. Belitz & W. Grosch, Springer-Verlag, Heidelberg, 1987, pp. 572-576.

CODEX STAN 192-1995

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04.2.2.2 Lgumes schs (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), algues marines, fruits coque et graines: Produits dans lesquelles la teneur en eau prsente ltat naturel a t rduite un niveau infrieur celui ncessaire pour la croissance des micro-organismes sans pour autant nuire aux lments nutritifs importants. La rhydratation du produit avant consommation peut tre ou non prvue. Inclut les lgumes en poudre qui sont obtenus partir du schage du jus, telle que la tomate ou la betterave en poudre.44 Exemples: flocons de pomme de terre sches et lentille sches. Exemples de produits orientaux schs: laminaires sches (varech; kombu), laminaires sches avec assaisonnement (shio-kombu), algues sches (tororo-kombu), lamelles de courge sches (kampyo), algues comestibles sches (nori), et laminariales sches (wakame). 04.2.2.3 Lgumes conservs au vinaigre, l'huile, en saumure ou la sauce de soja (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire) et algues marines: Produits prpars par traitement de lgumes crus dans une solution saline, l'exclusion des produits base de soja ferment. Les lgumes ferments, qui sont un type de produit saumur, sont compris dans la catgorie 04.2.2.7. Les produits base de soja ferment sont classs dans les catgories 06.8.6, 06.8.7, 12.9.1, 12.9.2.1 et 12.9.2.3. Exemples: chou saumur, cornichons, olives, oignons saumurs, champignons dans lhuile, curs dartichauts marins, achards et piccalilli. Exemples de lgumes saumurs de type oriental: tsukemono tels que lgumes saumurs base de son de riz (nuka-zuke), lgumes saumurs koji (koji-zuke), lgumes conservs dans la lie de sak (kasu-zuke), lgumes au vinaigre miso (miso-zuke), lgumes conservs la sauce de soja (shoyu-zuke), lgumes au vinaigre (su-zuke) et lgumes saumurs (shio-zuke). Autres exemples: gingembre saumur, ail saumur et piments saumurs. 04.2.2.4 Lgumes en bote ou en bocaux (pasteuriss) ou pasteuriss sous pression (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), et algues marines: Produits en conserve dans lesquels les lgumes frais sont nettoys, blanchis et mis en botes ou en bocaux dans un liquide (par exemple, saumure, eau, huile ou sauce) et striliss par la chaleur ou pasteuriss.46 Exemples: marrons en bote, pure de marrons en bote, asperge en bocaux de verre, haricots rouges cuits en bote, pte de tomate en bote (peu acide) et tomates en bote (en morceaux, en quartiers ou entires). 04.2.2.5 Pures et ptes tartiner base de lgumes (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), dalgues marines, de fruits coque et de graines (comme le beurre de cacahutes): Les pures de lgumes ont une texture homogne, dont les lments constitutifs sont rpartis galement et sont obtenues par concentration de lgumes, qui peuvent avoir t pralablement traits la chaleur (par exemple, cuits la vapeur). Les produits obtenus par crasement des lgumes peuvent tre filtrs avant conditionnement. Les pures contiennent moins de matires sches que les ptes tartiner (entrant dans la catgorie 04.2.2.6).44,44 Exemples: pure de tomate, beurre d'arachide (pte tartinable base darachides grilles et broyes avec adjonction dhuile darachide), autres beurres de fruits coque (par exemple, beurre de cajou) et beurre de citrouille. 04.2.2.6 Pulpes et prparations base de lgumes (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire), dalgues marines, de fruits coque et de graines autres que catgorie 04.2.2.5 (par exemple, desserts et sauces base de lgumes, lgumes confits): Les ptes et pulpes de lgumes sont prpares de la mme manire que les pures de lgumes (catgorie 04.2.2.5). Elles contiennent toutefois une plus grande quantit de matires sches et sont en gnral utilises en tant que composants dautres aliments (par exemple, sauces). Exemples: pulpe de pomme de terre, pulpe de raifort, extrait dalos, salsa (par exemple, tomate, oignon, piments, pices et plantes aromatiques hachs), pte sucre aux haricots rouges (an), pte sucre base de graines de caf (en ptisserie), pte de tomate, pulpe de tomate, sauce de tomate, gingembre cristallis et dessert de lgume base de haricots (namagashi).

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Norme Codex pour les concentrs de tomate traits (CODEX STAN 57-1981).

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04.2.2.7 Produits base de lgumes ferments (y compris champignons, racines et tubercules, lgumes secs et lgumineuses, alos ordinaire