Upload cfecgc-reseaux-consulaires
View 214
Download 0
Embed Size (px) 344 x 292 429 x 357 514 x 422 599 x 487
DESCRIPTION
décret tutelle
Citation preview
RAPPORT ANNUEL RELATIF A L’EXERCICE DE LA TUTELLE
Je Tutelle 37
Les modalités d’exercice de la tutelle des préfectures sur
Tutelle : Diocésaine
La tutelle des opérateurs – 1 er trimestre 2009 La tutelle financière des opérateurs – 1 er trimestre 2009 Module de formation de niveau sensibilisation
SAUVEGARDE DE JUSTICE, CURATELLE, TUTELLE : MODE D’EMPLOI
Je tutelle 21
EPÔLE DIRECTION · 16 Objectifs : Effectuer sur l’année 20 visites de tutelle dans les établissements sous tutelle diocésaine (1er et 2nd degrés). Veiller au suivi des visites
Audit de l’exercice de la tutelle sur FranceAgriMer Rapport
Je tutelle 22
La tutelle des opérateurs – 1 er trimestre 2009 La tutelle financière des opérateurs – 1 er trimestre 2009 Module de formation de niveau application «
TEXTES LEGAUX Décret 2006-576 Décret 2006-577 Ciculaire DHOS/O1/2007/65 Décret 1995-647
Je tutelle-41
Je tutelle 28
· Web viewEn cas de co-tutelle, Merci d’utiliser l’autre modèle de couverture adapté co-tutelle. Ne pas laisser ce cadre
Guide "La tutelle, mode d'emploi"
Etablissement public administratif de lEtat placé sous la tutelle du ministre de la Santé-Décret du 4 mai 2005 Doté dun CA, d un conseil d orientation
Nouveau décret IPIEQ (amendements au décret 2009)
Statut et role des bibliotheques sous tutelle de l'état
Tutelle Et Contrôle Juridictionnel MP
Tutelle Bruxelles
Je tutelle 26
Index Téléphonique des Institutions Sous Tutelle du Ministère
Je tutelle 38
LA TUTELLE ADMINISTRATIVE SUR LES POUVOIRS LOCAUX
Jugement tutelle 1er instance (anonyme) mars 2011
Service Majeurs Protégés Service tutelle aux prestations sociales Service logement
Curatelle et tutelle - Psycom
Mines ParisTech sera associée par décret en 2018 à l’IMT. Avec le ministère chargé de l’enseignement supérieur, le CGE assure la tutelle conjointe sur le Grand établissement
RAPPORT SUR LA TUTELLE ADMINISTRATIVE EXERCEE SUR LES ... · La mission préconise une réforme de la tutelle de l’État sur les organismes reconnus ... de l’Outre-mer et des
