DU RACCORDEMENT - hebergement-touristique hebergement-touristique- .Fascicule 70 du CCTG: Canalisations

D U R A C C O R D E M E N T

SOMMAIREPage

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RAPPELDE LAET DES DE L'ART

La rglementation1.2. Les regles de1.3. Salles d'eau

Cuisines1.5.1.6. Branchements1.7. Divers

LES PRODUITS

Appareils sanitairesRobinetteries et accessoiresCanalisations et pices annexes

2.3.1 Adduction2.3.2 Evacuation intrieure2.3.3 Rseaud'vacuation des effluents

INSTALLATIONS

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99911111112

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13141414

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LESTRAVAUX CONCEPTION

.-MISE EN

4.1,4.1 Gnralits

Canalisations d'vacuationMise en uvreCanalisationsautres que d'vacuation piaces dans I'paisseurd'une cioison

Canalisations enterres4.2. Appareils sanitaires et

Prescriptionsgnrales

Les autres canaiisationsLe poste de reivementLes branchementsLes de branchement

N-Canalisationset accessoires (travaux intrieurs au btiment)

Canalisations de distribution d'eau chaude ou d'eau froide

Raccordement I'gout (extrieurau btiment)

Les canalisations en PVC de classe

. ET

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2525

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BIBLIOGRAPHIE

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I

Le raccordement I'gout des habitations est lepremier maillon de la chane de l'assainissement collectif des communes.Ce maillon a une importance prpondrante pour larentabilit des investissements publics, puisque lesrseaux d'assainissement et les stations d'puration sont inutiles tant que les particuliers ne ralisent pasles travaux destins rejeter leurs eaux uses dansles rseaux installs leur porte.

C'est une des raisons de la mise en place d'unepolitique incitative d'aide au raccordement I'goutdans le bassin Artois-Picardie depuis 1975.

Les travaux de raccordement I'gout,sont excuts chez le particulier, sont raliss soitpar une entreprise de maonnerie ou de plomberiesoit par le propritaire. II existe des normes, des rgles, des textes peu connus et peu utilises, i lexiste aussi un savoir-faire dcoulant del'exprience acquise que l'Agence de l'EauPicardie souhaite voir appliquer.

Ce document rpond a la demande d'information. IIest labor pour que les entreprises et les particuliers disposent d'un guide pratique, rsumantd'une faon aussi accessible que possible le savoir-faire et les recommandations en matire de travauxintrieurs de raccordement I'gout.

Le succs de ce guide, edit pour la premire fois en 1993, nous a conduit envisager une nouvelle

en

Je souhaite que les lecteurs de ce guide trouvent une aide utile pour concevoir et raliser les travauxde raccordement I'gout, premire pierre de lalutte contre la pollution de l'eau.

Philippe

Directeur de l'Agencede l'EauArtois-Picardie.

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Les suivantes sont valablespour ce document et pour sondomaine d'application. Certaines Sontreconnues au niveau normatif ourglementaire national, d'autres sonttout--fait particulires et d'usageplus ou moins local.

Ensemble des appareils d'utilisationdu type vier, lavabo, bidet, douche,baignoire, bac laver, ...

Assainissement collectif

Rseau de collecte des eaux uses etventuellement des eaux pluvialestabli, gnralement sur le domainepublic, vers les dispositifs de trai-tement collectif (stationd'puration).

Assainissement non collectif

Assainissement noncollectif

Systme d'assainissement effectuantla collecte, le prtraitement,tion. l'infiltration ou le rejet des eauxuses domestiques des immeublesnon raccords au rseau publicd'assainissement.

Bac sparateur

Le bac sparateur est destin lartention des matires solides,graisses et huiles contenues dans leseaux mnagres.

Bote de branchement

Voir regard de branchement.

Branchement public

Ensemble des travaux extrieurs decanalisation en domaine public. entrele regard de branchement et I'gout.

Broyeurs Pour vier

Dispositif lectro mcanique debroyage des dchets mnagerspermettant I'vacuation I'gout deces dchets.

Broyeurs pour~-

Dispositif lectro mcanique debroyage des matires vacuerpermettant, dans certaines condi-tions, I'vacuation des eaux vannesdans des canalisations de faiblediamtre.

Chute ou descente

Canalisations d'allure verticalerecevant et vhiculant les eauxmnagres, les eaux vannes ou leseaux pluviales.

Chute unique

Systme d'vacuation spcialementconu pour vacuer dans une seulechute les eaux mnagres et les eauxvannes.

Clapet arateur

Dispositif d'entre d'air comportantune partie mobile permettant danscertaines conditions d'assurer laventilation des canalisationscuation.

Clapet anti-refouleur

(ou clapet de retenue).

Dispositif vitant le reflux accidenteldes eaux de I'gout vers le rseauDriv.

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Collecteur

Canalisation d'allure horizontalerecevant et vhiculant les eauxmnagres, les eaux vannes, ou leseaux .

Conduite de raccordement

Canalisation enterre en domaine privintrieureou extrieure au btiment.

Culotte de raccordement

Pice prfabrique intercale sur lerseau permettant le branchement

Cunette

Fond de forme tanche d'un regardpermettant sans ressautdes effluents, dans de bonnes condi-tions hydrauliques.

Eaux uses industrielles

Eaux provenant d'activits caractreindustriel.

Eaux mnaares

Eaux en provenance des appareilssanitaires (lessive, cuisine, salled'eau. ..) l'exclusion des

Eaux

Eaux rsuitant des prcipitationsatmosphriques. Sont assimiles ceseaux pluviales celles provenant deseaux d'arrosage et de lavage des voiespubliques et prives, des jardins, descours d'immeubles...

Eaux uses (domestiques)

Ensemble des eaux mnagres et deseaux vannes.

Eauxvannes

Eaux en provenance des (urine etmatires fcales).

Terme gnrique dsignant lesrseaux d'assainissement.

Fosse d'aisance

(fosse ou fosse tanche) :

dispositif tanche destin a recevoirles eaux vannes.

Fosse septique

Dispositif de prtraitement qui prpareles eaux vannes leur purationultrieure dans le cas d'un assainis-sement non collectif

Fosse toutes eaux

Dispositif de prtraitement qui prpareles eaux uses leur purationultrieure dans le cas d'un assainis-sement non collectif.

Plateau bactrien

Dispositif dsuet non autoris par lareglementation actuelle remplac pardes pandages souterrains ou des litsfiltrants (sable).

Poste de relevage

Dispositif permettant de refouier leseffluents lorsqu'une vacuationgravitaire n'est pas possible.(Ex. : cas d'un sous-sol).

I I

I Poste de relevage

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Puisard regard de visite

Regard permettant lentretien durseau

.

Puits dinfiltration

Puits dont la profondeurpermet la dispersion des eaux pluvialesou des eaux uses epuration(dans le cas dun assainissementautonome),

Raccordement a Igout

Ensemble des travaux de canalisationen domaine prive, enterrs ou non,

QU extrieurs au btiment,situs entre les appareils sanitaires(salle de bains, ou mnagers(Qvier,bac laver.. .) et le regard debranchement.

--

Regard de branchement ouregard deboite de branchement

Accessoire constitu dunrecevant lamont les eaux

uses des de rac-cordement et vacuant

les eaux uses sur lepublic (branchement puis

Regard de pied de chute

Regard visitable situ6 en decolonnes deaux uses

deaux pluviales.

Rseau dassainissement

Reseau dans domaine publicassurant le transport des eaux pluvialeset des eaux usees et ventuellementdes eaux industrielles.

Rseau sparatif

dassainissement constitu dedeux canalisations distinctes :

lune assurant le transport des eaux

lautre assurant le transport des eauxuses,

pluviales.

Raccordement

Fermetureemboture

bton , intrieure QU

Joint soupleJoint souple

Regard de faade

Rseau

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Rseau

Rseau dassainissement assurantdans la conduite le transport deseaux uses et des pluviales.

Siphon

Dispositif obturateur hydraulique dont leest dempcher fa communication

de lair vici des gouts et des canali-sations avec lair des locaux habitssans gner pour cela desliquides et des

Siphon

Appareil en limite de propritayant pour fonction de retenir certainsdchets contenus dans les eauxet gui seraient susceptibles dobstruerle branchement Igout.

Tabouret

Dispositif qui permet de raccorder lespieds de chutes deaux oudeaux la conduite duraccordement ou du branchement.

Reseau unitaire

Tampon de visite oudispositif de fermeture

Accessoire de canalisation (oude fosseseptique) demontable, amovible,permettant descanalisationsou de lafosse.

- ~-

Venti ation

Canalisation ou rseau demettant en communication les

des eaux aveclatmosphre.

a

1.1 La

O Le code de la sant publique,

Les L 33 L 35 enannexe) notamment lesobligations de raccordement, lespossibilits de dlais et detions ainsi que les regles de finan-cement des travaux.

RAPPEL DE LAET DES DE

O ledpartemental,

Les articles 29 et 42 50 enannexe) traitent des dentretienet dutilisation des equipementsdevacuation deaux uses, denagernent des locaux dhabitation etdes locaux sanitaires (habitabilit,ventilation et dispositifs dassainis-sement autonome).

existent,les reglements dassainissement

documents dfinissent lesconditions et les modalits auxquellesest le des eauxdans les dassainissement(un exemple de rglement est joint enannexe).

le code de la construction.

1.2. Les regles de lart

Fascicule 70 du CCTG :canalisations dassainissement etouvrages annexes.

Fascicule J I du CCTG :fourniture et pose de conduitesdadduction et de distributiondeau.

Code des conditions minimalesdxcution des travaux de plomberieet installationssanitaires urbaines

Plomberie san