D U R A C C O R D E M E N T
SOMMAIREPage
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RAPPELDE LAET DES DE L'ART
La rglementation1.2. Les regles de1.3. Salles d'eau
Cuisines1.5.1.6. Branchements1.7. Divers
LES PRODUITS
Appareils sanitairesRobinetteries et accessoiresCanalisations et pices annexes
2.3.1 Adduction2.3.2 Evacuation intrieure2.3.3 Rseaud'vacuation des effluents
INSTALLATIONS
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99911111112
13
13141414
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16
LESTRAVAUX CONCEPTION
.-MISE EN
4.1,4.1 Gnralits
Canalisations d'vacuationMise en uvreCanalisationsautres que d'vacuation piaces dans I'paisseurd'une cioison
Canalisations enterres4.2. Appareils sanitaires et
Prescriptionsgnrales
Les autres canaiisationsLe poste de reivementLes branchementsLes de branchement
N-Canalisationset accessoires (travaux intrieurs au btiment)
Canalisations de distribution d'eau chaude ou d'eau froide
Raccordement I'gout (extrieurau btiment)
Les canalisations en PVC de classe
. ET
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1717171922
23
2525
25252527272727
28
BIBLIOGRAPHIE
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I
Le raccordement I'gout des habitations est lepremier maillon de la chane de l'assainissement collectif des communes.Ce maillon a une importance prpondrante pour larentabilit des investissements publics, puisque lesrseaux d'assainissement et les stations d'puration sont inutiles tant que les particuliers ne ralisent pasles travaux destins rejeter leurs eaux uses dansles rseaux installs leur porte.
C'est une des raisons de la mise en place d'unepolitique incitative d'aide au raccordement I'goutdans le bassin Artois-Picardie depuis 1975.
Les travaux de raccordement I'gout,sont excuts chez le particulier, sont raliss soitpar une entreprise de maonnerie ou de plomberiesoit par le propritaire. II existe des normes, des rgles, des textes peu connus et peu utilises, i lexiste aussi un savoir-faire dcoulant del'exprience acquise que l'Agence de l'EauPicardie souhaite voir appliquer.
Ce document rpond a la demande d'information. IIest labor pour que les entreprises et les particuliers disposent d'un guide pratique, rsumantd'une faon aussi accessible que possible le savoir-faire et les recommandations en matire de travauxintrieurs de raccordement I'gout.
Le succs de ce guide, edit pour la premire fois en 1993, nous a conduit envisager une nouvelle
en
Je souhaite que les lecteurs de ce guide trouvent une aide utile pour concevoir et raliser les travauxde raccordement I'gout, premire pierre de lalutte contre la pollution de l'eau.
Philippe
Directeur de l'Agencede l'EauArtois-Picardie.
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Les suivantes sont valablespour ce document et pour sondomaine d'application. Certaines Sontreconnues au niveau normatif ourglementaire national, d'autres sonttout--fait particulires et d'usageplus ou moins local.
Ensemble des appareils d'utilisationdu type vier, lavabo, bidet, douche,baignoire, bac laver, ...
Assainissement collectif
Rseau de collecte des eaux uses etventuellement des eaux pluvialestabli, gnralement sur le domainepublic, vers les dispositifs de trai-tement collectif (stationd'puration).
Assainissement non collectif
Assainissement noncollectif
Systme d'assainissement effectuantla collecte, le prtraitement,tion. l'infiltration ou le rejet des eauxuses domestiques des immeublesnon raccords au rseau publicd'assainissement.
Bac sparateur
Le bac sparateur est destin lartention des matires solides,graisses et huiles contenues dans leseaux mnagres.
Bote de branchement
Voir regard de branchement.
Branchement public
Ensemble des travaux extrieurs decanalisation en domaine public. entrele regard de branchement et I'gout.
Broyeurs Pour vier
Dispositif lectro mcanique debroyage des dchets mnagerspermettant I'vacuation I'gout deces dchets.
Broyeurs pour~-
Dispositif lectro mcanique debroyage des matires vacuerpermettant, dans certaines condi-tions, I'vacuation des eaux vannesdans des canalisations de faiblediamtre.
Chute ou descente
Canalisations d'allure verticalerecevant et vhiculant les eauxmnagres, les eaux vannes ou leseaux pluviales.
Chute unique
Systme d'vacuation spcialementconu pour vacuer dans une seulechute les eaux mnagres et les eauxvannes.
Clapet arateur
Dispositif d'entre d'air comportantune partie mobile permettant danscertaines conditions d'assurer laventilation des canalisationscuation.
Clapet anti-refouleur
(ou clapet de retenue).
Dispositif vitant le reflux accidenteldes eaux de I'gout vers le rseauDriv.
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Collecteur
Canalisation d'allure horizontalerecevant et vhiculant les eauxmnagres, les eaux vannes, ou leseaux .
Conduite de raccordement
Canalisation enterre en domaine privintrieureou extrieure au btiment.
Culotte de raccordement
Pice prfabrique intercale sur lerseau permettant le branchement
Cunette
Fond de forme tanche d'un regardpermettant sans ressautdes effluents, dans de bonnes condi-tions hydrauliques.
Eaux uses industrielles
Eaux provenant d'activits caractreindustriel.
Eaux mnaares
Eaux en provenance des appareilssanitaires (lessive, cuisine, salled'eau. ..) l'exclusion des
Eaux
Eaux rsuitant des prcipitationsatmosphriques. Sont assimiles ceseaux pluviales celles provenant deseaux d'arrosage et de lavage des voiespubliques et prives, des jardins, descours d'immeubles...
Eaux uses (domestiques)
Ensemble des eaux mnagres et deseaux vannes.
Eauxvannes
Eaux en provenance des (urine etmatires fcales).
Terme gnrique dsignant lesrseaux d'assainissement.
Fosse d'aisance
(fosse ou fosse tanche) :
dispositif tanche destin a recevoirles eaux vannes.
Fosse septique
Dispositif de prtraitement qui prpareles eaux vannes leur purationultrieure dans le cas d'un assainis-sement non collectif
Fosse toutes eaux
Dispositif de prtraitement qui prpareles eaux uses leur purationultrieure dans le cas d'un assainis-sement non collectif.
Plateau bactrien
Dispositif dsuet non autoris par lareglementation actuelle remplac pardes pandages souterrains ou des litsfiltrants (sable).
Poste de relevage
Dispositif permettant de refouier leseffluents lorsqu'une vacuationgravitaire n'est pas possible.(Ex. : cas d'un sous-sol).
I I
I Poste de relevage
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Puisard regard de visite
Regard permettant lentretien durseau
.
Puits dinfiltration
Puits dont la profondeurpermet la dispersion des eaux pluvialesou des eaux uses epuration(dans le cas dun assainissementautonome),
Raccordement a Igout
Ensemble des travaux de canalisationen domaine prive, enterrs ou non,
QU extrieurs au btiment,situs entre les appareils sanitaires(salle de bains, ou mnagers(Qvier,bac laver.. .) et le regard debranchement.
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Regard de branchement ouregard deboite de branchement
Accessoire constitu dunrecevant lamont les eaux
uses des de rac-cordement et vacuant
les eaux uses sur lepublic (branchement puis
Regard de pied de chute
Regard visitable situ6 en decolonnes deaux uses
deaux pluviales.
Rseau dassainissement
Reseau dans domaine publicassurant le transport des eaux pluvialeset des eaux usees et ventuellementdes eaux industrielles.
Rseau sparatif
dassainissement constitu dedeux canalisations distinctes :
lune assurant le transport des eaux
lautre assurant le transport des eauxuses,
pluviales.
Raccordement
Fermetureemboture
bton , intrieure QU
Joint soupleJoint souple
Regard de faade
Rseau
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Rseau
Rseau dassainissement assurantdans la conduite le transport deseaux uses et des pluviales.
Siphon
Dispositif obturateur hydraulique dont leest dempcher fa communication
de lair vici des gouts et des canali-sations avec lair des locaux habitssans gner pour cela desliquides et des
Siphon
Appareil en limite de propritayant pour fonction de retenir certainsdchets contenus dans les eauxet gui seraient susceptibles dobstruerle branchement Igout.
Tabouret
Dispositif qui permet de raccorder lespieds de chutes deaux oudeaux la conduite duraccordement ou du branchement.
Reseau unitaire
Tampon de visite oudispositif de fermeture
Accessoire de canalisation (oude fosseseptique) demontable, amovible,permettant descanalisationsou de lafosse.
- ~-
Venti ation
Canalisation ou rseau demettant en communication les
des eaux aveclatmosphre.
a
1.1 La
O Le code de la sant publique,
Les L 33 L 35 enannexe) notamment lesobligations de raccordement, lespossibilits de dlais et detions ainsi que les regles de finan-cement des travaux.
RAPPEL DE LAET DES DE
O ledpartemental,
Les articles 29 et 42 50 enannexe) traitent des dentretienet dutilisation des equipementsdevacuation deaux uses, denagernent des locaux dhabitation etdes locaux sanitaires (habitabilit,ventilation et dispositifs dassainis-sement autonome).
existent,les reglements dassainissement
documents dfinissent lesconditions et les modalits auxquellesest le des eauxdans les dassainissement(un exemple de rglement est joint enannexe).
le code de la construction.
1.2. Les regles de lart
Fascicule 70 du CCTG :canalisations dassainissement etouvrages annexes.
Fascicule J I du CCTG :fourniture et pose de conduitesdadduction et de distributiondeau.
Code des conditions minimalesdxcution des travaux de plomberieet installationssanitaires urbaines
Plomberie san
