Étape vers l’avenirMC

s’étend en 2013

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Ordre du jour

Évolution d’Étape vers l’avenir

Du nouveau

Traitement fiscal et autres particularités

Mise à jour sur les placements

Soutien et services

Évolution d’Étape vers l’avenir

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Évolution d’Étape vers l’avenir en bref

Projet pilote en 2010; offert comme REER uniquement lors de son lancement en 2011

Produit visant à répondre aux besoins du marché en plein essor des petites entreprises Les propriétaires de ces entreprises comprennent qu’il est important

d’épargner en prévision de la retraite.

Il faut les aider à faire le rapprochement avec leur entreprise.

Ce produit procure les avantages suivants : Processus de souscription et d’administration en ligne rapides et simples

Frais concurrentiels

Services hors pair offerts aux employés

Fonds performants

Du nouveau

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Étape vers l’avenir – Nouveautés

Possibilité d’ajouter un régime de participation différée aux bénéfices (RPDB) Combiné à un nouveau REER Étape vers l’avenir

Ajouté à un REER Étape vers l’avenir existant

Aucuns frais de fiducie dans le cas du RPDB*

Possibilité d’établir rapidement le RPDB grâce à une convention de fiducie standardisée

Exigences identiques pour les deux types de régimes Au moins deux participants

Cotisation minimale globale pour le groupe de 10 000 $ par année

Réduction de 5 points de base des frais de gestion des placements (FGP)

Abolition du programme de récompense des participants

Révision de certains des frais demandés aux participants et aux promoteurs de régime

* Minimums prévus au titre du contrat – Pour les deux régimes, si le montant minimal des cotisations annuelles ou le nombre minimal de participants prévus au titre du contrat ne sont pas atteints, des frais additionnels de 750 $ seront demandés au promoteur du régime.

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Exigences minimales pour commencer

Deux employés admissibles Vos meilleurs clients potentiels sont les entreprises stables ou en

croissance qui emploient de 10 à 50 personnes.

Cotisation globale de 10 000 $ par année pour le groupe Des frais de fiducie de 750 $ sont demandés au promoteur de

régime si la somme globale des cotisations versées au REER et au RPDB est inférieure à 20 000 $ par année.

Coût nul pour l’employeur, à moins qu’il décide de verser des cotisations patronales

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Circonstances où un RPDB a sa raison d’être

La somme globale des cotisations prévues est supérieure à 30 000 $.

L’employeur souhaite susciter l’engagement des employés en partageant avec eux les bénéfices de l’entreprise.

L’employeur souhaite avoir un pouvoir décisionnel plus important sur les cotisations patronales versées (notamment en matière d’acquisition).

Les cotisations versées au RPDB ne constituent pas un revenu imposable pour les participants.

Les cotisations versées au RPDB n’entrent pas dans le calcul des cotisations sociales.

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Étape vers l’avenir – Nouveautés

Modifications apportées à la Demande de souscription en ligne

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Modifications apportées au site Web

Élimination du micro-site des conseillers

Quiconque veut accéder à l’adresse www.manuvie.ca/avenirPME sera redirigé vers Inforep.

Inforep

La rubrique Régimes pour petites entreprises a été ajoutée au menu des produits offerts.

Étape vers l’avenir, RPAC et RVER figureront dans le menu déroulant.

Le contenu provenant du micro-site sera remanié. Aperçu, Souscription et Renseignements sur le produit

Manuvie.ca

La rubrique Régimes pour petites entreprises a été ajoutée au menu de la section portant sur les Solutions Retraite collectives.

La page d’accueil donnera un aperçu des solutions pour petites entreprises et contiendra des liens vers le régime Étape vers l’avenir, le RPAC et le RVER.

Traitement fiscal et autres particularités

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Comparaison entre le REER et le RPDB

REER collectif RPDB

Admissibilité Le promoteur peut décider de limiter l’admissibilité au REER à certains groupes d’employés.

Le promoteur peut décider de limiter l’admissibilité au RPDB à certains groupes d’employés. Les actionnaires importants et les membres de leur famille sont exclus.

Période d’attente Fixée par l’employeur Fixée par l’employeur

Cotisations Les participants et le promoteur peuvent verser des cotisations. Le montant des cotisations obligatoires et facultatives peut être inscrit dans les dispositions du régime. Les cotisations peuvent être versées jusqu’au 71e anniversaire de naissance du participant. Le participant peut cotiser à un REER de conjoint dans les limites prescrites, si les dispositions du régime le permettent.

Les cotisations salariales ne sont pas permises. Les cotisations patronales peuvent être versées en fonction des bénéfices ou à même les bénéfices.

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Comparaison entre le REER et le RPDB

REER collectif RPDB

Retraits en cours d’emploi

Les sommes accumulées dans le cadre du REER ne doivent pas obligatoirement procurer un revenu de retraite viager. Si les dispositions du régime le permettent, les participants peuvent retirer des sommes en tout temps. Les sommes retirées sont imposables à titre de revenu.

Le participant ne peut pas effectuer de retrait pendant qu’il est au service de l’employeur.

Immobilisation Actif non immobilisé Actif non immobilisé

Virement de l’actif à la cessation d’emploi

À la cessation de son emploi, le participant peut virer les sommes accumulées à un autre REER ou à un contrat Régimes personnels Manuvie, ou les retirer au comptant.

Toutes les cotisations acquises doivent êtreversées dans les 90 jours suivant la cessation d’emploi. Le participant peut :• recevoir les sommes en une seule fois;• virer les sommes à un autre régime d’épargne-retraite (p. ex., un RPA, un REER, un FERR ou un autre RPDB);• souscrire une rente.

Production de relevés

Les cotisations à un REER ne figurent pas sur le feuillet T4 du participant (mais les cotisations patronales au REER s’ajoutent à la rémunération). De plus, ils n’entrent pas dans le calcul du facteur d’équivalence.

Les cotisations patronales sont prises en compte dans le facteur d’équivalence figurant sur le T4.

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Les employeurs peuvent fixer des règles propres à chaque catégorie d’employés pour le REER et le RPDB.

Cadres

Non-cadres

Les employeurs disposeront de ce qui suit : Un seul fichier de cotisations

Une seule série de relevés en ligne

Admissibilité des salariés – Choix de critères

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Options de cotisation

Toutes les données sur les cotisations sont transmises par voie électronique ou en ligne.

Le promoteur du régime décide du type de cotisations à verser au régime.

REER

Cotisations patronales seulement (régime structuré)

Cotisations patronales et salariales (régime structuré)

Cotisations salariales seulement (régime à participation facultative)

RPDB

Cotisations patronales seulement

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Établissement des contrats par la Financière Manuvie (à passer en revue rapidement)

L’employeur configure le(s) régime(s) en fonction des critères suivants :

Admissibilité

Méthode de calcul des cotisations

Définition de rémunération

Options de configuration du régime

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Possibilité pour les employés d’établir un compte REER de conjoint Option non offerte dans le cadre du RPDB

Restrictions liées aux retraits dans le cas d’un REER structuré Autorisé en cours d’emploi

Non autorisé en cours d’emploi Sauf aux fins de participation au Régime d’accession à la propriété ou au

Régime d’encouragement à l’éducation permanente et dans le cas des cotisations salariales facultatives

Restrictions sur les retraits dans le cadre du RPDB Les cotisations patronales ne peuvent pas être retirées en cours d’emploi.

Des restrictions peuvent s’appliquer aux retraits de cotisations patronales facultatives.

Compte de conjoint et options de retrait

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Nouveaux frais s’appliquant au régimes Étape vers l’avenir

Frais demandés aux participants Frais de sortie du régime de 75 $ par contrat lorsque l’actif est viré à

un compte détenu auprès d’un autre établissement Frais de retrait en cours d’emploi de 25 $

Frais demandés aux promoteurs de régime

Frais de cessation de 25 $ par participant (minimum de 225 $ par contrat)

Frais de gestion de 750 $ si l’actif global pour tous les régimes est inférieur à 20 000 $ par année

Mise à jour sur les placements

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Gamme de fonds de placement

Frais de gestion des placements (FGP) concurrentiels

Réduction de 5 points de base

Choix des instruments de placement revenant aux employés

Une seule gamme de fonds de placement

Gestion assurée par la Financière Manuvie

Suivi effectué dans le cadre du programme Surveillance des placements

Fonds visés par le Programme de garantie Certifié-Diversifié

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Gamme de fonds de placementFonds axé sur une date cibleFonds axé sur une date cible

Gamme de fonds axés sur une date de retraite Manuvie (Objectif 2015 à 2050) – 1,80 %

Fonds de revenu de retraite Manuvie (2000) – 1,80 %

Fonds de répartition de l’actif Fonds de répartition de l’actif 

Gamme de fonds de répartition de l’actif Manuvie (de 2001 à 2005) – 1,75 %

Fonds de titres à revenu fixeFonds de titres à revenu fixe

Fonds à intérêt quotidien élevé Manuvie (3191) – 1,35 %

Fonds du marché monétaire canadien Mnv (3132) – 1,45 %

Fonds d’obligations PH&N Mnv (4271) – 1,70 %

Fonds indiciel d’oblig. can. en gestion commune Placements mondiaux MFC Mnv (4191) – 1,47 %

Fonds équilibrésFonds équilibrés

Fonds diversifié en gestion commune Leith Wheeler Mnv (5301) – 1,75 %

Fonds Fidelity Répartition d’actifs canadiens Mnv (5141) – 2,10 %

Fonds d’actions canadiennes à grande capitalisationFonds d’actions canadiennes à grande capitalisation

Fonds d’actions canadiennes Jarislowsky Fraser Mnv (7241) – 1,70 %

Fonds d’actions canadiennes Scheer Rowlett Mnv (7601) – 1,80 %

Fonds d’actions canadiennes Greystone Mnv (7481) – 1,70 %

Fonds indiciel en gestion commune Placements mondiaux MFC Mnv (7132) – 1,48 %

Fonds d’actions canadiennes à petite capitalisationFonds d’actions canadiennes à petite capitalisation

Fonds Occasions de croissance MMF Mnv (7122) – 1,90 %

Fonds d’actions américainesFonds d’actions américaines

Fonds d’actions américaines diversifiées de croissance Mnv (Wellington) (8196) – 1,95 %

Fonds indiciel d’actions américaines en gestion commune Placements mondiaux MFC Mnv (8131) – 1,48 %

Fonds d’actions internationalesFonds d’actions internationales

Fonds d’actions internationales Mnv (Templeton) (8192) – 2,05 %

Fonds indiciel d’actions internationales BlackRock Mnv (8321) – 1,60 %

Fonds d’actions mondialesFonds d’actions mondiales

Fonds Trimark Mnv (8181) – 2,00 %

Fonds d'actions mondiales MFS MB Mnv (8161) – 1. 75%

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Choix de fonds adaptés à tous les profils d’épargnant Aucune participation à la gestion – Fonds axés sur une date de retraite

Faible participation à la gestion – Fonds de répartition de l’actif

Participation élevée à la gestion – Constitution de son propre portefeuille

Fonds par défaut Fonds axé sur une date de retraite

Si la date de naissance de figure pas dans le dossier : Fonds de répartition de l'actif Modéré

Choix de comptes de placement garanti Durées de 1, 3 et 5 ans

Gamme de fonds de placement

Soutien et services

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Soutien au promoteur de régime

Gestionnaire des relations avec la clientèle Soutien proactif réservé aux propriétaires de PME Invitation à assister à une webémission pour amorcer le processus Guide d’administration du régime

Centre d’appels à l’intention du promoteur de régime accessible au moyen d’un numéro sans frais

Site Web sécurisé du promoteur du régime Bulletin et autres ressources Cotisations en ligne et accès aux relevés

Prélèvement automatiqueVirement électronique – Approbation préalable nécessaire

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Aide à l’adhésion pour les employés

Trousse d’adhésion et brochure fournies Documentation primée

Conviviale

Rédigée en langage clair

Facilitant le choix des options de placement

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Ressources mises à la disposition des participants

Relevé annuel

Site Web sécurisé Programme Étapes vers la retraiteMD

Demandes traitées en ligne ou par téléphone

Demandes traitées au moyen d’un formulaire imprimé non recommandées

Centre d’appels réservé aux participants (numéro sans frais)

Du lundi au vendredi, de 8 h à 20 h, heure de l’Est

Merci