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    13-Sep-2018

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Facult de droit et de science politique

LIVRET DE LETUDIANT

2014 - 2015

MASTERS

ECOLE DE DROIT

41 Bd Franois Mitterrand CS 20054 - 63002 Clermont-Ferrand Cedex 1Tl. : 04 73 17 76 00 - Fax : 04 73 17 75 75

Sommaire

Le mot du Doyen 3

La direction et ladministration de lcole de droit 5

Sites utiles7

Le calendrier universitaire 2014/2015 8

Les complments au diplme 9

Les TICE9

Langlais10

Cours de droit amricain et de droit en anglais11

Maquettes et modalits contrle des connaissances14

Charte qualit des Masters 46

Attention au plagiat! 48

Le mot du Doyen

LEcole de droit Universit dAuvergne ambitionne doffrir ses tudiants les meilleures conditions daccueil et dtudes, afin de leur permettre de construire leur projet et de prparer leur insertion professionnelle.

Les atouts de lUniversit sont nombreux (adossement de lenseignement la recherche, enseignants qui sont tous galement des chercheurs, mais aussi droits dinscription rduits, absence de slection lentre en licence, diplmes nationaux reconnus partout y compris au niveau europen et international, respect des obligations de service public). Ils sont ici encore renforcs par la prsence de nombreux professionnels dans nos formations, le dveloppement de liens soutenus avec le monde socio-conomique, la mise en place dune charte qualit pour la licence et les masters, lvaluation de nos enseignements, lexistence denqutes dtailles sur linsertion de nos diplms ou encore les nombreuses possibilits dtudes ltranger, lutilisation de nouvelles technologies dans lenseignement, une offre de cours en anglais, tout ceci dans une Universit taille humaine et une cole de droit situe en centre-ville, dans un environnement de grande qualit.

Une offre de formation diversifie et soucieuse de linsertion professionnelle des tudiants

- La licence droit - conomie - gestion est construite de faon permettre une transition facilite avec le lyce (premire anne dorientation) et une spcialisation progressive. Les mentions droit et AES permettent aux tudiants de personnaliser leurs tudes grce une organisation en majeure et mineures et la possibilit de choisir un parcours en L3 (gnral ou professionnel). La licence repose sur de nombreux mcanismes daide la russite, mais offre aussi aux tudiant les plus motivs lopportunit daller plus loin en suivant une qualification complmentaire en conomie/gestion, voire une double licence droit/conomie ou droit/gestion. Des complments au diplme en informatique (C2i) et en anglais (CLES) sont galement possibles.

- Les masters sarticulent autour de trois mentions administration, droit priv, droit public - qui se dclinent en 10 spcialits. Ils offrent la fois une initiation la recherche (mmoire) et la professionnalisation (stages). Ils peuvent tre complts par le C2i niveau 2, mais aussi par une offre de cours supplmentaires, dont certains sont en anglais.

- LIMAJ (Institut des Mtiers de lAdministration et de la Justice) permet de prparer les diffrents concours administratifs, y compris judiciaires grce lIEJ.

- Les diplmes d'universit (DU) qui constituent des opportunits pour complter la formation dj acquise.

Prsentation de loffre de formation de lEcole de droit Universit dAuvergne cette adresse:

http://droit.u-clermont1.fr/les-formations.html

Le dynamisme du Centre de recherche Michel de lHospital (CMH)

Construit autour de trois axes (Normes et Etat, Nomes et patrimoine, Normes et entreprises) il contribue lattractivit et la reconnaissance de lEcole de droit Universit dAuvergne, notamment grce ses nombreuses manifestations scientifiques et ses publications (ditions du centre Michel de lHospital, revue en ligne et lettre dinformation).

Prsentation du CMH cette adresse:

http://droit.u-clermont1.fr/centre-michel-de-l-hospital.html

Une ouverture internationale affirme

Grce ses 37 accords de coopration avec des universits situes sur quatre continents, lEcole de droit Universit dAuvergne dispose dun rseau important, aussi bien pour les changes dtudiants et denseignants que pour la recherche.

Si lcole offre ses tudiants de multiples opportunits dtudes ltranger, elle accueille aussi de nombreux tudiants trangers, mais galement des professeurs invits et organise des universits dt, des colloques internationaux et des confrences doctorales.

Prsentation des relations internationales lEcole de droit cette adresse:

http://droit.u-clermont1.fr/relations-internationales.html

LEcole de droit Universit dAuvergne est anime aussi bien par les enseignants-chercheurs que par le personnel administratif et les tudiants, notamment travers leurs associations et leurs reprsentants lus. Je vous invite dcouvrir plus en dtails son fonctionnement, ses missions et ses actions au cours de cette anne universitaire.

Christine BERTRAND

Doyen de lEcole de droit Universit dAuvergne

La direction et ladministration de lcole

Equipe de direction

Christine BERTRAND, Doyen

Marie BASSANO, Directeur des tudes

Charles-Andr DUBREUIL, Directeur de la Recherche, Directeur du Centre Michel de l'Hospital

Marie-Elisabeth BAUDOIN, Vice-Doyen Responsable des Relations Internationales

Jean-Franois RIFFARD, Directeur de lInstitut des Mtiers de lAdministration et de la Justice

Claire MARLIAC, Responsable pdagogique de lInstitut Rgional de Prparation lAdministration Gnrale

Michel MORAND, Responsable pdagogique de lInstitut des Etudes Judiciaires

Responsable administrative

Claire-Marie BRINGUIERc-marie.bringuier@udamail.fr04 73 17 76 06

Secrtaire de direction

Lina LACROIXlina.lacroix@udamail.fr04 73 17 76 03

Scolarit des masters - scola.m.droit@udamail.fr

Responsable de la scolarit

Bertille ROCHEbertille.roche@udamail.fr04 73 17 76 40

Carrires Internationales

Droit de l'Administration et de la Justice

Stphanie BOUTCHICHAstephanie.boutchicha@udamail.fr04 73 17 76 61

Droit Social

Droit de l'Entreprise

Amelia TAVARESamelia.tavares@udamail.fr04 73 17 76 60

Droit Civil et Notarial

Mondes contemporains carrires publiques

Stphanie BERTHONstephanie.berthon@udamail.fr04 73 17 76 64

Scurit Publique

Droit, conomie, Gestion des Collectivits Territoriales

Droit et Administration du Secteur Sanitaire et Social

Fiona OUKALIfiona.oukali@udamail.fr04 73 17 76 63

Bureau des Relations Internationales

Ccile BERNARDcecile.bernard@udamail.fr

04 73 17 75 57

Bureau des stages

Marie-Rose RAYm-rose.ray@udamail.fr

04 73 17 75 66

Formation continue

Marlne TOURRET

marlene.tourret@udamail.fr

04 73 17 76 59

Centre de Recherche Michel de l'Hospital

Secrtariat : Audrey VITALIEN-CHARBONNELaudrey.vitalien-charbonnel@udamail.fr

04 73 17 76 39

Sites utiles

- Universit dAuvergne : www.u-clermont1.fr

Vous pouvez notamment trouver sur ce site des informations sur:

le service universitaire dinformation et dorientation, qui peut rpondre vos interrogations sur votre orientation, votre projet professionnel et vous aider prparer votre insertion professionnelle

les statistiques sur la russite lUniversit dAuvergne

les enqutes sur linsertion professionnelle des diplms de lUniversit dAuvergne: que deviennent les diplms de licence, licence professionnelle ou master? Quels mtiers exercent-ils? Ont-ils facilement trouv un emploi et dans quel domaine?

- cole de Droit : droit.u-clermont1.fr

- Environnement numrique de travail (cours, messagerie, forum, rsultats) : http://www.ent.u-clermont1.fr

- UNJF (Universit Numrique Juridique Francophone) : unjf.fr

- Bibliothque Clermont Universit : http:/bibliotheque.clermont-universite.fr/

- SUAPS (Service universitaire des activits physiques et sportives) : sport.clermont-universite.fr

Il propose l'ensemble des tudiants, enseignants et personnels des Universits de Clermont-Ferrand des activits physiques et sportives. Tout tudiant inscrit a accs, gratuitement ou avec une participation minime aux frais, aux activits du SIUAPS.

- SUC (Service Universit Culture) : culture.clermont-universite.fr

Il a pour objectif laccs dmocratique du plus grand nombre dtudiants la vie culturelle (musique, thtre, danse, cinma, arts plastiques).

- SSU (Service de sant universit) : sante.clermont-universite.fr

Ce service assure gratuitement toutes les prestations et regroupe les services suivants: service mdical, service infirmier, aide psychologique, service de prvention, dentisterie prventive.

- CROUS (Centre Rgional des uvres universitaires et scolaires) : crous-clermont.fr

Il a pour mission de favoriser les conditions de vie et de travail des tudiants dans de nombreux domaines de leur vie quotidienne : logement, restauration, finances, social et culture.

- SUH (Service Universit Handicap): handicap.clermont-universite.fr

Accompagnement des tudiants en situation de handicap (moteur, sensoriel, psychologique ou li une maladie invalidante ou mme temporaire).

Calendrier universitaire 2014-2015

Semestre 1

Runions de rentre

Jeudi 11 septembre 2014

Dbut des enseignements

Lundi 15 septembre 2014

Vacances d'automne

Mercredi 29 octobre, jeudi 30 octobre et vendredi 31 octobre 2014- Lundi 10 novembre 2014

Fin des enseignements

Mardi 9 dcembre 2013 aprs les enseignements

Examens semestre 1

Du lundi 15 dcembre au samedi 20 dcembre 2014 inclus

Vacances de Nol

Du samedi 20 dcembre 2014 aprs les examens au lundi 5 janvier 2015 au matin

Semestre 2

Dbut des enseignements

Lundi 12 janvier 2015

Vacances d'hiver

Du samedi 14 fvrier 2015 aprs les enseignements au lundi 23 fvrier 2015 au matin

Fin des enseignements

Samedi 11 avril 2015 aprs les enseignements

Vacances de printemps

Du samedi 11 avril 2015 aprs les enseignements au lundi 27 avril 2015 matin

Examens semestre 2

Du lundi 27 avril 2015 matin au mercredi 13 mai 2015 inclus

Examens seconde session M1 (sauf M1 DASSS)

Du lundi 22 juin 2015 matin au samedi 27 juin 2015 inclus

Examens seconde session M2 (et M1 DASSS)

Du lundi 24 aot au samedi 29 aot 2015 inclus

Les complments au diplme

Paralllement son inscription en Master, tout tudiant de lEcole de Droit peut opter pour des complments au diplme. Il peut sagir, au choix de ltudiant, denseignements juridiques en franais ou en anglais, dacqurir des comptences linguistiques ou numriques et de les faire certifier.

Ouverts tous les Masters

Anglais, Anglais juridique : prparation et certification : TOEIC, CLES 1, CLES 2 (sous conditions)

TICE : prparation et certification : C2i niveau 2

Semestre 1

Ouverts tous les Masters 1

US Civil Procedure

Formulaire de candidature en ligne, retourner au Bureau des Relations Internationales (B.R.I.)

Procdures communautaire et europenne

Comptabilit gnrale

M1 DS

Veille juridique

Semestre 2

Ouverts tous les Masters 1

- US Evidence- Introduction to Intellectual Property Law

Formulaire de candidature en ligne, retourner au B.R.I.

Semestre 1

Ouverts tous les Masters 2

US Criminal Procedure

Formulaire de candidature en ligne, retourner au B.R.I.

M2DADB

Fiscalit directe

Sminaire de recherche juridique

Semestre 2

Ouverts tous les Masters 2

- US Property - Introduction to Intellectual Property Law

Formulaire de candidature en ligne, retourner au B.R.I.

M2 DFE

Droit approfondi des obligations

Les enseignements juridiques proposs en complments au diplme donnent lieu une preuve crite en 1h la fin du semestre au cours duquel lenseignement a t dispens sauf en cas d'valuation en contrle continu dans le diplme initial de rattachement, auquel cas ce rgime d'examen est conserv.

Les TICE

Lcole de droit prpare aux certificats informatique et internet (C2i). Les C2i attestent de comptences dans la matrise des outils numriques.

Le certificat informatique et internet niveau 1 sacquiert au cours du cursus licence de ltudiant. Il atteste de la matrise dun ensemble de comptences numriques indispensables la poursuite d'tudes suprieures et reconnues sur le march du travail.

Le C2i niveau 2se prpare durant le cursus master. Lcole de droit offre ses tudiants la possibilit de prparer le C2i niveau 2 Mtiers du droit et/ou le C2i niveau 2 Mtiers de lenvironnement et de lamnagement durables

Domaines de comptences du C2i niveau 2 Mtiers du droit:

D1 - Les droits et obligations lis aux activits numriques

D2 - Le traitement de linformation juridique

D3 - Ltablissement, la transmission et la conservation des informations juridiques

D4 - La lutte contre la cybercriminalit

D5 - La maitrise des enjeux de lconomie numrique

D6 Le dveloppement des comptences pour la formation tout au long de la vie

Domaines de comptences du C2i niveau 2 Mtiers de lenvironnement et de lamnagement durables

A: Dontologie et aspects juridiques lis l'usage des TIC dans le domaine de lenvironnement et de lamnagement durables

B1 : Travail collaboratif et changes de donnes

B2 : Mthodologie documentaire, recherche, valuation et rfrencement

B3 : Collecte, analyse, traitement des donnes et validation de l'information

B4 : Restitution, diffusion de la connaissance

Plus dinfos : http://www2.c2i.education.fr

Contact: florence.faberon-tourette@udamail.fr

Langlais

LEcole de Droit offre ses tudiants une trs grande varit de formations en anglais.Celles-ci se dclinent selon le niveau d'tudes juridiques de l'tudiant et selon son objectif (maintenir ou amliorer un niveau prexistant, obtenir une certification, faire du droit amricain en anglais...)

Plusieurs possibilits sont ouvertes aux tudiants:

Pratiquer l'anglais: la matrise d'une langue trangre est obligatoire pour obtenir le grade de master (depuis 2002), l'attribution de crdits europens aux enseignements d'anglais est obligatoire depuis la rentre 2014. Dans ce cadre rglementaire, l'Ecole de Droit a instaur des enseignements d'anglais (ou en anglais) dans tous les masters 1 et 2.

En master 1, les enseignements ont lieu au second semestre (1 heure 30 par semaine), par groupe de niveau (estim selon la grille de comptences en langues du Conseil de lEurope).Une dtection du niveau des tudiants est organise au cours du premier semestre.

En master 2, les enseignements ont lieu au premier semestre (1 heure 30 par semaine).Les tudiants sont regroups par spcialit de master, les thmes tudis sont en lien avec cette spcialit. Cas particulier : aucun enseignement d'anglais n'est prvu dans le master 2me anne Carrires internationales (il existe dans ce master des cours de droit et de science politique en langue anglaise).

L'valuation des enseignements d'anglais (M1 et M2) se fait au contrle continu.L'assiduit est obligatoire.

Obtenir une certification (CLES - TOEIC):

Le CLES

LEcole de Droit vous permet de co...

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