AVISIl REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Il

MERCREDI 17 NOVEMBRE 2010 à 20H30SALLE COMMUNAUTAIRE LU

- ORDRE DU JOUR -

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 octobre 2010,

Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général desCollectivités Locales,

Liste des marchés à procédure adaptée depuis le 6 octobre 2010 à par1ir de 4 000 €,

3 - DOMAINE ET PATRIMOINE

3.2 ALIENATIONS,

3.2.1 Autorisation dOlmée à Monsieur le Maire de déclasser le bien situé du 73 avenue MarcelSembat (ancien Centre Teclmique Municipal),

3.2.2 AutOlisation dorll1ée à Monsieur le Maire de vendre le bien situé du 73 avenue MarcelSembat (ancien Centre Teclmique Municipal),

5 -INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

5.7 INTERCOMMUNALITE,

5.7.1 Communication du rappol1 d'activité 2009 et du compte administratif 2009 de laCommunauté d'Agglomération « Les Portes de l' Essolme »,

ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX.· TEL: (1) 69 S4 54 54. FAX: 11) 69 54 54 99

7 - FINANCES LOCALES

7.1 DÉCISIONS BUDGÉTAIRES,

7.1.1 Affectation du résultat du compte administratif 2009 de la Ville,

7.1.2 Affectation du résultat du compte administratif 2009 du budget Assainissement,

7.1.3 Budget supplémentaire 2010 Ville,

7.1.4 Débat d'Orientation budgétaire 20 II,

7.5 SUBVENTIONS,

7.5.1 Signature d'une convention de cofinancement avec la Caisse des Dépôts et Consignationspour la MISSION D'ARCHITECTE CONSEIL, dans le cadre du projet de renouvellementurbain du Noyer Renard,

8-DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEME

8.1 ENSEIGNEMENT,

8.1.1 Signature d'une convention avec l'Education Nationale relative au financement des fraisde restauration de ses agents,

8.1.2 Approbation des conventions d'objectifs et de financement de la prestation de service àdestination des équipements Petite Enfance avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF),pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2011,

8.1.3 Modification de la carte scolaire,

8.8 ENVIRONNEMENT,

8.8.1 Révision du règlement municipal du cimetière et mise en place d'un règlement pourl'espace cinéraire,

8.8.2 Actualisation des tarifs de concession des sépultures du cimetière et mise en place destarifs du columbarium,

8.8.3 Compte rendu d'activités des services Assainissement:Service Municipal,Syndicat mIxte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA),Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne(SIAAP),

ADRESSER TOUTe CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS ceDEX.· TEL: (1) 69 54 54 54. FAX: (1) 69 54 54 99

t'~,g.mairie-athis-mons.fr

8.8.4 Compte rendu d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) pour l'année 2009,

Fait à Athis-Mons, le 9 novembre 2010

d'Agglomération

ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE A MONSIEUR LE MAIRE, MAIRIE, 91205 ATHIS-MONS CEDEX. - TEL: (1)69 54 54 54- FAX: 11\ 69 54 54 99