La Justifications Des Origines Des Fonds Au Sein de La BMCI Modif

Stage de Fin d’Etudes Année universitaire

2007 - 2008

Sommaire : DédicacesRemerciementsSommaire …………………………………………………………..03Introduction générale……………………………………………...06

Première partie :

Chapitre I : Le cadre institutionnel du secteur bancaire

A. Le rôle de la banque……………………………………10B. La banque dans son environnement……………………10C. Les instances de régulation ……………………………11D. Les lois et réglementations………………………….....11E. Classifications des banques……………………………12F. Une présence marquée des banques étrangères……….13G. Typologie de clientèle …………………………………13H. Besoins de la clientèle…………………………………14

Chapitre II : Identification organisationnelle du groupe BMCI

A. L’historique…………………………………………..15 B. Les activités…………………………………………..18C. Les produits commercialisée par la BMCI..................19D. La performance de la BMCI.........................................21E. Les filiales……………………………………………23F. Le système d’information au sein de la BMCI………23G. Les actionnaires de la BMCI………………………...25H. Le groupe BMCI Agadir……………………………..25

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STRUCTURE ET ORGANISATION INTERN DE LA BMCI


2007 - 2008

Chapitre III : Présentation de l’Agence Hassan II

A. Fiche technique de l’Agence Hassan II………...........27B. Organigramme de l’Agence Hassan II………………28C. Les tâches effectuées ……………………………….28

Deuxième Partie :

Chapitre I : le blanchiment des capitaux

A. origine de l’expression……………………………..38B. Description de processus…………………………..39C. Les méthodes de blanchiments…………………….40D. le cadre juridique de lutte contre le blanchiment des

capitaux …………………………………………..43

Chapitre II : La lutte contre le blanchiment des capitaux au sein de la BMCI

A. Définition du blanchiment …………………………48B. Les sources du blanchiment………………………..50C. Les risques pour la banque…………………………51D. Comment ce prémunir du risque de blanchiment ?...52

a. L’organisation interne……………..53b. Procédure de vérification………….54

E. Les indices susceptibles de la banque pour éveiller les soupçons …………………………………………...59

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MAITRISE ET CONTROLE DE LA PROVENANCE DES CAPITAUX AU SEIN DE LA BMCI


2007 - 2008

a. Les indices généraux………………59b. Les indices pour les opérations de caissec. Les indices pour les opérations de compte

de dépôt………………………………59d. Les opérations avec les pays non

coopératifs……………………………60e. La clientèle sensible………………….60

F. Le comportements adoptés en cas de doute………….61G. L’évolution prochaine du dispositif de lutte contre le

blanchiment…………………………………………..62Synthèse…………………………………………………………...65Conclusion générale ……………………………………………..67Bibliographie……………………………………………………..69Annexe……………………………………………………………70

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Introduction générale :

« Pour réussir la relation client banque et lutter contre le blanchiment

d’argent, L'information doit être le mieux partagée possible».

Le réseau bancaire joue un rôle prépondérant dans l’économie marocaine. Il a

connu diverses réformes qui en font aujourd’hui un système moderne, adapté

aux besoins de la société comme à ceux des entreprises. Tous les services et

produits bancaires modernes sont proposés par les principales banques du pays

.

Mon chois à opter sur le secteur bancaire du fait que ce dernier détient la

meilleur organisation dû à son rôle d’acteur économique dans la scène

marocaine et international.

Au sein de la BMCI j’ai pris connaissance de la procédure « anti-blanchiment

des capitaux », ce qui ma motiver pour la choisir comme thème de stage de fin

d’étude.

Ainsi, Au cours des dernières années, et en particulier depuis les événements du

11 septembre 2001, l’effort international de lutte contre les abus du système

financier a redoublé d’importance. Le blanchiment des capitaux est devenu un

problème mondial qui menace non seulement la sécurité des États mais aussi la

stabilité, la transparence et l’efficacité de leur système financier, ce qui a pour

effet de miner leur prospérité économique.

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La lutte contre le blanchiment relève de la déontologie qui définit le

comportement à manifester et les règles à respecter pour se prémunir du risque

de blanchiment des capitaux d’origine illicite.

Un groupe bancaire de la taille de PNB PARIBAS, et en raison du dynamisme

de son développement, de la diversité des métiers exercés, et de l’étendue de ses

implantations géographiques, est particulièrement exposé aux tentatives

d’insertion dans les circuits économiques de l’argent provenant d’une activité

pénalement répréhensible.

Afin de bien cerner cette nouvelle problématique au sein de la direction

régionale de la BMCI Agadir, j’ai jugé opportun d’amener une étude qui a

pour objectif d’observer la manifestation du blanchiment des capitaux dans le

secteur bancaire et plus spécialement le cas de la BMCI pour ensuite apporter

les recommandations nécessaires.

Dans la première partie, nous allons faire une présentation de la BMCI qui

traitera l’historique de cette dernière, son environnement économique, ainsi

qu’une présentation de l’Agence Hassan II ou j’ai effectuer mon stage tout en

présentant sa fiche technique, son organigramme, et les différents travaux

effectués pendant ma période de stage.

Et dans la deuxième partie nous allons traiter le cas de la maîtrise et contrôle

de la provenance des capitaux au sein de la BMCI et des solutions pour lutter

contre ce phénomène.

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Première Partie :

STRUCTURE ET ORGANISATION INTERNE

DE LA BMCI :

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Chapitre I : Le cadre institutionnel du secteur bancaire

Le secteur bancaire joue un rôle prépondérant dans l’économie marocaine. Il a

connu diverses réformes qui en font aujourd’hui un système moderne.

En effet, jusqu'à 1943, le système bancaire n'était soumis à aucune

réglementation, un arrêté a été institué au mois de Mars de la même année afin

de tenter d'organiser et de contrôler l'activité bancaire qui s'appliquait à la zone

sud et qui a été étendu à Tanger. Ces mesures ont provoqué, à partir de 1962,

une situation d'écrémage sur les banques. Depuis 1991, un certain nombre de

mesures ont été prises, il s’agit en l’occurrence de la levée, par les autorités

monétaires, de l’encadrement, la libéralisation de l’ensemble des intérêts

débiteurs et créditeurs (sauf pour les intérêts appliqués pour les crédits à

l’exportation et les crédits à moyen terme accordés aux PME); la diversification

des intermédiaires financiers, par la création de deux nouvelles banques;

l’adoption de règles prudentielles permettant un contrôle adéquat de l’activité

bancaire ; l’adoption de normes internationales.

Dans les dernières années, le secteur bancaire poursuit son mouvement de

concentration. Les banques françaises déjà particulièrement présentes au

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Maroc par le canal de trois filiales locales, bénéficient de la restructuration du

secteur.

A. Le rôle de la BANQUE :

La banque est un intermédiaire financier à vocation et rôle économique

Les services liés à l’utilisation de l’argent sont :

Collecte de l’épargne (dépôts)

o Dépôts a vue

o Dépôts à terme

o Bons de caisse

Distribution des crédits :

o Crédits par décaissements / Crédits par signatures

o Crédits a court termes / Crédits a moyen et long termes

o Crédits de fonctionnement / Crédits d’investissement

B. La banque dans son environnement :

Les principaux métiers de la banque (de détails) :

Collecte de l’épargne (Agences de Proximité)

Financement des entreprises et des particuliers

Financement des opérations avec l’étranger

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Les métiers annexes :

Les opérations de Marché Financier

Rapatriement des Devises

Monétique

Assurances

C. Les instances de régulation :

a. BAM – Banque Al Ma Ghrib :

Institut d’émission : dont la fonction est le suivi de la masse monétaire pour

contrôler l’inflation ainsi que la prise de mesure de régulation des crédits à

l’économie.

Banque Central : Banque des banques, avances en compte (taux d’enfer et de

super enfer) sur la base des bons du trésor souscrit par les banques.

b. L’office des Changes :

Etablissement Publique relevant du Ministre des Finance.

Triple mission :

Edicter les mesures relatives à la réglementation des changes ;

Constater et sanctionner les infractions (corps des inspecteurs crée en

1963) ;

Etablir les statistiques du commerce extérieur du Maroc.

D. Les lois et réglementations :

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La Banque est une société commerciale définit par la loi bancaire du 06 juillet

1993 comme une personne morale qui exerce à titre habituelle et

professionnelle l’une des activités suivantes :

Réception de fonds du public ;

Distribution des crédits ;

Mise à la disposition de la clientèle de tous moyens de paiement ou leur

gestion.

Sachant que la Banque comme établissement est cerné par 8 lois :

La Loi Bancaire : du 06 juillet 1993 remplacé par la loi du 25

janvier 2006

Code de Commerce

Dahir des Obligations et Contrats

Arrête du Ministère des Finances

Décisions Réglementaire du B.A.M.

Accords Interbancaire (via le G.P.B.M. Groupement Professionnel

des Banques du Maroc)

Les Usages

R.U.U. Règles et Usances Uniformes (régissent le Commerce

International via la C.C.I. la chambre du commerce International

E. Classification des Banques :

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Il existe au Maroc deux formes de banques, les Banques Commerciales au

nombre de 11, et les Sociétés de Financement dont existe trois formes : les

sociétés de crédit à la Consommation, les sociétés de Leasing et les sociétés de

Facturations.

F. Une présence marquée des banques étrangères :

Les grandes banques privées du royaume comptent dans leur actionnariat des

banques étrangères plus ou moins impliquées dans leur gestion. On recense:

- Des filiales françaises :

BNP PARIBAS contrôle 63,12% de la Banque Marocaine pour le

Commerce et l’Industrie (BMCI) ;

La SOCIETE GENERALE contrôle 51,9% de la Société Générale

Marocaine de Banque (SGMB) ;

Le CREDIT AGRICOLE contrôle 51% du Crédit du Maroc.

- Des participations étrangères minoritaires mais significatives et

s’accompagnant d’accords commerciaux :

Le CIC, depuis juin 2004, avec 10% dans le capital de la Banque

Marocaine du Commerce Extérieur (BMCE) ;

SANTUSA HOLDING (Espagne) avec 14,48% du capital

D’ATTIJARIWAFA BANK ;

LE CREDIT AGRICOLE avec 1, 44 % du capital de ATTIJARIWAFA

BANK, mais présent à hauteur de 34% dans les filiales stratégiques que

sont WAFA SALAF.

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G. Typologie de Clientèle :

1- Clientèle Acquises : ça englobe la clientèle possèdent déjà un compte

bancaire au sein de la banque, cette clientèle qui est à Fidéliser.

2- Clientèle Potentilles : clients déjà possèdent un compte chez les autres

banques où utilisant des produits de substitution (POSTE), cette clientèle est à

Conquérir.

H. Besoins de la Clientèle :

Besoins de Sécurité : des fonds et des capitaux via les

Comptes Bancaires.

Besoins de Commodité : Pouvoir utiliser les fonds

confiés à n’importe quel moment et n’importe quand

via :

- Service Caisse : versement espèces, chèques, effets,

virements émis,change manuel …

- Moyens de paiement : Carte Guichet, LCN ...

Besoins de Rentabilité : Rentabiliser l’épargne où

l’excédent de trésorerie, ou lieu de la laisser geler et

improductive.

- Formule de Placement Bancaire : Bons de Caisse, Dépôt à

Terme, Compte sur Carnet

- Formule Non Bancaire : Produits du Marché Financier, les

valeurs mobilières, SICAV’s.

- Formule de l’Etat : Bons de Trésor, l’Emprunt National

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Besoins de Financement : Afin de financer des Besoins d’exploitation

(cycles d’exploitation) où Besoins d’investissements

(équipements).

- Formule de Crédit : Crédits de Fonctionnement / Crédits

Investissements

Autres Besoins : Assistances, Conseil, Information et Formation

Chapitre II : Identification organisationnelle

du groupe BMCI

La Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie se situe parmi les

premiers opérateurs financiers privés au Maroc. Elle exerce ses activités à

travers plus de 138 agences réparties sur l’ensemble du territoire marocain.

A - Historique de la BMCI :

La BMCI est issue de la banque national pour le commerce et l’industrie

Afrique (BNCIA), filiale du groupe français BNCI.

En 1940, la BNCI s’est emplantée au Maroc via sa filiale la BNCIA dont le

siége était installé à ALGER. Trois ans plus tard (1943), la BMCI a vu e jour

avec l’apport par la BNCIA de ses biens immeubles. Mais ce n’est qu’en 1964

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que cette dernière a cédé une partie de son capital permettant ainsi à la BMCI

de se marocaniser. La fusion, en 1960, de la BNCI et du comptoir national

d’escompte de paris a donné naissance au groupe Banque National de Paris

BNP qui a maintenu son actionnariat au niveau de la BMCI.

L’introduction en bourse de la BMCI a eu lien en 1972. La banque a finalisé, en

1977, son activité de crédit à la consommation en créant la société UFAC

(devenu depuis BMCI-SALAF). Poursuivant sa politique de spécialisation, la

BMCI a crée, en 1986, la société Inter Leasing (actuellement BMCI Leasing)

filiale spécialisée dans les opérations de crédit-Bail.

A l’aube des années 90, la banque est confrontée à une importance crise. Mais

grâce à l’implication de la BNP dans la gestion opérationnelle, une

augmentation significative du capitale et une mise en place d’un plan de

restructuration 1994/1997 un nouveau temps fort est marqué pour la banque.

Engagée dans un processus d’assainissement, la BMCI s’est réorganisée par

métiers et a renforcé sa force de vente.

L’année 1995 a connu la restructuration de l’actionnariat de la BMCI à travers

la consolidation de la part d’AL Amane (devenue AXA Maroc) à 20% et l’entrée

de deux nouveaux actionnaires, la SANAD et le groupe HOLMARCOM, à

hauteur de 6% chacun.

An accord avec la libéralisation des marchés financiers, la BMCI a filialisé, au

courant de la même année (1995), l’activité d’intermédiation boursière en

créant sa société de bourse BMCI Securities (actuellement BMCI Bourse).

Entamant le développement de ses activités de trésorerie et d’opérations de

change, la banque a mis en place sa salle des marchés en 1996 et a diversifié

ses produits destinés à la clientèle capitaliste en créant des SICAVs.

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Poursuivant sont plan de développement, grâce à sa stratégie commerciale

agressive et au développement de ses activités financières, la BMCI a pu

consolider ses parts de marché dans un environnement de forte concurrence.

Cette situation est affermie aussi par la synergie de la BMCI avec la 1ére

banque de France BNP PARIBAS : groupe bancaire international, leader en

Europe et fort de la compétence de ses équipes et de ses implantations sur tous

les continents.

Enfin, pour accélérer le développement de ses activités et consolider sa position

de référence sur le marché marocain, la BMCI a procédé à une opération de

croissance externe par le rachat de 99,4% du capital d’ABN AMRO Bank

Maroc, en date du 2 novembre 2001.

La nouvelle banque, née de cette fusion, se situe aujourd’hui parmi les premiers

opérateurs privés de royaume.

.

La BMCI est aussi un des intervenants majeurs dans le crédit à la

consommation et le leasing grâce à ces filiales respectives, BMCI SALAF et

BMCI leasing, et aussi la CETEL

La CETELEM :

CETELEM tout comme la BMCI est lié à BNP Paris. Les deux organismes sont détenteurs de

la BCC (BMCI Crédit Conso) la BMCI détient 51% de la BCC et la CETELEM détient 49%

en octobre 2004.

La CETELEM est un établissement de crédit qui est accessible à tout le monde.

Les crédits conso passant par la BCC sont compris entre 5000 et 200000dh.

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2007 - 2008

La CETELEM est spécialisé dans les crédits électro ménagers y compris ceux renouvelables

(par le biais des cartes : VIVA MASTER CARD et MASTER CARD, qui servent à faire des

retraits, des achats et virement de la part de la CETELEM avec un maximum de 50000DH)

mais elle est aussi privilégié pour les crédits perso vu la facilité d’octroi des crédits par une

procédure simplifiée :

Remplissage du dossier du client sur SCORING (système international d’analyse) et sur un

système expert qui permet la prise de décision (refus ou acceptation) ; ainsi que le montant du

crédit qui pourra être débloqué au client selon sa capacité, son salaire et ses exigences en

matière de remboursement.

Opter pour le SCORING a vivement participé à la minimisation des risques, aussi, la

CETELEM assure la gestion du recouvrement par envoi d’SMS en cas de non versement des

mensualités par le client, cela permettra à l’office de clarifier la situation des crédits à leurs

clients.

B, Ces Activités :

La BMCI exerce une activité de banque universelle qui s’adresse à tout type de

clientèle :

Particuliers (y compris les Marocains Résidant à l’Etranger);

Professionnels;

Grandes Entreprises : Groupes nationaux et Firmes Multinationales;

Institutionnels et Organismes Financiers;

PME - PMI.

En plus des services bancaires de base, la BMCI offre à sa clientèle une gamme

de produits qui répond aux besoins spécifiques du particulier, du professionnel,

de la Petite & Moyenne Entreprise et de la Grande Entreprise.

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- Clientèle des Particuliers et des Professionnels ;

- Clientèle des entreprises ;

- Une expertise confirmée dans le domaine des entreprises ;

- Une banque résolument tournée vers l’international ;

- Une stratégie offensive sur le marché des particuliers et des professionnels

- Un acteur majeur dans les marchés financiers

C, les produits commercialises par la BMCI :

Carte reflex visa électron : La carte reflex visa électron est

une carte de retrait et paiement, à débit immédiat, qui offre au client une

maîtrise totale de sas dépenses. A chaque opération, une consultation se

déclenche automatiquement pour vérifier le solde et l’autorisation disponible

Carte visa Classic : la carte VISA Classic permet une grande

souplesse d’utilisation en paiement et en retrait grâce à des autorisations

élevés. Elle est chez les commerçants affiliés à VISA ainsi que dans GAB du

réseau interbank

Carte PRIVILEGE GOLD : Avec cette carte nous offrons à

nos clients haut de gamme, une carte aux capacités de paiement et retrait

étendues, assortie d’une multitude de services (commande de chéquier dans les

GAB BMCI, dépannage par chèque dans tout le réseau BMCI).

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http://institutionnel.bmci.co.ma/sitelibre/banque/active.asp?id=131#16







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Carte MASTERCARD INTERNATIONALE : Très

pratique pour les clients se déplaçant souvent à l’étranger. Cette carte leur

permet d’effectuer des paiements et retraits dans le monde entier.

ASSUR-PLUS VIE : ASSUR-PLUS VIE garantit le versement

d’un capital déterminé à l’avance par le souscripteur, en sa faveur s’il est

atteint d’invalidité totale et définitive ou en faveur des bénéficiaires désignés

par lui ou à ses ayants droit, s’il décède

ASSUR-PLUS RETRAITE : ASSUR-PLUS RETRAITE est un

contrat qui permet au client de se constituer une retraite par capitalisation

moyennant le versement de primes périodiques.

ASSUR-PLUS REUSSITE : ASSUR-PLUS REUSSITE permet

de constituer progressivement une épargne par capitalisation pour assurer le

financement des études supérieures d’un enfant ou le doter d’un capital destiné

à faciliter son entrée dans la vie active.

Secours plus (ISAAF MONDIAL ASSISTANCE-IMA) : Secours Plus regroupe un ensemble de produits d’assistance complémentaires.Secours Plus est destiné à toute personne résidant au Maroc et intervient 24h/24h et 7j/7j dans les cas suivantes :- maladie, décès.-panne, accident ou vol de véhicule.- perte et vol de bagages.

PRESENCE PLUS : Ce contrat est une offre globale de

produits et services complémentaires qui contient 5 formules sont proposé au

client en fonction de ses revenus et de son endettement global.

IM@AGINE: Ces une offre packagée pour les 18-25 ans comprenant des produits et services bancaires adossés au compte de chèques et des avantages extra bancaires.

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2007 - 2008

Elle se décline en deux formules à proposer au client an fonction de sa situation :- formule « jeune actif ».- formule « jeune étudiant ».

D, La performance de la BMCI :

Elément

Valeur en milliards de

DH

2006

Valeur en milliards

de DHS 2007

Dépôts Globaux 35,29 48

Produit net global 1,83 2,1

Crédits à la caisse 27,4 36,7

Engagement par signature 14,3 17,2

Résultat brut d’exploitation 0,972 1,228

Résultat net 0,537 0,666

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Dans un contexte économique sensible, marqué par une vive concurrence, la

BMCI continue sa croissance rentable de l’ensemble de ses activités, en

développant les synergies entre les différents métiers et en poursuivant la

maîtrise de ses risques et de ses charges d’exploitation. Voici quelques

principaux indicateurs d’activité et de résultat

La BMCI a présenté son résultat 2007 lors d’une conférence de presse le 8 avril

2008 :

L’année 2007 a continué d’être marquée par une forte concurrence bancaire

mais aussi par de grandes réformes notamment avec l’application des nouvelles

normes bâloises et par l’initiation des normes comptables international IFRS.

Grâce à la contribution de ses métiers et filiales diversifiés, la BMCI a confirmé

son dynamisme en terme de la croissance et de rentabilité.

Au 31 décembre 2007, les dépôts globaux de la clientèle ont atteint 48 milliards

de dhs, soit une augmentation de 36% par rapport à l’exercice précédent. Les

crédits par caisse ont affiché un accroissement de 34% en passant de 27.4 à

36.7 milliards de dhs au 31 décembre 2007. De même, l’engagement par

signature a enregistré une hausse signification de 20% en passant de 14.3 à

17.2 milliards de dhs au 31 décembre 2007, confirmant à ce titre la position de

leadership de la BMCI.

Le PNB a augmenté de 15% pour s’établir à 2.1 milliards de dhs au 31

décembre 2007. Cette bonne performance traduit la propension confirmée de la

BMCI à maintenir sa croissance. Cette dernière s’est réalisée notamment grâce

à une progression significative de 26% des commissions et à la contribution des

différents métiers et des synergies dégagées par les lignes de clientèle, malgré la

forte pression ressentie sur la marge d’intermédiaire.

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2007 - 2008

Par ailleurs, tout en assurant la croissance et le développement des

infrastructures de la banque, les charges d’exploitation ont connu une hausse

limitée de 7% pour s’établir à 862 millions de dirhams au 31 décembre 2007.

Ainsi, le coefficient d’exploitation s’est amélioré de manière satisfaisante pour

passer de 44% en 2006 à 41% pour l’année 2007, confirmant ainsi la maîtrise

des charges d’exploitation.

En s’établissent à 1228 millions de dhs au 31 décembre 2007, le résultat brut

d’exploitation a augmenté de 20%. En progression constante, le résultat courant

s’affiche à 1043 millions de dhs au 31 décembre 2007, en hausse de 24% par

rapport à 2006. Le résultat net a également progressé de 24% et s’élève à 666

millions de dhs. Le ROE (return on equity) s’établissent ainsi à 19.9% contre

17.5% en 2006, confirme la dynamique de la banque et sa forte capacité de

croissance et de rentabilité.

Enfin, il a été également rappelé lors de cette conférence de presse excellents

résultats délivrés par FITCH RATING au Maroc. Le cabinet FICHE RATING a,

en effet, confirmé les notations délivrés en 2006 : F1+ pour le court terme et

AAA pour le long terme. Ces notes étant considérées comme les meilleurs

ratings délivrés au Maroc.

E, Filiales :

La BMCI développe ses activités financières à travers plusieurs entités :

- BMCI GESTION : Gère 15 OPCVM (5 SICAV 'grand public' et 10 Fonds

Communs de Placements dédiés).

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http://institutionnel.bmci.co.ma/sitelibre/filiales/filiale_page.asp?id=146


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- BMCI BOURSE : A pour mission l’exécution de transactions sur les valeurs

mobilières pour le compte de sa clientèle, la réalisation des opérations de

contrepartie et la participation au placement de titres.

- BMCI FINANCE : Intervient comme conseillé pour le montage et la conduite

des opérations stratégiques mais également pour la prise de participation dans

des entreprises à fort potentiel de développement et de croissance

- BMCI Leasing : crédit- bail mobilier et immobilier ;

- BMCI SALAF : crédit à la consommation ;

- BMCI OFFSHORE : financements en devises.

- BMCI Crédit Conso.

- BMCI Assurance.

- ARVAL Maroc.

F, Le système d’information su sein de la BMCI :

Les agences de la BMCI sont dotées d’un système d’information ATLASS II, qui

à été développé par BNP Paribas pour son réseau international, ATLAS II est

une solution informatique qui facilite les applications propres à la BMCI. Ainsi

que la gestion des ressources humaines a donné la priorité à la promotion

interne pour accompagner l’effort de développent de la banque et cerner les

besoins liés aux ouvertures d’agences.

On trouve aussi les supports de communication interne « FORUM DES

CARRIERES » qui a pour objectif de favoriser la mobilité des collaborateur les

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2007 - 2008

informant sur les différents postes à promouvoir, « BMCI NEWS » qui relate les

derniers événements marquants la vie active de la BMCI.

En plus, la BMCI utilise le LOTUS NOTES comme moyen de communication

entre le personnel de la BMCI. LOTUS est un serveur Internet à usage limité ou

chaque agence peut échangé des e-mails avec tout le réseau BMCI ainsi que la

BNP PARIBAS.

Cela pour simplifier la procédure de circulation de l’information d’une part, et

pour procurer aux agents un moyen sécuriser favorisant la circulation des

informations les plus importantes d’autre part

G, Les actionnaires de la BMCI :

Le capital social au 21 Janvier 2006 est de 882 599 300 DH, il est réparti

comme suit

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2007 - 2008

H, Le Groupe BMCI - Agadir :

Le groupe BMCI d’Agadir est composé de :

La succursale Agadir KETTANI.

16 agences au niveau de la région (Hassan II, Mohamed VI, FEDDYA,

TILDI, AZIZIA, BOUABID, DCHEIRA, SALAM, TIKIWIN, AIT

MELLOUL, BIOUGRA, TIZNIT, TIZNIT BALADIA, TAROUDANT,

OULED TEIMA, INZGANE).

Deux nouvelles agences en cours d’ouverture à TROUDANTE et une à

AGADIR les FAR.

Le secteur d’exploitation dans lequel la BMCI opère est caractérisé par :

Une forte concurrence, dans la mesure où toutes les banques sont

représentées à Agadir ;

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2007 - 2008

Une forte présence des MRE qui constituent 30% des ressources de la

BMCI Agadir ;

Une prédominance des professionnels sur la région ;

Le groupe BMCI Agadir se distingue par rapport aux autres banques par la

qualité de ses services, la compétence de son personnel ainsi que par la

transparence et le sérieux de ce dernier dans le travail. Avec un groupe de

17 agences et un effectif de plus de 85 personnes, la BMCI d’Agadir détient

9,7% des dépôts et 10,7% (statistiques 2004) des crédits accordés par les

banques d’Agadir. Le groupe détient également une position considérable

dans le réseau BMCI grâce aux compétences de son personnel et de ses

dirigeants.

Chapitre III : Présentation de l’Agence Hassan II

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2007 - 2008

A, Fiche technique :

RAISON SOCIALE : BMCI

FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME

CAPITAL : 1000271900 DH

SIEGE SOCIAL : 26 PLACE DES NATIONS UNIES CASABLANCA

PRODUCTEUR FISCAL : 01084015

CNSS : 1927774

Registre de commerce : casa 4091

AGENCE HASSAN II

ADRESSE : AVENUE HASSAN II AGADIR

PATENTE : 481 236 93

TELEPHONE : 028 84 32 57 028 84 47 85 028 82 40 90

FAX : 028 84 09 43

B, Organigramme et structure :

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2007 - 2008

C, les tâches effectue :

Au cours de mon stage au sein de la BMCI HASSAN II, j’ai eu l’opportunité de

pratiquer plusieurs notions acquises tous au long de ma formation au sein de

L’EST, et en particulier ma spécialité la TCC.

Le personnel de l’agence ma permet de voir le professionnalisme de cet équipe

cadré par les objectifs de la direction du groupe et les valeurs de la BMCI (4

valeurs), tous au long de mon stage j’ai été amené à suivre une cadence de

travail assez exigeante tant sur le plan commerciale que administrative,

1- Guichet :

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Le directeur de l’Agence

M. BOUABDA

Agent Principal Agent

administratifM. MKINCY

Agent de front office

M. AMZIL

Agent Back OfficeMme. MOUKHLIS

CCPMme. EL MOUTTI


2007 - 2008

Remplissage des remises de chèques :

Ces derniers son divisé en deux parties ; des bordereaux de chèque de la

BMCI seulement pour les chèques BMCI soit sur place ou hors place et des

bordereaux de chèque confrère qui englobe les chèques des autres banques

concurrent.

Une fois les bordereaux de remises de chèque sont remplions, ils est présente au

directeur de l’agence pour viser et décider si les chèques seront escomptée ou

encaissée.

Et comme dernière étape on rassemble les chèque escompte avec le caché

d’escompte et la copie blanche sans oublié que la copie jeune et réservé a

l’agence ; et même procédure pour les chèques encaisse pour envoyé les deux à

EL KETTANI au centre de capture régionale pour traitement via le système

SIMT.

Remplissage des remises effets (LCN) :

Opération qui consiste à créditer le compte du client, « après encaissement

ou escompte » le produit d’un ou plusieurs effets, émis en sa faveur par le tiré.

On ce qui concerne les effets ils ont comme procédures la même que les

chèque.

La saisie des demandes de chèque et

LCN :

Pou la saisie des demandes de chéquier dans le système ATLASS II ; on utilise

comme option DEMCHQ ou on mentionne le nombre de chèque demander ainsi

que le nombre de feuilles du chéquier et d’autre caractère, pour les effets

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GESCHQ. Après la saisie en classe les demandes, l’accuse, MCSCIP et

INTERD.

Traitement des opérations de western

union :

Le paiement des opérations de western union dans le système concerné, mais

seulement pour les opérations de retrait d’argent de destination international.

Pour l’effectuer il nous faut des informations sur le tireur d’argent ainsi que

l’expéditeur si non vous ne prouver pas l’effectuer.

Remplissage des ordres de virements :

L’ordre de virement est une opération effectuer sur instruction écrite (CT 18)

du client, réalisable par le débit de son compte soit a sa faveur ou en faveur

d’une tierce personne.

Traitement ou saisie des opérations de

caisse :

Comme opérations de caisse effectuer ; le retrait de chèque dans la transaction

CAIOPE avec le code 096 ; le versement 100 et le change 121 (EUR).

Changement de cours de changes :

Pour le tableau du cours de change il doit être modifier chaque jour d’après le

Lotus qu’on reçoit de Casa pour l’achat et la vente du devise.

Travaux de l’arrêter de caisse :

A la fin de la journée on procède à l’arrête de caisse qui englobe l’ajustement

de la journée via le rapprochement du solde comptable avec le solde réel, le

pointage des chèques, après l’arrêter de caisse on édit 4 journaux ;

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Remplissage des envois de fond et les

sacs :

Dans le cas du dépassement du seuil d’encaisse autorisé par la direction on

procède a l’envoi de fond et cela se matérialise par le remplissage d’un imprimé

(envoi de fond) qui regroupe le détail des pièces et des billets ainsi que les sacs

transmis a la société de ramassage Brink’s qui assure le transport et le

comptage des sacs, puis le versement du solde final au compte de la BMCI a la

BAM.

Classement et l’archivage des

documents :

Ces une actions qui consiste a classé en fin de journée tous les pièces

comptables, avis d’opérations, restitutions de saisie, journal da saisie.

2- Back Office :

Traitement de la compensation des

chèques :

La compensation des chèques de notre agence ce traite avec un logiciel nommé

FAST IMAGE qui assure la vérification habituelle des appointement versées

visent à dans les autres banques et agences de la BMCI, l’agent doit procéder à

un ensemble de contrôle détecter les anomalies (endos irrégulier, absence de

signature, signature non-conforme, absence de provision…), et les rejeter via le

système.

Traitement du courrier :

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Le courrier comporte les effets des clients de notre agence qui sont payée, pour

ce la en tien à remettre aux clients qui viennent quotidiennement leurs

bordereaux ou bien les envoyées par la poste à leur adresse.

Traitement des mises a disposition :

Comme principal règle ; l’un des deux soit l’émetteur ou le récepteur doit

disposait d’un compte chez la BMCI.

Il existe plusieurs cas :

- si le clients vient déposé la mise a disposition il faut la saisir dans le système

via GESLOT on débitant le compte du client et créditant le compte ALCOP

826210302 de l’agence ou l’autre personne va recevoir de l’argent.

- pour le deuxième cas ; si une personne veut faire un retrait déplacer sans

chèque, il faut envoyé une MAD an son agence et cette dernier va débite son

compte et crédite notre ALCOP pour payé le client de notre part.

- et pour le dernier car ou le client nous consulte pour avoir de l’argent, on

vérifie ALCOP pour voir les information est ce qu’il son correcte et après on le

paye.

Les virements de masse :

Le virement de masse et un ordre d’un client on faveur de plusieurs personnes si

on prend par exemple le cas de notre clients Assurance MARACHE et DOR

chaque fin du mois il nous envoie une liste qui contient les numéro de compte de

leurs employée de la BMCI pour qu’on débite e compte de l’Assurance et on

crédite le compte des employée, et une autre liste qui contient les personnes qui

ont un compte dans les autres banques confrères, cette liste et scanné à casa.

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3- Exploitation (commercial) :

La BMCI trace sa stratégie sur le moyen terme (généralement 5 ans), ses

prévisions concernant le résultat à réaliser, les charges d’exploitation et

plusieurs éléments clés.

Ces objectifs en matière de ressources et emplois ainsi que la production du

réseau sur le plan commercialisation des produits et prospection des clients

décliner par an sur les directions de groupe, ensuite chaque direction procède à

la division de ses derniers selon le portefeuille de l’agence parmi le groupe.

Ses objectifs sont ensuite répartir à hauteur de 80% pour le CCP ; et 20% pour

le Directeur d’agence. Dans cette perspective on constate la détermination de la

BMCI en ce qui concerne sa politique commerciale, cela en tenant chaque mois

des réunions d’exploitation au niveau de la direction du groupe pour évaluer le

degré d’avancement et corriger les écarts négatifs dans l’écoulement des

produits.

Sachant que la BMCI organise des challenges en matière de nouveaux produits

nouveaux et produits ayant des états d’avancement lents.

EER (entrée en relation) :

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Chaque client possède un dossier nommer EER dans l’agence dés son contact

avec le CCP pour l’ouverture d’un compte.

Le CCP est tenu de regrouper un fond de dossier contenant selon la nature

d’ouverture plusieurs pièces obligatoires.

Pendant ma période de stage j’ai pu assister et réaliser des ouvertures de

comptes, dés le premier contact le commercial est amené à regrouper un

ensemble d’informations, ceci par souci de pouvoir cerner les besoins du client

et ses attentes en matière de services.

Après que les pièces nécessaires à l’ouverture du compte sont fourni et la

convention de compte dûment signé et lu par le client, ensuite viens un long

processus de saisie sur le système et requête d’informations sur le client, ce que

je vais détailler par la suite :

Documents nécessaires :

Spécimen de Signature : renseignent la signature du client et des mandataires,

en plus des renseignements signalés sur la CIN.

Copie de CIN : Le CCP mentionne « copie conforme à l’original » sur la copie

après vérification de cette dernière avec l’original.

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Convention et Fiche de Profil : Cette convention signé par le client après la

lecture de tous ses articles et mentionner « LU et APPROUVE ». La fiche de

profil renseigne les circonstances d’ouverture de compte et doit être rempli par

le CCP et mentionne toutes informations complémentaires.

Ces deux documents renseigne les informations nécessaires (nom, numéro de

compte, numéro de compte …..)

Demande de Renseignement : Cette demande est transmis à la Direction des

Risques, pour communiquer les renseignements contentieux ainsi que les

résultats des recherches effectuées pour l’identification des nouvelles EER et /

ou mandataires.

Cet état est essentiel pour la relation future avec une nouvelle EER,

essentiellement sur le plan crédit et facilité de caisse.

Les transactions :

MCSCIP : Cette transaction permet de détecter les injonctions et les

infractions liées aux rejets des chèques émis sans provision ou insuffisance de

cette dernière, et émission sur un compte clôturer.

RECNOM : Recherche phonétique pour vérifier si le client possède déjà

un compte dans le réseau BMCI, si c’est le cas il doit procéder à un transfert de

compte si ce dernier fonctionne encore.

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INTERD : Cette transaction permet la détection des clients interdits de compte

au sein de la BMCI

OUVTIE : Elle permet de renseigner sur le système toute les

informations afin de pouvoir les consulter à tous moments.

La délivrance des cartes auprès des

clients :

Comme procédure exerce pour la récupération des cartes par les clients, ces

derniers doivent nous signés un accusé de réception dont lequel il doit être écrit

le numéro de la carte, son type, la date de validité, et le nom du clients. Sans

oublier MCSCIP et INTERD.

Traitement des contrats d’assurances :

La BMCI commercialise plusieurs types d’assurance, ces derniers après qu’ils

soient signés par le client et remplies par ces informations,on les envois a

l’assurance avec un accuse de réception pour que cette dernière le saisie et elle

nous renvoie un accuse avec l’acceptation de sa part.

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Deuxième partie :

MAITRISE ET CONTROLE DE LA

PROVENANCE DES CAPITAUX AU

SEIN DE LA BMCI :

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Chapitre I : le blanchiment des capitaux Le blanchiment d'argent est un élément des techniques de la criminalité

financière. C'est l'action de dissimuler la provenance d'argent acquis de

manière illégale (spéculations illégales, activités mafieuses, trafic de drogue,

d'armes, extorsion, corruption…) afin de le réinvestir dans des activités légales

(par exemple la construction immobilière…). C'est une étape importante, car

sans le blanchiment, les criminels ne pourraient pas utiliser de façon massive

ces revenus illégaux sans être repérés.

Le blanchiment est une technique. En amont du blanchiment il y a toujours une

infraction sous-jacente c’est-à-dire une activité dont le revenu est considéré

comme de l'argent sale (prostitution, vente illégale de médicaments, trafic de

drogue, corruption, détournement de fonds...). Les infractions sous-jacentes sont

listées par le Groupe d'action financière (GAFI) et dans le code pénal de

chaque pays. Le noircissement d'argent est l'inverse du blanchiment d'argent.

A. Origine de l’expression :

L'expression « blanchiment d'argent » vient du fait que l'argent acquis

illégalement est appelé de l'argent sale (finance noire). Cet argent est souvent

issu de trafics d'armes, de drogue, d'êtres humains ou d'autres activités

mafieuses. Le blanchiment permet à cet argent de passer pour propre, c'est-à-

dire de prendre une apparence honnête.

Une autre origine peu vraisemblable est souvent avancée : l'expression

« blanchiment d'argent » viendrait du fait qu’Al Capone (chef d'une famille

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mafieuse) aurait racheté en 1928, à Chicago, une chaîne de blanchisseries : les

Sanitary Cleaning Shops. Cette façade légale lui permettait ainsi de recycler les

ressources tirées de ses nombreuses activités illicites. En réalité l'expression

n'apparaît qu'au cours des années 1970 autour du Watergate et il faut attendre

1982 pour qu'elle soit utilisée dans une affaire judiciaire.

Toutefois l'arrestation d'Al Capone pour fraude fiscale, et non pour les crimes

commis, montre l'importance et la difficulté du blanchiment d'argent dans la

lutte contre les organisations criminelles. Le mafioso Lucky Lu Ciano et son

bras droit Meyer Lanskoy comprirent dès 1932 l'importance d'inventer de

nouvelles techniques de blanchiment de fonds, notamment grâce au réseau d'îles

politiquement indépendantes, dit pays offshore.

B, Description du processus :

Le blanchiment est en général effectué en trois phases :

a. Le placement ou l'immersion (également appelé le prélavage) :

Cette première étape consiste à introduire les fonds à blanchir dans le système

financier. Cela peut se faire en fractionnant de fortes quantités d'espèces pour

obtenir des sommes plus petites et moins suspectes qui sont alors déposées

directement sur un compte bancaire, ou en se procurant divers instruments

monétaires (chèques, ordres de virement, etc.) qui sont ensuite collectés et

déposés sur des comptes en d'autres lieux (c'est à ce stade que le processus de

blanchiment est le plus vulnérable);

b. L'empilement/dispersion (le lavage):

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Cette deuxième étape consiste à procéder à une série de conversions ou de

déplacements des fonds pour les éloigner de leur source. Les fonds peuvent ainsi

être transférés à travers l'achat ou la vente d'instruments de placement

(obligations, bons du Trésor etc.) ou encore le blanchisseur peut se contenter de

les virer sur une série de comptes ouverts auprès de diverses banques à travers

le monde. Dans certains cas, le blanchisseur peut masquer les transferts sous

forme de paiements de biens ou de services, ce qui lui permet de donner aux

fonds une apparence légitime.

c. Le recyclage/intégration (le lavage):

Cette troisième et dernière étape revient à réintroduire les sommes blanchis

dans l'économie après leur avoir donné une légitimité. En effet, l'intégration

permet de réinsérer le produit des opérations de dispersion dans l'économie de

manière à ce qu'ils apparaissent comme les profits légaux d'une activité

économique officielle (investissement dans des circuits économiques officiels :

immobilier, tourisme, finance).

C, Les méthodes de blanchiments :

Avec la lutte de plus en plus importante contre le blanchiment d'argent auprès

des banques et des paradis fiscaux, ainsi que la levée du secret bancaire sur

ordre de la Justice, les criminels sont obligés de se tourner vers d'autres

intermédiaires pour blanchir leur argent.

Les commerces comme les bijouteries et les entreprises d'import-export sont les

premières cibles pour blanchir l'argent.

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L'établissement de plusieurs fausses factures entre des sociétés écran permet

également de faire croire que cet argent est tout à fait propre. Mais il existe bien

sûr beaucoup d'autres méthodes, l'imagination des criminels dans ce cas est

presque sans limite:

Complicité bancaire : Il y a complicité bancaire lorsqu’un employé de la

banque s’est impliqué criminellement afin de faciliter le processus du

blanchiment d’argent. Toutefois, les criminels ont de plus en plus de

difficulté à utiliser cette méthode en raison des principes directeurs, des

pratiques, des procédés de formation et de la réglementation bancaire.

Entreprise de transfert de fonds et bureaux de change : Les entreprises

de transfert de fonds et les bureaux de change mettent à la disposition de

leurs clients des services qui leur permettent de se procurer des devises

étrangères qui peuvent être emportées outre frontière. On peut aussi, par

l’entremise de ces bureaux, télégraphier des fonds à des comptes ouverts

dans des banques étrangères. Il est de même possible de se procurer des

mandats, des chèques bancaires ainsi que des chèques de voyage à

travers ces entreprises.

Achat de biens au comptant : Les blanchisseurs achètent et paient en

espèces des biens de grande valeur tels que des automobiles, des bateaux

ou certains biens de luxe tels que des bijoux ou de l’équipement

électronique. Ils utiliseront ces articles, mais ils s’en distancieront en les

enregistrant ou en les achetant au nom d’un associé.

Transfert électronique de fonds : Aussi connue sous le nom de virements

électronique ou télé virement, cette méthode permet de transférer des

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fonds d’une ville ou d’un pays à l’autre afin d’éviter le transport physique

de l’argent.

Mandats-poste : Cette technique consiste à échanger des sommes en

espèces contre des mandats- poste, lesquels sont ensuite transmis à

l’étranger pour fin de dépôt bancaire.

Casinos : Les blanchisseurs se rendent au casino, où ils se procurent des

jetons en échange d’argent comptant pour ensuite encaisser leurs jetons

sous forme de chèque.

Raffinage : Cette technique consiste à échanger de petites coupures

contre des grosses dans le but d’en diminuer le volume. Pour ce faire, le

blanchisseur échange des sommes d’argent d’une banque à l’autre afin

d'éviter d’éveiller les soupçons. Cela sert à diminuer les grandes sommes

d’argent.

Amalgamation de fonds dans des entreprises honnêtes : Les

organisations criminelles ainsi que les individus qui y sont impliqués

peuvent blanchir des fonds en investissant dans des entreprises qui

affichent normalement un volume élevé de transactions au comptant afin

d’incorporer des produits de la criminalité aux activités commerciales

légitimes brassées par l’entreprise. Enfin, il arrive que des criminels

achètent des commerces qui génèrent des recettes brutes par des ventes

au comptant. C’est le cas des restaurants, bars, boîtes de nuit, hôtels,

bureaux de change et compagnies de distributrices automatiques. Ils

investissent ensuite ces fonds obtenus par des moyens frauduleux en les

amalgamant à un revenu qui ne suffirait pas autrement à soutenir une

entreprise honnête.

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Altération des valeurs : Un blanchisseur peut acheter un bien immobilier

d’une personne disposée à déclarer un prix de vente sensiblement

inférieur à la valeur réelle du bien et se faire payer la différence en

argent comptant « en cachette ». Le blanchisseur peut acheter, par

exemple, une maison d’une valeur de deux millions de dollars pour

seulement un million et transmettre en secret au vendeur le reste de

l’argent qu’il lui doit. Après une certaine période de rétention du bien

immobilier, le blanchisseur la vend à son prix réel, soit deux millions de

dollars.

D, Le cadre juridique de lutte contre le blanchiment des

capitaux :

Le Maroc a mis en place un dispositif qui intègre en droit interne les

engagements internationaux pris en vertu des conventions bilatérales et

multilatérales qu'il a ratifiées, les recommandations du GAFI et du Comité de

Bâle sur le devoir de vigilance à l'égard de la clientèle ainsi que les dispositions

pertinentes des résolutions du Conseil de Sécurité, basées sur le chapitre VII de

la Charte des Nations Unies qui forment l'un des piliers de l'ordonnancement

juridique international dans le domaine de la lutte contre le terrorisme.

Au lendemain du 11 septembre 2001, et surtout après les attentats du 16 mai de

Casablanca, le processus de mise à niveau de la législation marocaine en

matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme a marqué

une sensible accélération. Le 28 mai 2003, le Maroc a, en juin 2003, une loi

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antiterroriste qui englobe des dispositions de contrôle et d'interdiction de

l'utilisation du système financier à des fins terroristes et, en mai 2007, il a

adopté la loi contre le blanchiment de capitaux.

A. La loi 43-05 contre le blanchiment de capitaux

La loi 43-05 contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme,

est promulguée par le dahir du 17 avril 2007 et publiée au Bulletin officiel en

mai 2007.

Cette loi définit le blanchiment comme étant «le fait d'acquérir, de détenir,

d'utiliser, de convertir ou de transférer des biens dans le but de dissimuler ou de

déguiser l'origine de ces biens, dans l'intérêt de l'auteur ou d'autrui quand ces

derniers sont le produit des infractions prévues par ce projet de loi (trafic de

stupéfiants, d'êtres humains, d'immigrés, d'armes et de munitions, mais aussi

corruption et détournement de biens publics ou privés)».

La loi 43-05 s'inscrit dans la continuité de l'adoption en 2003 de la loi n° 03-03,

relative à la lutte contre le terrorisme.

1. Les fondements de la nouvelle loi

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Dans la nouvelle loi le législateur marocain a veillé à ce que toutes les

garanties en matière de préservation du secret professionnel et de protection

des personnes assujetties contre toutes poursuites judiciaires découlant de

l'exécution de leurs obligations soient garanties.

Selon l'article 2 de la loi, qui fait partie du Code pénal désormais, sont

assujetties les personnes physiques et les personnes morales de droit public qui

réalisent, contrôlent ou conseillent des opérations entraînant des mouvements

de capitaux susceptibles de constituer des infractions prévues par le code pénal.

Sont notamment assujetties les établissements de crédit (banques et société de

financement), et les sociétés holding offshore ainsi que les personnes membres

d'une profession juridique indépendante, lorsqu'elles participent, au nom de

leur client et pour le compte de celui-ci, à une transaction financière ou

immobilière entre autres (Notaires, etc.).

2. L'Unité de Traitement du Renseignement Financier

Conformément aux recommandations du GAFI, la loi relative à la lutte contre le

blanchiment de capitaux a prévu la création d'une Unité de traitement du

renseignement financier qui constitue l'instrument central du dispositif de lutte

contre le blanchiment de capitaux.

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Selon la loi 43-5 cette unité est rattachée à la primature. Elle est chargée

principalement :

- de recueillir et de traiter les renseignements liés au blanchiment de capitaux et

de décider de la suite à réserver aux affaires dont elle est saisie;

- de constituer une base de données concernant les opérations de blanchiment

de capitaux;

- d'ordonner toutes enquêtes ou investigations à effectuer par les services

d'enquête et d'investigation

- de collaborer et de participer avec les services et autres organismes concernés

à l'étude des mesures à mettre en oeuvre pour lutter contre le blanchiment de

capitaux et de proposer au gouvernement toute réforme législative,

règlementaire ou administrative nécessaire en matière de lutte contre le

blanchiment de capitaux;

- de donner son avis au gouvernement sur le contenu des mesures d'application

de la loi. L'unité fixe les montants et conditions particulières afférents aux

opérations qui entrent dans le champ d'application de la loi anti-blanchiment.

Par ailleurs, elle est chargée de l'échange de renseignements financiers liés au

blanchiment de capitaux, avec les autorités étrangères de compétence similaire,

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et du traitement des requêtes de gel émanant d'instances internationales

habilitées.

Les pays ont toute la latitude pour confier cette compétence à une cellule de type

administratif (France, Belgique, Espagne), de type policier (Allemagne,

Autriche, Royaume Uni), de type judiciaire (Luxembourg et Chypre) ou de type

hybride (Danemark, Norvège).

Le Maroc a opté pour une Unité de type administratif.

Une campagne nationale, organisée conjointement par le Ministère de la

Justice, le Ministère de l'Economie et des Finances et Bank Al-Maghrib, a été

lancée le 31 octobre, à Rabat, quelques mois après l'entrée en vigueur de la loi

relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux. L'initiative intervient «pour

répondre à la demande formulée par les groupes et commissions parlementaires

à l'occasion de l'examen et de l'adoption du projet de loi en question et au

souhait des entités et personnes concernées par la lutte contre le blanchiment de

capitaux.».

Cette action qui s'est poursuivie dans toutes les régions du Royaume visait à

expliciter le contenu et la portée de la loi N° 43-05.

La campagne de sensibilisation a pour nouveau dispositif légal et d'adopter une

approche commune dans son interprétation et son application.

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Chapitre II : la lutte contre le blanchiment

des capitaux au sein de la BMCI

A, Définition du blanchiment :

De nombreuses définitions du blanchiment ont été formulées. Celui-ci a été

notamment défini comme étant :

«...un processus par lequel on dissimule l'origine criminelle de fonds en faisant

en sorte que cet argent acquis de manière illégale paraisse acquis de manière

légale et ce, en l'introduisant dans un circuit économique régulier.»

« C'est l'activité criminelle qui a pour but de dissimuler, d'obscurcir l'origine

illicite d'un bien pour permettre à son auteur d'en jouir en toute légalité, de le

faire fructifier ou de financer d'autres activités criminelles par la suite. »

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Bien que les définitions données paraissent claires, la notion de blanchiment

d'argent n'est pas simple à saisir dans sa pratique.

En effet, ce phénomène met en jeu des techniques financières et utilise des

processus économiques souvent complexes et de nature transnationale afin de

réinvestir de l'argent acquis de manière illégale tout en brouillant les pistes.

Il convient d'opérer la distinction entre l'argent « sale », fruit d'activités

criminelles et illégales (drogue/armes/exploitation de la personne humaine

prostitution, trafic d'organes...) et l'argent « noir », fruit d'activités légales mais

non déclaré aux autorités (fraude/évasion fiscale).

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B, Les sources du blanchiment :

Le blanchiment ce n’est pas uniquement « l’argent de la drogue ».D’autres sources du blanchiment relèvent de l’activité d’organisations criminelles :- des trafics illicites - infractions contre le patrimoine- Terrorisme- Autres fractions

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C, les risques pour la banque :

Dans la mesure où le blanchiment de capitaux est la conséquence logique de pratiquement toute activité criminelle générant des bénéfices, il peut intervenir partout dans le monde. Généralement, les blanchisseurs ont tendance à rechercher des zones dans lesquelles ils courent peu de risques de détection en raison d’absence de dispositif de lutte contre le blanchiment.L’objet consistant à faire revenir les fonds d’origine illégale vers l’individu qui les a généré.

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Infraction contre le patrimoine Terrorisme

Des trafics illicites Autres

infractions

- corruption - participation au crime organisé au sens large

- de stupéfiants- d’armes non

autorisées-de femmes et

mineurs à des fins de prostitution

- vol, brigandage- abus de confiance

- escroquerie- banqueroute

- extorsion

Le blanchiment concerne communément les fonds : prevenant :


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L’ensemble des opérations de transferts est effectué par les structures bancaires et les organismes financiers qui sont au cœur de ces circuits de blanchiment. Ils engagent ainsi leur responsabilité.

D, Comment se prémunir du risque de blanchiment ?

L’action préventive s’articule autour de trois axes fondamentaux :

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Juridique et réglementaire

Juridique et réglementaire

En application des dispositions de chaque état, mais aussi dans le cadre des conventions internationales en matière de lutte contre le blanchiment.

Risque d’image et de réputation

Risque d’image et de réputation

La médiatisation des affaires de blanchiment impliquant des établissements est susceptible d’entacher leur honorable aux yeux de leur s clients.

Économique

Économique

Au final, les risques précités peuvent se traduire par des manques à gagner significatifs ayant une incidence sur le compte de résultat de la banque.

Des procédures de vérifications

formalisées

La surveillance des opérations

confiées

Une organisation

interne appropriée


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a, L’organisation interne :

Les éléments de l’organisation interne :

Les intervenants dans la lutte contre le blanchiment :

«La lutte contre le blanchiment est l’affaire de tous, mais la responsabilité

première incombe aux agents opérationnels et à leur hiérarchie ».

Pour la prévention et l’identification des clients ou d’opération suspects :

- les commerciaux de réseau et leur hiérarchie directe

- les collaborateurs du BOCI (Back Office Commerce International)

- les commerciaux des filiales notamment BMCI Offshore

- les directions commerciales

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Définir une coordination entre les intervenants

Mettre en place des circuits efficaces de

vérifications et d’information

Appliquer des règles internes en harmonie

avec la législation locale et les exigences

de BNP Paribas

La coordination est confiée au déontologie :

inspection générale

Remontée de l’information notamment

dans les entrées en relation et le traitement

des opérations particulières

Mise en place d’outils informatiques

appropriés aux fins d’analyse et de

contrôle.Atlas I : interrogation

du système et opérations

remarquables.Atlas II : pétale dédié.


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« Toute suspicion d’un agent opérationnel concernant un client ou une

opération doit être rapportée dans les plus brefs délais à sa hiérarchie.

L’inspection générale via le pôle moyen doit être informée immédiatement de

toute difficulté qui pourrait apparaître dans l’application des règles en vigueur

et de tout incident significatif qui pourrait être relié à une affaire de

blanchiment. »

b, Procédure de vérification :

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La connaissance du client est un pré requis essentiel pour toute

relation commerciale ainsi que pour toute activité financière.

Pour connaître un client, il est

nécessaire que le gestionnaire de

comptes

Rencontre le client

Détermine précisément son activité

Identifie sa structure légale

Rapproche l’activité déclarée de son client avec son activité réelle

La règle de base : la connaissance du

client


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Les bases de prévention :

Chargé de comptes

Les commerciaux sont chargés de collecter les justificatifs propres à chaque type de clientèle (banques, entreprises, personnes physiques, ayant droits) et d’actualiser cette documentation.Ils établissent des comptes rendus lors de l’ouverture de compte et pour événement marquant de la vie de la relation.

Titulaires de PSFLes collaborateurs en charge de PSF contrôlent, selon les périodicités définies, la régularité de la documentation et la validation par les nouveaux habilités conformément aux règles régissant les PSF.


client


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Les bases de prévention :

Activité

Ayant droits

Les mandataires doivent donner lieu aux mêmes vérifications. Au cas où la relation semble ne pas agir pour son propre compte, il est important de rechercher l’identité du bénéficiaire final.

Les informations relatives à l’activité, et les documents y afférents pour les personnes morales (documents comptables, bilans d’activité) permettent de vérifier la cohérence des opérations confiées. Pour les personnes physique, les termes génériques (« hommes d’affaire »par exemples) ne doivent être acceptés.

Dans l’hypothèse où les renseignement fournis lors de l’entrée en relation n’apparaissent pas satisfaisants, il convient de décliner l’ouverture de


client


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Les différentes catégories des clients

Client sensible : certaines catégories de clientèle répondant à des critères de plus grande prédisposition aux actes de blanchiment requièrent une vigilance particulière. Les critères de sensibilité sont susceptibles d’évoluer dans le temps et peuvent être différents d’une zone géographique à une autre.

Exemple de clients sensibles :les clients résidant dans les pays qualifiés par le GAFI (groupe d’action finaciére) comme non coopératif dans la lutte contre le blanchiment et, par extension, les capitaux en prévenance de ces pays.Les clients domiciliés dans une banque OffshoreAntiquaires, bijoutiersHommes politiques…Client personnes physiques : les particuliers et professionnels.Client personne morale : les entreprisesClient occasionnel : le client occasionnel est défini comme une personne n’ayant pas de compte à la banque et pour qui, par conséquent, les formalités d’identification et de capacité à agir n’ont pas été antérieurement remplies.Anonymat demandé par le client : l’obligation générale d’identification de la clientèle ne tolère pas l’exception. La banque se doit de connaître son interlocuteur et de l’identifier clairement (identité justifiée).Les ayant droits économiques : se sont en général, les personnes qui agissent pour le compte du client en vertu d’un mandat.Client banques correspondantes : il s’agit des comptes lori.


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La surveillance des opérations :

S’appuyant sur une bonne connaissance de ses clients, le gestionnaire de compte analyse quotidiennement les mouvements confiés pour s’assurer qu’ils sont en adéquation avec l’activité du client ou son patrimoine légitime.

Contrôle des opérations remarquables a priori

- des seuils pour les contrôles préalables des opérations remarquables sont définis pour chaque type de clientèle et chaque type d’opération.- les contrôles permettant de vérifier la cohérence des opérations et leur régularité (signature, présente des mentions obligatoires, conformité des endos…).

Contrôle des opérations a posteriori

Les listes d’opérations remarquables doivent :- être analysée par les chargés de compte sous l’angle du blanchiment.- faire l’objet d’un commentaire pour chaque opération et d’un visa.- faire l’objet d’un suivi périodique par les responsables hiérarchiques.

Consignation des transactions particulières

- toute opérations importantes dépassant les seuils fixée et :soit qu’il se présente dans des conditions inhabituelles par rapport à l’activité du client et à la marche normale du compte.soit qui ne paraît avoir des justification économique ou d’objet licite, doit faire l’objet d’un examen particulier.soit qui a été déclinée par l’agence ou non réalisée car le client est repartie suite aux questions posées par l’agence. - ces informations doivent être remontées au pôle moyens réseau pour décision puis transmission à l’inspection générale.


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E, Quels sont les indices susceptibles d’éveiller les soupçons ?

a, Les indices généraux : - lors de son montage, l’opération présente un but illicite, économiquement absurde

ou simplement non identifiable.

- des valeurs patrimoniales sont retirées peu de temps après avoir été portées en

compte (utilisation comme compte de passage).

- un compte resté longtemps sans mouvement devient très actif sans raison apparente.

- l’importance des avoirs n’est pas en rapport avec les informations détenues par la

banque ou sur la raison de la relation.

- un client fournit de faux renseignements ou refuse de donner des informations ou les

documents demandés pour justifier la réalité économique d’une opération.

b, Les indices pour les opérations de caisse :

- opérations de change fréquentes et importantes sans comptabilisation sur un compte

de clientèle.

- ordres de virement à l’étranger donnés par des clients occasionnels sans raison

légitime apparente.

- opérations en espèces fréquentes pour des montants juste inférieurs à la limite au-

delà de laquelle l’identification du client est exigée par la banque.

c, Les indices pour les opérations en compte de dépôt :

- clôture d’un compte suivi de l’ouverture de nouveaux comptes au nom d’un même

client ou de membres de sa famille.

- retraits fréquents et importants d’espèces sans que l’activité du client ne justifie ces

opérations.

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- structures économiquement absurdes de la relation d’affaires (grand nombre de

comptes, transferts fréquents de compte à compte, liquidités excessives, etc.).

- fournitures de garanties par des tiers inconnus de la banque qui n’apparaissent pas

en relation étroite avec le client et sans raison plausible de donner de telles garanties.

d, Les opérations avec les pays non coopératifs (liste noire du GAFI) :

Le groupe d’action financière sur le blanchiment de capitaux, crée en 1989 a dressé

la liste pays qualifiés de « non-coopératifs » dans la lutte contre le blanchiment de

l’argent sale en raison des graves déficiences de leur arsenal juridique en matière de

blanchiment ou de règles et pratiques constituent un obstacle direct à ce combat.

La liste de ce états se compose de la Dominique, de L’Egypte, de la Grenade, du

Guatemala, de la Hongrie, des lies Cook, des lies Marshall, de l’Indonésie, d’Israël,

du Liban, du Myanmar, de Nauru, du Nigeria, de Niue, des philippines, de la Russie,

de Saint Christophe et Nieves, de Saint Vincent et les Grenadines et de L’Ukraine.

L’état majeur de BNP Paribas a appelé les territoires à exercer une vigilance

renforcée à l’égard de toute transaction financière de leurs clients avec ces 19 pays.

e, La clientèle sensible :

L’identification des clients sensibles se fait sur la base des critères de sensibilisations

définis par BNP Paribas. Au niveau de chaque territoire, les indicateurs sont précisés

dans les procédures afin de répertorier les relations devant être soumises à une

diligence particulière (en fonction de l’activité, des caractéristiques régionales, des

recommandations émises par les autorités locales).

Les critères standard :

Pays sensibles :

- liste des pays qualifiés de non coopératif dans la lutte contre le blanchiment.

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- les pays dont les dispositifs législatifs et réglementaires en matière de lutte

contre le blanchiment et la corruption sont insuffisants au regard des normes

internationales.

- les juridictions offshores en raison du risque associé à l’éventuelle opacité

d’entités juridiques établies sur ces territoires.

- les pays particulièrement exposés au trafic d’armes (notamment les pays en

conflits) ou de stupéfiants.

Activités sensibles :

- personnes occupant ou ayant occupé des fonctions publiques ou politiques,

militaires, etc.

- dirigeants et cadres d’entités publiques, termes génériques (homme d’affaire).

- clients et ayant droits dont l’origine de la fortune et les revenus courants

proviennent d’activités générant des volumes d’espèces importants et des

opérations dont la traçabilité est complexe (casinos, bureaux de change,

commerce d’art, de pierres précieuses).

F, Le comportements adoptés en cas de doute :

Avant l’entrée en relation :

(Après avoir posé les bonnes questions et faire preuve de bon sens)

- consulter la hiérarchie et le déontologue.

- refuser l’entrée en relation si le doute subsiste.

- conserver des traces de l’entrée (compte rendu, documentation)

Par rapport aux opérations traitées :

- informer la hiérarchie et le déontologue.

- étudier l’historique du compte sur quelque mois

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- sélectionner les opérations remarquables et examiner leurs justifications

économiques

- ne jamais informer le client mais l’interroger sans éveiller ses dotes

G, L’évolution probable du dispositif de lutte contre le

blanchiment :

Un cadre plus contraignant :

- un principale d’exemplarité dans la connaissance de la clientèle et le suivi des

opérations.

- de nouvelles procédures.

- de nouvelles obligations.

- l’utilisation d’un profil clientèle

- l’acceptation par comité de tous clients sensibles

- la création d’un comité de révision

- et la remontée d’informations spécifiques à BNP Paribas-BDDI

L’entrée en relation :

Chaque entrée en relation devra faire l’objet d’un dossier constitué sous la

responsabilité du gestionnaire et comprenant notamment :

- convention de compte

- compte rendu d’entretien

- justificatif d’identité

- justificatif de domicile

- pouvoir/procuration

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- profil

Un nouvel élément d’identification : un « profil clientèle » obligatoire adapté à

chaque catégorie de clientèle.

- permettant une connaissance affinée du client

- et utilisé comme guide d’entretien

Ce profil comprend différentes informations permettant une connaissance affinée sur :

-l’identité

- les activités

- la patrimoine

- l’origine des fonds

-le fonctionnement prévisionnel du compte

- la motivation

Trois règles à retenir :

1. sans avoir un blanchiment caché derrière chaque client, combattre la confiance

aveugle et ne pas se limiter aux apparences.

2. dés qu’un doute apparaît, consulter les spécialistes au sein de la banque (pôle

moyens et inspection générale)

3. se mettre en causse et s’interroger sur sa propre diligence.

La routine et la naïveté constituent les principaux freins en termes de lutte contre le

blanchiment.

Module ATLAS II :

Dans le cadre de la lutte contre le blanchiment des capitaux, au outil d’aide à la

surveillance blanchiment est mis a la disposition de tous les sites BNP Paribas qui

fonctionnent dans un environnement informatiques ATLASS II.

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Cet outil de « surveillance blanchiment » vient compléter le dispositif de suivi a

posteriori. Il s’inscrit dans la politique générale définie en la matière par le groupe et

à été connu en fonction des dispositions prises sur le sujet par la ligne déontologie du

groupe BNP Paribas.

Il permet en outre de détecter mensuellement a partir de requêtes info centre

prédéfinies et paramétrées ne fonction des caractéristiques de chaque site, les clients

dont les comptes enregistrent des opérations sensibles (mouvements d’espèces, ordre

de paiement, transfert…) dont les caractéristiques (cumul, nature ou provenance)

semblent disproportionnées ou non conformes a l’activité déclarer par le client. Il

permet également un suivi régulier de l’inventaire des clients dont l’activité et les flux

sont connus. Clients dont l’ensemble des comptes peut de ce fait être exemple du

dispositif de détection.

Chaque client ainsi détectera l’objet d’une fiche d’identité mensuelle qui précisera

entre autres les requêtes par lesquelles il a été détecté au cours des 12 mois

précédents. Pour chaque fiche d’identité des clients détectés, l’exploitant devra :

- analyser le délai des opérations de ces clients

- commenter et signer ces fiches

-retourner rapidement ces fiches avec les commentaires a sa direction de groupe

Le paramétrage de l’outil de « surveillance blanchiment » a posteriori débute

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Synthèse : Dans un esprit ouvert sur le marché Marocain, j’effectuer mon stage au sein de

la BMCI, acteur sur la scène bancaire marocaine, ou j’ai amené une étude sous

le thème « LE SUIVI ET CONTROLE DE LA PROVENACE DES FONFS AU

SEIN DE LA BMCI ».

Cette étude qui émane d’un souci de conformité des démarches et consignes

établi sous la bienveillance de la BPN Paribas, ainsi de pouvoir effectuer une

image de marque assez parfaite dans au secteur connu par une concurrence

acharnée.

J’ai pu relevé qu’un commercial est l’avant-garde de tous un système mis en

place pour pouvoir gérer un risque liées aux infractions où une provenance

illégale des fonds.

Mais avant tous j’ai eu une infection du au manque d’information que le CCP

(chargé de clientèle particuliers) se voit confronter jour le jour, ceci qui nous

amène au fait que malgré des efforts individuelles des banques de la BAM, si on

arrive pas à centraliser l’information pour signaler les infractions constatés sur

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le territoire marocain, on pourra pas mettre fin aux agissements du cerveaux

criminel et aux mauvaises intentions.

Pour cela il faut que la banque lutte contre se phénomène en suivant le 3 règles

suivante :

1. sans avoir un blanchiment caché derrière chaque client, combattre la

confiance aveugle et ne pas se limiter aux apparences.

2. dés qu’un doute apparaît, consulter les spécialistes au sein de la banque (pôle

moyens et inspection générale)

3. se mettre en causse et s’interroger sur sa propre diligence.

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Conclusion générale : Mon expérience au sein de la BMCI, ma permis d’avoir une vue plus

approfondie sur le domaine professionnel, où le secteur bancaire ma étonner

sur le plan organisation, sachant que la Banque est l’établissement le plus

structurée tant sur le plan réseau d’agence que sur le plan directions centraux.

Avec des moyens considérables mis en œuvre dans le cadre d’une stratégie déjà

établis par le staff directionnel sur la base des études mener par les différentes

directions afin de pouvoir remonter un plan stratégique suivant la conjoncture

économique. Ce plan basée sur une flexibilité du à un environnement hostile

marquée par une concurrence acharnée axée sur l’innovation et l’implantation

d’un réseau solidaire, ainsi minimiser les charges ont optimisant les ressources

tant que matériel que humaines pour soutenir une image de marque et un

service distinct.

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De ce fait j’ai remarqué l’attention particulière donner aux réclamations

clientèle dans un souci de fidélisation bien sur, mais aussi de pouvoir détecter

les anomalies et essayé de redresser les situations imprévus, être attentif en

personnalisant les contacts ; joue un rôle majeure dans le sens que si en va pas

vers le client, ce dernier ne viendra pas vers nous.

La BMCI a pu bénéficier de l’expérience de la BNP PARIBAS en matière de

procédure et consignes, étant un des premiers auteurs de l’installation d’un

système anti-blanchiment des capitaux au Maroc, ce système lui a permis de se

mettre à niveau des banques internationales surtout sur le plan des opérations

du commerce internationales, un système de vigilance et une cellule de collecte

d’informations permettant d’être réactif aux aléas de l’environnement

économique, politique et sociales.

Mon stage m’a permis de me focaliser sur ce thème d’actualité financière et de

porter une attention particulière aux opérations quotidiennes transitant au

niveau de l’agence ainsi au sein du CCR (Centre de Capture Régional).

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Bibliographie :

o Séminaire de sensibilisation à la prévention et la détection du

blanchiment.

o Circulaire relative au devoir de vigilance incombant aux

établissements de crédits.

o Dispositifs Anti-blanchiment de capitaux.

o Le Code pénal et lois relatives à la prévention de la corruption et à

la lutte contre le blanchiment de capitaux présente par M’hammed

LAFROUJI.

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o www.bmcinet.com

Annexes :

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http://www.bmcinet.com/


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