26
FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES DE TUNIS REUNION DE LA COMMISSION DES THÈSES ET D’HABILITATION LE JEUDI 10 DECEMBRE 2015 à 11H00 I- INSCRIPTION DE NOUVEAUX SUJETS : Intitulé Candidat N° CIN ou Passeport Encadreur Spécialité Diplômes Observations Maîtrise 3 ème cycle 01 Droit à l’eau Masrati Rania 08203795 Mme AOUIJ Amel Droit Public Droit judiciaire Privé Mastère : Droit de l’environnement et de l’urbanisme Accord 02 Les mécanismes de la démocratie locale Ben Salah Mlouka 06293209 Mme AOUIJ Amel Droit Public Maitrise en Droit - Sfax Mastère : Droit de l’environnement et de l’urbanisme Accord 03 Les conflits d’intérêts dans les sociétés commerciales Abid Nejla 05282022 Mme BRAHMI Najet Droit Privé Maitrise en Droit - Sfax Mastère de recherche en Droit Privé A préciser 04 La protection des investisseurs sur le marché financier Erray Asma 05460833 M. BEN MABROUK Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit Privé Mastère de recherche en Droit Privé Accord 05 Le navire en difficulté Bouzidi Dorra 06385118 M. BEN TALEB A. Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Des affaires Accord 06 L’administration des comptes Haouari Fedoua 06342561 M.BESROUR N. Droit Privé Maitrise en droit des entreprises Mastère : Droit Des affaires Accord 07 Les opérations de refinancement bancaire Snoussi Abdellatif 04659635 M.BESROUR N. Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit des contrats et des investissements Accord 08 La médiation relative aux contentieux bancaires et des assurances en droit Tunisien Fekih Romdhane Omar 08689691 M.BESROUR N. Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Des affaires Accord

LE JEUDI 10 DECEMBRE 2015 à 11H00 - fdspt.rnu.tn commission these du 10-12... · Fekih Romdhane Omar 08689691 M.BESROUR N. Droit Privé Droit judiciaire Privé Mastère : Droit Des

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FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES DE TUNIS REUNION DE LA COMMISSION DES THÈSES

ET D’HABILITATION LE JEUDI 10 DECEMBRE 2015 à 11H00

I- INSCRIPTION DE NOUVEAUX SUJETS :

Intitulé

Candidat

N° CIN ou Passeport

Encadreur

Spécialité

Diplômes Observations

Maîtrise 3ème cycle

01

Droit à l’eau Masrati Rania 08203795 Mme AOUIJ Amel

Droit Public

Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit de l’environnement et

de l’urbanisme

Accord

02

Les mécanismes de la démocratie locale

Ben Salah Mlouka

06293209 Mme AOUIJ Amel

Droit Public

Maitrise en Droit - Sfax

Mastère : Droit de l’environnement et

de l’urbanisme

Accord

03

Les conflits d’intérêts dans les sociétés commerciales

Abid Nejla 05282022 Mme BRAHMI Najet

Droit Privé

Maitrise en Droit - Sfax

Mastère de recherche en Droit

Privé

A préciser

04

La protection des investisseurs sur le marché

financier

Erray Asma

05460833

M. BEN MABROUK

Droit Privé

Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

05 Le navire en difficulté Bouzidi Dorra 06385118 M. BEN TALEB A.

Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Des affaires

Accord

06 L’administration des comptes

Haouari Fedoua 06342561 M.BESROUR N.

Droit Privé

Maitrise en droit des entreprises

Mastère : Droit Des affaires

Accord

07

Les opérations de refinancement bancaire

Snoussi Abdellatif

04659635

M.BESROUR N.

Droit Privé

Droit judiciaire

Privé

Mastère : Droit des contrats et des investissements

Accord

08

La médiation relative aux contentieux bancaires et des

assurances en droit Tunisien

Fekih Romdhane

Omar

08689691

M.BESROUR N.

Droit Privé

Droit judiciaire

Privé

Mastère : Droit

Des affaires

Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

2

09 La réforme du secteur bancaire

Douzi Imed 06008525 M.BESROUR N.

Droit Privé Maitrise en Droit Privé - Sousse

Mastère : Droit Privé

Accord

10

Droit d’auteur et nouvelles technologies

Douzi Feiza 08153223 M.BEN AMMOU N

Droit Privé

Droit judiciaire

Privé

Mastère : Droit

Des affaires

Accord

11

Ordre public et conflits de juridictions

Rayani Anissa 07083126 M.BOSTANJI Sami

Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Privé

Accord

12

L’arbitrage et les contrats de l’administration (entre

l’encouragement de l’investissement privé et la préservation des intérêts de

l’administration)

Riahi Mohsen

04682442

M.BOSTANJI Sami

Droit Public

Maitrise en sciences juridiques

Mastère en Droit

Public et financier- FSJPS de Tunis

Accord

13 La transparence budgétaire en Tunisie

Jebali Ahlem 07410137 M. MECHICHI Lotfi Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Public

Mastère de recherche en Droit

public

Accord

14

Le recouvrement de l’impôt Abdellaoui Houda

08170194

M. MECHICHI Lotfi

Droit Public

Maitrise en Droit - Sfax

Mastère : Droit Des affaires- Sfax

Accord

15 Les garanties du contribuable

Jamaa Fethi 03451260 M. MECHICHI Lotfi Droit Public Licence en droit public

DEA : Droit Public Interne

Accord

16

Les prérogatives de l’administration fiscale en

matière approfondie de l’entreprise

Maalaoui Rim

05691211

Mme BEN CHAABANE

Neila

Droit Privé

Droit judiciaire

Privé

Mastère : Droit

Des affaires

Accord

17

Le terrorisme en Tunisie après le 14 Janvier

Khalfat Dhekra 08390271 M. REDISSI. Hamadi

Sciences politique

Licence fond.en Droit Privé de l’Uni. Centrale

Mastère de recherche en

Sciences politiques

Accord

18 Le contrat cadre El Abed Zouha 08481203 M. ROUATBI Hatem Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Des affaires

Accord

19 Le pouvoir dans les sociétés Laaribi Nour El Houda

08716805 M. HAMOUDA M. Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit des contrats et des investissements

Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

3

20 La régulation de l’enseignement supérieur

Batti Saoussen 08390271 M. BEN MRAD Hédi

Droit Public Maitrise en :Adm.Fin.pub.

Mastère : Droit Public Interne

Accord

21

La politique étrangère de la Russie à l’égard du Moyen

Orient

Meddeb Maroua

07737193

M. SAID Chafik

Droit Public

Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Public

Mastère de recherche en Droit

public

Accord

22

Les élections municipales Tunisiennes de 2016

Chihi Hager 06901975 M. KERROU Mohamed

Droit Public

Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Public

Mastère de recherche en Droit

public

Accord

23 L’ONU et la protection des droits de l’enfant

Chebbi Dorra 05196665 M. YAHIA BACHA Sciences politiques

Maitrise en Sciences Politiques

Mastère :Sciences Politiques

Accord

24

Hannachi Imed 02549824 M. YAHIA BACHA Droit Privé Droit judiciaire الدولي في المجال الجنائيالتعاون Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

التحول في النظام الدولي وانعكاسھ 25 على تطور مفھوم األمن

Chouchane Samira

I.U M. YAHIA BACHA Sciences politique

درجة البكالوریوس العلوم السیاسیة تخصص

من جامعة طرابلس

درجة الماجستیر في العلوم السیاسیة من جامعة

اطرابلس

Accord

26

Shili Ahlem 06497084 M. BEN MABROUK الـقـوة القـاھـــرةDroit Privé

Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

حمایـة األقـلیـة في الشركة خفیة 27 االســـم

Ghanmi Mohamed Bilel

07412320 M. BEN MABROUK Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit des contrats et des investissements

Accord

.Touihri Dhouha 07907648 Mme BEN ACHOUR Droit Privé Maitrise en Sc القانـون الوضعـي والمعتقـد الدینـي 28Juridiques- Jendouba

Mastère de recherche en Droit

Privé Jendouba

Accord

29

Ben Aris Cheima 07918150 الجریمة الشكلیةM. SAID Mohamed

Droit Privé

Maitrise en Sc. Juridiques- Jendouba

Mastère de recherche en Droit

Privé Jendouba

Accord

Hbaiel Imène 08545593 الرضاء في القانون الجزائي 30M. SAID Mohamed

Droit Privé

Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

31

Oueslati Rania 09460916 فقدان العقل في القانون الجزائيM. SAID Mohamed

Droit Privé

Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Soltani Azza 07919866 الجریمــة السلبیــــة 32M. SAID Mohamed

Droit Privé

Maitrise en Sc. Juridiques-

Mastère de recherche en Droit

Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

4

Jendouba Privé Jendouba

الفاعل األصلي والشریك في القانون 33 التونسي

Hamam Maha 06482486 M. SAID Mohamed Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

34

Hamam Mouna 06449786 M. SAID Mohamed الجریمة المستمرة

Droit Privé

Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Ghalkaoui Faten 08599704 M. SAID Mohamed مبدأ المساواة في المادة الجزائیة 35

Droit Privé

Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Mejri Amel 08027970 M. SAID Mohamed تــرك الـتـتـبــع 36

Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

Zakraoui Moutia 07843743 M. SAID Mohamed األعمال الطبیة 37

Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Sciences Criminelles

A préciser

موانع الترسیم في نظام السجل 38 العقاري

Yahyaoui Aymen

08346792 M. SAID Mohamed

Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

Toumi Rahma 04724904 M. SAID Mohamed Droit Privé Droit judiciaire القرائن القانونیة 39Privé

Mastère : Sciences Criminelles

A préciser

Brik مبدأ الدستوریــة 40Chahreddine

06836069 M. SAID Mohamed Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Privé

A préciser

Kanzari Yosra 06340687 M. SAID Mohamed Droit Privé Droit judiciaire عدالــة اإلشھاد 41Privé

Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme

Accord

Chihi Lotfi 05175168 M. SAID Mohamed Droit Privé Maitrise en Droit أحكام المواریث في فقھ القضاء 42Privé-Sousse

Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme

Accord

التحكیم المصالح بین القانون وقواعد 43 العدل واإلنصاف

Daabek ben Mokhtar Basem

08637828 Mme BRAHMI Najet Droit Privé Maitrise en Droit Sfax-

Mastère en Droit des affaires- Sfax

Accord

Mahouachi تشجیع االستثمار 44Ahlem

04575333 Mme BRAHMI Najet Droit Privé

Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit des contrats et des investissements

Accord

حوكمة البنوك واستقرار السوق 45 المالي

Mannai Samira 05440111 Mme BRAHMI Najet Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère en Droit Privé

A préciser

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

5

Ghanmi التخطیط اإلستراتیجي في العمل األمني 46Mohamed

05154332 Mme BRAHMI Najet

Droit Privé

Droit judiciaire Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

الضمان االجتماعي في التشریع 47 اإلسالمي

Zammel Mohamed Salah

07057909 M. BOUZGHIBA Mohamed

Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit des contrats et des investissements

Sujet refusée : changement du

Dr de thèse Azizi Imène 07424756 M. ARFAOUI E. Droit Privé Dip.Nat. Licence التفتیش 48

fond.en Droit Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Bououd التغطیة االجتماعیة 49Abdehamid

05129657 M. BEN SALEM F. Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

Ben Jabra اإلضراب في القانون التونسي 50Ramzi

06760063 M. MOUELHI A

Droit Privé

Maitrise en Droit -Sousse

DEA : Droit des affaires- Sousse

Accord

الشراكة بین القطاع العام 51 والخاص في القانون التونسي

Ben Salah Arbia 04748940 M. NCIRI Noomen Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Public

Mastère de recherche en Droit

Pubblic

Accord

التعاون الدولي لمكافحة الھجرة غیر 52 ةالشرعی

Laarif Meriem 09774714 M. HORCHANI F. Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Public

Mastère de recherche en Droit

Public

Accord

الشفافیـة في إدارة شركة المساھمة 53 العامة

Yaacoubi Marouen

07907433 M. NENNI ALI Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé-Jendouba

Mastère de recherche en Droit Privé - Jendouba

Accord

Yemen Yosr 05685969 M. NENNI ALI Droit Privé Droit judiciaire الحقوق األساسیة للشریك 54Privé

Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme

Accord

55

Sassi Lotfi 04581407 M. NENNI ALI Droit Privé Dip.Nat. Licence األمانة في إدارة الشركة خفیة اإلسمfond.en Droit

Privé-Jendouba

Mastère de recherche en Droit Privé - Jendouba

A préciser

القانون الوضعي يالجرائم األخالقیة ف 56 والتشریع اإلسالمي

Heberdi Ghaya 08716792 M. BOUGUERRA M. Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

Yamoun Adel 05712597 M. BOUGUERRA M. Droit Privé Dip.Nat. Licence تعطیل العمل باألحكام الجزائیة 57fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Saoud Ali 05787258 M. BOUGUERRA M. Droit Privé Dip.Nat. Licence المكان في القانون الجزائي 58fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

6

Maalaoui Yosri 08972175 M. BOUGUERRA M. Droit Privé Dip.Nat. Licence التدلیس في القانون التونسي 59fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Ben Ali Hanen 07354224 M. BOUGUERRA M. Droit Privé Droit judiciaire العالقات الجنسیة والقانون الجزائي 60Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

Hadrach Najoua 07326435 M. BOUGUERRA M. Droit Privé Droit judiciaire التبني بین اإلبقاء واإللغاء 61Privé

Mastère : Droit Privé

Accord

المساوات بین المرأة والرجل على 62ضوء التشریع اإلسالمي والقانون

الوضعي

Sghaier Faten 07395731 M. BOUGUERRA M. Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

Dabboussi Rim 04797924 M. BOUGUERRA M. Droit Privé Droit judiciaire الحمایة الجزائیة للحیاة الخاصة 63Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

64

.Mejri Souad 07342813 M. BOUGUERRA M الباطلة التصرفات القانونیةDroit Privé

Droit judiciaire

Privé

Mastère : Droit des contrats et des investissements

A préciser

.Boussaid Aicha 05459260 M. BOUGUERRA M شخصیة الجرائم والعقوبات 65

Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

.Oueslati Latifa 06403726 M.BESROUR N االستثمار األجنبي في األوراق المالیة 66

Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Des affaires

Accord

.Yahyaoui Wafa 07276458 M.BESROUR N قواعد التصرف الحذر 67

Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Privé

Accord

Ouled Ghriba تطور اإلثبات في المادة الجزائیة 68Cheima

08048529 M. FERCHICHI B. Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

Halhouli Sihem 05907985 M. FERCHICHI B. Droit Privé Droit judiciaire حمایة قرینة البراءة 69Privé

Mastère : Droit des contrats et des investissements

A préciser, Sujet

Kesouani Ghodhbani الحمایة الجزائیة للدین 70

Meriem 07406697 M. FERCHICHI B. Droit Privé Dip.Nat. Licence

fond.en Droit Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Ati Yacine 07353960 Mme SOUAD Youssef Droit Privé Droit judiciaire المسؤولیة المدنیة للناقل الجوي 71Privé

Mastère : Droit des contrats et des investissements

A préciser

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

7

Achouri Zeineb 07253195 Mme SOUAD Youssef Droit Privé Dip.Nat. Licence على أحكام التحكیمالرقابة القضائیة 72fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

A préciser

جزاء خرق فواعد االختصاص في 73 المادة المدنیة

Thmeini Souad 09075670 M. BEN TALEB A. Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en D. Privé

Mastère de recherche en D.Priv

Accord

Bazazi Sabrine 0488135 M. BEN TALEB A. Droit Privé Dip.Nat. Licence التقاضي غلى درجتین 74fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Saidi Khouloud 06454841 M. BEN TALEB A. Droit Privé Dip.Nat. Licence اآلجال اإلجرائیة 75fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Trabelsi النیابیة القضائیة 76Yasmine

04815104 M. BEN TALEB A. Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Ben Hafsia القرار ألتعقیبي الصادر بالنقض 77Issam

08636230 M. BEN TALEB A. Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Privé

Accord

Aouatef الوظائف القانونیة للتحلیل الجیني 78Abdelkader

04781501 M. CHARFEDDINE K Droit Privé Maitrise en Sciences

Juridiques Tunis2

DEA :Sciences Juridiques Tunis2

Accord

Slimi Mahmoud المرض والعقد 79Toumi

06464786 M. CHARFEDDINE K Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Privé

Changement du sujet

القضائي في تنفیذ مراقبة االختصاص 80 األحكام األجنبیة

Chouchane Chahrazed

05127608 M. CHARFEDDINE K Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Privé

Accord

االحتجاج بالكتب في القانون التونسي 81 والقانون المقارن

Ayari Noureddine

04498265 M. CHARFEDDINE K Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Privé

Accord

Baghouri Hager 07906137 M. CHARFEDDINE K Droit Privé Dip.Nat. Licence العقد والمرض 82fond.en Droit

Privé-Jendouba

Mastère de recherche en Droit Privé - Jendouba

Accord

Belhassen Sana 06494703 M. CHARFEDDINE K Droit Privé Dip.Nat. Licence العقاریةترسیم األحكام في المادة 83fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Ben Amer Amira 09267936 M. REFAI Brahim Droit Privé Dip.Nat. Licence االستثمار في القطاع السیاحي 84fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

تغییر موضوع تحت في أستاذ إشراف

االختصاص

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

8

المسؤولیة الجزائیة للھیئات 85 االعتباریة في الجریمة المنظمة

Hichri Leila 04675699 M. REFAI Brahim Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit des contrats et des investissements

Accord

القواعد اإلجرائیة للقضاء الجنائي 86 الدولي

Abidi Samia 04800957 M. REFAI Brahim Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

حركة حماس والسیاسة الخارجیة 87 الفلسطینیة

محمد عباس ابراھیم الزین

PS120085 M. REFAI Brahim Droit Privé درجة البكالوریوس فيالشریعة والفانون من

جامعة غزة

Mastère de recherche en

sciences politique

Accord

مبدا المعاملة بالمثل في القانون 88 الدولي

Arfaoui Saiida 08538115 M. REFAI Brahim Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accd sous réserve de

changement du directeur

de thèse التدخل اإلنساني وسیادة الدولة في 89

العالم العربيChalbi Imen 06563033 M. REFAI Brahim Droit Public Dip.Nat. Licence

fond.en Droit Public

Mastère de recherche en Droit

Public

Accd sous réserve de

changement du directeur

de thèse المنظمة العالمیة للتجارة وإدارة 90

النظام التجاري العالميArfaoui Intissar 07141277 M. REFAI Brahim Droit Public Dip.Nat. Licence

fond.en Droit Public

Mastère de recherche en Droit

Public

Accd sous réserve de

changement du directeur

de thèse األجنبي بین القانون الدولي والقانون 91

الداخلـيDogui Asma 04589255 M. REFAI Brahim Droit Privé Dip.Nat. Licence

fond.en Droit Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accd sous réserve de

changement du directeur

de thèse إصالح المؤسسة األمنیة في إطار 92

جدلیة فرض االستقرار واحترام حقوق اإلنسان

Achkar Nabil 07086650 M. REFAI Brahim Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

9

تسویة النزاعات في عقود التجارة 93 الدولیة

Khazri Radhia 07862742 M. REFAI Brahim Droit Privé Maitrise en droit des entreprises

Mastère : Droit des contrats et des investissements

Accd sous réserve de

changement du directeur

de thèse

94 العالقات بین جنوب السودان

وإسرائیل

Kaaneb Fetiha

I.U

M. REFAI Brahim Sciences

Politiques Licence en

Sciences Politiques option Relations Internationales Mostaganem

Mastère : Sciences Politiques

Mostaganem

Accord

Bouali Habiba 08214800 M. ABDELLI. A Droit Public Droit judiciaire المنطقة االقتصادیة الخالصة 95Privé

Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme

Accord

توجیھ االتھام امام المحكمة الجنائیة 96 الدولیة

Gaess Mehdi 09260663 M. ABDELLI. A Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Mannai Ibtissem 07084795 M. ABDELLI. A Droit Public Droit judiciaire في القانون الدولي نحمایة الالجئی 97Privé

Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme

Accord

امتیازات المحكمة الجنائیة الدولیة 98 وحصاناتھا بین النص والتطبیق

Abidi Mourad 03759321 M. ABDELLI. A Droit Privé Droit judiciaire Privé

Master de recherche en sciences criminel

de l’U. Tarhouna Lybie

Accord

التعاون الدولي في مجال مكافحة 99 الجرائم البیئیة

Mimouni Houda 04688387 M. ABDELLI. A Droit Public Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme

Accord

Zgued Nadhmi 06474581 M. ABDELLI. A Droit Privé Dip.Nat. Licence الشرق األوسط ونزع السالح النووي 100fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Gannouni Nadia 00285512 M. ABDELLI. A Droit Public Maitrise en droit Mastère de حمایة المدنیین في النزاعات المسلحة 101recherche en Droit

Privé

Accord

الدور اإلنشائي للقاضي اإلداري 102Neffeti Nadia

07356228

M. BEN MRAD Hédi

Droit Public

Maitrise en Sciences

Juridiques Tunis2

Mastère :Droit Communautaire et

Relations Euro- Maghrébines Tunis2

Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

10

على الـنفـقـات ةالرقابــة الالحـقـ 103

ةالعمـومیــ

Ben Fredj Mohamed

Yacine

06773245 M. BEN MRAD Hédi Droit Public Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Public Interne

Accord

Dilou Thouraya 05606860 M. BEN MRAD Hédi Droit Public Maitrise المجتمع المدني واالنتقال الدیمقراطي 104en :Adm.Fin.pub

Mastère de recherche en Droit

Public

Accord

رقابــة القاضي اإلداري على التأدیب 105 في الوظیفــة العمومیة

Ben Khelifa Hana

08736173 M. BEN MRAD Hédi Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Public

Mastère de recherche en Droit

Public

Accord

Zdouka Moez 08319270 M. BEN MRAD Hédi Droit Public Dip.Nat. Licence الحوكمــة البـھــائـیــة 106fond.en Droit

Public

Mastère de recherche en Droit

Public

Accord

107

مسألة األمازیغ بالبالد التونسیة وبالبلدان المغاربیة األخري

Ben Zeineb

Mongia

04164822

M. KERROU Med

Sciences

politiques

Maitrise en Hist.Géo Inst.Sup. de l’Educ.et de la Form.Cont Uté

Tunis 1

Mastère : Sciences

Politiques

Accord

العالقات الجزائریة التونسیة األمنیة 108 والدیبلوماسیة

Dridi Yosri 08906412 M. KERROU Med Sciences politiques

Maitrise en Sc. Juridiques

Mastère : Sciences Politiques

Accord

استقاللیة السلطة القضائیة عن 109 السلطـة التنفیـذیـة

عائشة بنت ابراھیم البلوشيبن مراد

I.U M. RAYED Hamadi Droit Public درجة البكالوریوس في القانون من سلطنة عمان

دبلوم الدراسات العلیا في القانون العام من جامعة

السلطان قابوس

Accord

الدول العربیة ومكافحة االتجار غیر 110 المشروع بالمخدرات

Ben Rhouma Imène

00960821 M. BOUACHBA T Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Des affaires

Accord

111 المنظمات الدولیة ومكافحة اإلرھاب

شیرازاد أحمد محمد

الحاف

IQ120006

M. BOUACHBA T

Droit Privé

درجة البكالوریوس أداب ) القانون المسائي( في

-من جامعة صالح الدین اربیل

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Yahyaoui Nazek 07381293 M. BLIBECH F. Droit Privé Droit judiciaire العدالة الجنائیة الدولیة 112Privé

Mastère : Sciences Criminelles

A préciser

113

العالقات بین الدول األوروبیة الكبرى إلى الیوم 1992والدول العربیة من

Rahahi Fethia

09083782

M. BLIBECH F.

Sciences

Politiques

الشھادة الوطنیة لإلجازة .: األساسیة في المجالالعلوم اإلنسانیة

واالجتماعیة والدینیة التاریخ: المادة

الشھادة الوطنیة لماجستیر العلوم : بحث في المجال

اإلنسانیة واالجتماعیة التاریخ : والدینیة المادة

المعاصر

Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

11

114

العالقات األمریكیة والسوفیتیة مع تونس والجزائر " دول شمال إفریقیا

1991إلى 1945من سنة " نموذجا

Guerouachi

Imène

04811088

M. BLIBECH F.

Sciences

Politiques

الشھادة الوطنیة لإلجازة .: األساسیة في المجالالعلوم اإلنسانیة

والدینیة واالجتماعیة التاریخ: المادة

الشھادة الوطنیة لإلجازة .: األساسیة في المجالالعلوم اإلنسانیة

واالجتماعیة والدینیة التاریخ: المادة

Accord

الدول العربیة والمحكمة الجنائیة 115 الدولیة

Ferjani Hania 08349510 M. SAID Chafik Droit Public Maitrise en Sciences Politiques

Mastère : Droit Public Interne

Accord

Kanzari Manel 07161602 M. SAID Chafik Droit Public Dip.Nat. Licence المحكمة الدستوریة 116fond.en Droit

Public

Mastère de recherche en Droit

Public

Accord

Jouini Ibtihel 09465250 M. SAID Chafik Droit Public Dip.Nat. Licence الحریات الفكریة بین القانون والقضاء 117fond.en Droit

Public

Mastère de recherche en Droit

Public

Accord

Hanen Farhat 08969923 M. HAMOUDA M. Droit Privé Dip.Nat. Licence الخیار في القانون المدني التونسي 118fond.en Droit

Privé-Jendouba

Mastère de recherche en Droit Privé - Jendouba

Accord

التعویض في التأمین البحري على 119 البضائع

Ben Amara Lotfi 04724408 M. HAMOUDA M. Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

Brik مبدأ الدستوریــة 120Chahreddine

06836069 M. BEN MESSAOUD Sciences Politiques

Maitrise en Droit Public- Sousse

Mastère : Sciences Politiques

Accord

تطور الرقابة القضائیة على دستوریة 121 القوانین في بلدان المغرب العربي

Jouini Sabrine 04599495 M. BEN MESSAOUD Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Public

Mastère de recherche en Droit

Public

A préciser

Bouchlaghem القضاء اإلداري والدستور 122Mouna

04655961 M. BEN MESSAOUD Droit Public Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit De l’environnement et de l’Urbanisme

Accord

Yahyaoui منظومة مصادر القانون في تونـس 123Soumaya

09900066 M. BEN MESSAOUD Droit Public Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Public

Mastère de recherche en Droit

Public

Accord

Ben Ammar إنقاذ المنشآت العمومیة التونسیة 124Mohamed Mehdi

04650456 M. BEN MESSAOUD Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Des affaires

Accord

مراجعة عقود الدولة في مادة 125 االستثمار الدولي

Ben Abdelghaffar

Mohamed

08316237

M. GARA N.

Droit Privé

Maitrise en Sciences

Juridiques Tunis 2

Mastère : Droit Des affaires

Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

12

Ben Amor Salah 04863027 M. GARA N. Droit Privé Droit judiciaire بطالن اتفاقیة التحكیم 126Privé

Mastère en Droit Privé

Accord

.Hedhli Saoussen 07914445 M. BOUKHARI R حوالــة الحـق في القانــون المدنــي 127Droit Privé

Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé-Jendouba

Mastère de recherche en Droit Privé - Jendouba

Accord

.Ghazouani Faten 07918922 M. BOUKHARI R الطفل في الزیجات المختلطة 128Droit Privé

Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé-Jendouba

Mastère de recherche en Droit Privé - Jendouba

Accord

129

الوصف في القانون الداخلي تعددHamdi Sana

08328509

M. BOUKHARI R.

Droit Privé

Maitrise en sciences juridiques

FSJPS de Tunis

Mastère en Sciences Juridiques- FSJPS

de Tunis

A préciser

Habboubi المسؤولیة التقصیریة عن فعل الطفل 130Nesrine

08533993 M. BOUKHARI R. Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

131

القاضي واألســرة

Houli Ikram

07888458

M. SELMI Houcine

Droit Privé

Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé-Jendouba

Mastère de recherche en Droit

des Affaires - Jendouba

Accord

Jendoubi االئتمان المصرفــي 132Mohamed Sabri

07103694 M. SELMI Houcine Droit Privé Dip.Nat. Licence fond.en Droit

Privé

Mastère de recherche en Droit

Privé

Accord

Riahi Abdellatif 02262531 M. SELMI Houcine Droit Privé Droit judiciaire االلتزام بالسالمة في نقل األشخاص 133Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

المسؤولیة المدنیة للصیرفي عن 134 العملیات المصرفیة اإللكترونیة

Assali Kaouther 07113578 M. SELMI Houcine Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Privé

Accord

الحوكمة واستمرار نشاط الشركات 135 التجاریة

Dahouathi Sami 08629713 M. SELMI Houcine Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit des contrats et des investissements

Accord

Ben Mohamed المضاربة في الصیرفـة اإلسالمیـة 136Mohamed

08639384 M. SELMI Houcine Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Privé

Accord

التعویض عن األضرار الالحقـة 137 باألشخاص في حوادث المرور

Tahyaoui AAchraf

05379329 M. ROUATBI Hatem Droit Privé Maitrise en Droit Sfax-

Mastère : Droit Privé

Accord

Ben Othmen المسؤولیة التعاقدیة 138Mohamed

04718230 M. ROUATBI Hatem Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit des contrats et des

Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

13

- Demande de changement de sujet et de Directeur de thèse

N° Intitulé candidat CIN Spécialité Directeur Ancien intitulé Ancien Directeur OBSERVATION

01

القانون الخیار اإلتفاقي في المدني

Boussemma Med Fadhel

04640826

Droit Privé M. BEN TALEB A.

Le regretté ZINE المشیئة الفردیةMohamed

Accord

El Khazen السلطـة التأسیسیة في تـونـس 02 Naoufel

03178057 Droit Public M. BEN MESSAOUD اإلصالحات الدستوریة منذ االستقــالل

M. BEN SALAH Hafedh

Accord

Najeh التحول الدیمقراطي في لیبیا 03Abderrahim

Bechri

LY120005 Sciences Politiques

HAMROUNI Saloua حقوق اإلنسان بیناالتفاقیات الدولیة والقانون

اللیبي

Mme CHEKIR Hafidha

Accord

ر مفھوم حق الدائنیة في +تطو 04 القانون الخاص

Hizaoui Lotfi 07795300 Droit Privé M. BEN TALEB A.

La notion de créance en droit privé

Le regretté BAGBAG Mohamed

Accord

Azaiez مسؤولیة الباعث العقاري 05Wassim

06494987 Droit Privé

M. CHARFEDDINE Le sursis à statuer en matière arbitrale

M. BOSTANJI S. Accord

Khoudjet El التصادم البحري 06Khill

05151351 Droit Privé

M. GARA N. المساعدة في القانون البحري

M. BEN FADHEL O.

Accord

investissements

Ayari Thouraya 07374357 M. ROUATBI Hatem Droit Privé Droit judiciaire القاضي الفردي في المادة المدنیة 139Privé

Mastère : Sciences Criminelles

Accord

Sakli Anissa 09265817 M. ROUATBI Hatem Droit Privé Maitrise en Droit التضامن بین المدینین 140Privé- Sousse

Mastère : Droit Affaires -Sousse

Accord

141

Slimani التبلیغ في القانون التونسيMohamed

Hadhri

04284521

M. ROUATBI Hatem

Droit Privé

Maitrise en Droit Privé de FSJE DE

l’Uté de Nouak Chott

DEA :Droit Privé de l’Uté de Perpignan

Accord

عـقـد الشغـل ومجلة االلتزامات 142 والعـقـود

Boubahri Faycal 05167934 M. ROUATBI Hatem Droit Privé Droit judiciaire Privé

Mastère : Droit Des affaires

Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

14

Kaouther

- Demande de changement de sujet de thèse N° Intitulé Candidat CIN Spécialité Directeur Ancien sujet observation

01

المنازعات اإلداریة في التشریع معیار الجزائري والتشریع التونسي

Bouallègue Ahlem

DZ140076 Droit Public M. MOULOUD YAHIA BACHA

دور الدولة في محاربة البیروقراطیة المتفشیة في المجتمع الجزائري

Accord

Mahjoubi األجـــل الفاســخ لاللتــــزام 02Sana

08324247 Droit Privé M. CHARFEDDINE انقـضاء أجــــل االلـتــــزام Accord

Dhifllaoui الخطأ في المسؤولیة الشخصیة 03Fethi

07586278 Droit Privé M. CHARFEDDINE الفعل الضار Accord

اختیارات المشرع التونسي في مادة 04 األحوال الشخصیة

Gallali Abdallah

05401473 Droit Privé M. CHARFEDDINE المحابات في التصرفات القانونیة Accord

05

ةــابیـتمویــل الحـمـالت االنتخ

Ben Chaabane

Amel

00324549

Droit Public

M. HORCHANI F

La lutte contre la désertification en droit

international de l’environnement : l’exemple de

la Tunisie et de l’Espagne

Accord

06 La responsabilité du banquier dans l’octroi du crédit

El Machat Neila

08341607 Droit Privé M. CHARFEDDINE L’abus dans les relations bancaires

A vérifier

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

15

- Demande de changement de Directeur de thèse

07 Culture et Droit Messaoudi Selma

04662058 Droit Public M. BLIBECH Fadhel Le service public de la culture : cas de la musique

Accord

08 L’exéquatur des sentences en matière d’arbitrage

international

Amira Fatma Abdallah

08347795 Droit Privé M. CHARFEDDINE La transmission des obligations contractuelles à l’héritier

Accord

N° Intitulé Candidat Spécialité Directeur Ancien Directeur observation

01

La neutralité du fonctionnaire public

Zbouna Emna Droit Public M.BEN MESSAOUD Kamel M. BEN SALAH Hafedh

Accord

02 Essai sur la notion et le régime juridique de la consommation e

ligne

Rezgui Kamel Droit Public M. BEN LETAIEF Mustapha

M. HABIB SLIM Accord

03

La régulation des services publics entre la réalisation de

l’intérêt général et le respect du droit de la concurrence : étude

comparative entre le droit Tunisien et le droit

communautaire

Riahi Jamel

Droit Public

M.BEN MESSAOUD Kamel

M. BEN SALAH Hafedh

Accord

االتفاقات المبرمة بین الشركة خفیة االسم 04 ومسییریھا

Zrelli Amira Droit Privé M. BEN NASR Taoufik M. RAYED Hamadi Accord

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16

- Demande de reformulation de sujet de thèse

N° Intitulé candidat Spécialité Directeur Ancien sujet OBSERVATION

01 Le marché en droit Tunisien de la concurrence

Abed Béchir Droit Privé M. BEN MRAD Hedi L’hégémonie économique en droit Tunisien de la

concurrence

Accord

02

الوضعیة القانونیة للعمال في إطار قانون المؤسسات التي تمر بصعوبات إنقاذ

اقتصادیة

Chouchene Lamia

Droit Privé M. BEN SALEM F.

La situation juridique de salarier de la loi des

procédures collectives

Accord

Fatnassi السیاسـة الجزائیة في المادة الصرفـیــة 03 Meriem

Droit Privé

M. ARFAOUI E.

في المادة الصرفــیـــةالزجــر Accord

ضائععقد التأمین البحري على الب 04 Laabidi Imène Droit Privé M. BESROUR N. عقد التأمین البحري A vérifier تغییـر النظام الدستوري في تونـس 05

دور القضاء الدستوري : ومصـر والجیــش

Taouem Rached

Droit Public

M. BOUBAKRI A. الجیـش وتغییـر النظام الدستوري في تونـس ومصـر

A vérifier

Neif Fahd Saad مجلس األمة الكویتــي 06Matiri

Droit Public

M. BEN HAMMED اختصاصات السلطة التشریعیة بدولة الكویت

Accord

تدخـل الشركات األمنیة األجنبیة في 07 النزاعـات المسلحة

Meteeb Chamri Sciences Politiques

M. SARSAR M تدخـل الشركات األمنیة األجنبیة في الحروب الدولیة

Accord

Lajhouri المحاكمة العادلة لرئیس الدولة 05Mohamed Ridha

Droit Privé M. FERCHICHI Béchir M. BEN HALIMA S. Accord

Bokri Aida Droit Privé M. AYARI Mounir M. BEN HALIMA S. Accord الزواج والحریة 06

Sakhri الخصومة التحكیمیة 07Mustapha

Droit Privé M. CHARFEDDINE Kamel M. FERCHICHI Béchir

Accord

Daaji Hela Droit Public M.BEN MESSAOUD Kamel M. BEN SALAH Hafedh االنتزاع من أجل المصلحة العامة 08

Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

17

Sarih Salah القوات المسلحة ودورھا في الحیاة الیمنیة 08Gaz

Sciences Politiques

M. SAID Chafik دور القوات المسلحة واألمن في بناء الدولة الیمنیة الحدیتة

Accord

- Approbation d’avenant à la convention de Cotutelle de thèse

- Demande de Co-direction d’une thèse de doctorat

N° Intitulé candidat Spécialité Encadreurs Observation

01 La liberté de gestion en droit fiscal

Fakhfakh Emna Droit Public - M. MECHICHI LOTFI - M. LAMBERT THIERRY Prof. à l'Université de Paul Cézanne, Aix Marseille

Accord

N° Intitulé candidat Spécialité Encadreurs Observation

01

L’organisation pour l’interdiction des armes chimiques(OIAC) et la mise en

œuvre de la convention sur l’interdiction des armes chimiques(CIAC

Louati Mohamed

Sciences Politiques

M. BEN HAMMED M. RIDHA - M. Guillaume LE FLOCH Prof. à l'Université de Rennes1

Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

18

- Même sujet N° Intitulé candidat Spécialité Directeur Condidat Directeur Observation

01

Dorsaf Cheikh حكم التحیـــیـنMokhtar

Droit Privé M. CHARFEDDINE Messaoudi Samir

M. ROUATBI H Accord, Informer M. Messaoudi du dédoublement du sujet

- Prorogation des délais : N° Intitulé Candidat Encadreur Spécialité Prorogation Observation

1ère 2ème

01 L’évolution des droits de propriété intellectuelle suite à l’adhésion de la

Tunisie à l’OMC (ADPIC) et la signature de l’accord d’association

avec l’Union Européenne

Salhi Mongi

M.BEN HAMMED

Droit Public

x

Accord

Hammami Youssef M. BEN SALAH H. Droit Public رقابة القاضي المالي على النفقات العمومیة 02 x Accord

Barhoumi Najoua M. LOUED Naceur المصادرة 03

Droit Privé x Accord

04

العـیـنـیـــةالكفالــة Lassoued Houtef M. BEN TALEB A. Droit Privé x Accord

05

حمایة أمن الدولة في القانون الجنائي التونسي

Chamekh Faten M. SELMI H.

Droit Privé

X Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

19

06

دور جمھوریة الصین الشعبیة في العالقات الدولیة

Soua Khadija M. ABDELLI A.

Sciences Politiques x Accord

.Makni Leila M. GARA N القوة القاھرة وقانون النقل البحري للبضائع 07

Droit Privé x Accord

08 Partis politiques et transition démocratique

Zbidi Bnina M. BEN MRAD H.

Droit Public x Accord

Nafkha Mabrouk M. CHARFEDDINE حمایة الذات البشریة في القانون الخاص 09

Droit Privé x Accord

.Toukabri Nabil Mme SAOULI I جـریمـة اإلبحار خـلسة 10

Droit Privé x Accord

Moussi Amira M. ROUATBI H. Droit Privé استبدال المتعاقـــد 11 x Accord

Khaldi Mimoun M. LOUED Naceur اإلجراءات الجزائیة وحمایة حقوق اإلنسان 12

Droit Privé x Accord

.Trabelssi Afifa M. ABDELLI A تسلیــم المتھمیــن 13

Droit Public x Accord

Jemni Riadh M. LOUED Naceur قوات األمن الداخلي وتدعیم حقوق اإلنسان 14

Droit Privé x Accord

الشركات التوجھات المعاصرة في مادة 15 التجاریة

Khlifi Abderrouf M. BESROUR N.

Droit Privé x Accord

.Fadhlaoui Nabil M. ABDELLI A آلیات التعاون الدولي في مكافحة الفساد 16

Droit Public x Accord

.Kolsi Faten M. BEN TALEB A عمل التفویت 17

Droit Privé x Accord

القضائیةتنفیذ األحكام 18 Athmouni Mourad M. CHARFEDDINE

Droit Privé x Accord

Arfaoui Dorsaf M. BEN TALEB A Droit Privé المنشطات الریاضیة في القانون 19 x Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

20

20 L’anticipation du litige du commerce international par le moyen de

l’ingénierie contractuelle

Mechirgui Azza M. SELMI H. Droit Privé x Accord

Mastour Meriem M. CHARFEDDINE التقادم المكسب 21

Droit Privé x Accord

22

Contribution à l’étude théorique et pratique de la ligne unique de

délimitation du plateau continentale st de la zone économique

Jaziri Cheima

M. SAIID CHAFIK

Droit Public

x Accord

عبد العزیز بن احمد انعدام القرار اإلداري في القضاء اإلداري العماني 23 الصقري

M. BEN MRAD H.

Droit Public x Accord

الموظفون الدولیون في اطار المنظومة القانونیة 24 الدولیة

عبد الرزاق المقطوف القمودي سلیمان

Mm BRAHMI N. Droit Public x Accord

التدخل اإلنساني بین القانون الدولي وازدواجیة 25 المعاییر

ولید محمد الصویعي الھاللي

M. ABDELLI A.

Sciences politiques x Accord

دراسة تحلیلیة (مسؤولیة الطبیب عن فعلھ الشخصي 26)مقارنة

المبروك عبد الغني عبد هللا الغالي

M.ARFAOUI E Droit Privé x Accord

عبد العزیز عبد الرحمان مساھمة الشركات الخاصة في األداء األمني 27 النومان الشامسي

M.ARFAOUI E Droit Privé x Accord

Hzami Ines M. LOUED Naceur الحمایة القانونیة للحریة الذاتیة 28

Droit Privé x Accord

Fatnassi Mariem M.ARFAOUI E Droit Privé الزجر في المادة الصرفیة 29 x Accord

.Helali Adel M. ABDELLI A المحاكمة امام المحكمة الجنائیة الدولیة 30

Droit Privé x Accord

شریفة بنت المختار الرضا في الزواج 31 بوزنیف

M. CHARFEDDINE

Droit Privé x Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

21

منظمات المجتمع المدني وحمایة مدنیة الدولة في 32 دول الربیع العربي

سلطان بن محمد عبد هللا العجمي

M. SARSAR Chafik Sciences politiques x Accord

متعب بن خزیم بن سعد تدخل الشركات األمنیة األجنبیة في الحروب الدولیة 33 الشمري

M. SARSAR Chafik Sciences politiques x Accord

المسؤولیة الدولیة للدولة المضیفـة عن حمایة 34 المبعوثین الدبلوماسیین

بشیر إبراھیم بشیر الملیطي

M. SAID Chafik Droit Public x Accord

Khadraoui Hayet M. GARA N. Droit Privé الخطأ في المادة المدنیة 35 x Accord

36 L’indépendance de la banque centrale Oueslati Fatma M. BESROUR N.

Droit Privé x Accord

Belgacem Fatma M. CHARFEDDINE المبیع 37

Droit Privé x Accord

.Rouissi Imed M. ABDELLI A المدعي العام للمحكمة الجنائیة الدولیة 38

Droit Privé x Accord

39 La responsabilité pénale des Ministres en droit Tunisien et en droit Français

Missaoui Arbia M.BEN SALAH Droit Privé x Accord

Ben Ahmed Imed M.MEMMICH .I Droit Privé x Accord القرابة في القانون المدني 40

41 Les actes portant sur les valeurs mobilières

Jannadi Najet M. BESROUR N.

Droit Privé x Accord

Mechergui Sonia M. CHARFEDDINE الطعـن في أحكام المحكمة العقاریة 42

Droit Privé x Accord

Toukabri Akila M.ARFAOUI E Droit Privé x Accord استغالل الطفل في الجرائم 43

M.ARFAOUI E Droit Privé x Accord علي محمد خلیفة الشلندي تصحیح الشركات التجاریة 44

Trabelsi Najet M. CHARFEDDINE الضرر في مادة األحوال الشخصیة 45

Droit Privé x Accord

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Mraihi Saida M. CHARFEDDINE التدوین والقانون الخاص 46

Droit Privé x Accord

Nawali Sonia M. CHARFEDDINE البناء فوق ملك الغیر 47

Droit Privé x Accord

Hazel Wassila M. CHARFEDDINE موانع الزواج 48

Droit Privé x Accord

M. BEN HAMMED Sciences العید دحامني السیاسة التركیة تجاه المنطقة العربیة 49politiques x Accord

50 Information et secrets dans les sociétés commerciales

Hammami Nedra M.BEN NASR .T Droit Privé x Accord

ضمانات حقوق الدفاع عن المتھم في قانون 51 اإلجراءات الجزائیة الكویتي

شاھر محمد علي مجالد المطیري

M.ARFAOUI E Droit Public x Accord

Abbes Akri M. OMRANE A. Droit Privé x Accord البطالن في المادة الجزائیة 52

القادة حول عملیة اإلبادة الجماعیةمسؤولیة 53 Bouzgarrou Raja M. SAID Chafik Droit Public x Accord

دراسة مقارنة في القانون العماني –حقوق المستھلك 54 والقانون التونسي

وسیلة بنت سالم بن حمود الرحبي

M.SAIID MOHAMED

Droit Privé x Accord

عن انتھاكات حقوق المسؤولیة الدولیة الناتجة 55 اإلنسان

M.HORCHANI F. Sciences رامي فایز ربیعpolitiques x Accord

56

La documentation politique en Tunisie : étude comparative de la presse en Tunisie avant et après la

révolution : cas de el mawkef

Ben Ali Wafa

M. REDISSI H.

Sciences

politiques x Accord

Fatnassi Nizar M. ABDELLI A. Droit Public المسؤولیة الدولیة للمنظمات الدولیة 57 x Accord

مدینة ( العقوبة في فقھ القضاء الجنائي اإلسالمي 58)القیروان نموذجا

Ghedifi Fekher M. LOUED Naceur

Droit Privé x Accord

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اإلداریة على سبب وتسبیب القرار اإلداريالرقابة 59 M.BEN SALAH Droit Public عامر بن محمد الحجري x Accord

60 Le recours en annulation des sentences arbitrales internationales

Baklouti Wasef M. CHARFEDDINE

Droit Privé x Accord

61 La négociation des valeurs mobilières Ben Aissia Sarra M. BESROUR N.

Droit Privé x Accord

Zghal Manel M. LOUED Naceur القضاء العسكري في تونس دراسة نقدیة 62

Droit Privé x Accord

Yakoubi Hejer M. LOUED Naceur التعاون الدولي في المادة الجزائیة 63

Droit Privé x Accord

M. ABDELLI A. Sciences محمود احمد محمد فطافطة العالقات الھندیة اإلسرائیلیة 64politiques x Accord

Cheikh Dorsaf M. CHARFEDDINE حكم تعیین الرسوم العقاریة 65

Droit Privé x Accord

66 Etat de droit et la constitution Tallouli Asma M.YAHYA BECHA Droit Public x Accord

Marzouki Selma M.ARFAOUI E Droit Privé x Accord المسؤولیة الجزائیة للصیدلي 67

68 Le comportement électoral des Tunisiens lors des élections du 23

octobre 2011

Amdouni Ali M.REDISSI H Sciences politiques x Accord

Mejri Imen M. CHARFEDDINE الطفل و الطالق 69

Droit Privé x Accord

Ramzi Soula M.ARFAOUI E Droit Privé x Accord القصد الجزائي 70

عادل حسین محسن النظام السیاسي الیمني في مواجھة التحدیات الوطنیة 71 السراج

M. SAID Chafik Sciences politiques x Accord

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في الیمن دراسة الحركة الحوثیة وتنظیم القاعدة 72 مقارنة

سامي محمد نعمان علي الشرجي

M. SARSAR Chafik Sciences politiques x Accord

وسائل منع استبداد السلطة السیاسیة في الفكر 73 العربي اإلسالمي الوسیط

عبد السالم محمد أحمد البخیتي

M. SARSAR Chafik Sciences politiques x Accord

التنفیذياإلشكال 74 Ghbara Walid M. AYARI Mounir Droit Privé x Accord

اآللیات اإلداریة لمكافحة الفساد في الوظیفة العمومیة 75 في األردن

M.BEN MESSAOUD Droit Public محمد بخیت القطیش

x Accord

Kefi Wafa M. CHARFEDDINE Droit Privé x Accord والیة االم 76

تسویة النزاعات االقتصادیة في الدول العربیةنظام 77 Mekni Souad M. HORCHANI F. Sciences politiques

x Accord

78 La protection pénale du patrimoine archéologique

Lili Nadia M. ARFAOUI E Droit Privé x Accord

79 La responsabilité sans faute des personnes publiques

Saiidani Ichraf M.BEN MESSAOUD Droit Public

x Accord

الوظیفتان التشریعیة والرقابیة لمجلس الشورى 802011العماني في ظل التعدیل الدستوري لعام

بدر بن سعید بن علي البوسعیدي

M.BEN HAMMED R Droit Public

x Accord

Farida Echi M. ABDELLI A. Droit Public الثورات العربیة والنظام العالمي الجدید 81

x Accord

دور فقھ القضاء في تطبیق مبادئ مجلة األحوال 82 الشخصیة

Azzouz Kaouther M. CHARFEDDINE Droit Privé x Accord

Mezni Naima M. BOUKHARI R. Droit Privé x Accord تكییف العقد في القانون الدولي الخاص 83

84 Les garanties des libertés publiques Slimani Olfa M.YAHYA BACHA Droit Public

x Accord

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85 Les prérogatives de l’administration fiscale

Ochi Dorsaf M. BEN SALAH .H Droit Public

x Accord

التحوالت اإلستراتیجیة لحلف شمال األطلسي تجاه 86نھایة الحرب الباردةالعالم العربي بعد

M. ABDELLI A. Sciences ھشام خلیفة الكاسحpolitiques

x Accord

Ouaer Aida M.SAIID Mohamed Droit Privé x Accord التكییف قي المادة الجزائیة 87

88 Les opérations de placement collectif en valeurs mobilières

Berguiga Mairiem M. BESROUR N.

Droit Privé x Accord

الحمایة القانونیة للعالمة التجاریة في القانونین 89دراسة مقارنة –العماني والتونسي

M. HAMMOUDA .M Droit Privé x Accord ھالل بن حمد السعیدي

الدور الرقابي للمجالس النیابیة في دول مجلس 90 التعاون لدول الخلیج العربیة

خالد سعود بن احمد بن البرواني

M.BOUACHBA .T Droit Public

x Accord

Jmail Nabil M. SAID Chafik Droit Public العــدالة االنتقالیة وحقوق اإلنسان 91

x Accord

میساء موسى كامل حقوق اإلنسان في األردن بین النظریة والتطبیق 92 المصري

M.BOUACHBA .T Sciences politiques

x Accord

93 Les obligations de l’associé Saidi Farida M. BESROUR N.

Droit Privé x Accord

Ben Salem Rim M. CHARFEDDINE Droit Privé x Accord البنوة غیر الشرعیة 94

Khairallah Imen M.ARFAOUI E Droit Privé x Accord دور اإلرادة في اإلثبات بالمادة المدنیة 95

Fahem Najet M. CHARFEDDINE Droit Privé x Accord التقدیــم على القاصر 96

دور كاتب المحكمة في ضمان استقاللیة القضاء وفي 97 ضمان حقوق المتقاضین

Mtir Emna M.BEN SALEM. F Droit Privé x Accord

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Réunion de la commission des thèses et d'habilitation du JEUDI 10 DECEMBRE 2015

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98 L’élection de l’assemblée nationale constituante du 23 octobre 2011 en

Tunisie

Barouni Bouthena M.BEN HAMMED R Sciences politiques

x Accord

M.BEN SALAH H. Droit Public عامر بن محمد الحجري الرقابة اإلداریة على سبب وتسبیب القرار اإلداري 99

x Accord

نایف فھد سعد ادبیس مجلس األمة الكویتي 100 السویحي المطیري

M.BEN HAMMED R Droit Public

x Accord

دراسة مقارنة بین : الدعوى اإلداریة القضائیة 101 القانون االتحادي والقانون المصري

M.BEN SALAH H. Droit Public عبد الكریم مكي المخدوم

x Accord

صفاء جمال عفاش مآل المؤسسة التي تواجھ صعوبات اقتصادیة 102 العموش

M. SELMI H. Droit Privé x Accord

وسائل منع استبداد السلطة السیاسیة في الفكر 103 العربي اإلسالمي الوسیط

عبد السالم محمد أحمد البخیتي

M. SARSAR Chafik Sciences politiques

x Accord