Les Dérivés Et La Comptabilité

Recueil de solutions commentées

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19Questions de révision

1. D’abord, tout investisseur peut acquérir des options d’achat d’actions sur les marchés, alors que seuls les employés de l’entreprise émettrice peuvent détenir des options émises par les entreprises. Ensuite, la plupart des options d’achat d’actions émises par la Corporation canadienne de compensation des produits dérivés sont faciles à liquider et ont une courte échéance, alors que les options d’achat d’actions émises par les entreprises ne sont pas négo-ciables et ont souvent une échéance plus longue. Enfi n, le but visé par les options d’achat d’actions est de parier sur les variations de valeur de l’action sous-jacente ou de se pro-téger contre celles-ci, alors que l’entreprise émettrice des options souhaite favoriser l’accès à l’actionnariat.

2. D’abord, la Corporation canadienne de compensation des produits dérivés émet des options d’achat d’actions négociées sur les marchés organisés, alors que les entreprises émettent des bons de souscription sur leurs propres actions. Ensuite, le détenteur d’options d’achat d’ac-tions parie sur les variations de valeur de l’action sous-jacente ou se protège contre celles-ci, alors que l’émetteur de bons de souscription désire plutôt rendre ses titres plus attrayants du point de vue des investisseurs.

Les options d’achat d’actions et les bons de souscription se ressemblent parce que les deux titres se négocient à la Bourse et confèrent le droit, et non l’obligation, d’acheter les actions sous-jacentes.

3. D’abord, la Corporation canadienne de compensation des produits dérivés émet des options d’achat d’actions négociées sur les marchés organisés, alors que les entreprises émettent des droits de souscription sur leurs propres actions. Ensuite, tout investisseur peut acquérir des options d’achat d’actions sur les marchés, alors que les droits de souscription s’adressent aux actionnaires de l’entreprise. Enfi n, le détenteur d’options d’achat d’actions parie sur les variations de valeur de l’action sous-jacente ou se protège contre celles-ci, alors que le détenteur d’un droit de souscription s’assure de maintenir son niveau de participation dans l’entreprise émettrice. Du point de vue de l’émetteur, les droits de souscription procurent du fi nancement, alors que les options d’achat d’actions négociées sur le marché n’impliquent pas l’émission d’actions en tant que tel.

4. Un contrat à terme se distingue d’une option en ce qu’il oblige le détenteur à acheter (ou à vendre) un sous-jacent au prix fi xé pendant une période précise.

5. Un contrat à terme de gré à gré est négocié par deux parties qui fi xent les caractéristiques du contrat. Ces ententes s’apparentent à des engagements d’achat ou de vente de marchan-dises. Au moment du dénouement du contrat, il y a livraison du sous-jacent. Un contrat à terme boursier s’échange sur des marchés organisés, les investisseurs ne pouvant donc pas en négocier les conditions. Ils peuvent simplement choisir d’acheter des contrats si les conditions leur conviennent ou de ne pas les acheter dans le cas contraire. Lors de l’acquisi-tion d’un tel contrat, le détenteur doit verser un dépôt initial dont le montant est par la suite redressé au fi l des fl uctuations de la juste valeur du sous-jacent. À l’échéance, les deux parties

Les dérivés et la comptabilité de couverture

Jocelyne Gosselin, D. Sc. (Gestion), FCPA, FCADiane Bigras, FCPA, FCGA, M. Sc.

Danièle Pérusse, FCPA, FCGA, M. Sc.Sylvain Durocher, Ph. D., CPA, CA

Daniel McMahon, M. Sc., FCPA, FCANicole Lacombe, M. A.

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Chapitre 19 : Les dérivés et la comptabilité de couverture



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n’échangent pas physiquement le sous-jacent. Le détenteur de la position acheteur reçoit la différence entre l’excédent de la juste valeur du sous-jacent sur le prix fi xé au contrat, alors que le détenteur de la position vendeur verse cet écart.

6. Les deux parties font uniquement un dépôt chez leur courtier à titre de garantie de leur enga-gement. La Bourse et la Chambre de compensation fi xent le montant minimal du dépôt, mais les maisons de courtage peuvent exiger un dépôt plus élevé de leurs clients. Le dépôt initial n’est pas remboursable avant l’échéance du contrat.

Pendant la durée du contrat, les maisons de courtage réajustent régulièrement ce dépôt, appelé marge, en fonction des variations de la juste valeur au comptant du sous-jacent au contrat.

7. Un swap est une opération par laquelle deux participants échangent des fl ux fi nanciers selon des conditions prédéterminées.

8. Il peut y avoir plusieurs raisons à cela. D’abord, les coûts de fi nancement peuvent être élevés. Ensuite, un refi nancement peut entraîner la renégociation de clauses contractuelles moins avantageuses que celles qui ont été conclues dans le contrat de fi nancement initial, notam-ment si la situation fi nancière de l’entreprise s’est détériorée ou si les conditions économiques ont changé. À titre d’exemple, ces raisons pourraient conduire le créancier à exiger un taux d’intérêt plus élevé que le taux initial.

9. La juste valeur d’un swap peut être évaluée à l’aide de la formule ci-après. On prend le taux d’intérêt du marché à la date de l’évaluation comme taux d’actualisation :

Valeur actualisée des encaissements attendus liés au swap

Moins

Valeur actualisée des décaissements attendus liés au swap

10. Un dérivé incorporé est une composante d’un instrument fi nancier composé. Par exemple, le porteur d’obligations convertibles détient un premier actif fi nancier sous forme de titres d’emprunt, soit le droit de recevoir de la trésorerie couvrant les intérêts et le remboursement du principal, et un second sous forme de titre de capitaux propres, soit l’option d’obtenir des actions de l’émetteur. En substance, l’option de conversion s’apparente à une option d’achat d’actions et constitue un dérivé incorporé.

11. Lorsqu’un dérivé incorporé se trouve dans un contrat hôte qui n’est pas un actif fi nancier, une entreprise doit initialement comptabiliser distinctement le contrat hôte et le dérivé incorporé lorsque le contrat présente les trois caractéristiques suivantes :

1) Les caractéristiques économiques et les risques du dérivé incorporé ne sont pas étroite-ment liés aux caractéristiques économiques et aux risques du contrat hôte.

2) Un instrument autonome qui comporterait les mêmes conditions que le dérivé incorporé répondrait à la définition d’un dérivé.

3) Le contrat hybride n’est pas évalué à la juste valeur avec comptabilisation en résultat net des variations de la juste valeur dès qu’elles surviennent (c’est-à-dire un dérivé incorporé dans un actif ou un passif financier classé comme étant À la juste valeur par le biais du résultat net).

12. Une entreprise doit comptabiliser de la façon décrite à l’IFRS 9 un dérivé qui possède les trois caractéristiques suivantes :

1) Sa valeur varie en fonction de la variation d’un taux d’intérêt, du prix d’un instrument financier, du prix d’une marchandise, d’un cours de change, d’un indice de prix ou de taux, d’une notation ou d’un indice de crédit, ou d’une autre variable précisée, à condi-tion que, dans le cas d’une variable non financière, celle-ci ne soit pas spécifique à l’une des parties au contrat (la variable étant parfois appelée le sous-jacent).

2) Il ne requiert aucun investissement net initial ou un investissement net initial inférieur à celui qui serait nécessaire pour d’autres types de contrats dont on pourrait attendre des comportements similaires relativement à l’évolution des facteurs du marché.

3) Son règlement se fait à une date future.

13. Un instrument fi nancier synthétique est un regroupement d’instruments fi nanciers, par exemple, la combinaison d’une dette portant intérêt à taux variable et d’un swap par lequel





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une entreprise reçoit des intérêts à taux variable et paie des intérêts à taux fi xe. La combi-naison de ces deux instruments place l’entreprise dans la même situation que si elle avait initialement contracté une dette à taux fi xe.

14. Une opération de couverture est une opération grâce à laquelle l’entreprise ouvre une posi-tion symétrique à une autre position qu’elle possède déjà, ou qu’elle possédera à la suite de certaines opérations futures déterminées, afi n de se protéger d’un risque. Le point de départ de toute opération de couverture est donc le fait qu’une entreprise s’expose déjà à un risque. Une couverture effi cace repose sur la présence de variations de la juste valeur ou des fl ux de trésorerie inverses entre l’instrument de couverture et la position couverte.

15. Devant la volatilité des marchés, les entreprises peuvent essentiellement viser deux objectifs. Elles peuvent vouloir spéculer sur la valeur des titres pour réaliser des profi ts importants ou chercher à se protéger contre d’éventuelles variations de la juste valeur ou des fl ux de tréso-rerie d’un actif ou d’un passif.

16. Les entreprises cherchent surtout à se protéger pour éviter de manquer de trésorerie, car le fait de subir des pertes implique inévitablement la diminution de la trésorerie, que ce soit durant l’exercice en cours ou un exercice subséquent. Elles peuvent aussi chercher à mini-miser la volatilité du résultat net dans le temps. Elles peuvent enfi n vouloir se protéger afi n que les gestionnaires concentrent leur énergie à faire ce dans quoi ils excellent, c’est-à-dire gérer les activités opérationnelles plutôt que de gérer les risques fi nanciers.

17. Les entreprises disposent de divers outils pour se protéger contre les risques. Afi n de réduire le risque propre à un actif, par exemple, elles peuvent s’inspirer des théories fi nancières et diversifi er leur portefeuille d’actifs. Pour réduire les risques de marché, de crédit ou de liqui-dité, elles peuvent aussi conclure des opérations de couverture, mais elles doivent alors être conscientes du fait qu’elles limitent leurs possibilités de profi t.

18. Une entreprise peut grouper plusieurs actifs ou plusieurs passifs semblables, en matière d’ex-position aux risques, et désigner le groupe à titre d’élément couvert. De plus, la juste valeur de chaque titre composant le groupe doit fl uctuer en raison du risque couvert de façon à peu près proportionnelle à la variation totale du groupe. Par exemple, une entreprise peut grouper toutes ses créances à taux fi xe et les désigner à titre d’élément couvert. Elle peut aussi ras-sembler des emprunts bancaires de même durée et libellés dans une même monnaie même si le taux d’intérêt de chaque prêt diffère. Toutefois, elle ne peut regrouper des placements en actions de diverses sociétés, car la juste valeur des actions de chaque société varie différem-ment selon le risque de marché.

19. Oui. Une entreprise peut se couvrir contre le risque de change en détenant un actif fi nancier non dérivé ou en assumant un passif fi nancier non dérivé.

20. L’élément couvert dans une couverture de juste valeur ne diffère pas nécessairement de l’élé-ment couvert dans une couverture de fl ux de trésorerie. Dans les deux types de couverture, l’élément couvert peut être un actif comptabilisé ou un passif comptabilisé. Toutefois, dans une couverture de juste valeur, l’élément couvert peut être un engagement ferme non comp-tabilisé, alors que, dans une couverture de fl ux de trésorerie, l’élément couvert peut être une transaction prévue ou le risque de change d’un engagement ferme non comptabilisé.

21. Une entreprise doit répondre à trois conditions pour pouvoir appliquer les principes de la comptabilité de couverture :

1) Il existe une désignation et une documentation formalisées décrivant la relation de cou-verture ainsi que l’objectif de l’entreprise en matière de gestion des risques et de stratégie de couverture. Cette documentation doit comprendre :

a) l’établissement de l’instrument de couverture ;

b) la transaction ou l’élément couvert ;

c) la nature du risque couvert et la manière dont l’entreprise évaluera l’effi cacité de l’ins-trument de couverture à compenser l’exposition au risque couvert.

2) L’on s’attend à ce que la couverture soit hautement efficace, en accord avec la stratégie de gestion des risques.

3) L’efficacité de la couverture peut être évaluée de façon fiable.

22. Une entreprise apprécie d’abord l’effi cacité de ses couvertures au moment où elle décide d’appli-quer les principes de la comptabilité de couverture à un titre. Plus tard, à la date de clôture d’un





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exercice fi nancier, elle évalue l’effi cacité de la couverture de façon rétrospective afi n de déter-miner l’ampleur de toute ineffi cacité et de confi rmer que la comptabilité de couverture demeure appropriée. Au même moment, elle évalue aussi l’effi cacité de la couverture de façon prospective afi n de maintenir son assurance raisonnable que la relation de couverture demeurera haute-ment effi cace pendant la période pour laquelle la couverture est désignée. Par la suite, elle doit réévaluer l’effi cacité de la couverture, au minimum lors de la préparation des états fi nanciers annuels ou intermédiaires.

23. Lorsqu’une entreprise applique les principes de la comptabilité de couverture à une couver-ture de juste valeur, elle comptabilise en résultat net les profi ts et les pertes découlant de la variation de la juste valeur de l’élément couvert et de l’élément de couverture dès que ces profi ts et ces pertes se réalisent. Si elle comptabilise par ailleurs l’élément couvert au coût amorti, elle ajuste, en contrepartie, la valeur comptable de ce dernier. L’entreprise amortit ensuite cet ajustement de la valeur comptable de l’élément couvert selon la méthode du taux d’intérêt effectif. Elle peut commencer l’amortissement dès qu’elle comptabilise l’ajustement et au plus tard lorsque la relation de couverture cesse. Le taux d’intérêt utilisé est celui qui a cours à la date où l’amortissement commence.

Lorsque l’entreprise applique la comptabilité de couverture à une couverture de flux de tré-sorerie, elle détermine la comptabilisation des profits et des pertes sur l’élément de couver-ture en distinguant d’abord ceux découlant de la portion efficace de la couverture et ceux découlant de la portion inefficace. Elle comptabilise en autres éléments du résultat global les profits et les pertes découlant de la portion efficace, alors qu’elle comptabilise en résultat net les profits et les pertes découlant de la portion inefficace. Enfin, elle comptabilise l’élément couvert selon les normes comptables habituelles.

24. Une couverture d’opérations futures consiste à se protéger d’une position que l’entreprise prendra plus tard et qui l’exposera à un risque. Une opération future peut prendre la forme d’un engagement ferme ou d’une transaction prévue hautement probable. Par exemple, une entreprise pourrait acheter aujourd’hui des options sur des actions afi n de couvrir l’autre risque de prix afférent aux actions qu’elle achètera dans un mois. Même si elle ne possède pas encore les actions, les options constituent une couverture s’il est hautement probable que l’entreprise conclura la transaction prévue.

25. Pour respecter la recommandation d’indiquer les périodes au cours desquelles elle s’attend à ce que les fl ux de trésorerie se produisent, et le moment où elle s’attend à ce qu’ils infl uent sur le résultat net, une entreprise pourrait indiquer l’échelonnement des fl ux de trésorerie attendus de l’élément couvert et de l’élément de couverture en plus de l’échelonnement des profi ts et des pertes afférents.

26. Dans l’annexe A du chapitre 3856, le CNC précise que les dérivés qui portent sur un sous-jacent qui est un instrument fi nancier entrent dans le champ d’application de la norme. Cependant, les dérivés dont le sous-jacent est un élément non fi nancier ne sont pas couverts, car ils ne représentent pas des instruments fi nanciers. Ainsi, un contrat à terme portant sur une marchandise n’entre pas dans le champ d’application du chapitre 3856 ; l’engagement pour une partie de recevoir la marchandise n’est pas un actif fi nancier et l’engagement de l’autre partie de livrer cette marchandise n’est pas un passif fi nancier ou un élément de capi-taux propres.

27. Il est permis d’appliquer la comptabilité de couverture à un futur achat d’une marchandise couvert par un contrat à terme de gré à gré lorsque les quatre conditions suivantes sont respectées :

1) Le contrat à terme doit porter sur la même quantité, qualité ou pureté de la même mar-chandise que celle des opérations futures désignées.

2) L’achat futur ou la vente future se fera dans les 30 jours précédant ou suivant l’échéance du contrat à terme.

3) L’opération future est probable et se fera au moment et au montant prévus.

4) La juste valeur du contrat à terme de gré à gré est nulle au commencement de la relation de couverture.





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Exercices

E1. L’intérêt économique à exercer une option d’achata) À l’échéance du contrat d’option, le détenteur de l’option d’achat devrait exercer son option,

car il paierait 1 300 $ par tonne métrique de zinc plutôt que la juste valeur de 1 420 $.

b) À l’échéance du contrat d’option, le détenteur de l’option d’achat ne devrait pas exercer son option, car il paierait 42,50 $ pour chaque action de CPL, alors qu’il pourrait l’acheter à meilleur prix sur le marché au comptant, c’est-à-dire au prix de 35,00 $.

c) À l’échéance de l’option, le détenteur peut signer un contrat à terme, position acheteur, sur des obligations. Ce contrat à terme précise un prix d’exercice de 103 000 $ (100 000 $ × 103 %), alors que la juste valeur des obligations a chuté à 102 000 $. Le contrat à terme boursier n’a donc aucune valeur à l’échéance, et le détenteur de l’option n’a aucun intérêt à exercer son option.

E2. L’intérêt économique à exercer une option de ventea) À l’échéance du contrat d’option, le détenteur de l’option de vente ne devrait pas exercer son op -

tion, car il vendrait une tonne métrique de zinc à 1 300 $ plutôt qu’à sa juste valeur de 1 420 $.

b) À l’échéance du contrat d’option, le détenteur de l’option de vente devrait exercer son option, car il vendrait chaque action de CPL à 42,50 $ au lieu de 35,00 $. Il réaliserait ainsi un profi t de 7,50 $ l’action.

c) À l’échéance de l’option, le détenteur peut acheter un contrat à terme, position vendeur, sur des obligations. Ce contrat à terme précise un prix d’exercice de 103 000 $ (100 000 $ × 103 %), alors que la juste valeur des obligations a chuté à 102 000 $. Le contrat à terme boursier a donc une valeur positive et le détenteur de l’option a intérêt à exercer son option, pour autant qu’il prévoie que la juste valeur des obligations restera inférieure à 103 000 $ jusqu’à l’échéance du contrat à terme.

Les réponses à cet exercice sont à l’opposé de celles qui ont été données à l’exercice précédent. En effet, la détention d’une option de vente et celle d’une option d’achat pro-duisent des effets inverses.

E3. Les incidences d’un swap de taux d’intérêt

Flux de trésorerie de ATL dans l’hypothèse où les taux d’intérêt sur le marché augmentent de 1 %

Décaissement sur le swap [1 000 000 $ × (8 % + 2 %)] 100 000 $Encaissement sur le swap (1 000 000 $ × 9 %) (90 000)Décaissement, montant net 10 000 $

Flux de trésorerie d’ATL dans l’hypothèse où les taux d’intérêt sur le marché diminuent de 1 %

Encaissement sur le swap (1 000 000 $ × 9 %) 90 000 $Décaissement sur le swap [1 000 000 $ × (6 % + 2 %)] (80 000)Encaissement, montant net 10 000 $

E4. Les incidences d’un swap de monnaie

Flux de trésorerie de HTL dans l’hypothèse où la monnaie américaine s’accroît (le taux de change augmente de 10 %)

Décaissement sur le swap (75 000 $ × 1,333 301 × 1,1) 109 997 $Encaissement sur le swap (100 000)Décaissement, montant net 9 997 $





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Flux de trésorerie de HTL dans l’hypothèse où la monnaie américaine se déprécie (le taux de change diminue de 10 %)

Encaissement sur le swap 100 000 $Décaissement sur le swap (75 000 $ × 1,333 301 × 0,9) (89 998)

Encaissement, montant net 10 002 $

E5. La comptabilisation d’une option de vente

1er février 20X1

Placement en option de vente 500 Caisse 500Achat d’une option de vente portant sur 1 000 actions de CBL.

28 février 20X1

Placement en option de vente 1 600 Profi t/Perte découlant de la variation de valeur d’une option de vente 1 600Variation de la juste valeur de l’option (2 100 $ – 500 $).

Il ne s’agit pas d’une opération de couverture, car Roy Alle ltée ne détient pas les actions. Elle évalue donc à la juste valeur l’option de vente, qui est un instrument fi nancier dérivé obligatoirement classé comme étant À la juste valeur par le biais du résultat net. Elle comptabilise en résultat net les profi ts et les pertes découlant des variations de valeur dès que celles-ci se produisent.

E6. Les dérivés incorporés

Lorsque les caractéristiques économiques et les risques du dérivé incorporé diffèrent sen-siblement de ceux du contrat hôte, on doit distinguer les deux composantes. Une façon simple de juger de ces différences consiste à déterminer les facteurs qui infl uencent la juste valeur de chaque composante. C’est pourquoi les explications ci-dessous sont basées sur de tels facteurs.

a) Une garantie de taux plancher (dérivé incorporé) incorporée dans un contrat d’emprunt (contrat hôte) est étroitement liée au contrat d’emprunt hôte. La valeur des deux titres varie selon les taux d’intérêt du marché. L’entreprise n’est donc pas tenue de comptabiliser distinctement chaque composante.

b) Une option de report de la date d’échéance (dérivé incorporé) d’un contrat d’emprunt (contrat hôte) n’est pas étroitement liée au contrat d’emprunt hôte. La juste valeur de la dette varie notamment en fonction des taux d’intérêt du marché, alors que, par exemple, la juste valeur de l’option de report augmente lorsque l’entreprise décide d’utiliser ses fl ux de trésorerie pour réaliser un nouveau projet d’investissement. L’entreprise doit donc comptabiliser distinctement chaque composante.

c) En règle générale, un contrat d’achat de marchandises (contrat hôte) est étroitement lié au prix libellé en monnaie étrangère (dérivé incorporé). L’entreprise n’est donc pas tenue de compta-biliser distinctement chaque composante.

d) Une option de conversion en capitaux propres (dérivé incorporé) intégrée dans un placement en obligations (contrat hôte) qui est un actif fi nancier n’a pas à être séparée pour une simple raison. Le placement doit obligatoirement être classé comme étant À la juste valeur par le biais du résultat net, puisque les fl ux de trésorerie attendus ne couvrent pas uniquement le recou-vrement du principal et les encaissements d’intérêts sur le principal restant à recouvrer. De ce fait, le contrat hôte est évalué à la juste valeur et le dérivé incorporé l’est donc aussi.

E7. Les éléments ne pouvant être couverts dans une relation de couverture

a) Un placement en actions dans une entreprise associée ne peut être un élément couvert, car l’entreprise détient un tel placement non pour bénéfi cier de sa plus-value, mais fon-damentalement pour exercer une infl uence notable sur cette entreprise, par exemple pour





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s’assurer d’une source d’approvisionnement en marchandises. La stratégie de placement de l’entreprise demeure à peu près insensible aux variations à court terme de la juste valeur de son placement dans l’entreprise associée. C’est pourquoi l’IASB estime qu’il est inappro-prié de comptabiliser de tels placements selon les principes de la comptabilité de couverture.

b) La comptabilité de couverture s’applique seulement aux actifs, aux passifs et à certaines opé-rations futures. L’émetteur de titres de capitaux propres ne peut donc appliquer les principes de la comptabilité de couverture, contrairement au porteur de tels titres.

c) L’entreprise qui détient un placement en titres de capitaux propres et qui ne peut en estimer la juste valeur ne peut pas non plus comptabiliser ce placement selon les principes de la comptabilité de couverture. En effet, comme l’entreprise ne peut estimer la juste valeur de son placement de façon fi able, elle ne peut évidemment déterminer si sa couverture est effi cace. De ce fait, l’entreprise ne répond pas à l’une des conditions d’application de la comptabilité de couverture.

E8. Un contrat de change à terme libellé dans deux monnaies étrangères

Oui. Le contrat à terme remplit les conditions requises pour la comptabilité de couverture. Gaz Blues ltée peut désigner un instrument de couverture unique comme étant une couverture de divers types de risques, car elle remplit trois conditions :

1) Elle peut clairement déterminer les risques couverts. Ces risques sont les expositions aux variations des cours de change entre le dollar américain et le dollar canadien, d’une part, et entre le dollar canadien et la livre sterling, d’autre part.

2) L’entreprise peut démontrer l’efficacité de la couverture. Pour l’effet à recevoir en livres ster-ling, l’efficacité est évaluée comme étant le niveau de compensation entre la juste valeur du remboursement en principal en livres sterling et la juste valeur du paiement en livres ster-ling sur le contrat de change à terme. Pour le passif en dollars américains, l’efficacité est évaluée comme étant le degré de compensation réalisé entre la juste valeur du rembourse-ment en principal en dollars américains et la juste valeur du paiement en dollars américains à recevoir dans le cadre du contrat de change à terme. Bien que l’effet ait une durée de vie de 10 ans et que le contrat à terme ne le protège que pendant les 5 premières années, il est possible d’appliquer la comptabilité de couverture pendant les 5 prochaines années de l’élé-ment couvert.

3) Gaz Blues ltée peut désigner spécifiquement l’instrument de couverture et les différentes positions de risque. Les expositions couvertes sont établies comme étant les montants en principal du passif et de l’effet à recevoir exprimés dans leur monnaie respective.

E9. Les opérations de couverturea) Non, il ne s’agit pas d’une opération de couverture. L’entreprise qui combine ces deux titres

accroît ses risques. Si les taux d’intérêt sur le marché augmentent, elle paie des intérêts plus élevés sur sa dette et son swap, alors qu’elle reçoit un montant fi xe d’intérêts sur le swap. Pour couvrir une dette à taux variable, une entreprise doit plutôt signer un swap en vertu duquel elle reçoit des intérêts calculés à taux variable et paie des intérêts calculés à taux fi xe.

b) Oui, il s’agit d’une opération de couverture de fl ux de trésorerie d’une transaction prévue. Cette couverture ne peut constituer une couverture de juste valeur, car l’élément couvert n’est pas un engagement ferme.

Par exemple, une diminution de la juste valeur du nickel entraînerait une diminution du stock d’actif qui sera produit, donc une perte pour l’entreprise. Par ailleurs, l’option de vente à prix déterminé entraînerait alors un profi t symétrique.

c) Non, il ne s’agit pas d’une opération de couverture, car il faudrait une option d’achat pour couvrir le risque de fl ux de trésorerie lié à l’achat futur de marchandise.

d) Oui, il s’agit d’une opération de couverture de fl ux de trésorerie. En synchronisant les encais-sements sur le contrat de construction et les décaissements sur la dette, l’entreprise exerçant la majorité de ses activités au Canada se protège contre le risque que le taux de change de la monnaie américaine fl uctue.





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e) Oui, il s’agit d’une opération de couverture de fl ux de trésorerie. En combinant les deux titres, une entreprise exerçant au Canada se protège contre les fl uctuations de la monnaie américaine par rapport à la monnaie canadienne. Si 1 $ US passe de 0,70 à 0,75 $ CA, l’entreprise doit sacrifi er plus de dollars canadiens pour rembourser son emprunt et payer les frais fi nanciers afférents. Toutefois, elle réalise un profi t symétrique sur son contrat à terme.

f) Non, il ne s’agit pas d’une opération de couverture. Si le taux de change passe de 0,70 $ à 0,65 $ CA pour 1 $ US, les revenus tirés du contrat diminuent en dollars canadiens. De plus, l’entreprise n’a aucun intérêt à exercer son option d’achat.

g) Oui, il s’agit d’une opération de couverture de juste valeur, dans la mesure où la juste valeur des actions fl uctue sensiblement de la même façon que celle du contrat basé sur l’indice boursier. Si le marché des actions est à la hausse, la valeur des actions augmente et l’entre-prise subit une perte d’opportunité sur la vente à découvert. En contrepartie, elle réalisera un profi t sur le contrat à terme en encaissant la différence entre l’indice boursier au comptant et le prix fi xé au contrat.

h) Oui, il s’agit d’une opération de couverture de juste valeur appelée califourchon. Si la juste valeur d’une action de ML passe à 40 $, l’entreprise n’exerce pas son option de vente. Elle doit toutefois respecter l’engagement lié au contrat à terme et acheter l’action à 38 $, soit au prix d’exercice. Ainsi, elle réalise un profi t d’opportunité de 2 $. À l’inverse, si la juste valeur d’une action de ML passe à 36 $, l’entreprise exerce son option de vente et réalise un profi t d’oppor-tunité de 2 $. Elle doit toutefois respecter l’engagement lié au contrat à terme et acheter l’action à 38 $. Elle subit alors une perte d’opportunité de 2 $. Même si la juste valeur du titre sous-jacent baisse, le détenteur ne subit aucune perte.

E10. La désignation d’un élément couverta) Non. La société Eau vive ltée ne peut désigner le risque de mauvais temps à titre d’élément

couvert. Le risque de mauvais temps est un risque général lié à l’activité qui n’est pas admis-sible comme élément couvert. La comptabilité de couverture est permise uniquement dans le cas de risques associés aux actifs et aux passifs comptabilisés, aux engagements fermes et aux transactions prévues hautement probables.

b) Non. L’IASB interdit de grouper des actifs fi nanciers et des passifs fi nanciers. Conformément à sa stratégie de couverture et à ses pratiques de gestion du risque, Groupe Actions ltée peut évaluer le risque de fl ux de trésorerie sur une base nette. Toutefois, elle ne peut désigner son exposition nette de fl ux de trésorerie comme étant l’élément couvert.

c) Oui. Canad-Europ ltée peut utiliser un emprunt remboursable en euros pour couvrir des pro-duits futurs en euros. Elle doit toutefois pouvoir prouver que les produits prévus en euros d’une période future donnée sont hautement probables. Dans ce cas, elle peut désigner un emprunt en euros comme étant une couverture de fl ux de trésorerie des produits futurs. Il est peu probable que l’entreprise puisse prévoir de manière fi able 100 % des produits d’une période future, mais il est possible qu’une partie des produits prévus, habituellement ceux qu’on attend à court terme, satisfassent au critère de haute probabilité.

Rappelons que la partie du profi t ou de la perte sur l’emprunt déterminé comme étant une couverture effi cace est comptabilisée en autres éléments du résultat global jusqu’à la survenance des produits.

d) Oui. Les serres Arc-en-ciel ltée peut désigner le billet à recevoir à taux fi xe à titre d’élément couvert par le swap dans une couverture de juste valeur. Il n’est pas nécessaire que l’expo-sition au risque diminue à l’échelle de l’entreprise. On évalue l’exposition sur la base d’une transaction et, en l’occurrence, la juste valeur du billet est exposée aux hausses de taux d’in-térêt, cette exposition étant compensée par le swap de taux d’intérêt.

e) Non. La société Distribu-max ltée ne peut désigner les paiements prévus comme étant l’élé-ment couvert. Pour remplir les conditions d’un élément couvert, la transaction prévue doit exposer l’entreprise à un risque particulier susceptible d’affecter le résultat net. À cette fi n, la classifi cation d’instruments fi nanciers en tant que passifs ou capitaux propres fournit géné-ralement la base permettant de déterminer si les transactions ou les autres paiements relatifs à ces titres sont comptabilisés en résultat net. Puisque Distribu-max ltée comptabilisera les distributions de dividendes directement au débit des capitaux propres, elle ne peut désigner ces distributions à titre d’élément couvert.





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Soulignons qu’un dividende déclaré qui n’a pas encore été payé et qui est comptabilisé comme un passif fi nancier peut remplir les conditions d’élément couvert, par exemple, pour le risque de change s’il est libellé dans une monnaie étrangère.

f) Oui. La société Gigateck ltée peut classer le placement en obligations à titre d’élément couvert. Même si l’entreprise entend classer le placement comme étant Au coût amorti, le titre n’est pas classé comme tel tant que la transaction n’a pas eu lieu. La transaction prévue expose l’entreprise à un risque qui affectera le résultat net : si le prix payé augmente, le rendement sera moindre.

g) Oui. Papier Pro ltée comptabilise les billets à recevoir au coût amorti, mais ne comptabilise pas les variations de la juste valeur imputables aux variations des taux d’intérêt du marché dès que celles-ci se produisent. Or, l’IASB précise qu’une couverture de juste valeur est une couverture de l’exposition aux variations de la juste valeur imputables à un risque particulier et susceptibles d’affecter le résultat net. En conséquence, on pourrait croire que l’IASB semble interdire la comptabilité de couverture de juste valeur dans le cas des actifs fi nanciers classés comme étant Au coût amorti. Il n’en est rien. Papier Pro ltée pourrait vendre les billets et la variation des justes valeurs affecterait le résultat net. C’est pourquoi l’entreprise peut appli-quer la comptabilité de couverture de juste valeur dans le cas des billets à recevoir.

h) Non. La société Lepro Dela Techno ltée ne peut désigner le portefeuille d’actions comme étant l’élément couvert. Si des instruments fi nanciers similaires sont cumulés et couverts en tant que groupe, l’IASB précise que la variation de la juste valeur attribuable au risque couvert doit être, pour chaque élément individuel du groupe, à peu près proportionnelle à la variation globale de la juste valeur du groupe attribuable au risque couvert. Dans le présent scénario, on ne peut s’attendre à ce que la variation de la juste valeur attribuable au risque couvert pour chaque élément individuel du groupe (le prix de chaque action individuelle) soit à peu près proportionnelle à la variation globale de juste valeur attribuable au risque couvert de ce groupe.

E11. Les renseignements à fournir au sujet d’une couverture de flux de trésorerie

Avant de déterminer les renseignements à présenter dans les états fi nanciers, on s’assure que le contrat à terme constitue une couverture de l’emprunt futur. À cette fi n, il faut s’assurer que PL respecte les conditions énoncées à l’IFRS 9. Pour la suite de la solution, on tient pour acquis que l’entreprise répond à ces conditions.

Supposons que PL applique les principes de la comptabilité de couverture à cette couverture de fl ux de trésorerie concernant une transaction prévue. Dans ce cas, elle informe les utilisateurs des états fi nanciers de ce choix de méthode comptable et s’assure que les états fi nanciers contiennent toute l’information nécessaire pour que les utilisateurs comprennent les objectifs qu’elle vise en détenant ou en émettant ces titres, le contexte nécessaire à la compréhension de ces objectifs ainsi que ses stratégies pour les atteindre. À cette fi n, elle présente au moins les renseignements sui-vants, parmi ceux listés dans le tableau 19.8 (voir les pages 19.55 et 19.56) du manuel Comptabilité intermédiaire – Analyse théorique et pratique :

• Une description de la couverture ;

• Une description des instruments financiers désignés comme instruments de couverture et leurs justes valeurs à la date de clôture ;

• La nature des risques couverts ;

• Les périodes au cours desquelles on s’attend à ce que les flux de trésorerie interviennent et influent sur le résultat net ;

• Le montant comptabilisé en autres éléments du résultat global durant l’exercice ;

• Le montant reclassé des capitaux propres en résultat net de l’exercice, en faisant figurer le montant inclus dans chaque poste de l’état du résultat global ;

• L’inefficacité comptabilisée en résultat net qui découle des couvertures de f lux de trésorerie.





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E12. Les relations de couverture

Pour utiliser la comptabilité de couverture, la société Dupra ltée doit d’abord s’assurer que la relation entre deux éléments s’inscrit dans l’un des cinq types de relations énoncés par le CNC. Lorsque c’est le cas, elle doit ensuite vérifi er si certaines conditions additionnelles sont respectées.

Ces conditions sont celles listées dans la colonne de droite du tableau 19.9 (voir les pages 19.69 à 19.71) du manuel Comptabilité intermédiaire – Analyse théorique et pratique.

a) Cette relation correspond à celle décrite en c) dans le tableau 19.9. La dette à taux variable est l’élément couvert et le swap est l’élément de couverture. Dupra ltée pourrait utiliser la comp-tabilité de couverture. Cependant, pour ce faire, un certain nombre de conditions doivent être respectées :

1. Le montant du notionnel correspond au principal du passif couvert.

2. La juste valeur du swap est nulle au commencement de la relation de couverture.

3. La formule pour calculer les encaissements et les décaissements du swap demeure la même sur la durée du swap.

4. Il est probable que l’instrument ne sera pas réglé par anticipation.

5. Le taux de référence pour la branche variable du swap concorde avec le taux de l’élément couvert.

6. Le swap vient à échéance dans un délai de deux semaines avant ou après l’élément couvert.

7. Le taux variable du swap n’est pas limité par un plafond ou un plancher.

8. Si l’élément couvert porte intérêt à taux fixe, l’intervalle entre les refixations du taux d’in-térêt variable du swap est court.

9. Puisque l’élément couvert, soit la dette, porte intérêt à taux variable, l’intervalle entre les refixations du taux d’intérêt variable de la dette et celles du swap ne dépasse pas deux semaines.

b) L’opération future pourrait constituer l’élément couvert. Par contre, l’élément de couverture doit être un contrat à terme de gré de gré. C’est pourquoi Dupra ltée ne peut utiliser la comp-tabilité de couverture, et ce, même si la couverture peut être parfaite.

c) L’emprunt pourrait constituer l’élément couvert, car il porte sans doute intérêt, et l’entreprise peut viser à atténuer l’effet des fl uctuations de taux de change. Cependant, l’élément de cou-verture doit être un contrat à terme de gré de gré. C’est pourquoi Dupra ltée ne peut utiliser la comptabilité de couverture, et ce, même si la couverture peut être parfaite.

d) Dupra ltée ne peut utiliser la comptabilité de couverture pour les mêmes raisons que celles expliquées en c). Un contrat à terme de gré à gré est requis, alors que l’entreprise a souscrit à un contrat à terme boursier.

e) Cette relation ne fait pas partie des cinq listées par le CNC. Dupra ltée ne peut donc pas utiliser la comptabilité de couverture.

f) Cette relation ne fait pas partie des cinq listées par le CNC. Dupra ltée ne peut donc pas uti-liser la comptabilité de couverture.

Cet exercice fait clairement ressortir que les opérations pouvant être comptabilisées selon les principes de la comptabilité de couverture sont moins nombreuses lorsqu’on applique les NCECF plutôt que les IFRS. En effet, si Dupra ltée préparait ses états fi nan-ciers selon les IFRS, toutes les relations ci-dessus se qualifi eraient pour l’application de la comptabilité de couverture.





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Problèmes de compréhension

P1. La comptabilisation d’options de vente (15 minutes – Facile)

1er mars 20X1

Placement en options de vente 50 000 Caisse 50 000Acquisition d’options de vente sur des actions de CCL.

31 mai 20X1

Placement en options de vente 45 000Profi t/Perte découlant de la variation de valeur

des options de vente 45 000Augmentation de la valeur des options de vente sur des actions de CCL (95 000 $ – 50 000 $).

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des actions à la JVBRN 45 000 Placement en actions à la JVBRN 45 000Diminution de la valeur des actions de CCL (2 100 000 $ – 2 055 000 $).

1er septembre 20X1

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des options de vente 95 000 Placement en options de vente 95 000Diminution de la valeur des options de vente sur des actions de CCL (95 000 $ – 0 $).

Placement en actions à la JVBRN 145 000Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des actions

à la JVBRN 145 000Augmentation de la valeur des actions de CCL (2 200 000 $ – 2 055 000 $).

1er octobre 20X1


Caisse 1 950 000 Placement en actions à la JVBRN 1 950 000Vente des actions de CCL.

P2. La comptabilisation d’options de vente (30 minutes – Moyen)

a) Écritures de journal dans l’hypothèse où la société n’applique pas la comptabilité de couverture :

1er mars 20X1

Placement en options de vente 50 000 Caisse 50 000Acquisition d’options de vente sur des actions de CCL.

Le coût initial des options peut sembler élevé et contrevenir ainsi à la deuxième carac-téristique de tout dérivé, lequel ne requiert généralement aucun investissement initial net. Rappelons que l’IASB précise cette caractéristique en stipulant que l’investis-sement initial net est inférieur à celui qui serait nécessaire pour d’autres types de





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contrats dont on pourrait attendre des réactions similaires aux évolutions des fac-teurs de marché. Le coût de 50 000 $ s’avère largement inférieur à la juste valeur de 2 100 000 $ des actions et ne représente que 2,4 % de la juste valeur de ces actions.

31 mai 20X1

Placement en options de vente 45 000 Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des options de vente 45 000Augmentation de la valeur des options de vente sur des actions de CCL (95 000 $ – 50 000 $).


1er septembre 20X1

Placement en options de vente 90 000 Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des options de vente 90 000Augmentation de la valeur des options de vente sur des actions de CCL (185 000 $ – 95 000 $).


Caisse 185 000 Placement en options de vente 185 000Exercice des options de vente sur des actions de CCL.

1er octobre 20X1



b) Écritures de journal dans l’hypothèse où la société applique la comptabilité de couverture :

1er mars 20X1

Placement en options de vente – Couverture 50 000 Caisse 50 000Acquisition d’options de vente détenues à des fi ns de couverture de juste valeur d’un placement en actions de CCL.

31 mai 20X1

Placement en options de vente – Couverture 45 000Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des options

de vente de couverture 45 000Augmentation de la valeur des options de vente détenues à des fi ns de couverture de juste valeur (95 000 $ – 50 000 $).

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des actions à la JVBRN couvertes 45 000

Placement en actions à la JVBRN (position couverte) 45 000Diminution de la valeur des actions de CCL auxquelles est appliquée la comptabilité de couverture (2 100 000 $ – 2 055 000 $).





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1er septembre 20X1

Placement en options de vente – Couverture 90 000Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des options

de vente de couverture 90 000Augmentation de la valeur des options de vente détenues à des fi ns de couverture de juste valeur (185 000 $ – 95 000 $).


Placement en actions à la JVBRN (position couverte) 90 000Diminution de la valeur des actions de CCL auxquelles est appliquée la comptabilité de couverture (2 055 000 $ – 1 965 000 $).

Caisse 185 000 Placement en options de vente – Couverture 185 000Exercice des options de vente sur des actions de CCL.

1er octobre 20X1


Placement en actions à la JVBRN 15 000Diminution de la valeur des actions de CCL (1 965 000 $ – 1 950 000 $).


Même si les options de vente étaient arrivées à échéance après le 1er octobre, l’entre-prise aurait dû cesser d’appliquer la comptabilité de couverture au moment où elle a décomptabilisé la position couverte, soit le placement en actions.

c) Analyse des répercussions découlant de l’application de la comptabilité de couverture

Le tableau suivant montre clairement que le résultat net est le même lorsque la société JPL fait appel à la comptabilité de couverture et que l’élément couvert est classé comme étant À la juste valeur par le biais du résultat net.

Exercice fi nancier terminé le

31 mai 20X1 31 mai 20X2

JPL n’applique pas la comptabilité de couverture (solution présentée en a))Profi t découlant de la variation de valeur des options de vente 45 000 $ 90 000 $

Perte découlant de la variation de valeur du placement en actions (45 000) (105 000) Total 0 $ (15 000) $JPL applique la comptabilité de couverture (solution présentée en b)) Profi t découlant de la variation de valeur des options de vente 45 000 $ 90 000 $ Perte découlant de la variation de valeur du placement en actions (45 000) (105 000) Total 0 $ (15 000) $

P3. La comptabilisation d’un contrat à terme boursier (50 minutes – Moyen)

a) Écritures de journal liées au contrat à terme boursier

1er janvier 20X1

Dépôt sur marge 1 300 Caisse 1 300Dépôt sur marge relatif à l’acquisition d’un contratà terme boursier portant sur 6 oz d’or.





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2 janvier 20X1

Contrat à terme boursier 50 Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du contrat à terme 50Ajustement de la juste valeur du contrat à terme boursier [(241,67 $ – 233,33 $) × 6 oz].

DTL doit comptabiliser son contrat à terme à la juste valeur, car ce titre constitue un dérivé. De plus, la société tire avantage de l’augmentation de la juste valeur de l’or. Son courtier ne lui demande donc pas de verser un dépôt sur marge supplémentaire.

15 janvier 20X1

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du contrat à terme 150

Contrat à terme boursier 150Diminution de la juste valeur du contrat à terme boursier [(216,67 $ – 241,67 $) × 6 oz].

Le solde du compte Contrat à terme boursier est maintenant créditeur de 100 $ et il s’agit du montant du passif au 15 janvier 20X1. Ce montant représente la perte nette subie à ce jour par DTL.

Dépôt sur marge 100 Caisse 100Ajustement du dépôt sur marge à la suite de la diminution de la juste valeur du contrat à terme boursier.

Calcul :

Juste valeur de l’or sur le marché au comptant 216,67 $Prix fi xé au contrat 233,33Écart défavorable à DTL 16,66Quantité fi xée au contrat (en onces) × 6Dépôt sur marge supplémentaire, au dollar près 100 $

1er avril 20X1

Contrat à terme boursier 175Profi t/Perte découlant de la variation de valeur

du contrat à terme 175Ajustement de la juste valeur du contrat à terme boursier[(245,83 $ – 216,67 $) × 6 oz].

Le solde du compte Contrat à terme boursier est maintenant débiteur de 75 $ (50 $ – 150 $ + 175 $), et il s’agit du montant de l’actif au 1er avril 20X1. Ce montant repré-sente le profi t net réalisé à ce jour par DTL [(245,83 $ – 233,33 $) × 6 oz].

Caisse 100 Dépôt sur marge 100Récupération du dépôt sur marge remboursable à la suite de la diminution de la juste valeur du contrat à terme boursier.

Le solde du compte Dépôt sur marge est maintenant de 1 300 $, soit le dépôt initial.

Caisse 1 375 Dépôt sur marge 1 300 Contrat à terme boursier 75Échéance du contrat à terme boursier.





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b) DTL achète le contrat à terme boursier à des fi ns de couverture et le comptabilise conformément aux principes de la comptabilité de couverture.

Le solde du compte Dette remboursable en or s’élève à 1 380 $, soit 230 $ × 6 oz. L’entreprise classe cette dette comme étant À la juste valeur par le biais du résultat net. De ce fait, elle doit l’évaluer à la juste valeur du sacrifi ce futur, dont la meilleure estima-tion possible correspond à la juste valeur de l’or sur le marché au comptant.

Du point de vue fi nancier, DTL se protège contre le risque de juste valeur lié à l’autre risque de prix de l’or.

Du point de vue comptable, DTL n’a aucun avantage à appliquer la comptabilité de couverture. Puisque les deux éléments de la couverture sont classés comme étant À la juste valeur par le biais du résultat net, les variations de leur valeur sont déjà compta-bilisées en résultat net au même moment, ce qui constitue l’objectif de la comptabilité de couverture. Puisque, pour utiliser cette méthode comptable, la société doit respecter certaines conditions, entre autres, constituer une documentation pertinente, elle voudra éviter de consacrer temps et énergie à cette tâche superfl ue.

1er janvier 20X1

Dépôt sur marge 1 300 Caisse 1 300Dépôt sur marge relatif à l’acquisition d’un contrat à terme boursier portant sur 6 oz d’or et détenu à des fi ns de couverture.

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur de la dette à la JVBRN 20

Dette à la JVBRN 20Augmentation de la valeur de la dette [(230,00 $ – 233,33 $) × 6 oz d’or].

Cette écriture a pour effet de porter la valeur comptable de la dette à sa juste valeur de 1 400 $.

2 janvier 20X1

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur de la dette à la JVBRN 50 Dette à la JVBRN 50Augmentation de la juste valeur de la dette [(241,67 $ – 233,33 $) × 6 oz d’or].


Contrat à terme boursier 50 Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du contrat à terme 50Augmentation de la juste valeur du contrat à terme boursier [(241,67 $ – 233,33 $) × 6 oz d’or].

DTL tire avantage de l’augmentation de la juste valeur de l’or. Son courtier ne lui demande donc pas de verser un dépôt sur marge supplémentaire.

15 janvier 20X1

Dette à la JVBRN 150Profi t/Perte découlant de la variation de valeur de la dette

à la JVBRN 150Diminution de la juste valeur de la dette [(216,67 $ – 241,67 $) × 6 oz d’or].






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Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du contrat à terme 150

Contrat à terme boursier 150Diminution de la juste valeur du contrat à terme boursier [(216,67 $ – 241,67 $) × 6 oz d’or].

Le solde du compte Contrat à terme boursier est maintenant créditeur de 100 $ et représente la perte nette subie à ce jour par DTL.

Dépôt sur marge 100 Caisse 100Ajustement du dépôt sur marge à la suite de la diminution de la juste valeur du contrat à terme boursier.

Calcul :

Juste valeur de l’or sur le marché au comptant 216,67 $Prix fi xé au contrat (233,33)Écart défavorable à DTL 16,66Quantité fi xée au contrat (en onces) × 6Dépôt sur marge supplémentaire, au dollar près 100 $

1er avril 20X1

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur de la dette à la JVBRN 175

Dette à la JVBRN 175Ajustement de la juste valeur de la dette [(245,83 $ – 216,67 $) × 6 oz d’or].


Contrat à terme boursier 175 Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du contrat à terme 175Ajustement de la juste valeur du contrat à terme boursier [(245,83 $ – 216,67 $) × 6 oz d’or].

Le solde du compte Contrat à terme boursier est maintenant débiteur de 75 $ (50 $ – 150 $ + 175 $) et représente le profi t net réalisé à ce jour par DTL [(245,83 $ – 233,33 $) × 6 oz d’or].

Caisse 100 Dépôt sur marge 100Récupération du dépôt sur marge remboursable à la suite de la diminution de la juste valeur du contrat à terme boursier.

Le solde du compte Dépôt sur marge est maintenant de 1 300 $, soit le dépôt initial.

Caisse 1 375 Dépôt sur marge 1 300 Contrat à terme boursier 75Échéance du contrat à terme boursier.

Dette à la JVBRN 1 475 Caisse 1 475Remboursement de la dette (245,83 $ × 6 oz).




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19

19.17

Le montant net des profi ts et des pertes découlant de la variation de valeur de la dette et du contrat à terme boursier s’élève à 20 $ selon le calcul suivant :

Juste valeur de l’or au moment de la prise en charge de la dette (230,00 $ × 6 oz) 1 380 $Coût pour acquérir l’or au moment de l’achat du contrat à terme boursier

(233,33 $ × 6 oz), montant arrondi au dollar près (1 400)Perte sur remboursement de la dette, compte tenu de la couverture 20 $

Puisque la couverture conçue par DTL était parfaite, cette perte est liée à l’augmenta-tion de la valeur de l’or avant que l’entreprise n’obtienne le contrat à terme boursier. En effet, entre le moment où DTL a emprunté, soit le 15 novembre 20X0, et celui où elle a obtenu le contrat à terme boursier, soit le 1er janvier 20X1, la valeur d’une once d’or avait augmenté de 3,33 $.

P4. La comptabilisation d’un swap couvrant un billet à payer (30 minutes – Moyen)

a) Calcul des fl ux de trésorerie

20X0 20X1 20X2 20X3 20X4 Total

Décaissement lié aux inté-rêts sur le billet à payer (500 000 $ × 8 %) (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ (200 000) $

Encaissement lié au swap (500 000 $ × 9 %) 45 000 45 000 45 000 45 000 180 000

Décaissement lié au swap[500 000 $ × (7 % + 2 %)] (45 000) (45 000)[500 000 $ × (7 % + 2 %)] (45 000) (45 000)[500 000 $ × (6 % + 2 %)] (40 000) (40 000)[500 000 $ × (8 % + 2 %)] (50 000) (50 000)

Flux de trésorerie sur le swap, montant net 0 0 0 5 000 (5 000) 0

Flux de trésorerie, montant net (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ (35 000) $ (45 000) $ (200 000) $

Comme l’énoncé le précise, les décaissements annuels sur le swap sont calculés en utilisant le taux d’intérêt en vigueur au début de l’année.

b) Écritures de journal

CBL se protège contre le risque de juste valeur lié à la fl uctuation des taux d’intérêt.

Lorsqu’ils ne sont pas présentés ci-dessous, les calculs fi gurent en a).

2 janvier 20X0

Caisse 500 000 Billet à payer 500 000Émission d’un billet échéant le 31 décembre 20X4.

31 décembre 20X0

Intérêts débiteurs sur billet à payer 40 000 Caisse 40 000Paiement des intérêts annuels sur le billet à payer au taux fi xe de 8 %.

CBL ne comptabilise pas les variations de valeur sur son billet à payer, car elle l’a classé Au coût amorti.





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2 janvier 20X1

Aucune écriture, car la juste valeur du swap est nulle, comme le montrent les calculs suivants :Valeur actualisée des intérêts à recevoir

× ×(500 000$ 9 % VA4 9%

= 45 000 $ × 3,239 720 *) 145 787 $

Valeur actualisée des intérêts à payer× ×(500 000$ 9 % VA

4 9% = 45 000 $ × 3,239 720 *) (145 787)

Juste valeur du swap 0 $* Voir la table 4.

31 décembre 20X1


Aucune écriture n’est requise quant au swap, car sa valeur n’a pas changé.

Puisque le taux d’intérêt à payer (7 % + 2 %) est identique au taux d’intérêt à recevoir, CBL n’a aucun encaissement ni décaissement net afférent au swap.

Puisque CBL applique la comptabilité de couverture, elle doit comptabiliser en résultat net l’augmentation de la valeur du passif. Toutefois, le taux du marché du billet à payer étant demeuré stable à 8 %, aucun ajustement n’est requis au billet à payer.

31 décembre 20X2


Swap 8 916Profi t/Perte découlant de la variation de valeur

du swap de couverture 8 916Variation de la juste valeur du swap.

Calcul :

Valeur actualisée des intérêts à recevoir

× ×(500 000$ 9% VA2 8%

= 45 000 $ × 1,783 265 *) 80 247 $

Valeur actualisée des intérêts à payer× ×(500 000$ 8% VA

2 8%= 40 000 $ × 1,783 265 *) (71 331)

Juste valeur du swap 8 916 $* Voir la table 4.

Il n’y a aucun encaissement ou décaissement relatif au swap car, comme le montre l’analyse en a), les fl ux de trésorerie sont nuls. Pour calculer la juste valeur du swap, on utilise comme taux d’actualisation le taux d’intérêt du marché à cette date majoré de 2 %. On tient aussi pour acquis que ce taux restera stable.





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Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du billet à payer 9 040

Billet à payer 9 040Variation de la juste valeur du billet.

Calcul :

Valeur actualisée du principal×(500 000$ va

2 7 % = 500 000 $ × 0,873 439 *) 436 719 $


2 7 % = 40 000 $ × 1,808 018 **) 72 321

Juste valeur du billet à payer 509 040Valeur comptable (500 000)Variation de valeur à comptabiliser en résultat net 9 040 $ * Voir la table 2.** Voir la table 4.

Le taux d’actualisation correspond au taux d’intérêt du marché à cette date pour un billet semblable.

On notera que, dans cette dernière écriture, la société comptabilise en résultat net la perte découlant de l’augmentation de valeur du passif, car elle applique la comp-tabilité de couverture. En contrepartie, elle redresse la valeur comptable de la dette. Toutefois, à l’échéance de ce passif classé comme étant Au coût amorti, c’est la valeur nominale qu’elle remboursera. Dans une telle situation, l’IASB recommande d’amortir progressivement en résultat net l’ajustement comptabilisé dans le compte de passif. Cet amortissement peut commencer dès qu’un ajustement existe, soit le 31 décembre 20X2, mais au plus tard lorsque l’élément couvert cesse d’être ajusté pour prendre en compte les variations de sa juste valeur attribuables au risque couvert, soit à l’échéance du swap le 31 décembre 20X4. L’ajustement est établi sur la base d’un taux d’intérêt effectif recalculé à la date à laquelle l’amortissement commence et doit être intégrale-ment amorti à l’échéance. L’énoncé précise que la société a retenu la deuxième option, c’est-à-dire un amortissement de l’ajustement du compte de passif à compter du 31 décembre 20X4.

31 décembre 20X3


On doit calculer la charge d’intérêts sur la valeur du billet à payer de 500 000 $, sans tenir compte du rajustement comptabilisé le 31 décembre 20X2, puisque la société a choisi de commencer l’amortissement seulement le 31 décembre 20X4.

Caisse 5 000 Swap 5 000Encaissement relatif au swap.

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du swap de couverture 8 462

Swap 8 462Variation de la juste valeur du swap.





19

Calcul :

Valeur actualisée des intérêts à recevoir × ×(500 000$ 9% VA

110 % = 45 000 $ × 0,909 091*) 40 909 $


110 % = 50 000 $ × 0,909 091*) (45 455)

Juste valeur du swap, solde créditeur (4 546)Valeur comptable, solde débiteur (8 916 $ – 5 000 $) 3 916Perte à comptabiliser 8 462 $* Voir la table 4.

Billet à payer 13 627Profi t/Perte découlant de la variation de valeur

du billet à payer 13 627Diminution de la juste valeur du billet.

Calcul :


19% = 500 000 $ × 0,917 431 *) 458 716 $


19% = 40 000 $ × 0,917 431 **) 36 697

Juste valeur du billet à payer 495 413Valeur comptable 509 040Profi t à comptabiliser 13 627 $ * Voir la table 2.** Voir la table 4.

31 décembre 20X4


Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du swap de couverture 454

Swap 4 546 Caisse 5 000Paiement des intérêts sur le swap.

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du billet à payer 4 587

Billet à payer 4 587Variation de la juste valeur du billet (500 000 $ – 495 413 $).

Billet à payer 500 000 Caisse 500 000Échéance du billet à payer.

De 20X0 à 20X4, les variations de la juste valeur du billet à payer s’annulent.

Si le billet à payer arrivait à échéance en 20X9, la société commencerait à amortir les ajustements comptabilisés au compte Billet à payer à compter du 1er janvier 20X5, et ce, jusqu’à la date d’échéance des obligations.





19

P5. La comptabilisation d’un swap couvrant des obligations à payer (40 minutes – Moyen)

a) Calcul des fl ux de trésorerie et de la charge d’intérêts

Le calcul des fl ux de trésorerie

20X0 20X1 20X2 20X3 20X4

1) Décaissement lié aux intérêts sur les obligations à payer (500 000 $ × 8 %) (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $

Décaissement lié au rembour-sement des obligations (500 000)

Encaissement lié au swap(500 000 $ × 9 %) 45 000 45 000 45 000 45 000

Décaissement lié au swap[500 000 $ × (7 % + 2 %)] (45 000)[500 000 $ × (7 % + 2 %)] (45 000)[500 000 $ × (6 % + 2 %)] (40 000)[500 000 $ × (7 % + 2 %)] (45 000)

2) Flux de trésorerie sur le swap, montant net 0 0 0 5 000 0

3) Flux de trésorerie, montant net (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ (35 000) $ (540 000) $

Comme l’énoncé le précise, les décaissements annuels sur le swap sont calculés en utilisant le taux d’intérêt en vigueur au début de l’année.

Le calcul de la charge d’intérêts relative aux obligations

(1) (2) (3) (4)

Date

Intérêts versés(8 % de la valeur

nominale)

Charge d’intérêts(9 % × vc de la

ligne précédente)

Valeur comptable (vc)des obligations

{ligne précédente + [(3) – (2)]}

20X0-01-02 480 552 $20X0-12-31 40 000 $ 43 250 $ 483 80220X1-12-31 40 000 43 542 487 34420X2-12-31 40 000 43 861 491 20520X3-12-31 40 000 44 208 495 41320X4-12-31 40 000 44 587 500 000


BDL se protège contre le risque de juste valeur lié à la fl uctuation des taux d’intérêt.

Lorsque les calculs ne sont pas présentés ci-dessous, ils fi gurent en a).

2 janvier 20X0

Caisse 480 552 Obligations à payer 480 552Émission d’obligations échéant le 31 décembre 20X4.

31 décembre 20X0

Intérêts débiteurs sur obligations 43 250 Caisse 40 000 Obligations à payer 3 250Paiement des intérêts annuels sur les obligations et amortissement du coût des obligations selon la méthode du taux d’intérêt effectif.





19

BDL ne comptabilise pas les variations de valeur sur ses obligations à payer, car elle les a classées Au coût amorti.

2 janvier 20X1

Aucune écriture car la juste valeur du swap est nulle, comme le montrent les calculs suivants :Valeur actualisée des intérêts à recevoir

× ×(500 000$ 9% VA4 9%

= 45 000 $ × 3,239 720 *) 145 787 $


4 9% = 45 000 $ × 3,239 720 *) (145 787)


31 décembre 20X1

Intérêts débiteurs sur obligations 43 542 Caisse 40 000 Obligations à payer 3 542Paiement des intérêts annuels sur les obligations et amortis-sement du coût des obligations selon la méthode du taux d’intérêt effectif.


Puisque le taux d’intérêt servant à calculer le décaissement, soit le taux de base au 1er janvier 20X1 majoré de 2 %, correspond au taux fi xe servant à calculer l’encaisse-ment, BDL n’a aucun encaissement ni décaissement net afférent au swap.

31 décembre 20X2


Swap 8 916Profi t/Perte découlant de la variation

de valeur du swap de couverture 8 916Variation de la juste valeur du swap.

Calcul :

Valeur actualisée des intérêts à recevoir

× ×(500 000$ 9% VA2 8%

= 45 000 $ × 1,783 265 *) 80 247 $


2 8%= 40 000 $ × 1,783 265 *) (71 331)


Pour calculer la juste valeur du swap, on utilise comme taux d’actualisation le taux d’intérêt du marché à cette date majoré de 2 %. On tient aussi pour acquis que ce taux restera stable.





19

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des obligations à payer 8 795

Obligations à payer – Ajustement à amortir 8 795Variation de la juste valeur des obligations.

Calcul :


2 8% = 500 000 $ × 0,857 339 *) 428 669 $


2 8% = 40 000 $ × 1,783 265 **) 71 331

Juste valeur des obligations à payer 500 000Valeur comptable (491 205)Perte à comptabiliser 8 795 $ * Voir la table 2.** Voir la table 4.

Le taux d’actualisation correspond au taux d’intérêt du marché à cette date.

On notera que, dans cette dernière écriture, la société comptabilise en résultat net le profi t ou la perte découlant de la variation de valeur du passif, car elle utilise la comptabilité de couverture. En contrepartie, bien que la norme ne soit pas précise à cet égard, nous avons crédité le montant dans un compte de contrepartie du passif intitulé Obligations à payer – Ajustement à amortir. Cette façon de faire présente deux avantages. Premièrement, elle permet de garder une trace du coût amorti du passif. Deuxièmement, elle facilite le suivi des montants d’ajustement que l’on devra amortir subséquemment. L’IASB recommande en effet d’amortir progressivement en résultat net l’ajustement de 8 795 $. Cet amortissement peut commencer dès qu’un ajustement a été comptabilisé, soit le 31 décembre 20X2, mais au plus tard lorsque l’élément couvert cesse d’être ajusté pour prendre en compte les variations de sa juste valeur attribuables au risque couvert, soit à l’échéance du swap le 31 décembre 20X4. L’ajustement est établi sur la base d’un taux d’intérêt effectif recalculé à la date à laquelle l’amortissement commence et doit être intégralement amorti à l’échéance. L’énoncé précise que la société a retenu la seconde option, c’est-à-dire un amortisse-ment de l’ajustement du compte de passif à compter du 31 décembre 20X4.

31 décembre 20X3


On doit calculer la charge d’intérêts sur la valeur comptable des obligations à payer, sans tenir compte du rajustement comptabilisé le 31 décembre 20X2, puisque la société a choisi de commencer l’amortissement seulement le 31 décembre 20X4.


Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du swap de couverture 8 462

Swap 8 462Variation de la juste valeur du swap.





19

Calcul :

Valeur actualisée des intérêts à recevoir× ×(500 000$ 9% va

110 % = 45 000 $ × 0,909 091 *) 40 909 $


110 % = 50 000 $ × 0,909 091 **) (45 455)

Juste valeur du swap, solde créditeur (4 546)Valeur comptable, solde débiteur

(8 916 $ – 5 000 $) 3 916Perte à comptabiliser 8 462 $ * Voir la table 2.** Voir la table 4.

Obligations à payer – Ajustement à amortir 4 503Profi t/Perte découlant de la variation de valeur

des obligations à payer 4 503Diminution de la juste valeur des obligations.

Calcul :


110 % = 500 000 $ × 0,909 091*) 454 546 $


110 % = 40 000 $ × 0,909 091**) 36 364

Juste valeur des obligations à payer 490 910Valeur comptable, sans tenir compte de l’ajustement

à amortir comptabilisé antérieurement [(480 552 $ + 3 250 $ + 3 542 $ + 3 861 $ + 4 208 $)] (495 413)

Profi t à comptabiliser 4 503 $ * Voir la table 2.** Voir la table 4.

31 décembre 20X4


Swap 4 546Profi t/Perte découlant de la variation de la valeur du swap

de couverture 4 546Décomptabilisation du swap arrivé à échéance sans qu’un encaisse-ment ou un décaissement ne soit requis.

On doit commencer à amortir le solde du compte Obligations à payer – Ajustement à amortir à compter du 31 décembre 20X4, soit à compter de la date d’échéance du swap, conformément à l’option retenue par BDL. Puisque cette date correspond aussi à celle de l’échéance des obligations, le solde de ce compte doit être totalement amorti ce même jour.

Obligations à payer – Ajustement à amortir 4 292Profi t/Perte découlant de la variation de valeur

des obligations à payer 4 292Variation de la juste valeur des obligations.





19

Calcul :

Crédit comptabilisé le 31 décembre 20X2 8 795 $Débit comptabilisé le 31 décembre 20X32 (4 503)Solde créditeur du compte à annuler 4 292 $

Obligations à payer 500 000 Caisse 500 000Échéance des obligations à payer.

De 20X0 à 20X4, les profi ts et pertes découlant de la variation de valeur des obliga-tions à payer s’annulent.

Si les obligations arrivaient à échéance en 20X9, la société commencerait à amortir les ajustements comptabilisés au compte Obligations à payer à compter du 1er janvier 20X5, et ce, jusqu’à la date d’échéance des obligations.

P6. La cessation de la comptabilité de couverture (15 minutes – Moyen)

a) Écritures de journal requises dans les livres de Piscines à vagues ltée si la juste valeur des obligations de Prometteuse ltée augmente

1er février 20X2

Placement en obligations au coût amorti 250 000 Caisse 250 000Achat de 250 obligations à 1 000 $ chacune.

1er juin 20X2

Placement en options de vente – Couverture 1 000 Caisse 1 000Achat d’options de vente détenues à des fi ns de couverture de la juste valeur d’un placement en obligations au coût amorti.

Dépréciation du placement en obligations au coût amorti 5 000 Placement en obligations au coût amorti 5 000Perte découlant de la diminution de valeur des obligations de Prometteuse ltée avant que l’entreprise ne se couvre contre le risque.

Calcul :

Juste valeur d’une obligation 980 $Nombre d’obligations détenues × 250Juste valeur du placement 245 000Valeur comptable (250 000)Perte latente à comptabiliser 5 000 $

La société comptabilise en résultat net la perte découlant de la diminution de valeur du placement en obligations au coût amorti, comme elle doit le faire pour tous ses actifs fi nanciers évalués au coût amorti. Rappelons que cette perte est survenue avant que la société ne se couvre.

30 novembre 20X2

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des options de vente de couverture 1 000

Placement en options de vente – Couverture 1 000Échéance des options de vente sur des obligations de Prometteuse ltée.





19

Piscines à vagues ltée décide de ne pas exercer les options de vente, puisque la juste valeur d’une obligation de Prometteuse ltée sur le marché au comptant excède le prix d’exercice. La comptabilité de couverture ne peut être appliquée, car la couverture n’a pas été hautement effi cace. Piscines à Vagues ltée doit décomptabiliser la valeur comp-table des options de vente.

Caisse ➀ 345 000 Placement en obligations au coût amorti ➁ 245 000 Profi t sur cession de placement 100 000Vente de 250 obligations de Prometteuse ltée.

Calculs :

➀ (250 obligations × 1 380 $)

➁ (250 000 $ – 5 000 $)

Dette bancaire 250 000 Caisse 250 000Remboursement de la dette.

Piscines à vagues ltée a comptabilisé en résultat net un profi t de 95 000 $ sur les obli-gations et une perte de 1 000 $ sur les options. Le profi t net de 94 000 $ correspond aussi au montant net que la société a encaissé (–250 000 $ – 1 000 $ + 345 000 $). La décision de couverture ne s’est pas avérée profi table, car la juste valeur des obligations a augmenté. On ne peut toutefois conclure que cette décision était mauvaise, comme le montre la solution présentée en b), laquelle refl ète l’effet d’une baisse de la juste valeur des obligations de Prometteuse ltée.

b) Écritures de journal requises dans les livres de Piscines à vagues ltée si la juste valeur des obligations de Prometteuse ltée diminue

1er février 20X2

Placement en obligations au coût amorti 250 000 Caisse 250 000Achat de 250 obligations à 1 000 $ chacune.

1er juin 20X2

Placement en options de vente – Couverture 1 000 Caisse 1 000Achat d’options de vente détenues à des fi ns de couverture de la juste valeur d’un placement en obligations au coût amorti.

Dépréciation du placement en obligations au coût amorti 5 000 Placement en obligations au coût amorti 5 000Perte découlant de la diminution de valeur des obligations de Prometteuse ltée avant que l’entreprise ne se couvre contre le risque.

Calcul :

Juste valeur d’une obligation 980 $Nombre d’obligations détenues × 250Juste valeur du placement 245 000Valeur comptable (250 000)Perte à comptabiliser 5 000 $

30 novembre 20X2

Dépréciation du placement en obligations au coût amorti 70 000 Placement en obligations au coût amorti 70 000Perte découlant de la diminution de valeur des obligations de Prometteuse ltée, couverte par des options de vente.





19

Calcul :

Juste valeur d’une obligation 700 $Nombre d’obligations détenues × 250Juste valeur du placement 175 000Valeur comptable (245 000)Perte à comptabiliser 70 000 $

Placement en options de vente – Couverture 69 000Profi t/Perte découlant de la variation de valeur

du placement en options de vente de couverture 69 000Profi t découlant de l’augmentation de valeur des options sur obligations de Prometteuse ltée.

Calcul :

Prix de vente d’une obligation 700 $Prix d’exercice de l’option 980Plus-value 280Nombre d’obligations détenues × 250Juste valeur des options 70 000Valeur comptable (1 000)Profi t à comptabiliser 69 000 $

Caisse ➀ 70 000 Placement en options de vente – Couverture ➁ 70 000Exercice des options de vente sur des obligations de Prometteuse ltée.

Calculs :

➀ Juste valeur des obligations de Prometteuse ltée (250 × 700 $) 175 000 $

Prix d’exercice des options de vente (250 × 980 $) (245 000) Encaissement lié à l’exercice des options de vente 70 000 $

➁ (1 000 $ + 69 000 $)

La comptabilité de couverture cesse à cette date, car Piscines à vagues ltée exerce ses options de vente. La société doit décomptabiliser l’instrument de couverture, c’est-à-dire sortir de ses livres la valeur comptable des options de vente.

31 décembre 20X2

Dépréciation du placement en obligations au coût amorti 7 500 Placement en obligations au coût amorti 7 500Perte découlant de la diminution de valeur des obligations de Prometteuse ltée.

Calcul :

Juste valeur d’une obligation 670 $Nombre d’obligations détenues × 250Juste valeur du placement 167 500Valeur comptable (175 000)Dépréciation à comptabiliser 7 500 $

Caisse ➀ 167 500 Placement en obligations au coût amorti ➁ 167 500Vente de 250 obligations de Prometteuse ltée.

Calculs :

➀ (250 obligations × 670 $)

➁ (250 000 $ – 5 000 $ – 70 000 $ – 7 500 $)





19

La décision prise le 1er juin 20X2 dans le but de couvrir le placement en obligations de Prometteuse ltée se solde par une perte de 13 500 $ que la société a cumulée dans deux postes distincts : une perte de 82 500 $ sur les obligations (5 000 $ + 70 000 $ + 7 500 $) et un profi t de 69 000 $ sur les options.

Il est aussi possible de réconcilier la perte nette de la façon suivante :

Risque de prix non couvert entre la date d’acquisition des obligations de Prometteuse ltée et la date de l’acquisition des options de vente

Prix d’exercice fi xé dans l’option de vente 980 $Juste valeur des obligations le 1er février 20X2 1 000Risque de prix non couvert (20)

Risque de prix non couvert entre la date d’échéance des options de vente et la date de vente des obligations de Prometteuse ltée

Juste valeur des obligations le 31 décembre 20X2 670Juste valeur des obligations à la date d’échéance des options de vente 700Risque de prix non couvert (30)

Risque de prix total non couvert (50)Nombre d’obligations × 250Perte liée à la variation du prix de l’obligation (12 500)Coût des options (1 000)Perte liée à l’ensemble de l’opération (13 500) $

Si la société n’avait pas acheté les options de vente, elle n’aurait encaissé que 167 500 $ plutôt que les encaissements réels de 236 500 $, après déduction du coût d’acquisi-tion des options, ce qui aurait été nettement insuffi sant pour rembourser sa dette de 250 000 $. Elle aurait dû chercher 82 500 $ supplémentaires (167 500 $ – 250 000 $) alors que, ayant pris la décision de se protéger contre le risque d’une baisse de valeur des obligations de Prometteuse ltée et, toute chose étant égale par ailleurs, il ne lui manque que 13 500 $ pour pouvoir rembourser sa dette.

Dette bancaire 250 000 Caisse 250 000Remboursement de la dette.

P7. Une couverture de flux de trésorerie d’une transaction prévue (45 minutes – Moyen)

a) Merlin ltée peut désigner ses ventes futures à titre d’élément couvert par une couverture de fl ux de trésorerie. Il n’est pas nécessaire que l’élément couvert dans une couverture de trésorerie soit un engagement ferme ; il suffi t que ce soit une transaction prévue hautement probable. L’historique des ventes permet de conclure que la société Merlin ltée pourra encore générer des ventes d’au moins 10 millions de dollars américains.


5 janvier 20X5

Aucune écriture n’est requise, car la juste valeur des contrats à terme boursiers est nulle.

15 février 20X5

Contrats à terme boursiers 50 000Profi t/Perte latent découlant de la variation

de valeur des contrats à terme boursiers (AERG) 50 000

Augmentation de valeur du contrat à terme échéant à ce jour.





19

Calcul :

Taux de change au début du trimestre 1,40Taux du marché pour le trimestre 1,38Augmentation du taux 0,02Notionnel du contrat à terme boursier × 2 500 000 $Augmentation de valeur à comptabiliser 50 000 $

Si Merlin ltée préparait des états fi nanciers pendant le trimestre, elle devrait régula-riser ses comptes. Puisque l’énoncé ne fournit des renseignements que sur l’ensemble du trimestre, on attend la fi n de chaque trimestre pour régulariser les comptes. Malgré que les contrats à terme soient des dérivés dont les variations dans la juste valeur sont habituellement comptabilisées en résultat net, ces variations sont plutôt comptabilisées en autres éléments du résultat global étant donné que ces contrats à terme représen-tent ici un instrument de couverture pour des transactions prévues.

Caisse 50 000 Contrats à terme boursiers 50 000Échéance du premier contrat à terme boursier.

Tout le long du premier trimestre

Caisse 3 450 000 Ventes 3 450 000Ventes du trimestre.

Calcul :

Ventes en dollars américains 2 500 000 $Taux de change du marché × 1,38Ventes en dollars canadiens 3 450 000 $

Merlin ltée doit convertir ses ventes en dollars américains selon le taux de change en vigueur au moment de chaque vente. L’énoncé ne fournit toutefois que le total des ventes par trimestre et un taux de change moyen applicable à chaque trimestre.

Coût des ventes 1 925 000 Stock de marchandises 1 925 000Coût des marchandises vendues pendant le premier trimestre.

Calcul :

Prix de vente en dollars américains 2 500 000 $Facteur utilisé pour fi xer les prix de vente

en dollars américains × 1,4Prix de vente en dollars canadiens 3 500 000Pourcentage du coût des ventes (100 % – 45 %) × 55 %Coût des ventes en dollars canadiens 1 925 000 $

31 mars 20X5

Profi t/Perte latent découlant de la variation de valeur des contrats à terme boursiers (AERG) 50 000

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des contrats à terme boursiers 50 000

Comptabilisation en résultat net des montants cumulés dans les autres éléments du résultat global sur les ventes couvertes et réalisées au cours du trimestre [2 500 000 $ × (1,40 $ – 1,38 $)].





19

Contrats à terme boursiers 150 000Profi t/Perte latent découlant de la variation de

valeur des contrats à terme boursiers (AERG) 150 000Augmentation de valeur des trois contrats à terme couvrant les ventes futures.

Calcul :

Taux de change au début du trimestre 1,40Taux du marché pour le trimestre 1,38Augmentation du taux 0,02Notionnel d’un contrat à terme boursier × 2 500 000 $Nombre de contrats × 3Augmentation de valeur à comptabiliser 150 000 $

Merlin ltée doit distinguer, dans ses états fi nanciers, ses ventes en dollars canadiens et les profi ts et pertes sur ses opérations de couverture. Elle peut fournir ces renseigne-ments dans le corps même des états fi nanciers ou dans des notes. Par exemple, pour le trimestre terminé le 31 mars, l’état du résultat net pourrait prendre la forme suivante :

Ventes 3 450 000 $Profi t/Perte découlant de la variation

de valeur des contrats à terme boursiers 50 000

15 mai 20X5


valeur des contrats à terme boursiers (AERG) 150 000Augmentation de valeur du contrat à terme boursieréchéant à ce jour.

Calcul :


Caisse 200 000Contrats à terme boursiers 200 000

Échéance du deuxième contrat à terme boursier.

Calcul :

Taux de change selon le contrat 1,40Taux du marché pour le trimestre 1,32Augmentation du taux 0,08Notionnel du contrat à terme boursier × 2 500 000 $Juste valeur à l’échéance 200 000 $

Tout le long du deuxième trimestre


Calcul :






19

Coût des ventes 2 464 000 Stock de marchandises 2 464 000Coût des marchandises vendues pendant le deuxième trimestre.

Calcul :



30 juin 20X5



Comptabilisation en résultat net des montants cumulés dans les autres éléments du résultat global sur les ventes couvertes et réalisées au cours du trimestre [2 500 000 $ × (1,40 – 1,32)].


valeur des contrats à terme boursiers (AERG) 300 000Augmentation de valeur des deux contrats à terme boursiers couvrant les ventes futures.

Calcul :

Taux de change au début du trimestre 1,38Taux du marché pour le trimestre 1,32Augmentation du taux 0,06Notionnel du contrat à terme boursier × 2 500 000 $Nombre de contrats × 2Augmentation de valeur à comptabiliser 300 000 $

15 août 20X5


valeur des contrats à terme boursiers (AERG) 175 000Augmentation de valeur du contrat à terme boursier échéant à ce jour.

Calcul :


Caisse 375 000 Contrats à terme boursiers 375 000Échéance du troisième contrat à terme boursier [2 500 000 $ × (1,40 – 1,25)].





19

Tout le long du troisième trimestre


Calcul :


Coût des ventes 2 310 000 Stock de marchandises 2 310 000Coût des marchandises vendues pendant le troisième trimestre.

Calcul :



30 septembre 20X5



Comptabilisation en résultat net des montants cumulés dans les autres éléments du résultat global sur les ventes couvertes et réalisées au cours du trimestre [2 500 000 $ × (1,40 – 1,25)].


valeur des contrats à terme boursiers (AERG) 175 000Augmentation de valeur du contrat à terme boursier non échu couvrant les ventes futures [2 500 000 $ × (1,32 – 1,25)].

15 novembre 20X5


Contrats à terme boursiers 25 000Diminution de valeur du contrat à terme boursier échéant à ce jour.

Calcul :

Taux de change au début du trimestre 1,25Taux du marché pour le trimestre 1,26Diminution du taux (0,01)Notionnel du contrat à terme boursier × 2 500 000 $Diminution de valeur à comptabiliser (25 000) $

Caisse 350 000 Contrats à terme boursiers 350 000Échéance du quatrième contrat à terme boursier [2 500 000 $ × (1,40 – 1,26)].





19

Tout le long du quatrième trimestre


Calcul :


Coût des ventes 2 233 000 Stock de marchandises 2 233 000Coût des marchandises vendues pendant le quatrième trimestre.

Calcul :

Prix de vente en dollars américains 2 900 000 $Facteur utilisé pour fi xer les prix

de vente en dollars américains × 1,4Prix de vente en dollars canadiens 4 060 000Pourcentage du coût des ventes (100 % – 45 %) × 55 %Coût des ventes en dollars canadiens 2 233 000 $

31 décembre 20X5



Comptabilisation en résultat net des montants cumulés dans les autres éléments du résultat global sur les ventes couvertes et réalisées au cours du trimestre [2 500 000 $ × (1,40 $ – 1,26 $)].

c) Extraits pertinents des états fi nanciers

MERLIN LTÉESituation fi nancière partielle au

31 mars 30 juin 30 septembre 31 décembre

Actif

Contrats à terme boursiers 150 000 $ 400 000 $ 375 000 $ 0 $

Capitaux propres

Cumul des autres éléments du résultat global lié à la portion effi cace d’une couverture de fl ux de trésorerie 150 000 400 000 375 000 0

MERLIN LTÉERésultat net partiel

pour le trimestre terminé le


Ventes 3 450 000 $ 4 224 000 $ 3 750 000 $ 3 654 000 $Coût des ventes (1 925 000) (2 464 000) (2 310 000) (2 233 000)Marge brute 1 525 000 1 760 000 1 440 000 1 421 000Profi t/Perte découlant de la

variation de valeur des contrats à terme boursiers 50 000 200 000 375 000 350 000

Résultat net 1 575 000 $ 1 960 000 $ 1 815 000 $ 1 771 000 $





19

MERLIN LTÉERésultat global partiel

pour le trimestre terminé le


Résultat net 1 575 000 $ 1 960 000 $ 1 815 000 $ 1 771 000 $Autres éléments du résultat global

subséquemment reclassés en résultat net

Profi t/Perte latent découlant de la variation de valeur des contrats à terme boursiers

Montant comptabilisé au cours du trimestre 200 000 $ 450 000 $ 350 000 $ (25 000) $

Montant reclassé en résultat net (50 000) (200 000) (375 000) (350 000)

Les comptes en T ci-dessous, dans lesquels nous avons reporté les montants pertinents à partir des écritures de journal faites en b), montrent les soldes présentés dans les états fi nanciers précédents.

Remarque : Nous n’avons pas cumulé les montants comptabilisés dans les comptes de résultat afi n de montrer les résultats de chaque trimestre plutôt que les résultats cumulatifs.

Contrats à terme boursiers

Profi t/Perte latent découlant de la

variation de valeur des contrats à terme

boursiers (AERG)

Profi t/Perte décou-lant de la variation

de valeur des contrats à terme

boursiers VentesCoût

des ventes

50 000 50 000 50 000 50 000 3 450 000 1 925 000150 000 150 000 50 000

150 000 150 000 4 224 000 2 464 000150 000 200 000 200 000 150 000 200 000300 000 300 000

400 000 400 000 375 000 3 750 000 2 310 000175 000 375 000 375 000 175 000175 000 175 000

375 000 375 000 350 000 3 654 000 2 233 00025 000 25 000

350 000 350 000

0 0

P8. La comptabilisation d’un swap de couverture selon les NCECF (50 minutes – Moyen)

a) Écritures de journal

i) CBL n’utilise pas la comptabilité de couverture.

Dans ce scénario, le swap doit être comptabilisé et évalué à la juste valeur. Les variations de la juste valeur doivent être comptabilisées en résultats dès qu’elles se produisent.

2 janvier 20X0






19

31 décembre 20X0


CBL ne comptabilise pas les variations de valeur sur son billet à payer, car elle doit l’évaluer au coût amorti.

2 janvier 20X1

Aucune écriture, car la juste valeur du swap est nulle, comme le montrent les calculs suivants :Valeur actualisée des intérêts à recevoir

× ×(500 000$ 9% VA4 9%

= 45 000 $ × 3,239 720 *) 145 787 $


4 9% = 45 000 $ × 3,239 720 *) (145 787)


31 décembre 20X1




31 décembre 20X2


Swap 8 916Profi t/Perte découlant de la variation de valeur

du swap 8 916Variation de la juste valeur du swap.

Calcul :

Valeur actualisée des intérêts à recevoir× ×(500 000$ 9% VA

2 8% = 45 000 $ × 1,783 265 *) 80 247 $


2 8% = 40 000 $ × 1,783 265 *) (71 331)


Il n’y a aucun encaissement ou décaissement relatif au swap, car les intérêts à recevoir et à payer sont calculés au même taux de 9 %. Pour calculer la juste valeur du swap, on utilise comme taux d’actualisation le taux d’intérêt du marché à cette date majoré de 2 %. On tient aussi pour acquis que ce taux restera stable.





19

31 décembre 20X3



Calcul :

Encaissement lié au swap (500 000 $ × 9 %) 45 000 $Décaissement lié au swap [500 000 $ × (6 % + 2 %)] (40 000)Encaissement net sur le swap 5 000 $

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du swap 8 462 Swap 8 462Variation de la juste valeur du swap.

Calcul :

Valeur actualisée des intérêts à recevoir× ×(500 000$ 9% VA

110 % = 45 000 $ × 0,909 091 *) 40 909 $


110 % = 50 000 $ × 0,909 091 *) (45 455)

Juste valeur du swap, solde créditeur (4 546)Valeur comptable, solde débiteur (8 916 $ – 5 000 $) 3 916Perte à comptabiliser 8 462 $* Voir la table 4.

31 décembre 20X4


Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du swap 454Swap 4 546 Caisse 5 000Paiement des intérêts sur le swap.


ii) CBL utilise la comptabilité de couverture.

Dans ce scénario, seuls les encaissements ou les décaissements sur le swap sont comp-tabilisés et ils le sont à titre d’ajustement des intérêts débiteurs sur le billet.

Le détail des calculs présentés en i) ne sont pas reproduits.

2 janvier 20X0






19

31 décembre 20X0


2 janvier 20X1

Aucune écriture, car la juste valeur du swap est nulle.

31 décembre 20X1



31 décembre 20X2


31 décembre 20X3


Caisse 5 000 Intérêts débiteurs sur billet à payer 5 000Encaissement relatif au swap.

31 décembre 20X4


Intérêts débiteurs sur billet à payer 5 000 Caisse 5 000Paiement des intérêts sur le swap.


b) Analyse des répercussions de l’utilisation de la comptabilité de couverture

Le tableau suivant montre clairement que le résultat est moins volatile lorsque CBL fait appel à la comptabilité de couverture.

Sans comptabilité

de couverture

Avec comptabilité

de couvertureExercice 20X0

Intérêts débiteurs sur billet à payer 40 000 $ 40 000 $

Exercice 20X1

Intérêts débiteurs sur billet à payer 40 000 40 000





19

Exercice 20X2

Intérêts débiteurs sur billet à payer 40 000 40 000Profi t découlant de la variation de valeur du swap (8 916)Total partiel 31 084

Exercice 20X3

Intérêts débiteurs sur billet à payer 40 000 35 000Perte découlant de la variation de valeur du swap 8 462Total partiel 48 462

Exercice 20X4

Intérêts débiteurs sur billet à payer 40 000 45 000Perte découlant de la variation de valeur du swap 455Total partiel 40 455

Total des cinq exercices 200 000 $ * 200 000 $

* Chiffre arrondi

Ce qui ressort au premier coup d’œil est le fait que pour les 5 exercices allant de 20X0 à 20X4, les charges totalisent 200 000 $, ce qui correspond aux décaissements au titre des intérêts débiteurs sur le billet à payer (40 000 $ × 5 ans). En effet, les fl ux de trésorerie au titre du swap sont nuls et correspondent à un encaissement de 5 000 $ en 20X3 et à un décaissement du même montant en 20X4. Comme toujours, les méthodes comptables retenues ne changent rien au total des fl ux de trésorerie réels.

Examinons maintenant les chiffres de chaque exercice. Les charges de 20X0 sont identi-ques selon les deux scénarios, car CBL n’a pas encore signé le swap auquel il est possible d’appliquer la comptabilité de couverture. Les charges de 20X1 sont aussi identiques, car la juste valeur du swap reste nulle au cours de cet exercice. Sans l’utilisation de la comptabi-lité de couverture, les charges des 3 années suivantes varient beaucoup, passant de 31 084 $ en 20X2 à 48 462 $ en 20X3 (une variation de 17 378 $), pour se rétablir à 40 455 $ en 20X4. En constatant de telles variations dans les charges, les utilisateurs des états fi nanciers ne peuvent comprendre l’effet de la couverture mise en place par CBL.

Dans le scénario où la société utilise la comptabilité de couverture, les charges restent stables en 20X2, avant de chuter à 35 000 $ en 20X3 pour se rétablir à 45 000 $ la dernière année (variation de 10 000 $). Ce scénario conduit donc à des chiffres qui refl ètent mieux la relation de couverture, même s’ils ne sont pas parfaits. Des chiffres « parfaits » devraient aussi montrer les variations de valeur des deux titres composant la couverture d’un passif portant intérêt, ce qui n’est pas fait en utilisant les principes de la comptabilité de couverture des NCECF.

Le second tableau montre la valeur comptable des actifs et des passifs.

Sans comptabilité

de couverture

Avec comptabilité

de couverture

31 décembre 20X0

Billet à payer 500 000 $ 500 000 $

31 décembre 20X1

Billet à payer 500 000 $ 500 000 $

31 décembre 20X2

Billet à payer 500 000 $ 500 000 $Swap (débiteur) (8 916)Total partiel 491 084 $

31 décembre 20X3

Billet à payer 500 000 $ 500 000 $Swap 4 546Total partiel 504 546 $





19

31 décembre 20X4

Billet à payer 0 $ $Swap 0Total partiel 0 $

Les différences entre les deux scénarios sont relativement moins importantes dans la situa-tion fi nancière que dans les des résultats, sauf en 20X2. Avec la comptabilité de couverture, le bilan ne montre que le coût amorti du billet à payer. Sans la comptabilité de couverture, le bilan montre aussi la juste valeur du dérivé, qui passe d’un actif de 8 916 $ en 20X2 à un passif de 4 546 $ en 20X3.

c) Différences dans les postes de l’état des résultats (état du résultat net) et du bilan (état de la situation fi nancière) lorsque l’entreprise utilise la comptabilité de couverture, selon les NCEF (solution présentée en a) ii) du présent problème) et les IFRS (mise en évidence à partir des écritures de journal consignées dans la solution au problème P 4b)).

NCECFRésultats

IFRSRésultat

net

Exercice 20X0

Intérêts débiteurs sur billet à payer 40 000 $ 40 000 $

Exercice 20X1

Intérêts débiteurs sur billet à payer 40 000 40 000

Exercice 20X2

Intérêts débiteurs sur billet à payer 40 000 40 000Profi t découlant de la variation de valeur du swap (8 916)Perte découlant de la variation de valeur du billet à payer 9 040Total partiel 40 124

Exercice 20X3

Intérêts débiteurs sur billet à payer 35 000 40 000Perte découlant de la variation de valeur du swap 8 462Profi t découlant de la variation de valeur du billet à payer (13 627)Total partiel 34 835

Exercice 20X4

Intérêts débiteurs sur billet à payer 45 000 40 000Perte découlant de la variation de valeur du swap 454Perte découlant de la variation de valeur du billet à payer 4 587Total partiel 45 041

Total des cinq exercices 200 000 $ 200 000 $

BilanSituation fi nancière

31 décembre 20X0

Billet à payer 500 000 $ 500 000 $

31 décembre 20X1

Billet à payer 500 000 $ 500 000 $

31 décembre 20X2

Billet à payer 500 000 $ 509 040 $Swap (débiteur) (8 916)Total partiel 500 124 $

31 décembre 20X3

Billet à payer 500 000 $ 495 413 $Swap 4 546Total partiel 499 959 $





19

31 décembre 20X4

Billet à payer 0 $ 0 $Swap 0Total partiel 0 $

Que dire des chiffres précédents ? Les charges des cinq exercices totalisent 200 000 $, peu importe le référentiel. Comme nous l’avons indiqué en b), les méthodes comptables retenues ne changent rien au total des fl ux de trésorerie réels sur la durée de vie totale des titres.

Il est intéressant de noter que le montant net des charges de chaque exercice varie très peu selon le référentiel utilisé. Comparativement aux montants nets de résultats obtenus avec les NCECF, ceux obtenus selon les IFRS sont légèrement supérieurs en 20X2 (de 124 $) et en 20X4 (de 42 $) et légè-rement inférieurs en 20X3 (de 165 $). À cet égard, on peut affi rmer que la simplifi cation des règles comptables introduite dans les NCECF ne change pas l’image totale donnée dans l’état des résultats.

Cependant, force est de constater que les IFRS donnent une image des résultats nets plus détaillée. Par exemple, en 20X3, les utilisateurs des états fi nanciers établis conformément aux IFRS peuvent facilement constater que trois facteurs infl uent sur le résultat net, soit les inté-rêts débiteurs sur le billet à payer, la perte sur le swap et le profi t sur la dette, les deux derniers éléments découlant des variations de valeurs des titres. C’est pourquoi, du point de vue des uti-lisateurs, on peut affi rmer que les IFRS conduisent à des états fi nanciers plus transparents, à partir desquels les utilisateurs peuvent plus facilement comprendre les risques (notamment ceux qui sont liés aux variations de valeur des actifs et des passifs) auxquels s’expose l’entreprise. Étant mieux informés, ils comprennent mieux ce qui peut infl uer sur les résultats des exercices suivants.

La quatrième constatation porte sur les actifs et les passifs présentés dans le bilan. Le réfé-rentiel utilisé a peu d’effet sur le montant net du bilan, l’écart le plus important étant observé en 20X2, avec un écart de 124 $ (500 000 $ – 500 124 $). Cependant, on constate ici aussi que les IFRS donnent plus de détails sur la situation fi nancière en montrant, par exemple au 31 décembre 20X2, un swap de 8 916 $ dans l’actif et un billet à payer de 509 040 $ dans le passif. L’image plus précise qui en ressort est cohérente par rapport à l’accent que les IFRS mettent sur l’approche bilantielle.

P9. La comptabilisation d’un contrat à terme avec option de report (35 minutes – Difficile)

1er avril 20X1

Dépôt sur marge 100 Caisse 100Dépôt sur marge relatif à un contrat à terme position vendeur avec option de report.

Aucune écriture n’est requise pour le contrat à terme qui a une valeur nulle.

Tout le long du mois de mai

Stock 15 000 Caisse 15 000Production de 5 000 kg de truite à 3,00 $/kg.

Stock 2 500 Profi t résultant de la récolte 2 500Récolte des truites évaluées à la juste valeur.

Calcul :

Juste valeur nette de la récolte (5 000 kg × 3,50 $) 17 500 $Valeur comptable (15 000)Profi t résultant de la récolte 2 500 $

Puisque la production de truite est une activité agricole, ALL comptabilise son stock au moment de la récolte à la juste valeur nette.





19

31 mai 20X1

Caisse 15 200 Ventes 15 200Vente au comptant de 4 000 kg de truite à 3,80 $/kg.

Coût des ventes 14 000 Stock 14 000Valeur comptable des 4 000 kg vendus (4 000 kg × 3,50 $).

Dépôt sur marge 900 Caisse 900Dépôt supplémentaire à la suite de l’augmentation de la juste valeur de 1 kg de truite sur le marché.

Calcul :

Juste valeur sur le marché au comptant 3,80 $Prix de vente fi xé au contrat 3,50Perte d’opportunité par kilogramme 0,30Nombre de kilogrammes couverts par le contrat × 3 000Dépôt supplémentaire exigé par le courtier 900 $

Profi t/Perte latent découlant de la variation de valeur du contrat à terme boursier (AERG) 900

Contrat à terme boursier 900Perte découlant de l’augmentation du prix de vente des truites sur le marché au comptant [3 000 kg × (3,80 $ – 3,50 $)].

Les variations de valeur d’un élément de couverture de fl ux de trésorerie doivent être cumulées en autres éléments du résultat global, puis virées dans le résultat net du ou des exercices au cours desquels l’opération future couverte affecte le résultat net.

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du contrat à terme boursier 900

Profi t/Perte latent découlant de la variation de valeur du contrat à terme boursier (AERG) 900

Virement en résultat net des montants cumulés en autres éléments du résultat global.

L’élément couvert, soit les 3 000 premiers kilogrammes de truite produits en mai, ont été comptabilisés à la juste valeur nette et leur réévaluation a ainsi affecté le résultat net de mai. La variation de valeur de l’élément de couverture, soit le contrat à terme boursier, doit donc être présentée dans le résultat net du même mois.

De plus, ALL a vendu l’élément couvert en mai. Elle doit donc cesser d’appliquer les principes de la comptabilité de couverture. Le contrat à terme devient un dérivé, classé comme étant À la juste valeur par le biais du résultat net.

1er juin 20X1

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du contrat à terme boursier 450

Contrat à terme boursier 450Perte découlant de la diminution du prix fi xé au contrat à la suite de la décision d’ALL de reporter l’échéance du contrat [3 000 kg × (3,50 $ – 3,35 $)].

Cette écriture a pour effet de porter le solde du compte Contrat à terme boursier à un montant créditeur de 1 350 $. Ce solde représente la différence entre le prix des truites sur le marché au comptant, soit 3,80 $, et le nouveau prix fi xé, soit 3,35 $, applicable à la quantité fi xée au contrat, soit 3 000 kg.





19

Dépôt sur marge 450 Caisse 450Dépôt supplémentaire à la suite de la diminution du prix fi xé au contrat à terme boursier.

Calcul :

Prix de vente initial fi xé au contrat 3,50 $Prix de vente révisé en cas de report de la date

d’échéance du contrat (3,35)Perte d’opportunité par kilogramme 0,15Nombre de kilogrammes couverts par le contrat × 3 000Dépôt supplémentaire exigé par le courtier 450 $

Tout le long du mois de juin

Stock 7 500 Caisse 7 500Production de 2 500 kg de truite à 3,00 $/kg.

Stock 1 250 Profi t résultant de la récolte 1 250Récolte des truites évaluées à la juste valeur.

Calcul :

Juste valeur nette moyenne au moment de la récolte (2 500 kg × 3,50 $) 8 750 $

Valeur comptable (7 500)Profi t résultant de la récolte 1 250 $

15 juin 20X1

Caisse 9 900 Ventes 9 900Vente à 3,30 $/kg des 3 000 kg.

Coût des ventes 10 500 Stock 10 500Valeur comptable des truites vendues (3 000 kg × 3,50 $).

Contrat à terme boursier 1 500Profi t/Perte découlant de la variation de valeur

du contrat à terme boursier 1 500Profi t découlant de la diminution du prix de vente des truites sur le marché au comptant.

Calcul :

Juste valeur du contrat à terme boursier (débiteur) [3 000 kg × (3,35 $ – 3,30 $)] 150 $

Valeur comptable du contrat à terme boursier (créditeur) (900 $ + 450 $) 1 350

Ajustement requis 1 500 $

Caisse 150 Contrat à terme boursier 150Décomptabilisation du contrat et encaissement du montant représentant l’écart entre le prix révisé fi xé au contrat (3,35 $) et le prix de vente des truites sur le marché au comptant (3,30 $), sur le volume de 3 000 kg fi xé au contrat.

Caisse 1 450 Dépôt sur marge 1 450Récupération du dépôt à l’échéance du contrat à terme (100 $ + 900 $ + 450 $).





19

30 juin 20X1

Caisse 1 850 Ventes 1 850Vente au comptant du solde de la production.

Calcul :

Production de mai et de juin, en kg 7 500Vente du 31 mai (4 000)Ventes du 15 juin (3 000)Solde de la production, en kg 500Prix de vente de 1 kg × 3,70 $Prix de vente total 1 850 $

Coût des ventes 1 750 Stock 1 750Valeur comptable des truites vendues au comptant (500 kg × 3,50 $).

ALONZO LAK LTÉESituation fi nancière

au 31 mai

20X1 20X2

Actif

Dépôt sur marge 1 000 $Stock 3 500

Passif

Contrat à terme 900

ALONZO LAK LTÉERésultat net partiel

de l’exercice terminé le 31 mai

20X1 20X2

Ventes 15 200 $ 11 750 $Coût des ventes 14 000 12 250Marge brute 1 200 (500)Profi t résultant de la récolte 2 500 1 250Profi t/Perte découlant de la variation de valeur

du contrat à terme boursier (900) 1 050Bénéfi ce avant impôts 2 800 $ 1 800 $

P10. Une double couverture (50 minutes – Difficile)

a) Écritures de journal en supposant que le prix de 60 tonnes métriques d’aluminium sur le marché s’élève à 128 355 $ US

En premier lieu, le contrat d’approvisionnement expose LNL à l’autre risque de prix. D’une part, la relation de couverture que LNL a établie se compose de ce contrat qu’elle peut désigner comme l’élément couvert dans une couverture de juste valeur d’opération future, car il s’agit d’un engagement ferme. D’autre part, l’élément de couverture corres-pond aux options d’achat. LNL comptabilisera en résultat net les variations de valeur liées au risque couvert dès que celles-ci se produiront.

En second lieu, les options d’achat exposent LNL au risque de change. D’une part, la relation de couverture que LNL a établie se compose de ces options qu’elle peut désigner comme l’élément couvert dans une couverture de fl ux de trésorerie. D’autre part, l’élé-ment de couverture correspond au contrat à terme boursier. LNL comptabilisera en autres éléments du résultat global les variations inverses de valeurs liées au risque couvert dès que celles-ci se produiront.





19

13 janvier 20X1

Options d’achat 1 000 Caisse 1 000Acquisition d’options d’achat portant sur 60 tonnes métriques d’aluminium.

Dépôt sur marge 2 000 Caisse 2 000Dépôt sur marge relatif à un contrat à terme boursier portant sur 100 000 $ US.

LNL n’enregistre aucune écriture supplémentaire concernant l’acquisition du contrat à terme parce que le coût de ce dernier est nul.

20 juin 20X1

Options d’achat 12 692Profi t/Perte découlant de la variation de valeur

sur options d’achat 12 692Variation de valeur des options d’achat.

Calcul :

Coût d’acquisition des marchandises sur le marché au comptant (128 355 $ US × 1,4705) 188 746 $

Prix d’exercice des options (119 044,20 $ US × 1,4705) (175 054)Juste valeur des options en dollars canadiens 13 692Valeur comptable des options (1 000)Augmentation de valeur à comptabiliser 12 692 $

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du contrat d’approvisionnement 13 692

Contrat d’approvisionnement 13 692Variations de valeur de l’opération future couverte par une couverture de juste valeur.

Contrat à terme boursier 16 950Profi t/Perte latent découlant de la variation de

valeur du contrat à terme boursier (AERG) 16 950Variation de valeur de l’élément de couverture d’une relation de couverture de fl ux de trésorerie.

Calcul :

Notionnel, en dollars américains, du contrat à terme boursier 100 000 $Variation du taux de change (1,4705 – 1,3010) × 0,1695Juste valeur du contrat à terme boursier 16 950Valeur comptable 0 Augmentation de valeur à comptabiliser 16 950 $

Profi t/Perte latent découlant de la variation de valeur du contrat à terme boursier (AERG) 16 950

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du contrat à terme boursier 16 950

Virement en résultat net des profi ts cumulés en autres éléments du résultat global.

Stock de marchandises 175 054Contrat d’approvisionnement 13 692 Caisse 175 054 Options d’achat 13 692Achat de 60 tonnes d’aluminium selon un contrat d’approvisionnement et par l’exercice d’options d’achat.





19

Calcul :

Prix d’exercice en dollars américains 119 044,20 $

Taux de change du marché × 1,4705

Débours lié à l’acquisition de l’aluminium, au dollar près 175 054 $

LNL exerce ses options, car le prix de l’aluminium sur le marché au comptant (128 355 $ US) excède le prix d’exercice (119 044 $ US).

En vertu de son contrat à terme boursier, la société s’est engagée à acheter 100 000 $ US le 13 octobre 20X1, au taux de 1,3010 $ CDN. Le 20 juin 20X1, le taux de change sur le marché a grimpé à 1,4705, ce qui avantage LNL. Cette dernière ne verse donc pas à son courtier un dépôt sur marge supplémentaire.

Entre le 20 juin et le 15 octobre 20X1

Stock de produits en cours 275 054 Caisse 100 000 Stock d’aluminium 175 054Coût de production des portes et des fenêtres.

Stock de produits fi nis 275 054 Stock de produits en cours 275 054Valeur comptable des portes et des fenêtres prêtes à être vendues.

13 octobre 20X1


Contrat à terme boursier 7 000Variation de valeur d’un dérivé.

Calcul :

Notionnel, en dollars américains, du contrat à terme boursier 100 000 $

Écart entre le taux de change du marché et le taux spécifi é au contrat (1,4005 – 1,3010) × 0,0995

Juste valeur du contrat à terme boursier 9 950Valeur comptable (16 950)Diminution de valeur à comptabiliser 7 000 $

Voici une façon plus rapide de calculer directement la variation de valeur à comptabiliser :


Écart entre le taux de change du marché et le taux utilisé pour déterminer la valeur comptable déjà inscrite dans les livres (1,4005 – 1,4705) × (0,07)

Diminution de valeur à comptabiliser 7 000 $

La société comptabilise en résultat net la variation de valeur du contrat à terme bour-sier survenue depuis le 20 juin, car le contrat est classé À la juste valeur par le biais du résultat net depuis cette date.

Caisse ➁ 11 950 Dépôt sur marge 2 000 Contrat à terme boursier ➀ 9 950Échéance du contrat à terme boursier.





19

Calculs :

➀ (16 950 $ – 7 000 $)

➁ Juste valeur du contrat à terme boursier 9 950 $

Récupération du dépôt sur marge 2 000 Montant encaissé 11 950 $

15 octobre 20X1

Caisse 325 000 Ventes 325 000Ventes des portes et des fenêtres.

Coût des ventes 275 054 Stock de produits fi nis 275 054Comptabilisation en résultat net de la valeur comptable des portes et des fenêtres vendues.

b) Écritures de journal en supposant que le prix de 60 tonnes métriques d’aluminium sur le marché s’élève à 108 665 $ US

13 janvier 20X1



LNL n’enregistre aucune écriture supplémentaire concernant l’acquisition du contrat à terme boursier parce que le coût de ce dernier est nul.

20 juin 20X1

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des options d’achat 1 000

Options d’achat 1 000Échéance des options d’achat sans que celles-ci soient exercées.

La juste valeur des options est nulle, car le prix de l’aluminium sur le marché au comp-tant est inférieur au prix d’exercice.


du contrat à terme boursier 16 950Variation de valeur du contrat à terme boursier.

Calcul :

Notionnel, en dollars américains, du contrat à terme boursier

100 000 $

Variation du taux de change (1,4705 – 1,3010) × 0,1695Juste valeur du contrat à terme boursier 16 950Valeur comptable 0 Augmentation de valeur à comptabiliser 16 950 $

La diminution de valeur de 1 000 $ des options d’achat ne représente que 6 % de l’aug-mentation de valeur du contrat à terme boursier. Puisque la couverture n’a pas été hautement effi cace au cours de la période, l’entreprise doit cesser d’appliquer la comp-tabilité de couverture.





19

Stock de marchandises 159 792 Caisse 159 792Achat de 60 tonnes d’aluminium selon un contrat d’approvisionnement.

Calcul :

Prix de l’aluminium sur le marché du comptant, en dollars américains 108 665 $

Taux de change du marché × 1,4705Débours lié à l’acquisition de l’aluminium 159 792 $

LNL n’exerce pas ses options, car le prix de l’aluminium sur le marché au comptant (108 665 $ US) est inférieur au prix d’exercice (119 044 $ US).

En vertu de son contrat à terme boursier, la société s’est engagée à acheter 100 000 $ US le 13 octobre 20X1, au taux de 1,3010 $ CA. Le 20 juin 20X1, le taux de change sur le marché a grimpé à 1,4705, ce qui avantage LNL. Cette dernière ne verse donc pas à son courtier un dépôt sur marge supplémentaire.




13 octobre 20X1



Calcul :


Écart entre le taux de change du marché et le taux spécifi é au contrat (1,4005 – 1,3010) × 0,0995

Juste valeur du contrat à terme boursier 9 950Valeur comptable (16 950)Diminution de valeur à comptabiliser 7 000 $

Caisse ➁ 11 950 Dépôt sur marge 2 000 Contrat à terme boursier ➀ 9 950Échéance du contrat à terme boursier.

Calculs :

➀ (16 950 $ – 7 000 $)


Récupération du dépôt sur marge 2 000 Montant encaissé 11 950 $

15 octobre 20X1






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c) LUMY NEUSE LTÉERésultat net partiel

de l’exercice terminé le 31 décembre 20X1

Scénario 1 Scénario 2 Scénario 3 Scénario 4

Ventes 325 000 $ 325 000 $ 325 000 $ 325 000 $Coût des ventes 275 054 259 792 288 746 ➀ 259 792 ➁

Marge brute 49 946 65 208 36 254 65 208Profi t/Perte découlant de la

variation de valeur de l’option 12 692 (1 000)Perte découlant de la variation

de valeur du contrat d’approvisionnement (13 692)

Perte découlant de la variation de valeur du contrat à terme boursier 9 950 9 950

Bénéfi ce avant impôts 58 896 $ 74 158 $ 36 254 $ 65 208 $

Calculs :

➀ Coût de l’aluminium sur le marché au comptant, en dollars américains 128 355 $Taux de change de 1 $ US à la date de

l’achat de l’aluminium (20 juin 20X1) × 1,4705 Coût de l’aluminium, en dollars canadiens 188 746

Autres coûts de production des portes et des fenêtres 100 000

Coût des ventes 288 746 $

➁ Coût de l’aluminium sur le marché au comptant, en dollars américains 108 665 $Taux de change de 1 $ US à la date de

l’achat de l’aluminium (20 juin 20X1) × 1,4705 Coût de l’aluminium, en dollars canadiens 159 792

Autres coûts de production des portes et des fenêtres 100 000

Coût des ventes 259 792 $

d) Commentaires sur les extraits des états fi nanciers

Le bénéfi ce avant impôts de LNL varie de 36 254 $ à 74 158 $ dans les quatre scénarios exposés en c). Voici les caractéristiques de chacun de ces scénarios :

Avec couverture Sans couverture

Scénario 1 Scénario 3

Augmentation du prix de l’aluminiumsur le marché au comptant 58 896 $ 36 254 $


Diminution du prix de l’aluminiumsur le marché au comptant 74 158 $ 65 208 $

L’acquisition d’instruments de couverture a été une bonne décision, comme le montrent respectivement les bénéfi ces avant impôts plus élevés des scénarios 1 et 2 par rapport aux scénarios 3 et 4.

On constate aussi que les bénéfi ces avant impôts des scénarios où le prix de l’aluminium diminue excèdent respectivement les bénéfi ces avant impôts des scénarios où le prix de l’aluminium augmente, sans égard à l’acquisition d’instruments de couverture (74 158 $ par





19

rapport à 58 896 $ si l’entreprise est couverte et 65 208 $ par rapport à 36 254 $ si l’entreprise n’est pas couverte). Cette conclusion est particulière à la situation de LNL, parce que celle-ci détient simultanément deux instruments de couverture. En général, une entreprise détenant une option d’achat dans un contexte de diminution de la juste valeur du titre couvert produit un bénéfi ce moindre qu’une entreprise non couverte, car la première assume une perte liée à l’acquisition d’une option non exercée. LNL a engendré un bénéfi ce avant impôts plus élevé, car elle détenait simultanément un contrat à terme sur lequel elle a réalisé un profi t supérieur au coût de l’option non exercée. Il ne faudrait toutefois pas conclure que l’entreprise a fait une erreur en achetant l’option. Au contraire, elle a déboursé 1 000 $ pour se protéger du risque de prix de l’aluminium. Ce coût a la même substance économique qu’une prime d’assurance incendie payée annuellement par une entreprise dont les immeubles ne sont pas incendiés.

P11. Une double couverture (50 minutes – Difficile)

a) Écritures de journal en supposant que le prix de 60 tonnes métriques d’aluminium sur le marché s’élève à 28 355 $ US

En premier lieu, le contrat d’approvisionnement expose LNL à l’autre risque de prix. D’une part, la relation de couverture que LNL a établie se compose de ce contrat qu’elle peut dési-gner comme étant l’élément couvert dans une couverture de juste valeur d’une opération future, car il s’agit d’un engagement ferme. D’autre part, l’élément de couverture corres-pond aux options d’achat. LNL comptabilisera en résultat net les variations de valeur liées au risque couvert dès que celles-ci se produiront.

En second lieu, les options d’achat exposent LNL au risque de change. D’une part, la rela-tion de couverture que LNL a établie se compose de ces options désignées comme étant l’élément couvert dans la couverture de fl ux de trésorerie. D’autre part, l’élément de cou-verture correspond au contrat à terme boursier. LNL comptabilisera en autres éléments du résultat global les variations inverses de valeurs liées au risque couvert dès que ces varia-tions se produiront.

13 janvier 20X1




20 juin 20X1

Options d’achat 12 692Profi t/Perte découlant de la variation de valeur

des options d’achat 12 692Variation de valeur des options d’achat.

Calcul :

Coût d’acquisition des marchandises sur le marché au comptant (128 355 $ US × 1,4705) 188 746 $

Prix d’exercice des marchandises (119 044,20 $ US × 1,4705) (175 054)

Juste valeur des options, en dollars canadiens 13 692Valeur comptable des options (1 000)Augmentation de valeur à comptabiliser 12 692 $





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Profi t/Perte découlant de la variation de valeur du contrat d’approvisionnement 13 692

Contrat d’approvisionnement 13 692Variation de valeur de l’opération future couverte par une couverture de juste valeur.

Contrat à terme boursier 16 950Profi t/Perte latent découlant de la variation de

valeur du contrat à terme boursier (AERG) 16 950Variation de valeur de l’élément de couverture d’une relation de couverture de fl ux de trésorerie.

Calcul :


Variation du taux de change (1,4705 – 1,3010) × 0,1695Juste valeur du contrat à terme boursier 16 950Valeur comptable 0Augmentation de valeur à comptabiliser 16 950 $

Profi t/Perte latent découlant de la variation de valeur du contrat à terme boursier (AERG) 16 950


Virement en résultat net des profi ts cumulés en autres éléments du résultat global.

Stock de marchandises 175 054Contrat d’approvisionnement 13 692 Caisse 175 054 Options d’achat 13 692Achat de 60 tonnes d’aluminium selon un contrat d’ap-provisionnement et par l’exercice d’options d’achat.

Calcul :

Prix d’exercice, en dollars américains 119 044,20 $Taux de change du marché × 1,4705Débours lié à l’acquisition de l’aluminium 175 054 $

LNL exerce ses options, car le prix de l’aluminium sur le marché au comptant (128 355 $ US) excède le prix d’exercice (119 044 $ US).





Calcul :


Écart entre le taux de change du marché et le taux spécifi é au contrat (1,2000 – 1,3010) × (0,1010)

Juste valeur du contrat à terme boursier (10 100)Valeur comptable (16 950)Diminution de valeur à comptabiliser (27 050) $





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Voici une façon plus rapide de calculer directement la variation de valeur à comptabiliser :


Écart entre le taux de change du marché et le taux utilisé pour déterminer la valeur comptable déjà inscrite dans les livres (1,2000 – 1,4705) × (0,2705)

Diminution de valeur à comptabiliser (27 050) $

La société comptabilise en résultat net la variation de valeur du contrat à terme boursier survenue depuis le 20 juin, car le contrat est classé À la juste valeur par le biais du résultat net depuis cette date.



13 octobre 20X1

Contrat à terme boursier ➀ 10 100 Dépôt sur marge 2 000 Caisse ➁ 8 100Échéance du contrat à terme boursier.

Calculs :

➀ (16 950 $ – 27 050 $)


Récupération du dépôt sur marge (2 000) Montant déboursé 8 100 $

15 octobre 20X1


Coût des ventes 275 054 Stock de produits fi nis 275 054Comptabilisation en résultat net de la valeur comptable des portes et des fenêtres vendues, compte tenu du profi t afférent au contrat à terme boursier.

b) Écritures de journal en supposant que le prix de 60 tonnes métriques d’aluminium sur le marché s’élève à 108 665 $ US

13 janvier 20X1







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20 juin 20X1

Profi t/Perte découlant de la variation de valeur des options d’achat 1 000

Options d’achat 1 000Échéance des options d’achat sans que celles-ci ne soient exercées.

La juste valeur des options est nulle, car le prix de l’aluminium sur le marché au comp-tant est inférieur au prix d’exercice.


du contrat à terme boursier 16 950Variation de valeur du contrat à terme boursier.

Calcul :


Variation du taux de change (1,4705 – 1,3010) × 0,1695Juste valeur du contrat à terme boursier 16 950Valeur comptable 0Augmentation de valeur à comptabiliser 16 950 $

La diminution de valeur de 1 000 $ des options d’achat ne représente que 6 % de l’aug-mentation de valeur du contrat à terme boursier. Puisque la couverture n’a pas été hautement effi cace au cours de l’exercice, l’entreprise doit cesser d’appliquer la comp-tabilité de couverture.

Stock de marchandises 159 792 Caisse 159 792Achat de 60 tonnes d’aluminium selon un contrat d’approvisionnement.

Calcul :

Prix de l’aluminium sur le marché au comptant, en dollars américains 108 665 $

Taux de change du marché × 1,4705Débours lié à l’acquisition de l’aluminium 159 792 $

LNL n’exerce pas ses options, car le prix de l’aluminium sur le marché au comptant (108 665 $ US) est inférieur au prix d’exercice (119 044 $ US).









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13 octobre 20X1



Calcul :


Écart entre le taux de change du marché et le taux spécifi é au contrat (1,2000 – 1,3010) × (0,1010)

Juste valeur du contrat à terme boursier (10 100)Valeur comptable (16 950)Diminution de valeur à comptabiliser (27 050) $

Contrat à terme boursier ➀ 10 100 Dépôt sur marge 2 000 Caisse ➁ 8 100Échéance du contrat à terme boursier.

Calculs :

➀ (16 950 $ – 27 050 $)

➁ Juste valeur négative du contrat à terme boursier 10 100 $

Récupération du dépôt sur marge (2 000) Montant déboursé 8 100 $

15 octobre 20X1



c) LUMY NEUSE LTÉERésultat net partiel

de l’exercice terminé le 31 décembre 20X1

Scénario 1 Scénario 2 Scénario 3 Scénario 4

Ventes 325 000 $ 325 000 $ 325 000 $ 325 000 $Coût des ventes 275 054 259 792 254 026 ➀ 230 398 ➁

Marge brute 49 946 65 208 70 974 94 602Profi t/Perte découlant de la variation

de valeur des options 12 692 (1 000)Perte découlant de la variation de valeur

du contrat d’approvisionnement (13 692)Perte découlant de la variation de valeur

du contrat à terme boursier (10 100) (10 100)

Bénéfi ce avant impôts 38 846 $ 54 108 $ 70 974 $ 94 602 $





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Calculs :

➀ Coût de l’aluminium sur le marché au comptant, en dollars américains 128 355 $Taux de change de 1 $ US à la date de

l’achat de l’aluminium (20 juin 20X1) × 1,2000Coût de l’aluminium, en dollars canadiens 154 026Autres coûts de production des portes

et des fenêtres 100 000 Coût des ventes 254 026 $

➁ Coût de l’aluminium sur le marché au comptant, en dollars américains 108 665 $Taux de change de 1 $ US à la date de

l’achat de l’aluminium (20 juin 20X1) × 1,2000Coût de l’aluminium, en dollars canadiens 130 398Autres coûts de production des portes

et des fenêtres 100 000 Coût des ventes 230 398 $

d) Commentaires sur les extraits des états fi nanciers

Le bénéfi ce avant impôts de LNL varie de 38 846 $ à 94 602 $ dans les 4 scénarios expo sés en c). Voici les caractéristiques de chacun de ces scénarios :

Avec couverture Sans couverture


Augmentation du prix de l’aluminiumsur le marché au comptant 38 846 $ 70 974 $


Diminution du prix de l’aluminiumsur le marché au comptant 54 108 $ 94 602 $

L’acquisition d’instruments de couverture n’a pas été favorable à l’entreprise, comme le mon-trent respectivement les bénéfi ces avant impôts plus élevés des scénarios 3 et 4 par rapport aux scénarios 1 et 2. En plus de perdre le coût minime des options d’achat, LNL subit une perte importante sur son contrat à terme boursier.

Il ne faudrait toutefois pas conclure que l’entreprise a fait une erreur en achetant des ins-truments de couverture. Au contraire, elle a déboursé 1 000 $ pour les options et 10 100 $ afférents au contrat à terme boursier pour se protéger des risques du prix de l’aluminium et de la valeur du dollar américain. Ces débours s’apparentent à une prime d’assurance incendie payée annuellement par une entreprise dont les immeubles ne sont pas incendiés.

P12. Un emprunt d’or par un producteur d’or (20 minutes – Difficile)

La solution que nous proposons a été reformulée pour tenir compte des développements qui ont eu lieu en matière de normalisation. Ce n’est donc pas la solution originale de l’Examen fi nal uniforme proposée pour cette question.

Vice-président Service des fi nancesSociété minière ltée (SML)

Monsieur,

Voici le rapport que vous m’avez demandé sur la proposition de prêt d’or. Si vous avez des ques-tions, n’hésitez pas à communiquer avec moi.

Veuillez agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.





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PROPOSITION DE PRÊT D’OR

Les répercussions économiques de l’opérationLes prêts remboursables en nature présentent certains risques pour l’emprunteur parce que les prix des biens en cause peuvent fl uctuer. Dans le cas de SML, si l’on suppose que la société accepte l’offre qui lui est faite, ce risque est réduit parce que la société remboursera le prêt avec l’or qu’elle produit. La même quantité d’or sera remise au prêteur, quelles que soient les fl uctua-tions du prix de l’or. De plus, comme SML n’aura pas à effectuer de paiement avant de commencer à produire l’or, aucune pression n’est exercée sur son actif au cours de la phase de démarrage.

SML pourrait toutefois subir un coût de renonciation équivalent aux produits perdus si le prix de l’or augmentait. Même si le taux d’intérêt proposé est inférieur à celui des prêts ordinaires, il pourrait fi nalement être plus élevé si le prix de l’or augmentait. Bien sûr, le taux d’intérêt serait encore plus faible si le prix de l’or baissait.

Il arrive souvent que le ratio cours/bénéfi ce des entreprises minières soit élevé en raison des profi ts importants que les actions permettent de réaliser. Certains investisseurs achètent des actions précisément à cause de ce « potentiel de hausse ». L’acceptation du prêt d’or pour-rait nuire à la capacité de SML d’obtenir des capitaux additionnels, car ce « potentiel de hausse » se trouverait réduit par la quantité d’or que la société devrait remettre au prêteur pour le prêt. Néanmoins, SML serait peut-être en mesure d’attirer des investisseurs qui craignent davantage le risque, puisque le potentiel de baisse serait également réduit.

Les aspects liés à la présentation de l’informationLa principale question comptable est la suivante : comment comptabiliser une dette rembour-sable en or et les charges qui s’y rattachent, étant donné que la dette protège SML contre l’autre risque de prix auquel sa production d’or l’expose ?

Les principaux utilisateurs des états fi nanciers sont les actionnaires et la maison de placement. Ils seront intéressés à prévoir les rentrées de trésorerie futures, lesquelles sont largement déter-minées par la production d’or et les cours de l’or. Par conséquent, les états fi nanciers établis conformément aux Normes internationales d’information fi nancière (IFRS) ne leur seront que d’une utilité restreinte. Les utilisateurs devront obtenir d’autres sources d’information sur les cours futurs de l’or et les réserves d’or estimatives.

La comptabilisation de la detteSML devra choisir une méthode pour évaluer la dette et les intérêts afférents, et s’assurer de présenter tous les renseignements pertinents dans ses états fi nanciers. La première question qui se pose est de savoir si cette dette entre dans le champ d’application de l’IFRS 9, intitulée « Instruments fi nanciers ». En règle générale, lorsqu’un contrat porte sur un élément non fi nan-cier et qu’il est conclu et maintenu en vue de la livraison ou de la réception d’un élément non fi nancier, ce contrat constitue un contrat à exécuter. Toutefois, le paragraphe 6 de l’IAS 39 précise que lorsque la possibilité de régler le montant net par la remise de trésorerie ou d’un autre instrument fi nancier, ou encore par l’échange d’instruments fi nanciers, n’est pas expli-citement prévue au contrat, mais que l’élément non fi nancier faisant l’objet du contrat est immédiatement convertible en trésorerie, ce contrat constitue un dérivé. Étant donné que l’or est immédiatement convertible en trésorerie, SML devra traiter ce contrat d’emprunt à titre d’instrument fi nancier.

De plus, le paragraphe B4.3.5 de l’IFRS 9 précise que les paiements en intérêts ou en principal indexés sur des marchandises et incorporés dans un contrat d’emprunt hôte, en vertu duquel le montant des intérêts ou du principal est indexé sur le prix d’une marchandise (telle que l’or), ne sont pas étroitement liés au contrat hôte, car les risques inhérents au contrat hôte et au dérivé incorporé sont dissemblables. SML devra donc comptabiliser séparément le contrat hôte, soit l’emprunt, et le dérivé incorporé, soit l’obligation d’indexer les sommes remboursées en fonction de la valeur de l’or sur le marché.

L’évaluation du prêtL’évaluation du contrat hôte et du dérivé incorporé différera. SML classera le contrat hôte comme étant Au coût amorti, comme toutes ses autres dettes non courantes. Le coût repré-sentera la trésorerie qu’obtiendra SML en vendant l’or que lui prêtera la maison de placement,





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ce qui correspondra à la juste valeur de l’or au moment de l’emprunt. En ce qui concerne le dérivé incorporé, SML doit absolument le classer comme étant À la juste valeur par le biais du résultat net et l’évaluer à la juste valeur de l’or à la date de publication des états fi nanciers. L’utilisation de cette méthode engendre des profi ts et des pertes comptabilisés en résultat net dès que ceux-ci surviennent.

Puisque l’emprunt d’or de SML protège celle-ci contre l’autre risque de prix auquel sa produc-tion d’or l’expose, elle pourra désigner cette dette à titre de couverture de fl ux de trésorerie de sa production future d’or. Si SML appliquait les principes de la comptabilité de couverture, elle cumulerait ces profi ts ou ces pertes dans les autres éléments du résultat global jusqu’à la produc-tion de l’or. Elle devrait alors transférer en résultat net les profi ts et les pertes cumulés en autres éléments du résultat global au moment où l’or produit serait comptabilisé au coût des ventes ou inclure ce montant dans le coût de l’or produit. À notre avis, SML devrait retenir ce mode de comptabilisation puisque, ainsi, elle renseignerait adéquatement les utilisateurs des états fi nan-ciers sur la valeur des sacrifi ces futurs qu’elle devra faire au moment de rembourser la dette.

La présentation de la detteSML devra donner beaucoup d’informations complémentaires, que nous vous expliquerons avec plaisir plus en détail ultérieurement. À titre d’exemple, mentionnons les informations suivantes :

• Des informations sur le risque de liquidité. À cette fin, elle devra fournir une analyse des échéances des passifs financiers indiquant les échéances contractuelles restantes. SML doit indiquer distinctement l’analyse afférente aux instruments financiers dérivés et celle afférente aux instruments financiers non dérivés ;

• En ce qui concerne les éléments de couverture, SML devra fournir des informations qui permettront aux utilisateurs des états financiers de comprendre les objectifs qu’elle vise en détenant ou en émettant ces instruments, le contexte nécessaire à la compré-hension de ces objectifs, ainsi que ses stratégies pour les atteindre. Ainsi, elle donnera l’information suivante :

(a) les périodes au cours desquelles on s’attend à ce que les fl ux de trésorerie se produisent et quand on s’attend à ce qu’ils infl uent sur le résultat net ;

(b) une description de toute transaction prévue pour laquelle on appliquait anté-rieurement la comptabilité de couverture mais dont on ne s’attend plus à ce qu’elle se produise ;

(c) le montant qui a été comptabilisé dans les autres éléments du résultat global durant la période ;

(d) le montant qui a été reclassé des capitaux propres en résultat net au cours de la période, en faisant apparaître le montant inclus dans chaque poste de l’état du résultat global ; et

(e) le montant qui a été sorti des capitaux propres au cours de la période et ajouté au coût initial ou autre valeur comptable d’un actif non fi nancier ou d’un passif non fi nancier dont l’acquisition ou la naissance constituait une tran-saction couverte prévue et hautement probable 1.

La comptabilisation des intérêtsLe choix de la méthode utilisée pour évaluer la dette dicte en grande partie le choix de celle qui sera employée pour comptabiliser les intérêts. Les intérêts sur un passif fi nancier comptabilisé au coût amorti doivent être calculés selon la méthode du taux d’intérêt effectif. Puisqu’il s’agit d’un emprunt à taux variable, le taux effectif sera recalculé à chaque date de préparation des états fi nanciers et la charge d’intérêts correspondra à la juste valeur de l’or au moment du paie-ment. Cette évaluation fournit une information pertinente aux utilisateurs des états fi nanciers puisqu’elle refl ète le coût de renonciation du paiement.

1. Manuel de l’ICCA – Comptabilité – Partie I, IFRS 7, paragr. 23.





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Industries manufacturières canadiennes ltée (IMCL)

Mesdames,

Messieurs,

Le rapport ci-dessous expose les répercussions, sur la comptabilité et la présentation de l’infor-mation fi nancière, des options de fi nancement que vous envisagez.

RAPPORT SUR LES OPTIONS DE FINANCEMENT

Le swap de taux d’intérêtGrâce à un swap, IMCL se protège contre les éventuelles augmentations du taux d’intérêt qui l’obligeraient à augmenter les décaissements requis pour payer les intérêts sur ses emprunts à taux variable. Dans un tel contexte, l’International Accounting Standards Board (IASB) accepte que l’entreprise applique les principes de la comptabilité de couverture quand celle-ci répond aux conditions suivantes.

En premier lieu, IMCL doit préparer une documentation décrivant la relation de couverture ainsi que son objectif en matière de gestion des risques et de stratégie de couverture. Cette documen-tation doit comprendre l’établissement de l’instrument de couverture, la transaction ou l’élément couvert, la nature du risque couvert et la manière dont l’entreprise évaluera l’effi cacité de l’ins-trument de couverture à compenser l’exposition au risque couvert. En deuxième lieu, elle doit s’attendre que la couverture soit hautement effi cace, en accord avec sa stratégie de gestion des risques. En troisième lieu, IMCL doit pouvoir mesurer de façon fi able l’effi cacité de la couverture.

Après avoir adopté les principes de la comptabilité de couverture, IMCL doit s’assurer pério-diquement, au moins chaque fois que des états fi nanciers intermédiaires ou annuels sont préparés, que la relation de couverture de fl ux de trésorerie demeure effi cace. Tant qu’IMCL répondra aux conditions énumérées précédemment, elle aura la possibilité de comptabiliser en autres éléments du résultat global la partie effi cace des profi ts et des pertes sur l’élément de cou-verture, soit le swap. Elle virera ensuite en résultat net les montants cumulés en autres éléments du résultat global au moment où elle comptabilisera les charges inhérentes à ses emprunts. Supposons qu’une partie de la variation de la juste valeur du swap ne soit pas liée au risque couvert. Dans ce cas, IMCL devrait comptabiliser cette portion en résultat net. Supposons enfi n qu’IMCL perde l’assurance raisonnable quant à l’effi cacité de cette relation de couverture. Dans ce cas, elle devrait abandonner les principes de la comptabilité de couverture, comptabiliser le swap à la juste valeur et comptabiliser en résultat net les variations de la juste valeur du swap, obligatoirement classé À la juste valeur par le biais du résultat net.

IMCL devra aussi fournir des renseignements dans des notes et s’assurer que ses états fi nanciers contiennent toute l’information nécessaire pour que les utilisateurs comprennent les objectifs visés par IMCL, le contexte nécessaire à la compréhension de ces objectifs, ses stratégies et l’effet de la comptabilité de couverture sur ses états fi nanciers.

Le rachat et la nouvelle émission d’obligationsSi la société opte pour cette solution, elle doit d’abord déterminer si elle a contracté un nouvel emprunt ou si elle a simplement restructuré une dette existante.

Le rachat des obligations et le refi nancement seront traités comme une extinction de la dette initiale. Puisque les taux d’intérêt courants sont beaucoup plus élevés que lors de l’émission, on en conclut que l’écart entre la valeur actualisée de la nouvelle dette et celle de la dette initiale excède sûrement 10 %. Ainsi, le profi t ou la perte représenté par la différence entre la valeur comptable de la dette initiale et la contrepartie payée, y compris les autres actifs transférés et les passifs pris en charge, sera comptabilisé en résultat net.

Analyse de cas

C1. La gestion du risque de flux de trésorerie lié aux taux d’intérêt (30 minutes – Difficile)





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Il sera aussi nécessaire de mentionner dans une note les caractéristiques des nouvelles obliga-tions, y compris le taux d’intérêt et la date d’échéance.

Cette option aidera la société à atteindre son objectif uniquement si les taux d’intérêt ne dimi-nuent pas au cours des exercices subséquents.

La couverture des futurs actifs financiers au moyen des emprunts existantsL’acquisition des actifs fi nanciers doit être hautement probable pour qu’ils puissent être consi-dérés comme un élément couvert. On doit également être raisonnablement certain que les encaissements découlant de ces actifs fi nanciers compenseront les décaissements liés aux emprunts à taux variable, ce qui semble être le cas, puisque les actifs rapporteront un taux d’intérêt variable. Si les taux d’intérêt augmentent sur le marché, la société verra ses décaisse-ments liés à la dette augmenter. Toutefois, cette opération implique aussi que la société verra ses encaissements liés aux futurs actifs fi nanciers augmenter. En fait, cette solution a les mêmes effets que la signature d’un swap, sans pour autant entraîner de coûts fi nanciers. C’est l’option la moins coûteuse, car il suffi t que la direction détermine la couverture.

Les autres pointsOn doit noter que ces opérations, sauf peut-être dans le cas de la troisième option, compor-tent des coûts réels. De plus, les avantages que la société en tirera sont fonction des variations futures des taux d’intérêt.


Documents

Les Dérivés Et La Comptabilité