1

Membres présents : J. Aymé, G. Braud, Y. Charrier, F. Dussauze, E. Ferchaud, S. Girardeau, S. Gourdon, P. Henri, F.

Laurantin, Y. Méchin, P. Méjean, A. Pignoux, Y. Rigour, M Sabathé, A. Salmon, C. Salmon, C. Scopélitis, F. Watrin

Excusés : L. Darfeuille, V. Glangetas, T. Godeau, C. Guitard, C. Lainé, G. Valantin

Assistent : M. Martin, G. Pestel

Ouverture par le président Jack Aymé :

Dossier de Madame Neau, femme de ménage

Jack Aymé explique que suite à des problèmes de santé importants, Madame Neau ne peut plus

assurer son travail au sein de la Ligue.

Nous avons donc dû, suite à la recommandation de notre cabinet comptable, procéder à la rupture

de son contrat de travail selon la législation en vigueur.

Le comité directeur lui souhaite un prompt rétablissement.

Equipe de France

Christophe Pontcharraud, Conseiller Technique Fédéral de la Ligue, a été retenu pour participer au

stage d’évaluation des équipes de France féminines U16-U17 et U18.

Le comité directeur lui adresse ses félicitations pour cette convocation qui met en avant l’excellence

de son travail quotidien au Pôle Espoir.

CROS : F. Dussauze

François Dussauze signale qu’il y a actuellement une incertitude dans la gestion du CNDS.

Sera-t-elle effectuée par les CDOS comme par le passé, ou sera-t-elle remontée au niveau du

CROS ?

Nous ignorons actuellement la réponse à cette question d’autant plus que les orientations nationales

du CNDS ne sont toujours pas annoncées officiellement.

Ligue Poitou-Charentes

Compte rendu du Comité Directeur

Du lundi 20 janvier 2014

À Ménigoute

2

FFBB : Alain Salmon

Le bureau fédéral du vendredi 24 janvier doit entériner la réforme du championnat de France U15.

SIEGE DE LA LIGUE : Jack Aymé

Jack Aymé présente un historique sur le siège de la Ligue.

Il présente ensuite les résultats de l’appel d’offres ainsi que les préconisations de la commission

chargée de travailler sur le dossier.

Le comité Directeur demande que le coût de l’installation d’une alarme soit chiffré.

Le comité directeur valide le choix des artisans pour chacun des 11 lots ainsi que les devis

correspondants. Le montant total des devis artisans et autres prestataires s’élèvent à 320 000€.

François Dussauze présente le plan de financement du dossier :

Solution 1 : fonds propres de 150 000€ et emprunt cautionné par la FFBB de 170 000€ sur 15 ans.

Solution 2 : fonds propres de 170 000€ et emprunt cautionné par la FFBB de 150 000€ sur 15 ans.

Le choix du financement est soumis au vote : 17 voix pour , une abstention

Le comité directeur a choisi la solution 1.

CRO : François Watrin

Désignations

Michel Sabathé rapporte qu’un problème sur FBI au niveau des codes postaux gène le bon

déroulement des désignations. Ce problème a déjà été remonté à la fédération mais rien n’a changé

à ce jour.

OTM

Cette saison, la ligue compte 15 stagiaires, ce qui est prometteur.

Les examens de ces stagiaires seront effectués sur la prochaine journée Open qui se déroulera en

septembre 2014.

E-marque

Les formations ont démarré dans les départements. Un courrier va être adressé à tous les clubs de

RF1 et RM1 pour la mise en place dans ces 2 championnats dès septembre 2014.

Référentiel

Cette saison, les stages concernant le référentiel arbitre sont incorporés aux formations

« classiques » de la ligue. Ce qui devrait diminuer les coûts.

3

La CRO va prochainement devoir choisir les stagiaires qui pourront se présenter à l’examen final.

Divers

Les amendes proposées par la CRO sont validées par le comité directeur.

Michel Sabathé demande que l’on informe les CDO des éventuelles dérogations dans les catégories

U13 et U15.

Vous pouvez lire le compte rendu détaillé de la réunion de CRO sur le site internet.

SPORTIVE : Stéphane Girardeau

Fautes techniques et disqualifiantes

Un récapitulatif est fait (voir en annexe) et sera présenté à chaque réunion de bureau ou de comité

directeur.

FBI

Cathy Salmon regrette que les clubs n’aient plus le réflexe de contacter leur adversaire avant de

faire une demande de dérogation. Elle trouve que FBI nuit aux échanges interclubs. Elle pense que

les clubs devraient se contacter avant de faire des demandes de dérogations via FBI.

Tournoi des seconds

Le tournoi se déroulera le dimanche 25 mai 2014. Le lieu reste à définir.

Divers

Les amendes proposées par la CS sont validées par le comité directeur.

CSRQ : Yves Charrier

Les modifications réglementaires sont à préparer par la commission pour le comité directeur d’avril.

DISCIPLINE : Yannick Méchin

1 dossier en cours, la réunion est prévue le 6 février.

SALLES ET TERRAINS : Patrick Henri

Christine Guitard assistera à la réunion fédérale le 31 janvier à Paris.

EVENEMENTIEL ET 3x3 : Michel Sabathé

Une réunion va être programmée sur l’organisation du prochain Open Féminin.

COMMUNICATION : Jack Aymé

4

A la demande du président de ligue, Yves Rigour intègre la commission pour venir en aide à Claude

Lainé.

Un problème de lien, sur le site internet de la ligue, concernant les championnats jeunes est signalé.

DEVELOPPEMENT DURABLE : Yves Rigour

Yves Rigour travaille sur le sujet.

Un compte rendu est à consulter en annexe.

TECHNIQUE : Gérald Braud

Championnats jeunes région

Voir en annexe.

Les propositions de la CT sont en attente des décisions fédérales relatives au futur championnat de

France U15. Un travail de concertation encore accentué devra être fait avec les comités

départementaux afin d’harmoniser le fonctionnement et éventuellement mettre en place des montées

et descentes entre département et région.

Le cahier des charges des délégués sur les tournois devra être complété de manière très précise sur

les aspects règlementaires.

Les élus de la Ligue doivent étudier les propositions de la CT et envoyer leurs remarques pour le 20

février avant qu’elles soient validées par le bureau de février.

Statut de l’entraineur

Le contrôle du statut de l’entraineur pour les championnats RF1 et RM1 est en cours.

Pôle espoir

Une rencontre inter-pôles est programmée à Bourges le 5 févier prochain.

Vous pouvez lire le compte rendu détaillé de la réunion de la CT sur le site internet

TRESORERIE

Finances

Un point sur les comptes est fait et on constate une baisse significative de certaines charges comme

les déplacements et le téléphones. Cela résulte d’une meilleure organisation et d’un meilleur

fonctionnement de la Ligue.

Il est rappelé que les présidents de commissions doivent fournir leur budget prévisionnel 2014-2015

pour le 10 mars prochain.

Abandon de frais de déplacement

Des attestations d’abandon de frais de déplacement vont être faites aux élus qui ont choisi cette

solution.

5

Impayés

On constate un impayé au niveau de la discipline. Le club va être contacté et devra s’acquitter de sa

facture avant le 25 janvier sous peine de majoration.

TOUR DE TABLE

CD 16 : RAS

CD 17 : Sylvette Gourdon rappelle que le TIC de Royan des 22 et 23 février arrive à grand pas tout

comme le TIL de mars. Elle signale aussi que le Président de la Fédération sera à Rochefort le 24

février prochain.

CD 79 : RAS

CD 86 : Françoise Laurantin informe le comité directeur qu’un nouveau président de la commission

de discipline a été nommé.

Yves Charrier regrette la disparition de Monsieur André THOMAS, membre actif du basket

régional.

Alain Pignoux sera le chef de délégation du Poitou-Charentes au TIL de La Rochelle.

Jack Aymé rappelle qu’une réunion aura lieu le 17 février sur le plan de développement de la ligue

et des comités.(décision du bureau du 20 décembre)

RECAPITULATIF DES TACHES A EFFECTUER

- Etudier les propositions de la CT concernant les championnats jeunes région (tous les élus)

- Faire faire un devis pour un système de sécurité sur le futur siège de la Ligue (Jack Aymé et

Mathieu Martin)

- Aviser les CDO des dérogations sur les championnats U13 et U15 (secrétariat)

- Finir le contrôle du statut de l’entraineur (Gérald Braud)

- Préparer les modifications réglementaires 2014-2015 pour le CD d’avril (Yves Charrier)

- Préparer l’Open 2014-2015 (Michel Sabathé et Mathieu Martin)

- Fournir les budgets prévisionnels 2014-2015 pour le 10 mars (les présidents de commission)

- Faire les attestations de don pour les élus qui en ont fait le choix (Mathieu Martin)

- Réclamer la facture impayée sous peine de majoration (François Dussauze)

Le Président Le Secrétaire Général

J. Aymé P. Henri

PROCHAIN BUREAU

LUNDI 10 FEVRIER 2014

A 19H15 A CHAURAY

6

ANNEXES

CRO

Référentiel : avancé des travaux avec des difficultés, pour la mise en application.

Stages : 25 et 26 janvier, stage au CREPS pour les arbitres participant aux référentiels, les arbitres

RM1 et les tuteurs officiants en RM1 et CFJ.

TIC : 2 candidats niveau championnat jeunes régions seront proposés par CD, encadrement de la

CRO.

TIL : regret d’avoir le tournoi en semaine, impossibilité de mettre en place un stage OTM, pour les

arbitres des candidatures ont été pressenties.

Observations : manque de moyens humains pour les observations, mais il sera fait le maximum

pour évaluer chaque arbitre au moins une fois dans la saison.

Désignations : 90% des rencontres couvertes, le logiciel FBI nous semble moins performant que

l’année dernière, des changements ont été apportés suite à certaines demandes de ligue, qui ne

correspondent pas à nos souhaits.

VAE : deux demandes de VAE ont été portées à notre connaissance, dossier en cours de réalisation,

les deux VAE participeront aux stages du 25 et 26 janvier et un programme sera mis en place pour

les accompagner.

OTM : E Marque.

Deux départements ont commencé la formation le 16 et le 79

15 candidats en formation sur les quatre départements, l’année 2012/2013 6 candidats.

Chartre de l’arbitrage : retour pour le 28 février à la CRO

Développement durable

Une vidéo-conférence était organisée le mercredi 15/01/2014 sur la présentation de RSE RSO

(RSE : responsabilité, sociétale des entreprises), (RSO responsabilité sociétale des organisations).

Cette présentation complexe dans son ensemble doit être décortiquée et analysée pour en tirer une

synthèse de quelques pages. <<le document fait 52 pages >>

La conférence étant mercredi, je n’ai pas eu le temps matériel, de vous présenter un document

valable.

Pour la prochaine réunion du Cd ligue, je ferai un document que Je ferai parvenir en amont à la

ligue au service administratif, pour présentation à chacun des membres du conseil d’administration.

Les documents présentés concernent des démarches globales, chaque commission peut toutefois

entreprendre des actions dans son fonctionnement, pour une amélioration du développement durable

dans le fonctionnement général de la ligue.

Il nous faudra choisir les pistes, et les moyens pour la mise en œuvre de ce fonctionnement, celui-ci

ne pourra se faire que sur du long terme et sera défini par les choix de la ligue suivant les critères

de la FFBB.

Yves Rigour

7

CS

Championnats Jeunes : la deuxième phase a été mise en ligne et envoyée aux clubs le 20 décembre sauf pour les U 15M2

Trophée Ligue : le premier tour a eu lieu le 4 janvier 2014. Les huitièmes de finales auront lieu le 15-02-2014 (tirage au sort en ligne le 7 janvier 2014). Les rencontres de trophée sont prioritaires sur celles de département.

Il existe encore quelques problèmes de dérogations en seniors et en jeunes.

Un courrier a été envoyé aux clubs pour l’envoi à la ligue des originaux de feuilles de marque de la première phase et ce avant le 19 janvier 2014.

Fautes Techniques et Disqualifiantes

2012-2013 2013-2014

Total saison Octobre Novembre Décembre Janvier

Jeunes

FT Jeunes 40 5 8 16 19

FT managers 23 0 1 6 8

Disqualifiantes 7 0 0 0 0

Total Jeunes 70 5 9 22 27

Seniors

FT seniors 137 16 30 55 60

FT manager seniors 41 2 5 14 16

Disqualifiantes seniors 9 0 1 3 4

Total Seniors 187 18 36 72 80

Total général 257 23 45 94 107

Les chiffres 2013-2014 représentent la situation sur la saison à chaque date de réunion de Ligue.

Il y avait, par exemple, au total 16 fautes techniques jeunes sur la saison lorsque nous étions en

déembre.

8

Commission des Officiels - Le Contrôle des absences Arbitres au 20/01/2014

CD Date

match Nom Prénom de

l'arbitre N° rencontre et catégorie

Equipe A / Equipe B Club de l'arbitre

AE ANE

Amende ou motif

16 30/11/2013 BITEAU Florent U17M1-1653 Soyaux - Bressuire Leroy Somer ANE 45 €

16 01/12/2013 Barbot Laurent RM1-442 Puilboreau - Aytré Barbezieux AE Repris

16 08/12/2013 DANGEVIL Fabrice RM3-714 La Couronne - Chauray Mesnac ANE 45 €

16 12/01/2014 DANGEVIL Fabrice RF1-61 RM3-727

La Couronne - Aiffres La Couronne - ASPTT Poitiers

Mesnac AE Indispo communiquée après désignation, repris samedi

16 12/01/2014 POIRIER Baptiste U17F12P-1061 Civray - CTE Stade/Montamisé Nouaillé AE Pas de transport

16 12/01/2014 BITEAU Florent U17M12P-1693 Soyaux - CEP Poitiers Leroy Somer AE Erreur CRO

17 30/11/2013 Durand-Grimbert Célia U17M1-1654 U17F1-1021

Cognac - La Jarrie Cognac - Saujon

Saintes AE Blessé, attente certificat médical

17 30/11/2013 Durvaux Pascal U20M-1539 St Rogatien - Nouaillé Surgéres AE Travail

17 30/11/2013 Durvaux Jean Marie RM3-709 Chauray - Aytré Puilboreau AE Travail

17 01/12/2013 Durvaux Jean Marie RF2-175 St Maixent - Pouzioux Puilboreau AE Travail

17 07/12/2013 TARISSA Valérie U17F2-1055 La Couronne - CTE Montamisé Stade

Saintes AE Repris

17 07/12/2013 CAUSSEQUE Franck U17M1-1656 Saujon - La Jarrie St Rogatien AE Travail

17 07/12/2013 GREY Romain RF1-52 Semussac - St Yrieix St Rogatien AE Travail

17 07/12/2013 DURAND Celia U17F1-1025 Saujon - Pouzioux Saintes AE Blessé attente certificat

17 08/12/2013 ARNAUD Robin RM3-716 Tasdon - ASPTT Poitiers Rupella AE

17 08/12/2013 LESTIEU Chloé RF1-53 Bressuire - Union Ouest Charente Villeneuve AE Erreur CRO

17 21/12/2013 VEGA Arturo RM3-673 St Rogatien - Pouzioux Rupella AE Travail

17 11/01/2014 TASTET Benjamin U17F1P2-1060 St Rogatien - Bressuire St Xandre AE Journée conduite:évaluation pédagogique

17 11/01/2014 MEJEAN Philippe RM2-596 Royan - PEC Poitiers Semussac AE Malade

17 12/01/2014 ROCHETEAU Jordan RF2-194 Rochefort - CTE Montamisé/Stade Aytré AE 22,50 €

79 01/12/2013 Hainaut Sébastien RM3-707 ASPTT Poitiers - Nouaillé Niort AE 25 ou reprendre samedi

79 01/12/2013 CHAUSSERAY Mélanie

RF2-176 La Forêt - ASPTT La Rochelle St Varent ANE 45 €

79 07/12/2013 COSTES Flavian U17M1-1657 Bressuire - Cognac Chauray AE 22,50 €

79 08/12/2013 GUILLET Julien U17F2-1054 Aiffres - Chatellerault Cerizay AE transport

79 08/12/2013 CHAUSSERAY Mélanie

RF2-183 ASPTT Poitiers - CTE Montamisé Stade

St Varent AE Erreur CRO

79 21/12/2013 CLISSON Mathieu U17M1-1644 Bressuire - La Jarriee Terves AE Indispo communiquée après désignation

79 22/12/2013 MERLE Romain CFU17F-1/32ième

Argenton Thouars Bouillé - Limoges ABC

P2B 79 AE Indispo communiquée après désignation

79 04/01/2014 CLISSON Mathieu TJGU17-1 La Forêt - P2B79 Terves AE Indispo communiquée apres désignation

79 11/01/2014 COSTES Flavien U17M12P-1692 Bressuire - Niort Chauray AE Indispo communiquée après désignation : 22,50 €

79 11/01/2014 HAINAUT Sébastien U17F22P-1092 Aiffres - La Couronne Niort AE Joue avec autre équipe que son engagement : 22,50 €

79 12/01/2014 BARICAULT Simon RF1-62 Chauray - Stade Poitevin Niort AE Malade

79 11/11/2014 MERLE Romain NMU15B-703 UBLR - Union Gascogne Basket P2B 79 AE Rencontre avancé au samedi

86 07/12/2013 TRUET Alexis U17M2-1687 Neuville - Rupella Montamisé AE Certificat médical

86 08/12/2013 CHICART Benoit RF2-183 ASPTT Poitiers - CTE Montamisé Stade

Val Vert du Clain

AE Départ à l'étranger

86 18/12/2013 AUDUBERTEAU Fabrice

CFU17M-1/32ième

PB86 - Pays des Olonnes PMBC AE Rencontre avancée au mercerdi AM

86 18/12/2013 AUTHIER Sébastien CFU17M-1/32ième

PB86 - Pays des Olonnes PMBC AE Rencontre avancée au mercerdi AM

86 21/12/2013 CHICART Benoit RF2-159 Nouaillé - Rochefort Val Vert du Clain

AE Départ à l'étranger

86 04/01/2014 MINOT Alexandre TJGU17-2 Neuville - Civray CEP Poitiers AE Indispo communiquée apres désignation

86 04/01/2014 BOUTIN Hugo TGU17-2 Neuville - Civray CEP Poitiers ANE 45,00 €

86 12/01/2014 CHICART Benoit RM3-725 Montamisé - Chauray Val Vert du Clain

AE Attente justificatif

9

24 secondes : contrôle des absences sur les matches aller - RF1 et RM1

CD Date match club concernés catégorie

Equipe A / Equipe B Absence

24 sec Amende ou motif

79 29/09/2013 PARTHENAY RM1 P2B / AYTRE A absence 24 secondes 45 euros

17 29/09/2013 RUPELLA RM1 RUPELLA / COGNAC A absence 24 secondes 45 euros

17 13/10/2013 RUPELLA RM1 RUPELLA / BRESSUIRE A absence 24 secondes 45 euros

79 13/10/2013 BRESSUIRE RF1 BRESSUIRE / LE TALLUD A SURSIS 1 AN

16 13/10/2013 UNION OUEST CHARENTES RF1 UNION OCBF / LA COURONNE A absence 24 secondes 45 euros

17 17/11/2013 UNION SAINTONGE RM1 UNION SAINTONGE / P2B A SURSIS 1 AN

17 30/11/2013 RUPELLA RM1 RUPELLA / P2 B A absence 24 secondes 45 euros

17 30/11/2013 UNION SAINTONGE RM1 UNION SAINTONGE / PTT LR A SURSIS 1 AN

17 07/12/2013 AYTRE RM1 AYTRE / STADE POITEVIN A absence 24 secondes 45 euros

79 07/12/2013 BRESSUIRE RF1 BRESSUIRE/ UNION OUEST CHARENTES A SURSIS 1 AN

17 14/12/2013 UNION SAINTONGE RM1 UNION SAINTONGE/ COGNAC A SURSIS 1 AN

Commission Sportive - Le Point par journée au 20/01/2014

CS CSJ

Date Match

Motif N° Match Personne concernée

N° licence Club Remarques Débit

CSJ 05/01/2014 Retard Feuille de marque (non reçue par scan le 07-01) CJGU13 1 CHAURAY 24,00

€

CSJ 05/01/2014 Retard Feuille de marque (non reçue par scan le 07-01) U15M2 1774 PAYS MELUSIN BC

24,00 €

CSJ 12/01/2014 Faute Technique Joueur U17F1 1060 MARTIN C BC984132 ST ROGATIEN 1ère

CSJ 12/01/2014 Retard Feuille de marque (non reçue par scan le14-01) U15F2 1150 MONTAMISE

24,00 €

CSJ 12/01/2014 Faute Technique Joueur U20M 1646 LE DORLOT A BC960135 RUPELLA BASKET 17 1ère

CSS 19/01/2014 Dérogation tardive RM3 730 AIFFRES 63,00

€

CSS 12/01/2014 Dérogation tardive RF1 65 SEMUSSAC 63,00

€

CSS 19/01/2014 Dérogation tardive RM2 598 SAINTES 63,00

€

CSS 12/01/2014 Faute Technique Joueur RM2 592 RENAUD J VT900282 SAINTES 1ère

CSS 12/01/2014 Faute Technique Manager RM2 595 GRIFFIER R VT800858 PAYS MELUSIN BC 1ère

CSS 12/01/2014 Faute Technique Joueur RM2 596 LIHADJI A VT894027 POITIERS EC 1ère

CSS 12/01/2014 Faute Technique Joueur RM3 728 CHUILLET F VT801203 AYTRE 1ère

CSS 12/01/2014 Retard Feuille de marque (adressée à la CS79) RF3 313 ST AMAND/SEVRE 24,00

€

CSS 15/02/2014 Dérogation tardive RM1 487 PARTHENAY BB 79 63,00

€

CSS 15/02/2014 Dérogation tardive RM1 488 LEROY SOMER 63,00

€

10

Commission Technique Régionale - Compte rendu d’activité

Objet : Préparation réunion Comité Directeur du 20-01-2014

1- Statut de l’entraineur

Bilan du suivi après les réponses apportées par les clubs suite au 1er

Contrôle

2- Projet d’évolution de la compétition régionale jeunes pour la saison 2014-2015

2 Documents joints sur ce sujet :

- Projet Cahier des Charges CHAMPIONNATS REGIONAUX JEUNES saison

2014-2015

- Dossier de Candidature à l’engagement en championnat régional jeunes pour la

saison 2014-2015

Il reste aujourd’hui à valider :

1- La Propositions d’évolution de la formule du championnat régional jeunes

2- Le cahier des charges et dossier de candidature attenant

Synthèse sur le sujet de la réunion de commission technique du 22 décembre

2-1 Bilan et objectifs

Il est force de constater qu’il n’est pas souhaitable par rapport aux objectifs recherchés

de changer ou fortement la formule actuelle où dans sa forme des équipes sont retenues

sur dossier et d’autres étant invitées à passer par un tournoi de qualification de début

de saison.

Objectifs pour la saison 2014-2015 :

1- de porter une meilleure information et transparence dans les actions et choix

retenus et cela au préalable aux compétitions => cahier des charges précis à

communiquer aux clubs lors de leur candidature

2- Prendre connaissance plus tôt des clubs et équipes candidats l’engagement en

championnat régional plus tôt dans la saison avec une phase de pré-inscription

précédant la dépose du dossier de demande ’engagement

3- de permettre une accession des championnats départementaux vers la seconde

phase du championnat régional de seconde division

4- de ne pas planifier trop tôt les tournois de qualification

Art3 Art6 Art9 Art13

Respect Statut

Formation Validation

Niveau Compétition

Absences Chgt Entr

U17G 10 12 12 12

U17F 9 12 12 12

U15G 9 12 12 12

U15F 10 12 12 12

U13G 9 12 12 12

U13F 9 12 12 12

72 Clubs 56 72 72 72

78% 100% 100% 100%

11

2-2 Proposition sur l’évolution de la formule des championnats jeunes pour la

saison 2014-2015

1ère

phase inchangée avec un championnat en 2 divisions à 6 équipes

2ième

phase :

un championnat de 1ère

division à 6

un championnat de 2ième

division à 8

Montées et descentes entre les championnats de 1ère

et 2ième

division Régionale

les 4 premiers de 1ère

division sont maintenus en 1ère

division

le 6ième

de la 1ère

division descend automatiquement en 2ième

division

le 1er

de 2ième

division monte automatiquement en 1ère

division

A l’issue d’un match de barrage organisé entre le 5ième

de 1ère

division et le 2ième

de 2ième

division, le vainqueur accédera à la 1ère

division alors que le perdant sera

versé en 2ième

division

Montée des meilleurs premiers des championnats départementaux vers le

championnat régional de 2ième

division basée sur un championnat à 8 équipes

Aucune équipe ayant évoluée lors de la 1ère

phase en championnat régional ne

descendra vers les championnats départementaux

Seulement 2 places seront ouvertes aux meilleurs des 1er

des championnats

départementaux.

Un tournoi regroupant les 4 premiers des départements permettra d’attribuer les 2

places d’accession au championnat régional de 2ième

division.

Le 1er

d’un département ne sera pas dans l’obligation de concourir à la montée en

championnat régional. Dans le cas de désistement d’équipes classées 1ère

dans les

championnats départementaux, les places rendues resteront vacantes et ne seront

pas proposées à une autre équipe qui serait du fait moins bien classée.

2-3 Proposition sur le planning d’exécution

Au 1er

Avril : la ligue envoie vers les clubs un dossier de pré-inscription.

Du 1er

Avril au 30 Avril : Les clubs auront un mois pour annoncer leurs intentions

d’engagement d’équipes en championnat régional et retourner le dossier vers la

ligue ainsi que leurs comités départementaux respectifs.

Au 30 Avril : la ligue envoie vers les clubs un dossier d’inscription

Du 30 Avril au 15 juin (date limite des mutations normales) : les clubs devront

retourner vers la ligue leur dossier d’inscription avant la date limite des mutations

fixée par la FFBB.

Le jeudi suivant cette date de clôture des inscriptions il se tiendra une réunion de

Commission Technique suivie d’une réunion de Commission Sportive. La 1ère

réunion (CT) se prononcera sur les équipes retenues sur dossiers et sur celles devant

être présentées en tournoi de qualification. La seconde réunion de Commission

Sportive se prononcera sur les formules et dates des tournois de qualifications à

programmer.

12

CHAMPIONNATS REGIONAUX JEUNES MASCULINS ET FEMININS

U13 – U15 – U17

Saison 2014 - 2015

CAHIER DES CHARGES

Préambule

Le développement des qualités des joueurs et joueuses est un objectif prioritaire de la Ligue Régionale

de Basket-Ball de Poitou-Charentes et il est nécessaire d’offrir un championnat régional de qualité afin

d’améliorer la formation des jeunes joueurs et leur compétitivité. Pour ce faire cette compétition restera

en priorité un outil au service des processus de détection, d’intégration et de développement des joueurs

à potentiel suivis par les techniciens CTF et CTS.

Ce cahier des charges spécifique aux équipes jeunes garçons et filles U13, U15 et U17 vient en

complément :

des règlements régissant le déroulement des compétitions sportives FFBB

du règlement des championnats de la Ligue Régionale Poitou-Charentes (plus particulièrement

du chapitre IX)

du statut de l’entraineur de la ligue Poitou-Charentes

En se portant candidat à l’accession en championnat régional, le groupement sportif engage sa

responsabilité sur la véracité des informations qu’il porte dans le dossier de candidature et

d’engagement.

Le dossier d’engagement

Ce dossier reste de référence dès la phase d’engagement et durant toute la saison sportive concernée.

L’étude de ce dossier fait l’objet de vérifications et peut déboucher sur un prononcé de sanction par la

ligue régionale s’il s’avère que l’interprétation des informations qui s’y trouvent portées est susceptible

d’abuser le jugement des Conseillers Techniques Fédéraux en charge de la valorisation ou de la

Commission Technique Régionale en charge de la synthèse finale.

Ce dossier reste utilisé durant toute la saison sportive lors des différents contrôles portant sur le

déroulement des tournois de qualification et du championnat :

Respect des listes des joueurs personnalisées à chaque équipe

Respect du statut de l’entraineur : entraineur déclaré, présence sur les feuilles de matchs, niveau

de qualification requis, validité du diplôme présenté…

Le contenu du dossier peut faire l’objet de modification après la date de son dépôt :

seul le club dépositaire du dossier d’engagement peut initier une demande de modification

la demande de modification doit obligatoirement être présentée à la ligue régionale par voie

administrative et faire mention d’une argumentation détaillée

la demande sera instruite par la commission technique régionale

seule la ligue régionale a autorité à accepter ou refuser la demande de modification

13

Engagement des équipes

La volonté de vouloir engager une équipe en championnat régional jeune est une action volontaire de la

part du club qui engage de fait sa responsabilité face à l’application des différents règlements et

contrôles

Seules les équipes répondant au cahier des charges pourront être autorisées à participer aux

championnats régionaux et aux éventuelles phases de qualifications.

Les clubs souhaitant engager une équipe au championnat régional devront :

Faire acte de pré-inscription pour le 30 avril en renvoyant le dossier de préinscription

Confirmer leur engagement pour le 15 juin en renvoyant le dossier d’engagement

Être en conformité avec le cahier des charges au jour de la demande d’engagement

La phase de pré-inscription est un outil primordial à la volonté du club de voir son équipe concourir à

l’accession directe sur dossier. Cette étape permettre à chaque CTF de mener toutes les actions qu’il

juge nécessaire à porter et affirmer un jugement sur la qualité de l’effectif des joueurs présentés par

chaque club.

Une équipe n’ayant pas fait une action de pré-inscription ne pourra pas prétendre à concourir à

l’accession directe sur dossier.

Après étude des dossiers de pré-inscriptions et d’engagements, les commissions techniques des comités

départementaux respectifs porteront un avis favorable ou défavorable sur chaque dossier.

Chaque comité départemental statuera sur les équipes :

portées à concourir à l’accession directe

devant passer par un tournoi qualificatif

ne présentant pas les qualités requises à la participation à un tournoi qualificatif

Les noms des joueurs portés sur la feuille d’engagement pour une équipe donnée sont appréhendés

comme une liste fermée n’autorisant pas ces joueurs à évoluer pour une autre équipe engagée dans la

même catégorie et le même championnat régional toutes divisions confondues. Les joueurs évoluant en

Championnat de France ou Championnat de Zone ne peuvent pas figurer sur la liste du dossier

d’engagement et ne pourront pas prendre participer le cas échéant au tournoi de qualification.

Critères d’appréciation d’un dossier d’engagement

L’appréciation du dossier d’engagement sera établie en fonction de la qualité et la potentialité des

joueurs présentés par le club dans le dossier d’engagement et portera sur :

Le parcours de formation : Pôle espoirs – Sections Sportives Scolaires inscrites au PDFR

Le parcours de sélection officielle* : Sélectionné Régional – Sélectionné Départemental.

* il est entendu par sélection une participation effective à un TIL ou TIC

Pour une catégorie donnée : Un club peut présenter plusieurs équipes dans le même niveau de compétition. Dans ce

cas-là si sa première équipe est retenue en qualification directe sur dossier, sa 2ème équipe

ne pourra être présentée qu’en tournoi de qualification

Un club représenté dans une catégorie au travers d’une coopération territoriale de club ou d’une

entente de clubs peut s’il le souhaite engager une équipe en son nom propre. Dans ce cas son

équipe club ne pourra être présentée qu’en tournoi de qualification

14

Principe retenu de la compétition en championnat régional jeunes

2 Divisions dans chacune des 6 catégories retenues :

U13 Masculins, U13 Féminins, U15 Masculins, U15 Féminins, U17 Masculins, U17 Féminins,

Une première phase est basée sur un championnat en match aller et retour avec 6 équipes par division.

Une seconde phase qui amène à décerner les titres régionaux est basée en :

1ère

Division sur un championnat en match aller et retour avec 6 équipes

2ième

Division sur un championnat en match aller et retour avec 8 équipes (6 équipes issues de la 1ère

phase du championnat régional et 2 équipes montant des championnats départementaux)

A l’issue de la première phase du championnat régional des accessions entre les divisions sont établies :

Pour la 1ère

Division (6 équipes)

Le 1er de la 2

ème Division monte en 1

ère Division

Le 5ème

de la 1ère

division s’affronte lors d’un barrage avec le 2ème

de 2ème

division. Le

vainqueur accède à la 1ère

Division

Pour la 2ième

Division (8 équipes)

Le 6ème

de la 1ère

Division descend en 2ième

Division

Le 5ème

de la 1ère

division s’affronte lors d’un barrage avec le 2ème

de 2ème

division. Le

perdant accède à la 2ième

Division

2 places sont proposées aux meilleurs des 1er des championnats départementaux

Qualification des équipes pour la première phase

3-1 Qualification directe ou sur dossier

Les dossiers des candidatures portés par les comités départementaux sont présentés et étudiés en

commission technique régionale. Une harmonisation est établie et la liste des équipes engagées

directement dans le championnat régional est arrêtée.

3-2 Qualification indirecte – Tournoi de qualification à la première phase

Les équipes non retenues sur dossier en qualification directe pourront être amenées à concourir en

tournoi qualificatif afin de pourvoir aux places laissées vacantes.

Le tournoi qualificatif au championnat régional jeune est basé sur l’application du chapitre IX porté

par le règlement des championnats saison en cours édité et appliquée par la ligue Poitou-Charentes

Le tournoi de qualification fait l’objet d’un règlement qui lui est propre et il sera adressé aux clubs

amenés à y participer.

Le nombre de places laissées accessibles via le tournoi de qualification n’est pas contingenté au

préalable et n’est défini qu’à la suite de la connaissance du nombre d’équipes retenues directement

sur dossier.

Pour une catégorie donnée, le tournoi de qualification sera organisé que si des places vacantes

restent accessibles après la phase de qualification sur dossier.

15

Afin d’obtenir en tournoi de qualification un niveau de jeu cohérent avec la pratique recherchée

dans le championnat régional final une équipe jugée trop faible par son comité départemental

pourra se voir refuser l’accès au tournoi qualificatif.

Qualification des équipes pour la seconde phase

Toutes les équipes ayant participé à la première phase du championnat régional resteront qualifiées pour

la seconde phase du championnat régional.

A l’issue de la première phase du championnat régional, 2 places supplémentaires seront proposées aux

équipes départementales pour intégrer dans chacune des catégories le championnat régional de 2ième

division.

L’accession ne sera proposée qu’aux seules équipes départementales qui se retrouveront 1ères

de leur

championnat à ce moment-là.

L’accession n’est pas obligatoire et le club peut refuser cette proposition de montée en championnat

régional.

Si plus de 2 clubs répondent favorablement à cette proposition de montée en championnat régional de

2ième

division, il sera alors organisé un tournoi qui permettra de classer les équipes et de retenir

seulement les 2 premières. La participation à ce tournoi conditionne la volonté du club à accéder au

championnat régional.

Les équipes départementales accédant au championnat régional par cette voie sont tenues d’être en

conformité avec le statut de l’entraineur.

Entrainement et encadrement de l’équipe

8-1 Respect du statut de l’entraineur

L’équipe engagée doit répondre au respect du statut de l’entraineur édité par la ligue régionale

Poitou-Charentes.

Les contrôles formels sont effectués par la ligue Poitou-Charentes au regard des :

dossiers d’engagements

feuilles de matchs

listes de présences aux différentes actions de formation et de revalidation des diplômes

listes des entraineurs retenus pour l’encadrement des équipes des sélections

départementales et régionales

C’est le club dépositaire du dossier d’engagement qui est tenu responsable de l’application du statut

de l’entraineur et qui en ces termes s’engage à assumer les potentielles sanctions pouvant être

amenées à être prononcées par le Ligue Poitou-Charentes.

8-2 Entrainements

L’équipe engagée doit s’astreindre à un minimum de 2 entrainements de 1h30 par semaine.

La conduite de l’entrainement doit être assurée par un entraineur respectant les contraintes définies

dans le statut de l’entraineur.

Les horaires et lieux d’entrainements seront portés à la connaissance du CTF afin que des contrôles

de terrain puissent être facilités.

8-3 Managérat des équipes

16

Le nom de l’entraineur manager est connu de la ligue à la lecture du dossier d’engagement et doit

répondre aux contraintes définies dans le statut de l’entraineur et notamment :

au prérequis de qualification et diplôme demandée dans chaque catégorie

à la validation de son niveau de qualification pour la saison en cours

Le nom de l’assistant manageur porté sur les feuilles de marque n’est pas pris en compte pour les

contrôles portant sur le respect de l’application du statut de l’entraineur.

8-4 Recyclage des entraineurs et assistants

Les entraîneurs et manageurs des équipes engagées dans les championnats régionaux jeunes

doivent obligatoirement être recyclés par la participation tous les ans :

à la journée de pré-saison organisée au mois de septembre par la ligue Poitou-Charentes

et à une soirée technique organisée dans leur département

17

Ménigoute le 01 Avril 2014

Destinataires :

Tous les clubs du Poitou-Charentes.

Objet : Candidature à l’engagement d'équipes en championnat régional de jeunes pour la saison 2014-

2015

Madame, Monsieur,

La ligue organise pour la saison 2014-2015 des championnats régionaux masculins et féminins dans les

catégories U13, U15 et U17 sur engagements volontaires et connaissance du cahier des charges associé à ces

championnats.

Ces compétitions sont accessibles aux clubs au regard du cahier des charges qui leurs est attaché.

Pour le 30 Avril 2014 : dépôt du dossier de pré-candidature. Les clubs se porteront candidats à l’engagement

d’équipes en retournant le dossier de Pré-candidature joint avec si possible la liste prévisionnelle de l’effectif

concerné.

Du 30 Avril au 15 juin : cette période va être mise à profit par les cadres techniques des départements pour

mener un travail préparatoire sur le terrain afin d’assoir leur jugement sur la qualité des effectifs proposés par

les clubs en vue de faciliter les décisions portant la sélection des équipes retenues sur dossier.

Pour le 15 juin 2014 : clôture du dépôt du dossier d’engagement des équipes. La liste des joueurs inscrits

dans ce dossier sera de référence pour la saison sportive. Les clubs n’ayant pas retourné de dossier complet à

cette date ne pourront pas prétendre à accéder à la première phase du championnat régional jeune.

La ligue régionale après étude des dossiers prononcera :

la liste des équipes retenues directement sur dossier et qui participeront au championnat régional

jeunes

la composition des divisions et du nombre de places offertes pour une accession par tournoi de

qualification

la liste des équipes retenues pour participer aux tournois de qualifications programmés en septembre

2014.

Liste des équipes non retenues pour une accession à la première phase du championnat régional

jeunes

Une possibilité supplémentaire d’accession en 2ième

division des championnats régionaux sera ouverte à

l’issue du déroulement de la première phase et sera réservée aux équipes qui seront classées à ce moment-là

1ère

dans leurs championnats départementaux respectifs.

Les décisions arrêtant les listes des équipes directement retenues dans les championnats de 1ère

et de 2ième

division ainsi que les listes des équipes devant concourir en tournoi de qualification seront communiquées

pour le 30 juin 2013.

Nous vous saurions gré de retourner au secrétariat de la ligue :

Pour le 30 avril 2014 : un dossier de pré-candidature pour chacune des équipes que vous

souhaitez engager

Pour le 15 juin 2014 : un dossier d’engagement complet pour chacune des équipes que

présentez

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleurs sentiments sportifs.

Le Président de la Commission Technique

Gérald BRAUD

Copies : CS / CRAMC / Pdts CD 16 - 17 - 79 - 86 / CS 16 - 17 - 79 - 86 / CTS

18

DOSSIER DE PRE-INSCRIPTION - CHAMPIONNAT RÉGIONAL ‘’JEUNES‘’

2014/2015

A retourner pour le 30 Avril 2014 au secrétariat de la ligue Poitou-Charentes

Club : . Souhaite participer à la sélection de son équipe sur dossier :

U13 F U13 M

U15 F U15 M U17 F U17 M

Les droits d’engagement vous seront facturés en début de saison suivant les dispositions financières 2014/2015

Equipe(s) engagée(s) en Championnat régional pour la saison en cours (2013-2014) U13 F U13 M U15 F U15 M U17 F U17 M

Composition prévisionnelle de l’équipe Année de

naissance NOM Prénom POLE

REGIONAL

Participation

TIL

Participation

TIC

Section sportive

Départementale Remarques

indiquer si TGG filles >1 m75 et garçons 1M85

ENTRAINEUR * Diplôme

NOM : Prénom :

Le club a bien pris connaissance du cahier des charges et s’engage à le respecter

Motivations et précisions apportées par le club sur sa demande d’engagement

.

Date : Cachet du club

Président du club

Nom et signature

19

DOSSIER D’ENGAGEMENT - CHAMPIONNAT RÉGIONAL ‘’JEUNES‘’ 2014/2015

A retourner pour le 15 Juin 2014 au secrétariat de la ligue Poitou-Charentes

Club : . Souhaite engager une équipe dans la catégorie suivante

U13 F U13 M

U15 F U15 M U17 F U17 M

Les droits d’engagement vous seront facturés en début de saison suivant les dispositions financières 2014/2015

Le club a déposé au 30 avril un dossier de Pré-inscription concernant cette équipe

Composition de l’équipe pour la participation au championnat régional Année de

naissance NOM Prénom POLE

REGIONAL

Participation

TIL

Participation

TIC

Section sportive

Départementale Remarques

indiquer si TGG filles >1 m75 et garçons 1M85

ENTRAINEUR * Diplôme

NOM : Prénom :

Le club a bien pris connaissance du cahier des charges et s’engage à le respecter

Le club a bien pris en compte que ce dossier d’engagement restera de référence durant toute la saison

sportive

Date : Cachet du club

Président du club

Nom et signature

Avis de la commission technique du CD

79/86/16 /17

Avis de la commission technique régionale