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Institut des déclarant en douane ,de transport et logistique
« IDDTL »
L’ASSURANCE DANS LE CADRE DU TRANSPORT MARITIME
SOMMAIRE:Introduction
Généralités :
Les différents moyens de transport au Maroc
Transport ferroviaireTransport aérien Transport routier Transport maritime
Le Transport Maritime:DéfinitionEtats des lieux du secteur transport maritime
Les intervenants du transport maritime
L’assurance Maritime:Historique Définition de l’assuranceL’assurance relative au transport maritime L’assurance et le transport maritime Les principes mode d’assurance:
Assurance sur faculté Assurance corps
Les différents acteurs Le contrat d’assurance maritime
Les principes Garanties d’AssuranceGaranties tous risquesGaranties FAP sauf
Les risques Couverts et les risques Exclus
Le coût de l’Assurance
Le Type de PolicePolice au voyage
Police à alimenter
Police d’abonnement ou police flottante
Introduction:• la croissance commerciale, le transport
maritime s’impose en tant qu’outil privilégié du
développement du commerce international.• Cet état de fait, conjugué à
l’internationalisation de ce secteur, se matérialise depuis quelques années
par des changements concernant la propriété et la
gestion des bateaux, l’établissement de nouveaux registres
et l’évolution technologique.
Le Transport Maritime:Le transport maritime est le mode de transport le plus important pour le transport de marchandises Il consiste à déplacer des marchandises ou des
hommes pour l'essentiel par voie maritime, même si, occasionnellement le transporteur maritime peut prendre en charge le pré-acheminement ou post-acheminement .Ce mode de transport couvre l'essentiel des matières
premières (pétrole et produits pétroliers, charbon, minerai de fer, céréales, bauxite, alumine, phosphates, etc.).
L’Assurance Maritime:La naissance de l’assurance date du XIVe siècle avec l’apparition des premiers contrats d’assurance tel que connu maintenant c’est à dire un contrat par lequel un assureur s’engage envers l’assuré, moyennant le paiement d’une prime ou cotisation. L’assurance maritime s’est développée encore plus par la découverte de l’Amérique. Ce qui a entrainé la publication de plusieurs œuvres en la matière et l’accélération de la codification des règles.
Les Principaux Modes d’assurance: Assurance Facultés:
L‘Assurance Maritime sur " facultés " a pour objet de
garantir les risques auxquels sont exposées les
marchandises au cours de leur transport maritime.
Sauf convention contraire, les marchandises sont
couvertes depuis leur sortie des magasins de l'expéditeur
jusqu'à leur entrée dans les magasins du destinataire final.
Assurance Corps:L'assurance corps permet d'indemniser
l'assuré des pertes et dommages matériels subis par les
navires. Elle garantit également, dans le cadre des
recours de tiers, la responsabilité des propriétaires des
navires et des transporteurs maritime. La police d’assurance maritime sur corps de
tous navires a pour objet essentiel de garantir les
pertes et dommages que subit le navire assuré.
Les différents Acteurs:L’Assureur:C’est la compagnie d´assurance agissant pour
le compte d´une ou plusieurs compagnies et/ou assureurs- souscripteurs.
Le Réassureur:Compagnie ou groupe souscripteur agissant
pour le compte de plusieurs compagnies et qui se charge d´assurer les assureurs.
L’assureur:
Personne physique ou morale qui bénéficiera de
l'indemnité s'il y a survenance d'un sinistre couvert aux
termes de la police souscrite.
Signalons que ce n'est pas toujours le preneur d'assurance qui sera le bénéficiaire de l'assurance. Dans une vente CIF, par exemple, le vendeur souscrit une assurance pour le compte de l'acheteur.
Le Coutier:Conseille l´assuré et négocie avec les
assureurs. Son rôle est avant tout de défendre les intérêts
de l´assuré. C´est lui qui rédige et établi la police
d’assurance après en avoir négocié les termes et conditions avec l
´assuré concerné.
Les Principes Garanties d’AssuranceLes deux grandes catégories de garanties
d’assurance sont les garanties « tous risques » et « FAP
sauf »
Les garanties tous risques:Aussi la plus utilisée, cette garantie a la
particularité de couvrir tous les risques de magasin à magasin
incluant le pré acheminement et le post acheminement .
Les garanties FAP sauf:FAP = Franc d’Avaries particulières. Lorsque l’on utilise l’expression « FAP Sauf…»,
cela signifie que la garantie ne couvre les
marchandises endommagées que dans le cas où la cause des
dommages figure dans la liste des causes limitativement énumérées au contrat.
Il s’agit en général des risques majeurs, naufrage,
abordage, incendie, chute du colis en cours de chargement et l'avarie commune.
Le Coût de l’Assurance:Il dépend de : la nature de la marchandise (fragile, périssable,
dangereuse, ...) ; la qualité de l’emballage et du marquage : le mode de transport l’itinéraire et la zone géographique desservie ; la garantie choisie En cas de transport maritime ou aérien, la prime d
´assurance est calculée sur la base de la valeur assurée. Cette valeur assurée fixe la limite d´indemnisation en cas de sinistre.
Les Types de Polices:Police au voyage: Cette police couvre des marchandises et un
trajet déterminés et convient donc pour une
expédition occasionnelle. La marchandise, sa valeur, le
nom du navire, le port d'embarquement, le port de débarquement sont connus. Le risque est bien délimité.
Police à alimenter:Elle convient surtout pour l'exécution des
contrats commerciaux comportant des expéditions reparties sur une période indéterminée. L’assuré doit indiquer la nature de marchandises ainsi que le nombre de voyages prévus.
Police d’abonnement : (police flottant)Cette assurance est souscrite pour une durée
déterminée sans précision de valeur ni de la nature de la marchandise. Toutes les marchandises sont couvertes dès le commencement des risques garantis.