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(+237) 679.66.58.58 SEMINAIRE INTERNATIONAL
TRAITEMENT DE LA PAIE ET GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Maitriser tous les aspects du traitement de la paie, les techniques d’optimisation des charges patronales
et régime juridique de la protection des salaires
Pour vous inscrire en ligne, découvrir les prochaines dates et être informé en temps réel de
la programmation des prochaines sessions de cette formation, cliquez sur le lien suivant : https://www.chartered-managers.com/formation-gestion-de-la-paie.php
PROBLEMATIQUE
Le Gestionnaire des Ressources Humaines doit avoir une parfaite maîtrise des composantes du salaire ainsi que leurs répartition selon les exigences fiscales afin d’en faire un usage efficace pour réduire sensiblement des impôts à payer non seulement par ses collègues, mais aussi par son entreprise. Or, nos multiples missions dans les entreprises nous ont permis de constater que sur le terrain, beaucoup imposent des éléments qui ne sont pas imposables (et paient au-delà de leurs obligations légales) et/ou n'imposent pas des éléments qu'il faut imposer, ce qui les expose des risques de redressement. De plus, certaines entreprises supportent une lourde charge fiscale sur le personnel pour la simple raison qu'elles ne maîtrisent pas les éléments non imposables des salaires pour pouvoir les adopter et ainsi minimiser sans aucun risque leur coût fiscal. Par ailleurs, les techniques complexes de calcul des diverses impositions sont mal maîtrisées de sorte que certains GRH ne sont pas en mesure de savoir si les cotisations et impositions sur salaires qu'ils déclarent sont erronées ou non. C'est pour mettre fin à cette situation qui nuit financièrement tant à l’entreprise qu’à son personnel que le Cabinet CHARTERED MANAGERS, spécialisé dans le renforcement des capacités des managers africains, vous invite avec vos équipes à ce séminaire de formation dont les enjeux fiscaux sont fondamentaux pour assurer la rentabilité et la pérennité de votre institution.
PUBLIC CONCERNE
Directeurs d’entreprises privées et parapubliques,
DRH et collaborateurs de la direction des ressources humaines
Experts Comptables, Comptables agréés,
Directeurs financiers
Cadres et salariés chargés de l’établissement ou de la supervision des salaires
Cadres des services juridiques et du contentieux
Cadres Comptables d'entreprises, chefs comptables
Professionnels de la comptabilité et de la paie, Comptable,
Juristes, fiscalistes
Collaborateurs de cabinets d’Expertise
Toutes les personnes qui traitent de façon habituelle ou ponctuelle la paie dans l’entreprise (Comptables, DAF, Responsables du service du personnel, Responsables de la paie,
DATE ET HORAIRES DE LA FORMATION
DATE : Du 05 au 07 Novembre 2018 à Douala – Hôtel Vallée des Princes
HORAIRES DE FORMATION : 09h00 – 13h00 (avec 15 min de pause-café) ; 13h00 – 14h00 : Pause déjeuner ; 14h00 – 17h00, Soit au total 07h par jour
CONTACT ET RENSEIGNEMENTS : Standard : (+237) 243 22 10 22 - Mob/WhatsApp: (+237) 679.66.58.58 - E-mail : [email protected] PRÉ-INSCRIPTION EN LIGNE SUR : www.chartered-managers.com/formation-gestion-paie.php
OBJECTIF DE LA FORMATION
En organisant cette formation, le Cabinet Chartered Managers vise à permettre aux participants de
Renforcer les compétences nécessaires pour un traitement optimal de la paie dans tous ses aspects et
une répartition judicieuse des charges salariales et éviter les ennuis avec le fisc :(Le paiement des
salaires est encadré par une législation qui impose aux entreprises le respect de certaines conditions dans
le traitement tant fiscal que social de la paie. Ces conditions sont pour la plupart relative au recueil de
certaines informations, aux exigences que doivent respecter les employeurs, à la détermination des différents
types de salaire et à leur répartition selon les exigences fiscales.Afin d’éviter les ennuis avec le fisc donc,
ces répartitions doivent être bien faites d’où l’intérêt de connaître les exigences en la matière afin de pouvoir
mieux y faire face)
Approfondir la maitrise des règles juridiques et fiscales de la paie les plus sujettes à caution et les
utiliser efficacement au bénéfice de l'entreprise et des employés
Savoir comment réduire et optimiser légalement les impôts sur salaires ainsi que les charges patronales qui en découlent en toute sécurité sans affecter la rémunération de vos salariés ET/OU d’augmenter le salaire net de vos employés sans modifier la structure de vos charges ;Améliorer la performance et la rentabilité est une préoccupation permanente pour l’entreprise. Le poids des charges sociales, souvent mal estimé, représente une part importante des charges d’exploitation. Sur le terrain, nous avons constaté que plus de 70% d’entreprises paient au-delà de leurs obligations légales. Rarement considérée comme prioritaire, l’optimisation de ces charges peut constituer une source d’économie notable et permettre à l’entreprise d’améliorer ses résultats sans impacter l’organisation de l’entreprise, ni l’emploi des salariés. Même si aujourd’hui, toutes les entreprises sont équipées d’un logiciel de paie qu’elles peuvent paramétrer, et peut-être d’un expert-comptable, l’optimisation des charges fiscales n’est pas leur cœur de métier.
Maitriser le régime juridique de la protection des salaires, des retenues et des saisies des et les procédures subséquentes : Enfin, l’expérience montre que les employeurs ignorent les procédures dans les multiples transactions sur les salaires. Pourtant, toutes les cessions, retenues et saisies faites en violation de la réglementation en vigueur sont nulles et de nul effet. Cette nullité expose les deniers de l’entreprise à un haut risque. C’est pourquoi il faut maîtriser les règles applicables en matière de cession / retenues / saisies des rémunérations et les appliquer.
Bien connaitre le régime juridique et fiscal des autres rémunérations perçues par le personnel dans le cadre de l’exécution du contrat de travail.
Traiter convenablement les évènements tels que les congés, les licenciements, les démissions, les départs en retraite et les décès
Approfondir l’application de toutes les règles pour tenir le dossier CNPS et le dossier fiscal de l'entreprise à jour et ce à travers les cas pratiques traités.
A PROPOS DU CABINET ORGANISATEUR
CHARTERED MANAGERS / Experts Associés est un Cabinet d’Ingénierie de Formation et Conseil constitué d’un réseau pluridisciplinaire d’experts, dont la mission est de répondre aux besoins des entreprises et administrations africaines en matière de développement des compétences et de renforcement des capacités managériales : Avec plus de 2000 professionnels déjà formés, un taux de satisfaction clients parmi les meilleurs du marché, CHARTERED MANAGERS est devenu LA référence de la formation professionnelle continue en Afrique. (Voir ce qu’ils disent de nous : https://www.chartered-managers.com/temoignages.php ) Tous nos intervenants sont des praticiens et professionnels aguerris qui à travers leur longue expérience dans leurs domaines respectifs ont :
Consolidé leurs expertises et pratiques professionnelles dans l’audit, le conseil et l’accompagnement des entreprises de toutes tailles ;
Acquis une expérience pratique de plus de 20 ans dans de divers secteurs d’activité, ainsi que des leviers de croissance permettant d’aider nos entreprises clientes à mieux optimiser leur potentiel de croissance ;
Développé des compétences pédagogiques et des méthodes ciblées, affinées et adaptées dans le domaine de la formation des adultes.
CHARTERED MANAGERS, c’est plus de 60 formations spécialisées, disponibles en inter et intra-entreprise ! (Demandez notre dernier catalogue https://www.chartered-managers.com/formations/catalogue.php )
CONTENU DE LA FORMATION
CONTACT ET RENSEIGNEMENTS : Standard : (+237) 243 22 10 22 - Mob/WhatsApp: (+237) 679.66.58.58 - E-mail : [email protected] PRÉ-INSCRIPTION EN LIGNE SUR : www.chartered-managers.com/formation-gestion-paie.php
INTRODUCTION
Terminologie de base
Rappel historique de la paie
ASPECTS JURIDIQUES DE LA PAIE
Modalités de détermination et de révision du salaire
o Au regard du Code o Au regard des conventions collectives
o Au regard des usages et des entreprises
Détermination du salaire dans les hypothèses particulières
Paiement de salaire
Normes de l’OIT sur l’emploi et la rémunération
LA COLLECTE DES INFORMATIONS NECESSAIRES AU
TRAITEMENT DE LA PAIE
La collecte des informations des employés du siège ;
La collecte des informations des employés des antennes et
différents points de travail.
LES DIFFERENTES RUBRIQUES DU SALAIRE
Les éléments du salaire de base ;
Les primes et indemnités ;
Les éléments du salaire exceptionnel ;
Les avantages en nature ;
L’impôt sur le bénéfice ;
Les cotisations CNPS supportés par l’employeur.
LA DETERMINATION DES DIFFERENTS TYPES DE SALAIRE
La détermination du salaire brut ;
La détermination du salaire taxable ;
La détermination du salaire net.
Revenus imposables
MAITRISER LA GESTION ADMINISTRATIVE DE LA PAIE
La gestion des documents administratifs (mensuels et annuels)
La gestion du dossier permanent du personnel
Paiement des salaires, déclarations fiscales et sociales et
versement des retenues dues au personnel
Gestion des avancements et reclassements
Bulletin de Paie
Procédure, réclamations et gestion des contentieux
Externalisation de la fonction paie : Quels avantages
REGIME FISCAL ET SOCIAL DE LA PAIE
1. Obligations fiscales de l’employeur
Retenue et reversement
impôts et cotisations sociales supportées par l’entreprise
2. Obligations fiscales du travailleur
Impôts et cotisations sociales supportées par l’employé
3. Détermination de la base imposable
4. Traitement des charges sociales sur salaire
Le salaire cotisable : Evaluation, plafond et éléments exonérés
Le salaire cotisable : Traitement exceptionnel et le prorata de
cotisation
Cas pratiques
5. Traitement des charges Fiscales sur salaire
Le salaire versé : éléments constitutifs et cas pratique
Le salaire de référence : de quoi s’agit – il ?
Exemple pratique d’évaluation fiscale des avantages en nature
6. Traitement des retenues Fiscales sur salaire
Exemple de calcul du salaire imposable brut et net
Exemple pratique de calcul de L’IRS
Exemple pratique de calcul des autres retenues sur salaire.
MAITRISER LE TRAITEMENT FISCAL DES ELEMENTS QUI
SONT SOURCES DES REDRESSEMENTS FISCAUX SUR
REMUNERATIONS.
Traitement, salaire, indemnités, pensions et rentes, gains,
émolument
Analyse fiscale des éléments constitutifs du salaire :
o salaire de base,
o primes,
o indemnités,
o salaire exceptionnel,
o heures supplémentaires,
o allocations,
o gratifications,
o avantages en nature…
TECHNIQUES D’OPTIMISATION DES CHARGES FISCALES ET
SOCIALES SUR SALAIRES INDIVIDUELS ET DE LA MASSE
SALARIALE DE L’ENTREPRISE
Comment réduire légalement les impôts sur salaires sans risque de redressement.
Comment réduire les charges patronales qui en découlent en toute sécurité sans affecter la rémunération de vos salariés
Comment augmenter le salaire net de vos employés sans modifier la structure de vos charges salariales ;
Spécificité de la rémunération des cadres et des expatriés
Exemple chiffré d’optimisation des charges fiscales.
MAITRISER LE TRAITEMENT COMPTABLE DE LA PAIE
Analyse des états des salaires et retenues
Procédure et mécanisme comptables
Traitement comptable des congés
Traitement des préavis et indemnités de licenciement
PROTECTION DU SALAIRE : REGIME JURIDIQUE DES
RETENUES ET DES SAISIES
Traitement des salaires affectés à la garantie d’un crédit ou
d’une créance (cession des rémunérations : virements irrévocables, retenues internes)
Gestion des salaires rattrapés par une procédure de
recouvrement de créances (saisies-attribution des
rémunérations)
CONTROLE DE PAIE - PREVENTION DES RISQUES -
CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE
Les processus de paie dans l’entreprise et la méthodologie de contrôle
Masse salariale et rémunérations
Contrôle CNPS et typologies des contentieux : Cotisations et
Prestations
Procédure administrative préalable : Conditions à remplir,
Institution compétente ; Procédure et recours contre les décisions de l’Institution de recours gracieux
Procédure judiciaire devant le juge administratif ou le juge
judiciaire
COUT DE LA FORMATION PAR PARTICIPANT
Le coût de la formation par participant s’élève à 450 000 FCFA HT (Quatre cent cinquante mille FCFA, Facturés et payés HT, notre cabinet étant exonéré de la TVA pour ses activités de formation)
BAREME DES REDUCTIONS APPLICABLES POUR INSCRIPTIONS RAPIDES OU INSCRIPTIONS GROUPEES
* 50 000 FCFA de réduction pour tout règlement 30 jours avant le début de la session (Vous ne payez que 400 000 FCFA) * 25 000 FCFA de réduction pour tout règlement 20 jours avant le début de la session (Vous ne payez que 425 000 FCFA) * Pour tout règlement moins de 20 jours avant le début de la session, vous réglez le tarif normal de 450 000 Fcfa
* Réduction supplémentaire de 10% à partir du 3è participant de la même entreprise
Ces frais couvrent : L’accès à la formation, les supports pédagogiques, les pauses-cafés, les repas tout au long de la formation, Ils ne couvrent
pas les frais de transport ou d’hébergement
CONTACT ET RENSEIGNEMENTS : Standard : (+237) 243 22 10 22 - Mob/WhatsApp: (+237) 679.66.58.58 - E-mail : [email protected] PRÉ-INSCRIPTION EN LIGNE SUR : www.chartered-managers.com/formation-gestion-paie.php
INFORMATIONS PRATIQUES
Procédure d’inscription 1. Préinscription: Remplir et nous retourner tout de suite la fiche de pré-inscription 4 semaines au moins avant la date de
la formation par email à [email protected] ou par WhatsApp à (+237) 679.66.58.58. Dès réception,
nous vous faisons parvenir une facture pro-forma et nos coordonnées bancaires pour déclencher votre règlement.
2. Confirmation: Pour confirmer votre inscription, votre règlement intégral devra nous parvenir au plus tard 15 jours avant
la date du début de la session choisie. En cas de règlement hors délai, nous ne serons pas en mesure de garantir votre
participation à la session choisie. Le nombre de places par session étant limité, les inscriptions sont validées selon l’ordre
chronologique de l’encaissement des paiements
3. Convocations à la formation : 7 jours avant le début de la session, une convocation nominative donnant accès à la
formation et le programme seront adressés par voie électronique (email / WhatsApp) à chaque participant inscrit..
Voyage et hébergement Les frais de voyage et d’hébergement sont à la charge du participant et ne sont pas inclus dans les frais de formation. A ce titre, le participant est libre de trouver lui-même l’offre qui lui convient au mieux. Néanmoins, pour les séminaires de Douala, Yaoundé, Limbé ou Kribi nous pouvons vous proposer un hébergement dans l’hôtel qui sera sélectionné par nos soins au prix fixe de 39.000fcfa / 60€ par nuit, avec accueil à l’aéroport et transfert gratuit à l’hôtel par la navette. Les chambres sont climatisées, équipées d’un téléviseur et d’une connexion Internet haut débit. Si ce mode d’hébergement vous convient, merci de l’indiquer dans la partie correspondante du formulaire d’inscription.
Quota minimum Un quota de cinq (5) personnes minimum est nécessaire pour valider une session. En deçà de ce nombre, le Cabinet CHARTERED MANAGERS se réserve le droit de reporter la session. Dans ce cas, les participants ayant déjà effectué leur paiement peuvent maintenir leur inscription pour la nouvelle date. Ils peuvent, s’ils ne sont pas disponibles pour la nouvelle date demander et être intégralement remboursés.
Cadre de la formation Nos séminaires se déroulent dans des salles confortablement emménagées, climatisées et équipées de vidéoprojecteur. A la fin du stage, une fiche d’évaluation individuelle est remise à chacun des participants pour lui permettre d’apprécier la formation au travers du programme, des animateurs et de l’environnement de la formation.
Besoin d’un programme sur mesure en intra ? Vous souhaitez personnaliser le programme de cette formation pour qu'elle réponde aux spécificités de votre entreprise ? Nous pouvons exécuter cette formation aux dates et lieux de votre choix. Nous pouvons également créer un parcours pédagogique adapté à vos besoins spécifiques et opérationnels, et aussi adapter le programme ainsi que les cas pratiques aux spécificités de votre entreprise. Demandez un devis gratuit : par email : [email protected] ou par WhatsApp : (+237) 679.66.58.58
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ILS NOUS FONT CONFIANCE
Parmi les entreprises, organisations, cabinets pour lesquels nous avons exécuté des actions de formation similaires à leur plus grande satisfaction, nous sommes fiers de citer : Afriland First Bank ALPICAM,
Area Assurances, Axys SARL Banque Commerciale
du Chari (Tchad) Banque des Etats de
l’Afrique Centrale (BEAC)
Banque Européenne d’Investissement
Banque Internationale pour
le Commerce et l’Industrie du Gabon (BICIG)
BIA Group,
BNP Paribas (France)
BOH Plantations LTD, BOLUDA SA, (filiale du
Groupe Boluda France), Cabinet d’Avocats (SCP)
Etah-Nan
Cabinet d’Avocats Me Agbekponou (Togo)
Cabinet M3B Audit et
Expertise (Congo) Cabinet Maitre Nyamsi CAMI Toyota,
Direction Nationale des Assurances du Togo
Driving And Logistics (DAL)
Éditions Clé,
ENEM, ESICO,
Express Exchange SA, GeoResource, Groupe CFAO Cameroun
Groupe CFAO Ghana Groupe Foure Lagadec, Groupement Inter patronal
du Cameroun (GICAM), Happy Constructions, Hilton Hôtel,
KIA Motors, L’Africaine des Assurances
(Guinée Équatoriale)
Le Foyer du Marin
Logone et Chari Logistics, Mazars
Media Communication (Guinée Équatoriale)
Ministère des Forêts
et de la Faune Resotel Télécom, SIKA Cameroun Sarl
Sutter & Pearce (Congo) Zenithe Insurance
Et bientôt, VOUS
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FICHE DE PRE-INSCRIPTION À retourner par email : [email protected]
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INTITULÉ DE LA FORMATION :
Date / Ville de la session :
SOCIETE / ORGANISATION / CABINET
Raison sociale :
B.P. Ville : Tél : N.I.U :
Email Pays : RCCM :
Nom du 1er responsable de l’entreprise :
Fonction : Cell : Email perso :
Nom de la personne à contacter dans votre entreprise pour le paiement de notre facture
Fonction : Cell : Email perso :
SOUHAITONS INSCRIRE A CE SEMINAIRE NOTRE (NOS) COLLABORATEUR(S) SUIVANT(S)
Nom e prénom(a)
Fonctions Email (b)
Numéro de
portable/WhatsApp(c)
Montant
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
a) Prière d'écrire les noms exactement comme ils doivent paraître sur le badge et le CERTIFICAT de participation b) Merci d'inclure les emails des participants pour la réception des documents de travail avant la formation
c) Le numéro mobile/WhatsApp est nécessaire pour contacter le participant la veille du séminaire pour rappel, description du lieu de la formation,
d) REDUCTIONS : ( voir barème des réductions)
Total
Réduction(d)
TVA NA
HEBERGEMENT (S’IL Y A LIEU) : 39.000 fcfa/60 € x (nombre de nuits) x (nombre de chambres) =
MONTANT TOTAL A REGLER :
PROCEDURE D’INSCRIPTION Fait à :_______________________
Le : _________________________ Bon pour inscription Nom et signature du 1
er responsable de
l’entreprise
Cachet de l’entreprise :
Veuillez nous faire parvenir cette fiche par email à: [email protected] ou par WhatsApp au (+237) 679 66 58 58. Dès réception, nous vous ferons parvenir par email une facture pro-forma et nos coordonnées bancaires pour déclencher votre règlement qui devra nous
parvenir au plus tard 15 jours avant le début de la session choisie
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Virement bancaire Chèque Espèces à notre cabinet
OM / MoMo / EUM Express Exchange Western Union / Moneygram
Une facture acquittée vous sera remise au début de la session ou avant sur simple demande
MODALITES DE PAIEMENT : 100% libérés AVANT LE DEBUT DE LA SESSION. Le plus tôt est le mieux, car les inscriptions sont validées par
ordre de réception des paiements dans la limite des places disponibles.
NB Pour tout paiement intervenant moins de 10 jours avant le début de la session,
seul le paiement en ESPECES, WESTERN UNION, ou EXPRESS UNION sera accepté
NOTE. Ce bulletin est un bon de commande irrévocable une fois signé par le souscripteur. Toute annulation intervenant moins de 15 jours avant le début de la formation est nulle et sans effet sur la créance de l’organisateur de la formation. Les mêmes conditions s’appliquent aux absences le jour de la formation. Toutefois, vous avez la possibilité de vous faire remplacer par la personne de votre choix sous réserve de nous en informer 72 h au moins à l’avance. . Quota minimum : Un quota de cinq (5) personnes minimum est nécessaire pour valider une session. En deçà de ce nombre, le Cabinet CHARTERED MANAGERS se réserve le droit de reporter la session. Dans ce cas précis, le participant ayant déjà effectué son paiement peut demander à ce que ses frais soient gardés pour la session suivante. Il peut aussi si la nouvelle date ne lui convient pas, demander et obtenir un remboursement intégral. Le signataire déclare expressément avoir lu et approuvé sans réserve les conditions générales de vente des formations CHARTERED MANAGERS figurant sur notre site internet à l’adresse www.chartered-managers.com/cgv.pdf
