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PV Conseil municipal 14 mars 2008

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Commune de Belleray

Procès Verbal Conseil Municipal vendredi 14 mars 2008

Ordre du jour

1. Elections du maire et des adjoints aux maires 2. Désignation des membres aux organismes extérieurs et aux commissions

Compte-rendu

Le Conseil débute à 20 h 30.

Sylvianne CHIESURA Mandatée par Madame le Maire de Belleray, Marie-Claude Renaud, en tant que conseillère municipale, je déclare la séance du Conseil municipale ouverte. Je vais donner lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections municipales de Belleray du dimanche 9 mars 2008 et déclarer installée dans leur fonction de conseillers municipaux pour les 6 années à venir les personnes élues suivantes : Alain ANDRIEN – Thierry MARCHAL – Patricia NICOLAS – Ghislaine LABOURIER – Aline HAFF – Jacques BLAS – Alain HOFBAUER – Huguette PONCELET – Jessika FERRY/MARCHAND – Henri BARRAIN – Régis BROCARD. J‘appelle Alain HOFBAUER, Conseiller municipal le plus âgée à prendre la Présidence de ce Conseil

-------------------- Alain HOFBAUER

Nous allons choisir une secrétaire de séance. Qui accepte la fonction ? Le Conseil choisi Ghislaine LABOURIER comme secrétaire de séance. Je vais donner lecture des articles L.2122-4, L.2122-7, L.2122-8 du Code Général des collectivités Territoriales. Article L 2122-4 Le conseil municipal élit le maire et les adjoints parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolue. Nul ne peut être élu maire s'il n'est âgé de dix-huit ans révolus. Les fonctions de maire sont incompatibles avec l'exercice d'une des fonctions électives suivantes : - président d'un conseil régional - président d'un conseil général. Les fonctions de maire sont également incompatibles avec celles de : - membre de la Commission européenne - membre du directoire de la Banque centrale européenne - membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France. Tout maire exerçant une fonction le plaçant dans une situation d'incompatibilité prévue par les deuxième et troisième alinéas, cesse de ce fait même d'exercer ses fonctions de maire. En cas de contestation, l'incompatibilité prend effet à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l'élection devient définitive.


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Article L 2122-7 Le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Article L 2122-8 La séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du maire est présidée par le plus âgé des membres du conseil municipal. Pour toute élection du maire ou des adjoints, les membres du conseil municipal sont convoqués dans les formes et délais prévus aux articles L. 2121-10 à L. 2121-12. La convocation contient mention spéciale de l'élection à laquelle il doit être procédé.

J’invite le Conseil à procéder à l’élection au poste de Maire, élection qui se déroulera à bulletin secret. J’appelle les candidats au poste de Maire ? Alain ANDRIEN est seul candidat. Chaque conseiller, à l’appel de son nom, me remettra son bulletin de vote fermé écrit sur papier blanc. Alain ANDRIEN – Thierry MARCHAL – Patricia NICOLAS – Ghislaine LABOURIER – Aline HAFF – Jacques BLAS – Alain HOFBAUER – Huguette PONCELET – Jessika FERRY/MARCHAND – Henri BARRAIN – Régis BROCARD Nous allons procéder au dépouillement…….. Le dépouillement du vote donne les résultats suivants : Nombre de bulletins : 11 bulletins exprimés a obtenu : Alain ANDRIEN ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire et est immédiatement installé. J’invite Alain à prendre ma place.

------------------------------ Alain ANDRIEN

Message. Avant de procéder aux élections des adjoints … Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux de Belleray, Je ne voudrais pas commencer mon mandat de maire sans rendre hommage à Marie Claude Renaud qui vient de passer 25 ans dans ce conseil municipal dont 13 ans en qualité de maire. Je la remercie au nom de la commune pour tout ce qu’elle a fait, pour son travail, pour son

dévouement, pour ses choix dans les évolutions structurelles et politiques de la commune. Je la remercie en mon nom personnel pour les 7 années que nous avons travaillé ensemble à la tête de cette commune et je lui renouvelle toute mon amitié. Je lui souhaite une bonne retraite, longue et heureuse auprès de ces petites filles.

Je remercie également fraternellement et très sincèrement les Conseillers municipaux

sortants. 87,63 %, nous pouvons être fiers de ce taux de participation et de l’intérêt des Belleroises et des Bellerois à ces élections. Je salue en votre nom, l’esprit civique de nos concitoyens. Notre liste « une véritable équipe pour Belleray » a obtenu 71 % des suffrages exprimés. L’ampleur de ce résultat nous donne encore plus de responsabilités et nous motive pour

réussir ensemble ce que nous avons proposé et entendu tout au long de cette campagne.


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Lors des rencontres auprès les habitants, moments riches et exceptionnels à mon sens, nous

avons perçu la demande ou les voeux de nos aînés, des jeunes et moins jeunes, des ados, des derniers arrivés au village, des habitants de Billemont, des associations.

Ces vœux multiples : extension modérée du village, réhabilitation et entretien de nos rues et abords, maintien de notre semi-ruralité, fleurissement, modernisation et équipements pour les jeunes, sécurisation pour nos aînées, faciliter la vie quotidienne des jeunes parents, défense de notre environnement, préservation de l’avenir, etc.. etc.. le tout avec une gestion parfaitement maîtrisée. Nous avons perçu également cette demande de plus d’information, de rencontre et de proximité

avec les élus, d’animation afin d’éviter à notre village, les termes de village dortoir. Nous participerons et soutiendrons tout ce qui ira dans ce sens. Nous ouvrirons nos commissions. Nous allons continuer à garantir la place de notre village dans la vie intercommunale et dans ses évolutions, tout en gardant notre identité. Nous nous engagerons, participerons et favoriserons le développement du territoire pour le devenir de nos enfants.

Nous avons écrit, efficacité, gestion responsable, force de travail, proximité nous guideront dans notre engagement. A nous d’appliquer ces principes, ensemble, en prenant chacun une partie des responsabilités, par un travail d’équipe, afin d’aller vers la réalisation de nos promesses et des vœux de nos habitants. Nous devons le faire comme nous avons déjà commencé, dans la convivialité et la bonne

humeur, sans se prendre la tête, en restant nous même. Nous éviterons les conflits et nous favoriserons la diplomatie et la discussion. Je veux saluer nos adversaires de campagne. Les divisions momentanées et souvent fictives pour les besoins de la cause, sont terminées. Si par hasard nous ne l’étions plus, nous redevenons, des amis, des voisins, des habitants de Belleray et nous marchons ensemble pour l’intérêt, l’unité et le bien-être de notre village.

J’appelle les jeunes et moins jeunes qui voulaient s’investir pour le village à le faire à travers les diverses animations que nous pourrons créer ou au sein des associations existantes. Ils sont parmi d’autres notre avenir.

En ce moment important de ma vie, je ne veux pas conclure sans avoir une pensée pour

Antoinette. Bien que discrète, sans elle, sans son soutien, sans sa patiente, je ne pourrais réaliser cette passion qui m’anime dans la gestion de notre commune et de notre territoire intercommunal. Je lui associe mes enfants, Julien, Christelle et Zoé, Solène, sans oublier ma maman. Je vous remercie.

Nous allons procéder à l’élection au poste de 1er adjoint au maire. J’appelle les candidats. Ghislaine LABOURIER est seule candidate Chaque conseiller, à l’appel de son nom, me remettra son bulletin de vote fermé écrit sur papier blanc. Alain ANDRIEN – Thierry MARCHAL – Patricia NICOLAS – Ghislaine LABOURIER – Aline HAFF – Jacques BLAS – Alain HOFBAUER – Huguette PONCELET – Jessika FERRY/MARCHAND – Henri BARRAIN – Régis BROCARD


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Nous allons procéder au dépouillement……..

Le dépouillement du vote donne les résultats suivants : Nombre de bulletins : 11 bulletins exprimés a obtenu : Ghislaine LABOURIER ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée 1

ère adjointe au

maire. ---------------------------

Nous allons procéder à l’élection au poste de 2ème adjoint au maire.

J’appelle les candidats. Huguette PONCELET est seule candidate Chaque conseiller, à l’appel de son nom, me remettra son bulletin de vote fermé écrit sur papier blanc. Alain ANDRIEN – Thierry MARCHAL – Patricia NICOLAS – Ghislaine LABOURIER – Aline HAFF – Jacques BLAS – Alain HOFBAUER – Huguette PONCELET – Jessika FERRY/MARCHAND – Henri BARRAIN – Régis BROCARD Nous allons procéder au dépouillement…….. Le dépouillement du vote donne les résultats suivants : Nombre de bulletins : 11 bulletins exprimés a obtenu : Huguette PONCELET ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée 2ème adjointe au maire.

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Nous allons procéder à l’élection au poste de 3ème adjoint au maire. J’appelle les candidats. Thierry MARCHAL est seul candidat. Chaque conseiller, à l’appel de son nom, me remettra son bulletin de vote fermé écrit sur papier blanc. Alain ANDRIEN – Thierry MARCHAL – Patricia NICOLAS – Ghislaine LABOURIER – Aline HAFF – Jacques BLAS – Alain HOFBAUER – Huguette PONCELET – Jessika FERRY/MARCHAND – Henri BARRAIN – Régis BROCARD Nous allons procéder au dépouillement…….. Le dépouillement du vote donne les résultats suivants : Nombre de bulletins : 11 bulletins exprimés a obtenu : Thierry MARCHAL ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 3ème adjoint au maire.

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Nous allons procéder à la désignation de nos délégués dans les organismes intercommunaux dont notre village fait parti. Nous allons procéder après lecture des candidatures par un vote à main-levée pour l’ensemble des organismes intercommunaux sauf si l’un de vous demande le vote à bulletin secret. Nous procéderons donc par un vote à main-levée.

Communauté de communes du Val de Meuse et de la Vallée de la Dieue


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Titulaires : Alain ANDRIEN - Ghislaine LABOURIER Suppléants : Aline HAFF - Régis BROCARD

SMATUV - Syndicat Mixte d’Assainissement et Transport Urbain du Verdunois Titulaires : Jacques BLAS – Henri BARRAIN Suppléants : Huguette PONCELET – Alain HOFBAUER Petite modification de candidature au Sivom des 2 rives par rapport à notre préparation. Patricia NICOLAS est candidate titulaire et Jessika FERRY candidate suppléante.

SIVOM des deux rives Titulaires : Huguette PONCELET - Thierry MARCHAL – Patricia NICOLAS Suppléants : Jessika FERRY - Alain ANDRIEN - Alain HOFBAUER - Qui est contre, qui s’abstient, élection des délégués votée à l’unanimité

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Commissions communales

Nous allons procéder au désignation des commissions communales et à l’élection de son président délégué et de son adjoint. Nous allons procéder à l’élection à main-levée sauf si l’un d’entre vous demande un vote à bulletin secret. Nous complèterons la composition de chaque commission à un prochain conseil municipal.

1. Commission Urbanisme, Travaux et fleurissement :

Huguette PONCELET, Régis BROCARD

2. Commission Billemont : Thierry MARCHAL, Huguette PONCELET

3. Commission Environnement (eau, assainissement, déchets ménagers) + incendie et sécurité : Jacques BLAS, Henri BARRAIN

4. Commission Agriculture, Hydraulique et forêt : Régis BROCARD, Alain HOFBAUER

5. Commission Habitat Cadre de vie, Vie sociale, : Ghislaine LABOURIER, Aline HAFF

6. Commission Petite enfance, enfance et adolescence (Conseil d’école, responsable de la salle de classe et relation avec l’institutrice, Maison de l’enfance) : Jessika FERRY, Aline HAFF

7. Commission relations avec les associations et animations : Patricia NICOLAS, Alain HOFBAUER

8. Commission Animations citoyennes et Accessibilité :

Aline HAFF, et Jessica FERRY (nouveaux arrivants)


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9. Commission Informations : Alain ANDRIEN Ghislaine LABOURIER

10. Commission Histoire locale et tourisme :

Régis BROCARD , Jacques BLAS

11. Commission Finances : Thierry MARCHAL , Henri BARRAIN

12. Ouvertures des plis et Commission d’Appels d’offres : Alain ANDRIEN 3 titulaires : Alain HOFBAUER, Ghislaine LABOURIER, Huguette PONCELET 3 suppléants : Thierry MARCHAL, Henri BARRAIN, Jacques BLAS, Régis BROCARD.

13. CCAS : Président : Alain ANDRIEN En attendant de connaître le nombre de personnes désigné par le maire, nous allons élire 4 membres élus. Nous pouvons aller jusqu’à 8 membres élus , nous pourrons donc accueillir 8 personnes extérieures au conseil dont 4 personnes d’associations si possible. Membres : Ghislaine LABOURIER vice-présidente déléguée, Aline HAFF, Huguette PONCELET, Patricia NICOLAS Pour la composition de ces commissions, Qui est contre, qui s’abstient Les présidents délégués de commission et de leurs adjoints, les membres de la commission d’ouverture des plis et d’appels d’offres sont élus, une partie des membres du CCAS sont élus, à l’unanimité. Avez- vous des questions diverses à poser ? L’ordre du jour de notre premier conseil municipal est terminé, je lève la séance.


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Ordre du jour

1. Elections du maire et des adjoints aux maires 2. Désignation des membres aux organismes extérieurs et aux commissions

Alain Andrien, Ghislaine Labourier Huguette Poncelet

Thierry Marchal Jacques Blas, Régis Brocard

Jessika Marchand Aline Haff Alain Hofbauer

Henri Barrain Patricia Nicolas

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