Bordereau de redevances 2014 - Ville du Mansextra.lemans.fr/deliberations/lmm/20131219/Documents/72... · 2014-02-13 · 1ère partie page chapitre i location de vehicules et engins

Etabli par le service voirie

DES SERVICES DE LE MANS MÉTROPOLE

BORDEREAU DES REDEVANCES

ANNÉE 2014

Approuvé en Conseil Communautaire du 19 décembre 2013

chantal.pleyber

Zone de texte

chantal.pleyber

Zone de texte

n° 72

DISPOSITIONS GENERALES

- Aucune redevance ne sera inférieure à 20 €

- Aucune T.V.A. n’est appliquée sur les tarifs du présent bordereau sauf pour des prestations du réseau Eau potable, en vertu de l’article 256 B du code Général des Impôts.

- Les tarifs du présent bordereau :

Sont applicables pour toute intervention des services de Le Mans Métropole au bénéfice d’un particulier, d’une association, d’une entreprise, d’une administration… Sont majorés de 100 % pour toute intervention de sécurité des services de Le Mans Métropole, effectuée à la place d’une administration ou d’une entreprise défaillante.

1ère Partie page

CHAPITRE I LOCATION DE VEHICULES ET ENGINS 1CHAPITRE II PRESTATIONS DIVERSES 2CHAPITRE III PERSONNEL EN REGIE 4CHAPITRE IV TRAVAUX DE VOIRIE 5CHAPITRE V

8CHAPITRE VI VENTE DE PRODUITS DE L'ARCHE DE LA NATURE 10

2ème Partie DROITS DE PLACE ET DE VOIRIE page CHAPITRE I DROITS DE VOIRIE POUR OCCUPATION A L'ANNEE 12CHAPITRE II DROITS DE VOIRIE POUR OCCUPATIONS TEMPORAIRES 15CHAPITRE III DROITS DE PLACE - FETES FORAINES 16CHAPITRE IV DROITS DE PLACE - MANIFESTATIONS DIVERSES 17CHAPITRE V DROITS DE PLACE ET STATIONNEMENT 18CHAPITRE VI DROITS DE PLACE - MARCHES DE DETAIL 19CHAPITRE VII DROITS DE PLACE - FOIRE AUX OIGNONS 20CHAPITRE VIII DROITS DE PLACE - BRADERIE 21ANNEXE 1 22

ANNEXE 2 ZONAGE DE STATIONNEMENT PAYANT 25

3ème Partie TRAVAUX D' EAU POTABLE page CHAPITRE I TERRASSEMENTS 27CHAPITRE II CANALISATIONS 31CHAPITRE III ROBINETTERIE 34CHAPITRE IV BRANCHEMENTS 38CHAPITRE V PRESTATIONS, MATERIEL, PERSONNEL EN REGIE 43CHAPITRE VI DISCONNECTEURS 45CHAPITRE VII PRESTATIONS DIVERSES 46

4ème Partie TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT page CHAPITRE I TERRASSEMENTS 47CHAPITRE II REMBLAIS ET REFECTIONS DE VOIRIE 48CHAPITRE III FOURNITURE ET POSE DE CANALISATIONS 49CHAPITRE IV OUVRAGES ANNEXES 51CHAPITRE V BETONS, ACIERS ET COFFRAGE 53CHAPITRE VI TRAVAUX DIVERS 54CHAPITRE VII MATERIELS, VEHICULES, PIECES ET ACCESSOIRES 55CHAPITRE VIII 59CHAPITRE IX 60

5ème Partie page

CHAPITRE I 61CHAPITRE II 63CHAPITRE III FOURNITURES ET TRAVAUX D'IMPRIMERIE 65CHAPITRE IV PRESTATIONS DU SERVICE INFORMATIQUE 67CHAPITRE V PRESTATIONS DU SERVICE AMENAGEMENT URBAIN 71

6ème Partie RESEAUX DE TELECOMMUNICATION page CHAPITRE I MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX 72CHAPITRE II MISE A DISPOSITION DE FIBRE OPTIQUE 74

PRESTATIONS DE SIGNALISATION, JALONNEMENT, CIRCULATION

Sommaire

TRAVAUX EN REGIE, PRESTATIONS DIVERSES

RECHERCHE ET REPRODUCTION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES

CONDITIONS DE RECEPTION, FRAIS D'ETUDE ET DE SUIVI DES

PRESTATIONS DU SERVICE URBANISME

PRESTATIONS INFORMATIQUES, PHOTOGRAPHIQUES ET D'IMPRIMERIE

ELIMINATION, DESTRUCTION, TRAITEMENT

CLASSIFICATION DES VOIES – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

1ère Partie

TRAVAUX EN REGIE

PRESTATIONS DIVERSES

LOCATION DE VEHICULES ET ENGINS

N° LIBELLE Tarif en euros

0101-1 Benne à ordures sans chauffeur l'heure

59,50 €

0101-2 Balayeuse aspiratrice sans chauffeur 57,70 €

l'heure0101-3 Laveuse sans chauffeur

l'heure 55,70 €

0101-4 Véhicule de lavage haute pression sans chauffeurl'heure

16,85 €

0101-5 Fourgon/plateau PTAC < 3,5 T sans chauffeurl'heure

12,85 €

0101-6 Poids lourd jusqu'au PTAC de 19 tonnes, sans chauffeurl'heure

39,35 €

0101-7 Poids lourd spécialisé (multi-benne, grue, nacelle…), sans chauffeurl'heure 49,25 €

0101-8 Véhicule léger sans chauffeurl'heure

7,15 €

0101-9 Bulldozer ou chargeur puissance 90 à 100 cv sans chauffeur, l'heure 65,70 €

0101-10 Débroussailleuse (montée sur tracteur) sans chauffeur,l'heure

33,50 €

0101-11 Tracto-pelle, puissance = 60 cv sans chauffeur,l'heure

54,60 €

0101-12 Fourgon atelier, astreinte, sans chauffeurl'heure

19,10 €

0101-13 Décapeuse sans chauffeurl'heure

46,20 €

1ère PARTIECHAPITRE IService Propreté

20141ère partie - Chapitre I - LOCATION DE VEHICULES ET ENGINS

Page 1


N° LIBELLE Tarif en

euros 0102-1 Location d'un bac roulant

la journée 2,10 €

0102-2 Elimination de déchets par incinération, y compris traitement des mâchefersla tonne

106,00 €

0102-3 Elimination des déchets dangereux, la tonne

1 103,00 €

0102-4 Elimination de déchets par stockage de classe II, la tonne

90,00 €

0102-5 Elimination de déchets inertes par stockage de classe III, la tonne

16,00 €

0102-6 Elimination des pneumatiques, la tonne

165,00 €

0102-7 Mise en place et reprise d'un caisson1 l'unité (une journée incluse) 127,35 € 2 location par jour supplémentaire 7,15 €

0102-8 Mise en place et reprise d'un compacteur à déchets 1 l'unité (une journée incluse) 132,55 € 2 location par jour supplémentaire 50,20 €

0102-9 Traitement des déchets verts la tonne

21,00 €

0102-10 Enlèvement déchets sur la voie publiquele forfait

50,00 €

0102-11 Enlèvement déchets sur la voie publique (récidive)le forfait

100,00 €

0102-12 Enlèvement de graffitis le m² commencé par intervention 89,30 €

0102-13 Enlèvement d'affiches1 jusqu'à 20 unités - l'unité 5,75 € 2 jusqu'à 50 unités - l'unité 11,40 € 3 au delà de 50 unités - l'unité 17,00 €

0102-14 Décollage d'affichettes

1 jusqu'à 20 unités - l'unité 11,40 € 2 jusqu'à 50 unités - l'unité 22,75 € 3 au delà de 50 unités - l'unité 34,10 €

0102-15 Fourniture de produits absorbants lors d'intervention sur la voie publiquele Kg

1,00 €

0102-16 Mise à disposition d'un composteur individuel de jardin - l'unité1 l'unité de 320 l 35,00 € 2 l'unité de 620 l 60,00 €

0102-17 Enlèvement déjection caninele forfait 40,00 €

0102-18 Mise à disposition d'un point d'apport volontaire

1 l'unité de 2 m3 1 300,00 € 2 l'unité de 3 m3 1 350,00 €

1ère PARTIECHAPITRE IIService Propreté

20141ère partie - Chapitre II - PRESTATIONS DIVERSES

Page 2

0102-19 Mise à disposition d'un badge accès déchèterie St Saturninl'unité 50,00 €

0102-20 Mise à disposition d'un lombricomposteurl'unité 20,00 €

20141ère partie - Chapitre II - PRESTATIONS DIVERSES

Page 3

PERSONNEL EN REGIE

Les tarifs du présent chapitre sont multipliés par :- 2,07 pour des prestations effectuées les dimanches et jours fériés- 2,50 pour les prestations effectuées la nuit (22 h à 7 h)

N° LIBELLETarif en

euros 0103-1 Agent technique

l'heure 30,00 €

0103-2 Agent de maîtrisel'heure 36,70 €

0103-3 Technicien l'heure 45,00 €

0103-4 Ingénieurl'heure 60,00 €

0103-5 Indemnité astreinte de week-end109,80 €

0103-6 Indemnité astreinte de jour férié ou de dimanche43,30 €

0103-7 Indemnité astreinte de samedi35,30 €

1ère PARTIECHAPITRE IIID.R.H.

2014

1ère partie - Chapitre III - PERSONNEL EN REGIEPage 4

TRAVAUX DE VOIRIE

DISPOSITIONS PARTICULIERESa) Concessionnaires : - Toute intervention sur le domaine public doit faire l'objet d'une demande d'autorisation auprès du service voirie Le Mans Métropole. - Sauf disposition contraire, les remises en état définitives sont effectuées par le service voirie et facturées suivant le présent bordereau. - Les métrés sont établis contradictoirement entre les représentants du concessionnaire et du service voirie Le Mans Métropole. - Conformément à l'article R 141-21 du code de la voirie routière les réfections de voirie font l'objet d'une majoration pour frais administratifs et frais de contrôle soit :* 20 % sur la tranche de travaux de 0,15 € à 2 286,00 €* 15 % sur la tranche de travaux de 2 286,00 € à 7 622,45 €* 10 % sur la tranche de travaux supérieure à 7 622,45 € - A la fin des travaux, le concessionnaire assure une réfection provisoire puis l'entretien de cette réfection vis à vis de la sécurité du domaine public jusqu'à la réfection définitive (même pendant les congés annuels des entreprises - délai maximal 3 mois )

b) Autres : - Toute modification ou remise en état de voirie doit être demandée auprès du service Voirie Le Mans Métropole - Les travaux sont effectués par le service Voirie après signature d'un devis par le demandeur. Le devis est établi selon les prix du présent bordereau. - Les modifications réalisées dans le cadre d'un chantier à l'initiative de Le Mans Métropole ne sont pas facturées.


0104-1 GNT 0/31,5 sous trottoir ou chaussée comprenant terrassement, nivellement, fourniture et mise en œuvre de GNTle mètre cube

111,00 €

0104-2 Réfection de chaussée à faible trafic (PF2-t5) comprenant : terrassement, nivellement, fourniture et mise en oeuvre de 0,10 m de grave bitume et 0,05 m de béton bitumineux 0/10.

le mètre carré 60,50 € 0104-3 Réfection de chaussée courante (PF2-t3-)

comprenant terrassement, nivellement, fourniture et mise en oeuvre de 0,15 m de grave bitume et 0,05 m de béton bitumineux 0/10.

le mètre carré 85,00 € 0104-4 Réfection de chaussée lourde (PF2-t3+)

comprenant terrassement, nivellement, fourniture et mise en oeuvre de 0,17 m de grave bitume et 0,05 m de béton bitumineux 0/10,

1 le mètre carré 87,00 € 2 Plus-value par tranche de 0,01 m d'épaisseur supplémentaire 3,80 €

0104-5 Gravillonnage bicouchele mètre carré 7,10 €

0104-6 Couche de roulement en béton bitumineux de 0,05 m1 le mètre carré 18,00 € 2 plus value pour rabotage 10,50 €

0104-7 Sciage de chaussée

1 pour une profondeur inférieure ou égale à 5 cm, le mètre 7,10 €

1ère PARTIECHAPITRE IVService Voirie - Circulation - Eclairage public

2014 1ère partie - Chapitre IV - TRAVAUX DE VOIRIE Page 5

2 pour une profondeur supérieure à 5 cm, le mètre 8,60 € 0104-8 Béton de ciment CEM II /B 32,5 sous trottoir ou chaussée,

comprenant terrassement, nivellement, fourniture et mise en œuvre de bétonle mètre cube

403,00 €

0104-9 Pavés type Cité Plantagenêt, comprenant terrassement, nivellement, fourniture des pavés, forme béton de 0,20 m d'épaisseur et joints au mortierle mètre carré

111,00 €

0104-10 Pavés béton comprenant fournitures pavés, sable 2/4 de 0,05 m d'épaisseur et joints au sable le mètre carré

78,00 €

0104-11 Pavés granit mosaique 10x10 comprenant fourniture des pavés, mortier de 0,05 m d'épaisseur et joints en mortier de cimentle mètre carré

207,50 €

0104-12 Dalles préfabriquéescomprenant fourniture des dalles, mortier de 0,05m d'épaisseur et joints au mortierle mètre carré

82,50 €

0104-13 Trottoir en asphalte ou en béton1 Asphalte noir avec forme béton 10 cm, le mètre carré 73,50 € 2 Asphalte rose avec forme béton 10 cm, le mètre carré 80,50 € 3 Dallage ciment avec forme béton 10 cm, le mètre carré 71,50 € 4 Béton balayé de 12 cm, le mètre carré 41,50 € 5 Béton désactivé de 12 cm, le mètre carré 61,00 €

0104-14 Trottoir en enrobés de 0,05 m sur forme GNT existante 1 le mètre carré 19,50 € 2 plus value pour surface unitaire inférieure à 5 m² 4,70 € 3 plus value pour enrobés colorés 14,80 €

0104-15 Dépose de bordure ou caniveau comprenant chargement et évacuationle mètre

10,00 €

0104-16 Bordure ou caniveau, quelque soit le typecomprenant terrassement, fourniture des bordures et caniveaux, béton de fondation de 0,10 m

1 en granit, le mètre 79,00 € 2 en béton, le mètre 50,50 €

0104-17 Glissière de sécurité, quelque soit le typecomprenant dépose, pose, fourniturele mètre

107,00 €

0104-18 Ecoulement d'eau, longueur maximale 2 mcomprenant fournitures de regard, tuyau fonte, tête de gargouille et réfection du trottoirl'unité

285,00 €

0104-19 Participation pour création d'un abaissement de trottoir longueur moyenne 5 m, y compris rampants et réfection du trottoir., la suppression liée à une création d'abaissement de trottoir n'est pas facturéel'unité

850,00 €

0104-20 Participation pour prolongement d'un abaissement de bordures y compris réfection du trottoir et des ourvrages de raccordementle mètre

350,00 €


0104-21 Caniveau à grille, largeur intérieure 0,20 mcomprenant terrassement, fourniture de caniveau, béton de fondation de 0,10 m d'épaisseur le mètre

139,00 €

0104-22 Participation pour prolongement d'un busage de fossé, comprenant la dépose et la repose de tête de buse , la réfection de l'accotement, comprenant têtes de buse et réfection de l'accotement.

900,00 € 0104-23 Participation pour prolongement d'un busage de fossé, comprenant la

dépose et la repose de tête de buse , la réfection de l'accotement, Le mètre

250,00 € 0104-24 Potelets, quel que soit le modèle

comprenant carottage, fourniture de potelet et de mortier de scellementl'unité 153,00 €

0104-25 Dépose de pôtelet, quelque soit le modèlel'unité

50,50 €

0104-26 Barrière quel que soit le modèle, comprenant carottage, fourniture et pose de barrière et de mortier de scellement.l'unité 382,50 €

0104-27 Dépose de barrière, quelque soit le modèlel'unité 76,50 €

0104-28 Plaque de rue, sur façade fourniture et posel'unité 93,50 €

0104-29 Plaque de rue, avec support, fourniture et posel'unité 166,00 €

#

0104-30 Fourniture d'enrobé à froid 0/6la tonne 102,50 €

0104-31 Réfection de boucle de feuxle mètre 133,50 €


PRESTATIONS DE SIGNALISATION, JALONNEMENT, CIRCULATION


0105-1 Mise en œuvre de peinture routièrele mètre carré 14,70 €

0105-2 Mise en oeuvre de résine thermo-plastique, le mètre

1 ligne axiale, largeur 10 cm 1,70 € 2 ligne axiale, largeur 12 cm 1,70 € 3 ligne axiale, largeur 15 cm 1,80 € 4 ligne axiale, largeur 18 cm 1,90 € 5 ligne axiale, largeur 25 cm 5,40 €

0105-3 Mise en oeuvre de résine thermo-plastique, STOP, CEDEZ LE PASSAGE, passage piétonle mètre carré

20,50 €

0105-4 Mise en oeuvre de résine thermo-plastique, l'unité

1 flèche de rabattement et flèche simple 42,00 € 2 Flèche double 52,50 €

0105-5 Effacement de produits de marquage, le mètre carré 29,00 €

0105-6 Mise en œuvre de bandes collées de 10 cm de largeur (blanches ou jaunes)le mètre linéaire

15,70 €

0105-7 Confection de massif béton pour panneau de policel'unité 73,50 €

0105-8 Confection de massif béton pour panneau directionnel, y compris terrassementl'unité

1 socle types MA MB MC 200,00 € 2 socle type MD 260,00 € 3 socle type ME 366,00 € 4 socle type MF 481,00 € 5 socle type MG 565,00 € 6 socle type MH 823,00 €

0105-9 Pose de support de panneau de policel'unité 26,00 €

0105-10 Pose de mât directionnell'unité 63,00 €

0105-11 Pose de panneau de police sur support neuf ou existantl'unité 36,50 €

0105-12 Pose de caisson sur ensemble de signalisation directionnelle neuf ou existantl'unité

52,50 €

1ère PARTIECHAPITRE VService Voirie - Circulation - Eclairage public

2014

1ère partie - Chapitre V -PRESTATIONS DE SIGNALISATION, JALONNEMENT, CIRCULATIONPage 8

0105-13 Dépose de panneau de police et de caisson sur ensemble de signalisation directionnelle neuf ou existantl'unité

36,50 €

0105-14 Dépose de mât directionnel et support de panneau de policel'unité 31,50 €

0105-15 Démolition de massif béton existantle mètre cube 157,50 €

0105-16 Réalisation de comptage sur chaussée comprenant pose et dépose du compteur édition et envoi des résultatsl'unité

477,50 €

0105-17 Envoi de résultat de comptages déjà réalisésle document 22,00 €

0105-18 Adhésion d'une entreprise pour être indiquée dans les bornes interactives de la Z.I.S. et de la Zone d'Activités Ouest avec distribution d'un plan guide aux usagers

1 entreprise moins de 5 salariés 351,50 € 2 entreprise plus de 5 salariés 527,50 €

0105-19 Frais de renouvellement de badge pour bornes escamotables secteurs piétonniers en cas de perte ou de dégradation rendant la carte inutilisablel'unité

42,00 €

0105-20 Frais de renouvellement d'un macaron de stationnement en cas de perte ou de dégradation rendant le macaron inutilisablel'unité

47,00 €

0105-21 Remorque de signalisation de voirie type FLRl'unité par jour 204,00 €

0105-22 Panneaux de signalisation réflectorisés de Ø 1000 ou de Ø 850 sur trépieds, lanternes ou cônes(clignotants ou non)

1 Location pour 48 heures 5,10 € 2 Plus-value par jour supplémentaire 0,90 €

0105-23 Panneaux de présignalisation et de signalisation (triangle de 1250 ou disque Ø 1050)

1 Location pour 48 heures 6,30 € 2 Plus-value par jour supplémentaire 1,50 €

0105-24 Panneaux type KD de plus de 2 m² ou équivalent 1 transport et mise en place 101,00 € 2 location pour 24 heures 7,00 €

0105-25 Armoire de feux tricoloresl'unité

1 transport et mise en place 388,50 € 2 location pour 24 heures 14,60 €

0105-26 Support de tête de feux tricolores Ø 200 prix de mise à disposition comprenant : le transport et le raccordement aux câbles d'alimentation de l'armoire

1 mise à disposition 54,50 € 2 prix de location pour 24 heures 3,30 €

2014

1ère partie - Chapitre V -PRESTATIONS DE SIGNALISATION, JALONNEMENT, CIRCULATIONPage 9

VENTE DE PRODUITS DE L'ARCHE DE LA NATURE


0106-1 Bois façonnés bord de route, le stère

1 Bois blancs et résineux : bouleau, tremble, saule, pin, douglas 10,00 € 2 Bois durs : chêne, robinier, châtaignier… 20,00 €

0106-2 Piquets de clôture épointés en châtaignier et robinier, le stère

14,00 €

0106-3 Bois sur pied,le stère

1 Bois blanc et résineux : bouleau, tremble, saule, pin, douglas 8,00 € 2 Bois durs : chêne, robinier, châtaignier…diamètre 5 à 10 cm 10,00 € 3 Bois durs : chêne, robinier, châtaignier…diamètre 10 à 15 cm 13,00 € 4 Bois durs : chêne, robinier, châtaignier…diamètre 15 à 20 cm 16,00 € 5 Bois durs : chêne, robinier, châtaignier…houppiers 16,00 €

0106-4 Lapins non conformes à la race, l'unité1 âgés de moins de 3 mois 7,80 € 2 âgés de 3 à 4 mois 9,90 € 3 âgés de 4 à 5 mois 12,00 € 4 âgés de plus de 5 mois 16,65 €

0106-5 Lapins conformes à la race, l'unité1 âgés de moins de 3 mois 14,60 € 2 âgés de 3 à 4 mois 18,75 € 3 âgés de 4 à 5 mois 23,95 € 4 âgés de plus de 5 mois 28,55 €

0106-6 Volailles moyennes déclassées : poule ou coq ou canard de Rouen non conformes à la race, l'unité

1 âgées de moins de 3 mois 7,00 € 2 âgées de 3 à 4 mois 10,00 € 3 âgées de 4 à 5 mois 12,00 € 4 âgées de plus de 5 mois 15,00 €

0106-7 Volailles moyennes classées : coq, poule, canard de Rouen et grosses volailles déclassées : dindon ou oie non conformes à la race, l'unité

1 âgées de moins de 3 mois 11,00 € 2 âgées de 3 à 4 mois 15,00 € 3 âgées de 4 à 5 mois 18,00 € 4 âgées de plus de 5 mois 20,00 €

1ère PARTIECHAPITRE VI

2014 1ère partie - Chapitre VI - VENTE DE PRODUITS DE L'ARCHE DE LA NATUREPage 10

0106-8 Grosses volailles classées conformes à la race : dindon, oie, l'unité1 âgées de moins de 3 mois 10,90 € 2 âgées de 3 à 4 mois 16,70 € 3 âgées de 4 à 5 mois 21,90 € 4 âgées de plus de 5 mois 32,85 €

0106-09 Animaux de réforme : lapins, poules, coqs, oies, dindons, canards, l'unité 5,20 €

2014 1ère partie - Chapitre VI - VENTE DE PRODUITS DE L'ARCHE DE LA NATUREPage 11

DROITS DE PLACE ET DE VOIRIE

DROITS DE VOIRIE POUR OCCUPATION A L'ANNEE

DISPOSITIONS PARTICULIERESa) Tout dépôt ou utilisation du domaine public doit faire l'objet d'une demande de permission de voirie. b) Dispositions pour terrasses - La permission de voirie pour terrasse indique l'emplacement à respecter pour son implantation ainsi que sa surface. - La classification des voies est indiquée à la fin de la 2ème partie.- La redevance pour terrasse est annuelle sauf les terrasses du secteur Plantagenêt qui ne peuvent être utilisées que pendant la période estivale. Leur redevance sera donc réduite de moitié. - Une exonération partielle de redevance pour terrasse peut être accordée en cas de chantier de longue durée, aux abords des commerces pour compenser les nuisances.

N° LIBELLE Tarif en euros 0201-1 Auvents fixes placés sur façades

le m2 2,25 €

0201-2 Portail à glissière en sailliele ml

1 droit annuel voie piétonne 3,00 € 2 droit annuel voie 1ère catégorie 1,80 €

3 droit annuel voie 2ème catégorie 0,70 € 0201-3 Devanture de boutique quelle qu'en soit la saillie

le ml

1 droit annuel voie piétonne 3,00 € 2 droit annuel voie 1ère catégorie 1,80 € 3 droit annuel voie 2ème catégorie 0,70 €

0201-4 Enseignes ordinaires ou lumineuses, attributs et panonceaux en saillie, drapeaux, perpendiculaires aux façades (saillie de 0,80m maximum)par mètre ou fraction de mètre de hauteur

1 droit annuel voie piétonne 14,10 €

2 droit annuel voie 1ère catégorie 9,05 €

3 droit annuel voie 2ème catégorie 4,50 € 0201-5 Enseignes ordinaires ou lumineuses,parallèles aux façades et en saillie

sur le nu des murs ou devantures, d'une saillie égale ou inférieureà 0,10 mle ml

1 droit annuel voie piétonne 10,55 € 2 droit annuel voie 1ère catégorie 6,85 € 3 droit annuel voie 2ème catégorie 3,40 €

2ème Partie

CHAPITRE IService Régies du Domaine Public

2014 2ème partie - Chapitre I - DROITS DE VOIRIE POUR OCCUPATION A L'ANNEE Page 12

0201-6 Panonceaux, enseignes avec fléchages, placés sur candélabre d'éclairage public ou autres supportsl'unité

189,00 €

0201-7 Appareils d'éclairage n'excédant pas 0,40 m de saillie et placés à 2,20 m au minimum au-dessus du soll'unité ou le mètre linéaire

3,90 €

0201-8 Etablissement de tentes, bannes ou auvents mobiles ou fixes autorisés par permis de construirele m2 de surface couverte

2,35 €

0201-9 Draperies ou séparations mobiles perpendiculaires aux façades et n'excédant pas les saillies permises pour les étalagesle ml

2,35 €

0201-10 Panneaux de publicité placés à demeure sur les façades, clôtures avec saillie maximum de 0,10 m sur le domaine public, ou plantés à l'intérieur des terrains communaux ou communautairesle m2 de panneau

20,15 €

0201-11 Panneaux lumineux à information défilante placés sur façadele m2 par an

59,60 €

0201-12 Marches en saillie sur une voie ouverte à la circulation publique (occupation supérieure à 2 m2 sur la totalité de la surface)le m2 de trottoir occupé

14,00 €

0201-13 Distributeur de journaux installés sur le domaine publicl'unité

87,90 €

0201-14 Trappe débouchant sur le domaine public le m2 de trottoir occupé

45,90 €

0201-15 Canalisations ou câbles de toute nature, longeant ou traversant le domaine communautaire, faisant partie d'une installation privéele ml

1,90 €

0201-16 Etalage au-devant des magasinsle m2

1 voie piétonne 53,00 € 2 voie 1ère catégorie 18,00 € 3 voie 2ème catégorie 7,70 €

0201-17 Vente directe sur le trottoir avec étalagele m2


0201-18 Vente directe au travers de la façade (vitrine ou guichet ouvrant directement sur le domaine public)le m21 voie piétonne 138,00 €

2 voie 1ère catégorie 62,00 € 3 voie 2ème catégorie 20,50 €

0201-19 Etalage supplémentaire ou occasionnel (démonstration, dégustation, artisanat, etc... au-devant d'un magasin) surface minimum 2 m2le m2 par jour

10,40 €

0201-20 Panneaux pour l'affichage des spectaclesle m2

10,40 €

0201-21 Panneaux mobiles le m2



0201-22 Panneaux placés perpendiculairement aux façades pour délimiter les terrasses de café (paravents)le m2

5,20 €

0201-23 Vitrine d'exposition en saillie du nu du mur - porte-menusle m2


0201-24 Distributeur fixe de carburant implanté sur le territoire de Le Mans Métropole, Communauté Urbaine (sauf sur les routes départementales et nationales)Pistolet, l'unité

74,00 €

0201-25 Droit de stationnement annuel de taxis-autos le véhicule

195,00 €

0201-26 Droit annuel terrasses fermées couvertes et placées en permanence le m2


0201-27 Droit annuel terrasses fermées couvertes à double niveaux le m2 au sol

1 voie piétonne 260,00 €

2 voie 1ère catégorie 149,00 €

3 voie 2ème catégorie 77,00 € 0201-28 Droit annuel terrasses avec planchers

le m21 voie piétonne 93,00 € 2 voie 1ère catégorie 61,00 € 3 voie 2ème catégorie 25,50 €

0201-29 Droit annuel terrasses saisonnières (ouvertes délimitées)le m2

1 voie piétonne 62,00 € 2 voie 1ère catégorie 30,80 €

3 voie 2ème catégorie 11,70 € 0201-30 Terrasses disposées supplémentairement ou occasionnellement, par jour,

le m2 1,60 €

0201-31 Panneau Publicité placé sur le trottoir, drapeau posé au sol perpendiculaire à la façade

190,00 €

le m20201-32 Totem, l'unité 60,00 €


DROITS DE VOIRIE POUR OCCUPATIONS TEMPORAIRES

DISPOSITIONS PARTICULIERESTout dépôt ou utilisation du domaine public doit faire l'objet d'une demande de permission de voirie auprès du service Voirie Le Mans Métropole.La superficie ou la longueur prise en compte, dans le calcul des redevances est arrondie au chiffre entier immédiatement supérieur.


0202-1 Echafaudages, chantiers, bungalows, bureaux provisoires, ou dépôts quelconques occupant le domaine public y compris le droit de clôture sans scellement au sol lorsqu'il y a lieu, sans restriction de circulation, trottoir, stationnement sur trottoir ou sur chaussée.le m² de superficie au sol, par quinzaine. (toute quinzaine entamée est entièrement due)

1,80 €

0202-2 Echafaudages, chantiers, bungalows, bureaux provisoires ou dépôts quelconques occupant le domaine public y compris le droit de clôture sans scellement au sol lorsqu'il y a lieu, nécessitant une restriction de circulation et une emprise inférieure à 3,50 m,le m² de superficie au sol, par quinzaine . (toute quinzaine entamée est entièrement due).

2,70 €

0202-3 Echafaudages, chantiers, bungalows, bureaux provisoires ou dépôts quelconques occupant le domaine public y compris le droit de clôture sans scellement au sol lorsqu'il y a lieu, nécessitant une restriction de circulation et une emprise supérieure à 3,50 m, le m² de superficie au sol, par quinzaine. (toute quinzaine entamée est entièrement due).

3,80 €

0202-4 Benne occupant le domaine public, l'unité, par semaine, (toute semaine entamée est entièrement due)

20,00 €

0202-5 Occupation d'une place de stationnement payant, durée indiquée sur l'arrêté de circulation, l'unité par jour1 Zones 1 et 2 - la journée 12,50 €

2 Zone 3 et 4 - la journée 5,00 € 0202-6 Pistes d'accès à une station service

le forfait pour 5 ans

250,00 €

2ème PARTIECHAPITRE IIService Voirie - Circulation - Eclairage public

20142ème partie - Chapitre II - DROITS DE VOIRIE POUR OCCUPATIONS TEMPORAIRES

Page 15

DROITS DE PLACE - FETES FORAINES

DISPOSITIONS PARTICULIERESPour la perception des taxes fixées par le présent tarif, toute fraction de mètre sera comptée pour un mètre, toute fraction de jour sera comptée pour un jour. Les fêtes foraines sont les suivantes :- Mi-carême - ToussaintChacune d'elle débute le samedi précédent le jour de la Mi-carême ou de la Toussaint et dure 15 jours, les droits étant dus pour cette durée.Deux prolongations successives d'une semaine pourront être accordées.Les appareils distributeurs ne pourront être mis en place qu'avec l'autorisation de la Régie des droits de places.Les baraques et métiers forains seront décomptés sur une largeur minimum de 4 mètres.


euros 0203-1 Attractions, manèges, marchands pour deux semaines de fête foraine

1 le m² 2,60 € 2 emplacement jusqu'à 7 ml 102,00 € 3 emplacement de 8 ml à 15 ml 166,00 € 4 manège de + 500 m2, le forfait par métier 1 275,00 € 5 supplément pour manège utilisant l'eau, forfait 150,00 € 6 métier installé sans autorisation, par jour 260,00 €

0203-2 1 Camionettes, camions (transport ou atelier), caravanes pour la durée de la foire, l'unité

66,00 €

2 caravane escamotable pour la durée de la foire, l'unité

133,00 €

3 installée sans autorisation, par jour 260,00 € 0203-3 Appareil distributeur de bijoux, de gadgets, déballage en dehors des

métrages autorisésl'unité

55,00 €

0203-4 Attractions, manèges, marchands, etc… 1 participation forfaitaire minimale (anticipation ou prolongation) 22,50 € 2 participation forfaitaire maximale (anticipation ou prolongation)

pour métier de plus de 60 m2 45,00 €

0203-5 Véhicule autorisé par l'Administration pour vendre ou livrer pendant la durée de la fête foraine à proximité et dans le quinconce des Jacobinsle véhicule

35,00 €

2ème PARTIECHAPITRE IIIService Régies du domaine public

2014 2ème partie - Chapitre III - DROITS DE PLACE - FETES FORAINES Page 16

DROITS DE PLACE - MANIFESTATIONS DIVERSES

N° LIBELLE Tarif en euros 0204-1 Bals , théâtres, ménageries, jeux, boutiques, etc...

le m2 par jour 0,25 €

0204-2 Véhicule forain, caravanele véhicule par jour

0,65 €

0204-3 Assemblées, fêtes de quartier, petits cirques et autres attractions foraines

1 perception minimum durée de la fête 44,40 € 2 perception maximum durée de la fête 87,80 € 3 le m² par jour 0,10 €

0204-4 Véhicule forain, caravaneForfait pour la durée de la fête, l'unité

8,60 €

0204-5 Cirques installés dans le centre-ville

1 moins de 5000 m2, par jour 365,00 € 2 plus de 5000 m2, par jour 421,00 € 3 caravane publicitaire, l'unité 59,00 € 4 pénalité tout désistement-forfait 500,00 €

0204-6 Redevance, pour emplacement chalet pendant la durée du Marché de Noël place de la Républiquele chalet

40,00 €

0204-7 Redevance pour emplacement, autre que châlet, place de la République, pour le marché de Noël, l'unité, par jour

40,00 €

2ème PARTIECHAPITRE IVService Régies du domaine public

2014 2ème partie - Chapitre IV DROITS DE PLACE - MANIFESTATIONS DIVERSES Page 17

2ème PARTIE CHAPITRE VService Régies du domaine public

DROITS DE PLACE ET STATIONNEMENT


0205-1 Bureau mobile, expositions, dégustations, démonstrateurs, etc... par jour et par voiture

1 camionnette de moins de 6 m par jour 64,00 € 2 camionnette de plus 6 m par jour 121,00 €

0205-2 Expositions de toute naturele m2 par jour

1,00 €

0205-3 Emplacements attribués à des marchands de confiseries, crêpes, sandwiches, glaces, fleurs, petit artisanat, etc... à l'occasion de circonstances exceptionnelles (fêtes annuelles, manifestations

publiques, etc...) et en tous temps aux endroits spécialement autorisés en ville, en tous lieux

1 le m² par jour 3,40 € 2 camion-magasin, remorque-boutique, par jour 13,60 € 3 camion-magasin, remorque-boutique, par mois 94,00 €

0205-4 Emplacement rue des Minimes ou aires piétonnes uniquement attribué aux chariots et boutiques mobiles

1 par jour l'emplacement de 3 m2 maximum 31,60 €

2 à la semaine totale 126,50 €

0205-5 Distributeur de prospectus, pochettes, porteurs de pancartes-réclame, triporteur, par jourl'unité

21,00 €

0205-6 Vendeur à la perche lors de manifestationpar jour, l'unité

21,00 €

0205-7 Tout véhicule exposé en vue de sa vente ou lors de manifestationl'unité par jour

28,95 €

0205-8 Emplacement pour commerçant non sédentaire en confiserie, crêpes, glaces à l'occasion de la FETE DE LA MUSIQUE, le forfait

1 0 à 3 ml 22,00 €

2 4 à 8 ml 47,00 €

2014 2ème partie - Chapitre V - DROITS DE PLACE ET STATIONNEMENT Page 18

2ème PARTIECHAPITRE VIService Régies du domaine public

DROITS DE PLACE - MARCHES DE DETAIL


0206-1 Vente de volailles vivantes, lapins, oiseaux, etc...le m2

1,20 €

0206-2 Toute exposition, tout étalage, tout déballage de marchandises sur les marchés, tout emplacement occupé à titre quelconque sur la voie publique dans la partie réservée aux marchés de quartiers et cela pour une durée d'une demi-journéeproducteur

1 le ml 1,40 € 2 par trimestre, le ml 7,00 € 3 producteur en passager maximum 4 ml 5,30 € 4 abonnement trimestriel minimum 21,00 €

0206-3 revendeur1 le ml 1,40 € 2 par trimestre, la demi-journée, le ml 8,30 € 3 revendeur-déballeur en passager maximum 4 ml 5,30 € 4 abonnement trimestriel minimum 21,00 €

0206-4 camion restant sur l'emplacement durant le marchél'unité

3,20 €

0206-5 déballeur1 le ml 1,40 € 2 par trimestre, la demi-journée, le ml 9,90 € 3 par trimestre, la journée, le ml 12,00 € 4 déballeur en passager maximum 4 ml la demi-journée 5,30 € 5 déballeur en passager maximum 4 ml la journée 7,30 €

6 abonnement trimestriel minimum 21,00 €

0206-6 redevance forfaitaire pour le non nettoiement de son emplacement de marché par jour et par marché

31,60 €

0206-7 attribution de place1 1ère affectation 27,50 € 2 mutation 34,00 € 3 rallongement 34,00 €

0206-8 Droit de raccordement électrique sur le marché1 abonnement trimestriel par marché, inférieur à 16 ampères 33,00 € 2 abonnement trimestriel par marché, supérieur à 16 ampères 43,30 € 3 raccordement par jour et par marché ou autre manifestation 6,00 €

0206-9 Etalages ou penderies de marchandises déposées en sus des surfaces accordées règlementairement par jourle m2

9,40 €

0206-10 Démonstrateur, dégustations, sans voiture mais avec table ou étalpar jour le ml

7,50 €

0206-11 Marché exceptionnel : sapins, fleurs, etc...par demi-journée, le m2

0,80 €

0206-12 Etalage mobile sur marché ou autre,le forfait

31,80 €

0206-13 Posticheur sur le marché,1 emplacement - 6 ml 58,00 € 2 emplacement + 6 m 104,00 €

0206-14 Vente exceptionnelle par lycées, écoles, associationsl'emplacement de 3m² maximum par jour et par marché

6,20 €

2014 2ème partie - Chapitre VI DROITS DE PLACE - MARCHES DE DETAIL Page 19

DROITS DE PLACE - FOIRE AUX OIGNONS

DISPOSITIONS PARTICULIERESLa Foire aux oignons se déroule le premier vendredi du mois de septembre.Toute attraction foraine sera décomptée sur un minimum de 4 m de profondeur.Les réglements des droits de place seront encaissés à l'avance.

N° LIBELLE Tarif en euros 0207-1 Manèges enfantins ou gros métiers (autos-skooters, chenilles, etc...)

le jour de la foire

1 le m2 0,90 € 2 perception maximum 122,00 €

0207-2 Voitures-boutiques, camions-magasins, toutes installations, tous déballages, toutes expositions et en général tous emplacements occupés à titre quelconque sur le terrain réservé à la foire, le jour de son déroulementle ml (sur 3,00 m de profondeur), avenue de la Libération

11,20 €

0207-3 Voitures-boutiques des industriels forains pour le durée de la foirel'unité

56,00 €

0207-4 Attractions, installations, marchands, etc... par jour d'anticipationla journée

16,00 €

0207-5 Vendeurs au panier, étalage mobile, etc … le jour de la foireforfait

40,00 €

0207-6 Riverains, producteurs oignons, emplacements boulevard Anatole France sur 3 mètres de profondeur,le ml

8,00 €

2ème PARTIECHAPITRE VIIService Régies du domaine public

2014 2ème partie - Chapitre VII DROITS DE PLACE - FOIRE AUX OIGNONS Page 20

DROITS DE PLACE - BRADERIE


0208-1 Etalage pour commerçant non sédentaire, selon la longueur de l'emplacement

1 de 0 à 4 ml 52,00 € 2 à partir de 4 ml jusqu'à 20 ml maximum, le ml supplémentaire 19,00 €

0208-2 Droit d'inscription pour commerçant devant son magasin, le forfait

1 de 0 à 6 ml 26,00 € 2 à partir de 6 ml, le ml supplémentaire 6,00 €

0208-3 Etalage pour particulier forfait pour 4 ml 20,00 €

DISPOSITIONS PARTICULIERES Les réglements des droits de place seront encaissés à l'avance.

2ème PARTIECHAPITRE VIIIService Régies du domaine public

2014 2ème partie - Chapitre VIII DROITS DE PLACE - BRADERIE Page 21

VOIES PIETONNES - COURS URBAINES - ZONES 30RUELLE AVOCAT ( de l' ) RUE BARILLERIE (de la)RUE BOLTON ( de ) RUE BOUQUET ( du ) ALLEE BOURG D'ANGUY ( du ) PLACE CARDINAL GRENTE ( du ) RUE CHANOINES ( des ) RUE CHAPELAINS ( des ) RUE CHATEAU ( du ) RUE CLAUDE BLONDEAUPLACE COMTES DU MAINE ( des ) RUE CORNET (du)RUE DENFERT ROCHEREAU RUE DOCTEUR LEROY (du)RUE DOREERUE DOYENNE ( du ) RUE ECREVISSE ( de l' ) PLACE EPERON (de)RUE ETOILE (de l')RUE GODARD RUE GRANDE RUE PLACE HALLAI ( du ) RUE HALLAI ( du ) RUE HIPPOLYTE LECORNUERUE JACOBINS (des)RUE JACQUES DUBOISSQUARE JACQUES DUBOISRUE JANKOWSKIRUE JUIVERIE (de la)RUE MADAME TROUVERUE MARCHANDERUE MINIMES (des)RUE PAILLE (de la)ESCALIER PANS DE GORRONRUE PANS DE GORRONRUE PARIS (de)RUE PERLE (de la)RUE PETIT SAINT PIERRE (du)RUE PIERRE DE TUCE (de la)RUE PONTS NEUFS (des)RUE PORT (du)RUE PORTE SAINTE ANNE (de la)RUE POULES (des)RUE REINE BERANGERE (de la)RUE REMPART (du)PLACE REPUBLIQUE (de la)PLACE SAINT BENOITRUE SAINT BENOITRUE SAINT CHARLESRUE SAINT FLACEAUPLACE SAINT HILAIRERUE SAINT HILAIRERUE SAINT HONORERUE SAINT JACQUESRUE SAINT MARTINPLACE SAINT MICHELPLACE SAINT NICOLASRUE SAINT PAVIN DE LA CITEPLACE SAINT PIERRERUE SAINT VICTEURIMPASSE SAINTE CATHERINERUE SAINTE MARIEPLACE SIRENE (de la)RUE TERTRE (du)RUE TROIS SONNETTES (des)RUE TRUIE QUI FILE (de la)RUE VAUX (de)RUE VERRERIE (de la)RUE VICTOR BONHOMMETRUE VIEILLE PORTE (de la)

ANNEXE 1 - CLASSIFICATION DES VOIES - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

2014

2ème partie - Annexe I - CLASSIFICATION DES VOIES - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Page 22

RUE BARILLERIE aire piétonne entre la place de la Sirène et la rue de la Juiverie1ère catégorie entre la rue de la Juiverie et la place de l'Eperon

PLACE EPERON (de l') aire piétonne, entre la rue Gambetta et la rue du Cornet, hormis du n° 7 au n° 14

RUE ETOILE (de l') aire piétonne entre place Saint Nicolas et Avenue François Mitterrand et 1ère catégorie entre l'Avenue François Mitterrand et la place Lionel Lecouteux

RUE PORT (du) aire piétonne entre la rue de Constantine et la place de la République1ère catégorie entre la rue Paul Courboulay et la rue de Constantine

RUE SAINT CHARLES aire piétonne entre le boulevard René Levasseur et rue des Minimes1ère catégorie entre la rue Courthardy et le boulevard René Levasseur

RUE SAINT VICTEUR cour urbaine entre la rue du Chêne Vert et la rue Gambetta

PLACE ADRIEN TIRONNEAU RUE ALBERT MAIGNAN RUE ALGER ( d' ) QUAI AMIRAL LALANDE BOULEVARD ANATOLE FRANCE RUE ARCOLE ( d' ) RUE ARENES ( des ) PLACE ARISTIDE BRIAND RUE AUVRAY RUE BARBIER RUE BEAUVERGER RUE BERTHELOT AVENUE BOLLEE RUE BOURG BELE ( du ) BOULEVARD CARNOT PLACE CENT DIX SEPT E Ri ( du ) RUE CHANZY PLACE CHASSE ROYALE ( de la ) RUE CIRQUE ( du ) RUE COEFFORT RUE CONSTANTINE ( de ) RUE COURTHARDYBOULEVARD CURIE RUE DEGRE ( de ) (entre la rue de Saint-aubin et bd du Colonel Quéru) BOULEVARD DEMORIEUX AVENUE DOCTEUR JEAN MAC ( du ) RUE EICHTHAL (d')BOULEVARD EMILE ZOLA AVENUE FELIX GENESLAY RUE FLORE ( de ) AVENUE FRANCOIS MITTERRANDPLACE FRANKLIN ROOSEVELT RUE FUIE ( de la ) (entre rues Nationale et Chanzy) RUE GALERE ( de la ) PLACE GAMBETTA RUE GAMBETTA RUE GASTELIER AVENUE GENERAL DE GAULLE ( du ) AVENUE GENERAL LECLERC (du)PLACE GEORGE WASHINGTON PLACE GEORGES BOUTTIE AVENUE GEORGES DURAND

ANNEXE 1 - CLASSIFICATION DES VOIES - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Voies de 1ère catégorie

2014


RUE GOUGEARDRUE HAUREAU AVENUE HENRI LEFEUVRE RUE HENRY DELAGENIERE PLACE JACOBINS ( des ) RUE JARDINS ( des ) AVENUE JEAN JAURES BOULEVARD LAMARTINE QUAI LEDRU ROLLIN AVENUE LIBERATION ( de la ) PLACE LIONEL LECOUTEUX QUAI LOUIS BLANC AVENUE LOUIS CORDELET RUE MAILLETS ( des ) RUE MARIETTE ( de la ) RUE MISSION ( de la ) RUE MONTOISE RUE NATIONALE RUE NICOLAS DENIZOT AVENUE OLIVIER HEUZE (entre avenue de la Libération et bd des Riffaudières) AVENUE PADERBORN ( de ) RUE PASTEUR BOULEVARD PAUL CHANTREL RUE PAUL COURBOULAY RUE PAUL LIGNEUL RUE PELOUSE ( de la ) RUE PERE MERSENNE ( du ) AVENUE PIERRE MENDES FRANCE RUE PONT YSSOIR ( du ) RUE PREMARTINE ( de ) (entre la rue des Arènes et l'avenue Savorgnan de Brazza) BOULEVARD RENE LEVASSEUR AVENUE RHIN ET DANUBE (entre avenue Louis Cordelet et le bd du Colonel Quéru) RUE RICHEBOURG ( de ) BOULEVARD ROBERT JARRYRUE ROBERT TRIGER AVENUE ROSTOV SUR LE DON ( de ) AVENUE RUBILLARD (entre la place Georges Bouttié et le bd Paul Chantrel) RUE SAINT AUBIN ( de ) (entre avenue Louis Cordelet et le bd du Colonel Quéru) RUE SAINT PAVIN DES CHAMPS PLACE STALINGRAD RUE TERTRE MAIGRET ( du ) RUE TRENTE TROIS E MOBILES ( du ) RUE VERT GALANT ( du ) RUE VICTOR HUGORUE VOLTAIRE RUE WAGRAM RUE WILBUR WRIGHT ( tunnel )

Toutes les voies non citées en voies piétonnes et 1ère catégorie

Voies de 2ème catégorie

2014


PLACE ARISTIDE BRIANDRUE BARILLERIE (de la) entre la rue Saint Martin et la rue de la JuiveriePLACE COMTES DU MAINE (des)RUE COURTHARDYPLACE EPERON (de l')RUE ETOILE (de l') entre la place Lionel Lecouteux et l'avenue Pierre Mendès FranceRUE FALOTIERS (des)AVENUE FRANCOIS MITTERRAND

AVENUE GENERAL DE GAULLE (du) entre la place de la République et la rue Chanzy

RUE GOUGEARD entre l'avenue du Général de Gaulle et la rue des Ursulines (côté FR 3)RUE HAUREAURUE HEMONPLACE HOPITAL (de l')PLACE LIONEL LECOUTEUX côté rue de l'EtoileRUE MONTAUBANRUE PORT (du) entre la rue de Constantine et la rue BarbierRUE SAINT CHARLES entre le Bd Levasseur et la rue CourthardyRUE URSULINES (des)RUE VERT GALANT (du) entre rue Barbier et rue Gambetta

BOULEVARD ALEXANDRE OYON entre le boulevard Demorieux et la rue Etoc DemazyRUE ALGER (d')QUAI AMIRAL LALANDE (entre Gambetta et Frères Gréban)RUE ARCOLE (d') entre la rue d'Alger et la rue AuvrayRUE AUVRAY (entre F. Roosevelt et rue de Rivoli)RUE BARBIERRUE BEAUVERGER (parking aérien)RUE BERTHELOTAVENUE BOLLEE, cêté pair entre la rue Chanzy et le Cours Chateaubriand et côté impair entre la rue de

Flore et la rue ChanzyRUE BONE (de)RUE BOURG BELE (du) entre la rue Bary et la rue NationalePLACE CARDINAL GRENTE (du)RUE CHATEAU (du)RUE CHANZY au droit de la place des IfsRUE CONSTANTINE (de)RUE COMEDIE (de la)RUE CROCHARDIERE (de la) entre la rue du Docteur Leroy et la rue de RivoliPLACE CROIX DE PIERRE (de la)RUE ETOC DEMAZYRUE FONDERIE (de la)RUE FOSSES SAINT-PIERRE (des)RUE GALERE (de la)RUE GAMBETTA (entre la place Gambetta et le Quai Amiral Lalande)RUE GASTELIERAVENUE GENERAL LECLERC (du)PLACE GEORGE WASHINGTON dans la voie de liaison située entre la rue Chanzy et la rue NationaleRUE GREFFIER (du) entre la rue du Docteur Leroy et la rue de RivoliPLACE HALLAI (du)RUE HALLE AUX TOILES (de la)RUE HIPPOLYTE LECORNUE entre la rue Barbier et la rue PasteurRUE IENA (d') PLACE IFS (des) RUE JULIEN PESCHESQUARE LAFAYETTERUE LECHESNE entre l'avenue du Général Leclerc et la rue de la PelouseQUAI LEDRU ROLLIN (entre rue Ah Ah et rue Gambetta)RUE LIONEL ROYER entre place St Vincent et rue MontesquieuRUE MIDI (du) entre la rue de Fleurus et la rue du MidiRUE MOUTON DUGASSEAURUE NATIONALE entre la rue Victor Hugo et la rue de CoëffortAVENUE PADERBORN entre la place du Jet d'Eau et la piscine CourbertinRUE PASTEURCOUR ST VICTEUR (entre Chêne Vert et Gambetta)

ANNEXE 2 - ZONAGE DE STATIONNEMENT PAYANT

VOIES DANS LA ZONE 1


20142ème partie - Annexe II - ZONAGE DE STATIONNEMENT PAYANT Page 25

RUE PELOUSE (de la) entre l'avenue du Général Leclerc et la rue LechesneRUE PERE MERSENNE (du) entre la rue d'Iéna et l'avenue du Général LeclercRUE PORT entre la rue Paul Courboulay et la rue BarbierRUE RICHEBOURG entre l'avenue Gal Leclerc et la rue AuvrayRUE RIVOLI (de)BOULEVARD ROBERT JARRY AVENUE ROSTOV SUR LE DON (de)PLACE SAINT PIERREPLACE SAINT VINCENTPLACE SARRAZINRUE SARRAZINPLACE STALINGRADRUE VERT GALANT (du) entre rue Paul Courboulay et la rue BarbierPARKING Ex SERNAM

PLACE ADRIEN TIRONNEAUPLACE 117ème R.I.RUE CHAMP DE MARS (du) entre la place Adrien Tironneau et l'impasse Scarron ParcPLACE CHASSE ROYALE (de la)AVENUE DOCTEUR JEAN MAC (du) entre la place Adrien Tironneau et la rue de la MarneAVENUE FELIX GENESLAY entre la place Adrien Tironneau et le n° 4PLACE GEORGES BOUTTIEAVENUE GEORGES DURAND entre la place Adrien Tironneau et le Bd Georges ClémenceauAVENUE JEAN JAURES du boulevard Emile Zola à la place Adrien TironneauSQUARE LAFAYETTEAVENUE LOUIS CORDELETRUE MAUDOUXRUE QUATRE VENTS (des)AVENUE RHIN ET DANUBE entre la place de la Chasse Royale et la ruelle du Coq Hardi

RUE SYDNEY (Parking)



VOIES DANS LA ZONE 2 (suite)

20142ème partie - Annexe II - ZONAGE DE STATIONNEMENT PAYANT Page 26

3ème Partie EAU POTABLE

TERRASSEMENTS


H.T.

0301-10100 Terrassements spéciaux exécutés mécaniquement ou à la main et qui ne concernent pas la pose en tranchée linéaire de canalisations et de branchements (exemples : sur-largeurs, réparations, joints pleins, regard, etc... )

le m3

56,00 € 0301-101 Tranchée linéaire effectuée mécaniquement pour pose de canalisations,

couverture d'un mètrele mètre

01 dn 20 à 50 mm 14,20 €06 dn 60 à 100 mm 23,40 €09 dn 150 à 250 mm 28,65 €12 dn 300 à 350 mm 33,90 €14 dn 400 et 450 mm 40,40 €16 dn 500 mm 42,85 €17 dn 600 mm 45,20 €19 dn 800 mm 61,10 €20 dn 1000 mm 81,75 €

0301-102 Plus-value sur les prix des articles 10101 à 10117 pour terrassement de tranchée à une profondeur supérieure au maximum indiqué :le dm/m

01 dn 20 à 50 mm 1,15 €06 dn 60 à 100 mm 1,40 €09 dn 150 à 250 mm 1,70 €12 dn 250 - 350 mm 2,00 €14 dn 400 et 450 mm 2,30 €16 dn 500 mm 2,75 €17 dn 600 mm 2,85 €

0301-104 Tranchée linéaire dans le cadre d'une "tranchée commune" réalisée par l'entreprise adjudicataire du marché eau potable :le mètre

01 dn 20 à 50 mm 11,85 €06 dn 60 à 100 mm 18,40 €09 dn 150 à 250 mm 22,20 €12 dn 300 à 350 mm 28,65 €14 dn 400 et 450 mm 32,60 €16 dn 500 mm 36,35 €17 dn 600 mm 37,05 €

CHAPITRE IService Eau et assainissement

20143ème Partie - Chapitre I - TERRASSEMENTS Page 27

0301-105 Tranchée linéaire pour pose de canalisation en terrains ordinaires comme aux articles 10101 à 10117, effectuée à la main ou à la bêche pneumatique sur autorisation du Maître d'Oeuvre, en cas d'impossibilité d'emploi d'engins mécaniques :le mètre

01 Fouille en tranchée pour canalisation de dn 20 à 50 mm 37,70 €06 Fouille en tranchée pour canalisation de dn 60 à 100 mm compris 50,75 €09 Fouille en tranchée pour canalisation de dn 125 à 250 mm compris 68,85 €12 Fouille en tranchée pour canalisation de dn 300 à 350 mm compris 81,75 €14 Fouille en tranchée pour canalisation de dn 400 et 450 mm 97,50 €16 Fouille en tranchée pour canalisation de dn 500 mm 109,05 €17 Fouille en tranchée pour canalisation de dn 600 mm 133,95 €19 Fouille en tranchée pour canalisation de dn 800 mm 162,60 €20 Fouille en tranchée pour canalisation de dn 1000 mm 206,55 €

0301-105 Exécution d'un branchement ou d'une traversée de route en forage, y compris fourniture et pose du tuyau et du fourreau - cas multiples :le mètre :

52 dn 25 mm 44,15 €53 dn 30 mm 46,85 €54 dn 40 mm 51,95 €56 dn 60 mm 65,00 €57 dn 80 mm 84,45 €58 dn 100 mm 415,80 €59 dn 150 mm 532,75 €60 dn 200 mm 617,20 €

0301-105 Exécution d'un branchement ou d'une traversée de route en forage, y compris fourniture et pose du tuyau et du fourreau - cas d'un forage unique :le mètre :

82 dn 25 mm 90,90 €83 dn 30 mm 94,80 €84 dn 40 mm 103,90 €86 dn 60 mm 129,85 €87 dn 80 mm 142,90 €88 dn 100 mm 623,80 €89 dn 150 mm 818,75 €90 dn 200 mm 1 026,35 €

0301-10601 Fourniture et mise en place, y compris le transport et le compactage de

matériau de remblai d'apport en remplacement des terres impropres, le m3

mesuré au vide de la fouille 41,30 €0301-10602 Fourniture et mise en place de matériaux de carrière concassés 0/20 ou 0/31,5,

le m3 mesuré au vide de la fouille 72,80 €0301-10603 Stockage de déblais réutilisables à proximité du chantier, le m3 8,20 €0301-10604 Remblayage avec déblais réutilisables entreposés sur place, le m3 mesuré au

vide de la fouille, le m3 11,10 € 0301-10801 Sciage de chaussée sur une hauteur de 10 cm,

le mètre de sillon longitudinal 6,60 € 0301-10802 Démolition de corps de chaussée quels que soient sa composition et son

épaisseur,le m3

72,70 € 0301-10803 Démolition de chaussée pavée, comprenant la dépose, transport et mise en

dépôt des pavés à une distance maximale de 300 mètres,le m2

20,65 €


0301-10804 Dépose de pavés ou dalles de toute nature, compris triage et rangement éventuel des matériaux récupérables,le m²

16,30 €0301-10805 Réfection de dallage de trottoir avec treillis pour une épaisseur de

10 cm, le m²31,10 €

0301-10901 Réfection provisoire de chaussée et trottoir avec fourniture et mise en place d'enrobé à froid 0/12, sera payé à la tonne,

262,40 € 0301-109 Préparation et mise en oeuvre de grave ciment, reconstitution de fondation de

chaussée, dosé à 100 kg de ciment artificiel par m3, de tout-venant concassé à 0/40 compris toute fourniture:

le m3

03 de 0 à 10 m3305,35 €

04 au delà de 10 m3 jusqu'à 25 m3272,90 €

05 au-delà de 25 m3 246,90 € 0301-109 Fourniture et mise en place de grave-bitume :

le m306 de 0 à 8 m3 370,15 €07 de 9 à 20 m3 357,25 €08 au-delà de 21 m3 344,30 €

0301-109 Fourniture et mise en place de béton bitumineux (le redécoupage éventuel du bord de fouille sera compris dans ce prix) :

le m3

09 de 0 à 3 m3467,65 €

10 de 4 à 10 m3448,15 €

11 au-delà de 11 m3 428,75 € 0301-10912 Réfection de revêtement (provisoire + définitive),

le m²137,75 €

0301-10913 Découpe et réfection de cour urbaine,le m²

213,15 € 0301-11001 Chargement en camion et enlèvement des terres impropres au remblai, y

compris transport à la décharge et pour toute distance,

le m324,55 €

0301-11002 Chargement et enlèvement à part des enrobés,

le m315,60 €

0301-111 Plus-value pour sujétions particulières, dues aux croisements de câbles, égouts, canalisations, aqueduc ou autres ouvrages rencontrés dans la fouille y compris dépose et repose en cas de besoins, réfection éventuelle, main-d'oeuvre, etc...l'unité

01 Pour ouvrage jusqu'à 0,15 mètre de diamètre 33,90 €02 Pour ouvrage d'un diamètre de 0,15 à 0,50 m 42,85 €03 Pour ouvrage d'un diamètre supérieur à 0,50 m 59,85 €

0301-11200 Plus-value pour sujétions particulières dues à la présence de câbles ou conduites en fouille sur une longueur supérieure à 10 mètres, y compris la dépose, pose et réfections éventuelles, façon ou main-d'oeuvre, etc...le mètre

23,40 € 0301-11300 Démolition de maçonnerie à bain de mortier de chaux ou de ciment, compris

toutes sujétions,

le m3111,65 €

0301-11301 Percement d'égout puis réfection pour vidange ou purge,l'unité 103,90 €


0301-11400 Démolition des roches compactes, béton armé ou béton banché y compris toutes sujétions,le m3 331,25 €

0301-11500 Bois laissé en place dans les fouilles, le m3606,70 €

0301-11701 Blindage par panneau bois ou caisson métallique, le m² de parement 26,90 € 0301-11900 Mise en place et démontage de pont pour véhicule tout tonnage pour traversée

de 3,00 m de large,le m de largeur

41,80 € 0301-12000 Remise en état de gazon comprenant la préparation du terrain, l'apport de terre

végétale, la fourniture et le semis de graines, le roulement et deux tontes,le m2 11,85 €

0301-12500 Maçonnerie de parpaings creux compris fourniture et toutes sujétions,

le m3343,10 €

0301-12600 Maçonnerie de parpaings pleins compris fourniture et toutes sujétions,

le m3 366,60 € 0301-12601 Préparation et mise en oeuvre de maçonnerie de béton dosé à 200 kg de ciment

artificiel pour 0,900 m3 de gravillons 15/25 et 0,450 m3 de sable, compris toutes les fournitures et emploi hors de l'eau ou dans l'eau,

le m3

211,75 € 0301-12602 Plus-value pour dosage de 100 kg de ciment supplémentaire/m3,

le m315,60 €

0301-12603 Préparation et mise en oeuvre y compris fournitures de béton armé type C 35/45 de classe d'exposition XA 2 (350 kg de ciment Portland), pour ouvrages horizontaux ou verticaux y compris toutes façons et sujétions avec mise en place des armatures et coffrages,

le m3

1 026,35 € 0301-12700 Calage de conduite principale (eau, gaz, assainissement) compris terrassement,

confection de semelle ou de dé en béton dosé à 250 kg et mise en place de poutrelles métalliques, la fourniture des poutrelles étant comptée à part,le m de conduite soutenue

83,20 € 0301-12800 Calage de branchements particuliers (eau, gaz, assainissement) compris

terrassement, fourniture et pose de bastaings 6,5/18,le m soutenu 28,65 €

0301-12900 Branchement électrique pour pompe ou signalisation tricolore,l'unité

324,75 € 0301-13000 Pose de borne en pierre ou en béton de ciment moulé pour repérage des

canalisations de forme caractéristique avec inscription gravée s'il y a lieu, enterrée à 0,60 mètre minimum et dépassant le sol de 0,30 mètre,l'unité 20,65 €

0301-13100 Fourniture et pose de plaque de repérage pour canalisation, robinetterie, accessoires et branchement s'il y a lieu, d'un type accepté par le Maître d'œuvre,l'unité 14,20 €

0301-13200 Mise en oeuvre de fer forgé pour colliers y compris peinture à 3 couches dont une de primaire anti-rouille,le kg 13,05 €

0301-13300 Fourniture et pose de poutrelles IPN 150 ou 200 mm pour calage des conduites principales,le mètre 8,90 €

0301-13400 Sécurisation d'urgence (plan circulation, balisage, protection de chantier, ponts légers, etc …), hors cas d'installation de chantier :la journée 59,85 €


CANALISATIONS

Le présent chapitre concerne toutes les canalisations publiques y compris de raccordement des ouvrages publics de distribution, bouches de lavage, d'arrosage et poteaux d'incendie


H.T.

0302-202

Fourniture et pose de canalisation acier soudé conformément aux normes en vigueur :le m

06 pour un diamètre nominal de 60 mm 36,35 €07 pour un diamètre nominal de 80 mm 41,20 €08 pour un diamètre nominal de 100 mm 51,85 €09 pour un diamètre nominal de 150 mm 71,40 €10 pour un diamètre nominal de 200 mm 84,65 €11 pour un diamètre nominal de 250 mm 103,90 €12 pour un diamètre nominal de 300 mm 123,35 €13 pour un diamètre nominal de 350 mm 142,90 €14 pour un diamètre nominal de 400 mm 162,60 €15 pour un diamètre nominal de 450 mm 207,90 €16 pour un diamètre nominal de 500 mm 227,45 €17 pour un diamètre nominal de 600 mm 285,95 €19 pour un diamètre nominal de 800 mm 513,25 €20 pour un diamètre nominal de 1000 mm 818,75 €

0302-202

Réalisation de soudure supplémentaire acier (au-delà du rapport 1 soudure pour 10 m posés) :l'unité

51 dn 20 mm 24,55 €52 dn 25 mm 31,10 €53 dn 30 mm 36,35 €54 dn 40 mm 41,80 €56 dn 60 mm 57,10 €57 dn 80 mm 61,10 €58 dn 100 mm 71,40 €59 dn 150 mm 91,00 €60 dn 200 mm 124,70 €61 dn 250 mm 145,35 €62 dn 300 mm 168,95 €63 dn 350 mm 194,95 €64 dn 400 mm 220,95 €65 dn 450 mm 233,80 €66 dn 500 mm 246,90 €67 dn 600 mm 305,35 €69 dn 800 mm 610,85 €70 dn 1000 mm 1 013,50 €

0302-203 Fourniture et pose de canalisation PVCle m

01 dn 20 mm 4,85 €02 dn 25 mm 5,35 €03 dn 30 mm 5,95 €04 dn 40 mm 7,50 €05 dn 50 mm 8,70 €06 dn 60 mm 11,65 €07 dn 80 mm 14,20 €

0302-20330 Fourniture et pose de conduite provisoire avec reprise de branchements, le m

49,30 €

3ème PARTIECHAPITRE IIService Eau et Assainissement

2014 3ème Partie - Chapitre II - CANALISATIONS Page 31

0302-204 Fourniture et pose de canalisation en PeHD classe PE 80 ou 100, conforme à la norme NFT 54063, qualité NF, y compris fourreau jusqu'au diamètre nominal 40 mm :le m

01 dn 20 mm 4,85 €02 dn 25 mm 5,35 €03 dn 30 mm 5,95 €04 dn 40 mm 7,50 €05 dn 50 mm 8,70 €06 dn 60 mm (58,2/75) 11,65 €07 dn 80 mm (85,4/110) 18,20 €08 dn 100 mm (97/125) 23,90 €09 dn 150 mm (147,2/180) 43,45 €

0302-204 Fourniture et pose de PeHD anti-contamination (ACS) y compris fourreau jusqu'au diamètre nominal 40 mm :le m

14 dn 40 mm 8,70 €15 dn 50 mm 10,65 €16 dn 60 mm 13,65 €17 dn 80 mm 22,00 €18 dn 100 mm 27,55 €

0302-204 Plus-value pour pose de canalisations et des pièces spéciales en élévation, en encorbellement ou en caniveau y compris fourniture et pose de corbeaux, consoles, attaches, confection de tasseaux et toutes sujétions, mais non compris le calorifugeage :le m

28 pour canalisation jusqu'au diamètre 100 mm 16,60 €29 pour canalisation du diamètre 150 à 250 mm 22,20 €31 pour canalisation du diamètre 300 à 450 mm 40,40 €36 pour canalisation du diamètre 500 mm et plus 67,55 €

0302-205 Plus-value pour calorifugeage des canalisations posées en élévation, en encorbellement ou en caniveaux, y compris fourniture et toutes sujétions:le m

08 pour canalisation jusqu'au diamètre 100 mm 14,20 €09 pour canalisation du diamètre 150 à 250 mm 20,65 €12 pour canalisation du diamètre 300 à 450 mm 40,40 €16 pour canalisation de diamètre, 500, 600 et 800 mm 65,00 €

0302-206 Fourniture et pose de canalisation acier dans une "tranchée commune" réalisée par une entreprise autre que l'entreprise adjudicataire :le m



0302-207 Fourniture et pose de canalisation PVC dans une "tranchée commune" réalisée par une entreprise autre que l'entreprise adjudicataire :le m

01 dn 20 PVC 6,35 €02 dn 25 PVC 7,00 €03 dn 30 PVC 7,80 €04 dn 40 PVC 9,05 €05 dn 50 PVC 13,05 €06 dn 60 PVC 15,60 €07 dn 80 PVC 18,40 €

0302-208 Fourniture et pose de canalisation PEHD dans une "tranchée commune" réalisée par une entreprise autre que l'entreprise adjudicataire y compris fourreau jusqu'au diamètre nominal 40 mm :le m

01 dn 20 (19/25) 6,35 €02 dn 25 (24,8/32) 7,00 €03 dn 30 (31/40) 7,80 €04 dn 40 (38,8/50) 8,90 €05 dn 50 (48,8/63) 13,05 €06 dn 60 (58,2/75) 15,60 €07 dn 80 (85,4/110) 24,55 €08 dn 100 (97/125) 29,80 €09 dn 150 (147,2/180) 50,00 €

0302-210 Fourniture et pose de fourreau :le m

01 dn inférieur ou égal à 150 mm 8,10 €02 dn supérieur à 150 mm 16,20 €

0302-220 Fourniture et présentation de viroles pour tuyau acier non compris les soudures :l'unité

06 dn 60 mm 40,30 €07 dn 80 mm 42,65 €08 dn 100 mm 50,95 €09 dn 150 mm 62,15 €10 dn 200 mm 64,50 €11 dn 250 mm 68,95 €12 dn 300 mm 80,40 €13 dn 350 mm 87,00 €14 dn 400 mm 97,50 €16 dn 500 mm 127,50 €17 dn 600 mm 137,95 €19 dn 800 mm 158,60 €


ROBINETTERIE


euros H.T.

0303-303 Robinets-vannes00 Pose ou dépose de robinet -vanne 40 à 100 mm, l'unité 36,05 €01 Pose ou dépose de robinet-vanne de 150 à 250 mm, l'unité 72,00 €

Fourniture et pose en tranchée ouverte de robinet-vanne : l'unité

04 d'un diamètre nominal de 40 mm 94,70 €06 d'un diamètre nominal de 60 mm 142,90 €07 d'un diamètre nominal de 80 mm 182,00 €08 d'un diamètre nominal de 100 mm 207,90 €09 d'un diamètre nominal de 150 mm 376,85 €10 d'un diamètre nominal de 200 mm 545,75 €

Robinets-vannes papillon 0303-304 Fourniture et pose en tranchée ouverte de robinet-vanne papillon y

compris tirants :l'unité

10 pour un diamètre nominal de 200 mm 705,25 €11 pour un diamètre nominal de 250 mm 926,00 €12 pour un diamètre nominal de 300 mm 1 354,45 €13 pour un diamètre nominal de 350 mm 2 000,95 €14 pour un diamètre nominal de 400 mm 2 301,00 €15 pour un diamètre nominal de 450 mm 2 988,35 €16 pour un diamètre nominal de 500 mm 3 898,00 €17 pour un diamètre nominal de 600 mm 6 335,60 €

0303-30500 Réfection de presse-étoupel'unité 24,55 €

0303-30510 Remplacement du carré de manœuvre sur vanne ou poteau d'incendiel'unité

19,55 €0303-30520 Vérification, mesure de débit et pression sur un poteau d'incendie

l'unité

95,50 €0303-30521 Vérification, mesure de débit et pression pour une série de plus de dix

poteaux d'incendie, l'unité

46,00 € 0303-30602 Fourniture et pose de bouche de lavage ou bouche d'arrosage y compris

raccord, bride ovale, joints, boulons, dn 27 mm,l'unité 401,60 €

0303-30704 Fourniture de borne de puisage dn 40 mm avec serrure de sécurité, joints, bride et boulons,l'unité 1 992,65 €

0303-30706 Participation à la borne de puisage, à l'usage des particuliers souscripteurs,l'unité 1 234,45 €

0303-30708 Fourniture de clé supplémentaire pour borne de puisage,l'unité 57,60 €

0303-30709 Peinture de poteau d'incendie y compris débroussaillage, décapage de l'ancienne peinture et mise en place de 2 couches,l'unité 56,00 €

3ème PARTIECHAPITRE IIIService Eau et Assainissement

2014 3ème Partie - Chapitre III - ROBINETTERIE Page 34

0303-30804 Fourniture et pose de borne de puisage dn 40 mm avec serrure de sécurité, joints, bride et boulons, mais non compris les terrassements, remblais et "S" de raccordement,l'unité 2 021,40 €

0303-30806 Fourniture et pose d'une esse de réglage dn 80 mm,l'unité 136,40 €

0303-30807 Fourniture et pose de borne de puisage dn 80 à sorties symétriques de 65, avec serrure de sécurité, joints, bride et boulons, mais non compris les terrassements, remblais et esse de réglage,l'unité 2 319,35 €

0303-30808 Fourniture et pose de poteau d'incendie dn 100 mm avec brides, joints et boulons, mais non compris terrassements, remblais et esse de réglage,l'unité 943,30 €

0303-30809 Fourniture et pose d'une esse de réglage dn 100 mm,l'unité 179,85 €

0303-30810 Fourniture et pose de poteau d'incendie dn 150 mm avec brides, joints et boulons, mais non compris terrassements, remblais et esse de réglage, l'unité 1 689,15 €

0303-30811 Fourniture et pose d'une esse de réglage pour poteau d'incendie dn 150 mm,l'unité 337,85 €

0303-30812 Remise en état de poteau d'incendie endommagé et vérification (sans terrassement),l'unité 168,95 €

0303-30813 Remplacement d'arbre de manoeuvre de poteau d'incendie, l'unité 324,75 €

0303-30814 Dépose ou pose de poteau d'incendie dn 100 mm, non compris terrassements, remblais et esse de réglage, l'unité 86,50 €

0303-30815 Prise de pressionl'unité 13,05 €

0303-30816 Purge de canalisation par un accessoire de robinetterie (hors travaux)(l'heure)

32,60 € 0303-312 Fourniture et pose d'adaptateur de bride pour fonte, acier, PVC, y

compris joints et boulons :l'unité

01 pour un diamètre nominal de 20 mm 20,65 €02 pour un diamètre nominal de 25 mm 27,25 €03 pour un diamètre nominal de 30 mm 28,65 €04 pour un diamètre nominal de 40 mm 36,35 €06 pour un diamètre nominal de 60 mm 65,00 €07 pour un diamètre nominal de 80 mm 71,40 €08 pour un diamètre nominal de 100 mm 84,65 €09 pour un diamètre nominal de 150 mm 123,35 €


0303-312 Fourniture et pose d'adaptateur de bride pour fonte, acier, PVC, y compris joints et boulons :l'unité

10 pour un diamètre nominal de 200 mm 168,95 €11 pour un diamètre nominal de 250 mm 279,50 €12 pour un diamètre nominal de 300 mm 337,85 €13 pour un diamètre nominal de 350 mm 558,60 €14 pour un diamètre nominal de 400 mm 675,65 €15 pour un diamètre nominal de 450 mm 779,50 €16 pour un diamètre nominal de 500 mm 1 013,50 €17 pour un diamètre nominal de 600 mm 1 117,30 €18 pour un diamètre nominal de 700 mm 1 572,15 €

0303-313 Fourniture et pose de bouche à clé, y compris un tube allonge de 30, un tube allonge de 60, plaque tabernacle, briques :l'unité

09 dn 150 mm 67,55 €10 dn 200 mm 77,85 €

0303-31320 Marquage de bouche à clé y compris recherche et vérification,l'unité 8,80 €

0303-31321 Soufflage de bouche à clé y compris compresseur,l'unité 11,85 €

0303-31322 Mise à niveau de bouche à clé à embase (non compris terrassement, remblais, apport de sable et tout-venant, évacuation), dépose et repose de la bouche à clé,l'unité

14,20 € 0303-31323 Mise à niveau de bouche à clé cônique (non compris terrassement,

remblais, apport de sable et tout-venant, évacuation), dépose et repose de la bouche à clé,l'unité

11,85 € 0303-31324 Fouille à fond sur bouche à clé (y compris 0,7 m3 de terrassement et

remblais, mais sans apport sable et tout-venant, ni évacuation), dépose et repose de la bouche à clé, du tabernacle ou briques, des tubes allonges,l'unité 61,10 €

0303-31326 Mise à niveau de regard compteur isotherme y compris terrassements,l'unité

63,60 €0303-31327 Fourniture de cloche polystyrène dans regard isotherme,

l'unité 9,05 €0303-31328 Remplacement d'un couronnement de regard isotherme y compris

terrassements,l'unité 91,00 €


0303-315 Fourniture et pose de brides collerettes ou plaque pleine taraudée ou non pour acier, y compris vissage ou soudure, joints et boulons :l'unité

01 pour un diamètre nominal de 20 mm 41,80 €03 pour un diamètre nominal de 30 mm 56,00 €04 pour un diamètre nominal de 40 mm 61,10 €06 pour un diamètre nominal de 60 mm 71,40 €07 pour un diamètre nominal de 80 mm 71,40 €08 pour un diamètre nominal de 100 mm 81,75 €09 pour un diamètre nominal de 150 mm 123,35 €

0303-315 Fourniture et pose de brides collerettes ou plaque pleine taraudée ou non pour acier, y compris soudure, joints et boulons :l'unité

10 pour un diamètre nominal de 200 mm 142,90 €11 pour un diamètre nominal de 250 mm 207,90 €12 pour un diamètre nominal de 300 mm 311,80 €13 pour un diamètre nominal de 350 mm 363,65 €14 pour un diamètre nominal de 400 mm 415,90 €15 pour un diamètre nominal de 450 mm 454,70 €16 pour un diamètre nominal de 500 mm 519,70 €17 pour un diamètre nominal de 600 mm 623,80 €

0303-32001 Shuntage d'un accessoire de fontainerie ou de robinetterie,l'unité

22,20 € 0303-32002 Isolation d'un accessoire de fontainerie ou de robinetterie par manchon

isolant,l'unité 428,75 €

0303-321 Fourniture et pose de ventouse triple fonctions y compris tubulure bride avec joints et boulons, robinet-vanne avec joints et boulons,l'unité

04 dn 40 mm 454,70 €06 dn 60 mm 818,75 €07 dn 80 mm 1 234,45 €


BRANCHEMENTS


H.T.

0304-401 Fourniture et pose dispositif de prise sur canalisation comprenant le collier de prise ou la scelle à souder ou le té ou la tubulure bride, le robinet ou robinet-vanne, le raccord après robinet, les joints et boulons, et la bouche à clé complète :l'unité

01 pour un diamètre 20 mm 168,95 €02 pour un diamètre 25 mm 220,95 €03 pour un diamètre 30 mm 240,35 €04 pour un diamètre 40 mm 292,45 €05 pour un diamètre 50 mm 454,70 €06 pour un diamètre 60 mm 532,75 €07 pour un diamètre 80 mm 558,70 €08 pour un diamètre 100 mm 610,85 €09 pour un diamètre 150 mm 883,55 €10 pour un diamètre 200 mm 1 273,35 €11 pour un diamètre 250 mm 1 520,25 €12 pour un diamètre 300 mm 2 806,45 €13 pour un diamètre 350 mm 3 638,05 €14 pour un diamètre 400 mm 4 027,85 €15 pour un diamètre 450 mm 4 287,80 €16 pour un diamètre 500 mm 4 537,00 €17 pour un diamètre 600 mm 7 860,70 €

0304-401 Fourniture et pose dispositif de prise sans robinetl'unité

32 dn 25 mm 41,60 €34 dn 40 mm 81,75 €

0304-402 Fourniture et pose d'un clapet anti-retour, y compris joints et boulons :l'unité

00 dn 15 mm 16,30 €01 dn 20 mm 31,10 €02 dn 25 mm 51,95 €03 dn 30 mm 65,00 €04 dn 40 mm 77,85 €05 dn 50 mm 207,90 €06 dn 60 mm 482,65 €07 dn 80 mm 584,85 €08 dn 100 mm 791,70 €09 dn 150 mm 1 739,45 €10 dn 200 mm 3 369,10 €

Dépose ou pose d'un clapet anti-retour, l'unité :15 pour un diamètre de 15 à 40 mm 18,20 €16 pour un diamètre de 60 à 100 mm 36,05 €

3ème PARTIECHAPITRE IV

2014 3ème Partie - Chapitre IV - BRANCHEMENTS Page 38

0304-403 Fourniture et pose raccords métalliques (tés, tubulure-brides, coudes, réductions, plaques pleines ,etc...) l'unité

01 dn 20 mm 16,85 €02 dn 25 mm 20,75 €03 dn 30 mm 27,35 €04 dn 40 mm 35,05 €05 dn 50 mm 41,60 €06 dn 60 mm 51,95 €07 dn 80 mm 65,00 €08 dn 100 mm 77,85 €09 dn 150 mm 84,45 €

0304-403 Filetage sur tuyau acier, l'unité :11 dn 20 à 30 mm 11,65 €14 dn 40 à 60 mm 15,50 €

0304-40320 Dépose ou pose d'un raccord métallique dn 20 à 40 mm, l'unité 23,90 € 0304-404 Fourniture et pose par électrosoudage de raccords pour PeHD (tés,

coudes, réductions, bouchons, collets, collets brides anti-fluage, etc...)l'unité :

01 dn 20 mm 51,95 €02 dn 25 mm 65,00 €03 dn 30 mm 77,85 €04 dn 40 mm 84,45 €05 dn 50 mm 103,90 €06 dn 60 mm 116,75 €07 dn 80 mm 142,90 €08 dn 100 mm 153,05 €09 dn 150 mm 226,60 €

0304-405 Fourniture et pose de coude ou cône pour acierl'unité :

01 dn 20 mm 45,40 €03 dn 30 mm 57,20 €04 dn 40 mm 72,80 €06 dn 60 mm 123,35 €07 dn 80 mm 266,45 €08 dn 100 mm 311,80 €09 dn 150 mm 415,80 €10 dn 200 mm 532,75 €

0304-406 Fourniture et pose stabilisateur d'écoulement avant compteur de vitesse,l'unité

05 dn 50 mm 248,05 €06 dn 65 mm 279,10 €07 dn 80 mm 315,05 €08 dn 100 mm 375,80 €09 dn 150 mm 547,35 €10 dn 200 mm 836,50 €

0304-407 Fourniture et pose d'un robinet d'arrêt avant compteur y compris raccords nécessaires sur PVC ou PeHD ou acier :l'unité



0304-40710 Dépose ou pose de robinet d'arrêt avant compteur dn 20 à 40 mm, l'unité 21,65 €

0304-40799 Fourniture et pose en tranchée ouverte de regard isotherme pour quatre compteurs dn 15 mm, terrassement non compris,l'unité

875,15 €

0304-40800 Fourniture et pose en tranchée ouverte de regard isotherme pour deux compteurs dn 15 mm, terrassement non compris,l'unité

505,55 €

0304-40801 Fourniture et pose en tranchée ouverte de regard isotherme pour un compteur dn 15 mm, terrassement non compris,l'unité

291,25 €

0304-40802 Fourniture et pose d'un couvercle pour regard composite grand modèle,l'unité 114,65 €

0304-40803 Fourniture et pose en tranchée ouverte d'un regard composite grand modèle (sans couvercle ni appareillage), terrassement non compris,l'unité 454,70 €

0304-40805 Remplacement d'un élément de regard pour compteur dn 30, dn 40, terrassement non compris, l'unité 305,35 €

0304-40807 Réalisation de regard pour compteurs dn 60, 80 et 100 mm suivis de clapet, sans tampon, terrassement non compris ,l'unité

2 364,80 €

0304-40808 Réalisation de regard pour compteur dn 150 mm suivi d'un clapet ou compteurs dn 60-80-100 mm suivis d'un disconnecteur, sans tampon, terrassement non compris,l'unité

2 533,65 €

0304-40809 Réalisation de regard pour compteur dn 150 mm suivi d'un disconnecteur, sans tampon, terrassement non compris ,l'unité

2 702,40 €

0304-40816 Réalisation de regard sous voie de circulation pour compteurs dn 60 et 80 mm, sans tampon, terrassement non compris ,l'unité

2 955,80 €

0304-40818 Réalisation de regard sous voie de circulation pour compteurs dn 100 et 150 mm, sans tampon, terrassement non compris ,l'unité

3 260,05 €

0304-40820 Fourniture et pose regard composite pour appareillage autre que compteur, terrassement non compris ,l'unité

266,55 €

0304-409 Modification d'un citerneau et branchement (y compris comptage) sans terrassement, ni remblai :l'unité

01 Petit modèle pour diamètre 15 à 25 103,90 €02 Grand modèle pour diamètre 30 à 40 149,35 €

0304-409 Fourniture et pose d'un regard type Assainissement avec tampon série lourde, terrassement non compris,l'unité

03 0,80 m x 0,80 m 909,50 €04 1,00 m x 1,00 m 1 130,35 €

0304-40905 Fourniture seule d'une plaque de couvercle fonte de citerneau 0,60 m x 0,60 m,l'unité

123,35 €


0304-40906 Fourniture seule d'un cadre de couvercle fonte pour citerneau préfabriqué,l'unité

54,75 €

0304-40907 Fourniture seule d'une plaque latérale béton pour citerneau grand modèle (en béton),l'unité

17,15 €

0304-40908 Fourniture seule d'un regard en béton petit modèle,l'unité

201,30 €

0304-40909 Fourniture seule d'une plaque latérale en béton,l'unité 11,85 €

0304-40910 Mise à niveau de tampon fonte sur regard maçonné, y compris fourniture de béton ou mortier, pour réhaussement par tranche de 20 cm (non compris déplacement d'équipe),le mètre carré

636,85 €

0304-40911 Fourniture et pose d'une plaque de couverture fonte 60 x 60, l'unité

198,45 €

0304-40912 Fourniture et pose d'une plaque de couverture fonte 105 x 65, pour regard composite grand modèle,l'unité

301,05 €

0304-40913 Fourniture et pose d'une plaque de couverture fonte 75 x 75 série lourde (classe D 400),l'unité

1 039,40 €

0304-40914 Fourniture et pose d'une plaque de couverture fonte 141 x 81, série lourde (classe D 400),l'unité

1 779,40 €

0304-40915 Fourniture et pose d'une plaque de couverture avec vérins, série lourde (classe D 400), l'unité 3 267,30 €

0304-410 Raccordement des branchements ou des conduites sur une installation existante (y compris temps passé pour fermeture de conduite) :l'unité

01 pour un diamètre nominal de 20 mm 51,95 €02 pour un diamètre nominal de 25 mm 65,00 €04 pour un diamètre nominal de 40 mm 77,85 €06 pour un diamètre nominal de 60 mm 103,90 €07 pour un diamètre nominal de 80 mm 142,90 €08 pour un diamètre nominal de 100 mm 311,80 €09 pour un diamètre nominal de 150 mm 415,80 €10 pour un diamètre nominal de 200 mm 519,70 €11 pour un diamètre nominal de 250 mm 649,55 €12 pour un diamètre nominal de 300 mm 714,55 €13 pour un diamètre nominal de 350 mm 818,75 €

0304-411 Fourniture et pose d'un robinet 1/4 tour y compris bride ou adaptateur de bride, joints et boulons :l'unité

01 pour un dn de 20 mm 67,55 €02 pour un dn de 25 mm 65,00 €03 pour un dn de 30 mm 90,90 €04 pour un dn de 40 mm (42,6 x 50) 162,60 €

0304-413 Réalisation d'un joint plein en tranchée ouverte, y compris les fournitures nécessaires,l'unité

00 dn 20 à 50 mm 90,90 €06 dn 60 à 80 mm 149,35 €07 dn>80 mm 192,10 €


0304-415 Fourniture et pose de console support compteur y compris robinet d'arrêt, raccord et clapet,l'unité

00 dn 15 mm 36,35 €01 dn 20 mm 58,35 €03 dn 30 mm 155,95 €04 dn 40 mm 201,30 €

0304-41510 Fourniture et pose y compris programmation d'un émetteur radio-fréquence pour compteur d'eau

62,45 €

0304-41600 Fourniture et pose d'un col de cygne dn 25 mml'unité 62,35 €

0304-41700 Fourniture et pose de nourrice pour compteurs multiples dn 15 ou 20 mm, par piquage,l'unité

45,40 €

0304-41701 Réfection du revêtement extérieur d'une conduite pour dn 20 à 60 mmle mètre linéaire

45,40 €

0304-41707 Réfection du revêtement extérieur d'une conduite pour dn 80 à 150 mmle mètre linéaire

65,00 €

0304-41710 Réfection du revêtement extérieur d'une conduite pour dn 200 mm et au-dessusle mètre linéaire

77,85 €

0304-453 Percement de mur pour passage de branchement et réfection :

01 épaisseur inférieure ou égale à 10 cm , l'unité 68,65 €02 épaisseur comprise entre 11 et 50 cm, l'unité 137,10 €03 épaisseur supérieure à 50 cm, l'unité 205,75 €


MATERIELS, VEHICULES ET ENGINS DE CHANTIER, PERSONNEL EN REGIE,



H.T.

0305-51000Baraque de chantier,par jour

5,75 €

0305-51110 Picador,par jour de fonctionnement 22,40 €

0305-51600 Camion automobile, à benne basculante, pouvant porter jusqu'à 4 tonnes de charge utile, compris carburant et conducteur,l'heure 57,20 €

0305-51700 Camion automobile, à benne basculante pouvant porter jusqu'à 10 tonnes de charge utile, compris carburant et conducteur, l'heure 79,00 €

0305-51900 Poste de soudure 400 A avec équipement, sans soudeur et sans consommables, l'heure 12,45 €

0305-52000 Poste oxyacétylène, sans soudeur et sans consommables,l'heure 5,85 €

0305-52020Fourniture et utilisation d'une piloneuse y compris carburant, la demi-journée

31,05 €

0305-52050Fourniture et utilisation d'un compresseur y compris carburant et accessoires, l'heure

40,70 €

0305-52100Fourniture et utilisation d'une mini pelle ≤ 4T y compris lubrifiant, carburant et conducteur, l'heure

65,95 €

0305-52200Fourniture et utilisation d'un tracto-pelle y compris lubrifiant, carburant et conducteur, l'heure

65,95 €

0305-52300 Pelle mécanique 45 CV à 60 CV pour terrassement et divers, y compris lubrifiant, carburant et conducteur,l'heure 99,45 €

0305-52400 Pelle mécanique ≥ 70 CV pour terrassement et divers, y compris lubrifiant, carburant et conducteur, l'heure

121,00 €

0305-52401 Chargeuse pelleteuse 60 CV pour terrassement et divers y compris lubrifiant, carburant et conducteur,l'heure

110,80 €

0305-52700 Fourgon atelier d'intervention sur réseau d'eau,l'heure 20,05 €

0305-53200 Agent technique qualifié soudeur, avec poste de soudure et toutes fournitures y compris consommables,l'heure

73,85 €

0305-55000 Redevance annuelle pour location d'un fourreau ou d'une conduite d'eau potable désaffectée, le mètre 10,05 €

3ème PARTIECHAPITRE VService Eau et Assainissement

2014 3ème Partie - Chapitre V - PRESTATIONS, MATERIEL, PERSONNEL EN REGIE Page 43

0305-56000 Déplacement d'équipe pour intervention ponctuelle et installation de chantier, forfait journalier, l'unité

249,80 €

0305-56001 Recherche de fuite, en sus du forfait de déplacement d'équipe,l'heure 112,50 €

0305-56002 Etude technique, et frais généraux, tarif reporté à la longueur de réseau par réseau : le mètre 9,55 €

0305-56003 Surveillance de l'exécution des travaux et frais généraux, tarif reporté à la longueur de réseau par réseau : le mètre 9,55 €

2014 3ème Partie - Chapitre V - PRESTATIONS, MATERIEL, PERSONNEL EN REGIE Page 44

DISCONNECTEURS


H.T.

0306-600

Fourniture et pose disconnecteur à zone de pression réduite contrôlable type BA conforme aux normes NF antipollution y compris joints, brides et boulons :l'unité

01 pour un diamètre nominal de 20 mm 240,55 €02 pour un diamètre nominal de 25 mm 314,75 €03 pour un diamètre nominal de 30 mm 385,40 €04 pour un diamètre nominal de 40 mm 634,65 €05 pour un diamètre nominal de 50 mm 668,35 €06 pour un diamètre nominal de 60 mm 1 330,80 €07 pour un diamètre nominal de 80 mm 1 415,35 €08 pour un diamètre nominal de 100 mm 2 279,85 €09 pour un diamètre nominal de 150 mm 3 362,45 €

0306-60100Fourniture d'un kit de joints pour disconnecteurl'unité

151,90 €

0306-602 Fourniture d'une membrane pour disconnecteur , l'unité

01 pour un diamètre nominal de 20 à 40 mm 17,55 €06 pour un diamètre nominal de 60 mm 57,20 €07 pour un diamètre nominal de 80 mm 83,40 €08 pour un diamètre nominal de 100 mm 88,00 €09 pour un diamètre nominal de 150 mm 116,55 €

0306-603Fourniture d'un kit clapet amont ou aval :l'unité

01 pour un diamètre nominal de 20 mm 38,80 €02 pour un diamètre nominal de 25 mm 42,85 €03 pour un diamètre nominal de 30 mm 42,85 €04 pour un diamètre nominal de 40 mm 99,95 €05 pour un diamètre nominal de 50 mm 99,95 €06 pour un diamètre nominal de 60 mm 740,55 €07 pour un diamètre nominal de 80 mm 740,55 €08 pour un diamètre nominal de 100 mm 961,30 €09 pour un diamètre nominal de 150 mm 1 299,25 €

0306-60400Fourniture d'un kit d'ensemble soupape pour disconnecteurl'unité

194,95 €

0306-606Fourniture et pose de filtre purge y compris joints, brides et boulons,l'unité

04 pour un diamètre nominal de 40 mm 103,90 €06 pour un diamètre nominal de 60 mm 311,80 €07 pour un diamètre nominal de 80 mm 370,15 €08 pour un diamètre nominal de 100 mm 415,90 €09 pour un diamètre nominal de 150 mm 617,20 €

0306-60800Contrat de maintenance de disconnecteur,par an

218,65 €

3ème PARTIECHAPITRE VIService Eau et Assainissement

2014 3ème Partie - Chapitre VI - DISCONNECTEURS Page 45



H.T.

0307-70002 Pose ou dépose d'un compteur de diamètre inférieur ou égal à 40 mm,l'unité

23,70 €

0307-70003 Pose ou dépose d'un compteur de diamètre supérieur à 40 mm,l'unité

128,70 €

0307-70004 Déplacement pour fermeture ou ouverture de branchement,l'unité

23,70 €

0307-70005 Frais de résiliation d'abonnement sans déplacement d'un agent du Service de l'Eau,l'unité

8,10 €

0307-70006 Frais de résiliation d'abonnement avec déplacement d'un agent du Service de l'Eau,l'unité

23,70 €

0307-70007 Déplacement pour fermeture suite au non paiement des factures d'eau, par déplacement

23,70 €

0307-70008 Déplacement pour vérification ou enquête à la demande de l'abonné (compteur ou installation intérieure)par déplacement

23,70 €

0307-70010 Analyse complète sur 15 jours des consommations d'un particulier, y compris installation et démontage du matériel technique sur place, l'unité

470,80 €

0307-70014 Vérification d'un compteur d'eau de 40mm maximum sur le banc d'essais agréé, y compris : déplacements, dépose et repose du compteur à vérifier, remplacement par compteur provisoire et transport, l'unité 178,10 €

0307-70015 Vérification d'un compteur d'eau supérieur à 40mm sur le banc d'essais agréé, y compris : déplacements, dépose et repose du compteur à vérifier, remplacement par compteur provisoire et transport, l'unité 262,40 €

0307-70020 Fourniture et pose, en remplacement, d'un module de télérelève sur tout compteur, l'unité 36,75 €

0307-702 Fourniture et pose de tout compteur, en remplacement d'appareils détériorés ou gelés,l'unité

30 dn 15 mm 105,70 €31 dn 20 mm 124,05 €32 dn 25 et 30 mm 200,80 €34 dn 40 mm 253,50 €36 dn 60 mm 1 121,65 €38 dn 80 mm 1 160,75 €40 dn 100 mm 1 371,75 €42 dn 150 et 200 mm 2 743,80 €44 dn 250 mm 3 165,85 €

Pour les prix 70002 à 70244, TVA au taux de 10 % ou au taux légal en vigueur pour l'année 2014

3ème PARTIECHAPITRE VIIService Eau et Assainissement

2014 3ème Partie - Chapitre VII - PRESTATIONS DIVERSES Page 46

4ème Partie TRAVAUX ASSAINISSEMENT

CHAPITRE IService Eau et Assainissement

TERRASSEMENTS

N° LIBELLE Tarif en Euros

0401-1020Découpage de chaussée à la scie à sol sur une profondeur de 10cm, le mètre de sillon

7,95 €

0401-1030Terrassement compris entre 0 et 3 m de profondeur, exécuté mécaniquement, y compris mise en œuvre de blindage, le m³

33,10 €

0401-1035Terrassement au-delà de 3m et jusquà 5 m de profondeur, exécuté mécaniquement, y compris mise en œuvre de blindage, le m³

46,05 €

0401-1038Terrassement au-delà de 5 m de profondeur, exécuté mécaniquement, y compris mise en œuvre de blindage, le m³

100,50 €

0401-1040 Démolition de corps de chaussée à l'aide d'un BRH, le m³ 87,20 €0401-1050 Terrassements manuels, le m³ 98,90 €

0401-1060Croisement d'ouvrage de diamètre ou de largeur inférieur à 0,15 m, mesuré sur la largeur de la fouille, le m

49,35 €

0401-1061Croisement d'ouvrage de diamètre ou de largeur supérieur à 0,15 m et inférieur à 0,50m, mesuré sur la largeur de la fouille, le m

65,90 €

0401-1062Croisement d'ouvrage de diamètre ou de largeur supérieur à 0,50 m, mesuré sur la largeur de la fouille, le m

82,35 €

0401-1065

Calage de conduite principale (eau, gaz, assainissement) compris terrassement, confection de semelle ou de dé en béton dosé à 250kg et mise en place de poutrelles métalliques, la fourniture des poutrelles étant comptée à part, le m de conduite soutenue

83,45 €

0401-1070 Mise en place de palplanches métalliques, le m² 263,40 €0401-1075 Location de palplanches métalliques, le m² par jour calendaire 3,20 €0401-1080 Stockage de déblais à proximité du chantier, le m³ 9,80 €

0401-1085Chargement et enlèvement des déblais impropres au remblai y compris frais de mise en décharge, le m³

29,55 €

0401-1090Dépose de canalisation en amiante ciment y compris procédure réglementaire, le Kg

6,50 €

0401-1095 Dépose de pavés ou de dalles préfabriquées, le m² 19,80 €

2014 4ème partie - Chapitre I - Terrassements Page 47

4ème PARTIECHAPITRE IIService Eau et Assainissement

REMBLAIS ET REFECTIONS DE VOIRIE


0402-2010 Remblayage avec déblais entreposés sur place, le m³ 13,20 €

0402-2020Fourniture et mise en place de matériaux de remblai d'apport en remplacement des terres impropres au remblai, le m³ mesuré au vide de la fouille

49,45 €

0402-2090Fourniture et mise en place de concassé 0/20 ou 0/31,5, le m³ mesuré au vide de la fouille

87,40 €

0402-2510 Réfection provisoire bi-couches, le m² 14,00 €

0402-2520 Empierrement de chaussée sur une épaisseur de 0,15m, le m² 24,65 €

0402-2530 Fourniture et mise en œuvre de grave bitume, le m³ 390,90 €

0402-2540 Fourniture et mise en œuvre de béton bitumineux, le m³ 440,85 €

0402-2550 Fourniture et mise en œuvre d'enrobé à froid, le m³ 463,55 €

0402-2560 Plus-value pour mise en œuvre d'enrobé à chaud, le m³ 146,65 €

0402-2570Fourniture et pose de grillage avertisseur quelle que soit la couleur, le m

2,50 €

2014 4ème partie - Chapitre II - Remblais et réfections de voirie Page 48

4ème PARTIECHAPITRE IIIService Eau et Assainissement

FOURNITURE ET POSE DE CANALISATIONS

Les prix comprennent la fourniture, le transport, le déchargement sur le chantier, la confection d'un lit de pose en sable ou gravillons, la pose de la canalisation, les coupes éventuelles du tuyau, le manchon et la pose de la canalisation.


Euros

0403-3109Fourniture et pose canalisation fonte ductile intérieur nu Ø150 mm, le m

84,10 €


100,50 €


138,30 €


174,50 €

0403-3209Fourniture et pose canalisation fonte ductile intérieur ciment Ø150 mm, le m

102,05 €


126,95 €


156,55 €


197,60 €


275,05 €


354,10 €


461,20 €


564,85 €


671,85 €

0403-3309 Fourniture et pose canalisation PVC CR 16 Ø150 mm, le m 49,35 €0403-3310 Fourniture et pose canalisation PVC CR 16 Ø200 mm, le m 57,60 €0403-3311 Fourniture et pose canalisation PVC CR 16 Ø250 mm, le m 74,00 €0403-3312 Fourniture et pose canalisation PVC CR 16 Ø300 mm, le m 79,85 €

0403-3409Fourniture et pose canalisation PRV SN 10000 de 3 m Ø150 mm,le m

74,30 €


89,55 €

0403-3411Fourniture et pose canalisation PRV SN 10000 de 3 m Ø250 mm, le m

104,60 €


137,65 €


179,00 €


247,85 €

2014 4ème partie - Chapitre III - Fourniture et pose de canalisations Page 49


320,85 €


62,05 €


78,40 €


93,65 €


123,85 €


155,70 €


213,55 €


272,70 €


327,60 €


399,25 €

0403-3612Fourniture et pose canalisation béton armé série 135 A Ø300 mm, le m

62,05 €


89,55 €


116,95 €


143,25 €


272,70 €


330,50 €


406,25 €


509,35 €

2014 4ème partie - Chapitre III - Fourniture et pose de canalisations Page 50

4ème PARTIECHAPITRE IVService Eau et Assainissement

OUVRAGES ANNEXES

N° LIBELLETarif

en Euros

0404-4110Construction regard ASR4 de prf. 2 à 3m sur canalisation Ø200 à 700 mm, l'unité

1 852,65 €

0404-4120Construction regard ASR5 de prf. 2 à 3m sur canalisation Ø800 à 1000 mm, l'unité

5 681,65 €

0404-4124Construction regard ASR10 de prf. 2 à 3m sur canalisation Ø1200 mm, l'unité

8 201,40 €

0404-4126Construction regard ASR13 de prf. 2 à 3m sur canalisation Ø1400 mm, l'unité

10 457,55 €

0404-4150 Plus ou moins-value sur hauteur de cheminée, le dm 24,65 €

0404-4154 Plus value pour mise en place élément de tuyau Ø150 à 400 mm, l'unité 33,10 €

0404-4210Construction regard préfabriqué Ø 1000 de prf. 2 à 3m sur canalisation Ø200 et 300 mm, l'unité

1 688,05 €

0404-4214Construction regard préfabriqué Ø 1000 de prf. 2 à 3m sur canalisation Ø400 à 600 mm, l'unité

1 786,95 €

0404-4220Construction regard préfabriqué Ø 1000 de prf. 2 à 3m sur canalisation Ø800 mm, l'unité

2 783,25 €

0404-4222Construction regard préfabriqué Ø 1000 de prf. 2 à 3m sur canalisation Ø1000 mm, l'unité

4 117,15 €

0404-4250Plus ou moins-value sur hauteur de cheminée (regard préfabriqué), le dm

24,65 €

0404-4301 Construction bouche d'engouffrement, l'unité 1 852,65 €0404-4305 Moins-value sur prix 4301 (sans panier ni seau), l'unité 131,70 €0404-4311 Construction bouche d'engouffrement préfabriquée, l'unité 1 696,20 €0404-4312 Construction regard à grille 500 x 500 mm, l'unité 592,90 €0404-4401 Construction regard à grille siphonné, l'unité 1 152,80 €

0404-4402 Construction regard à grilles articulées à cadre ouvert 1000x500, l'unité 1 235,10 €

0404-4403 Construction regard à grille type Tempo Plus ou Selecta, l'unité 1 358,70 €0404-4501 Mise à niveau regard de visite jusqu'à 10 cm, l'unité 428,10 €0404-4502 Mise à niveau regard de visite de 11 à 40 cm, l'unité 543,55 €0404-4503 Mise à niveau regard de visite de 41 cm à 2 m, l'unité 658,75 €0404-4601 Fourniture, pose et scellement carrie béton, l'unité 263,40 €0404-4602 Dépose carrie béton cassée y compris évacuation, l'unité 74,00 €

0404-4603 Fourniture, pose et scellement d'échelon dans regard existant, l'unité 49,35 €

0404-4604 Dépose d'échelon dans regard existant, l'unité 33,10 €

0404-4606Fourniture et pose fonte bouche d'engouffrement ou grille-avaloir, l'unité

337,60 €

0404-4607 Dépose bouche d'engouffrement, l'unité 90,70 €

0404-4608Fourniture et pose bavette préfabriquée de bouche d'engouffrement, l'unité

82,35 €

2013 4ème partie - Chapitre IV - Ouvrages annexes Page 51

0404-4609Fourniture et pose pattes à scellement dans bouche d'engouffrement existante, l'unité

90,70 €

0404-4714 Fourniture et pose boîte de branchement en béton 400 mm, l'unité 453,05 €0404-4717 Fourniture et pose boîte de branchement en béton 600 mm, l'unité 691,60 €0404-4811 Fourniture et pose boîte de branchement en PVC Ø250 mm, l'unité 403,50 €0404-4813 Fourniture et pose boîte de branchement en PVC Ø315 mm, l'unité 436,35 €0404-4814 Fourniture et pose boîte de branchement en PVC Ø400 mm, l'unité 543,55 €

0404-4815Fourniture et pose boîte de branchement à trois entrées en PVC Ø400 mm, l'unité

597,85 €

0404-4910 Fourniture et pose regard de jonction Ø200 à 400 mm inclus, l'unité 148,20 €

0404-4916 Fourniture et pose regard de jonction Ø500 mm, l'unité 181,15 €

0404-4918Fourniture et pose jonction étanche pour branchement Ø150 à 250 mm, l'unité

115,25 €

0404-4920Fourniture et pose jonction étanche pour branchement Ø300 à 500 mm, l'unité

214,15 €

2013 4ème partie - Chapitre IV - Ouvrages annexes Page 52

4ème PARTIECHAPITRE VService Eau et Assainissement

BETONS, ACIERS ET COFFRAGE

N° LIBELLETarif

en Euros

0405-5005 Démolition à l'aide d'un BRH de roche, béton armé ou banché, le m³ 205,80 €

0405-5010Préparation et mise en œuvre béton de propreté d'épaisseur 5 cm, type C 16/20, le m²

12,15 €

0405-5015 Préparation et mise en œuvre de béton NF EN 206-1, C 25/30, le m³ 296,50 €

0405-5020Préparation et mise en œuvre de béton NF EN 206-1, XA1, C 30/37 , le m³

329,40 €

0405-5025Préparation et mise en œuvre de béton NF EN 206-1, XA2, C 35/45 pour radiers, dalles, voiles d'ouvrages B.A., y compris, études, toutes fournitures, armatures, coffrages, vibrage et toute sujétion, le m³

1 231,65 €0405-5030 Plus-value aux prix 5010 à 5025 pour accélérateur de prise, le m³ 41,20 €

0405-5035Fourniture et mise en œuvre béton de remplissage y compris toute sujétion, le m³

243,75 €

0405-5040 Fourniture et mise en œuvre béton de tranchée ou grave fluide, le m³ 230,50 €

0405-5060 Fourniture, coupe, façonnage et pose d'acier type HA, le kg 5,75 €0405-5065 Fourniture, coupe, façonnage et pose d'acier lisse, le kg 6,05 €

0405-5070 Fourniture, coupe, façonnage et pose d'acier type treillis soudé, le kg 6,70 €

0405-5080 Coffrage pour béton armé horizontal ou vertical, le m² 90,70 €

2014 4ème partie - Chapitre V - Bétons, aciers et coffrage Page 53

4ème PARTIECHAPITRE VIService Eau et Assainissement

TRAVAUX DIVERS

N° LIBELLETarif

en Euros

0406-6010Fournitures et réalisation de murage étanche jusqu'au Ø 500 mm inclus, l'unité

103,75 €

0406-6020Fourniture et réalisation de murage étanche pour diamètre supérieur à 500 mm, le m²

177,90 €

0406-6030Fourniture et mise en œuvre d'enduit sur ouvrages anciens ou neufs, le m²

74,00 €

0406-6040 Rejointement, joints lissés sur maçonnerie neuve en moellons, le m² 62,65 €

0406-6050Plus-value aux prix 6010 à 6040 pour travaux dans égouts anciens en service, l'unité

24,65 €

0406-6070Fourniture et pose de bordure ou caniveau de toute nature, dimension ou type, sur lit de béton de 0,08 m, le m

41,20 €

0406-6080 Réalisation d'un branchement électrique, l'unité 741,10 €

2014 4ème partie - Chapitre VI - Travaux divers Page 54

4ème PARTIECHAPITRE VIIService Eau et Assainissement

MATERIELS, VEHICULES ET ENGINS DE CHANTIER, PIECES ET ACCESSOIRES

N° LIBELLETarif

en Euros

0407-7001 Pompe d'épuisement pour débit supérieur ou égal à 100 m3/h, le jour calendaire

164,70 €

0407-7002 Pompe d'épuisement pour débit supérieur ou égal à 250 m3/h, le jour calendaire

329,40 €

0407-7003 Pompe d'épuisement d'eaux usées, le jour calendaire 222,30 €0407-7004 Hydrocureuse d'intervention avec personnel, l'heure 146,65 €0407-7005 Plus-value sur le prix 7004 pour déplacement hors LMM, le Km 3,95 €0407-7006 Cureuse aspiratrice 26 T avec chauffeur et égoutiers, l'heure 155,00 €0407-7007 Plus-value sur le prix 7006 pour déplacement hors LMM, le Km 3,95 €0407-7008 Cureuse aspiratrice 32 T avec chauffeur et égoutiers, l'heure 210,15 €0407-7009 Plus-value sur le prix 7008 pour déplacement hors LMM, le Km 4,25 €0407-7010 Cureuse de 3,5 T avec chauffeur, l'heure 99,00 €

0407-7011Fourniture et utilisation d'un compresseur y compris carburant et accessoires, l'heure

49,35 €

0407-7012Fourniture et utilisation d'un véhicule spécialisé antipollution, y compris personnels, l'heure

93,15 €

0407-7013Fourniture et utilisation d'un bateau spécialisé antipollution, y compris carburant, matériel et personnels, l'heure

49,65 €

0407-7021Fourniture et utilisation d'un dumper y compris carburant et chauffeur, l'heure

74,00 €

0407-7022Fourniture et utilisation d'un camion à benne basculante PTAC 15 T, y compris carburant et chauffeur, l'heure

98,90 €

0407-7023Fourniture et utilisation d'un camion à benne basculante PTAC 26 T, y compris carburant et chauffeur, l'heure

95,45 €

0407-7024Fourniture et utilisation d'une pelle mécanique sur pneus y compris lubrifiant, carburant et conducteur, l'heure

105,45 €

0407-7025Fourniture et utilisation d'une pelle mécanique à chenilles (130 cv) y compris lubrifiant, carburant et chauffeur, l'heure

118,60 €

0407-7026Fourniture et utilisation d'une mini pelle ≤ 4T y compris lubrifiant, carburant et conducteur, l'heure

79,15 €

0407-7027Fourniture et utilisation d'un tracto-pelle y compris lubrifiant, carburant et conducteur, l'heure

79,15 €

0407-7028 Fourniture et utilisation d'une pompe à béton, l'unité 905,70 €

0407-7029 Mise en œuvre de béton à la pompe à béton pour moins de 50 m3, le m3 24,65 €

0407-7501 Fourniture et pose de tampon fonte D400 pour regard de Ø 1000, l'unité 469,40 €

0407-7502Fourniture et pose de tampon fonte D400 avec verrouillage de sécurité pour regard de Ø 1000, l'unité

485,75 €

0407-7503Fourniture et pose de tampon fonte C 250, articulé, de 500 mm pour boîte de branchement, l'unité

244,55 €

0407-7504Fourniture et pose de tampon fonte C250, articulé, de 600 mm pour boîte de branchement, l'unité

289,05 €

0407-7505Fourniture et pose de trappe en fonte C 250 pour bouche d'engouffrement, l'unité

642,25 €

0407-7506Fourniture et pose de bordure avaloir en fonte C 250, haute ou basse, l'unité

304,75 €

2014 4ème partie - Chapitre VII - Matériels, véhicules, pièces et accessoires Page 55

0407-7507Fourniture et pose de deux grilles 0,50 x 0,50 m et cadre 1,00 x 0,50 m en fonte C250, l'unité

461,20 €

0407-7508Fourniture et pose grille et cadre fonte C 250 de 0,50 x 0,50 m concave ou non, l'unité

238,90 €

0407-7509 Fourniture et pose panier, seau et pattes de fixation, l'unité 288,15 €

0407-7510Fourniture et pose grille sélective-avaloir fonte C 250 de 750 x 640 mm ou 925 x 545 mm, l'unité

782,25 €

0407-7601 Fourniture et pose carrie béton pour regard 0,80 m, l'unité 197,60 €

0407-7602Fourniture et pose élément préfabriqué de regard 0,80 m pour hauteur 0,35 m, l'unité

131,70 €


230,50 €


378,75 €

0407-7605Fourniture et pose réhausse sous cadre de regard Ø 1000 pour hauteur 15 cm, l'unité

123,45 €

0407-7606Fourniture et pose réhausse sous cadre de regard Ø 1000 pour hauteur 20 ou 25 cm, l'unité

126,95 €

0407-7607Fourniture et pose tête réductrice de regard Ø 1000 pour hauteur 70 cm, l'unité

255,15 €


271,75 €


312,85 €

0407-7610Fourniture et pose dalle réductrice de regard Ø 1000 pour hauteur 25 cm, l'unité

214,15 €

0407-7611Fourniture et pose élément droit intermédiaire Ø 1000 pour hauteur 30 cm, l'unité

105,45 €


133,35 €


151,50 €


181,15 €


197,60 €

0407-7620 Fourniture et pose échelon percé ou non, l'unité 41,20 €0407-7625 Fourniture et pose crosse de regard, l'unité 57,60 €

0407-7709Fourniture et pose piquage orientable fonte par carottage Ø150 sur collecteur Ø250 à 1200 mm, l'unité

406,75 €

0407-7710Fourniture et pose piquage orientable fonte par carottage Ø200 sur collecteur Ø400 à 1200 mm, l'unité

503,95 €

0407-7729Fourniture et pose piquage orientable fonte par tronçonnage Ø150 sur collecteur Ø200 à 300 mm, l'unité

469,40 €

0407-7730Fourniture et pose piquage orientable fonte par tronçonnage Ø200 sur collecteur Ø300 mm, l'unité

559,90 €

0407-7740Fourniture et pose raccord à plaquette fonte 67°30 Ø150 pour collecteur Ø400 mm, l'unité

749,45 €


881,15 €


798,70 €


963,40 €


0407-7744Fourniture et pose raccord à plaquette fonte 67°30 Ø250 pour collecteur Ø500 mm

1 012,85 €


815,15 €


996,35 €


1 053,95 €

0407-7750 Fourniture et pose manchon fonte inter matériaux Ø150 mm, l'unité 164,70 €0407-7751 Fourniture et pose manchon fonte inter matériaux Ø200 mm, l'unité 204,25 €0407-7752 Fourniture et pose manchon fonte inter matériaux Ø250 mm, l'unité 322,75 €0407-7753 Fourniture et pose manchon fonte inter matériaux Ø300 mm, l'unité 378,75 €

0407-7760Fourniture et pose manchon fonte pour tuyau type intégral Ø400 mm, l'unité

872,80 €


1 638,60 €


2 132,70 €

0407-7770Fourniture et pose coude fonte à joints 1/8, 1/16 ou 1/32 Ø150 mm, l'unité

156,55 €


197,60 €


444,60 €

0407-7801Fourniture et pose raccord de branchement simple à 3 bouts unis, 67°30 Ø150 sur collecteur Ø200 mm , l'unité

337,60 €

0407-7802Fourniture et pose raccord de branchement simple à 3 bouts unis, 67°30 Ø150 ou 200 sur collecteur Ø250 mm , l'unité

675,25 €

0407-7803Fourniture et pose raccord de branchement simple à 3 bouts unis, 67°30 Ø150 à 250 sur collecteur Ø300 mm, l'unité

963,40 €

0407-7821 Fourniture et pose manchon de scellement fonte Ø150 mm, l'unité 191,05 €0407-7822 Fourniture et pose manchon de scellement fonte Ø200 mm, l'unité 230,50 €0407-7823 Fourniture et pose manchon de scellement fonte Ø250 mm, l'unité 271,75 €0407-7824 Fourniture et pose manchon de scellement fonte Ø300 mm, l'unité 279,90 €0407-7825 Fourniture et pose manchon de scellement fonte Ø400 mm, l'unité 312,85 €0407-7826 Fourniture et pose manchon de scellement fonte Ø500 mm, l'unité 362,35 €0407-7827 Fourniture et pose manchon de scellement fonte Ø600 mm, l'unité 387,05 €

0407-7841 Fourniture et pose raccord fonte type Flex-Seals Plus Ø125 mm, l'unité 65,90 €





04µ07-7846 Fourniture et pose raccord fonte type Flex-Seals Plus Ø400 mm, l'unité 186,10 €


0407-7861Fourniture et pose tulipe de piquage fonte Ø100-115 mm / Ø200-540 mm, l'unité

238,90 €


0407-7862Fourniture et pose tulipe de piquage fonte Ø125 mm / Ø200-540 mm, l'unité

263,40 €


288,15 €


337,60 €

0407-7901Fourniture et pose culotte de branchement PRV 45° Ø150 sur collecteur Ø200 mm, l'unité

535,30 €

0407-7902Fourniture et pose culotte de branchement PRV 45° Ø150 sur collecteur Ø250 mm

551,55 €


609,40 €


724,60 €

0407-7921Fourniture et pose raccord à plaquettes PRV 45° Ø150 sur collecteur Ø200 à 1400 mm, l'unité

362,35 €


395,30 €


444,60 €


569,80 €

0407-7941 Fourniture et pose manchon PRV Ø150 mm, l'unité 107,10 €0407-7942 Fourniture et pose manchon PRV Ø200 mm, l'unité 144,90 €0407-7943 Fourniture et pose manchon PRV Ø250 mm, l'unité 161,40 €0407-7944 Fourniture et pose manchon PRV Ø300 mm, l'unité 184,60 €0407-7945 Fourniture et pose manchon PRV Ø400 mm, l'unité 271,75 €

0407-7961Fourniture et pose demi-manchon de scellement PRV sablé Ø200 mm, l'unité

352,45 €


385,35 €


428,10 €


543,55 €


619,25 €


760,85 €

0407-7981Fourniture et pose coude PRV angles 11°15, 15°, 22°30 ou 30° Ø150 mm, l'unité

316,20 €


434,80 €


474,35 €


536,80 €

0407-7991 Fourniture et pose coude PRV angles 45° ou 60° Ø150 mm, l'unité 467,80 €





4ème PARTIECHAPITRE VIIIService Eau et Assainissement

CONDITIONS DE RECEPTION,FRAIS D'ETUDES ET DE SUIVI DES TRAVAUX,SECURISATION DE SITE, CONTRÔLE A.N.C.

N° LIBELLE Tarif

en Euros

0408-8015Forfait de déplacement d'équipe y compris matériel pour inspection télévisuelle (durée d'intervention non comprise), l'unité

134,40 €

0408-8020 Inspection télévisuelle, l'heure d'intervention sur place 287,95 €

0408-8025Inspection télévisuelle tarif rapporté à la longueur de réseau par réseau, le m

6,50 €

0408-8140 Enquête de raccordement ou de conformité, l'unité 299,70 €

0408-8141Frais d'instruction relative aux branchements d'assainissement lors de la vente de biens immobiliers, par bien immobilier, l'unité

25,00 €

0408-8148Surveillance de l'exécution des travaux et frais généraux, tarif rapporté à la longueur de réseau par réseau, le m

11,45 €

0408-8149Etude technique de réseau et frais généraux, tarif rapporté à la longueur de réseau par réseau, le m

11,45 €

0408-8150Surveillance de l'exécution des travaux et frais généraux, tarif rapporté à la longueur de branchement par branchement, le m

23,00 €

0408-8151Etude technique de branchement et frais généraux, tarif rapporté à la longueur de branchement par branchement, le m

23,00 €

0408-8152Déplacement d'équipe pour intervention ponctuelle et installation de chantier, forfait journalier, l'unité

299,80 €

0408-8153Sécurisation d'ugence (plan circulation, balisage, protection de chantier, ponts légers, etc …), hors cas d'installation de chantier :la journée

71,95 €

0408-8154Forfait de déplacement d'équipe pour intervention antipollution (durée d'intervention non comprise), l'unité

86,90 €

0408-8155Contrôle d'assainissement non collectif dans le cadre du diagnostic de vente, l'unité

140,00 €

0408-8156Contrôle d'assainissement non collectif dans le cadre de la conception et de l'exécution, l'unité

140,00 €

0408-8157 Contrôle d'assainissement non collectif dans le cadre du contrôle périodique de bon fonctionnement et d'entretien, l'unité

120,00 €

20144ème partie - Chapitre VIII - Conditions de réception, frais d'études et de suivi des travaux - sécurisation de site

Page 59

4ème PARTIECHAPITRE IXService Eau et Assainissement

ELIMINATION, DESTRUCTION, TRAITEMENT

N° LIBELLE Tarif

en Euros

0409-9005Elimination des matières de vidange non compris le transport,

le m3 21,70 €

0409-9010Destruction de graisses en provenance des bacs dégraisseurs non compris le transport,la tonne

64,10 €

0409-9020Traitement d'eaux claires rejetées à l'égout et transitant par la STEP,

le m3 0,30 €

2014

4ème partie - Chapitre IX - Elimination, destruction, traitement

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5ème PartiePRESTATIONS INFORMATIQUES, PHOTOGRAPHIQUES

ET D'IMPRIMERIE

CHAPITRE I PRESTATIONS SERVICE URBANISME

DISPOSITIONS PARTICULIERES

La communication des documents et des fichiers se fait dans les limites de la réglementationsur l'accès aux documents administratifs et des avis de la C.N.I.L..L'acquisition des fichiers numériques ne constitue pas un transfert de propriété, total oupartiel, au profit du bénéficiaire mais seulement d'un droit d'utilisation. La source et la datedes données devront être mentionnées en cas de reproduction papier ou mise en ligne surinternet ou diffusion sur tout autre support.

Dans tous les cas, un acte d'engagement précisant l'étendue de l'utilisation des donnéesnumériques est à signer par le bénéficiaire.Les fichiers numériques sont livrés avec un descriptif des caractéristiques des données(date, échelle de constitution…). Le Mans Métropole, Communauté Urbaine a apporté tousles soins nécessaires à la constitution des fichiers et ne peut être tenue pour responsable dela mauvaise utilisation ou interprétation de ces données (utilisation à une échelle nonconforme, utilisation de données non mises à jour…).L'acquéreur s'engage à ne pas utiliser ces données à des fins commerciales ou dedémarchage. Il s’interdit toute reproduction des fichiers totale ou partielle, gratuite ou payante,sous quelle forme que ce soit, en vue de les fournir à un autre organisme public ou privé.La cession éventuelle de droits d'auteurs ou d'autres droits est à étudier au cas par cas etdonnera lieu à l'établissement d'une convention.

Les données au format mif/mid et dgn font l'objet d'un descritpif détaillé disponible auDépartement des Systèmes d'Information, Sudivision SIG/Géomatique.

N° LIBELLE Tarif en euros 0501-1 Recueil statistique droit des sols :

le document,33,50 €

0501-2 Dossier Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.), pour les communes de Le Mans Métropole, Communauté Urbaine (La Chapelle Saint-Aubin, Ruaudin). Le dossier comprend : rapport de présentation, règlement, plans de découpage en zones, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique (liste et plans), plan des zones inondables.

39,00 €

0501-3 Dossier Plan Local d'Urbanisme (P.L.U) (ensemble des pièces)

1 Le Mans 665,00 €

2 Autres communes de Le Mans Métropole, Communauté Urbaine 223,00 €

0501-4 Dossier Plan Local d'Urbanisme (P.L.U)

Le Mans

1 Dossier A composé de : rapport de présentation, PADD, Orientations d'aménagement, règlement, emplacements réservés, servitudes d'utilités publiques, Plan de prévention du risque naturel inondation

497,50 €

2 Dossier B composé de : annexes sanitaires, plans des périmètres divers, annexes informatives, recommandations d'architecture

167,00 €

Autres communes de Le Mans Métropole

3 Dossier A composé de : rapport de présentation, PADD, Orientations d'aménagement, règlement, emplacements réservés, servitudes d'utilités publiques, Plan de prévention du risque naturel inondation

167,00 €

4 Dossier B composé de : annexes sanitaires, plans des périmètres divers, annexes informatives

56,00 €

0501-5 CD-ROM du P.L.U. pour toutes les communes de Le Mans Métropole 39,00 €

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0501-6 Plan de Prévention du Risque Naturel d'Inondation du Mans (PPRNI) :1 dossier plans (format papier) et règlement 103,00 €

2 dossier plans (format papier) 101,00 €

3 dossier plans - 23 planches (format PDF) 13,50 €

0501-7 Autres plans sur papier :

1 format jusqu'au A4 compris 1,10 €2 du A4 au A3 compris 3,40 €

3 du A3 au A1 compris 4,40 €


5 Au-delà du A0, le m2 6,80 €

0501-8 Photocopies couleur :la page

1 Format A4 1,00 €2 Format A3 2,20 €

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RECHERCHE ET REPRODUCTION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES PUBLIQUES

I DISPOSITIONS GENERALES DES ARCHIVES PUBLIQUESL'obligation de communication découlant du Code du Patrimoine n'entraîne aucun droit à la reproduction de document. Cette facilité est accordée aux chercheurs dans la mesure ou l'état du document le permet et en conformité avec le règlement de réutilisation des données publiques définie par la loi n° 78-753 du 1 7/07/1978 chapitre II, article 10 comme une utilisation "à d'autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus". Elle caractérise donc très largement l'ensemble des usages non administratifs des documents d'archives conservés par les services d'Archives.Cette directive a été transposée en droit français par l'ordonnance du 6 Juin 2005. La communication des documents s'effectue suivant la disponibilité du personnel et à titre onéreux, selon les tarifs ci-après.Toute recherche cadastrale faite à la demande du lecteur donne lieu à une facturation minimum de 20 €.L'acquisition des fichiers numériques ne constitue pas un transfert de propriété, total ou partiel, au profit du bénéficiaire mais seulementd'un droit d'utilisation. La source et la date des données devront être mentionnées en cas de reproduction papier ou mise en ligne sur internet ou diffusion sur tout autre support.Cette diffusion devra se faire dans le cadre du respect du droit d'auteur et du droit à l'image.Dans tous les cas, un bon de commande précisant l'étendue de l'utilisation des données numériques est à signer par le bénéficiaire.Le Mans Métropole, Communauté Urbaine ne peut être tenu pour responsable de la mauvaise utilisation ou interprétation de ces données.La réutilisation des données publiques dans le cadre d'une diffusion présentant un caractère commercial, fera l'objet d'un contrat de licence payante.La cession éventuelle de droits d'auteurs ou d'autres droits est à étudier au cas par cas et donnera lieu à l'établissement d'une convention.

II DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX DOCUMENTS PHOTOGRAPHIQUESToutes les utilisations des photographies sont redevables de droits d'exposition, d'impression, d'édition, de projection suivant le code des usages et les tarifs des différents métiers de la presse, de l'édition du cinéma, de la télévision et autres supports audiovisuels.Les tirages d'agrandissement couleur, suivant le type de travail et les difficultés éventuelles seront facturés au prix des tarifs pratiqués par les façonniers travaillant pour Le Mans Métropole.

N° LIBELLE Tarif en euros 0502-1 Tirages d'agrandissements noir et blanc et couleur au format

10 x 15 d'après négatifs de :

1 format 24 x 36 3,00 €

2 format 4,5 x 6 ou 6x6 ou 6x9 3,10 €

0502-2 Tirages d'agrandissements noir et blanc et couleur au format 13 x 18 d'après négatifs de :

1 format 24 x 36 3,70 €

2 format 4,5 x 6 ou 6x6 ou 6x9 3,80 €

0502-3 Tirages d'agrandissements noir et blanc et couleur au format 18 x 24 d'après négatifs de :

1 format 24 x 36 5,00 €

2 format 4,5 x 6 ou 6x6 ou 6x9 8,10 €

0502-4 Tirages d'agrandissements noir et blanc et couleur au format 21 x 29,7 d'après négatifs de :

1 format 24 x 36 6,00 €

2 format 4,5 x 6 ou 6x6 ou 6x9 9,15 €

0502-5 Transfert de négatifs noir et blanc et couleur sur support numérique

1 gravage cd 4,50 €

2 format du négatif 2,4 x 3,6 cm 1,00 €

3 autres formats de négatif 2,00 €

0502-6 Recherche cadastrale à la demande du lecteur : le forfait 20,00 €

5ème PARTIECHAPITRE II

20145ème Partie - Chapitre II - RECHERCHE ET REPRODUCTION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES PUBLIQUES

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0502-7 Copie d'archives numérisées, sur supports fournis par le demandeur et dans leur emballage d'origine :

1 Transfert ou gravage 3,00 €

2 de 0 à 5 Mo 5,00 €

3 de 5 à 10 Mo 10,00 €

4 de 10 à 20 Mo 20,00 €

5 de 20 Mo à 50Mo 30,00 €

6 de 50 à 100 Mo ou plus 40,00 €

0502-8 Envoi de fichiers de documents d'archives numérisés

1 de 0 à 2 Mo 20,00 €

2 de 2 à 10 Mo 25,00 €

0502-9 Pages imprimées ou photocopiées en noir et blanc, l'unité 1 microfiche, microfilm et image numérisée 0,40 €

2 format A4 0,20 €

3 format A3 0,40 €

20145ème Partie - Chapitre II - RECHERCHE ET REPRODUCTION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES PUBLIQUES

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FOURNITURES ET TRAVAUX D'IMPRIMERIE

�� TRAVAUX D'IMPRESSIONSDISPOSITIONS PARTICULIERESL'imprimerie communautaire effectue des travaux pour la Ville du Mans et différents organismes extérieurs. Elle est équipée d'un matériel pour des productions importantes et apporte tous les soins nécessaires à la constitution des dossiers, mais ne peut être tenue responsable d'une mauvaise utilisation (à une échelle non conforme, au contenu des écrits).

N° LIBELLE Tarif en euros 0503-1 Travaux offset couleur - A4

1 Le mille 120,00 € 2 Le mille + 20,00 €

0503-2 Travaux offset NB - A4

1 Le mille 40,00 € 2 Le mille + 20,00 €

0503-3 Travaux numériques couleur - A4

1 Le mille 230,00 €

0503-4 Travaux numériques NB - A4

1 Le mille 80,00 €

0503-5 Travaux numériques NB - Enveloppes

1 Le mille 170,00 €

0503-6 Tirage d'affiches couleur sur traceurL'unité

1 Format A2 - 42 x 59,4 cm 16,00 € 2 Format A1 - 59,4 x 84,1 cm 27,00 € 3 Format A0 - 84,1 x 118,9 cm 53,00 €

0503-7 Travaux de finition - PliageLe mille

1 2 plis 41,00 € 2 3 plis 50,00 € 3 4 plis 59,00 € 4 5 plis 69,00 € 5 6 plis 81,00 €

0503-8 Travaux de finition - BrochureLe mille

1 8 pages 95,00 € 2 12 pages 157,00 € 3 16 pages 171,00 €

�� FOURNITURES DE PAPETERIEConformément aux prix du marché Fournitures administratives LMM 50 973 - 50 974A cela s'ajoute un coût de préparation de 30 € de l'heure

0503-9 Papier pour photocopieurs et imprimantesla ramette (500)

1 80 g 21 x 29,7 blanc 3,20 €

2 80 g 29,7 x 42 blanc 6,40 €

0503-10 Papier pour photocopieur couleurla ramette (500)

1 100 g 21 x 29,7 blanc 4,90 € 2 100 g 29,7 x 42 blanc 9,80 €

0503-11 Enveloppes blanches

1 Le mille 14,60 €

0503-12 Pochettes administratives kraft autocollantes avec bande de protectionle mille

1 Le mille 88,00 €

5ème PARTIECHAPITRE III

2014 5ème Partie - Chapitre III - FOURNITURES ET TRAVAUX D'IMPRIMERIE Page 65

�� FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUE SConformément aux prix du marché du groupement de commandesFournitures administratives LMM 50996 Consommables informatiques LMM 50227 A cela s'ajoute un coût de préparation de 30 € de l'heure

0503-13 Fournitures de bureau (suivant bon de distribution joint)0503-14 Prix horaire (préparation)

l'heure 30,00 €

�� AFFRANCHISSEMENTConformément aux tarifs postaux appliqués à la collectivitéA cela s'ajoute un coût de prestation de 30 € de l'heure

0503-15 Affranchissement (suivant tarifs postaux)0503-16 Prix horaire (prestation)

l'heure 30,00 €

2014 5ème Partie - Chapitre III - FOURNITURES ET TRAVAUX D'IMPRIMERIE Page 66

PRESTATIONS DU SERVICE INFORMATIQUE

DISPOSITIONS PARTICULIERES La communication des documents et des fichiers se fait dans les limites dela réglementation sur l'accès aux documents administratifs et des avis dela C.N.I.L. L'acquisition des fichiers numériques ne constitue pas untransfert de propriété, total ou partiel, au profit du bénéficiaire maisseulement un droit d'utilisation. La source et la date des données devrontêtre mentionnées en cas de reproduction papier ou mise en ligne surinternet ou diffusion sur tout autre support.

Dans tous les cas, un acte d'engagement précisant l'étenduede l'utilisationdes données numériques est à signer par le bénéficiaire. Lesfichiersnumériques sont livrés avec un descriptif des caractéristiques des données(date, échelle de constitution...). Le Mans Métropole, CommunautéUrbaine a apporté tous les soins nécessaires à la constitution des fichierset ne peut être tenue pour responsable de la mauvaise utilisation ouinterprétation de ces données (utilisation à une échelle non conforme,utilisation de données non mises à jour...).L'acquéreur s'engage à ne pas utiliser ces données à des finscommercialesou de démarchage. Il s'interdit toute reproduction des fichiers totale oupartielle, gratuite ou payante, sous quelle forme que ce soit, en vue de lesfournir à un autre organisme public ou privé.La cession éventuelle de droits d'auteurs ou d'autres droits est à étudier aucas par cas et donnera lieu à l'établissement d'une convention.Les données au format mid/mid et dgn font l'objet d'un descriptif détaillédisponible au Département des Systèmes d'InformationSubdivision SIG/Géomatique.

N° LIBELLE Tarif en euros0504-1 Fichier alphanumérique des voies des communes de Le Mans Métropole,

1 Le Mans 570,00 €

2 Allonnes 53,00 €3 Arnage 53,00 €4 La Chapelle Saint-Aubin 32,00 €5 Coulaines 32,00 €6 Mulsanne 42,00 €7 Rouillon 32,00 €8 Sargé Lès-Le Mans 42,00 €9 Yvré-l'Evêque 42,00 €

10 Ensemble de Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 906,00 €11 Fichier de voies spécifique, l'article 0,30 €

0504-2 Fichier alphanumérique des voies des communes de Le Mans Métropole - fichier de mise à jour annuelle (sous condition d'acquisition du fichier initial) :

1 Le Mans 128,50 €2 Allonnes 11,00 €3 Arnage 11,00 €4 La Chapelle Saint-Aubin 11,00 €

5ème PARTIECHAPITRE IVService D.S.I.

20145ème Partie - Chapitre IV - PRESTATIONS DU SERVICE INFORMATIQUE

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5 Coulaines 11,00 €6 Mulsanne 11,00 €7 Rouillon 11,00 €8 Sargé Lès-Le Mans 11,00 €9 Yvré-l'Evêque 11,00 €

10 Ensemble de la CUM 203,00 €11 Fichier de voies spécifique, l'article 0,10 €

0504-3 Fichier alphanumérique et graphique (format Mif/Mid) des voies des communes de Le Mans Métropole - fichier initial

1 Le Mans 1 310,00 €2 Allonnes 128,00 €3 Arnage 107,00 €4 La Chapelle Saint-Aubin 75,00 €5 Coulaines 96,00 €6 Mulsanne 117,00 €7 Rouillon 53,50 €8 Sargé Lès-Le Mans 117,00 €9 Yvré-l'Evêque 117,00 €

10 Ensemble de Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 2 130,00 €11 Fichier de voies spécifique, l'article 0,70 €12 Colonne supplementaire (quartier IRIS, ilôt INSEE ou code postal), la 53,50 €

0504-4 Fichier alphanumérique et graphique (format Mif/Mid) des voies des communes de Le Mans Métropole - fichier de mise à jour annuelle (sous condition d'acquisition du fichier initial)

1 Le Mans 298,00 €2 Allonnes 21,00 €3 Arnage 21,00 €4 La Chapelle Saint-Aubin 21,00 €5 Coulaines 21,00 €6 Mulsanne 21,00 €7 Rouillon 21,00 €8 Sargé Lès-Le Mans 21,00 €9 Yvré-l'Evêque 21,00 €

10 Ensemble de Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 469,00 €11 Fichier de voies spécifique, l'article 0,20 €12 Colonne supplementaire (quartier IRIS, ilôt INSEE ou code postal), la 10,90 €

0504-5 Fichier alphanumérique des adresses de la ville du Mans - fichier initial

1 Le Mans 1 273,00 €2 Fichier des adresses spécifique, l'article 0,03 €3 Colonne supplementaire (quartier IRIS, ilôt INSEE ou code postal), la

colonne52,00 €


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0504-6 Fichier alphanumérique des adresses de la ville du Mans - fichier de mise à jour annuelle (sous condition d'acquisition du fichier initial) :

1 Le Mans 280,00 €2 Fichier des adresses spécifique, l'article 0,01 €3 Colonne supplementaire (quartier IRIS, ilôt INSEE ou code postal), la

colonne10,50 €

0504-7 Fichier alphanumérique et graphique (format Mif/Mid) des adresses de la ville du Mans - fichier initial

1 Le Mans 2 122,00 €2 Fichier des adresses spécifique, l'article 0,05 €3 Colonne supplementaire (quartier IRIS, ilôt INSEE ou code postal), la

colonne52,00 €

0504-8 Fichier alphanumérique et graphique (format Mif/Mid) des adresses de la ville du Mans - fichier de mise à jour annuelle (sous condition d'acquisition du fichier initial) :

1 Le Mans 466,00 €2 Fichier des adresses spécifique, l'article 0,01 €3 Colonne supplementaire (quartier IRIS, ilôt INSEE ou code postal), la

colonne10,50 €

0504-9 Autres fichiers de données :1 Sur support informatique, en format structuré "base de données" ou

"tableur", ré exploitable pour traitements informatiques2,75 €

2 Sur support informatique, en format "image" pdf, non ré exploitable pour traitements informatiques

0,20 €

0504-10 Etiquettes-adresses imprimées:le lot de 100 unités

1 Moins de 5.000 6,10 €2 De 5.001 à 20.000 5,10 €3 De 20.001 à 50.000 4,10 €4 De 50.001 à 80.000 3,00 €5 Plus de 80.000 2,00 €

0504-11Etiquettes-adresses imprimées, papier fourni par le client :le lot de 100 unités


0504-12 Fichier informatique de mailing pour étiquettes adresses :Le lot de 100 articles


0504-13 Gravage d'un CD-ROM ou DVD-ROM :l'unité

3,00 €

0504-14 Informaticien pour développement de programmes, assistance à maîtrise d'ouvrage, travaux statistiques ou cartographiques:

1 La journée 318,00 €2 L'heure 55,00 €

0504-15 Formateur en micro-bureautique :1 L'heure 38,00 €2 La demi-journée 110,00 €3 La journée 200,00 €


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0504-16 Mise à disposition d'équipements ou de locaux1 Salle de formation avec ordinateur et matériel de projection, la journée 210,00 €

2 Rétro projecteur, la journée 10,00 €3 Micro-ordinateur avec imprimante éventuelle, la journée 25,00 €4 Vidéoprojecteur, la journée 50,00 €5 Téléviseur et magnétoscope, la journée 20,00 €6 Appareil photo numérique, la journée 6,00 €7 Camescope numérique, la journée 20,00 €8 Kit d'accès réseau Internet (modem, câble, commutateurs,…), la journée 11,00 €

0504-17 Accès d'un micro-ordinateur au réseau (serveurs, Internet, messagerie… ), de 1 jour à 1 mois

5,50 €

0504-18 Assistance/maintenance micro-informatique1 Assistance en ligne, au temps passé, l'heure 30,00 €2 Intervention sur site pour diagnostic, forfait 15,00 €3 Intervention sur site pour maintenance, forfait 40,00 €

0504-19 Assistance technicien système, administrateur de base de données1 L'heure 50,00 €2 La demi-journée 125,00 €3 La journée 230,00 €


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PRESTATIONS DU SERVICE AMENAGEMENT URBAIN

N° LIBELLE Tarif en euros 0505-1 Plan de ville

1 plan papier (format A0) 14,50 €

2 plan de ville numérique (format PDF), l'unité 14,50 €

3 plan de ville numérique mis à jour (format PDF), l'unité (sous condition d'acquisition du fichier initial

3,50 €

4 plan de ville numérique (format PAO), l'unité 609,20 €

5 plan de ville numérique mis à jour (format PAO), l'unité (sous condition d'acquisition du fichier initial)

132,20 €

0505-2 Orthophotographie numérique - Dalle entière 1,5 km x 1,5 km (format ECW) 88,50 €0505-3 Orthophotographie (format papier-qualité photo)

1 format jusqu'au A4 compris 3,50 €2 du A4 au A3 compris 7,10 €3 du A3 au A1 compris 30,00 €4 du A1 au A0 compris 59,30 €5 Au-delà du A0, le m2 59,30 €

0505-4 Plan topographique existant sur papier :1 format jusqu'au A4 compris 3,50 €2 du A4 au A3 compris 6,00 €



5 Au-delà du A0, le m2 14,50 €

0505-5 Plan topographique existant sur support magnétique fourni par le demandeur (fichier au format DGN, DXF ou DWG) :

1 Le Méga-Octet du fichier original au format DGN 414,30 €2 Coût horaire de traitement spécifique 41,40 €

0505-6 Canevas planimétrique et altimétrique :

1 Fiche signalétique de points de repère 5,00 €2 Plan d'ensemble du canevas avec numéros des points 14,50 €

0505-7 Intervention d'une équipe topographique pour effectuer une implantation de points particuliers (déplacement de l'équipe - fourniture et pose des repères compris), la demi-journée

426,60 €

5ème partieCHAPITRE V

Service Aménagement Urbain

2014 5ème Partie - Chapitre V - PRESTATIONS DU SERVICE AMENAGEMENT URBAINPage 71

6ème Partie RESEAUX DE TELECOMMUNICATION

CHAPITRE I MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX


Tarifs nets de toute taxe.

Toutefois, l'assujettissement éventuel en sus à la TVA de la recette correspondante dépend de son statut fiscal au regard de la réglementation en vigueur.


0601-1Mise à disposition de conduite d'eau abandonnée

(aux risques et périls de l'occupant)

1 Le mètre linéaire par an 0,50 €

2 Redevance unique au mètre linéaire pour 10 ans 4,00 €



Mise à disposition de fourreau hors Tramway(entretien à la charge de l'occupant)

0601-2 Mise à disposition de fourreau en PVC avec chambres de tirage.1 Le mètre linéaire par an 1,00 €2 Redevance unique au mètre linéaire pour 10 ans 8,00 €3 Redevance unique au mètre linéaire pour 15 ans 11,00 €4 Redevance unique au mètre linéaire pour 20 ans 14,00 €

0601-3 Mise à disposition de fourreau en PEHD avec chambres de tirage.1 Le mètre linéaire par an 1,00 €2 Redevance unique au mètre linéaire pour 10 ans 8,00 €3 Redevance unique au mètre linéaire pour 15 ans 11,00 €4 Redevance unique au mètre linéaire pour 20 ans 14,00 €

0601-4 Mise à disposition de micro tube interne à un fourreau en PEHD ou PVC, avec chambres de tirage.

1 Le mètre linéaire par an 1,00 €2 Redevance unique au mètre linéaire pour 10 ans 8,00 €3 Redevance unique au mètre linéaire pour 15 ans 11,00 €4 Redevance unique au mètre linéaire pour 20 ans 14,00 €

2014 6ème Partie - Chapitre I - MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX Page 72

Mise à disposition de fourreau hors Tramway(entretien à la charge de Le Mans Métropole)

0601-5 Mise à disposition de fourreau en PVC avec chambres de tirage.1 Le mètre linéaire par an 1,50 €2 Redevance unique au mètre linéaire pour 10 ans 12,00 €3 Redevance unique au mètre linéaire pour 15 ans 17,00 €4 Redevance unique au mètre linéaire pour 20 ans 21,00 €

0601-6 Mise à disposition de fourreau en PEHD avec chambres de tirage.1 Le mètre linéaire par an 1,50 €2 Redevance unique au mètre linéaire pour 10 ans 12,00 €3 Redevance unique au mètre linéaire pour 15 ans 17,00 €4 Redevance unique au mètre linéaire pour 20 ans 21,00 €

0601-7 Mise à disposition de micro tube interne à un fourreau en PEHD ou PVC, avec chambres de tirage.

1 Le mètre linéaire par an 1,50 €2 Redevance unique au mètre linéaire pour 10 ans 12,00 €3 Redevance unique au mètre linéaire pour 15 ans 17,00 €4 Redevance unique au mètre linéaire pour 20 ans 21,00 €

0601-8Mise à disposition de fourreaux sur le linéaire total du tramway (15 kms: branche principale du Tramway Antarès - Université + branche Pontlieue Sablons, avec passages sous plateformes et une

centaine de chambres de tirage déportées)

1 Les 15 kms linéaires par an. 22 800,00 €2 Redevance unique pour 15 kms linéaires pour 15 ans. 228 000,00 €

2014 6ème Partie - Chapitre I - MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX Page 73

MISE A DISPOSITION DE FIBRE OPTIQUE


Tarifs nets de toute taxe.

Toutefois, l'assujettissement éventuel en sus à la TVA de la recette correspondante dépend de son statut fiscal au regard de la réglementation en vigueur.


0602-01 Mise à disposition d'une paire de fibre optique noire.

1 Le mètre linéaire par an 1,20 €2 Redevance pour la maintenance : le métre linéaire par an 0,15 €

0602-02 Mise à disposition d'une paire de fibre optique noire. IRU de 5 ans

6ème PARTIECHAPITRE II

2014 6ème Partie - Chapitre II - MISE A DISPOSITION DE FIBRE OPTIQUE Page 74

chantal.pleyber

LMM - Conseil du 19 12 13

chantal.pleyber

Zone de texte

72