CAS DE L’ENAM - unpan1.un.orgunpan1.un.org/intradoc/groups/public/documents/... · de la GAR dans les rencontres entre Etats ou à l’occasion des ... Le renforcement des capacités

Le Centre Africain de Formation et de Recherche Administratives pour le Développement

(CAFRAD)

Séminaire panafricain de renforcement des capacitésNOUVELLES APPROCHES DE REFORME, D’INNOVATION ET DE

MODERNISATION DES SERVICES PUBLICS ET DES INSTITUTIONS DE L’ETAT

Rabat (MAROC), du 24 au 26 janvier 2011

SOUS-THEME N° 2 :

RAPPELS SUR L’APPROCHE DE LA GESTION AXEE SUR LES RESULTATS (GAR) :

SON APPLICABILITE ET SON OPERATIONNALISATION DANS LES SERVICES PUBLICS ET LA

CONTEXTUALISATION AU CAMEROUN

CAS DE L’ENAM

Présenté par :André ABATE MESSANGA,

Directeur Général Adjoint de l’ENAM

CITATION

« La principale préoccupation du service public étant d’être au service de l’homme, la mise en œuvre des conditions légales n’est pas toujours morale. Il faut que la légalités’accompagne d’une réflexion sur le sens de l’homme ». Mgr André VINGT TROIS, Invité France 24 (2010)

1. Rappeler les recommandations de la Conférence conjointe CAFRAD/OFPA organisée à Cotonou en septembre 2007, et expliquer le contexte d’application de la GAR au Cameroun ;

2. Expliquer les problématiques, définir les objectifs poursuivis, la logique opératoire et les méthodes de travail appliqués par la Direction Générale de l’ENAM dans la mise en œuvre de la GAR.

I. LE CONSENSUS DE CONTONOU

II. IMPORTANCE DE L’APPROCHE GAR DANS LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES CADRES DE L’ETAT AU CAMEROUN

III. OPERATIONALISATION DE LA GAR A L’ENAM

I. LE CONSENSUS DE CONTONOU

Recommandations au niveau des chefs d’Etat ;Recommandations entre les EtatsRecommandations pour le CAFRAD

II. IMPORTANCE DE L’APPROCHE GAR DANS LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES CADRES DE L’ETAT AU CAMEROUN


ESC

La conférence panafricaine conjointe CAFRAD-OFPA, Cotonou (Bénin) du 24 au 27 septembre 2007, sur le thème : «vers une Administration et une gouvernance axée sur la performance et les résultats»…

… Les organisateurs et les participants se sont montrés préoccupés par la stratégie de mise en œuvre de la GAR…

… La formulation des recommandations en vue de la pérennisation des résultats…

ESC

LES RECOMMANDATIONSAU NIVEAU DES CHEFS D’ETAT1. Trouver un mécanisme de dissémination des enseignements de

la présente conférence ;2. Identifier et mettre en place le cadre le plus approprié de la mise

en œuvre de la GAR ;ENTRE LES ETATS1. Intégrer les préoccupations d’échanges d’expériences en matière

de la GAR dans les rencontres entre Etats ou à l’occasion des relations Inter-Etats ;

2. Trouver des mécanismes de promotion de la GAR dans le cadre des organisations régionales, sous régionales et continentales.

POUR LE CAFRAD et l’OFPA Que le CAFRAD et l’OFPA poursuivent leurs efforts de promotion de la GAR pour le développement des Etats et qu’ils bénéficient de l’appui nécessaire des Etats.

LA CONTEXTUALISATION AU CAMEROUN

Le gouvernement camerounais s’y est attelé avec la création de PROMAGAR (Programme de Modernisation de l’Administration avec la Gestion Axée sur les Résultats) comme cadre de mise en œuvre de la GAR et de CEREGAR (Cellule de réflexion sur la GAR), outil d’appropriation de la GAR au niveau opérationnel (Ministères).

Le CEREGAR, maillon GAR du MINFOPRA.

Cellule de réflexion d’une durée de 5 ans dont la mission est de mener toutes les actions nécessaires à la diffusion et àl’appropriation de la Gestion Axée sur les Résultats (GAR) par les différentes structures du MINFOPRA.

Trois objectifs sont visés :le développement et la modernisation du service public; le développement d’une culture de résultats dans la Fonction Publique;dès 2013, toutes les administrations notamment les responsables, du Directeur au Chef de bureau devront gérer « axé sur les résultats ».

LA CONTEXTUALISATION AU CAMEROUN

CEREGAR MINFOPRA : STRUCTURATION

I. LE CONSENSUS DE CONTONOUII. IMPORTANCE DE L’APPROCHE

GAR DANS LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES CADRES DE L’ETAT AU CAMEROUN

Positionnement de l’ENAM dans la stratégie de changement PROMAGAR : Pour le changement de l’AP au Cameroun


ESC

L’ENAM est un établissement public d’enseignement supérieur professionnel, chargéde la formation des hauts cadres et des cadres moyens de la Fonction Publique, des Magistrats

et des Greffiers.

L’ENAM est un établissement public d’enseignement supérieur professionnel, chargéde la formation des hauts cadres et des cadres moyens de la Fonction Publique, des Magistrats

et des Greffiers.

A- Positionnement de l’ENAM dans la stratégie de changement

La modernisation de l’Administration camerounaise :• Accompagner la mise en œuvre efficace des politiques publiques (PNG, PROMAGAR, OMD, DSCE, etc.) ;• Rationaliser les méthodes de travail des acteurs du secteur public ;• Rechercher la performance du service public …

Le renforcement des capacités des Administrations et des Institutions publiques à relever les défis conjoncturels ;

Le renforcement des capacités de leadership des cadres formés à l’ENAM pour induire le changement et un développement durable de la société camerounaise.

La stratégie gouvernementale de changement positionne l’ENAM comme une Ecole au service de l’Etat et du citoyen…

… ses activités se déclinent en trois (03) pôles d’excellence :

A- Positionnement de l’ENAM dans la stratégie de changement

Objectif général :Dès 2013, toutes les administrations devront gérer axé sur les résultats.

L’arrimage de l’ENAM aux exigences de la GAR s’est réalisépar le cadrage de ses programmes avec le PROMAGAR…

B- PROMAGAR : Pour le changement de l’AP au Cameroun :

Objectifs Spécifiques :1.Développer la culture du résultat auprès de la Direction générale de l’ENAM dans l’élaboration et l’exécution des politiques institutionnelles et les programmes de formation.2.Introduire les outils et concepts de base de la GAR dans la formation initiale et dans la formation continue.

B- PROMAGAR : Pour le changement de l’AP au Cameroun :

Méthodologie :1.la définition des résultats anticipés en fonction d’analyses appropriées ;2.la participation des intervenants et la conception de programmes adaptés aux besoins des groupes cibles ;3.l’évaluation des résultats en fonction d’indicateurs appropriés ;4.l’identification et la gestion des risques ;5.l’intégration dans la prise de décision des expériences menées dans la mise en œuvre des projets et programmes ;6.la préparation des rapports sur les résultats et les ressources déployées.

I. LE CONSENSUS DE CONTONOUII. IMPORTANCE DE L’APPROCHE GAR

DANS LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES CADRES DE L’ETAT AU CAMEROUN


La planification visionnaire et la rationalitédans la formulation des programmesLa participation et la démarche qualité : les Termes de Référence (TDR)Le Référentiel Métier : Analyse de casL f ill d t

ESC

La mise en œuvre de la GAR bénéficie de certaines stratégies d’action élaborées pour guider la réflexion :

la rationalisation ; la participation ;l’élaboration des Termes de référence ;la feuille de route.

Les politiques de formation à l’ENAM résultent d’une planification visionnaire : une ingénierie dont la finalité est de réconcilier à travers un champ d’enseignements post universitaires et de recherche appliquée trois rationalités.…

A - La planification visionnaire et la rationalité dans la formulation des programmes

Rationalité juridique, fondée sur l’enseignement du droit et les valeurs émergentes :

• les valeurs républicaines (Etat de droit, normes juridiques) ;• l’Administration et les Finances ;• la justice (Droit et société) ;• Régulation • la Défense Nationale (Préparation Militaire Supérieure) ;• les libertés publiques• les droits de l’Homme• le droit humanitaire• Etc…

1

« La principale préoccupation du service public étant d’être au service de l’homme, la mise en œuvre des conditions légales n’est pas toujours morale. Il faut que la légalité s’accompagne d’une réflexion sur le sens de l’homme ». Mgr André VINGT TROIS, Invité France 24 (2010)

Rationalité politique, fondée sur la croyance que l’homme est au centre de toutes les préoccupations de développement :

les enjeux socio-économiques ;la gouverne politique (décentralisation et démocratie) ;les échanges et la Coopération Internationalele développement humain ;l’environnement et le développement durable ;la société civile (les droits de l’homme) ;(la citoyenneté responsable) ;Etc…

2


Rationalité managériale, fondée sur la recherche de l’efficacité et la performance du service public :

les politiques publiques ;la gouvernance ;l’initiation au management ;les sciences sociales ;la Gestion Axée sur les Résultats (dans la formation initiale et

la prise de décision) ;la Gestion budgétaire Axée sur les Résultats (dans la formation

continue).l’intérêt général, le sens du service public, l’éthique et la

déontologie.Etc…

3


B- La participation et la démarche qualité : les TDR

A l’ENAM, il est généralement créé un comité de réflexion (représentants des Administrations bénéficiaires et experts de la DG de l’ENAM).

Le comité procède au diagnostic institutionnel et à la constitution des sous-comités chargées de réfléchir sur les stratégies applicables en vue d’atteindre des résultats anticipés.

Le comité définit une méthodologie de travail pour les différents sous-comités, trame intellectuelle qui les guidera dans le travail à faire : c’est la phase dite de l’élaboration des Termes de référence (TDR).

ESC

Les Termes de Références (TDR) établissent un protocole dans la gestion des processus (les étapes) et dans la gestion des contenus (les systèmes d’information).

Ils définissent :Les contenus de la mission à accomplir par les différents sous-comités ;Le cadre des discussions ;Les étapes à suivre, à savoir :

1. le contexte ;2. la mission du sous-comité ;3. Les objectifs à atteindre ;4. le référentiel métier ;5. les résultats anticipés.


La participation est la dorsale qui apporte la synergie nécessaire aux activités du comité.

Besoins en provenance des administrations

Elaboration des programmes et

choix des enseignants

Recrutement par voie de concours

par le MINFOPRA

Formation

Mise à disposition des lauréats au

Comité d’étude et de réflexion, Comité de coordination, Equipes opérationnelles ENAM

Comité d’étude et de réflexion mixte : ENAM et

ADMINISTRATIONS CLIENTES (DG Impôts , DG

Douane, DG Trésor, etc.

MINFOPRA(DARF A &

B)

MINJUSTICE

(MAGISTRATS & GREFFIERS)

Collège d’enseignants : Universitaires, Professionnels,

Experts métiers (Impôts , Trésor, Prix-Poids-Mesures, Magistrature, Greffe,

Administration de la santé, etc.

Besoins en formation des personnels de l’ETAT

Personnels de l’ETAT formés suivant les corps de métier


C- Le Référentiel Métier

Dans la mise en œuvre de la GAR à l’ENAM, la définition du Référentiel métier qui découle des Termes de Référence est un élément très important du processus de planification stratégique, notamment la formulation des objectifs de formation.

Il définit une stratégie d’élaboration d’un programme cadre orienté vers le développement des compétences :

le développement des compétences de

fondation ou des savoirs

le développement des compétences managériales ou des savoir-faire

le développement des compétences réflexives ou des

savoir-être

C- Le Référentiel MétierSCHEMA D’ELABORATION D’UN PLAN DE FORMATION

D’après Gillet, Pierre : Construire la formation, 2eme , Paris 1992, p. 41

Finalités sociales Demandes professionnelles

Sélection de compétences-clé

Mobilisation de capacités cognitives

Mobilisation de capacités sensori-motrices

Mobilisation de capacités d’attitude socio-affective

Objectifs de formation

Dispositif de formation

Contenus Stratégies Outils d’évaluation

SAVOIRS SAVOIR-FAIRE SAVOIR-ETRE

C- Le Référentiel Métier : Application au projet de Restructuration de la Division Judiciaire de l’ENAM

1. Le contexte : Dispositif au niveau juridictionnel non conforme au cadre légal défini

par la constitution de 1996 créant la chambre des comptes et les tribunaux régionaux devant connaître du contentieux administratif.

2. La mission : Réfléchir sur les possibilités d’adaptation de la formation des

Auditeurs de Justice et des Greffiers à l’ENAM conformément à ses missions fondamentales et sur le renforcement des capacités des Magistrats à satisfaire les besoins des nouvelles juridictions.

3. L’objectif : Proposer un modèle type de formation d’Auditeurs de Justice et de

Greffiers à l’ENAMProposer des enseignements de type professionnel, qui assurent la

transition entre le savoir théorique universitaire et le savoir-faire nécessaire à l’exercice des fonctions de magistrat ou de greffier.

ESC

4. Le Référentiel Métier : Trois axes de développement.

Axe 1 : Les savoirs• Amener les Auditeurs de justice à percevoir la complexitésociale dans laquelle s’insère l’action du Magistrat ;

• Leur faire connaître le rôle du Magistrat dans la société ;

• Une place importante est faite aux ouvertures sur les nouveaux domaines du droit, l’internationalisation des sources de droit et des litiges ainsi qu’aux aspects transversaux de la profession de Magistrat par rapport aux autres champs de connaissance.


Axe 2 : Les savoir-faire• La formation initiale vise à préparer les Auditeurs de Justice àl’exercice des fonctions des Magistrat ;• Le droit n’est plus abordé dans ses aspects fondamentaux axés une approche purement pratique visant l’apprentissage de l’articulation des principes et des normes pour les traduire en décisions de justice ;• Les enseignements portent essentiellement sur les différents contentieux en toutes matières ;• L’élève est amené à poser des actes professionnels correspondant aux fonctions qu’il est susceptible d’exercer à la sortie de l’Ecole (Magistrat de parquet notamment).



Axe 3 : Les savoir-être• Faire acquérir aux Auditeurs de Justice une culture professionnelle forte, condition nécessaire d’une compréhension à approfondie du rôle et de la fonction de l’institution judiciaire dans une société en plaine mutation ;

• Leur permettre de s’approprier les règles d’éthique et de déontologie professionnelle et traduire au quotidien un comportement de dignité personnelle et de loyauté vis-à-vis de la justice.



5. Les résultats anticipés.

4 sections de formation

- section judiciaire ;- section administrative ;- section des comptes ;- section greffes.

Durée de la formation : 2 années

académiques

- 12 mois de formation académique ;

- 10 mois de stages pratiques

Des cadres immédiatementopérationnels

- le serment des Auditeurs de Justice (AJ) reçu ;- le serment des élèves greffiers (GRF) reçu;- le diplôme de l’ENAM attribué aux lauréats sections Auditeurs de Justice ; - le Brevet de l’ENAM attribué aux lauréats de la section greffe ;- les coûts de la formation des AJ et GRF durant deux années àl’ENAM évalués.

ObjectifsDans le cadre de la gestion participative, la feuille de route permet

au Directeur Général de l’ENAM :

• De partager une même vision à l’ensemble de l’équipe de travail et d’exercer le leadership nécessaire à l’atteinte des objectifs de formation ;• De créer une synergie dans les efforts des acteurs ; • De partager les défis de la formation assignée aux différents responsables en charge ;• D’assurer la coordination et le suivi dans la mise en œuvre des actions de formation programmées;• D’évaluer le niveau d’atteinte des résultats par chacun des acteurs ;• D’ajuster les programmes de formation ainsi que les activités gestion académique en fonction des résultats.

D- La feuille de route

Missions Objectif général Objectifs spécifiques Actions stratégiques programmées Acteurs Résultats attendus Indicateurs

Axe 1 :Assurer la formation

initiale des fonctionnaires des services civils et

financiers de l'Etat, des magistrats et des

greffiers

Organiser et développer le programme de

formation initiale : - des

fonctionnaires des services civils et

financiers de l'Etat, - des auditeurs de

justice et des greffiers,

Former les fonctionnaires de l’administration générale et des administrations

spécialisées de l'Etat immédiatement opérationnels

1- Elaboration, révision des programmes de formation

2- Sélection des enseignants

3- Recrutement par voie de concours des candidats ;

4- Formation suivant trois axes majeurs : le développement des savoirs, le développement des savoir-faire et le développement des savoir- être.

ENAM, MINFOPRA,

Administrations clientes, Hauts fonctionnaires,

Experts.

Fonctionnaires des services civils de l'Etat immédiatement opérationnels

75 administrateurs civils et secrétaires d'administration formés ;60 administrateurs et contrôleurs du travail et de la prévoyance sociale formés ;60 inspecteurs et contrôleurs des prix, poids et mesures35 administrateurs de la santé.

Former les fonctionnaires des

régies financières de l'Etat immédiatement

opérationnels

Fonctionnaires des services financiers de l'Etat immédiatement opérationnels

65 inspecteurs et contrôleurs des impôts formés ;65 inspecteurs et contrôleurs des douanes formés ;66 inspecteurs et contrôleurs du trésor formés,

Former les magistrats et les greffiers immédiatement opérationnels

Magistrats et greffiers immédiatement opérationnels

200 magistrats formés ;120 greffiers formés.

Axe 2 : Assurer la formation

continue des fonctionnaires des services civils et

financiers de l'Etat, des magistrats et des

greffiers

Organiser sur demande des

administrations publiques,

parapubliques ou privées des

séminaires de formation ou de

perfectionnement pour les

personnels de ces administrations.

Renforcer les capacités des

personnels des administrations

publics et parapublics

1- Définitions des besoins en perfectionnement des personnels des administrations ;2- Elaboration des termes de référence des séminaires ;3- Organisation des séminaires.

ENAM, Administrations clientes, Hauts fonctionnaires,

Experts.

Personnels des administrations formés (capacités renforcées)

15 séminaires organisés ;525 personnels formés ;12 administrations participantes

D – La feuille de route : Application au processus de formation àl’ENAM

(Statistiques 2009: ANNEE DU CINQUANTENAIRE DE L’ENAM

Au plan technique et des exigences d’ordre conceptuel,la GAR est une approche de gestion qui excelle comme système efficace de conduite d’activités et d’évaluation de la performance.

Au plan pratique, la GAR permet de développer une expertise dans le processus de planification, mais n’étant pas un système automate, elle doit faire appel à certaines intelligences pour la gestion des contenus. Aussi faudrait-il bien se garder de se méprendre sur l’importance à accorder à la participation. « il y a plus dans deux (02) têtes qu’il n’y en a dans une (01) seule ».

La GAR doit donc s’adapter à la culture organisationnelle. En tant que système d’activités humaines, son utilisation devrait rester souple.

Documents

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