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CIearIT
■ Le Club 77 de SIC – en faites-vous aussi partie?■ Swiss Interbank Clearing lance SIC à la puissance trois
■ Nouveaux services SWIFTNet
ÉDITION 10: AOÛT 2001
Informations sur les systèmes suisses de traf ic des paiements
«TARGET a fait ses preuves»Interview avec Dieter Becker de la BCE
EDITORIAL
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Horst Sander,
directeur,
SECB Swiss Euro Clearing Bank GmbH,
3— «TARGET a fait ses preuves» – Inter view avec Dieter Becker, Banque centrale européenne5— Le Club des 77 – en faites-vous aussi partie?
7— Nouveaux services SWIFTNet9— Crest et «The Settlement Network»
11— Swiss Interbank Clearing lance SIC à la puissance trois12— Collateral Management – crédits journaliers dans euroSIC
13— WATCH – Phase II prolongée14— Récentes évolutions de systèmes de paiements
15— remoteSIC – Phase pilote terminée
Chère l e c t r i ce , cher l e c teurCe qui a déjà été introduit depuis plus de deux ans dans le trafic des paiements deviendra bientôt réalité pour le consommateur: dès le 1er janvier
2002, il sera définitivement confronté avec l’introduction de billets et de pièces en euro.
Dans le quotidien, il en résultera certainement quelques changements. Dans le système TARGET, par contre, cette introduction se passera sans
modifications. Le système fonctionne depuis 1999 dans la nouvelle monnaie. Un redesign du système fait toutefois l’objet de discussions suivies
auprès de la Banque centrale européenne.
Il convient d’être paré face aux futurs défis du trafic des paiements et de concevoir une solution d’ensemble optimale et avant tout économique, avec
des interfaces simples. En effet, avec l’introduction de la monnaie uniformisée, des voix se manifesteront également en faveur d’un principe «a single
currency area needs a single payments area». Dans la présente édition, vous en apprendrez plus et de première main de Monsieur Dieter Becker, le
«père spirituel» de TARGET, sur les expériences faites jusqu’ici et les développements prévus.
Le futur des systèmes de paiement n’est pas élaboré que dans la zone euro. En Suisse aussi, l’infrastructure est adaptée au fur et à mesure aux
nouvelles contraintes du marché, les systèmes existants font l’objet d’optimisations continues. Sous peu, remoteSIC permettra à son tour l’accès à
euroSIC. SIC3 regroupera les systèmes SIC et euroSIC en une solution multi-monnaies et sera par la même occasion adapté aux standards
les plus récents du trafic des paiements.
Nous allons au devant de temps captivants – aussi bien chez vous en Suisse que chez nous en Allemagne.
Chose promise, ClearIT vous tiendra au courant.
SOMMAIRE
A titre de résultat de ces entretiens, nous
avons élaboré et publié le document
«Recommendations for CLS related pay-
ments» en collaboration avec les banques.
Les recommandations y figurant facilitent
le traitement de paiements CLS aussi en
présence de conditions opérationnelles
complexes. Je relèverai spécialement l’assi-
stance active des formats SWIFT essen-
tiels 100, 103 et 202 ainsi que le rôle de
pionnier de TARGET pour le TM 103+,
afin de promouvoir le Straight-Through
Processing et de fixer les standards
respectifs avec le concours des interve-
nants.
ClearIT: Différentes variantes étaient en discus-
sion initialement pour relier entre eux les nou-
veaux systèmes bruts euro en temps réel au 1er
janvier 1999. La décision prise à l’époque en
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«TARGET a fait ses preuves»faveur de la conception de TARGET s’est-elle
révélée judicieuse?
Lorsque TARGET a été conçu, quelques
pays ne disposaient pas encore de
système RTGS. De plus, on ne savait
même pas quels pays participeraient
effectivement à l’UEM. De ce fait, seule
une architecture Interlinking pouvait en-
trer en considération.
Toute autre formule aurait été utopique.
Etant donné les nombreux participants et
la complexité du système, la décision
d’accorder beaucoup de temps aux ban-
ques centrales et à la BCE pour les tests et
la mise en œuvre s’est révélée bénéfique.
ClearIT: L’introduction physique de l’euro au
1er janvier 2002 a-t-elle des répercussions direc-
tes ou indirectes sur TARGET?
TARGET ayant été conçu dès le début en
fonction de l’euro, nous n’attendons pra-
tiquement aucune influence sur le
système.
Dans les systèmes nationaux, l’introduc-
tion physique de l’euro pourrait le cas
échéant nécessiter des adaptations margi-
nales dans les interfaces avec les banques
participantes. Je ne m’attends actuelle-
ment pas à des répercussions notoires sur
les volumes de transactions.
Il ne faut également pas s’attendre à des
problèmes si des paiements de clients doi-
vent être traités par l’intermédiaire de
TARGET après l’introduction de l’euro. Le
système dispose de réserves de capacité.
ClearIT: Quel est l’avenir des systèmes de trafic
des paiements dans la zone euro? Devrons-nous
toujours nous contenter de systèmes décentrali-
sés dans TARGET?
Depuis plus de deux ans et demi, TAR-
GET (Trans-European Automated Real
Time Gross Settlement Express Transfer
System) relie les systèmes de paiements
bruts en euro (RTGS) des Etats de l’UE
à travers leurs banques centrales respec-
tives. ClearIT s’est entretenu avec Dieter
Becker, responsable du département
«TARGET and Payment Processing» de
la Banque centrale européenne (BCE) à
Francfort.
ClearIT: Monsieur Becker, TARGET est en
exploitation depuis un peu plus de deux ans et
demi. Etes-vous satisfait de la fonctionnalité du
système et de sa stabilité?
En considérant les circonstances d’alors
et les fonctionnalités réalisées dans TAR-
GET, nous sommes extrêmement satisfaits
du système. De même, les vitesses de
transmission sont conformes aux attentes
des participants. Quant à la stabilité du
système, elle a été assez élevée jusqu’ici, à
quelques exceptions près.
Les exigences en matière de disponibilité
s’amplifieront encore avec CLS, Continu-
ous Linked Settlement System. Une dispo-
nibilité de 100 pour cent en faveur des
paiements critiques sur le plan horaire
doit être l’objectif déclaré. Pour être paré
à toute éventualité, nous nous sommes
penchés très tôt sur notre procédure de
crise. Nous la testons et l’entraînons con-
jointement avec les banques. Si néces-
saire, nous l’adapterons aux exigences
accrues de CLS.
Le passage au processus de crise revendi-
quant un certain temps en présence de
problèmes techniques, nous avons égale-
ment recherché assez tôt le dialogue avec
les intervenants.
SWISS INTERBANK CLEARING
Siège de la BCE à Francfort
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Un redesign du système est actuellement
en discussion. L’une des questions pré-
pondérantes est certainement celle des
coûts d’ensemble du système. Nous exa-
minerons différents modèles présentant
des points communs dans différentes
mesures.
Dans la solution TARGET actuelle, nous
discernons clairement une tendance vers
des interfaces externes uniformisées, évi-
tant la conversion complexe de formats
nationaux.
D’une manière générale, le trafic classique
des paiements transfrontaliers réserve
toujours une large marge d’améliorations.
Les outils le permettant sont déjà à dispo-
sition, par exemple des standards natio-
naux éprouvés tels que TM 103+, IBAN ou
BIC.
Le constatant, je ne comprends pas pour-
quoi des banques s’engagent dans des
investissements élevés dans le domaine e-
business et n’améliorant pas le trafic clas-
sique des paiements en l’automatisant
d’avantage.
J’ai l’impression que de nombreuses ban-
ques associent le commerce électronique
avec dynamisme et croissance, et le trafic
classique des paiements avec coûts et trai-
tement manuel. En plus, les banques
redoutent la concurrence d’institutions
non-bancaires également dans le trafic
classique des paiements.
Les banques devraient plutôt repenser
leurs processus de traitement. Bien que
non identifiable à première vue, il existe
des synergies entre le trafic classique des
paiements et le «e-business».
Dans chaque négoce «e», un paiement est
impliqué. Un moyen à cet effet est un vire-
ment standardisé pouvant également
transiter par la filière classique. L’optimi-
sation du traitement dans ce sens profite
aux banques et à leurs clients.
ClearIT: La BCE envisage-t-elle de prendre des
initiatives également dans le trafic des paiements
transfrontaliers de masse?
Comment expliquer au citoyen, après l’in-
troduction de l’euro, les différences entre
les paiements nationaux et transfronta-
liers dans l’Euroland? Une zone monétaire
uniformisée a besoin d’un traitement uni-
formisé des paiements. Entretenir des
relations tous azimuts avec des banques
correspondantes de la zone euro n’est à
coup sûr pas faire preuve d’opportunité.
La BCE et les banques centrales nationales
ont jusqu’ici fait œuvre de catalyseur dans
le développement et la mise en œuvre de
systèmes efficaces de traitement, mais
sans formuler de propositions concrètes.
Si le marché ne devait pas être en mesure
de trouver des solutions efficaces, une
mise à disposition active de services ne
serait pas à exclure de la part de la BCE.
ClearIT: Quelles influences exerceront CLS et
WATCH sur TARGET?
CLS signifiera une restructuration des flux
de paiements. Le nombre de transactions
ainsi que le total des montants des paie-
ments reculeront dans TARGET.
Les paiements WATCH représentant selon
toute prévision d’abord des règlements
commerciaux, traités probablement
Paiements refusés dans TARGET. Parmi les quelque 40 000 paiements journaliers,
130 environ sont refusés. Source: EZB Target Annual Report May
Dieter Becker, responsable du départe-
ment «TARGET and Payment Processing»
de la BCE
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il en mesure d’effectuer le routage d’un paie-
ment seulement à partir de l’IBAN?
Grâce à l’utilisation des standards SWIFT,
TARGET est en mesure d’effectuer le rou-
tage aussi bien à partir du BIC que de
l’IBAN. Si le marché devait exiger le rou-
tage IBAN, TARGET pourrait s’aligner en
conséquence. Aujourd’hui toutefois, les
banques désirent encore utiliser le BIC en
matière de routage. En effet, l’IBAN n’est
pas encore intégré suffisamment dans
l’infrastructure du trafic des paiements
pour faire office d’instrument unique de
routage et de crédit à la clientèle.
Christian Schwinghammer,
Swiss Interbank Clearing SA,
aujourd’hui en dehors de TARGET en
grande partie, l’influence exercée sur TAR-
GET sera certainement modeste.
ClearIT: Quels sont à votre avis les progrès
essentiels réalisés dans le Straight-Through Pro-
cessing de paiements internationaux ces derniè-
res années?
L’introduction de TARGET et les stan-
dards fixés à cet effet ont promu le
Straight-Through Processing en Europe
dans une mesure jamais vue (cf. graphi-
que). Des progrès concrets sont par exem-
ple l’utilisation obligatoire de l’option A
(code BIC) ou la désignation des systèmes
de compensation par lesquels une banque
est accessible, dans le directory BIC.
ClearIT: IBAN doit promouvoir le Straight-
Through Processing. Le système TARGET serait-
Sur le site de la Banque centrale européenne(www.ecb.int), vous trouverezdifférents documents informa-tifs, notamment le rapportannuel de TARGET, paru enmai 2001.
Le Club des 77 de SIC –en faites-vous aussi partie?Les gestionnaires de liquidités des 77
participants SIC les plus importants ont
pour mission d’optimiser la liquidité
dans SIC.
Une infrastructure d’un haut niveau tech-
nique et des équipes opérationnelles che-
vronnées auprès des fournisseurs d’accès,
des participants à SIC et de la BNS se por-
tent garantes depuis 1987 de l’exploita-
tion de SIC selon le principe: rapide, sûr,
économique.
Toutefois, aucun système de paiement ne
peut fonctionner sans une liquidité suffi-
sante et à disposition en temps utile. Sous
la pression des coûts, la liquidité devient
une ressource rare. Pour prendre soin de
cette ressource rare, les exploitants SIC
ont décidé tout un train d’améliorations
ou ont déjà mis quelques mesures en
œuvre:
Adaptations des Directives techniques
Attribution de priorités (qui ne sont mal-
heureusement utilisées que parcimonieu-
sement...)
Facilité efficace et flexible de mise et prise
en pension de valeurs mobilières, y com-
pris Intraday-Repo (utilisée malheureuse-
ment que par quelques rares partici-
pants...)
Circle-Processing bilatéral pour résoudre
les blocages du système (dès l’automne
2001)
Ces mesures doivent servir en définitive à
traiter les paiements encore plus rapide-
ment, c’est-à-dire plus tôt à leur jour-
valeur. De plus, le traitement doit devenir
plus sûr et encore plus économique, en
nécessitant moins de liquidité.
A cela, rien à redire: le comportement
dans le système de chaque participant est
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toutefois décisif. Nous présumons que
différents participants «optimisent» pro-
bablement sans le savoir leur comporte-
ment aux dépens des autres.
Nous avons constaté ce qui suit lors d’un
sondage:
Les participants présentant des soldes bas
(rapport solde:mouvement = 1:100) pro-
fitent des établissements avec des soldes
élevés (1:30). De ce fait, les uns perdent
des liquidités en faveur des autres.
Certains participants occasionnent des
arrêts dans la compensation par leur
comportement à l’entrée, en retenant des
soldes élevés jusqu’à l’arrêt de clearing 1.
De même, pas tous les participants avec
un mouvement de plus de 100 millions de
francs font appel à la facilité d’Intraday-
Repo.
Les 80% du volume des montants sont li-
vrés jusqu’à 11h00, 50% seulement sont
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compensés entre 13h00 et 16h00. Des
différences considérables sont enregis-
trées parmi les participants. La structure
tarifaire entre 08h00 et 15h00 n’exerce
aucun effet.
Le fractionnement de montant a lieu de
manière indisciplinée: de nombreux mon-
tants excèdent 100 millions.
Le constatant, nous avons dressé un cata-
logue de règles de conduite possibles:
Les participants entretiennent 1% au
moins de leur mouvement à titre de liqui-
dité de 08h00 jusqu’à l’arrêt de clearing 1.
Les 80% du volume des montants par par-
ticipant sont livrés jusqu’à 11h00.
Le fractionnement de montant pour les
paiements excédant 110 millions de
francs devient obligatoire.
Un système bonus-malus est examiné à
titre d’incitation.
Continuous Linked Settlement (CLS) et
SIC3 modifieront fortement les volumes de
transactions et de montants dans SIC et
aboutiront à de nouvelles incertitudes
dans la conduite des participants. Il est
tout de même judicieux d’aborder les pro-
blèmes existants avec les intervenants. 77
participants présentent un mouvement
journalier dépassant 100 millions de
francs et peuvent par leur comportement
apporter une contribution objective à
l’optimisation du système.
Nous inviterons ces prochains mois ledit
«Club des 77» à une campagne de sensi-
bilisations et déciderons en commun de la
mise en œuvre de mesures. Comptez par
conséquent sur notre invitation. Mieux:
essayez déjà de mettre en œuvre l’une ou
l’autre des mesures préconisées.
Daniel Wettstein,
Banque nationale suisse,
Banque nationale suisse à Zurich
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BUSINESS & PARTNERS
Nouveaux servicesSWIFTNet
protocole Internet (IP) a été l’initiative
Continuous Linked Settlement (CLS).
SWIFT désirait toutefois réagir également
à la demande de solution en temps réel
formulée par des représentants issus des
domaines du trafic des paiements et des
titres.
SWIFTNet peut par exemple être exploité
pour établir la liaison avec le Transaction
Flow Manager de GSTPA (Global Straight
Through Processing Association) et amé-
liorer de la sorte le Straight-Through Pro-
cessing dans le négoce transfrontalier des
titres.
La Deutsche Bundesbank (RTGSplus) et la
Bank of England (NewCHAPS) commu-
teront leurs prestations de consultation
sur SWIFTNet et se référeront à SWIFT
FIN pour le trafic des paiements.
Dans ces deux cas, les SWIFTNet Services
assureront l’échange d’informations en
ligne et leur contrôle, le système de com-
munication FIN (et FIN Copy) étant utilisé
pour la transmission d’instructions de
paiement. A l’échelon des établissements
financiers, le «Single Window Access»
proposé par les prestations SWIFTNet
présente un avantage notoire, cette solu-
tion étant économique, fiable et aisée à
entretenir. Le graphique illustre comment
SWIFTNet est exploité en tant que plate-
forme de communication basée sur IP,
multi-utilisateurs pour différentes applica-
tions financières.
Le 1er juin 2001, Global Crossing a pris en
charge la responsabilité opérationnelle du
réseau central SWIFT, du transport et du
réseau IP.
Ce partenariat permet à SWIFT de se con-
centrer de manière accrue sur les presta-
tions de communication, le traitement de
transactions et la définition de standards,
le client disposant par la même occasion
d’une offre plus stable en prestations.
Le réseau central SWIFTNet, tout en re-
liant les établissements financiers sur le
plan mondial et avec des prestataires
d’applications, proposera en supplément
de nouveaux services SWIFTNet.
SWIFT élargira prochainement son por-
tefeuille de produits avec l’introduction
de services SWIFTNet. Ces nouvelles
prestations sont basées sur le réseau
SWIFT-secure-IP.
SWIFT assiste actuellement sa clientèle
notamment avec FIN, le service de ren-
seignements financiers «Store-and-For-
ward». FIN est exploité sur le réseau de
transport dédié, basé sur X.25 de SWIFT.
La plate-forme FIN bénéficie d’une large
audience et assiste plus de 240 standards
de messages dans les domaines du trafic
des paiements, trésorerie, négoce, titres et
instruments dérivés.
Le déclencheur initial de création de nou-
veaux services de messages basés sur le
Financialinstitution
network SWIFTNetmessaging
FINInterActFileActBrowse
Financialapplications
AccordARTISCLS
CRESTEnquiry Link
EuroclearGSTP
RTGSplus
Strate
Bank applicationsCorrespondents
Secure IPNetwork
Services SWIFTNet, une assistance bienvenue des applications f inancières
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InterActLe service SWIFTNet InterAct permet
l’échange
de messages «Query-and-Response»,
les messages complémentaires à des nou-
velles,
les communications entre différents parti-
cipants.
L’utilisateur peut ainsi accéder à des sour-
ces de données décentralisées.
SWIFTNet InterAct permet à des établisse-
ments financiers ou à des groupes de
ceux-ci d’échanger des nouvelles et messa-
ges de manière automatisée et interactive:
Une application envoie une demande à
une autre et reçoit immédiatement une
réponse. Ce service se prête fort bien pour
assurer l’accès à des applications critiques
en matière de contenu et de temps, par
exemple à CLS, à l’Accord Service de
SWIFT ou aux systèmes Real Time Gross
Settlement.
FileActLe service SWIFTNet FileAct permet égale-
ment l’échange de fichiers de forte taille,
contenant par exemple des paiements
répétitifs, des instructions de compensa-
tion et de règlement de titres, des rap-
ports à l’intention des organes de con-
trôle ou la distribution de patches de logi-
ciels et des documentations.
BrowseSWIFTNet Browse est un service de com-
munication basé sur Internet, permettant
à l’utilisateur d’accéder à des informa-
tions préparées sous forme graphique à
partir de données décentralisées. Cette
formule autorise une diffusion rapide
d’applications basées sur Internet, propo-
sées par des prestataires spéciaux ou par
des établissements financiers déterminés.
SWIFTNet InterAct, SWIFTNet FileAct et
SWIFTNet Browse sont des prestations se
complétant, permettant de créer des solu-
tions sur mesure pour des infrastructures
de marché, des groupes d’utilisateurs fer-
més et des établissements financiers indi-
viduels.
Les services SWIFTNet proposent une
large sélection et une fonctionnalité amé-
liorée, requises nouvellement dans des
domaines particuliers. Les prestations
existantes ne seront toutefois pas rempla-
cées du jour au lendemain par les nou-
veaux services SWIFTNet.
Dans le secteur financier, par exemple, de
nombreux intervenants font toujours
appel au service FIN «Store-and-For-
ward».
Note de la rédaction
La Deutsche Bundesbank ainsi que
l’APACS britannique utiliseront en tant
que premiers prestataires avec RTGSplus
et NewCHAPS les nouveaux services
SWIFTNet Services dans la gestion de
trésorerie.
APACS proposera les fonctions de
gestion de trésorerie exclusivement sur
la base des services SWIFTNet. La
Deutsche Bundesbank propose une liai-
son inter-applications par SWIFTNet
Interact et une solution Browse par
SWIFTNet, de même qu’une liaison
dédiée Browse en alternative. Les deux
systèmes traiteront à l’avenir le trafic
des paiements par le service SWIFT-FIN
Service.
La date de lancement de RTGSplus a du
reste été reportée au 5 novembre 2001.
Gestion des liquidités dans RTGSplus
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•| La demande de traitement en temps réel
est toutefois un besoin déclaré, par exem-
ple dans le secteur des titres.
Una McNamarra,
SWIFT,
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La nouvelle bourse virt-x amènera égale-
ment quelques changements dans le
négoce des valeurs mobilières en Albion.
Paul Symons nous décrit ci-après l’évolu-
tion de ce marché.
CREST est un système de compensation
de papiers-valeurs britanniques et irlan-
dais, de même que de nombreux titres
européens et d’Amérique du Nord. Le
système traite chaque jour, sur mandat de
ses 30 000 membres, plus de 300 000
transactions représentant une valeur de
plus de 300 milliards d’euro. CREST joue
un rôle déterminant à Londres, le centre
financier le plus grand d’Europe, dans la
«UK Value Chain»; il est co-responsable
du développement d’un marché des capi-
taux efficient et avantageux. Le système
appartient à ses membres; il est égale-
ment placé sous leur contrôle. CREST ne
dépend donc d’aucune bourse.
L’objectif du système est d’accroître la
Customer Value, et non pas la Sharehol-
der Value.
Un regard en arrière...Ces douze mois derniers, CREST a aug-
menté d’une part le nombre de titres
internationaux traités, et réduit d’autre
part à J+3 le temps de traitement stan-
dard des papiers-valeurs britanniques et
irlandais, ce qui a augmenté en fin de
compte la compétitivité du marché. Con-
jointement avec la London Clearing
House, CREST a introduit une prestation
économique avec contrepartie centralisée
pour les transactions exécutées sur la
plate-forme de négoce SET de la Bourse
londonienne. (cf. graphique).
En juillet 2000, CREST a repris avec suc-
cès dans son propre système des titres,
informations de compte, données de par-
ticipants et positions en suspens du Cen-
tral Gilts Office. Il en est résulté une
plate-forme intégrée pour des emprunts
de sociétés et d’Etats, fait unique en
Europe.
...et vers l’avenirCes douze mois prochains, CREST désire
proposer d’autres prestations supplémen-
taires à sa clientèle. Dès novembre 2001,
par exemple, grâce à la liaison de CREST
avec le système de paiements de gros
montants de la Bank of England, il sera
possible de traiter des transactions en
temps réel «en monnaie de la banque cen-
trale» (cf. graphique à la page 10).
Pour améliorer la liquidité, CREST a déve-
loppé un produit novateur de refinance-
ment par des emprunts. Il sera ainsi possi-
ble de mettre à disposition des partici-
pants de liquidités supplémentaires par
des opérations de prise et mise en pension
de titres.
Un processus de traitement net sera intro-
duit au printemps 2002. CREST élabore
en outre une solution devant permettre la
livraison contre paiement de titres inter-
nationaux également sur le plan trans-
frontalier. Il est ainsi possible de boucler
une autre plate-forme de compensation.
Négoce virt-x LSE ISE Autre
ClearingGestion des transactions
LCH
Paiement Euroclear CREST SIS AutresICSD
Données dePaiement
RiskData
(donnéesde risque)
Clearinglocal
x-clear
Autremarché
Marchésuisse
The Settlement Network TSN
CREST et «The Settlement Network»
Structure de négoce/traitement
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The Settlement NetworkCREST et SEGAINTERSETTLE (SIS) ont déve-
loppé en commun un processus intégré
du négoce jusqu’à la compensation de
titres internationaux sous le nom de The
Settlement Network (TSN). Les partenai-
res profitent en l’occurrence de l’expé-
rience des deux entreprises qui traitent la
moitié des transactions européennes et
qui se sont spécialisées dans le traitement
économique et à forts volumes d’Equities.
TSN a été lancé en mars 2000.
Ni CREST ni SIS ne dépendent d’une
plate-forme de négoce. Ceci leur a permis
de collaborer étroitement dans virt-x, le
regroupement de Tradepoint et de Swiss
Stock Exchange, et de proposer aux inter-
venants sur le nouveau marché une sélec-
tion de prestations de traitement inté-
grées en euro, livres, francs suisses et cou-
ronnes suédoises.
Celui qui négocie à la virt-x pourra désor-
mais choisir entre le traitement par TSN
ou Euroclear.
Introduction en deux phasesLa phase 1 a commencé le 25 juin 2001
avec l’ouverture de virt-x et l’ouverture du
négoce en Blue Chips anglais et suisses.
Les actions du STOXX 50 et de l’Euro-
STOXX 50 les ont rejoints, tous les autres
titres suivant enfin le 9 juillet. La contre-
partie centrale n’existe pas encore dans la
phase 1.
Dans la phase 2, la London Clearing
House reprendra le rôle de la contrepartie
centrale (et le risque), garantira l’anony-
mat Post-Trade des partenaires d’affaires
et travaillera étroitement avec le TSN.
Ce modèle de «Clearing and Settlement»
pourrait tout à fait représenter un modèle
du genre pour tous les marchés euro-
péens, puisqu’il permet aux sociétés de
titres d’augmenter leurs volumes de
négoce sans qu’il en résulte des coûts éle-
vés de compensation et d’imputation. Le
modèle utilisé par virt-x, TSN et ses parte-
naires peut bien entendu être exploité sur
d’autres plates-formes de négoce.
Paul Symons,
CRESTCo Ltd,
Processus de négoce/compensation y com-
pris règlement comptant à partir de novem-
bre 2001
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Ces dernières années, le marché a posé
des exigences croissantes aux responsa-
bles SIC: Euroland, mise en réseau, stan-
dards, Continuous Linked Settlement
(CLS), Eurex, opérations «Repo», pour ne
citer que quelques exemples.
Les premières solutions _ et nous voici au
cœur du sujet, puisque SIC3 est la parade
à ces défis du marché – ont été ébauchées
en commun à Brunnen au début d’octo-
bre 1999. L’ébauche parvenait déjà au
stade d’étude préliminaire en janvier
2000, revendiquant un titre de travail:
l’on passa ainsi de «Développement SIC»
à «Projet SIC3». Avec la mise à disposi-
tion d’une plate-forme multi-monnaies en
octobre 2001, la phase 1 du projet
devient réalité.
Il était grand temps de baptiser le pro-
duit. Notre équipe de gestion de produits
vous explique ci-après ce que l’on peut
entendre par la designation définitive de
SIC3.
André Bamat,
Swiss Interbank Clearing,
SIC3 a une dimension de plus que SIC et
euroSIC.
A savoir?
Jusqu’ici, Swiss Interbank Clearing était
représenté sur le marché par SIC, le
système interbancaire de paiements en
francs suisses, et par euroSIC, le système
interbancaire de paiements en euro. SIC3
est toujours un système de paiement entre
les banques, à la différence près qu’il
s’ouvre à toute les monnaies.
Ce faisant, Swiss Interbank Clearing a
donné une dimension supplémentaire au
trafic interbancaire des paiements.
SIC3 n’est pas multiSIC, ni topSIC,
voire starSIC.
C’est-à-dire?
Pendant sa longue durée de développe-
ment, le nouveau système interbancaire
de paiement a reçu un titre de travail
reflétant son esprit novateur. La nouvelle
plate-forme aurait très pu s’appeler multi-
SIC, en se référant à sa fonction multi-
monnaies.
Voire topSIC, puisqu’il s’agit d’un produit
de pointe reconnu sur le plan internatio-
nal. Ou enfin starSIC, Swiss Interbank
Clearing ouvrant tout un univers de liai-
sons aux banques participantes.
Ce qui a servi autrefois de titre de travail
s’imposera demain en tant que produit et
marque:
SIC3, l’innovation de SwissInterbank Clearing
SIC3 veut dire «3e génération».
Et encore?
SIC, le système interbancaire de paie-
ments en francs suisses, a représenté la
première génération. En 1987 déjà, Swiss
Interbank Clearing a fixé de nouveaux
standards de sécurité, de rapidité et de
précision, dans les services et les coûts.
Ce concept compétitif a été développé de
Interbank Clearing lanceSIC à la puissance trois
PRODUCTS & SERVICES
manière conséquente en 1999 avec l’in-
troduction d’euroSIC. euroSIC, le système
interbancaire de paiements en euro, a été
la seconde génération. Swiss Interbank
Clearing a ouvert de la sorte de nouveaux
marchés et rallié de nouveaux clients dans
toute l’Europe.
SIC3, le système interbancaire de paie-
ments dans toutes les monnaies, repré-
sente logiquement la troisième généra-
tion. Dès 2002, les deux premières géné-
rations seront élevées en puissance: nou-
veaux marchés et nouveaux clients, nou-
veaux standards en matière de sécurité, de
rapidité et de rapport prix/performance.
SIC3 est donc le système inter-bancaire de paiements pour l’avenir.
Equipe Productmanagement,
Swiss Interbank Clearing,
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Collateral Management –crédits journaliers danseuroSICDepuis le 15 mars 1999, la SECB Swiss
Euro Clearing Bank GmbH à Francfort
met à disposition des participants euro-
SIC des crédits journaliers sans intérêt
contre le nantissement illimité de sûretés
admises par les banques centrales. Com-
ment fonctionne cette formule?
Le client signe d’abord la «Convention de
dépôt et de nantissement de valeurs
mobilières dans le cadre de la gestion des
liquidités SECB». Après avoir déposé les
sûretés auprès de Clearstream Banking
AG à Francfort (dépôt 7189, SECB Swiss
Euro Clearing Bank GmbH), la SECB met
quotidiennement à la disposition du
client un crédit journalier à concurrence
de l’évaluation XEMAC actuelle. L’évalua-
tion des sûretés a lieu jusqu’au troisième
jour avant l’échéance finale. La SECB
restitue alors les sûretés au remettant. Le
service du capital pendant la durée du
crédit journalier ne coûte rien au partici-
pant euroSIC. Les sûretés peuvent être
déposées au chois auprès de Clearstream
Banking AG ou de SIS SEGAINTERSETTLE SA.
Jusqu’au milieu de l’année passée, seules
ont été acceptées par la Deutsche
Bundesbank des valeurs mobilières alle-
mandes et des Government Bonds en tant
que sûretés. Depuis la mi-2000, il est éga-
lement possible de déposer tous les
Government Bonds pouvant être déposés
globalement par virement de France, des
Pays-Bas, de l’Autriche, de la Finlande et
de l’Espagne. Un aperçu des sûretés
étrangères s’y prêtant peut être demandé
directement auprès de la SECB.
Les participants euroSIC font amplement
appel à la possibilité d’acquérir des liqui-
dités supplémentaires durant le jour de
compensation. 15 pour cent déjà des
mouvements quotidiens sont couverts par
des crédits journaliers.
Ligne de crédit journalierLes sûretés doivent figurer dans le réper-
toire publié par la Banque centrale euro-
péenne pour les catégories I et II de la
Deutsche Bundesbank (www.ecb.int, voir
sous «MFIs and assets»). Elles sont nan-
ties auprès de Clearstream Banking AG en
faveur de la SECB. Les sûretés sont éva-
luées chaque jour en recourant à XEMAC,
le Collateral Management System de Cle-
arstream, conformément aux exigences du
Système européen des banques centrales
(SEBC) concernant leur facilité de prêt
marginal.
La valeur d’avance actuelle des sûretés est
créditée intégralement au début de cha-
que jour de compensation sur le compte
de virement respectif auprès de la SECB,
puis virée sur le compte de compensation
euroSIC du participant euroSIC concerné.
A la fin de chaque jour de compensation,
le crédit journalier est débité sur le
compte de virement respectif.
Exemple: Evaluation XEMAC, Collateral Management System de Clearstream Banking AG, Francfort
CRÉDIT JOURNALIER au 13.3.2001
WKN/ISIN Titre Nominal Evaluation
DE0001134872 7,25% Bundesanl. 92 (2002)21.10. EUR 8 000 000.00 EUR 8 437 925.59
L’évaluation du titre a lieu au cours de clôture actuel 104,22 (12.3.01) plus intérêts depuis la dernière échéance d’intérêt 21.10.2000
moins Haircut. Les marges de sécurité et les réductions d’évaluation sont conformes à celles du SEBC pour sûretés pouvant être refi-
nancées.
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Ligne de crédit overnightLorsqu’un compte de virement devient
négatif suite au débit d’un crédit journa-
lier, la SECB accorde au participant euro-
SIC concerné un crédit overnight à hau-
teur de la position débitrice, au maximum
toutefois à concurrence du crédit journa-
lier. Le montant est débité sur le compte
de crédit overnight du participant euro-
SIC. Pour la couverture du crédit over-
night, il est fait appel aux mêmes sûretés
que pour le crédit journalier. Le taux d’in-
térêt de base du crédit overnight est con-
forme au taux d’intérêt de la facilité de
prêt marginal du SEBC, augmenté d’une
marge fixée par la SECB. Le calcul des
intérêts a lieu selon la méthode des taux
eurodevises (actual/360).
Susanne Eis,
SECB Swiss Euro Clearing Bank GmbH,
WATCH – Phase II prolongéeWATCH – Worldwide Automated Trans-
action Clearing House – se trouve tou-
jours en phase conceptuelle, son objectif
étant de réaliser un système global, élec-
tronique, multi-monnaies et économique
de traitement en différé pour petits paie-
ments.
HistoriqueWATCH a été fondé en août 1999. Lors
d’une première assemblée générale en
septembre 2000 à San Francisco, l’orga-
nisation et la forme sociale ont été défi-
nies, les Business Requirement Specifica-
tions ont été bouclées. Entre-temps, au
cours d’une procédure d’appel d’offres
(Request for Proposal/Phase II), les
piliers du système prévu ont été définis:
SWIFT en tant que Processing Unit et la
SECB – Swiss Euro Clearing Bank GmbH,
Francfort pour la fonction de Control
Management.
Davantage de temps nécessaireDans le courant des discussions avec
SWIFT, il a été constaté que d’autres
éclaircissements de détail s’imposaient
encore. Lors de l’Assemblée générale de
WATCH tenue le 26 juin 2001 à Bühl près
de Baden-Baden, un nouveau semestre a
été accordé par les banques membres
pour boucler la phase II. L’accent sera mis
euroSIC – SECBEURO-Collateral Management
CLEARSTREAM BANKING AG
SECB (Cascade)unrestricted pledged securities
Daily valuation
Book Transferunder the
euroSIC-memberreference
Box-Transfer
XEMAC (CBA)
SECB
euroSIC euroSIC euroSICmember member member
SECB-Collateral EAF/ELS
SECB
Intra-Day/OvernightDredit System
euroSIC euroSIC euroSICmember member member
European NationalCentral Depositories
euroSIC euroSIC euroSICmember member member
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lement dans l’intérêt de nos clients de ne
pas gaspiller cette opportunité de réaliser
un système de paiements global et écono-
mique pour petits montants.
Vous trouverez d’autres informations sur
le site www.globalach.org.
Ingeborg Schwan,
UBS SA,
Evolutions récentes desystèmes de paiements
étant exécutés individuellement et au fur
et à mesure (voir graphique à la page sui-
vante).
Durant les années quatre-vingt-dix, des
éléments de compensation en temps réel
ont été intégrés pour la première fois dans
les Etats de l’Union européenne ainsi
qu’en Australie. La compensation n’était
toutefois activée qu’en présence d’un
Gridlock (arrêt du système) ou lorsqu’un
participant figurant tout au début de la
file d’attente ne pouvait pas exécuter des
paiements durant quelques minutes. Dans
les systèmes les plus récents tels que
RTGSplus (Allemagne) et New Chips (Etats-
Unis), le genre de compensation est active
en permanence, aussi bien sur base bilaté-
rale que multilatérale. Un processus de
compensation bilatérale devra également
être introduit dans Swiss Interbank Clea-
ring en automne 2001.
Le principe est simple: pour chaque paie-
ment qui ne peut pas être exécuté sur-
le-champ, un paiement dans le sens con-
traire est recherché auprès du destina-
taire. L’engagement de cette compensa-
tion réciproque et simultanée a notam-
ment l’avantage d’exécuter plus rapide-
ment les paiements, les files d’attente
étant réduites d’autant.
Le traitement étant toujours continu, les
risques ordinaires des systèmes nets tom-
bent. En fait, de telles méthodes de com-
pensation ne sont rien d’autre que l’impu-
tation d’une partie de la file d’attente des
NEWS & HIGHLIGHTS
sur la conclusion du Request for Proposal
Process avec SWIFT et la conduite d’en-
tretiens de contact avec l’Euro Banking
Association (EBA) et SWIFT concernant
une future collaboration. Une reprise
éventuelle par SWIFT est également en
discussion.
Suite des opérationsLe lancement de WATCH avec 48 établis-
sements financiers participant à la phase I
était fort prometteur; cet élan ne s’est
toutefois pas vérifié durant la phase II.
WATCH compte encore 18 banques –
notamment l’UBS SA et le Credit Suisse –
et nouvellement deux maisons de clearing
– SIC SA et BBS (Norvège) en tant que
membres. Si l’on ne parvient pas à bou-
cler la phase conceptuelle jusqu’à la fin
de l’année, le soutien requis de la part des
banques membres risque de s’effondrer.
Une reprise par SWIFT ou la coopération
avec un partenaire solide tel que EBA sont
possibles. Quel que soit l’avenir, il est éga-
Les systèmes de paiements tels que SIC
sont soumis à une évolution constante.
Chaque exploitant de système s’évertue
à optimiser son système, à l’adapter aux
exigences du moment. Les développe-
ments sont concentrés actuellement sur
les éléments susceptibles d’économiser
des liquidités.
Prenons par exemple la combinaison du
traitement en temps réel par algorithmes
de compensation. Dans les systèmes nets
initiaux, les instructions de paiements ont
été cumulées durant toute la journée et
exécutées une fois par jour, vers le soir.
Dans les premiers systèmes Real Time
Gross Settlement tels que Fedwire et SIC,
les développeurs ont renoncé à des méca-
nismes de compensation, les paiements
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paiements entrants sur la liquidité. Les
banques s’en tirent durant le jour avec
moins d’avoir de banque centrale.
De telles méthodes de compensation
n’exercent aucune influence sur les états
de fin de journée, puisque chaque partici-
pant doit encore détenir au moins les sor-
ties nettes du jour suivant.
La seconde nouveauté est représentée par
des mesures devant garantir que les paie-
ments critiques sur le plan horaire – par
exemple les Margin Calls ou les Pay-Ins
pour le Continuous Linked Settlement
(CLS) – soient exécutés à temps.
Les systèmes de compensation font appel
à différentes solutions pour atteindre le
même objectif. Dans le nouveau Chaps
(Angleterre), par exemple, les paiements
sont munis lors de l’entrée d’un moment
précis de traitement.
Dans RTGSplus, les limites d’expédition doi-
vent permettre de limiter l’écoulement de
liquidités. De la sorte, une banque pour
retenir en tout temps la liquidité désirée
en faveur de paiements critiques sur le
plan horaire.
SIC a réalisé la même idée avec l’introduc-
tion de comptes auxiliaires. La liquidité
nécessaire est consignée sur le compte
auxiliaire, jusqu’à son utilisation en faveur
du paiement critique.
Il n’est pas prouvé que les limites d’expé-
dition ou les comptes auxiliaires ont un
effet d’économie de liquidité. Les deux
solutions peuvent avoir pour impact que
des ressources restent plus longtemps
inexploitées qu’aujourd’hui et qu’elles
soient recyclées moins rapidement dans le
système.
Daniel Heller,
Banque nationale suisse,
remoteSIC – phase pilot terminéeremoteSIC permet aux établissements financiers, même hors de Suisse, de se raccorder
simplement et économiquement à SIC, par l’intermédiaire de SWIFT pour les paie-
ments et en recourant à Internet pour la gestion de trésorerie.
Le 6 juin 2001, remoteSIC a reçu le feu vert officiel en tant que produit. Tous les utili-
sateurs se sont exprimés très favorablement sur ce nouveau raccordement à SIC. Voici
quelques particularités de cette solution.
Sécurité grâce au certif icat électronique de SwisskeyL’exploitation pilote a démontré que la commande d’un certificat électronique néces-
site passablement de temps pour les banques sises à l’étranger. De ce fait et suite à la
future cessation d’exploitation de Swisskey, nous avons décidé de remplacer dans un
premier temps les certificats électroniques par une fonction supplémentaire de Secur-
ID, sans toutefois renoncer à la sécurité.
Nous proposons toujours l’option des certificats électroniques, tout en examinant quel
est le prestataire le plus approprié.
RécapitulationToutes les banques participantes ont exprimé le désir de recevoir un extrait de compte
SWIFT-TM-950 avec mouvements détaillés. Nous examinerons cette demande dans le
cadre de SIC3.
euroSICSuite à la demande accrue de banques suisses, remoteSIC permettra sous peu égale-
ment le raccordement à euroSIC. De la sorte, euroSIC sera encore plus intéressant
pour les petites et moyennes banques.
Bruno Kudermann,
Swiss Interbank Clearing SA,
Les systèmes de paiements au f il des temps: du système de compensation nette à RTGSplus.
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IMPRESSUM | Editeur Swiss Interbank Clearing SA, Hardturmstrasse 201, CH-8021 Zurich | Commandes/feed-back [email protected] || Edition N° 10 – août 2001 | Paraît 4 fois par année | Edition en allemand et en français |
| Equipe de rédaction André Bamat, directeur, Swiss Interbank Clearing SA, Susanne Eis, SECB Swiss Euro Clearing Bank GmbH, André Gsponer, Enterprise Services SA, Beat Härry, Credit Suisse First Boston, Daniel Heller, Banque nationale suisse,
Bruno Kudermann, rédacteur en chef, Swiss Interbank Clearing SA, Ulrich Merz, UBS SA, Ursula Praz, Postfinance, Christian Schwinghammer, Swiss Interbank Clearing SA, Urs Zumbrunnen, RBA-Service |
| Traduction Denis M. Fournier | Présentation Mirjam Steiner Werbeagentur | Impression Centre d’impression Telekurs || Point de contact SIC Centrale SIC +41 1 279 42 00, Gestion de produits +41 1 279 47 47,
euroSIC Centrale euroSIC +41 1 279 47 00, Gestion de produits +41 1 279 47 47, SECB Centrale SECB, +49 69 97 98 98 0, Customer Service SECB, +49 69 97 98 98 35 |
| Vous trouverez d’autres informations sur les systèmes suisses de trafic des paiements sur le site Internetwww.sic.ch ou www.secb.de |
SibosAprès Munich et San Francisco, voici venu le tour de Singapour. L’événement mondial
le plus important dans le domaine du trafic des paiement a lieu en Asie cette année.
Swiss Interbank Clearing y est représentée pour la troisième fois et se réjouit de vous
proposer les prestations suivantes à son stand 4311:
● swiss gate – paiements en euro en temps réel à partir de la Suisse vers
l’Euroland et inversement.
● remoteSIC – accès par l’intermédiaire de SWIFT et Internet aux systèmes SIC
et euroSIC
Nous nous tenons à votre disposition pour toute question ayant trait à nos systèmes et
nous réjouissons aussi de votre présence à notre «Swiss Apéro» qui aura lieu mardi
16 octobre.
