COMPTE ADMINISTRATIF 2011 BUDGETS ANNEXES

COMPTE ADMINISTRATIF 2011

BUDGETS ANNEXES

Conseil Communautaire 6 juillet 2012

Budget Eau 2011 Compte Administratif

REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNAUTE URBAINE NANTES METROPOLE

POSTE COMPTABLE DE NANTES MUNICIPALE

BUDGET ANNEXE

EAU

M 49

COMPTE ADMINISTRATIF

ANNEE 2011

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SOMMAIRESOMMAIREI - Informations générales

p.3 Modalités de vote du compte administratifII - Présentation générale du compte administratif

p.4 A1 - Vue d'ensemble - Sectionsp.5 A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitresp.6 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitresp.7 B1 - Balance générale du compte administratif - Dépensesp.8 B2 - Balance générale du compte administratif - Recettes

III - Vote du compte administratifp.9-10 A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses - Articlesp.11 A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes - Articlesp.12 B1 - Section d'investissement - Détail des dépensesp.13 B2 - Section d'investissement - Détail des recettesp. B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles

IV - Annexes Jointes Sans objetA - Eléments du bilan

p.14 A1.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par préteurs Xp.15 A1.2 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux Xp. A1.3 - Etat de la dette - Autres dettes Xp.16 A1.4 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes Xp.17 A1.5 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Xp.18 A1.6 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier Xp.18 A1.7 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie Xp.19 A1.8 - Etat de la dette - Répartition de l'encours (typologie) Xp. A2 - Méthode utilisée pour les amortissements Xp. A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations Xp. A3.2 - Etalement des provisions Xp.20 A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses Xp.21 A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes Xp. A5.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement (1) Xp. A5.2 - Etat de ventilation des dép et rec des services d'assainissement collectif et non collectif (1) Xp. A6 - Etat des charges transférées Xp. A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers Xp.22-88 Etat des immobilisations Xp. A8.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées Xp. A8.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties Xp. A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Xp. A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties X

B - Engagements hors bilanp. B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie Xp. B1.2 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget Xp. B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Xp. B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Xp. B1.5 - Etat des autres engagements donnés Xp. B1.6 - Etat des engagements reçus Xp.89-90 B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Xp. B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Xp.91 Liste des opérations clôturées X

C - Autres éléments d'informationsp.92 C1.1 - Etat du personnel au 31/12/N Xp.93 C1.2 - Etat du personnel non titulaire au 31/12/N Xp. C1.3 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie Xp. C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Xp. C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) Xp. C4 - Présentation agrégée du budget principal du SPIC et des budgets annexes X

D - Arrêté et signaturesp.94 D - Arrêté et signatures X(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'établir unbudget unique pour leurs services de distribution d'eau potable et d'assainissement dans les conditions fixées par l'article L. 2224-6 du CGCT. Ils n'existent qu'en M49.(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant aumoins une commune de 3 500 habitants et plus (art. L 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 du CGCT) et à leurs établissements publics.(3) Uniquement pour les services dotés de l'autonomie financière et de la personnalité morale.

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I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget :

- au niveau du chapitre pour la section d'exploitation- au niveau du chapitre pour la section d'investissementsans vote formel sur chacun des chapitres

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

NEANT

II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sanschapitres de dépense "opérations d'équipement"

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II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIFII - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II

VUE D'ENSEMBLE A1

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES SOLDED'EXECUTION (1)

REALISATIONSDE L'EXERCICE Section d'exploitation A 74 940 044,84 G 81 539 663,34 G-A 6 599 618,50

(mandats et titres)Section d'investissement

(y compris les comptes 1064et 1068)

B 29 771 973,13 H 29 253 456,31 H-B -518 516,82

REPORTS DEL'EXERCICE

Report en sectiond'exploitation (002)

C 0,00 I 0,00

N-1 Report en sectiond'investissement (001)

D 3 561 432,85 J 0,00

TOTAL (réalisations + reports) P=A+B+C+D 108 273 450,82

Q=G+H+I+J

110 793 119,65 Q-P 2 519 668,83

RESTES A REALISERA Section d'exploitation E 0,00 K 0,00

REPORTER ENN + 1 (2) Section d'investissement F 0,00 L 0,00

TOTAL des restes à réaliser àreporter en N+1

=E+F 0,00 =K+L 0,00

RESULTAT Section d'exploitation A+C+E 74 940 044,84 G+I+K 81 539 663,34 6 599 618,50

CUMULE Section d'investissement B+D+F 33 333 405,98 H+J+L 29 253 456,31 -4 079 949,67

TOTAL CUMULEA+B+C+D+E+F

108 273 450,82G+H+I+J+K+L 110 793 119,65 2 519 668,83

DETAIL DES RESTES A REALISER

Chap./ art Libellé Dépenses engagées non

mandatées Titres restant à émettre

TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION E 0,00 K 0,00TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F 0,00 L 0,00

(1) Indiquer le signe - si les dépenses sont supérieures aux recettes et + si les recettes sont supérieures aux dépenses.(2) Les restes à réaliser de la section d'exploitation correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachéestelles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines et n'ayant pas donné lieu à l'émissiond'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exerciceprécédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titreau 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).

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II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIFII - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF IISECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2

DEPENSES D'EXPLOITATION

Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer)

Chap. Libellé (BP+DM+RAR N-1)

Mandats émis Chargesrattachées

Restes à réaliserau 31/12

Crédits annulés (1)

011 Charges à caractère général 55 786 039,00 49 173 071,40 4 544 252,27 2 068 715,33012 Charges de personnel et frais assimilés 12 891 180,00 12 726 541,69 164 638,3165 Autres charges de gestion courante 248 900,00 210 813,65 38 086,35

Total des dépenses de gestion courante 68 926 119,00 62 110 426,74 4 544 252,27 2 271 439,99

66 Charges financières 1 968 512,00 1 201 317,18 346 960,00 420 234,8267 Charges exceptionnelles 1 198 650,00 939 505,76 259 144,24

Total des dépenses réelles d'exploitation 72 093 281,00 64 251 249,68 4 891 212,27 2 950 819,05023 Virement à la section d'investissement (4) 3 515 700,52042 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 6 752 168,49 5 797 582,89 954 585,60

Total des dépenses d'ordre d'exploitation 10 267 869,01 5 797 582,89 954 585,60

TOTAL 82 361 150,01 70 048 832,57 4 891 212,27 3 905 404,65

Pour information D002 Déficit d'exploitation reporté de N-1

0,00

RECETTES D'EXPLOITATION


Chap. Libellé(BP+DM

+RAR N-1) Titres émis Produits rattachésRestes à réaliser

au 31/12 Crédits annulés (1)

013 Atténuation de charges 5 000,00 8 180,02 -3 180,0270 Ventes de produits fabriqués, prestations... 77 154 454,00 64 287 394,33 12 038 814,62 828 245,0575 Autres produits de gestion courante 5 000,00 101 008,92 -96 008,92

Total des recettes de gestion courante 77 164 454,00 64 396 583,27 12 038 814,62 729 056,11

77 Produits exceptionnels 104 721,00 520 646,84 -415 925,84Total des recettes réelles d'exploitation 77 269 175,00 64 917 230,11 12 038 814,62 313 130,27

042 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 5 091 975,01 4 583 618,61 508 356,40Total des recettes d'ordre d'exploitation 5 091 975,01 4 583 618,61 508 356,40

TOTAL 82 361 150,01 69 500 848,72 12 038 814,62 821 486,67

Pour information (3) R002 Excédent d'exploitation reporté de N-1

0,00

(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés.(2) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créanceset des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.(3) Ce chapitre n'existe pas en M49.(4) DE 023 = RI 021; DI 040 = RE 042; RI 040 = DE 042; DI 041 = RI 041; DE 043 = RE 043.(5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.(6) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée et, en recettes,lorsque le service non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement(7) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).(8) Le compte 106 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.

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II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIFII - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF IISECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

Chap. LibelléCrédits ouverts

BP+DM+RAR N-1)

Mandats émis Restes à réaliser au31/12

Crédits annulés

20 Immobilisations incorporelles 123 850,00 84 939,99 38 910,0121 Immobilisations corporelles 2 072 452,99 2 000 006,90 72 446,0923 Immobilisations en cours 9 680 188,92 9 085 155,33 595 033,59

Total des dépenses d'équipement 11 876 491,91 11 170 102,22 706 389,6916 Emprunts et dettes assimilées 14 157 800,00 14 018 252,30 139 547,70

Total des dépenses financières 14 157 800,00 14 018 252,30 139 547,70

Total des dépenses réelles d'investissement 26 034 291,91 25 188 354,52 845 937,39

040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 5 091 975,01 4 583 618,61 508 356,40

Total des dépenses d'ordre d'investissement 5 091 975,01 4 583 618,61 508 356,40

TOTAL 31 126 266,92 29 771 973,13 1 354 293,79

Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1

3 561 432,85

RECETTES D'INVESTISSEMENT


BP+DM+RAR N-1)

Titres émis Restes à réaliser au31/12

Crédits annulés

13 Subventions d'investissement 3 236 000,00 3 098 275,00 137 725,0016 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 18 783 832,34 17 957 600,00 826 232,34

Total des recettes d'équipement 22 019 832,34 21 055 875,00 963 957,34106 Réserves (8) 2 399 998,42 2 399 998,42

Total des recettes financières 2 399 998,42 2 399 998,42

Total des recettes réelles d'investissement 24 419 830,76 23 455 873,42 963 957,34021 Virement de la section de fonctionnement (4) 3 515 700,52 3 515 700,52040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 6 752 168,49 5 797 582,89 954 585,60

Total des recettes d'ordre d'investissement 10 267 869,01 5 797 582,89 4 470 286,12

TOTAL 34 687 699,77 29 253 456,31 5 434 243,46

Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

0,00

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II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIFII - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF IIBALANCE GENERALE DU BUDGET B1

1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)

EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL

011 Charges à caractère général 53 717 323,67 53 717 323,67012 Charges de personnel et frais assimilés 12 726 541,69 12 726 541,6965 Autres charges de gestion courante 210 813,65 210 813,6566 Charges financières 1 548 277,18 1 548 277,1867 Charges exceptionnelles 939 505,76 9 984,70 949 490,4668 Dotations aux amort., aux dépréciations et aux prov. 5 787 598,19 5 787 598,19

Dépenses de fonctionnement - Total 69 142 461,95 5 797 582,89 74 940 044,84+

D 002 DEFICIT D’EXPLOITATION REPORTE DE N-1 0,00

=

TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 74 940 044,84

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL

13 Subventions d'investissement 307 025,01 307 025,0116 Rembt. d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire) 14 018 252,30 14 018 252,3020 Immobilisations incorporelles (6) 84 939,99 84 939,9921 Immobilisations corporelles (6) 2 000 006,90 2 000 006,9023 Immobilisations en cours (6) 9 085 155,33 2 595 261,85 11 680 417,18481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 1 681 331,75 1 681 331,75

Dépenses d'investissement - Total 25 188 354,52 4 583 618,61 29 771 973,13+

D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE DE N-1 3 561 432,85

=

TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 33 333 405,98

(1)Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d'ordre.(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).(4) Ce chapitre n’existe pas en M49.(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres "opérations d'équipement"(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).(8) Ce chapitre existe uniquement en M41, en M43 et en M44.

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2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)


013 Atténuation de charges 8 180,02 8 180,0270 Ventes de produits fabriqués, prestations … 76 326 208,95 76 326 208,9572 Production immobilisée 2 595 261,85 2 595 261,85

75 Autres produits de gestion courante 101 008,92 101 008,9277 Produits exceptionnels 520 646,84 307 025,01 827 671,8579 Transferts de charges 1 681 331,75 1 681 331,75

Recettes d'exploitation- Total 76 956 044,73 4 583 618,61 81 539 663,34+

R 002 EXCEDENT D’EXPLOITATION REPORTE DE N-1 0,00

=

TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 81 539 663,34


13 Subventions d'investissement 3 098 275,00 3 098 275,0016 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budg.) 17 957 600,00 837,03 17 958 437,0321 Immobilisations corporelles 9 147,67 9 147,6728 Amortissements des immobilisations 5 720 719,97 5 720 719,97

481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 66 878,22 66 878,22

Recettes d'investissement - Total 21 055 875,00 5 797 582,89 26 853 457,89+

R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 0,00

+

AFFECTATION AUX COMPTES 106 2 399 998,42

=

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 29 253 456,31

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III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFIII - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF IIISECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A1


Chap/art. (1) Libellé (1) (BP+DM+ RAR N-1) Mandats émis

Chargesrattachées

Restes à réaliserau 31/12 Crédits annulés

011 Charges à caractère général (2) 55 786 039,00 49 173 071,40 4 544 252,27 2 068 715,33

605 Achat d'eau 2 980 000,00 2 188 082,42 822 542,45 -30 624,876061 Fournitures non stockables (eau, énergie,...) 1 823 724,00 1 812 682,82 10 768,02 273,166062 Produits de traitement 1 312 760,00 1 151 277,54 109 651,87 51 830,596063 Fournitures d'entretien et de petit équipement 172 900,00 118 003,87 11 790,42 43 105,716064 Fournitures administratives 59 000,00 47 935,34 1 342,98 9 721,686066 Carburants 350 000,00 266 134,51 41 587,80 42 277,696068 Autres matières et fournitures 638 825,00 525 024,00 36 582,69 77 218,316078 Autres marchandises 765 000,00 663 611,52 76 911,59 24 476,896132 Locations immobilières 95 500,00 94 199,20 1 300,806135 Locations mobilières 579 500,00 462 408,55 70 244,92 46 846,53614 Charges locatives et copropriété 2 400,00 2 435,96 -35,966152 Entretien et réparations sur biens immobiliers 445 000,00 329 702,28 74 772,00 40 525,7261551 Entretien réparations matériel roulant 230 000,00 163 802,22 50 823,39 15 374,3961558 Entretien et réparations sur autres biens mobiliers 110 700,00 54 333,60 1 868,20 54 498,206156 Maintenance 326 950,00 228 338,53 50 455,80 48 155,676168 Autres (primes d'assurances) 72 885,00 72 885,00618 Divers services extérieurs 1 188 435,00 805 950,87 131 898,60 250 585,536227 Frais d'actes et de contentieux 10 540,00 2 767,00 7 773,006228 Divers - rémunérations d'intermédiaires 5 003 000,00 3 560 187,48 1 444 912,90 -2 100,386231 Annonces et insertions 19 000,00 6 191,00 12 809,006236 Catalogues et imprimés 68 210,00 50 291,76 17 918,246241 Transports sur achats 1 900,00 1 131,78 768,226244 Transports administratifs 6 000,00 4 449,44 1 550,566251 Voyages et déplacements 85 000,00 40 656,16 44 343,846257 Réceptions 22 025,00 9 658,10 12 366,906261 Frais d'affranchissement 193 200,00 113 124,47 80 075,536262 Frais de tétécommunications 98 100,00 82 439,95 1 054,81 14 605,24627 Services bancaires et assimilés 4 500,00 4 500,006283 Frais de nettoyage des locaux 129 500,00 124 883,08 4 616,926287 Remboursements de frais 1 978 095,00 1 723 956,20 189 380,83 64 757,9763512 Taxes Foncières 3 500,00 3 500,006358 Autres droits 584 890,00 580 842,75 4 047,256371 Redev versée aux agences de l'eau au titre des prélèv d'eau 11 603 000,00 10 260 219,04 1 417 663,00 -74 882,046378 Autres taxes et redevances 24 822 000,00 23 625 464,96 1 196 535,04012 Charges de personnel et frais assimilés 12 891 180,00 12 726 541,69 164 638,31

6215 Personnel affecté par la Collectivité de rattachement 54 730,00 54 729,00 1,006331 Versement de transport 120 125,00 125 794,01 -5 669,016332 Cotisations versées au F.N.A.L. 33 221,00 33 066,53 154,476336 Cotis au centre national & aux centres de gestion de la FPT 66 624,00 66 017,36 606,646411 Salaires, appointements, commisions de base 8 298 597,00 8 215 965,73 82 631,276413 Primes et gratifications 467 414,00 486 441,89 -19 027,896414 Indemnités et avantages divers 219 244,00 219 346,04 -102,046451 Cotisations à l'URSSAF 1 202 629,00 1 196 945,20 5 683,806453 Cotisations aux caisses de retraites 1 835 241,00 1 805 254,33 29 986,676454 Cotisations aux ASSEDIC 29 683,00 32 323,61 -2 640,616458 Cotisations aux autres organismes sociaux (IRCANTEC) 20 074,00 22 028,47 -1 954,476471 Prestations directes 18 348,00 20 447,86 -2 099,866472 Versements aux comités d'entreprise 121 000,00 123 893,00 -2 893,006475 Médecine du travail pharmacie 32 000,00 12 937,45 19 062,55648 Autres charges de personnel 372 250,00 311 351,21 60 898,7965 Autres charges de gestion courantes 248 900,00 210 813,65 38 086,35

654 Pertes sur créances irrécouvrables 248 900,00 210 813,65 38 086,35

TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) =(011+012+014+65)

68 926 119,00 62 110 426,74 4 544 252,27 2 271 439,99

66 Charges financières (b) 1 968 512,00 1 201 317,18 346 960,00 420 234,82

66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 966 500,00 1 546 569,81 419 930,19

9





Chargesrattachées


668 Autres charges financières 17 500,00 17 500,0066112 Intérêts - Rattachement des ICNE -15 488,00 -362 752,63 346 960,00 304,63

Calcul du 66112 (2)Montant des ICNE de l'exercice =Montant de l'exercice N-1 =

67 Charges exceptionnelles (c) 1 198 650,00 939 505,76 259 144,24

6711 Intérêts moratoires et pénalités sur marchés 23 200,00 1 138,40 22 061,60673 Titres annulés sur exercices antérieurs ( Eau ) 652 600,00 506 587,33 146 012,676742 Subventions d'équipement 392 850,00 355 454,08 37 395,926743 Subventions exceptionnelles de fonctionnement 90 000,00 31 546,00 58 454,00678 Autres charges exceptionnelles 40 000,00 44 779,95 -4 779,95

TOTAL DES DEPENSES REELLES =(a)+(b)+(c)+(d)+(e)+(f) 72 093 281,00 64 251 249,68 4 891 212,27 2 950 819,05

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Sauf le compte 621 retracé au sein du chapitre 012.(3) Ce compte est uniquement ouvert en M41.(4) Ce compte est uniquement ouvert en M43 et en M44.(5) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant de l’article 66112 sera négatif.(6) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créanceset des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers(7) Ce chapitre n’existe pas en M49.



Chargesrattachées


023 Virement à la section d'investissement 3 515 700,52 3 515 700,52

042 Op. d'ordre de transfert entre sections (2) 6 752 168,49 5 797 582,89 954 585,60

675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 9 147,67 9 147,67678 Autres charges exceptionnelles 1 000,00 837,03 162,976811 Dotations aux amortissements sur immob corp et incorporelles 5 720 720,82 5 720 719,97 0,856812 Dotations aux amortissem charges d'exploitation à répartir 1 021 300,00 66 878,22 954 421,78

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTIOND'INVESTISSEMENT

10 267 869,01 5 797 582,89 4 470 286,12

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 10 267 869,01 5 797 582,89 4 470 286,12

TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE(= Total des opérations réelles et d’ordre)

82 361 150,01 70 048 832,57 4 891 212,27 7 421 105,17


0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.(3) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(4) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié

10


III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFIII - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF IIISECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2


Chap/art. (1)

Libellé (1) (BP+DM+ RAR N-1)

Titres émis Produitsrattachées

Restes à réaliser au 31/12

Crédits annulés

013 Atténuation de charges 5 000,00 8 180,02 -3 180,02

6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATION DU PERSONNE 5 000,00 8 180,02 -3 180,0270 Ventes de produits fabriqués, prestations … 77 154 454,00 64 287 394,33 12 038 814,62 828 245,05

70111 Ventes d'eau aux abonnés 26 484 000,00 18 398 383,18 7 725 405,25 360 211,5770118 Autres ventes d'eau 2 700 000,00 1 814 276,95 955 613,84 -69 890,7970123 Contre-valeur redevance prélèvement 90 000,00 188 733,56 -98 733,56

701241 Redevance pour pollution d'origine domestique 7 500 000,00 6 407 114,49 1 092 885,5170128 Autres taxes et redevances 45 000,00 50 615,43 -5 615,43704 Travaux 3 283 666,00 2 718 154,03 541 101,26 24 410,71

70611 Redevance d'assainissement collectif 24 730 500,00 23 997 532,34 732 967,66706121 Redevance pour modernisation des réseaux de collecte 2 500 000,00 3 844 067,01 -1 344 067,01

7062 Redevances d'assainissement non collectif 72 000,00 19 344,14 52 655,867065 Produits des commissions pour recouvrement de la redevance 5 000,00 4 280,91 719,097068 Autres prestations de services 9 543 000,00 6 688 260,25 2 816 694,27 38 045,487087 Remboursements de frais 150 000,00 101 402,00 48 598,007088 Autres produits d'activités annexes 51 288,00 55 230,04 -3 942,04

75 Autres produits de gestion courante 5 000,00 101 008,92 -96 008,92

758 Produits divers de gestion courante 5 000,00 101 008,92 -96 008,92

TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a) =(70+73+74+75+013)

77 164 454,00 64 396 583,27 12 038 814,62 729 056,11

Calcul du 7622Montant des ICNE de l'exercice =Montant de l'exercice N-1 =

77 Produits exceptionnels (c) 104 721,00 520 646,84 -415 925,84

7711 Dédits et pénalités perçus 33 196,84 -33 196,847714 Recouvrement sur créances admises en non valeur 75 237,04 -75 237,047718 Autres produits exceptionnels / opérations gestion 76,53 -76,53774 Subventions exceptionnelles 104 721,00 166 050,00 -61 329,00775 Produits des cessions d'éléments d'actif 38 239,23 -38 239,23778 Autres produits exceptionnels 207 847,20 -207 847,20

TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d 77 269 175,00 64 917 230,11 12 038 814,62 313 130,27

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Cet article n’existe pas en M49.(3) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créanceset des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers


Chap/art. (1) Libellé (1)

(BP+DM+ RAR N-1) Titres émis

Produitsrattachées



722 Production immobilisée immobilisations corporelles 3 073 000,00 2 595 261,85 477 738,15777 Quote-part des subv d'invest virée au résultat de l'exercice 307 025,01 307 025,01797 Transfert de charges exceptionnelles 1 711 950,00 1 681 331,75 30 618,25

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 5 091 975,01 4 583 618,61 508 356,40

TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)

82 361 150,01 69 500 848,72 12 038 814,62 821 486,67

Pour information R002 Excédent d'exploitation reporté de N-1

0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RE 042 = DI 040, RE 043=DE 043.(3) Si la régie a opté pour les provisions budgétaires.(4) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).

11


III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFIII - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF IIISECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1


Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Mandats émisRestes à réaliser


20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 123 850,00 84 939,99 38 910,01

2031 Frais d'études 32 000,00 7 315,00 24 685,00205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques 91 850,00 77 624,99 14 225,0121 Immobilisations corporelles (hors opérations) 2 072 452,99 2 000 006,90 72 446,09

2155 Outillage industriel 69 110,00 60 422,63 8 687,3721561 Matériel spécifique d'exploitation sce de distribution d'eau 1 520 126,94 1 481 311,54 38 815,402182 Matériel de transport 424 550,00 401 766,97 22 783,032183 Matériel de bureau et matériel informatique 34 366,05 32 754,15 1 611,902184 Mobilier 24 300,00 23 751,61 548,39

23 Immobilisations en cours (hors opérations) 9 680 188,92 9 085 155,33 595 033,59

2313 Constructions (en cours) 2 015 888,92 1 637 390,72 378 498,202315 Installations, matériel et outillage technique (en cours) 7 664 300,00 7 447 764,61 216 535,39

Opérations d'équipement n° (3)Total des dépenses d'équipement 11 876 491,91 11 170 102,22 706 389,69

16 Emprunts et dettes assimilées 14 157 800,00 14 018 252,30 139 547,70

1641 Emprunts en euro 1 925 500,00 1 924 537,90 962,1016441 Opérations afférentes à l'emprunt 551 600,00 551 600,0016449 Opérat. afférentes à l'option de tirage /ligne de trésorerie 11 457 600,00 11 457 600,001687 Autres dettes 223 100,00 84 514,40 138 585,60

Total des dépenses financières 14 157 800,00 14 018 252,30 139 547,70

45...1 Opérations pour compte de tiers n° (4)

TOTAL DEPENSES REELLES 26 034 291,91 25 188 354,52 845 937,39

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12.(3) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.(4) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.


Crédits ouverts(BP+DM+RAR N-1)



040 Opérations d'ordre de transfert entre sections (3) 5 091 975,01 4 583 618,61 508 356,40

Reprises sur autofinancement antérieur 307 025,01 307 025,01

139111 Sub Agence de l'eau transférées au compte de résultat 105 072,24 105 072,24

13912 Sub Régions transférées au compte de résultat 84 765,21 84 765,21

13918 Sub Autres transférées au compte de résultat 117 187,56 117 187,56

Charges transférées 4 784 950,00 4 276 593,60 508 356,402315 Installations, matériel et outillage technique (en cours) 3 073 000,00 2 595 261,85 477 738,15

4818 Charges à étaler 1 711 950,00 1 681 331,75 30 618,25

TOTAL DEPENSES D'ORDRE 5 091 975,01 4 583 618,61 508 356,40

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE ( = Total des dépenses réelles et d'ordre)

31 126 266,92 29 771 973,13 1 354 293,79

Pour information - D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 3 561 432,85

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.

12


III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFIII - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF IIISECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2

Chap/art. (1)

Libellé (1)Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Titres émis Restes à réaliserau 31/12


13 Subventions d'investissement 3 236 000,00 3 098 275,00 137 725,00

13111 Subventions d'équipement - Agence de l'eau 1 346 000,00 1 297 000,00 49 000,001312 Subv d'équipement - Région 750 000,00 661 275,00 88 725,001313 Subventions d'équipement - Département 1 140 000,00 1 140 000,00

16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 18 783 832,34 17 957 600,00 826 232,34

1641 Emprunts en euro 7 326 232,34 6 500 000,00 826 232,3416449 Opérat. afférentes à l'option de tirage /ligne de trésorerie 11 457 600,00 11 457 600,00

Total des recettes d'équipement 22 019 832,34 21 055 875,00 963 957,34

10 Dotations, fonds divers et réserves 2 399 998,42 2 399 998,42

1068 Autres réserves 2 399 998,42 2 399 998,42

Total des recettes financières 2 399 998,42 2 399 998,42


TOTAL DES RECETTES REELLES 24 419 830,76 23 455 873,42 963 957,34

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les titres émis et les restes à réaliser au 31/12. Si le montant est négatif,alors les réalisations sont supérieures aux recettes votées.(3) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.

Chap/art. (1)


(BP+DM+RAR N-1)



021 Virement de la section d'exploitation 3 515 700,52 3 515 700,52


1687 Autres dettes 1 000,00 837,03 162,97

2182 Matériel de transport 9 147,67 9 147,67

2805 Amortissement des concessions & droits similaires, brevets.. 51 200,00 58 819,20 -7 619,20

281311 Amortissements des bâtiments d'exploitation 2 058 379,00 2 018 673,98 39 705,02

281315 Amortissements des bâtiments administratifs 77 091,82 84 948,69 -7 856,87

281531 Amortortissements des réseaux d'adduction d'eau 2 518 450,00 2 518 445,33 4,67

28155 Amortissements de l'outillage industriel 71 600,00 71 556,36 43,64

281561 Amortissements Service de distribution d'eau 662 300,00 678 491,37 -16 191,37

28182 Amortissements dumatériel de transport 211 100,00 219 323,31 -8 223,31

28183 Amortissements du matériel de bureau & matériel informatique 43 300,00 43 167,66 132,34

28184 Amortissements du mobilier 27 300,00 27 294,07 5,93

4818 Charges à étaler 1 021 300,00 66 878,22 954 421,78

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTIOND'EXPLOITATION

10 267 869,01 5 797 582,89 4 470 286,12

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 10 267 869,01 5 797 582,89 4 470 286,12

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE ( = Total desrecettes réelles et d'ordre)

34 687 699,77 29 253 456,31 5 434 243,46


0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les titres émis et les restes à réaliser au 31/12(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DE 042.(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.(6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).

13

ANNEXES


IV

A1.1

Intérêts Capital

TOTAL 72 103 926,99 57 079 009,47 4 107 222,11 1 546 569,81 2 560 652,30Auprès des organismes de droit privé 65 994 918,43 56 842 161,72 4 010 643,82 1 534 505,92 2 476 137,90

DEXIA-CREDIT LOCAL 23 494 918,43 21 121 300,13 1 491 230,92 689 339,41 801 891,51CREDIT AGRICOLE - CIB 20 000 000,00 18 800 000,00 1 297 460,37 497 460,37 800 000,00

CAISSE D'EPARGNE 5 000 000,00 3 750 000,00 411 816,67 161 816,67 250 000,00SOCIETE GENERALE 3 500 000,00 3 500 000,00 0,00 0,00 0,00

Groupe CREDIT AGRICOLE 5 000 000,00 3 364 861,59 348 209,17 125 562,78 222 646,39Banque Financemement et Tréso. 4 000 000,00 3 306 000,00 159 764,64 8 164,64 151 600,00

DEPFA BANK 5 000 000,00 3 000 000,00 302 162,05 52 162,05 250 000,00Auprès des organismes de droit public 6 109 008,56 236 847,75 96 578,29 12 063,89 84 514,40

SIAEP 6 109 008,56 236 847,75 96 578,29 12 063,89 84 514,40Dette provenant d'émissions obligataires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

DontA2.1 - DETTE SUR EMPRUNT - REPARTITION PAR PRETEURS

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE

DETTE SUR EMPRUNT - REPARTITION PAR PRETEURSDETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME

REPARTITION PAR PRETEUR Dette en capital à l'origine

Dette en capital au 31/12/2011 de

l'exercice

Annuité payée au cours de l'exercice

14


IV

A1.2

Emprunts ventilés par type de taux (taux au 01/01/2011) Organisme prêteur ou chef de file Montant initial de

l'empruntCapital restant

dû au 01/01/2011Capital restant

dû au 31/12/2011

Niveau du taux à la date de vote

du budget

Intérêts payés de l'exercice

% par type de taux selon le

capital restant dû

Emprunts à taux fixe sur la durée du contrat

112 / / fixe SIAEP 568 682,54 48 054,26 38 250,59 2,69 1 225,01 0,07113 / / fixe SIAEP 871 562,97 24 313,73 15 396,67 4,23 933,98 0,03114 / / fixe SIAEP 1 328 746,97 35 074,68 23 024,98 4,82 1 547,00 0,04115 / / fixe SIAEP 3 106 491,54 213 311,69 160 175,51 4,16 8 315,72 0,28129 / / fixe SIAEP 233 524,54 607,79 0,00 9,49 42,18 0,00

134 / 2005 10 117 S / fixe CAISSE D'EPARGNE 5 000 000,00 4 000 000,00 3 750 000,00 4,05 161 816,67 6,57142 / MON 276550 EUR / fixe DEXIA-CREDIT LOCAL 3 000 000,00 0,00 3 000 000,00 0,00 0,00 5,26

143 / / fixe SOCIETE GENERALE 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 0,00 0,00 3,50144 / / fixe SOCIETE GENERALE 1 500 000,00 0,00 1 500 000,00 0,00 0,00 2,63

TOTAL 17 609 008,56 4 321 362,15 10 486 847,75 173 880,56 18,37

Emprunts à taux indexé sur la durée du contrat

53 / MON194594EUR / post-fixé DEXIA-CREDIT LOCAL 243 918,43 68 588,99 46 951,36 1,06 671,87 0,08132 / / préfixé DEPFA BANK 5 000 000,00 3 250 000,00 3 000 000,00 1,60 52 162,05 5,26

135 / LT051269 / post-fixé Banque Financemement et Tréso. 4 000 000,00 3 457 600,00 3 306 000,00 0,24 8 164,64 5,79TOTAL 9 243 918,43 6 776 188,99 6 352 951,36 60 998,56 11,13

Emprunts avec plusieurs tranches de taux

131 / 70001988091 / , à barrière Groupe CREDIT AGRICOLE 5 000 000,00 3 587 507,98 3 364 861,59 3,50 125 562,78 5,90136 / 253601/Eur/268031 / fixe DEXIA-CREDIT LOCAL 9 600 000,00 8 915 411,78 8 513 908,75 2,97 260 385,04 14,92

137 / MIN253647 EUR / fixe DEXIA-CREDIT LOCAL 10 651 000,00 9 939 190,87 9 560 440,02 4,31 428 282,50 16,75139 / XU00312653 / , à barrière CREDIT AGRICOLE - CIB 12 000 000,00 11 600 000,00 11 200 000,00 3,44 393 531,91 19,62140 / XU00318333 / , à barrière CREDIT AGRICOLE - CIB 8 000 000,00 8 000 000,00 7 600 000,00 1,30 103 928,46 13,32

TOTAL 45 251 000,00 42 042 110,63 40 239 210,36 1 311 690,69 70,50

Emprunts avec optionsTOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL GENERAL 72 103 926,99 53 139 661,77 57 079 009,47 1 546 569,81 100,00

A1.2 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX


REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX

15


IV

A1.4

Année Profil Taux Index Taux actuariel Taux Index Niveau de

taux en intérêts en capital

TOTAL GENERAL 72 103 926,99 57 079 009,47 1 546 569,81 2 560 652,30 346 960,00

163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

164 Emprunts auprès des établissements de crédit (Total) 65 994 918,43 56 842 161,72 1 534 505,92 2 476 137,90 342 192,10

1641 Emprunts en euros 53 994 918,43 45 936 161,72 1 422 412,82 1 924 537,90 340 880,2053 / MON194594EUR 2000 S Investissements 2000 Thouaré DEXIA-CREDIT LOCAL 243 918,43 46 951,36 2,33 Semestrielle post-fixé TAG 6 3,87 post-fixé TAG 6 1,27 671,87 21 637,63 68,72131 / 70001988091 2003 P Financements 2003 - CA Groupe CREDIT AGRICOLE 5 000 000,00 3 364 861,59 11,44 Annuelle fixe 3,27 préfixé TEC 5 3,50 TEC 5, TAUX FIXE 125 562,78 222 646,39 65 642,38

132 / 2003 C Financements 2003 - DEPFA DEPFA BANK 5 000 000,00 3 000 000,00 11,98 Annuelle préfixé EURIBOR12M 2,65 préfixé EURIBOR12M 1,58 52 162,05 250 000,00 1 055,33134 / 2005 10 117 S 2006 C Financements 2006 - CE IXIS CAISSE D'EPARGNE 5 000 000,00 3 750 000,00 14,84 Annuelle fixe 4,05 fixe 3,99 161 816,67 250 000,00 24 937,50

136 / 253601/Eur/268031 2007 T FINANCEMENTS 2007 - DEXIA DEXIA-CREDIT LOCAL 9 600 000,00 8 513 908,75 17,09 Trimestrielle fixe 2,59 fixe 2,93 260 385,04 401 503,03 41 576,26137 / MIN253647 EUR 2008 P FINANCEMENTS 2008 - DEXIA DEXIA-CREDIT LOCAL 10 651 000,00 9 560 440,02 16,50 Annuelle fixe 4,31 fixe 4,25 428 282,50 378 750,85 206 545,34

139 / XU00312653 2009 T FINANCEMENTS 2009 Calyon CREDIT AGRICOLE - CIB 12 000 000,00 11 200 000,00 28,00 Trimestrielle fixe 3,22 fixe 3,39 EURIBOR, EURIBOR 12, EONIA 393 531,91 400 000,00 1 054,67142 / MON 276550 EUR 2011 T Emprunt Eau - 2011 Dexia DEXIA-CREDIT LOCAL 3 000 000,00 3 000 000,00 10,00 Trimestrielle fixe 4,57 fixe 4,43 0,00 0,00 0,00

143 / 2011 T Emprunt Eau - 2011 SG SOCIETE GENERALE 2 000 000,00 2 000 000,00 6,96 Trimestrielle fixe 3,61 fixe 3,51 0,00 0,00 0,00144 / 2011 T Emprunt Eau - 2011 SG SOCIETE GENERALE 1 500 000,00 1 500 000,00 14,96 Trimestrielle fixe 4,53 fixe 4,39 0,00 0,00 0,00

1643 Emprunts en devises (hors zone ) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0016441 Opérations afférentes à l'emprunt 12 000 000,00 10 906 000,00 112 093,10 551 600,00 1 311,90

135 / LT051269 / post-fixé 2006 Financements 2006 - BFT BFT 4 000 000,00 3 306 000,00 15,00 Trimestrielle post-fixé TAG 3 1,65 post-fixé TAG 3 1,07 8 164,64 151 600,00 1 311,90140 / XU00318333 / , à barrière 2010 FINANCEMENTS 2010 Calyon CREDIT AGRICOLE - CIB 8 000 000,00 7 600 000,00 19,00 Trimestrielle préfixé EURIBOR03M 1,36 fixe EURIBOR03M 2,31 103928,46 400 000,00 0

165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

168 Autres emprunts et dettes assimilés (Total) 6 109 008,56 236 847,75 12 063,89 84 514,40 4 767,90

1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,001682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

1687 Autres dettes 6 109 008,56 236 847,75 12 063,89 84 514,40 4 767,90112 / 2000 S SIAEP Pays de Retz (Le Pellerin) SIAEP 568 682,54 38 250,59 3,62 Semestrielle fixe 6,04 fixe 6,40 1 225,01 9 803,67 0,00113 / 2000 S SIAEP Grand Lieu (Bouaye) SIAEP 871 562,97 15 396,67 1,62 Semestrielle fixe 9,76 fixe 6,35 933,98 8 917,06 366,63114 / 2000 S SIAEP Nort sur Erdre (La Chapelle) SIAEP 1 328 746,97 23 024,98 1,62 Semestrielle fixe 6,86 fixe 6,73 1 547,00 12 049,70 581,09115 / 2000 S SIAEP Vignoble (Vertou) SIAEP 3 106 491,54 160 175,51 3,62 Semestrielle fixe 6,16 fixe 6,36 8 315,72 53 136,18 3 820,18129 / 2002 S SIAEP Région d'Ancenis (Mauves) SIAEP 233 524,54 0,00 0,00 Semestrielle fixe 7,02 fixe 5,00 42,18 607,79 0,00

Nature de la dette Objet de l'emprunt ou de la dette

Organisme prêteur ou chef de file

Montant initial

ICNE de l'exercice

Année de mobilisation et profil d'amort. de

l'empruntTaux initial Taux à la date du vote du budget ou

taux moyen constaté sur l'année Annuité de l'exerciceCapital restant dû au

31/12/2011

Durée résiduelle

Périodicité des remb.

Indices ou devises pouvant modifier l'emprunt

A1.4 - ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTES


REPARTITION PAR NATURE DE DETTES

16


IV

A 1.5

A 1.5 - REMBOURSEMENT D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)

Catégories &Intitulés d'emprunts

Année Profil taux (4) index(5)Taux

actuariel(6)

Taux(4) Index (5) Niveau de Taux

en Intérêts

(8)

en capital

Remboursement anticipé avecrefinancement de dette (8)

Dépenses auc/166 Refinancement de dette

TOTAL des Dépenses au c/166

Recettes auc/166 Refinancement de dette

TOTAL des Recettes au c/166(1) les opérations de refinancementde dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de crédits suvi de la souscription d'un nouvel emprunt.Pour cette raison, les dépenses & recettes du compte 166 sont équilibrées.(2) indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensuel, X pour autre à préciser.(3) Indiquer A pour annuelle, T our trimestrielleet M pour mensuelle.(4) indiquer taux fixe ou préfixé ou post-fixé pour les taux variables,(5) indiquer le type d'index ( ex : Euribor 3 mois…)(6) taux annuel tous frais compris.(7)taux après opération d'échange éventuelles. S'agissant du niveau du taux, indiquer, pour un taux variable le niveau du taux à la date du vote du budget pour l'état annexé au budget Primitif, le taux constaté sur l'exercice pour l'état annexé au Compte administratif.(8) il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "intérêts réglés à l'échéance" ( intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.


REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT

Année de mobilisation et profil d'amortissement

de l'emprunt(2) Objet de

l'emprunt

Organisme Prêteur ou chef de file

Montant initial

Capital restant dû au

31/12/2011

Durée Résiduelle

Périodicité des

Rembour-sements (3)

ICNE de

l'exercice

Taux Initial Taux à la date du vote du budget ou taux moyen constaté sur l'année (7)

Indices ou

devisespouvant modifier

l'emprunt

Annuité de l'exercice

17


IV

A 1.6A 1.7

A 1.6 - ETAT DES CONTRATS DE COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER AU 31/12/2011

Date de départ del'instrument

charges(1) produits(2)

(1) charges comptabilisées depuis l'origine du contrat au compte 668.(2) produits comptabilisés depuis l'origine du contrat au compte 768.

A 1.7 - CREDITS DE TRESORERIE

Crédits de Trésorerie

Date de la

décision (3)

Montant restant dû

au 31/12/2011

Intérêts mandatés

en N-1 (cpte 6615)

5191- Avances du trésor

5192- Avances de Trésorerie

5193 -Lignes de Trésorerie

51932- Lignes de Trésorerie liées à un emprunt

5194 - Billets de Trésorerie

5198 - Autres crédits de Trésorerie

RISQUES FINANCIERS RELATIFS AUX TAUX D'INTERETS

RISQUES FINANCIERS RELATIFS AUX CHARGES FINANCIERES

Montant Maximum autorisé au 31/12/2011

Montant des tirages

N-1

Montant des

remboursements N-1

Empruntcouvert

Montant de la dette couverte

Nature de l'instru-

ment prévu par le contrat

de

Organisme cocon-tractant

Date de départ

de l'instru-

ment

Date de fin de

l'instru-ment de

couverture

Primes payées pour l'achat

d'option, le cas échéant

Primes reçuespour la vente d'options, le cas échéant

Charges & Produits constatés depuis l'origine du contrat


CONTRATS DE COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER

CREDITS DE TRESORERIE

18


IV

A1‐8

Structures

Indices sous‐jacents15 - - - - -

66,19% ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

37 779 009 € ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

2 - - - - -

33,81% ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

19 300 000 € ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

IV ‐ ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN ‐ ETAT DE LA DETTE BUDGET EAU

REPARTITION DE L'ENCOURS (TYPOLOGIE)

(1)Indices en euros

(2)Indices inflation

française ou zone euro ou écart entre ces

indices

(3)Ecarts d'indices

zone euro

(4)Indices hors zone euro et écarts d'indices dont l'un est un indice hors

zone euro

(5)Ecarts d'indiceshors zone euro

(D) Multiplicateur jusqu'à 3; multiplicateur jusqu'à 5 capé

(E) Multiplicateur jusqu'à 5

(F) Hors charte

(6)Hors charte

(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable

simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel)

(B) Barrière simple. Pas d'effet de levier

(C) Option d'échange (swaption)

19


IV - ANNEXESIV - ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A4.1

A4.1 - DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES EN DEPENSES

Art. (1) Libellé (1)Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Mandats outitres émis


DEPENSES TOTALES (I) = A+B+C+D 7 792 175,01 I 7 144 270,91 0,00 647 904,10

HORS CHARGES TRANSFEREES II = A+B+C 3 007 225,01 II 2 867 677,31 0,00 139 547,70

16 Emprunts et dettes assimilées hors 16449 et 166 (A) 2 700 200,00 2 560 652,30 139 547,70

1641 Emprunts en euro 1 925 500,00 1 924 537,90 962,1016441 Opérations afférentes à l'emprunt 551 600,00 551 600,001687 Autres dettes 223 100,00 84 514,40 138 585,60

Transferts entre sections = C+D 5 091 975,01 4 583 618,61 0,00 508 356,40

Reprises sur autofinancement antérieur : (C) (2) 307 025,01 307 025,01

139111 Sub Agence de l'eau transférées au compte de résultat 105 072,24 105 072,24

13912 Sub Régions transférées au compte de résultat 84 765,21 84 765,21

13918 Sub Autres transférées au compte de résultat 117 187,56 117 187,56

Charges transférées (D) = E+F+G 4 784 950,00 4 276 593,60 508 356,40

Charges à répartir sur plusieurs exercices (E) 1 711 950,00 1 681 331,75 30 618,25

4818 Charges à étaler 1 711 950,00 1 681 331,75 30 618,25

Production immobilisée (F) 3 073 000,00 2 595 261,85 477 738,15

2315 Installations, matériel et outillage technique (en cours) 3 073 000,00 2 595 261,85 477 738,15

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires, ainsi que pour les reprises des dépréciations des immobilisations ou des stocks.

20



EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A4.2

A4.2 - DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES EN RECETTES


(BP+DM+RAR N-1)

Titres émisRestes à réaliser

au 31/12Crédits annulés

RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = G+H+J+K 12 667 867,43 III 8 197 581,31 954 585,60

Ressources propres externes (G) 2 399 998,42 2 399 998,42 0,00 0,00

1068 Autres réserves 2 399 998,42 2 399 998,42Autres recettes financières (H) 0,00 0,00 0,00 0,00

Transferts entre sections (J) 6 752 168,49 5 797 582,89 0,00 954 585,60

1687 Autres dettes 1 000,00 837,03 162,97

2182 Matériel de transport 9 147,67 9 147,67

2805 Amortissement des concessions & droits similaires, brevets.. 51 200,00 58 819,20 -7 619,20

281311 Amortissements des bâtiments d'exploitation 2 058 379,00 2 018 673,98 39 705,02

281315 Amortissements des bâtiments administratifs 77 091,82 84 948,69 -7 856,87

281531 Amortortissements des réseaux d'adduction d'eau 2 518 450,00 2 518 445,33 4,67

28155 Amortissements de l'outillage industriel 71 600,00 71 556,36 43,64

281561 Amortissements Service de distribution d'eau 662 300,00 678 491,37 -16 191,37

28182 Amortissements dumatériel de transport 211 100,00 219 323,31 -8 223,31

28183 Amortissements du matériel de bureau & matériel informatique 43 300,00 43 167,66 132,34

28184 Amortissements du mobilier 27 300,00 27 294,07 5,93

4818 Charges à étaler 1 021 300,00 66 878,22 954 421,78

021 Virement de la section d'exploitation (K) 3 515 700,52(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires, ainsi que pour les reprises des dépréciations des immobilisations ou des stocks.

D 001 Déficit d’investissement reporté 3 561 432,85

R 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé 2 399 998,42

Montant

Dépenses financières (hors dépenses des c/16449 et c/166) I+D001 10 705 703,76

Recettes financières III+R001+R1064+R1068 10 597 579,73

Solde des opérations financières (III+R001+R1064+R1068)-(I+D001) (1) -108 124,03

Solde net hors charges transférées (2) (III+R001+R1064+R1068)-(II+D001) (1) -4 384 717,63(1) Indiquer le signe algébrique(2) Ces charges pouvant être financées par emprunt.

21


COMPTE 205: CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES

Années

d'amort. Nature batiment Valeur initiale

N° mandat

Secteur DuréeDernière annuité

Amortissement en cours

Total amort/ année

Cumul des amort.

Valeur nette comptable

1996 1Logiciel Autocad LT 2,0 Win 685,79 3 1998 685,79 0,001 MAJ logiciel Shema ss windows 144,83 3 1998 144,83 0,0020 licences Open a serviceSTD 9 599,65 3 1998 9 599,65 0,00

1997 25 licences Open a office V7 12 008,83 3 1999 12 008,83 0,00achat 2 ABC SNAPGRAPHICS 248,51 3 1999 248,51 0,00

96 1 logiciel COREL DRAW 5.0 860,19 3 1999 860,19 0,001 logiciel schéma de base D.A.O 8 171,27 3 1999 8 171,27 0,00

1998 1 AUTOCAD 13 Solution Plus 3 353,88 3 2000 3 353,88 0,00achat 1 MS Project 4.0 complet 606,75 3 2000 606,75 0,00

97 2 MS Project 4.0 MLP 1 011,27 3 2000 1 011,27 0,002 Logiciel VISIO 4.1 682,61 3 2000 682,61 0,001 Extension licence d'utilisation de PICCOLO Windows 1 333,93 3 2000 1 333,93 0,001 AUTOCAD 14 CD V.F 3 125,20 3 2000 3 125,20 0,001 Mail serveur + 10 licences 663,15 3 2000 663,15 0,001 Licence Oracle 7 Workgroup 5 671,10 3 2000 5 671,10 0,002 Bibliothèques de symboles 762,25 3 2000 762,25 0,001 Autocad 14 CD V.S F 3 125,20 3 2000 3 125,20 0,005 Autocad MAJ 13 vers 14 CD 2 744,08 3 2000 2 744,08 0,0030 Offices 97 Open B 12 147,14 3 2000 12 147,14 0,002 MS Project 98 Open B 930,52 3 2000 930,52 0,006 Publisher 97 Open B 256,61 3 2000 256,61 0,004 Visio Technical 5-0 1 647,46 3 2000 1 647,46 0,00

1999 Logiciel AutoCAD 14 FR/CD 3 125,20 3 2001 3 125,20 0,00achat Logiciel AutoCAD LT 97 654,77 3 2001 654,77 0,00

98 Logiciel AutoCAD 14 FR/CD 3 125,20 3 2001 3 125,20 0,00Logiciel AutoCAD 14 FR/CD 6 250,41 3 2001 6 250,41 0,00Module PASS-DXF 1 372,04 3 2001 1 372,04 0,00Module SPM 1 372,04 3 2001 1 372,04 0,002 mise à jour OMNIPAGE PRO 318,92 3 2001 318,92 0,002 STAR version 3 4 116,12 3 2001 4 116,12 0,002 STAR Option télérelève 2 744,08 3 2001 2 744,08 0,008 modules BUSINESS OBJECTS 5 389,38 3 2001 5 389,38 0,008 modules BUSINESS OBJECTS 2 672,74 3 2001 2 672,74 0,0010 MICROSOFT OFFICE 97 OPE 4 049,81 3 2001 4 049,81 0,001 VISIO 5.0 TECHNICAL 1 654,07 3 2001 1 654,07 0,00

2000 1 MapInfo V5 Professional Win 1 678,08 3 2002 1 678,08 0,00achat 2 Licences monopostes TR-CIEL 4 405,78 3 2002 4 405,78 0,00

99 MEDISIT avec RT PROGRESS 1 318,68 3 2002 1 318,68 0,00MAJ OFFICE STD OPEN B 178,12 3 2002 178,12 0,00MAJ OFFICE STD OPEN B 179,25 3 2002 179,25 0,001 NORTON System works 2.0 87,22 3 2002 87,22 0,004 Logiciel autoCAD LT 98 2 439,18 3 2002 2 439,18 0,001 MAJ vers Office Pro 2000-Open 257,65 3 2002 257,65 0,003 VISIO 5 538,34 3 2002 538,34 0,00Renouvel. Instal. Logiciel Abonn. 264 819,17 3 2002 264 819,17 0,00

2001 1 Logiciel autoCAD LT 2000 640-0 700,50 3 2003 700,50 0,00achat 1 Logiciel autoCAD LT 2000 + bib 807,22 3 2003 807,22 0,002000 1 Licence Le Sphinx Lexica 2000 415,42 3 2003 415,42 0,00

1 Logiciel autoCAD LT 2000 640-0 767,58 3 2003 767,58 0,001 extension licence Piccolo en mu 5 141,34 3 2003 5 141,34 0,001 MAJ autoCAD LTvers LT 2000 1 216,54 3 2003 1 216,54 0,00Logiciel gestion abonnés et factura 180 077,04 3 2003 180 077,04 0,00Logiciel gestion abonnés et factura 84 742,14 3 2003 84 742,14 0,001 Logiciel autoCAD LT 2000 792,73 3 2003 792,73 0,001 Logiciel autoCAD LT 2000 792,73 3 2003 792,73 0,001 Norton Ghost personal edition 20 59,46 3 2003 59,46 0,001 Norton Systemworks 2001 80,80 3 2003 80,80 0,00Licences Visio, Publisher 15 244,31 3 2003 15 244,31 0,00

2002 Norton Antivirus 610,10 35D2 3 2004 610,10 0,00achat Logiciels SEE 3000 2 988,00 35D2 3 2004 2 988,00 0,002001 Project 424,47 35D2 3 2004 424,47 0,00

Licences Trace Parts 2D 2 250,00 35D2 3 2004 2 250,00 0,00Project 424,47 35D2 3 2004 424,47 0,00Licences AUTOCAD 10 200,00 35D2 3 2004 10 200,00 0,00Licences Pack Office 6 461,55 35D2 3 2004 6 461,55 0,00Ecran Samsung 721,00 35D2 3 2004 721,00 0,00

2003 Licence Mise à jour Mapin 679,50 6325 35A1 3 2005 679,50 0,00achat licences logiciels 2 377,00 6326 35A1 3 2005 2 377,00 0,002002 Licences filemaker pro 1 379,35 1754 35D2 3 2005 1 379,35 0,00

Logiciel selon détail 02A 2 449,70 1992 35D2 3 2005 2 449,70 0,00office XP PME 2 449,70 3697 35D2 3 2005 2 449,70 0,002 pack office Microsoft X 460,00 3698 35D2 3 2005 460,00 0,00Maj Autocad LT 2000 vers 2 140,16 3913 35D2 3 2005 2 140,16 0,00

TOTAL DES AMORTISSEMENTS AU 31 DECEMBRE 2011

22



Années


N° mandat



Total amort/ année

Cumul des amort.



2 LICENCES visio 2000 547,22 4866 35D2 3 2005 547,22 0,00Microsoft pack office PME 2 300,00 5603 35D2 3 2005 2 300,00 0,00Licence Paint Shop pro 106,00 6324 35D2 3 2005 106,00 0,00licence autocad LT 2002 1 104,00 6439 35D2 3 2005 1 104,00 0,00

2004 1 Module Panels 1 100,00 2880 35D2 3 2006 1 100,00 0,00achat 7 Licences Windows XP Profes 1 176,63 2443 35D2 3 2006 1 176,63 0,002003 1 Logiciel LPL WIN 290,00 1015 35D2 3 2006 290,00 0,00

10 Licences extension CENTRAL 5 400,00 365 35D2 3 2006 5 400,00 0,001 Logiciel interface 350,00 79 35D2 3 2006 350,00 0,001 Autocad LT 2002 CD FR 1 104,00 61 35D2 3 2006 1 104,00 0,00

2005 3 Adobe Acrobat 1 107,00 4093 35C13 3 2007 1 107,00 0,00achat 1 Contrat OEM 2003 35,12 4094 35C13 3 2007 35,12 0,002004 1 Mise à jour TRCIEL version 1 750,00 1444 35C13 3 2007 750,00 0,00

Licences logiciels (Acrobat, Publis 4 504,17 1270 35C13 3 2007 4 504,17 0,00Licences logiciels (Paintshop, Visi 773,43 1269 35C13 3 2007 773,43 0,00

2006 2 Boîtes Expert PDF Professional 70,24 1232-393 35C13 3 2008 70,24 0,00achat Logiciel Fil d'Ariane suivi marchés 25 102,50 1164-197 35A 3 2008 25 102,50 0,002005 3 Visio 2003 standard 456,77 1242-693 35C13 3 2008 456,77 0,00

1 Publisher 2003 137,70 329 35C13 3 2008 137,70 0,001 Paint shop pro v9.0 107,68 692 35C13 3 2008 107,68 0,002 Visio 2003 standard 304,52 256-328 35C13 3 2008 304,52 0,001 Visio 2003 standard 152,25 255 35C13 3 2008 152,25 0,001 Project 2003 open Gouv+visio 610,14 2285 35C13 3 2008 610,14 0,00Logiciel de gestion GMAO 82 278,91 5223-462 35C11 3 2008 82 278,91 0,00Call Center Distribution accueil tél 7 830,00 1157-195 35C13 3 2008 7 830,00 0,00Traitement de données 28 612,52 1626-123 35C13 3 2008 28 612,52 0,00Boîte Expert PDF Professional 35,12 5124 35C13 3 2008 35,12 0,00Hélios Software Texpad 20 users 395,00 5125 35C13 3 2008 395,00 0,00Serveur cartes disques lecteur 4 142,10 5449 35C13 3 2008 4 142,10 0,00Serveur cartes disques lecteur pre 450,00 5613 35C13 3 2008 450,00 0,00Câblage info dans atelier chaudro 622,32 5614 35C13 5 2010 622,32 0,00

2007 PAINT SHOP PRO DIT55 90,00 2340 35C 3 2009 90,00 0,00achat Licence Project 2003 standard ope 235,99 1128 35C 3 2009 235,99 0,002006 VISIO 2003 STANDARD (DIT4 124,00 1411 35C 3 2009 124,00 0,00

EXPERT EXPERT PDF 388,70 1485 35C 3 2009 388,70 0,00EXPERT PDF-PROJECT-FILEMA 695,90 2493 35C 3 2009 695,90 0,00PAINT SHOP PRO 10+VISIO ( 124,00 3265 35C 3 2009 124,00 0,00Publisher 2003 DIT 89 112,00 4442 35C 3 2009 112,00 0,00Publisher 2003 DIT 83 112,00 4443 35C 3 2009 112,00 0,00EXPERT PDF-PROJECT-FILEMA 1 113,00 3266 35C 3 2009 1 113,00 0,00DIT 95 - Expert Pdf et Project 371,00 4441 35C 3 2009 371,00 0,00DIT 95 - Expert Pdf et Project 29,90 4440 35C 3 2009 29,90 0,00Solution SIG Standard client/serve 2 394,00 3818 35C 3 2009 2 394,00 0,00PAINT SHOP PRO 10+VISIO ( 90,00 3516 35C 3 2009 90,00 0,00Extension configuration licence PI 3 900,00 4998 35C22 3 2009 3 900,00 0,00Logiciel SPAD D. Verdon 9 439,00 542 35C3 3 2009 9 439,00 0,00LOGICIEL COREL DRAW SUITE 934,00 885 35C3 3 2009 934,00 0,00Projet global faits techn O2 5 305,00 1698 35C3 3 2009 5 305,00 0,00Modif logiciel O2 ajout de l'info pro 720,00 2071 35C3 3 2009 720,00 0,00Modif logiciel O2 mise en place d'u 720,00 2072 35C3 3 2009 720,00 0,00modification application releveur 1 500,00 2512 35C3 3 2009 1 500,00 0,00Modif logiciel O2 FT 0646, 0829, 0 2 880,00 2679 35C3 3 2009 2 880,00 0,00Modif logiciel O2 faft0751/PVCS76 1 511,00 3076 35C3 3 2009 1 511,00 0,00Modif logiciel O2 FAFT0921/FT10 720,00 4801 35C3 3 2009 720,00 0,00Modif logiciel O2 Fat 0929 / FT 10 720,00 4394 35C3 3 2009 720,00 0,00Modif logiciel O2 No 2006P157 - F 720,00 4201 35C3 3 2009 720,00 0,00GMAO 3 525,00 1207 35C11 3 2009 3 525,00 0,00GMAO 1 007,14 549 35C11 3 2009 1 007,14 0,00MS PROJECT (DIT25) 5 565,00 886 35C11 3 2009 5 565,00 0,00GMAO 10 223,57 978 35C11 3 2009 10 223,57 0,00GMAO 10 028,57 1206 35C11 3 2009 10 028,57 0,00GMAO 25 160,80 5221 35C11 3 2009 25 160,80 0,00PROJECT (DIT26) PUBLISHER+V 1 113,00 1129 35C11 3 2009 1 113,00 0,00Mise en place d'un CCD 45 896,49 35C13 5 2011 9 179,30 9 179,30 45 896,49 0,00

2008 VISIO STANDARD 140,57 58 35C 3 2010 140,57 0,00achat Passerelle informatique A 2 800,00 732 35C22 3 2010 2 800,00 0,002007 Licences Microsoft Publisher 112,00 1028 35C 3 2010 112,00 0,00

3 Expert PDF et 1 Corel Paint Sho 179,70 1029 35C 3 2010 179,70 0,00LICENCES APIC 5 733,00 1093 35C 3 2010 5 733,00 0,00VISIO 2003 STANDARD 124,00 1862 35C 3 2010 124,00 0,00expertpdf pro4 dit30 29,90 1863 35C3 3 2010 29,90 0,00FAT0913/FT11126 720,00 2139 35C13 3 2010 720,00 0,00DRAGON NATURALLY 157,00 2476 35C 3 2010 157,00 0,00EXPERT PDF PRO 4 - PROJEC 29,90 2474 35C 3 2010 29,90 0,00DRAGON NATURALLY 157,00 2475 35C 3 2010 157,00 0,00PAINT CHOP PRO 11 - DIT36 67,00 2569 35C 3 2010 67,00 0,00EXPERT PDF PRO 4 - PROJEC 742,00 2570 35C 3 2010 742,00 0,0023



Années


N° mandat



Total amort/ année

Cumul des amort.



EXPERT PDF 32,00 3442 35C 3 2010 32,00 0,00VISIO DIT110 162,00 4525 35C 3 2010 162,00 0,00LOGICIELS DIT107 99,00 4523 35C 3 2010 99,00 0,00EXPERT PDF DIT97 32,00 4526 35C 3 2010 32,00 0,00LOGICIELS DIT107 162,00 4527 35C 3 2010 162,00 0,00EXPERT PDF PRO 5 DIT 105 32,00 4528 35C 3 2010 32,00 0,00VISIO 2007 STANDARD 162,00 4524 35C 3 2010 162,00 0,00LOGICIEL DIT106 32,00 4806 35C 3 2010 32,00 0,00POSTE DIT117 365,00 4807 35C 3 2010 365,00 0,00LOGICIEL DIT119 685,00 4808 35C 3 2010 685,00 0,00EXPERT PDF DIT91 32,00 4815 35C 3 2010 32,00 0,00EXPERT PDF DIT115 64,00 4816 35C 3 2010 64,00 0,00POSTE DIT117 356,00 4877 35C 3 2010 356,00 0,00LOGICIEL DIT106 162,00 4878 35C 3 2010 162,00 0,00LOGICIEL DIT119 112,00 4879 35C 3 2010 112,00 0,00LOGICIEL DIT106 67,00 4977 35C 3 2010 67,00 0,00END NOTE 416,50 4978 35C 3 2010 416,50 0,00LICENCE ADOBE-BC14965-2006 378,00 5077 35C 3 2010 378,00 0,00LICENCE ACROBAT-BC19608-20 378,00 5078 35C 3 2010 378,00 0,00DRAGON NATURALLY SPEAKIN 172,00 5357 35C 3 2010 172,00 0,00

2009 Acquisition version START 3 960,00 2008 JDA 3 2011 1 320,00 3 960,00 0,00achat PAINT/VISIO-DIT152 67,00 362 JDD 3 2011 22,33 67,00 0,002008 PAINT/VISIO-DIT152 162,00 363 JDD 3 2011 54,00 162,00 0,00

dit06-LOGICIEL 32,00 523 JDD 3 2011 10,67 32,00 0,00dit06-LOGICIEL 162,00 524 JDD 3 2011 54,00 162,00 0,00dit03 112,00 525 JDD 3 2011 37,33 112,00 0,00dit03 32,00 526 JDD 3 2011 10,67 32,00 0,00DIT4-LOGICIEL 162,00 527 JDD 3 2011 54,00 162,00 0,00PROJECT 2007 371,00 1030 JDD 3 2011 123,67 371,00 0,00PAINT SHOP PRO12 DIT23 67,00 1031 JDD 3 2011 22,33 67,00 0,00MIND MANAGER PRO 313,00 1032 JDD 3 2011 104,33 313,00 0,00LOGICIEL DIT35 64,00 1678 JDD 3 2011 21,33 64,00 0,00ALCESTE D. VERDON 1 380,00 25 JDD 5 2013 276,00 828,00 552,00LOGICIEL DIT35 548,00 1680 JDD 3 2011 182,67 548,00 0,00DIT69 224,00 3226 JDD 3 2011 74,67 224,00 0,00DIT106 356,00 4834 JDD 3 2011 118,67 356,00 0,00DIT111 313,00 4833 JDD 3 2011 104,33 313,00 0,00LOGICIEL DIT70 112,00 3223 JDD 3 2011 37,33 112,00 0,00LOGICIEL-DIT52 112,00 3224 JDD 3 2011 37,33 112,00 0,00LOGICIEL DIT70 67,00 3225 JDD 3 2011 22,33 67,00 0,00DIT108-LOGICIEL 371,00 4835 JDD 3 2011 123,67 371,00 0,00DIT106 32,00 4698 JDD 3 2011 10,67 32,00 0,00MIND MANAGER PRO DIT12 313,00 1679 JDD 3 2011 104,33 313,00 0,00STAR APIC-DISTRIBUTION 5 355,00 3991 JDD 3 2011 1 785,00 5 355,00 0,00LOGICIEL 4 000,00 4763 JDD2 3 2011 1 333,33 4 000,00 0,00réunion de démarrage TSP 1 360,00 683 JDD3 3 2011 453,33 1 360,00 0,00Développements Egee 2 550,00 3077 JDD3 3 2011 850,00 2 550,00 0,00Développements Egee 2 160,00 2236 JDD3 3 2011 720,00 2 160,00 0,00Développements Egee 1 440,00 2235 JDD3 3 2011 480,00 1 440,00 0,00Developpement Nogema 6 700,00 3885 JDD3 3 2011 2 233,33 6 700,00 0,00Traitement de données 143 007,00 JDD4 7 2015 20 429,57 31 211,24 61 288,71 81 718,29

2010 PUBLISHER 2007 112,00 2936 JDD 3 2012 37,33 74,67 37,33achat APIC-DISTRI-DIT08 2 677,50 3509 JDD 3 2012 892,50 1 785,00 892,502009 FILE MINIMIZER DIT199 49,94 3883 JDD3 3 2012 16,65 33,29 16,65

développements egee 8 770,00 134 JDD3 3 2012 2 923,33 5 846,67 2 923,33développements egee 2 160,00 133 JDD3 3 2012 720,00 1 440,00 720,00Modification application 600,00 4108 JDD3 3 2012 200,00 400,00 200,0000074U Traitement des don 5 950,00 183 JDD4 7 2016 850,00 5 639,81 1 700,00 4 250,00

2011 EXPERT PDF DIT 88 25,00 2303 JDD 3 2013 8,33 8,33 16,67achat EXPERT PDF DIT239-2009 32,00 654 JDD 3 2013 10,67 10,67 21,332010 COREL DIT248-2009 472,00 655 JDD 3 2013 157,33 157,33 314,67

PROJECT DIT246-2009 371,00 656 JDD 3 2013 123,67 123,67 247,33EXPERT PDF - DIT268-2009 50,00 1486 JDD 3 2013 16,67 16,67 33,33GOLDEN DIT52 84,00 1487 JDD 3 2013 28,00 28,00 56,00GOLDEN 5 DIT261-2009 46,00 1488 JDD 3 2013 15,33 15,33 30,67MINDMNAGER QSE DIT62 303,00 1883 JDD 3 2013 101,00 101,00 202,00MS PROJECT DIT05 1 095,00 2024 JDD 3 2013 365,00 365,00 730,00VISIO DIT 87 322,00 2252 JDD 3 2013 107,33 107,33 214,67MINDMANAGER DIT79 278,00 3029 JDD 3 2013 92,67 92,67 185,33ACROBAT DIT 110 340,00 3906 JDD 3 2013 113,33 113,33 226,67EXPERT PDF DIT120 25,00 4281 JDD 3 2013 8,33 8,33 16,67LOGICIEL DIT143 72,00 4328 JDD 3 2013 24,00 24,00 48,00LOGICIEL DIT143 340,00 4392 JDD 3 2013 113,33 113,33 226,67ETUDE SUR PROJET GIDE - D 2 841,16 3197 JDD2 3 2013 947,05 947,05 1 894,11ETUDE SUR PROJET GIDE - D 811,76 2219 JDD2 3 2013 270,59 270,59 541,17ETUDE SUR PROJET GIDE - D 7 711,72 3544 JDD2 3 2013 2 570,57 2 570,57 5 141,15ETUDE SUR PROJET GIDE - D 6 494,08 1574 JDD2 3 2013 2 164,69 2 164,69 4 329,39ETUDE SUR PROJET GIDE - D 7 305,84 2924 JDD2 3 2013 2 435,28 2 435,28 4 870,56Réf. FAFT1107/18125 881,00 4544 JDD3 3 2013 293,67 293,67 587,3324



Années


N° mandat



Total amort/ année

Cumul des amort.



développement mensualisat 2 470,00 587 JDD3 3 2013 823,33 823,33 1 646,67suivi d'affaires présenta 4 234,00 3470 JDD3 3 2013 1 411,33 1 411,33 2 822,67Evolution FAFT1084/PVCS17 881,00 4020 JDD3 3 2013 293,67 293,67 587,33Développement Egee 881,00 4543 JDD3 3 2013 293,67 12 788,85 293,67 587,33

Total au 31 décembre 2011 1 268 286,28 58 819,20 58 819,20 1 151 398,47 116 887,81

25

ETAT DES IMMOBILISATIONS AU 31 DECEMBRE 2011

COMPTE 2131 : Modernisation de l'Usine

Années d'amort. Nature batiment

N° mandat Valeur initiale

Cumul des immob./an Durée

Dernière annuité


Total des amort./ an

Cumul des amort.


1904 Réservoir de 20 000 M3 762 245,09 762 245,09 100 2003 762 245,09 0,001936 Maison gardien 14 635,11 14 635,11 65 2000 14 635,11 0,001937 Réservoir de 500 M3 53 357,16 53 357,16 65 2001 53 357,16 0,001939 Réservoir de 40 000 M3 1 104 035,78 1 104 035,78 63 2001 1 104 035,78 0,001948 Canal d'amenée 650 957,30 650 957,30 58 2005 650 957,30 0,001963 Station de la Gaudinière 4 573,47 37 1999 4 573,47 0,00

Station pompage Contrie 11 433,68 16 007,15 37 1999 11 433,68 0,001976 Batiment de conduite 49 990,55 49 990,55 50 2025 999,81 999,81 35 993,19 13 997,351979 Parc à tuyau 66 834,91 66 834,91 25 2003 66 834,91 0,001980 Parc à tuyaux La Roche 4 658,84 4 658,84 25 2004 4 658,84 0,001982 Réservoirs R1 R2 R3 La Contrie 2 546 796,92 36 2017 554 635,73 2 122 330,77 424 466,15

Cloture Usine Nord 4 082,21 2 550 879,13 18 1999 554 635,73 4 082,21 0,001983 Cloture Usine 3 282,90 3 282,90 17 1999 3 282,90 0,001985 Groupe filtration charbon G7 7 199 374,18 7 199 374,18 18 2002 7 199 374,18 0,001986 Groupe filtration actif grain 738 204,99 738 204,99 16 2001 738 204,99 0,001988 Atelier et bat. administrat. 2 910 643,08 19 2006 2 910 643,08 0,00

Voirie et aménegements divers 180 391,76 3 091 034,84 15 2002 180 391,76 0,001989 Ateliers et Batiment administratif 51 298,78 24 2012 2 137,45 49 161,33 2 137,45

Voirie et aménagements divers 133 799,93 185 098,71 14 2002 2 137,45 133 799,93 0,001990 Ateliers 70 099,40 23 2012 3 047,80 67 051,60 3 047,80

Prise eau en Loire 3 835 681,41 13 2002 3 835 681,41 0,00Voirie Usine 92 047,98 3 997 828,79 13 2002 3 047,80 92 047,98 0,00

1991 Ateliers 22 145,88 22 2012 1 006,63 21 139,25 1 006,63Prise eau en Loire : pompes 209 974,78 14 2004 209 974,78 0,00Voirie usine 7 479,06 12 2002 7 479,06 0,00Modern.usine : télétransmission 162 260,22 401 859,95 10 2000 1 006,63 162 260,22 0,00

1992 Pompes Mauves 188 546,97 13 2004 188 546,97 0,00Voirie 64 103,14 15 2006 64 103,14 0,00Voirie 49 593,80 302 243,90 15 2006 49 593,80 0,00

1993 Aménag. locaux 67 773,61 25 2017 2 710,94 51 507,94 16 265,67Rénovation ozone 1 253 218,49 15 2007 1 253 218,49 0,00Voirie 771,80 14 2006 771,80 0,00Comm.stat. pompage Mauves 354 089,54 12 2004 354 089,54 0,00Trvx pompage 6 130,77 10 2002 6 130,77 0,00Trvx pompage 7 027,08 9 2001 7 027,08 0,00Trvx EDF + pompage 143 706,06 1 832 717,35 8 2000 2 710,94 143 706,06 0,00

1994 Rénovation ozone 2 619 723,42 15 2008 2 619 723,42 0,00Rénovation facades nefs 41 045,02 15 2008 41 045,02 0,00Ravalement batiments G6 42 646,22 10 2003 42 646,22 0,00Couvertures décanteurs 117 079,50 2 820 494,15 8 2001 0,00 117 079,50 0,00

1995 Chambre à vanne sortie G5 107 686,73 30 2024 3 589,56 61 022,48 46 664,25Travaux Rénovation ozone + nefs 16 021,85 15 2009 16 021,85 0,00

1993 Nefs 47 682,62 15 2009 47 682,62 0,00Transfert Auvours 9 175,30 15 2009 9 175,30 0,00Rempl roues pompes 46 681,41 10 2004 46 681,41 0,00Couvertures des filtres 86,67 10 2004 86,67 0,00Protection béton répartition 41 152,54 10 2004 41 152,54 0,00Ravalement G6 13 858,08 10 2004 13 858,08 0,00Peinture préozonation 7 072,57 10 2004 7 072,57 0,00Traitem. béton réservoir nord 84 766,61 10 2004 84 766,61 0,00Divers trvx secteur Production 6 726,05 380 910,43 10 2004 3 589,56 6 726,05 0,00

1996 Rénov eqt élect Contrie 1ère ph 597 260,36 60 2055 9 954,34 159 269,43 437 990,93Trvx Chambre à vannes sortie G5 43 921,81 60 2055 732,03 11 712,48 32 209,331994 Contrie 474 865,72 20 2015 23 743,29 379 892,57 94 973,14

Motorisation de vannes réseau 2 379,18 15 2010 2 379,18 0,00Couvertures des filtres 167 766,31 15 2010 167 766,31 0,00Rénovation ozone 8 249,03 15 2010 8 249,03 0,00Rénov eqt élect Contrie 1ère ph 6 889,63 15 2010 6 889,63 0,00Rénovation poste nef 1 609,80 15 2010 609,80 0,00Eclairage transfert 11 795,98 15 2010 11 795,98 0,00Mise en réseau informatique 85 455,14 15 2010 85 455,14 0,00Batiment annexe à l'ozone 29 403,54 15 2010 29 403,54 0,00Modif pompes relais 3 12 616,68 15 2010 12 616,68 0,00Protection béton répartition 4 970,95 10 2005 4 970,95 0,00Rénov eqt élect Contrie 1ère ph 3 989,18 10 2005 3 989,18 0,00Chambre à vannes sortie G5 8 820,70 10 2005 8 820,70 0,00Démarreurs élect pompes ER 2 1 099,16 10 2005 1 099,16 0,00Débitmèt station, eau brute,C5 16 693,17 10 2005 16 693,17 0,00VRD transfert 144 977,91 10 2005 144 977,91 0,00Batiment charbon actif poudre 10 681,67 10 2005 10 681,67 0,00Batiment relais Loire 5 443,23 10 2005 5 443,23 0,00Batiment de répartition 15 022,33 10 2005 15 022,33 0,00Chaufferie 32 233,51 10 2005 32 233,51 0,00Eclairage filtres G5 & G6 11 867,00 10 2005 11 867,00 0,00Relais Loire 16 037,76 10 2005 16 037,76 0,00Synoptique 1 326,31 10 2005 1 326,31 0,00Divers travaux Production 28 834,32 10 2005 28 834,32 0,00Modif vitesse ponts roulants 11 995,91 10 2005 11 995,91 0,00Modif pompes relais 3 2 192,22 10 2005 2 192,22 0,00Rén. tranquillisateurs décanteur 25 266,99 10 2005 25 266,99 0,00Protection cana extract. boues 8 765,90 10 2005 8 765,90 0,00

26






Dernière annuité



Cumul des amort.


Anticorrosion chamb vannes 14 299,72 10 2005 14 299,72 0,00Chambre à vannes sortie G5 5 739,71 8 2003 5 739,71 0,00Rénov eqt élect Contrie 1ère ph 5 048,50 7 2002 5 048,50 0,00Traitem air salle informatique 11 064,75 7 2002 11 064,75 0,00Contrie 14 598,01 7 2002 14 598,01 0,00Installation téléphonique 46 952,91 7 2002 46 952,91 0,00Démarreurs électroniques 13 089,27 7 2002 13 089,27 0,00Couverture décanteurs 5 441,79 5 2000 5 441,79 0,00Appareils de mesure 7 532,22 5 2000 7 532,22 0,00Synoptique 8 903,78 5 2000 8 903,78 0,00Rén. tranquillisateurs décanteur 989,05 5 2000 989,05 0,00Traitement des boues 29 561,31 5 2000 29 561,31 0,00Protection carbonatation javel 17 786,38 1 972 438,78 5 2000 34 429,66 17 786,38 0,00

Trvx1995 Remplac de débitmètres 3 206,46 60 2055 53,44 855,06 2 351,40

Fournit pr cablage 1 062,10 60 2055 17,70 283,23 778,87500 mm interméd. et chambre 267 555,01 60 2055 4 459,25 71 348,00 196 207,00Gare pour racleur du 1400 mm 31 572,03 25 2020 1 262,88 20 206,10 11 365,93Débitmètres stat, eau brute, C5 38 186,95 20 2015 1 909,35 30 549,56 7 637,39Débitmètres stat, eau brute, C5 40 742,84 20 2015 2 037,14 32 594,27 8 148,57Pièces pr débitmètre 16 837,23 20 2015 841,86 13 469,79 3 367,45Rénovation des décanteurs 14 607,10 15 2010 14 607,10 0,00Modern Chbre réserv Contrie 7 084,92 15 2010 7 084,92 0,00Modern Chbre réserv Contrie 1 372,35 15 2010 1 372,35 0,00Rénovation des décanteurs 2 774,57 15 2010 2 774,57 0,00Modern Chbre réservoir Contrie 16 429,43 15 2010 16 429,43 0,001 adaptateur de bride Vitjoint 8 015,45 15 2010 8 015,45 0,00Equip ppes transfert 5/6 Contrie 3 147,16 15 2010 3 147,16 0,00Remplac de débitmètres 1 030,62 15 2010 1 030,62 0,00Fournit débimètre installation 3 201,43 15 2010 3 201,43 0,00Mise en place de débitmètre 7 764,38 15 2010 7 764,38 0,00Semi portique stat pomp Mauves 20 998,33 15 2010 20 998,33 0,00Couverture des Filtres 16 402,14 15 2010 16 402,14 0,00Rénovation ozone 7 384,63 15 2010 7 384,63 0,00Eclairage transfert 4 346,36 15 2010 4 346,36 0,00Stockage javel usine 6 806,24 15 2010 6 806,24 0,00Forme de pente galer G7 8 365,49 15 2010 8 365,49 0,00Divers production 3 769,59 15 2010 3 769,59 0,00Debitmètre conduite Promag 33 F 17 447,49 10 2005 17 447,49 0,00Régulation supresse Contrie 10 584,54 10 2005 10 584,54 0,001 automatisation portail Contrie 6 991,31 10 2005 6 991,31 0,001 débitmètre electromag IFM4100F 8 660,63 10 2005 8 660,63 0,00Régulation à la station Bossis 10 584,54 10 2005 10 584,54 0,00Optimisation pompage Bossis 16 936,67 10 2005 16 936,67 0,00Optimis Contrie 2ème tranche 16 601,70 10 2005 16 601,70 0,00Optimis Contrie pièces pr variateur 17 301,44 10 2005 17 301,44 0,001 jeu de barres sur G7 3 425,38 10 2005 3 425,38 0,00TRvx de ventilation Contrie 7 652,94 10 2005 7 652,94 0,00Fourn 1 potence 500kgs Mauves 2 359,91 10 2005 2 359,91 0,00Pose débitmètre La Gaudinière 674,28 10 2005 674,28 0,00Trvx cablage débitmètre La Contrie 4 185,87 10 2005 4 185,87 0,00Remplac de débitmètre 193,92 10 2005 193,92 0,00Inst pompe 4 dns TGBT Contrie 579,31 10 2005 579,31 0,001 armoire à commande Contrie 1 386,52 10 2005 1 386,52 0,00Optimis vanne régulation Contrie 1 061,87 10 2005 1 061,87 0,00Equip 2 manes Chamre A. Durand 168,49 10 2005 168,49 0,00Protect anticorros chambre vannes 4 105,45 10 2005 4 105,45 0,00Rénovat équip station pompage 53 992,11 10 2005 53 992,11 0,00Remplc transform de puissance 5 857,09 10 2005 5 857,09 0,00Voirie réseau diversTransfert 55 872,12 10 2005 55 872,12 0,00Chaufferie 436,00 10 2005 436,00 0,00Peinture Silo charbon poudre 4 146,61 10 2005 4 146,61 0,00Peinture bat locaux habitation 2 437,13 10 2005 2 437,13 0,00500 mm interméd. et chambre 26 170,93 10 2005 26 170,93 0,00Réaménag. parc à tuyaux 22 627,27 10 2005 22 627,27 0,00AGIRVIT fibre optique 19 239,33 10 2005 19 239,33 0,00Protect anticorros cana métall de 10 chamb de vannes 14 269,23 10 2002 14 269,23 0,00Réseau Sinecl2 3 146,55 7 2002 3 146,55 0,001 démarreur électron Novadem S2 2 718,17 7 2002 2 718,17 0,003 chassis démar pompe Malakoff 12 196,07 7 2002 12 196,07 0,00Rénovation des décanteurs 4 988,74 7 2002 4 988,74 0,00Démarreur pompes réseau 5 435,57 7 2002 5 435,57 0,00Optimisation Contrie SAT2 1 707,79 7 2002 1 707,79 0,00Optimisation Contrie 2 ème tr. 4 109,43 7 2002 4 109,43 0,00Optimis Contrie capteurs de niveau 1 295,97 7 2002 1 295,97 0,00Installation téléphonique 54 590,39 7 2002 54 590,39 0,00Télécommande portiq Mauves 581,75 5 2000 581,75 0,00Optimisation Contrie 2 ème tr. 1 506,76 5 2000 1 506,76 0,004 Pavillons en fifre Reg EAU , VDN 4 725,92 5 2000 4 725,92 0,00Etude préaccoust surpresseur 5 335,72 5 2000 5 335,72 0,00Optimisation Contrie 2 ème tr. 2 824,73 5 2000 2 824,73 0,00Appareils de mesure 2 ème tranc 3 014,25 976 790,64 5 2000 10 581,62 3 014,25 0,00

27






Dernière annuité



Cumul des amort.


Aménagement salle conduite Contrie 78 522,16 10 2006 78 522,16 0,00Amélioration batardeau Mauves 9 784,18 10 2006 9 784,18 0,00Groupe secours Contrie 125 620,58 15 2011 8 374,71 125 620,58 0,00Régulateurs surpressé - supérieur 4 998,80 10 2006 4 998,80 0,00Fibroptique 19 419,33 15 2011 1 294,62 19 419,33 0,00Automatisme G6 33 912,56 10 2006 33 912,56 0,00Transfo pyralène 35 629,93 15 2011 2 375,33 35 629,93 0,00Réseau Sinecl2 1 234,58 10 2006 1 234,58 0,00Visite 1400 16 409,10 10 2006 16 409,10 0,00Archives eau 6 990,71 15 2011 466,05 6 990,71 0,00Cloture usine 1 380,04 15 2011 92,00 1 380,04 0,00Labo automatisme 39 893,75 10 2006 39 893,75 0,00Stockage Javel 288 333,77 15 2011 19 222,25 288 333,77 0,00Transfert la Roche 75 614,65 15 2011 5 040,98 75 614,65 0,00Transfert la Roche VRD 9 000,80 10 2006 9 000,80 0,00Peinture et bardage batiments 67 347,78 17 2013 3 961,63 59 424,51 7 923,27Sécurité ETS 98 399,07 15 2011 6 559,94 98 399,07 0,00Sécurité électrique 21 532,23 10 2006 21 532,23 0,00Sécurité Maintenance 32 397,43 10 2006 32 397,43 0,00Réaménagement parc tuyau 612,95 10 2006 612,95 0,00Appareil de mesure 1 260,72 10 2006 1 260,72 0,00Structure métallique Puisard Nef 2 9 026,51 10 2006 9 026,51 0,00Stockage Javel 12 700,15 15 2011 846,68 12 700,15 0,00Contrôle d'accès 358,26 10 2006 358,26 0,00Synoptique 32 344,35 10 2006 32 344,35 0,00Boucle 10KV 520 099,97 15 2011 34 673,33 520 099,97 0,00Débitmètres 2 827,78 10 2006 2 827,78 0,00Remplacement clapets 7 251,26 10 2006 7 251,26 0,00Motorisation vannes Contrie 10 693,23 10 2006 10 693,23 0,00Etanchéité terrasse Contrie 13 978,40 15 2011 931,89 13 978,40 0,00Etanchéité terrasse tours ozone 4 268,57 15 2011 284,57 4 268,57 0,00Cloture Nord Est 76,19 10 2006 76,19 0,00Modification chloration réservoirs 56 070,15 10 2006 56 070,15 0,00Nettoyage 1400 46 247,70 10 2006 46 247,70 0,00Raccordement CAP 2 211,88 10 2006 2 211,88 0,00Automatisme filtres G5 27 676,88 10 2006 27 676,88 0,00Aménagement bureaux ateliers 308,43 10 2006 308,43 0,00

1997 Aménagement local personnel 27 274,72 10 2006 27 274,72 0,00Trvx Garage vélo 51 997,15 15 2011 3 466,48 51 997,15 0,00

1996 Anticorrosion 1 745,54 10 2006 1 745,54 0,00Chambre vannes R4 R5 R6 97 359,80 15 2011 6 490,65 97 359,80 0,00Fourreaux 70 112,65 15 2011 4 674,18 70 112,65 0,00Motorisation skydome 1 426,92 10 2006 1 426,92 0,00Climatisation locaux 78 538,72 10 2006 78 538,72 0,00Cablage batiment G6 8 923,92 10 2006 8 923,92 0,00Air comprimé 9 451,50 10 2006 9 451,50 0,00Voirie Usine 17 985,08 15 2011 1 199,01 17 985,08 0,00Réservoir 500 m3 3 103,16 10 2006 3 103,16 0,00Rénovation décanteur 20 117,20 10 2006 20 117,20 0,00Maintenance 99 874,07 2 202 345,26 10 2006 99 954,29 99 874,07 0,00

1998 Clôture La Roche 170000 216 210,28 10 2007 216 210,28 0,00Trvx Remplacement chassis vitres 2 248,62 10 2007 2 248,62 0,00

1997 Aménagement batiment direction 5 264,67 15 2012 350,98 4 913,69 350,98Stockage javel 7 875,72 15 2012 525,05 7 350,67 525,05Aménagement salle conduite 756,63 5 2002 756,63 0,00Automatisme filtres G6 1 631,66 10 2007 1 631,66 0,00Câblage Bâtiment de commande 7 278,34 10 2007 7 278,34 0,00Réseaux divers 2 111,54 10 2007 2 111,54 0,00Aménagement local fumeur 5 794,77 15 2012 386,32 5 408,45 386,32Groupes sécheurs ozone 13 683,09 10 2007 13 683,09 0,00Armoire chloration RN 14 183,09 5 2002 14 183,09 0,00Chambres de vannes R4 R4 - R4 R5 123 726,01 15 2012 8 248,40 115 477,61 8 248,40Air comprime 83 497,85 10 2007 83 497,85 0,00Rénovation et amélioration boucle 195 616,36 15 2012 13 041,09 182 575,27 13 041,09Etancheite terrasse tour ozone 15 965,16 15 2012 1 064,34 14 900,81 1 064,34Garage velos 153,75 15 2012 10,25 143,50 10,25Stockage javel 2 243,48 15 2012 149,57 2 093,91 149,57Automatisme filtres G5 49 202,09 10 2007 49 202,09 0,00Regulateurs surpresse/superieur 53 067,23 15 2012 3 537,82 49 529,41 3 537,82Collecteur aspir ER Nef 1et 2 78 115,94 15 2012 5 207,73 72 908,21 5 207,73Débitmetres 18 991,24 10 2007 18 991,24 0,00Départ Conduite n°1(800mm) 4 591,19 15 2012 306,08 4 285,11 306,08Contrôle d'accès 8 217,00 5 2002 8 217,00 0,00Contrôle d'accès (régularisation 2004)Extension local automatismes 1 369,14 15 2012 91,28 1 277,87 91,28Peinture pompes 6 465,21 10 2007 6 465,21 0,00Sol salle pompage 804,93 15 2012 53,66 751,27 53,66Aménagement bureaux ateliers 38 759,23 15 2012 2 583,95 36 175,28 2 583,95Climatisation locaux 10 994,47 10 2007 10 994,47 0,00Aménagement salle conduite 24 452,06 15 2012 1 630,14 22 821,92 1 630,14Eclairage intérieur bat pompage 1 044,28 15 2012 69,62 974,66 69,62Mise en VV pompe 12 5 982,71 15 2012 398,85 5 583,86 398,85

28






Dernière annuité



Cumul des amort.


Démarreur 4 309,28 7 2004 4 309,28 0,00Eclairage La Roche 3 358,50 15 2012 223,90 3 134,60 223,90Rempl cables alim pompes reseau 17 352,51 15 2012 1 156,83 16 195,67 1 156,83Appareils de mesures 242,39 7 2004 242,39 0,00Batardeau G7(egout) 5 221,04 10 2007 5 221,04 0,00Régulateur surpresse/St Nazaire 3 307,23 15 2012 220,48 3 086,75 220,48Vestiaires entreprises Contrie 18 400,58 15 2012 1 226,71 17 173,87 1 226,71Inertage CO2 14 345,45 10 2007 14 345,45 0,00Modification salle capteurs 11 388,40 15 2012 759,23 10 629,17 759,23Automate CAP 33 674,13 10 2007 33 674,13 0,00Doublement du 24 VCC 9 909,19 10 2007 9 909,19 0,00Locaux électriques HT 5 901,30 15 2012 393,42 5 507,88 393,42Nefs pompage(Terrasse) 34 408,61 15 2012 2 293,91 32 114,70 2 293,91Amélioration desserte régie 22 144,95 10 2007 22 144,95 0,00EJP 3 048,98 5 2002 3 048,98 0,00Câblage informatique 6 364,29 10 2007 6 364,29 0,00Raccordements boucle/supervision 11 120,91 10 2007 11 120,91 0,00Traitement des boues 460,95 5 2002 460,95 0,00Travaux station Mauves 120000 7 805,39 15 2012 520,36 7 285,03 520,36Traitement de fissures 6 383,80 15 2012 425,59 5 958,22 425,59Carottage station Mauves 1 524,49 15 2012 101,63 1 422,86 101,63Mise en conformité armoire relais n°2 5 413,46 15 2012 360,90 5 052,57 360,90Cloison, porte et revêtement sur plateforme 3 119,11 15 2012 207,94 2 911,17 207,94Fourniture et pose de protection pompe eau brute 9 922,14 15 2012 661,48 9 260,67 661,48Eclairage station Mauves 2 209,14 15 2012 147,28 2 061,86 147,28Remplacement alimentation pont roulant 7 786,64 15 2012 519,11 7 267,53 519,11Remise en état alimentation électrique 7 532,81 15 2012 502,19 7 030,62 502,19Garde-corps 29 681,82 15 2012 1 978,79 27 703,04 1 978,79Saisie de schéma 3 048,98 3 2000 3 048,98 0,00Vannes 1 397,48 15 2012 93,17 1 304,31 93,17Pompe 5 243,64 15 2012 349,58 4 894,06 349,58Barrière sécurité 1 997,08 5 2002 1 997,08 0,00Aérothermes 5 870,51 5 2002 5 870,51 0,00Mobilier technique ACR850 609,80 10 2007 609,80 0,00Traitement de fissures 891,22 15 2012 59,41 831,80 59,41Peinture décanteurs 4 344,80 15 2012 289,65 4 055,14 289,65Générateur air chaud 14 684,50 5 2002 14 684,50 0,00Accumulateur à membrane 472,59 5 2002 472,59 0,00Remplacement tuyauteries PVC ciel de tours ozone 5 805,26 15 2012 387,02 5 418,24 387,02Fourniture colliers inox avec pose 4 316,96 15 2012 287,80 4 029,16 287,80Saisie de folio 9 146,94 3 2000 9 146,94 0,00Etude impact foudre sur silos charbon poudre 6 402,86 5 2002 6 402,86 0,00Aspiration des vapeurs de soudure 17 483,62 5 2002 17 483,62 0,00Mise en place paratonnere 19 701,60 15 2012 1 313,44 18 388,16 1 313,44Mise en conformité tours 11 974,11 15 2012 798,27 11 175,83 798,27Equipement protection scie à ruban 1 321,73 10 2007 1 321,73 0,00Démontage et évacuation cuves 1 966,59 5 2002 1 966,59 0,00Tubes inox 2 778,58 5 2002 2 778,58 0,00Travaux de tuyauteries 12 190,59 15 2012 812,71 11 377,88 812,71Passage de câbles Dépolox 255,69 10 2007 255,69 0,00Equipements électriques pompe 1 705,05 10 2007 1 705,05 0,00Portillons alu 4 664,94 15 2012 311,00 4 353,94 311,00Remise en état du batardeau relais 9 226,98 10 2007 9 226,98 0,00Echelles à crinoline 9 268,90 10 2007 9 268,90 0,00Modification rambarde alu & divers 3 873,73 15 2012 258,25 3 615,48 258,25Renforcement des terres 2 561,60 15 2012 170,77 2 390,83 170,77Fourniture et pose de garde-corps 5 238,15 15 2012 349,21 4 888,94 349,21Conformité Mauves 11 037,31 15 2012 735,82 10 301,49 735,82Travaux serrurerie G5-G6 19 437,25 1 485 554,26 15 2012 1 295,82 56 866,74 18 141,43 1 295,82

1999 Air comprimé Contrie 170000 8 239,26 10 2008 8 239,26 0,00Trvx Air comprimé Usine 1 131,07 10 2008 1 131,07 0,00

1998 Alarme incendie 6 403,47 10 2008 6 403,47 0,00Appareil de mesure 878,11 3 2001 878,11 0,00Accès répartition 15 397,35 10 2008 15 397,35 0,00Batardeau sortie G7 5 099,72 10 2008 5 099,72 0,00Bureaux ateliers 1 416,25 10 2008 1 416,25 0,00Comblement canal 39 587,99 15 2013 2 639,20 34 309,59 5 278,40Capteurs chlore 15 582,35 5 2003 15 582,35 0,00Chambres de vannes R4-R5 Contrie 9 503,69 15 2013 633,58 8 236,53 1 267,16Cloture usine 68 186,79 15 2013 4 545,79 59 095,22 9 091,57Conduite n°1 800 mm (vannes) 59 540,79 13 2011 4 580,06 59 540,79 0,00Conduite n°1 800 mm 24 316,30 30 2028 810,54 10 537,06 13 779,24Conduite n°1 800 mm 228 985,91 30 2028 7 632,86 99 227,23 129 758,68Aménagement station Contrie 12 210,25 10 2008 12 210,25 0,00Couverture travée G1 3 876,64 10 2008 3 876,64 0,00Aménagement local dilution soude 6 487,00 10 2008 6 487,00 0,00Eclairage extérieur Contrie 487,84 10 2008 487,84 0,00Eclairage La Roche 177 907,36 15 2013 11 860,49 154 186,38 23 720,98Eclairage intérieur Contrie 18 991,34 10 2008 18 991,34 0,00Groupe de secours EPJ Poste HT 43 785,46 15 2013 2 919,03 37 947,40 5 838,06Enregistreurs 13 683,82 5 2003 13 683,82 0,00

29






Dernière annuité



Cumul des amort.


Nettoyage conduite d'équilibre G5 3 811,23 5 2003 3 811,23 0,00Etanchéïté terrasse poste de secours 7 794,06 15 2013 519,60 6 754,85 1 039,21Fenêtres salle schémas électriques 8 936,14 10 2008 8 936,14 0,00Réaménagement salle capteurs G5 9 537,13 10 2008 9 537,13 0,00Modification salle capteur G5 15 133,89 10 2008 15 133,89 0,00Peinture infirmerie 7 723,48 10 2008 7 723,48 0,00Sol salle pompage 44 014,38 10 2008 44 014,38 0,00Supervision 47 847,16 7 2005 47 847,16 0,00Remplacement TG-BT G 7 063,12 10 2008 7 063,12 0,00Desserte Voirie Régie 17 782,99 10 2008 17 782,99 0,00Egout Contrie 69 115,69 20 2018 3 455,78 44 925,20 24 190,49Rampe Contrie 60 029,85 10 2008 60 029,85 0,00Fibre optique 1 022,07 15 2013 68,14 885,79 136,28Réfection sas soude 1 365,18 10 2008 1 365,18 0,00Mise en conformité install. électrique 903,73 10 2008 903,73 0,00Réfection étanchéïté terrasse ozone 552,77 15 2013 36,85 479,07 73,70Divers 13 332,51 5 2003 13 332,51 0,00Saisie de folios électriques 120000 13 415,51 3 2001 13 415,51 0,00Elimination déchets fibro ciment 7 500,35 5 2003 7 500,35 0,00Déplacement ventilateurs 2 576,39 15 2013 171,76 2 232,87 343,52Pose de 81 skidoms 4 074,96 15 2013 271,66 3 531,63 543,33Barreaudage antichute 5 149,88 10 2008 5 149,88 0,00Fourniture et pose de pièces collers inox 4 268,57 10 2008 4 268,57 0,00Escaliers galva 9 857,35 10 2008 9 857,35 0,00Réfection toitures Ateliers, magasin et administratif 47 396,25 15 2013 3 159,75 41 076,75 6 319,50Rénovation des locaux sanitaires 14 212,18 10 2008 14 212,18 0,00Réfrigération filtration pompage Mauves 23 208,08 15 2013 1 547,21 20 113,67 3 094,41Remplacement canalisations soude 26 526,13 15 2013 1 768,41 22 989,31 3 536,82Travaux de serrurerie 4 796,48 10 2008 4 796,48 0,00Assistance technique dossier paratonnerre 1 524,49 5 2003 1 524,49 0,00Nettoyage des cuves 2 489,19 5 2003 2 489,19 0,00Travaux de serrurerie à l'ozone 36 344,61 10 2008 36 344,61 0,00Vannes papillon DN600 PN10 18 826,36 1 299 830,92 15 2013 1 255,09 16 316,18 2 510,18Traitement des boues (équipement) 1 071 384,47 15 2013 71 425,63 928 533,21 142 851,26Traitement des boues (génie Civil) 629 093,47 30 2028 20 969,78 272 607,17 356 486,30Trait.boues-Cellule disjoncteur 4 702,14 10 2008 4 702,14 0,00Trait.boues-Complt. éclairage extérieur 1 781,21 10 2008 1 781,21 0,00Trait.boues-Travaux complémentaire 5 186,47 10 2008 5 186,47 0,00Travaux d'électricité sur extractions des boues décanteu 2 346,19 10 2008 2 346,19 0,00Trait.boues-Materiel SIEMENS 1 721,76 7 2005 1 721,76 0,00Trait.boues-Aménagement voirie 6 561,86 15 2013 437,46 5 686,95 874,92Trait. boues-Essai diélectrique de cables 289,65 3 2001 289,65 0,00Trait. des boues-Mission de coordination sécurité et prot 10 069,26 3 2001 10 069,26 0,00Trait. des boues-Pose de bouches d'incendie 3 270,03 5 2003 3 270,03 0,00Trait. des boues-Travaux sur fibre optique 2 467,84 7 2005 2 467,84 0,00Trait. des boues-Réalisation d'un panneau de chantier 1 019,09 1 739 893,44 3 2001 140 708,68 1 019,09 0,00

Trvx 71 Réservoir Nord (régul 1973-1998) 346 933,87 346 933,87 40 2012 225 507,01Réservoir Nord (régul 1999-2004) 52 040,08Réservoir Nord 8 673,35 8 673,35 60 713,43 8 673,35

1964 Station pompage Gaudinière 1 829,39 1 829,39 60 2023 30,49 30,49 396,37 1 433,021968 Chauffage 3 353,88 3 353,88 20 1987 3 353,88 0,001969 Clotures et murs 10 671,43 50 2018 213,43 2 774,57 7 896,86

Chauffage central 22 867,35 20 1988 22 867,35 0,00Générateur à air chaud 762,25 34 301,03 20 1988 213,43 762,25 0,00

1970 Réservoir 500 M3, vannes 9 966,35 9 966,35 15 1984 9 966,35 0,001972 Groupes électro pompe 34 847,26 15 1986 34 847,26 0,00

Logements 9 987,88 44 835,14 20 1991 9 987,88 0,001974 Ensemble floculation 1 120 500,28 1 120 500,28 15 1988 1 120 500,28 0,001975 Filtres usine 1 596 515,41 1 596 515,41 15 1989 1 596 515,41 0,001976 Installation arrosage 3 551,53 3 551,53 15 1990 3 551,53 0,001977 Poste livraison courrant élect. 157 258,78 20 1996 157 258,78 0,00

Ensemble stérilis. ozone 2 260 114,61 15 1991 2 260 114,61 0,00Stockage de floculant liquide 68 358,14 2 485 731,53 7 1983 68 358,14 0,00

1979 Production air comprimé Nef 6 894,40 15 1993 6 894,40 0,00Travaux nef 2 16 290,61 15 1993 16 290,61 0,00Amorçage des pompes 3 311,19 10 1988 3 311,19 0,00Garde corps 15 139,84 10 1988 15 139,84 0,00poste de désinfection 38 864,87 80 500,91 5 1983 38 864,87 0,00

1980 Tuyauterie Station Contrie 5 148,91 15 1994 5 148,91 0,00Motorisation vannes La Roche 8 448,43 15 1994 8 448,43 0,00Garde corps La Roche 7 191,50 15 1994 7 191,50 0,00Equipements BT/HT Contrie 0,00 15 1994 0,00 0,00Ventilation Relais et Ozone 1 774,18 15 1994 1 774,18 0,00Poste désinfection Station Contrie 15 605,85 10 1989 15 605,85 0,00Mesures de débits stations 0,00 38 168,88 10 1989 0,00 0,00

1981 Amél. install. station et réserv. 20 153,24 15 1995 20 153,24 0,00Remp.tuyauterie bat. pompage 43 280,08 15 1995 43 280,08 0,00Synoptiq. Nef 3 bat pompage 6 271,63 15 1995 6 271,63 0,00Amél. install. hydrauliques 10 601,46 15 1995 10 601,46 0,00Garde corps décanteur filtre 0,00 80 306,42 10 1990 0,00 0,00

30






Dernière annuité



Cumul des amort.


1982 Amélior. install. des stations 18 028,58 15 1996 18 028,58 0,00Rempl. collecteur bât. pompage 93 163,59 15 1996 93 163,59 0,00Amélior. install. hydrauliques 10 861,27 15 1996 10 861,27 0,00Palans électriques 26 300,38 15 1996 26 300,38 0,00Installations charbon poudre 592 118,41 15 1996 592 118,41 0,00Mesure débit et quantité d'eau 28 515,13 10 1991 28 515,13 0,00Gardes corps décanteurs 1 364,32 770 351,68 10 1991 1 364,32 0,00

1983 Amélioration installation stations 5 980,78 14 1996 5 980,78 0,00Rempl. collecteurs bat. pompage 27 214,54 14 1996 27 214,54 0,00Amélior. install. hydrauliques 42 767,43 14 1996 42 767,43 0,00Installations charbon poudre 93 312,63 14 1996 93 312,63 0,00Mesure débit et quantité d'eau 35 902,00 205 177,39 9 1991 35 902,00 0,00

1984 citernes + filtres G6 3 687 255,38 15 1998 3 687 255,38 0,00Batiment de commande 103 334,62 15 1998 103 334,62 0,00Amélior. install. hydrauliques 29 689,95 15 1998 29 689,95 0,00 protection décanteurs 192 783,09 10 1993 192 783,09 0,00 remplac. vannes usine 122 901,30 10 1993 122 901,30 0,00Rénovation ponts roulants Nefs 15 056,30 4 151 020,65 10 1993 15 056,30 0,00

1985 Amélior. install. hydrauliques 80 098,51 10 1994 80 098,51 0,00Amélior. install. électriques 36 982,87 117 081,38 10 1994 36 982,87 0,00

1986 Batiment G6 Niches 2 499,80 13 1998 2 499,80 0,00Amélior. install. hydrauliques 51 770,94 10 1995 51 770,94 0,00Amélior. install. électriques 1 450,99 55 721,73 10 1995 1 450,99 0,00

1987 Install chaudière et douches 3 806,79 7 1993 3 806,79 0,00Amélior. install. hydrauliques 96 825,28 10 1996 96 825,28 0,00Amélior. comptage eau 27 228,00 10 1996 27 228,00 0,00Voirie et espaces verts G7 56 055,70 183 915,77 5 1991 56 055,70 0,00

1988 Amelior. install. hydraul. Usine 85 739,66 10 1997 85 739,66 0,00Amelior. install. hydraul. Contrie 74 742,84 160 482,49 10 1997 74 742,84 0,00

1990 Clotures et Stations Contrie 43 688,20 43 688,20 10 1999 43 688,20 0,001991 Stations et clotures 3 540,97 9 1999 3 540,97 0,00

Traitem. ozone 80,05 3 621,02 5 1995 80,05 0,001992 Précabl bat. adm. La Roche SIT 11 535,93 5 11 535,93 0,00

Précablage bat. adm. La Roche 1 215,41 5 1 215,41 0,00S.I.T. 265 058,45 277 809,78 5 265 058,45 0,00

1993 Agirvit + métallis. chambre 532 962,99 5 1997 532 962,99 0,00Travaux S.I.T. 25 911,58 558 874,57 3 1995 25 911,58 0,00

1994 Agirvit et divers travaux 16 474,74 5 1998 16 474,74 0,00Motorisation vannes réseau 7 744,40 5 1998 7 744,40 0,00Armoires électriques Nefs 3 35 385,39 5 1998 35 385,39 0,00Démarrage pompes réseau 12 687,54 5 1998 12 687,54 0,00Station MAUVES 5 664,61 5 1998 5 664,61 0,00Poste moyenne tension Contrie 1 112,97 5 1998 1 112,97 0,00Protection anticorrosion 10 416,22 5 1998 10 416,22 0,00Protection Incendie 34 912,54 5 1998 34 912,54 0,00Appareils de mesure 13 095,35 137 493,75 3 1996 13 095,35 0,00

1995 Raccordement Agirvit 13 026,77 5 1999 13 026,77 0,00Travaux Modification synoptique 4 062,77 5 1999 4 062,77 0,00

1993 Pupitre 25 563,90 5 1999 25 563,90 0,00Motorisation vanne réseau 25 198,20 5 1999 25 198,20 0,00Protection anticorrosion 27 749,08 5 1999 27 749,08 0,00Traitement air salle SIT 4 700,92 5 1999 4 700,92 0,00Relevé COS ph 1 4 030,75 5 1999 4 030,75 0,00Rén. équip. élect. Contrie 1re Ph. 109 064,63 5 1999 109 064,63 0,00Rénovation équip électr nef 1 67 667,70 5 1999 67 667,70 0,00Modification automatisme Mauves 19 367,89 5 1999 19 367,89 0,00Démarreurs élect. Pompe ER2 34 052,49 5 1999 34 052,49 0,00Air comprimé La Roche 16 921,84 5 1999 16 921,84 0,00Divers trvx secteur Production 10 322,78 5 1999 10 322,78 0,00Appareils de mesure 21 682,37 383 412,07 3 1997 21 682,37

1996 Evolution Agirvit 31 767,63 3 1998 31 767,63 0,00Trvx 94 Agirvit évolution logiciel 1 257,70 3 1998 1 257,70 0,00

Transfert Auvours Controle tech 10 797,51 43 822,84 10 797,51 0,00

Trvx 95 Essai charge semi portiq Mauves 1 790,02 3 1998 1 790,02 0,00Contrl install électriq Contrie 1 253,13 3 1998 1 253,13 0,00AGIRVIT Evolution logiciel 5 698,88 8 742,03 3 1998 5 698,88 0,00

1948 Réseau d'égout 274 408,23 274 408,23 60 2007 274 408,23 0,001951 Usine - bat. de pompage 655 530,77 50 2000 314 654,77 340 876,00

Bureaux et logement 175 316,37 60 2011 19 869,19 175 316,37 0,00Canalisations 393 821,55 1 224 668,69 50 2000 19 869,19 393 821,55 0,00

1953 Magasins 15 244,90 15 244,90 50 2002 0,00 15 244,90 0,001960 Relais élévatoire - relais n°2 137 204,12 137 204,12 50 2009 0,00 83 943,97 53 260,141962 Station de la Contrie - Station de pompage 91 469,41 91 469,41 50 2011 4 432,75 4 432,75 87 036,66 4 432,751969 Relais élévatoire et floculation - relais n°3 190 561,27 190 561,27 50 2018 6 669,64 6 669,64 137 204,12 53 357,16

2000 Chemisage conduite G5 31 938,07 10 2009 31 938,07 0,00Trvx Batardeau répartition 30 779,46 10 2009 30 779,46 0,00

1999 Eclairage Contrie 85 055,42 15 2014 5 670,36 68 044,34 17 011,08Rampe Contrie 16 937,09 10 2009 16 937,09 0,00Façade des nefs 84 408,37 10 2009 84 408,37 0,00

31






Dernière annuité



Cumul des amort.


Façade des nefs99 11 612,84 10 2009 11 612,84 0,00Supervision 39 494,59 7 2006 39 494,59 0,00TG-BT G5 58 622,05 10 2009 58 622,05 0,00Maintenance 83 619,26 10 2009 83 619,26 0,00Comblement canal 52 023,23 25 2024 2 080,93 24 971,15 27 052,08Aménagement locaux 1 450,22 7 2006 1 450,22 0,00Cablage info PC2 13 344,69 7 2006 13 344,69 0,00Divers 6 015,23 10 2009 6 015,23 0,00Bâtiment ETS 103 771,75 5 2004 20 754,35 124 526,10 -20 754,35Bâtiment ETS (régularisation 2005) -20 754,35 -20 754,35 20 754,35Egout NORD 13 931,32 13 2012 1 071,64 12 859,68 1 071,64Groupe de secours EJP Poste HT 607 554,00 10 2009 607 554,00 0,00Groupe de secours EJP Poste HT 304 933,10 15 2014 20 328,87 243 946,48 60 986,62Groupe de secours EJP Poste HT 398 636,04 1 944 126,73 30 2029 13 287,87 159 454,42 239 181,62Traitement des boues (équipement) 258 105,22 15 2014 17 207,01 206 484,17 51 621,04Traitement des boues (génie civil) 56 013,01 30 2029 1 867,10 22 405,20 33 607,81Traitement des boues (architecture) 4 832,33 10 2009 4 832,33 0,00Modification d'étiquetage 4 091,12 3 2002 4 091,12 0,00Location Benne 680,30 3 2002 680,30 0,00Détection de défaillances sorties automates 7 729,17 3 2002 7 729,17 0,00Mission de coordination securite et protection santé 1 613,80 3 2002 1 613,80 0,00Travaux sur coffrets CL06 et CL07 4 352,57 10 2009 4 352,57 0,00Elaboration dossier consultation 6 463,08 3 2002 6 463,08 0,00Modification évacuation centrifugeuse 1 372,04 3 2002 1 372,04 0,00Mission contrôle technique 7 937,33 3 2002 7 937,33 0,00Mise en place OP37 3 048,98 356 238,95 3 2002 61 513,79 3 048,98 0,00Travaux bureaux usine de la Roche 2 708 330,83 2 708 330,83 2 708 330,83

2001Trvx Air comprimé Gaudinière 2 707,49 10 2010 2 707,49 0,002000 Air Comprimé usine 11 089,14 10 2010 11 089,14 0,00

Amélioration vannes pelle à la restitution 9 568,01 10 2010 9 568,01 0,00Aménagement garage 50 380,34 10 2010 50 380,34 0,00Aménagement local ex chlore 9 513,16 10 2010 9 513,16 0,00Appareils mesure 2 733,41 3 2003 2 733,41 0,00Armoire canal usine 11 087,01 10 2010 11 087,01 0,00Automatisation vannes et divers 31 134,11 10 2010 31 134,11 0,00Baches décanteurs 462,48 5 2005 462,48 0,00Base vie entreprises Usine 10 973,28 10 2010 10 973,28 0,00Batardeau répartition 4 834,16 5 2005 4 834,16 0,00Centrale de production d'électricité Usine 65 210,19 10 2010 65 210,19 0,00Couverture Canal Latéral Décanteurs 99 169,07 10 2010 99 169,07 0,00Couverture Couloirs Contrie et caniveaux locaux 32 089,91 10 2010 32 089,91 0,00divers acquisitions 17 531,64 10 2010 17 531,64 0,00Echelle nef 4 421,02 10 2010 4 421,02 0,00Egouts Usine 38 459,03 30 2030 1 281,97 14 101,64 24 357,39Entretien Bâtiments 6 169,50 10 2010 6 169,50 0,00Labo échantillon 7 067,99 10 2010 7 067,99 0,00Local distribution Réservoir Nord 7 323,08 10 2010 7 323,08 0,00Tubes, plats 5 528,17 10 2010 5 528,17 0,00Garde-corps 22 702,71 10 2010 22 702,71 0,00Garde-corps 5 785,44 10 2010 5 785,44 0,00Schémas électriques 6 107,11 3 2003 6 107,11 0,00Modification Réseau informatique 76 091,46 5 2005 76 091,46 0,00Modifications réseau infotel 12 769,43 5 2005 12 769,43 0,00Peinture sous sols contrie 25 229,55 5 2005 25 229,55 0,00Poste d'Accès Usine 27 902,35 5 2005 27 902,35 0,00Poste HT-BT G5 4 075,42 10 2010 4 075,42 0,00Raccordement bâtiment dilution soude et filtre g6 2 739,51 10 2010 2 739,51 0,00Réhabilitation Galerie G1 73 269,30 15 2015 4 884,62 53 730,82 19 538,48Remplacement vannes 801… 34 639,62 10 2010 34 639,62 0,00Rénovation G7 Relevage 61 970,45 15 2015 4 131,36 45 445,00 16 525,45Rénovation SIT 10 469,12 3 2003 10 469,12 0,00Rénovation téléphone 24 289,55 5 2005 24 289,55 0,00Sortie Securité sous sols Contrie 4 224,67 10 2010 4 224,67 0,00Supervision 32 793,92 3 2003 32 793,92 0,00synoptique usine 13 278,31 7 2007 13 278,31 0,00Traitement Boues 30 149,08 10 2010 30 149,08 0,00Valorisation Boues 4 573,47 10 2010 4 573,47 0,00Vanne égout sortie G7 2 930,98 10 2010 2 930,98 0,00vestiaires contrie 4 800,62 10 2010 4 800,62 0,00vestiaires roche 2 511,29 910 755,54 10 2010 10 297,95 2 511,29 0,00

2002Trvx Automatisation vannes 8 361,83 7 2008 8 361,83 0,002001 Rénovation G7 10 288,71 7 2008 10 288,71 0,00

Remplacement TGBT ozone & G7 & réactifs sud 2 351,02 10 2011 235,10 2 351,02 0,00Mise en place de préleveurs 13 808,07 5 2006 13 808,07 0,00Rénovation galerie G1 42 098,56 10 2011 4 209,86 42 098,56 0,00Améliorations décanteurs 3 135,88 10 2011 313,59 3 135,88 0,00

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Dernière annuité



Cumul des amort.


Couverture couloirs et caniveaux 6 584,04 5 2006 6 584,04 0,00Local stockage carburant 29 409,43 13 2014 2 262,26 22 622,64 6 786,79Batardeau répartition 4 268,57 5 2006 4 268,57 0,00Régulateur surp/sup yc vanne 901 6 939,09 10 2011 693,91 6 939,09 0,00Chambre vannes antibéliers ouest 8 828,93 15 2016 588,60 5 885,95 2 942,98Couverture décanteurs 88 542,39 7 2008 88 542,39 0,00Création vestiaires bureaux parkings 64 056,96 13 2014 4 927,46 49 274,58 14 782,37Création vestiaires bureaux parkings 74 241,70 13 2014 5 710,90 57 109,00 17 132,70Création vestiaires bureaux parkings 6 232,28 13 2014 479,41 4 794,06 1 438,22Mise à jour synoptique salle de conduite 457,35 10 2011 45,73 457,35 0,00Améloiration traitement des boues 34 214,29 7 2008 34 214,29 0,00Modif capteurs niveau restitution Mauves+pompe 2 835,55 5 2006 2 835,55 0,00Reprise de l'armoire SAT 3 (G5) 8 739,22 7 2008 8 739,22 0,00Modification cheminement HT entre D1/D2 et D2/D3 11 475,60 15 2016 765,04 7 650,40 3 825,20Mesures hauteurs réservoirs 8 261,11 7 2008 8 261,11 0,00Raccordement HT SAT 18 sur supervision 3 638,96 7 2008 3 638,96 0,00Appareils de mesures 792,99 5 2006 792,99 0,00Labo Echantillon 5 142,16 15 2016 342,81 3 428,11 1 714,05Garage à pneus 2 934,64 13 2014 225,74 2 257,42 677,23Armoire Canal nord 766,06 7 2008 766,06 0,00Divers non attribué 3 258,72 5 2006 3 258,72 0,00Amélioration traitement d'air antibélier 2 035,90 10 2011 203,59 2 035,90 0,00Modification locaux 1 534,89 13 2014 118,07 1 180,68 354,20Dépose installation bassin Direction 3 590,17 5 2006 3 590,17 0,00Rénovation nef 1 et 2 28 292,10 20 2021 1 414,60 14 146,05 14 146,05Locaux distribution 5 094,03 13 2014 391,85 3 918,48 1 175,54Alumine 3 704,51 15 2016 246,97 2 469,67 1 234,84Egouts usine 992,91 10 2011 99,29 992,91 0,00Portail 8 877,87 505 786,47 7 2008 23 274,77 8 877,87 0,00

2003 Centrale air comprimé 304 485,05 10 2012 30 448,51 274 036,55 30 448,51Trvx Réhabilitation du bâtiment de pompage 12 945,55 10 2012 1 294,56 11 651,00 1 294,562002 Raccordement HT SAT 18 sur supervision 14 530,37 5 2007 14 530,37 0,00

Réaménagement locaux direction et distribution 2 980,67 10 2012 298,07 2 682,60 298,07Création vestiaires bureaux parkings RN 62 270,50 10 2012 6 227,05 56 043,45 6 227,05Chambre vannes antibéliers ouest 11 718,75 10 2012 1 171,88 10 546,88 1 171,88Traitement condensation RN2 1 100,00 5 2007 1 100,00 0,00Remplacement TGBT 9 496,55 5 2007 9 496,55 0,00Reprise de l'eau brute en loire 1 240,00 5 2007 1 240,00 0,00Modification extraction de boues 5 439,38 5 2007 5 439,38 0,00Réorganisation de la distribution électrique 5 527,50 5 2007 5 527,50 0,00Périmètre de protection 635,43 5 2007 635,43 0,00Remplacement vanne 14 usine 13 453,00 10 2012 1 345,30 12 107,70 1 345,30Remplacement disjoncteur pompe 2 Mauves 28 478,50 10 2012 2 847,85 25 630,65 2 847,85Aspiration eau brute nef 3 17 168,80 10 2012 1 716,88 15 451,92 1 716,88Réaménagements espaces verts 33 910,00 5 2007 33 910,00 0,00Peinture CPEU 4 355,00 5 2007 4 355,00 0,00Chassis vitré local pneus 2 965,00 10 2012 296,50 2 668,50 296,50Raccordement des capteurs chlore à la Contrie 25 905,00 5 2007 25 905,00 0,00Egout usine 104 943,31 10 2012 10 494,33 94 448,98 10 494,33Remplacement tuyauterie CAP 11 113,45 10 2012 1 111,35 10 002,11 1 111,35Rénovation galerie G1 2 662,19 10 2012 266,22 2 395,97 266,22Acquisition de bennes 9 728,00 5 2007 9 728,00 0,00Vanne régulation Carquefou 12 561,16 10 2012 1 256,12 11 305,04 1 256,12Remplacement des variateurs de Mauves 4 850,00 5 2007 4 850,00 0,00Sécurité électrique Mauves 6 000,00 5 2007 6 000,00 0,00Aménagements locaux divers 8 922,19 10 2012 892,22 8 029,97 892,22Refonte de la Gaudinière 2 900,00 5 2007 2 900,00 0,00Doublement réseau LAC 2 36 486,50 5 2007 36 486,50 0,00Capteurs G5 6 033,70 5 2007 6 033,70 0,00Collecteur refoulement eau brute 257,19 10 2012 25,72 231,47 25,72Serveur 4 545,75 769 608,49 3 2005 59 692,53 4 545,75 0,00

2004 Amélioration des éclairages 4 941,26 5 2008 4 941,26 0,00Trvx Amélioration petits équipements 3 834,19 5 2008 3 834,19 0,002003 Amélioration traitement des boues 3 404,37 10 2013 340,44 2 723,50 680,87

Aménagement locaux divers 7 398,36 10 2013 739,84 5 918,69 1 479,67Appareils de mesure 322,00 3 2006 322,00 0,00Appareils déconsignation 3 837,13 3 2006 3 837,13 0,00Automatisation vannes 10 420,89 10 2013 1 042,09 8 336,71 2 084,18Automatisme G7 6 545,00 10 2013 654,50 5 236,00 1 309,00Bungalows Contrie (intervention travaux d'eau) 7 182,49 5 2008 7 182,49 0,00Coffrets prises de courant 7 540,00 5 2008 7 540,00 0,00Refoulement eau brute nef3 19 554,95 40 2043 488,87 3 910,99 15 643,96Contrôle d'accès 12 085,00 7 2010 12 085,00 0,00Couverture caniveau 12 538,06 10 2013 1 253,81 10 030,45 2 507,61Création vestiaires bureaux parkings RN 5 885,91 10 2013 588,59 4 708,73 1 177,18Détection incendie 1 979,00 5 2008 1 979,00 0,00Escalier accès réservoir 35 616,00 10 2013 3 561,60 28 492,80 7 123,20Events Contrie 10 068,00 10 2013 1 006,80 8 054,40 2 013,60Extension réseau supervision 12 300,00 5 2008 12 300,00 0,00Mise en place aérotherme 1 084,49 10 2013 108,45 867,59 216,90

33






Dernière annuité



Cumul des amort.


Modification réseau téléphonique et informatique 17 816,37 7 2010 17 816,37 0,00Modification défense incendie contrie 14 254,27 15 2018 950,28 7 602,28 6 651,99Remplacement Passerelle décanteurs 10 242,04 10 2013 1 024,20 8 193,63 2 048,41Réfection Bossis 1 814,00 10 2013 181,40 1 451,20 362,80Relevage G7 43 208,76 15 2018 2 880,58 23 044,67 20 164,09Relevé Contrie 2 035,36 5 2008 2 035,36 0,00Remise en état des chaussées 5 002,99 10 2013 500,30 4 002,39 1 000,60Remplacement cellules HT Carquefou 19 956,35 10 2013 1 995,64 15 965,08 3 991,27Remplacement conduite acier réservoir nord 44 696,86 40 2043 1 117,42 8 939,37 35 757,49Remplacement TGBT ozone 244 016,44 10 2013 24 401,64 195 213,15 48 803,29Rénovation douches 7 790,50 10 2013 779,05 6 232,40 1 558,10Rénovation galerie G1 2 033,20 10 2013 203,32 1 626,56 406,64Rénovation relais en Loire 47 396,58 10 2013 4 739,66 37 917,26 9 479,32Rénovation sat G5 67 367,32 5 2008 67 367,32 0,00Rénovation TGBT Répartition 4 562,50 10 2013 456,25 3 650,00 912,50Réparation câble ht 11 636,00 10 2013 1 163,60 9 308,80 2 327,20Reprise corniche Beton annexe bat pompage 1 364,00 10 2013 136,40 1 091,20 272,80Réservoir Contrie 31 009,70 15 2018 2 067,31 16 538,51 14 471,19Sécurisation accès ouest usine 10 655,00 10 2013 1 065,50 8 524,00 2 131,00Transfert sulfate d'alumine 1 218,00 10 2013 121,80 974,40 243,60Travaux de métallerie 21 928,00 10 2013 2 192,80 17 542,40 4 385,60Travaux sauterelle 9 042,00 10 2013 904,20 7 233,60 1 808,40Travaux sur stations extérieures 49 192,00 7 2010 49 192,00 0,00Vanne régulation Carquefou 1 334,20 836 109,54 7 2010 56 666,35 1 334,20 0,00

2005 Bungalows Contrie (intervention travaux d'eau) 64 766,56 10 2014 6 476,66 45 336,59 19 429,97Trvx Modification défense incendie contrie 399,12 15 2019 26,61 186,26 212,862004 Surveillance vidéo portail 10 879,00 10 2014 1 087,90 7 615,30 3 263,70

Couverture bacs de stockage 1 094,40 10 2014 109,44 766,08 328,32Modification réseau téléphonique et informatique 7 240,41 7 2011 1 034,34 7 240,41 0,00Remplacement Passerelle décanteurs 530,00 10 2014 53,00 371,00 159,00Réfection Bossis 13 667,59 10 2014 1 366,76 9 567,31 4 100,28Remise en état des chaussées 5 457,00 10 2014 545,70 3 819,90 1 637,10Remplacement conduite acier réservoir nord 1 452,63 40 2044 36,32 254,21 1 198,42Remplacement TGBT ozone 3 755,20 10 2014 375,52 2 628,64 1 126,56Rénovation sat G5 14 789,00 5 2009 14 789,00 0,00Travaux sur stations extérieures 23 976,69 7 2011 3 425,24 23 976,69 0,00Rénovation douches 17 926,50 10 2014 1 792,65 12 548,55 5 377,95Amélioration petits équipements 1 119,38 5 2009 1 119,38 0,00Escalier accès décanteurs 8 384,00 10 2014 838,40 5 868,80 2 515,20Renforcement cloture Mauves 1 827,00 10 2014 182,70 1 278,90 548,10Modification réseau hydraulique Carquefou 96 897,96 15 2019 6 459,86 45 219,05 51 678,91Réfection Réservoir Contrie 3 775,13 15 2019 251,68 1 761,73 2 013,40Sécurisation accès usine 5 272,51 10 2014 527,25 3 690,76 1 581,75Conduite de lavage G7 4 740,00 10 2014 474,00 3 318,00 1 422,00Amélioration Cos PHI usine 3 250,00 5 2009 3 250,00 0,00Isolation local compteurs 3 724,54 10 2014 372,45 2 607,18 1 117,36Modifications vidanges G5 18 222,00 10 2014 1 822,20 12 755,40 5 466,60Aménagement bureau Distribution 8 453,44 10 2014 845,34 5 917,41 2 536,03Reprise voirie ouest 7 084,00 10 2014 708,40 4 958,80 2 125,20Modification extractions de boues 11 800,00 5 2009 11 800,00 0,00Etude antibéliers usine 25 543,49 10 2014 2 554,35 17 880,44 7 663,05Entretien des bâtiments 8 151,90 10 2014 815,19 5 706,33 2 445,57GMAO 26 460,00 5 2009 26 460,00 0,00Périmètre de protection 47 860,00 5 2009 47 860,00 0,00Vanne régulation Carquefou 4 328,50 10 2014 432,85 3 029,95 1 298,55Clôture voie SNCF 2 239,64 10 2014 223,96 1 567,75 671,89Eclairage accès centrale d'air 14 989,00 10 2014 1 498,90 10 492,30 4 496,70Remplacement de 3 moteurs eau traitée 1 030,00 10 2014 103,00 721,00 309,00Reprise support caniveau G6/réactifs sud 8 932,40 10 2014 893,24 6 252,68 2 679,72Automatisme G7 24 419,30 15 2019 1 627,95 11 395,67 13 023,63Remplacement variateurs Mauves 15 950,00 5 2009 15 950,00 0,00Relevage G7 04 3 439,15 15 2019 229,28 1 604,94 1 834,21Stockage habillage 22 042,06 13 2017 1 695,54 11 868,80 10 173,26Abris stockage bouteilles de chlore 8 383,62 13 2017 644,89 4 514,26 3 869,36Stockage papier 39 577,00 13 2017 3 044,38 21 310,69 18 266,31Appareils déconsignation (organes de protection) 2 954,04 5 2009 2 954,04 0,00Remplacement des cellules HT 19 524,41 10 2014 1 952,44 13 667,09 5 857,32Modification réseaux air comprimé 4 774,00 10 2014 477,40 3 341,80 1 432,20Doublement bac polymères 77 257,30 10 2014 7 725,73 54 080,11 23 177,19Travaux sur réservoir 5 325,00 5 2009 5 325,00 0,00Synoptique Contrie 840,99 10 2014 84,10 588,69 252,30Traitement de données 15 963,82 5 2009 15 963,82 0,00Events Contrie 45 000,44 10 2014 4 500,04 31 500,31 13 500,13Automatisation vannes 76 466,94 841 937,06 10 2014 7 646,69 64 962,38 53 526,86 22 940,08

2006 Citerne G1 715,36 40 2045 17,88 89,42 625,94Trvx Aménagement bacs de stockage 153 540,59 10 2015 15 354,06 76 770,30 76 770,302005 Modifications électriques Carquefou 18 610,02 15 2020 1 240,67 6 203,34 12 406,68

Remplacement cuve javel usine 49 443,09 15 2020 3 296,21 16 481,03 32 962,06Remplacement cuves javel contrie 25 988,27 15 2020 1 732,55 8 662,76 17 325,51Modernisation équipements électriques Contrie 11 825,00 15 2020 788,33 3 941,67 7 883,33

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Dernière annuité



Cumul des amort.


Remplacement de 3 moteurs eau traitée 41 175,00 15 2020 2 745,00 13 725,00 27 450,00Doublement bac polymères 3 150,00 10 2015 315,00 1 575,00 1 575,00Réfection Bossis 1 203,23 10 2015 120,32 601,62 601,62Remplacement vanne 500 8 393,65 10 2015 839,37 4 196,83 4 196,83Motorisation vanne contrie 1 676,40 10 2015 167,64 838,20 838,20Events Contrie 45 664,17 10 2015 4 566,42 22 832,09 22 832,09Relevage G7 pompe en VV 3 627,50 10 2015 362,75 1 813,75 1 813,75Remise en etat pompe eau traitée 20 659,00 15 2020 1 377,27 6 886,33 13 772,67Remplacement fins de course sur vannes 3 138,81 10 2015 313,88 1 569,41 1 569,41Stockage habillage 1 591,70 13 2018 122,44 612,19 979,51Raccordement électrique vannes Nef 1 900,00 15 2020 60,00 300,00 600,00Modifications réactifs sud 12 971,70 10 2015 1 297,17 6 485,85 6 485,85Eclairage G7 16 819,94 15 2020 1 121,33 5 606,65 11 213,29Automatisme G7 414 294,18 15 2020 27 619,61 138 098,06 276 196,12Couverture caniveau 14 537,25 10 2015 1 453,73 7 268,63 7 268,63Mise en place stop antichutes 3 003,31 5 2010 600,66 3 003,31 0,00Rénovation distribution électrique 660 V 391 868,82 15 2020 26 124,59 130 622,94 261 245,88Modification G6 3 770,00 1 248 566,99 10 2015 377,00 92 013,87 1 885,00 1 885,00

2007 Stockage panneaux signalisation 11 837,00 10 2016 1 183,70 4 734,80 7 102,20Trvx Ventilation vestiaires usine et contrie 8 240,70 15 2021 549,38 2 197,52 6 043,182006 Détection intrusion bâtiment ETS 4 560,89 5 2011 912,18 3 648,71 912,18

Acquisition contrôleur d'atmosphère 1 255,00 5 2011 251,00 1 004,00 251,00Bacs de stockage Assainissement 7 154,40 10 2016 715,44 2 861,76 4 292,64Remplacement groupe électropompe G7 78 800,90 15 2021 5 253,39 21 013,57 57 787,33Accueil visiteurs 24 408,23 13 2019 1 877,56 7 510,22 16 898,01Eclairage des nefs 30 980,95 15 2021 2 065,40 8 261,59 22 719,36Mise en conformité appareil levage 21 765,87 15 2021 1 451,06 5 804,23 15 961,64Anti-bélier nef3 4 330,00 15 2021 288,67 1 154,67 3 175,33Alimentation G6 18 550,47 15 2021 1 236,70 4 946,79 13 603,68Rénovation voirie devant nefs 17 111,00 10 2016 1 711,10 6 844,40 10 266,60Automatisme G7 26 016,34 7 2013 3 716,62 14 866,48 11 149,86Remplacement moteurs pompes eau traitée 46 750,11 10 2016 4 675,01 18 700,04 28 050,07Mise en place de caillebotis 4 029,20 5 2011 805,84 3 223,36 805,84Reprise support de caniveau 12 530,00 10 2016 1 253,00 5 012,00 7 518,00Signalétique usine 11 157,57 5 2011 2 231,51 8 926,06 2 231,51Mise en variation de vitesse pompe 12 16 349,04 10 2016 1 634,90 6 539,62 9 809,42Cuve javel Contrie 13 970,00 15 2021 931,33 3 725,33 10 244,67Rénovation distribution électrique 660 V 226 277,57 15 2021 15 085,17 60 340,69 165 936,88Sécurisation station Carquefou 5 529,08 5 2011 1 105,82 4 423,26 1 105,82Armoire Zola 4 530,17 10 2016 453,02 1 812,07 2 718,10Sécurisation Anti-bélier ST Nazaire 7 330,00 10 2016 733,00 2 932,00 4 398,00Contrôle anti intrusion reservoir nord 3 143,00 5 2011 628,60 2 514,40 628,60Assistance à MO station pompage erdre 30 974,74 10 2016 3 097,47 12 389,90 18 584,84Remplacement TGBT ateliers usine 15 124,73 652 706,96 10 2016 1 512,47 55 359,34 6 049,89 9 074,84

2008 Sulfate d'alumine 520 445,94 15 2022 34 696,40 104 089,19 416 356,75Trvx Citerne G1 758 277,28 30 2037 25 275,91 75 827,73 682 449,552007 Détection intrusion bâtiment ETS 250,34 5 2012 50,07 150,20 100,14

ventilation vestiaire 324,08 13 2020 24,93 74,79 249,29Aménagementdouches et vestiaire distribution 1 157,00 13 2020 89,00 267,00 890,00pc gesvrine 1 440,00 5 2012 288,00 864,00 576,00Refection voirie le long voie sncf 6 565,30 10 2017 656,53 1 969,59 4 595,71Accueil visiteurs 2 230,00 5 2012 446,00 1 338,00 892,00mise en place compteurs d'énergie 4 601,16 5 2012 920,23 2 760,70 1 840,46intéfgration paysagère bacs ordures 5 586,00 5 2012 1 117,20 3 351,60 2 234,40Aménagement secteur distribution acheteurs 8 309,07 13 2020 639,16 1 917,48 6 391,59Etudes des climatisations 11 345,00 13 2020 872,69 2 618,08 8 726,92Remplacement automate sécheurs 10 235,56 7 2014 1 462,22 4 386,67 5 848,89Remplacement vanne G7 92 780,00 10 2017 9 278,00 27 834,00 64 946,00Sécurisation des silos de charbon 18 045,60 10 2017 1 804,56 5 413,68 12 631,92Raccordement vannes nefs 21 239,15 10 2017 2 123,92 6 371,75 14 867,41Sécuriser chambre de vanne 5 23 326,75 10 2017 2 332,68 6 998,03 16 328,73Remplacement vanne sortie G5 27 861,00 10 2017 2 786,10 8 358,30 19 502,70Sécuriser G7 40 113,00 10 2017 4 011,30 12 033,90 28 079,10Aménagement parc à tuyau 166 352,55 10 2017 16 635,26 49 905,77 116 446,79Remplacement conduite de lavage G7 71 962,25 10 2017 7 196,23 21 588,68 50 373,58Remplacement conduite décanteurs/G6 159 204,83 10 2017 15 920,48 47 761,45 111 443,38Diagnostic usine 167 295,83 5 2012 33 459,17 100 377,50 66 918,33Rénovation des automatismes de Mauves 229 613,79 7 2014 32 801,97 98 405,91 131 207,88remplacement variateurs Mauves 1 460,00 7 2014 208,57 625,71 834,29Modifications électrique Carquefou 18 090,00 10 2017 1 809,00 5 427,00 12 663,00sécurisation des sites 1 383,60 10 2017 138,36 415,08 968,52Modifications hydrauliques Carquefou 50 287,85 10 2017 5 028,79 15 086,36 35 201,50Transfert reservoir chapelle 40 547,58 13 2020 3 119,04 9 357,13 31 190,45Sécuriser la station de surpression Mauves 13 950,00 10 2017 1 395,00 4 185,00 9 765,00Remplacement rampe injection javel 14 600,00 5 2012 2 920,00 8 760,00 5 840,00Remplacement antibélier gesvrine 17 746,00 10 2017 1 774,60 5 323,80 12 422,20Portail Contrie 12 064,00 10 2017 1 206,40 3 619,20 8 444,80Securisation events stations 8 729,10 10 2017 872,91 2 618,73 6 110,37Remplacement SAT 10 contrie 3 539,00 7 2014 505,57 1 516,71 2 022,29Rénovation station Bossis 9 370,50 10 2017 937,05 2 811,15 6 559,35

35






Dernière annuité



Cumul des amort.


Démarreur pompe 14 15 503,83 10 2017 1 550,38 4 651,15 10 852,68Rateliers pour stockage plaques 10 413,50 5 2012 2 082,70 6 248,10 4 165,40Refonte armoire javel contrie 12 042,00 5 2012 2 408,40 7 225,20 4 816,80Modification vanne vidange carquefou 1 784,00 10 2017 178,40 535,20 1 248,80Automatisme G7 4 431,24 2 584 503,68 7 2014 633,03 221 656,20 1 899,10 2 532,14

2009 Contrôle d'accès et sécurisation des sites tech 25 567,00 5 2013 5 113,40 10 226,80 15 340,20Trvx Sécurisation des sites 74 183,00 5 2013 14 836,60 29 673,20 44 509,802008 Sécurisation de la station de surpression de Mauves 65 099,00 5 2013 13 019,80 26 039,60 39 059,40

Déplacement stockage alumine 668 423,00 15 2023 44 561,53 89 123,07 579 299,93Rénovation de la citerne G1 3 566 180,00 30 2038 118 872,67 237 745,33 3 328 434,67Modification implantation base vie 5 816,00 10 2018 581,60 1 163,20 4 652,80Remplacement du SAT 10 à la Contrie 48 857,00 5 2013 9 771,40 19 542,80 29 314,20Rénovation couverture bacs à matériaux Contrie 7 500,00 5 2013 1 500,00 3 000,00 4 500,00Modification des circuits d'arrêt d'urgence 2 976,00 5 2013 595,20 1 190,40 1 785,60Rénovation chambre Contrie R4/R5/Inter 1 4 195,00 5 2013 839,00 1 678,00 2 517,00Réalisation d'une aire de dépotage javel 24 248,00 5 2013 4 849,60 9 699,20 14 548,80Raccordement électrique vannes nef 1 34 745,00 7 2015 4 963,57 9 927,14 24 817,86Diagnostic usine 8 430,00 5 2013 1 686,00 3 372,00 5 058,00Remplacement de l'automate TSX 17 des séch 20 540,00 5 2013 4 108,00 8 216,00 12 324,00Remplacement 3 moteurs pompes réseau 58 703,00 20 2028 2 935,15 5 870,30 52 832,70Sécurisation de la chambre de vannes n°5 476,00 5 2013 95,20 190,40 285,60Sécurisation du G7 12 280,00 5 2013 2 456,00 4 912,00 7 368,00Raccordement électrique 4ème pompe de relev 8 964,00 5 2013 1 792,80 3 585,60 5 378,40Remplacement dalles couverture G7 1 425,00 5 2013 285,00 570,00 855,00Rénovation couvertures bacs à matériaux usine 14 070,00 10 2018 1 407,00 2 814,00 11 256,00Mise en sécurité de l'armoire répartition 943,00 5 2013 188,60 377,20 565,80Aménagement déblais 13 424,00 2 2010 6 712,00 13 424,00 0,00Aménagement de parkings supplémentaires 6 946,00 10 2018 694,60 1 389,20 5 556,80Rénovation conduite de lavage filtres G6 10 198,00 10 2018 1 019,80 2 039,60 8 158,40Remplacement têtes de réseau 53 844,00 5 2013 10 768,80 21 537,60 32 306,40Mise en conformité des plinthes ouvrage d'arri 3 547,00 10 2018 354,70 709,40 2 837,60Pièces de rechange pour les ozoneurs 51 489,00 5 2013 10 297,80 20 595,60 30 893,40Sécurisation de la chambre n°3 5 720,00 5 2013 1 144,00 2 288,00 3 432,00Aménagement de voiries 4 700,00 10 2018 470,00 940,00 3 760,00Extension TGBT des auxiliaires nefs 16 275,00 7 2015 2 325,00 4 650,00 11 625,00Aménagement accès 2ème local TGBT nefs 2 109,00 4 821 872,00 7 2015 301,29 268 546,11 602,57 1 506,43

2010 Ravalement de bâtiments 2 701,00 10 2019 270,10 270,10 2 430,90Trvx Remplacement du tronçon conduite eau traitée 206 502,00 15 2024 13 766,80 13 766,80 192 735,202009 Remplacement de l'automate SAT 07 relai loi 22 086,00 10 2019 2 208,60 2 208,60 19 877,40

Remplacement 3 moteurs pompes réseau 3 000,00 10 2019 300,00 300,00 2 700,00Aménagement déblais 15 018,00 2 2011 7 509,00 7 509,00 7 509,00Mise en place orifice d'air à la CPEU 1 248,00 10 2019 124,80 124,80 1 123,20Extension TGBT des auxilaires nefs 29 567,00 10 2019 2 956,70 2 956,70 26 610,30Remplacement transfo poste atelier 16 130,00 20 2029 806,50 806,50 15 323,50Remplacement chaudière atelier 18 720,00 15 2024 1 248,00 1 248,00 17 472,00Remplacement des débit-mètres des conduites 55 435,00 10 2019 5 543,50 5 543,50 49 891,50Matériel de cadenassage 1 669,00 5 2014 333,80 333,80 1 335,20Mise en sécurité chassis nefs 1 et 3 9 923,00 10 2019 992,30 992,30 8 930,70Modification aire de dépotage réactifs nord 34 389,00 15 2024 2 292,60 2 292,60 32 096,40Reprise béton plafond nef 3 9 565,00 15 2024 637,67 637,67 8 927,33Réalisation regard de tirage nefs 1 999,00 10 2019 199,90 199,90 1 799,10Sécurisation chambre 28 3 915,00 10 2019 391,50 391,50 3 523,50Aménagement local douches et vestiaires distrib 73 749,00 15 2024 4 916,60 4 916,60 68 832,40Diagnostic énergétique des bâtiments administ 12 365,00 5 2014 2 473,00 2 473,00 9 892,00Reprise de l'automatisme 294 820,00 10 2019 29 482,00 29 482,00 265 338,00Modification de l'injection de chloration à Carquefou 9 980,00 10 2019 998,00 998,00 8 982,00Réalisation d'une aire de dépotage javel 28 042,00 15 2024 1 869,47 1 869,47 26 172,53Modification rampe d'accès R6 6 198,00 15 2024 413,20 413,20 5 784,80Pose de comptages électriques 2 375,00 10 2019 237,50 237,50 2 137,50Réalisation du chlorure ferrique 765 384,00 15 2024 51 025,60 51 025,60 714 358,40Pompes de recirculation citerne G1 347 037,00 1 971 817,00 15 2024 23 135,80 154 132,93 23 135,80 323 901,20

2012Trvx2010

Etat au 31 décembre 2011 70 937 131,34 70 937 131,34 2 018 673,98 2 018 673,98 55 369 368,15 15 567 763,20

36



COMPTE 21315 : Bâtiments administratifs




Dernière annuité



Cumul des amort.


1996 Bat direct. Gros Oeuvre 305 438,12 30 2025 10 181,27 162 900,33 142 537,79Trvx Bat Direc. Etudes ( Ingétec) 7 470,00 30 2025 249,00 3 984,00 3 486,001994 Bat Direc Fondation spéciales 33 982,72 30 2025 1 132,76 18 124,11 15 858,60

Bat Direc Menuiserie alu 267 193,95 30 2025 8 906,47 142 503,44 124 690,51Bat Direc Métallerie 23 965,76 30 2025 798,86 12 781,74 11 184,02Bat Direc Platrerie cloisons 43 753,84 20 2015 2 187,69 35 003,07 8 750,77Bat Direc. Etancheité bassin 10 461,05 15 2010 10 461,05 0,00Bat Direc Plafonds suspendus 11 924,58 15 2010 11 924,58 0,00Bat Direc Plomberie 87 524,66 15 2010 87 524,66 0,00Bat Direc climatisation 24 421,64 15 2010 24 421,64 0,00Bat Direc Etanchéité 12 106,58 15 2010 12 106,58 0,00Bat Direc Electricité 36 397,49 15 2010 36 397,49 0,00Bat Direc revêtem sols 16 104,94 15 2010 16 104,94 0,00Bat Direc Menuiserie bois 14 446,72 15 2010 14 446,72 0,00Bat Direc Courants faibles 20 283,77 15 2010 20 283,77 0,00Bat Direc Menuiserie métalliq 1 695,02 15 2010 1 695,02 0,00Bat Direc Fontainerie 15 915,68 10 2005 15 915,68 0,00Bat Direc Ascenseur 14 410,51 10 2005 14 410,51 0,00Bat Direc Peinture 11 589,75 959 086,76 10 2005 23 456,04 11 589,75 0,00

Bat direct. Gros Oeuvre 16 587,08 30 2025 552,90 8 846,44 7 740,64Trvx Bat Direc Menuiserie alu 26 632,74 30 2025 887,76 14 204,13 12 428,61

1995 Bat Direc Métallerie 6 773,14 30 2025 225,77 3 612,34 3 160,80Bat Direc Platrerie cloisons 7 859,34 20 2015 392,97 6 287,47 1 571,87Bat Direc Plafonds suspendus 6 648,57 15 2010 6 648,57 0,00Bat Direc Plomberie 5 707,67 15 2010 5 707,67 0,00Bat Direc climatisation 2 713,52 15 2010 2 713,52 0,00Bat Direc Etanchéité 684,50 15 2010 684,50 0,00Bat Direc Electricité 47 427,31 15 2010 47 427,31 0,00Bat Direc revêtem sols 22 684,54 15 2010 22 684,54 0,00Bat Direc Menuiserie bois 11 487,90 15 2010 11 487,90 0,00Bat Direc Courants faibles 17 341,95 15 2010 17 341,95 0,00Bat Direc Menuiserie métalliq 3 103,15 15 2010 3 103,15 0,00Bat direct Divers aménagement 57 751,38 15 2010 57 751,38 0,00Bat Direct Mise en rés. informat 14 126,31 15 2010 14 126,31 0,00Bat Direc ascenseur 4 429,04 10 2005 4 429,04 0,00Bat Direc Peinture 24 937,06 10 2005 24 937,06 0,00Bat Direc Fontainerie 14 151,84 291 047,03 10 2005 2 059,40 14 151,84 0,00

1999 Batiment Direction 4 198,56 4 198,56 10 2008 4 198,56 0,00Trvx

1998

2001 Restructuration Accueil Abonnés 1 911,99 1 911,99 5 2005 1 911,99 0,00Trvx2000

2002 Restructuration standard et locaux abonnements 762,25 762,25 7 2008 762,25 0,00Trvx2001

2003 Aménagement locaux direction 4 240,58 4 240,58 10 2012 424,06 424,06 3 816,52 424,06Trvx2002

2006 Réaménagement locaux direction 68 819,88 15 2020 4 587,99 22 939,96 45 879,92Trvx Transfert locaux 21 001,54 89 821,42 15 2020 1 400,10 5 988,09 7 000,51 14 001,032005

2007 Contrôle intrusion batiment direction 600,00 10 2016 60,00 240,00 360,00Trvx Transfert locaux 1 021,50 1 621,50 15 2021 68,10 128,10 272,40 749,102006

2008 Réaménagement locaux direction 370 886,19 370 886,19 13 2020 28 529,71 28 529,71 85 589,12 285 297,07Trvx2007

2009 Amélioration thermique bâtiment direction (ventilation) 44 229,00 5 2013 8 845,80 17 691,60 26 537,40Trvx Réam bat Distribution - secteurs acheteurs, SIT 61 102,00 15 2023 4 073,47 8 146,93 52 955,072008 Modification de chauffages distribution 4 769,00 5 2013 953,80 1 907,60 2 861,40

Améliorations bâtiment direction secteur accueil 4 835,00 114 935,00 5 2013 967,00 14 840,07 1 934,00 2 901,00

2010 Améliorations bâtiment direction secteur accueil 7 657,00 7 657,00 5 2014 1 531,40 1 531,40 1 531,40 6 125,60Trvx2009

2012Trvx2010

Etat au 31 décembre 2011 1 846 168,27 1 846 168,27 76 956,87 76 956,87 1 076 667,02 769 501,2437


COMPTE 23151 : RESEAU

Années d'amort. Nature batiment Valeur initiale DuréeDernière annuité

Nbr d'années restant à amortir

Allongementde la durée + 10 ans

Dernière annuité

Valeur nette comptablefin 2001

Recalcul Amortissement

en coursCumul des amort.

Fin 2003Nouveau cumul

des amort.Valeur nette comptable

1911 Canalisations 180 909,19 60 0,00 180 909,19 180 909,19 0,001912 Canalisations 138 600,40 60 0,00 138 600,40 138 600,40 0,001913 Canalisations 68 703,28 60 0,00 68 703,28 68 703,28 0,001914 Canalisations 87 962,56 60 0,00 87 962,56 87 962,56 0,001915 Canalisations 140 035,43 60 0,00 140 035,43 140 035,43 0,001916 Canalisations 1 002,05 60 0,00 1 002,05 1 002,05 0,001918 Canalisations 114 107,14 60 0,00 114 107,14 114 107,14 0,001919 Canalisations 5 958,39 60 0,00 5 958,39 5 958,39 0,001920 Canalisations 60 832,49 60 0,00 60 832,49 60 832,49 0,001921 Canalisations 7 919,42 60 0,00 7 919,42 7 919,42 0,001922 Canalisations 87 484,58 60 0,00 87 484,58 87 484,58 0,001923 Canalisations 63 296,01 60 0,00 63 296,01 63 296,01 0,001924 Canalisations 87 228,00 60 0,00 87 228,00 87 228,00 0,001925 Canalisations 296 344,12 60 0,00 296 344,12 296 344,12 0,001926 Canalisations 45 096,71 60 0,00 45 096,71 45 096,71 0,001927 Canalisations 733 591,29 60 0,00 733 591,29 733 591,29 0,001928 Canalisations 150 252,98 60 0,00 150 252,98 150 252,98 0,001929 Canalisations 387 358,46 60 0,00 387 358,46 387 358,46 0,001930 Canalisations 204 093,28 60 0,00 204 093,28 204 093,28 0,001931 Canalisations 154 658,77 60 0,00 154 658,77 154 658,77 0,001932 Canalisations 182 093,52 60 0,00 182 093,52 182 093,52 0,001933 Canalisations 610 447,50 60 0,00 610 447,50 610 447,50 0,001934 Canalisations 327 463,77 60 0,00 327 463,77 327 463,77 0,001935 Canalisations 326 313,62 60 1994 0,00 326 313,62 326 313,62 0,001936 Canalisations 934 745,88 60 1995 0,00 934 745,88 934 745,88 0,001937 Canalisations 544 563,67 60 1996 0,00 544 563,67 544 563,67 0,001938 Canalisations 141 219,81 60 1997 0,00 141 219,81 141 219,81 0,001939 Canalisations 359 328,28 60 1998 0,00 359 328,28 359 328,28 0,001940 Canalisations 202 497,27 60 1999 0,00 202 497,27 202 497,27 0,001941 Canalisations 71 048,48 60 2000 0,00 71 048,48 71 048,48 0,001942 Canalisations 240 490,64 60 2001 0,00 240 490,64 240 490,64 0,001943 Canalisations 120 631,92 60 2002 1 0,00 120 631,92 120 631,92 0,001944 Canalisations 92 458,81 60 2003 2 12 2013 2 867,94 238,99 89 590,87 91 980,82 477,991945 Canalisations 128 899,77 60 2004 3 13 2014 6 376,72 490,52 122 523,06 127 428,22 1 471,551946 Canalisations 84 420,04 60 2005 4 14 2015 5 587,54 399,11 78 832,50 82 823,60 1 596,441947 Canalisations 128 684,35 60 2006 5 15 2016 10 524,43 701,63 118 159,92 125 176,21 3 508,141948 Canalisations 217 093,44 60 2007 6 16 2017 21 060,98 1 316,31 196 032,46 209 195,58 7 897,871949 Canalisations 322 850,13 60 2008 7 17 2018 37 516,02 2 206,82 285 334,10 307 402,35 15 447,771950 Canalisations 109 495,06 60 2009 8 18 2019 14 230,20 790,57 95 264,86 103 170,52 6 324,531951 Canalisations 342 626,46 60 2010 9 19 2020 51 271,16 2 698,48 291 355,31 318 340,13 24 286,341952 Canalisations 195 050,43 60 2011 10 20 2021 28 769,71 1 438,49 166 280,71 180 665,57 14 384,861953 Canalisations 338 826,33 60 2012 11 21 2022 61 810,79 2 943,37 277 015,54 306 449,25 32 377,081954 Canalisations 308 756,43 60 2013 12 22 2023 61 488,99 2 794,95 247 267,43 275 216,98 33 539,451955 Canalisations 588 977,33 60 2014 13 23 2024 127 181,07 5 529,61 461 796,26 517 092,38 71 884,951956 Canalisations 507 255,35 60 2015 14 24 2025 117 702,80 4 904,28 389 552,56 438 595,39 68 659,971957 Canalisations 502 478,60 60 2016 15 25 2026 124 978,10 4 999,12 377 500,50 427 491,74 74 986,861958 Canalisations 731 960,37 60 2017 16 26 2027 193 499,68 7 442,30 538 460,69 612 883,64 119 076,731959 Canalisations 1 010 635,64 60 2018 17 27 2028 286 202,38 10 600,09 724 433,26 830 434,15 180 201,501960 Canalisations 1 419 493,09 60 2019 18 28 2029 425 365,78 15 191,63 994 127,31 1 146 043,66 273 449,431961 Canalisations 1 254 279,63 60 2020 19 29 2030 396 026,16 13 656,07 858 253,46 994 814,21 259 465,421962 Canalisations 1 167 421,57 60 2021 20 30 2031 388 975,23 12 965,84 778 446,34 908 104,75 259 316,821963 Canalisations 1 115 943,45 60 2022 21 31 2032 390 145,96 12 585,35 725 797,50 851 651,03 264 292,421964 Canalisations 909 869,73 60 2023 22 32 2033 333 444,17 10 420,13 576 425,56 680 626,87 229 242,871965 Canalisations 864 421,41 60 2024 23 33 2034 331 335,12 10 040,46 533 086,30 633 490,88 230 930,531966 Canalisations 848 366,22 60 2025 24 34 2035 339 185,66 9 976,05 509 180,56 608 941,05 239 425,171967 Canalisations 393 892,31 60 2026 25 35 2036 163 802,36 4 680,07 230 089,95 276 890,62 117 001,691968 Canalisations 542 179,49 60 2027 26 36 2037 234 310,81 6 508,63 307 868,67 372 955,01 169 224,481969 Canalisations 1 057 982,66 60 2028 27 37 2038 475 858,43 12 861,04 582 124,23 710 734,62 347 248,041970 Canalisations 546 248,76 60 2029 28 38 2039 254 911,63 6 708,20 291 337,13 358 419,14 187 829,621971 Canalisations 886 684,18 60 2030 29 39 2040 428 453,80 10 985,99 458 230,38 568 090,33 318 593,851972 Canalisations 282 354,48 60 2031 30 40 2041 141 177,24 3 529,43 141 177,24 176 471,55 105 882,931973 Canalisations 953 312,92 60 2032 31 41 2042 492 454,62 12 011,09 460 858,30 580 969,18 372 343,741974 Canalisations 1 494 551,39 60 2033 32 42 2043 797 094,09 18 978,43 697 457,30 887 241,61 607 309,781975 Canalisations 747 802,54 60 2034 33 43 2044 410 910,30 9 556,05 336 892,24 432 452,78 315 349,771976 Canalisations 1 752 127,41 60 2035 34 44 2045 992 624,05 22 559,64 759 503,36 985 099,73 767 027,671977 Canalisations 850 517,74 60 2036 35 45 2046 495 947,99 11 021,07 354 569,75 464 780,42 385 737,321978 Canalisations 1 324 888,22 60 2037 36 46 2047 794 247,83 17 266,26 530 640,39 703 302,96 621 585,261979 Canalisations 1 305 230,68 60 2038 37 47 2048 804 802,84 17 123,46 500 427,84 671 662,48 633 568,191980 Canalisations 1 338 190,77 60 2039 38 48 2049 847 282,49 17 651,72 490 908,28 667 425,46 670 765,301981 Canalisations 1 603 799,77 60 2040 39 49 2050 1 042 042,33 21 266,17 561 757,44 774 419,14 829 380,631982 Canalisations 825 325,86 60 2041 40 50 2051 550 005,95 11 000,12 275 319,90 385 321,09 440 004,761983 Canalisations 1 410 398,70 60 2042 41 51 2052 958 042,85 18 785,15 452 355,85 640 207,39 770 191,311984 Canalisations 3 149 052,00 60 2043 42 52 2053 2 203 260,32 42 370,39 945 791,68 1 369 495,59 1 779 556,411985 Canalisations 1 712 596,79 60 2044 43 53 2054 1 225 818,30 23 128,65 486 778,49 718 064,96 994 531,831986 Canalisations 5 892 188,58 60 2045 44 54 2055 4 318 286,87 79 968,28 1 573 901,70 2 373 584,46 3 518 604,121987 Canalisations 7 263 414,52 60 2046 45 55 2056 5 446 380,89 99 025,11 1 817 033,64 2 807 284,71 4 456 129,821988 Canalisations 4 526 974,25 60 2047 46 56 2057 3 470 665,25 61 976,17 1 056 309,00 1 676 070,65 2 850 903,601989 Canalisations 3 823 444,42 60 2048 47 57 2058 2 994 757,81 52 539,61 828 686,62 1 354 082,72 2 469 361,701990 Canalisations 5 176 540,67 60 2049 48 58 2059 4 140 025,36 71 379,75 1 036 515,32 1 750 312,79 3 426 227,881990 Canalisations 12 241 787,17 60 2049 48 58 2059 9 794 397,45 168 868,92 2 447 389,71 4 136 078,93 8 105 708,241991 Canalisations 2 556 096,43 60 2050 49 59 2060 2 087 478,75 35 381,00 468 617,68 822 427,64 1 733 668,791992 Canalisations 4 559 521,50 60 2051 50 60 2061 3 800 672,73 63 344,55 758 848,78 1 392 294,23 3 167 227,271993 Canalisations 3 317 155,21 60 2052 51 61 2062 2 822 462,75 46 269,88 494 692,47 957 391,28 2 359 763,941994 Canalisations 4 719 774,83 60 2053 52 62 2063 4 090 471,52 65 975,35 629 303,31 1 289 056,78 3 430 718,051995 Canalisations 4 461 319,07 60 2054 53 63 2064 3 940 831,85 62 552,89 520 487,23 1 146 016,09 3 315 302,981996 Ville de NantesTrvx 1994 2 602 550,01 60 2055 54 64 2065 2 342 295,01 36 598,36 260 255,00 626 238,60 1 976 311,41

St SébastienTrvx 1994 130 110,73 60 2055 54 64 2065 117 099,66 1 829,68 13 011,07 31 307,89 98 802,831996 Ville de NantesTrvx 1995 2 336 609,17 60 2055 54 64 2065 2 102 948,26 32 858,57 233 660,92 562 246,58 1 774 362,59

St SébastienTrvx 1995 220 522,35 60 2055 54 64 2065 198 470,11 3 101,10 22 052,23 53 063,19 167 459,161996 Liais.secours Nantes Bas Goula 1 138 923,74 60 2051 50 60 2065 854 192,81 14 236,55 284 730,94 427 096,40 711 827,341997 Ville de NantesTrvx 1996 2 756 123,35 60 2056 55 65 2066 2 525 330,50 38 851,24 230 792,84 619 305,23 2 136 818,12

St SébastienTrvx 1996 204 846,07 60 2056 55 65 2066 187 588,20 2 885,97 17 257,88 46 117,60 158 728,48Régul 96

1998 Ville de NantesTrvx 1997 3 017 057,15 60 2057 56 66 2067 2 815 920,01 42 665,45 201 137,14 627 791,69 2 389 265,46St SébastienTrvx 1997 166 662,64 60 2057 56 66 2067 155 551,80 2 356,85 11 110,84 34 679,30 131 983,34

1999 Ville de NantesTrvx 1998 1 906 014,06 60 2058 57 67 2068 2 171 594,15 32 411,85 95 300,70 419 419,23 1 486 594,82Régul Ville de Ntes Trvx 98 360 880,79 360 880,79St SébastienTrvx 1998 208 163,52 60 2058 57 67 2068 197 755,34 2 951,57 10 408,18 39 923,90 168 239,62

2000 Rue d'ERLON 32 078,04 60 2059 58 68 2069 31 008,77 456,01 1 069,27 5 629,38 26 448,66TRVX Rue des ROSIERS 36 917,47 60 2059 58 68 2069 35 686,88 524,81 1 230,58 6 478,65 30 438,811999 Place VIARME 39 971,58 60 2059 58 68 2069 38 639,19 568,22 1 332,39 7 014,62 32 956,96

Rue Jean VIEL 18 913,21 60 2059 58 68 2069 18 282,77 268,86 630,44 3 319,08 15 594,12Place BRETAGNE et CACAULT/SAUVETOUT 73 298,44 60 2059 58 68 2069 70 855,16 1 041,99 2 443,28 12 863,16 60 435,28Rue des DERVALLIERES 379 342,93 60 2059 58 68 2069 366 698,17 5 392,62 12 644,76 66 570,97 312 771,96Rue de la GOURMETTE 111 183,13 60 2059 58 68 2069 107 477,02 1 580,54 3 706,10 19 511,55 91 671,58


38






Dernière annuité







Rue des TROIS CROISSANT 13 638,20 60 2059 58 68 2069 13 183,60 193,88 454,61 2 393,37 11 244,83Rue DUGAST MATIFEUX 22 761,90 60 2059 58 68 2069 22 003,17 323,58 758,73 3 994,49 18 767,41Rue des PRES 18 068,32 60 2059 58 68 2069 17 466,04 256,85 602,28 3 170,81 14 897,51Rue des HALLES-Rue des CARMES 32 010,33 60 2059 58 68 2069 30 943,32 455,05 1 067,01 5 617,50 26 392,83Rue de la BARBINAIS 23 872,57 60 2059 58 68 2069 23 076,82 339,36 795,75 4 189,40 19 683,17Rue SOINGNY 5 822,35 60 2059 58 68 2069 5 628,27 82,77 194,08 1 021,77 4 800,58Rue des GARENNES 51 623,35 60 2059 58 68 2069 49 902,57 733,86 1 720,78 9 059,39 42 563,96Rues BRINDEAU-LEROY-E.COSSE 182 465,09 60 2059 58 68 2069 176 382,92 2 593,87 6 082,17 32 020,83 150 444,25Rue de RIEUX et rue FOURE 146 549,04 60 2059 58 68 2069 141 664,07 2 083,30 4 884,97 25 717,92 120 831,12Quai du Président WILSON 2 957,63 60 2059 58 68 2069 2 859,05 42,04 98,59 519,04 2 438,60Rue de la MUSIQUE 16 729,22 60 2059 58 68 2069 16 171,58 237,82 557,64 2 935,81 13 793,41Avenue J. AUNEAU 37 245,31 60 2059 58 68 2069 36 003,80 529,47 1 241,51 6 536,19 30 709,12Carrefour rue des PLANTES - Rte de VANNES 9 036,96 60 2059 58 68 2069 8 735,72 128,47 301,23 1 585,90 7 451,06Ruelle des QUARTS DE BARBIN 9 138,11 60 2059 58 68 2069 8 833,51 129,90 304,60 1 603,65 7 534,46Carrefour RTE VANNES/BD MASSACR 11 079,84 60 2059 58 68 2069 10 710,51 157,51 369,33 1 944,40 9 135,44Rue de la HAUTIERE 35 615,47 60 2059 58 68 2069 34 428,29 506,30 1 187,18 6 250,17 29 365,31BON SECOURS/KERVEGAN 7 032,28 60 2059 58 68 2069 6 797,87 99,97 234,41 1 234,10 5 798,19Allée TURENNE Angle rue Gaston VEIL 24 430,36 60 2059 58 68 2069 23 616,01 347,29 814,35 4 287,29 20 143,07Bd Honoré DE BALZAC 29 712,86 60 2059 58 68 2069 28 722,43 422,39 990,43 5 214,32 24 498,55Usine - Sondages projets E.U 8 103,58 60 2059 58 68 2069 7 833,46 115,20 270,12 1 422,10 6 681,48Bd du TERTRE 13 974,61 60 2059 58 68 2069 13 508,78 198,66 465,82 2 452,41 11 522,20Rue du POITOU (viarme Saintonge) 31 352,62 60 2059 58 68 2069 30 307,53 445,70 1 045,09 5 502,08 25 850,54Rue Edgard QUINET 727,64 60 2059 58 68 2069 703,38 10,34 24,25 127,69 599,95Place Raymond POINCARE 727,64 60 2059 58 68 2069 703,38 10,34 24,25 127,69 599,95Route de GACHET 2 417,54 60 2059 58 68 2069 2 336,95 34,37 80,58 424,25 1 993,28Rue Alexandre DUMAS 2 910,56 60 2059 58 68 2069 2 813,54 41,38 97,02 510,77 2 399,78Allée TURENNE 16 656,27 60 2059 58 68 2069 16 101,07 236,78 555,21 2 923,01 13 733,26Rue CALMETTE 51 750,50 60 2059 58 68 2069 50 025,48 735,67 1 725,02 9 081,70 42 668,79Allée TURENNE/O. de CLISSON 2 405,26 60 2059 58 68 2069 2 325,09 34,19 80,18 422,10 1 983,16Rue du pont SAUVETOUT 5 958,46 60 2059 58 68 2069 5 759,84 84,70 198,62 1 045,65 4 912,81Rue BONAPARTE 14 981,16 60 2059 58 68 2069 14 481,79 212,97 499,37 2 629,05 12 352,12Rue de la PERVERIE 31 245,19 60 2059 58 68 2069 30 203,68 444,17 1 041,51 5 483,22 25 761,96Rue des ROCHES GRISES 21 823,08 60 2059 58 68 2069 21 095,64 310,23 727,44 3 829,74 17 993,34Rue GALILEE 48 267,65 60 2059 58 68 2069 46 658,72 686,16 1 608,92 8 470,50 39 797,15Rue VENDEMIAIRE 12 019,08 60 2059 58 68 2069 11 618,44 170,86 400,64 2 109,23 9 909,85Impasse MADAME Rue ROCHER D'EN 18 916,64 60 2059 58 68 2069 18 286,08 268,91 630,55 3 319,68 15 596,95Jacquet snat port des charettes 31 306,17 60 2059 58 68 2069 30 262,63 445,04 1 043,54 5 493,93 25 812,24CELLIER LINOT GARNIERS VIOLERIE 23 572,43 60 2059 58 68 2069 22 786,68 335,10 785,75 4 136,73 19 435,70Route de ST JOSEPH 39 083,35 60 2059 58 68 2069 37 780,58 555,60 1 302,78 6 858,75 32 224,61Route de ST JOSEPH 12 956,64 60 2059 58 68 2069 12 524,75 184,19 431,89 2 273,76 10 682,88Route de ST JOSEPH - Impasse de GA 11 081,52 60 2059 58 68 2069 10 712,14 157,53 369,38 1 944,70 9 136,82

2001 Rue de Saverne 19 213,72 60 2060 59 69 2070 18 893,49 273,82 320,23 3 058,42 16 155,31TRVX Rue Pelletier d'Oisy 19 518,85 60 2060 59 69 2070 19 193,54 278,17 325,31 3 106,99 16 411,872000 Avenue du bonheur 8 614,66 60 2060 59 69 2070 8 471,08 122,77 143,58 1 371,27 7 243,39

Rue des Perrières 52 430,08 60 2060 59 69 2070 51 556,24 747,19 873,83 8 345,75 44 084,32Rue Guilbaud-Maufra-Noel 45 634,77 60 2060 59 69 2070 44 874,20 650,35 760,58 7 264,09 38 370,69Rue du Bois Hardy 14 987,17 60 2060 59 69 2070 14 737,39 213,59 249,79 2 385,64 12 601,53Rue des Bourderies-rue de Gour 14 908,42 60 2060 59 69 2070 14 659,95 212,46 248,47 2 373,10 12 535,32Rue de l'Huchette - ZAC Gigant 5 214,37 60 2060 59 69 2070 5 127,46 74,31 86,91 830,02 4 384,35Rue Paul Chabas 388 708,63 60 2060 59 69 2070 382 230,16 5 539,57 6 478,48 61 874,15 326 834,48Rue Chevert 33 377,17 60 2060 59 69 2070 32 820,88 475,66 556,29 5 312,94 28 064,23Avenue Monthys 29 811,05 60 2060 59 69 2070 29 314,20 424,84 496,85 4 745,29 25 065,76Rue Colmar 10 772,77 60 2060 59 69 2070 10 593,22 153,52 179,55 1 714,80 9 057,97Rue du Croissant 18 176,31 60 2060 59 69 2070 17 873,37 259,03 302,94 2 893,28 15 283,03Rue de l'Industrie 34 569,41 60 2060 59 69 2070 33 993,25 492,66 576,16 5 502,71 29 066,69Rue Eugène Tessier 15 538,82 60 2060 59 69 2070 15 279,84 221,45 258,98 2 473,45 13 065,37Rue Eugène Tessier 35 033,09 60 2060 59 69 2070 34 449,20 499,26 583,88 5 576,52 29 456,57Rue Antoine Watteau 37 515,05 60 2060 59 69 2070 36 889,80 534,63 625,25 5 971,60 31 543,45Rue de l'Arche sèche 63 992,37 60 2060 59 69 2070 62 925,83 911,97 1 066,54 10 186,23 53 806,15Avenue de Lausanne 13 579,41 60 2060 59 69 2070 13 353,09 193,52 226,32 2 161,55 11 417,86Rue de la gare de Lege 21 371,83 60 2060 59 69 2070 21 015,63 304,57 356,20 3 401,94 17 969,89Rue Albert Calmette 4 108,50 60 2060 59 69 2070 4 040,03 58,55 68,48 653,99 3 454,51La Morinière / Syonnière 16 785,03 60 2060 59 69 2070 16 505,28 239,21 279,75 2 671,82 14 113,21Pan Loup 28 394,45 60 2060 59 69 2070 27 921,21 404,66 473,24 4 519,79 23 874,65Rue de St Nazaire 7 169,68 60 2060 59 69 2070 7 050,18 102,18 119,49 1 141,26 6 028,42Rue Mocquet 15 215,94 60 2060 59 69 2070 14 962,34 216,85 253,60 2 422,05 12 793,88Rue d'Aquitaine 11 122,68 60 2060 59 69 2070 10 937,30 158,51 185,38 1 770,49 9 352,19Rue du Mozambique 21 426,71 60 2060 59 69 2070 21 069,60 305,36 357,11 3 410,68 18 016,03Rue Eugène Kérivel 13 729,56 60 2060 59 69 2070 13 500,73 195,66 228,83 2 185,45 11 544,10Route de Nantes CD 42 (La Pata 20 829,91 60 2060 59 69 2070 20 482,75 296,85 347,17 3 315,68 17 514,23Rue du Château-Rue de la Carri 6 603,61 60 2060 59 69 2070 6 493,55 94,11 110,06 1 051,15 5 552,46Rue de Pollux 7 198,72 60 2060 59 69 2070 7 078,74 102,59 119,98 1 145,88 6 052,84Rue de l'Atlantique 7 047,72 60 2060 59 69 2070 6 930,26 100,44 117,46 1 121,85 5 925,87Rue du Hameau Fleuri 13 313,37 60 2060 59 69 2070 13 091,48 189,73 221,89 2 119,21 11 194,17Saisie à rectifierRéseau Orvault 2 593 704,39 2 593 704,39 2 593 704,39Réseau St Herblain 3 797 866,28 3 797 866,28 3 797 866,28

2002 Impasse 13 rue du bois hardy 50 011,67 60 2061 60 70 2071 50 011,67 714,45 7 144,52 42 867,14TRVX Bd de Sarrebruck 561,26 60 2061 60 70 2071 561,26 8,02 80,18 481,082001 Rue Henri Picherit 10 004,93 60 2061 60 70 2071 10 004,93 142,93 1 429,28 8 575,65

Rue du Breil 83 622,85 60 2061 60 70 2071 83 622,85 1 194,61 11 946,12 71 676,73Rue Fouré 3 563,18 60 2061 60 70 2071 3 563,18 50,90 509,03 3 054,16Rue Vidie 24 781,85 60 2061 60 70 2071 24 781,85 354,03 3 540,26 21 241,5826 rue Jacques Auneau 927,46 60 2061 60 70 2071 927,46 13,25 132,49 794,9628 rue Henri Jullin 812,35 60 2061 60 70 2071 812,35 11,61 116,05 696,30Rue de la Bregeonnière 14 398,20 60 2061 60 70 2071 14 398,20 205,69 2 056,89 12 341,31Rue de la Porte Douillard 16 863,00 60 2061 60 70 2071 16 863,00 240,90 2 409,00 14 454,00Rue J Jaurès 37 772,74 60 2061 60 70 2071 37 772,74 539,61 5 396,11 32 376,63Rue Guepin 26 534,94 60 2061 60 70 2071 26 534,94 379,07 3 790,71 22 744,23Rue du Calvaire 2 084,30 60 2061 60 70 2071 2 084,30 29,78 297,76 1 786,55Bd Victor Hugo 380 431,54 60 2061 60 70 2071 380 431,54 5 434,74 54 347,36 326 084,18Chemin de la bardoire 4 101,91 60 2061 60 70 2071 4 101,91 58,60 585,99 3 515,92Rue du Coudray 10 331,15 60 2061 60 70 2071 10 331,15 147,59 1 475,88 8 855,27Rue Bayard 11 480,19 60 2061 60 70 2071 11 480,19 164,00 1 640,03 9 840,16Rue Emile Pehant 20 132,55 60 2061 60 70 2071 20 132,55 287,61 2 876,08 17 256,47Rue Sanlecque 19 363,44 60 2061 60 70 2071 19 363,44 276,62 2 766,21 16 597,23Lanoue bras de fer 31 284,81 60 2061 60 70 2071 31 284,81 446,93 4 469,26 26 815,55Rue Bizot 1 440,64 60 2061 60 70 2071 1 440,64 20,58 205,81 1 234,84Rue Bayard 6 972,79 60 2061 60 70 2071 6 972,79 99,61 996,11 5 976,68Rue de Rieux/Rue de Belfort 43 757,14 60 2061 60 70 2071 43 757,14 625,10 6 251,02 37 506,12Avenue de la close 14 428,62 60 2061 60 70 2071 14 428,62 206,12 2 061,23 12 367,39Impasse Lalande 17 679,41 60 2061 60 70 2071 17 679,41 252,56 2 525,63 15 153,78Rue des Maraichers 1 003,97 60 2061 60 70 2071 1 003,97 14,34 143,42 860,55Rue Georges Bizot 474,14 60 2061 60 70 2071 474,14 6,77 67,73 406,40Avenue Maurice Ravel 18 001,14 60 2061 60 70 2071 18 001,14 257,16 2 571,59 15 429,55Rue du Cdt Henri Viot 22 419,94 60 2061 60 70 2071 22 419,94 320,28 3 202,85 19 217,09Rue Alphonse Billaut 38 684,87 60 2061 60 70 2071 38 684,87 552,64 5 526,41 33 158,46

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Dernière annuité







Rue Jeanne Jugan 70 592,57 60 2061 60 70 2071 70 592,57 1 008,47 10 084,65 60 507,92Rue Fouré/jemmapes/Mayence 20 762,15 60 2061 60 70 2071 20 762,15 296,60 2 966,02 17 796,13Rue Fouré 7 605,50 60 2061 60 70 2071 7 605,50 108,65 1 086,50 6 519,00Rue des Marsauderies 7 241,33 60 2061 60 70 2071 7 241,33 103,45 1 034,48 6 206,85Rue Michel Columb 14 491,44 60 2061 60 70 2071 14 491,44 207,02 2 070,21 12 421,23Rue Garde de dieu 16 191,77 60 2061 60 70 2071 16 191,77 231,31 2 313,11 13 878,66Rue de Nancy 21 147,34 60 2061 60 70 2071 21 147,34 302,10 3 021,05 18 126,29Rue des Platanes 25 094,47 60 2061 60 70 2071 25 094,47 358,49 3 584,92 21 509,55Rue de la Pilotiere 21 657,76 60 2061 60 70 2071 21 657,76 309,40 3 093,97 18 563,79Quartier de la Pilotiere 206 259,65 60 2061 60 70 2071 206 259,65 2 946,57 29 465,66 176 793,98Bd Gustave ROCH/Bénoni GOU 212 640,05 60 2061 60 70 2071 212 640,05 3 037,71 30 377,15 182 262,90Rue du Vélodrome de Longcham 28 809,30 60 2061 60 70 2071 28 809,30 411,56 4 115,61 24 693,69Auvours Limousin 214 198,76 60 2061 60 70 2071 214 198,76 3 059,98 30 599,82 183 598,94Boulevard Victor Hugo 108 129,37 60 2061 60 70 2071 108 129,37 1 544,71 15 447,05 92 682,32Rue Moriceau-Thébault 5 796,15 60 2061 60 70 2071 5 796,15 82,80 828,02 4 968,13Rd PT de Paris 9 652,00 60 2061 60 70 2071 9 652,00 137,89 1 378,86 8 273,14Chemin des propriétaires 32 217,41 60 2061 60 70 2071 32 217,41 460,25 4 602,49 27 614,92Chemin Bernier-Ruelle Alliez 46 406,10 60 2061 60 70 2071 46 406,10 662,94 6 629,44 39 776,65Chemin Bernier 12 668,48 60 2061 60 70 2071 12 668,48 180,98 1 809,78 10 858,70Chemin et impasse des Rivières 20 434,51 60 2061 60 70 2071 20 434,51 291,92 2 919,22 17 515,30Réseau Orvault 71 500,38 60 2061 60 70 2071 71 500,38 71 500,38Réseau St Herblain 525 878,61 60 2061 60 70 2071 525 878,61 525 878,61Réseau Bouaye 2 324 723,00 40 2041 58 118,08 581 180,75 1 743 542,25Réseau Nord/Erdre 4 156 535,00 40 2041 103 913,38 1 039 133,75 3 117 401,25Réseau Le Pellerin 2 416 833,00 40 2041 60 420,83 604 208,25 1 812 624,75Réseau Vertou 10 649 721,00 40 2041 266 243,03 2 662 430,25 7 987 290,75

2003 Nantes :TRVX Rue Henri Barbusse 15 557,70 70 2072 222,25 2 000,28 13 557,422002 Rue Gal Torquat/Place St Clair 87 062,20 70 2072 1 243,75 11 193,71 75 868,49

Rue Reine Astrid 39 094,80 70 2072 558,50 5 026,47 34 068,33Rue de la Blanchetière 41 472,57 70 2072 592,47 5 332,19 36 140,38Rue du Gal de Sonis 108 276,56 70 2072 1 546,81 13 921,27 94 355,29Rue des Chalâtres 90 733,95 70 2072 1 296,20 11 665,79 79 068,16Bd Gal Buat/Rue de Coulmier/Av 306 918,98 70 2072 4 384,56 39 461,01 267 457,97Rue Jean Mermoz 49 474,40 70 2072 706,78 6 360,99 43 113,41Rue Grootaers-Patouillerie 46 821,91 70 2072 668,88 6 019,96 40 801,95Rue Jacques Callot 7 020,24 70 2072 100,29 902,60 6 117,64Saint-Joseph - Bd des Belges 64 295,54 70 2072 918,51 8 266,57 56 028,97Pont S.N.C.F (Pont de Pornic) 38 625,00 70 2072 551,79 4 966,07 33 658,93Rue Albert Dory 494 114,84 70 2072 7 058,78 63 529,05 430 585,79Rue du Limouson- du Bourget-d 1 216 037,55 70 2072 17 371,97 156 347,69 1 059 689,87Place Don Bosco 10 230,58 70 2072 146,15 1 315,36 8 915,22Rue Antoine St Exupery 18 143,20 70 2072 259,19 2 332,70 15 810,50Cdt Jean Macé 20 156,26 70 2072 287,95 2 591,52 17 564,74Usine de la Roche 104 248,10 70 2072 1 489,26 13 403,33 90 844,77Rue du Frère Louis -Allaire 52 429,25 70 2072 748,99 6 740,90 45 688,35Saint-HerblainRue du Petit village 35 649,62 70 2072 509,28 4 583,52 31 066,10Saint-SébastienRue de la Loire 22 868,88 70 2072 326,70 2 940,28 19 928,60Impasse du Lieutenant Marty 136 171,05 70 2072 1 945,30 17 507,71 118 663,34Orvault :Av de la Cornouaille 54 836,47 70 2072 783,38 7 050,40 47 786,07Impasse Gustave Eiffel 3 256,35 70 2072 46,52 418,67 2 837,68Rue des Sports 14 952,10 70 2072 213,60 1 922,41 13 029,69Rue Mozart 11 015,85 70 2072 157,37 1 416,32 9 599,53Rue Frédéric Bartholdi 36 061,10 70 2072 515,16 4 636,43 31 424,67Rue Honoré de Balzac 13 570,85 70 2072 193,87 1 744,82 11 826,03Rue Saint-Exupéry 25 882,35 70 2072 369,75 3 327,73 22 554,62Rue Alfred de Musset 6 629,90 70 2072 94,71 852,42 5 777,48Impasse Edouart Manet 4 443,90 70 2072 63,48 571,36 3 872,54Rue Malabry-Chatillon 162 467,57 70 2072 2 320,97 20 888,69 141 578,88Ste Luce sur Loire Rue de la Cadoire 85 031,83 70 2072 1 214,74 10 932,66 74 099,17Rue de la Loire 11 435,45 70 2072 163,36 1 470,27 9 965,18La Chapelle s/erdre :Route de la Jonelière 73 430,62 40 2042 1 835,77 16 521,89 56 908,73La Coutancière 133 995,53 70 2072 1 914,22 17 228,00 116 767,53Rezé :Rue Jules Laisne 55 634,38 70 2072 794,78 7 152,99 48 481,39Rue de la Grande Haie 116 568,58 40 2042 2 914,21 26 227,93 90 340,65Rue de la Commune 103 666,03 70 2072 1 480,94 13 328,49 90 337,54Rue des Chateliers 7 278,10 40 2042 181,95 1 637,57 5 640,53Rue du Genétais 50 078,32 40 2042 1 251,96 11 267,62 38 810,70Rue des Carterons 74 467,77 40 2042 1 861,69 16 755,25 57 712,52Rue des Bruyères 43 337,25 40 2042 1 083,43 9 750,88 33 586,37Rue Landes Belleville 15 674,61 45 2047 348,32 3 134,92 12 539,69Rue Legendre / Rue des Chapel 66 280,47 70 2072 946,86 8 521,77 57 758,70Rue Legendre / Rue des Chapel 29 364,76 40 2042 734,12 6 607,07 22 757,69Rue de la Guilloterie 40 563,70 40 2042 1 014,09 9 126,83 31 436,87La Closerie 11 868,10 45 2047 263,74 2 373,62 9 494,48Bouguenais :Rue Jules Valles 156 014,47 70 2072 2 228,78 20 059,00 135 955,47Rue Jules Valles 82 648,40 40 2042 2 066,21 18 595,89 64 052,51Rue Bastie 66 641,19 40 2042 1 666,03 14 994,27 51 646,92Rue du Bois Chabot 92 098,80 45 2047 2 046,64 18 419,76 73 679,04Rue des 4 vents 30 225,41 45 2047 671,68 6 045,08 24 180,33Rue des Sencives 31 868,09 40 2042 796,70 7 170,32 24 697,77Rue de l'Aviation 88 934,52 70 2072 1 270,49 11 434,44 77 500,08Rue Victor Hugo 20 314,24 45 2047 451,43 4 062,85 16 251,39St Jean de Boiseau :Rue du Chat 21 899,10 40 2042 547,48 4 927,30 16 971,80Le Pellerin :Rue du Pont de la Roche 41 820,30 40 2042 1 045,51 9 409,57 32 410,73Bouaye :Rue de l'ancienne Eglise 22 627,15 70 2072 323,25 2 909,21 19 717,95Rue de l'ancienne Eglise 118 792,52 40 2042 2 969,81 26 728,32 92 064,20Route du Tour 11 147,24 40 2042 278,68 2 508,13 8 639,11Chemin de la Patouillerie 4 465,60 70 2072 63,79 574,15 3 891,45St Aignan de Grandlieu :Noé Nozou-Marionnière 87 617,25 40 2042 2 190,43 19 713,88 67 903,37Halbrandière 133 037,29 70 2072 1 900,53 17 104,79 115 932,50Vertou :Rue de la Boissière 50 952,90 40 2042 1 273,82 11 464,40 39 488,50La Denillière 39 234,98 40 2042 980,87 8 827,87 30 407,11La Grolerie 24 430,35 40 2042 610,76 5 496,83 18 933,52Rue de la Brosse 9 203,50 45 2047 204,52 1 840,70 7 362,80Bois Rigaud 32 577,72 40 2042 814,44 7 329,99 25 247,73Impasse de la Gare 8 794,92 40 2042 219,87 1 978,86 6 816,06

40






Dernière annuité







Bois Agenet 5 522,34 45 2047 122,72 1 104,47 4 417,87Basse Goulaine :Rue des Belettes 11 318,10 70 2072 161,69 1 455,18 9 862,92Rue des Belettes 56 590,47 70 2072 808,44 7 275,92 49 314,55Rue Ile Chaland 58 025,68 70 2072 828,94 7 460,44 50 565,24Rue des Landes de la Plée 29 165,56 40 2042 729,14 6 562,25 22 603,31Rue de l'arche 12 423,68 70 2072 177,48 1 597,33 10 826,35Echangeur VC N°4 25 868,11 70 2072 369,54 3 325,90 22 542,21Sorinières :Rue des Papillons 66 277,54 40 2042 1 656,94 14 912,45 51 365,09

2004 Nantes :TRVX Rue du Bois fleuri / Rue du Patis 56 900,90 70 2073 812,87 6 502,96 50 397,942003 Rue Ledru Rollin 33 877,55 70 2073 483,97 3 871,72 30 005,83

Quai de la Fosse/ Place de l'Her 95 397,25 70 2073 1 362,82 10 902,54 84 494,71Rue Abbe de l'Epee 37 922,38 70 2073 541,75 4 333,99 33 588,39Rue Firmin Colas 27 633,43 70 2073 394,76 3 158,11 24 475,32Impasse Charles Chassin 14 706,38 70 2073 210,09 1 680,73 13 025,65Rue Eugène Delacroix 81 551,07 70 2073 1 165,02 9 320,12 72 230,95Rue des Landes 15 481,94 70 2073 221,17 1 769,36 13 712,58Rue Maréchal Joffre 135 168,29 70 2073 1 930,98 15 447,80 119 720,49Rue Ludovic Cormerais 55 529,81 70 2073 793,28 6 346,26 49 183,55Rue Aristide Hignard-Imp Jahan 50 772,29 70 2073 725,32 5 802,55 44 969,74Rue Paul Bellamy 31 003,65 70 2073 442,91 3 543,27 27 460,38Rue Saint Stanislas 12 824,95 70 2073 183,21 1 465,71 11 359,24Rue Alphonse Daudet 82 402,68 70 2073 1 177,18 9 417,45 72 985,23Rue de la Boissière 13 441,69 70 2073 192,02 1 536,19 11 905,50Rue Honoré Broutelle 26 417,70 70 2073 377,40 3 019,17 23 398,53Bd Robert Schuman 70 674,75 70 2073 1 009,64 8 077,11 62 597,64Avenue Massena 11 801,55 70 2073 168,59 1 348,75 10 452,80Rue du Port des Charettes 25 733,36 70 2073 367,62 2 940,96 22 792,40Rue de Gigant 220 141,80 70 2073 3 144,88 25 159,06 194 982,74Rue Marie-Thérèse Eyquem 6 570,15 70 2073 93,86 750,87 5 819,28Rue Jeanne Deroin 7 484,39 70 2073 106,92 855,36 6 629,03Rue Vaillant Couturier 15 321,88 70 2073 218,88 1 751,07 13 570,81Bd Maréchal Juin 33 355,43 70 2073 476,51 3 812,05 29 543,38Cours de Flesselles 6 741,97 70 2073 96,31 770,51 5 971,46Rue de Diane 12 907,05 70 2073 184,39 1 475,09 11 431,96Place 8 Mai 32 548,27 70 2073 464,98 3 719,80 28 828,47Rue de la Potonnerie 25 996,52 70 2073 371,38 2 971,03 23 025,49Rue de l'Abbaye 190 125,95 70 2073 2 716,09 21 728,68 168 397,27Rue du Bout des Landes 39 861,00 70 2073 569,44 4 555,54 35 305,46Route de Rennes 34 808,45 70 2073 497,26 3 978,11 30 830,34Rue de l'Indre 7 940,83 70 2073 113,44 907,52 7 033,31Rue du Ranzai 30 836,18 70 2073 440,52 3 524,13 27 312,05Station de la Contrie 17 255,68 70 2073 246,51 1 972,08 15 283,60Chemin Guillou 43 292,86 70 2073 618,47 4 947,76 38 345,10Petite avenue de Longchamp 47 224,60 70 2073 674,64 5 397,10 41 827,50Rue Picot-Siegfried 108 953,30 70 2073 1 556,48 12 451,81 96 501,49Rue Hélène Boucher 18 299,44 70 2073 261,42 2 091,36 16 208,08Rue Tournefort 67 863,47 70 2073 969,48 7 755,83 60 107,64Bd de l'Egalité 36 937,61 70 2073 527,68 4 221,44 32 716,17Rue de la Botière 24 683,01 70 2073 352,61 2 820,92 21 862,09Rue de la Basinerie 8 810,50 70 2073 125,86 1 006,91 7 803,59Rue Dollet-Rue Maufra 69 703,60 70 2073 995,77 7 966,13 61 737,47Rue des Olivettes-Pehant- 182 473,90 70 2073 2 606,77 20 854,16 161 619,74Rue de la Méthode/Bd des Angla 51 071,42 70 2073 729,59 5 836,73 45 234,69Rue Landreau 183 090,50 70 2073 2 615,58 20 924,63 162 165,87Rue de l'Europe 112 514,93 70 2073 1 607,36 12 858,85 99 656,08Rue de la Tullaye-Rue Racapé 324 794,48 70 2073 4 639,92 37 119,37 287 675,11Rue de l'Egalité angle René Cott 137 853,41 70 2073 1 969,33 15 754,68 122 098,73La Chapelle s/erdreLe Port aux cerises 9 846,93 40 2043 246,17 1 969,39 7 877,54Rue de la Chauvaie/ Rue du Che 7 480,14 40 2043 187,00 1 496,03 5 984,11Rue du Pont des Forges 12 844,89 40 2043 321,12 2 568,98 10 275,91Rue de la Source 6 353,36 40 2043 158,83 1 270,67 5 082,69Route de la Jonelière 73 430,62 40 2043 1 835,77 14 686,12 58 744,50Rue de la Bauche (tranche 2) 50 715,12 40 2043 1 267,88 10 143,02 40 572,10Rue de la Hillet 5 704,06 40 2043 142,60 1 140,81 4 563,25Rue de Saint Luce 50 609,20 40 2043 1 265,23 10 121,84 40 487,36Route de la Gergaudière 29 162,11 40 2043 729,05 5 832,42 23 329,69Rue du Gué Nantais 17 318,92 40 2043 432,97 3 463,78 13 855,14OrvaultRue des Martinets 36 899,69 70 2073 527,14 4 217,11 32 682,58St SébastienRue de la Savarière 18 023,66 70 2073 257,48 2 059,85 15 963,81Rue du Gal de Gaulle 13 456,90 70 2073 192,24 1 537,93 11 918,97Place de la Croix des Landes 28 784,64 70 2073 411,21 3 289,67 25 494,97Place de la Croix des Landes 17 115,19 45 2048 380,34 3 042,70 14 072,49Rue de la Marronnière 35 831,18 45 2048 796,25 6 369,99 29 461,19Rue du Progrés 131 350,74 70 2073 1 876,44 15 011,51 116 339,23St HerblainChemin des Bourderies 30 908,87 70 2073 441,56 3 532,44 27 376,43Allée La Pérouse 21 984,55 70 2073 314,07 2 512,52 19 472,03Bd du Massacre 17 094,54 70 2073 244,21 1 953,66 15 140,88Rue de Bellevue 1 465,03 70 2073 20,93 167,43 1 297,60Mauves s/Loire Lieu-dit " La Grande Noé" 21 606,44 40 2043 540,16 4 321,29 17 285,15Lieu-dit " La Barre" 25 624,39 40 2043 640,61 5 124,88 20 499,51Lieu-dit " Le Chêne" 17 377,07 40 2043 434,43 3 475,41 13 901,66Ste Luce s/Loire Rue de la Janvierie - Bellevue 23 984,87 45 2048 533,00 4 263,98 19 720,89Echangeur de Bellevue-Nord - R 7 999,82 40 2043 200,00 1 599,96 6 399,86ThouaréRue de la Barre 86,64 45 2048 1,93 15,40 71,24Chemin de la Durandière 74 900,96 70 2073 1 070,01 8 560,11 66 340,85SautronRue des Bauches 24 460,56 70 2073 349,44 2 795,49 21 665,07Route de Vannes 40 445,79 70 2073 577,80 4 622,38 35 823,41CarquefouLa Charmelière 15 519,76 70 2073 221,71 1 773,69 13 746,07Chemin du vieux Gachet 64 056,48 40 2043 1 601,41 12 811,30 51 245,18Capella/Rue Agéna 47 399,16 70 2073 677,13 5 417,05 41 982,11CouëronRue du stade 98 678,16 70 2073 1 409,69 11 277,50 87 400,66Rue de la Minée (La Martinière) 78 222,98 70 2073 1 117,47 8 939,77 69 283,21Rue des Tanneurs 83 571,96 70 2073 1 193,89 9 551,08 74 020,88Rue du Pré Hervé 9 423,49 70 2073 134,62 1 076,97 8 346,52

41






Dernière annuité







2005 NantesTRVX Rue des Epinettes 4 183,25 70 2074 59,76 418,33 3 764,932004 Rond Point de Rennes 109 109,37 70 2074 1 558,71 10 910,94 98 198,43

Petite Avenue de Longchamps 61 446,19 70 2074 877,80 6 144,62 55 301,57Minatte 32 319,68 70 2074 461,71 3 231,97 29 087,71Avenue du Cimetière St Clair 68 416,86 70 2074 977,38 6 841,69 61 575,17Carrefour Corps de Garde-Duran 35 994,20 70 2074 514,20 3 599,42 32 394,78Rue Clavurerie, St Nicolas, Soil 54 189,44 70 2074 774,13 5 418,94 48 770,50René Coty 10 849,84 70 2074 155,00 1 084,98 9 764,86Rue Eugène Thomas 26 139,80 70 2074 373,43 2 613,98 23 525,82Avenue Saint Michel 17 536,04 70 2074 250,51 1 753,60 15 782,44Carrefour Danton/Renardières 28 717,16 70 2074 410,25 2 871,72 25 845,44Rue Evellin 36 170,42 70 2074 516,72 3 617,04 32 553,38Rue des Epinettes 4 849,97 70 2074 69,29 485,00 4 364,97Boulevard des Américains 15 445,39 70 2074 220,65 1 544,54 13 900,85Bd Paul Bellamy / Charles Legof 18 620,02 70 2074 266,00 1 862,00 16 758,02Bd Paul Bellamy 52 574,31 70 2074 751,06 5 257,43 47 316,88Rue des Châlatres 74 418,48 70 2074 1 063,12 7 441,85 66 976,63Rue de l'Abbaye 169 087,19 70 2073 2 415,53 16 908,72 152 178,47Rue Capella 1 791,16 70 2074 25,59 179,12 1 612,04Rue des Artisans et MoriceauTh 76 147,25 70 2074 1 087,82 7 614,73 68 532,53Talensac - Bel Air 180 975,37 70 2074 2 585,36 18 097,54 162 877,83Rue d'Orléans 55 415,13 70 2074 791,64 5 541,51 49 873,6229 rue la Pelleterie - 23 rue Anat 4 043,56 70 2074 57,77 404,36 3 639,20Cour de Versailles 17 612,51 70 2074 251,61 1 761,25 15 851,26Rue de la Jonelière 120 678,01 70 2074 1 723,97 12 067,80 108 610,21Rue Budapest 95 518,79 70 2074 1 364,55 9 551,88 85 966,91Rue des Bourdonnières 144 068,77 70 2074 2 058,13 14 406,88 129 661,89Route de Sainte-Luce / Rue Cam 29 469,85 70 2074 421,00 2 946,99 26 522,87Rue de Coulmiers 271 900,76 70 2074 3 884,30 27 190,08 244 710,68Rue Jules Noël 5 461,73 70 2074 78,02 546,17 4 915,56Tramway Ligne 3 608 801,00 70 2074 8 697,16 60 880,10 547 920,90Rue des Fromenteaux 39 094,71 70 2074 558,50 3 909,47 35 185,24Rue de la Gilarderie 23 716,00 70 2074 338,80 2 371,60 21 344,40Rue du Port Durand 310 380,00 70 2074 4 434,00 31 038,00 279 342,00Usine de la Roche 171 100,00 70 2074 2 444,29 17 110,00 153 990,00Ile de Nantes 445 899,76 70 2074 6 370,00 44 589,98 401 309,78OrvaultRue de la Perche 67 534,58 45 2049 1 500,77 10 505,38 57 029,20Rue de la Perche 35 445,17 70 2074 506,36 3 544,52 31 900,65Rue Alexandre Ribot 36 541,55 45 2049 812,03 5 684,24 30 857,31Route de Rennes (zac bout des 8 346,61 70 2074 119,24 834,66 7 511,95Rue Robert Schumann 91 786,34 70 2074 1 311,23 9 178,63 82 607,71Rue Robert Schumann 2 848,23 45 2049 63,29 443,06 2 405,17Rue de la Praudière 56 219,19 45 2049 1 249,32 8 745,21 47 473,98Chatillon/Malabry 90 242,78 70 2074 1 289,18 9 024,28 81 218,50St HerblainRue de l'Orangeraie 10 711,39 40 2044 267,78 1 874,49 8 836,90Impasse de la Blanche 52 267,33 70 2074 746,68 5 226,73 47 040,60Rue Blandine 38 740,82 70 2074 553,44 3 874,08 34 866,74Rue Blandine 2ème phase 77 153,33 70 2074 1 102,19 7 715,33 69 438,001 Avenue Courteline 1 728,73 70 2074 24,70 172,87 1 555,86Ste Luce CarquefouEchangeur de la Madeleine 53 666,54 45 2049 1 192,59 8 348,13 45 318,41Thouaré / loireVC7 de la Durantière au Jaunea 140 591,55 70 2074 2 008,45 14 059,16 126 532,40CarquefouVC8 - Petites Breheudes / La To 58 256,18 40 2044 1 456,40 10 194,83 48 061,35Rue Marquis de Maubreuil 6 711,94 40 2044 167,80 1 174,59 5 537,35Rue Marquise de Sévigné 15 577,48 40 2044 389,44 2 726,06 12 851,42Mauves s/loireLa pièce du Conier 4 033,10 45 2049 89,62 627,37 3 405,73Rue de l'Alberge 12 397,45 70 2074 177,11 1 239,75 11 157,71Saint-SébastienRue des Bleuets 24 350,70 70 2074 347,87 2 435,07 21 915,63Hêtres et Platanes 45 046,36 70 2074 643,52 4 504,64 40 541,72Indre Port Larron 21 360,00 70 2074 305,14 2 136,00 19 224,00Rue Marcel Sembat 17 778,20 70 2074 253,97 1 777,82 16 000,38Rue Aristide Briand 31 031,00 70 2074 443,30 3 103,10 27 927,90SautronRue de la Forêt/Ferme 10 722,00 70 2074 153,17 1 072,20 9 649,80Route de Vannes 46 282,12 70 2074 661,17 4 628,21 41 653,91Rue de Bretagne 2ème secteur 63 948,45 70 2074 913,55 6 394,85 57 553,61CouëronRue du Stade et de la Minée 144 515,03 70 2074 2 064,50 14 451,50 130 063,53

2006 NantesTRVX Rue Bouchaud 160 850,44 70 2075 2 297,86 11 489,32 149 361,122005 Intérieur Contrie 216 627,75 70 2075 3 094,68 15 473,41 201 154,34

Extérieur Contrie 103 246,42 70 2075 1 474,95 7 374,74 95 871,68Rue de L'Europe 46 941,95 70 2075 670,60 3 353,00 43 588,95Rue Docteur Paul Macé 39 262,06 70 2075 560,89 2 804,43 36 457,63Rue Gambetta 28 576,41 70 2075 408,23 2 041,17 26 535,24Rue Arago 144 662,69 70 2075 2 066,61 10 333,05 134 329,64Rue des Martyrs 50 779,35 70 2075 725,42 3 627,10 47 152,25Rue du Calvaire 51 454,97 70 2075 735,07 3 675,36 47 779,62Bd des Poilus (2ème tranche) 134 728,63 70 2075 1 924,69 9 623,47 125 105,16Rue Guibourd de Luzinais 18 048,00 70 2075 257,83 1 289,14 16 758,86Rue Jalais - Impasse Gautier 189,16 70 2075 2,70 13,51 175,65Rue Jalais - Impasse Gautier 47 291,23 45 2050 1 050,92 5 254,58 42 036,65Rue des Dervallières 2 681,24 45 2050 59,58 297,92 2 383,32Rue des Dervallières 62 003,61 70 2075 885,77 4 428,83 57 574,78Chemin du Port 22 340,20 45 2050 496,45 2 482,24 19 857,96Rue de la Moisdonnière 67 449,48 45 2050 1 498,88 7 494,39 59 955,09Quai de Versailles et Van Iseghe 15 101,56 45 2050 335,59 1 677,95 13 423,61Rue du Port Boyer 8 321,55 45 2050 184,92 924,62 7 396,93Rue Lamartine 15 810,22 45 2050 351,34 1 756,69 14 053,53Rue Armand Bouvier 37 134,78 45 2050 825,22 4 126,09 33 008,69Rue de la Marseillaise 34 466,23 45 2050 765,92 3 829,58 30 636,65Rue de la Méthode 64 550,76 45 2050 1 434,46 7 172,31 57 378,45OrvaultRue de la Carrière 36 944,05 70 2075 527,77 2 638,86 34 305,19St HerblainRue de Quimper et Jumièges 68 010,78 45 2050 1 511,35 7 556,75 60 454,03Rue d'Avranches 13 218,29 45 2050 293,74 1 468,70 11 749,59Rue de Guinguamp 40 068,29 45 2050 890,41 4 452,03 35 616,26Rue de Candé 22 532,20 45 2050 500,72 2 503,58 20 028,62Le Landreau St Herblain à Vigne 400 000,00 40 2045 10 000,00 50 000,00 350 000,00

42






Dernière annuité







SautronRue de Bretagne 95 610,27 70 2075 1 365,86 6 829,31 88 780,97Rue de Bretagne 2ème secteur 10 498,87 70 2075 149,98 749,92 9 748,95Rue de Bretagne 2ème secteur 2 514,70 40 2045 62,87 314,34 2 200,36Rue de Plaisance 7 679,09 40 2045 191,98 959,89 6 719,20Rue de la Forêt/Ferme 123,00 70 2075 1,76 8,79 114,21St SébastienRoute de Clisson 80 130,56 70 2075 1 144,72 5 723,61 74 406,95Route de Clisson 424 121,56 45 2050 9 424,92 47 124,62 376 996,94CarquefouChemin de la Gueffrais/Landes 11 544,32 40 2045 288,61 1 443,04 10 101,28Rue de la Gravaudière 6 786,98 40 2045 169,67 848,37 5 938,61Rue de la Mainguais 73 136,19 40 2045 1 828,40 9 142,02 63 994,17CouëronRue Brimberne 4 053,60 45 2050 90,08 450,40 3 603,20Rue du Stade et de la Minée 134 037,84 70 2075 1 914,83 9 574,13 124 463,71La Chapelle Sur ErdreRD N° 69 68 396,16 70 2075 977,09 4 885,44 63 510,72RD N° 69 1 625,26 45 2050 36,12 180,58 1 444,68Couëron / SautronExploitation Feeder 7 704,00 40 2045 192,60 963,00 6 741,00

2007 NantesTRVX Beaulieu / De Gaulle 45 417,94 70 2076 648,83 2 595,31 42 822,632006 Rue de l'abbaye 3 ème phase 79 108,40 70 2076 1 130,12 4 520,48 74 587,92

Rue de l'abbaye 3 ème phase 11 590,98 45 2051 257,58 1 030,31 10 560,67Rue Jacques Feyder - Duvivier 5 196,03 45 2051 115,47 461,87 4 734,16Rue Jacques Feyder - Duvivier 6 481,09 45 2051 144,02 576,10 5 904,99Rue Jacques Feyder - Duvivier 7 131,73 70 2076 101,88 407,53 6 724,20Tram ligne 4 Tremie cote jemma 47 544,55 70 2076 679,21 2 716,83 44 827,72Tram ligne 4 (carnot) tampon Ø3 16 097,21 70 2076 229,96 919,84 15 177,37Tram ligne 4 (carnot) tampon Ø3 48 291,61 40 2046 1 207,29 4 829,16 43 462,45Bd carnot Bonduelle tamp Ø300 2 160,80 70 2076 30,87 123,47 2 037,33Bd carnot Bonduelle tamp Ø500 9 527,04 70 2076 136,10 544,40 8 982,64Route de la Jonelière Phase 2 3 961,70 45 2051 88,04 352,15 3 609,55Route de la Jonelière Phase 2 104 419,07 70 2076 1 491,70 5 966,80 98 452,27n°40 rue Raspail 2 451,70 45 2051 54,48 217,93 2 233,77Rue de Garibaldi 5 842,50 45 2051 129,83 519,33 5 323,17Rue de l'ouchette 97 910,28 70 2076 1 398,72 5 594,87 92 315,41Rue Léon Durocher 29 104,46 70 2076 415,78 1 663,11 27 441,35Bd Carnot TRAM ligne 4 (tamp Ø 1 889,03 70 2076 26,99 107,94 1 781,09Place Foch 5 413,31 45 2051 120,30 481,18 4 932,13Place Foch 84 988,95 70 2076 1 214,13 4 856,51 80 132,44Rue de l'Evêché 54 099,06 70 2076 772,84 3 091,37 51 007,69Rue du Calvaire 7 986,53 70 2076 114,09 456,37 7 530,16Tram ligne 4 (carnot) déplact Ø3 38 062,84 70 2076 543,75 2 175,02 35 887,82rue de la juiverie 54 066,78 70 2076 772,38 3 089,53 50 977,25rue de la patouillerie 23 857,96 70 2076 340,83 1 363,31 22 494,65Route de Paris 61 596,80 70 2076 879,95 3 519,82 58 076,98Pessac - Bellac - bayonne…. 16 630,00 70 2076 237,57 950,29 15 679,71Rue des grenouilles 70 463,12 70 2076 1 006,62 4 026,46 66 436,66Av Artur Benoit 37 405,46 45 2051 831,23 3 324,93 34 080,53rue Croix rouge 1 287,86 45 2051 28,62 114,48 1 173,38rue Croix rouge 100 453,02 70 2076 1 435,04 5 740,17 94 712,85Rue du Drac 7 564,74 70 2076 108,07 432,27 7 132,47Rue des Droits de l'homme 54 847,45 70 2076 783,54 3 134,14 51 713,31Place Royale 3 269,50 45 2051 72,66 290,62 2 978,88Place Royale 149 306,76 70 2076 2 132,95 8 531,81 140 774,95rue Alfred de musset 23 102,97 45 2051 513,40 2 053,60 21 049,37avenue de normandie 3 480,20 45 2051 77,34 309,35 3 170,85Av St Pol de Leon 7 213,13 45 2051 160,29 641,17 6 571,96Rue Port la Blanche 2 494,03 45 2051 55,42 221,69 2 272,34Rue d'Helvetie 36 541,54 70 2076 522,02 2 088,09 34 453,45Rue de la Tour d'auvergne 59 261,13 70 2076 846,59 3 386,35 55 874,78

Carquefouavenue calliope 18 873,81 45 2051 419,42 1 677,67 17 196,14Route Départementale 209 28 575,90 40 2046 714,40 2 857,59 25 718,31

St HerblainLe Landreau St Herblain à Vigne 200 000,00 40 2046 5 000,00 20 000,00 180 000,00Henri Radiguois 43 019,24 70 2076 614,56 2 458,24 40 561,00Henri Radiguois 10 242,68 45 2051 227,62 910,46 9 332,22Rue Pasteur et Ginette Neveu 50 387,87 45 2051 1 119,73 4 478,92 45 908,95

St SebastienRue de la Chesnaye 38 259,74 45 2051 850,22 3 400,87 34 858,87Rue du Largeau 17 799,32 70 2076 254,28 1 017,10 16 782,22

Couëronrue des faneurs 66 794,16 70 2076 954,20 3 816,81 62 977,35

IndreAv de la Loire 15 112,75 40 2046 377,82 1 511,28 13 601,48

La ChapelleRue Ampère 124 403,42 40 2046 3 110,09 12 440,34 111 963,08Rue de la planche 27 120,16 40 2046 678,00 2 712,02 24 408,14

MauvesRue du Cellier 58 989,92 40 2046 1 474,75 5 898,99 53 090,93Rue du Cellier 998,14 45 2051 22,18 88,72 909,42

Sautronrue de Bretagne 3 063,54 45 2051 68,08 272,31 2 791,23rue de Bretagne 86 391,90 70 2076 1 234,17 4 936,68 81 455,22rue de Bretagne 6 127,09 40 2046 153,18 612,71 5 514,38

2008 Couëron / SautronTRVX 2007 Exploitation Feeder 8 234,04 40 2047 205,85 617,55 7 616,49Bouaye Route de la Gare 55 424,16 70 2077 791,77 2 375,32 53 048,84Bouguenais Rue de l'Aviation 148 948,67 70 2077 2 127,84 6 383,51 142 565,16Carquefou Avenue des Muses 1 880,54 45 2052 41,79 125,37 1 755,17Carquefou Avenue des Muses 1 178,84 40 2047 29,47 88,41 1 090,43Couëron Rue de Lorraine 29 213,72 45 2052 649,19 1 947,58 27 266,14Couëron Rue Casanova 27 339,95 70 2077 390,57 1 171,71 26 168,24Couëron Rue Casanova 7 607,64 45 2052 169,06 507,18 7 100,46Indre Rue de Bellevue 25 683,72 45 2052 570,75 1 712,25 23 971,47Indre Rue du Calvaire 12 421,18 45 2052 276,03 828,08 11 593,10

43






Dernière annuité







Indre Rue Frédéric Lemoine 24 166,53 45 2052 537,03 1 611,10 22 555,43La Chapelle / Erdre Rue Général De Gaulle 25 447,62 40 2047 636,19 1 908,57 23 539,05La Chapelle / Erdre Rue de la Coutancière 57 526,90 40 2047 1 438,17 4 314,52 53 212,38La Chapelle/Erdre Bd Becquerel Newton 33 615,40 70 2077 480,22 1 440,66 32 174,74La Chapelle/Erdre Bd Becquerel Newton 7 897,17 40 2047 197,43 592,29 7 304,88La Chapelle/Erdre Rues de la Buche et du Cotalard 13 646,25 40 2047 341,16 1 023,47 12 622,78La Montagne Rue de la Paix 42 758,55 45 2052 950,19 2 850,57 39 907,98La Montagne Rue de la Belle Etoile 47 607,25 70 2077 680,10 2 040,31 45 566,94La Montagne Rue de la Belle Etoile 2 773,24 40 2047 69,33 207,99 2 565,25Le Pellerin RD 58 La Télindière 2 021,81 70 2077 28,88 86,65 1 935,16Le Pellerin RD 58 La Télindière 12 636,31 40 2047 315,91 947,72 11 688,59Les Sorinières Rue du Champ Fleuri 176 616,82 70 2077 2 523,10 7 569,29 169 047,53Mauves / Loire Le Coteau 13 228,39 40 2047 330,71 992,13 12 236,26Mauves/Loire Rue du Prieuré 32 099,76 40 2047 802,49 2 407,48 29 692,28Nantes Rue des Pays de la Loire 4 258,80 45 2052 94,64 283,92 3 974,88Nantes Rue St Rogatien 67 450,65 45 2052 1 498,90 4 496,71 62 953,94Nantes Rue de la Papotière 513,29 45 2052 11,41 34,22 479,07Nantes Rue d'Havelooze 57 950,69 45 2052 1 287,79 3 863,38 54 087,31Nantes Rue des Camélias 1 779,57 45 2052 39,55 118,64 1 660,93Nantes Rue Sylvain ROYE 23 732,82 45 2052 527,40 1 582,19 22 150,63Nantes Rue du Bois Haligan 13 233,72 45 2052 294,08 882,25 12 351,47Nantes Rue de la Gaudinière 62 935,48 45 2052 1 398,57 4 195,70 58 739,78Nantes Rue Ameline 7 467,54 45 2052 165,95 497,84 6 969,70Nantes Rue du Rhône 7 307,85 45 2052 162,40 487,19 6 820,66Nantes Rue de la Caillette 22 731,51 45 2052 505,14 1 515,43 21 216,08Nantes Rue du Bêle 19 142,32 45 2052 425,38 1 276,15 17 866,17Nantes Rue Bernard 22 731,51 45 2052 505,14 1 515,43 21 216,08Nantes Rue Auguste Rodin 22 341,34 45 2052 496,47 1 489,42 20 851,92Nantes Rue de Grillaud 14 356,74 45 2052 319,04 957,12 13 399,62Nantes Rue du Comandant Nourry 33 499,07 45 2052 744,42 2 233,27 31 265,80Nantes Rue de la Favrie 9 571,16 45 2052 212,69 638,08 8 933,08Nantes Rue Adrien Delavigne 2 681,96 45 2052 59,60 178,80 2 503,16Nantes Rue de la Prière 11 963,95 45 2052 265,87 797,60 11 166,35Nantes Rue de l'Ariège 3 653,93 45 2052 81,20 243,60 3 410,33Nantes Rue du Ballet 16 697,74 45 2052 371,06 1 113,18 15 584,56Nantes Rue de la Jalotterie 19 142,32 45 2052 425,38 1 276,15 17 866,17Nantes Rue Bernard Roy 27 517,09 45 2052 611,49 1 834,47 25 682,62Nantes Rue de la Maison Blanche 14 356,74 45 2052 319,04 957,12 13 399,62Nantes Rue Anne Marie 9 571,16 45 2052 212,69 638,08 8 933,08Nantes Rue Friedland 16 749,53 45 2052 372,21 1 116,64 15 632,89Nantes Rue de Saintonge 3 926,96 45 2052 87,27 261,80 3 665,16Nantes Rue Adolphe Moitié 5 981,98 45 2052 132,93 398,80 5 583,18Nantes Boulevard Joliot Curie 45 463,02 45 2052 1 010,29 3 030,87 42 432,15Nantes Rue de la Victoire 17 945,93 45 2052 398,80 1 196,40 16 749,53Nantes Rue Charles Lebourg 3 878,36 45 2052 86,19 258,56 3 619,80Nantes Rue Debray 4 785,58 45 2052 106,35 319,04 4 466,54Nantes Rue Charles Le Goffic 9 372,63 45 2052 208,28 624,84 8 747,79Nantes Rue Chaptal 3 878,36 45 2052 86,19 258,56 3 619,80Nantes Rue de Châteaubriant 15 553,14 45 2052 345,63 1 036,88 14 516,26Nantes Rue Colombel 5 981,98 45 2052 132,93 398,80 5 583,18Nantes Rue Claude Debussy 7 467,54 45 2052 165,95 497,84 6 969,70Nantes Rue de la Hérelle 11 892,74 45 2052 264,28 792,85 11 099,89Nantes Rue de la Salle Verte 9 571,16 45 2052 212,69 638,08 8 933,08Nantes Rue de la Gare de Chantenay 7 178,37 45 2052 159,52 478,56 6 699,81Nantes Avenue et quai Halleray 28 300,64 45 2052 628,90 1 886,71 26 413,93Nantes Rue de la Calvinière 9 614,27 45 2052 213,65 640,95 8 973,32Nantes Rue Georges Meliès 33 613,85 45 2052 746,97 2 240,92 31 372,93Nantes Rue de la Contrie 37 891,30 45 2052 842,03 2 526,09 35 365,21Nantes Impasse de la Priauté 1 918,83 70 2077 27,41 82,24 1 836,59Nantes Impasse de la Priauté 29 422,17 45 2052 653,83 1 961,48 27 460,69Nantes Rue Joseph Blanchard 1 201,56 45 2052 26,70 80,10 1 121,46Nantes Rue des Plantes 236 097,59 70 2077 3 372,82 10 118,47 225 979,12Nantes Rue de la Gaudinière 5 308,26 45 2052 117,96 353,88 4 954,38Nantes Pont de Pirmil 91 156,74 70 2077 1 302,24 3 906,72 87 250,02Nantes Rue St Jacques 51 426,48 70 2077 734,66 2 203,99 49 222,49Nantes Rue des Richolets 32 014,09 45 2052 711,42 2 134,27 29 879,82Nantes Avenue des Nouettes 44 257,46 45 2052 983,50 2 950,50 41 306,96Nantes Rue Cochard Polenne 30 559,25 45 2052 679,09 2 037,28 28 521,97Nantes Rue des Petits Coteaux 13 893,10 45 2052 308,74 926,21 12 966,89Nantes Rue de la Morinière 5 756,68 45 2052 127,93 383,78 5 372,90Nantes Rue Charles Caillé 4 844,18 45 2052 107,65 322,95 4 521,23Nantes Rue de la Bolivie 13 521,77 45 2052 300,48 901,45 12 620,32Nantes Rue des Frères Amieux 36 052,81 45 2052 801,17 2 403,52 33 649,29Nantes Rue de Bruxelles 20 755,95 70 2077 296,51 889,54 19 866,41Nantes Rue d'Allemagne 6 527,63 45 2052 145,06 435,18 6 092,45Nantes Rue Alfred Nobel 11 504,41 45 2052 255,65 766,96 10 737,45Nantes Rue de la Bouquinière 36 631,14 45 2052 814,03 2 442,08 34 189,06Nantes Avenue du Kiriol 20 151,64 45 2052 447,81 1 343,44 18 808,20Nantes Avenue de la Pavotière 43 665,11 45 2052 970,34 2 911,01 40 754,10Nantes Avenue Beethoven 38 567,55 45 2052 857,06 2 571,17 35 996,38Nantes Rue des Boers 34 196,50 45 2052 759,92 2 279,77 31 916,73Nantes Rue des Giraudais 33 465,24 45 2052 743,67 2 231,02 31 234,22Nantes Rue des Piballiers 7 523,59 70 2077 107,48 322,44 7 201,15Nantes Rue des Piballiers 9 801,86 45 2052 217,82 653,46 9 148,40Nantes Rue Pierre Landais 52 986,85 70 2077 756,96 2 270,87 50 715,99Nantes Rue Gustave Charpentier 31 550,44 45 2052 701,12 2 103,36 29 447,08Nantes Rue Noire 183 339,85 45 2052 4 074,22 12 222,66 171 117,19Nantes Rue de Miribel 5 944,56 45 2052 132,10 396,30 5 548,26Nantes Rue de la Grange aux Loups 20 703,72 45 2052 460,08 1 380,25 19 323,47Nantes Rue Alphonse Laveran 7 257,00 45 2052 161,27 483,80 6 773,20Nantes Rue des Floralies 20 900,82 45 2052 464,46 1 393,39 19 507,43Nantes Boulevard Clovis Constant 57 534,63 70 2077 821,92 2 465,77 55 068,86Nantes Rue Bellier 28 724,79 45 2052 638,33 1 914,99 26 809,80Nantes Rue de la Gymnastique 13 667,22 45 2052 303,72 911,15 12 756,07Nantes Rue Marquis de Dion 15 165,20 45 2052 337,00 1 011,01 14 154,19Nantes Rue Etienne Destranges 18 617,86 45 2052 413,73 1 241,19 17 376,67Nantes Rue Marc Sagnier 24 252,54 45 2052 538,95 1 616,84 22 635,70Nantes Rue Charles Gounod 6 107,93 45 2052 135,73 407,20 5 700,73Nantes Rue andré Messager 8 437,27 45 2052 187,49 562,48 7 874,79Nantes Rue de l'Enchanterie 20 515,69 45 2052 455,90 1 367,71 19 147,98Nantes Rue de la Tranquillité 20 624,61 45 2052 458,32 1 374,97 19 249,64Nantes Rue du 1er mai 20 881,85 45 2052 464,04 1 392,12 19 489,73Nantes Rue Gabriel Faure 30 306,72 45 2052 673,48 2 020,45 28 286,27Nantes Rue de l'Ouche Bignon 10 187,96 45 2052 226,40 679,20 9 508,76Nantes Rues Guépin et Chéreau 98 095,22 70 2077 1 401,36 4 204,08 93 891,14Nantes Rue de la Taponnière 20 286,34 45 2052 450,81 1 352,42 18 933,92Orvault Boulevard Mendès France 18 091,19 45 2052 402,03 1 206,08 16 885,11Orvault Rue des Œillets 12 890,42 45 2052 286,45 859,36 12 031,06Orvault Rue des Hortensias 25 780,84 45 2052 572,91 1 718,72 24 062,12Orvault Rue des roses 18 697,96 45 2052 415,51 1 246,53 17 451,43

44






Dernière annuité







Orvault Rue du Muguet 8 200,12 45 2052 182,22 546,67 7 653,45Orvault Rue des Peupliers 11 551,84 45 2052 256,71 770,12 10 781,72Orvault Rue des Pommiers 15 948,50 45 2052 354,41 1 063,23 14 885,27Orvault Rue du Petit St Jean 14 533,40 45 2052 322,96 968,89 13 564,51Orvault Rue du Luxembourg 15 061,66 45 2052 334,70 1 004,11 14 057,55Orvault Rue du Joli Mai 5 870,78 45 2052 130,46 391,39 5 479,39Orvault Rue de la Pépinière 23 104,73 45 2052 513,44 1 540,32 21 564,41Orvault Rue de l'hopiteau 8 185,79 45 2052 181,91 545,72 7 640,07Orvault Rue du Parc de la Morlière 25 363,88 45 2052 563,64 1 690,93 23 672,95Orvault Rue de La Samaritaine 22 018,06 45 2052 489,29 1 467,87 20 550,19Orvault Rue du Belvédère 6 251,70 45 2052 138,93 416,78 5 834,92Orvault Route de Rennes 15 957,56 45 2052 354,61 1 063,84 14 893,72Orvault Rue Collard 29 540,55 45 2052 656,46 1 969,37 27 571,18Orvault Rue des Poissons 13 000,03 45 2052 288,89 866,67 12 133,36Orvault Rue du Lion 10 644,03 45 2052 236,53 709,60 9 934,43Orvault Rue Frédéric Chopin 13 168,47 45 2052 292,63 877,90 12 290,57Orvault Rue d'Alembert 31 452,41 45 2052 698,94 2 096,83 29 355,58Orvault Rue du Cygne 19 755,54 45 2052 439,01 1 317,04 18 438,50Orvault Rue de l'Ascension 17 738,82 45 2052 394,20 1 182,59 16 556,23Orvault Rue des Silènes 4 548,22 45 2052 101,07 303,21 4 245,01Orvault Rue d'Arbois 27 087,38 45 2052 601,94 1 805,83 25 281,55Orvault Rue Hubert de La Brosse place d 3 731,16 45 2052 82,91 248,74 3 482,42Orvault Rue Verdi 30 299,13 45 2052 673,31 2 019,94 28 279,19Orvault Rue Debussy et impasse Bosque 24 184,87 45 2052 537,44 1 612,32 22 572,55Orvault Rue Donatien Tendron 6 345,08 45 2052 141,00 423,01 5 922,07Orvault Chemin de la Maillardière 2 424,20 45 2052 53,87 161,61 2 262,59Orvault Rue du Couchant 1 212,10 45 2052 26,94 80,81 1 131,29Orvault Rue d'Armen et Baronnière 11 167,97 45 2052 248,18 744,53 10 423,44Orvault Impasse de la Conraie 5 423,67 45 2052 120,53 361,58 5 062,09Orvault Rue de la Sapinière 10 217,05 45 2052 227,05 681,14 9 535,91Orvault Chemin des noisetiers 16 102,17 45 2052 357,83 1 073,48 15 028,69Orvault Rue François Couperin 16 207,57 45 2052 360,17 1 080,50 15 127,07Orvault rue Frantz Liszt 13 260,37 45 2052 294,67 884,02 12 376,35Orvault Impasse de la Vallée 6 722,83 45 2052 149,40 448,19 6 274,64Orvault Rue Georges Bizet 13 105,23 45 2052 291,23 873,68 12 231,55Orvault Rue Francis Poulenc 11 104,73 45 2052 246,77 740,32 10 364,41Orvault Impasse St Amour 3 816,53 45 2052 84,81 254,44 3 562,09Rezé Rue de la Gare 33 594,24 70 2077 479,92 1 439,75 32 154,49Rezé Rue de la Commune 7 515,47 70 2077 107,36 322,09 7 193,38Rezé Rue de la Commune 120 247,49 45 2052 2 672,17 8 016,50 112 230,99Rezé Rue Jean Mermoz 44 308,52 45 2052 984,63 2 953,90 41 354,62Rezé Rue Maryse Bastié 31 130,29 45 2052 691,78 2 075,35 29 054,94Rezé Rue Julien Marchais 56 830,26 70 2077 811,86 2 435,58 54 394,68Rezé Rue Fiolin 11 729,62 45 2052 260,66 781,97 10 947,65Rezé Rues sur Rezé 25 449,38 45 2052 565,54 1 696,63 23 752,75St Herblain Avenue des Genêts 13 950,57 70 2077 199,29 597,88 13 352,69St Herblain Rue de la Hunaudais 5 981,98 45 2052 132,93 398,80 5 583,18St Herblain La Rousselière 140 852,79 70 2077 2 012,18 6 036,55 134 816,24St Herblain Rue Courteline 104 588,92 70 2077 1 494,13 4 482,38 100 106,54St Herblain Avenue du Patureau 38 974,39 45 2052 866,10 2 598,29 36 376,10St Herblain Rue de la Gare 28 732,02 45 2052 638,49 1 915,47 26 816,55St Herblain Impasses Einstein et Newton 9 750,00 45 2052 216,67 650,00 9 100,00St Herblain Rue Ferdinand Lesseps 8 176,93 45 2052 181,71 545,13 7 631,80St Herblain Rue Lambert 21 016,55 45 2052 467,03 1 401,10 19 615,45St Herblain Rue Euclide 23 856,45 45 2052 530,14 1 590,43 22 266,02St Herblain Rue Bourdaloue 9 961,14 45 2052 221,36 664,08 9 297,06St Herblain Rue Egault 12 187,80 45 2052 270,84 812,52 11 375,28St Herblain Rue Théophile Guillou 24 398,41 45 2052 542,19 1 626,56 22 771,85St Jean de Boiseau Rue de la Belle Etoile 23 858,12 70 2077 340,83 1 022,49 22 835,63St Jean de Boiseau Rue de la Belle Etoile 105 717,97 40 2047 2 642,95 7 928,85 97 789,12St Jean de Boiseau Rue du 11 Novembre 889,25 45 2052 19,76 59,28 829,97St Jean de Boiseau Rue du 11 Novembre 42 550,59 40 2047 1 063,76 3 191,29 39 359,30St Sébastien Rue Aristide Briand 27 590,94 45 2052 613,13 1 839,40 25 751,54St Sébastien Rue Henri Mainguet 6 814,08 45 2052 151,42 454,27 6 359,81St Sébastien Avenue du Courage 2 577,59 45 2052 57,28 171,84 2 405,75St Sébastien Avenue des Gripots 3 373,58 45 2052 74,97 224,91 3 148,67St Sébastien Rue des Ormes 3 400,76 45 2052 75,57 226,72 3 174,04St Sébastien Rue du Lieutenant Augé 19 829,53 45 2052 440,66 1 321,97 18 507,56St Sébastien Rue des Ecobuts 88 381,00 45 2052 1 964,02 5 892,07 82 488,93St Sébastien Rue du Douet 70 828,80 45 2052 1 573,97 4 721,92 66 106,88St Sébastien Rue du Douet 3 114,76 70 2077 44,50 133,49 2 981,27St Sébastien Rue du Douet 7 187,90 45 2052 159,73 479,19 6 708,71St Sébastien Rue du Douet 2 707,44 40 2047 67,69 203,06 2 504,38St Sébastien Rue Maurice Daniel 17 803,22 45 2052 395,63 1 186,88 16 616,34St Sébastien Rue de la Commune de 1871 51 171,70 45 2052 1 137,15 3 411,45 47 760,25St Sébastien Rue des Déportés 11 475,74 45 2052 255,02 765,05 10 710,69Vertou Chemin des Burons 9 855,47 45 2052 219,01 657,03 9 198,44Vertou Chemin des Burons 25 074,76 40 2047 626,87 1 880,61 23 194,15Vertou Rue des Violettes 61 640,39 40 2047 1 541,01 4 623,03 57 017,36Vertou Rues sur Vertou 27 271,15 45 2052 606,03 1 818,08 25 453,07

2009TRVX 2008Basse Goulaine Rue du Tertre 7 099,39 70 2078 101,42 202,84 6 896,55Basse Goulaine Rue du Tertre 48 550,65 45 2053 1 078,90 2 157,81 46 392,84Bouaye Epine Verte 8 628,22 70 2078 123,26 246,52 8 381,70Bouguenais Impasse des Petits Pavés 34 773,20 45 2053 772,74 1 545,48 33 227,72Brains Rue des Jardins 9 453,20 45 2053 210,07 420,14 9 033,06Brains Rue du Pâtis 5 432,82 45 2053 120,73 241,46 5 191,36Brains Rue du Pâtis 17 914,95 40 2048 447,87 895,75 17 019,20Carquefou RD9 Patureaux 38 098,24 40 2048 952,46 1 904,91 36 193,33Couëron Rues Joiliot Curie et Cobartière 162 921,12 70 2078 2 327,44 4 654,89 158 266,23Couëron Rue du Rocher 33 683,42 45 2053 748,52 1 497,04 32 186,38Couëron Rue de la Lionnière 13 500,37 70 2078 192,86 385,72 13 114,65La Chapelle/Erdre Rue du maréchal de Lattre de Ta 9 653,43 45 2053 214,52 429,04 9 224,39Mauves Route de Thouaré 8 349,11 40 2048 208,73 417,46 7 931,65Nantes Rue de la Carterie 104 253,13 70 2078 1 489,33 2 978,66 101 274,47Nantes Rue Félix Thomas 102 757,53 70 2078 1 467,96 2 935,93 99 821,60Nantes Rue Félix Thomas 147 022,31 45 2053 3 267,16 6 534,32 140 487,99Nantes Boulevard de la Loire 25 256,29 70 2078 360,80 721,61 24 534,68Nantes Rue Bonne Garde 69 640,75 70 2078 994,87 1 989,74 67 651,01Nantes Rue Cardinal Richard 87 267,19 70 2078 1 246,67 2 493,35 84 773,84Nantes Rue Cardinal Richard 5 454,20 45 2053 121,20 242,41 5 211,79Nantes Rue du vélodrome de Longcham 70 463,86 70 2078 1 006,63 2 013,25 68 450,61Nantes Avenue coquetterie et petite coq 79 838,83 70 2078 1 140,55 2 281,11 77 557,72Nantes Avenue coquetterie et petite coq 36 977,99 45 2053 821,73 1 643,47 35 334,52Nantes Boulevard de la Prairie au Duc 157 427,56 70 2078 2 248,97 4 497,93 152 929,63Nantes Rue de la Production 59 143,18 70 2078 844,90 1 689,81 57 453,37Nantes Rue des Girondins 53 989,03 70 2078 771,27 1 542,54 52 446,49Nantes Rue des Salorges 9 495,13 70 2078 135,64 271,29 9 223,84

45






Dernière annuité







Nantes Rue des Salorges 9 860,33 45 2053 219,12 438,24 9 422,09Nantes Route de la Chapelle 116 175,34 70 2078 1 659,65 3 319,30 112 856,04Nantes Route de Carquefou 141 509,20 70 2078 2 021,56 4 043,12 137 466,08Nantes Rue du Chemin Rouge 69 586,79 70 2078 994,10 1 988,19 67 598,60Rezé Rue de la Houssais 35 367,88 70 2078 505,26 1 010,51 34 357,37Rezé Allée des Primevères 47 002,32 70 2078 671,46 1 342,92 45 659,40Rezé Allée des Pervenches 18 772,59 70 2078 268,18 536,36 18 236,23Rezé Allée des Pervenches 22 399,11 45 2053 497,76 995,52 21 403,59Rezé Allée des Violettes 21 467,17 70 2078 306,67 613,35 20 853,82Rezé Allée des Violettes 11 834,47 45 2053 262,99 525,98 11 308,49Rezé Avenue des Pyrénées 113 204,29 70 2078 1 617,20 3 234,41 109 969,88Rezé Avenue des Pyrénées 7 075,27 45 2053 157,23 314,46 6 760,81Rezé Rue du Docteur Nogues 24 927,72 45 2053 553,95 1 107,90 23 819,82Rezé Rue de la petite Californie 99 591,43 70 2078 1 422,73 2 845,47 96 745,96St Herblain Rue Charles Dickens 24 939,96 45 2053 554,22 1 108,44 23 831,52St Herblain Impasse Christian Andersen 27 516,78 45 2053 611,48 1 222,97 26 293,81St Herblain Boulevard Marcel Paul 20 377,53 70 2078 291,11 582,22 19 795,31ste Luce/Loire Pont de Bellevue 20 656,89 45 2053 459,04 918,08 19 738,81ste Luce/Loire Pont de Bellevue 2 860,18 40 2048 71,50 143,01 2 717,17Vertou La Bouteillerie 37 840,60 45 2053 840,90 1 681,80 36 158,80Vertou La Bouteillerie 54 251,07 40 2048 1 356,28 2 712,55 51 538,52Vertou La Ville Henri 6 846,80 45 2053 152,15 304,30 6 542,50Vertou La Ville Henri 42 652,21 40 2048 1 066,31 2 132,61 40 519,60Vertou Route de la Haye Fouassière 208 425,39 40 2048 5 210,63 10 421,27 198 004,12Vertou Route de la Haye Fouassière 1 692,19 70 2078 24,17 48,35 1 643,84Vertou Route de la Haye Fouassière 2 369,07 40 2048 59,23 118,45 2 250,62Vertou Rue des Mortiers 225 780,85 45 2053 5 017,35 10 034,70 215 746,15Vertou Rue des Mortiers 22 578,08 40 2048 564,45 1 128,90 21 449,18Vertou Ville Henry 32 266,28 40 2048 806,66 1 613,31 30 652,97

2010TRVX 2009Basse Goulaine Rue du Moulin Soline 71 129,08 40 2049 1 778,23 1 778,23 69 350,85Bouaye Rue de la Gare 26 229,58 70 2079 374,71 374,71 25 854,87Bouguenais Rue Pasteur Phase 2 88 925,83 40 2049 2 223,15 2 223,15 86 702,68Carquefou Rue du Bignon 330,57 70 2079 4,72 4,72 325,85Carquefou Rue du Bignon 45 178,23 45 2054 1 003,96 1 003,96 44 174,27Carquefou Rue du Bignon 17 630,53 40 2049 440,76 440,76 17 189,77Couëron Rue de Verdun 5 622,92 45 2054 124,95 124,95 5 497,97Couëron Impasse de la Colombière 23 007,85 45 2054 511,29 511,29 22 496,56Couëron Bd de l'Europe 111 183,26 70 2079 1 588,33 1 588,33 109 594,93La Montagne Rue de la Belgique 33 022,92 45 2054 733,84 733,84 32 289,08Le Pellerin Rue du Prieuré 21 532,15 45 2054 478,49 478,49 21 053,66Le Pellerin Rue du Chêne Vert 85 525,74 70 2079 1 221,80 1 221,80 84 303,94Le Pellerin Rue du Chêne Vert 23 796,03 45 2054 528,80 528,80 23 267,23Le Pellerin Rue de l'Etier 50 955,31 45 2054 1 132,34 1 132,34 49 822,97Nantes Rues Charly, Moyse, Stuart 120 030,88 70 2079 1 714,73 1 714,73 118 316,15Nantes Chemin de la Boisbonnière 6 330,83 45 2054 140,69 140,69 6 190,14Nantes Rue du Bouillon 33 440,47 45 2054 743,12 743,12 32 697,35Nantes Place du Petit Bois 16 681,07 70 2079 238,30 238,30 16 442,77Nantes Place du Petit Bois 44 910,57 45 2054 998,01 998,01 43 912,56Nantes Rue Mauvoisins 1 049,85 70 2079 15,00 15,00 1 034,85Nantes Rue Mauvoisins 97 111,26 45 2054 2 158,03 2 158,03 94 953,23Nantes Rues DeSesmaisons et Dr Chen 88 682,72 70 2079 1 266,90 1 266,90 87 415,82Nantes Rues DeSesmaisons et Dr Chen 53 544,28 45 2054 1 189,87 1 189,87 52 354,41Nantes Rue Blanqui 132 087,45 70 2079 1 886,96 1 886,96 130 200,49Nantes Rue Giton 46 707,23 45 2054 1 037,94 1 037,94 45 669,29Nantes Route de la Chapelle / Erdre 68 495,49 70 2079 978,51 978,51 67 516,98Nantes Ouche de Versailles et Mont Gog 57 934,05 70 2079 827,63 827,63 57 106,42Nantes Rue Louis Blanc 83 414,53 70 2079 1 191,64 1 191,64 82 222,89Nantes Rue du Grand Verger et rue du P 112 114,13 70 2079 1 601,63 1 601,63 110 512,50Rezé Impasse de l'Etang 10 427,05 45 2054 231,71 231,71 10 195,34Rezé Impasse André Breton 24 646,90 45 2054 547,71 547,71 24 099,19Rezé Avenue Jacques Prévert 16 736,00 45 2054 371,91 371,91 16 364,09Rezé Allée des Tilleuils 42 039,63 45 2054 934,21 934,21 41 105,42Rezé Allée des Œillets 41 523,90 45 2054 922,75 922,75 40 601,15St Herblain Avenue Henri d'Estaing 366,26 70 2079 5,23 5,23 361,03St Herblain Avenue Henri d'Estaing 31 132,15 45 2054 691,83 691,83 30 440,32St Herblain Avenue Lecour Grandmaison 1 803,23 70 2079 25,76 25,76 1 777,47St Herblain Avenue Lecour Grandmaison 27 048,50 45 2054 601,08 601,08 26 447,42St Herblain Carrefour Boubée Pelousière 11 585,95 70 2079 165,51 165,51 11 420,44St Jean de Boiseau Rue des Dames 43 528,56 45 2054 967,30 967,30 42 561,26St Jean de Boiseau Rue des Violettes 1 127,24 45 2054 25,05 25,05 1 102,19St Jean de Boiseau Rue des Violettes 32 790,06 40 2049 819,75 819,75 31 970,31Ste Luce / Loire Rue de la Poitevinière 5 803,60 40 2049 145,09 145,09 5 658,51Vertou Rue du Chiron 17 253,38 40 2049 431,33 431,33 16 822,05Vertou Place des Laudières 12 456,50 40 2049 311,41 311,41 12 145,09Vertou Rue du Bignonnet 2 332,03 45 2054 51,82 51,82 2 280,21Vertou Rue du Bignonnet 73 047,25 40 2049 1 826,18 1 826,18 71 221,07Vertou Rue de la Cassardière 4 491,27 45 2054 99,81 99,81 4 391,46Vertou Rue de la Cassardière 25 300,82 40 2049 632,52 632,52 24 668,30Vertou Rue de la Grande Noé 22 645,66 45 2054 503,24 503,24 22 142,42Vertou Rue de la Briancière 90 316,39 40 2049 2 257,91 2 257,91 88 058,48Vertou Rues Poitou et Berry 68 422,93 45 2054 1 520,51 1 520,51 66 902,42

2012TRVX 2010

Basse Goulaine Rue du Moulin Soline 38 598,56 40 38 598,56Rezé Allée des Iris 15 124,81 45 15 124,81St Herblain Chemin de la Basse Orévière 3 422,72 45 3 422,72Bouaye Place Francis Guilbaudeau 6 156,71 45 6 156,71Nantes Rue de la Savonnerie 247,30 70 247,30Nantes Rue de la Savonnerie 14 096,27 45 14 096,27Couëron Rues de Pologne et Clos Bouillo 59 552,06 70 59 552,06St Herblain Chemin du Vigneau 105 689,73 70 105 689,73La Montagne Boulevard National 32 429,99 45 32 429,99La Montagne Passage Varanne 14 687,81 45 14 687,81Le Pellerin Route du Buzay 3 679,29 45 3 679,29Le Pellerin Route du Buzay 163 949,37 40 163 949,37Mauves Rue Agrippa d'Aubigné 3 294,78 45 3 294,78Nantes Rue Angélique des Estuaires 9 702,36 45 9 702,36Vertou Place du Calvaire 19 276,75 40 19 276,75Nantes Rue Pablo Picasso 22 039,78 70 22 039,78Ste Luce / Loire Rue de la Poitevinière 13 495,46 40 13 495,46Le Pellerin La Bréhannerie 16 837,60 45 16 837,60La Montagne Boulevard Bellevue 47 493,27 45 47 493,27La Montagne Rue de la Loire 18 198,53 45 18 198,53REZE Rue du Génétais 4 337,35 45 4 337,35REZE Rue Emile Blandin 9 345,42 45 9 345,42

46






Dernière annuité







St Léger les Vignes Rue de Nantes 25 246,93 70 25 246,93REZE Chemin Bleu 13 144,87 45 13 144,87REZE Rue Lucie Aubrac 65 434,29 70 65 434,29Carquefou Rue de la Paix 3 977,79 45 3 977,79Nantes Rues Narcejac et Bollardière 57 759,26 70 57 759,26Nantes Rue Thomas Maisonneuve 43 382,62 45 43 382,62St Herblain Rue du Vigneau 9 109,30 70 9 109,30Nantes Rue d'Hendaye 26 099,48 70 26 099,48Nantes Allée Duguay Trouin 58 265,11 70 58 265,11St Sébastien Rue de l'Ancien Pont 24 332,93 45 24 332,93St Sébastien Rue de la Rive 19 139,21 45 19 139,21Nantes Rue de Biarritz 43 141,23 70 43 141,23Carquefou Chemin de l'ouche à bas 5 050,30 45 5 050,30Carquefou Chemin de l'ouche à bas 6 113,09 45 6 113,09Rezé Avenue des Vosges 63 216,25 70 63 216,25Rezé Rue de la Grand Haie 3 880,62 45 3 880,62Les Sorinières La Forêt 10 530,98 45 10 530,98Thouaré Rue de Nantes 21 993,50 70 21 993,50Carquefou Rue Thalie 64 954,49 45 64 954,49Nantes Rue Louis Blanc 133 591,72 70 133 591,72Nantes Rue de Berlin 131 386,90 70 131 386,90Nantes Neptune Bouffay 32 025,12 70 32 025,12Carquefou Rue Terpsichore 25 984,89 40 25 984,89Nantes Rue Viviani 26 226,63 70 26 226,63Rezé Rue Henri Lamour 6 432,98 45 6 432,98LA Montagne Rue du Fresne 69 668,18 70 69 668,18Les Sorinières Chemin du Houssin 10 480,08 45 10 480,08Mauves / Loire Allée des Loriots 9 589,12 45 9 589,12Nantes Pont Eric Tabarly 59 891,74 70 59 891,74Couëron Rue de la République 65 083,20 70 65 083,20Couëron Rue de la République 6 298,37 45 6 298,37Rezé Rue Julien Marchais 17 938,41 70 17 938,41St Herblain Atlantis 178 754,50 70 178 754,50Carquefou Avenue Erato 41 132,21 45 41 132,21Carquefou Avenue Erato 46 068,07 40 46 068,07Carquefou Avenue Clio 22 947,59 45 22 947,59Carquefou Avenue Clio 62 584,34 40 62 584,34Vertou Rue de Saintonge 36 561,20 45 36 561,20St Léger les Vignes Rue de la Rive 8 714,48 70 8 714,48St Léger les Vignes Rue de la Rive 55 554,82 45 55 554,82Bouguenais Chemin de la Lande 16 957,67 45 16 957,67Couëron Avenues Pierrots et Perdrix 101 853,19 70 101 853,19Couëron Avenues Pierrots et Perdrix 7 885,41 40 7 885,41Nantes Ile de Nantes Ilôt DT6 13 655,95 70 13 655,95St Herblain Avenue Docteur Rappin et rue d 41 072,63 45 41 072,63Couëron La Lorie 81 626,12 40 81 626,12Basse Goulaine Rue de la Jarnigarnière 20 195,03 40 20 195,03Orvault Rue du Taillis 5 386,82 45 5 386,82Couëron Rue Alexis Maneyrol 12 404,49 45 12 404,49Les Sorinières Rue du Menhir 588,63 70 588,63Les Sorinières Rue du Menhir 32 886,33 40 32 886,33St Herblain La Chasseloire 4 211,70 45 4 211,70St Herblain La Rousselière 7 295,61 45 7 295,61Nantes Impasse Fonderie Balan 34 043,24 45 34 043,24St Herblain Rue Jan Palach 23 962,95 70 23 962,95Carquefou Avenue Euterpe 22 199,02 45 22 199,02St Léger les Vignes Rue de Nantes 24 033,81 70 24 033,81

180 003 717,07 89 403 457,80 2 518 445,33 38 461 419,74 61 192 137,09 118 811 579,98

47


COMPTE 2154 : SYSTEME D'INFORMATION TECHNIQUE

Année d'amort Nature batiment Valeur initiale

Cumul desimmob./ an Durée

Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.


1998 Numérisation section cadastrale 1 011,27 3 2000 1 011,27 0,00

achat1997

Numérisation section cadastrale(tirage Diazo-copies à plat) 1 684,56 2 695,83 3 2000 1 684,56 0,00

1999 Numérisation du cadastre ST HERBLAIN 7 865,00 3 2001 7 865,00 0,00

achat1998

Numérisation du cadastre ST HERBLAIN 7 865,00 3 2001 7 865,00 0,00Numérisation du cadastre ST HERBLAIN 7 865,00 23 594,99 3 2001 7 865,00 0,00

2000 Numérisation du cadastre LOT N°1-2 et 3 2 621,66 2 621,66 3 2002 2 621,66 0,00

Total au 31 décembre 2011 28 912,49 28 912,49 28 912,49 0,00


48


COMPTE 2155 : OUTILLAGE

Année d'amort Nature batiment N°

mandat Valeur initiale Cumul desimmob./ an Durée Dernière

annuitéAmortissement en cours

Total amort/ année

Cumul des amort.


1975 1 dijoncteur, 1reservoir à air 1 018,05 1 018,05 20 1994 1 018,05 0,001976 2 bahuts 252,22 252,22 20 1995 252,22 0,001979 1 réfrigérateur 134,46 15 1994 134,46 0,00

1 grue 1 692,40 1 826,86 20 1998 1 692,40 0,001980 1 etau à pied 176,20 15 1994 176,20 0,00

Divers 17 432,15 15 1994 17 432,15 0,001 étau, 1 marbre, 1 853,38 19 461,73 20 1999 1 853,38 0,00

1981 Divers 8 977,60 15 1995 8 977,60 0,002 tours,1 etau,1 marbre 20 369,17 29 346,77 15 1995 20 369,17 0,00

1982 2 tronconneuses, ... 14 182,96 15 1996 14 182,96 0,001 scie, 1 perceuse,1 etau, ... 12 911,21 27 094,18 15 1996 12 911,21 0,00

1983 1 tour parallèle, 3 palans 7 451,46 7 451,46 15 1997 7 451,46 0,001984 Réseau téléph. 6 472,02 10 1993 6 472,02 0,00

1 allonge 200 62,75 10 1993 62,75 0,001paire de bipieds 623,88 10 1993 623,88 0,00règle, micromètre 1 074,68 10 1993 1 074,68 0,00divers 1 507,72 10 1993 1 507,72 0,00tuyaux acier inox 1 246,95 15 1998 1 246,95 0,003 moteurs courrant continu 6 939,52 17 927,51 15 1998 6 939,52 0,00

1985 1 charriot 222,75 10 1994 222,75 0,001 trio bor 424,99 10 1994 424,99 0,001 générateur 5 473,77 10 1994 5 473,77 0,001 pompe 659,30 6 780,82 10 1994 659,30 0,00

1986 1 echaffaudage 952,66 7 1992 952,66 0,001 marteau piqueur 476,42 7 1992 476,42 0,001 charriot à timon 863,34 7 1992 863,34 0,001 palan élect. ,1 potence murale 1 457,24 7 1992 1 457,24 0,001 palan eurobloc 3 010,58 10 1995 3 010,58 0,00Chaudière à gaz 26 470,75 33 230,98 10 1995 26 470,75 0,00

1987 1 distributeur de carburant 2 798,01 2 1988 2 798,01 0,001 oscilloscope 4 889,40 3 1989 4 889,40 0,004 sondes à résistance 513,48 3 1989 513,48 0,001 Perçeuse à percussion 178,20 3 1989 178,20 0,001 machine à graver 605,66 3 1989 605,66 0,001 fer à dessouder 641,13 3 1989 641,13 0,00Détecteur de métaux 518,33 5 1991 518,33 0,001 gyromètre 457,35 5 1991 457,35 0,002 enregistreurs 4 496,61 5 1991 4 496,61 0,003 bouteilles pr appareil respir. 839,11 5 1991 839,11 0,003 perches de présence 480,37 5 1991 480,37 0,006 extincteurs 769,13 5 1991 769,13 0,00Sonde 212 625,18 5 1991 625,18 0,002 pompes de prélèvement 664,64 5 1991 664,64 0,004 blocs sécu 676,21 5 1991 676,21 0,00Enregistreur XY 2 964,14 5 1991 2 964,14 0,001 aspirateur industriel EP 30 316,41 5 1991 316,41 0,001 monobrosse série 64274 819,41 5 1991 819,41 0,001 aspirateur 420 458,14 5 1991 458,14 0,001 tondeuse Toro 7 497,27 5 1991 7 497,27 0,001 Tondeuse Gaby 1 065,16 5 1991 1 065,16 0,001 Débroussailleuse 522,14 5 1991 522,14 0,001 treuil à main, 1 impulsiomètre 1 007,35 10 1996 1 007,35 0,002 échelles double 260,00 10 1996 260,00 0,002 établis Biguet 1 360,70 10 1996 1 360,70 0,00Materiels d'arrosage automatique 5 911,22 41 334,73 10 1996 5 911,22 0,00

1988 Détenteurs support à clapet 807,29 3 1990 807,29 0,001 aspirateur 368,68 3 1990 368,68 0,001 thermomètre étanche 156,11 5 1992 156,11 0,001 enregistreur totaliseur 1 337,95 5 1992 1 337,95 0,001 module d'adaptation VS M30 222,39 5 1992 222,39 0,002 enregistreurs puisard 3 091,76 5 1992 3 091,76 0,001 plaque chauffante 1 900,27 5 1992 1 900,27 0,001 appareil de controle 750,83 5 1992 750,83 0,001 multimétre CDA 202,47 5 1992 202,47 0,00Bloc de sécuritéLPE 2004 688,33 5 1992 688,33 0,001 meuleuse Hitachi 300 124,76 5 1992 124,76 0,002 USS 11/1 avec réflecteur 5 066,87 5 1992 5 066,87 0,002 indicateurs C80 462,86 5 1992 462,86 0,002 linearisateurs CL4 810,73 5 1992 810,73 0,001 enregistreur PSV 44 portable 1 374,11 5 1992 1 374,11 0,006 sondes 90241 PT100 645,47 5 1992 645,47 0,001 enrouleur à air comprimé 229,33 7 1994 229,33 0,001 échantillonn. portable Manning 5 611,29 7 1994 5 611,29 0,00Souffleuse Parker 60 2 058,06 7 1994 2 058,06 0,001 remorque 500KGS 627,63 7 1994 627,63 0,001 manomètre digital 451,11 7 1994 451,11 0,002 Vannes à papillon DN 200 3 362,60 10 1997 3 362,60 0,002 Vannes à papillon DN 200 3 362,60 10 1997 3 362,60 0,006 poignées de porte 949,42 10 1997 949,42 0,00

ETAT DES IMMOBILISATIONS AU 31 décembre 2011

49






Total amort/ année

Cumul des amort.



1 système3 carte électronique 4 992,01 10 1997 4 992,01 0,002 ventilateurs fermés 435,05 10 1997 435,05 0,002 lampes Biguet 218,87 10 1997 218,87 0,001 programmateur EPROM 2 551,15 10 1997 2 551,15 0,008 vannes à papillon DN 200 12 811,09 10 1997 12 811,09 0,001 couronne hor4*156ml 880,52 56 551,62 10 1997 880,52 0,00

1989 1 brise béton MK 20 783,79 3 1991 783,79 0,001 multimètre 345,34 5 1991 345,34 0,003 ventilateurs centrifug.CMV160 2 752,75 3 1991 2 752,75 0,001 générateur aérateurJacbsen 1 784,54 3 1991 1 784,54 0,001 débroussailleuse 541,51 3 1991 541,51 0,0029 extincteurs 4 363,72 3 1991 4 363,72 0,001 canadien 5 dents 335,39 3 1991 335,39 0,001 tailleuse de haie 381,12 3 1991 381,12 0,00appareillages électriques 923,24 3 1991 923,24 0,001 fusée Grundomat 4 321,23 5 1993 4 321,23 0,001 aspirateur GM 450 747,26 5 1993 747,26 0,001charriot à timon 943,53 5 1993 943,53 0,001 meuleuse 482,74 5 1993 482,74 0,005 byciclettes 976,89 5 1993 976,89 0,004 aérothermes 2 041,28 5 1993 2 041,28 0,0015 coffres Biguet 2 274,07 5 1993 2 274,07 0,006 étaux spéciaux 830,54 7 1995 830,54 0,002 établis 1 079,71 10 1998 1 079,71 0,001 palan Eurochain 1 491,46 10 1998 1 491,46 0,001 arrosage intégrée 6 992,05 10 1998 6 992,05 0,004 vannes incendie 6 725,21 10 1998 6 725,21 0,002 établis Biguet 1 158,41 10 1998 1 158,41 0,00rayonnages métalliques 8 550,28 50 826,04 10 1998 8 550,28 0,00

1990 3 récepteurs d'appel 1 971,13 3 1992 1 971,13 0,002 récepteurs d'appel 1 040,35 3 1992 1 040,35 0,001 SPIT 509 721,05 3 1992 721,05 0,002 marteaux à air comprimé 1 446,44 3 1992 1 446,44 0,001 détecteur +valise 786,4997248 3 1992 786,50 0,001 radio téléphone 603,18 4 1993 603,18 0,001 signalisation 1 089,71 5 1994 1 089,71 0,001tondeuse Gaby t50 1 753,16 5 1994 1 753,16 0,001 pilonneuse Walker B5 604 6 725,93 5 1994 6 725,93 0,001 balayeuse équipée batterie 2 892,14 5 1994 2 892,14 0,0028 postes téléphoniques 2 025,01 5 1994 2 025,01 0,001 aérotherme Noirot 2 176,89 5 1994 2 176,89 0,001 cric rouleur pr 8 tonnes 817,24 5 1994 817,24 0,002 pompes Robin 1 384,42 5 1994 1 384,42 0,003 dames avec manches 669,88 5 1994 669,88 0,00benne de 500l 2 520,42 5 1994 2 520,42 0,001 supersol + syst de dégraissage 8 063,30 5 1994 8 063,30 0,003 radio téléphone 4171,16061 5 1994 4 171,16 0,001 marteau à décalaminer 605,6951904 41 463,60 5 1994 605,70 0,00

1991 1 perceuse SPIT 324 655,3447863 3 1993 655,34 0,001 aspirateur S/142B 245,8941668 3 1993 245,89 0,001 aspirateur S/152B 382,2781066 3 1993 382,28 0,00Kit de dégazage 85,88215386 3 1993 85,88 0,002 marteaux piqueurs MACO 1699,562624 3 1993 1 699,56 0,002 pompes Robin 1392,194915 3 1993 1 392,19 0,002 Marteaux piqueur eqip. taillan 1663,618194 3 1993 1 663,62 0,001pompe essence Honda 2329,98352 3 1993 2 329,98 0,006 détecteurs à métaux 1572,99945 3 1993 1 573,00 0,004 plateformes mobiles 1741,508971 5 1995 1 741,51 0,001 tondeuse Ransomes 15397,35074 5 1995 15 397,35 0,001 Scie circulaire 1163,658593 5 1995 1 163,66 0,002 plates formes mobiles 1037,636613 5 1995 1 037,64 0,00Bacs Allibert 223,7463736 7 1997 223,75 0,00Bacs Allibert 47,46195254 7 1997 47,46 0,001 chaudière Saunier Duval 696,0974576 7 1997 696,10 0,00Station base radiotéléphon. 7094,890366 7 1997 7 094,89 0,00Radiotéléphone ( 2modules) 3547,445945 7 1997 3 547,45 0,001extension radiotéléphone 4003,012393 7 1997 4 003,01 0,001 meuleuse à axe vertical 1984,148351 7 1997 1 984,15 0,001 matériel élect. pr transform. 1390,783237 10 2000 1 390,78 0,0030 arroseurs 1142,547454 49 498,05 10 2000 1 142,55 0,00

1992 Collier de serrage en 3 parties 77,24 3 1994 77,24 0,00Ensemble détendeurs et Chalumeau coupeur 649,63 3 1994 649,63 0,001 Perçeuse 119,87 3 1994 119,87 0,00Colliers divers 704,93 3 1994 704,93 0,00Résistance de dépannage statique pour moteur 379,69 3 1994 379,69 0,00Collier pour tuyau 44,68 3 1994 44,68 0,001 Ventilateur 785,60 5 1996 785,60 0,00Matériel de détection sécurité 2 658,01 5 1996 2 658,01 0,00Ensemble de brides 3 361,77 5 1996 3 361,77 0,00Garniture Rainese 909,08 5 1996 909,08 0,00Garniture Rainese 1 011,60 5 1996 1 011,60 0,0050






Total amort/ année

Cumul des amort.



Robinet gamma avec démultiplicateur 1 069,46 7 1998 1 069,46 0,00Démultiplicateur pour robinet gamma 750,70 7 1998 750,70 0,004 Bacs à plantes 318,49 7 1998 318,49 0,005 Echelles plate-Forme 2 346,75 7 1998 2 346,75 0,002 Robinets Gamma avec signal électrique 5 289,98 7 1998 5 289,98 0,00Tuyau aspirateur- Refoulement avec raccord pompier 1 895,57 7 1998 1 895,57 0,00Héliflat 1 144,49 7 1998 1 144,49 0,003 Meuleuses à axe vertical 2 104,56 7 1998 2 104,56 0,001 Lève-palettes 1 242,13 10 2001 1 242,13 0,00Cisaille à papier 265,24 10 2001 265,24 0,00Perfomateur MACO 1 557,85 28 687,33 10 2001 1 557,85 0,00

1993 Système de graissage Lubrostar 4,5 L 560,19 1 1993 560,19 0,00Foret 375 474,97 1 1993 474,97 0,00Porte Taillant 509 55,99 1 1993 55,99 0,00Taillant 4 ailes 105,84 1 1993 105,84 0,00Electrodes, Ajusteur de force , Solution étalon 1 695,95 2 1994 1 695,95 0,00LR2 D3355 Relais protec. 44,02 2 1994 44,02 0,00Sarel 29018 432,15 2 1994 432,15 0,00Prisinter 108,85 2 1994 108,85 0,00Transfo mono, Plexo 808,94 2 1994 808,94 0,00Touret meuler, tronçonneuse 708,20 2 1994 708,20 0,00Chem cable H 833,21 2 1994 833,21 0,00Electrodes, support électrode 7 013,41 2 1994 7 013,41 0,00Fut de lance , Robinet ponstar 245,08 2 1994 245,08 0,00Spit 509 596,65 3 1995 596,65 0,00Spit 509 596,65 3 1995 596,65 0,00Poste oxyflam 1 307,94 3 1995 1 307,94 0,00Pompe DL 90 676,66 3 1995 676,66 0,00Microproces. 6 411,33 3 1995 6 411,33 0,00Aspi mixt 80L 504,81 3 1995 504,81 0,00Dynamomètre de traction 857,01 3 1995 857,01 0,00Coffret 940,18 3 1995 940,18 0,00Meuleuse et échelle 719,30 3 1995 719,30 0,00Support élect. Magnet 1 202,21 3 1995 1 202,21 0,00Aspirateur 504,81 3 1995 504,81 0,00Amplificateur 9 777,19 3 1995 9 777,19 0,00Spire met 164,29 3 1995 164,29 0,00Collier de serrage 207,53 3 1995 207,53 0,00Contre sergoclair 586,61 3 1995 586,61 0,00Spire met 492,86 3 1995 492,86 0,00Arroseur 1 127,17 3 1995 1 127,17 0,00Rotor hunter, allonge flexible 835,75 3 1995 835,75 0,00Topomètre Trumeter 318,32 3 1995 318,32 0,00Malette MX20 Triphasée 878,71 5 1997 878,71 0,00Chaudière 650,90 5 1997 650,90 0,00Serrure de sécurité 1 075,79 5 1997 1 075,79 0,00Table de cuisson 321,71 5 1997 321,71 0,00Appareil resp. , Galette 3 736,69 5 1997 3 736,69 0,00Barflex + sacoche 535,36 5 1997 535,36 0,00MC Micro , alarme 5 519,96 5 1997 5 519,96 0,00Benne 500 litres 1 346,99 10 2002 1 346,99 0,00Bascule AIMO 2 954,35 10 2002 2 954,35 0,00Echelles, lisses, liaisons de 200 1 671,36 59 605,88 10 2002 1 671,36 0,00

1994 6 Détecteurs à sangle type HJ1 1 592,26 2 1995 1 592,26 0,008 Porte taillant 509 L 474,86 3 1996 474,86 0,004 Taillant 4 ailes P40 409,05 3 1996 409,05 0,004 Taillant 4 ailes P60 734,28 3 1996 734,28 0,005 Pics 139,22 3 1996 139,22 0,005 Burins 130,54 3 1996 130,54 0,001 Dive sableuse Arena 1 120,99 3 1996 1 120,99 0,003 Dive Buse céramique 124,76 3 1996 124,76 0,001 emetteur récepteur Motorola 1 072,17 5 1998 1 072,17 0,001 nettoyeur HD 1050 994,42 5 1998 994,42 0,001 Coupleur 19,35 5 1998 19,35 0,001flexible nettoyeur HP 10M 97,63 5 1998 97,63 0,001 Rotabuse 132,89 5 1998 132,89 0,001 Tronconneuse 316,77 5 1998 316,77 0,001 Carte régulation 135 U 3 597,47 5 1998 3 597,47 0,001 Aspirateur 357,38 7 2000 357,38 0,001 bloc Biguet 379,69 7 2000 379,69 0,001 charriot 137,56 11 831,29 7 2000 137,56 0,00

1995 1 Filtre à toner (par 2) 22,87 2 1996 22,87 0,001 Bac poussières 9,15 2 1996 9,15 0,001 Sac à poussières (par 10) 11,43 2 1996 11,43 0,001 Manchette 0,5m D 19 9,15 2 1996 9,15 0,00

Achats 1 Coffret de douilles TMFT 33 479,55 3 1997 479,55 0,001 Computer vac aspirateur avec cable 181,41 3 1997 181,41 0,00

1993 1 Brise-roche type HB 36 avec pic-burin-beche 7 622,45 3 1997 7 622,45 0,001 Perforateur RK23 MACO MEUDON 1 256,18 3 1997 1 256,18 0,003 Pompes TP 23 STD robin+sécurité huile 1 783,65 3 1997 1 783,65 0,001 Appareil AKAI VSF 1030 731,39 3 1997 731,39 0,0051






Total amort/ année

Cumul des amort.



3 Meubles d'ang.text. 127x22.2 SIE E 1 458,94 3 1997 1 458,94 0,006 Détecteurs de métaux AF.101 730,23 3 1997 730,23 0,001 Sonde 8333 PVDF réf.368333.00100 1 264,11 3 1997 1 264,11 0,001 Récepteur alphanumérique UHF sonore 589,98 5 1999 589,98 0,001 Nettoyeur HD 1050 792,73 5 1999 792,73 0,001 Rotabuse 1 jet 93,15 5 1999 93,15 0,001 Coupleur 13,57 5 1999 13,57 0,001 Flexible HP 150D C210B 78,82 5 1999 78,82 0,001 Rallonge 20M 133,24 5 1999 133,24 0,001 Buse nettoyeur canal 43,91 5 1999 43,91 0,002 Enregistreurs 345 4 461,88 5 1999 4 461,88 0,001 Phonomètre PC09 et accessoires 736,63 5 1999 736,63 0,001 Triple plus sans capteur 842,20 5 1999 842,20 0,001 Oxygène 0.25% 103,45 5 1999 103,45 0,001 Capteur hydrogène sulfure 229,19 5 1999 229,19 0,001 Capteur explosimètre lie methane 262,61 5 1999 262,61 0,001 Cellule chlore ozone 283,56 5 1999 283,56 0,001 Chargeur multi-tensions 111,41 5 1999 111,41 0,001 Sacoche portative pour triple plus 48,94 5 1999 48,94 0,001 PC 20 686,02 5 1999 686,02 0,001 SPIT 407 en coffret 382,89 5 1999 382,89 0,001 Brise-béton MK20S MACO STD 801,88 5 1999 801,88 0,001 Brise-béton MK 20S MACO MEUDON 801,88 5 1999 801,88 0,002 Manchettes 0,5M D 19 18,29 5 1999 18,29 0,001 TSX TS4500F LOGIC PL7-2/T A 567,37 5 1999 567,37 0,001 TSX T4071 TERMINAL T 40 A 1 278,28 5 1999 1 278,28 0,001 TSX 17ACC7 ADAPT.T407/60 A 113,47 5 1999 113,47 0,002 SPIT 509 S. en coffret 1 159,77 5 1999 1 159,77 0,001 SPIT 385 en coffret 863,84 5 1999 863,84 0,001 Foret S2S MAX 25 515.395 118,88 5 1999 118,88 0,001 Foret S2S MAX 30 520.400 151,02 5 1999 151,02 0,001 Foret S2S MAX 35 670.550 164,72 5 1999 164,72 0,001 Foret S2S MAX 42 520.400 221,22 5 1999 221,22 0,001 Foret S2S MAX 45 570.450 237,04 5 1999 237,04 0,001 SPIT 321 en coffret 196,49 5 1999 196,49 0,001 PIC 335 A 455 L.400 31,31 5 1999 31,31 0,001 BURIN 355 A 455 L400/25 32,08 5 1999 32,08 0,001 MAA03ZAC1563BM RECEPTEUR BMD avec options 418,47 7 2001 418,47 0,001 Pompe électrique MP 160/7 2 286,74 7 2001 2 286,74 0,001 Poste CYPLASMA 350+TPM 200 2 667,86 7 2001 2 667,86 0,00GM 625(GMI 220V) ASPIRATEUR 50MM avec cable 10 M 2 283,08 7 2001 2 283,08 0,001 Fusée GRUNDOMAT D65 TRACTO TECHNIQUE 4 959,01 8 2002 4 959,01 0,001 Destructeur documents IDEAL 2601 787,86 10 2004 787,86 0,001 Tracteur KUBOTA B 1750 DS 10 231,82 10 2004 10 231,82 0,001 Rotavator SOVEMA 1m 1 156,86 10 2004 1 156,86 0,001 Remorque DEVES MD 17 1 863,84 10 2004 1 863,84 0,001 Mètreuse M25 sur pied 468,02 10 2004 468,02 0,001 Motobasculeur 10 772,05 70 107,82 10 2004 10 772,05 0,00

1996 1boitier d'alimentation avec cordon 160,53 1 1994 160,53 0,00Achats 1 décapeur thermique GHG 650 LCE 108,28 1 1994 108,28 0,001994 1 Combi échafaudage réf 24 A6/100 96,12 1 1994 96,12 0,00

1 Porte douille 17,38 1 1994 17,38 0,0015 douilles et 1 joint à rotule 147,88 1 1994 147,88 0,001 Brosse électrique Argos 101 99,70 1 1994 99,70 0,006 Meuleuses d'angle 127x22.2 SIE 3 009,34 3 1998 3 009,34 0,002 Aspirateurs 101 + brosse 390,57 3 1998 390,57 0,002 Automates , cartes et piles 2 489,13 5 2000 2 489,13 0,001 testeur numérique CD 104 1 189,10 5 2000 1 189,10 0,001 Multimètre PHI FL 83 275,24 5 2000 275,24 0,005 perceuses SPIT 407 S 1 905,61 5 2000 1 905,61 0,001 Perforateur RK 23 Maco Meudon 1 230,26 5 2000 1 230,26 0,002 Brise béton MK 20S Maco (233127,233182 1 573,27 5 2000 1 573,27 0,001 Brise béton MK 20S Maco (234179) 841,52 5 2000 841,52 0,003 moteurs pneumatique 20-40 3 955,14 5 2000 3 955,14 0,001 Spit 509 S en coffret 594,70 5 2000 594,70 0,001 Spit 407 S 455,82 5 2000 455,82 0,003 Brise béton MK20SSTD MACO 2 332,47 5 2000 2 332,47 0,003 pilonneuses Dinapac type LT 61 7 317,55 5 2000 7 317,55 0,001 Coudeuse Ednor n°3/120 862,86 5 2000 862,86 0,001 balance précision ( Sartorius) 1 083,91 5 2000 1 083,91 0,001 Jauge de mesure Duocheck +sonde 1 981,84 5 2000 1 981,84 0,002 Valises Facom BV43 358,92 5 2000 358,92 0,001 Rectifieuse de tour ref MB 2101 1 330,88 5 2000 1 330,88 0,00 accessoires de rectifieuse 721,24 5 2000 721,24 0,001 Kit BS 401 MONO 529,00 5 2000 529,00 0,001 Clé à chocs carré 166,17 5 2000 166,17 0,001 Oscillo num por 50 MHZ Hitachi 3 254,79 5 2000 3 254,79 0,002 Spit 332 en coffret et forets 995,86 5 2000 995,86 0,001 Tailleuse de haies ECho HC 2300 435,75 5 2000 435,75 0,0020 Tuyaux spirmétal 141 DN 100 420,43 5 2000 420,43 0,0050 Tuyaux spirmétal DN 50 131,58 5 2000 131,58 0,0052






Total amort/ année

Cumul des amort.



1 calibrateur n°23183 + 1 Chargeur 805,39 5 2000 805,39 0,002 Kits BS 2066 TRI 380 4 065,82 5 2000 4 065,82 0,001 pompe Flygt BS 2051 TRI 380 1 461,22 5 2000 1 461,22 0,001 Jupe BS 2051+1 coude 313,00 5 2000 313,00 0,001 mesureur d'épaisseur 3 238,02 5 2000 3 238,02 0,001 palpeur FH 2E + 2 cables imp. ordin 564,87 5 2000 564,87 0,001 multimètre PHI FL 87 420,00 5 2000 420,00 0,001 Alimentation MRX AX 323 C 602,55 5 2000 602,55 0,00Station à dessouder Weller 902,04 5 2000 902,04 0,00Poste à affichage numérique Weller 231,77 5 2000 231,77 0,0016 Etresillons 1 29/2.1 1 375,70 6 2001 1 375,70 0,0024 panneaux aluminium 7 354,14 6 2001 7 354,14 0,0016 Etresillons 0,80- 1,20M 1 097,63 6 2001 1 097,63 0,0032 Pièces de liaison 1 317,16 6 2001 1 317,16 0,004 Elingues 1 850,73 6 2001 1 850,73 0,001 Fusée Grundomat 65Z 4 814,95 8 2003 4 814,95 0,001 Fusée Grundomat 65Z 4 866,78 8 2003 4 866,78 0,001Pompe Grundex GRU200+Tuyeau 1 182,70 8 2003 1 182,70 0,001 Prestopack 160 SAFTIG 160P 1 308,01 8 2003 1 308,01 0,001 Générateur scs 335 MP 3 062,70 8 2003 3 062,70 0,001 plateforme APM0007 606,75 10 2005 606,75 0,002 Plateforme APM005 966,53 10 2005 966,53 0,001 contrôleur de vibration CA53 4 706,86 10 2005 4 706,86 0,002 marteaux electr. BHF25 Wacker+4 burins 3 071,54 10 2005 3 071,54 0,002 Echelles Alu type u et SK4 178,06 10 2005 178,06 0,001 Echafaudage mobile alu 535,10 10 2005 535,10 0,001 Gerbeur élect. Alphaloc 1000KG 5 208,42 10 2005 5 208,42 0,001 Gerbeur élect. Miniloc 500KG 1 854,54 10 2005 1 854,54 0,006 socles, 10 semelles , 10 racc orient 702,39 10 2005 702,39 0,003 Servantes à rouleau et à billes Polibois 295,75 10 2005 295,75 0,0056 bacs à bec et plastic 1 495,58 10 2005 1 495,58 0,001 Table élévatrice + vérin 110 mm 2 667,86 10 2005 2 667,86 0,001 Etabli n220c plateau hêtre 398,50 10 2005 398,50 0,001 ensemble établi AS200 ACS 1 584,56 10 2005 1 584,56 0,001 ensemble établi 1 153,73 106 724,21 10 2005 1 153,73 0,00

Achats 3 Meules vert text 230x22,2 130000 2 144,96 3 1998 2 144,96 0,001995 1 Brise roche BRP 70 Montabert 130000 6 738,25 3 1998 6 738,25 0,00

1 Platine Morin 130000 585,10 3 1998 585,10 0,004 batteries Motorola et Ericson 100000 260,69 3 1998 260,69 0,001 Perforateur RK 23 130000 1 221,12 3 1998 1 221,12 0,001 Perforateur RK 23 MACO 130000 1 219,59 3 1998 1 219,59 0,0022 extincteurs + tromblon 100000 1 216,95 3 1998 1 216,95 0,001 Scie à sol IMER 130000 1 941,13 3 1998 1 941,13 0,001 Réfrégirateur 100000 385,09 5 2000 385,09 0,001 Marteau perforateur bat DH15DV 100000 404,64 5 2000 404,64 0,001 Four à pyrolyse FP76 CN 100000 383,10 5 2000 383,10 0,001 rallonge carre M/F 3/4 L100 130000 77,60 5 2000 77,60 0,007 douilles + porte douille 130000 379,90 5 2000 379,90 0,001Brise béton MK20 Stomaco 03801152 s 130000 819,41 5 2000 819,41 0,001 Brise bétonMK20s MACO + 3 graisseur 130000 1 094,58 5 2000 1 094,58 0,001 clé à chocs 3/4 130000 559,79 5 2000 559,79 0,0014 douilles+ 1 joint à rotule+1 rallonge 130000 418,17 5 2000 418,17 0,003 moteurs pneumat. 20/40 130000 4 117,95 5 2000 4 117,95 0,001 Erticson 337 100000 370,45 5 2000 370,45 0,001Pack électro KMV 110000 4 260,65 5 2000 4 260,65 0,001 Multimètre avec accessoires 110000 901,89 5 2000 901,89 0,001 Aspirateur GM90 110000 396,07 5 2000 396,07 0,001 Capacimètre bk 820 110000 384,93 5 2000 384,93 0,001 Autolaveuse Fast 450 Globo E. 110000 1 910,95 5 2000 1 910,95 0,001 Therm 220 SNR 110000 2 677,23 5 2000 2 677,23 0,001 Débroussailleuse Echo SRM 4600 110000 591,29 5 2000 591,29 0,002 mobile radius GM900+BMD+Chargeurs 100000 2 396,50 7 2002 2 396,50 0,001 radio motorola GP300 100000 1 845,85 7 2002 1 845,85 0,001 aspirateur 802 STD 110000 1 702,26 7 2002 1 702,26 0,003 Pompes GRUNDEX ZZA5 Grundomat 130000 1 162,58 42 568,67 8 2003 1 162,58 0,00

1997 1 Ozoneur LABO type LO 100000 7 630,07 5 2001 7 630,07 0,00achat 1 STARJETIN-M 100000 151,38 1 1997 151,38 0,001996 1 Spectrophotomètre GENESYS 2 +imprimante+carte 100000 8 758,20 5 2001 8 758,20 0,00

1 Calibrateur de PROCESS + module de pression 120000 4 529,26 5 2001 4 529,26 0,002 Meuleuses droite meule D.63-D.76 120000 1 064,09 3 1999 1 064,09 0,002 Débroussailleuses ECHO 120000 1 041,21 5 2001 1 041,21 0,001 Meuleuse 178*22,2 120000 602,33 3 1999 602,33 0,003 Meuleuses 230*22,2 120000 1 971,62 3 1999 1 971,62 0,001 Balai MOREL 2000 120000 1 829,39 7 2003 1 829,39 0,001 Moteur pneumatique 20-40 120000 1 372,65 5 2001 1 372,65 0,001 Marteau pilon TYRO + plaque protection 120000 4 527,74 15 2011 301,85 4 527,74 0,001 Fraiseuse GAMBIN modèle 2M 121000 21 189,19 15 2011 1 412,61 21 189,19 0,003 Bipied 503 PU 530 GALVA (paire) 110000 51,68 2 1998 51,68 0,0075 Panneaux avec pieds lyonnais 110000 4 451,82 2 1998 4 451,82 0,002 Marteaux piqueurs MK20 122000 1 332,71 5 2001 1 332,71 0,001 Meuleuse D200 122000 1 050,37 3 1999 1 050,37 0,0053






Total amort/ année

Cumul des amort.



1 Meuleuse 230*22,2 110000 1 460,46 3 1999 1 460,46 0,001 Tronçonneuse PARTNER K650 active 122000 731,76 3 1999 731,76 0,001 Motopompe J90.2 110000 11 471,79 10 2006 11 471,79 0,001 Moteur pneumatique 110000 2 722,43 3 1999 2 722,43 0,0010 Extincteurs à neige NC2 100000 1 151,75 3 1999 1 151,75 0,001 Portatif GP 300 MO 100000 955,40 5 2001 955,40 0,001 Turbidimètre type KTJ25M-B2/F3 100000 7 317,55 5 2001 7 317,55 0,001 Fontaine réfrigérante 100000 665,44 6 2002 665,44 0,001 Meuleuse 367.1 KL 120000 730,23 3 1999 730,23 0,001 Combiné RD41E+toupie+scie 120000 11 403,21 100 163,73 15 2011 760,21 2 474,68 11 403,21 0,00

1998 1 KTJ 25 Turbidimétre (reliquat) 100000 2 515,41 5 2002 2 515,41 0,00achat 1 PG 740-C PENT 133 100000 9 517,48 3 2000 9 517,48 0,001997 17 Chargeurs CR 2000 110000 1 897,08 5 2002 1 897,08 0,00

3 Pompes Grundex 110000 1 162,58 8 2005 1 162,58 0,002 Scies à sol Lux 350 n°636-538 110000 3 128,25 3 2000 3 128,25 0,001 Table d'aspiration de coupage 120000 2 196,79 10 2007 2 196,79 0,00400 VIAFLUX.SID fûts 200L 120000 1 573,27 5 2002 1 573,27 0,0027 Détecteurs multigaz MX2000 120000 24 388,79 3 2000 24 388,79 0,001 Tour vertical BERTHIEZ J100 120000 22 867,35 15 2012 1 524,49 21 342,86 1 524,491 Fluke 87 INTL multimètre 100000 378,84 5 2002 378,84 0,001 Balayeuse aspirante TK 500 120000 1 783,65 10 2007 1 783,65 0,001 Tailleuse de haies echo 120000 593,49 5 2002 593,49 0,001 Scie à ruban EISELE STG 220 120000 4 421,02 8 2005 4 421,02 0,001 Cintreuse à 3 galets Comac type 30011 120000 4 268,57 10 2007 4 268,57 0,001 Source optique 3M 17XTG-2041-02 120000 1 378,41 3 2000 1 378,41 0,001 Etau SOGOP 203 B 200*250 120000 1 379,66 3 2000 1 379,66 0,001 Base T3 équipée 120000 464,97 3 2000 464,97 0,001 Tête de ALESER AR 18 SA 40 120000 1 448,27 3 2000 1 448,27 0,002 Transporteurs à rouleaux 120000 640,29 5 2002 640,29 0,008 Détecteurs de gaz 120000 10 841,56 5 2002 10 841,56 0,002 Packs cable 100000 416,49 5 2002 416,49 0,002 Détecteurs de gaz 100000 3 002,64 5 2002 3 002,64 0,003 Pilonneuses Waker 110000 7 546,23 5 2002 7 546,23 0,003 Détecteurs de câbles avec sacoches 110000 2 746,87 3 2000 2 746,87 0,001 Capteur de pression 0-34KPA - Réf:700 120000 2 181,55 3 2000 2 181,55 0,001 Pulvérisateur sur socle 200 L 120000 3 373,70 5 2002 3 373,70 0,001 Polypul PM 20 - 100L 120000 1 850,43 5 2002 1 850,43 0,001 Affiche lumineuse 100000 490,89 2 1999 490,89 0,001 Karcher HDS 120000 3 047,46 5 2002 3 047,46 0,003 Moteurs pneumatiques 110000 2 967,73 5 2002 2 967,73 0,001 Turbidimètre portatif 100000 1 856,83 5 2002 1 856,83 0,002 Sondes ultrasoniques pronosonic FDU 100000 3 132,98 3 2000 3 132,98 0,003 Pompes Grundex 110000 1 162,58 8 2005 1 162,58 0,003 Motopompes Robin CH36T 110000 1 274,35 5 2002 1 274,35 0,001 Groupe électrogène Voyager 110000 1 067,14 5 2002 1 067,14 0,0017 Obturateurs RT 020 110000 873,38 5 2002 873,38 0,0017 Obturateurs RT 040 110000 1 655,66 5 2002 1 655,66 0,0017 Adaptateurs Rob 020 110000 412,07 5 2002 412,07 0,0017 Adaptateurs Rob 040 110000 450,94 5 2002 450,94 0,002 Marteaux piqueurs SULLAIR MK20A 110000 1 601,90 5 2002 1 601,90 0,002 Scies thermiques PARTNER K1200 110000 1 728,77 5 2002 1 728,77 0,002 Trepieds pliables ANTEC 120000 1 367,47 10 2007 1 367,47 0,001 Source optique 3M 120000 949,79 5 2002 949,79 0,001 Mesure puissance optique 17 XTG 120000 228,24 5 2002 228,24 0,001 Gerbeur hydraulique 120000 1 613,75 10 2007 1 613,75 0,001 Balayeuse KSM950 122000 4 779,28 10 2007 4 779,28 0,003 Moteurs pneumatiques DESSOUTER 110000 2 967,73 5 2002 2 967,73 0,001 Poinçonneuse CEKA mini CROP 45 122000 8 284,38 10 2007 8 284,38 0,001 Analyseur DCL 2000 100000 16 007,15 175 884,09 5 2002 1 524,49 16 007,15 0,00

1999 Compact 200 3 sorties - 230 V 100000 4 337,17 5 2003 4 337,17 0,00achat PG740-Pentium 200 100000 11 161,44 3 2001 11 161,44 0,001998 PG740-Pentium 200 100000 8 943,69 3 2001 8 943,69 0,00

8 Détecteurs de métaux AF103 white's 110000 1 329,36 3 2001 1 329,36 0,001 scie a sol Imer type luxe 350 N.736 110000 2 134,29 3 2001 2 134,29 0,003 pompes GRUNDEX 110000 1 162,58 8 2006 1 162,58 0,001 pilonneuse B5700 Wacker 110000 2 469,67 5 2003 2 469,67 0,001 ensemble PANDA 110000 6 469,48 5 2003 6 469,48 0,001 perforeuse LIHIT 1013 120000 1 204,35 10 2008 1 204,35 0,001 benne à déchets SB2 500L 120000 1 164,71 10 2008 1 164,71 0,001 table élévatrice BOLZONI 120000 3 125,20 10 2008 3 125,20 0,005 coffrets pour DISTO BASIC 122000 228,67 3 2001 228,67 0,005 télémetres avec laser et reflecteurs 122000 4 344,80 3 2001 4 344,80 0,003 odomètres M10 sac nylon 150000 516,80 3 2001 516,80 0,001 etabli VIRAX 2009-00 120000 373,50 5 2003 373,50 0,001 groupe autonome de soudage "BAIER-G120000 4 623,17 5 2003 4 623,17 0,001 échafaudage ZN 410 10010 120000 1 036,65 10 2008 1 036,65 0,001 échafaudage ZH 1200 11750 120000 3 445,29 10 2008 3 445,29 0,002 servantes a rlx TR 94 LG 2ML 120000 640,29 5 2003 640,29 0,001 pré-ampli / trait. signal 110000 4 282,29 5 2003 4 282,29 0,0054






Total amort/ année

Cumul des amort.



1 Enreg. bruits/trans. radio 110000 6 927,89 5 2003 6 927,89 0,001 Logiciel SeCorr 04 110000 2 584,16 5 2003 2 584,16 0,001 Ordinateur portable 110000 2 667,86 5 2003 2 667,86 0,001 Antenne magnétique 110000 138,73 5 2003 138,73 0,001 Carela pulveris. air-mat 120000 2 523,08 5 2003 2 523,08 0,001 nettoyeur HDS755 121000 2 669,82 5 2003 2 669,82 0,003 pilonneuses WACKER BS 110000 7 317,55 5 2003 7 317,55 0,001 Carela pulveris. air-mat 120000 2 203,07 5 2003 2 203,07 0,001 B.R.H SBC410 ATLAX 110000 7 165,10 3 2001 7 165,10 0,001 Scie INGERSOLL SRA 010A1E 110000 978,72 3 2001 978,72 0,001 Coffre chantier 500*300*300 110000 49,26 3 2001 49,26 0,001 Touret MAPE sur socle type MLS 203 110000 1 234,84 5 2003 1 234,84 0,001 système COLIBRI n° 90097 120000 4 592,37 104 045,87 5 2003 4 592,37 0,00

2000 1 Turbidimètre HACH 2100 100000 3 727,38 5 2004 3 727,38 0,00achat 1 Appareil de mesure d'humidité 100000 2 744,08 5 2004 2 744,08 0,001999 1 Carotteuse 120000 3 641,23 10 2009 3 641,23 0,00

1 Table élévatrice ME 150 120000 521,41 10 2009 521,41 0,001 MOTOROLA GP 300 100000 683,58 3 2002 683,58 0,001 Motopompe ROBIN CH36 100000 548,82 5 2004 548,82 0,00TE 75 APP. PERFO BURI. 110000 1 855,15 5 2004 1 855,15 0,0012 Détecteurs de cable USCAN 8 288,96 3 2002 8 288,96 0,0012 Emetteurs DX 6 073,57 5 2004 6 073,57 0,001 Marteau pneumat. DESOUTER 110000 1 051,90 5 2004 1 051,90 0,001 Affuteuse foret 120000 2 999,68 10 2009 2 999,68 0,006 Systèmes de prélocalisation de fuites S 110000 7 695,17 5 2004 7 695,17 0,001 Cabine de sablage d'appoint 120000 3 551,30 3 2002 3 551,30 0,006 Marteaux perforateur 110000 7 222,42 5 2004 7 222,42 0,003 Scie sol imer-lux 350 110000 5 488,16 5 2004 5 488,16 0,00Outillage électrique conforme 121000 1 212,37 5 2004 1 212,37 0,00Outillage électrique conforme 120000 3 455,91 5 2004 3 455,91 0,00Multimètre fluke 87 Logiciel 120000 1 670,00 3 2002 1 670,00 0,00Multimètre fluke 87 Logiciel 120000 1 045,19 3 2002 1 045,19 0,001 Kodack DC 265 numérique 2 093,46 5 2004 2 093,46 0,001 Surpresseur CRE 4-60 120000 698,52 5 2004 698,52 0,001 Enregistreur graphique 6 voies 100000 3 105,97 5 2004 3 105,97 0,001 Cisaille guillotine hydraulique 120000 26 128,08 10 2009 26 128,08 0,00Tente de chantier 815,60 3 2003 815,60Disques diamant 1 535,92 97 853,83 3 2003 1 535,92Saisie à rectifier 35,53 -35,53

2001 1 Fluke 43 120000 2 080,00 5 2005 2 080,00 0,00achat 5 Moteurs pneumatiques H410-N90 110000 5 365,44 5 2005 5 365,44 0,002000 3 Motopompes JARDI 35 CADRE 110000 1 440,64 5 2005 1 440,64 0,00

3 Découpeuses K1200 D300 110000 2 675,48 5 2005 2 675,48 0,002 Disques TYR.BT90 0230 MX 110000 236,30 5 2005 236,30 0,003 coffrets Perforateurs DKR36 110000 2 154,10 5 2005 2 154,10 0,003 coffrets Piqueur TEX05P 110000 1 431,50 5 2005 1 431,50 0,003 Burins 19*50/270 110000 45,73 5 2005 45,73 0,003 Burins PIC 19*50/270 110000 45,73 5 2005 45,73 0,003 Taillants et porte-taillant 110000 240,34 5 2005 240,34 0,0010 Détecteurs métaux 110000 2 480,35 3 2003 2 480,35 0,001 coffre Ignifuge S100 100000 1 870,55 3 2003 1 870,55 0,001 Perforateur PHE50S 110000 867,43 3 2003 867,43 0,004 Burins divers 110000 79,27 3 2003 79,27 0,006 Forêts divers 110000 323,19 3 2003 323,19 0,001 Trépan D50 CONE 1/8 110000 57,32 3 2003 57,32 0,001 Valise réf.042002 120000 1 043,82 3 2003 1 043,82 0,002 spit 351 122000 1 198,33 5 2005 1 198,33 0,002 Forêts D 16/390/250 122000 113,76 5 2005 113,76 0,002 Forêts D 18/390/250 122000 120,59 5 2005 120,59 0,002 Forêts D 22/520/400 122000 168,24 5 2005 168,24 0,002 Forêts D 25/520/400 122000 176,29 5 2005 176,29 0,002 Forêts D 32/520/400 122000 279,10 5 2005 279,10 0,002 Burins L400 122000 42,72 5 2005 42,72 0,002 Pics L400 122000 43,69 5 2005 43,69 0,001 Presse plieuse ERMAKSAN AP 3100/1 120000 27 288,37 15 2015 1 819,22 20 011,47 7 276,901 Outillage pour presse plieuse ERMAKS 120000 2 541,63 10 2010 2 541,63 0,003 Meuleuses 1100W KA11120 A5 110000 1 439,88 5 2005 1 439,88 0,003 Meuleuses verticales KL365B9 110000 1 971,62 5 2005 1 971,62 0,001 Rallonge porte trepan L700 110000 72,26 57 893,69 3 2003 1 819,22 72,26 0,00

2002 Détecteur gaz+chargeur rack 35k24 2 327,44 5 2006 2 327,44 0,00achat Pilonneuse 35k24 7 729,17 5 2006 7 729,17 0,002001 Poste à souder par points 35k24 8 922,06 5 2006 8 922,06 0,00

Détecteur de métaux 35j1 2 728,38 3 2004 2 728,38 0,00Détecteur de métaux 35j1 1 488,21 3 2004 1 488,21 0,00Pompe 36 m3/h 35j1 1 532,11 8 2009 1 532,11 0,00Console de programmation 35k23 5 996,38 30 723,75 5 2006 5 996,38 0,00

2003 1 Surpresseur d'eau 35K23 1 015,00 5 2007 1 015,00 0,0055






Total amort/ année

Cumul des amort.



Achat 1 Climatiseur ALPACLIM 12000 35K14 718,84 3 2005 718,84 0,002002 1 Fonceuse T065 SK KOK 35K23 5 002,10 5 2007 5 002,10 0,00

1 Fonceuse 35J1 5 256,00 5 2007 5 256,00 0,003 Marteaux piqueurs MK250 35J1 2 414,25 5 2007 2 414,25 0,003 Tuyaux compresseurs 20M 35J1 107,64 3 2005 107,64 0,006 Pilonneuses 35J1 15 456,00 5 2007 15 456,00 0,001 Calibreur de boucle 35K23 484,00 3 2005 484,00 0,003 Pompes GRUNDEX équipées tuyaux de35J1 1 217,46 8 2010 1 217,46 0,007 Pompes ROBIN 36M3/H 35J1 3 574,90 8 2010 3 574,90 0,001 Tronçonneuse 35J1 859,81 3 2005 859,81 0,003 Perforateurs en coffret 35J1 2 468,70 5 2007 2 468,70 0,004 Piqueurs en coffret 35J1 1 872,00 5 2007 1 872,00 0,001 Scie a sol 35J1 1 808,00 3 2005 1 808,00 0,002 Balances BB100 35K23 1 936,00 5 2007 1 936,00 0,004 Meuleuses verticale KL 365 35J1 3 339,08 7 2009 3 339,08 0,006 Meuleuses d'angle 35J1 3 766,78 7 2009 3 766,78 0,008 Détecteurs de métaux PRO2 35J1 1 592,00 3 2005 1 592,00 0,003 Détecteurs de cable 35J1 5 265,00 3 2005 5 265,00 0,001 Moteur pneumatique 35J1 1 960,50 5 2007 1 960,50 0,001 Diable 35J1 455,00 3 2005 455,00 0,00Outillage garage 35K14 873,23 3 2005 873,23 0,00Pompe submersible 35K23 705,23 5 2007 705,23 0,00Tour à charioter et à fil 35K23 22 562,45 84 709,97 7 2009 22 562,45 0,00

2004 2 Perceuses univ 35C11 610,38 3 2006 610,38 0,00Achat 1 Meleuse 35C11 129,62 3 2006 129,62 0,00

2003 1 Pompe Flygt BIBO 2052 MT 35C11 1 157,00 8 2011 144,63 1 157,00 0,001 Poste Caddy TIG 150 HF 35C11 1 260,00 5 2008 1 260,00 0,002 Projecteurs HIF 1000/1500W 35C11 109,10 3 2006 109,10 0,001 Pompe Flygt READY 8 35C11 806,00 8 2011 100,75 806,00 0,001 Groupe électrogène EU 20 35C11 1 273,08 5 2008 1 273,08 0,001 Groupe électro-compresseur air respira 35C21 11 182,00 5 2008 11 182,00 0,001 Routers TCP-IP 35C11 2 312,60 5 2008 2 312,60 0,001 Coupleur - Carte flash eprom 35C11 2 742,00 5 2008 2 742,00 0,001 Sonde pour fuite de chlore 35C11 559,79 3 2006 559,79 0,001Presse hydraulique OMCN d'atelier man35C11 2 147,00 5 2008 2 147,00 0,001 Scie à ruban COSMA500 35C11 2 215,00 5 2008 2 215,00 0,001Autolaveuse DEC 380 35C11 1 716,10 5 2008 1 716,10 0,00Clé à choc, douille, cardan, réducteur 35C11 1 470,10 3 2006 1 470,10 0,001 Projecteur 35C11 85,70 3 2006 85,70 0,001 Pompe Carela 35C11 2 329,43 8 2011 291,18 2 329,43 0,001 Compresseur à pistons fini big pionner 435C11 450,00 3 2006 450,00 0,002 Pistolets laser et accessoires 35C12 2 444,00 5 2008 2 444,00 0,00Accessoires pour projecteur 35C11 1 029,26 3 2006 1 029,26 0,004 Projecteurs HIF 1000/1500W 35C11 218,20 3 2006 218,20 0,003 Marteaux MK250 PLUS 35C21 2 370,00 3 2006 2 370,00 0,00Matériel pour peinture et menuiserie 35C11 1 051,91 3 2006 1 051,91 0,002 Capteurs de niveau VEGASON 51 35J1 1 479,46 41 147,73 5 2008 536,55 1 479,46 0,00

2005 Pièces pour pompe Mikasa WP-3LB 35C21 438,60 3 2007 438,60 0,00Achat 1 Diable pliable FT13 35C11 255,00 7 2011 36,43 255,00 0,00

2004 1 Réfrigérateur 35C11 568,33 7 2011 81,19 568,33 0,001 Perforateur SPIT 372 35C21 910,00 5 2009 910,00 0,001 Aspirateur 35C11 522,00 7 2011 74,57 522,00 0,001 Groupe Pompe submersible WP3LB 35C21 1 176,45 8 2012 147,06 1 029,39 147,06Equipement pour analyses vibratoires 35C11 9 010,80 7 2011 1 287,26 9 010,80 0,001 Transpalette gerbeur 35C12 10 100,00 7 2011 1 442,86 10 100,00 0,00Outillage divers 35C11 1 008,00 7 2011 144,00 1 008,00 0,001 Nettoyeur eau froide electrique 35C11 534,00 5 2009 534,00 0,001 Poste oxyflamme minitop 35C21 724,05 3 2007 724,05 0,002 Fusées VERMEER 35C21 10 964,00 8 2012 1 370,50 9 593,50 1 370,502 Fusées pneumatiques 35C21 10 116,68 8 2012 1 264,59 8 852,10 1 264,591 Monobrosse 35C11 1 044,77 47 372,68 3 2007 5 848,45 1 044,77 0,00

2006 3 Groupes motopompe jardin 36T 35C21 1 218,00 3 2008 1 218,00 0,00Achat 2 Scie à sol lux 350 réservoir 35C21 3 786,00 5 2010 3 786,00 0,00

2005 1 Pompe submersible à cable 35C21 1 021,00 8 2013 127,63 765,75 255,252 Pilonneuses 2 temps 68 kg 35C21 6 188,00 5 2010 6 188,00 0,001 Caméra infra rouge 35C11 9 990,00 3 2008 9 990,00 0,001 Tachymètre Strobosc 35C11 406,18 5 2010 406,18 0,001 Aspirateur Futura EP 78 L 35C12 971,21 7 2012 138,74 832,47 138,741 Aspirateur Futura EP 78 L 35C11 971,21 7 2012 138,74 832,47 138,741 Coupeuse de plans L130CM 35C11 384,48 7 2012 54,93 329,55 54,931 Plieuse de plans manuelle 35C11 1 758,92 7 2012 251,27 1 507,65 251,271 Pompe LOWARA DIWA 11 Mono 35C11 371,30 8 2013 46,41 278,48 92,831 Palonnier fixe 2 crochets 8T 35C12 1 191,18 10 2015 119,12 714,71 476,471 Poste Cytig 532+torche+détendeur+refr35C11 4 975,00 10 2015 497,50 2 985,00 1 990,001 PC portable semi-durci+ext ram51 2+SA35C11 2 163,56 3 2008 2 163,56 0,001 Odomètre + sac sofo440501 35C21 630,84 7 2012 90,12 540,72 90,121 Tank 2 bandes de ponçage 3000t/mn 35C11 2 532,08 7 2012 361,73 2 170,35 361,731 Ventilateur aspirant Kemper 2000m3/h 35C11 1 255,38 5 2010 1 255,38 0,0056






Total amort/ année

Cumul des amort.



1 Bétonnière B350 GX160 5 5CH 35C11 1 770,00 5 2010 1 770,00 0,001 Coffret électrique monte câble+ pieds 35C11 794,10 3 2008 794,10 0,001 Sableuse 35C11 13 327,00 7 2012 1 903,86 11 423,14 1 903,861 Console de programmation 35C11 2 910,00 58 615,44 5 2010 3 730,05 2 910,00 0,00

2007 2 CASQUES COMMUNICATION 35C11 1093 1 703,04 3 2009 1 703,04 0,00Achat SURPRESSEUR 35C11 1486 1 300,00 5 2011 260,00 1 300,00 0,00

2006 CAISSE METALLIQUE GRILLAG 35C12 1699 4 640,00 3 2009 4 640,00 0,00MARTEAU PIQUEUR - TRONCON 35C21 1750 4 800,00 5 2011 960,00 4 800,00 0,00SCIE A SOL - POMPE THERMI 35C21 1751 5 032,90 5 2011 1 006,58 5 032,90 0,00PILONNEUSE THERMIQUE 35C21 1861 6 000,00 5 2011 1 200,00 6 000,00 0,00CLOISON GRILLAGEE 35C12 2158 1 060,00 3 2009 1 060,00 0,00Aspirateur 35C21 2680 1 688,09 3 2009 1 688,09 0,00POMPE 35C11 2681 1 848,83 3 2009 1 848,83 0,004 PERCEUSES PERCU HIT+FORETS 35C21 2721 1 505,84 5 2011 301,17 1 505,84 0,004 COFFRETS FORETS BETON 35C21 2722 113,84 5 2011 22,77 113,84 0,00PALETTE DE RETENTION 35C12 2859 348,00 3 2009 348,00 0,00PALAN ELECTRIQUE A CHAINE 35C11 2966 1 454,00 10 2016 145,40 727,00 727,00PALAN ELECTRIQUE A CHAINE 35C11 2967 512,00 10 2016 51,20 256,00 256,00MICROSCOPE 35C11 2968 4 103,16 5 2011 820,63 4 103,16 0,00REMORQUE ET ACCESSOIRES 35C11 3500 1 317,55 7 2013 188,22 941,11 376,44DEBOUCHEUR ELECTRIQUE 35C12 4202 777,10 5 2011 155,42 777,10 0,00CAROTTEUSE 35C11 4203 2 849,42 5 2011 569,88 2 849,42 0,00PERFORATEUR 35C11 4560 962,40 5 2011 192,48 962,40 0,00POMPE 35C11 4648 846,56 10 2016 84,66 423,28 423,28DETECTEUR DE VIBRATION 35C11 5127 2 494,00 3 2009 2 494,00 0,00POSTE SOUDURE 35C11 5128 960,00 3 2009 960,00 0,00PH METRE 35C11 5258 750,12 47 066,85 3 2009 5 958,41 750,12 0,00

2008 PHOTOMETRE + KIT REACTIFS-CAPSU35C11 114 1 297,00 3 2010 1 297,00 0,00Achat TOLES ACIER 35C21 515 7 528,36 3 2010 7 528,36 0,00

2007 SPECTROPHOTOMETRE + ACCES 35C11 1358 7 605,85 7 2014 1 086,55 4 346,20 3 259,65Matériel chantier 35C21 1763 734,50 5 2012 146,90 587,60 146,90CHALUMEAU DECOUPEUR 35C21 2140 380,22 3 2010 380,22 0,00Marériel chantier 35C21 2301 1 150,00 5 2012 230,00 920,00 230,00POSTE MOBILE DE DOSAGE "H 35C11 2302 1 412,75 3 2010 1 412,75 0,00MATERIEL 35C21 2303 2 850,00 10 2017 285,00 1 140,00 1 710,00MATERIEL CHANTIER 35C21 2304 9 345,00 5 2012 1 869,00 7 476,00 1 869,00POMPE 35C11 2672 863,85 5 2012 172,77 691,08 172,77OUTILLAGE POUR CINTREUSE 35C11 2774 1 438,95 5 2012 287,79 1 151,16 287,79CINTREUSE 35C11 2775 3 732,32 7 2014 533,19 2 132,75 1 599,57MATERIEL CHANTIER 35C21 2937 2 400,00 5 2012 480,00 1 920,00 480,00REFRIGERATEUR 35C11 3826 351,07 5 2012 70,21 280,86 70,21ALESOMETRE 35C11 3954 77,99 7 2014 11,14 44,57 33,42POMPE 35C11 3955 1 130,26 7 2014 161,47 645,86 484,40MEULEUSE DE FINITION 35C11 4238 798,40 3 2010 798,40 0,00CHARIOTS PORTE BACS 35C11 4239 1 198,80 3 2010 1 198,80 0,00ALESOMETRE 35C11 4318 342,00 7 2014 48,86 195,43 146,57TABLE ELEVATRICE - ETABLI 35C11 4364 2 153,24 10 2017 215,32 861,30 1 291,94POMPE 35C11 4508 2 399,04 8 2015 299,88 1 199,52 1 199,52COURONNE POUR CARROTEUSE 35C12 4665 452,70 3 2010 452,70 0,00OUTILLAGE 35C12 4780 267,18 3 2010 267,18 0,00CHARIOT + BACS 35C12 4781 798,00 10 2017 79,80 319,20 478,80TRONCONNEUSE + ACCESSOIRE 35C12 4838 705,26 3 2010 705,26 0,00RAYONNAGE 35C12 4839 1 124,41 15 2022 74,96 299,84 824,57RAYONNAGE 35C12 4840 2 134,04 15 2022 142,27 569,08 1 564,96RAYONNAGE 35C12 4841 1 702,70 15 2022 113,51 454,05 1 248,65rayonnage 35C12 4842 743,48 15 2022 49,57 198,26 545,22VELOS AVEC EQUIPEMENTS 35C11 4948 3 025,42 7 2014 432,20 1 728,81 1 296,61VESTIAIRES 35C12 4957 1 123,32 10 2017 112,33 449,33 673,99brise béton 35C21 4955 1 600,00 5 2012 320,00 1 280,00 320,00Scie à sol 35C21 5039 1 322,99 5 2012 264,60 1 058,39 264,60CUVE + POMPE A FIOUL 35C12 5129 2 778,00 7 2014 396,86 1 587,43 1 190,57rayonnage 35C12 5230 1 035,31 15 2022 69,02 276,08 759,23CONTAINERS METALLIQUES 35C12 5251 2 223,00 10 2017 222,30 889,20 1 333,80PERFORATEUR 35C21 5252 685,26 3 2010 685,26 0,00OUTILLAGE 35C12 5253 481,19 3 2010 481,19 0,00ARMOIRE DE SECURITE + ACC 35C12 5254 4 477,44 10 2017 447,74 1 790,98 2 686,46ENSEMBLE SERRURES 35C12 5255 2 945,83 3 2010 2 945,83 0,00Marteau piqueur 35C21 5256 183,60 3 2010 183,60 0,00Groupe électrogène 35C21 5315 908,00 3 2010 908,00 0,00materiel 35C21 5403 700,04 80 606,77 3 2010 8 623,24 700,04 0,00

2009 GROUPE MOTO POMPE JDD11 3993 2 270,78 3 2011 756,93 2 270,78 0,00Achat APPAREIL DE LIGNAGE LASER JDD11 1315 10 305,00 3 2011 3 435,00 10 305,00 0,00

2008 LAVEUSE DE SOLS JDD11 1582 3 631,95 5 2013 726,39 2 179,17 1 452,78NETTOYEUR VAPEUR JDD11 2174 619,00 3 2011 206,33 619,00 0,00ANALYSEUR TRIPHASE JDD11 2546 5 500,00 3 2011 1 833,33 5 500,00 0,00VELOS AVEC EQUIPEMENTS JDD11 3266 2 024,29 7 2015 289,18 867,55 1 156,74MANILLE INOX JDD11 3636 196,90 3 2011 65,63 196,90 0,001 ARMOIRE MULTITIROIRS JDD11 364 1 414,00 10 2018 141,40 424,20 989,8057






Total amort/ année

Cumul des amort.



VELO AVEC EQUIPEMENTS JDD11 3992 499,46 3 2011 166,49 499,46 0,00ANALYSEURS DE GAZ JDD11 4932 2 610,00 5 2013 522,00 1 566,00 1 044,00FOURNITURES ELECTRIQUE JDD11 4025 172,03 3 2011 57,34 172,03 0,00SECHOIRS 2 BOTTES - 1 GANTS JDD11 4338 1 610,50 10 2018 161,05 483,15 1 127,35LIAISON DE COMMUNICATION JDD11 4818 3 852,90 3 2011 1 284,30 3 852,90 0,00PERFORATEUR JDD11 4931 1 295,00 3 2011 431,67 1 295,00 0,00ENSEMBLE BUREAU "IBIZA" JDD11 4930 821,35 10 2018 82,14 246,41 574,95GROUPE ELECTROGENE JDD11 4929 726,00 3 2011 242,00 726,00 0,00RADIOCOMMANDE PONT ROULAN JDD11 3698 2 452,00 3 2011 817,33 2 452,00 0,00SUPERVISION RESEAU SUPERI JDD11 4928 680,00 3 2011 226,67 680,00 0,00SUPERVISION CENTRALE ADAP JDD11 4817 7 043,00 3 2011 2 347,67 7 043,00 0,001 POMPE + ACCESSOIRES JDD11 4816 2 614,54 3 2011 871,51 2 614,54 0,005 CARTES POUR AUTOMATISME JDD11 4815 862,95 3 2011 287,65 862,95 0,00RESEAU SUPERVISION AUGMEN JDD11 4741 3 984,26 3 2011 1 328,09 3 984,26 0,00MISE A JOUR CLEFS LOGICIE JDD11 4675 1 098,00 3 2011 366,00 1 098,00 0,00SCIE SABRE JDD12 3482 486,93 3 2011 162,31 486,93 0,00PERFORATEUR JDD12 3267 689,34 3 2011 229,78 689,34 0,00GROUPE ELECTROGENE - MEUL JDD2 4533 1 521,50 3 2011 507,17 1 521,50 0,003 BRISE BETON JDD2 2240 2 430,00 3 2011 810,00 2 430,00 0,00PILONNEUSE JDD2 2239 6 090,00 5 2013 1 218,00 3 654,00 2 436,00POMPE SUBMERSIBLE ET GROU JDD2 2238 3 213,00 8 2016 401,63 1 204,88 2 008,13TRONCONNEUSE JDD2 2237 680,55 3 2011 226,85 680,55 0,00TRONCONNEUSE THERMIQUE JDD2 4287 1 480,00 3 2011 493,33 1 480,00 0,00ETAU - PINCE EMBOITURE JDD2 4534 407,18 3 2011 135,73 407,18 0,004 G.P.S. JDD2 1062 752,48 3 2011 250,83 752,48 0,00CONTAINER ACIER JDD2 2356 3 678,12 77 713,01 7 2015 525,45 21 607,16 1 576,34 2 101,78

2010 Nettoyeur Haute Pression JDD11 2103 2 087,00 3 2012 695,67 1 391,33 695,67Achat GROUPE ELECTROGENE JDD11 2501 2 860,25 3 2012 953,42 1 906,83 953,42

2009 MACHINE + PERCHE ANTI MOU JDD11 2253 1 103,00 3 2012 367,67 735,33 367,67POMPE JDD11 4152 1 980,00 10 2019 198,00 396,00 1 584,00PERFORATEUR JDD12 3072 439,07 3 2012 146,36 292,71 146,36OUTILLAGE JDD12 4726 780,83 3 2012 260,28 520,55 260,28PERCEUSE JDD12 2937 184,00 3 2012 61,33 122,67 61,33OUTILLAGE JDD12 4406 355,24 3 2012 118,41 236,83 118,41OUTILLAGE JDD12 2938 1 640,72 3 2012 546,91 1 093,81 546,91OUTILLAGE JDD2 2554 2 708,22 3 2012 902,74 1 805,48 902,74ETABLI JDD2 2134 410,10 5 2014 82,02 164,04 246,06PIQUEUR JDD2 2363 403,00 5 2014 80,60 161,20 241,80Matériel chantier JDD2 2136 4 539,00 5 2014 907,80 1 815,60 2 723,40Matériel de chantier JDD2 2137 2 055,00 5 2014 411,00 822,00 1 233,00OUTILLAGE JDD2 2166 1 010,53 3 2012 336,84 673,69 336,84Nettoyeur Haute Pression JDD2 2167 2 087,00 3 2012 695,67 1 391,33 695,67G.P.S JDD2 2434 249,16 3 2012 83,05 166,11 83,05Matériel de chantier JDD2 2135 3 264,00 5 2014 652,80 1 305,60 1 958,40MARTEAUX PIQUEURS JDD2 4185 2 577,00 5 2014 515,40 1 030,80 1 546,20Matériel JDD2 4186 5 070,00 5 2014 1 014,00 2 028,00 3 042,00Marteau Piqueur JDD2 4710 1 718,00 5 2014 343,60 687,20 1 030,80Moteur Desouter JDD2 4688 2 905,30 5 2014 581,06 1 162,12 1 743,18outillage JDD2 4687 3 030,95 43 457,37 3 2012 1 010,32 10 964,94 2 020,63 1 010,32

2011 CALIBRATEUR DE PRESSION JDD11 3604 3 337,57 3 2013 1 112,52 1 112,52 2 225,05Achat POMPE JDD11 2107 873,72 3 2013 291,24 291,24 582,48

2010 PLATE FORME SECURITE JDD11 2603 842,40 10 2020 84,24 84,24 758,16MEULEUSE JDD11 2793 1 058,00 3 2013 352,67 352,67 705,33NETTOYEUR HP JDD11 2878 557,70 3 2013 185,90 185,90 371,80POMPE + ACCESSOIRE JDD11 3319 1 566,28 3 2013 522,09 522,09 1 044,19POMPE A MEMBRANES JDD11 3605 418,00 5 2015 83,60 83,60 334,40BAIN-MARIE THERMOSTATE JDD11 3812 865,25 5 2015 173,05 173,05 692,20SCIE A RUBAN JDD11 3999 5 850,00 10 2020 585,00 585,00 5 265,00PORTATIFS RADIO JDD11 3980 1 158,00 5 2015 231,60 231,60 926,40ECHELLE JDD11 3030 149,40 3 2013 49,80 49,80 99,60ASPIRATEUR JDD12 3944 303,20 3 2013 101,07 101,07 202,13PERFORATEUR JDD12 4057 430,50 3 2013 143,50 143,50 287,00POSTE OXYACETYLENIQUE JDD12 2053 1 009,00 10 2020 100,90 100,90 908,10PERFORATEUR JDD12 2925 702,97 3 2013 234,32 234,32 468,65Outillage JDD12 4433 300,07 3 2013 100,02 100,02 200,05DECOUPEUSE THERMIQUE JDD2 2922 3 370,00 3 2013 1 123,33 1 123,33 2 246,67CLE DYNAMOMETRIQUE JDD2 2054 335,78 3 2013 111,93 111,93 223,85CLE A CLIQUET JDD2 2055 2 811,06 10 2020 281,11 281,11 2 529,95PERCEUSE VISSEUSE JDD2 4570 380,00 3 2013 126,67 126,67 253,33GPS JDD2 2446 501,66 3 2013 167,22 167,22 334,44CLE DYNAMOMETRIQUE JDD2 2527 503,67 3 2013 167,89 167,89 335,78OUTILLAGE JDD2 4136 750,00 3 2013 250,00 250,00 500,00MEULEUSE D'ANGLE JDD2 1752 816,00 3 2013 272,00 272,00 544,00appareils JDD2 4135 335,70 3 2013 111,90 111,90 223,80ACHAT DE LOGGERS JDD2 4620 5 933,00 5 2015 1 186,60 1 186,60 4 746,40DETECTEURS DE GAZ JDD2 4418 1 595,00 36 753,93 5 2015 319,00 8 469,17 319,00 1 276,00

Total au 31 décembre 2011 1 787 598,50 1 787 598,50 71 556,36 71 556,36 1 677 289,33 110 309,1758


COMPTE 2156 : MATERIEL SPECIFIQUE

Ann. d'amort Nature batiment Secteur


Cumul des immob./ an Durée

Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



2009 Rétrocession clapets REZE JDB 4773 34 917,32 15 2023 2 327,82 6 983,46 27 933,86Achat Rétrocession des compteur JDB 4774 321 554,09 15 2023 21 436,94 64 310,82 257 243,27

2008 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIE JDD11 1170 239,78 3 2011 79,93 239,78 0,00POMPE DOSEUSE SOUDE JDD11 3304 9 200,00 10 2018 920,00 2 760,00 6 440,00INTERVENTION CHAUFFERIE B JDD11 3359 3 520,10 5 2013 704,02 2 112,06 1 408,04HYGROMETRE JDD11 3392 3 325,00 10 2018 332,50 997,50 2 327,50Kit indicateur visuel JDD11 3393 62,37 5 2013 12,47 37,42 24,95Pompe JDD11 3437 329,26 3 2011 109,75 329,26 0,00PINCE AMPEREMETRIQUE JDD11 1596 1 298,59 5 2013 259,72 779,15 519,44RADIOCOMMANDE POUR PONT R JDD11 1316 3 870,00 10 2018 387,00 1 161,00 2 709,00POMPE JDD11 2945 1 273,82 3 2011 424,61 1 273,82 0,00VANNE + ACTAIR 200 + RMD JDD11 3527 8 198,02 10 2018 819,80 2 459,41 5 738,61CLAPET ASPIRATION / REFOU JDD11 3637 601,47 10 2018 60,15 180,44 421,03CLAPET ASPIRATION / REFOU JDD11 3638 1 202,94 10 2018 120,29 360,88 842,0622 BOUCHONS MOULES JDD11 3650 2 238,94 3 2011 746,31 2 238,94 0,00GARNITURE MECANIQUE JDD11 3728 970,65 10 2018 97,07 291,20 679,46TRANSMETTEURS DE NIVEAU JDD11 2862 3 317,44 10 2018 331,74 995,23 2 322,21PROJECTEURS JDD11 1104 1 736,00 3 2011 578,67 1 736,00 0,00RACCORD - JONCTION - ROBI JDD11 1317 4 068,84 5 2013 813,77 2 441,30 1 627,54LICENCE PANORAMA P² JDD11 2669 2 578,20 3 2011 859,40 2 578,20 0,00TRANSMETTEUR DE NIVEAU JDD11 2301 324,00 5 2013 64,80 194,40 129,60POTENTIOMETRE JDD11 1916 4 952,00 10 2018 495,20 1 485,60 3 466,40POMPE JDD11 1915 870,07 3 2011 290,02 870,07 0,00POMPE JDD11 2545 932,99 3 2011 311,00 932,99 0,00TUYAUX JDD11 2547 865,95 3 2011 288,65 865,95 0,00ROBINET PVC JDD11 2548 2 321,06 10 2018 232,11 696,32 1 624,74FOURNITURES EQUIPEMENT CO JDD11 1645 4 983,25 3 2011 1 661,08 4 983,25 0,00TUYAU - RACCORD - COUPLEU JDD11 1914 277,11 3 2011 92,37 277,11 0,00Kit indicateur visuel JDD11 3994 744,00 10 2018 74,40 223,20 520,80EVOLUTION SYNOPTIQUE CENT JDD11 2670 4 360,00 5 2013 872,00 2 616,00 1 744,001 POMPE DOSEUSE SOUDE JDD11 2861 737,00 10 2018 73,70 221,10 515,90LICENCE PANORAMA P ² JDD11 1724 4 636,00 3 2011 1 545,33 4 636,00 0,00COMMUNICATION GAUDINIERE JDD11 4981 10 965,50 10 2018 1 096,55 3 289,65 7 675,85BOUTEILLE D'AIR 20 LITRES JDD11 1723 2 837,00 10 2018 283,70 851,10 1 985,90CLAPET ASPIRATION / REFOU JDD11 3756 601,47 10 2018 60,15 180,44 421,03VANNE MURALE JDD11 2973 2 513,95 10 2018 251,40 754,19 1 759,77CHARGEUR DE BATTERIE JDD11 2549 183,75 3 2011 61,25 183,75 0,00DEMARREUR ELECTRONIQUE JDD11 777 705,00 5 2013 141,00 423,00 282,003 CAPTEURS DE PRESSION JDD11 4819 2 507,00 5 2013 501,40 1 504,20 1 002,80DEMARREUR + ASSISTANCE JDD11 4820 660,00 10 2018 66,00 198,00 462,00FOURNITURES ELECTRIQUE JDD11 4821 4 118,20 10 2018 411,82 1 235,46 2 882,74CAPTEUR DE PRESSION JDD11 3995 1 125,00 7 2015 160,71 482,14 642,86RACCORDS DE MARQUE PONS JDD11 4553 651,00 5 2013 130,20 390,60 260,40ANALYSEUR DE COAGULATION JDD11 4822 7 944,50 10 2018 794,45 2 383,35 5 561,15COURONNE DE TUYAU JDD11 4427 789,60 3 2011 263,20 789,60 0,00ANALYSEURS DE CHLORE JDD11 4927 13 414,70 10 2018 1 341,47 4 024,41 9 390,29ANALYSEUR DE MICRO POLLUANT JDD11 4933 56 200,00 25 2033 2 248,00 6 744,00 49 456,00TURBIDIMETRE JDD11 4934 4 980,00 10 2018 498,00 1 494,00 3 486,00COURONNE TUYAU - FILM POL JDD11 776 900,89 3 2011 300,30 900,89 0,00PIECES POUR CHARGEURS OND JDD11 4554 3 668,60 10 2018 366,86 1 100,58 2 568,02DIFFUSEUR POREUX JDD11 1006 26 968,00 10 2018 2 696,80 8 090,40 18 877,60DEMARREUR + ASSISTANCE JDD11 4110 2 893,00 10 2018 289,30 867,90 2 025,10PH METRE JDD11 4935 1 279,85 7 2015 182,84 548,51 731,34CAPTEUR DE NIVEAU JDD11 4178 1 389,00 7 2015 198,43 595,29 793,71GARNITURE MECANIQUE JDD11 4128 1 543,90 10 2018 154,39 463,17 1 080,73REGULATEUR JDD11 775 2 666,20 5 2013 533,24 1 599,72 1 066,48TUYAUX JDD11 1007 1 143,45 3 2011 381,15 1 143,45 0,00VANNE - PROGRAMMATEUR JDD2 4058 843,00 5 2013 168,60 505,80 337,20COFFRET CHANTIER SECURITE JDD2 3928 139,12 3 2011 46,37 139,12 0,00DETECTEUR DE METAUX JDD2 684 1 200,00 3 2011 400,00 1 200,00 0,00PANNEAUX DE SIGNALISATION JDD2 3002 3 209,95 3 2011 1 069,98 3 209,95 0,002 FUSEES GRUNDOMAT JDD2 2114 9 518,39 8 2016 1 189,80 3 569,40 5 948,99PANNEAUX DE SIGNALISATION JDD2 1068 1 479,35 3 2011 493,12 1 479,35 0,00MATERIEL DE SIGNALISATION JDD2 4229 970,30 3 2011 323,43 970,30 0,00PANNEAUX DE SIGNALISATION JDD2 2384 12 474,62 3 2011 4 158,21 12 474,62 0,0020 Compteurs vitesse JDD3 429 3 432,00 15 2023 228,80 686,40 2 745,60Compteurs équpés radio JDD3 1994 1 679,75 15 2023 111,98 335,95 1 343,80Filtres pour compteurs vi JDD3 1996 1 610,00 3 2011 536,67 1 610,00 0,00Modules radio JDD3 1993 8 540,00 15 2023 569,33 1 708,00 6 832,00Filtres pour compteurs vi JDD3 1850 1 080,00 3 2011 360,00 1 080,00 0,00Filtres pour compteurs JDD3 431 1 169,00 3 2011 389,67 1 169,00 0,00Modules radio JDD3 1992 8 540,00 15 2023 569,33 1 708,00 6 832,00Capteurs pour compteurs JDD3 1819 669,80 12 2020 55,82 167,45 502,3550 Compteurs DN 30 JDD3 430 5 150,00 15 2023 343,33 1 030,00 4 120,0050 Compteurs DN 40 JDD3 703 7 000,00 15 2023 466,67 1 400,00 5 600,001400 Capteurs d'impulsions JDD3 1065 8 400,00 15 2023 560,00 1 680,00 6 720,00Compteurs DN 30 JDD3 1066 8 240,00 15 2023 549,33 1 648,00 6 592,0017 Compteurs vitesse JDD3 1067 7 844,00 15 2023 522,93 1 568,80 6 275,2015 Compteurs vitesse JDD3 1154 6 226,00 15 2023 415,07 1 245,20 4 980,80Compteurs vitesse classe JDD3 2123 4 137,10 10 2018 413,71 1 241,13 2 895,97Modules radio JDD3 1064 8 540,00 15 2023 569,33 1 708,00 6 832,00Compteurs équipés radio JDD3 955 45 000,00 15 2023 3 000,00 9 000,00 36 000,00Modules radio JDD3 1454 8 540,00 15 2023 569,33 1 708,00 6 832,00Filtres pour compteurs vi JDD3 1618 960,00 3 2011 320,00 960,00 0,00APPAREIL PHOTO JDD3 1542 126,92 3 2011 42,31 126,92 0,002 Compteurs vitesse WP JDD3 1750 1 960,00 15 2023 130,67 392,00 1 568,00

59






Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



1.500 Compteurs DN 15 lg 170 JDD3 702 41 175,00 15 2023 2 745,00 8 235,00 32 940,0050 Compteurs DN 15 lg 110 JDD3 693 2 225,00 15 2023 148,33 445,00 1 780,001500 Compteurs DN 15 lg 110 JDD3 1617 47 730,00 15 2023 3 182,00 9 546,00 38 184,0010 Compteurs vitesse JDD3 1155 3 250,00 15 2023 216,67 650,00 2 600,00Filtres pour compteurs JDD3 571 4 107,00 3 2011 1 369,00 4 107,00 0,00Modules radio JDD3 570 8 540,00 15 2023 569,33 1 708,00 6 832,0020 Compteurs vitesse JDD3 569 8 112,00 15 2023 540,80 1 622,40 6 489,60Terminale de saisie porta JDD3 509 2 709,00 5 2013 541,80 1 625,40 1 083,602 Chargeurs pour TSP JDD3 1541 102,00 10 2018 10,20 30,60 71,40Compteurs DN 15 lg 110 éq JDD3 4308 30 000,00 15 2023 2 000,00 6 000,00 24 000,00Modules radio JDD3 3821 7 783,60 15 2023 518,91 1 556,72 6 226,88Modules radio JDD3 3822 756,40 15 2023 50,43 151,28 605,121000 Compteurs DN 15 JDD3 3823 27 450,00 15 2023 1 830,00 5 490,00 21 960,00500 Compteurs DN 15 JDD3 3824 13 725,00 15 2023 915,00 2 745,00 10 980,00500 Compteurs DN 15 JDD3 3927 13 725,00 15 2023 915,00 2 745,00 10 980,00Modules radio JDD3 4208 6 051,20 15 2023 403,41 1 210,24 4 840,96Modules radio JDD3 4209 3 440,40 15 2023 229,36 688,08 2 752,323 Compteurs vitesse classe JDD3 4210 1 329,00 15 2023 88,60 265,80 1 063,2010 Compteurs coaxiaux JDD3 4228 414,00 15 2023 27,60 82,80 331,205 Filtres pour compteur JDD3 4288 1 150,00 3 2011 383,33 1 150,00 0,00Filtres pour compteurs vi JDD3 2879 2 500,00 3 2011 833,33 2 500,00 0,00Filtres pour compteurs JDD3 4307 277,20 3 2011 92,40 277,20 0,0050 Compteurs DN 30 JDD3 3502 5 150,00 15 2023 343,33 1 030,00 4 120,00Compteurs DN 15 lg 110 éq JDD3 4309 60 000,00 15 2023 4 000,00 12 000,00 48 000,005 Filtres pour compteur JDD3 4512 1 150,00 3 2011 383,33 1 150,00 0,0015 Filtres pour compteur JDD3 4634 2 025,00 3 2011 675,00 2 025,00 0,001500 Compteurs DN 15 lg 110 JDD3 4657 47 730,00 15 2023 3 182,00 9 546,00 38 184,0015 Compteurs DN 30 JDD3 4658 3 090,00 15 2023 206,00 618,00 2 472,00Modules radio JDD3 4770 8 540,00 15 2023 569,33 1 708,00 6 832,0014 Filtres pour compteur JDD3 4771 4 831,40 3 2011 1 610,47 4 831,40 0,001400 Capteurs d'impulsions JDD3 4772 8 400,00 15 2023 560,00 1 680,00 6 720,00500 Compteurs DN 15 JDD3 4884 13 725,00 15 2023 915,00 2 745,00 10 980,00120 Compteurs volumétriques JDD3 4885 5 340,00 15 2023 356,00 1 068,00 4 272,00Modules radio JDD3 4306 8 540,00 15 2023 569,33 1 708,00 6 832,00Bouchons symétriques alu DN65/100 JDD3 2914 184,28 15 2023 12,29 36,86 147,4220 Compteurs vitesse DN 40 JDD3 2125 3 500,60 15 2023 233,37 700,12 2 800,482000 Compteurs DN 15 lg 170 JDD3 2126 54 900,00 15 2023 3 660,00 10 980,00 43 920,00Filtres pour compteur vit JDD3 2127 2 700,00 3 2011 900,00 2 700,00 0,005 Compteurs vitesse DN 100 JDD3 2128 2 215,00 15 2023 147,67 443,00 1 772,0012 capteurs RD 01 EF JDD3 2241 480,89 12 2020 40,07 120,22 360,6750 Compteurs DN 30 JDD3 2383 5 150,00 15 2023 343,33 1 030,00 4 120,00Filtres pour compteur vit JDD3 2479 760,00 3 2011 253,33 760,00 0,0010 Compteurs vitesse JDD3 2496 4 430,00 15 2023 295,33 886,00 3 544,00Bouchons symétriques alu DN65/100 JDD3 2613 258,64 15 2023 17,24 51,73 206,9110 Compteurs vitesse DN 65 JDD3 2622 4 137,10 15 2023 275,81 827,42 3 309,685 Compteurs Vitesse JDD3 3820 4 879,70 15 2023 325,31 975,94 3 903,761500 Compteurs DN 15 lg 110 JDD3 428 46 800,00 15 2023 3 120,00 9 360,00 37 440,00Matériel pour relève radi JDD3 3679 106,00 10 2018 10,60 31,80 74,2050 Compteurs DN 30 JDD3 2927 5 150,00 15 2023 343,33 1 030,00 4 120,0010 Compteurs Vitesse JDD3 3090 4 137,10 15 2023 275,81 827,42 3 309,68Modules radio JDD3 3287 8 540,00 15 2023 569,33 1 708,00 6 832,00Filtres pour compteurs vi JDD3 3289 1 080,00 3 2011 360,00 1 080,00 0,0020 Compteurs d'eau vitesse JDD3 3423 8 274,20 15 2023 551,61 1 654,84 6 619,36Filtres pour compteurs vi JDD3 3424 1 840,00 3 2011 613,33 1 840,00 0,00Filtres pour compteurs vi JDD3 3425 2 025,00 3 2011 675,00 2 025,00 0,001500 Compteurs DN 15 lg 110 JDD3 3470 47 730,00 15 2023 3 182,00 9 546,00 38 184,0050 Compteurs DN 40 JDD3 3501 7 000,00 15 2023 466,67 1 400,00 5 600,0010 Compteurs vitesse classe JDD3 2124 4 137,10 15 2023 275,81 827,42 3 309,682000 Compteurs DN 15 lg 170 JDD3 2623 54 900,00 1 422 223,93 15 2023 3 660,00 120 996,58 10 980,00 43 920,00

2010 REMISE EN ETAT ACTIONNEUR JDD11 2495 2 715,99 3 2012 905,33 1 810,66 905,33Achat CLAPET A MEMBRANE A BRIDE JDD11 3615 1 320,00 3 2012 440,00 880,00 440,00

2009 CAPTEURS DE PRESSION JDD11 4002 1 232,50 5 2014 246,50 493,00 739,50FOURNITURES AUTOMATISME JDD11 1523 963,32 3 2012 321,11 642,21 321,11PC + MONITEUR INDUSTRIEL JDD11 1524 2 060,63 3 2012 686,88 1 373,75 686,88CAPTEUR JDD11 4003 1 028,84 7 2016 146,98 293,95 734,89FOURNITURE ET POSE PALAN JDD11 3674 12 475,00 8 2017 1 559,38 3 118,75 9 356,25PIECES POUR CPEU JDD11 3555 4 958,10 3 2012 1 652,70 3 305,40 1 652,70TRANSMETTEUR JDD11 2901 2 476,00 3 2012 825,33 1 650,67 825,33BUSELURE JDD11 2900 6 612,00 7 2016 944,57 1 889,14 4 722,86PLATINE D'ECHANTILLONNAGE JDD11 2812 3 325,00 3 2012 1 108,33 2 216,67 1 108,33FOURNITURES AUTOMATISME JDD11 1090 2 036,68 3 2012 678,89 1 357,79 678,89CLAPET A MEMBRANE JDD11 4153 2 640,00 5 2014 528,00 1 056,00 1 584,00CHARGEURS DE BATTERIES JDD11 4348 9 167,20 5 2014 1 833,44 3 666,88 5 500,32PIECES POUR CHARGEURS OND JDD11 3445 657,20 3 2012 219,07 438,13 219,07TRANSMETTEUR VITESSE ET S JDD11 4109 4 030,00 5 2014 806,00 1 612,00 2 418,00CONSOLE DE PROGRAMMATION JDD11 3444 2 800,00 3 2012 933,33 1 866,67 933,33REGULATEUR JDD11 2675 879,89 3 2012 293,30 586,59 293,30C.O.T mètre JDD11 4712 17 420,00 8 2017 2 177,50 4 355,00 13 065,00POMPE SUBMERSIBLE JDD11 2094 2 037,34 3 2012 679,11 1 358,23 679,11PARASURTENSEURS JDD11 4646 780,00 3 2012 260,00 520,00 260,00CONVERTISSEUR DE PRESSION JDD11 4713 1 750,00 7 2016 250,00 500,00 1 250,00TUYAUX ET MANCHES JDD11 1990 1 082,48 3 2012 360,83 721,65 360,83ALIMENTATION HYGROMETRE JDD11 1839 1 253,34 3 2012 417,78 835,56 417,78PALAN - TREPIED - ELINGUE JDD11 1760 2 663,50 3 2012 887,83 1 775,67 887,83POREUX JDD11 1759 28 315,00 8 2017 3 539,38 7 078,75 21 236,25

60






Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



analyseur de chlore JDD11 4720 13 317,98 8 2017 1 664,75 3 329,50 9 988,49CHARIOT PORTE PALAN JDD11 1758 1 109,88 8 2017 138,74 277,47 832,41DEBITMETRE JDD11 2319 2 712,55 3 2012 904,18 1 808,37 904,18TURBIDIMETRE JDD11 4711 4 980,00 8 2017 622,50 1 245,00 3 735,00enregistreur JDD2 4383 788,70 5 2014 157,74 315,48 473,22DETECTEUR DE CONDUITE JDD2 1969 2 449,00 5 2014 489,80 979,60 1 469,40Matériel analyse JDD2 1970 2 688,30 5 2014 537,66 1 075,32 1 612,98valise analyse JDD2 2306 640,00 3 2012 213,33 426,67 213,33Câble pour borne radio de JDD3 4382 80,00 5 2014 16,00 32,00 48,00Compteurs de vitesse JDD3 1407 1 580,00 12 2021 131,67 263,33 1 316,67Compteurs DN 20 JDD3 4012 3 660,00 15 2024 244,00 488,00 3 172,00Compteurs de vitesse JDD3 1408 7 370,00 12 2021 614,17 1 228,33 6 141,67Compteur DN 15 équipé rad JDD3 3984 72 800,00 15 2024 4 853,33 9 706,67 63 093,33Filtres pour compteurs vi JDD3 3649 1 462,00 15 2024 97,47 194,93 1 267,07compteurs DN 15 JDD3 2387 54 750,00 15 2024 3 650,00 7 300,00 47 450,00Saccoches pour TSP JDD3 4381 725,80 5 2014 145,16 290,32 435,48Modules radio JDD3 4083 3 885,00 15 2024 259,00 518,00 3 367,00Compteurs vitesse classe JDD3 3905 4 300,00 12 2021 358,33 716,67 3 583,33Modules radio JDD3 4450 1 642,50 15 2024 109,50 219,00 1 423,50Compteurs volumétriques D JDD3 3904 9 780,00 15 2024 652,00 1 304,00 8 476,00Compteurs volumétriques D JDD3 3903 5 550,00 15 2024 370,00 740,00 4 810,00Acquisition de TSP + Equi JDD3 3902 2 394,00 5 2014 478,80 957,60 1 436,40Acquisition de TSP + Equi JDD3 3901 6 480,00 5 2014 1 296,00 2 592,00 3 888,00Acquisition de TSP + Equi JDD3 3900 30 785,00 5 2014 6 157,00 12 314,00 18 471,00modules radio JDD3 1665 8 540,00 15 2024 569,33 1 138,67 7 401,33Compteurs volumétriques JDD3 2386 3 975,00 15 2024 265,00 530,00 3 445,00Compteurs volumétriques JDD3 3357 7 380,00 15 2024 492,00 984,00 6 396,00Compteurs DN 15 lg 110 JDD3 464 31 820,00 15 2024 2 121,33 4 242,67 27 577,33Matériel pour essai télér JDD3 458 276,75 15 2024 18,45 36,90 239,85Compteurs DN 15 lg 170 JDD3 1041 13 725,00 15 2024 915,00 1 830,00 11 895,00Capteurs d'impulsions pou JDD3 4187 170,80 15 2024 11,39 22,77 148,03Compteurs volumétriques JDD3 2696 1 830,00 15 2024 122,00 244,00 1 586,00Compteurs DN 30 JDD3 832 5 150,00 15 2024 343,33 686,67 4 463,33Compteurs DN 15 lg 110 JDD3 3356 36 000,00 15 2024 2 400,00 4 800,00 31 200,00Compteurs DN 15 lg 170 JDD3 583 13 725,00 15 2024 915,00 1 830,00 11 895,00Compteurs volumétriques JDD3 2555 5 550,00 15 2024 370,00 740,00 4 810,00Compteurs vitesse classe JDD3 3392 8 290,00 12 2021 690,83 1 381,67 6 908,33Compteurs DN 15 JDD3 3393 36 500,00 15 2024 2 433,33 4 866,67 31 633,33Compteurs DN 15 JDD3 584 27 450,00 15 2024 1 830,00 3 660,00 23 790,00Compteurs vitesse + filtr JDD3 4084 2 571,00 12 2021 214,25 428,50 2 142,50Compteurs vitesse classe JDD3 1697 2 986,35 12 2021 248,86 497,73 2 488,63Capteurs d'impulsions pou JDD3 833 1 800,00 15 2024 120,00 240,00 1 560,00Compteurs vitesse JDD3 3403 3 981,80 15 2024 265,45 530,91 3 450,89Compteurs de vitesse JDD3 622 1 740,00 15 2024 116,00 232,00 1 508,00Compteurs DN 40 JDD3 266 7 000,00 15 2024 466,67 933,33 6 066,67Capteurs pour compteurs JDD3 258 1 004,70 15 2024 66,98 133,96 870,74Filtres pour compteurs vi JDD3 4692 1 365,00 15 2024 91,00 182,00 1 183,00Filtres pour compteurs vi JDD3 4691 3 269,00 15 2024 217,93 435,87 2 833,13Filtres pour compteurs vi JDD3 4690 585,00 15 2024 39,00 78,00 507,00Compteurs vitesse classe JDD3 4689 1 803,00 15 2024 120,20 240,40 1 562,60Compteurs DN 15 lg 170 JDD3 265 13 725,00 15 2024 915,00 1 830,00 11 895,00Compteus volumétriques JDD3 2168 13 320,00 15 2024 888,00 1 776,00 11 544,00Chargeur pour TSP JDD3 4678 169,00 5 2014 33,80 67,60 101,40Compteurs DN 15 lg 170 JDD3 205 13 725,00 15 2024 915,00 1 830,00 11 895,00Compteurs DN 30 JDD3 267 5 150,00 15 2024 343,33 686,67 4 463,33Matériel pous TSP JDD3 282 576,00 5 2014 115,20 230,40 345,60Filtres pur compteurs JDD3 283 1 300,00 15 2024 86,67 173,33 1 126,67Compteurs de vitesse JDD3 324 2 625,45 15 2024 175,03 350,06 2 275,39Capteurs d'impulsions pou JDD3 4630 341,60 15 2024 22,77 45,55 296,05Compteurs DN 150 JDD3 2069 1 596,00 12 2021 133,00 266,00 1 330,00Compteurs de vitesse JDD3 135 6 205,65 15 2024 413,71 827,42 5 378,23Modules radio JDD3 18 8 540,00 15 2024 569,33 1 138,67 7 401,33Compteurs DN 20 JDD3 1977 1 830,00 15 2024 122,00 244,00 1 586,00Compteurs équipés modules JDD3 4786 43 470,00 15 2024 2 898,00 5 796,00 37 674,00Module radio déporté JDD3 4785 1 942,50 15 2024 129,50 259,00 1 683,50Compteurs volumétriques D JDD3 1860 54 750,00 15 2024 3 650,00 7 300,00 47 450,00Compteurs équipés modules JDD3 4782 7 245,00 15 2024 483,00 966,00 6 279,00Compteurs DN 15 lg 110 JDD3 2068 54 000,00 15 2024 3 600,00 7 200,00 46 800,00Compteurs de vitesse JDD3 151 2 215,00 12 2021 184,58 369,17 1 845,83Filtres pur compteurs JDD3 259 1 950,00 15 2024 130,00 260,00 1 690,00Compteurs vitesse DN 40 JDD3 1859 3 606,00 15 2024 240,40 480,80 3 125,20Compteus volumétriques JDD3 1699 21 450,00 15 2024 1 430,00 2 860,00 18 590,00Compteurs de vitesse JDD3 1705 5 010,00 12 2021 417,50 835,00 4 175,00Compteus volumétriques JDD3 1704 7 950,00 15 2024 530,00 1 060,00 6 890,00Compteus volumétriques JDD3 1703 9 435,00 15 2024 629,00 1 258,00 8 177,00Compteurs DN 15 lg 170 JDD3 1702 13 725,00 15 2024 915,00 1 830,00 11 895,00Compteurs équipés radio JDD3 1701 36 225,00 15 2024 2 415,00 4 830,00 31 395,00Compteurs équipés radio JDD3 1700 36 225,00 15 2024 2 415,00 4 830,00 31 395,00Compteurs vitesse classe JDD3 1698 12 659,40 15 2024 843,96 1 687,92 10 971,48Compteurs de vitesse JDD3 1708 4 025,00 15 2024 268,33 536,67 3 488,33Capteurs pour compteurs v JDD3 1707 1 160,00 12 2021 96,67 193,33 966,67Compteurs de vitesse JDD3 1706 7 765,00 12 2021 647,08 1 294,17 6 470,83Compteurs équipés modules JDD3 2169 72 450,00 15 2024 4 830,00 9 660,00 62 790,00PANORAMASQUE JDD11 2502 61,50 3 2012 20,50 41,00 20,50E.P.I JDD11 4727 326,00 3 2012 108,67 217,33 108,67PANORAMASQUES JDD11 1828 574,19 3 2012 191,40 382,79 191,40

61






Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



DOUCHE/LAVEUR D'YEUX JDD11 3404 3 714,00 3 2012 1 238,00 2 476,00 1 238,00Amenagement TRAFIC 838 AD JDD11 4714 1 296,00 7 2016 185,14 370,29 925,71CONTROLE CONFORMITE INSTA JDD11 2503 268,00 3 2012 89,33 178,67 89,33RAYONNAGE JDD12 4111 1 563,28 10 2019 156,33 312,66 1 250,62ECHELLES + ELINGUES JDD12 3906 965,04 3 2012 321,68 643,36 321,68TOLE GRAUFRE JDD2 3048 2 008,40 3 2012 669,47 1 338,93 669,47PANNEAUX DE SIGNALISATION JDD2 2823 1 869,92 2 2011 934,96 1 869,92 0,00ralentisseur JDD2 4110 900,00 5 2014 180,00 360,00 540,00E.P.I JDD2 4656 652,00 3 2012 217,33 434,67 217,33Matériel sécurisé JDD2 4679 1 890,00 10 2019 189,00 378,00 1 512,00DETECTEUR DE METAUX JDD2 1971 1 200,00 5 2014 240,00 480,00 720,00Détecteur JDD2 4631 1 200,00 3 2012 400,00 800,00 400,00Matériel sécurisé JDD2 4679 262,92 10 2019 26,29 52,58 210,34RADIANS JDD11 4715 4 901,16 8 2017 612,65 1 225,29 3 675,87REMPLACEMENT CHAUDIERE CO JDD11 2332 1 960,19 15 2024 130,68 261,36 1 698,83REMPLACEMENT POMPES DEFEC JDD11 2255 2 520,62 1 075 593,94 3 2012 840,21 100 563,54 1 680,41 840,21

2011 Coffret EDF la Pentecôte JDB 1158 107,50 3 2013 35,83 35,83 71,67Achat CELLULE CO JDD11 1094 1 100,00 3 2013 366,67 366,67 733,33

2010 LICENCE DEVELOPPEMENT PAN JDD11 2629 4 846,00 3 2013 1 615,33 1 615,33 3 230,67DEMARREUR JDD11 2693 2 980,00 3 2013 993,33 993,33 1 986,67RACCORD PONS JDD11 2742 825,30 3 2013 275,10 275,10 550,20POMPE D'EPUISEMENT JDD11 2774 1 671,00 3 2013 557,00 557,00 1 114,00ANALYSEUR CHLORE JDD11 3608 3 285,00 3 2013 1 095,00 1 095,00 2 190,00RACCORD A VERROU JDD11 1079 218,50 3 2013 72,83 72,83 145,67POREUX JDD11 1457 28 315,00 10 2020 2 831,50 2 831,50 25 483,50DEBIMETRE JDD11 3362 2 006,64 3 2013 668,88 668,88 1 337,76CAPTEUR NIVEAU JDD11 873 1 351,00 7 2017 193,00 193,00 1 158,00ARMOIRE POUR BOUTEILLES G JDD11 3500 2 501,00 3 2013 833,67 833,67 1 667,33ONDULEUR JDD11 3557 1 840,42 3 2013 613,47 613,47 1 226,95DEBITMETRE JDD11 2879 2 765,21 3 2013 921,74 921,74 1 843,47CHANGEMENT DE LOGICIEL JDD11 1456 9 984,00 3 2013 3 328,00 3 328,00 6 656,00POMPE JDD11 1528 1 960,62 3 2013 653,54 653,54 1 307,08ONDULEUR JDD11 1535 2 407,22 15 2025 160,48 160,48 2 246,74MONITEUR LCD JDD11 1724 768,76 3 2013 256,25 256,25 512,51FAISCEAU TUBULAIRE JDD11 1725 5 065,00 5 2015 1 013,00 1 013,00 4 052,00CHANGEMENT API JDD11 1183 4 005,51 5 2015 801,10 801,10 3 204,41TUYAUX - RACCORDS D'ARROS JDD11 1119 2 134,56 3 2013 711,52 711,52 1 423,04MATERIEL AUTOMATISME JDD11 2125 266,35 3 2013 88,78 88,78 177,57TUYAUX - RACCORDS D'ARROS JDD11 1120 587,50 3 2013 195,83 195,83 391,67MONITEUR LCD JDD11 2153 225,81 3 2013 75,27 75,27 150,54CHARGE D'ADSORBANT JDD11 1182 7 293,00 10 2020 729,30 729,30 6 563,70REVISION GARNITURE MECANI JDD11 2297 4 001,66 3 2013 1 333,89 1 333,89 2 667,77GROUPE ELECTROGENE JDD11 2304 47 450,00 15 2025 3 163,33 3 163,33 44 286,67CAPTEUR JDD11 2379 2 433,26 5 2015 486,65 486,65 1 946,61TRANSMETTEUR JDD11 2478 1 512,00 3 2013 504,00 504,00 1 008,00TUYAUX - RACCORDS D'ARROS JDD11 2108 14,24 5 2015 2,85 2,85 11,39Blocs d'énergie industrie JDD11 4104 2 479,60 7 2017 354,23 354,23 2 125,37DEBITMETRE JAVEL JDD11 4374 238,00 3 2013 79,33 79,33 158,67CONSOLE DE PROGRAMMATION JDD11 4373 4 247,53 3 2013 1 415,84 1 415,84 2 831,69RIDEAU METALLIQUE JDD11 4372 3 995,00 15 2025 266,33 266,33 3 728,67pH mètre JDD11 4371 3 808,00 5 2015 761,60 761,60 3 046,40DEBITMETRE JAVEL JDD11 4314 2 301,50 5 2015 460,30 460,30 1 841,20ARMOIRE GRILLAGEE JDD11 3361 1 319,55 10 2020 131,96 131,96 1 187,60MOTEUR COMPRESSEUR JDD11 3713 3 967,00 7 2017 566,71 566,71 3 400,29DISJONCTEUR JDD11 4118 3 037,71 15 2025 202,51 202,51 2 835,20TUYAU - RACCORD JDD11 3981 3 113,14 3 2013 1 037,71 1 037,71 2 075,43CHLOROMETRE - BALANCE BOU JDD11 3714 3 706,00 7 2017 529,43 529,43 3 176,57MATERIEL DE TEMPERATURE O JDD11 3715 1 600,50 7 2017 228,64 228,64 1 371,86ARMOIRE SERVEUR REGIE JDD11 4681 1 135,66 15 2025 75,71 75,71 1 059,95ONDULEUR JDD11 4486 2 899,32 5 2015 579,86 579,86 2 319,46RACCORDS PONS JDD11 3813 2 008,95 3 2013 669,65 669,65 1 339,30CONVERTISSEUR DE DEBIT JDD11 3814 3 778,00 7 2017 539,71 539,71 3 238,29ANALYSEUR DE CHLORE JDD11 4490 3 984,80 5 2015 796,96 796,96 3 187,84AUTOCOLLANTS SECURITE JDD11 3320 60,00 3 2013 20,00 20,00 40,00E.P.I JDD11 460 163,00 15 2025 10,87 10,87 152,13DEFIBRILLATEUR JDD11 3450 1 800,50 5 2015 360,10 360,10 1 440,40PANNEAUX SECURITE JDD11 3558 185,80 3 2013 61,93 61,93 123,87E.P.I JDD11 2126 163,00 15 2025 10,87 10,87 152,13CHARIOT COULISSEAU JDD11 3374 918,00 15 2025 61,20 61,20 856,80ARMOIRE ANTI DEFLAGRANTE JDD11 4393 2 142,80 15 2025 142,85 142,85 1 999,95DOUCHETTE DE SECURITE JDD11 4315 329,00 5 2015 65,80 65,80 263,20BOUCHONS D'OREILLES MOULE JDD11 4119 489,00 15 2025 32,60 32,60 456,40matériel sécurité JDD11 4375 630,00 3 2013 210,00 210,00 420,00EXTINCTEURS JDD11 3982 4 009,96 5 2015 801,99 801,99 3 207,97MASQUES FILTRANTS JDD11 4510 119,40 15 2025 7,96 7,96 111,44CAGOULE FERNEZ JDD11 3907 284,00 15 2025 18,93 18,93 265,07MOTEUR DESOUTER JDD2 4058 5 832,90 15 2025 388,86 388,86 5 444,04ACHAT DE LOGGERS JDD2 4193 7 750,00 3 2013 2 583,33 2 583,33 5 166,67Détecteurs JDD2 4192 1 290,00 3 2013 430,00 430,00 860,00DETECTEUR DE METAUX JDD2 2038 1 290,00 3 2013 430,00 430,00 860,00CONFIGURATION DETECTEUR G JDD2 1159 430,00 5 2015 86,00 86,00 344,00MATERIEL SECURITE JDD2 3387 4 708,65 15 2025 313,91 313,91 4 394,74PIOCHES A AIR + ACCESSOIR JDD2 1266 12 511,50 3 2013 4 170,50 4 170,50 8 341,00LAMPES FRONTALES JDD2 1575 89,81 15 2025 5,99 5,99 83,82BOUCHONS D'OREILLES MOULE JDD2 4202 326,00 15 2025 21,73 21,73 304,27

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Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



LAMPES FRONTALES JDD2 1755 38,49 15 2025 2,57 2,57 35,92Compteurs DN 15 équipés r JDD3 1278 76 440,00 13 2023 5 880,00 5 880,00 70 560,00Compteurs vitesse et filt JDD3 1362 1 675,80 12 2022 139,65 139,65 1 536,15Compteurs volumétriques JDD3 1277 11 655,00 15 2025 777,00 777,00 10 878,00Compteur équipé radio com JDD3 596 38 220,00 15 2025 2 548,00 2 548,00 35 672,00Compteurs DN 20, 30 et 40 JDD3 594 18 018,00 15 2025 1 201,20 1 201,20 16 816,80Matériel pour TSP JDD3 1352 395,00 5 2015 79,00 79,00 316,00Compteur équipé radio com JDD3 595 38 220,00 15 2025 2 548,00 2 548,00 35 672,00Compteurs DN 15 lg 170 JDD3 717 57 495,00 15 2025 3 833,00 3 833,00 53 662,00Compteurs DN 20 et DN 30 JDD3 847 15 498,00 15 2025 1 033,20 1 033,20 14 464,80Compteurs DN 20 et DN 30 JDD3 848 6 120,00 15 2025 408,00 408,00 5 712,00Compteurs vitesse classe JDD3 846 8 439,60 15 2025 562,64 562,64 7 876,96Compteurs vitesse DN 40 JDD3 955 3 606,00 15 2025 240,40 240,40 3 365,60Compteurs volumétriques D JDD3 2530 26 122,50 15 2025 1 741,50 1 741,50 24 381,00Compteurs vitesse et filt JDD3 718 17 824,80 12 2022 1 485,40 1 485,40 16 339,40Compteurs DN 15 lg 110 JDD3 715 36 000,00 15 2025 2 400,00 2 400,00 33 600,00Compteurs vitesse et filt JDD3 957 20 483,40 12 2022 1 706,95 1 706,95 18 776,45Compteurs volumétriques JDD3 1174 12 190,50 15 2025 812,70 812,70 11 377,80Filtres pur compteurs vit JDD3 958 2 415,00 15 2025 161,00 161,00 2 254,00Débitmètre comptage Grasl JDD3 1095 2 175,00 15 2025 145,00 145,00 2 030,00Compteurs vitesse classe JDD3 716 4 977,25 15 2025 331,82 331,82 4 645,43Matériel pour TSP JDD3 1156 915,00 5 2015 183,00 183,00 732,00Capteurs d'impulsions pou JDD3 1157 636,20 12 2022 53,02 53,02 583,18Compteurs DN 15 lg 110 JDD3 1173 54 000,00 15 2025 3 600,00 3 600,00 50 400,00Compteurs vitesse DN 40 JDD3 956 3 606,00 15 2025 240,40 240,40 3 365,60Compteurs vitesse classe JDD3 3945 2 627,10 15 2025 175,14 175,14 2 451,96Compteurs DN 15 équipés r JDD3 3198 76 440,00 15 2025 5 096,00 5 096,00 71 344,00Compteurs DN20 JDD3 3350 2 305,80 15 2025 153,72 153,72 2 152,08Capteurs pour compteurs JDD3 3351 1 218,00 12 2022 101,50 101,50 1 116,50Compteurs DN 15 lg 170 JDD3 3439 57 495,00 15 2025 3 833,00 3 833,00 53 662,00Compteur DN 15 lg 110 JDD3 3490 36 000,00 15 2025 2 400,00 2 400,00 33 600,00Filtres pour compteurs JDD3 3545 362,25 15 2025 24,15 24,15 338,10Compteurs vitesse JDD3 2528 8 439,60 15 2025 562,64 562,64 7 876,96Compteurs DN 15 et systèm JDD3 3873 6 120,00 12 2022 510,00 510,00 5 610,00Compteurs vitesse et filt JDD3 2533 1 052,10 15 2025 70,14 70,14 981,96Compteurs DN 15 et systèm JDD3 3946 6 800,00 15 2025 453,33 453,33 6 346,67Compteurs DN 20 JDD3 4200 3 843,00 15 2025 256,20 256,20 3 586,80Compteurs DN 15 lg 110 éq JDD3 4201 30 576,00 15 2025 2 038,40 2 038,40 28 537,60Compteurs DN 15 lg 110 JDD3 4434 18 000,00 15 2025 1 200,00 1 200,00 16 800,00Compteurs + filtres JDD3 4435 5 239,50 15 2025 349,30 349,30 4 890,20Compteurs + filtres JDD3 4436 819,00 15 2025 54,60 54,60 764,40Filtres pour compteurs JDD3 3788 2 052,75 15 2025 136,85 136,85 1 915,90Matériel pour essai télér JDD3 2349 2 700,00 5 2015 540,00 540,00 2 160,00Rachat compteurs Eau Froi JDD3 1529 792,00 15 2025 52,80 52,80 739,20Modules radio pour compte JDD3 1753 4 080,00 15 2025 272,00 272,00 3 808,00Compteurs vitesse JDD3 1754 8 484,00 12 2022 707,00 707,00 7 777,00Compteur vitesse + filtre JDD3 1823 1 479,00 12 2022 123,25 123,25 1 355,75Compteur vitesse + filtre JDD3 1824 923,00 12 2022 76,92 76,92 846,08Compteurs DN 20 JDD3 2056 3 843,00 15 2025 256,20 256,20 3 586,80Compteurs vitesse DN 40 JDD3 3027 3 606,00 15 2025 240,40 240,40 3 365,60Compteurs vitesse et filt JDD3 2273 241,50 12 2022 20,13 20,13 221,38Compteurs vitesse et filt JDD3 2604 6 072,15 15 2025 404,81 404,81 5 667,34Capteurs d'impulsions pou JDD3 2350 330,00 12 2022 27,50 27,50 302,50Compteurs Dn 15 lg 170 JDD3 2363 57 495,00 15 2025 3 833,00 3 833,00 53 662,00Compteurs DN 15 lg 110 JDD3 2529 36 000,00 15 2025 2 400,00 2 400,00 33 600,00Modules radio pour compte JDD3 4730 4 080,00 12 2022 340,00 340,00 3 740,00Compteurs vitesse et filt JDD3 2531 2 257,50 15 2025 150,50 150,50 2 107,00Compteurs vitesse et filt JDD3 2532 603,75 15 2025 40,25 40,25 563,50Rachat compteurs Eau Froi JDD3 1527 3 813,60 15 2025 254,24 254,24 3 559,36Capteurs d'impulsions pou JDD3 2201 215,00 1 090 637,78 12 2022 17,92 102 794,42 17,92 197,08

TOTAUX AU 31 décembre 2011 12 555 390,21 12 555 390,21 678 491,37 678 491,37 7 614 044,35 4 941 345,86

63


COMPTE 2182 : MATERIEL DE TRANSPORT

Ann. d'amort Nature batiment secteur

N° mandat

Valeur initialeCumul des immob./an Durée

Dernière annuité


Total amort/ année

Total des amort. effectués


1977 1 compresseur SPIRO 1769 SH Reprise 0,00 0,00 15 1991 0,00 0,001985 Renault : 6797 TV 7 973,48 7 973,48 4 1988 7 973,48 0,001986 1 compresseur Ingersol 7427 UH P85WD 8 133,34 5 1990 8 133,34 0,00

2 Compresseurs Sullair 16 456,83 24 590,17 5 1990 16 456,83 0,001987 1 compresseur 6585 VA 0,00 5 1991 0,00 0,00

1 Compresseur 6584 VA 0,00 5 1991 0,00 0,003 cyclomoteurs (305V, 103V ,261 V ) 0,00 5 1991 0,00 0,002 byciclettes ( 4466112 ,4430495 ) 315,03 10 1996 315,03 0,001 Motobasculeur AUSA 1500 DS 8 150,69 8 465,71 5 1991 8 150,69 0,00

1988 1 Byciclette de femme 177,06 10 1997 177,06 0,001Camion Renault +benne 9213 WK 0,00 177,06 7 1994 0,00 0,00

1989 1 Renault Camion 9513 VV 0,00 7 1995 0,00 0,001 Renault 4 L : 912 VT 0,00 6 1994 0,00 0,002 compresseurs Air Demag 18 026,21 18 026,21 5 1993 18 026,21 0,00

1990 1 Peugeot J9 : 3274 WE 16 704,75 5 1994 16 704,75 0,00* 1 Peugeot J9 : 3272 WE /2001 vendu 0,00 5 1994 0,00 0,00

1 Renault R4 : 5493 WA 5 555,10 6 1995 5 555,10 0,001 Renault R4 : 5581 WA 0,00 6 1995 0,00 0,001 Tribennne avec grue sur 9513 VV 0,00 6 1995 0,00 0,001 Renault 4L : 5578 WA 0,00 22 259,84 6 1995 0,00 0,00

1991 1 Renault 4 L : 7168 WL 5 949,27 6 1996 5 949,27 0,001 Cyclomoteur : 2134 V 0,00 0,001 Camionnette Renault : 6864 WN 19 179,79 25 129,06 5 1995 19 179,79 0,00

1992 Camionette Renault type 6098 WZ VFFB 30 A5 0,00 5 1996 0,00 0,001 Scooter Peugeot 8451 WZ 0,00 5 1996 0,00 0,00Compresseur ( HV 91 ) MACO /99 Reprise 99 0,00 5 1996 0,00 0,00Camionette Renault 6076 WZ 23 545,47 7 1998 23 545,47 0,002 Renault 4L ( N° : 3700 WR - 3685 WR ) 16 908,73 6 1997 16 908,73 0,002 Renault 4L ( N° : 7632 XA , 7631 XA vendu en 2003 ) 0,00 6 1997 0,00 0,001 Renault 4L ( N° : 6082 WZ ) H.S. 0,00 40 454,20 6 1994 0,00 0,00

1993 Renault 9358 XF 44 7 632,84 5 1997 7 632,84 0,00Renault 9350 XF 44 7 632,84 5 1997 7 632,84 0,00Renault 9354 XF 44 7 632,84 5 1997 7 632,84 0,00Renault 9360 XF 44 / 1996 vendue 0,00 5 1997 0,00 0,00Renault 6168 XG 44 6 126,53 5 1997 6 126,53 0,001 cyclomoteur : 2136 V 981,49 5 1997 981,49 0,00Compresseur 206 XG 44 Atlas vendu en 2010 0,00 5 1997 0,00 0,00Compresseur 1525 XG 44 /2005 vendu 0,00 5 1997 0,00 0,00Compresseur 1522 XG 44 /2005 vendu 0,00 5 1997 0,00 0,00Renault 4971 XA /2005 vendu 0,00 7 1999 0,00 0,00Renault 9294 XF 44 20 430,18 7 1999 20 430,18 0,00Renault 9291 XF 44 20 430,18 7 1999 20 430,18 0,00Renault 9649 XF 44 0,00 7 1999 0,00 0,00Renault 9650 XF 44 20 430,18 7 1999 20 430,18 0,00Renault 9297 XF 44 /99 vendu 0,00 7 1999 0,00 0,00Renault 7592 XA 44 0,00 91 297,06 7 1999 0,00 0,00

1994 Renault 310 XQ 44 21 389,65 7 2000 21 389,65 0,00Renault 5674 XP 7 674,68 7 2000 7 674,68 0,00Renault 8453 XP / 2001 vendu 0,00 7 2000 0,00 0,00Renault 8450 XP 22 450,07 7 2000 22 450,07 0,00Renault 208 XP 9 457,41 7 2000 9 457,41 0,00Renault 8463 XP 22 450,07 7 2000 22 450,07 0,00Renault 8460XP 22 450,07 7 2000 22 450,07 0,00Renault 8457 XP /99 vendu 0,00 7 2000 0,00 0,00Renault 1103XP 16 554,58 7 2000 16 554,58 0,00Renault 8435 XP /2003 vendu 0,00 8 2001 0,00 0,00Renault 219 XP 7 322,90 8 2001 7 322,90 0,00Renault 218 XP / 2005 vendu 0,00 8 2001 0,00 0,00Renault 224 XP 9 457,41 8 2001 9 457,41 0,00Renault super 5 220 XP 44 Buon 6 203,03 5 1998 6 203,03 0,001 Compresseur P180 WD : 4890XP /20vendu 0,00 10 2003 0,00 0,002 Cyclomoteurs Peugeot+Fournit. 0,00 10 1994 0,00 0,002 Cyclomoteurs Peugeot+Fournit. 0,00 10 1994 0,00 0,001 Cyclomoteur Peugeot : 2158 V vendu en 2010 0,00 145 409,88 10 2003 0,00 0,00

1995 1 Cyclomoteur PEUGEOT : 2161V 920,78 7 2001 920,78 0,001 Cyclomoteur PEUGEOT: 2174V 873,06 7 2001 873,06 0,00

Achats 1 Cyclomoteur PEUGEOT: 3022V vendu en 2010 0,00 7 2001 0,00 0,001993 1 Cyclomoteur PEUGEOT :3168V 921,90 7 2001 921,90 0,00

Renault 9301 YB 44 / 2001 vendu 0,00 8 2002 0,00 0,00Renault 9295 YB 44 / 2003 vendu 0,00 8 2002 0,00 0,00Renault 4203 YB 44 18 536,81 8 2002 18 536,81 0,00Renault 4200 YB 44 / 2001 vendu 0,00 8 2002 0,00 0,00Renault 6067 YA 19 563,25 8 2002 19 563,25 0,00Renault 6070 YA 19 563,25 8 2002 19 563,25 0,00Renault 1816 YC 44 /2003 vendu 0,00 9 2003 0,00 0,00Renault 1817 YC 44 6 220,00 9 2003 6 220,00 0,001 Compresseur MS50 SULLAIR 12 744,74 9 2003 12 744,74 0,001 IVECO MLT50E18K : 3402 YE 38 417,15 117 760,95 10 2004 38 417,15 0,00

1996 2 bicyclettes Peugeot 385,30 7 2002 385,30 0,002 bicyclettes Peugeot 392,19 7 2002 392,19 0,00(4-1) Cyclom.Peugeot 1hors serv (21761 vendu 2176V 2 016,56 7 2002 2 016,56 0,001 benne preneuse (chassis Volvo) 37 328,67 8 2003 37 328,67 0,00

TOTAL DES AMORTISSEMENTS AU 31 décembre 2011

64




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année




1 chassis IVECO 150 E: 3402YE/2006 vendu 0,00 8 2003 0,00 0,001 Porteur neuf Volvo 3524 YN/2006 vendu 0,00 8 2003 0,00 0,00

Achats Super 5 : 5275 YH vendu 0,00 9 2004 0,00 0,001994 Super 5 : 6537 YH vendu 0,00 9 2004 0,00 0,00

Super 5 : 5746 YH /2003 vendu 0,00 9 2004 0,00 0,001 compresseur Atlas : 3753 YK vendu en 2010 0,00 9 2004 0,00 0,001 Remorq. SR12 750 KGS : 3665 YL 1 136,58 10 2005 1 136,58 0,00vignettes+ carte grise 565,28 41 824,58 565,28 0

1996 2 Cyclom. Peugeot (2259V/2260V) 1 813,58 7 2002 1 813,58 0,001 cyclom. Peugeot 899,29 7 2002 899,29 0,001 Renault diesel 6912 YX VF1FB Masvendu 0,00 8 2003 0,00 0,00Renault 5 super : 9733 YR 6 284,60 9 2004 6 284,60 0,00

Achats Renault 5 super : 9738 YR 0,00 9 2004 0,00 0,001995 Renault 5 super : 9871 YR 6 507,36 9 2004 6 507,36 0,00

Renault 5 super : 9872 YR 6 507,36 9 2004 6 507,36 0,00Renault 5 five : 6900 YX 6 653,53 9 2004 6 653,53 0,001 Citroen C15 : 1794 YS 8 773,97 9 2004 8 773,97 0,001 Citroen C15 : 1792 YS 7 343,71 9 2004 7 343,71 0,001 Citroen C15 : 6432 YS 8 607,45 9 2004 8 607,45 0,00Renault 5 super : 9875 YR 6507,36405 9 2004 6 507,36 0,00Renault 5 super : 9881 YR 6507,36405 9 2004 6 507,36 0,001 compresseur 6580 YV/ P1305 wdingvendu en 2010 0,00 9 2004 0,00 0,00Achat vignettes + cartes grises 2 377,24 68 782,84 2 377,24 0,00

1997 3 Remorques (17 panneaux) 4 475,75 7 2003 4 475,75 0,00Achat 3 Cyclo.PGT FOXPRO blancs 1 vendu 2300 V 2 220,86 2 1998 2 220,86 0,001996 Renault 5 super : 5823 ZC/2006 vendu 0,00 9 2005 0,00 0,00

Renault 5 super : 5820 ZC 8 287,92 9 2005 8 287,92 0,00Renault 5 super : 2487 ZH 7 244,38 9 2005 7 244,38 0,00Renault Express 9243 ZD/2006 vendu 0,00 8 2004 0,00 0,00Renault Express 9241 ZD 8 830,18 8 2004 8 830,18 0,00Renault Express 9237 ZD / 2003 7 313,01 8 2004 7 313,01 0,00Renault Master 9827 ZD / 2003 vendu 0,00 8 2004 0,00 0,001 Compresseur KAESER Mobilair 38 -9224vendu en 2010 0,00 9 2005 0,00 0,001 Chassis IVECO 150E 18K 36 587,76 10 2006 36 587,76 0,001 Chariot élévateur 03235V /2006 vendu 0,00 15 2011 0,00 0,001 Camion DAF type FA 55.180 C15 /20vendu 0,00 10 2006 0,00 0,001 Benne TP + grue 740 K2 GG 36 109,07 10 2006 36 109,07 0,001 Tribenne Compas DF 140 + grue 8800 2S GG 36 200,54 10 2006 36 200,54 0,00Achat vignettes + cartes grises 9 782,20 157 051,68 9 782,20 0,00

1998 1 Renault Clio : 7466 ZN 44 9 533,57 8 2005 9 533,57 0,00Achat 1 Renault Clio : 7480 ZN 44 / 2003 vendu 0,00 8 2005 0,00 0,001997 1 Renault Clio : 7337 ZN 44 9 533,57 8 2005 9 533,57 0,00

3 Compresseurs ATLAS COPCO : 8037 ZQ (vendu en 2010), 8041 ZQ, 8040 ZQ (vendu en 2010) 9 033,37 9 2006 9 033,37 0,001 Motobasculeur AUSA 03246 V 13 415,51 10 2007 13 415,51 0,00Achat vignettes + cartes grises 737,24 42 253,27 737,24 0,00

1999 1 compresseur KAESER 971 AAM 44 110000 8 971,62 9 2007 8 971,62 0,00Achat 1 CLIO berline 745 ZW 44 vendu 0,00 8 2006 0,00 0,001998 1 Renault CLIO GNV 046 AAH 44 vendu en 2010 0,00 9 2007 0,00 0,00

1 Renault Master L3H3 1423 ZZ vendu en 2010 0,00 8 2006 0,00 0,001 Renault Master H3L2 7673 ZY 110000 0,00 8 2006 0,00 0,001 Renault Master H3L2 7671 ZY 110000 19 946,12 8 2006 19 946,12 0,001 Renault Master L3H3 1535 ZZ/2006 vendu 0,00 8 2006 0,00 0,001 Renault Master L3H3 1422 ZZ vendu 0,00 8 2006 0,00 0,001 Renault Master L3H3 1532 ZZ vendu 0,00 8 2006 0,00 0,001 Renault MasterFD CAM5 1534 ZZ vendu en 2010 0,00 8 2006 0,00 0,001 Renault MasterFD CAM5 1533 ZZ vendu 0,00 8 2006 0,00 0,001Renault CLIO Entreprise 688 ABD 44 110000 0,00 9 2007 0,00 0,001Renault CLIO Entreprise 676ABD/200vendu 0,00 9 2007 0,00 0,001Renault CLIO Entreprise 700 ABD 44vendu en 2010 0,00 9 2007 0,00 0,00Achat vignettes + cartes grises 3 770,98 32 688,73 3 770,98 0,00

2000 1 Renault Twingo société 500 AEB 44 8 243,92 9 2008 8 243,92 0,00Achat 1 Renault Express 633 ADT 44 vendu en 2010 0,00 8 2007 0,00 0,001999 2 Mobilair 38 17 973,74 9 2008 17 973,74 0,00

1 Master T35 438 ADW vendu 0,00 8 2007 0,00 0,001 Master T35 395 ADW vendu 0,00 8 2007 0,00 0,001 Master T35 443 ADW vendu 0,00 8 2007 0,00 0,001 Master T35 441 ADW vendu 0,00 8 2007 0,00 0,00Achat vignettes + cartes grises 2 055,32 28 272,98 2 055,32 0,00

2002 1 Renault KANGOO Express -332 ARQ35K23 10 647,07 8 2009 10 647,07 0,00Achat 1 Renault KANGOO Express -328 ARQvendu en 2010 0,00 8 2009 0,00 0,002001 1 Renault KANGOO Express -404 ATA35J1 10 806,68 8 2009 10 806,68 0,00

1 Renault KANGOO Express -405 ATA35J1 10 806,68 8 2009 10 806,68 0,001 Renault KANGOO Express -406 ATAvendu en 2010 0,00 8 2009 0,00 0,001 Renault KANGOO Express -407 ATAvendu en 2010 0,00 8 2009 0,00 0,001 Renault KANGOO Express -3987 AT35J1 10 871,47 8 2009 10 871,47 0,001 Renault KANGOO Express -397 ATA35J1 10 871,47 8 2009 10 871,47 0,001 Renault KANGOO Express -399 ATA35J1 10 871,47 8 2009 10 871,47 0,001 Renault MASTER 807 ASM 44 35J1 22 350,78 8 2009 22 350,78 0,001 Renault MASTER 812 ASM 44 35J1 22 350,78 8 2009 22 350,78 0,0065




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année




1 Fourgonnette 89 AMR 44 35K23 12 195,92 8 2009 12 195,92 0,001 Camionnette 620 ANA 44 35K24 22 720,09 8 2009 22 720,09 0,001 Camionnette 86 AMR 44 35J1 vendu en 0,00 8 2009 0,00 0,001 Camionnette 102 AMR 44 35J1 21 611,17 8 2009 21 611,17 0,001 Camionnette 99 AMR 44 vendu en 2007 0,00 8 2009 0,00 0,001 Camionnette 96 AMR 44 vendu 0,00 8 2009 0,00 0,001 Camionnette 92 AMR 44 vendu en 2010 0,00 8 2009 0,00 0,001 Cyclomoteur 35K23 2 055,06 7 2008 2 055,06 0,00Achat vignettes + cartes grises 4 753,76 172 912,41 4 753,76 0,00

2003 1 Compresseur 632 AWW 44 35J1 9 574,35 7 2009 9 574,35 0,00Achat 1 Compresseur 636 AWW 44 35J1 9 574,35 7 2009 9 574,35 0,002002 3 Compresseurs ATLAS COPCO 731735J1 30 186,00 7 2009 30 186,00 0,00

1 Compresseur ATLAS COPCO 7316 35J1 10 062,00 7 2009 10 062,00 0,001 Twingo Entreprise GPL 721 ATA 44 35G1 7 606,05 7 2009 7 606,05 0,001 Twingo Entreprise GPL 722 ATA 44 vendu en 2010 0,00 7 2009 0,00 0,001 Renault Master 410 ATA 44 35J1 22 510,85 7 2009 22 510,85 0,001 Renault Master 409 ATA 44 35J1 22 510,85 7 2009 22 510,85 0,001 Renault Master 594 AVG 44 vendu 0,00 7 2009 0,00 0,001 Renault Master 595 AVG 44 vendu en 2010 0,00 7 2009 0,00 0,001 Renault Master 20 AYT 44 vendu en 2010 0,00 7 2009 0,00 0,001 Renault Master 19 AYT 44 35J1 21 245,76 7 2009 21 245,76 0,001 Renault Master 36 AYT 44 35J1 21 920,76 7 2009 21 920,76 0,001 Renault Master 37 AYT 44 35J1 21 920,76 7 2009 21 920,76 0,001 Renault Master 35 AYT 44 35J1 21 920,76 7 2009 21 920,76 0,001 Renault Kangoo Express 21 AYT 44 35C1 9 452,20 7 2009 9 452,20 0,001 Renault Kangoo Express 34 AYT 44 35H1 9 452,20 7 2009 9 452,20 0,001 Renault Kangoo Express 706 AYT 4435K23 10 775,46 7 2009 10 775,46 0,001 Twingo berline 936 AZB 44 35B 8 552,00 7 2009 8 552,00 0,001 Twingo berline 937 AZB 44 35K23 8 552,00 7 2009 8 552,00 0,001 Twingo berline 935 AZB 44 35H1 8 552,00 7 2009 8 552,00 0,001 Twingo berline 525 AZC 44 35B 8 551,99 7 2009 8 551,99 0,001 Twingo berline 531 AZC 44 35D2 8 552,00 7 2009 8 552,00 0,001 Twingo berline 327 AZD 44 35K23 8 552,00 7 2009 8 552,00 0,001 Twingo berline 460 AZE 44 35J1 8 552,00 7 2009 8 552,00 0,001 Twingo berline 533 AZC 44 35K23 8 552,00 7 2009 8 552,00 0,001 Twingo berline 329 AZD 44 35D2 8 552,00 7 2009 8 552,00 0,00Achat vignettes + cartes grises 2 988,16 308 668,50 2 988,16

2004 1 Cyclo Foxlxpo blanc 35B2 1 136,06 1 136,06 7 2010 1 136,06 0,00Achat2003

2005 1 Renault Master 628 BJH 44 35C11 25 339,51 7 2011 3 619,93 25 339,51 0,00Achat 1 Renault Trafic 445 BHW 44 35C21 16 605,00 7 2011 2 372,14 16 605,00 0,002004 1 Renault Trafic 106 BHK 44 35C11 16 064,00 7 2011 2 294,86 16 064,00 0,00

1 Renault Kangoo Express 679 BHV 4 35C21 11 100,41 7 2011 1 585,77 11 100,41 0,001 Renault Kangoo Express 675 BHC 4 35C21 9 922,40 7 2011 1 417,49 9 922,40 0,001 Renault Kangoo Express 674 BHC 4 35C11 10 409,40 7 2011 1 487,06 10 409,40 0,001 Clio berline 15 BEL 44 35B2 10 589,17 7 2011 1 512,74 10 589,17 0,001 Renault Twingo berline 128 BHH 44 35C22 8 683,96 7 2011 1 240,57 8 683,96 0,001 Renault Twingo berline 663 BHH 44 35B2 8 683,96 7 2011 1 240,57 8 683,96 0,001 Renault Kangoo break GPL 722 BLA35C11 10 063,30 7 2011 1 437,61 10 063,30 0,00Achat vignettes + cartes grises 1 287,00 128 748,11 18 208,73 1 287,00

2006 1 Balayeuse HAKO JONAS 980E 35C12 9 590,00 10 2015 959,00 5 754,00 3 836,00Achat 1 Scooter PEUGEOT G784W LUDIX 135C11 1 119,57 7 2012 159,94 959,63 159,942005 1 Scooter PEUGEOT G753W LUDIX 135C24 1 119,57 7 2012 159,94 959,63 159,94

1 Renault Twingo berline 522BNM44 35C11 11 893,50 7 2012 1 699,07 10 194,43 1 699,071 Renault Trafic L1H2 - 109 BKJ44 35C11 16 717,50 8 2013 2 089,69 12 538,13 4 179,381 Renault Trafic L1H2 - 423BMJ44 35C11 16 942,50 8 2013 2 117,81 12 706,88 4 235,631 Châssis 19T DAF FA CF75.250 35C21 56 068,60 9 2014 6 229,84 37 379,07 18 689,531 Châssis 19T DAF FA CF75.250 35C21 56 068,60 9 2014 6 229,84 37 379,07 18 689,531 Tribenne MARREL+grue DAF FA CF35C21 72 000,00 9 2014 8 000,00 48 000,00 24 000,001 Chariot élévateur Toyota cap 1T5-1T35C12 28 493,00 15 2020 1 899,53 11 397,20 17 095,801 Benne MARREL + grue HMF 1110K235C21 69 972,67 10 2015 6 997,27 41 983,60 27 989,071 Benne MARREL + grue HMF 1110K235C21 69 972,67 10 2015 6 997,27 41 983,60 27 989,07Achat vignettes + cartes grises 1 478,00 411 436,18 43 539,20 1 478,00

2007 RENAULT TWINGO 114 BVR 44 JDB 2471 8 728,08 7 2013 1 246,87 6 234,34 2 493,74Achat RENAULT KANGOO 179 BTA 44 JDD3 1413 13 718,92 7 2013 1 959,85 9 799,23 3 919,692006 SCOOTER PEUGEOT P 765 G 35C11 2038 1 119,57 7 2013 159,94 799,69 319,88

RENAULT MASTER 467 BSK 44 JDD2 398 23 697,42 8 2014 2 962,18 14 810,89 8 886,53RENAULT MASTER 469 BSK 44 JDD2 399 21 984,42 8 2014 2 748,05 13 740,26 8 244,16RENAULT MASTER 468 BSK 44 JDD2 588 22 617,42 8 2014 2 827,18 14 135,89 8 481,53SCOOTER PEUGEOT M 443 N 35C21 692 1 119,57 7 2013 159,94 799,69 319,88CHARGEUR A BRAS TELESC TX 14035C11 2725+46 76 200,00 8 2014 9 525,00 47 625,00 28 575,00RENAULT TWINGO 16 BSF 44 JDD11 345 8 654,08 7 2013 1 236,30 6 181,49 2 472,59RENAULT L3H3 MASTER 312 BWE 4JDD2 3340 23 301,42 8 2014 2 912,68 14 563,39 8 738,03RENAULT MASTER 634 BVN 44 JDD2 2494 22 671,42 8 2014 2 833,93 14 169,64 8 501,78RENAULT KANGOO 939 BVX 44 JDD2 2519 13 314,00 7 2013 1 902,00 9 510,00 3 804,00RENAULT KANGOO 471 BSK 44 JDD11 699 9 891,00 7 2013 1 413,00 7 065,00 2 826,00RENAULT TWINGO 115 BVR 44 JDD12 2520 8 728,08 7 2013 1 246,87 6 234,34 2 493,74RENAULT TWINGO 311 BWE 44 JDE 3041 8 728,08 7 2013 1 246,87 6 234,34 2 493,74RENAULT TWINGO 313 BWE 44 JDC1 3338 8 728,08 7 2013 1 246,87 6 234,34 2 493,7466




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année




RENAULT L3H3 MASTER 423 BWG 4JDD2 3339 23 301,42 8 2014 2 912,68 14 563,39 8 738,03CHASSIS P.L.OE732213 SUR DAF 35C11 3461 56 042,40 8 2014 7 005,30 35 026,50 21 015,90PUPITRE DE GRUE SUR DAF 739 BN35C11 1340 3 091,88 8 2014 386,49 1 932,43 1 159,46RENAULT L3H3 MASTER 420 BWG 4JDD2 3570 23 301,42 8 2014 2 912,68 14 563,39 8 738,03REMORQUE 130AF6V000296+ COMP35C11 5205 11 860,00 7 2013 1 694,29 8 471,43 3 388,57KANGOO EXPRESS 985 BYR 44 JDD2 5223 11 593,80 7 2013 1 656,26 8 281,29 3 312,51RENAULT TWINGO 113 BVR 44 JDC 2597 8 728,08 411 120,56 7 2013 1 246,87 53 442,06 6 234,34 2 493,74

2008 PANNEAUX SOLAIRES ET BATT 35C11 8 5 076,68 5 2012 1 015,34 4 061,34 1 015,34Achat BENNE GRUE DAF POUR P.L. 35C11 56 72 100,00 7 2014 10 300,00 41 200,00 30 900,002007 2 SCOOTER W17X / W22X 35C11 115 2 331,94 7 2014 333,13 1 332,54 999,40

KANGOO EXPRESS 592 BYZ 44 JDD2 129 10 911,81 7 2014 1 558,83 6 235,32 4 676,49RENAULT MASTER L2H3 671 BYY 44JDD2 756 22 480,42 7 2014 3 211,49 12 845,95 9 634,47RENAULT MASTER L3H3 675 BYY 44JDD2 757 23 110,42 7 2014 3 301,49 13 205,95 9 904,47RENAULT MASTER L3H3 674 BYY 44JDD2 1046 23 000,42 7 2014 3 285,77 13 143,10 9 857,32RENAULT MASTER L3H3 672 BYY 44JDD2 1053 23 000,42 7 2014 3 285,77 13 143,10 9 857,32RENAULT MASTER L3H3 673 BYY 44JDD2 2587 23 000,42 205 012,53 7 2014 3 285,77 29 577,60 13 143,10 9 857,32

2009 MODIFICATION COMPRESSEUR KE JDD11 4823 1 947,00 5 2013 389,40 1 168,20 778,80Achat MONTAGE GPL SUR TWINGO VF1C JDD11 778 2 137,52 7 2015 305,36 916,08 1 221,442008 Renault TWINGO 513 CPJ 44 JDB 3651 6 363,19 7 2015 909,03 2 727,08 3 636,11

GERBEUR ELECTRIQUE JDD11 4676 11 200,00 10 2018 1 120,00 3 360,00 7 840,00BALAYEUSE JDD11 1776 7 935,00 7 2015 1 133,57 3 400,71 4 534,29FOURGON TRAFIC 149 CLM JDD2 4699 19 029,99 7 2015 2 718,57 8 155,71 10 874,28FOURGON MASTER 205 CJF 44 JDD2 3312 22 872,60 7 2015 3 267,51 9 802,54 13 070,06FOURNITURE ET POSE EQUIPE JDD11 4606 116,90 7 2015 16,70 50,10 66,80FOURGON MASTER 384 CJJ 44 JDD2 3311 22 872,60 7 2015 3 267,51 9 802,54 13 070,06KANGOO EXPRESS 528 CJC 44 JDD11 2982 11 815,65 7 2015 1 687,95 5 063,85 6 751,80KANGOO EXPRESS 895 CJB 44 JDD11 2981 11 769,51 7 2015 1 681,36 5 044,08 6 725,43Facture 520523 Boite Vite JDD11 2633 1 918,55 7 2015 274,08 822,24 1 096,31FOURGON TRAFIC 562 CJS 44 JDD2 3652 17 942,45 7 2015 2 563,21 7 689,62 10 252,83KANGOO EXPRESS 712 CKD 44 JDD2 4187 11 850,23 7 2015 1 692,89 5 078,67 6 771,56FOURNITURE ET POSE EQUIPE JDD11 4606 1 988,36 7 2015 284,05 852,15 1 136,212 SCOOTERS + EQUIPEMENTS JDD11 4936 3 604,14 7 2015 514,88 1 544,63 2 059,51COMPRESSEUR MOBILE JDD11 4610 31 923,00 7 2015 4 560,43 13 681,29 18 241,71AMENAGEMENT KANGOO 269 CLN JDD2 4824 1 600,00 5 2013 320,00 960,00 640,00Aménagement TRAFIC 149 CLN JDD11 4825 1 316,00 5 2013 263,20 789,60 526,40Aménagement TRAFIC L2 H2 JDD11 4826 2 106,00 5 2013 421,20 1 263,60 842,40AMENAGEMENT KANGOO 712 CKD JDD2 4827 1 663,00 5 2013 332,60 997,80 665,20KANGOO EXPRESS 269 CLN 44 JDD2 4836 10 352,14 204 323,83 7 2015 1 478,88 29 202,38 4 436,63 5 915,51

2010 MASTER AC 273 YG JDD11 4501 23 903,70 7 2016 3 414,81 6 829,63 17 074,07Achat TWINGO AC 740 WD JDD11 4159 8 487,00 7 2016 1 212,43 2 424,86 6 062,142009 MASTER AC 324 YG JDD11 4500 23 903,70 7 2016 3 414,81 6 829,63 17 074,07

AMENAGEMENT MASTER 205 CJF JDD11 3221 6 392,00 7 2016 913,14 1 826,29 4 565,71AMENAGEMENT MASTER 384 CJJ JDD11 3222 6 392,00 7 2016 913,14 1 826,29 4 565,71Erreur budget véhicule 739 NJ 44 JDD11 4853 175,50 7 2016 25,07 50,14 125,36Aménagement Véhicule JDD11 4728 23 752,41 7 2016 3 393,20 6 786,40 16 966,01aménagement véhicule JDD11 4729 8 032,20 7 2016 1 147,46 2 294,91 5 737,29TWINGO AC 715 WD JDD11 3681 8 487,00 7 2016 1 212,43 2 424,86 6 062,14MASTER AC 305 YG JDD11 4498 27 033,70 7 2016 3 861,96 7 723,91 19 309,79COMPRESSEUR AC 644 GQ JDD11 3510 88,00 7 2016 12,57 25,14 62,86COMPRESSEUR AC 644 GQ JDD11 3510 21 596,00 7 2016 3 085,14 6 170,29 15 425,71MASTER AC 349 ZR JDD11 4499 23 903,70 7 2016 3 414,81 6 829,63 17 074,07TRAFIC AD 838 TX JDD11 4544 17 211,00 7 2016 2 458,71 4 917,43 12 293,57KANGOO AE 542 PZ JDD11 4502 12 581,40 7 2016 1 797,34 3 594,69 8 986,71aménagement 2 KANGOO AE542PZ - JDD11 4716 1 696,00 7 2016 242,29 484,57 1 211,43MASTER AC 309 ZR JDD11 4542 24 003,70 7 2016 3 429,10 6 858,20 17 145,50aménagement Master L2H3 JDD11 4730 8 003,60 7 2016 1 143,37 2 286,74 5 716,86KANGOO AD 721 JF JDD11 4543 12 581,40 258 224,01 7 2016 1 797,34 36 889,14 3 594,69 8 986,71

2011 accéssoires aménagement v JDD11 911 1 001,65 3 2013 333,88 333,88 667,77Achat 3 COMPRESSEURS KAESER BB921JJDD22 4120-428 32 847,00 7 2017 4 692,43 4 692,43 28 154,57

VEHICULE TRAFIC L1H2 BC241BN JDD11 4329-433 19 116,30 7 2017 2 730,90 2 730,90 16 385,40AMENAGEMENT FOURGON TRAFI BJDD11 4511 4 948,90 57 913,85 7 2017 706,99 8 464,20 706,99 4 241,91

TOTAUX AU 31 décembre 2011 3 031 913,73 3 031 913,73 219 323,31 219 323,31 2 296 213,14 735 700,59

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COMPTE 2183 : MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE

Ann. d'amort Nature batiment

N° mandat

Valeur initialeCumul des immob. / an Durée

Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.


1983 Matériel de bureau 1178,272356 1178,272356 15 1997 1 178,27 0,001984 1 duplicateur1550 n°40 B 2 515,30 7 1990 2 515,30 0,001984 Réalisation de logiciel 79 508,47 82 023,77 4 1987 79 508,47 0,001985 1 machine Automator avec composteur 1 672,05 1 672,05 10 1994 1 672,05 0,001986 Modification d'un logiciel 16 001,20 16 001,20 2 1987 16 001,20 0,001987 fourn. poste téléphonique 118,65 3 1989 118,65 0,001987 Table à dessin OLNIC 846,17 7 1993 846,17 0,001987 Appareil à dessiner OLNIC 777,82 7 1993 777,82 0,001987 1Lecteur reproducteur PC70 3 389,19 5 1991 3 389,19 0,001987 1 Programme test MAT80 1 704,99 5 1991 1 704,99 0,001987 1 calculatrice électronique Brother 99,09 6 935,90 3 1989 99,09 0,001988 1 appareil à dessiner 100/150 750,90 7 1994 750,90 0,001988 1 photocopieur Canon NP 3525 7 724,87 3 1990 7 724,87 0,001988 1 coupeuse de plans 456,89 7 1994 456,89 0,001988 1 machine à border les plans 261,24 7 1994 261,24 0,001988 1 projecteur diapo Kodak 1 266,92 5 1992 1 266,92 0,001988 13 postes de saisie PSP 3000 24 950,12 35 410,94 5 1992 24 950,12 0,001989 1 objectif pr photocopieur micro fiches 299,61 3 1991 299,61 0,001989 Acquisit. d'un Eurosignal 1 326,31 3 1991 1 326,31 0,001989 3 postes de radio téléphone 4 574,17 5 1993 4 574,17 0,001989 3 postes de radio téléphone 4 370,11 5 1993 4 370,11 0,001989 1 photocopieur 4 784,09 3 1991 4 784,09 0,001989 1 appareil photographique 1 247,37 5 1993 1 247,37 0,001989 1 magnétoscope Kodak 809,79 17 411,45 5 1993 809,79 0,001990 1 logiciel "gestion des stocks" 41 678,38 3 1992 41 678,38 0,001990 1 traceur 6 plumes 2 518,68 3 1992 2 518,68 0,001990 Install. d'1 IBM PC pr"Traciel C" 1 446,44 3 1992 1 446,44 0,001990 Logiciel de calcul de réseau 1 446,44 3 1992 1 446,44 0,001990 1 logiciel "gestion des stocks" 5 454,94 3 1992 5 454,94 0,001990 1 station d'émulation avec logiciel 5 560,38 3 1992 5 560,38 0,001990 1 data mini turbo avec clavier 2 079,25 3 1992 2 079,25 0,001990 1 progiciel de tracé de circuit électr. 1 084,83 3 1992 1 084,83 0,001990 2 imprimantes Futitsu, logiciel... 15 268,91 3 1992 15 268,91 0,001990 MS DOS : imprimante, ecran... 8 678,72 3 1992 8 678,72 0,001990 1 machine à écrire 636,97 7 1996 636,97 0,001990 1 Datimini , 1 imprimante ... 4 429,35 90 283,28 3 1992 4 429,35 0,001991 1 imprimante nec P9 2 993,87 3 1993 2 993,87 0,001991 1 souris ergonom. 44,97 3 1993 44,97 0,001991 1 micro Datamini 4 411,63 3 1993 4 411,63 0,001991 1 logiciel de gestion des tournées 5 966,55 3 1993 5 966,55 0,001991 Founit. d'un micro 1 991,38 3 1993 1 991,38 0,001991 1 carte inform. pr transfert d'info. 1 107,06 16 515,47 3 1993 1 107,06 0,001992 Extension Mémoire ( Matériel Informatique ) 958,99 3 1994 958,99 0,001992 MICRO Datamini 2 531,26 3 1994 2 531,26 0,001992 Imprimante avec cordon et son crayon optique 2 266,31 3 1994 2 266,31 0,001992 Magnétoscope et téléviseur 1 101,62 3 1994 1 101,62 0,001992 Photocopieur 9 147,26 3 1994 9 147,26 0,001992 Micro datamini et accessoires 5 343,34 3 1994 5 343,34 0,001992 Micro Datamini et imprimante laser 5 760,43 3 1994 5 760,43 0,001992 Praline TCF 1 107,06 3 1994 1 107,06 0,001992 WORD5 FR 568,27 3 1994 568,27 0,001992 Serveur ALR avec 3 cartes , logiciel et crayons 16 037,36 3 1994 16 037,36 0,001992 Emetteur récepteur MC Compact 3 017,63 47 839,54 7 1998 3 017,63 0,001992 Précablage batiment La Roche * 11 535,93 5 1996 11 535,93 0,001992 Précablage batiment La Roche * 1 215,41 5 1996 1 215,41 0,001992 SIT * 265 058,45 5 1996 265 058,45 0,001992 Imprimante laser * 6 870,57 5 1996 6 870,57 0,001992 Mobilier informatique * 3 321,01 288 001,36 5 1996 3 321,01 0,001993 5 datamini 386 SX CT 13 289,13 3 1995 13 289,13 0,001993 4 Imprimante laser CANON LBP8 12 826,27 3 1995 12 826,27 0,001993 1carte réseau starlan 361,61 3 1995 361,61 0,001993 1 datamini 386 SX CT 1 808,05 3 1995 1 808,05 0,001993 3 Imprimante laser LBP8 5 424,14 3 1995 5 424,14 0,001993 1 Imprimante laser LBP8 1 808,05 3 1995 1 808,05 0,001993 1 datamini 386 20 CT 2 621,67 3 1995 2 621,67 0,001993 1 Imprimante laser LBP8 1 808,05 3 1995 1 808,05 0,001993 1 Dataswitch 128,82 3 1995 128,82 0,001993 1scanner logitech 516,80 3 1995 516,80 0,001993 1 camescope hitachi 2 003,87 42 596,44 4 1996 2 003,87 0,001994 1 Micro Bull DMU 3112 1 520,33 3 1996 1 520,33 0,001994 1 Micro WINDOWS 343402 312,83 3 1996 312,83 0,001994 1 Installation Médisit 361,61 3 1996 361,61 0,001994 1 Micrografx 3.1 515,28 3 1996 515,28 0,001994 1 Logiciel Windows 312,83 3 1996 312,83 0,001994 1 Ecran couleur Datimini 452,01 3 1996 452,01 0,001994 1 Imprimante BJC 880 + Cordon 3 036,43 3 1996 3 036,43 0,001994 1 Extension RAM BJC 880 632,82 3 1996 632,82 0,001994 1 Télécopieur TC 3625 1 328,91 3 1996 1 328,91 0,001994 16 Postes TCS VIP 6 755,57 3 1996 6 755,57 0,001994 3 Postes informatiques Bull 2 783,23 3 1996 2 783,23 0,001994 3 Claviers informatiques 561,94 3 1996 561,94 0,001994 3 Accessoires informat. E 107 CSL 416,57 3 1996 416,57 0,00


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N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



1994 1 Boitier Bull 553,26 3 1996 553,26 0,001994 1 Poste Matra 197,08 3 1996 197,08 0,001994 1 Télécopieur TC 3625 1 328,91 3 1996 1 328,91 0,001994 3 logiciels Excel 4 1 623,99 3 1996 1 623,99 0,001994 3 logiciels WORD 5.5 1 461,26 3 1996 1 461,26 0,001994 1 Poste matracommunication 428,14 3 1996 428,14 0,001994 6 Imprimantes CANON LBP8 III Plus 10 414,34 3 1996 10 414,34 0,001994 2 Portatifs GP 300 2 437,88 3 1996 2 437,88 0,001994 1 Micro RSK 0354 975,15 3 1996 975,15 0,001994 2 Chargeurs,2 housses et 2 bretelles 398,20 3 1996 398,20 0,001994 3 Micro Datamini + 3 imprimantes CANON 8 PPM 12 475,51 3 1996 12 475,51 0,001994 4 Micro Datamini + Logiciels 10 125,05 61 409,13 3 1996 10 125,05 0,001995 1 Photocopieur Canon 5 716,84 5 1999 5 716,84 0,001995 1 Logiciel Labo 161,44 3 1997 161,44 0,001995 Disque Dur 899,78 3 1997 899,78 0,001995 Terminal Questar 1 281,90 3 1997 1 281,90 0,001995 Micros 5 945,51 3 1997 5 945,51 0,001995 Logiciel Shema Electrique 5 183,27 3 1997 5 183,27 0,001995 Micros et Imprimantes 15 854,70 3 1997 15 854,70 0,001995 Station Autocad 17 202,19 3 1997 17 202,19 0,001995 Station Park 15 366,25 3 1997 15 366,25 0,001995 Terminal Questar 1 314,35 3 1997 1 314,35 0,001995 Logiciel de Transfert Traciel/Shema 0,00 3 1997 0,00 0,001995 Disque Dur 472,59 3 1997 472,59 0,001995 Filtres et Polices 380,48 3 1997 380,48 0,001995 Postes Radios 1 829,39 3 1997 1 829,39 0,001995 Streamer SIT 1 165,32 3 1997 1 165,32 0,001995 Disque dur AGIRVIT 1 016,83 3 1997 1 016,83 0,001995 Micros et Imprimantes 6 860,21 3 1997 6 860,21 0,001995 Module PASS-DXF 762,25 3 1997 762,25 0,001995 Onduleur 964,05 3 1997 964,05 0,001995 Logiciel Video Director 204,38 3 1997 204,38 0,001995 Module Gentopo 1 524,49 84 106,22 3 1997 1 524,49 0,001996 10 mouse II Microsoft 150000 228,67 1 1996 228,67 0,00Achats 5 Open a office windows v.4.2 +doc 110000 2 649,56 3 1998 2 649,56 0,001994 8 open a excel 5 windows +doc 110000 2 741,64 3 1998 2 741,64 0,00

1 logiciel pr recupérer fichier Traciel 110000 3 811,23 3 1998 3 811,23 0,001 Alphapage Alphanumérique de 505 130000 1 158,61 3 1998 1 158,61 0,001 disk shuttle 88 MO 160000 1 137,65 3 1998 1 137,65 0,001 logiciel Pdcharge version 3.01 120000 1 448,27 3 1998 1 448,27 0,006 MFCT 486D +7 imprimantes 18 720,73 3 1998 18 720,73 0,001 UC contura 4/25CX MOD 120W 100000 3 023,98 3 1998 3 023,98 0,001 carte vidéo seven mercury pro 150000 809,50 3 1998 809,50 0,001 aldus collection 2.0 PC 150000 1 291,24 3 1998 1 291,24 0,001 Ecran Nec Multisync. 6FGP 21 150000 2 275,30 3 1998 2 275,30 0,002 Micros Datamini 160000 3 061,06 3 1998 3 061,06 0,001 imprimante LBP 8 160000 1 448,27 3 1998 1 448,27 0,001 caméra couleur 100000 1 059,75 5 2000 1 059,75 0,001 appareil Photo nikon 401X/AF 100000 1 129,77 5 2000 1 129,77 0,001 clavier portatif 5 tons VHF+chargeur 110000 1 091,99 7 2003 1 091,99 0,002 mobiles alimenté en 12 V 110000 1 798,90 7 2003 1 798,90 0,001 portatif émetteur récepteur 110000 899,45 7 2003 899,45 0,001 radio téléph. Motorola MC m T3 110000 533,57 50 319,16 7 2003 533,57 0,00

1996 2 télécopieurs 3750 alcatel 1 981,84 3 1998 1 981,84 0,00Achats 1 copieur Ricoh FT5733 160000 6 414,29 3 1998 6 414,29 0,001995 1 barrette sim 2*36 150000 226,27 3 1998 226,27 0,00

1 UC lte Elite 3 501,45 3 1998 3 501,45 0,001 ecran + clavier compacq couleur 440,03 3 1998 440,03 0,001 carte extension memoire 8 MO 520,52 3 1998 520,52 0,001 Imprimante LEXMARK 4079 2 526,96 3 1998 2 526,96 0,001 extension mémoire 16 MO (OMR) 1 166,23 3 1998 1 166,23 0,003 filtres optiques verre Imexa 529,00 3 1998 529,00 0,002 disques dur 540 mo 290,74 3 1998 290,74 0,003 barrette sim 2x36 792,58 3 1998 792,58 0,001 cpu amd 486 dx, 1 disque dur 279,36 3 1998 279,36 0,001 barrette sim 2x36 264,19 3 1998 264,19 0,002 cartes mères 486, 2 cpu 486 dx4 589,07 3 1998 589,07 0,001 Stealth pci 289,48 3 1998 289,48 0,001 mise à jour Autocad 686,02 3 1998 686,02 0,001 Carte mère 486 VLB, 1 486 DX4 100 193,99 3 1998 193,99 0,001 sim 32 bits* 2mo 257,26 3 1998 257,26 0,001 disque dur 540 mo ide 152,96 3 1998 152,96 0,001 scanner GT 9000 PRO Epson 1 695,49 3 1998 1 695,49 0,001 lecteur microfiche canon mp 50 2 055,93 3 1998 2 055,93 0,001 disque dur 530 mo pr compaq 486 274,41 3 1998 274,41 0,001photocopieur Ricoh FT5733 6 062,90 3 1998 6 062,90 0,001 Trieuse pr copieur FT 5733 351,39 3 1998 351,39 0,001 photocopieur Gestetner 2622Z 3 689,57 3 1998 3 689,57 0,001 mise à jour v managewise 100 use 1 408,63 3 1998 1 408,63 0,001 mise à jour v managewise 25 use 702,49 3 1998 702,49 0,004 Autocad 13 CD ROM FR 13 101,35 3 1998 13 101,35 0,001 UC contura 410cx mod 350 2 488,58 3 1998 2 488,58 0,001 carte extension mémo 4 mo contura 211,97 3 1998 211,97 0,00

69




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



1 pied électrique pour 6835 766,06 3 1998 766,06 0,003 tablettes gce A3 12 x 18 2 021,47 3 1998 2 021,47 0,004 UC Deskpro XL 590 M535 12 369,10 3 1998 12 369,10 0,004 Lecteurs CD ROM 874,69 3 1998 874,69 0,004 module d'extension mémoire 8 mo 1 513,27 3 1998 1 513,27 0,005 ecrans nec 21 multisync XE21 8 510,47 3 1998 8 510,47 0,001 digitaliseur AO G6835 plateau 4 802,14 3 1998 4 802,14 0,00 1 assistance techn site Autocad 914,69 3 1998 914,69 0,002 cartes TR OLICOM PCI 842,28 3 1998 842,28 0,002 UC Prolinea 5x5 590 M420 2 991,66 3 1998 2 991,66 0,001écran 15" compaq couleur 386,37 3 1998 386,37 0,001 module Token ring 4/16 bits 127,60 3 1998 127,60 0,0012 micros Datamini 486 DX4/100 19 208,58 3 1998 19 208,58 0,0028 Cartes réseau + cable 2 760,39 3 1998 2 760,39 0,001 Datamini 486DX4/100 1 829,39 3 1998 1 829,39 0,0021imprimantes LBP 1260C 24 294,14 3 1998 24 294,14 0,004 Cartes DX4/100 1 388,51 3 1998 1 388,51 0,004 Barrettes simm 8 mo 1 079,95 3 1998 1 079,95 0,001 moniteur 17" 678,40 3 1998 678,40 0,001 moniteur 15" 359,93 3 1998 359,93 0,001 Datamini P120 2 641,94 3 1998 2 641,94 0,004 support Unicol, 1 syst HF, 1 uni sono100000 1 398,72 5 2000 1 398,72 0,001 tableau blanc 160000 98,94 5 2000 98,94 0,001 copieur de plans xerox 3050 15 092,45 5 2000 15 092,45 0,001 téléphone GSM Erikson, 533,57 7 2002 533,57 0,004 radio GSM 2200 Motorola 100000 2 888,15 7 2002 2 888,15 0,001 Station de base n° 2041vc0329 110000 1 320,21 7 2002 1 320,21 0,001 radio mobile N° 2041IUG1813 110000 686,02 7 2002 686,02 0,002 clavier portatif 5 tons 110000 2 219,66 7 2002 2 219,66 0,001 radio GSM Erikson 337 658,58 168 402,28 7 2002 658,58 0,00

1997 1 Echelle optométrique lumineuse ELLA 180000 273,55 7 2003 273,55 0,00Achat 1 Micro COMPAQ DESKPRO XL 5133 170000 2 997,91 3 1999 2 997,91 0,001996 1 Barrette SIMM 8mo 170000 275,93 3 1999 275,93 0,00

1 Extension mémoire COMPAQ DKPRO 170000 228,67 3 1999 228,67 0,004 Barrettes SIM 2*36 - 8mo 170000 531,55 3 1999 531,55 0,001 Tablette OCE 4613 170000 725,66 3 1999 725,66 0,001 Barrette mémoire 8mo 170000 335,39 3 1999 335,39 0,001 Ecran HITACHI 2111 170000 2 058,06 3 1999 2 058,06 0,001 Traçeur HP 750C 170000 8 281,05 7 2003 8 281,05 0,001 Télécopieur ALCATEL 3750 170000 670,78 3 1999 670,78 0,003 Onduleurs PULSAR RS232 170000 2 873,66 3 1999 2 873,66 0,002 Imprimantes CANON BJ30-BJC4000170000 482,40 3 1999 482,40 0,001 Carte 486VLB DX4 energy star+Process 170000 575,50 3 1999 575,50 0,009 PCI P100-8-850 170000 13 253,64 3 1999 13 253,64 0,004 LBP 1260 C 170000 4 550,71 3 1999 4 550,71 0,001 Extension mémoire 4 MO BJC 880 170000 79,27 3 1999 79,27 0,001 PCI P133 170000 2 369,97 3 1999 2 369,97 0,001 Plieuse SATAS Mini Pic 1100 180000 5 287,85 5 2001 5 287,85 0,001 disque dur 1,6 W 170000 470,24 3 1999 470,24 0,001 Micro T.BIRD P133+2 Epson pro XL 170000 3 511,43 3 1999 3 511,43 0,001 WINDOWS 95+1 AUTOCAD LT 170000 952,04 3 1999 952,04 0,002 Micros T.Bird P133+imprimantes 170000 5 524,06 3 1999 5 524,06 0,001 Portatif ERICSON GH 388 180000 671,54 56 980,87 7 2003 671,54 0,00

1998 1 Ouvre-lettre 200 180000 1 145,81 3 2000 1 145,81 0,00Achats 1 Lecteur CD-ROM 12 X Pionneer 170000 513,85 3 2000 513,85 0,001997 1 Carte Soundblaster + enceinte SBC 625 170000 112,38 3 2000 112,38 0,00

1 Lecteur CD-ROM 16 X Goldstar 170000 125,78 3 2000 125,78 0,001 Disque dur Western Digital 170000 308,44 3 2000 308,44 0,009 Micros ASI P133-166 + imprimantes 170000 20 012,54 3 2000 20 012,54 0,00Logiciel de gestion des tournées et de terminaux portables 170000 33 720,05 3 2000 33 720,05 0,00Modifications applicatif TSP 130000 1 715,05 3 2000 1 715,05 0,001 Télécopieur SAGEM PHONEFAX 170000 403,99 3 2000 403,99 0,002 Pigeonniers et câbles LEMO 130000 1 207,09 3 2000 1 207,09 0,002 ARMADA 1550T 133/16MO/1.4 GO 170000 15 596,48 3 2000 15 596,48 0,002 terminaux PC 9500 170000 6 616,59 3 2000 6 616,59 0,001 Serveur 170000 15 074,16 3 2000 15 074,16 0,001Carte Millenium lecteur CDROM 170000 860,84 3 2000 860,84 0,001 Pentium P200 SS écran carte P1 170000 1 535,16 3 2000 1 535,16 0,001 Imprimante laser couleur écran 170000 6 572,84 105 521,04 3 2000 6 572,84 0,00

1999 1 portatif GP900 110000 916,07 7 2005 916,07 0,00Achats 1 portatif GP300 110000 701,27 7 2005 701,27 0,001998 1 bip alphanumériqueTF8205 110000 589,98 5 2003 589,98 0,00

1 téléphone GSM ALCATEL 110000 806,46 5 2003 806,46 0,001 Gigaset 2010 noir 110000 219,53 5 2003 219,53 0,001 rétroprojecteur portable 180000 686,02 5 2003 686,02 0,002 extension de mémoire 32mo 170000 304,90 3 2001 304,90 0,002 disques durs maxtor diamond 170000 543,05 3 2001 543,05 0,001 traceur HP Designjet 750C+A0 170000 5 249,12 7 2005 5 249,12 0,002 extension RAM 32 Mo traceur HP 170000 402,77 3 2001 402,77 0,001 turbo Site 3 ans traceur 750C+ 170000 911,04 5 2003 911,04 0,003 processeur INTEL P233 MMX 170000 602,17 3 2001 602,17 0,00

70




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



1 pentium 166 MMX ATI 2 MO Ecran 1170000 941,83 3 2001 941,83 0,001 lecteur cd-rom 32x ide gold 170000 57,52 3 2001 57,52 0,001 lect. int. zip ide 170000 99,86 3 2001 99,86 0,001 cpu pentium 2 266 mhz 170000 226,27 3 2001 226,27 0,006 barrettes mémoire sdram 8*64 (64m 170000 447,49 3 2001 447,49 0,001 carte mère asus p2b 440bx agp 170000 200,99 3 2001 200,99 0,001 portable Compaq ARMADA 7800DT 170000 5 665,25 3 2001 5 665,25 0,001Pentium P233 MMX/64MO 170000 1 063,33 3 2001 1 063,33 0,003 lecteurs de CD-ROM 170000 171,51 3 2001 171,51 0,001 imprimante EPSON 1520C 170000 803,75 3 2001 803,75 0,001 NPORT INTEL 170000 353,94 3 2001 353,94 0,005 imprimantes FS-800 4MO 170000 2 127,44 3 2001 2 127,44 0,006 packs MOTOROLA S240 110000 684,53 7 2005 684,53 0,001 SE 266L 64 MO ECRAN 21"" DD4.3170000 2 449,86 3 2001 2 449,86 0,001 SE 266L 64 MO ECRAN 21"" DD6.4170000 2 623,65 3 2001 2 623,65 0,001 SE 266L 64 MO SANS ECRAN 170000 1 298,87 3 2001 1 298,87 0,002 EPSON STYLUS COLOR 850 170000 599,76 3 2001 599,76 0,005 ZIP Iomega interne 170000 480,21 3 2001 480,21 0,001 Projecteur NEC MT1030 170000 7 323,24 7 2005 7 323,24 0,001 Appareil photo numérique EPSON 170000 600,97 5 2003 600,97 0,001 Imprimante KYOTEL 170000 118,15 3 2001 118,15 0,002 lecteurs CDROM 170000 85,96 3 2001 85,96 0,002 cartes graphiques 170000 120,09 3 2001 120,09 0,006 barettes SDRAM 32 MO 170000 276,84 3 2001 276,84 0,001 Carte son sound blaster 64PCI 170000 34,76 3 2001 34,76 0,001 Carte mère MSI 170000 137,78 3 2001 137,78 0,001 Barette 64 mo 170000 89,12 3 2001 89,12 0,001 CPU PII 350 170000 251,55 3 2001 251,55 0,005 cartes mère 6164 170000 372,91 3 2001 372,91 0,002 barettes SDRAM 64MO 170000 117,84 3 2001 117,84 0,003 Imprimantes FS-800 4MO 170000 1 276,46 3 2001 1 276,46 0,002 TECRA 8000 T266 CDT P 170000 7 246,15 3 2001 7 246,15 0,003 PII 333/64/4.2/3COM/15" 170000 3 190,00 3 2001 3 190,00 0,001 Ecran NOKIA 21" 170000 1 095,35 3 2001 1 095,35 0,001 PII 333/64/4.2/3COM/15" 170000 1 063,33 3 2001 1 063,33 0,001 plus value Ecran 17" 170000 152,45 3 2001 152,45 0,0010 écran 15" MPRII Goldstar 170000 1 684,56 3 2001 1 684,56 0,002 PII 450/128/3COM/NT/15/G200 170000 3 584,08 3 2001 3 584,08 0,001 DD MAXTOR diamond 170000 170,65 3 2001 170,65 0,006 Téléphones sans fil 110000 763,01 61 983,66 5 2003 763,01 0,00

2000Achats 1 Photocopieur 4 825,62 3 2002 4 825,62 0,001999 1 Portatif GP380-340 adapt 2 098,77 3 2002 2 098,77 0,00

1 imprimante KYOCERA FS 800 170000 369,99 3 2002 369,99 0,002 imprimantes KYOCERA FS 800 739,99 3 2002 739,99 0,002 imprimantes KYOCERA FS 800 739,99 3 2002 739,99 0,004 micros ZENITH CELERON 366A 4 075,27 3 2002 4 075,27 0,002 micros ZENITH CELERON 366A 2 037,63 3 2002 2 037,63 0,001 micro ZENITH CELERON 366A 1 018,82 3 2002 1 018,82 0,005 Micros FUJITSU PII 400-Vidéo 4mo+CD32X 6 203,68 3 2002 6 203,68 0,005 Ecrans NOKIA 17" 1 200,88 3 2002 1 200,88 0,001 INTEL NETPORT PRO 290,75 3 2002 290,75 0,001 EPSON STYLUS COLOR 1520+INTEL NETPORT 1 051,46 3 2002 1 051,46 0,001 EPSON STYLUS COLOR 1520 760,72 3 2002 760,72 0,003 Micros FUJITSU PII 400+ Ecran NOKIA 19" 5 489,09 3 2002 5 489,09 0,001 Ecran NOKIA 19" 530,52 3 2002 530,52 0,001 Micro FUJITSU PII 450 1 522,97 3 2002 1 522,97 0,001 écran lecteur NEC 120000 2 116,19 3 2002 2 116,19 0,006 Imprimantes BROTHER HL 1660-E 4 550,71 3 2002 4 550,71 0,001 Télephone portable SAGEM 102,29 5 2004 102,29 0,0018 Postes téléphoniques portables 1 841,28 5 2004 1 841,28 0,005 Powermate écran 17 aliment.cab 6 344,93 3 2002 6 344,93 0,004 Micros ZENITH CELERON 4 073,44 3 2002 4 073,44 0,004 Imprimantes BROTHER 2 419,00 3 2002 2 419,00 0,003 micros NEC 433 3 055,08 3 2002 3 055,08 0,001 Micro ZENITH CELERON 5 115,12 3 2002 5 115,12 0,0016 Micro ZENITH CELERON 20 710,20 3 2002 20 710,20 0,001 Imprimante EPSON A3 Stylus Color 1160 1 349,17 3 2002 1 349,17 0,001 appareil photo KODAK dc290 974,91 5 2004 974,91 0,001 MAJ Applicatif relevé 5 000,33 3 2002 5 000,33 0,003 disques durs 2 barrettes mem 502,48 3 2002 502,48 0,002 onduleurs MERLIN GERIN 629,61 3 2002 629,61 0,001 télecopieur ALCATEL 3747 518,33 3 2002 518,33 0,004 Micros ZENITH CELERON 4 445,26 3 2002 4 445,26 0,001 télecopieur ALCATEL 3747 518,33 3 2002 518,33 0,001 HUB 3124 FIBRE OPTIQUE 968,84 5 2004 968,84 0,001 HUB 3124 FIBRE OPTIQUE 968,84 99 160,49 5 2004 968,84 0,00

2001 4 imprimantes HP 1660 E 2 946,53 3 2003 2 946,53 0,00Achats 1 lecteur CD Rom 39,64 3 2003 39,64 0,002000 22 NEC Celeron 466 13 046,59 3 2003 13 046,59 0,00

22 NEC 17" Vision MR 5 600,98 3 2003 5 600,98 0,002 Netport express 10/100 554,91 3 2003 554,91 0,0071




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



10 imprimantes BROTHER HL 1250 2 861,47 3 2003 2 861,47 0,0012 zip Ioméga interne (100mo) 914,69 3 2003 914,69 0,006 PENTIUM III 600 6 540,06 3 2003 6 540,06 0,003 NEC 21" multisyne XP 2 337,96 3 2003 2 337,96 0,008 lecteurs CR Rom 317,09 3 2003 317,09 0,009 Cartes Matrox G400 16 Mo 946,71 3 2003 946,71 0,00Carte son + HP 32,78 3 2003 32,78 0,001 extension mémoire 64 Mo 91,47 3 2003 91,47 0,0028 FAST ETHERLINK XL 10/ 1 494,00 3 2003 1 494,00 0,001 Logiciel QUARTZ en relevé de compteurs radio 1 524,49 3 2003 1 524,49 0,00100 Modules radio RAMAR 433Mhz TRANSPONDIT 5 762,57 3 2003 5 762,57 0,001 Emetteur/Récepteur RAMAR HANDTRACHIT 1 311,06 3 2003 1 311,06 0,001 Terminal portable Microflex 1Mo PC9400 1 829,39 3 2003 1 829,39 0,002 Photocopieurs AFICIO 550 32 932,04 5 2005 32 932,04 0,001 Machine à relier CB 400 303,37 3 2003 303,37 0,004 Switch bitronics 4 voies AB588 471,37 3 2003 471,37 0,003 Lecteurs ZIP 100Mo IDE interne 264,35 3 2003 264,35 0,001 Serveur impression intel netport 388,74 3 2003 388,74 0,006 Powermate VT PIII600 6 676,22 3 2003 6 676,22 0,006 FAST ETHERLINK XL 10/ 315,34 3 2003 315,34 0,006 Ecrans 17" z-vision HR 621,67 3 2003 621,67 0,006 Lecteurs zip INT 100MO 450,49 3 2003 450,49 0,006 Mem 64 Mo SDRAM 100MHZ 540,58 3 2003 540,58 0,002 Netport express 10/100 546,59 3 2003 546,59 0,004 HL 1250 12PPM MEM 4MO 1 283,94 3 2003 1 283,94 0,001 Cable dbd 15 m/m vidéo 6,95 92 954,05 1 2001 6,95 0,00

2002 1 copieur 3222 mat:H2404702283 35j1 4 344,80 3 2004 4 344,80 0,00achat 1 copieur 2718Z mat : H2207000569 35j1 2 245,57 3 2004 2 245,57 0,002001 1 Copieur PPC OCE 7056 35j1 8 918,27 3 2004 8 918,27 0,00

1 Plieuse électrique OCE 940 35j1 6 326,63 5 2006 6 326,63 0,001 Portatif Motorola GP380 35j1 5 782,24 7 2008 5 782,24 0,001 Portatif Motorola GP380 35j1 2 321,49 7 2008 2 321,49 0,001 Portatif Motorola GP380 35j1 455,01 7 2008 455,01 0,001 Poste radio fixe 35j1 1 319,45 7 2008 1 319,45 0,001 Télécopieur Alcatel mat: 060012000 35D2 472,59 3 2004 472,59 0,001 Imprimante minitel Kyoline 312K 35D2 197,12 3 2004 197,12 0,001 Chargeur voiture/avion 35D2 182,94 3 2004 182,94 0,002 Télécopieurs 35D2 914,69 3 2004 914,69 0,001 Motorola V50 35D2 181,41 7 2008 181,41 0,002 Terminaux DAP PC 9500 35H1 7 797,92 3 2004 7 797,92 0,001 Imprimante Designjet color pro CAD 35D2 1 433,02 3 2004 1 433,02 0,005 Scénic D C766/128 35D2 5 707,69 3 2004 5 707,69 0,003 Ecrans 22 P IIYAMA 35D2 2 280,25 3 2004 2 280,25 0,002 Ecrans SAMTRON 76E 35D2 379,60 3 2004 379,60 0,009 Imprimantes Brother HL-1250 35D2 2 482,02 3 2004 2 482,02 0,002 Imprimantes Brother HL-1250 35D2 764,53 3 2004 764,53 0,006 Ecrans plat 17" 35D2 7 984,82 3 2004 7 984,82 0,003 Scénic L PIIIG/256/20/48X/W2K 35D2 3 506,28 3 2004 3 506,28 0,003 Lecteurs ZIP 100mo interne 35D2 156,66 3 2004 156,66 0,001 extension de mémoire 256mo PC13 35D2 94,21 3 2004 94,21 0,001 Scénic D C800/128/20/C 35D2 836,81 3 2004 836,81 0,001 Scénic L PIIIG/256/20/48X/W2K 35D2 1 168,72 3 2004 1 168,72 0,001 Lecteur ZIP 100mo interne 35D2 99,41 3 2004 99,41 0,0021 Imprimantes Brother HL-1250 35D2 6 079,29 3 2004 6 079,29 0,003 Imprimantes Brother HL-2460N 35D2 2 821,05 3 2004 2 821,05 0,004 Scénic D C800/128 35D2 3 155,08 3 2004 3 155,08 0,004 Lecteur ZIP 100mo interne 35D2 208,84 3 2004 208,84 0,001 Imprimante Designjet color pro CAD 35D2 1 433,02 3 2004 1 433,02 0,001Organiseur Compaq IPAQ H3 35D2 546,60 3 2004 546,60 0,002 Imprimantes Epson 3000 35D2 2 385,66 3 2004 2 385,66 0,002 Imprimantes Brother HL-2460N 35D2 1 880,70 3 2004 1 880,70 0,006 Scénic D C800/128 35D2 4 732,62 3 2004 4 732,62 0,002 Ecrans 22 P IIYAMA 35D2 1 519,86 3 2004 1 519,86 0,001 Lecteur ZIP 100mo interne 35D2 52,22 3 2004 52,22 0,006 Ecrans SAMSUNG 17P 35D2 288,42 3 2004 288,42 0,002 Ecrans 22 P IIYAMA 35D2 1 519,92 3 2004 1 519,92 0,001 Micro portable 35D2 2 747,89 3 2004 2 747,89 0,002 PM VT DESKTOP I810E W 35D2 1 875,12 3 2004 1 875,12 0,002 Ecrans 17" multisync 35D2 210,38 3 2004 210,38 0,002 memoire 64 mo 35D2 167,69 3 2004 167,69 0,002 lecteur ZIP 35D2 125,62 3 2004 125,62 0,001 Imprimante 2500CM 35D2 1 726,03 3 2004 1 726,03 0,001 HL 1250 1PPM 35D2 299,76 3 2004 299,76 0,001 Satellite pro 4600 35D2 3 515,34 3 2004 3 515,34 0,001 HL 1650 1PPM 35D2 500,03 3 2004 500,03 0,007 PM VT DESKTOP I810E W 35D2 6 562,93 3 2004 6 562,93 0,007 Ecrans 17" multisync 35D2 1 053,42 3 2004 1 053,42 0,007 lecteur ZIP 35D2 439,66 3 2004 439,66 0,005 memoire 64 mo 35D2 419,23 3 2004 419,23 0,001Powermate CT I815E 35D2 1 336,98 3 2004 1 336,98 0,002 HL 1650 12PPM 35D2 599,52 3 2004 599,52 0,001 HL 1660 E 35D2 701,27 3 2004 701,27 0,002 HL 1650 16PPM 35D2 500,03 117 758,36 3 2004 500,03 0,0072




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



2003Achat 2 Cartes ATI RADEON 7000 64M0 35D2 117,64 3 2005 117,64 0,00

2002 1 Carte VGA AGP 32M0 35D2 37,35 3 2005 37,35 0,001 Canon POWER SHOT S-30 35D2 724,08 3 2005 724,08 0,008 Ecrans SAMTRON 76E 17" 35D2 1 275,84 3 2005 1 275,84 0,002 Scénic L P4 35D2 3 412,40 3 2005 3 412,40 0,001 Imprimante Brother HL-1450 35D2 338,27 3 2005 338,27 0,003 HP Business Inkjet 2600 35D2 6 062,46 3 2005 6 062,46 0,008 Scenic D 35D2 4 996,00 3 2005 4 996,00 0,004 Ecrans 22P IIYAMA 35D2 3 039,84 3 2005 3 039,84 0,003 Souris Logitech PS2/USB 35D2 106,74 3 2005 106,74 0,003 Satel Pro 6000 35D2 5 373,72 3 2005 5 373,72 0,007 Imprimantes Brother HL 1450 35D2 2 367,89 3 2005 2 367,89 0,001 Imprimante Brother HL 2460 35D2 997,27 3 2005 997,27 0,002 Ipaq Série H3760 35D2 956,28 3 2005 956,28 0,001 Scenic L P4 35D2 999,00 3 2005 999,00 0,001 Ecran 22P IIYAMA 35D2 759,00 3 2005 759,00 0,002 Lecteurs ZIP 100Mo interne 35D2 104,44 3 2005 104,44 0,001 Ecran Samtrong 76E 17" 35D2 151,00 3 2005 151,00 0,001 Scenic D C1G 35D2 631,79 3 2005 631,79 0,001 Imprimante Brother HL 1450 35D2 324,77 3 2005 324,77 0,001 HP Business Inkjet 2600 15ppm 35D2 2 024,00 3 2005 2 024,00 0,001 HP Business Inkjet 2600 15ppm 35D2 2 024,00 3 2005 2 024,00 0,001 Traceur HP Designjet 1050C+ 35D2 8 679,00 5 2007 8 679,00 0,001 Imprimante grand format 35D2 27 810,00 5 2007 27 810,00 0,001 Micro portable 35D2 1 680,64 3 2005 1 680,64 0,0011 Ecran Samtrong 76E 17" 35D2 1 863,40 3 2005 1 863,40 0,0011 Scénic D 35D2 6 402,88 3 2005 6 402,88 0,001 Ecran 22P IIYAMA 35D2 616,00 3 2005 616,00 0,006 Imprimantes Brother HL 1450 35D2 1 909,02 3 2005 1 909,02 0,003 Scénic D 35D2 1 659,24 3 2005 1 659,24 0,002 Scénic L P4 35D2 1 729,64 3 2005 1 729,64 0,001 Ecran Samtron 76E 17" 35D2 495,40 3 2005 495,40 0,001 Scénic L P4 35D2 999,00 3 2005 999,00 0,001 Ecran 22P IIYAMA 35D2 846,00 91 514,00 3 2005 846,00 0,00

2004 1 Destructeur 386.2 coupe croisee 3.B35B2 1 262,00 5 2008 1 262,00 0,00Achat Matériel audio "Visites Usine" 35C11 7 758,00 5 2008 7 758,00 0,00

2003 1 Appareil photo Canon power shot S-35C21 520,82 5 2008 520,82 0,00Matériel intégrés liés aux postes de tra35C13 675,00 3 2006 675,00 0,003 POWERMATE VL4 35C13 1 742,00 3 2006 1 742,00 0,0015 POWERMATE VL4 35C13 11 334,45 3 2006 11 334,45 0,005 HL 1450 14PPM 35C13 1 540,75 3 2006 1 540,75 0,0012 Mémoires 128mo DDR 266 35C13 480,00 3 2006 480,00 0,003 Mémoires 256mo DDR 35C13 162,00 3 2006 162,00 0,003 Ecrans 22"CRT 35C13 1 848,00 3 2006 1 848,00 0,003 Lecteurs ZIP 250mo 35C13 267,00 3 2006 267,00 0,003 Powermate I-SELECT 35C13 2 352,00 3 2006 2 352,00 0,0012 POWERMATE VL4 35C13 6 528,00 3 2006 6 528,00 0,006 Ecrans 17"Pitch 35C13 714,00 3 2006 714,00 0,001 Ecran 19"CRT 35C13 177,00 3 2006 177,00 0,003 Base multimédia pied audio 35C13 73,50 3 2006 73,50 0,002 Graveur CD ROM 35C13 520,00 3 2006 520,00 0,001 Base multimédia pied audio 35C13 24,50 3 2006 24,50 0,002 Ecran 19"CRT 35C13 354,00 3 2006 354,00 0,006 Base multimédia pied audio 35C13 147,00 3 2006 147,00 0,001 Ecran 22"CRT 35C13 616,00 3 2006 616,00 0,001 Chargeur F/F/EXP 1640XL 35C13 1 145,48 3 2006 1 145,48 0,001 Boitier connexion reseau 35C13 525,00 3 2006 525,00 0,001 Bac supp 500 feuil 35C13 119,00 3 2006 119,00 0,001 GT 10000+9600 DPI 35C13 993,75 3 2006 993,75 0,001 Lecteur film / scan 2500+perf 35C13 99,88 3 2006 99,88 0,002 HL 1870 N ETHERNET 35C13 1 282,92 3 2006 1 282,92 0,001 Perfection 1640SU 1600 DPI 35C13 318,87 3 2006 318,87 0,001 HL 14500 14PPM 35C13 308,15 3 2006 308,15 0,001 HL 1870 N ETHERNET 35C13 641,46 3 2006 641,46 0,00Cartes jetdirect-ETH-ETHERNET 35C13 1 954,00 3 2006 1 954,00 0,001 GT 10000 +9600 DPI 35C13 993,75 3 2006 993,75 0,001 DESIGNJET 800 35C13 5 100,00 3 2006 5 100,00 0,001 Installation traceur Designjet 800 35C13 703,11 5 2008 703,11 0,002 POWERMATE VL4 35C13 1 357,00 3 2006 1 357,00 0,001 Graveur CD ROM 35C13 260,00 3 2006 260,00 0,0015 Base multimédia pied audio 35C13 367,50 3 2006 367,50 0,001 HL 2460 24PPM 35C13 871,20 3 2006 871,20 0,006 Mémoires 256 MO 35C13 324,00 3 2006 324,00 0,006 Ecran 22"CRT 35C13 3 696,00 3 2006 3 696,00 0,006 Lecteur ZIP 250MO 35C13 714,00 3 2006 714,00 0,004 POWERMATE I - SELECT 35C13 3 136,00 3 2006 3 136,00 0,002 POWERMATE I - SELECT 35C13 1 568,00 3 2006 1 568,00 0,002 Lecteur CD-ROM 35C13 58,00 3 2006 58,00 0,004 Mémoires 128 mo 35C13 160,00 3 2006 160,00 0,001 Imprimante laser HL 35C13 308,15 3 2006 308,15 0,001 Business inkjet 2600DN 35C13 1 276,56 3 2006 1 276,56 0,0073




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



1 DESIGNJET 800 35C13 5 746,00 3 2006 5 746,00 0,001 Ext garan 3 ans / site 35C13 730,00 3 2006 730,00 0,004 POWERMATE VL4 35C13 2 616,00 3 2006 2 616,00 0,004 Base multimédia pied audio 35C13 98,00 76 567,80 3 2006 98,00 0,00

2005 1 Appareil photo numérique 35C11 534,20 2 2006 534,20 0,00Achat Matériel divers 35C13 2 232,00 3 2007 2 232,00 0,00

2004 3 Imprimantes Brother HL5150D 35C13 813,60 3 2007 813,60 0,003 Portable Toshiba Satellite pro 6100 35C13 3 573,00 3 2007 3 573,00 0,005 Ecrans plat NEC 17p et imprimantes35C13 3 554,50 3 2007 3 554,50 0,0015 Bases multimédia Samsung 35C13 435,00 3 2007 435,00 0,003 Bases multimédia Samsung 35C13 87,00 3 2007 87,00 0,00Matériel divers 35C13 7 373,50 3 2007 7 373,50 0,00Extension de mémoire 128mo PC133 35C13 2 047,60 3 2007 2 047,60 0,001 Imprimante Brother HL 5150D 35C13 271,20 3 2007 271,20 0,001 Ecran plat 17P TFT IIYAMA 35C13 383,00 3 2007 383,00 0,00Matériel divers 35C13 8 737,50 3 2007 8 737,50 0,00Matériel divers 35C13 3 114,50 3 2007 3 114,50 0,00DVDRam DVDR Panasonic SW9582 35C13 255,00 3 2007 255,00 0,00HP Business Inkjet 2600 DN 35C13 1 050,99 3 2007 1 050,99 0,001 Plieuse électrique 35C22 6 733,50 7 2011 961,93 6 733,50 0,001 Appareil photo numérique 35C11 728,14 2 2006 728,14 0,001 Scénic N320 35C13 460,30 3 2007 460,30 0,002 Imprimantes Brother HL5150D 35C13 554,00 3 2007 554,00 0,001 Scénic N320 35C13 460,30 3 2007 460,30 0,001 Imprimante Brother HL5150D 35C13 277,00 3 2007 277,00 0,001 Ecran plat NEC 17P multimédia 35C13 389,00 44 064,83 3 2007 961,93 389,00 0,00

2006 Fournitures récepteurs+accu+embout 35C11 3 125,90 3 2008 3 125,90 0,00Achat Matériel divers Tapis souris lampe 35C21 162,21 2 2007 162,21 0,00

2005 1 Ecran plat 17" Multimédia+câble 35C13 941,00 3 2008 941,00 0,001 HL 5150D + câble 35C13 742,00 3 2008 742,00 0,001 Business Inkjet 2800 DTN-HL 5150D35C13 1 076,00 3 2008 1 076,00 0,008 Ecrans plats 17"+ 1 de 19" Multiméd35C13 1 942,00 3 2008 1 942,00 0,001 Ordinateur SR1607+écran 35C13 634,45 3 2008 634,45 0,001 Appareil photo numérique CANON P35C11 199,67 2 2007 199,67 0,001 Ecran plat 17" 35C13 199,00 3 2008 199,00 0,001 Ordinateur portable + câble 35A 2 068,31 3 2008 2 068,31 0,003 Graveurs CD-RW 35C13 96,00 3 2008 96,00 0,001 Ecran plat 17" 35C13 199,00 3 2008 199,00 0,001 Filemaker Pro 7.0 35C13 335,00 3 2008 335,00 0,001 IPAQ + étui + adaptateur 35C13 305,00 3 2008 305,00 0,001 Ecran plat NEC 17" P multimédia 35C13 389,00 3 2008 389,00 0,002 Ecrans plats NEC 15" P multimédia 35C13 556,00 3 2008 556,00 0,001 Imprimante Brother HL5150D+Câble35C13 277,00 3 2008 277,00 0,003 Scenec N320D330/256/40GO/XPRO35C13 1 380,90 3 2008 1 380,90 0,002 Scenec N320D330/256/40GO/XPRO35C13 792,50 3 2008 792,50 0,002 Ecrans plat NEC 17" P multimédia 35C13 778,00 3 2008 778,00 0,001 Scenec N320D330/256/40GO/XPRO35C13 417,60 3 2008 417,60 0,001 Imprimante Brother HL5170DN+Câb35C13 412,50 3 2008 412,50 0,001 Imprimante Brother HL5150D+Câble35C13 277,00 3 2008 277,00 0,001 Ordinateur portable DIT3+souris 35C13 2 112,50 3 2008 2 112,50 0,002 Graveurs interne IDE CDRW 35C13 76,00 3 2008 76,00 0,0010 Diskonkey 256 Mo + station 35C13 320,00 19 814,54 3 2008 320,00 0,00

2007 PHOTOCOPIEUR DISTRIBUTION AF35C 748 3 107,47 3 2009 3 107,47 0,00Achat PAIRE D'ACCOUDOIRS 35C 5138 37,70 2 2008 37,70 0,00

2006 MODULE RECTO-VERSO 35C 1130 213,16 3 2009 213,16 0,0017" PLAT (DIT71) 12 ECRANS 35C 2473 2 940,00 3 2009 2 940,00 0,00IPAQ+CLE USB (DIT42) 35C 1681 90,00 3 2009 90,00 0,002 UC+ECRAN+1IMPRIMANTE(DIT41 35C 2110 1 516,00 3 2009 1 516,00 0,002 UC+1 ECRAN 17" DIT52 35C 2341 1 121,00 3 2009 1 121,00 0,001 UC DIT61 35C 2342 643,00 3 2009 643,00 0,001IMPRIMANTE (DIT33) 35C 1680 985,00 3 2009 985,00 0,00PORTABLE DIT51+IMPRIMANTE 35C 2472 1 670,99 3 2009 1 670,99 0,00POSTE+ECRAN+GRAVEUR (DIT1 35C 1415 378,00 3 2009 378,00 0,00RECEPTEUR MINI BOX T NEOT 35C 2474 184,08 2 2008 184,08 0,00PORTABLE (DIT76) 35C 2491 1 344,00 3 2009 1 344,00 0,00PORTABLE (DIT30) 35C 2495 1 582,00 3 2009 1 582,00 0,00PORTABLE (DIT76) 35C 2683 15,00 3 2009 15,00 0,00IMPRIMANTE HL 5250 DN DIT80 35C 2381 210,00 3 2009 210,00 0,00ECRAN PLAT+IMPRIMANTE (DI 35C 262 757,00 3 2009 757,00 0,00UC-CONTRIE-CHATEAU NORD 35C 1487 1 324,00 3 2009 1 324,00 0,00POSTES RENOUVELLEMENTS 2 UC35C 2728 1 286,00 3 2009 1 286,00 0,001ordinateur portable (dit0 35C 1414 1 452,00 3 2009 1 452,00 0,005 ECRANS PLAT 17" 35C 1289 1 075,00 3 2009 1 075,00 0,001 IMPRIMANTE HL 5150D (DIT31) 35C 893 210,00 3 2009 210,00 0,001 IMPRIMANTE 5150D (DIT10) 35C 892 210,00 3 2009 210,00 0,001 UC + ECRAN (DIT14) 35C 891 653,00 3 2009 653,00 0,001 ECRAN PLAT(DIT18) 35C 890 215,00 3 2009 215,00 0,001 IMPRIMANTE HP DJ 1280C (DIT17 35C 889 233,00 3 2009 233,00 0,00ECRAN+GRAVEUR+UC (DIT16) 35C 888 458,00 3 2009 458,00 0,001 ECRAN (DIT16) 35C 887 215,00 3 2009 215,00 0,00POSTE+ECRAN+GRAVEUR (DIT1 35C 263 1 514,00 3 2009 1 514,00 0,0074




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



UC+17"+IMPRIMANTE (DIT29) 35C 1550 893,00 3 2009 893,00 0,00ECRAN PLAT + IMPRIMANTE 35C 4445 452,00 3 2009 452,00 0,00UC+ECRAN PLAT(DIT18) 35C 5177 438,00 3 2009 438,00 0,00Portable Mr Verdon 35C 5176 976,00 3 2009 976,00 0,00acquisition poste nouvel 35C 5097 1 008,95 3 2009 1 008,95 0,00IPAQ+CLE USB (DIT42) 35C 5096 320,00 3 2009 320,00 0,00ecran plat 17 " 35C 5095 2 178,00 3 2009 2 178,00 0,00HL5250 DN (DIT39) Imprimante 35C 5094 210,00 3 2009 210,00 0,00Poste Libre Service CARL PC+Ecran 35C 5093 1 360,00 3 2009 1 360,00 0,00Achat 15 écrans plats et installation 35C 5092 3 630,00 3 2009 3 630,00 0,00PHOTOCOPIEUR DIRECTION MP55 35C 4963 8 600,83 3 2009 8 600,83 0,00PHOTOCOPIEUR EXPLOITATION AF35C 4962 5 224,22 3 2009 5 224,22 0,00imprimante 5250 dn + PC NEC power 35C 4892 648,00 3 2009 648,00 0,00Achat et installation ecran 35C 4891 772,00 3 2009 772,00 0,00MEMOIRE POUR AUTOCAD DIT6+6 35C 2726 5 157,00 3 2009 5 157,00 0,00Imprimante HL 5250 DN 35C 4818 210,00 3 2009 210,00 0,00POSTES RENOUVELLEMENTS 9 UC35C 2727 3 942,00 3 2009 3 942,00 0,00IMPRIMANTES 35C 4444 420,00 3 2009 420,00 0,00Tecra S3-242 M740 35 4267 1 499,00 3 2009 1 499,00 0,00Imprimante HL 5250DN 35C 4266 210,00 3 2009 210,00 0,00Imprimantes HL-5250DN 35C 4265 420,00 3 2009 420,00 0,00Imprimante - hl 5250dn 35C 4264 210,00 3 2009 210,00 0,00Ecran 17 " plat 35C 3866 245,00 3 2009 245,00 0,00Imprimante HL 5250DN 35C 3865 210,00 3 2009 210,00 0,00IMPRIMANTE HL 5250 DN 35C 3864 210,00 3 2009 210,00 0,00Photocopieur MP5500 35C 3830 8 600,83 3 2009 8 600,83 0,00VIDEOPROJECTEUR 35C 3267 1 472,00 5 2011 294,40 1 472,00 0,00Imprimante dit 93 35C 3145 210,00 3 2009 210,00 0,00Imprimante HL 5250 DN 35C 5178 210,00 3 2009 210,00 0,00Achat 7 écrans plats et installation 35C 4890 1 694,00 77 270,23 3 2009 294,40 1 694,00 0,00

2008 ecran plat 20 " 35C 12 687,00 3 2010 687,00 0,00Achat video projecteur 35C 142 1 110,00 3 2010 1 110,00 0,00

2007 ecran plat 20 " 35C 182 35,00 3 2010 35,00 0,00HL 5250 DN - DIT04- 35C 183 210,00 3 2010 210,00 0,00pavé numerique - dit 11 - 35C 370 21,00 3 2010 21,00 0,00installation inmprimante 35C 401 420,00 3 2010 420,00 0,00iPAQ DIT 03 35C 402 320,00 3 2010 320,00 0,00power mate vl260 - dit 13 35C 403 1 314,00 3 2010 1 314,00 0,00video projecteur 35C 517 362,00 3 2010 362,00 0,00Renouvellment poste 35C 518 588,00 3 2010 588,00 0,00Renouvellment poste 35C 653 1 314,00 3 2010 1 314,00 0,00carte port com - dit 23 - 35C 1033 30,00 3 2010 30,00 0,00poste gestion stockage ar 35C 1152 196,00 3 2010 196,00 0,00poste gestion stockage ar 35C 1153 438,00 3 2010 438,00 0,00PORTABLES - DIT06 - 35C 1154 235,00 3 2010 235,00 0,00PORTABLES - DIT06 - 35C 1155 6 245,00 3 2010 6 245,00 0,00PC libre service - DIT29 35C 1156 1 054,00 3 2010 1 054,00 0,00Photocopieur AF 3045 Bung 35C 1189 5 224,22 3 2010 5 224,22 0,00POWER VL260 DIT30 35C 1214 438,00 3 2010 438,00 0,002 ecrans demenagement dit 35C 1607 392,00 3 2010 392,00 0,00TRACEUR SIT DIT30 35C 1705 8 880,23 3 2010 8 880,23 0,0017" + PORTABLE DIT49-51-5 35C 2089 140,00 3 2010 140,00 0,002 BORNES DECT DIT7-2006 35C 2306 2 612,00 3 2010 2 612,00 0,00PAVE NUMERIQUE 35C 2307 21,00 3 2010 21,00 0,00ECRAN PLAT - IMPRIMANTE - 35C 2477 2 918,00 3 2010 2 918,00 0,00UNITE CENTRALE 35C 2571 430,00 3 2010 430,00 0,00IMPRIMANTE 35C 2572 210,00 3 2010 210,00 0,0017" + PORTABLE DIT49-51-5 35C 2573 1 945,00 3 2010 1 945,00 0,0017" + PORTABLE DIT49-51-5 35C 2574 1 016,00 3 2010 1 016,00 0,00CLE USB 35C 2800 43,50 3 2010 43,50 0,00IMPRIMANTE - CLE USB 35C 2801 232,50 3 2010 232,50 0,00ECRAN PLAT - UNITE CENTRA 35C 2802 196,00 3 2010 196,00 0,00ECRAN PLAT - UNITE CENTRA 35C 2803 430,00 3 2010 430,00 0,00STATION DIT86 35C 3443 2 368,00 3 2010 2 368,00 0,00ECRAN PLAT 35C 3444 740,00 3 2010 740,00 0,00STATION DIT86 35C 3445 648,00 3 2010 648,00 0,00IPAQ DIT83 35C 3446 352,00 3 2010 352,00 0,00HL 5250DN DIT87 35C 3447 2 309,95 3 2010 2 309,95 0,00PORTABLE+CLE+HL DIT84 35C 3539 1 705,50 3 2010 1 705,50 0,00STATION DIT86 35C 3540 579,00 3 2010 579,00 0,00ECRANS PLATS BE DIT72 35C 3541 409,00 3 2010 409,00 0,00PORTABLE+CLE+HL DIT84 35C 3840 28,00 4 2011 7,00 28,00 0,00UC+ECRAN DIT90 35C 4365 644,00 3 2010 644,00 0,00ECRANS PLATS BE DIT72 35C 4366 3 891,00 3 2010 3 891,00 0,00SCANA4 DIT112 35C 4367 210,00 3 2010 210,00 0,00ECRAN PLAT BE DIT111 35C 4368 2 895,00 5 2012 579,00 2 316,00 579,00PORTABLE DIT107 35C 4529 1 476,00 3 2010 1 476,00 0,00HL 5250DN DIT118 35C 4530 210,00 3 2010 210,00 0,00UC DIT117 35C 4811 352,00 4 2011 88,00 352,00 0,00UC DIT117 35C 4812 854,00 4 2011 213,50 854,00 0,00PORTABLE DIT106 35C 4813 965,65 4 2011 241,41 965,65 0,00renouvellement 2007 35C 4981 9 003,65 3 2010 9 003,65 0,00

75




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



Graveur haut parleur - br 35C 5080 169,00 5 2012 33,80 135,20 33,80COPIEUR DISTRIBUTION 35C 5161 8 600,83 3 2010 8 600,83 0,00DIT159-157-158 35C 5321 35,00 3 2010 35,00 0,00renouvellement dit151 35C 5322 428,00 4 2011 107,00 428,00 0,00renouvellement dit151 35C 5323 5 902,00 4 2011 1 475,50 5 902,00 0,00renouvellement dit151 35C 5324 430,00 4 2011 107,50 430,00 0,00DIT159-157-158 35C 5325 210,00 4 2011 52,50 210,00 0,00renouvellement dit151 35C 5320 55,00 3 2010 55,00 0,00COPIEUR CARTOGRAPHIE DIST 35C 5393 8 600,83 3 2010 8 600,83 0,00PORTABLE TOSHIBA TECRA A8-18635C 4396 934,00 94 712,86 3 2010 2 905,21 934,00 0,00

2009 Imprimante /copieur multifonctions las JDD 4937 20 595,00 8 2016 2 574,38 7 723,13 12 871,88Achat TERMINAUX PORTABLES JDD 3268 2 538,00 3 2011 846,00 2 538,00 0,002008 Paramétrage PDA JDD 3394 5 010,00 3 2011 1 670,00 5 010,00 0,00

COPIEUR ETS JDD 4837 3 204,18 3 2011 1 068,06 3 204,18 0,00PORTABLE TOSHIBA TECRA JDD 1039 918,65 5 2013 183,73 551,19 367,46IMPRIMANTE LASER JDD 3228 408,00 3 2011 136,00 408,00 0,00POWERMATE JDD 3227 362,00 3 2011 120,67 362,00 0,00LCD JDD 3019 207,60 3 2011 69,20 207,60 0,00CABLAGE RESEAU JDD 2302 195,55 3 2011 65,18 195,55 0,00DIT43 JDD 1685 3 077,00 3 2011 1 025,67 3 077,00 0,00ECRAN PLAT DIT36 JDD 1684 198,00 3 2011 66,00 198,00 0,00RENOUVELLEMENT DIT29 JDD 1683 1 848,00 3 2011 616,00 1 848,00 0,00MONITEUR NEC 17 JDD 3229 198,00 3 2011 66,00 198,00 0,00RENOUVELLEMENT DIT29 JDD 1681 2 020,00 3 2011 673,33 2 020,00 0,00POWERMATE JDD 3233 362,00 3 2011 120,67 362,00 0,00POWERMATE JDD 1038 362,00 3 2011 120,67 362,00 0,00GRAVEUR DVD EXTERNE DIT25 JDD 1037 79,00 3 2011 26,33 79,00 0,00ECRANS NEC 19 LCD JDD 1036 936,00 3 2011 312,00 936,00 0,00NEC+BATTERIE-DIT151-2007 JDD 1035 648,00 3 2011 216,00 648,00 0,004 PC NEC ML450 JDD 1034 2 200,00 3 2011 733,33 2 200,00 0,00IMPRIMANTE LASER JDD 1033 210,00 3 2011 70,00 210,00 0,00Portable TOSHIBA dit06 JDD 529 965,65 3 2011 321,88 965,65 0,00DIT04 JDD 528 411,00 3 2011 137,00 411,00 0,00ECRAN NEC LCD2070NX JDD 366 579,00 3 2011 193,00 579,00 0,00DIT46 JDD 1682 408,00 3 2011 136,00 408,00 0,00IMPRIMANTE LASER JDD 4129 2 438,00 3 2011 812,67 2 438,00 0,00IMPRIMANTE LASER JDD 4842 2 224,00 3 2011 741,33 2 224,00 0,00IMPRIMANTE LASER JDD 4841 1 300,00 3 2011 433,33 1 300,00 0,00DIT112 POWERMATE JDD 4840 724,00 5 2013 144,80 434,40 289,602 MONITEURS NEC 17 JDD 4839 368,00 3 2011 122,67 368,00 0,00DIT112 POWERMATE JDD 4838 3 740,00 5 2013 748,00 2 244,00 1 496,00IMPR-UC-DIT69 JDD 4751 225,00 3 2011 75,00 225,00 0,00DIT104 JDD 4750 2 645,28 3 2011 881,76 2 645,28 0,00IMPRIMANTE LASER JDD 4749 200,00 3 2011 66,67 200,00 0,00IMPRIMANTE LASER JDD 3231 210,00 3 2011 70,00 210,00 0,00IPAQ+SOCLE-DIT88 JDD 4130 318,00 3 2011 106,00 318,00 0,00UC-DIT61 JDD 3230 362,00 3 2011 120,67 362,00 0,00DIT 76 JDD 3943 565,88 3 2011 188,63 565,88 0,00IMPRIMANTE LASER JDD 3942 210,00 3 2011 70,00 210,00 0,00IMPRIMANTE LASER JDD 3656 210,00 3 2011 70,00 210,00 0,00MONITEURS NEC 17 JDD 3655 1 744,00 3 2011 581,33 1 744,00 0,00APN NIKON COOLPIX P60 JDD 3654 303,00 2 2010 303,00 0,00MONITEURS NEC 17 JDD 3653 3 052,00 3 2011 1 017,33 3 052,00 0,00IMPR-UC-DIT69 JDD 3234 760,00 3 2011 253,33 760,00 0,00POWERMATE RENOUVELLEMENT 2JDD 3232 6 155,72 3 2011 2 051,91 6 155,72 0,00renouvellement dit151 JDD 365 918,65 3 2011 306,22 918,65 0,00dit78 VIDO PROJECTEUR JDD 4451 643,00 77 257,16 3 2011 214,33 20 643,08 643,00 0,00

2010 TCS 500 MULTIFONCTION COPIEURJDD 4764 28 000,00 8 2017 3 500,00 7 000,00 21 000,00Achat IPAQ HP 114 CLASSIC (ETUI JDD 2021 272,00 3 2012 90,67 181,33 90,672009 IMPRIMANTE-DOS247376 JDD 3884 200,00 3 2012 66,67 133,33 66,67

19" DIT211 BUORD JDD 4252 131,00 3 2012 43,67 87,33 43,67SCANNER DIT205 JDD 4253 1 453,00 3 2012 484,33 968,67 484,33ECRAN 19" PLAT LCD JDD 2800 131,00 3 2012 43,67 87,33 43,67HL 5250DN JDD 2799 200,00 3 2012 66,67 133,33 66,67Ecran plat de 17" Sans ca JDD 2022 131,00 3 2012 43,67 87,33 43,67DIT120 JDD 301 770,12 3 2012 256,71 513,41 256,71DIT114 JDD 22 1 309,00 3 2012 436,33 872,67 436,33DIT114 JDD 2272 1 441,00 3 2012 480,33 960,67 480,33DIT112 JDD 21 532,00 3 2012 177,33 354,67 177,33DIT112 JDD 20 62,00 3 2012 20,67 41,33 20,6717" DOSSIER STP no dos225 JDD 19 184,00 3 2012 61,33 122,67 61,3319" ECRAN PLAT DIT232 JDD 4657 176,00 3 2012 58,67 117,33 58,67Régul. sur Avoir déduit à JDD 1902 162,00 2 2011 81,00 162,00 0,00DIT113 JDD 23 626,00 3 2012 208,67 417,33 208,67UC POWER MATE ML470 CORE2 JDD 1391 550,00 3 2012 183,33 366,67 183,33DIT7 JDD 862 754,00 3 2012 251,33 502,67 251,33PC Portable PRO P300-20E JDD 3098 1 005,00 3 2012 335,00 670,00 335,00ECRAN PLAT 17" - DIT10- JDD 863 139,00 3 2012 46,33 92,67 46,33PC Portable PRO P300-20E JDD 3097 54,00 3 2012 18,00 36,00 18,00ECRES+UC DIT244 JDD 4733 200,00 3 2012 66,67 133,33 66,67ECRES+UC DIT244 JDD 4732 3 759,70 3 2012 1 253,23 2 506,47 1 253,23

76




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année

Cumul des amort.



RENOUVELLEMENT 2009 DIT80 JDD 4731 13 499,98 55 741,80 3 2012 4 499,99 12 774,27 8 999,99 4 499,99

2011 2 MULTIFONCTION MAGASINS JDD 3031 888,00 3 2013 296,00 296,00 592,00Achat RENOUVELLEMENT-2009-DIT24 JDD 4512 1 672,00 3 2013 557,33 557,33 1 114,672010 DIT 007 EQUIPEMENT INFORM JDD 3115 64,00 3 2013 21,33 21,33 42,67

DIT 007 EQUIPEMENT INFORM JDD 3114 1 620,00 3 2013 540,00 540,00 1 080,00POSTE SALLE DE CRISE DIT6 JDD 3056 2 504,33 3 2013 834,78 834,78 1 669,55EQUIPEMENT POSTE S LEBLAN JDD 2413 673,00 3 2013 224,33 224,33 448,67RENOUVELLEMENT UC BAT COM JDD 1884 540,00 3 2013 180,00 180,00 360,002 TERMINAUX HP DIT29 JDD 1490 786,00 3 2013 262,00 262,00 524,00UC GLEMAREC DIT59 JDD 1489 540,00 3 2013 180,00 180,00 360,00RENOUVELLEMENT PORTABLE D JDD 1140 689,00 3 2013 229,67 229,67 459,33RENOUVELLEMENT 2010 JDD 1139 3 279,00 3 2013 1 093,00 1 093,00 2 186,00RENOUVELLEMENT PORTABLE M JDD 1138 842,00 3 2013 280,67 280,67 561,33RENOUVELLEMNT PORTABLE SP JDD 658 1 337,00 3 2013 445,67 445,67 891,333 IMPRIMANTES MUTIFONCTIO JDD 657 1 332,00 16 766,33 3 2013 444,00 5 144,78 444,00 888,00

TOTAUX AU 31 décembre 2011 2 098 174,51 2 098 174,51 43 167,66 42 723,66 2 041 165,95 57 008,56

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COMPTE 2184 : MOBILIER DE BUREAU


N° mandat

Valeur initialeCumul des immob./ an Durée

Dernière annuité


Total amort/ année

Total amort. pratiqués


1974 1 fauteuil tournant 82,89 10 1983 82,89 0,002 Classeurs 470,17 20 1993 470,17 0,002 bureaux R 150/67,5 261,65 20 1993 261,65 0,002 chaises 60,96 20 1993 60,96 0,002 armoires FH 100P 186,70 20 1993 186,70 0,001 meuble de rangement 80,09 1 142,46 20 1993 80,09 0,00

1975 5 fauteuils 269,65 10 1984 269,65 0,001 meuble à plan 131,29 15 1989 131,29 0,001 Classeur 94,08 20 1994 94,08 0,002 Bureaux 242,99 20 1994 242,99 0,009 Classeurs 733,86 1 471,87 20 1994 733,86 0,00

1976 10 chaises 293,25 10 1985 293,25 0,004 chaises tournantes 213,41 10 1985 213,41 0,003 tables 184,18 15 1990 184,18 0,001 meubles à plan 363,04 15 1990 363,04 0,002 bureaux 330,25 20 1995 330,25 0,004 armoires 442,60 20 1995 442,60 0,003 meubles 120,25 20 1995 120,25 0,003 classeurs 213,36 2 160,36 20 1995 213,36 0,00

1977 6 chaises tournantes 301,94 10 1986 301,94 0,001 table 1 fauteuil 180,48 10 1986 180,48 0,001 meuble à plan 400,94 883,36 20 1996 400,94 0,00

1978 1 fauteuil 1 chaise 187,12 10 1987 187,12 0,001 fauteuil 2 chaises 232,61 10 1987 232,61 0,001 table desserte à dessin 81,22 15 1992 81,22 0,001 bureau 2 armoires 2 bahuts 743,45 20 1997 743,45 0,001 meuble à plan 486,29 1 730,70 20 1997 486,29 0,00

1979 1 fauteuil 91,24 10 1988 91,24 0,003 chaises 487,53 10 1988 487,53 0,005 chaises 300,91 10 1988 300,91 0,001 armoire à pharmacie 84,40 10 1988 84,40 0,004 Classeurs 442,34 20 1998 442,34 0,001 meuble à plan graphitique 436,46 20 1998 436,46 0,001 armoire 145,92 20 1998 145,92 0,003 armoires 358,67 20 1998 358,67 0,001 bureau 195,78 2 543,24 20 1998 195,78 0,00

1980 4 chaises tournantes 247,83 10 1989 247,83 0,003 repose-pieds 1 table 114,34 10 1989 114,34 0,002 appareils à dessiner 853,73 10 1989 853,73 0,001 bureau P110 67 152,73 15 1994 152,73 0,002 tables à dessiner équipées 1 508,28 15 1994 1 508,28 0,003 panneaux pivotants 105,60 15 1994 105,60 0,001 bureau 1 armoire 3 fauteuils 638,31 15 1994 638,31 0,001 bureau 2 tables 1 fauteuil 783,44 4 404,27 15 1994 783,44 0,00

1981 1 lampe de bureau 69,74 10 1990 69,74 0,004 chaises 171,29 10 1990 171,29 0,004 fauteuils 438,26 10 1990 438,26 0,004 chaises dactylo 256,25 10 1990 256,25 0,003 appareils à dessiner 1 421,78 15 1995 1 421,78 0,001 table téléphone Ronéo 112,88 15 1995 112,88 0,0013 chaises clipper orange 255,14 15 1995 255,14 0,001 meuble graphitique 1200 B 534,61 15 1995 534,61 0,004 chaises clipper orange 82,10 15 1995 82,10 0,001 armoire 3K 109,36 15 1995 109,36 0,003 Classeurs ronéo 448,97 15 1995 448,97 0,001 Bureau R1350/67 168,06 15 1995 168,06 0,003 Bureaux R1100/675 485,18 15 1995 485,18 0,002 classeurs Ronéo 2740 271,06 15 1995 271,06 0,00Bureaux armoires bibliotèque table 4 232,93 15 1995 4 232,93 0,003 classeurs 447,10 15 1995 447,10 0,001 meuble à plans 654,91 15 1995 654,91 0,008 armoires 1 390,71 15 1995 1 390,71 0,006 bureaux 1 345,96 12 896,31 15 1995 1 345,96 0,00

1982 1 machine à écrire 573,70 10 1991 573,70 0,001 meuble à tirroir Ronéo 78,66 15 1996 78,66 0,00Bureau 254,80 15 1996 254,80 0,001 Tableau 3000 Gaspard 183,89 15 1996 183,89 0,001 table Ronéo 79,67 15 1996 79,67 0,00Vestiaires ATAL pr 25 pers. 1 147,21 15 1996 1 147,21 0,00Classeurs 4 tirroirs Ronéo 147,64 15 1996 147,64 0,00Classeurs Ronéo 456,28 15 1996 456,28 0,00Siège et bras de téléphone 147,55 15 1996 147,55 0,00Meubles C30, C41 , SIBM 434,75 15 1996 434,75 0,00Table à dessin +siège Hélio 1 554,45 15 1996 1 554,45 0,00Fauteuil et classeur Ronéo 872,31 5 930,91 15 1996 872,31 0,00

1983 17 chaises pliantes 259,06 7 1989 259,06 0,001 support téléphone 50,02 7 1989 50,02 0,001 Stencylograveur 1 901,80 7 1989 1 901,80 0,001 table à dessiner +siège 654,53 7 1989 654,53 0,001 Pantographe Nestler 115,79 7 1989 115,79 0,001 appareil à dessiner 457,34 7 1989 457,34 0,001 bureau R800/800, 1 Fauteuil 631,83 10 1992 631,83 0,001 Standart téléphonique 116,98 10 1992 116,98 0,001 Lampe de bureau 61,12 10 1992 61,12 0,00


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N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année




2 armoires 324,05 10 1992 324,05 0,001 Fauteuil tournant 163,50 10 1992 163,50 0,002 armoires,2 chaises fixes ,1 plan struct. 734,56 10 1992 734,56 0,001 meuble de rangement 362,10 10 1992 362,10 0,001 meuble à plan AO SS 491,75 10 1992 491,75 0,003 cases vestiaires I.S. 745,45 10 1992 745,45 0,001 table dactylo 93,96 10 1992 93,96 0,00Coffres, Armoires et tablettes 768,04 7 931,87 15 1997 768,04 0,00

1984 1 Photocopieur Canon NP300 5 019,80 5 1988 5 019,80 0,001 Perforateur Bosh 279,47 5 1988 279,47 0,001support de photocopieur 215,14 5 1988 215,14 0,001 lecteur Agfa 102 équipé 305,45 5 1988 305,45 0,001Standart téléphon dessus noyer 92,19 7 1990 92,19 0,001 bureau pilote 227,78 7 1990 227,78 0,001 chaise , 1 vestiaire 142,96 7 1990 142,96 0,002 Classeurs avec serrures 261,61 7 1990 261,61 0,001 chaise dactylo 95,84 7 1990 95,84 0,001 duplicateur 1550n°40B 0659 2 515,30 7 1990 2 515,30 0,004 sièges pr opérateur 973,84 7 1990 973,84 0,001 Armoire portes couliss. 475,99 10 1993 475,99 0,001 armoire FH 1200 232,17 10 837,51 10 1993 232,17 0,00

1985 1 Titreur composeur 1 050,27 5 1989 1 050,27 0,001 Stencylograveur 441,10 5 1989 441,10 0,00Plateau tournant avec support 514,21 5 1989 514,21 0,001 lecteur micro fiche 341,00 5 1989 341,00 0,001 lecteur micro fiche 429,70 5 1989 429,70 0,001 lampe Lum 48,56 7 1991 48,56 0,002 siège dessinateur 282,06 7 1991 282,06 0,001 table à dessin 642,22 7 1991 642,22 0,001 appareil à dessiner 533,01 7 1991 533,01 0,001 table téléph. , 1 table pilote 177,81 7 1991 177,81 0,001 bureau pilote 275,18 7 1991 275,18 0,001 bureau Teck 347,98 7 1991 347,98 0,001 coupeuse de plan 336,84 7 1991 336,84 0,004 tabourets +4 sièges piemont 465,63 7 1991 465,63 0,002 tables téléphone+ stand téléphone 315,27 7 1991 315,27 0,002 tables pilotes + 2 Classeurs 600,92 7 1991 600,92 0,003 Chaises à roulet. + 17 chaises emp. 1 291,83 7 1991 1 291,83 0,003 armoires à rideaux 933,25 10 1994 933,25 0,002 vestiaires 440,82 10 1994 440,82 0,001 ensemble douche 369,81 9 837,48 10 1994 369,81 0,00

1986 1 Classeur GTR 159,36 7 1992 159,36 0,0018 assises chaises clipper 776,19 7 1992 776,19 0,001 table pilote 93,20 7 1992 93,20 0,002 mural 90/120, 2 mural 60/90 320,86 7 1992 320,86 0,002 tabourets télescopiques 176,10 7 1992 176,10 0,001 planning Septem 274,28 7 1992 274,28 0,001 Bureau pilote 287,33 7 1992 287,33 0,002 Chaises visiteurs 217,94 7 1992 217,94 0,001 Chaise bureau 349,19 7 1992 349,19 0,001 meuble Métalab stratifié 390,54 10 1995 390,54 0,001 armoire à rideau 325,13 10 1995 325,13 0,001 élément R120 290,63 3 660,75 10 1995 290,63 0,00

1987 1 bac à fiches 223,11 5 1991 223,11 0,001 siège dessinateur 92,75 7 1993 92,75 0,001 désserte dessinateur DV 500 743,81 7 1993 743,81 0,007 Fauteuils et sièges de bureau 1 579,51 7 1993 1 579,51 0,003 chaines à roulettes 827,83 7 1993 827,83 0,001 bureau dactylo 265,24 7 1993 265,24 0,001 bureau ministre 544,40 7 1993 544,40 0,001 fauteuil pivotant 276,27 7 1993 276,27 0,001 tabouret marche pied, 1 Fauteuil 270,34 7 1993 270,34 0,001 armoire à rideau 731,23 10 1996 731,23 0,001 table 800/475 125,63 10 1996 125,63 0,001 planning Septem 366,31 10 1996 366,31 0,001 classeur à 2 tirroirs 139,38 10 1996 139,38 0,002 armoires basses 498,06 10 1996 498,06 0,004 tableaux blancs magnétiques 460,69 10 1996 460,69 0,002 meubles Métalab 651,44 7 796,01 10 1996 651,44 0,00

1988 2Sièges Assis - Debout 188,04 3 1990 188,04 0,003 postes radio téléphone 4 292,12 3 1990 4 292,12 0,00Fournitures de postes radio téléph. 12 063,64 3 1990 12 063,64 0,003 équipements micro 347,14 3 1990 347,14 0,00Chaises fixes 132,61 7 1994 132,61 0,00Chaises datylo +Chaises fixes 267,92 7 1994 267,92 0,002 Chaises dactylo 252,06 7 1994 252,06 0,001 Machine à tirer les plans 3 647,73 7 1994 3 647,73 0,001 bureau 1/2 ministre 282,86 10 1997 282,86 0,001 Classeur 4 tirroirs 200,79 10 1997 200,79 0,001 Bureau ministre 340,08 10 1997 340,08 0,00Table 120/60 93,87 10 1997 93,87 0,001 vestiaire 101,65 10 1997 101,65 0,001 Table téléphone+ siège visiteur 136,51 10 1997 136,51 0,002 armoires basses à rideaux 504,74 10 1997 504,74 0,001 Aquarium: Habillage et décorat. 2 285,37 10 1997 2 285,37 0,001 Armoire murale 5 856,30 10 1997 5 856,30 0,00

79




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année




1 Porte manteaux 68,50 10 1997 68,50 0,003 Bureaux ministre 680,16 10 1997 680,16 0,001Bureaux ministre 362,74 10 1997 362,74 0,001 Chaise pied 102,85 10 1997 102,85 0,002 Fauteuils 507,66 10 1997 507,66 0,001 Fauteuil + 1 Chaise pied 350,63 10 1997 350,63 0,001 Armoire basse 3 portes 290,06 10 1997 290,06 0,001 Armoire basse 3 portes 290,06 10 1997 290,06 0,001 modulaire 2 portes 238,59 10 1997 238,59 0,003 tables à dessin équipée 404,15 10 1997 404,15 0,002 meubles à plans graphithesque 1 929,35 36 218,15 10 1997 1 929,35 0,00

1989 1 ventilateur mural 1 685,10 3 1991 1 685,10 0,004 sièges contact 1 084,67 5 1993 1 084,67 0,007 fauteuils à roulettes 1 343,08 5 1993 1 343,08 0,005 fauteuils 804,58 5 1993 804,58 0,004 tableaux magnétiques 604,29 5 1993 604,29 0,0068 chaises 1 635,20 5 1993 1 635,20 0,001 Table à dessin 212,08 7 1995 212,08 0,0016 chaises visiteurs 1 203,43 7 1995 1 203,43 0,002 chaises visiteurs 407,35 7 1995 407,35 0,002 tables téléphone 166,01 7 1995 166,01 0,004 tables 303,75 7 1995 303,75 0,008 chaises visiteurs 723,89 7 1995 723,89 0,001 divan pr visite médicale 362,83 7 1995 362,83 0,0022 chaises visiteurs 1 292,75 7 1995 1 292,75 0,001 table informatique 330,87 7 1995 330,87 0,003 tables bieffe 718,02 7 1995 718,02 0,001bureau 479,26 10 1998 479,26 0,001 armoire à rideau 404,10 10 1998 404,10 0,001 armoire à rideau 404,10 10 1998 404,10 0,004 armoires à tablettes 1 055,18 10 1998 1 055,18 0,0092 armoires vestiaires 6 761,73 10 1998 6 761,73 0,0037 bancs 1 103,81 10 1998 1 103,81 0,004 armoires atelier 1 454,61 10 1998 1 454,61 0,003 dessertes atelier 464,31 10 1998 464,31 0,009 armoires outillage 5 806,90 10 1998 5 806,90 0,00Ensemble rayonnage 52 603,27 10 1998 52 603,27 0,001 bureau de dactylo 244,09 10 1998 244,09 0,004 bureaux ministre 1 424,74 10 1998 1 424,74 0,003 bureaux ministre 1 003,47 10 1998 1 003,47 0,002 tables rectangulaires 151,88 10 1998 151,88 0,0014 tables 1 594,70 87 834,02 10 1998 1 594,70 0,00

1990 1 meuble support copieur 303,75 2 1991 303,75 0,003 fauteuils de bureau 712,08 5 1994 712,08 0,001 chaise dactylo 252,40 5 1994 252,40 0,002 fauteuils 519,41 5 1994 519,41 0,001 fauteuil de bureau 207,58 5 1994 207,58 0,002 sièges à roulettes 361,61 5 1994 361,61 0,002 tables téléphone + 1 bac 238,29 7 1996 238,29 0,001 table téléphone 179,90 7 1996 179,90 0,001 table de dessin équipée + chaise 1 395,63 7 1996 1 395,63 0,002 chaises 257,00 7 1996 257,00 0,004 chaises 406,09 7 1996 406,09 0,001 chaise informatique + 1 chaise vis. 222,66 7 1996 222,66 0,002 sièges visiteur 150,43 7 1996 150,43 0,001 Caisson 3 tirroirs 430,31 10 1999 430,31 0,001 bureau ministre 392,89 10 1999 392,89 0,001 plieuse de plan 1 366,88 10 1999 1 366,88 0,001 meuble à plan graphitique 993,57 10 1999 993,57 0,006 bureaux ministre 2 699,92 10 1999 2 699,92 0,001 bahut 502,64 10 1999 502,64 0,003 meubles informatiques 1 267,02 10 1999 1 267,02 0,001 poste terminal 1 table imprimante 770,37 10 1999 770,37 0,001 armoire avec tablettes 220,94 10 1999 220,94 0,001 table avec tirroirs 172,00 10 1999 172,00 0,006 classeurs avec tablettes 992,75 10 1999 992,75 0,001 bureau 1/2 ministre 294,21 10 1999 294,21 0,001 armoire à rideaux 548,01 10 1999 548,01 0,001 Réfrégirateur 266,87 10 1999 266,87 0,001 armoire vestiaire 148,44 10 1999 148,44 0,001 planning 473,08 10 1999 473,08 0,001 table 112,10 10 1999 112,10 0,001 table micro+ 1 table imprimante 569,32 10 1999 569,32 0,001 armoire 278,08 17 706,21 10 1999 278,08 0,00

1991 3 charriots 593,09 5 1995 593,09 0,00 2 fauteuils bureau 345,34 5 1995 345,34 0,001 écran de projection 208,49 7 1997 208,49 0,003 classeurs à tirroirs 619,98 7 1997 619,98 0,001 table téléphone 151,78 7 1997 151,78 0,0034 bacs 4 382,40 7 1997 4 382,40 0,002 caravanes de chantier 10 307,67 7 1997 10 307,67 0,002 chaises visiteur + 1 table téléphone 200,38 7 1997 200,38 0,001 table de projection 188,29 10 2000 188,29 0,001 armoire d'atelier 1 115,38 10 2000 1 115,38 0,002 meubles informatiques 1 275,46 10 2000 1 275,46 0,001 armoire haute 691,49 10 2000 691,49 0,00

80




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année




1 armoire vestiaire 310,98 10 2000 310,98 0,00Rayonnages magasin 3 396,22 10 2000 3 396,22 0,001 armoire basse 275,00 10 2000 275,00 0,001 caisson ministre 172,31 10 2000 172,31 0,001 table ouessant 362,69 24 596,95 10 2000 362,69 0,00

1992 Tabouret "taba" 5 pb assis debout 94,02 5 1996 94,02 0,00Tabouret "taba" boernie 95,51 5 1996 95,51 0,00Tabouret assis debout 108,48 5 1996 108,48 0,00Chaise Asco vision 197,80 5 1996 197,80 0,00Chaise Prao 581 322,19 5 1996 322,19 0,00Siège Asco sur roulettes 197,69 5 1996 197,69 0,003 sièges basiline s/ roulettes libres 815,79 5 1996 815,79 0,001 siège basiline s/ roulettes libres 329,79 5 1996 329,79 0,003 sièges basiline s/ roulettes libres 873,65 5 1996 873,65 0,00Lampe Hedu 76,38 5 1996 76,38 0,00Chaise Dactylo 135,60 5 1996 135,60 0,00Chaise Asco haut dossier 196,33 5 1996 196,33 0,00Caisson sur Roulettes 231,43 7 1998 231,43 0,00Table Telephone 90,40 7 1998 90,40 0,00Caisson 3 tiroirs s/roulettes 484,90 7 1998 484,90 0,00Table pour micro 515,29 7 1998 515,29 0,00Table Imprimante 317,31 7 1998 317,31 0,00Table bureau "Ouessant" avec tirette 214,28 10 2001 214,28 0,00Armoire haute- Porte pliantes 546,75 10 2001 546,75 0,00Armoire haute- Porte pliantes 288,56 10 2001 288,56 0,00Bibliotèque demi vitrée - 193*105,6*44 473,35 10 2001 473,35 0,00Table bureau "Ouessant" avec tirette 238,86 10 2001 238,86 0,00Armoire basse - Porte pliantes 197,08 10 2001 197,08 0,00Ens. armoire porte pliante 198*120*43 + Armoir. Biblio 1 412,83 10 2001 1 412,83 0,00Tablographe et ses accessoires 333,33 10 2001 333,33 0,00Table Ouessant 206,84 10 2001 206,84 0,00Table Bureau Ouessant 188,72 10 2001 188,72 0,00Armoire avec porte à rideaux 346,78 10 2001 346,78 0,00Armoire à rideaux compensés "TEC" Haute 511,77 10 2001 511,77 0,00Armoire à rideaux compensés avec tablet. consultatio 1 579,51 11 621,23 10 2001 1 579,51 0,00

1993 Chaise Cassus 222,39 5 1997 222,39 0,005 chaises Cassus 1 111,95 5 1997 1 111,95 0,0013 fauteuils série 90 1 409,70 5 1997 1 409,70 0,001 fauteuil de bureau 361,97 5 1997 361,97 0,00Chaise de bureau 308,09 5 1997 308,09 0,002 Chaises de bureau 616,18 5 1997 616,18 0,00Armoire haute à rideau 459,61 7 1999 459,61 0,00Armoire basse à rideau 614,01 7 1999 614,01 0,00Table ovale collerette 744,19 7 1999 744,19 0,00Plan de travail 362,69 7 1999 362,69 0,00Jonction 90° 340,82 7 1999 340,82 0,00Plan de travail 283,68 7 1999 283,68 0,00Caisson sur roulettes 272,47 7 1999 272,47 0,00Armoire basse à rideau 614,01 7 1999 614,01 0,00Plan de travail 362,69 7 1999 362,69 0,00Plan de travail 283,68 7 1999 283,68 0,00Plan de jonction 304,66 7 1999 304,66 0,00Caisson sur roulettes 272,47 7 1999 272,47 0,00Armoires à rideaux 459,61 7 1999 459,61 0,00Cadres télescopiques 232,70 7 1999 232,70 0,001Bureau et 1 caisson 1 016,12 7 1999 1 016,12 0,002 Caissons 535,18 7 1999 535,18 0,001 bureau , +retour informatique 1 367,60 7 1999 1 367,60 0,001 Armoire haute , 1 fauteuil 916,68 7 1999 916,68 0,001 Armoire basse à rideaux 444,78 7 1999 444,78 0,001 Table/bureau "ouessant" 283,86 14 201,80 7 1999 283,86 0,00

1994 2 Sièges Basiline tissu 514,93 5 1998 514,93 0,004 Sièges Dactylo 434.200 1 282,27 5 1998 1 282,27 0,006 Chaises visiteurs 434.480 1 274,67 5 1998 1 274,67 0,002 fauteuils ergonomiques 731,76 5 1998 731,76 0,001 Siège Dactylo 434.200 320,57 5 1998 320,57 0,002 Sièges visiteurs 434.480 424,89 5 1998 424,89 0,001 fauteuil de bureau 434.202 376,62 5 1998 376,62 0,001 Plan de travail 800*800 300,68 7 2000 300,68 0,004 Armoires hautes 1 911,47 7 2000 1 911,47 0,001 plan 1200 x 800 342,62 7 2000 342,62 0,004 plans 1400 x 800 1 450,05 7 2000 1 450,05 0,004 Fonctions B 89 1 283,71 7 2000 1 283,71 0,004 plans 800 x 800 1 202,71 7 2000 1 202,71 0,003 Caissons 3 tiroirs 866,24 7 2000 866,24 0,001 Caisson 2 tiroirs 288,74 7 2000 288,74 0,00 1 Armoire Haute 493,05 7 2000 493,05 0,001 Support clavier/Ecran 200,62 7 2000 200,62 0,001 Caisson 2 tiroirs avec plumier 267,55 7 2000 267,55 0,003 Plans de travail 1600 x 800 1 153,17 7 2000 1 153,17 0,001 Plan de 1600 254,03 7 2000 254,03 0,002 Fonctions à 90° 641,86 7 2000 641,86 0,002 Caissons 2 tiroirs 577,49 7 2000 577,49 0,001 Caisson 3 tiroirs 0,00 7 2000 0,00 0,003 Armoires vestiaire 3 cases 1 039,26 7 2000 1 039,26 0,001 Armoire vestiaire 1 case 141,03 7 2000 141,03 0,00

81




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année




1 Classeur 4 tiroirs 316,77 7 2000 316,77 0,002 Armoires penderie 1 025,52 7 2000 1 025,52 0,001 Armoire basse à rideaux 0,00 7 2000 0,00 0,004 Armoires vestiaires atelier 748,53 7 2000 748,53 0,002 Echelles, tablettes et croisillons 337,20 7 2000 337,20 0,002 Meubles piétement acier 566,28 7 2000 566,28 0,002 Revêtements carrelage SUPRAMOS 551,45 7 2000 551,45 0,002 porte-manteaux s/pied 196,12 7 2000 196,12 0,00Revêtement plaqué grès 636,34 7 2000 636,34 0,001 Meuble 115 cm 381,86 7 2000 381,86 0,001 Réfrigérateur VED. SP 2150 281,51 7 2000 281,51 0,002 porte-manteaux muraux 221,59 7 2000 221,59 0,001 Armoire haute à rideaux 477,87 7 2000 477,87 0,001 Cadre télescopique 80,65 7 2000 80,65 0,001 Armoire haute à rideaux 477,87 7 2000 477,87 0,001 Plan de travail 1600 x 800 384,44 24 023,99 7 2000 384,44 0,00

1995 1 Tabouret ergonomique 100,62 6 2000 100,62 0,002 Tabourets 188,27 6 2000 188,27 0,001 Fauteuil 328,60 6 2000 328,60 0,001Rayonnage métallique 3 540,39 10 2004 3 540,39 0,00

Achats 1 Table pr imprimante 158,04 10 2004 158,04 0,001993 Paillasse mobilier et meuble 724,90 10 2004 724,90 0,00

2 Tables LILAS 432,96 10 2004 432,96 0,0020 Chaises reunion 1 173,86 10 2004 1 173,86 0,001Chaise Asco 243,16 10 2004 243,16 0,001Plan de travail 1600*800 117,84 10 2004 117,84 0,001Caisson+2 chaises 361,65 10 2004 361,65 0,002 Armoire à rideaux 564,98 10 2004 564,98 0,001 Plan de travail 1600/900 557,96 10 2004 557,96 0,001 Plan retour + 1 jonction 787,09 10 2004 787,09 0,002 Caissons 836,64 10 2004 836,64 0,001 Armoire basse 557,05 10 2004 557,05 0,001 Fauteuil + 2 chaises visiteurs 684,34 10 2004 684,34 0,001 Table bureau+ 1 caisson 477,17 10 2004 477,17 0,005 Table de réfectoire 499,27 10 2004 499,27 0,0021 Chaises 537,84 10 2004 537,84 0,001 Armoire à rideaux 417,05 10 2004 417,05 0,002 Armoires Vestiaires 303,12 13 592,79 10 2004 303,12 0,00

1996 1 Perfo relieur 160000 285,08 5 2000 285,08 0,00Achats Rayonnages pr ateliers électronique 110000 2 874,43 15 2010 2 874,43 0,00

1994 Meuble en mélaminé et strtifié 2x2.4 110000 3 553,28 10 2005 3 553,28 0,002 rayonnages modul blok 110000 845,48 15 2010 845,48 0,001 rayonnage 2500 x 1050 110000 3 785,92 15 2010 3 785,92 0,001 plan de travail col. chêne 100000 1 109,83 10 2005 1 109,83 0,00Module de rangem. à 2 portes 100000 979,18 10 2005 979,18 0,001 table imprimante haute Bréhat 100000 189,80 10 2005 189,80 0,002 caissons mobile Capricorne 100000 437,53 14 060,53 10 2005 437,53 0,00

1996 1 fauteuil de direction bleu roy 100000 706,45 6 2001 706,45 0,00Achats 12 chaises dactylo 2 786,16 6 2001 2 786,16 0,00

1995 74 chaises visiteurs 7 659,95 6 2001 7 659,95 0,0061 fauteuils de bureau 14 278,53 6 2001 14 278,53 0,006 sièges visiteurs luge 621,08 6 2001 621,08 0,009 chaises visiteurs luge 913,32 6 2001 913,32 0,002 sièges dessinateurs 268,32 6 2001 268,32 0,001 fauteuil 100000 244,07 6 2001 244,07 0,001 ensemble mélaminé Esterel 2 281,09 10 2005 2 281,09 0,00fourn et pose meubles mélaminés gris 2 126,36 10 2005 2 126,36 0,001 escabeau roulant 110000 180,65 10 2005 180,65 0,001 tableau blanc 90/120 98,94 10 2005 98,94 0,001 vitrine intérieure 100/180 150000 591,90 10 2005 591,90 0,0011 plans 1600/800 2 560,69 10 2005 2 560,69 0,0034 plans 1400/800 7 691,97 10 2005 7 691,97 0,004 plans 800/800 764,68 10 2005 764,68 0,006 plans jonction 90° 822,31 10 2005 822,31 0,001 plan réunion 267,85 10 2005 267,85 0,0035 caissons roulettes 2 t 5 261,02 10 2005 5 261,02 0,0041 armoires hautes rangement 9 619,77 10 2005 9 619,77 0,001 réhausse armoire 273,65 10 2005 273,65 0,007 armoires basses de rangement 1 165,32 10 2005 1 165,32 0,0034 armoires vestiaires 1 case 2 358,39 10 2005 2 358,39 0,005 coffres hauteur bureau 1 012,26 10 2005 1 012,26 0,0010 plans 1200/800 2 134,29 10 2005 2 134,29 0,001 plan goutte d'eau droite 221,81 10 2005 221,81 0,004 plans 1600/800 931,16 10 2005 931,16 0,0024 plans 1400/800 4 824,71 10 2005 4 824,71 0,0021 plans 800/800 3 862,14 10 2005 3 862,14 0,0012 jonctions 90° 1 644,62 10 2005 1 644,62 0,0022 caissons roulettes 2t 3 154,48 10 2005 3 154,48 0,0026 caissons roulettes 3 t 4 227,41 10 2005 4 227,41 0,0016 armoires rangement basse 2 663,59 10 2005 2 663,59 0,007 armoires vestiaires 1 case 485,55 10 2005 485,55 0,004 jonctions 45° 483,57 10 2005 483,57 0,007 armoires rang haute L 100 1 665,81 10 2005 1 665,81 0,0010 cadres télescopiques 397,89 10 2005 397,89 0,0050 tablettes de consultation 975,67 10 2005 975,67 0,0010 bacs à fiches A4 horizontal 138,73 10 2005 138,73 0,00

82




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année




56 lampes Atlantide 5 191,80 10 2005 5 191,80 0,0011 porte manteaux Shiva 503,08 10 2005 503,08 0,009 coffres haut 1 822,07 10 2005 1 822,07 0,004 plans 120/80 853,71 10 2005 853,71 0,007 plans jonction 60° 846,24 10 2005 846,24 0,008 plans jonction carré 1 957,25 10 2005 1 957,25 0,001 coffre accroché 87,05 10 2005 87,05 0,004 plans 1/2 lune 393,32 10 2005 393,32 0,002 armoires basses L100 313,44 10 2005 313,44 0,0020 supports transversal 60,98 10 2005 60,98 0,006 tirettes clavier + 1 trieur 589,22 10 2005 589,22 0,001 pied pr plan 1/2 lune 800 206,72 10 2005 206,72 0,0014 sachets embouts 26,68 10 2005 26,68 0,004 pieds pr plan 1/2 lune 1600 338,46 10 2005 338,46 0,009 tables 120/60 mang.Salle réunion 1 867,65 10 2005 1 867,65 0,00Classement SCI sol/plaf Etude coul 150000 6 558,51 15 2010 6 558,51 0,00Classement SCI sol/plaf Sec direct 150000 3 540,02 15 2010 3 540,02 0,00Classement SCI sol/plaf cond oper 150000 3 188,17 15 2010 3 188,17 0,00Classement SCI sol/plaf Direction 150000 1 802,09 15 2010 1 802,09 0,00Classement SCI sol/plaf gestion 160000 2 272,56 15 2010 2 272,56 0,00Classement SCI sol/plaf commis abo160000 4 511,12 15 2010 4 511,12 0,0010 réhausse interm classem SCI 443,93 15 2010 443,93 0,005 réhausses extrémite classem SCI 138,73 15 2010 138,73 0,001 table de réunion ovale 2800/1150 782,44 10 2005 782,44 0,004 meubles bas 665,29 10 2005 665,29 0,001 coffre H72 avec coiffe 255,46 10 2005 255,46 0,004 pieds acceuil H 72 278,07 10 2005 278,07 0,004 embouts + vérins+ embouts 15,24 10 2005 15,24 0,001 plan goutte d'eau froide 221,81 10 2005 221,81 0,001 classeur C3S pr DS 311,61 10 2005 311,61 0,006 jeus de rouletts pr coffres 268,92 10 2005 268,92 0,002 trieurs 4 séparations 28,05 10 2005 28,05 0,004 liaisons 90° 581,75 10 2005 581,75 0,003 plans 80/80 562,08 10 2005 562,08 0,001 coffre roulettes 3A6 168,46 10 2005 168,46 0,006 réhausse armoire rideau 711,94 10 2005 711,94 0,001 armoire basse rangement 166,47 10 2005 166,47 0,001 armoire vestiaire 1 case 69,36 10 2005 69,36 0,002 armoires haute rangement L100 466,80 10 2005 466,80 0,001 lampe Atlantide 95,43 10 2005 95,43 0,0014 + 1 cadre télescopique L120& L100 585,10 10 2005 585,10 0,0014 classeurs H720 avec coiffe & trieur 2 742,86 10 2005 2 742,86 0,003 liaisons 90° carrées 707,85 10 2005 707,85 0,005 modules de 800 pr classem SCI 3 968,24 10 2005 3 968,24 0,001 plan 80/80 187,51 10 2005 187,51 0,001 plan liaison carré 90° 295,03 10 2005 295,03 0,001 caisson hauteur bureau 219,90 10 2005 219,90 0,001 coffre hauteur bureau à 2 tir 217,54 10 2005 217,54 0,001 meuble bas 163,13 10 2005 163,13 0,003 plans de travail 140/80 100000 663,46 10 2005 663,46 0,003 plans de travail 80/80 100000 558,27 10 2005 558,27 0,003 jonction 90° 100000 402,01 10 2005 402,01 0,003 caissons roulettes 2 T 100000 441,80 10 2005 441,80 0,003 caissons roulettes 3 T 100000 493,17 10 2005 493,17 0,001 armoire Haute 100000 252,75 10 2005 252,75 0,001 plan 120/80 237,95 10 2005 237,95 0,002 plan jonction carré 547,79 10 2005 547,79 0,001 plan goutte d'eau gauche 246,65 148 459,14 10 2005 246,65 0,00

1997 1 Table/bureau spéciale réf"OUESSANT TOP140000 547,29 7 2003 547,29 0,00Achat 2 Meubles bas+haut mélaminé blan 130000 5 504,24 10 2006 5 504,24 0,00

1996 2 Vestiaires multicases monoblocs 100000 928,21 10 2006 928,21 0,003 Tables informatiques sur roulettes 170000 1 089,40 10 2006 1 089,40 0,001 Armoire porte coulissante 100000 166,32 10 2006 166,32 0,001 Table 80*80 170000 191,17 10 2006 191,17 0,001 Plan 160*80 170000 232,79 10 2006 232,79 0,001 Caisson sur roulettes 2T 170000 150,31 10 2006 150,31 0,001 Caisson sur roulettes 3T 170000 168,46 10 2006 168,46 0,001 Plan jonction trapézoîdal 120° 170000 290,57 10 2006 290,57 0,001 Plan 1/2 lune 170000 160,83 10 2006 160,83 0,001 Module H72 L100 tablette 170000 340,88 10 2006 340,88 0,001 Coiffe de caisson mobile 170000 48,02 10 2006 48,02 0,001 Système de classement sol-plafond S 170000 3 054,47 15 2011 203,63 3 054,47 0,002 Armoires hautes de rangement L1 170000 508,27 10 2006 508,27 0,002 Armoires hautes de rangement L1 170000 475,95 10 2006 475,95 0,001 Plan de travail 140*80 100000 226,23 10 2006 226,23 0,001 Caisson sur roulettes 2 tiroirs 100000 150,31 10 2006 150,31 0,001 Siège dactylo 100000 232,18 6 2002 232,18 0,001 Siège visiteurs luge 100000 103,51 6 2002 103,51 0,005 Armoires vestiaire 120000 795,48 15 364,89 10 2006 203,63 795,48 0,00

1998 1 Mobilier technique 120000 6 418,10 10 2007 6 418,10 0,00Achat 1 Ensemble de rayonnage laqué 120000 2 728,84 10 2007 2 728,84 0,00

1997 1,2 Paillasse modèle "EUROPE HARMO120000 550,19 10 2007 550,19 0,001 Meuble porteur 120 cm 120000 668,85 10 2007 668,85 0,001 Meuble 2 Portes L900 100000 259,45 10 2007 259,45 0,002 Meubles 2 Portes, 1 tiroir L.900 100000 550,10 10 2007 550,10 0,00

83




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année




1 Table de conférence modulaire"Ouessant Top" 100000 1 265,33 6 2003 1 265,33 0,001 Table rectangulaire 140*54*HT74 100000 132,63 6 2003 132,63 0,004 Fauteuils "Solfège 521S" 100000 2 134,29 6 2003 2 134,29 0,001 Table téléphone 2 plateaux sur roulettes 58*38*ht63 100000 80,80 6 2003 80,80 0,001 Caisson mobile 2 tiroirs 100000 190,56 14 979,14 6 2003 190,56 0,00

1999 2 tables rectangulaires 200*80*Ht 73100000 442,10 10 2008 442,10 0,00Achat 1 table rectangulaire 160*80*Ht 73 100000 158,55 10 2008 158,55 0,00

1998 12 chaises réunion "OUESSANT" 100000 713,46 10 2008 713,46 0,001 paillasse 600*600 + cuve 45*45 100000 711,94 10 2008 711,94 0,001 paillasse nue 1200*600MM 100000 452,77 10 2008 452,77 0,002 tables dissociable 100*80*Ht73cm 100000 368,93 10 2008 368,93 0,001 armoire basse à rideaux PV larg 1 100000 216,48 10 2008 216,48 0,001 table de réunion 260*130 120000 577,78 10 2008 577,78 0,0012 chaises de réunion "OKER" 120000 841,52 10 2008 841,52 0,002 fauteuils ATARDS AQUARIUS 120000 599,73 10 2008 599,73 0,001 armoire JASON 2T gris clair 120000 229,28 10 2008 229,28 0,005 armoires JASON 4T gris clair 120000 1 715,05 10 2008 1 715,05 0,001 dessus d'armoire 120000 58,54 10 2008 58,54 0,001 table 1200*800 120000 206,87 10 2008 206,87 0,002 extensions demi-lune 80*40 120000 181,41 10 2008 181,41 0,001 Meuble compact mural 122000 4 949,41 10 2008 4 949,41 0,002 Fauteuils visiteur ATAROS 120000 226,23 10 2008 226,23 0,001 Rayonnage semi-lourd G60 120000 5 631,47 18 281,53 10 2008 5 631,47 0,00

2000 15 Tables bureau ECO 160*80 gris- 122000 1 358,32 10 2009 1 358,32 0,00Achat 48 Chaises VOLGA tissu bleu 122000 1 244,72 10 2009 1 244,72 0,00

1999 50 Chaises empil. standard bleu 122000 672,30 10 2009 672,30 0,001 Chaise perf. ARS 180000 264,03 10 2009 264,03 0,001 Table 80*80 2pieds 180000 299,08 10 2009 299,08 0,001 Plan liaison 90D ATLANTID 180000 210,12 10 2009 210,12 0,001 Coffre roul. 3A6 PORTIQUE 180000 233,77 10 2009 233,77 0,001 Plumier tiroir noir 180000 3,35 10 2009 3,35 0,001 coiffe coffre roul. port. 180000 47,63 10 2009 47,63 0,001 élément mural 122000 3 054,16 10 2009 3 054,16 0,004 Tables 120*80 122000 693,03 10 2009 693,03 0,004 Chaises visiteur 122000 733,88 10 2009 733,88 0,001 Coffre roul. 3A6 122000 179,89 10 2009 179,89 0,001 Poste compact A 90 122000 359,20 10 2009 359,20 0,001 compact 180 gauche 122000 359,20 10 2009 359,20 0,001 plan 120*80 +caisson droite 122000 402,65 10 2009 402,65 0,001 plan 120*80 +caisson gauche 122000 402,65 10 2009 402,65 0,001 armoire haute jason 122000 343,01 10 2009 343,01 0,001 meuble 4 tiroirs 122000 216,10 10 2009 216,10 0,002 Fauteuils ATAROS 122000 610,41 10 2009 610,41 0,001 Fauteuil ATAROS 122000 305,20 10 2009 305,20 0,001 Plan 1600*800 122000 489,09 10 2009 489,09 0,001 Table ronde diam.1000 129,58 10 2009 129,58 0,001 Tableau blanc 2400*1200 341,49 10 2009 341,49 0,001 Ecran mural 240*240 285,38 10 2009 285,38 0,00Mobilier divers 12 826,15 10 2009 12 826,15 0,002 meubles de rangements 1 873,75 10 2009 1 873,75 0,002 compact 1800 + caisson 110000 1 047,02 10 2009 1 047,02 0,002 compact 1800 + caisson 110000 1 047,02 10 2009 1 047,02 0,002 Plan 1200+caisson porteur 110000 895,49 10 2009 895,49 0,002 Plan 1200+caisson porteur 110000 895,49 10 2009 895,49 0,001 poste compact a90 110000 359,17 10 2009 359,17 0,001 compact 180 gauche 110000 359,17 10 2009 359,17 0,004 caisson 3T HT 720 110000 1 059,83 10 2009 1 059,83 0,008 caisson hauteur bureau 2tds 110000 2 119,65 10 2009 2 119,65 0,006 fauteuils ATAROS 110000 1 831,22 10 2009 1 831,22 0,001 Chaise ATAROS 110000 256,11 10 2009 256,11 0,004 Armoire basse JASON 110000 917,13 10 2009 917,13 0,001 Table 1200*600 110000 202,30 10 2009 202,30 0,001 TOP 1000*456 110000 119,67 10 2009 119,67 0,003 Armoires haute JASON 100000 1 029,03 10 2009 1 029,03 0,001 Table 90D ASY 200 180000 743,92 40 820,35 10 2009 743,92 0,00

2001 1 Poste mixte droit 200*80/120 100000 312,52 10 2010 312,52 0,00Achat 1 Plan retour 80*80 100000 327,77 10 2010 327,77 0,00

2000 1 Table convivialité type NCE 12008100000 179,89 10 2010 179,89 0,001 Caisson mobile 2 tiroirs 100000 163,12 10 2010 163,12 0,002 Chaises visiteurs Ouessant 100000 109,76 10 2010 109,76 0,001 Armoire 4 portes 120000 4 082,89 10 2010 4 082,89 0,001 Plan de travail ATL CON 140*80 100000 1 036,20 10 2010 1 036,20 0,001 Armoire 2 portes à rideaux 198*12 100000 316,33 10 2010 316,33 0,001 caisson suspendu 1 tir+1 dos susp100000 215,41 10 2010 215,41 0,001 caisson mobile 3 tiroirs 100000 287,21 10 2010 287,21 0,003 fauteuils ATAROS ACC réglables 110000 987,86 8 018,96 10 2010 987,86 0,00

2002Achat CD+ACC MD PA ONYX BOE/CHAR35K24 909,82 10 2011 90,98 909,82 0,00

2001 CD+ACC MD PA ONYX CHAR BLE35K24 227,45 10 2011 22,75 227,45 0,00

84




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année




CD MD PA ONYX CHAR BLEU ROY35K24 188,96 10 2011 18,90 188,96 0,00Armoire ARL 1015*1200 standart 35K24 185,61 10 2011 18,56 185,61 0,00Tablette ARL 1035+crochet 35K24 24,85 10 2011 2,48 24,85 0,00Coif arm.1203*458 pli 35K24 51,99 10 2011 5,20 51,99 0,001 Vestiaire bureau V2B serr NM 35K24 204,84 10 2011 20,48 204,84 0,002 Plans compacts 120° 1600 fast 35K24 1 109,19 10 2011 110,92 1 109,19 0,001 Plan compact 90D 2000 ASY 35K23 578,24 10 2011 57,82 578,24 0,001 Goul COMP90D ASY 200 IDAV 35K23 54,73 10 2011 5,47 54,73 0,001 Montée cable coffre H 720 35K23 26,37 10 2011 2,64 26,37 0,001 Plan compact 90D 1 PIED EXTR 35K23 233,40 10 2011 23,34 233,40 0,001 Plan 1600*1600*800 35K23 434,33 10 2011 43,43 434,33 0,001 Coffre roulette A4+A6 35K23 234,62 10 2011 23,46 234,62 0,002 Table réunion 1400*800 35K23 144,83 10 2011 14,48 144,83 0,004 Pietement sym réunion ID 35K23 154,89 10 2011 15,49 154,89 0,005 Armoires ARL 1980*1200 35K23 1 330,12 10 2011 133,01 1 330,12 0,0020 Tablettes ARL 1035 35K23 263,74 10 2011 26,37 263,74 0,002 Armoires ARL 690*800 35K23 533,11 10 2011 53,31 533,11 0,001 Caiss roul prl 530 A4A6 35K23 166,86 10 2011 16,69 166,86 0,001 Des 160*180 FAST 35K23 176,08 10 2011 17,61 176,08 0,001 Des liai 90D 800*800 FAST 35K23 122,34 10 2011 12,23 122,34 0,001 Dessus 1000*800 FAST 35K23 117,92 10 2011 11,79 117,92 0,001 Caisson H bur P530 35K23 228,70 10 2011 22,87 228,70 0,003 Pieds I prof 800 fixe FAST 35K23 183,85 10 2011 18,39 183,85 0,001 Coiffe cof roul bois ID 35K23 23,14 10 2011 2,31 23,14 0,001 Armoire ARL 1980*1200 35K23 272,97 10 2011 27,30 272,97 0,005 Tablettes ARL 1035 35K23 59,07 10 2011 5,91 59,07 0,001 Caiss roul prl 530 A4A6 35K23 193,69 10 2011 19,37 193,69 0,001 CD MDR PA ONYX CHAR BLEU 35K23 199,56 10 2011 19,96 199,56 0,002 CVL MD NO ONYX CHAR BLEU 35K23 264,11 10 2011 26,41 264,11 0,001 Vestiaire bureau V1B serr NM 35K23 135,50 10 2011 13,55 135,50 0,001 Goutte eau ID ACCESS 35J1 119,67 10 2011 11,97 119,67 0,001 Pied tulipe base 450 hauteur 700 35J1 137,97 10 2011 13,80 137,97 0,001 Pièce fixation liais 800 ATL 35J1 23,32 10 2011 2,33 23,32 0,001 Plan de travail ALOA 35J1 263,74 10 2011 26,37 263,74 0,001Classeur 2 tiroirs pour D.S 35J1 216,48 10 2011 21,65 216,48 0,001 Fauteuil de travail ATAROS 35J1 329,29 10 2011 32,93 329,29 0,009 Bureau gris 35J1 4 796,61 10 2011 479,66 4 796,61 0,003 Armoires grises 35J1 1 231,41 10 2011 123,14 1 231,41 0,009 Chaises FIDJI 35J1 814,95 16 968,28 10 2011 81,49 1 696,83 814,95 0,00

2003 2 p/comp 90° conv dr 90*200*120*6 35K23 560,00 10 2012 56,00 504,00 56,00Achat 2 coffres h bur P535 35K23 396,00 10 2012 39,60 356,40 39,60

2002 2 coif cais 720*65 + 2 plumiers+ 2 lia35K23 88,00 10 2012 8,80 79,20 8,802 armoires 1980*1000 35K23 538,00 10 2012 53,80 484,20 53,801 vest bureau V2B 35K23 210,00 10 2012 21,00 189,00 21,002 fts acc mdr pa 35K23 472,00 10 2012 47,20 424,80 47,202 cvl md no onyx jet gris 35K23 282,00 10 2012 28,20 253,80 28,204 pied colonne fixe fast 35K23 204,00 10 2012 20,40 183,60 20,401 coffre roul + coiffe + plumier tiroir 35K23 200,00 10 2012 20,00 180,00 20,004 fps accr hdr/ars 35K23 1 256,00 10 2012 125,60 1 130,40 125,601 arm arl 1015*1200+tablette+2 poig35K23 262,00 10 2012 26,20 235,80 26,201 fts acc mdr pa onyx 35K23 236,00 10 2012 23,60 212,40 23,601 arm arl 1980*1200+tablette+2 poig35K23 310,00 10 2012 31,00 279,00 31,001 Rayonnage depart 1950*600 35J1 279,48 15 2017 18,63 167,69 111,791 Rayonnage suivant 1950*600 35K23 1 515,48 15 2017 101,03 909,29 606,192 Postes de travail compact 90° 35K23 1 604,74 10 2012 160,47 1 444,27 160,472 Sièges leanos garant 35K23 448,20 6 2008 448,20 0,002 armoires arl 690*800 35K23 377,60 10 2012 37,76 339,84 37,764 cd mdr pa onyx char bleu royal 35K23 854,84 10 2012 85,48 769,36 85,482 Plan de travail compact 90° retour 35J1 382,16 10 2012 38,22 343,94 38,222 Plan de travail compact 90° retour 35J1 382,16 10 2012 38,22 343,94 38,225 Postes de travail L800*P800*H74035J1 2 425,77 10 2012 242,58 2 183,19 242,584 Caissons hauteur bureau 35J1 1 198,25 10 2012 119,82 1 078,42 119,824 Top pour caisson hauteur bureau 35J1 199,04 10 2012 19,90 179,13 19,904 Caissons hauteur bureau alu 35J1 1 198,25 10 2012 119,82 1 078,42 119,821 Caisson mobile alu 35J1 209,92 10 2012 20,99 188,93 20,994 Platines de liaison 35J1 33,66 10 2012 3,37 30,29 3,374 Pieds extremite embase courte po35J1 234,16 10 2012 23,42 210,75 23,421 Armoire haute Jason 1980*1200*435J1 334,78 10 2012 33,48 301,30 33,481 Armoire basse Jason 952*1200*4535J1 223,03 10 2012 22,30 200,73 22,304 Fauteuils de travail ATAROS 35J1 1 361,67 6 2008 1 361,67 0,002 Sièges de travail Ataros 35J1 539,97 18 817,17 6 2008 1 586,90 539,97 0,00

2004 2 Plan compact 90° carre "A" 35C11 435,60 10 2013 43,56 348,48 87,12Achat 2 Caisson hauteur bureau avec top 35C11 853,20 10 2013 85,32 682,56 170,64

2003 2 Pied d'extrémité graphite 35C11 216,00 10 2013 21,60 172,80 43,202 Pied d'appui graphite 35C11 87,60 10 2013 8,76 70,08 17,522 Siège de travail LEANOS haut dos35C11 448,00 6 2009 448,00 0,004 poutre GM CHALLENGE 35C11 92,00 10 2013 9,20 73,60 18,402 Pied I H72 CHALLENGE 35C11 68,00 10 2013 6,80 54,40 13,602 Pied angle 90° et 120° CHALLENG35C11 54,00 10 2013 5,40 43,20 10,802 Jeu 2 carters pied I H72 CHALLEN35C11 30,00 10 2013 3,00 24,00 6,002 des comp conv D D 90 et G D90 C35C11 332,00 10 2013 33,20 265,60 66,402 Coffre H BUR P535 A4+2A6 STEL35C11 396,00 10 2013 39,60 316,80 79,202 Dessus 80*65 CHAL 35C11 118,00 10 2013 11,80 94,40 23,602 Plumier tiroir noir 35C11 8,00 10 2013 0,80 6,40 1,602 Liaison plateau 80 et 65 CHALLEN35C11 16,00 10 2013 1,60 12,80 3,20

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N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année




2 Liaison caisson poutre 65 CHALLE35C11 24,00 10 2013 2,40 19,20 4,804 Fond bureau GM CHALLENGE 35C11 192,00 10 2013 19,20 153,60 38,401 Table diam 120 CHALLENGE 35C11 281,00 10 2013 28,10 224,80 56,202 FTS ACC MDR PA ONYX OBAN 35C11 472,00 10 2013 47,20 377,60 94,403 CVL MD NO ONYX OBAN CHELS35C11 423,00 10 2013 42,30 338,40 84,602 Plan rect 140*80 suite CHAL 35C21 376,00 10 2013 37,60 300,80 75,201 Dessus liais 90° 80*80 CHALLENG35C21 154,00 10 2013 15,40 123,20 30,806 Coffres roul sans coiffe A4+A6 SA35C21 1 044,00 10 2013 104,40 835,20 208,806 Plumiers tiroir noir 35C21 24,00 10 2013 2,40 19,20 4,806 Coiffe cof roul bois ID 35C21 132,00 10 2013 13,20 105,60 26,40Mobilier pour Magellan 35A 13 755,57 20 031,97 10 2013 1 375,56 1 958,40 11 004,46 2 751,11

2005 Plan de travail en grès sur support m35C11 992,00 10 2014 99,20 694,40 297,60Achat Hotte décor trapèze 90 cm blanche 35C11 354,05 10 2014 35,41 247,84 106,22

2004 14 Sièges visiteur LEANOS 35C11 1 695,40 6 2010 1 695,40 0,001 Table ovale "pietement etoile" 35C11 233,00 10 2014 23,30 163,10 69,90Mobilier de laboratoire 35C11 1 015,00 10 2014 101,50 710,50 304,50Ensemble Ouessant 35C11 1 012,89 10 2014 101,29 709,02 303,87Ensemble Ouessant 35C11 2 996,26 10 2014 299,63 2 097,38 898,88Table pliante 35C12 571,56 10 2014 57,16 400,09 171,47Meuble pour plans A0 - 10 tiroirs 35C12 1 667,00 10 2014 166,70 1 166,90 500,101 Chaise "Valras 501 CP" + accoudo35C11 216,26 6 2010 216,26 0,002 Chaises pliantes "Virgule" 35C11 119,26 6 2010 119,26 0,002 Tables "Virgule" 1 place 35C11 181,26 10 2014 18,13 126,88 54,381 Chaise "Valras 501 CP" + accoudo35C11 201,30 6 2010 201,30 0,003 Fauteuils "Concerto 611 S" 35C11 1 110,78 6 2010 1 110,78 0,00Complément pour meuble tri-courrie35A 8,54 10 2014 0,85 5,98 2,562 Chaises "Valras 501 CP" + accoud35C11 364,32 6 2010 364,32 0,002 Porte palan 35C11 280,80 10 2014 28,08 196,56 84,247 Vestiaires d'atelier 35C11 744,80 10 2014 74,48 521,36 223,447 Armoires demi penderie-demi rang35C11 1 852,20 10 2014 185,22 1 296,54 555,661 Armoire basse métal à rideaux ver35A 228,53 15 845,21 10 2014 22,85 1 213,79 159,97 68,56

2006 1 Toile store banne L2300xl3800 35C11 626,52 10 2015 62,65 375,91 250,61Achat 2 Armoires informatique bleue 35C11 2 138,40 10 2015 213,84 1 283,04 855,36

2005 1 Armoires haute JASON 35C13 452,65 10 2015 45,27 271,59 181,061 Armoire 2 colonnes CLEN+tiroirs 35C12 957,10 10 2015 95,71 574,26 382,84Ensemble Poste travail Ouessant 35C11 1 699,46 10 2015 169,95 1 019,68 679,782 Chaises + tables pliantes 35C11 310,70 6 2011 51,78 310,70 0,001 Fauteuil CONCERTO 611S 35C11 368,55 6 2011 61,43 368,55 0,001 Chaise bureau FADO 501STL 35C11 268,45 6 2011 44,74 268,45 0,001 Caisson mobile à tiroirs 35C11 344,06 10 2015 34,41 206,44 137,621 Armoire haute rideau SET 35C21 680,72 10 2015 68,07 408,43 272,292 Armoires réhaussée à rideaux 35C21 339,54 10 2015 33,95 203,72 135,821 Armoire 35C11 1 501,56 10 2015 150,16 900,94 600,622 Sièges de travail KENDO 35C13 400,00 6 2011 66,67 400,00 0,001 Armoire haute JASON 35C14 452,65 10 2015 45,27 271,59 181,062 Armoires haute JASON 35C15 905,30 10 2015 90,53 543,18 362,121 Armoire stockage multirisque 35C11 2 170,35 10 2015 217,04 1 302,21 868,142 Ensembles de 3 cloisons EPM 49 35C21 3 526,00 10 2015 352,60 2 115,60 1 410,401 Fauteuil Directeur + 5 roulettes 35C12 737,10 17 879,11 6 2011 122,85 1 926,90 737,10 0,00

2007 ARMOIRE 35A 2864 338,17 10 2016 33,82 169,09 169,09Achat CHAISE PLIANTE 35C11 4204 192,72 6 2012 32,12 160,60 32,12

2006 AMENAGEMENT BUREAU 35C11 4657 1 302,37 10 2016 130,24 651,19 651,19AMENAGEMENT BUREAU 35C11 4524 1 541,09 10 2016 154,11 770,55 770,55AMENAGEMENT BUREAU "OUESS35C11 5261 2 082,09 10 2016 208,21 1 041,05 1 041,05CAISSON MOBILE 35C12 2449 136,49 10 2016 13,65 68,25 68,25RAYONNAGE MAGASIN 35C12 4804 5 623,00 15 2021 374,87 1 874,33 3 748,67Armoires sièges bureaux 35C12 1259 1 926,65 10 2016 192,67 963,33 963,33Mobilier bureau 35C13 4397 1 074,00 10 2016 107,40 537,00 537,00Mobilier bureaux aménagement bun35C13 4396 502,00 10 2016 50,20 251,00 251,00Mobilier bureau 35C13 4395 3 222,00 10 2016 322,20 1 611,00 1 611,00MOBILIER BUREAU 35C21 5139 1 045,47 10 2016 104,55 522,74 522,74PLATEAU BUREAU 35C21 5149 146,00 10 2016 14,60 73,00 73,00CHAISE - VESTIAIRE 35C21 5153 3 774,18 10 2016 377,42 1 887,09 1 887,09MOBILIER 35C21 1885 1 561,90 10 2016 156,19 780,95 780,95MOBILIER 35C21 1884 2 049,71 26 517,84 10 2016 204,97 2 477,20 1 024,86 1 024,86

2008 RAYONNAGE MAGASIN 35C11 9 2 358,34 15 2022 157,22 628,89 1 729,45Achat ENSEMBLE BUREAU "OUESSANT35C21 1157 2 269,88 10 2017 226,99 907,95 1 361,93

2007 ENSEMBLE BUREAU "OUESSANT35C11 1246 2 140,34 10 2017 214,03 856,14 1 284,208 ENSEMBLE BUREAU "DUNE" 35C13 1700 8 140,80 10 2017 814,08 3 256,32 4 884,488 SEPARATIONS VERTICALES 1/235C13 1700 1 848,64 10 2017 184,86 739,46 1 109,1810 ARMOIRES BASSE 1 RIDEAU 35C13 1700 3 683,50 10 2017 368,35 1 473,40 2 210,108 ARMOIRES VESTIAIRES 2 CASE35C13 1700 3 667,60 10 2017 366,76 1 467,04 2 200,563 FAUTEUILS "TELL ME" AVEC TE35C13 1700 1 095,00 6 2013 182,50 730,00 365,0010 CHAISES "TELL ME" 35C13 1700 2 808,00 6 2013 468,00 1 872,00 936,007 FAUTEUILS "TELL ME" 35C13 1700 2 343,60 6 2013 390,60 1 562,40 781,2020 CHAISES VISITEURS "TEMPO" 35C13 1700 944,00 6 2013 157,33 629,33 314,67Fourniture de stockeurs r 35C13 1728 45 600,00 15 2022 3 040,00 12 160,00 33 440,00Fourniture de stockeurs r 35C13 1729 2 400,00 15 2022 160,00 640,00 1 760,00Mobilier 35C13 2687 691,21 10 2017 69,12 276,48 414,73Mobilier 35C13 2688 2 463,10 10 2017 246,31 985,24 1 477,86Mobilier 35C13 2689 854,50 10 2017 85,45 341,80 512,70Mobilier 35C13 2690 1 598,40 10 2017 159,84 639,36 959,04PANNEAUX PIVOTANTS 35C21 3018 765,00 10 2017 76,50 306,00 459,00

86




N° mandat


Dernière annuité


Total amort/ année




MOBILIER SALLE REUNION 35C21 3427 1 971,00 10 2017 197,10 788,40 1 182,60MOBILIER BUREAU 35C21 3428 974,69 10 2017 97,47 389,88 584,81ARMOIRE HAUTE 35C13 3429 241,00 10 2017 24,10 96,40 144,60CHAISE 35C21 3781 337,43 6 2013 56,24 224,95 112,48FAUTEUIL 35C11 4066 616,00 6 2013 102,67 410,67 205,33mobilier 35C3 4132 320,00 10 2017 32,00 128,00 192,00meuble de laboratoire à rouletttes 35C11 5488 724,50 7 2014 103,50 414,00 310,50COFFRE FORT 35C21 4568 683,00 7 2014 97,57 390,29 292,71VESTIAIRE 35C21 4697 180,18 10 2017 18,02 72,07 108,11mobilier 35C3 4782 750,17 10 2017 75,02 300,07 450,10FAUTEUIL "XANA" 35C21 4783 225,36 6 2013 37,56 150,24 75,12SIEGE 35C21 4956 442,31 6 2013 73,72 294,87 147,44FAUTEUILS 35C11 4992 2 655,00 6 2013 442,50 1 770,00 885,00Mobilier de bureau 35C21 5042 738,76 10 2017 73,88 295,50 443,26ABRI ET SUPPORT CYCLES 35C11 5081 4 128,79 10 2017 412,88 1 651,52 2 477,27SIEGE + ACCESSOIRES 35C11 5098 256,88 6 2013 42,81 171,25 85,63Numéro devis 00003010 35C3 5162 1 367,40 10 2017 136,74 546,96 820,44chaises 35C12 5259 369,88 6 2013 61,65 246,59 123,29RAYONNAGES 35C12 4319 7 619,06 110 273,32 15 2022 507,94 9 961,30 2 031,75 5 587,31

2009 FAUTEUIL JDD11 1335 885,00 6 2014 147,50 442,50 442,50Achat TABLE PLIANTE JDD11 1433 670,45 10 2018 67,05 201,14 469,32

2008 Mobilier pour salle de re JDD3 2118 616,16 10 2018 61,62 184,85 431,31ENSEMBLE BUREAU JDD11 2552 2 073,75 10 2018 207,38 622,13 1 451,63MEUBLE BAS JDD11 2553 1 210,00 10 2018 121,00 363,00 847,00FAUTEUIL JDD2 2554 291,48 6 2014 48,58 145,74 145,74BAC A BEC JDD12 2798 2 562,00 10 2018 256,20 768,60 1 793,40CHAISES TEMPO JDD12 2946 336,00 6 2014 56,00 168,00 168,00ENSEMBLE BUREAU JDD2 3108 763,97 10 2018 76,40 229,19 534,78MOBILIER JDD2 3709 912,56 10 2018 91,26 273,77 638,79CHAARIOTS DE RETENTION JDD12 3929 1 152,90 10 2018 115,29 345,87 807,03Table de convivialité tronquée EOLEJDD11 4339 183,00 10 2018 18,30 54,90 128,10ARMOIRES BASSES JDD11 4342 323,48 10 2018 32,35 97,04 226,44MOBILIER JDD11 4452 10,88 10 2018 1,09 3,26 7,62RAYONNAGES POUR COURONNEJDD12 4764 2 401,83 8 2016 300,23 900,69 1 501,14ARMOIRE DE SECURITE AU FEU JDD11 4828 3 330,00 3 2011 1 110,00 3 330,00 0,00MOBILIER JDD11 4843 1 085,94 18 809,40 10 2018 108,59 2 818,82 325,78 760,16

2010 1 table ronde et chaise visiteur TEMJDD12 4685 461,79 5 2014 92,36 184,72 277,07Achat 3 fauteuils bureautiques XANA JDD12 4686 722,70 6 2015 120,45 240,90 481,80

2009 1 fauteuil ERGO TANGO JDD12 3730 380,16 6 2015 63,36 126,72 253,444 CHAISES BUREAUTIQUES QUA JDD12 3731 579,32 6 2015 96,55 193,11 386,211 CHAISE BUREAUTIQUE QUANT JDD12 4480 141,41 6 2015 23,57 47,14 94,27ARMOIRE ATELIER ELECTRICI JDD12 3577 2 056,90 10 2019 205,69 411,38 1 645,52fauteuils JDD12 3576 1 155,60 6 2015 192,60 385,20 770,402 tables rectangulaires ARTENSE e JDD12 4684 973,19 5 2014 194,64 389,28 583,911 armoire forte 2 portes et 1 vestiaireJDD12 4683 1 692,51 10 2019 169,25 338,50 1 354,01ARMOIRE HAUTE METALLIQUE A JDD12 4073 443,52 10 2019 44,35 88,70 354,82ARMOIRE BASSE JDD12 1358 170,19 8 777,29 10 2019 17,02 1 219,84 34,04 136,15

2011 TABLE PC JDD12 1096 320,12 10 2020 32,01 32,01 288,11Achat RANGEMENT 1/2 OUVERT SUR P JDD12 1905 390,00 10 2020 39,00 39,00 351,00

2010 RAYONNAGE JDD12 2057 1 050,00 15 2025 70,00 70,00 980,002 Fauteuils bureau "ERGOTANGO JDD12 2353 760,32 6 2016 126,72 126,72 633,60MOBILIER LABORATOIRE JDD12 3852 2 996,08 10 2020 299,61 299,61 2 696,47RENOUVELLEMENT PAILLASSES JDD12 3853 6 835,01 10 2020 683,50 683,50 6 151,518 TABLES RECTANGULAIRES JDD12 3857 871,20 10 2020 87,12 87,12 784,08mobilier de bureau JDD12 4545 8 925,11 22 147,84 10 2020 892,51 2 230,47 892,51 8 032,60

TOTAUX AU 31 décembre 2011 839 074,19 839 074,19 27 294,07 27 294,07 701 845,21 137 228,98

87


Compte 4816 : Primes d'émission d'emprunt

Désignation du bienValeur d'Acquisition

Année d'acquisition

Durée d'amortissement

Dernière annuité

Amortissement de l'exercice

Frais et primes d'émissionEmprunt de 1 500 000F 152,45 1969 30 2000Emprunt de 1 190 000F 129,58 1969 30 2000Emprunt de 2 082 000F 152,45 1970 30 2001

Totaux 434,48


88

IV - ANNEXES IV

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1

B2.1 SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT

N° ou intitulé de l'AP

Pourmémoire AP

votée ycompris

ajustement

Révision del'exercice N

Total cumulé(toutes les

délibérationsy compris

pour N)

Crédits depaiementantérieurs

(réalisationscumulées au

1/1/N)

Crédits depaiement

ouverts autitre de

l'exercice N

Crédits depaiementréalisésdurant

l'exercice N

Restes àfinancer

(exercice au-delà de N+1)

Dépenses

2006//AP044 Eau 7 200 456 7 200 456 7 156 432 32 809 16 467 27 558

2008//AP044 Eau 13 557 054 - 17 323 13 539 731 13 539 731 0 - 0

2009//AP044 Eau 11 008 526 - 546 577 10 461 950 10 361 950 50 000 100 000

2010//AP044 Eau 71 242 885 - 1 359 544 69 883 341 8 553 983 2 121 068 2 009 560 59 319 798

2011//AP044 Eau 0 11 737 615 11 737 615 9 672 615 9 144 075 2 593 540

Total Dépenses 103 008 922 9 814 172 112 823 093 39 612 096 11 876 492 11 170 102 62 040 895

89

IV - ANNEXES IV




Pourmémoire AP

votée ycompris

ajustement




pour N)



1/1/N)

Crédits depaiement

ouverts autitre de

l'exercice N


l'exercice N

Restes àfinancer


Recettes

2006//AP044 Eau 4 313 200 4 313 200 1 291 200 3 022 000 2 933 275 88 725

2008//AP044 Eau 178 753 178 753 178 753

2009//AP044 Eau 270 085 - 11 320 258 765 23 765 214 000 165 000 70 000

2010//AP044 Eau 160 000 - 160 000

Total Recettes 4 922 038 - 171 320 4 750 718 1 493 718 3 236 000 3 098 275 158 725

90

Etat des opérations en AP clôturées au 31/12/2011

Opération Total opération CP 2007 CP 2008 CP 2009 CP 2010 CP 2011

2008 / 2849 : Distribution - eau Dépenses 10 684 127 9 874 920 778 484 30 723

2009 / 2849 : Distribution - eau Dépenses 8 996 260 8 185 544 810 716

2008 / 2852 : Frais de structure - eau Dépenses 129 679 129 679

Recettes 29 800 29 800

2008 / 2855 : Production - eau Dépenses 2 725 925 2 269 647 454 566 1 712

Recettes 148 953 48 000 100 953

2009 / 2855 : Production - eau Dépenses 1 136 677 934 075 202 601

2010 / 3004 : Matériel et technique de facturation Dépenses 9 347 9 347

Nombre total d'opérations clôturées : 6 Total opération CP 2007 CP 2008 CP 2009 CP 2010 CP 2011

Dépenses 23 682 014 12 274 246 10 352 670 1 055 098

Recettes 178 753 29 800 48 000 100 953

91


IV

C1

CATEGORIES EFFECTIFS EFFECTIFSBUDGETAIRES POURVUS

A 0 0

A 5 5

B 7 6

C 33 33

45 44

A 16 16

B 55 51

C 34 34

C 150 145

255 246

300 290

FILIERE ADMINISTRATIVEEmploi d'administrateur correspondant aux grades:*Administrateur hors classe

IV - ANNEXE -

AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONSETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2011

C1- ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2011

GRADES OU EMPLOIS

*AdministrateurEmploi d'attaché correspondant aux grades:*Directeur territorial*Attaché principal*AttachéEmploi de rédacteur correspondant aux grades:*Rédacteur chef*Rédacteur principal*RédacteurEmploi d'adjoint administratif correspondant aux grades:*Adjoint administratif principal de 1ère classe*Adjoint administratif principal de 2ème classe*Adjoint administratif de 1ère classe*Adjoint administratif de 2 ème classeAutres (préciser)TOTAL (1)FILIERE TECHNIQUE

*Ingénieur principal

*Technicien chefEmploi de technicien correspondant aux grades:*Ingénieur

Emploi d'ingénieur correspondant aux grades:*Ingénieur en chef de classe exceptionnelle*Ingénieur en chef de classe normale

*Technicien principal

*Adjoint technique de 2ème classe*Adjoint technique de 1ère classe*Adjoint technique principal de 2ème classe*Adjoint technique principal de 1ère classeEmploi d'adjoint technique correspondant aux grades:

*Technicien

*Agent de maîtrise*Agent de maîtrise principalEmploi d'agent de maîtrise correspondant aux grades:

Autres (préciser)TOTAL (2)

TOTAL (1+2)

Dont TNC

0

0

0

0

92


IV

C1

AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIE SECTEUR REMUNERATION(emplois pourvus)

Directeur de l'établissement A TECH HEBchargé de conduite d'opérations B TECH IB 660Chargé d'études B TECH IB 350Technicien de conduite B TECH IB 347TOTAL 5

(1) CATEGORIES : A, B, C(2) SECTEUR :

(3) REMUNERATION FIN : Financier

COM : Communication (4) CONTRAT S : Social MS : Médico-social

SP : Sportif CULT : Culturel (dont enseignement) ANIM : Animation CAB : Collaborateurs de cabinet (art. 110 de la loi du 26/1/84) ENT : Entretien RS : Restauration scolaire AU : Autres

MI : Médico-technique (dont laboratoires)

3-8 : article 3, 8ème alinéa38 : RTQH (ex COTOREP)

ADM : Administratif (dont emplois de l'art. 47 loi du 26/1/84)

Référence à un indice brut de la fonction publique ou en francs annuels bruts

110 : article 110A : autres (préciser)

TECH : Technique et informatique (dont emplois de l'art. 47 loi du 26/1/84) URB : Urbanisme (dont aménagement urbain) ENV : Environnement (dont espaces verts et aménagement rural)

Motif du contrat (loi du 26/1/84 modifiée)

47 : article 47

3-1 : 1er alinéa3-3 : article 3, 3ème alinéa3-5 : article 3, 5ème alinéa

IV - ANNEXE -


CONTRAT

#383.13.83.8

93


Nombre de membres en exercice :Nombre de membres présents :

pouvoirs : Nombre de suffrages exprimés : Votes pour :

contre : abstention :

Date de Convocation :

Présenté par le Président

à Nantes, le 6 juillet 2012

Délibéré par le Conseil communautaire réunie en session le 6 juillet 2012

A Nantes le 6 juillet 2012 Le PrésidentLes membres du Conseil,

Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la réception en préfecture, le

et de la publication le

à Nantes le

de Nantes Métropole

ARRETE - SIGNATURES

Le Présidentde Nantes Métropole

94

Budget Assainissement 2011 Compte Administratif


Nantes Métropole


BUDGET ANNEXE

ASSAINISSEMENT

M 49


ANNEE 2011

1





III - Vote du compte administratifp.9-10 A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses - Articlesp.11 A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes - Articlesp.12 B1 - Section d'investissement - Détail des dépensesp.13-14 B2 - Section d'investissement - Détail des recettesp. B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles


p.15 A1.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par préteurs Xp.16-17 A1.2 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux Xp. A1.3 - Etat de la dette - Autres dettes Xp.18-19 A1.4 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes Xp.20 A1.5 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Xp.21 A1.6 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier Xp.21 A1.7 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie Xp.22 A1.8 - Etat de la dette - Répartition de l'encours (typologie) Xp.23 A2 - Méthode utilisée pour les amortissements Xp.24 A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations Xp.24 A3.2 - Etalement des provisions Xp.25 A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses Xp.26 A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes Xp. A5.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement (1) Xp. A5.2 - Etat de ventilation des dép et rec des services d'assainissement collectif et non collectif (1) Xp. A6 - Etat des charges transférées Xp. A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers Xp.27-88 Etat des immobilisations Xp. A8.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées Xp. A8.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties Xp. A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Xp. A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties X




2





NEANT


3



VUE D'ENSEMBLE A1

EXECUTION DU BUDGET





B 26 588 760,10 H 33 500 683,47 H-B 6 911 923,37



C 0,00 I 0,00


D 18 886 823,36 J 0,00


Q=G+H+I+J

76 224 100,88 Q-P -1 298 097,97




=E+F 0,00 =K+L 0,00




77 522 198,85 G+H+I+J+K+L 76 224 100,88 -1 298 097,97






4









011 Charges à caractère général 11 263 048,00 9 742 797,95 1 030 384,36 489 865,69012 Charges de personnel et frais assimilés 10 131 496,00 9 768 552,55 1 643,82 361 299,6365 Autres charges de gestion courante 100 000,00 81 441,51 18 558,49

Total des dépenses de gestion courante 21 494 544,00 19 592 792,01 1 032 028,18 869 723,81

66 Charges financières 2 071 816,00 998 488,79 752 946,82 320 380,3967 Charges exceptionnelles 536 405,00 480 324,25 1 845,00 54 235,75

022 Dépenses imprévues 10 000,00Total des dépenses réelles d'exploitation 24 112 765,00 21 071 605,05 1 786 820,00 1 244 339,95

023 Virement à la section d'investissement (4) 6 479 341,00042 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 9 240 000,00 9 188 190,34 51 809,66


TOTAL 39 832 106,00 30 259 795,39 1 786 820,00 1 296 149,61


0,00




Titres émis Produits rattachés Restes à réaliserau 31/12


013 Atténuation de charges 379 266,00 382 090,96 -2 824,9670 Ventes de produits fabriqués, prestations... 38 192 535,00 36 673 939,96 4 425 000,24 -2 906 405,2074 Subventions d'exploitation 130 000,00 1 602,36 40 498,74 87 898,9075 Autres produits de gestion courante 122 000,00 14 217,00 107 783,00

Total des recettes de gestion courante 38 823 801,00 37 071 850,28 4 465 498,98 -2 713 548,26

76 Produits financiers 1 000,00 1 000,0077 Produits exceptionnels 19 100,00 265 302,85 -246 202,85

Total des recettes réelles d'exploitation 38 843 901,00 37 337 153,13 4 465 498,98 -2 958 751,11042 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 988 205,00 920 765,30 67 439,70

Total des recettes d'ordre d'exploitation 988 205,00 920 765,30 67 439,70

TOTAL 39 832 106,00 38 257 918,43 4 465 498,98 -2 891 311,41


0,00


5





BP+DM+RAR N-1)


Crédits annulés

20 Immobilisations incorporelles 1 253 703,06 1 211 931,64 41 771,4221 Immobilisations corporelles 2 264 198,54 2 030 614,62 233 583,9223 Immobilisations en cours 16 027 172,52 15 053 921,25 973 251,27

Total des dépenses d'équipement 19 545 074,12 18 296 467,51 1 248 606,6116 Emprunts et dettes assimilées 12 083 500,00 7 371 527,29 4 711 972,71

Total des dépenses financières 12 083 500,00 7 371 527,29 4 711 972,71

Total des dépenses réelles d'investissement 31 628 574,12 25 667 994,80 5 960 579,32

040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 988 205,00 920 765,30 67 439,70

Total des dépenses d'ordre d'investissement 988 205,00 920 765,30 67 439,70

TOTAL 32 616 779,12 26 588 760,10 6 028 019,02


18 886 823,36



BP+DM+RAR N-1)


Crédits annulés

13 Subventions d'investissement 1 649 501,68 878 430,07 771 071,6116 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 25 706 884,68 15 000 000,00 10 706 884,6821 Immobilisations corporelles 178,00 -178,0023 Immobilisations en cours 85 500,00 85 500,00

Total des recettes d'équipement 27 441 886,36 15 964 108,07 11 477 778,29106 Réserves (8) 8 342 375,12 8 342 375,1227 Autres immobilisations financières 6 009,94 -6 009,94

Total des recettes financières 8 342 375,12 8 348 385,06 -6 009,94

Total des recettes réelles d'investissement 35 784 261,48 24 312 493,13 11 471 768,35021 Virement de la section de fonctionnement (4) 6 479 341,00 6 479 341,00040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 9 240 000,00 9 188 190,34 51 809,66


TOTAL 51 503 602,48 33 500 683,47 18 002 919,01


0,00

6





011 Charges à caractère général 10 773 182,31 10 773 182,31012 Charges de personnel et frais assimilés 9 770 196,37 9 770 196,3765 Autres charges de gestion courante 81 441,51 81 441,5166 Charges financières 1 751 435,61 1 751 435,6167 Charges exceptionnelles 482 169,25 482 169,2568 Dotations aux amort., aux dépréciations et aux prov. 9 188 190,34 9 188 190,34



=



13 Subventions d'investissement 651 553,31 651 553,3116 Rembt. d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire) 7 371 527,29 7 371 527,2920 Immobilisations incorporelles (6) 1 211 931,64 1 211 931,6421 Immobilisations corporelles (6) 2 030 614,62 2 030 614,6223 Immobilisations en cours (6) 15 053 921,25 15 053 921,25481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 269 211,99 269 211,99

Dépenses d'investissement - Total 25 667 994,80 920 765,30 26 588 760,10+


=



7





013 Atténuation de charges 382 090,96 382 090,9670 Ventes de produits fabriqués, prestations … 41 098 940,20 41 098 940,2074 Subventions d’exploitation 42 101,10 42 101,1075 Autres produits de gestion courante 14 217,00 14 217,0077 Produits exceptionnels 265 302,85 651 553,31 916 856,1679 Transferts de charges 269 211,99 269 211,99

Recettes d'exploitation- Total 41 802 652,11 920 765,30 42 723 417,41+


=



13 Subventions d'investissement 878 430,07 878 430,0716 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budg.) 15 000 000,00 15 000 000,0021 Immobilisations corporelles 178,00 178,0023 Immobilisations en cours 85 500,00 85 500,0027 Autres immobilisations financières 6 009,94 6 009,9428 Amortissements des immobilisations 9 188 190,34 9 188 190,34



+

AFFECTATION AUX COMPTES 106 8 342 375,12

=


8





Chargesrattachées


011 Charges à caractère général (2) 11 263 048,00 9 742 797,95 1 030 384,36 489 865,69

6061 Fournitures non stockables 2 178 379,00 2 181 151,15 43 327,74 -46 099,896062 Produits de traitement 1 053 955,00 822 197,03 46 573,14 185 184,836063 Fournitures d'entretien et de petit équipement 253 250,00 239 132,25 4 012,13 10 105,626064 Fournitures administratives 65 160,00 51 793,93 9 897,99 3 468,086066 Carburants 181 320,00 152 623,93 23 995,16 4 700,916068 Autres matières et fournitures 26 150,00 26 122,85 27,15611 Sous-traitance générale 2 149 702,00 1 678 350,75 403 676,97 67 674,286132 Locations immobilières 40 000,00 36 950,08 3 049,926135 Locations mobilières 23 700,00 16 937,54 4 085,34 2 677,12614 Charges locatives & de copropriété 2 950,00 1 099,40 1 850,606152 Entretien sur biens immobiliers 896 808,00 826 762,55 51 162,67 18 882,7861551 Entretien et réparation sur matériel roulant 235 500,00 193 731,39 45 961,91 -4 193,3061558 Entretien et réparation sur autres biens mobiliers 22 250,00 15 488,35 6 700,24 61,416156 Maintenance 374 950,00 324 848,25 25 093,34 25 008,416161 Primes d'assurances multirisques 45 000,00 42 517,00 2 483,006168 Primes d'assurances - Autres 45 740,00 654,82 45 155,13 -69,95617 Etudes et recherches 3 500,00 719,00 2 781,00618 DIVERS 907 597,00 686 164,13 122 865,99 98 566,886226 Honoraires 100,00 100,006227 Frais d'acte et de contentieux 18 000,00 707,18 17 292,826228 Divers 500,00 500,006231 Annonces et insertions 27 780,00 12 146,62 15 633,386238 Divers 92 710,00 42 201,14 20 137,00 30 371,866241 Transports sur achats 2 400,00 2 321,14 78,866248 Divers 837 070,00 712 183,54 151 907,37 -27 020,916251 Voyages et déplacements 49 400,00 12 029,64 14 878,38 22 491,986255 Frais de déménagement 1 600,00 1 522,13 77,876262 Frais de télécommunications 93 430,00 79 011,62 3 663,40 10 754,986287 Remboursements de frais 1 467 008,00 1 465 556,23 1 451,776288 Autres 113 799,00 74 319,73 5 009,44 34 469,8363512 Taxes foncières 24 040,00 22 526,68 1 513,326358 Autres droits 10 500,00 6 715,05 886,50 2 898,456378 Autres taxes et redevances 18 800,00 14 312,85 1 394,52 3 092,63012 Charges de personnel et frais assimilés 10 131 496,00 9 768 552,55 1 643,82 361 299,63

6215 Personnel affecté par la collectivité de rattachement 28 000,00 28 000,006218 Autres personnels extérieurs 1 617 503,00 1 603 310,04 14 192,966331 Versement de transport 78 644,00 80 006,18 -1 362,186332 Cotisations versées au F.N.A.L. 21 781,00 21 031,85 749,156336 Cotisations aux C.N.F.P.T. et centres de gestion 43 619,00 41 993,20 1 625,806411 Salaires, appointements, commissions de base 5 522 485,00 5 294 766,66 227 718,346413 Primes et gratifications 352 707,00 304 759,97 47 947,036414 Indemnités et avantages divers 60 937,00 113 037,74 -52 100,746451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 773 007,00 743 528,67 29 478,336453 Cotisations aux caisses de retraites 1 243 637,00 1 202 752,19 40 884,816454 Cotisations aux ASSEDIC 11 555,00 10 654,49 900,516458 Cotisations aus autres organismes sociaux 6 476,00 6 201,65 274,356471 Prestations diverses 12 848,00 16 227,24 -3 379,246472 Versements aux comités d'entreprise 82 000,00 79 908,00 2 092,006475 Médecine du travail, pharmacie 17 000,00 12 359,01 1 165,30 3 475,69648 Autres charges de personnel 259 297,00 238 015,66 478,52 20 802,8265 Autres charges de gestion courantes 100 000,00 81 441,51 18 558,49

654 Pertes sur créances irécouvrables 100 000,00 81 441,51 18 558,49


21 494 544,00 19 592 792,01 1 032 028,18 869 723,81

66 Charges financières (b) 2 071 816,00 998 488,79 752 946,82 320 380,39

66111 Intérêts réglés à l'échéance 2 086 300,00 1 773 371,57 312 928,43

9





Chargesrattachées


666 PERTES DE CHANGE 2 000,00 2 000,00668 Autres charges financières 40 600,00 32 278,07 2 959,82 5 362,11

66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -57 084,00 -807 160,85 749 987,00 89,85Calcul du 66112 (2)Montant des ICNE de l'exercice =Montant de l'exercice N-1 =

67 Charges exceptionnelles (c) 536 405,00 480 324,25 1 845,00 54 235,75

6711 Intérêts moratoires et pénalités sur marchés 5 000,00 4 689,47 310,536718 Autres charges exceptionnelles sur opération de gestion 98 200,00 96 760,07 1 439,93673 Titres annulés sur exercices antérieurs 14 000,00 224,69 13 775,316742 Subventions exceptionnelles d'équipement 398 410,00 374 297,02 24 112,98678 Autres charges exceptionnelles 20 795,00 4 353,00 1 845,00 14 597,00022 Dépenses imprévues (f) 10 000,00 10 000,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES =(a)+(b)+(c)+(d)+(e)+(f) 24 112 765,00 21 071 605,05 1 786 820,00 1 254 339,95




Chargesrattachées




6811 Dotations aux amortissements sur immo incorpo et corpo 9 200 000,00 9 188 190,34 11 809,666812 Dotations aux amortis. des charges d'exploitation à répartir 40 000,00 40 000,00


15 719 341,00 9 188 190,34 6 531 150,66



39 832 106,00 30 259 795,39 1 786 820,00 7 785 490,61


0,00


10




Chap/art. (1)




Crédits annulés

013 Atténuation de charges 379 266,00 382 090,96 -2 824,96

6091 Rabais, remises & ristournes obtenus sur achats de matièrespr 185 919,00 185 918,03 0,976092 Rabais, remises & ristournes obtenus sur achats d'autresappro 58 465,00 58 464,62 0,38619 Rabais, remises et ristournes obtenus s/ services extérieurs 69 307,00 69 305,37 1,63629 Rabais, remises et ristournes sur autres services extérieurs 64 575,00 63 572,74 1 002,266419 Remboursements sur rémunérations du personnel 1 000,00 2 354,58 -1 354,586459 Rembours. sur charges de sécurité sociale et de prévoyance 2 475,62 -2 475,62

70 Ventes de produits fabriqués, prestations … 38 192 535,00 36 673 939,96 4 425 000,24 -2 906 405,20

704 TRAVAUX 7 100 000,00 8 141 560,08 -1 041 560,0870611 Redevance d'assainissement collectif 28 300 000,00 25 640 774,48 4 387 337,61 -1 728 112,0970612 Redevance pour modernisation des réseaux de collecte 1 109,79 -1 109,797062 Redevances d'assainissement non collectif 55 000,00 58 389,33 34 112,63 -37 501,967063 Contributions des communes (eaux pluviales) 2 247 535,00 2 247 535,55 -0,557068 Autres prestations de services 480 000,00 570 924,45 3 550,00 -94 474,457087 Remboursements de frais 10 000,00 13 646,28 -3 646,28

74 Subventions d’exploitation 130 000,00 1 602,36 40 498,74 87 898,90

747 Subventions & participations des collectivités territoriales 100 000,00 100 000,00748 Autres subventions d'exploitation 30 000,00 1 602,36 40 498,74 -12 101,1075 Autres produits de gestion courante 122 000,00 14 217,00 107 783,00

758 Produits divers de gestion courante 122 000,00 14 217,00 107 783,00


38 823 801,00 37 071 850,28 4 465 498,98 -2 713 548,26

76 Produits financiers (b) 1 000,00 1 000,00


766 GAINS DE CHANGE 1 000,00 1 000,0077 Produits exceptionnels (c) 19 100,00 265 302,85 -246 202,85

7711 Dédits et pénalités perçus 1 000,00 64 212,72 -63 212,727718 Autres produits exceptionnels sur opération de gestion 3 000,00 3 647,84 -647,84773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) 165 542,29 -165 542,29775 Produits des cessions d'éléments d'actif 15 000,00 31 900,00 -16 900,00778 Autres produits exceptionnels 100,00 100,00

TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d 38 843 901,00 37 337 153,13 4 465 498,98 -2 958 751,11



Chap/art. (1)




Crédits annulés

042 Op. d'ordre de transfert entre sections (3) 988 205,00 920 765,30 67 439,70

777 Quote part subvention d'inv virée au résultat de l'exercice 652 000,00 651 553,31 446,69797 Transferts de charges exeptionnelles 336 205,00 269 211,99 66 993,01

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 988 205,00 920 765,30 67 439,70


39 832 106,00 38 257 918,43 4 465 498,98 -2 891 311,41


0,00


11







20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 1 253 703,06 1 211 931,64 41 771,42

2031 Frais d'études 1 211 970,96 1 185 427,76 26 543,20205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et 41 732,10 26 503,88 15 228,2221 Immobilisations corporelles (hors opérations) 2 264 198,54 2 030 614,62 233 583,92

2111 Terrains nus 1 000,00 1 000,002151 Installations complexes spécialisées 1 343 816,12 1 262 564,19 81 251,932154 Matériel industriel 56 754,71 53 953,17 2 801,542155 Outillage industriel 23 125,41 20 006,53 3 118,8821562 Matériel spécif d'exploitation assainis. 259 460,62 144 651,90 114 808,722182 Matériel de transport 547 480,60 520 029,24 27 451,362183 Matériel de bureau et mat. informatique 22 500,00 22 337,84 162,162184 Mobilier 10 061,08 7 071,75 2 989,33


2313 Constructions (en cours) 6 147 330,01 6 097 400,02 49 929,992315 Installations, matériel & outillage techn. 9 879 842,51 8 956 521,23 923 321,28

Opérations d'équipement n° (3)Total des dépenses d'équipement 19 545 074,12 18 296 467,51 1 248 606,61

16 Emprunts et dettes assimilées 12 083 500,00 7 371 527,29 4 711 972,71

1641 Emprunts en euros 4 839 500,00 4 825 731,53 13 768,4716441 Opérations afférentes à l'emprunt 1 662 000,00 1 036 000,00 626 000,0016449 Opérat. afférentes à l'option de tirage /ligne de trésorerie 4 070 500,00 4 070 500,001681 Autres emprunts 1 505 500,00 1 503 850,28 1 649,721687 Autres dettes 6 000,00 5 945,48 54,52

Total des dépenses financières 12 083 500,00 7 371 527,29 4 711 972,71


TOTAL DEPENSES REELLES 31 628 574,12 25 667 994,80 5 960 579,32


Chap/art. (1)


(BP+DM+RAR N-1)

Mandats émis Restes à réaliserau 31/12


040 Opérations d'ordre de transfert entre sections (3) 988 205,00 920 765,30 67 439,70

Reprises sur autofinancement antérieur 652 000,00 651 553,31 446,69

139111 Subv. d'équipement - Agence de l'Eau 150 700,00 150 643,41 56,59

13912 Subv. d'équipement - Régions 213 000,00 212 964,44 35,56

13913 Subv. d'équipement - Départements 20 500,00 20 418,88 81,12

13918 Subv. d'équipement - autres 267 800,00 267 526,58 273,42

Charges transférées 336 205,00 269 211,99 66 993,014818 Charges à étaler 336 205,00 269 211,99 66 993,01

TOTAL DEPENSES D'ORDRE 988 205,00 920 765,30 67 439,70


32 616 779,12 26 588 760,10 6 028 019,02



12



Chap/art. (1)


(BP+DM+RAR N-1)



13 Subventions d'investissement 1 649 501,68 878 430,07 771 071,61

13111 Subv d'équipement - Agence de l'Eau 1 080 542,33 830 612,07 249 930,261318 Subventions d'équipement - Autres 568 959,35 47 818,00 521 141,35

16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 25 706 884,68 15 000 000,00 10 706 884,68

1641 Emprunts en euros 21 636 384,68 15 000 000,00 6 636 384,6816449 Opérat. afférentes à l'option de tirage /ligne de trésorerie 4 070 500,00 4 070 500,00

21 Immobilisations corporelles 178,00 -178,00

2151 Installations complexes spécialisées 178,00 -178,0023 Immobilisations en cours 85 500,00 85 500,00

2313 CONSTRUCTIONS EN COURS 85 500,00 85 500,00

Total des recettes d'équipement 27 441 886,36 15 964 108,07 11 477 778,29

10 Dotations, fonds divers et réserves 8 342 375,12 8 342 375,12

1068 Réserves (excédent de fonctionnement capitalisé) 8 342 375,12 8 342 375,1227 Autres immobilisations financières 6 009,94 -6 009,94

2763 Créances sur d'autres collectivités 6 009,94 -6 009,94

Total des recettes financières 8 342 375,12 8 348 385,06 -6 009,94


TOTAL DES RECETTES REELLES 35 784 261,48 24 312 493,13 11 471 768,35








28031 Amortissements frais d'études 1 018 600,00 1 018 540,09 59,91

2805 Amortissements Concessions & droits similaires, brevets... 14 800,00 14 722,20 77,80

28121 Amortissements terrains nus 9 600,00 9 554,84 45,16

28125 Amortissements des terrains bâtis 7 500,00 7 477,31 22,69

281311 Amort. constructions bâtiments d'exploitation 1 815 600,00 1 815 516,29 83,71

281315 Amortissements Bâtiments administratifs 205 800,00 205 727,87 72,13

281351 Amort. pr install. et aménag bât d'exploitation 329 500,00 329 469,14 30,86

281355 Amortissements des Bâtiments administratifs 30 400,00 30 355,25 44,75

281411 Amortis constructions s/ sol d'autrui - bât. d'expl. 410,00 405,09 4,91

28151 Amortissements Installations complexes spécialisées 993 000,00 992 946,05 53,95

281531 Amortissements Réseaux d'adduction d'eau 73 200,00 73 162,31 37,69

281532 Amortis. install. spécif pr réseaux assainissement 4 206 600,00 4 206 535,46 64,54

28154 Amotissements matériel industriel 25 000,00 24 933,83 66,17

28155 Amortissement outillage industriel 25 700,00 25 662,01 37,99

28156 Amortis. matériel spécifique d'exploitation 136 900,00 136 850,48 49,52

28182 Amortissements matériel de transport 233 200,00 233 118,89 81,11

28183 Amortissements matériel de bureau et matériel informatique 30 600,00 30 525,22 74,78

28184 Amortissements mobilier 43 590,00 32 688,01 10 901,99

4818 Amortissements Charges à étaler 40 000,00 40 000,00


15 719 341,00 9 188 190,34 6 531 150,66


13








51 503 602,48 33 500 683,47 18 002 919,01


0,00


14

ANNEXES


IV

A1.1

Intérêts Capital

TOTAL 105 301 636,42 59 746 324,03 9 144 898,86 1 773 371,57 7 371 527,29Auprès des organismes de droit privé 85 118 661,41 56 200 160,45 7 633 013,10 1 771 281,57 5 861 731,53

Banque Européenne d'invt 40 000 000,00 33 333 333,35 4 058 957,41 1 392 290,75 2 666 666,66DEXIA-Crédit Local 36 249 882,06 17 533 495,30 3 230 073,87 361 889,04 2 868 184,83Caisse d'Epargne 8 811 225,43 5 333 331,80 339 982,96 17 043,78 322 939,18

Groupe Crédit Agricole 57 553,92 0,00 3 998,86 58,00 3 940,86Auprès des organismes de droit public 20 182 975,01 3 546 163,58 1 511 885,76 2 090,00 1 509 795,76

Agence de l'Eau Loire Bretagne 19 213 093,14 3 517 426,73 1 503 850,28 0,00 1 503 850,28VERTOU 969 881,87 28 736,85 8 035,48 2 090,00 5 945,48

Dette provenant d'émissions obligataires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00






l'exercice


15


IV

A1.2




dû au 31/12/2011


du budget

Intérêts payés au cours de l'exercice


capital restant dû


48 / 1996 027172 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 307 886,04 21 191,59 0,00 0,00 0,00 0,0053 / 1997 02471 2 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 804 930,81 58 759,95 0,00 0,00 0,00 0,0057 / 1998 012872 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 170 285,55 14 303,96 0,00 0,00 0,00 0,0058 / 1998 022702 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 1 646 449,39 98 786,97 65 857,98 0,00 0,00 0,1159 / 0859761591 / fixe Caisse d'Epargne 3 811 225,43 656 270,98 333 331,80 3,18 17 043,78 0,56

65 / 1999 01189 2 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 176 535,96 16 241,29 0,00 0,00 0,00 0,0066 / 1999 012882 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 88 267,98 8 120,69 0,00 0,00 0,00 0,0067 / 1999 012922 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 576 257,29 34 575,44 23 050,31 0,00 0,00 0,0468 / 1999 015332 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 123 026,36 6 397,33 0,00 0,00 0,00 0,0073 / 1999 015322 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 160 071,47 14 726,53 0,00 0,00 0,00 0,0093 / 1998 034322 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 192 085,76 17 671,89 0,00 0,00 0,00 0,0094 / 1999 01949 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 256 114,35 23 562,52 0,00 0,00 0,00 0,00

130 / 1999 015922 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 157 327,39 9 439,64 6 293,09 0,00 0,00 0,01131 / 1999 015932 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 96 042,88 5 762,56 3 841,70 0,00 0,00 0,01196 / 1998 035392 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 59 836,24 5 983,66 0,00 0,00 0,00 0,00197 / 2000 1338 2 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 387 616,87 62 018,68 23 256,99 0,00 0,00 0,04199 / 1999 1994 2 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 431 735,62 39 719,65 0,00 0,00 0,00 0,00203 / 1998 031102 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 115 251,46 9 681,14 0,00 0,00 0,00 0,00204 / 1999 011442 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 188 670,90 17 357,75 0,00 0,00 0,00 0,00205 / 1999 018092 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 78 663,69 7 237,06 0,00 0,00 0,00 0,00219 / 2000 013662 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 107 476,56 15 046,68 4 299,02 0,00 0,00 0,01222 / 2000 013672 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 64 257,26 6 425,69 0,00 0,00 0,00 0,00223 / 1999 01385 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 228 673,53 21 038,01 0,00 0,00 0,00 0,00

241 / 1998 034532 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 273 935,64 25 202,07 0,00 0,00 0,00 0,00242 / 1999 012912 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 205 806,17 16 464,49 12 348,37 0,00 0,00 0,02243 / 1999 012902 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 146 625,46 11 730,00 8 797,49 0,00 0,00 0,02276 / 1999 02257 2 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 312 002,16 31 200,18 0,00 0,00 0,00 0,00279 / 1999 01382 2 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 99 594,94 9 162,68 0,00 0,00 0,00 0,00280 / 1999 02469 2 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 137 387,05 13 738,73 0,00 0,00 0,00 0,00288 / 2000 013582 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 227 758,83 22 775,91 0,00 0,00 0,00 0,00289 / 1999 019932 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 96 957,57 8 920,06 0,00 0,00 0,00 0,00296 / 2000 013562 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 140 207,36 14 020,70 0,00 0,00 0,00 0,00303 / 1999 024712 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 91 972,49 9 197,24 0,00 0,00 0,00 0,00309 / 1999 019992 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 131 715,95 23 948,33 11 974,15 0,00 0,00 0,02310 / 1999 015282 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 177 450,66 16 325,46 0,00 0,00 0,00 0,00328 / 1999 024302 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 155 498,00 14 305,78 0,00 0,00 0,00 0,00329 / 2000 013472 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 214 495,77 30 029,39 8 579,81 0,00 0,00 0,01330 / 2000 013092 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 98 786,96 11 854,40 1 975,70 0,00 0,00 0,00331 / 2000 010022 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 143 881,38 14 388,12 0,00 0,00 0,00 0,00332 / 1999 024082 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 87 353,29 8 036,52 0,00 0,00 0,00 0,00334 / 1999 024072 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 390 665,85 23 439,98 15 626,66 0,00 0,00 0,03354 / 1999 015292 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 274 408,23 25 245,53 0,00 0,00 0,00 0,00355 / 1999 015302 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 127 538,85 11 733,61 0,00 0,00 0,00 0,00356 / 1998 035402 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 141 594,65 13 026,69 0,00 0,00 0,00 0,00366 / 2000 013862 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 126 593,66 30 382,46 17 723,09 0,00 0,00 0,03367 / 2000 013852 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 274 408,23 65 857,99 38 417,17 0,00 0,00 0,06368 / 2000 013842 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 181 292,37 39 884,30 21 755,06 0,00 0,00 0,04370 / Qte Pt Vertou / fixe VERTOU 969 881,87 34 682,33 28 736,85 6,44 2 090,00 0,05373 / 2000 013812 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 640 285,87 153 668,59 89 640,00 0,00 0,00 0,15374 / 2001 010212 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 158 257,32 37 981,76 22 156,03 0,00 0,00 0,04375 / 2000 013552 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 105 189,82 25 245,56 14 726,58 0,00 0,00 0,03379 / 1999 012932 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 137 966,36 12 692,95 0,00 0,00 0,00 0,00381 / 2000 012732 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 864 202,99 86 420,29 0,00 0,00 0,00 0,00382 / 1999 017272 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 119 794,44 11 979,48 0,00 0,00 0,00 0,00

385 / 09840937 812 / fixe Groupe Crédit Agricole 57 553,92 3 940,86 0,00 1,96 58,00 0,00389 / 2000 013802 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 335 723,23 80 573,59 47 001,27 0,00 0,00 0,08392 / 2002 015572 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 86 310,00 25 893,00 17 262,00 0,00 0,00 0,03393 / 2002 015432 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 110 677,99 33 203,39 22 135,59 0,00 0,00 0,04395 / 2001 010202 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 174 157,76 116 105,16 104 494,64 0,00 0,00 0,18396 / 2002 015332 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 83 560,00 33 424,00 25 068,00 0,00 0,00 0,04397 / 2000 013642 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 137 204,12 43 905,36 30 184,95 0,00 0,00 0,05398 / 2001 010332 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 97 872,27 29 361,66 19 574,43 0,00 0,00 0,03399 / 2003 010022 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 164 650,00 65 860,00 49 395,00 0,00 0,00 0,08400 / 2003 010032 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 252 170,00 100 868,00 75 651,00 0,00 0,00 0,13401 / 2002 015442 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 348 498,45 139 399,41 104 549,57 0,00 0,00 0,18402 / 2003 010082 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 80 720,00 32 288,00 24 216,00 0,00 0,00 0,04403 / 2003 010192 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 112 800,00 75 200,00 67 680,00 0,00 0,00 0,11404 / 2003 010152 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 142 320,00 56 928,00 42 696,00 0,00 0,00 0,07406 / 2003 010212 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 206 280,00 86 637,60 66 009,60 0,00 0,00 0,11407 / 2003 010262 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 184 420,00 95 898,40 77 456,40 0,00 0,00 0,13408 / 2003 010292 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 192 860,00 100 287,20 81 001,20 0,00 0,00 0,14409 / 2004 010012 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 76 750,00 38 375,00 30 700,00 0,00 0,00 0,05410 / 2002 015342 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 118 700,00 59 350,00 47 480,00 0,00 0,00 0,08411 / 2003 010252 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 82 930,00 41 465,00 33 172,00 0,00 0,00 0,06412 / 2003 010092 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 125 320,00 50 128,00 37 596,00 0,00 0,00 0,06413 / 2000 013652 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 81 407,78 26 050,50 17 909,72 0,00 0,00 0,03414 / 2000 013612 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 84 151,86 25 245,53 16 830,34 0,00 0,00 0,03415 / 2004 010112 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 183 096,00 95 209,90 76 900,30 0,00 0,00 0,13416 / 2004 010102 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 297 720,00 148 860,00 119 088,00 0,00 0,00 0,20417 / 2004 010122 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 98 772,00 49 386,00 39 508,80 0,00 0,00 0,07418 / 2004 010172 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 2 126 280,00 1 658 498,40 1 516 746,40 0,00 0,00 2,54




16


IV

A1.2




dû au 31/12/2011


du budget



capital restant dû




421 / 2005 010002 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 94 410,00 75 528,00 69 234,00 0,00 0,00 0,12422 / 2005 010012 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 85 600,00 68 479,99 62 773,32 0,00 0,00 0,11423 / 2005 010082 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 241 730,00 145 038,00 120 865,00 0,00 0,00 0,20425 / 2005 010 252 / fixe Agence de l'Eau Loire Bretagne 104 910,00 90 922,00 83 928,00 0,00 0,00 0,14

432 / 23009 / fixe Banque Européenne d'invt 20 000 000,00 17 333 333,34 16 000 000,01 4,13 716 560,00 26,78433 / 23009 / fixe Banque Européenne d'invt 20 000 000,00 18 666 666,67 17 333 333,34 3,62 675 730,75 29,01

439 / 0 015 151 92 M / fixe Caisse d'Epargne 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00 0,00 0,00 8,37TOTAL 69 051 754,36 41 716 171,20 42 212 828,73 1 411 482,53 70,65


54 / 98468601EUR / , à barrière DEXIA-Crédit Local 9 146 941,03 1 841 450,16 1 048 386,41 2,73 42 159,72 1,7655 / MPH201447EUR / , à barrière DEXIA-Crédit Local 9 146 941,03 1 676 988,39 860 687,02 4,92 67 675,75 1,44441 / MON 276961 EUR / préfixé DEXIA-Crédit Local 10 000 000,00 0,00 10 000 000,00 0,00 0,00 16,74

TOTAL 28 293 882,06 3 518 438,55 11 909 073,43 109 835,47 19,93


435 / MIN 253647 EUR / fixe DEXIA-Crédit Local 6 266 000,00 5 847 241,58 5 624 421,87 4,31 251 959,26 9,41TOTAL 6 266 000,00 5 847 241,58 5 624 421,87 251 959,26 9,41

Emprunts avec options438 / MIR 201078 EUR / post-fixé DEXIA-Crédit Local 1 690 000,00 1 036 000,00 0,00 0,01 94,31 0,00

TOTAL 1 690 000,00 1 036 000,00 0,00 94,31 0,00

TOTAL GENERAL 105 301 636,42 52 117 851,33 59 746 324,03 1 773 371,57 100,00

17


IV

A1.4

Année Profil Taux Index Taux actuariel Taux Index Niveau de taux en intérêts en capital

TOTAL GENERAL 105 301 636,42 59 746 324,03 1 773 371,57 7 371 527,29 749 987,00


164 Emprunts auprès des établissements de crédit (Total) 85 118 661,41 56 200 160,45 1 771 281,57 5 861 731,53 749 987,00

1641 Emprunts en euros 83 428 661,41 56 200 160,45 1 771 187,26 4 825 731,53 749 987,0054 / 98468601EUR 1997 T FINANCEMENTS 1997 - DEXIA DEXIA-Crédit Local 9 146 941,03 1 048 386,41 1,00 Trimestrielle post-fixé TEC 10 3,97 post-fixé TEC 10 2,32 EURIBOR, TEC 10 42 159,72 793 063,75 0,00

55 / MPH201447EUR 1997 T FINANCEMENTS 1997 - DEXIA DEXIA-Crédit Local 9 146 941,03 860 687,02 0,92 Trimestrielle préfixé LiborUSDto 5,26 préfixé LiborUSDto 4,86 LIUSD 67 675,75 816 301,37 3 495,4659 / 0859761591 1997 T CE INVT 1997 Caisse d'Epargne 3 811 225,43 333 331,80 0,99 Trimestrielle fixe 4,73 fixe 3,18 17 043,78 322 939,18 174,72

385 / 09840937 812 2002 T TERMINE - Invts St Léger Groupe Crédit Agricole 57 553,92 0,00 0,00 Trimestrielle fixe 3,99 fixe 3,93 58,00 3 940,86 0,00432 / 23009 2008 C FINANCEMENTS 2008 - BEI Banque Européenne d'invt 20 000 000,00 16 000 000,01 11,87 Annuelle fixe 4,13 fixe 4,13 716 560,00 1 333 333,33 84 939,02433 / 23009 2009 C Financement BEI Banque Européenne d'invt 20 000 000,00 17 333 333,34 12,14 Annuelle fixe 3,61 fixe 3,61 675 730,75 1 333 333,33 539 866,85

435 / MIN 253647 EUR 2008 P FINANCEMENTS 2008 - DEXIA DEXIA-Crédit Local 6 266 000,00 5 624 421,87 16,50 Annuelle fixe 4,31 fixe 4,25 251 959,26 222 819,71 121 510,95439 / 0 015 151 92 M 2011 T FINANCEMENTS 2011 - CFF-CE Caisse d'Epargne 5 000 000,00 5 000 000,00 10,00 Trimestrielle fixe 4,59 fixe 4,45 0,00 0,00 0,00

441 / MON 276961 EUR 2011 T FINANCEMENTS 2011 - DEXIA DEXIA-Crédit Local 10 000 000,00 10 000 000,00 15,00 Trimestrielle préfixé EURIBOR03M 3,54 préfixé EURIBOR03M 3,45 0,00 0,00 0,001643 Emprunts en devises (hors zone ) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0016441 Opérations afférentes à l'emprunt 1 690 000,00 0,00 94,31 1 036 000,00 0,00

438 / MIR 201078 EUR 2009 M CLTR CLF INVT 2009 TIRAGE 1.690M€ DEXIA-Crédit Local 1 690 000,00 0,00 0,00 Mensuelle post-fixé EONIA 0,47 post-fixé EONIA 0,36 PIBOR12 94,31 1 036 000,00 0,00



168 Autres emprunts et dettes assimilés (Total) 20 182 975,01 3 546 163,58 2 090,00 1 509 795,76 0,00

1681 Autres emprunts 19 213 093,14 3 517 426,73 0,00 1 503 850,28 0,0048 / 1996 027172 1996 P AELB INVT 1996 Agence de l'Eau Loire Bretagne 307 886,04 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,67 fixe 0,00 0,00 21 191,59 0,0053 / 1997 02471 2 1997 P AELB INVT 1997 Agence de l'Eau Loire Bretagne 804 930,81 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 58 759,95 0,0057 / 1998 012872 1998 P AELB INVT 1997 Agence de l'Eau Loire Bretagne 170 285,55 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 14 303,96 0,0058 / 1998 022702 1998 P AELB INVT 1998 Agence de l'Eau Loire Bretagne 1 646 449,39 65 857,98 1,67 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 32 928,99 0,0065 / 1999 01189 2 1999 P AELB INVT 1998 Agence de l'Eau Loire Bretagne 176 535,96 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,04 fixe 0,00 0,00 16 241,29 0,0066 / 1999 012882 2000 P AELB INVT 1998 Agence de l'Eau Loire Bretagne 88 267,98 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 8 120,69 0,0067 / 1999 012922 1999 P AELB INVT 1998 Agence de l'Eau Loire Bretagne 576 257,29 23 050,31 1,42 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 11 525,15 0,0068 / 1999 015332 1999 P AELB INVT 1999 Agence de l'Eau Loire Bretagne 123 026,36 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 6 397,33 0,0073 / 1999 015322 1999 P Asst village de la Salle Agence de l'Eau Loire Bretagne 160 071,47 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 14 726,53 0,0093 / 1998 034322 1998 P Construction réseau eaux usées La Gandonnière Agence de l'Eau Loire Bretagne 192 085,76 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 17 671,89 0,0094 / 1999 01949 1999 P Station Aulnay Agence de l'Eau Loire Bretagne 256 114,35 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 23 562,52 0,00

130 / 1999 015922 1999 P ST Sébastien sur LoiRE Agence de l'Eau Loire Bretagne 157 327,39 6 293,09 1,58 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 3 146,55 0,00131 / 1999 015932 1999 P St Sébastien sur Loire Agence de l'Eau Loire Bretagne 96 042,88 3 841,70 1,92 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 1 920,86 0,00196 / 1998 035392 1998 P Refoulement E.U. Agglo 1998 Bouguenais Agence de l'Eau Loire Bretagne 59 836,24 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 5 983,66 0,00197 / 2000 1338 2 2000 P Extension réseaux E.U. Bouguenais Agence de l'Eau Loire Bretagne 387 616,87 23 256,99 2,58 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 38 761,69 0,00199 / 1999 1994 2 1999 P Raccordement EU Ballue Bouguenais Agence de l'Eau Loire Bretagne 431 735,62 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 39 719,65 0,00203 / 1998 031102 1998 P LES SORINIERES Agence de l'Eau Loire Bretagne 115 251,46 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 9 681,14 0,00204 / 1999 011442 1999 P LES SORINIERES Agence de l'Eau Loire Bretagne 188 670,90 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 17 357,75 0,00205 / 1999 018092 1999 P LES SORINIERES Agence de l'Eau Loire Bretagne 78 663,69 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 7 237,06 0,00219 / 2000 013662 2001 P Extension réseaux eu allées des sapins Agence de l'Eau Loire Bretagne 107 476,56 4 299,02 1,92 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 10 747,66 0,00222 / 2000 013672 2001 P Assainissement des villages de la MENERAIS Agence de l'Eau Loire Bretagne 64 257,26 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 6 425,69 0,00223 / 1999 01385 1999 P Extension des réseaux EU Thouaré Agence de l'Eau Loire Bretagne 228 673,53 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,04 fixe 0,00 0,00 21 038,01 0,00241 / 1998 034532 1998 P Construction collecteur station d'épuration Agence de l'Eau Loire Bretagne 273 935,64 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 25 202,07 0,00242 / 1999 012912 1999 P Réhabilitation des collecteurs Nantes Agence de l'Eau Loire Bretagne 205 806,17 12 348,37 2,41 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 4 116,12 0,00243 / 1999 012902 1999 P Construction de réseaux unitaires Nantes Agence de l'Eau Loire Bretagne 146 625,46 8 797,49 2,41 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 2 932,51 0,00276 / 1999 02257 2 2000 P Extension réseau eaux usées Rezé Agence de l'Eau Loire Bretagne 312 002,16 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 31 200,18 0,00279 / 1999 01382 2 1999 P Rue de la poussière Bouaye Agence de l'Eau Loire Bretagne 99 594,94 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 9 162,68 0,00280 / 1999 02469 2 2000 P Extension du réseau eaux usées Bouaye Agence de l'Eau Loire Bretagne 137 387,05 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 13 738,70 0,00288 / 2000 013582 2000 P TERMINE - Vertou Agence de l'Eau Loire Bretagne 227 758,83 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 22 775,91 0,00289 / 1999 019932 1999 P TERMINE - Vertou Agence de l'Eau Loire Bretagne 96 957,57 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 8 920,06 0,00296 / 2000 013562 2000 P TERMINE - La Montagne Agence de l'Eau Loire Bretagne 140 207,36 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 14 020,70 0,00303 / 1999 024712 1999 P TERMINE Ste Luce Agence de l'Eau Loire Bretagne 91 972,49 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 9 197,24 0,00309 / 1999 019992 2000 P Indre Agence de l'Eau Loire Bretagne 131 715,95 11 974,15 0,08 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 11 974,18 0,00310 / 1999 015282 1999 P Indre St Herblain Agence de l'Eau Loire Bretagne 177 450,66 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,04 fixe 0,00 0,00 16 325,46 0,00328 / 1999 024302 1999 P St Jean de Boiseau Agence de l'Eau Loire Bretagne 155 498,00 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 14 305,78 0,00329 / 2000 013472 2000 P Réalisation collecteur Nantes Est Agence de l'Eau Loire Bretagne 214 495,77 8 579,81 1,75 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 21 449,58 0,00330 / 2000 013092 2000 P Nantes Agence de l'Eau Loire Bretagne 98 786,96 1 975,70 0,58 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 9 878,70 0,00331 / 2000 010022 2000 P Nantes Agence de l'Eau Loire Bretagne 143 881,38 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 14 388,12 0,00332 / 1999 024082 1999 P Nantes Agence de l'Eau Loire Bretagne 87 353,29 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,04 fixe 0,00 0,00 8 036,52 0,00334 / 1999 024072 1999 P Nantes Agence de l'Eau Loire Bretagne 390 665,85 15 626,66 2,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 7 813,32 0,00354 / 1999 015292 1999 P Sautron Agence de l'Eau Loire Bretagne 274 408,23 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 25 245,53 0,00355 / 1999 015302 1999 P Sautron Agence de l'Eau Loire Bretagne 127 538,85 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 11 733,61 0,00356 / 1998 035402 1999 P Quartier des Plantes St Herblain Agence de l'Eau Loire Bretagne 141 594,65 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 13 026,69 0,00366 / 2000 013862 2001 P Extension réseau EU St Aignan G L Agence de l'Eau Loire Bretagne 126 593,66 17 723,09 2,75 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 12 659,37 0,00367 / 2000 013852 2000 P Retructuration poste refoulement (saan) Agence de l'Eau Loire Bretagne 274 408,23 38 417,17 2,75 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 27 440,82 0,00368 / 2000 013842 2001 P Extension reseaux EU Sivom Indre St Herblain Agence de l'Eau Loire Bretagne 181 292,37 21 755,06 1,75 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 18 129,24 0,00373 / 2000 013812 2001 P Travaux d' assainissement Agence de l'Eau Loire Bretagne 640 285,87 89 640,00 2,09 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 64 028,59 0,00374 / 2001 010212 2001 P Contrat d' agglo. 2001 Agence de l'Eau Loire Bretagne 158 257,32 22 156,03 3,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 15 825,73 0,00375 / 2000 013552 2001 P Contrat d' agglo. 1999 Agence de l'Eau Loire Bretagne 105 189,82 14 726,58 2,09 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 10 518,98 0,00379 / 1999 012932 1999 P AELB Mauves S/Loire Agence de l'Eau Loire Bretagne 137 966,36 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 12 692,95 0,00381 / 2000 012732 2000 P Coueron Agence de l'Eau Loire Bretagne 864 202,99 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 86 420,29 0,00382 / 1999 017272 2000 P AELB Brains Agence de l'Eau Loire Bretagne 119 794,44 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 11 979,48 0,00389 / 2000 013802 2000 P AELB Les Sorinières la haussière Agence de l'Eau Loire Bretagne 335 723,23 47 001,27 2,09 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 33 572,32 0,00392 / 2002 015572 2003 P TX EU Avenue horticulture Agence de l'Eau Loire Bretagne 86 310,00 17 262,00 1,92 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 8 631,00 0,00393 / 2002 015432 2002 P Extension réseaux San Francisco Agence de l'Eau Loire Bretagne 110 677,99 22 135,59 1,92 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 11 067,80 0,00395 / 2001 010202 2003 P Extension réseaux rue Sauvestre Agence de l'Eau Loire Bretagne 174 157,76 104 494,64 8,16 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 11 610,52 0,00396 / 2002 015332 2003 P Ext.reseaux unitaires renardières Agence de l'Eau Loire Bretagne 83 560,00 25 068,00 2,16 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 8 356,00 0,00397 / 2000 013642 2002 P Ext.reseaux Emile CORMERAIS Agence de l'Eau Loire Bretagne 137 204,12 30 184,95 2,75 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 13 720,41 0,00398 / 2001 010332 2002 P Réhabilitation réseaux rue de l'ilette Agence de l'Eau Loire Bretagne 97 872,27 19 574,43 1,92 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 9 787,23 0,00399 / 2003 010022 2003 P Avance Bouaye route de Pornic Agence de l'Eau Loire Bretagne 164 650,00 49 395,00 2,58 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 16 465,00 0,00400 / 2003 010032 2003 P Bouguenais reseaux EU Agence de l'Eau Loire Bretagne 252 170,00 75 651,00 2,58 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 25 217,00 0,00

A2.5 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTES



ICNE de l'exercice

Année de mobilisation et profil d'amort. de l'emprunt Taux initial Taux à la date du vote du budget ou taux moyen

constaté sur l'année Annuité de l'exerciceCapital restant dû au 31/12/2011

Durée résiduelle


Indices ou devises pouvant modifier

l'empruntNature de la dette Objet de l'emprunt ou de la dette Organisme prêteur ou chef de file Montant initial

18


IV

A1.4





ICNE de l'exercice


constaté sur l'année Annuité de l'exerciceCapital restant dû au 31/12/2011

Durée résiduelle



l'empruntNature de la dette Objet de l'emprunt ou de la dette Organisme prêteur ou chef de file Montant initial

401 / 2002 015442 2003 P St-Herblain Crémetterie Agence de l'Eau Loire Bretagne 348 498,45 104 549,57 2,33 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 34 849,84 0,00402 / 2003 010082 2003 P St-Herblain BASSE OREVIERE Agence de l'Eau Loire Bretagne 80 720,00 24 216,00 2,41 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 8 072,00 0,00403 / 2003 010192 2003 P Séparation réseaux Ile de Nantes Agence de l'Eau Loire Bretagne 112 800,00 67 680,00 8,75 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 7 520,00 0,00404 / 2003 010152 2003 P Extension réseaux rue Rouaudière Ste Luce Agence de l'Eau Loire Bretagne 142 320,00 42 696,00 2,58 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 14 232,00 0,00406 / 2003 010212 2004 P Extension réseaux Doizellières Agence de l'Eau Loire Bretagne 206 280,00 66 009,60 4,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 20 628,00 0,00407 / 2003 010262 2004 P Basse-Goulaine Agence de l'Eau Loire Bretagne 184 420,00 77 456,40 4,16 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 18 442,00 0,00408 / 2003 010292 2004 P Saint Herblain - Haute Orevière Agence de l'Eau Loire Bretagne 192 860,00 81 001,20 4,16 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 19 286,00 0,00409 / 2004 010012 2004 P Carquefou Agence de l'Eau Loire Bretagne 76 750,00 30 700,00 3,33 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 7 675,00 0,00410 / 2002 015342 2004 P Extension réseaux St Jean de Boiseau Agence de l'Eau Loire Bretagne 118 700,00 47 480,00 2,50 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 11 870,00 0,00411 / 2003 010252 2004 P La Chapelle-sur-Erdre Agence de l'Eau Loire Bretagne 82 930,00 33 172,00 3,33 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 8 293,00 0,00412 / 2003 010092 2003 P Extension réseaux rte de Paimboeuf Agence de l'Eau Loire Bretagne 125 320,00 37 596,00 2,41 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 12 532,00 0,00413 / 2000 013652 2000 P Saint Herblain Agence de l'Eau Loire Bretagne 81 407,78 17 909,72 1,33 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 8 140,78 0,00414 / 2000 013612 2002 P Réhabilitation Château de Rezé Agence de l'Eau Loire Bretagne 84 151,86 16 830,34 1,58 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 8 415,19 0,00415 / 2004 010112 2004 P Extension réseaux La Montagne Agence de l'Eau Loire Bretagne 183 096,00 76 900,30 4,67 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 18 309,60 0,00416 / 2004 010102 2004 P Saint-Aignan de Grand Lieu Agence de l'Eau Loire Bretagne 297 720,00 119 088,00 3,67 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 29 772,00 0,00417 / 2004 010122 2004 P Bouaye - Route de Bouguenais Agence de l'Eau Loire Bretagne 98 772,00 39 508,80 3,75 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 9 877,20 0,00418 / 2004 010172 2004 P Elimination déblais station Tougas Agence de l'Eau Loire Bretagne 2 126 280,00 1 516 746,40 11,83 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 141 752,00 0,00421 / 2005 010002 2005 P Raccordement station Havardière Agence de l'Eau Loire Bretagne 94 410,00 69 234,00 10,33 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 6 294,00 0,00422 / 2005 010012 2005 P Réhabilitation HLM Bout des Pavés Agence de l'Eau Loire Bretagne 85 600,00 62 773,32 10,33 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 5 706,67 0,00423 / 2005 010082 2005 P Extension réseaux Basse-Goulaine Agence de l'Eau Loire Bretagne 241 730,00 120 865,00 4,58 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 24 173,00 0,00425 / 2005 010 252 2006 P La Grèneraie Agence de l'Eau Loire Bretagne 104 910,00 83 928,00 11,58 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 6 994,00 0,00

1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,001687 Autres dettes 969 881,87 28 736,85 2 090,00 5 945,48 0,00370 / Qte Pt Vertou 2001 T Quote-part B A Asst Vertou VERTOU 969 881,87 28 736,85 4,96 Trimestrielle fixe 7,17 fixe 6,40 2 090,00 5 945,48 0,00

19


IV

A 1.5




actuariel(6)


en Intérêts

(8)

en capital










l'emprunt


Montant initial


31/12/2011

Durée Résiduelle

Périodicité des

Rembour-sements (3)

ICNE de

l'exercice


Indices ou


l'emprunt


120


IV

A 1.6A 1.7







Date de la

décision (3)

Montant restant dû

au 31/12/2011


en N-1 (cpte 6615)










Montant des tirages

N-1

Montant des

remboursements N-1

Empruntcouvert


Nature de l'instru-



Date de départ

de l'instru-

ment

Date de fin de

l'instru-ment de

couverture






CONTRATS DE COUVERTURE DU RISQUE FINANCIERCREDITS DE TRESORERIE

121


IV

A1‐8

Structures


96,80% ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

57 837 251 € ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

2 - - - - -

3,20% ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

1 909 073 € ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐



(F) Hors charte

(6)Hors charte





IV ‐ ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN ‐ ETAT DE LA DETTE BUDGET ASSAINISSEMENT


(1)Indices en euros



indices

(3)Ecarts d'indices

zone euro


zone euro


22


IV

A2A3.1A3.2

PROCEDURE

Seuil d'amortissement sur un an :Biens transférés

Catégories de biens amorties : Durée :

Immobilisations incorporelles

201 Frais d'établissement 5 ans 11-oct-022031 Frais de recherche 5 ans 11-oct-02205 Concessions et droits similaires 2 ans 11-oct-022188 Autres 5 ans 11-oct-02

Immobilisations corporelles

2121 Agencements terrains nus 15 ans2125 Agencements terrains bâtis 15 ans

213 Constructions

21311 Bâtiments d'exploitation 60 ans 11-oct-0221315 Bâtiments administratifs 60 ans 11-oct-0221351 15 ans 11-oct-0221355 15 ans 11-oct-02

214

21411 60 ans 11-oct-02

215

2151 15 ans 11-oct-0221531 60 ans 11-oct-0221532 60 ans 11-oct-022154 15 ans 11-oct-022155 10 ans 11-oct-022157 5 ans

217

21561 15 ans21562 15 ans 11-oct-02

218 Autres immobilisations corporelles

2182 Matériel de transport 5 ans 11-oct-022183 Matériel de bureau et informatique 2 ans 11-oct-022184 Mobilier 10 ans 11-oct-02

AMORTISSEMENT OBLIGATOIRE

Installations complexes spécialiséesInstallations complexes spécifiques Eau

Matériel industrielOutillage industriel

Installations générales, agencements et aménagements des bâtiments adminsitratifs

Constructions sur sol d'autrui

Bâtiments d'exploitation

Installations techniques, matériel et outillages industriels

AMORTISSEMENT OBLIGATOIRE LINEAIRE

A2- AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES

Installations bâtiments d'exploitation

ELEMENTS DU BILANMETHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS

ETAT DES PROVISIONSETALEMENT DES PROVISIONS

IV - ANNEXES - METHODES UTILISEES

CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE DELIBERATION DU

Installations complexes Réseau Assainissement

Matériel spécifique d'exploitation Eau

Agencement matériel et outillage industriels

Matériel spécifique exploitation assainissement

Matériel spécifique d'exploitation

23


IV

A2A3.1A3.2




AMORTISSEMENT FACULTATIF NON

SUBVENTIONS - A hauteur des dotations aux amortissements des biens D'INVESTISSEMENT

TRANSFEREES EN

FONCTIONNEMENT - Sur la même durée que l'amortissement des biens

CHARGES A ETALERNature : Durée de l'étalement : Subventions d'équipement après 1996 5 ans

Equipements de réseau

ICNE - sur le stock de la dette - sur les nouveaux emprunts

AUTRES PROCEDURES :(A détailler)

Nature de la provisionMontant de la provision de

l'exercice 2011(1)

Date de la constitution

de la provision

Montant desprovisionsconstituées

au 01/01/2011

Montant total des provisions

constituées

Montant desreprises en 2011

Solde

Provis. Pour risques et charges 3 537 860,00 3 537 860,00 3 537 860,00 -3 537 860,00 0,00Modernisation installation station petite Californie 3 387 860,00 13-déc-2006 3 387 860,00 3 387 860,00 -3 387 860,00 0,00Alimentation d'un fonds de solidarité Eau Assainissement Coopération internationale 150 000,00 13-déc-2006 150 000,00 150 000,00 -150 000,00 0,00

Nature de la provisionMontant de la provision de

l'exercice 2011 (1)

Date de la constitution

de la provision

Montant desprovisionsconstituées

au 01/01/2011

Montant total des provisions

constituées

Montant desreprises en 2011

Solde

Provis. Pour risques et charges 3 387 860,00 0,00 3 387 860,00 0,00 3 387 860,00Modernisation installation station petite Californie 3 387 860,00 21-août-2010 0,00 3 387 860,00 3 387 860,00

Nature de la provision Objet

Montant total de la

provision à constituer

Durée

Montant des provisions

constituées au titreau 1/1/N

Provision constituéeau titre de l'exercice

Montant restantà provisionner

(1) Il s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent "Etat des provisions" qui font l'objet d'un étalement.

PROVISIONS BUDGETAIRES

PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES

(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès… ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement…) ;A3.2 - ETALEMENT DES PROVISIONS (1)

(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée ;

A3.1 - ETAT DES PROVISIONS

NEANT

24






(BP+DM+RAR N-1)



DEPENSES TOTALES (I) = A+B+C+D 9 001 205,00 I 8 292 292,59 0,00 708 912,41

HORS CHARGES TRANSFEREES II = A+B+C 8 665 000,00 II 8 023 080,60 0,00 641 919,40

16 Emprunts et dettes assimilées hors 16449 et 166 (A) 8 013 000,00 7 371 527,29 641 472,71

1641 Emprunts en euros 4 839 500,00 4 825 731,53 13 768,4716441 Opérations afférentes à l'emprunt 1 662 000,00 1 036 000,00 626 000,001681 Autres emprunts 1 505 500,00 1 503 850,28 1 649,721687 Autres dettes 6 000,00 5 945,48 54,52

Transferts entre sections = C+D 988 205,00 920 765,30 0,00 67 439,70

Reprises sur autofinancement antérieur : (C) (2) 652 000,00 651 553,31 446,69

139111 Subv. d'équipement - Agence de l'Eau 150 700,00 150 643,41 56,59

13912 Subv. d'équipement - Régions 213 000,00 212 964,44 35,56

13913 Subv. d'équipement - Départements 20 500,00 20 418,88 81,12

13918 Subv. d'équipement - autres 267 800,00 267 526,58 273,42

Charges transférées (D) = E+F+G 336 205,00 269 211,99 66 993,01

Charges à répartir sur plusieurs exercices (E) 336 205,00 269 211,99 66 993,01

4818 Charges à étaler 336 205,00 269 211,99 66 993,01


25






(BP+DM+RAR N-1)




Ressources propres externes (G) 8 427 875,12 8 434 063,06 0,00 -6 187,94

1068 Réserves (excédent de fonctionnement capitalisé) 8 342 375,12 8 342 375,122151 Installations complexes spécialisées 178,00 -178,002313 CONSTRUCTIONS EN COURS 85 500,00 85 500,002763 Créances sur d'autres collectivités 6 009,94 -6 009,94

Autres recettes financières (H) 0,00 0,00 0,00 0,00


28031 Amortissements frais d'études 1 018 600,00 1 018 540,09 59,91

2805 Amortissements Concessions & droits similaires, brevets... 14 800,00 14 722,20 77,80

28121 Amortissements terrains nus 9 600,00 9 554,84 45,16

28125 Amortissements des terrains bâtis 7 500,00 7 477,31 22,69

281311 Amort. constructions bâtiments d'exploitation 1 815 600,00 1 815 516,29 83,71

281315 Amortissements Bâtiments administratifs 205 800,00 205 727,87 72,13

281351 Amort. pr install. et aménag bât d'exploitation 329 500,00 329 469,14 30,86

281355 Amortissements des Bâtiments administratifs 30 400,00 30 355,25 44,75

281411 Amortis constructions s/ sol d'autrui - bât. d'expl. 410,00 405,09 4,91

28151 Amortissements Installations complexes spécialisées 993 000,00 992 946,05 53,95

281531 Amortissements Réseaux d'adduction d'eau 73 200,00 73 162,31 37,69

281532 Amortis. install. spécif pr réseaux assainissement 4 206 600,00 4 206 535,46 64,54

28154 Amotissements matériel industriel 25 000,00 24 933,83 66,17

28155 Amortissement outillage industriel 25 700,00 25 662,01 37,99

28156 Amortis. matériel spécifique d'exploitation 136 900,00 136 850,48 49,52

28182 Amortissements matériel de transport 233 200,00 233 118,89 81,11

28183 Amortissements matériel de bureau et matériel informatique 30 600,00 30 525,22 74,78

28184 Amortissements mobilier 43 590,00 32 688,01 10 901,99

4818 Amortissements Charges à étaler 40 000,00 40 000,00



R 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé 8 342 375,12

Montant



Solde des opérations financières (III+R001+R1064+R1068)-(I+D001) (1) -1 214 487,43

Solde net hors charges transférées (2) (III+R001+R1064+R1068)-(II+D001) (1) -1 483 699,42(1) Indiquer le signe algébrique(2) Ces charges pouvant être financées par emprunt.

26


201 Frais d'établissement

Année Objet Valeur bruteDotations

transférées

Valeur entrée calcul

amortissement DuréeVN au

01/01/2011 Dotations 2011

Cumul dotations 31/12/2011 VN au 31/12/11 Dotations 2012

2001 Nantes : valeurs transférées au 01/01/2001 297 044,55 5 0,00 0,00 297 044,55 0,00 0,00297 044,55 0 297 044,55 0,00 0

2002Rectificatif sur valeurs transférées Nantes 190 869,53 190 869,53 5 0,00 190 869,53 0,00 0,00en 2001 0,00 0 0,00

2003 0,00 5 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0 0,00

2004 0,00 5 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0 0,00

2005 0,00 5 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0 0,00

2006 0,00 0,00 0,000,00 5 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL GENERAL 487 914,08 190 869,53 297 044,55 0,00 0,00 487 914,08 0,00 0,00

Etat des immobilisations au 31/12/2011

27


2031 Frais de recherche

Objet Valeur bruteDotations

transféréesValeur entrée calcul

dotation Durée VN au 01/01/2011 Dotations 2011Cumul dotations

31/12/2011 VN au 31/12/11 Dotations 2012

La Chapelle sur E. : valeurs transférées au 01/01/2001 13 623,54 0,00 13 623,54 5 0,00 0,00 13 623,54 0,00 0,00Le Pellerin : valeurs transférées au 01/01/2001 632,18 252,76 379,42 5 0,00 0,00 632,18 0,00 0,00Saint Sébastien : valeurs transférées au 01/01/2001 107 020,65 55 611,78 51 408,87 5 0,00 0,00 107 020,65 0,00 0,00Saint Luce : valeurs transférées au 01/01/2001 45 741,38 37 788,15 7 953,23 5 0,00 0,00 45 741,38 0,00 0,00Bouaye : valeurs transférées au 01/01/2001 28 768,20 0,00 28 768,20 5 0,00 0,00 28 768,20 0,00 0,00Bouguenais : valeurs transférées au 01/01/2001 24 925,71 0,00 24 925,71 5 0,00 0,00 24 925,71 0,00 0,00SAAN : valeurs transférées au 01/01/2001 1 363 735,92 667 861,68 695 874,24 5 0,00 0,00 1 363 735,92 0,00 0,00

0,00 0,00

INSPECTION AUBINIERE NANTES 287,37 5 0,00 0,00 287,37 0,00 0,00INSPECTION CHEMIN DES TERRES NANTES 1 021,28 5 0,00 0,00 1 021,28 0,00 0,00CONTROLES PRIMEVERE CHEMIN ROUGE NANTES 2 527,00 5 0,00 0,00 2 527,00 0,00 0,00RESTAURATION DU CENS ET SA VALLEE NANTES 24 879,68 5 0,00 0,00 24 879,68 0,00 0,00ETUDE RESTAURATION VALLEE DU CENS NANTES 5 488,16 5 0,00 0,00 5 488,16 0,00 0,00RESTAURATION ETIERS 21 379,45 5 0,00 0,00 21 379,45 0,00 0,00RESTAURATION ETIERS 5 915,02 5 0,00 0,00 5 915,02 0,00 0,00

61 497,96 0,00 0,00

CONFORMITES BELLAMY/PREFET BONNEFOY 5 170,00 5 0,00 0,00 5 170,00 0,00 0,00DIAGNOSTIC EU EP DU LCPC BOUGUENAIS 5 289,98 5 0,00 0,00 5 289,98 0,00 0,00DIAGNOSTIC EU EP LES SENCIVES BOUGUENAIS 5 795,00 5 0,00 0,00 5 795,00 0,00 0,00SONDAGE- LA CHAMBRE CARQUEFOU 8 780,32 5 0,00 0,00 8 780,32 0,00 0,00TOPOGRAPHIE RUE CAPELLA CARQUEFOU 1 156,55 5 0,00 0,00 1 156,55 0,00 0,00INSPECTION CAMERA RUE L'HOMMEAU ST JEAN 635,00 5 0,00 0,00 635,00 0,00 0,00INSPECTION TV AUBINIERE MORHONNIERE 43 854,82 5 0,00 0,00 43 854,82 0,00 0,00BATHYMETRIE DES LAGUNES LES SORINIERES 2 276,22 5 0,00 0,00 2 276,22 0,00 0,00ETUDE FILIERE PERENNE DES BOUES 37 807,35 5 0,00 0,00 37 807,35 0,00 0,00ETUDE ROUTE DE VANNES ORVAULT 6 303,00 5 0,00 0,00 6 303,00 0,00 0,00ETUDE RUES HUCHON /BALINIERE REZE 3 710,64 5 0,00 0,00 3 710,64 0,00 0,00ETUDE ZONAGE LES SORINIERES 75,79 5 0,00 0,00 75,79 0,00 0,00LEVE TOPOGRAPHIQUE RUE DES SPORTS 1 825,21 5 0,00 0,00 1 825,21 0,00 0,00OPERATION AUBINIERE GOHARD MORHONNIERE 30 290,00 5 0,00 0,00 30 290,00 0,00 0,00

152 969,88 0,00 0,00

CONTRÔLE CONFORMITE INSTALLATION 6 588,00 5 0,00 6 588,00 0,00RESTAURATION ET MISE EN V 24 879,68 5 -0,01 24 879,69 -0,01LEVE TOPOGRAPHIQUE 531,48 5 -0,01 531,49 -0,01ETUDE RESTAURATION 5 488,16 5 0,00 5 488,16 0,00RESTAURATION DES ETIERS 21 379,45 5 0,00 21 379,45 0,00ETUDE RESTAURATION 5 915,02 5 0,00 5 915,02 0,00DIAGNOSTIC REHABILITATION 12 708,00 5 0,00 12 708,00 0,00HYDROCURAGE ET INSPECTION 3 211,64 5 0,00 3 211,64 0,00CONTROLE CONFORMITE INSTALLATION 10 378,00 5 0,00 10 378,00 0,00ANNONCE MARCHE CONTROLES 452,92 5 0,00 452,92 0,00ANNONCE MARCHE CONTROLES 468,48 5 0,00 468,48 0,00ANNONCE MARCHE CONTROLES 360,58 5 0,00 360,58 0,00DIAGNOSTIC DE CANALISATION 3 660,00 5 0,00 3 660,00 0,00CONTROLE CONFORMITE INSTALLATION 8 896,00 5 0,00 8 896,00 0,00CONTROLE CONFORMITE INSTALLATION 3 388,00 5 0,00 3 388,00 0,00CONTROLE CONFORMITE INSTALLATION 14 214,00 5 0,00 14 214,00 0,00

122 519,41 0,00 0,00

RELEVE TOPOGRAPHIQUE LES BAUCHES 1 050,21 5 0,00 1 050,21 0,00RELEVE TOPOGRAPHIQUE LES AJAUX 1 905,82 5 0,00 1 905,82 0,00DIAGNOSTIC BOUGUENAIS 2 728,47 5 0,00 2 728,47 0,00CONTRÔLE RESEAU BOUGUENAIS 922,09 5 0,00 922,09 0,00RELEVE TOPOGRAPHIQUE BOUGUENAIS 580,00 5 0,00 580,00 0,00ETUDE UNITE DE TRAITEMENT BRAINS 2 389,50 5 0,00 2 389,50 0,00ETUDE ZONAGE BOUAYE 57,95 5 0,00 57,95 0,00LEVE TOPOGRAPHIQUE BOUAYE 3 879,59 5 0,00 3 879,59 0,00CONTRÔLE RESEAU BOUAYE 2 115,10 5 0,00 2 115,10 0,00RELEVE TOPOGRAPHIQUE CARQUEFOU 197,50 5 0,00 197,50 0,00CONTROLES LA CHAPELLE 2 220,20 5 0,00 2 220,20 0,00DOSSIER POS LA CHAPELLE 70,00 5 0,00 70,00 0,00ETUDE ZONAGE LA CHAPELLE 4 400,00 5 0,00 4 400,00 0,00STATION LES CAHEREAUX LA CHAPELLE 1 289,04 5 0,00 1 289,04 0,00MISE A JOUR ETUDE ZONAGE LA CHAPELLE 1 100,00 5 0,00 1 100,00 0,00INSPECTION TV DIVERS RUES LA CHAPELLE 1 672,10 5 0,00 1 672,10 0,00INSPECTION TV DIVERS RUES LA CHAPELLE 10 379,79 5 0,00 10 379,79 0,00ANNONCE PRESSE OCEAN LA CHAPELLE 452,92 5 0,00 452,92 0,00ETUDE FONCTIONNEMENT COUERON 13 344,57 5 0,00 13 344,57 0,00ETUDE FONCTIONNEMENT COUERON 13 344,57 5 0,00 13 344,57 0,00DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT COUERON 3 661,20 5 0,00 3 661,20 0,00CONTRÔLE RESEAU ST JEAN DE BOISEAU 517,34 5 0,00 517,34 0,00RELEVE TOPOGRAPHIQUE ST JEAN DE BOISEAU 3 573,09 5 0,00 3 573,09 0,00LEVE TOPOGRAPHIQUE ST JEAN DE BOISEAU 2 774,21 5 0,00 2 774,21 0,00LEVE TOPOGRAPHIQUE ST LEGER LES VIGNES 575,13 5 0,00 575,13 0,00LEVE TOPOGRAPHIQUE ST LEGER LES VIGNES 1 109,86 5 0,00 1 109,86 0,00MODIFICATION PLAN DE ZONAGE ST LEGER 135,00 5 0,00 135,00 0,00MODIFICATION PLAN DE ZONAGE ST LEGER 270,00 5 0,00 270,00 0,00MODIFICATION PLAN DE ZONAGE ST LEGER 135,00 5 0,00 135,00 0,00LEVE TOPOGRAPHIQUE LA MONTAGNE 551,92 5 0,00 551,92 0,00RELEVE TOPOGRAPHIQUE LA MONTAGNE 2 011,10 5 0,00 2 011,10 0,00LEVE TOPOGRAPHIQUE LA MONTAGNE 1 628,30 5 0,00 1 628,30 0,00


28






31/12/2011 VN au 31/12/11 Dotations 2012


CONTROLE CONFORMITE & INSTALLATION 8 540,00 5 0,00 8 540,00 0,00INSPECTION TV SECTEUR 16 159,75 5 0,00 16 159,75 0,00CONTROLE CONFORMITE INSTALLATION 12 264,00 5 0,00 12 264,00 0,00HYDROCURAGE & INSPECTION 15 213,00 5 0,00 15 213,00 0,00CONTROLE CONFORMITE INSTALLATION 5 172,00 5 0,00 5 172,00 0,00CONTROLE CONFORMITE INSPECTION 256,88 5 0,00 256,88 0,00CONTRÔLE CONFORMITE INSTALLATION 166,98 5 0,00 166,98 0,00AVIS ATTRIBUTION MARCHE CONFORMITES 258,39 5 0,00 258,39 0,00CONFORMITE LA MONTAGNE 2 792,83 5 0,00 2 792,83 0,00INSPECTION TV DIVERS RUES ORVAULT 2 290,50 5 0,00 2 290,50 0,00INSPECTION TV DIVERS RUES ORVAULT 1 994,36 5 0,00 1 994,36 0,00INSPECTION TV DIVERS RUES ORVAULT 125,98 5 0,00 125,98 0,00CONTROLES SUR RAGUENET ORVAULT 1 948,97 5 0,00 1 948,97 0,00ORVAULT ANNONCE ZONAGE 177,87 5 0,00 177,87 0,00ORVAULT ANNONCE ZONAGE 111,32 5 0,00 111,32 0,00PROJET ZONAGE ASSAINISSEMENT ORVAULT 141,96 5 0,00 141,96 0,00INPECTION TV DIVERS RUES ORVAULT 5 589,16 5 0,00 5 589,16 0,00INSPECTION TV DIVERS RUES ORVAULT 10 000,00 5 0,00 10 000,00 0,00LEVE TOPOGRAPHIQUE LE PELLERIN 3 163,82 5 0,00 3 163,82 0,00CONTRÔLE RESEAU LE PELLERIN 680,01 5 0,00 680,01 0,00CONTRÔLE RESEAU LE PELLERIN 2 133,85 5 0,00 2 133,85 0,00LEVE TOPOGRAPHIQUE LE PELLERIN 539,66 5 0,00 539,66 0,00CONFORMITES BRANCHEMENTS EU SAUTRON 1 911,00 5 0,00 1 911,00 0,00ZONAGE ASSAINISSEMENT SAUTRON 206,18 5 0,00 206,18 0,00ZONAGE ASSAINISSEMENT SAUTRON 212,94 5 0,00 212,94 0,00SAUTRON ANNONCE ZONAGE 163,35 5 0,00 163,35 0,00SAUTRON ANNONCE ZONAGE 159,72 5 0,00 159,72 0,00PROJET ZONAGE ASSAINISSEMENT SAUTRON 206,18 5 0,00 206,18 0,00CONTRÔLE BRANCHEMENTS LES SORINIERES 5 560,00 5 0,00 5 560,00 0,00CONTRÔLE BRANCHEMENTS VERTOU 1 537,80 5 0,00 1 537,80 0,00CONFORMITE INDRE ST HERBLAIN 9 650,00 5 0,00 9 650,00 0,00Fiche inventaire n° 2010535 190 370,03 0,00 0,00

INSPECTION TV "LE PRE AUX MOINES " 18 571,39 5 0,00 18 571,39 0,00INSPECTION TV "LE PRE AUX MOINES " 11 679,14 5 0,00 11 679,14 0,00TEST A LA FUMEE - COUERON- LA VERRERIE 19 200,00 5 0,00 19 200,00 0,00CONTROLE BCHT secteur billardière - Vertou 1 452,85 5 0,00 1 452,85 0,00INDEMNITE COMM ENQUETEURS ZONAGE 1 242,50 5 0,00 1 242,50 0,00ITV STADE MELLINET rue Marzelle de Grillaud 498,84 5 0,00 498,84 0,00NANTES-Bd du Petit Port - inspection TV 461,10 5 0,00 461,10 0,00ITV LE BREIL rue Jacques FEYDER - NANTES 3 858,04 5 0,00 3 858,04 0,00INSPECTION T.V. NANTES SECTEUR JUSSIEU 3 520,69 5 0,00 3 520,69 0,00ENQUETE PUBLIQUE BASSIN D'ECRETEMENT 209,84 5 0,00 209,84 0,002EME AVIS BASSIN ECRETEMENT BOUAYE 209,84 5 0,00 209,84 0,00THOUARE - Rue du Bélem - Inspection T.V. 2 400,38 5 0,00 2 400,38 0,00CONFORMITE ETUDE TRAM LIGNE 4 3 720,98 5 0,00 3 720,98 0,00AVIS BASSIN D'ECRETEMENT BOUAYE 287,28 5 0,00 287,28 0,00TEST A LA FUMEE LA VERRERIE ET L'ISLETTE 2 400,00 5 0,00 2 400,00 0,00COUERON-LA CHABOSSIERE - INSPECTION TV 18 468,42 5 0,00 18 468,42 0,00INSPECTION TV "LE PRE AUX MOINES " 10 204,23 5 0,00 10 204,23 0,00INSPECTION TV "LE PRE AUX MOINES " 11 872,76 5 0,00 11 872,76 0,00COUERON-LA CHABOSSIERE - INSPECTION TV 5 298,51 5 0,00 5 298,51 0,002eme AVIS BASSIN ECRETEMENT - BOUAYE 287,28 5 0,00 287,28 0,00CARQUEFOU Rue des Patureaux- conformité 940,00 5 0,00 940,00 0,00la chapelle sur erdre - commissaire enquêteur 1 536,20 5 0,00 1 536,20 0,00ESSAIS COMPACTAGE LA MASSONNIERE LA HAUSSIERE 364,95 5 0,00 364,95 0,00AVIS ATTRIB BASSIN ZI DUCHAFFAULT 213,50 5 0,00 213,50 0,00ZONAGE ASSAINNISSEMENT SAUTRON 846,80 5 0,00 846,80 0,00THOUARE - Rue du Belem - Contrôle de conformité 3 050,58 5 0,00 3 050,58 0,00Secteur Chantenay - chemin des Vignes- 1 312,44 5 0,00 1 312,44 0,00NANTES rue Boisbonnière secteur Chantrerie 1 253,52 5 0,00 1 253,52 0,00SECTEUR VERTOU-PORTILLON-PLANTY 5 500,00 5 0,00 5 500,00 0,00ITV TEST ETANCHEITE RTE DE LA MASSONNIERE 214,06 5 0,00 214,06 0,00ITV TEST ETANCHEITE RTE DE LA MASSONNIERE 260,11 5 0,00 260,11 0,00AVIS ATTRIB BASSIN ZI DU CHAFFAULT 213,50 5 0,00 213,50 0,00COUERON-LA CHABOSSIERE - INSPECTION TV 7 557,37 5 0,00 7 557,37 0,00CONFORMITE RUE DU BELEM - POLE AUBINIERE 1 320,00 5 0,00 1 320,00 0,00CONFORMITE RUE PRAIRIE AVAL - NANTES 715,00 5 0,00 715,00 0,00CREATION BASSIN DU CHAFFAULT 478,80 5 0,00 478,80 0,00POLE NANTES LOIRE - RUE PRAIRIE D'AVAL 2 487,77 5 0,00 2 487,77 0,00Secteur Mangin - Prairie d'Aval - Contrôle conformité 3 147,66 5 0,00 3 147,66 0,00SAUTRON - INSPECTION TV + TEST FUMEE 5 948,80 5 0,00 5 948,80 0,00COUERON-LA CHABOSSIERE - INSPECTION TV 14 817,00 5 0,00 14 817,00 0,00BATIMENT BELLEVUE -DIAGNOSTIC 2 750,00 5 0,00 2 750,00 0,00CONTROLE RECEPTION RESEAU - ANNONCE 855,00 5 0,00 855,00 0,00LE PELLERIN - CONTROLE ITV RESEAU 3 835,53 5 0,00 3 835,53 0,00NANTES-RUE DU BOIS DE LA MUSSE - ITV 318,84 5 0,00 318,84 0,00LA MONTAGNE - Rte de Bouguenais rue de Verdun 1 682,00 5 0,00 1 682,00 0,00SECTEUR VERTOU - PORTILLON- PLANTY - CONFORMITE 4 490,00 5 0,00 4 490,00 0,00LE PELLERIN - CONTROLE RESEAU PRIVATIF 2 320,00 5 0,00 2 320,00 0,00NANTES Av. des Loriots - Inspection T.V. 239,69 5 0,00 239,69 0,00MAUVES - TERRAIN DES GENS DU VOYAGE 418,15 5 0,00 418,15 0,00COUERON-LA CHABOSSIERE - INSPECTION TV 14 727,37 5 0,00 14 727,37 0,00LA MONTAGNE - Rte de Bouguenais et de Verdun 770,00 5 0,00 770,00 0,00LE PELLERIN - CONTROLE RESEAU PRIVATIF 1 100,00 5 0,00 1 100,00 0,00SAUTRON Rue des Epinettes 435,84 5 0,00 435,84 0,00THOUARE - Point du jour - ITV 2 392,10 5 0,00 2 392,10 0,00THOUARE - Quartier albatros - ITV 1 926,34 5 0,00 1 926,34 0,00

29






31/12/2011 VN au 31/12/11 Dotations 2012


SAUTRON Bongarant - CONTROLE RESEAU 2 111,84 5 0,00 2 111,84 0,00ST JEAN DE BOISEAU - Rue de la Cale 4 625,87 5 0,00 4 625,87 0,00POLE AUBINIERE - THOUARE - Rue des Ponts 1 658,04 5 0,00 1 658,04 0,00LA MONTAGNE - Rue du Cimetière 4 542,92 5 0,00 4 542,92 0,00BASSE GOULAINE - INSPECTION TV 28 517,45 5 0,00 28 517,45 0,00COUERON-LA CHABOSSIERE - INSPECTION TV 7 880,12 5 0,00 7 880,12 0,00LA MONTAGNE - Rte de Bouguenais - rue de Verdun 5 385,76 5 0,00 5 385,76 0,00LE PELLERIN - CONTROLE RESEAU PRIVATIF 1 451,02 5 0,00 1 451,02 0,00LA MONTAGNE - Rte de Bouguenais et de Verdun 656,14 5 0,00 656,14 0,00POLE DE L'AUBINIERE - LA CHAPELLE S/ERDRE 1 567,26 5 0,00 1 567,26 0,00POLE DU VIGNOBLE - SECTEUR SORINIERES 9 590,00 5 0,00 9 590,00 0,00ITV RUE MARANGE SYLVANGE - NANTES 438,30 5 0,00 438,30 0,00POLE DU VIGNOBLE - SECTEUR SORINIERES 5 022,88 5 0,00 5 022,88 0,00SECTEUR VERTOU - PORTILLON- PLANTY 2 096,28 5 0,00 2 096,28 0,00NANTES LOIRE Rue de Bréa, de Gresset et d'Alger 1 085,00 5 0,00 1 085,00 0,00RUE DU PETIT BOIS - ORVAULT 1 445,68 5 0,00 1 445,68 0,00 MAUVES S/LOIRE-CONTROLE RESEAUX 4 660,00 5 0,00 4 660,00 0,00la chapelle sur erdre - village de Massigné 1 200,00 5 0,00 1 200,00 0,00BASSE GOULAINE - INSPECTION TV 9 041,33 5 0,00 9 041,33 0,00POLE ERDRE ET CENS -SAUTRON SECTEURS 27 175,16 5 0,00 27 175,16 0,00COUERON-LA CHABOSSIERE - INSPECTION TV 4 302,44 5 0,00 4 302,44 0,00LA CHAPELLE S/ERDRE - PORT AUX CERISES 19 433,62 5 0,00 19 433,62 0,00MODIF ANNONCE APPEL OFFRE- CONTROLE RESEAU NE 86,13 5 0,00 86,13 0,00SAUTRON Rue des Orchidées 1 546,67 5 0,00 1 546,67 0,00NANTES, rue Lanoue bras de Fer 909,32 5 0,00 909,32 0,00SECTEUR VERTOU - PORTILLON- PLANTY 900,00 5 0,00 900,00 0,00POLE AUBINIERE- MAUVES S/LOIRE-CONTROLE RESEAU 4 839,12 5 0,00 4 839,12 0,00BOUGUENAIS - Rue de la Pierre Anne 1 445,68 5 0,00 1 445,68 0,00THOUARE - Rue de Nantes 1 463,26 5 0,00 1 463,26 0,00NANTES LOIRE Rue de Bréa, de Gresset et d'Alger 314,26 5 0,00 314,26 0,00POLE DU VIGNOBLE - SECTEUR SORINIERES 1 142,22 5 0,00 1 142,22 0,00NANTES - Rue François Mitterand 835,22 5 0,00 835,22 0,00POLE ERDRE ET CENS -SAUTRON SECTEURS 23 923,17 5 0,00 23 923,17 0,00 MAUVES S/LOIRE-CONTROLE RESEAUX 3 175,68 5 0,00 3 175,68 0,00THOUARE - Rue de Nantes 1 577,58 5 0,00 1 577,58 0,00

392 328,41 0,00 0,00Valeurs immobilisées SAAN 2004 -60 603,97 0,00 -60 603,97 5 0,00 -60 603,97 0,00Fiche inventaire n° 2010536

BASSE GOULAINE - INSPECTION 36 141,38 5 0,00 36 141,38 0,00CONFORMITE PISCINES NANTES 4 619,94 5 0,00 4 619,94 0,00POLE ERDRE ET CENS-LA CHAPELLE 15 587,63 5 0,00 15 587,63 0,00ORVAULT CONTROLES RACCORDEMENTS 29 892,83 5 0,00 29 892,83 0,00COLLECT.GUE MOREAU -NTES- 880,00 5 0,00 880,00 0,00ST LEGER LES VIGNES 5 110,75 5 0,00 5 110,75 0,00LA MONTAGNE - Rue de Verdun 4 227,11 5 0,00 4 227,11 0,00CHAPELLE S/ERDRE- LE PORT 11 983,35 5 0,00 11 983,35 0,00POLE LOIRE ET SEVRE - POG 18 499,06 5 0,00 18 499,06 0,00ST JEAN DE BOISEAU 1 478,10 5 0,00 1 478,10 0,00GUE MOREAU - AUSCULTATION 14 800,00 5 0,00 14 800,00 0,00REZE : REPRO DOSSIER ZONAGE 208,70 5 0,00 208,70 0,00NEPTUNE III - SAUTRON ZONAGE 25 055,88 5 0,00 25 055,88 0,00POLE DU VIGNOBLE 3 440,25 5 0,00 3 440,25 0,00POLE ERDRE FLEURIAYE 2 644,08 5 0,00 2 644,08 0,00CARQUEFOU 587,00 5 0,00 587,00 0,00POLE AUBINERE - MAUVES 1 501,06 5 0,00 1 501,06 0,00LE PELLERIN STATION EPURATION 1 230,44 5 0,00 1 230,44 0,00BRAINS RUE DE LA MAIRIE 1 667,85 5 0,00 1 667,85 0,00CARQUEFOU - RTE DU MUGUET 810,20 5 0,00 810,20 0,00LA CHAPELLE S/ERDRE 18 370,77 5 0,00 18 370,77 0,00POLE ERDRE ET CENS - NEPTUNE 63 499,09 5 0,00 63 499,09 0,00POLE ERDRE FLEURIAYE 903,20 5 0,00 903,20 0,00POLE NANTES LOIRE -NANTES 1 132,89 5 0,00 1 132,89 0,00INDRE 2 476,50 5 0,00 2 476,50 0,00COLLECTEUR DU GUE MOREAU 3 542,00 5 0,00 3 542,00 0,00LA CHAPELLE S/ERDRE 45 600,00 5 0,00 45 600,00 0,00COUERON 237,44 5 0,00 237,44 0,00SAUTRON LA BRETONNIERE - 1 532,35 5 0,00 1 532,35 0,00NANTES - RUE DE LA CLOSE 966,38 5 0,00 966,38 0,00LE HAUT VIGNAUD 6 580,52 5 0,00 6 580,52 0,00LES HAUTS DE L'ERDRE 8 589,62 5 0,00 8 589,62 0,00GESVRINES 5 715,63 5 0,00 5 715,63 0,00LA HAUTE GOURNIERE 5 441,15 5 0,00 5 441,15 0,00LA MULONNIERE 5 433,01 5 0,00 5 433,01 0,00L'OSERAIE 6 234,39 5 0,00 6 234,39 0,00LA COGNE 6 358,32 5 0,00 6 358,32 0,00LES AZALES 6 316,98 5 0,00 6 316,98 0,00LA CLEPETTRE 6 270,47 5 0,00 6 270,47 0,00CROIX DE LA BAUCHE 5 947,32 5 0,00 5 947,32 0,00LA HAIE 8 051,64 5 0,00 8 051,64 0,00

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31/12/2011 VN au 31/12/11 Dotations 2012


LE BUISSON DE LA GROLLE - 7 976,23 5 0,00 7 976,23 0,00LA BLANCHETIERE 5 190,83 5 0,00 5 190,83 0,00LE CALVAIRE 5 616,60 5 0,00 5 616,60 0,00LES LANDES DE LA VRIER - 5 718,25 5 0,00 5 718,25 0,00POLE CHANTENAY CHEZINE - 4 203,79 5 0,00 4 203,79 0,00POLE LOIRE ET SEVRE 3 711,20 5 0,00 3 711,20 0,00LA CHAPELLE S/E.- 2 173,80 5 0,00 2 173,80 0,00ETUDE DE LA FACTURATION 5 100,00 5 0,00 5 100,00 0,00NANTES 4 869,51 5 0,00 4 869,51 0,00ST HERBLAIN 599,78 5 0,00 599,78 0,00INDRE - Rue SEMBAT 2 110,60 5 0,00 2 110,60 0,00THOUARE SUR LOIRE 4 685,05 5 0,00 4 685,05 0,00NANTES 596,08 5 0,00 596,08 0,00COLLECTIF ET NON COLLECTIF 7 098,59 5 0,00 7 098,59 0,00REZE Av. de la Libération 1 779,75 5 0,00 1 779,75 0,00REZE - QUARTIER DU CHÂTEAU 10 163,66 5 0,00 10 163,66 0,00NANTES - Avenue de Normandie 2 739,41 5 0,00 2 739,41 0,00CARQUEFOU - LA JOUAUDIERE 459,77 5 0,00 459,77 0,00CARQUEFOU - RUE DE BEL AIR 1 009,36 5 0,00 1 009,36 0,00CARQUEFOU 2 539,75 5 0,00 2 539,75 0,00BOUAYE 237,44 5 0,00 237,44 0,00Pôle Loire et Sèvre - divers 36 564,23 5 0,00 36 564,23 0,00CARQUEFOU 824,36 5 0,00 824,36 0,00POLE DE L'AUBINIERE 654,30 5 0,00 654,30 0,00POLE DE L'AUBINIERE 5 517,90 5 0,00 5 517,90 0,00POLE ERDRE ET CENS 2 280,00 5 0,00 2 280,00 0,00ETUDES DIAGNOSTIQUES 74,96 5 0,00 74,96 0,00POLE ERDRE ET CENS-SAUTRON 27 477,29 5 0,00 27 477,29 0,00NEPTUNE/POLE ERDRE ET CENS 12 921,75 5 0,00 12 921,75 0,00POLE LOIRE ET SEVRE DIVERS 16 212,17 5 0,00 16 212,17 0,00POLE DE L'AUBINIERE - MAUVES 3 360,95 5 0,00 3 360,95 0,00THOUARE ZONE 33 13 760,94 5 0,00 13 760,94 0,00INSPECTION RESEAU - divers 24 085,22 5 0,00 24 085,22 0,00ORVAULT CONTROLES RACCORDEMENTS 480,00 5 0,00 480,00 0,00ETUDE DE LA FACTURATION EGEE 5 570,00 5 0,00 5 570,00 0,00ORVAULT CONTROLES RACCORDEMENTS 2 000,00 5 0,00 2 000,00 0,00ST HERBLAIN - BD MARCEL PAUL 3 849,00 5 0,00 3 849,00 0,00ACTUALISATION DES PRIX 2 622,45 5 0,00 2 622,45 0,00TEST APPAREILLAGE DE MESURE 9 150,60 5 0,00 9 150,60 0,00POLE ERDRE ET CENS -NEPTUNE III 17 942,66 5 0,00 17 942,66 0,00LES CRETINIERES - POLE ERDRE ET CENS 5 414,12 5 0,00 5 414,12 0,00NANTES - RUE DU PREFET BONNEFOY 1 121,93 5 0,00 1 121,93 0,00PROJET "CONFORMITE " 29 924,08 5 0,00 29 924,08 0,00Pôle Loire et Sèvre - divers 16 803,44 5 0,00 16 803,44 0,00POLE DE L'AUBINIERE - MAUVES 680,90 5 0,00 680,90 0,00POLE DE L'AUBINIERE 2 580,46 5 0,00 2 580,46 0,00POLE ERDRE ET CENS - LA CHAPELLE 15 960,00 5 0,00 15 960,00 0,00

Fiche inventaire n° 2010537 725 978,44 0,00 0,00

CONTROLE CONFORMITE 2 160,00 5 432,00 432,00 2 160,00 0,00 0,00SCANERISATION DES ARCHIVES 11 600,00 5 2 320,00 2 320,00 11 600,00 0,00 0,00CONTROLE INSTALLATION PRIVATIVES 1 058,46 5 211,69 211,69 1 058,46 0,00 0,00ST-HERBLAIN RUE DE LA GARE 1 293,57 5 258,71 258,71 1 293,57 0,00 0,00NANTES / STE LUCE- 750,84 5 150,17 150,17 750,84 0,00 0,00CARQUEFOU - ZONE 13 - 5 018,49 5 1 003,70 1 003,70 5 018,49 0,00 0,00CARQUEFOU - ZONE 4 7 549,78 5 1 509,96 1 509,96 7 549,78 0,00 0,00CARQUEFOU - ZONE 4 7 570,95 5 1 514,19 1 514,19 7 570,95 0,00 0,00NANTES - Arthur III 596,88 5 119,38 119,38 596,88 0,00 0,00STE LUCE - Châtaigniers 6 156,77 5 1 231,35 1 231,35 6 156,77 0,00 0,00STE LUCE - Merles / Doln 2 313,60 5 462,72 462,72 2 313,60 0,00 0,00LA CHAPELLE S/ ERDRE 1 048,38 5 209,68 209,68 1 048,38 0,00 0,00LE PELLERIN 1 014,75 5 202,95 202,95 1 014,75 0,00 0,00NANTES - RUE D'ALLEMAGNE 414,04 5 82,81 82,81 414,04 0,00 0,00THOUARE - BERLIOZ 2 030,06 5 406,01 406,01 2 030,06 0,00 0,00CHAPELLE S/ERDRE-ZONE 21- 22 427,24 5 4 485,45 4 485,45 22 427,24 0,00 0,00ETUDE DIAG. SYSTEMES ASST 1 717,72 5 343,54 343,54 1 717,72 0,00 0,00ORVAULT-163 ROUTE DE RENN 610,00 5 122,00 122,00 610,00 0,00 0,00INDRE-IMPASSE DES VIGNES 698,11 5 139,62 139,62 698,11 0,00 0,00STE LUCE / BVD GAUDIN 1 145,52 5 229,10 229,10 1 145,52 0,00 0,00NANTES / BVD JULES VERNE 1 922,56 5 384,51 384,51 1 922,56 0,00 0,00NANTES / RUE DE LA PATOUILLERIE 2 015,09 5 403,02 403,02 2 015,09 0,00 0,00THOUARE - ZONE 35 NEPTUNE 3 346,33 5 669,27 669,27 3 346,33 0,00 0,00COUERON - PLACE MOINARD 601,22 5 120,24 120,24 601,22 0,00 0,00SAINT HERBLAIN 1 306,00 5 261,20 261,20 1 306,00 0,00 0,00

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31/12/2011 VN au 31/12/11 Dotations 2012


NANTES - Marcel cerdan 674,81 5 134,96 134,96 674,81 0,00 0,00REZE - Félicien Thomazeau 5 484,46 5 1 096,89 1 096,89 5 484,46 0,00 0,00CARQUEFOU - 2 320,68 5 464,14 464,14 2 320,68 0,00 0,00CARQUEFOU - La Désirade 1 542,40 5 308,48 308,48 1 542,40 0,00 0,00CARQUEFOU - ZI Métallurgie 18 147,64 5 3 629,53 3 629,53 18 147,64 0,00 0,00BASSE GOULAINE - ZA Pôle 260,64 5 52,13 52,13 260,64 0,00 0,00SAUTRON - Contre visite 900,10 5 180,02 180,02 900,10 0,00 0,00ETUDES DIAGNOSTIQUES SYST 578,56 5 115,71 115,71 578,56 0,00 0,00CARQUEFOU - Impasse Becquerel 480,65 5 96,13 96,13 480,65 0,00 0,00BOUGUENAIS - Rue A. Brian 686,38 5 137,28 137,28 686,38 0,00 0,00NANTES - Bvd de la Prairie 1 634,30 5 326,86 326,86 1 634,30 0,00 0,00THOUARE - Rue Berlioz / V 2 628,85 5 525,77 525,77 2 628,85 0,00 0,00THOUARE - Rue des Ponts 1 487,41 5 297,48 297,48 1 487,41 0,00 0,00DIAGNOSTIC CANAlISATION 4 885,00 5 977,00 977,00 4 885,00 0,00 0,00NANTES - Rue du Roi Albert 1 049,11 5 209,82 209,82 1 049,11 0,00 0,00VERTOU - Rte de Nantes 2 511,75 5 502,35 502,35 2 511,75 0,00 0,00MISSION ETUDES PRELIMINAIRE 1 500,00 5 300,00 300,00 1 500,00 0,00 0,00MISSION M.O. POUR CONSTRUIRE 1 000,00 5 200,00 200,00 1 000,00 0,00 0,00CARQUFOU - Rue des Monceau 2 271,76 5 454,35 454,35 2 271,76 0,00 0,00CARQUEFOU - Savaudière 487,81 5 97,56 97,56 487,81 0,00 0,00COUERON - Rue des Hirondelles 1 255,62 5 251,12 251,12 1 255,62 0,00 0,00SAUTRON Contre visite - 900,10 5 180,02 180,02 900,10 0,00 0,00CARQUEFOU - Neptune 3 - 39 167,60 5 7 833,52 7 833,52 39 167,60 0,00 0,00NANTES - Rue Mathelin Rodier 1 010,22 5 202,04 202,04 1 010,22 0,00 0,00CARQUEFOU - Savonnière 578,68 5 115,74 115,74 578,68 0,00 0,00SAUTRON - Contre visite - 1 800,20 5 360,04 360,04 1 800,20 0,00 0,00SAINT HERBLAIN - Angevinière 3 243,13 5 648,63 648,63 3 243,13 0,00 0,00INSTRUMENTATION COLLECTEUR 27 410,00 5 5 482,00 5 482,00 27 410,00 0,00 0,00ETAT DES LIEUX ORVAULT 1 520,00 5 304,00 304,00 1 520,00 0,00 0,00D2A NANTES ATLANTIQUE 41 609,09 5 8 321,82 8 321,82 41 609,09 0,00 0,00LA CHAPELLE- 12 699,67 5 2 539,93 2 539,93 12 699,67 0,00 0,00SAINT HERBLAIN AUCHAN 611,03 5 122,21 122,21 611,03 0,00 0,00LA CHAPELLE SUR ERDRE - 4 543,50 5 908,70 908,70 4 543,50 0,00 0,00NANTES - A. Barbe Torte 994,82 5 198,96 198,96 994,82 0,00 0,00NANTES - Ogée 1 085,39 5 217,08 217,08 1 085,39 0,00 0,00REZE - Fiollin / Marchais 3 103,46 5 620,69 620,69 3 103,46 0,00 0,00REZE 2 - Mendès / Gouinea 2 818,53 5 563,71 563,71 2 818,53 0,00 0,00REZE 3 - Lagathu / Blordière 3 064,48 5 612,90 612,90 3 064,48 0,00 0,00REZE 4 - Chêne Creux 3 645,08 5 729,02 729,02 3 645,08 0,00 0,00CONTRE VISITE - 900,10 5 180,02 180,02 900,10 0,00 0,00CONTRE VISITE - Thouaré 900,10 5 180,02 180,02 900,10 0,00 0,00CARQUEFOU - Secteur 6 1 310,79 5 262,16 262,16 1 310,79 0,00 0,00CARQUEFOU - Secteur 7 2 416,22 5 483,24 483,24 2 416,22 0,00 0,00CARQUEFOU - Secteur 9 10 112,09 5 2 022,42 2 022,42 10 112,09 0,00 0,00CARQUEFOU - Secteur 8 4 628,21 5 925,64 925,64 4 628,21 0,00 0,00CONTRE VISITE - Sautron 900,10 5 180,02 180,02 900,10 0,00 0,00CONTRE VISITE - 900,10 5 180,02 180,02 900,10 0,00 0,00REMPLACE MDT 1859 -2006 4 582,29 5 916,46 916,46 4 582,29 0,00 0,00SAINT JEAN DE BOISEAU 722,55 5 144,51 144,51 722,55 0,00 0,00SAUTRON - Secteur Hubonnière 2 628,61 5 525,72 525,72 2 628,61 0,00 0,00LA CHAPELLE SUR ERDRE 3 642,05 5 728,41 728,41 3 642,05 0,00 0,00INSERTION 2EME AVIS LA MONTAGNE 200,34 5 40,07 40,07 200,34 0,00 0,00SAINT LEGER LES VIGNES - 24 619,87 5 4 923,97 4 923,97 24 619,87 0,00 0,00COUERON - Rue du Marais 1 553,46 5 310,69 310,69 1 553,46 0,00 0,00LA MONTAGNE 1 413,40 5 282,68 282,68 1 413,40 0,00 0,00NANTES - Bourderies 5 403,30 5 1 080,66 1 080,66 5 403,30 0,00 0,00CONTRE VISITE - CV 2006/0 2 700,30 5 540,06 540,06 2 700,30 0,00 0,00SAINT LEGER LES VIGNES - 3 852,54 5 770,51 770,51 3 852,54 0,00 0,00LA MONTAGNE - 426,02 5 85,20 85,20 426,02 0,00 0,00APPEL OFFRES OUVERT - 768,52 5 153,70 153,70 768,52 0,00 0,001ER ET 2EME AVIS ENQUETE 431,88 5 86,38 86,38 431,88 0,00 0,00CONTRE VISITES / THOUARE 3 600,40 5 720,08 720,08 3 600,40 0,00 0,00CONTRE VISITES - 2006-06- 1 800,20 5 360,04 360,04 1 800,20 0,00 0,00LA MONTAGNE - H2S 835,02 5 167,00 167,00 835,02 0,00 0,00SAINTE LUCE - 967,72 5 193,54 193,54 967,72 0,00 0,00ANNONCES LEGALES - ITV 1 585,68 5 317,14 317,14 1 585,68 0,00 0,00CV 2006/07/05 900,10 5 180,02 180,02 900,10 0,00 0,00LEROUX ET LOTZ - 555,64 5 111,13 111,13 555,64 0,00 0,00CV 2006 / 07 / 20A / 20B 1 800,20 5 360,04 360,04 1 800,20 0,00 0,00CV 2006 / 08 / 24 900,10 5 180,02 180,02 900,10 0,00 0,00CARQUEFOU - 620,85 5 124,17 124,17 620,85 0,00 0,00SAUTRON - 686,92 5 137,38 137,38 686,92 0,00 0,00COUERON - Rue des Hirondelles 1 591,59 5 318,32 318,32 1 591,59 0,00 0,00CV 2006-09-07A / 07B /08 3 600,40 5 720,08 720,08 3 600,40 0,00 0,00CV 2006 - 09 - 11 900,10 5 180,02 180,02 900,10 0,00 0,00

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31/12/2011 VN au 31/12/11 Dotations 2012


LA MONTAGNE - 1 794,67 5 358,93 358,93 1 794,67 0,00 0,00CARQUEFOU - Rue des Lilas 412,16 5 82,43 82,43 412,16 0,00 0,00CARQUEFOU - Rue de Gaia 505,89 5 101,18 101,18 505,89 0,00 0,00ZONAGE ASST ENQUETE PUBLIQUE 471,24 5 94,25 94,25 471,24 0,00 0,00INDRE - Rue de la Gare 640,40 5 128,08 128,08 640,40 0,00 0,00NANTES - 811,93 5 162,39 162,39 811,93 0,00 0,00COUERON - Place Moinard 2 710,42 5 142,08 142,08 710,42 0,00 0,00CARQUFOU - 3 824,88 5 764,98 764,98 3 824,88 0,00 0,00LE MOULIN NEUF - POLE ERD 6 960,26 5 1 392,05 1 392,05 6 960,26 0,00 0,00BECQUEREL 6 885,54 5 1 377,11 1 377,11 6 885,54 0,00 0,00ZONAGE NANTES ENQUETE PUB 472,50 5 94,50 94,50 472,50 0,00 0,00ITV LA GARENNE A VERTOU 2 455,13 5 491,03 491,03 2 455,13 0,00 0,00ITV CENTRE BOURG DE VERTOU 5 065,93 5 1 013,19 1 013,19 5 065,93 0,00 0,00POLE CARQUEFOU 26 336,81 5 5 267,36 5 267,36 26 336,81 0,00 0,00Pôle Loire et Sèvre - Divers 1 890,31 5 378,06 378,06 1 890,31 0,00 0,00POLE DE L'AUBINIERE 3 920,97 5 784,19 784,19 3 920,97 0,00 0,00NEPTUNE POLE ERDRE ET CENS 127 536,45 5 25 507,29 25 507,29 127 536,45 0,00 0,00POLE LOIRE ET SEVRE DIVERS 16 305,94 5 3 261,19 3 261,19 16 305,94 0,00 0,00ST LUCE - LA BELLE ETOILE 4 156,82 5 831,36 831,36 4 156,82 0,00 0,00THOUARE ZONE 33 - 10 572,48 5 2 114,50 2 114,50 10 572,48 0,00 0,00INSPECTION RESEAU - THOUARE 13 313,40 5 2 662,68 2 662,68 13 313,40 0,00 0,00INSPECTION RESEAU - THOUARE 7 857,41 5 1 571,48 1 571,48 7 857,41 0,00 0,00INSPECTION RESEAU - CARQUEFOU 18 268,96 5 3 653,79 3 653,79 18 268,96 0,00 0,00No3 : SPECIFICATION 10 580,00 5 2 116,00 2 116,00 10 580,00 0,00 0,00ETUDES DIAGNOSTIQUES 58,61 5 11,72 11,72 58,61 0,00 0,00BOUGUENAIS - D2A 3 726,61 5 745,32 745,32 3 726,61 0,00 0,00CONVENTION DE RECHERCHE E 17 592,00 5 3 518,40 3 518,40 17 592,00 0,00 0,00CV 2006-09-19/25/27/28 C 4 081,60 5 816,32 816,32 4 081,60 0,00 0,00CV 2006 - 09 - 22A / 22B 1 800,20 5 360,04 360,04 1 800,20 0,00 0,00CV 2006 - 09 - 20A / 20B 1 963,47 5 392,69 392,69 1 963,47 0,00 0,00LA MONTAGNE - Place de l' 1 068,70 5 213,74 213,74 1 068,70 0,00 0,00LA CHAPELLE SUR ERDRE - L 2 861,46 5 572,29 572,29 2 861,46 0,00 0,00INSTRUMENTATION COLLECTEU 1 600,00 5 320,00 320,00 1 600,00 0,00 0,00COUERON - Secteur 19 7 597,12 5 1 519,42 1 519,42 7 597,12 0,00 0,00CARQUEFOU - ZI Métallurgi 1 238,80 5 247,76 247,76 1 238,80 0,00 0,00CARQUEFOU- Châteaubriand 2 003,55 5 400,71 400,71 2 003,55 0,00 0,00CARQUEFOU - Secteur 12 : 4 798,33 5 959,67 959,67 4 798,33 0,00 0,00SAINT LEGER LES VIGNES - 8 033,01 5 1 606,60 1 606,60 8 033,01 0,00 0,00MAUVES - Secteur Gare / L 6 418,17 5 1 283,63 1 283,63 6 418,17 0,00 0,00COUERON - Secteur 15,16 17,18 18 333,01 5 3 666,60 3 666,60 18 333,01 0,00 0,00INSPECTION RESEAU - THOUA 1 511,64 5 302,33 302,33 1 511,64 0,00 0,00MAPA - OF - ETUDES CIVELL 211,60 5 42,32 42,32 211,60 0,00 0,00LA MONTAGNE / PLAN ZONAGE 1 412,80 5 282,56 282,56 1 412,80 0,00 0,00INSTRUMENTATION COLLECTEU 984,95 5 196,99 196,99 984,95 0,00 0,00MISSION M.O. POUR CONSTRU 1 000,00 5 200,00 200,00 1 000,00 0,00 0,00METALLURGIE - Bel Air 3 308,64 5 661,73 661,73 3 308,64 0,00 0,00BOUGUENAIS - D2A TOPO 14 122,89 5 2 824,58 2 824,58 14 122,89 0,00 0,00CARQUEFOU - Secteur 6 : L 637,64 5 127,53 127,53 637,64 0,00 0,00CARQUEFOU - Secteur 7 : S 1 418,84 5 283,77 283,77 1 418,84 0,00 0,00CARQUEFOU - Secteur 11 4 909,06 5 981,81 981,81 4 909,06 0,00 0,00THOUARE - Val de Loire 741,01 5 148,20 148,20 741,01 0,00 0,00CARQUEFOU - Secteur 12 : 1 892,90 5 378,58 378,58 1 892,90 0,00 0,00THOUARE - ZONE 35 NEPTUNE 990,09 5 198,02 198,02 990,09 0,00 0,00CARQUEFOU - LA MAINGUAIS 8 645,21 5 1 729,04 1 729,04 8 645,21 0,00 0,00ST LUCE - LA BELLE ETOILE 1 999,51 5 399,90 399,90 1 999,51 0,00 0,00NEPTUNE POLE ERDRE ET CEN 22 628,23 5 4 525,65 4 525,65 22 628,23 0,00 0,00COUERON - Secteur 15 B 6 703,98 5 1 340,80 1 340,80 6 703,98 0,00 0,00COUERON - Secteur 19 3 197,16 5 639,43 639,43 3 197,16 0,00 0,00CARQUEFOU - Secteur 6 1 184,57 5 236,91 236,91 1 184,57 0,00 0,00SAINT LEGER LES VIGNES - 8 784,67 5 1 756,93 1 756,93 8 784,67 0,00 0,00CARQUEFOU - Secteur 8 : B 4 151,50 5 830,30 830,30 4 151,50 0,00 0,00CARQUEFOU - Secteur 9 : C 3 181,56 5 636,31 636,31 3 181,56 0,00 0,00CARQUEFOU - Neptune 3 - S 6 005,52 5 1 201,10 1 201,10 6 005,52 0,00 0,00THOUARE-Rue des Ponts 548,50 5 109,70 109,70 548,50 0,00 0,00SAUTRON - Secteur Hubonni 2 267,69 5 453,54 453,54 2 267,69 0,00 0,00CV 2006-09-19/25/27/28 C 2 295,90 5 459,18 459,18 2 295,90 0,00 0,00LA CHAPELLE S/ ERDRE - Se 613,33 5 122,67 122,67 613,33 0,00 0,00LA CHAPELLE SUR ERDRE - A 16 125,62 5 3 225,12 3 225,12 16 125,62 0,00 0,00CV 2006 - 09 - 20A / 20B 4 128,70 5 825,74 825,74 4 128,70 0,00 0,00CV 2006-09-19/25/27/28 C 4 471,50 5 894,30 894,30 4 471,50 0,00 0,00ORVAULT La Provotière - C 5 300,00 5 1 060,00 1 060,00 5 300,00 0,00 0,00Fiche inventaire n° 2010539 873 617,38 174 723,48 0,00

THOUARE - ZONE 35 NEPTUNE 683,03 5 273,21 136,61 546,42 136,61 136,6133






31/12/2011 VN au 31/12/11 Dotations 2012


CARQUEFOU - Neptune 3 - S 28 529,61 5 11 411,84 5 705,92 22 823,69 5 705,92 5 705,92CONVENT RECHERCHE LCPC 23 220,00 5 9 288,00 4 644,00 18 576,00 4 644,00 4 644,00INSTRUMENT COLLECT Gue Moreau 14 279,90 5 5 711,96 2 855,98 11 423,92 2 855,98 2 855,98ETUDE DE ZONAGE ASST- CBO 12 536,40 5 5 014,56 2 507,28 10 029,12 2 507,28 2 507,28TOUGAS - Terres polluées 1 001,32 5 400,53 200,26 801,06 200,26 200,26NUMERISATION PLANS PATRIM 14 550,00 5 5 820,00 2 910,00 11 640,00 2 910,00 2 910,00SAINTE LUCE - Carrefour M 1 431,77 5 572,71 286,35 1 145,42 286,35 286,35CARQUEFOU - Zone 5 6 381,58 5 2 552,63 1 276,32 5 105,26 1 276,32 1 276,32CARQUEFOU - Secteur 9 : C 2 567,73 5 1 027,09 513,55 2 054,18 513,55 513,55CARQUEFOU - Secteur 8 : B 2 456,11 5 982,44 491,22 1 964,89 491,22 491,22CARQUEFOU - Secteur 6 à 11 27 878,02 5 11 151,21 5 575,60 22 302,42 5 575,60 5 575,60ETUDES DIAGNOSTIQUES SYST 160 683,57 5 64 273,43 32 136,71 128 546,86 32 136,71 32 136,71MAUVES - Secteur Gare / L 3 415,84 5 1 366,34 683,17 2 732,67 683,17 683,17NEPTUNE POLE ERDRE ET CEN 21 491,94 5 8 596,78 4 298,39 17 193,55 4 298,39 4 298,39INSPECTION RESEAU - THOUA 2 019,45 5 807,78 403,89 1 615,56 403,89 403,89INSPECTION RESEAU - CARQU 6 218,94 5 2 487,58 1 243,79 4 975,15 1 243,79 1 243,79CONTROLE CONFORMITE INSTA 1 496,80 5 598,72 299,36 1 197,44 299,36 299,36ACTUALISATION DES PRIX 20 2 049,96 5 819,98 409,99 1 639,97 409,99 409,99ITV- CARQUEFOU - Metallur 2 637,88 5 1 055,15 527,58 2 110,30 527,58 527,58ITV - ST HERBLAIN - RUE D 955,79 5 382,32 191,16 764,63 191,16 191,16ITV - COUERON-PREMIER MAI 2 884,51 5 1 153,80 576,90 2 307,61 576,90 576,90ITV -ST JEAN DE BOISEAU - 1 547,14 5 618,86 309,43 1 237,71 309,43 309,43ITV - LE PELLERIN - QUAI 2 489,48 5 995,79 497,90 1 991,58 497,90 497,90ITV - COUERON - SITE BESS 5 986,79 5 2 394,72 1 197,36 4 789,43 1 197,36 1 197,36ITV - ST HERBLAIN - PILIE 5 134,72 5 2 053,89 1 026,94 4 107,78 1 026,94 1 026,94ITV - NANTES - RUE DES EP 528,00 5 211,20 105,60 422,40 105,60 105,60ITV - BOUAYE - RECHERCHES 1 617,28 5 646,91 323,46 1 293,82 323,46 323,46ITV- THOUARE - SECTEUR 34 58 289,22 5 23 315,69 11 657,84 46 631,38 11 657,84 11 657,84ITV - THOUARE - SECTEUR 3 - 66 140,16 5 26 456,06 13 228,03 52 912,13 13 228,03 13 228,03ITV - VERTOU - RUE DU 11 1 802,28 5 720,91 360,46 1 441,82 360,46 360,46ITV - ST HERBLAIN - MASSA 4 672,67 5 1 869,07 934,53 3 738,14 934,53 934,53ITV - NANTES - PETITE SEN 1 481,08 5 592,43 296,22 1 184,86 296,22 296,22ITV -STE LUCE SUR LOIRE - 958,77 5 383,51 191,75 767,02 191,75 191,75ITV ET CONTROLE DE CON 954,44 5 381,78 190,89 763,55 190,89 190,89ETUDE REUTILISATION DES E 33 240,00 5 13 296,00 6 648,00 26 592,00 6 648,00 6 648,00ITV - THOUARE - LA BARRE 664,30 5 265,72 132,86 531,44 132,86 132,86ITV - REZE - F HUGOT 575,90 5 230,36 115,18 460,72 115,18 115,18ITV - REZE - LAMBERT 612,79 5 245,12 122,56 490,23 122,56 122,56ITV - REZE - M BASTIE 646,06 5 258,42 129,21 516,85 129,21 129,21ITV - REZE - J MERMOZ 1 252,59 5 501,04 250,52 1 002,07 250,52 250,52ITV - NANTES - ETIENNE MA 1 436,18 5 574,47 287,24 1 148,94 287,24 287,24ITV - LA CHAPELLE SUR ERD 2 507,62 5 1 003,05 501,52 2 006,10 501,52 501,52ETUDE ZONAGE ASST - ST JE 568,89 5 227,56 113,78 455,11 113,78 113,78ITV - ST AIGNAN DE GRAND 831,09 5 332,44 166,22 664,87 166,22 166,22ITV - LA MONTAGNE - PASSA 526,72 5 210,69 105,34 421,38 105,34 105,34ITV - NANTES - IMPASSE DE 478,04 5 191,22 95,61 382,43 95,61 95,61ITV - LE PELLERIN - CH DU 390,20 5 156,08 78,04 312,16 78,04 78,04ITV - LA CHAPELLE SUR ERD 831,12 5 332,45 166,22 664,90 166,22 166,22ITV - BOUGUENAIS - LINDBE 2 301,66 5 920,66 460,33 1 841,33 460,33 460,33ITV - NANTES - RUE CLAUDE 616,49 5 246,60 123,30 493,19 123,30 123,30ITV - CARQUEFOU - ALTADIS 15 167,50 5 6 067,00 3 033,50 12 134,00 3 033,50 3 033,50ITV - VERTOU - ZONE 40 à 53 114 611,10 5 45 844,44 22 922,22 91 688,88 22 922,22 22 922,22ITV - ST HERBLAIN - RUE D 921,41 5 368,56 184,28 737,13 184,28 184,28ITV - NANTES - ROI BACO 671,42 5 268,57 134,28 537,14 134,28 134,28NANTES - DOMAINE DU RANZA 3 499,81 5 1 399,92 699,96 2 799,85 699,96 699,96ENQ. PUBL. - znage asst - Annonces 4 082,85 5 1 633,14 816,57 3 266,28 816,57 816,57ITV - REZE RTE DE CLISSON 16 583,15 5 6 633,26 3 316,63 13 266,52 3 316,63 3 316,63ITV VERTOU ZONE 37/1 et 37/2 128 149,93 5 51 259,97 25 629,99 102 519,94 25 629,99 25 629,99ITV - ST HERBLAIN - RUE P 829,95 5 331,98 165,99 663,96 165,99 165,99ITV - LE PELLERIN - QUAI 4 927,14 5 1 970,86 985,43 3 941,71 985,43 985,43ITV - ST HERBLAIN - T GUI 802,15 5 320,86 160,43 641,72 160,43 160,43STE LUCE:LE PLESSIS MAILL 4 434,76 5 1 773,90 886,95 3 547,81 886,95 886,95VERTOU:LES BAS PRES ZONE 14 256,36 5 5 702,54 2 851,27 11 405,09 2 851,27 2 851,27ITV - THOUARE CHATAIGNERA 1 170,00 5 468,00 234,00 936,00 234,00 234,00ITV - VERTOU PLANTY 3 075,01 5 1 230,00 615,00 2 460,01 615,00 615,00NUMERATION PLANS PATRIMOI 6 560,00 5 2 624,00 1 312,00 5 248,00 1 312,00 1 312,00ANNONCE MARCHE CONTROLES 939,06 5 375,62 187,81 751,25 187,81 187,81ITV - NANTES - KERLEDE 822,86 5 329,14 164,57 658,29 164,57 164,57ITV - CARQUEFOU - CHATEAU 4 472,42 5 1 788,97 894,48 3 577,94 894,48 894,48CCH: L'AULNAY - Z20 50 476,30 5 20 190,52 10 095,26 40 381,04 10 095,26 10 095,26LA CHAPELLE/RAPPORTS 203 328,00 5 131,20 65,60 262,40 65,60 65,60ITV - NANTES - RUE DU CHE 126,00 5 50,40 25,20 100,80 25,20 25,20ITV - CARQUEFOU - CHATEAU 4 308,09 5 1 723,24 861,62 3 446,47 861,62 861,62ITV - NANTES - BEAUJOIRE 1 115,95 5 446,38 223,19 892,76 223,19 223,19ITV - CARQUEFOU / SAVAUDI 516,50 5 206,60 103,30 413,20 103,30 103,30

34






31/12/2011 VN au 31/12/11 Dotations 2012


ITV - LE PELLERIN / RAPPO 82,00 5 32,80 16,40 65,60 16,40 16,40ITV - CARQUEFOU / BEL AIR 339,60 5 135,84 67,92 271,68 67,92 67,92ITV - NANTES / ST STANISL 1 507,69 5 603,08 301,54 1 206,15 301,54 301,54ITV - MAUVES - EU BAS DE 6 640,47 5 2 656,19 1 328,09 5 312,38 1 328,09 1 328,09ITV - MAUVES - EP BAS DE 9 573,94 5 3 829,58 1 914,79 7 659,15 1 914,79 1 914,79sous-traitance bon 23761 12 098,00 5 4 839,20 2 419,60 9 678,40 2 419,60 2 419,60ITV - ORVAULT - VALLEE DU 4 093,56 5 1 637,42 818,71 3 274,85 818,71 818,71ITV - NANTES BASSE GAUDIN 2 571,67 5 1 028,67 514,33 2 057,34 514,33 514,33ITV - NANTES - BASSE GAUD 1 900,58 5 760,23 380,12 1 520,46 380,12 380,12VERTOU / SAINT-SEBASTIEN: 6 735,42 5 2 694,17 1 347,08 5 388,34 1 347,08 1 347,08ANNONCE MARCHE MAQUETTE P 175,12 5 70,05 35,02 140,10 35,02 35,02ITV - VERTOU ZONE 46 et 49 55 692,12 5 22 276,85 11 138,42 44 553,70 11 138,42 11 138,42ITV - ST SEBASTIEN / GNL 1 115,24 5 446,10 223,05 892,19 223,05 223,05ITV - CARQUEFOU / J. CUGN 2 537,80 5 1 015,12 507,56 2 030,24 507,56 507,56ITV - LA CHAPELLE SUR ERD 440,60 5 176,24 88,12 352,48 88,12 88,12ITV - ST SEBASTIEN - RUE 4 388,93 5 1 755,57 877,79 3 511,14 877,79 877,79ITV - ST SEBASTIEN RUE DE 3 617,35 5 1 446,94 723,47 2 893,88 723,47 723,47ITV - ST SEBASTIEN - RUE 2 298,22 5 919,29 459,64 1 838,58 459,64 459,64ITV - ST SBASTIEN - RUE D 2 704,91 5 1 081,96 540,98 2 163,93 540,98 540,98ITV - VERTOU SECTEUR 38 à 52 87 662,49 5 35 065,00 17 532,50 70 129,99 17 532,50 17 532,50CONTROLES DECONFORMITE LA 21 206,96 5 8 482,78 4 241,39 16 965,57 4 241,39 4 241,39ITV - VERTOU SECTEUR 53 740,00 5 296,00 148,00 592,00 148,00 148,00VERTOU : LA BILLARDIERE Z 8 043,00 5 3 217,20 1 608,60 6 434,40 1 608,60 1 608,60COUERON : LES FANEURS ZON 6 594,00 5 2 637,60 1 318,80 5 275,20 1 318,80 1 318,80LA CHAPELLE/ERDRE:L'AULNA 1 668,80 5 667,52 333,76 1 335,04 333,76 333,76VERTOU: LA DOUETTEE-LES B 2 417,80 5 967,13 483,56 1 934,23 483,57 483,56

1 168 145,82 467 258,34 233 629,17Valeurs immobilisées en 2007 ( 2315) 21 800,00 5 8 720,00 4 360,00 17 440,00 4 360,00 4 360,00Fiche inventaire n° 2010540 21 800,00 8 720,00 4 360,00

Etudes Gué Moreau - fiche 2010609 14 780,00 5 8 868,00 2 956,00 8 868,00 5 912,00 2 956,00Inspection TV - fiche - 2010541 312 953,79 5 187 772,29 62 590,75 187 772,25 125 181,54 62 590,75Conformites - fiche 2010608 96 815,68 5 58 089,42 19 363,13 58 089,39 38 726,29 19 363,13Prototype chaussee - fiche 2015233 21 463,00 5 12 877,80 4 292,60 12 877,80 8 585,20 4 292,60Autres études - Fiche 2010572 2 342,22 5 1 405,34 468,44 1 405,32 936,90 468,44Inspection TV - fiche - 2010573 321 707,67 5 193 024,65 64 341,51 193 024,53 128 683,14 64 341,51Contrôles systématiques - fiche - 2010574 104 691,68 5 62 815,02 20 938,33 62 814,99 41 876,69 20 938,33Etude maquette mode racc. - fiche 2010575 40 050,00 5 24 030,00 8 010,00 24 030,00 16 020,00 8 010,00

914 804,04 548 882,52 365 921,76

Etudes diagnostiques- fiche 2015 269 146 337,35 5 117 069,88 29 267,47 58 534,94 87 802,41 29 267,47Etudes Gué Moreau - fiche 2015 270 6 530,00 5 5 224,00 1 306,00 2 612,00 3 918,00 1 306,00Contrôles systématiques - fiche - 2015 271 65 867,32 5 52 693,86 13 173,46 26 346,93 39 520,39 13 173,46Inspection TV - fiche - 2015272 204 349,63 5 163 479,71 40 869,92 81 739,84 122 609,79 40 869,92Etude Bas Chantenay - fiche 2015 274 3 880,00 5 3 104,00 776,00 1 552,00 2 328,00 776,00Contrôle conformites - fiche 2015 275 142 267,35 5 113 813,88 28 453,47 56 906,94 85 360,41 28 453,47Contrôle Inspection TV - fiche - 2015 276 610 850,19 5 488 680,16 122 170,03 244 340,06 366 510,13 122 170,03Relevé géoreference 2009 - fiche 2015 277 4 829,50 5 3 863,60 965,90 1 931,80 2 897,70 965,90Etudes recherche LCPC -conv - fiche 2017 311- 15 288,00 5 15 288,00 0,00 15 288,00

1 200 199,34 963 217,09 726 234,83

Contrôle ITV 2010 - fiche 2017 531 510 548,31 5 510 548,31 102 109,66 102 109,66 408 438,65 102 109,66Contrôle Inspection TV - fiche - 2017 005 240 008,55 5 240 008,55 48 001,71 48 001,71 192 006,84 48 001,71Contrôles systématiques - fiche - 2017 063 87 211,60 5 87 211,60 17 442,32 17 442,32 69 769,28 17 442,32Levée topo coll. Ep Gué Robert fiche - 2017 820 2 880,00 5 2 880,00 2 880,00Contrôle conformites 2010 - fiche 2017 891 91 653,72 5 91 653,72 18 330,74 18 330,74 73 322,98 18 330,74

932 302,18 932 302,18 746 417,74

Etudes recherche LCPC -conv - fiche 2017 311 12 984,00 5 12 984,00 2 596,80Contrôle ITV 2010- fin- Fiche 2019491 186 265,63 5 186 265,63 37 253,13Contrôle ITV 2011 - Fiche 2020076 702 120,80 5 702 120,80 140 424,16Contrôle conformites 2010- fin -Fiche 2019490 72 626,92 5 72 626,92 14 525,38Contrôle conformites 2011 - fiche 2020187 190 520,41 5 190 520,41 38 104,08Levée topo coll. fiche - 2020745 20 910,00 5 20 910,00 4 182,00

1 185 427,76 1 185 427,76

TOTAL GENERAL 9 465 804,26 761 514,37 8 704 289,89 3 095 103,60 1 018 540,09 6 203 812,99 3 261 991,27 1 080 902,17

35


205 Concessions et droits similaires


transférées Cumul /an DuréeVN au

01/01/2011 Dotations 2011


2001 Valeurs transférées au 01/01/2001Indre ST Herblain 2 548,12 747,36 1 800,76 2 0,00 2 548,12 0,00Bouguenais 155 515,28 155 515,28 2 0,00 155 515,28 0,00SAAN 6 091,10 6 091,10 2 0,00 6 091,10 0,00

EVOLUTION LOGICIEL RACCORDEMENT 609,80 2 0,00 609,80 0,00ACQUISITION LICENCE HYDRASS 5 335,72 2 0,00 5 335,72 0,00S.I.G. 5 526,28 2 0,00 5 526,28 0,00

11 471,80 0,00 0,002002

MISE A JOUR AUTOCAD 14 VR 3 747,48 2 0,00 3 747,48 0,00LOGICIEL MAPINFO 6.5 1 776,79 2 0,00 1 776,79 0,00ACQUISITION LICENCE 5 335,72 2 0,00 5 335,72 0,00NUMERISATION RESEAUX ASSAINISSEMENT 62 377,80 2 0,00 62 377,80 0,00Rectificatif sur valeurs transférées Nantes 2001 46 158,02 46 158,02 0,00 46 158,02

73 237,79 0,00 0,002003

LICENCE ACAD AUTOCAD 2002 3 600,00 2 0,00 3 600,00 0,00NUMERISATION DES DONNES PATRIMOINE 15 944,00 2 0,00 15 944,00 0,00FOURNITURE ET INSTALLATION LOGICIEL 10 269,00 2 0,00 10 269,00 0,00FOURNITURE INSTALLATION LOGICIEL 10 500,00 2 0,00 10 500,00 0,00FOURNITURE INSTALLATION LOGICIEL 5 335,72 2 0,00 5 335,72 0,00FOURNITURE INSTALLATION LOGICIEL 273,61 2 0,00 273,61 0,00NUMERISATION DES DONNES PATRIMOINE 15 944,00 2 0,00 15 944,00 0,00NUMERISATION DES DONNES PATRIMOINE 15 944,00 2 0,00 15 944,00 0,00FOURNITURE INSTALLATION AUTOCAD 3 600,00 2 0,00 3 600,00 0,00ACAD AUTOCAD 2002 3 600,00 2 0,00 3 600,00 0,00RELEVE TOPOGRAPHIQUE 7 670,00 2 0,00 7 670,00 0,00RELEVE TOPOGRAPHIQUE 16 250,00 2 0,00 16 250,00 0,00NUMERISATION DES DONNES PATRIMOINE 8 547,90 2 0,00 8 547,90 0,00MISE A JOUR AUTOCAD 2002 2 501,68 2 0,00 2 501,68 0,00LOGICIELS INFORMATIQUES - 756,14 2 0,00 756,14 0,00LEVE TOPOGRAPHIQUE 14 030,00 2 0,00 14 030,00 0,00

134 766,05 0,00 0,002004

CESSION DE LICENCE 8902999 - ANNEE 2004 5 335,72 2 0,00 5 335,72 0,00ACQUISITION LOGICIEL AXEL EXPLOITATION 2 470,00 2 0,00 2 470,00 0,00INSTALLATION LOGICIEL ACROBAT 6 P RO 369,00 2 0,00 369,00 0,00OF - ACHAT + MAINTENANCE LOGICIEL METRES 190,32 2 0,00 190,32 0,00Direction Bellevue - VISAGE SOFTWARE EXPERT PDF 2 35,12 2 0,00 35,12 0,00EXPERT PDF 2 35,12 2 0,00 35,12 0,00PAINT SHOP PRO 7 - Direction Assainissement - 92,00 2 0,00 92,00 0,00AUTOCAD 2002 3 600,00 2 0,00 3 600,00 0,00PROGICIEL ALCHEMY ( LICENSE + ASSISTANCE 15 879,90 2 0,00 15 879,90 0,00FILEMAKER PRO 6 MISE A JOUR 179,00 2 0,00 179,00 0,00FOURNITURE DU LOGICIEL MENSURA 21 500,00 2 0,00 21 500,00 0,00INSTALLATION FOEDERIS -BO INFOVIEW - BO REPORTER 1 196,00 2 0,00 1 196,00 0,00

50 882,18 0,00 0,00

2005

HUE : INSTALLATION LOGICIEL 105,35 2 0,00 105,35 0,00

REDEVANCE 6 2005 CESSION 5 335,72 2 0,00 5 335,72 0,00

PROGICIELS B.O. 806,00 2 0,00 806,00 0,00

BELLEVUE - TECHNICIEN SPANC 3 600,00 2 0,00 3 600,00 0,00

FILE MAKER PRO POUR 2 POS 670,00 2 0,00 670,00 0,00

INSTALLATION EXPERT PDF P 140,47 2 0,00 140,47 0,00

ACQUISITION 5 FILEMAKER P 1 675,00 2 0,00 1 675,00 0,00

METROLOGIE : REINSTALLATION 500,00 2 0,00 500,00 0,00

fin 2005 VISIO 2003 STANDARD - 152,25 2 0,00 152,25 0,00

12 984,79 0,00 0,00 0,00 0,00

2006

CESSION DE LICENCE EXPLOI 5 335,72 2 0,00 5 335,72 0,00

ACQUISITION LICENCE LIGHT 2 872,80 2 0,00 2 872,80 0,00

PAINT SHOP PRO 90,00 2 0,00 90,00 0,00

MAJ LICENCE MAPINFO PC PORTABLE 1 566,79 2 0,00 1 566,79 0,00

ACQUISITIONS PAINT SHOP P 3 058,00 2 0,00 3 058,00 0,00

MAPINFO version 8.0 2 201,50 2 0,00 2 201,50 0,00

LOGICIEL CANOE D'HYDROLOG 6 125,00 2 0,00 6 125,00 0,00

ACQUISITION 2 LICENCES AXEL 1 550,00 2 0,00 1 550,00 0,00

ACQ. LOGICIEL MICROS. OEM 168,00 2 0,00 168,00 0,00

ACQ LOGICIEL EXPERT PDF 4 PRO 29,90 2 0,00 29,90 0,00

METROLOGIE : LICENCE OPEN 1 192,44 2 0,00 1 192,44 0,00

ACQUISITION LOGICIEL MAPI 1 567,00 2 0,00 1 567,00 0,00


36


205 Concessions et droits similaires



01/01/2011 Dotations 2011



ACQUISITION ET INSTALLATI 3 916,60 2 0,00 3 916,60 0,00

INSTALLATION / CONFIGUR ORACLE 2 715,00 2 0,00 2 715,00 0,00

PROJET CONFORMITE ASSAINI 14 744,00 2 0,00 14 744,00 0,00

INSTALLATION LOGICIEL CAN 450,00 2 0,00 450,00 0,00

MISE EN RESEAU D'1 PC POR 334,44 2 0,00 334,44 0,00

Fiche inventaire n° 2010533 47 917,19 0,00 0,00 0,00 0,00

2007

ACQUISITION LOGICIEL VISI 1 424,00 2 0,00 1 424,00 0,00

PRESTATION M.SOULLARD - 07/2007 23 745,60 2 0,00 23 745,60 0,00

LICENCE VISIO 2007 STANDA 162,00 2 0,00 162,00 0,00

CESSION LICENCE REDEVANCE 5 335,72 2 0,00 5 335,72 0,00

ACQUISITION MAPINFO 8 POU 7 710,00 2 0,00 7 710,00 0,00

mensura-ajout de 5 utilis 2 201,50 2 0,00 2 201,50 0,00

MAPINFO 8.5 6 977,00 2 0,00 6 977,00 0,00

REMISE A NIVEAU LOGICIEL 3 200,00 2 0,00 3 200,00 0,00

LOGICIEL ALERT 371,00 2 0,00 371,00 0,00

CDE MATERIELS INFORMATIQU 371,00 2 0,00 371,00 0,00

PAINT SHOP PRO 12 67,00 2 0,00 67,00 0,00

LOGICIEL CONTROLE CONFORM 11 693,75 2 0,00 11 693,75 0,00

MAPINFO 8 2 201,50 2 0,00 2 201,50 0,00

Fiche inventaire n° 2010534 65 460,07 0,00 0,00 0,00 0,00

2008

Concessions diverses 2008 - fiche n° 2015 235 12 553,06 2 0,00 0,00 12 553,06 0,00 0,00

Logiciel conformité - fiche n° 2015 234 96 811,76 2 96 811,76 96 811,76

109 364,82 2 96 811,76 0,00 96 811,76 0,00

2009

LOGICIEL VISIO STANDART- fiche 2016 188 810,00 2 810,00 405,00 810,00 0,00 0,00

Concessions diverses 2008 - fiche n° 2017 320 6 310,71 2 6 310,71 3 155,35 6 310,71 0,00 0,00

Logiciel Patrimoine ext garantie- fiche n° 2017 324 5 948,00 2 5 948,00 2 974,00 5 948,00 0,00 0,00

13 068,71 13 068,71 6 534,35 0,00 0,00

2010

2010 - VISIO STANDAR-fiche n° 2017 220 162,00 2 162,00 81,00 81,00 81,00 81,00

2010 ACROBAT PRO- fiche n° 2017 221 646,00 2 646,00 323,00 323,00 323,00 323,00

2010 VISIO PROFESSIONNAL - fiche n° 2017 556 342,00 2 342,00 171,00 171,00 171,00 171,00

MAJ LOGICIEL SERVEUR - fiche n° 2017 680 1 042,00 2 1 042,00 521,00 521,00 521,00 521,00

EXPERT PDF 6 - fiche n° 2018 197 50,00 2 50,00 25,00 25,00 25,00 25,00

Licences CANOE 2010 - fiche n° 2018 265 11 852,50 2 11 852,50 5 926,25 5 926,25 5 926,25 5 926,25

2010 Parametr PC Metrologie - fiche n° 2018 911 2 281,20 2 2 281,20 1 140,60 1 140,60 1 140,60 1 140,60

16 375,70 16 375,70 8 187,85 8 187,85 8 187,85

2011

Fiche n° 2019898 - EXPERT PDF 26,00 2 13,00

Fiche n° 2020118 - 2011-ANTI-VIRUS 89,76 2 44,88

Fiche n° 2020178 - ASS. MAITRISE D'OUVRAGE CH 0,00 2 0,00

Fiche n° 2020971- LOGICIEL LOGITRACE 3 430,00 2 1 715,00

Fiche n° 2021159 - ASSISTANCE MO CHOIX PROGI 9 390,00 2 4 695,00

Fiche n° 2021230 -LICENCES APIC 8 032,50 2 4 016,25

Fiche n° 2021238 - LOGICIEL PDF PRO 7 26,00 2 13,00

Fiche n° 2021239- LICENCES CARTAJOUR 1 500,00 2 750,00

Fiche n° 2021693 - LOGICIEL CARTAJOUR 289,27 2 144,64

Fiche n° 2021914 - 2011-MAQUETTE GMAO 2 550,00 2 1 275,00

Fiche n° 2019241- LICENCE APIC-CACHE 472,50 2 236,25

Fiche n° 2019242-LICENCE ARCSERVE METROLOG 188,85 2 94,43

Fiche n° 2019243- LICENCE PUBLISHER + MINDMA 509,00 2 254,50

26 503,88 26 503,88 13 251,94

772 345,50 46 905,38 725 440,12 109 880,47 14 722,20 640 842,01 131 503,49 21 439,79

37


2111 Terrains nus



01/01/2011 Dotations 2011


2001La Chapellesur E. : valeurs transférées au 01/01/2001 7 375,46 7 375,45 Néant 7 375,45 Néant Néant 7 375,45 Néant Le Pellerin : valeurs transférées au 01/01/2001 441,25 441,25 Néant 441,25 Néant Néant 441,25 Néant Sainte Luce sur Loire : valeurs transférées au 01/01/2001 114,69 114,69 Néant 114,69 Néant Néant 114,69 Néant Indre Saint Herblain : valeurs transférées au 01/01/2001 1 821,79 1 821,79 Néant 1 821,79 Néant Néant 1 821,79 Néant Basse Goulaine : valeurs transférées au 01/01/2001 45 939,63 45 939,63 Néant 45 939,63 Néant Néant 45 939,63 Néant Bouaye : valeurs transférées au 01/01/2001 29 380,24 29 380,24 Néant 29 380,24 Néant Néant 29 380,24 Néant Nantes : valeurs transférées au 01/01/2001 474 972,45 474 972,45 Néant 474 972,45 Néant Néant 474 972,45 Néant Rezé : valeurs transférées au 01/01/2001 41 103,90 41 103,90 Néant 41 103,90 Néant Néant 41 103,90 Néant SAAN : valeurs transférées au 01/01/2001 1 954 113,02 1 954 113,02 Néant 1 954 113,02 Néant Néant 1 954 113,02 Néant

2 555 262,42 2 555 262,422002

Brains : valeurs transférées au 01/01/2002 16 796,09 0,00 16 796,09 Néant 16 796,09 Néant Néant 16 796,09 Néant Nantes : valeurs transférées du B.P. EN 2002 968,48 968,48 Néant 968,48 Néant Néant 968,48 Néant Rezé : valeurs transférées du B.P. EN 2002 50 601,64 50 601,64 Néant 50 601,64 Néant Néant 50 601,64 Néant

68 366,21 68 366,21

2003VENTE CTS GUILLOU LES SORINIERES 1 214,25 1 214,25 Néant Néant 1 214,25 Néant VENTE CTS GUILLOU LES SORINIERES 208,29 208,29 Néant Néant 208,29 Néant ACQUISITION PARCELLE LES SORINIERES 542,94 542,94 Néant Néant 542,94 Néant ACQUISITION PARCELLE LES SORINIERES 39,00 39,00 Néant Néant 39,00 Néant VENTE MME BAQUE 792,21 792,21 Néant Néant 792,21 Néant VENTE MME BAQUE 107,98 107,98 Néant Néant 107,98 Néant ACQUISITION PARCELLE LES SORINIERES 413,00 413,00 Néant Néant 413,00 Néant ACQUISITION PARCELLE LES SORINIERES 132,52 132,52 Néant Néant 132,52 Néant FRAIS ACTE VENTE LES SORINIERES 29,96 29,96 Néant Néant 29,96 Néant FRAIS ACTE VENTE LES SORINIERES 103,08 103,08 Néant Néant 103,08 Néant

3 583,23 3 583,23 3 583,232004

Vente depart / CU PR Le Champ de Foire - Sorinières 227,91 227,91 Néant Néant 227,91 Néant Vente depart / CU PR Le Champ de Foire - Sorinières 127,04 127,04 Néant Néant 127,04 Néant SO-ACQUISITION PARCELLE 46 RUE DE LA POSTE 15 244,90 15 244,90 Néant Néant 15 244,90 Néant Le Petit Pesle - Achat terrain M. TROUILLARD - Brains 240,34 240,34 Néant Néant 240,34 Néant Le Petit Pesle - Achat terrain M. TROUILLARD - Brains 45,00 45,00 Néant Néant 45,00 Néant Le Petit Pesle - Achat terrain M. TROUILLARD - Brains 1 185,60 1 185,60 Néant Néant 1 185,60 Néant Servitude sur terrain M. Ardois rue de la Noé St Jean 6 121,06 6 121,06 Néant Néant 6 121,06 Néant

23 191,85 23 191,85 23 191,85

2005 CONSTITUT.SERVITUDE 50,00 Néant Néant Néant

CONS.SERVITUDE-LE HOUSSIN SORIN. 209,37 259,37 259,37 Néant Néant 259,37 Néant

2006 Néant Néant

Vente MASSE 1587,46 1 587,46 Néant Néant 1 587,46 Néant

2007

F.VTE BERNIER-13/12/2006 1 602,68 Néant Néant Néant

FAC. SERVITUDE GUEHO 523,89 Néant Néant Néant

FAC. SERVITUDE COTTO 410,21 Néant Néant Néant

FAC. SERVITUDES PLUMART 412,41 Néant Néant Néant

FAC. SERVITUDE BOURROUX 393,05 Néant Néant Néant

FAC. SERVITUDE CTS GUILLE 388,47 Néant Néant Néant

FAC. vente LEBRETON 231,00 Néant Néant Néant

FAC. SERVITUDE CTS GUILLE 433,47 4 395,18 Néant Néant 4 395,18 Néant

2008

Fact vente HERROUIN /NM 429,00 429,00 Néant Néant 429,00 Néant

2009

Néant Néant

2010

fiche n° 2018 401-Terrain PE DE BUZAY- 1 286,00 Néant Néant

fiche n°2018 364- '2009-Terrain MAUVES - 50 400,00 Néant Néant

51 686,00 Néant Néant 51 686,00

2011

Néant Néant

0,00 0,00

TOTAL GENERAL 2 708 760,73 0,00 2 708 760,73 Néant Néant Néant 2 708 760,73 Néant


38


2115 Terrains bâtis



01/01/2011Dotations

2011

Cumul dotations 31/12/2011 VN au 31/12/11

Dotations 2012

2001Carquefou : valeurs transférées au 01/01/2001 91,60 91,60 Néant 91,60 Néant Néant 91,60 Néant Coueron : valeurs transférées au 01/01/2001 7 931,40 7 931,40 Néant 7 931,40 Néant Néant 7 931,40 Néant Indre Saint-Herblain : valeurs transférées au 01/01/2001 50 179,58 50 179,58 Néant 50 179,58 Néant Néant 50 179,58 Néant Orvault : valeurs transférées au 01/01/2001 1 278,65 1 278,65 Néant 1 278,65 Néant Néant 1 278,65 Néant SAAN : valeurs transférées au 01/01/2001 449 188,84 449 188,84 Néant 449 188,84 Néant Néant 449 188,84 Néant

508 670,07 508 670,072002

Mauves : valeurs transférées au 01/01/2002 2525,94 2525,94 Néant 2 525,94 Néant Néant 2 525,94 Néant Nantes : valeurs transférées du B.P. EN 2002 2077,05 2077,05 Néant 2 077,05 Néant Néant 2 077,05 Néant Rezé : valeurs transférées du B.P. EN 2002 80,8 80,8 Néant 80,80 Néant Néant 80,80 Néant

4 683,79 4 683,79

ACQUISITION 31, RUE PLESSIS BOUCHET SAINT HERBLAIN 320 142,94 Néant 320 142,94 Néant Néant 320 142,94 Néant

320 142,94 320 142,94 320 142,942003

FRAIS NOTAIRE SUITE VENTE 3 087,42 Néant 3 087,42 Néant Néant 3 087,42 Néant FRAIS NOTAIRE SUITE VENTE 359,20 Néant 359,20 Néant Néant 359,20 Néant

3 446,62 3 446,62 3 446,62

2004 0,00 Néant Néant Néant 0,00 Néant

0,00 0,00 0,00

2005 0 0,00 0,00 Néant 0,00 Néant

2006 ACQUISITION TERRAIN CHAUSSEE REZE 300 000,00 Néant Néant Néant

ACQUISITION TERRAIN CHAUSSEE REZE 380,50 Néant Néant Néant

ACQUISITION TERRAIN CHAUSSEE REZE 3 115,59 Néant Néant Néant

303 496,09 Néant 303 496,09

2007

Néant Néant

2008 Néant Néant

2009 Néant Néant

2010 Néant Néant

TOTAL GENERAL 1 140 439,51 0,00 1 140 439,51 Néant Néant Néant 1 140 439,51 Néant


39


2121 Agencements et aménagements de terrains nus



01/01/2011Dotations

2011

Cumul dotations 31/12/2011

VN au 31/12/11

Dotations 2012

2001La Chapelle : valeurs transférées au 01/01/2001 142 856,63 142 856,63 15 57 142,66 9 523,77 95 237,74 47 618,89 9 523,77Fiche inventaire n° 2010631SAAN : valeurs transférées au 01/01/2001 466,19 466,19 15 186,49 31,07 310,76 155,42 31,07

Fiche inventaire n° 2010633 0,00 57 329,15 9 554,84 47 774,31

2002 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2003 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2004 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2005 0,00 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2006 0,00 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL GENERAL 143 322,82 0,00 143 322,82 57 329,15 9 554,84 95 548,50 47 774,32 9 554,84


40


2125 Agencements et aménagements de terrains bâtis



01/01/2011 Dotations 2011


VN au 31/12/11

Dotations 2012

2001 AMENAGEMENT CLOTURES TOUGAS 5 854,04 15 2 341,61 390,27 3 902,70 1 951,34 390,27

Fiche inventaire n° 2010634 5 854,04 2 341,61 1 951,34

SAAN : valeurs transférées au 01/01/2001 151 865,15 45 559,53 106 305,62 15 42 522,25 7 087,04 116 429,94 35 435,21 7 087,04

Fiche inventaire n° 2010636 42 522,25 35 435,21

2002 0,00 15

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2003 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2004 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2005 0,00 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2006 0,00 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL GENERAL 157 719,19 45 559,53 112 159,66 44 863,86 7 477,31 120 332,64 37 386,55 7 477,31


41


21311 Bâtiments d'exploitation


transférées Cumul / an DuréeVN au

01/01/2011 Dotations 2011


2001

Couéron : val. Transférées en 01/2001- fiche 2010640 379 852,65 247 583,17 132 269,48 60 112 429,06 2 204,49 269 628,08 110 224,57 2 204,49

La Chapelle : val transf en 01/2001- fiche 2010642 314 591,82 53 364,21 261 227,61 60 222 043,47 4 353,79 96 902,15 217 689,68 4 353,79

La Montagne : val transf. en 01/2001- 56 403,18 56 403,18 0,00 60 0,00 0,00 56 403,18 0,00 0,00

Le Pellerin : val transf. en 01/2001- fiche 2010651 252 524,43 70 345,46 182 178,97 60 154 852,13 3 036,31 100 708,61 151 815,82 3 036,31

Les Sorinières : val. Transf.en 01/2001 - fiche 2010652 479 297,72 119 683,00 359 614,72 60 305 672,52 5 993,57 179 618,77 299 678,95 5 993,57

Saint Jean Bois. : val. Transf. en 01/2001- fiche 5010653 1 302 917,57 261 617,61 1 041 299,96 60 885 104,98 17 354,99 435 167,58 867 749,99 17 354,99

St Aignan : val transf. en 01/2001- fiche 2010654 963 966,72 57 456,97 906 509,75 60 770 533,29 15 108,49 208 541,92 755 424,80 15 108,49

St Sébastien : val transf. en 01/2001- fiche 2010656 413 455,22 189 010,99 224 444,23 60 190 777,60 3 740,73 226 418,35 187 036,87 3 740,73

Indre St Herblain: val transf en 01/2001- fiche 2010657 87 048,12 40 755,60 46 292,52 60 39 348,64 771,54 48 471,02 38 577,10 771,54

Nantes : val transf. en 01/2001- fiche 2010658 2 166 491,48 0,00 2 166 491,48 60 1 841 517,76 36 108,19 361 081,91 1 805 409,57 36 108,19

Orvault : val. Transf. en 01/2001- fiche 2010659 358 525,26 92 376,38 266 148,88 60 226 226,55 4 435,81 136 734,52 221 790,74 4 435,81

Rezé : val transf en 01/2001- fiche 2010 660 639 223,87 146 073,32 493 150,55 60 419 177,97 8 219,17 228 265,07 410 958,80 8 219,17

SAAN : val transf. en 01/2001- fiche 2010661 11 687 303,43 7 562 425,50 4 124 877,93 60 3 506 146,25 68 747,96 8 249 905,14 3 437 398,29 68 747,96

19 101 601,47 10 204 506,08 8 673 830,22 8 503 755,18

2002

Mauves : val. Transf. en 01/2002- fiche 2010 662 32 105,93 29 290,51 2 815,42 60 2 440,03 46,92 29 712,82 2 393,11 46,92

Rectificatif sur val. Transf. Nantes 2001 3 207 559,25 3 207 559,25 0,00 60 0,00 0,00 3 207 559,25 0,00 0,00

0,00 2 440,03 2 393,11

2003

0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2004

Val. immobilisées SAAN en 2004- fiche 2010 663 83 526 304,47 0,00 83 526 304,47 60 75 173 674,03 1 392 105,07 9 744 735,51 73 781 568,96 1 392 105,07

75 173 674,03 73 781 568,96

2005

Valeurs immobilisées en 2005 (2315) - fiche 2010 664 3 326 178,14 0,00 3 326 178,14 60 3 048 996,63 55 436,30 332 617,81 2 993 560,33 55 436,30

Opérations budgétaires 0,00 0,00 60 0,00 0,00

2006 0,00 60

Opérations non budgétaires 2006 - Fiche 2010 665 254 637,37 60 237 661,55 4 243,95 21 219,77 233 417,60 4 243,95

254 637,37 237 661,55 233 417,60

2007

Valeurs immob. en 2007 (2313 et 2315)- Fiche 2010 666 9 010 246,29 60 8 559 733,98 150 170,77 600 683,08 8 409 563,21 150 170,779 010 246,29 8 559 733,98 8 409 563,21

20090,00 60 0,00 0,00

0,00 0,00 0,002010 Valeurs immob. en 2010 (2313 et 2315)-

2011 918 - station epuration Mauves- 2008 1 281 780,14 60 1 281 780,14 21 363,00 21 363,00 1 260 417,14 21 363,002 012 731- 2012731-1- Le Pellerin - extension unite traitement 1 324 514,02 60 1 324 514,02 22 075,23 22 075,23 1 302 438,79 22 075,23

2 606 294,16 2 606 294,16 2 562 855,922011

2011 912 - station epuration Pégers regniers Vertou- 2008 414 255,42 60 6 904,262011 914 - station epuration Pégers regniers Vertou- 2008 1 500,00 60 25,002011 918 - station epuration la Montagne- 2008 2 649 215,72 60 44 153,60

3 064 971,14 3 064 971,14

TOTAL GENERAL 124 129 898,22 12 133 945,15 111 995 953,07 98 302 630,61 1 815 516,29 24 577 812,77 99 552 085,46 1 866 599,14


42


21315 Bâtiment administratifs



01/01/2011 Dotations 2011


20010,00 60

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2002 0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00

2003 0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00

2004 0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00

2005

0,00

60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2006 0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

Opération non budgétaire 2006 12 343 672,55 12 343 672,55 60 11 520 761,05 205 727,87 1 028 639,37 11 315 033,18 205 727,87

Fiche inventaire n° 2010895

TOTAL GENERAL 12 343 672,55 0,00 12 343 672,55 11 520 761,05 205 727,87 1 028 639,37 11 315 033,18 205 727,87


43


21351 Installations générales, agencements et aménagements des bâtiments d'exploitation



01/01/2011Dotations

2011


2001 Valeurs transférées au01/01/2001SAAN - Fiche 2010896 40 724,03 3 338,63 37 385,40 15 14 954,16 2 492,36 28 262,23 12 461,80 2 492,36SIVU Bas Goulaine - Fiche 2010 897 3 571 570,20 0,00 3 571 570,20 15 1 428 628,08 238 104,68 2 381 046,80 1 190 523,40 238 104,68

1 443 582,24 1 202 985,20

INSTALLATION RIDEAUX MOTORISES TOUGAS 7 686,21 15 3 074,49 512,41 5 124,14 2 562,07 512,41

Fiche 2010 898 7 686,21 3 074,49 2 562,07

2002 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2003 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2004 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00

2005 0,00 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2006 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2010 Valeurs immob. en 2010 (2313 et 2315)- 2 018 699- TOUGAS - BATIMENT EXPLOITATION-20 113 717,75 15 113 717,75 7 581,18 7 581,18 106 136,57 7 581,182 011 896- Réaménagement paysagers 165 262,85 15 165 262,85 11 017,52 11 017,52 154 245,33 11 017,522011 918 - station epuration Mauves- 2008 469 610,02 15 469 610,02 31 307,33 31 307,33 438 302,69 31 307,332 012 731- 2012731-1- Le Pellerin - extension unite tra 576 804,68 15 576 804,68 38 453,65 38 453,65 538 351,03 38 453,65

1 325 395,30 1 325 395,30 88 359,69 1 237 035,61

20112011 912 - station epuration Pégers regniers Vertou 451 530,96 15 451 530,96 30 102,062011 918 - station epuration la Montagne- 2008 1 356 232,19 15 1 356 232,19 90 415,48

1 807 763,15 1 807 763,15

TOTAL GENERAL 6 753 138,89 3 338,63 6 749 800,26 1 446 656,73 329 469,14 2 502 792,85 4 250 346,04 449 986,68


44


21355 Installations générales, agencements et aménagements des bâtiments administratifs


transférées Cumul / an Durée VN au 01/01/2011Dotations

2011


VN au 31/12/11 Dotations 2012

20010,00 15

0,00 0,00 0,00

2002 0,00 15 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2003 0,00 15 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2004 0,00 15 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2005 Opérations budgétaires 0,00 0,00 15 0,00 0,00

Val. immob en 2005 ( 2313)- Fiche 2010 899 239 611,71 0,00 239 611,71 15 159 741,17 15 974,11 95 844,64 143 767,07 15 974,11

159 741,17 143 767,07

2006 0,00 150,00 0,00 0,00

2007Valeurs immobilisées en 2007 (2313) 94 675,12 15 75 740,10 6 311,67 25 246,69 69 428,43 6 311,67Fiche 2010 900 94 675,12 75 740,10 69 428,43

2010 Valeurs immobilisées en 2010 (2313)2 017 946 - Amenag site de la Blordiere Rezé 121 041,96 15 121 041,96 8 069,46 8 069,46 112 972,50 8 069,46

121 041,96 121 041,96 112 972,50

0,00 0,00

TOTAL GENERAL 455 328,79 0,00 455 328,79 235 481,27 30 355,25 129 160,80 326 167,99 30 355,25


45


21411 Bâtiments d'exploitation sur sol d'autrui



01/01/2011Dotations

2011


Dotations 2012

2001INDEMNITE SERVITUDE TREFONDS RUELLE ALIEZ 2 286,74 60 1 943,73 38,11 381,12 1 905,62 38,11INDEMNITE SERVITUDE CHEMIN BOUCARDIERE 1 524,49 60 1 295,81 25,41 254,08 1 270,41 25,41

Fiche n° 2014 824 3 811,23 3 239,55 3 176,032002

INDEMNITE SERVITUDE MINI STATION LE PELLERIN 258,79 60 224,28 4,31 38,82 219,97 4,31 INDEMNITE SERVITUDE 30, CHEMIN DE LA BOUCARDIERE 220,12 60 190,77 3,67 33,02 187,10 3,67 INDEMNITE SERVITUDE 11 RUE G. GOUDY ST JACQUES 326,68 60 283,12 5,44 49,00 277,68 5,44INDEMNITE SERVITUDE- 17 RTE PLESSIS BOUCHET 5 332,67 60 4 621,65 88,88 799,90 4 532,77 88,88 INDEMNITE SERVITUDE 17 AV DU MIDI /CTS BERTHE 233,43 60 202,31 3,89 35,01 198,42 3,89 INDEMNITE SERVITUDE 55 RUE G. CHARPENTIER 10 483,14 60 9 085,39 174,72 1 572,47 8 910,67 174,72

Fiche n° 2014 825 16 854,83 14 607,52 14 326,612003

CONSTITUTION SERVITUDE 95,38 60 84,25 1,59 12,72 82,66 1,59CONSTITUTION SERVITUDE 2 701,02 60 2 385,90 45,02 360,14 2 340,88 45,02CONSTITUTION SERVITUDE 572,22 60 505,46 9,54 76,30 495,92 9,54CONSTITUTION SERVITUDE 19,81 60 17,50 0,33 2,64 17,17 0,33CONSTITUTION SERVITUDE 235,68 60 208,18 3,93 31,42 204,26 3,93CONSTITUTION SERVITUDE 15,00 60 13,25 0,25 2,00 13,00 0,25

Fiche n° 2014 828 3 639,11 3 214,55 3 153,90

2004

0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2005 0,00 0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2006 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 60 0,00 0,00

TOTAL GENERAL 24 305,17 0,00 24 305,17 21 061,61 405,09 3 648,64 20 656,53 405,09


46


2151 Installations complexes spécialisées



01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012

2001Les Sorinières : valeurs transférées au 01/01/2001 379 533,77 -379 533,77 15 -151 813,51 -25 302,25 126 511,26 -126 511,26 -25 302,25Bouaye : valeurs transférées au 01/01/2001 4 361 914,48 392 597,23 3 969 317,25 15 1 587 726,90 264 621,15 3 038 808,73 1 323 105,75 264 621,15Bouguenais : valeurs transférées au 01/01/2001 732 543,30 -732 543,30 15 -293 017,32 -48 836,22 244 181,10 -244 181,10 -48 836,22SAAN : valeurs transférées au 01/01/2001 409 126,58 10 864,29 398 262,29 15 159 304,92 26 550,82 276 372,48 132 754,10 26 550,82Fiche n° 2010 961 3 255 502,47 1 302 200,99 1 085 167,49

154 588,41 154 588,41 15 61 835,36 10 305,89 103 058,94 51 529,47 10 305,89265 042,39 265 042,39 15 106 016,96 17 669,49 176 694,93 88 347,46 17 669,49

Fiche n° 2010 963 419 630,80 167 852,32 139 876,93

2002Nantes : val. Transf. du budg principal 2002-Fiche 2010964 12 707 789,46 0,00 12 707 789,46 15 5 930 301,75 847 185,96 7 624 673,68 5 083 115,78 847 185,96

REMISE ETAT SUPRESSEUR AERATION DU LIPOCYDE 3 106,91 3 106,91 15 1 449,89 207,13 1 864,15 1 242,76 207,13TUYAUTERIE EN Y POMPES SCHWING 4 977,46 4 977,46 15 2 322,81 331,83 2 986,48 1 990,98 331,83REMISE EN ETAT REDUCTEUR AERATEUR PTE CALIFORNIE 18 913,29 18 913,29 15 8 826,20 1 260,89 11 347,97 7 565,32 1 260,89EQUIPEMENT LAVAGE HP DES GOULOTTES DE CLARIFICATEURS 17 437,11 17 437,11 15 8 137,32 1 162,47 10 462,27 6 974,84 1 162,47

TRAVAUX AMELIORATION STATION EPURATION CALIFORNIE 9 680,51 9 680,51 15 4 517,57 645,37 5 808,31 3 872,20 645,37

TRAVAUX D'AMELIORATION STATION D'EPURATION TOUGAS 4 283,82 4 283,82 15 1 999,12 285,59 2 570,29 1 713,53 285,59

TRAVAUX D'AMELIORATION STATION D'EPURATION TOUGAS 1 608,34 1 608,34 15 750,56 107,22 965,00 643,34 107,22TRAVAUX STATION EPURATION PETITE CALIFORNIE 572,34 572,34 15 267,09 38,16 343,40 228,94 38,16RENFORCEMENT ECLAIRAGE SUR OUVRAGES DEGAZEURS 4 883,85 4 883,85 15 2 279,13 325,59 2 930,31 1 953,54 325,59CONTROLE RAILS DE SECURITE 890,91 890,91 15 415,76 59,39 534,55 356,36 59,39DEPLACEMENT RADIATEUR DE TURBOCOMPRESSEUR 3 591,70 3 591,70 15 1 676,13 239,45 2 155,02 1 436,68 239,45MASSES 246,96 246,96 15 115,25 16,46 148,18 98,78 16,46TOUCAN 214,20 214,20 15 99,96 14,28 128,52 85,68 14,28TELESCOPIQUE DIESEL + OPERATEUR 464,94 464,94 15 216,97 31,00 278,96 185,98 31,00MOTEURS FREINS POUR PONT CLARIFICATEUR 7 836,63 7 836,63 15 3 657,09 522,44 4 701,98 3 134,65 522,44

MOTOVARIATEUR DE LA POMPE DE CHAULAGES DES BOUES 2 161,93 2 161,93 15 1 008,90 144,13 1 297,16 864,77 144,13TUYAUTERIE DE REFOULEMENT 8 224,62 8 224,62 15 3 838,16 548,31 4 934,77 3 289,85 548,31SONDES MESURE OXYGENE DISSOUS 5 695,41 5 695,41 15 2 657,86 379,69 3 417,25 2 278,16 379,69POMPES HAUTES PRESSION 7 317,54 7 317,54 15 3 414,85 487,84 4 390,52 2 927,02 487,84TURBINES AEROFLOTT F321 5 649,80 5 649,80 15 2 636,57 376,65 3 389,88 2 259,92 376,65RETOURS EN TETE STEP TOUGAS 4 800,00 4 800,00 15 2 240,00 320,00 2 880,00 1 920,00 320,00MOTEURS STEP TOUGAS 26 732,70 26 732,70 15 12 475,26 1 782,18 16 039,62 10 693,08 1 782,18SUPERVISION POUR MESURES DIVERSES 8 579,83 8 579,83 15 4 003,92 571,99 5 147,90 3 431,93 571,99QSTEP TOUGAS 8 400,00 8 400,00 15 3 920,00 560,00 5 040,00 3 360,00 560,00EXTENSION DETECTION H2S + DEPLACEMENT CAPTEURS 2 962,59 2 962,59 15 1 382,54 197,51 1 777,55 1 185,04 197,51REMPLACEMENT DEGRILLEUR FIN + CONVOYEUR FILIERE ORAGE 57 588,00 57 588,00 15 26 874,40 3 839,20 34 552,80 23 035,20 3 839,203 MOTEURS DE 75KW 12 428,55 12 428,55 15 5 799,99 828,57 7 457,13 4 971,42 828,57DETECTEUR DE NIVEAU ULTRA SON 870,00 870,00 15 406,00 58,00 522,00 348,00 58,00MONTAGE DEMONTAGE DEGRILLEUR FIN + CONVOYEUR 20 580,00 20 580,00 15 9 604,00 1 372,00 12 348,00 8 232,00 1 372,00REMPLACEMENT D'UN FOUR A MOUFLE DU LABORATOIRE 1 917,67 1 917,67 15 894,91 127,84 1 150,60 767,07 127,84REMPLACEMENT POMPE A BOUES DE LA CENTRIFUGE 5 100,90 5 100,90 15 2 380,42 340,06 3 060,54 2 040,36 340,06REMPLACEMENT 2 POMPES DE LAVAGE DES TABLES 3 450,00 3 450,00 15 1 610,00 230,00 2 070,00 1 380,00 230,00REMPLACEMENT POMPE INJECTION DE POLYMERE 909,30 909,30 15 424,34 60,62 545,58 363,72 60,62REMPLACEMENT POMPE BRISE ECUME DU LIPOCYCLE 779,01 779,01 15 363,54 51,93 467,41 311,60 51,93

REMPLACEMENT PARTIEL DIFFUSEURS RAMPES D'AERATION 17 974,00 17 974,00 15 8 387,87 1 198,27 10 784,40 7 189,60 1 198,27REMPLACEMENT POMPE DOSEUSE DE POLYMERE - PCM 845,27 845,27 15 394,46 56,35 507,16 338,11 56,35VIS SECOURS POUR LE TROMMEL DU TPC 1 127,35 1 127,35 15 526,10 75,16 676,41 450,94 75,16COLLECTEUR A BAGUES POUR PONT CLARIFICATEUR 1 214,00 1 214,00 15 566,53 80,93 728,40 485,60 80,93POMPES A SABLES DU LAVAGE POUSSE DES SABLES 4 642,07 4 642,07 15 2 166,30 309,47 2 785,24 1 856,83 309,47ENROULEUR DE PONT DESSABLEUR-DEGRAISSEUR 4 911,20 4 911,20 15 2 291,89 327,41 2 946,72 1 964,48 327,41OXYMETRES DES BASSINS D'AERATION 5 706,90 5 706,90 15 2 663,22 380,46 3 424,14 2 282,76 380,46REMPLACEMENT ADOUCISSEUR D'EAU DE LA DESODORISATION 5 545,60 5 545,60 15 2 587,95 369,71 3 327,36 2 218,24 369,71REMPLACEMENT DE LA POMPE DE VIDANGE DES JUS DE FOSSE DU TPC 1 730,00 1 730,00 15 807,33 115,33 1 038,00 692,00 115,33REMISE EN ETAT CONVOYEUR TYPE AVNX 4545 16 134,00 16 134,00 15 7 529,20 1 075,60 9 680,40 6 453,60 1 075,60REMPLACEMENT POMPE DE BOUES EPAISSIES 7 016,43 7 016,43 15 3 274,33 467,76 4 209,86 2 806,57 467,76REMPLACEMENT CABLES DE PUISSANCE DE 3 ERATEURS 3 506,10 3 506,10 15 1 636,18 233,74 2 103,66 1 402,44 233,74REMPLACEMENT INTERRUPTEUR FUSIBLE SUR POMPE RELEVEMENT 584,71 584,71 15 272,86 38,98 350,83 233,88 38,98MODIFICATION DU CIRCUIT DE PUISSANCE DES VENTILATEURS 1 502,78 1 502,78 15 701,30 100,19 901,67 601,11 100,19FOURNITURE ET POSE BLOCS ECLAIRAGE DE SECURITE 1 077,65 1 077,65 15 502,90 71,84 646,59 431,06 71,84ETUDE DE RISQUE RELATIF AU STOCKAGE DES TERRES - TOUGAS 27 175,00 27 175,00 15 12 681,67 1 811,67 16 305,00 10 870,00 1 811,67REMPLACEMENT 6 ACCOUPLEMENTS D'AEROVIS 7 203,30 7 203,30 15 3 361,54 480,22 4 321,98 2 881,32 480,22APPEL D'OFFRES 462,05 462,05 15 215,62 30,80 277,23 184,82 30,80AJOUT D'UNE SORBONNE DE LABORATOIRE 3 942,48 3 942,48 15 1 839,82 262,83 2 365,49 1 576,99 262,83REMPLACEMENT 2EME INTERRUPTEUR FUSIBLE SUR POMPE RELEVEMENT 584,71 584,71 15 272,86 38,98 350,83 233,88 38,98DETECTEUR EXPLOSIMETRE COMPLEMENT BON 52651 150,00 150,00 15 70,00 10,00 90,00 60,00 10,00MISE EN PLACE D'1 DEUXIEME SORBONNE DANS LE LABORATOIRE 1 184,80 1 184,80 15 552,91 78,99 710,88 473,92 78,99

MISE AUX NORMES PLATEFORMES DE STOCKAGE DES BOUES 50 490,00 50 490,00 15 23 562,00 3 366,00 30 294,00 20 196,00 3 366,00REPARATION CLOTURES QUAI E. CORMERAIS 2 115,00 2 115,00 15 987,00 141,00 1 269,00 846,00 141,00MISE AUX NORMES PLATEFORMES STOCKAGE 100 980,00 100 980,00 15 47 124,00 6 732,00 60 588,00 40 392,00 6 732,00REMPLACEMENT POMPE DE PUISARD OXYDOBASIQUE 616,00 616,00 15 287,47 41,07 369,60 246,40 41,07


47





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


REMPLACEMENT POMPE A FLOTTANT DES CLARIFICATEURS 797,31 797,31 15 372,08 53,15 478,39 318,92 53,15MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE 651,00 651,00 15 303,80 43,40 390,60 260,40 43,40REMPLACEMENT POMPE IMMERGE POUR LA RPRISE ECUMES DEGAZEURS 1 693,15 1 693,15 15 790,14 112,88 1 015,89 677,26 112,88REMPLACEMENT REFRIGERATEUR DU LABORATOIRE 470,00 470,00 15 219,33 31,33 282,00 188,00 31,33MASSIF EN BETON POUR CONTAINER STOCKAGE LUBRIFIFANTS 922,34 922,34 15 430,43 61,49 553,40 368,94 61,49COMPRESSEUR AIR 4 545,54 4 545,54 15 2 121,25 303,04 2 727,32 1 818,22 303,04MOTEUR D'ENTRAINEMENT D'UN MOTEUR 452,76 452,76 15 211,29 30,18 271,66 181,10 30,18RESTITUTION DE RETENUE DE GARANTIE 5 483,04 5 483,04 15 2 558,75 365,54 3 289,82 2 193,22 365,54

REPARATION GRAPPIN TRAITEMENT PRODUITS DE CURAGE 1 804,70 1 804,70 15 842,19 120,31 1 082,82 721,88 120,31POMPE SUBMERSIBLE AMORCAGE SIPHON 1 127,21 1 127,21 15 526,03 75,15 676,33 450,88 75,15REMPLACEMENT LT6 + DISJONCTEURS 3 244,09 3 244,09 15 1 513,91 216,27 1 946,45 1 297,64 216,27VARIATEUR DE FREQUENCE POMPE RELEVEMENT 4 741,29 4 741,29 15 2 212,60 316,09 2 844,77 1 896,52 316,09EQUIPEMENT VISITE GUIDEE POUR STEP TOUGAS 11 510,55 11 510,55 15 5 371,59 767,37 6 906,33 4 604,22 767,37EQUIPEMENTS DE SALLE POUR VISITE STEP DE PETITE CALIFORNIE 10 796,50 10 796,50 15 5 038,37 719,77 6 477,90 4 318,60 719,77MISSION SPS MODIFICAION RETOURS EN TETE TOUGAS 780,00 780,00 15 364,00 52,00 468,00 312,00 52,00REMPLACEMENT AGITATEURS FLYGT SR4640 4 199,60 4 199,60 15 1 959,81 279,97 2 519,76 1 679,84 279,97DETECTEUR EXPLOSIMETRE DANS LOCAL RELEVEMENT 1 527,00 1 527,00 15 712,60 101,80 916,20 610,80 101,80MOTEUR VIS DE RELEVAGE DE LA FILIERE ORAGE 2 518,34 2 518,34 15 1 175,23 167,89 1 511,00 1 007,34 167,89UNITE CENTRALE + ECRANS SUPERVISION 12 844,75 12 844,75 15 5 994,22 856,32 7 706,85 5 137,90 856,32

ARRETS D'URGENCE A PROXIMITE DES MOTOREDUCTEURS 3 387,00 3 387,00 15 1 580,60 225,80 2 032,20 1 354,80 225,80REMISE AUX NORMES INSTALLATION ELECT. PAVILLON 4 757,48 4 757,48 15 2 220,16 317,17 2 854,49 1 902,99 317,17MOTOREDUCTEUR + VIS DE COMPACTAGE 5 075,00 5 075,00 15 2 368,33 338,33 3 045,00 2 030,00 338,33PORTE SECURITE POSTE DEPOTAGE DES SABLES 2 973,46 2 973,46 15 1 387,61 198,23 1 784,08 1 189,38 198,23

REPARATION CENTRALE HYDROLIQUE DEVERSOIR D'ORAGE 1 151,29 1 151,29 15 537,27 76,75 690,77 460,52 76,75REPROGRAPHIE MARCHE MOSD 188,50 188,50 15 87,97 12,57 113,10 75,40 12,57

0,00 288 829,39 247 568,05

0,002151.1 EQUIPEMENT TELETRANSMETTEURS 16 368,75 16 368,75 15 7 638,75 1 091,25 9 821,25 6 547,50 1 091,25

VANNES MURALES SUR POSTES DE RELEVEMENT 44 415,00 44 415,00 15 20 727,00 2 961,00 26 649,00 17 766,00 2 961,00INSTRUMENTATION POSTE RELEVEMENT DE LA HAIE- CHAPELLE SUR ERDRE

23 756,7123 756,71 15 11 086,46 1 583,78 14 254,03 9 502,68 1 583,78

CUVE SPI¨LE DE STOCKAGE DE BOUES STEP MAUVES 10 386,34 10 386,34 15 4 846,96 692,42 6 231,80 4 154,54 692,42MODIFICATION CANALISATION REFOULEMENT BASSE GOULAINE 88 109,95 88 109,95 15 41 117,98 5 874,00 52 865,97 35 243,98 5 874,00REPRO RECYCLAGE AGRICOLE COMMUNE BOUAYE 60,75 60,75 15 28,35 4,05 36,45 24,30 4,05NOUVEL ACCES POSTE RELEVEMENT LA ROUSSELIERE 550,00 550,00 15 256,67 36,67 330,00 220,00 36,67

85 702,17 73 459,00

Fiche 2010965 802 567,62 374 531,56 321 027,05

20032151 BOITE VITESSE CENTRIFUGEUSE 36 114,28 36 114,28 15 19 260,95 2 407,62 19 260,95 16 853,33 2 407,62

MISE AUX NORMES PLATEFORME 16 830,00 16 830,00 15 8 976,00 1 122,00 8 976,00 7 854,00 1 122,00TRAVAUX REPROGRAPHIE 214,79 214,79 15 114,55 14,32 114,55 100,24 14,32UNITE DE DIGESTION 2 844,11 2 844,11 15 1 516,86 189,61 1 516,86 1 327,25 189,61MISSION SPS MODIFICATION 624,00 624,00 15 332,80 41,60 332,80 291,20 41,60STOCKAGE HUILES GRAISSES 20 922,13 20 922,13 15 11 158,47 1 394,81 11 158,47 9 763,66 1 394,81MISSION SPS MODIFICATION 702,00 702,00 15 374,40 46,80 374,40 327,60 46,80RACCORDEMENT SUPERVISION 680,00 680,00 15 362,67 45,33 362,67 317,33 45,332 DEBIMETRES ELECTRONIQUE 1 501,30 1 501,30 15 800,69 100,09 800,69 700,61 100,09ETUDE AERAULIQUE CIRCUIT 18 000,00 18 000,00 15 9 600,00 1 200,00 9 600,00 8 400,00 1 200,00PORTAILS REMPLACEMENT 8 049,38 8 049,38 15 4 293,00 536,63 4 293,00 3 756,38 536,63FOURNITURE MATERIEL 1 395,00 1 395,00 15 744,00 93,00 744,00 651,00 93,00FOURNITURES 2 VANNES 1 295,33 1 295,33 15 690,84 86,36 690,84 604,49 86,36REALISATION DOCUMENTS VIS 2 746,00 2 746,00 15 1 464,53 183,07 1 464,53 1 281,47 183,07REMPLACEMENT 2 ACCUMULATE 1 840,20 1 840,20 15 981,44 122,68 981,44 858,76 122,68MISSION SPS MODIFICATION 624,00 624,00 15 332,80 41,60 332,80 291,20 41,60REMPLACEMENT 4 AEROFLOTS 15 588,00 15 588,00 15 8 313,60 1 039,20 8 313,60 7 274,40 1 039,20TRAVAUX AMENAGEMENT EXTER 26 292,40 26 292,40 15 14 022,61 1 752,83 14 022,61 12 269,79 1 752,83BILAN QUALITE ONDE ELECTRIQUE 3 400,00 3 400,00 15 1 813,33 226,67 1 813,33 1 586,67 226,67MOTOREDUCTEUR DEGRILLEUR 536,74 536,74 15 286,26 35,78 286,26 250,48 35,78MISSION SPS MODIFICATION 624,00 624,00 15 332,80 41,60 332,80 291,20 41,60ECRANS XBT ARMOIRES A33 12 803,42 12 803,42 15 6 828,49 853,56 6 828,49 5 974,93 853,56VARIATEUR DE FREQUENCE 5 888,00 5 888,00 15 3 140,27 392,53 3 140,27 2 747,73 392,53TRAITEMENTDES EU DE TOUGAS 37 670,36 37 670,36 15 20 090,86 2 511,36 20 090,86 17 579,50 2 511,36TRAITEMENT DES EU DE TOUGAS 24 670,00 24 670,00 15 13 157,33 1 644,67 13 157,33 11 512,67 1 644,67TRAITEMENT DES EU DE TOUGAS 7 374,64 7 374,64 15 3 933,14 491,64 3 933,14 3 441,50 491,64REALISATION DE DOCUMENTS 5 948,00 5 948,00 15 3 172,27 396,53 3 172,27 2 775,73 396,53MISSION SPS MODIFICATION 624,00 624,00 15 332,80 41,60 332,80 291,20 41,60RENOUVELLEMENT MATERIEL 3 120,14 3 120,14 15 1 664,07 208,01 1 664,07 1 456,07 208,01RENOUVELLEMENT MATERIEL 4 559,00 4 559,00 15 2 431,47 303,93 2 431,47 2 127,53 303,93REMISE EN ETAT DES MOTEURS 4 548,06 4 548,06 15 2 425,63 303,20 2 425,63 2 122,43 303,20REMISE ETAT DES MOTEURS 4 701,72 4 701,72 15 2 507,58 313,45 2 507,58 2 194,14 313,45REMPLACEMENT TRONCON DEFECTUEUX 4 177,22 4 177,22 15 2 227,85 278,48 2 227,85 1 949,37 278,48AVANCE FORFAITAIRE ECHELLE 2 500,00 2 500,00 15 1 333,33 166,67 1 333,33 1 166,67 166,67ANNONCE PRESSE OCEAN ELIMINATION BOUES 432,64 432,64 15 230,74 28,84 230,74 201,90 28,84ANNONCE JO ELIMINATION BOUES TOUGAS 314,65 314,65 15 167,81 20,98 167,81 146,84 20,98ANNONCE OUEST FRANCE ELIMINATION BOUES TOUGAS 319,44 319,44 15 170,37 21,30 170,37 149,07 21,30TRAITEMENT DES EU DE TOUGAS 44 635,00 44 635,00 15 23 805,33 2 975,67 23 805,33 20 829,67 2 975,67MISSION SPS MODIFICATION 156,00 156,00 15 83,20 10,40 83,20 72,80 10,40REMPLACEMENT MOTOREDUCTEUR 1 181,25 1 181,25 15 630,00 78,75 630,00 551,25 78,75MODIF RESEAU DES RETOURS EN TETE 800,00 800,00 15 426,67 53,33 426,67 373,33 53,33TRAITEMENTDES EU DE TOUGAS 37 592,50 37 592,50 15 20 049,33 2 506,17 20 049,33 17 543,17 2 506,1748





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


REMPLACEMENT EQUIPEMENTS 1 074,00 1 074,00 15 572,80 71,60 572,80 501,20 71,60RENOUVELLEMENT SUPPORT 467,80 467,80 15 249,49 31,19 249,49 218,31 31,19REMPLACEMENT DU DEMARREUR 2 160,00 2 160,00 15 1 152,00 144,00 1 152,00 1 008,00 144,00REMPLACEMENT POSE BATTERIE 5 400,00 5 400,00 15 2 880,00 360,00 2 880,00 2 520,00 360,00REMPLACEMENT DE VIS DOSEUSE 2 715,01 2 715,01 15 1 448,01 181,00 1 448,01 1 267,00 181,00TRAVAUX DE SERRURERIE 1 361,00 1 361,00 15 725,87 90,73 725,87 635,13 90,73TRAVAUX DE SERRURERIE 1 764,00 1 764,00 15 940,80 117,60 940,80 823,20 117,60TRAVAUX DE SERRURERIE 4 130,00 4 130,00 15 2 202,67 275,33 2 202,67 1 927,33 275,33TRAVAUX DE SERRURERIE 401,00 401,00 15 213,87 26,73 213,87 187,13 26,73TRAVAUX DE SERRURERIE 1 709,00 1 709,00 15 911,47 113,93 911,47 797,53 113,93TRAVAUX DE SERRURERIE 1 255,00 1 255,00 15 669,33 83,67 669,33 585,67 83,67TRAVAUX DE SERRURERIE 991,00 991,00 15 528,53 66,07 528,53 462,47 66,07STATOR SUR MOTEUR ELECTRIQUE 8 808,44 8 808,44 15 4 697,83 587,23 4 697,83 4 110,61 587,23MOTEUR 2 VITESSES 4 259,00 4 259,00 15 2 271,47 283,93 2 271,47 1 987,53 283,93ECRAN DE PROTECTION 2 886,10 2 886,10 15 1 539,25 192,41 1 539,25 1 346,85 192,41MISE EN CONFORMITE GRILLE 4 583,55 4 583,55 15 2 444,56 305,57 2 444,56 2 138,99 305,57TRAITEMENTDES EU DE TOUGAS 6 136,00 6 136,00 15 3 272,53 409,07 3 272,53 2 863,47 409,07TRAITEMENT DES EU DE TOUGAS 5 539,00 5 539,00 15 2 954,13 369,27 2 954,13 2 584,87 369,27PO- AVIS ATTRIBUTION ELIMINATION DES BOUES 131,82 131,82 15 70,30 8,79 70,30 61,52 8,79OF- AVIS ATRRIBUTION ELIMINATION DES BOUES 121,00 121,00 15 64,53 8,07 64,53 56,47 8,07DEVPT PROGRAMME AUTOMATE 1 150,00 1 150,00 15 613,33 76,67 613,33 536,67 76,67AMENAGEMENT DE LA SALLE 5 169,00 5 169,00 15 2 756,80 344,60 2 756,80 2 412,20 344,60ASSIST. MAITRISE OUVRAGE 125,28 125,28 15 66,82 8,35 66,82 58,46 8,35REMPLACEMENT SONDE DE NIVEAU 2 475,00 2 475,00 15 1 320,00 165,00 1 320,00 1 155,00 165,00MOTEUR VENTILATION 1 638,70 1 638,70 15 873,97 109,25 873,97 764,73 109,25MOTEUR VENTILATION 40,00 40,00 15 21,33 2,67 21,33 18,67 2,67TRAVAUX AMENAGEMENT DE VOIRIE 34 294,10 34 294,10 15 18 290,19 2 286,27 18 290,19 16 003,91 2 286,27TRAITEMENTDES EU DE TOUGAS 24 792,83 24 792,83 15 13 222,84 1 652,86 13 222,84 11 569,99 1 652,86 TRAITEMENT DES EU DE TOUGAS 19 654,00 19 654,00 15 10 482,13 1 310,27 10 482,13 9 171,87 1 310,27TX DE VOIRIE ET DEBLAIS - 5 016,00 5 016,00 15 2 675,20 334,40 2 675,20 2 340,80 334,40TRAITEMENT DES EU DE TOUGAS 679,67 679,67 15 362,49 45,31 362,49 317,18 45,31PALONNIER DE LEVAGE 1 460,00 1 460,00 15 778,67 97,33 778,67 681,33 97,33SERVOMOTEURS POUR TURBOCOMPRESSEUR 5 387,00 5 387,00 15 2 873,07 359,13 2 873,07 2 513,93 359,13FOURNITURE CLOTURE GRILLAGEE 3 820,00 3 820,00 15 2 037,33 254,67 2 037,33 1 782,67 254,67TF - ELIMINATIONS DES TERRES 36 690,00 36 690,00 15 19 568,00 2 446,00 19 568,00 17 122,00 2 446,00AVIS ATTRIBUTION TERRES POLLUEES TOUGAS 101,40 101,40 15 54,08 6,76 54,08 47,32 6,76MOTEUR COMPRESSEUR 5 300,00 5 300,00 15 2 826,67 353,33 2 826,67 2 473,33 353,33STORES INTERIEURS ET EXTERIEURS LOIRE 21 2 295,00 2 295,00 15 1 224,00 153,00 1 224,00 1 071,00 153,00BOUES TOUGAS 530,00 530,00 15 282,67 35,33 282,67 247,33 35,33BOUES TOUGAS 530,00 530,00 15 282,67 35,33 282,67 247,33 35,33CANALISATION EAUX INDUSTRIELLES 15 560,00 15 560,00 15 8 298,67 1 037,33 8 298,67 7 261,33 1 037,33

587 440,40 313 301,55 274 138,850,00

2151,1 TC MODIF CANALISATION 30 320,00 30 320,00 15 16 170,67 2 021,33 16 170,67 14 149,33 2 021,33LEVES TOPO STATION ILE CH 1 575,00 1 575,00 15 840,00 105,00 840,00 735,00 105,00TAMISEUR EN ENTREE STEP TOUGAS 15 255,00 15 255,00 15 8 136,00 1 017,00 8 136,00 7 119,00 1 017,00CLOTURE STATION DE LA VERRIE 760,00 760,00 15 405,33 50,67 405,33 354,67 50,67PROTECTION OUVRAGE 1 509,36 1 509,36 15 804,99 100,62 804,99 704,37 100,62HERSE DANS DISPERSSEUR - 21 443,00 21 443,00 15 11 436,27 1 429,53 11 436,27 10 006,73 1 429,53LEVES TOPOGRAPHIQUES STATION 5 720,00 5 720,00 15 3 050,67 381,33 3 050,67 2 669,33 381,33TRAVAUX d'AMELIORATION STATION 10 179,00 10 179,00 15 5 428,80 678,60 5 428,80 4 750,20 678,60DEMONTAGE ET DESTRUCTION 2 940,12 2 940,12 15 1 568,06 196,01 1 568,06 1 372,06 196,01DEMOLITION DE L'ANCIENNE STATION 9 850,00 9 850,00 15 5 253,33 656,67 5 253,33 4 596,67 656,67LEVES TOPOGRAPHIQUES STATION 7 905,00 7 905,00 15 4 216,00 527,00 4 216,00 3 689,00 527,00OF44 CURAGE LAGUNES DU PELLERIN 222,64 222,64 15 118,74 14,84 118,74 103,90 14,84ANNONCE PO CURAGE LAGUNE 283,92 283,92 15 151,42 18,93 151,42 132,50 18,93ANNONCE JOURNAL OFFICIEL 234,90 234,90 15 125,28 15,66 125,28 109,62 15,66MODIF ALIMENTATION ELECTRIQUE 14 361,07 14 361,07 15 7 659,24 957,40 7 659,24 6 701,83 957,40CONSTRUCTION CHEMIN ACCES 62 707,86 62 707,86 15 33 444,19 4 180,52 33 444,19 29 263,67 4 180,52DEPLACEMENT DU COMPTEUR 1 998,16 1 998,16 15 1 065,69 133,21 1 065,69 932,47 133,21ANNONCES PELLERIN 118,58 118,58 15 63,24 7,91 63,24 55,34 7,91SONDES TEMPERATURE 720,00 720,00 15 384,00 48,00 384,00 336,00 48,00LEVE TOPOGRAPHIQUE BORD DE LOIRE 250,00 250,00 15 133,33 16,67 133,33 116,67 16,67MISE A NIVEAU DE PLANS 15 443,10 15 443,10 15 8 236,32 1 029,54 8 236,32 7 206,78 1 029,54ANNONCES PELLERIN 148,72 148,72 15 79,32 9,91 79,32 69,40 9,91MAITRISES D'OUVRAGE 550,00 550,00 15 293,33 36,67 293,33 256,67 36,67

204 495,43 109 064,23 95 431,20

Fiche 2010 973 791 935,83 422 365,78 369 570,0520042151 MISE EN CONFORMITE APPAREILS DE LEVAGE 5 095,00 5 095,00 15 3 057,00 339,67 2 377,67 2 717,33 339,67

IMPRIMANTE LASER COULEUR POUR SUPERVISION 1 299,00 1 299,00 15 779,40 86,60 606,20 692,80 86,60AMENAGEMENT DE LA SALLE DE SUPERVISION 12 061,00 12 061,00 15 7 236,60 804,07 5 628,47 6 432,53 804,07RENOVATION VANNES SUR REFOULEMENT DES BOUES 12 605,00 12 605,00 15 7 563,00 840,33 5 882,33 6 722,67 840,33CENTRIFUGEUSE DE LABORATOIRE (TOUGAS ET P.C.) 6 915,48 6 915,48 15 4 149,29 461,03 3 227,22 3 688,26 461,03POMPE TRANSFERT, POMPTE DOSEUSE 5 018,00 5 018,00 15 3 010,80 334,53 2 341,73 2 676,27 334,53ETUDES DE L'UNITE DE SECHAGE DE BOUES 0,00 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00ETUDES DE L'UNITE DE SECHAGE DE BOUES 4 199,00 4 199,00 15 2 519,40 279,93 1 959,53 2 239,47 279,93ETUDES DE L'UNITE DE SECHAGE DE BOUES 26 347,00 26 347,00 15 15 808,20 1 756,47 12 295,27 14 051,73 1 756,47TRANSMETTEURS ET SONDE DE NIVEAU 9 558,00 9 558,00 15 5 734,80 637,20 4 460,40 5 097,60 637,20CANALISATION DE VIDANGE DE LA FOSSE A BOUES 2 657,00 2 657,00 15 1 594,20 177,13 1 239,93 1 417,07 177,13ANALYSES COMPL. BOUES TOUGAS & P.C 530,00 530,00 15 318,00 35,33 247,33 282,67 35,33ANALYSES COMPL. BOUES TOUGAS & P.C. 530,00 530,00 15 318,00 35,33 247,33 282,67 35,33ANALYSES COMPL. BOUES TOUGAS & P.C 530,00 530,00 15 318,00 35,33 247,33 282,67 35,33ANALYSES COMPL. BOUES TOUGAS & P.C. 530,00 530,00 15 318,00 35,33 247,33 282,67 35,33ANALYSES COMPL. BOUES TOUGAS & P.C. 14,28 14,28 15 8,57 0,95 6,66 7,62 0,95MISSION SPS - ELIMINATION TERRES POLLUES TOUGAS 1 326,00 1 326,00 15 795,60 88,40 618,80 707,20 88,40RENOUVELLEMENT VIS DOSEUSE DE CHAUX 5 329,50 5 329,50 15 3 197,70 355,30 2 487,10 2 842,40 355,30AMENAGEMENT D'UN BUREAU 5 936,06 5 936,06 15 3 561,64 395,74 2 770,16 3 165,90 395,74

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01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


AMENAGEMENT D'UN BUREAU AU RDC DU BATIMENT ADMINI 2 600,15 2 600,15 15 1 560,09 173,34 1 213,40 1 386,75 173,34ETUDES DE L'UNITE DE SECHAGE DE BOUES 14 659,00 14 659,00 15 8 795,40 977,27 6 840,87 7 818,13 977,27pub GER - Gestion de maintenance assistée tougas et PC 224,48 224,48 15 134,69 14,97 104,76 119,72 14,97ANALYSES COMPL. BOUES TOUGAS & P.C. 1 060,00 1 060,00 15 636,00 70,67 494,67 565,33 70,67AMENAGEMENT DE LA SALLE DE SUPERVISION 8 483,01 8 483,01 15 5 089,81 565,53 3 958,74 4 524,27 565,53GESTION MAINTANCE ASSISTEE PAR ORDINATEUR 239,40 239,40 15 143,64 15,96 111,72 127,68 15,96PUB FLEXIBLES RESERVOIR ORAGE 834,48 834,48 15 500,69 55,63 389,42 445,06 55,63Remplacement flexibles déversoir orage 753,96 753,96 15 452,38 50,26 351,85 402,11 50,26REPRO DOSSIER DEBLAIS TOUGAS - NANTES 412,49 412,49 15 247,49 27,50 192,50 219,99 27,50MISE EN SECURITE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES 89 500,00 89 500,00 15 53 700,00 5 966,67 41 766,67 47 733,33 5 966,67AVIS ATTRIB RENOUV MATERIEL ELECTROMECA 779,76 779,76 15 467,86 51,98 363,89 415,87 51,98 RENOUVELLEMENT MATERIEL ELECTROMECANIQUE 673,44 673,44 15 404,06 44,90 314,27 359,17 44,90 DIFFUSEURS BASSIN EPURATION 685,64 685,64 15 411,38 45,71 319,97 365,67 45,71CONCEPTION CD ROM TOUGAS PETITE CALIFORNIE 0,00 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00CONCEPTION CD ROM TOUGAS PETITE CALIFORNIE 2 764,50 2 764,50 15 1 658,70 184,30 1 290,10 1 474,40 184,30Renouvellement matériels électomécaniques 626,40 626,40 15 375,84 41,76 292,32 334,08 41,76 flexibles déversoir orage & groupes extraction graisses 900,45 900,45 15 540,27 60,03 420,21 480,24 60,03TRAITEMENT AIR VICIE - PETITE CALIFORNIE - REZE 226,92 226,92 15 136,15 15,13 105,90 121,02 15,13ETUDE FIABILITE ET SELECTIVITE 234,24 234,24 15 140,54 15,62 109,31 124,93 15,62DELIMITATION ET BORNAGE DE LA PETITE CALIFORNIE 1 067,00 1 067,00 15 640,20 71,13 497,93 569,07 71,13ANALYSES COMPL. BOUES TOUGAS & P.C 530,00 530,00 15 318,00 35,33 247,33 282,67 35,33POMPE TRANSFERT, POMPTE DOSEUSE 4 897,00 4 897,00 15 2 938,20 326,47 2 285,27 2 611,73 326,47MOTORISATION SURPRESSEUR HIBON 5 746,00 5 746,00 15 3 447,60 383,07 2 681,47 3 064,53 383,07MOTORISATION SURPRESSEUR HIBON 1 800,15 1 800,15 15 1 080,09 120,01 840,07 960,08 120,01MOTORISATION SURPRESSEUR HIBON 1 800,15 1 800,15 15 1 080,09 120,01 840,07 960,08 120,01MOTORISATION SURPRESSEUR HIBON 1 616,86 1 616,86 15 970,12 107,79 754,53 862,33 107,79MOTORISATION SURPRESSEUR HIBON 1 453,62 1 453,62 15 872,17 96,91 678,36 775,26 96,91MOTORISATION SURPRESSEUR HIBON 1 549,07 1 549,07 15 929,44 103,27 722,90 826,17 103,27SURPRESSEUR LIPOCYCLE 29 981,20 29 981,20 15 17 988,72 1 998,75 13 991,23 15 989,97 1 998,75MOTORISATION SURPRESSEUR HIBON 399,45 399,45 15 239,67 26,63 186,41 213,04 26,63MATERIEL AUDIO VISUEL PROJECTION SALLE REUNION 3 682,00 3 682,00 15 2 209,20 245,47 1 718,27 1 963,73 245,47DIFFUSEURS BASSINS AERATION TOUGAS ET P.C. 827,64 827,64 15 496,58 55,18 386,23 441,41 55,18 TRAITEMENT AIR VICIE/BACHE ARRIVEE - P.C. 280,44 280,44 15 168,26 18,70 130,87 149,57 18,70PUB ETUDE FIABILITE SELECT. TOUGAS ET P.C. 280,44 280,44 15 168,26 18,70 130,87 149,57 18,70CAMPAGNE DE MESURES DE BRUIT - P.C. 266,76 266,76 15 160,06 17,78 124,49 142,27 17,78CAMPAGNE MESURE ANTI BRUIT - PC 212,28 212,28 15 127,37 14,15 99,06 113,22 14,15 DIFFUSEURS BASSIN AERATION TOUGAS 0,00 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00remplacement diffuseurs bassins aération tougas 657,72 657,72 15 394,63 43,85 306,94 350,78 43,85TF - ELIMINATION DES TERRES POLLUEES DE TOUGAS 10 120,00 10 120,00 15 6 072,00 674,67 4 722,67 5 397,33 674,67MATERIELS ELECTROMECANIQUES TOUGAS ET PC 112,24 112,24 15 67,34 7,48 52,38 59,86 7,48POMPE GAVEUSE DES BOUES CHAULEES 22 060,00 22 060,00 15 13 236,00 1 470,67 10 294,67 11 765,33 1 470,67MATERIEL ELECTROMECANIQUE TOUGAS ET P.C. 101,79 101,79 15 61,07 6,79 47,50 54,29 6,79MATERIEL ELECTROMECANIQUETOUGAS ET P.C. 75,24 75,24 15 45,14 5,02 35,11 40,13 5,02MATERIEL. ELECTROMECANIQUETOUGAS ET P.C. 95,76 95,76 15 57,46 6,38 44,69 51,07 6,38MATERIELS ELECTROMECANIQUES 102,48 102,48 15 61,49 6,83 47,82 54,66 6,83TX PEINTURE DE SOLS DANS DIVERS LOCAUX 17 481,54 17 481,54 15 10 488,92 1 165,44 8 158,05 9 323,49 1 165,44BOITE DE VITESSE SUR MACHINE AVNX 4565 - TX GER 37 299,00 37 299,00 15 22 379,40 2 486,60 17 406,20 19 892,80 2 486,60CHARIOT ELEVATEUR + ACCESSOIRES STATION TOUGAS 200,08 200,08 15 120,05 13,34 93,37 106,71 13,34EQUIPEMENT SECURITE STATION TOUGAS 219,60 219,60 15 131,76 14,64 102,48 117,12 14,64 SYSTEMES SUPERVISION STATION TOUGAS ET PC 226,92 226,92 15 136,15 15,13 105,90 121,02 15,13ETUDE DE FAISABILITE COMPOSTAGE BOUES 26 040,00 26 040,00 15 15 624,00 1 736,00 12 152,00 13 888,00 1 736,00PEINTURE DE SOLS DANS DIVERS LOCAUX 993,75 993,75 15 596,25 66,25 463,75 530,00 66,25CHARIOT ELEVATEUR AVEC ACCESSIORE POUR TOUGAS 205,20 205,20 15 123,12 13,68 95,76 109,44 13,68 SYSTEMES DE SUPERVISIONS TOUGAS PC 218,88 218,88 15 131,33 14,59 102,14 116,74 14,59EQUIPEMENTS DE SECURITE 218,88 218,88 15 131,33 14,59 102,14 116,74 14,59Gestion maintenance assistee par ordinateur 5 855,00 5 855,00 15 3 513,00 390,33 2 732,33 3 122,67 390,33TF - ELIMINATION DES TERRES POLLUEES DE TOUGAS 9 108,00 9 108,00 15 5 464,80 607,20 4 250,40 4 857,60 607,20REAMENAGEMENT PAYSAGER TOUGAS ET PC 218,88 218,88 15 131,33 14,59 102,14 116,74 14,59AOO MO EXTENSION BIOLOGIQUE PETITE CALIFORNIE 627,08 627,08 15 376,25 41,81 292,64 334,44 41,81RENOV DOUCHES VESTIAIRES STATION TOUGAS 219,60 219,60 15 131,76 14,64 102,48 117,12 14,64REAMENAGEMENT PAYSAGER TOUGAS ET PC 212,28 212,28 15 127,37 14,15 99,06 113,22 14,15 MOTORISATION DU PORTAIL D'ENTREE STATION 6 200,00 6 200,00 15 3 720,00 413,33 2 893,33 3 306,67 413,33EXTENSION BIOLOGIQUE STEP PETITE CALIFORNIE 654,40 654,40 15 392,64 43,63 305,39 349,01 43,63Gestion maintenance assistee par ordinateur 6 210,00 6 210,00 15 3 726,00 414,00 2 898,00 3 312,00 414,00EXTENSION BiOLOGIQUE TOUGAS ET PC 752,40 752,40 15 451,44 50,16 351,12 401,28 50,16DOUCHES VESTIAIRES STATION EPURATION TOUGAS 205,20 205,20 15 123,12 13,68 95,76 109,44 13,68 STOCKAGE ACIDE SULFURIQUE - TOUGAS 212,04 212,04 15 127,22 14,14 98,95 113,09 14,14ASSISTANCE MO EXTENSION BIOLOGIQUE STEP TOUGAS ET PC 607,61 607,61 15 364,57 40,51 283,55 324,06 40,51RENOUVELLEMENT TERMINAUX STATION EPURATION 671,00 671,00 15 402,60 44,73 313,13 357,87 44,73RENOV STOCKAGE ACIDE SULFURIQUE TOUGAS 219,60 219,60 15 131,76 14,64 102,48 117,12 14,64RENOUVELL TERMINAUX EXPLOIT./STATION EPURATION TOUGA 752,40 752,40 15 451,44 50,16 351,12 401,28 50,16ELIMINATION DES TERRES POLLUEES DE TOUGAS 657,31 657,31 15 394,39 43,82 306,74 350,57 43,82ANALYSES BOUES CO-INCINERAT 530,00 530,00 15 318,00 35,33 247,33 282,67 35,33POMPE DE PREPARATION POLYMERE 1 048,14 1 048,14 15 628,88 69,88 489,13 559,01 69,88STEP Tougas - Répar. Turbocompresseurs KA44SV-GL225 30 572,78 30 572,78 15 18 343,67 2 038,19 14 267,30 16 305,48 2 038,19M.O.CREATION SITE DE TRANSIT EGOUTTAGE SABLE CURAGE 18 578,62 18 578,62 15 11 147,17 1 238,57 8 670,02 9 908,60 1 238,57VENTILATION DES LOCAUX DEGRAISSAGE/SABLAGE 229,60 229,60 15 137,76 15,31 107,15 122,45 15,31BOITIER ELECTRONIQUE REGULATION CENTRIFUGEUSE 5 344,30 5 344,30 15 3 206,58 356,29 2 494,01 2 850,29 356,29COMPRESSEUR HV TURBO 8 658,26 8 658,26 15 5 194,96 577,22 4 040,52 4 617,74 577,22Fourniture et pose d'équipement métrologiques 7 170,00 7 170,00 15 4 302,00 478,00 3 346,00 3 824,00 478,00MESURES DE BRUIT POUR STATION EPURATION PC 3 250,00 3 250,00 15 1 950,00 216,67 1 516,67 1 733,33 216,67AGITATEURS BASSINS BIOLOGIQUES STATION TOUGAS 222,28 222,28 15 133,37 14,82 103,73 118,55 14,82PROTECTION RESEAUX EAU POTABLE 229,60 229,60 15 137,76 15,31 107,15 122,45 15,31RAILS DE GUIDAGE DES BENNES A BOUES 95,40 95,40 15 57,24 6,36 44,52 50,88 6,36RENOUVEL CLIMATISATION GAINES VENTILATION 127,12 127,12 15 76,27 8,47 59,32 67,80 8,47Gestion maintenance assistee par ordinateur 995,00 995,00 15 597,00 66,33 464,33 530,67 66,33DISPOSITIF DE VIDANGE DES BASSINS DU LIPOCYCLE 1 904,00 1 904,00 15 1 142,40 126,93 888,53 1 015,47 126,93BC No1 - REMPLACEMENT DIFFUSEUR BASSINS TOUGAS 10 025,44 10 025,44 15 6 015,26 668,36 4 678,54 5 346,90 668,36BC No1 - REMPLACEMENT DIFFUSEUR BASSINS TOUGAS 48 305,28 48 305,28 15 28 983,17 3 220,35 22 542,46 25 762,82 3 220,3550





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


MISE A L'ECHELLE CADASTRALE PLAN EPANDAGE 44 765,46 44 765,46 15 26 859,28 2 984,36 20 890,55 23 874,91 2 984,36MISE A L'ECHELLE CADASTRALE PLAN EPANDAGE 0,00 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00REPRO EXT DU BILOGIQUE DE LA PETITE CALIFORNIE 313,59 313,59 15 188,15 20,91 146,34 167,25 20,91AGITATEURS BASSINS BIOLOGIQUES TOUGAS 246,24 246,24 15 147,74 16,42 114,91 131,33 16,42RENOUVEL RAILS DE GUIDAGE DES BENNES A BOUES 54,72 54,72 15 32,83 3,65 25,54 29,18 3,65RENOUVEL CLIMATISATION ET GAINES DE VENTILATIONS 82,08 82,08 15 49,25 5,47 38,30 43,78 5,47RESISTANCE MOTEURS TURBOS 1 277,00 1 277,00 15 766,20 85,13 595,93 681,07 85,13VENTILATION LOCAUX DEGRAISSAGE TOUGAS 246,24 246,24 15 147,74 16,42 114,91 131,33 16,42BC2 MISE A L'ECHELLE CADASTRALE PLAN EPANDAGE 2 500,00 2 500,00 15 1 500,00 166,67 1 166,67 1 333,33 166,67ETUDE FAISABILITE UNITE DE COMPOSTAGE DE BOUE 33 060,00 33 060,00 15 19 836,00 2 204,00 15 428,00 17 632,00 2 204,00 PROTECTION RESEAUX EAU POTABLE TOUGAS 253,08 253,08 15 151,85 16,87 118,10 134,98 16,87BC No1 - REMPLACEMENT DIFFUSEUR BASSINS TOUGAS 10 025,44 10 025,44 15 6 015,26 668,36 4 678,54 5 346,90 668,36EQUIPEMENT DE SECURITE 34 455,80 34 455,80 15 20 673,48 2 297,05 16 079,37 18 376,43 2 297,05REMPLACEMENT FLEXIBLES DEVERSOIR D'ORAGE 29 142,43 29 142,43 15 17 485,46 1 942,83 13 599,80 15 542,63 1 942,83REMPLACEMENT FLEXIBLES DEVERSOIR D'ORAGE ST 27 950,30 27 950,30 15 16 770,18 1 863,35 13 043,47 14 906,83 1 863,35 MATERIEL ELETROMECANIQUE 50 850,06 50 850,06 15 30 510,04 3 390,00 23 730,03 27 120,03 3 390,00MATERIEL ELETROMECANIQUE 2 676,32 2 676,32 15 1 605,79 178,42 1 248,95 1 427,37 178,42

807 525,16 484 515,10 430 680,09

2151.1 REMPLACEMENT AUTOMATE + POMPE VIDE CAVE 620,00 620,00 15 372,00 41,33 289,33 330,67 41,33REMPLACEMENT AUTOMATE + POMPE VIDE CAVE 450,00 450,00 15 270,00 30,00 210,00 240,00 30,00AOO - Curage lagunes du Pellerin 109,62 109,62 15 65,77 7,31 51,16 58,46 7,31TOUGAS - VERIF INSTAL.ELECTRIQUE AVEC POSTE H.T.A 348,70 348,70 15 209,22 23,25 162,73 185,97 23,25AVIS ATTRIB AMENAGEMENT EXUTOIRE 200,08 200,08 15 120,05 13,34 93,37 106,71 13,34FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE 4 VANNES MURALES 4 880,00 4 880,00 15 2 928,00 325,33 2 277,33 2 602,67 325,33 AMENAGEMENT EXUTOIRE STATION BASSE GOULAINE 205,20 205,20 15 123,12 13,68 95,76 109,44 13,68CURAGE LAGUNES PELLERIN 41 477,99 41 477,99 15 24 886,79 2 765,20 19 356,40 22 121,59 2 765,20CURAGE LAGUNES PELLERIN 10 634,01 10 634,01 15 6 380,41 708,93 4 962,54 5 671,47 708,93MISE A NIVEAU PLANS EPANDAGE 4 105,00 4 105,00 15 2 463,00 273,67 1 915,67 2 189,33 273,67VIS DOSAGE CHAUX - GER TOUGAS - 4 823,00 4 823,00 15 2 893,80 321,53 2 250,73 2 572,27 321,53STATION EPURATION LE PELLERIN- Clôture et Portail 1 803,00 1 803,00 15 1 081,80 120,20 841,40 961,60 120,20STEP PELLERIN - AMELIORATION DU PORTAIL 475,00 475,00 15 285,00 31,67 221,67 253,33 31,67

70 131,60 42 078,96 37 403,52

Fiche 2010 976 877 656,76 526 594,06 468 083,61

2005

2151 MODIFICATION DU RAIL 3 999,50 3 999,50 15 2 666,33 266,63 1 599,80 2 399,70 266,63

M.O. SITE DE TRANSIT 680,00 680,00 15 453,33 45,33 272,00 408,00 45,33

CONCEPTION CD ROM STATION 2 764,50 2 764,50 15 1 843,00 184,30 1 105,80 1 658,70 184,30

FORMATION GMAO 16-17/03/0 3 980,00 3 980,00 15 2 653,33 265,33 1 592,00 2 388,00 265,33

ETUDE DE FIABILITE 11 100,00 11 100,00 15 7 400,00 740,00 4 440,00 6 660,00 740,00

ACHAT CHARIOT ELEVATEUR 57 050,00 57 050,00 15 38 033,33 3 803,33 22 820,00 34 230,00 3 803,33

SOLDE BC No 1 - ANNEE 1 29 330,41 29 330,41 15 19 553,61 1 955,36 11 732,16 17 598,25 1 955,36

DISPOSITIF DE VIDANGE 1 904,00 1 904,00 15 1 269,33 126,93 761,60 1 142,40 126,93

MISE A NIVEAU ET EN SECURITE 15 123,00 15 123,00 15 10 082,00 1 008,20 6 049,20 9 073,80 1 008,20

DIFFUSEURS BASSINS 18 381,91 18 381,91 15 12 254,61 1 225,46 7 352,76 11 029,15 1 225,46

REMPLACEMENT DE L'AFFICHE 835,00 835,00 15 556,67 55,67 334,00 501,00 55,67

2E BC - 1ERE FACTURE 3 481,72 3 481,72 15 2 321,15 232,11 1 392,69 2 089,03 232,11

2E BC - 1ERE FACTURE 66 152,67 66 152,67 15 44 101,78 4 410,18 26 461,07 39 691,60 4 410,18

Poste informatique 1 335,34 1 335,34 15 890,23 89,02 534,14 801,20 89,02

RENOUVELLEMENT FLEXIBLES 42 711,85 42 711,85 15 28 474,57 2 847,46 17 084,74 25 627,11 2 847,46

RENOUVELLEMENT FLEXIBLES 2 584,20 2 584,20 15 1 722,80 172,28 1 033,68 1 550,52 172,28

RENOVATION AGITATEURS 44 816,26 44 816,26 15 29 877,51 2 987,75 17 926,50 26 889,76 2 987,75

VANNES ET CLAPETS DES POMPES 2 750,50 2 750,50 15 1 833,67 183,37 1 100,20 1 650,30 183,37

AMELIORATION VENTILATION 2 353,98 2 353,98 15 1 569,32 156,93 941,59 1 412,39 156,93

RAIL MANUTENTION STATION 1 900,50 1 900,50 15 1 267,00 126,70 760,20 1 140,30 126,70

PLANS UNITE TRAITEMENT EFFLUENTS 54,80 54,80 15 36,53 3,65 21,92 32,88 3,65

RENOUVELLEMENT FLEXIBLES 22 880,10 22 880,10 15 15 253,40 1 525,34 9 152,04 13 728,06 1 525,34

SITUATION 4 FLEXIBLES 12 963,90 12 963,90 15 8 642,60 864,26 5 185,56 7 778,34 864,26

RENOUVEL RAILS DE GUIDAGE 24 871,40 24 871,40 15 16 580,93 1 658,09 9 948,56 14 922,84 1 658,09

REMPLACEMENT DIFFUSEUR 67 869,44 67 869,44 15 45 246,29 4 524,63 27 147,78 40 721,66 4 524,63

REMPLACEMENT INTERRUPTEUR 620,00 620,00 15 413,33 41,33 248,00 372,00 41,33

REMPLACEMENT DU VARIATEUR 5 714,88 5 714,88 15 3 809,92 380,99 2 285,95 3 428,93 380,99

PANNEAUX EXPOSITION TOUGAS 3 939,00 3 939,00 15 2 626,00 262,60 1 575,60 2 363,40 262,60

ETUDE FAISABILITE SECHAGE 12 750,00 12 750,00 15 8 500,00 850,00 5 100,00 7 650,00 850,00

REPARATION CLOTURE STATION 250,00 250,00 15 166,67 16,67 100,00 150,00 16,67

AMELIORATION VENTILATION 96,80 96,80 15 64,53 6,45 38,72 58,08 6,45

AMELIORATION UNITE TRAITEMENT 585,36 585,36 15 390,24 39,02 234,14 351,22 39,02

RENOUVELLEMENT PARTIEL SYS 89 261,00 89 261,00 15 59 507,33 5 950,73 35 704,40 53 556,60 5 950,73

RENOUVELLEMENT REFRIGERATEUR 718,08 718,08 15 478,72 47,87 287,23 430,85 47,87

AMELIORATION UNITE TRAITEMENT SABLE 645,42 645,42 15 430,28 43,03 258,17 387,25 43,03

SONDE DE MESURE DE NIVEAU 1 102,00 1 102,00 15 734,67 73,47 440,80 661,20 73,47

RENOUVELLEMENT TERMINAUX 42 695,00 42 695,00 15 28 463,33 2 846,33 17 078,00 25 617,00 2 846,33

RENOUVELLEMENT TERMINAUX 14 864,00 14 864,00 15 9 909,33 990,93 5 945,60 8 918,40 990,93

RENOUVELLEMENT TERMINAUX 9 820,00 9 820,00 15 6 546,67 654,67 3 928,00 5 892,00 654,67

FOURNITURE ET POSE DE TUYAUX 1 081,41 1 081,41 15 720,94 72,09 432,56 648,85 72,09

VIS DE CHAULAGE 3 234,60 3 234,60 15 2 156,40 215,64 1 293,84 1 940,76 215,64

REMPLACEMENT DIFFUSEURS 72,44 72,44 15 48,29 4,83 28,98 43,46 4,83

REMPLACEMENT DEGRILLEURS 140,81 140,81 15 93,87 9,39 56,32 84,49 9,3951





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


PORTES A RIDEAUX 96,80 96,80 15 64,53 6,45 38,72 58,08 6,45

PORTES A RIDEAUX 69,40 69,40 15 46,27 4,63 27,76 41,64 4,63

POSE ROBINETS VANNES 1 035,00 1 035,00 15 690,00 69,00 414,00 621,00 69,00

COMPRESSEURS 3 937,00 3 937,00 15 2 624,67 262,47 1 574,80 2 362,20 262,47

DIFFUSEURS 572,96 572,96 15 381,97 38,20 229,18 343,78 38,20

DEGRILLEURS 558,08 558,08 15 372,05 37,21 223,23 334,85 37,21

DEGRILLEURS 638,48 638,48 15 425,65 42,57 255,39 383,09 42,57

REMPLACEMENT DIFFUSEURS 631,54 631,54 15 421,03 42,10 252,62 378,92 42,10

DEGRILLEURS 482,33 482,33 15 321,55 32,16 192,93 289,40 32,16

DIFFUSEURS 494,86 494,86 15 329,91 32,99 197,94 296,92 32,99

AMELIORATION UNITE DE TRAITEMENT 526,18 526,18 15 350,79 35,08 210,47 315,71 35,08

REMPLACEMENT EQUIPEMENTS 125,90 125,90 15 83,93 8,39 50,36 75,54 8,39

REMPLACEMENT AGITATEURS 123,28 123,28 15 82,19 8,22 49,31 73,97 8,22

RENOVATION REDUCTEUR 13 800,00 13 800,00 15 9 200,00 920,00 5 520,00 8 280,00 920,00

SYSTEME PROTECTION PETITE CALIFORNIE 1 792,00 1 792,00 15 1 194,67 119,47 716,80 1 075,20 119,47

SYSTEME PROTECTION TOUGAS 4 499,00 4 499,00 15 2 999,33 299,93 1 799,60 2 699,40 299,93

EQUIPEMENTS METROLOGIQUES 548,16 548,16 15 365,44 36,54 219,26 328,90 36,54

AGITATEURS 565,52 565,52 15 377,01 37,70 226,21 339,31 37,70

DUPLICATION CD / LOIRE 21 127,80 127,80 15 85,20 8,52 51,12 76,68 8,52



AGITATEURS BASSIN TOUGAS 617,66 617,66 15 411,77 41,18 247,06 370,60 41,18

AGITATEURS BASSIN TOUGAS 501,12 501,12 15 334,08 33,41 200,45 300,67 33,41

TUBE TORQUE 2 820,00 2 820,00 15 1 880,00 188,00 1 128,00 1 692,00 188,00

REALISATION DOC VISITE STATIONS 1 831,20 1 831,20 15 1 220,80 122,08 732,48 1 098,72 122,08

ETUDE DE FIABILITE 5 000,00 5 000,00 15 3 333,33 333,33 2 000,00 3 000,00 333,33

RENOVATION DOUCHES VESTIAIRES 26 760,38 26 760,38 15 17 840,25 1 784,03 10 704,15 16 056,23 1 784,03

RENOVATION DOUCHES STEP TOUGAS 50 162,80 50 162,80 15 33 441,87 3 344,19 20 065,12 30 097,68 3 344,19

748 895,75

2151,1

ADAPTATION CLOTURES ET PORTAIL 3 200,00 3 200,00 15 2 133,33 213,33 1 280,00 1 920,00 213,33

PASSAGE PIETON LAGUNES 304,92 304,92 15 203,28 20,33 121,97 182,95 20,33

SUIVI EPANDAGE 4 105,00 4 105,00 15 2 736,67 273,67 1 642,00 2 463,00 273,67

PLAN EPANDAGE STATION MAUVES 3 289,00 3 289,00 15 2 192,67 219,27 1 315,60 1 973,40 219,27

MISE A NIVEAU PLANS EPANDAGE 4 105,00 4 105,00 15 2 736,67 273,67 1 642,00 2 463,00 273,67

DESAMIANTAGE STEP 1 980,00 1 980,00 15 1 320,00 132,00 792,00 1 188,00 132,00

16 983,92

2151 ACQUISITION D'UN ENREGISTREMENT 4463,6 4 463,60 15 2 975,73 297,57 1 785,44 2 678,16 297,57

REMPLACEMENT CABLE LIAISON 11885,92 11 885,92 15 7 923,95 792,39 4 754,37 7 131,55 792,39

16 349,52

Constaté au 31/12/2005- Fiche 2010983 782 229,19 521 486,13 469 337,51

Valeurs immobilisées en 2005 (2315,2317)- fiche 2010984 1 515 649,38 1 515 649,38 15 1 010 432,92 101 043,29 606 259,75 909 389,63 101 043,29

2006

2151 UNITE TRAIT. SABLES CURAGE TOUGAS 8 674,07 15 6 360,98 578,27 2 891,36 5 782,71 578,27

PEINTURE BASSINS FILIERE 10 375,02 15 7 608,35 691,67 3 458,34 6 916,68 691,67

REGULATION DE LA CHAUFFER 4 806,00 15 3 524,40 320,40 1 602,00 3 204,00 320,40

PORTAILS DU TPC- STATION 4 415,00 15 3 237,67 294,33 1 471,67 2 943,33 294,33

ASSISTANCE AU STADE AVP-P 5 825,51 15 4 272,04 388,37 1 941,84 3 883,67 388,37

RENOUVELLEMENT BALANCE PR 1 690,00 15 1 239,33 112,67 563,33 1 126,67 112,67

SITE TRANSIT SABLE DE CUR 652,20 15 478,28 43,48 217,40 434,80 43,48

AMELIORATION VENTIL LOCA 19 755,31 15 14 487,23 1 317,02 6 585,10 13 170,21 1 317,02

AMELIOR VENTIL LOCAUX DEG 41 083,70 15 30 128,05 2 738,91 13 694,57 27 389,13 2 738,91

UNITE TRAIT. SABLES CURAGE TOUGAS 333 384,40 15 244 481,89 22 225,63 111 128,13 222 256,27 22 225,63

RENOUVELLEMENT DU SPECTOM 5 898,60 15 4 325,64 393,24 1 966,20 3 932,40 393,24

REMPLACEMT TORQUE-TUBE D' 2 154,30 15 1 579,82 143,62 718,10 1 436,20 143,62

REMPLACEMT RESERVOIRS GP 13 108,00 15 9 612,53 873,87 4 369,33 8 738,67 873,87

DEPLACEMT DU RAIL DE MANU 2 795,55 15 2 050,07 186,37 931,85 1 863,70 186,37

REMPLACEMT COMPRESSEUR CL 2 975,00 15 2 181,67 198,33 991,67 1 983,33 198,33

REMPLACEMT BOITE DE VITES 42 222,00 15 30 962,80 2 814,80 14 074,00 28 148,00 2 814,80

AMEL. UNITE TRAITEMT SABLE TOUGAS 112 000,00 15 82 133,33 7 466,67 37 333,33 74 666,67 7 466,67

REMPLT EQUIPEMTS METR 17 890,00 15 13 119,33 1 192,67 5 963,33 11 926,67 1 192,67

AMELIOR UNITE TRAITEMT SA 14 500,00 15 10 633,33 966,67 4 833,33 9 666,67 966,67

FOURNITURE ET POSE DE 2 G 7 706,00 15 5 651,07 513,73 2 568,67 5 137,33 513,73

REMPLACEMT AGITATEURS BASSIN 7 218,98 15 5 293,92 481,27 2 406,33 4 812,65 481,27

MISE A NIVEAU PLANS D'EPA 12 315,00 15 9 031,00 821,00 4 105,00 8 210,00 821,00

PRISE EN MAIN A DISTANCE 8 672,00 15 6 359,47 578,13 2 890,67 5 781,33 578,13

RENVLMT POTENCE DE LEVAGE 2 520,00 15 1 848,00 168,00 840,00 1 680,00 168,00

POSTE INFORMATIQUE INDUST 1 505,71 15 1 104,19 100,38 501,90 1 003,81 100,38

RENVLMT 2 DETECTEURS VOIL 3 976,00 15 2 915,73 265,07 1 325,33 2 650,67 265,07

REFECTION DE LA CENTRIFUG 7 960,00 15 5 837,33 530,67 2 653,33 5 306,67 530,67

MOTEUR CENTRIFUGEUSE B - 5 000,00 15 3 666,67 333,33 1 666,67 3 333,33 333,33

REPRO REMPLT VARIATEURS POMPES 92 727,98 15 68 000,52 6 181,87 30 909,33 61 818,65 6 181,87

2E BC - MATERIEL ELECTROM 72 473,63 15 53 147,33 4 831,58 24 157,88 48 315,75 4 831,58

REMPLT DEGRILLEURS TOUGAS 188 335,07 15 138 112,38 12 555,67 62 778,36 125 556,71 12 555,6752





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


PAROIS PROTECTION INOX 10 716,00 15 7 858,40 714,40 3 572,00 7 144,00 714,40

REMPLAC. AGITATEURS BASSINS 85 739,84 15 62 875,88 5 715,99 28 579,95 57 159,89 5 715,99

REMPLT VARIATEURS POMPES TOUGAS ET PC 29 734,68 15 21 805,43 1 982,31 9 911,56 19 823,12 1 982,31

POSE ENROULEUR AUTOMATIQU 2 044,03 15 1 498,96 136,27 681,34 1 362,69 136,27

MAJ PLAN EPANADAGE BOUES 108,54 15 79,60 7,24 36,18 72,36 7,24

BLOC MINERALISATIONS POUR 3 498,00 15 2 565,20 233,20 1 166,00 2 332,00 233,20

REMB. TX REHA PORT ST PER 28 207,92 15 20 685,81 1 880,53 9 402,64 18 805,28 1 880,53

MISE EN CONFORMITE RESEAU 32 908,00 15 24 132,53 2 193,87 10 969,33 21 938,67 2 193,87

ANALYSES ACOUSTIQUES POTE 5 525,00 15 4 051,67 368,33 1 841,67 3 683,33 368,33

VARIATEURS POMPES IMMERGE 122,88 15 90,11 8,19 40,96 81,92 8,19

REMPLACEMENT BATTERIE OND 3 854,00 15 2 826,27 256,93 1 284,67 2 569,33 256,93

SPS REHABILITATION STATIO 525,00 15 385,00 35,00 175,00 350,00 35,00

INSTALLATION D'UN DEBIMET 6 276,00 15 4 602,40 418,40 2 092,00 4 184,00 418,40

CLOISON SEPARATION DANS C 1 887,00 15 1 383,80 125,80 629,00 1 258,00 125,80

REPRO DCE MATERIELS ELECT 164,29 15 120,48 10,95 54,76 109,53 10,95

RENOVATION DU REDUCTEUR D 14 191,00 15 10 406,73 946,07 4 730,33 9 460,67 946,07

PROTECTION DES POMPES DE 9 583,01 15 7 027,54 638,87 3 194,34 6 388,67 638,87

MAPA - MISE EN PLACE MERL 1 791,36 15 1 313,66 119,42 597,12 1 194,24 119,42

RENOUVELLEMENT PORTES A R 29 410,00 15 21 567,33 1 960,67 9 803,33 19 606,67 1 960,67

RENOUVEL ELECTROMECANIQUE 2 242,88 15 1 644,78 149,53 747,63 1 495,25 149,53

BC1 REN. MATERIEL ELECTROMEC. TOUGAS ET P. CALIF 164 839,88 15 120 882,58 10 989,33 54 946,63 109 893,25 10 989,33

RENOUVELLEMENT BATTERIE D 10 000,00 15 7 333,33 666,67 3 333,33 6 666,67 666,67

AMELIORATION DU CIRCUIT D 2 382,72 15 1 747,33 158,85 794,24 1 588,48 158,85

RENOUVELLEMENT DES CAMERA 4 690,00 15 3 439,33 312,67 1 563,33 3 126,67 312,67

LOGICIEL DE GESTION DES P 4 000,00 15 2 933,33 266,67 1 333,33 2 666,67 266,67

VIS DE CHAULAGE 2 557,00 15 1 875,13 170,47 852,33 1 704,67 170,47

REPARATION FUITES AIR AME 13 896,00 15 10 190,40 926,40 4 632,00 9 264,00 926,40

EQUIPEMENTS DE SECOURS-TU 3 275,00 15 2 401,67 218,33 1 091,67 2 183,33 218,33

BC1-DIFFUSEURS DES BASSIN 207 170,17 15 151 924,79 13 811,34 69 056,72 138 113,45 13 811,34

Fiche inventaire n° 2010985 1 735 955,23 1 273 033,84 1 157 303,49

Opération non budgétaire 2006 -12 707 789,46 -12 707 789,46 15 -9 319 045,60 -847 185,96 -4 235 929,82 -8 471 859,64 -847 185,96

2007

solde AGITATEURS BASSINS 574,17 15 459,34 38,28 153,11 421,06 38,28

CONCEPTION STEP PETITE CALIFORNIE 891,00 15 712,80 59,40 237,60 653,40 59,40

SOLDE BC 2 - 31/12/2006 2 612,82 15 2 090,26 174,19 696,75 1 916,07 174,19

solde AGITATEURS BASSINS 21 925,53 15 17 540,42 1 461,70 5 846,81 16 078,72 1 461,70

RENOV DEPOTAGE DES GRAISS 37 069,00 15 29 655,20 2 471,27 9 885,07 27 183,93 2 471,27

BC 2 - REMPLACEMENT VARIATEURS 12 445,38 15 9 956,30 829,69 3 318,77 9 126,61 829,69

REMISE EN ETAT MAQUETTE T 3 200,00 15 2 560,00 213,33 853,33 2 346,67 213,33

RENOVATION DEPOTAGE DE GRAISSE 1 931,00 15 1 544,80 128,73 514,93 1 416,07 128,73

MISE EN SECURITE - GARDE 5 542,00 15 4 433,60 369,47 1 477,87 4 064,13 369,47

RENOUVEL MOTOREDUCTEUR SU 29 792,00 15 23 833,60 1 986,13 7 944,53 21 847,47 1 986,13

CONVOYEUR A VIS DOUBLE DE 32 800,00 15 26 240,00 2 186,67 8 746,67 24 053,33 2 186,67

SOLDE BC1 - ANNEE 2 - DIFFUSEURS 105 688,77 15 84 551,02 7 045,92 28 183,67 77 505,10 7 045,92

MOTEUR POMPE RELEVEMENT C 6 855,86 15 5 484,69 457,06 1 828,23 5 027,63 457,06

REPRO DCE - STEP BASSE GOULAINE 369,87 15 295,90 24,66 98,63 271,24 24,66

APPROVISIONNEMENT DEMARRE 1 580,00 15 1 264,00 105,33 421,33 1 158,67 105,33

15 DCE REMPLAC EQUIPEMENT 74,52 15 59,62 4,97 19,87 54,65 4,97

EQUIPEMENT POUR LIGNE DE 9 584,50 15 7 667,60 638,97 2 555,87 7 028,63 638,97

REPRO COMPL STEP ILE CHA 24,07 15 19,26 1,60 6,42 17,65 1,60

STEP BASSE GOULAINE - REC 830,12 15 664,10 55,34 221,37 608,75 55,34

TX UT BRAINS - REPRO 15EX 95,94 15 76,75 6,40 25,58 70,36 6,40

SPS - AMELIOR UT BRAINS - 420,00 15 336,00 28,00 112,00 308,00 28,00

MISE EN PLACES DE MERLONS 125 549,42 15 100 439,54 8 369,96 33 479,85 92 069,57 8 369,96

AO - REMPLACEMENT EQUIPEM 1 629,92 15 1 303,94 108,66 434,65 1 195,27 108,66

REFECTION VOIRIE STATION 5 044,00 15 4 035,20 336,27 1 345,07 3 698,93 336,27

AO - BRAINS AMELIORATION 546,64 15 437,31 36,44 145,77 400,87 36,44

MAPA - RENOV BOL A VIS CO 180,28 15 144,22 12,02 48,07 132,21 12,02

BC 2 ANNEE 2 - DIFFUSEURS 8 155,02 15 6 524,02 543,67 2 174,67 5 980,35 543,67

TX SANITAIRE STATION TOUG 2 736,70 15 2 189,36 182,45 729,79 2 006,91 182,45

ETUDE GEOTECHNIQUE - BRAI 4 721,00 15 3 776,80 314,73 1 258,93 3 462,07 314,73

RENOUVEL DISTILLATEUR + P 8 514,73 15 6 811,78 567,65 2 270,59 6 244,14 567,65

AO - EQUIPEMENT METROLOGI 79,92 15 63,94 5,33 21,31 58,61 5,33

10/2007 - ELECTROMECANIQU 232 356,49 15 185 885,19 15 490,43 61 961,73 170 394,76 15 490,43

AO - REMPLACEMENT EQUIPEM 569,43 15 455,54 37,96 151,85 417,58 37,96

AO - TX AMELIOR STATION B 66,56 15 53,25 4,44 17,75 48,81 4,44

AO - TX AMELIORATION DE U 209,92 15 167,94 13,99 55,98 153,94 13,99

REMPLAC. CONSOLE PORTABLE 8 187,50 15 6 550,00 545,83 2 183,33 6 004,17 545,83

LOGICIEL PONT PESEUR 8 210,00 15 6 568,00 547,33 2 189,33 6 020,67 547,33

REPRISES COMPL SUR MAQUET 674,00 15 539,20 44,93 179,73 494,27 44,93

STATION MAUVES S/LOIRE -REGALAGE 794,65 15 635,72 52,98 211,91 582,74 52,98

CHANTIER STATION STEP DE 1 120,00 15 896,00 74,67 298,67 821,33 74,67

RENOV AGITATEURS TX 10/07 69 320,89 15 55 456,71 4 621,39 18 485,57 50 835,32 4 621,39

BC 1 - ANNEE 1 : EQUIPEME 46 842,17 15 37 473,74 3 122,81 12 491,25 34 350,92 3 122,8153





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


TX AMELIORATION BASSE GOU 608,72 15 486,98 40,58 162,33 446,39 40,58

BASSE GOULAINE - RELEVE 220,00 15 176,00 14,67 58,67 161,33 14,67

REMPLAC. LOGICIEL ET MATE 33 093,00 15 26 474,40 2 206,20 8 824,80 24 268,20 2 206,20

STEP BASSE GOULAINE -TX 3 48 806,60 15 39 045,28 3 253,77 13 015,09 35 791,51 3 253,77

STEP BASSE GOULAINE -TX 3 19 525,00 15 15 620,00 1 301,67 5 206,67 14 318,33 1 301,67

STEP BASSE GOULAINE -TX 3 10 000,00 15 8 000,00 666,67 2 666,67 7 333,33 666,67

STEP BASSE GOULAINE -TX 3 1 400,00 15 1 120,00 93,33 373,33 1 026,67 93,33

STEP BASSE GOULAINE -TX 3 4 759,92 15 3 807,94 317,33 1 269,31 3 490,61 317,33

STEP BASSE GOULAINE -TX 3 900,00 15 720,00 60,00 240,00 660,00 60,00

DGD MO SITE TRANSIT SABLE 7 561,26 15 6 049,01 504,08 2 016,34 5 544,92 504,08

Fiche n° 2010997 926 690,29 741 352,23 679 572,88

Val. immobilisées en 2007 (2313 et 2315)- Fiche 2011 011 1 024 771,73 15 819 817,37 68 318,12 273 272,48 751 499,25 68 318,12

1 024 771,73 819 817,37 751 499,25

2008

Amélioration et fiabilité STEP Basse-Goulaine-Fiche 2014346 249 421,26 15 216 165,10 16 628,08 49 884,24 199 537,02 16 628,08

GER TOUGAS et PETITE CALIFORNIE 2007- Fiche 2011012 280 170,20 15 242 814,17 18 678,01 56 034,04 224 136,16 18 678,01

trvx Amélioration STEP BRAINS - Fiche 2014345 90 968,70 15 84 904,12 6 064,58 12 129,16 78 839,54 6 064,58

GER TOUGAS et PETITE CALIFORNIE 2008 -Fiche 2011012 96 552,74 15 83 679,04 6 436,85 19 310,55 77 242,19 6 436,85

717 112,90 627 562,43 579 754,91

2009

Fiche 2014 345 - trvx Amélioration STEP BRAINS - 86 267,06 15 80 515,93 5 751,13 11 502,26 74 764,80 5 751,13

Fiche 2015 522 - 2009 - GER - STATIONS 501 934,07 15 468 471,80 33 462,27 66 924,54 435 009,53 33 462,27

Fiche 2016 627 - TRVX SECHAGE SOLAIRE 12 398,15 15 12 398,15 0,00 12 398,15

Fiche 2015 810 -LE PEL- CHEMIN BRULOT- AMEL. STATION 25 305,76 15 23 618,71 1 687,05 3 374,10 21 931,66 1 687,05

625 905,04 585 004,59 544 104,14

2010

Fiche 2016 627 - TRVX SECHAGE SOLAIRE lot 3 247 074,31 15 247 074,31 0,00 247 074,31

Fiche 2017 350 - 2010 - GER - STATIONS 737 469,23 15 737 469,23 49 164,62 49 164,62 688 304,61 49 164,62

Fiche 2018 423 - Renouv. Conduite eaux brutes Tougas 3 386,05 15 3 386,05 0,00 3 386,05 225,74

Fiche 2019 192 - Renovation Pompes relevements 18 389,10 1 006 318,69 15 18 389,10 0,00 18 389,10 1 225,94

Val. immobilisées en 2010 (2313 et 2315)-

2 018 705 - B Goulaine -PR les Grésillieres 2 051,10 15 2 051,10 136,74 136,74 1 914,36 136,74

2017949 - Nantes trvx escalier rue Crébillon 6 565,40 15 6 565,40 437,69 437,69 6 127,71 437,69

2019 204 et 204-1 - St Jeau Boiseau - le Surchaud- 2007 19 328,57 15 19 328,57 1 288,57 1 288,57 18 040,00 1 288,57

2 019 051 et 051-1 - St Aignan - extension Taillis des Landes 19 739,40 15 19 739,40 1 315,96 1 315,96 18 423,44 1 315,96

2 017 969 - Métrologie agglom nantaise 645 828,06 15 645 828,06 43 055,20 43 055,20 602 772,86 43 055,20

693 512,53

1 699 831,22 1 604 432,44

2011

Fiche n° 2019 192 -RENOV POMPES RELEVEMENT 86 615,62 15 5 774,37

Fiche n° 2019 209- GER 2011 - TOUGAS ET PETITE CALIFORNIE 599 396,35 15 39 959,76

Fiche n° 2021 434 -'2011-AMENAGEMENT ESPACES VERTS TOUGAS 35 001,64 15 2 333,44

Fiche n° 2021 744- DEGRILLEURS 2011 PETITE CALIFORNIE 270,00 15 18,00

Fiche 2018 423 - Renouv. Conduite eaux brutes Tougas 456 964,18 15 30 464,28

Fiche 2016 627 - TRVX SECHAGE SOLAIRE lot 3 84 225,19 15

Fiche 2016 627 - TRVX SECHAGE SOLAIRE lot 3 -86,79

1 262 386,19 1 262 386,19

Val. immobilisées en 2011 (2313 et 2315)-

2 021 537 - 2008- Le Pel. - Poste refoul -La Bréhannerie- Pre Louiseau 27 715,31 15 1 847,69

2 012 150 - 2007- Carq- Mauves - station relev. 40 058,12 15 2 670,54

2 021 710- 2009- Sautron trvx S ref Bon Garand 18 320,70 15 1 221,38

2 017 274- 2008 - PR la Robrie St Aignan 326 391,73 15 21 759,45

2 017 277- 2008- Poste refoulement ST Aignan- 12 Traits 26 800,50 15 1 786,70

439 286,36

439 286,36

TOTAL GENERAL 18 392 649,60 1 515 538,59 16 877 111,01 6 683 321,58 992 946,05 11 000 601,52 7 392 048,08 1 102 233,34

54


21531 Installations à caractère spécifique : réseaux Eau



01/01/2011Dotations

2011


Dotations 2012

2001La Chapelle : valeurs transférées au 01/01/2001 4 949 245,70 595 320,33 4 353 925,37 60 3 700 836,57 72 565,42 1 320 974,55 3 628 271,15 72 565,42Fiche n° 2014 821S.A.A.N.: valeurs transférées au 01/01/2001 35 813,63 35 813,63 60 30 441,59 596,89 5 968,93 29 844,70 596,89Fiche n° 2014 823

4 389 739,00 3 804 440,47 3 658 115,85

2002 0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2003 0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2004 0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2005 0,00 60

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2006 0,00 60

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL GENERAL 4 985 059,33 595 320,33 4 389 739,00 3 804 440,47 73 162,31 1 326 943,48 3 658 115,85 73 162,31


55


21532 Installations à caractère spécifique : réseaux Assainissement


transférées Cumul / an Durée VN au 01/01/2011 Dotations 2011Cumul dotations

31/12/2011 VN au 31/12/11

2001 Valeurs transférées au 01/01/2001

Thouaré 2 767 658,19 253 849,88 2 513 808,31 60 2 136 737,06 41 896,81 672 817,93 2 094 840,26

Vertou 8 239 779,26 1 414 803,63 6 824 975,63 60 5 801 229,29 113 749,59 2 552 299,57 5 687 479,69

Carquefou 6 862 246,87 1 812 133,51 5 050 113,36 60 4 292 596,36 84 168,56 2 653 819,07 4 208 427,80

Couéron 6 853 201,39 1 852 470,18 5 000 731,21 60 4 250 621,53 83 345,52 2 685 925,38 4 167 276,01

La Montagne 2 697 659,56 359 893,22 2 337 766,34 60 1 987 101,39 38 962,77 749 520,94 1 948 138,62

Le Pellerin 1 428 025,38 159 341,04 1 268 684,34 60 1 078 381,69 21 144,74 370 788,43 1 057 236,95

Les Sorinières 3 324 327,77 3 324 327,77 60 2 825 678,60 55 405,46 554 054,63 2 770 273,14

Saint Jean Boiseau 2 207 611,06 72 674,43 2 134 936,63 60 1 814 696,14 35 582,28 428 497,20 1 779 113,86

St Aignan 1 605 266,52 197 499,07 1 407 767,45 60 1 196 602,33 23 462,79 432 126,98 1 173 139,54

St Sébastien 5 949 434,16 1 395 483,19 4 553 950,97 60 3 870 858,32 75 899,18 2 154 475,02 3 794 959,14

St Luce 3 667 286,13 431 701,12 3 235 585,01 60 2 750 247,26 53 926,42 970 965,29 2 696 320,84

Sautron 2 238 661,39 480 645,42 1 758 015,97 60 1 494 313,57 29 300,27 773 648,08 1 465 013,31

Indre St Herblain 19 907 623,28 4 810 705,33 15 096 917,95 60 12 832 380,26 251 615,30 7 326 858,32 12 580 764,96

Basse Goulaine 3 074 396,86 544 354,36 2 530 042,50 60 2 150 536,13 42 167,38 966 028,11 2 108 368,75

Bouguenais 7 388 975,76 880 274,20 6 508 701,56 60 5 532 396,33 108 478,36 1 965 057,79 5 423 917,97

Nantes 79 065 828,41 79 065 828,41 60 67 205 954,15 1 317 763,81 13 177 638,07 65 888 190,34

Orvault 7 807 697,23 1 295 723,18 6 511 974,05 60 5 535 177,94 108 532,90 2 381 052,19 5 426 645,04

Rezé 19 329 100,27 5 208 527,91 14 120 572,36 60 12 002 486,51 235 342,87 7 561 956,64 11 767 143,63

SAAN 16 569 662,79 3 143 651,57 13 426 011,22 60 11 412 109,54 223 766,85 5 381 320,11 11 188 342,68

176 670 711,04 150 170 104,38 147 225 592,53

COLLECTEUR RIVE GAUCHE SEVRE 34 325,73 60 29 176,87 572,10 5 720,96 28 604,77

34 325,73 29 176,87 28 604,77

2002 Valeurs transférées du budget principal

Bouaye 158 132,17 0,00 158 132,17 60 137 047,88 2 635,54 23 719,83 134 412,34Couéron 3 094 979,33 0,00 3 094 979,33 60 2 682 315,42 51 582,99 464 246,90 2 630 732,43Indre 192 086,91 0,00 192 086,91 60 166 475,32 3 201,45 28 813,04 163 273,87

St Aignan 464 508,95 0,00 464 508,95 60 402 574,42 7 741,82 69 676,34 394 832,61Les Sorinières 302 195,07 0,00 302 195,07 60 261 902,39 5 036,58 45 329,26 256 865,81

4 211 902,43 3 650 315,44 3 580 117,07

Valeurs transférées au 01/01/2002Brains 920 565,38 167 974,86 752 590,52 60 652 245,12 12 543,18 280 863,44 639 701,94Mauves 680 880,95 126 290,98 554 589,97 60 480 644,64 9 243,17 209 479,48 471 401,47

Saint Léger 253 301,58 253 301,58 60 219 528,04 4 221,69 37 995,24 215 306,34Rectificatif sur valeurs transférées en 2001 40 692 327,88 40 692 327,88 0,00 60 0,00 0,00 40 692 327,88 0,00

SIA Saint Léger Port St Père 649 605,98 58 412,24 591 193,74 60 512 367,91 9 853,23 147 091,30 502 514,68

2 151 675,81 1 864 785,70 1 828 924,44

2003 0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2004Valeurs immobilisées SAAN en 2004 (2315) 6 920 786,82 0,00 6 920 786,82 60 6 228 708,14 115 346,45 807 425,13 6 113 361,69Valeurs immobilisées SAAN en 2004 (2313) 3 239,54 0,00 3 239,54 60 2 915,59 53,99 377,95 2 861,59

6 924 026,36 6 231 623,72 6 116 223,28

2005Valeurs immobilisées en 2005( 2313,2315,2317) 36 424 728,64Opérations budgétaires 0,00 36 424 728,64 60 33 389 334,59 607 078,81 3 642 472,86 32 782 255,78

20060,00 60

0,00 0,00 0,00 0,00Opérations non budgétaires 2006 109 479,54 109 479,54 60 102 180,90 1 824,66 9 123,30 100 356,25

2007Valeurs immobilisées en 2007( 2313,2315,2317) 15 174 184,64 60 14 415 475,41 252 903,08 1 011 612,31 14 162 572,33

15 174 184,64 14 415 475,41 14 162 572,33

2010Valeurs immobilisées en 2010( 2313,2315,2317)2 018 701 - Réhabilitations diverses 2006 -pole 1 6 578,34 60 6 578,34 109,64 109,64 6 468,702 018 707 - Carquefou -Extension villages Pintinière- M 7 519,67 60 7 519,67 125,33 125,33 7 394,342 019 092 - Réhabilitations diverses 2006 -pole 5 19 720,58 60 19 720,58 328,68 328,68 19 391,902 018 703 - B Goulaine -renov impasse -rue Echalier 20 28 609,88 60 28 609,88 476,83 476,83 28 133,052017958 - Nantes modification réseaux - rue Royale 30 894,16 60 30 894,16 514,90 514,90 30 379,262018 704 - Nantes - divers rehabilitations 2005 32 600,13 60 32 600,13 543,34 543,34 32 056,792 012 149- Vertou - Réha coll EU - rue de la Mortallière 49 263,42 60 49 263,42 821,06 821,06 48 442,362 017 978 - Pole Sud-ouest - Extensions diverses 2007 58 095,72 60 58 095,72 968,26 968,26 57 127,462 018 702 - Les Sorinières -ext Lotissement la Forêt 200 59 901,38 60 59 901,38 998,36 998,36 58 903,02


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21532 Installations à caractère spécifique : réseaux Assainissement


transférées Cumul / an Durée VN au 01/01/2011 Dotations 2011Cumul dotations

31/12/2011 VN au 31/12/112 018 700 - Extensions diverses 2006 -pole 1 73 269,92 60 73 269,92 1 221,17 1 221,17 72 048,752 019 132 - Réhabilitations diverses 2007 -pole 5 76 287,86 60 76 287,86 1 271,46 1 271,46 75 016,402 015 786 - La Mont. - Réha desserte de la Roche Ballue 89 009,89 60 89 009,89 1 483,50 1 483,50 87 526,392019 197 - Le Pellerin - extension réseau le Bois Tillac 2 97 051,35 60 97 051,35 1 617,52 1 617,52 95 433,832 010 209 - Nantes - rue des Pays de Loire 99 981,97 60 99 981,97 1 666,37 1 666,37 98 315,602 018 708 - Rehabilitation rue du Moulin Guibreteau 101 268,78 60 101 268,78 1 687,81 1 687,81 99 580,972 017 979 - Pole Sud-ouest - réhabilitations diverses 20 121 428,67 60 121 428,67 2 023,81 2 023,81 119 404,862 018 753 - ste Luce - Aménagem; giratoire Gaudin -Fre 136 739,50 60 136 739,50 2 278,99 2 278,99 134 460,512018 039 - Nantes - lotissement de la Rivière 138 052,73 60 138 052,73 2 300,88 2 300,88 135 751,852 017 945 - Reze /Vertou - Racc. EU -Chaussee rive G Sé 148 725,00 60 148 725,00 2 478,75 2 478,75 146 246,252019 218- Carquefou - Ste Luce - ZAC Haute Forêt 162 106,92 60 162 106,92 2 701,78 2 701,78 159 405,142 018 757 - Ste Luce - rue de la Jalousie 167 808,87 60 167 808,87 2 796,81 2 796,81 165 012,062 019 225 -Nantes -Renov coll EU - rue de la Patouillerie 201 663,95 60 201 663,95 3 361,07 3 361,07 198 302,882 017 959 - Nantes - rue du Calvaire 208 626,19 60 208 626,19 3 477,10 3 477,10 205 149,092 017 977 - La Mont. - Réhabilit rte Bouguenais- Verdu 239 325,99 60 239 325,99 3 988,77 3 988,77 235 337,222 017 981- Renf. Conduite refoulement Port aux Cerise 251 231,75 60 251 231,75 4 187,20 4 187,20 247 044,552017 964 - Nantes - réhab. Réseau EU - rue du Perray -2 253 330,89 60 253 330,89 4 222,18 4 222,18 249 108,712019 204 et 204-1 - St Jeau Boiseau - le Surchaud- 200 332 563,50 60 332 563,50 5 542,73 5 542,72 327 020,782017947 - Rezé dévoiement canal. EU - rue Ordrenneau 368 356,63 60 368 356,63 6 139,28 6 139,28 362 217,352 018 706 - B Goulaine -Extension Les Vallées T2 457 028,25 60 457 028,25 7 617,14 7 617,14 449 411,112 017 961 - Nantes - rehabilitation rue Berlioz 457 628,99 60 457 628,99 7 627,15 7 627,15 450 001,842 019 216 - La Chapelle - Trvx chemisage coll bd becqu 491 975,55 60 491 975,55 8 199,59 8 199,59 483 775,962 019 051 et 051-1 - St Aignan - extension Taillis des Lan 501 258,43 60 501 258,43 8 354,31 8 354,31 492 904,122 017 906- Nantes - réhab. Canalisation grav. du Cens 620 225,04 60 620 225,04 10 337,08 10 337,08 609 887,962017 980 - Vertou - remplt cond. refoul. Chemin Bas Pr 1 157 304,88 60 1 157 304,88 19 288,41 19 288,41 1 138 016,472 018 780 - Branchements neufs - année 2007 1 677 925,59 60 1 677 925,59 27 965,43 27 965,43 1 649 960,162 018 044 - Branchements neufs - année 2008 1 767 733,02 60 1 767 733,02 29 462,22 29 462,22 1 738 270,80

10 691 093,39 10 691 093,39 10 512 908,502011

Valeurs immobilisées en 2011( 2313,2315,2317)

2 021 448- 2007- Reze - St Seb- Réf chaussée suite bran 31 075,20 602 021 465- Reze -Ext bd de la Liberté - 2007 90 815,61 602 021 472 - Réhabilitations diverses 2006 -pole 2 223 211,54 602 021 481 - 2007- Rehab. Diverses - pole 2 -reze st seb. 217 530,10 602 015 892 - 2008- Rehab. Diverses - pole 2 -reze st seb. 140 619,97 602 015 894 - 2008- Petites ext. diverses - pole 2 -reze st s 9 064,36 602 015 897- Nantes - Amen allee Civelière 98 054,64 602 021 002 - Nantes- ext. Rue Paul Deltombe 59 463,29 602 021 145 - Nantes - Réhab rue Loubet Gourmette 349 191,22 602 021 482 - 2007- Rehab. Diverses - pole Nantes Ouest 191 836,44 602 021 244 - 2008- Rehab. Diverses - pole Nantes Ouest 180 710,75 602 021 490 - 2007- Ext. Diverses - pole Nantes Loire 20 999,16 602 021 493 - 2007- Réhab. Diverses - pole Nantes Loire 117 191,61 602 021 494 - 2004- Zonage assainissement Phase 1 12 142,11 602 021 530 - 2008- Nantes Réhab. Rue Baco 53 437,88 602 021 531 - 2008- Nantes Réhab. Rue Kerlédé 60 736,58 602 021 344 - 2008- Ext. Diverses - Pole Nantes Loire 97 106,94 602 021 243 - 2008- Réhab. Diverses - Pole Nantes Loire 120 672,88 602 021 250 - 2008- Rehab. Diverses - pole Nantes Ouest 64 660,55 602 021 532 - 2007- Nantes Réhab. Rue Sanlecque 70 204,78 602 021 345 - 2008- Ext Diverses - pole Nntes O. resid Hau 60 396,67 602 021 536 - 2008- Le Pel. - Ext reseau La Bréhannerie 230 085,85 602 017 2180 -2007- AMO - ext réseau place de l'Eglise 62 899,32 602 016 411 - 2008- Ext Diverses - pole Sud Ouest 40 044,99 602 020 997- 2007- Coueron - ext Siniere Noe Allais 938 827,30 602 015 788 - 2009- Branchements neufs 1 713 935,85 602 020 964 - 2008 Réhab diverses - Pole Vignoble 141 657,83 602 015 884 - 2009- Réhab diverses - Pole Vignoble 195 322,24 602 018 043 - 2008- Nantes const chemin exploit le lond 120 416,13 602 015 817 - 2009- Nantes Reconst reseau EU bd du Ges 274 151,43 602 018 040 - 2009- Nantes Reconst coll transfert La Cha 115 054,43 602 018 041 - 2009- Nantes Réhab. Rue Jules Verne 179 606,40 602 021 225- 2009- Coueron- reha rue Monte du Tire Jare 137 991,11 602 015 845 - 2009- Extens. Diverses - Pole Loire et Sevre 21 053,15 602 015 888- 2008- Reze -Renov rue de Pyrénées - 132 108,06 602 015 890 - 2009- Réhab. Diverses - Pole Loire et Sevre 22 200,00 602 015 891- 2008- St Seb -rue du Mainguet 91 157,32 602 021 247- 2008- ext diverses pole Vignoble 54 980,42 602 015 925- 2009-Vertou- Ext coll bd Europe 44 604,91 602 016 023- 2009- les Sor. - Ext coll secteur Guérauderie 316 048,73 602 018 037- 2009- Vertou. - Ext coll secteur Ville Blanc, B 1 067 041,67 602 015 911 - 2009- Réhab. Diverses - Pole Erdre et cens 72 452,88 602 018 038- 2008- Sautron reconst EU Bois Colin 75 171,59 602 016 011- 2009- Bouaye - Ext coll EU Ville en Bois 122 887,14 602 016 022- 2009- ext res ST Aignan la Robrie - la Nouee 1 238 374,86 602 017 276- 2008- ext res ST Aignan- 12 Traits 194 087,26 60

9 871 283,15 9 871 283,15

327 622 147,93 65 358 737,20 262 263 410,73 220 544 090,40 4 206 535,46 101 413 309,83 226 208 838,10

57


2154 Matériel industriel



01/01/2011 Dotations 2011


2001 Valeurs transférées au 01/01/2001St Sébastien 72 732,64 72 732,64 0,00 15 0,00 72 732,64 0,00Indre St Herblain- Fiche immob 2014 829 254 605,44 109 468,97 145 136,47 15 58 054,60 9 675,76 206 226,60 48 378,84 9 675,76SAAN - Fiche immobilisation 2014 830 69 211,18 35 785,21 33 425,97 15 13 370,40 2 228,39 58 069,17 11 142,01 2 228,39

178 562,44 71 425,00 59 520,85

2002 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2003 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2004 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2005 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2006

FOURNITURE D'UN LOT DE MATERIEL 1 000,00 15 733,33 66,67 333,33 666,67 66,67

MATERIEL DIVERSES STATIONS 2 278,18 15 1 670,67 151,88 759,39 1 518,79 151,88

EXPLOITATION : DETECTEUR 1 298,00 15 951,87 86,53 432,67 865,33 86,53

TOUGAS : CONVERTISSEUR 689,00 15 505,27 45,93 229,67 459,33 45,93

TOUGAS : SYSTEME DE MESURE 1 576,00 15 1 155,73 105,07 525,33 1 050,67 105,07

GUE ROBERT 950,00 15 696,67 63,33 316,67 633,33 63,33

MODEM GSM 470,00 15 344,67 31,33 156,67 313,33 31,33

MATERIEL ELECTRIQUE 7 041,00 15 5 163,40 469,40 2 347,00 4 694,00 469,40

MESUREUR D'EPAISSEUR 1 750,00 15 1 283,33 116,67 583,33 1 166,67 116,67

ALIMENTATION SANS COUPURE 4 090,00 15 2 999,33 272,67 1 363,33 2 726,67 272,67

CLAPET BOULE POUR SAINTE 1 245,00 15 913,00 83,00 415,00 830,00 83,00

FOURNITURES DEGRILLEUR " 764,06 15 560,31 50,94 254,69 509,37 50,94

RELAIS CONTROLE/ALIM STAB/GUE ROBERT 764,40 15 560,56 50,96 254,80 509,60 50,96

STOCK CAPTEUR PIEZO METRO 2 362,00 15 1 732,13 157,47 787,33 1 574,67 157,47

Fiche immobilisation n° 2014 831 26 277,64 19 270,27 17 518,43

2007

INDICATEUR DE PROCESS NUM 468,00 15 374,40 31,20 124,80 343,20 31,20

POMPE GM50P4T3 + VAVIR... 1 553,78 15 1 243,02 103,59 414,34 1 139,44 103,59

PLUVIOMETRE / METROLOGIE. 2 876,80 15 2 301,44 191,79 767,15 2 109,65 191,79

ULTRASON METROLOGIE MSP 9 2 289,00 15 1 831,20 152,60 610,40 1 678,60 152,60

270307-2fm ECHELLE COMPOS 361,00 15 288,80 24,07 96,27 264,73 24,07

BOITE A CLE RONDE 317,50 15 254,00 21,17 84,67 232,83 21,17

POMPE GM50P4T3+VAVIR..LA 1 553,78 15 1 243,02 103,59 414,34 1 139,44 103,59

POMPE TYPE 80C21 1.5KwTRI 845,50 15 676,40 56,37 225,47 620,03 56,37

X-AM 2000 EX-02-H2S.. 687,97 15 550,38 45,86 183,46 504,51 45,86

ACCESSOIRES SOUDAGE VIREU 2 745,00 15 2 196,00 183,00 732,00 2 013,00 183,00

TRANSMETTEUR DE NIVEAU-DE 1 200,88 15 960,70 80,06 320,23 880,65 80,06

TRANSMETTEUR PH METRE ET 2 295,00 15 1 836,00 153,00 612,00 1 683,00 153,00

PORTIQUE D ' ATELIER TOU 2 584,00 15 2 067,20 172,27 689,07 1 894,93 172,27

FOURNITURES ELECTRIQUES 593,89 15 475,11 39,59 158,37 435,52 39,59

MATERIEL ELECTRI GUE ROBERT 641,84 15 513,47 42,79 171,16 470,68 42,79

DEMARREUR RALENT. BAS PRES 780,86 15 624,69 52,06 208,23 572,63 52,06

SOUPAPE TAREE INOX 1/2 " 580,50 15 464,40 38,70 154,80 425,70 38,70

APPAREIL DE SECURITE X-AM 687,97 15 550,38 45,86 183,46 504,51 45,86

FLUKE/PINCE MULTIMETRE 565,65 15 452,52 37,71 150,84 414,81 37,71

VANNE OPERCULE K PO 622,18 15 497,74 41,48 165,91 456,27 41,48

BATARDEAU ALUMINIUM POUR 780,00 15 624,00 52,00 208,00 572,00 52,00

BOULET POUR CLAPET / PO 1 056,60 15 845,28 70,44 281,76 774,84 70,44

VESSIE 2000 L - BAS PRES 8 392,00 15 6 713,60 559,47 2 237,87 6 154,13 559,47

TRAITEMENT D'ODEURS 1 600,00 15 1 280,00 106,67 426,67 1 173,33 106,67

FOURNITURE ELECTRIQUE 272,07 15 217,66 18,14 72,55 199,52 18,14

CELLULE SECHANTE POUR TOU 2 767,00 15 2 213,60 184,47 737,87 2 029,13 184,47

LOGICIEL ALERT 600,00 15 480,00 40,00 160,00 440,00 40,00

ELECTRICITE 538,93 15 431,14 35,93 143,71 395,22 35,93

DEBROUSSAILLEUSE STIHL FS 462,23 15 369,78 30,82 123,26 338,97 30,82

FOURNITURES ELECTRIQUES C 1 750,01 15 1 400,01 116,67 466,67 1 283,34 116,67

MATERIEL METROLOGIE OCM E 3 950,00 15 3 160,00 263,33 1 053,33 2 896,67 263,33

EVOLUTION DES DES 3 S50 + 1 955,00 15 1 564,00 130,33 521,33 1 433,67 130,33

Fiche immob n° 2014 832 48 374,94 38 699,95 35 474,96


58


2008

Fiche immob n° 2014 833- Plaques déversoir 620,81 15 538,03 41,39 124,17 496,64 41,39

Fiche immo n° 2014 834 - Groupe multicellulaire 445,00 15 385,66 29,67 89,01 355,99 29,67

Fiche immob n° 2014 835 - Matériel industriel dive 10 422,00 15 9 032,40 694,80 2 084,40 8 337,60 694,80

Fiche immob n° 2014 836 - Capteurs ultrasoniq 5 123,00 15 4 439,94 341,53 1 024,59 4 098,41 341,53

Fiche immob n° 2014 837 - Transmetteurs de press 3 300,00 15 2 860,00 220,00 660,00 2 640,00 220,00

Fiche immob n° 2014 838 - Capteur niveau 4 015,80 15 3 480,36 267,72 803,16 3 212,64 267,72

Fiche immob n° 2014 839 - Capteur hydrostat 1 170,00 15 1 014,00 78,00 234,00 936,00 78,00

25 096,61 21 750,39 20 077,28

2009

Fiche immob n° 2015 797- Matériel communicatio 217,38 15 202,89 14,49 28,98 188,40 14,49

Fiche immo n° 2016 038 - Cartes analogiques 1 360,00 15 1 269,33 90,67 181,33 1 178,67 90,67

Fiche immob n° 2016 045 - Chevire sonde ultra son 1 280,00 15 1 194,67 85,33 170,67 1 109,33 85,33

Fiche immob n° 2016055 - 1 controleur isolement 439,82 15 410,50 29,32 58,64 381,18 29,32

Fiche immob n° 2016 109 - Tougas capreurs niveau 3 390,00 15 3 164,00 226,00 452,00 2 938,00 226,00

Fiche immob n° 2016 474 - Tougas - verin neuf 3 195,00 15 2 982,00 213,00 426,00 2 769,00 213,00

Fiche immob n° 2016 475 - 1 Carte boucle ouverte 461,18 15 430,43 30,75 61,49 399,69 30,75

Fiche immob n° 2016 476 - 1 Pompe d'engrenage 508,73 15 474,81 33,92 67,83 440,90 33,92

Fiche immob n° 2016 477 - 1 appareil de métrologie 4 796,16 15 4 476,42 319,74 639,49 4 156,67 319,74

Fiche immob n° 2017 360 - Appareils de metrologie 12 173,06 15 11 361,52 811,54 1 623,07 10 549,99 811,54

Fiche immob n° 2017 361 - Pompes 5 713,90 15 5 332,97 380,93 761,85 4 952,05 380,93

Fiche immob n° 2017 363 - matériels divers station 10 739,05 15 10 023,11 715,94 1 431,87 9 307,18 715,94

Fiche immob n° 2017 364 - St sebastien - les Gripot 5 986,78 15 5 587,66 399,12 798,24 5 188,54 399,12

Fiche immob n° 2017 365 - Appareil de mesures 3 681,00 15 3 435,60 245,40 490,80 3 190,20 245,40

53 942,06 50 345,92 46 749,79

2010

Fiche immob n° 2017 226- Toug. Mat contrôle pr S 392,96 15 392,96 26,20 26,20 366,76 26,20

Fiche immob n° 2017 390- Toug. Mat mesure/sécu 4 387,92 15 4 387,92 292,53 292,53 4 095,39 292,53

Fiche immob n° 2017391 - Matériel contrôle pr SR 3 647,08 15 3 647,08 243,14 243,14 3 403,94 243,14

Fiche immob n° 2017461 -Transmetteur prosonic 1 684,00 15 1 684,00 112,27 112,27 1 571,73 112,27

Fiche immob n° 2017463 - divers stations matériel 1 973,60 15 1 973,60 131,57 131,57 1 842,03 131,57

Fiche immob n° 2017498 -T appareil mesure ultras 2 962,40 15 2 962,40 197,49 197,49 2 764,91 197,49

Fiche immob n° 2017626 -MAJ logiciels programm 2 536,60 15 2 536,60 169,11 169,11 2 367,49 169,11

Fiche immob n° 2017733- Tougas isolamètre 470,00 15 470,00 31,33 31,33 438,67 31,33

Fiche immob n° 2017734- Démarreur ralentisseur 3 702,82 15 3 702,82 246,85 246,85 3 455,97 246,85

Fiche immob n° 2018144 - Toug. compl. automatis 406,70 15 406,70 27,11 27,11 379,59 27,11

Fiche immob n° 2018384 - Capteur niveau MOBERY 2 518,60 15 2 518,60 167,91 167,91 2 350,69 167,91

Fiche immob n° 2018976- Capteur vitesse C50 Ota 1 609,50 15 1 609,50 107,30 107,30 1 502,20 107,30

Fiche immob n° 2018994 - Capteurs de niveau 1 291,46 15 1 291,46 86,10 86,10 1 205,36 86,10

Fiche immob n° 2017845 - G Robert sécurition alim 4 445,34 15 4 445,34 296,36 296,36 4 148,98 296,36

Fiche immob n° 2019397- Sécurisation G. Robert 9 725,00 15 9 725,00 648,33 648,33 9 076,67 648,33

41 753,98 41 753,98 38 970,38

2011

Fiche n° 2019998 -TOUGAS TRANSMETTEUR 2 421,32 15 161,42

Fiche n° 2020046- TOUGAS APPAREIL DE MES 1 266,26 15 84,42

Fiche n° 2020149- TOUGAS-DETECTEUR GAZ 430,00 15 28,67

Fiche n° 2020286- 2011- TOUGAS - 5 TRANSM 2 678,88 15 178,59

Fiche n° 2020314- VARIATEUR TRI 400V 75KW 3 458,25 15 230,55

Fiche n° 2020682- FMU30-AAHEAAGGF 650,00 15 43,33

Fiche n° 2020864- PRESSURETRANSMITTER 869,96 15 58,00

Fiche n° 2020746- CAPTEUR DE PRESSION 0- 470,00 15 31,33

Fiche n° 2020821- CONTROLE NIVUMASTER N 1 109,00 15 73,93

Fiche n° 2020963- PINCE MULTIMETRE 600A 598,00 15 39,87

Fiche n° 2020975- CAPTEUR IMMERGE 6M 1 832,50 15 122,17

Fiche n° 2020976- MANOMETRE ELECTRONIQ 461,10 15 30,74

Fiche n° 2020977- PINCE MULTIMETRE 600A 0,00 15 0,00

Fiche n° 2021162- TERM 5 7 TS GRAPH.BLUE 433,30 15 28,89

Fiche n° 2021163- FOURNITURES ELECTRIQU 23 888,79 15 1 592,59

Fiche n° 2021297- CONVERTISSEUR REF NCP 692,00 15 46,13

Fiche n° 2021720- BOITIER CPU S530 800,00 15 53,33

Fiche n° 2022034- 2011- POMPE INJECTION P 1 290,40 15 86,03

Fiche n° 2022064- 2011 DEBIMETRE ELECTRO 930,41 15 62,03

Fiche n° 2022068- 2011 AUTOSAUVETEURS 9 673,00 15 644,87

53 953,17 53 953,17

TOTAL GENERAL 645 947,66 217 986,82 427 960,84 243 245,52 24 933,83 373 682,81 272 264,85 28 530,71

59


2155 Outillage industriel



01/01/2011Dotations

2011


VN au 31/12/11

Dotations 2012

2001Fiche n° 2015 033 - Vertou- val. Transf. Out. 2001 574,16 574,16 10 57,43 57,43 574,16 0,00 0,00

Fiche n° 2015 032 - St Seb- val. Transf. Outil. 2001 72 093,34 68 905,96 3 187,38 10 318,75 318,75 72 093,34 0,00 0,00

Fiche n° 2015 033 - Nantes- val. Transf. Out. 2001 26 136,49 26 136,49 10 2 613,65 2 613,65 26 136,49 0,00 0,00

Fiche n° 2015 034 - SAAN val. Transf. Outil. 2001 30 640,35 27 743,57 2 896,78 10 289,69 289,69 30 640,35 0,00 0,00

32 794,81 10 3 279,52 0,00

OUTILLAGE 14 540,91 10 1 454,09 1 454,09 14 540,91 0,00 0,00OUTILLAGE 428,04 10 42,82 42,82 428,04 0,00 0,00

Fiche immob n° 2015 035 - Outillage 2001 14 968,95 1 496,91 0,00

2002Rectifatif sur valeurs transférées Nantes 2001 145 173,61 145 173,61 0,00 0,00 0,00 145 173,61 0,00 0,00

OUTILLAGE 1 470,57 10 294,11 147,06 1 323,52 147,05 147,05RADIOS 1 602,27 10 320,45 160,23 1 442,05 160,22 160,22DECOUPEUR PLASMA 98333 2 282,00 10 456,40 228,20 2 053,80 228,20 228,20PLATEFORME ALUMINIUM 2 744,00 10 548,80 274,40 2 469,60 274,40 274,40PALAN ELECTRIQUE 1 590,60 10 318,12 159,06 1 431,54 159,06 159,06OUTILLAGE 764,70 10 152,94 76,47 688,23 76,47 76,47

Fiche immob n° 2015 036 - Outillage 2002 10 454,14 2 090,82 1 045,402003

MARTEAU EGOUTIER 1 187,04 10 356,11 118,70 949,63 237,41 118,70COLLECTEUR HUILES USAGEES 567,12 10 170,14 56,71 453,69 113,43 56,71

Fiche immob n° 2015 037 - Outillage 2003 1 754,16 526,25 350,842004

ENROULEUR PNEUMATIQUE 732,65 10 293,05 73,27 512,87 219,78 73,27ENROULEUR PNEUMATIQUE 0,01 10 0,00 0,00 0,01 0,00 0,00POSTE DE SOUDAGE 10 612,21 10 4 244,89 1 061,22 7 428,54 3 183,67 1 061,22OUTILLAGE SECTEURS RESEAU 499,44 10 199,78 49,94 349,60 149,84 49,94OUTILLAGE SPANC 126,53 10 50,62 12,65 88,56 37,97 12,65


2005

SCIE + POINCONNEUSE POUR 379,88 10 189,94 37,99 227,93 151,95 37,99

GENERATEUR DE FUMEE 2 958,00 10 1 479,00 295,80 1 774,80 1 183,20 295,80

SECTEUR CAMERAS 1 198,00 10 599,00 119,80 718,80 479,20 119,80

OBTURATEURS/ITV 1 080,00 10 540,00 108,00 648,00 432,00 108,00

Fiche immob n° 2015 039 - Outillage 2005 5 615,88 10 2 807,94 2 246,35

2006

TOLE INOX 1 148,00 10 688,80 114,80 574,00 574,00 114,80

ENROULEUR 50 METRES/6MM S 455,00 10 273,00 45,50 227,50 227,50 45,50

LAMPE SUNNEX 172,00 10 103,20 17,20 86,00 86,00 17,20

SCIE+POINCONNEUSE +BUTEE 15 220,12 10 9 132,08 1 522,01 7 610,05 7 610,07 1 522,01

CAPUCCINS / TUBES 2 031,74 10 1 219,05 203,17 1 015,86 1 015,88 203,17

OUTILLAGE 3 265,70 10 1 959,42 326,57 1 632,85 1 632,85 326,57

BENNE GECOLOW 310LITRES 2 800,00 10 1 680,00 280,00 1 400,00 1 400,00 280,00

CASTOTIG/TORCHE TIG/CABLE 2 234,00 10 1 340,40 223,40 1 117,00 1 117,00 223,40

PALAN ELECTRIQUE + CHARIOT 2 011,12 10 1 206,68 201,11 1 005,55 1 005,57 201,11

PERCEUSES ET COFFRETS 2 952,60 10 1 771,56 295,26 1 476,30 1 476,30 295,26

MATRICES 771,00 10 462,60 77,10 385,50 385,50 77,10

OUTILLAGE 531,00 10 318,60 53,10 265,50 265,50 53,10

ENSEMBLE CASTOTIG 10 886,00 10 6 531,60 1 088,60 5 443,00 5 443,00 1 088,60

OUTIL DE DRESSAGE DIAMANT 170,00 10 102,00 17,00 85,00 85,00 17,00


2007

Fiche immob n° 2015 041 - Cisaille ADIRA 47 745,00 10 33 421,50 4 774,50 19 098,00 28 647,00 4 774,50

Fiche immob n° 2015 042 - Outillage Theodolite 1 530,00 10 1 071,00 153,00 612,00 918,00 153,0049 275,00 34 492,50 29 565,00

2008Fiche immob n° 2015 043 - Perforateur 6 000,00 10 4 800,00 600,00 1 800,00 4 200,00 600,00Fiche immob n° 2015 044 - Marteau perforateur 836,36 10 669,08 83,64 250,92 585,44 83,64Fiche immob n° 2015 045- Etabli 4 252,68 10 3 402,14 425,27 1 275,80 2 976,88 425,27Fiche immob n° 2015 046 - outillage 3 329,02 10 2 663,22 332,90 998,71 2 330,31 332,90Fiche immob n° 2015 048- divers outillages 967,84 10 774,27 96,78 290,35 677,49 96,78Fiche immob n° 2015 047 -Four induction 1 690,49 10 1 352,39 169,05 507,15 1 183,34 169,05

17 076,39 13 661,10 11 953,46

2009Fiche immob n° 2015 987- 2009-JEUX DE FORMES PO 6 810,89 10 6 129,80 681,09 1 362,18 5 448,71 681,09Fiche immob n° 2016 033 - REPARATION POMPES PON 1 783,43 10 1 605,09 178,34 356,69 1 426,74 178,34


60


2155 Outillage industriel



01/01/2011Dotations

2011


VN au 31/12/11

Dotations 2012

Fiche immob n° 2016 092 -TOUGAS DETECTEUR DE M 1 092,00 10 982,80 109,20 218,40 873,60 109,20Fiche immob n° 2016 108 - TOUGAS POSTE PORTATIF 2 815,00 10 2 533,50 281,50 563,00 2 252,00 281,50Fiche immob n° 2016 612 - TOUGAS - BALLON ECLAIR 2 120,00 10 1 908,00 212,00 424,00 1 696,00 212,00Fiche n° 2016 620 -'2009- OUTILLAGES DIVERS 2 638,90 10 2 375,01 263,89 527,78 2 111,12 263,89Fiche n° 2016 621 - '2009 - PRESSE PLIEUSE GUIFIL MC 35 000,00 10 31 500,00 3 500,00 7 000,00 28 000,00 3 500,00Fiche n° 2016 623 -'2009- MARTEAU PERFORATEUR H 1 087,10 10 978,39 108,71 217,42 869,68 108,71Fiche n° 2016 625 - '2009- ACCESSOIRES METALLERIE 1 421,85 10 1 279,67 142,19 284,37 1 137,48 142,19

54 769,17 49 292,25 43 815,34

2010Fiche n° 2017410 -'2010- 1 Tour SCULFORT 2 550,00 10 2 550,00 255,00 255,00 2 295,00 255,00Fiche n° 2017497 -'2010-Toug. outillage portatif 4 094,60 10 4 094,60 409,46 409,46 3 685,14 409,46Fiche n° 2018408 -'2010-Roche Ballue- pompes 3 393,10 10 3 393,10 339,31 339,31 3 053,79 339,31Fiche n° 2018414 -'2010-Chalumeau coupeur 362,57 10 362,57 36,26 36,26 326,31 36,26Fiche n° 2018614 -'2010-Tougas outillage atelier 2 891,64 10 2 891,64 289,16 289,16 2 602,48 289,16

13 291,91 13 291,91 11 962,72

2011Fiche n° 2020181 - TOUGAS CLE A CHOC 585,00 10 58,50Fiche n° 2020325 -APPAREIL DE DETECTION H2 646,00 10 64,60Fiche n° 2020406 -OUTILLAGE TOUGAS 1 479,00 10 147,90Fiche n° 2020538 -2011- marteau perforateur TE 6 2 361,27 10 236,13Fiche n° 2020539 -2011- Marteau perforateur - TE 1 086,10 10 108,61Fiche n° 2020683 -POMPE SUBMERSIBLE No311 2 835,00 10 283,50Fiche n° 2021215 - 2011- PRESSE PLIEUSE GUIF 2 931,21 10 293,12Fiche n° 2021901 -PERCEUSE-MEULEUSE 1 457,25 10 145,73Fiche n° 2022035 -2011- 2 LAMES PLIEUSE GUIF 1 148,80 10 114,88Fiche n° 2022069 -2011 MATERIEL EGOUTIER 1 086,16 10 108,62Fiche n° 2022070 - 2011 ECLAIRAGE D'AMBIANC 1 100,00 10 110,00Fiche n° 2022071 - 2011 SOLVANT 1 918,62 10 191,86Fiche n° 2021217 -'2011- Pompe Ile St Anne 1 372,12 10 137,21

20 006,5320 006,53

TOTAL GENERAL 518 449,20 241 823,14 256 619,53 139 224,61 25 662,01 371 588,16 146 861,04 22 886,21

61


21561 (2171) Matériel spécifique d'exploitation Eau



01/01/2011Dotations

2011


2001La Chapelle : valeurs transférées au 01/01/2001 1 490,19 15 0,00 0,00 1 490,19 0,00 0,00

1 490,19 0,00 0,00

2002 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00

2003 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00

2004 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00

2005 0,00 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2006 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

2007 0,00 15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

TOTAL GENERAL 1 490,19 0,00 1 490,19 0,00 0,00 1 490,19 0,00 0,00


62


21562 (2172) Matériel spécifique d'exploitation Assainissement



01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012

2001Fiche n° 2015 049 - St Herb. - mat. spécif. - 2001- val transf. 166 058,05 135 179,85 30 878,20 15 12 351,27 2 058,55 155 765,33 10 292,72 2 058,55

Fiche n° 2015 052 -Nantes- mat. spécif. - 2001- val transf. 1 164 686,87 1 164 686,87 15 465 874,75 77 645,79 776 457,91 388 228,96 77 645,79

Indre -St Herblain - Val. Tranf. Au 31/01/2001 316,41 316,41 316,41

Fiche n° 2015 052 -Rezé- mat. spécif. - 2001- val transf. 23 889,26 13 809,00 10 080,26 15 4 032,10 672,02 20 529,18 3 360,08 672,02

Fiche n° 2015 053 -SIVU BG- mat. spécif. - 2001- val transf. 352,77 352,77 15 141,11 23,52 235,18 117,59 23,521 205 998,10 482 399,23 401 999,36

OUTILLAGE 58 362,99 15 23 345,19 3 890,87 38 908,66 19 454,33 3 890,87

Fiche n° 2015 054 - Matériel spécif. - 2001 58 362,99 23 345,19 19 454,332002

Rectificatif de Nantes 2001 1 120 488,22 1 120 488,22 0,00 15 0,00 0,00 1 120 488,22 0,00 0,00

ARMOIRES ELECTRIQUES + STATIONS 548,19 15 255,82 36,55 328,91 219,28 36,55MARTEAU D'EGOUTIER 815,01 15 380,34 54,33 489,01 326,00 54,33HILTI TE 6A 865,91 15 404,09 57,73 519,55 346,36 57,73MATERIEL D'EXPLOITATION 166,86 15 77,87 11,12 100,12 66,74 11,12POMPE STATION RELEVEMENT LA BECQUE 1 642,18 15 766,35 109,48 985,31 656,87 109,48POMPE STATION DE RELEVEMENT DU PORTERAU 1 797,53 15 838,85 119,84 1 078,52 719,01 119,84MINIWARN E 995,00 15 464,33 66,33 597,00 398,00 66,33TREPIED NTREALU pour ENTRETIEN STATIONS 990,00 15 462,00 66,00 594,00 396,00 66,00CASQUES + LUNETTES 2 461,00 15 1 148,47 164,07 1 476,60 984,40 164,07MX 2000 7 980,00 15 3 724,00 532,00 4 788,00 3 192,00 532,00CHANTRERIE 1 543,44 15 720,27 102,90 926,06 617,38 102,90POMPES DOSEUSES GOULONNIERE ST SEBASTIEN 4 350,00 15 2 030,00 290,00 2 610,00 1 740,00 290,00

INSTRUMENTATION STATION DU VERGER- CARQUEFOU 5 600,00 15 2 613,33 373,33 3 360,00 2 240,00 373,33TELEGESTION : DO81-02 MP 12 299,00 15 5 739,53 819,93 7 379,40 4 919,60 819,93ULTRASON MSP 100 934,80 15 436,24 62,32 560,88 373,92 62,32PORTABLE 3 430,82 15 1 601,05 228,72 2 058,49 1 372,33 228,72CAMERA BOULE 13 090,00 15 6 108,67 872,67 7 854,00 5 236,00 872,67CAPTEUR DE VITESSE D'ECOULEMENT POUR OCM CORDON BLEU 1 868,45 15 871,94 124,56 1 121,07 747,38 124,56MX 2000 LED 1 784,00 15 832,53 118,93 1 070,40 713,60 118,93PALANS ET CHARIOT PORTE PALAN 2 283,30 15 1 065,54 152,22 1 369,98 913,32 152,22DEGRILLEURS STATION GUE ROBERT 5 089,40 15 2 375,05 339,29 3 053,64 2 035,76 339,29LAMPES FRONTALES + CHARGEURS 6 609,60 15 3 084,48 440,64 3 965,76 2 643,84 440,64HYDROCUREUR 10 232,00 15 4 774,93 682,13 6 139,20 4 092,80 682,13

CELLULE SECHANTE + MODULE DE SECHAGE+SECHE GANTS12 798,00 15 5 972,40 853,20 7 678,80 5 119,20 853,20

SITE DE TOUGAS 942,60 15 439,88 62,84 565,56 377,04 62,84REMORQUE DE DESENFUMAGE 10 500,00 15 4 900,00 700,00 6 300,00 4 200,00 700,00


CONTENEUR SOTRALENTZ .. 1 220,00 15 650,67 81,33 650,67 569,33 81,33OBTURATEURS 19.01 3 893,82 15 2 076,70 259,59 2 076,70 1 817,12 259,59APPAREIL MESURE 1 352,00 15 721,07 90,13 721,07 630,93 90,13PIEZOMETRE 3 187,24 15 1 699,86 212,48 1 699,86 1 487,38 212,48IMPRIMANTE METROLOGIE 162,00 15 86,40 10,80 86,40 75,60 10,80MATERIELS DE SECURITE . 3 404,34 15 1 815,65 226,96 1 815,65 1 588,69 226,96CONSOLE 1 260,00 15 672,00 84,00 672,00 588,00 84,00MATERIELS DE SECURITE 3 767,70 15 2 009,44 251,18 2 009,44 1 758,26 251,18POSTE A SOUDER 495,31 15 264,17 33,02 264,17 231,14 33,02PISTOLET 664,00 15 354,13 44,27 354,13 309,87 44,27POMPES SUBMERS 229,00 15 122,13 15,27 122,13 106,87 15,27EXTINCTEUR NC5/PP6 SOFADE 860,00 15 458,67 57,33 458,67 401,33 57,33CYL SERV 3 867,97 15 2 062,92 257,86 2 062,92 1 805,05 257,86IDEM 81,90 15 43,68 5,46 43,68 38,22 5,46SERVEUR OPC 430,00 15 229,33 28,67 229,33 200,67 28,67TE6A 979,95 15 522,64 65,33 522,64 457,31 65,33CABLE 1 598,00 15 852,27 106,53 852,27 745,73 106,53WIN BASE 2 250,00 15 1 200,00 150,00 1 200,00 1 050,00 150,00DIABLE ESCALIER 153,00 15 81,60 10,20 81,60 71,40 10,20AUTOLAVEUSE BALAYEUSE 6 200,00 15 3 306,67 413,33 3 306,67 2 893,33 413,33


EMETTEUR-RECEPTEUR ... "SUD" 1 600,00 15 960,00 106,67 746,67 853,33 106,67SOCLE + COLIMACON POMPE 1208 DCI 400 7 704,00 15 4 622,40 513,60 3 595,20 4 108,80 513,60EXPLOITATION - MATERIEL SECURITE DU PERSONNEL 7 197,45 15 4 318,47 479,83 3 358,81 3 838,64 479,83CYLINDRES + CLES EXPLOITATION TOUGAS 680,68 15 408,41 45,38 317,65 363,03 45,38STATIONS DIVERSES 2 664,30 15 1 598,58 177,62 1 243,34 1 420,96 177,62EXPLOITATION - MATERIEL SECURITE DU PERSONNEL 1 510,00 15 906,00 100,67 704,67 805,33 100,67STATIONS DIVERSES 1 007,45 15 604,47 67,16 470,14 537,31 67,16STATIONS DIVERSES 3 835,45 15 2 301,27 255,70 1 789,88 2 045,57 255,70LASERMETRE 479,00 15 287,40 31,93 223,53 255,47 31,93POMPE 129,67 15 77,80 8,64 60,51 69,16 8,64ETALONNAGE METRAHIT 28S 160,00 15 96,00 10,67 74,67 85,33 10,67INSPECTION TELEVISEE 4 250,00 15 2 550,00 283,33 1 983,33 2 266,67 283,33ACHAT PIEZOS 3 980,25 15 2 388,15 265,35 1 857,45 2 122,80 265,35


63





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


CHEVALERIE 2 900,00 15 1 740,00 193,33 1 353,33 1 546,67 193,33AUTOLAVEUSE + BALAYEUSE + GROUPE 744,00 15 446,40 49,60 347,20 396,80 49,60BABYNEWLOG 1 220,93 15 732,56 81,40 569,77 651,16 81,40DEMARREUR 485,64 15 291,38 32,38 226,63 259,01 32,38OBTURATEUR 1 507,00 15 904,20 100,47 703,27 803,73 100,47SAINTE ANNE 675,00 15 405,00 45,00 315,00 360,00 45,00STATIONS...... 5 052,87 15 3 031,72 336,86 2 358,01 2 694,86 336,86INSPECTION TELEVISEE 6 525,00 15 3 915,00 435,00 3 045,00 3 480,00 435,00LA PIERRE 167,36 15 100,42 11,16 78,10 89,26 11,16LES PETITS MURS 804,00 15 482,40 53,60 375,20 428,80 53,60stock piezos 1 601,00 15 960,60 106,73 747,13 853,87 106,73MX 2100 8 119,40 15 4 871,64 541,29 3 789,05 4 330,35 541,29LES PETITS MURS 1 411,06 15 846,64 94,07 658,49 752,57 94,07PIECES POUR APPAREIL DE SOUDURE 352,42 15 211,45 23,49 164,46 187,96 23,49METROLOGIE 606,44 15 363,86 40,43 283,01 323,43 40,43J.B CLEMENT P.2 1 978,67 15 1 187,20 131,91 923,38 1 055,29 131,91ACHAT BIOCELLE 1 START 1 665,38 15 999,23 111,03 777,18 888,20 111,03MESURE DE NIVEAU ULTRASON 682,00 15 409,20 45,47 318,27 363,73 45,47SECTEUR SUD 2 043,85 15 1 226,31 136,26 953,80 1 090,05 136,26STATIONS 956,58 15 573,95 63,77 446,40 510,18 63,77OBTURATEURS 1 849,00 15 1 109,40 123,27 862,87 986,13 123,27CONSOLE 448,20 15 268,92 29,88 209,16 239,04 29,88


2005

VERTOU CAN LAI+CE 2 196,95 15 1 464,63 146,46 878,78 1 318,17 146,46

STATIONS 999,60 15 666,40 66,64 399,84 599,76 66,64

PORT BOYER POMPE LOWARA 408,00 15 272,00 27,20 163,20 244,80 27,20

SECTEUR METALLERIE 1 037,61 15 691,74 69,17 415,04 622,57 69,17

ENREGISTREUR H2S 3 079,00 15 2 052,67 205,27 1 231,60 1 847,40 205,27

EXTINCTEURS 852,63 15 568,42 56,84 341,05 511,58 56,84

LA VERTONNE 2 256,00 15 1 504,00 150,40 902,40 1 353,60 150,40

DIVERSES STATIONS-OPTION COMM/BASE CAB 1 269,53 15 846,35 84,64 507,81 761,72 84,64

SECTEUR ELECTROMECANIQUE 1 104,80 15 736,53 73,65 441,92 662,88 73,65

DIVERS STATIONS - CABLE DE RACCORD+BOITE 1 894,47 15 1 262,98 126,30 757,79 1 136,68 126,30

LOT DE 5 CACHES - STATIONS 20,16 15 13,44 1,34 8,06 12,10 1,34

STOCK SONDE US 2 809,84 15 1 873,23 187,32 1 123,94 1 685,90 187,32

AMELIORATION FONCTIONNEMENT 2 978,98 15 1 985,99 198,60 1 191,59 1 787,39 198,60

PINCE MULTIPRISE 246,71 15 164,47 16,45 98,68 148,03 16,45

TRANSMETTEUR DE NIVEAU 3 504,00 15 2 336,00 233,60 1 401,60 2 102,40 233,60

SECTEUR ELECTROMECANIQUE 1 081,05 15 720,70 72,07 432,42 648,63 72,07

CLES PASSE/ LAINE/ ISOLEE 1 223,59 15 815,73 81,57 489,44 734,15 81,57

Stations de Télégestion 7 735,00 15 5 156,67 515,67 3 094,00 4 641,00 515,67

SECTEUR CAMERAS / 4 978,80 15 3 319,20 331,92 1 991,52 2 987,28 331,92

CHEVIRE article danfoss 70,00 15 46,67 4,67 28,00 42,00 4,67

TRANSMETTEUR DE NIVEAU 2 336,00 15 1 557,33 155,73 934,40 1 401,60 155,73

SECTEUR METALLERIE 438,80 15 292,53 29,25 175,52 263,28 29,25

DIVERS SITES DE VERTOU 1 750,00 15 1 166,67 116,67 700,00 1 050,00 116,67

CHEVIRE MAG. 5000 IP 67 721,65 15 481,10 48,11 288,66 432,99 48,11

MODEM GSM PERAX P200 Xm 523,00 15 348,67 34,87 209,20 313,80 34,87

POMPE ASSECHEMENT BEAUJ 422,30 15 281,53 28,15 168,92 253,38 28,15

SYSTEME TEST FUMEE 5 059,23 15 3 372,82 337,28 2 023,69 3 035,54 337,28

FOURNITURES POINCONS 1 580,80 15 1 053,87 105,39 632,32 948,48 105,39

METROLOGIE 479,00 15 319,33 31,93 191,60 287,40 31,93

HABILLEMENT 1 476,04 15 984,03 98,40 590,42 885,62 98,40

ARTICLES SECHANTS 1 667,00 15 1 111,33 111,13 666,80 1 000,20 111,13

CAPUCINS CAILLEBOTIS 1 102,00 15 734,67 73,47 440,80 661,20 73,47

CHARNIERE SIMPLE/VERROU 896,95 15 597,97 59,80 358,78 538,17 59,80

PIEZOS METROLOGIE 2 429,00 15 1 619,33 161,93 971,60 1 457,40 161,93

HABILLEMENT/CASQUE 2 067,60 15 1 378,40 137,84 827,04 1 240,56 137,84

SONDE SECTEUR SUD 360,00 15 240,00 24,00 144,00 216,00 24,00

POMPE POUR METROLOGIE 268,00 15 178,67 17,87 107,20 160,80 17,87

PETITE CALIFORNIE - VANNE A BILLE 303,36 15 202,24 20,22 121,34 182,02 20,22

QUAI CEYNERAIE 735,00 15 490,00 49,00 294,00 441,00 49,00

BENNE BASSE 380 L 1 100,00 15 733,33 73,33 440,00 660,00 73,33

PINCE A TOLE 820,00 15 546,67 54,67 328,00 492,00 54,67

CAPTEUR PIEZO POUR METROL 2 429,00 15 1 619,33 161,93 971,60 1 457,40 161,93

CAPUCIN -PLAT/TUBE INOX 2 430,97 15 1 620,65 162,06 972,39 1 458,58 162,06

GUE ROBERT -EMB COMP/RACC 948,94 15 632,63 63,26 379,58 569,36 63,26


2006

CAPTEUR/BATTERIE SECURITE 4 434,68 15 3 252,10 295,65 1 478,23 2 956,45 295,6564





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


LAMPE DE CHAPEAU + CARTE 3 988,80 15 2 925,12 265,92 1 329,60 2 659,20 265,92

STATION GUE ROBERT 1 092,58 15 801,23 72,84 364,19 728,39 72,84

PONT DU CENS-SR2 ORVAULT 3 570,00 15 2 618,00 238,00 1 190,00 2 380,00 238,00

NIVEAU A ULTRASONS 1 752,00 15 1 284,80 116,80 584,00 1 168,00 116,80

GUE ROBERT : TREUIL ELECTRIQUE 4 200,00 15 3 080,00 280,00 1 400,00 2 800,00 280,00

CABLE HVC300 250 METRES 4 375,00 15 3 208,33 291,67 1 458,33 2 916,67 291,67

CABLE POUR TREUIL ELECTRIQUE 78,00 15 57,20 5,20 26,00 52,00 5,20

FOURNITURES ELECTRIQUES 634,10 15 465,01 42,27 211,37 422,73 42,27

DETECTEUR 676,10 15 495,81 45,07 225,37 450,73 45,07

SUD WINTERS TEIGER 11 678,50 15 8 564,23 778,57 3 892,83 7 785,67 778,57

X-am 2000 PROJET XAM 20 1 343,96 15 985,57 89,60 447,99 895,97 89,60

ELECTRICITE 2 620,98 15 1 922,05 174,73 873,66 1 747,32 174,73

DETECTEUR DE METAUX 396,00 15 290,40 26,40 132,00 264,00 26,40

CARTES DE MAINTENANCE 1 050,00 15 770,00 70,00 350,00 700,00 70,00

TRANSFO MONO 144,03 15 105,62 9,60 48,01 96,02 9,60

DETECTEUR DE METAUX / SEC 396,00 15 290,40 26,40 132,00 264,00 26,40

ARMOIRE POUR SECHES GANTS 2 213,60 15 1 623,31 147,57 737,87 1 475,73 147,57

POMPE DOSEUSE 1 480,60 15 1 085,77 98,71 493,53 987,07 98,71

TRANSMETTEUR DE NIVEAU-DE 584,00 15 428,27 38,93 194,67 389,33 38,93


2007

Fiche n° 2015 087 - Matériel spécif. - affect. 2007-2347 9 917,00 15 7 933,61 661,13 2 644,52 7 272,48 661,13

Fiche n° 2015 088 - Matériel spécif. - affect. 2007-3111 7 652,96 15 6 122,36 510,20 2 040,80 5 612,16 510,20

Fiche n° 2015 088 - Cellule séchante 19 369,00 15 15 495,19 1 291,27 5 165,08 14 203,92 1 291,27

36 938,96 29 551,16 27 088,56

2008

Fiche n° 2015 138- Equip insp télévisée vehic. 945 BWD 44 149 750,00 15 129 783,34 9 983,33 29 949,99 119 800,01 9 983,33

Fiche n° 2015 139 -Renov. Armoire Equip. hydromecanique sta 78 742,52 15 68 243,52 5 249,50 15 748,50 62 994,02 5 249,50

Fiche n° 2015 146 -Equip. hydromecanique station pompage 1 295,28 15 1 295,28 0,00 1 295,28

Fiche n° 2015 148 - KIT étalonnage 2008 119,00 15 103,13 7,93 23,80 95,20 7,93

229 906,80 199 425,27 184 184,51

2009

Fiche n° 2017603- '2009 - divers détect 4 622,02 15 4 313,89 308,13 616,27 4 005,75 308,13

Fiche n° 2017604 -'2009 - POMPE DOSEUSE 4 892,00 15 4 565,87 326,13 652,27 4 239,73 326,13

Fiche n° 2017605 -'2009 - ECHELLES 13 066,00 15 12 194,93 871,07 1 742,13 11 323,87 871,07

Fiche n° 2017606 -2009- CAMERA PORTABL 2 398,79 15 2 238,87 159,92 319,84 2 078,95 159,92

Fiche n° 2017607 -'2009- MATERIELS 2 249,00 15 2 099,07 149,93 299,87 1 949,13 149,93

Fiche n° 2015801- 2 POMPES LIDERING-PONT DU CENS 9 776,92 15 9 125,13 651,79 1 303,59 8 473,33 651,79

Fiche n° 2015803-'2009- 10 AUTOSAUVETEURS BIOCELL 1 STAR 6 107,00 15 5 699,87 407,13 814,27 5 292,73 407,13

Fiche n° 2015805 -'2009-SECURISATION ACCES TOUGAS 841,30 15 785,21 56,09 112,17 729,13 56,09

Fiche n° 2015977 -'2009-APPAREIL LEVAGE 1 192,00 15 1 112,53 79,47 158,93 1 033,07 79,47

Fiche n° 2016044 -MOULIN DES MARAIS ACQUISITION ECHELL 5 950,00 15 5 553,33 396,67 793,33 5 156,67 396,67

Fiche n° 2016048- '2009-RENOUVELLEMENT ARMOIRES STAT 19 886,98 15 18 561,18 1 325,80 2 651,60 17 235,38 1 325,80

Fiche n° 2016094 -2009-10 PIECES POUR ARMOIRES SECHANT 2 019,50 15 1 884,87 134,63 269,27 1 750,23 134,63

Fiche n° 2016102- '2009 - HARMONISATIONS DES SERRURES D 2 684,56 15 2 505,59 178,97 357,94 2 326,62 178,97

Fiche n° 2016110-TOUGAS TETE SCRAPEER 2 474,75 15 2 309,77 164,98 329,97 2 144,78 164,98

Fiche n° 2016402-VERTOU ACQUISITION ECHELLES EQUERRES 1 618,00 15 1 510,13 107,87 215,73 1 402,27 107,87

Fiche n° 2016430 -CARTE SOCKET MODEM GSM AVEC ANTEN 445,00 15 415,33 29,67 59,33 385,67 29,67

Fiche n° 2016499 -TOUG-DETECTEUR QUADRIFONCTION GAZ 3 486,53 15 3 254,09 232,44 464,87 3 021,66 232,44

Fiche n° 2016519- TOUGAS REMPLACEMENT DES CASQUES LU 18 153,18 15 16 942,97 1 210,21 2 420,42 15 732,76 1 210,21

Fiche n° 2016542- TOUGAS VALISE CHARIOT 390,00 15 364,00 26,00 52,00 338,00 26,00

Fiche n° 2016543-TOUGAS TRACPODE ET BROCHE BLOCAGE + 2 258,04 15 2 107,50 150,54 301,07 1 956,97 150,54

Fiche n° 2016544-STATION DE LA GOULONNIERE INJECTION T 610,00 15 569,33 40,67 81,33 528,67 40,67

Fiche n° 2016576- SERRURES ACCES AUX POSTES BASSE GOUL 9 783,22 15 9 131,01 652,21 1 304,43 8 478,79 652,21

Fiche n° 2016615 -TOUGAS CHAINE COMPLETE DE MESURE PH 2 510,90 15 2 343,51 167,39 334,79 2 176,11 167,39

Fiche n° 2016663 -TOUGAS MATERIEL D'EXPLOITATION STEP 2 550,32 15 2 380,30 170,02 340,04 2 210,28 170,02

Fiche n° 2016842 - TOUGAS PIECES POUR STATIONS DE RELEV 5 872,85 15 5 481,33 391,52 783,05 5 089,80 391,52

125 838,86 117 449,60 109 060,35

2010

Fiche n° 2015 146 -Equip. hydromecanique station pompage 102 627,24 15 102 627,24 0,00 0,00 102 627,24 6 841,82

Fiche n° 2017282 - TOUGAS ballon éclairant - SIROCCO colonn 2 120,00 15 2 120,00 141,33 141,33 1 978,67 141,33

Fiche n° 2017401- 1 Détecteur M40 gaz trifonction 430,00 15 430,00 28,67 28,67 401,33 28,67

Fiche n° 201767 -Tougas 1 détecteur RD7000DL cables et cana 2 151,00 15 2 151,00 143,40 143,40 2 007,60 143,40

Fiche n° 2017848 - Remplt serrures et canons d'accès station 24 999,78 15 24 999,78 1 666,65 1 666,65 23 333,13 1 666,65

Fiche n° 2017858 -St Grippots-1 pompe doseuse 1 619,00 15 1 619,00 107,93 107,93 1 511,07 107,93

Fiche n° 2018112 - TOUGAS- remplt 4 détecteurs de gaz 2 599,00 15 2 599,00 173,27 173,27 2 425,73 173,27

65





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


Fiche n° 2018355 - Mise en sécurité accès aux stations 11 324,00 15 11 324,00 754,93 754,93 10 569,07 754,93

Fiche n° 2018461- TOUGAS opturateurs de bouchage de diff. D 1 590,00 15 1 590,00 106,00 106,00 1 484,00 106,00

Fiche n° 2018950 - TOUGAS remplt de deux modems CRX 980,00 15 980,00 65,33 65,33 914,67 65,33

Fiche n° 2018973 - TOUGAS roue pr pompe hidrostal 3 174,97 15 3 174,97 211,66 211,66 2 963,31 211,66

Fiche n° 2019348 - TOUGAS applicatifs de mesure 1 950,00 15 1 950,00 130,00 130,00 1 820,00 130,00

Fiche n° 2019472 - TOUGAS Poinçons differents 601,41 15 601,41 40,09 40,09 561,32 40,09

156 166,40 156 166,40 152 597,12

2011

Fiche n° 2015146- Equip hydromécanique station pompage 114 265,74 15 7 617,72

Fiche n° 2019657- TOUGAS DETECTEUR M40 430,00 15 28,67

Fiche n° 2020201- ISOLAMETRE 936,00 15 62,40

Fiche n° 2020493- TETE SCRAPER HYDROCUREUR -CMR -2011 3 050,00 15 203,33

Fiche n° 2020600- LEVE PLAQUES 531,00 15 35,40

Fiche n° 2020695- PALAN ELECTRIQUE 2 060,15 15 137,34

Fiche n° 2020822- PIECES POMPES 1 100,00 15 73,33

Fiche n° 2020954- VANNES INOX ISOLEMENT STATION DE POM 8 028,21 15 535,21

Fiche n° 2021237- LAMPES 148,62 15 9,91

Fiche n° 2021892- POTENCE 3 829,10 15 255,27

Fiche n° 2020761- PALAN ELECTRIQUE A CHAINE AVEC LIMITA 1 652,00 15 110,13

Fiche n° 2021272- POMPE DOSEUSE NUTRIOR 757,12 15 50,47

Fiche n° 2019417- MODIF CLIM STE ANNE 7 863,96 15 524,26

144 651,90 144 651,90

3 571 125,15 1 269 793,48 2 301 331,67 1 051 998,98 136 850,48 2 355 158,36 1 215 966,79 153 335,76

66


2157 Agencements et aménagements des matériels et outillage industriels



01/01/2011Dotations

2011


VN au 31/12/11

Dotations 2012

2001Orvault : valeurs transférées au 01/01/2001 115 023,37 53 073,60 61 949,77 5 0,00 115 023,37 0,00SAAN : valeurs transférées au 01/01/2001 14 794,64 136 950,85 -122 156,21 5 0,00 14 794,64 0,00

-60 206,44 0,00 0,00

2002 0,00 5 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00

2003 0,00 5 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00

2004Valeurs immobilisées SAAN en 2004 (2317) 579 766,35 0,00 579 766,35 5 0,00 579 766,35 0,00Valeurs immobilisées SAAN en 2004 (2031) 60 603,97 0,00 60 603,97 5 0,00 60 603,97 0,00

640 370,32 0,00 0,00

2005Valeurs immobilisées en 2005 (2315,2317) 785 888,98 785 888,98 5 0,00 0,00 785 888,98 0,00Constaté au 31/12/2005 0,00 0,00 5 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

2006 0,00 5 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

TOTAL GENERAL 1 556 077,31 190 024,45 1 366 052,86 0,00 0,00 1 556 077,31 0,00 0,00


67


2182 Matériel de transport



01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012

2001St Sébastien : valeurs transférées au 01/01/2001 67 846,00 47 622,11 20 223,89 5 0,00 67 846,00 0,00Indre St Herblain: valeurs transférées au 01/01/2001 4 201,49 4 201,49 0,00 5 0,00 4 201,49 0,00Bouguenais : valeurs transférées au 01/01/2001 18 183,77 3 636,64 14 547,13 5 0,00 18 183,77 0,00Nantes : valeurs transférées au 01/01/2001 735 521,85 735 521,85 5 0,00 735 521,85 0,00Orvault : valeurs transférées au 01/01/2001 21 419,09 12 851,45 8 567,64 5 0,00 21 419,09 0,00Rezé : valeurs transférées au 01/01/2001 103 940,24 103 940,24 0,00 5 0,00 103 940,24 0,00

5 0,00 0,00 0,00

778 860,51 0,00 0,00

2002Rectificatif sur valeurs transférées Nantes en 2001 1 392 140,77 1 392 140,77 0,00 1 392 140,77

2 RENAULT MASTERS 39 365,52 5 0,00 39 365,52 0,00TWINGO BERLINE GPL EXPRESSION 7 552,57 5 0,00 7 552,57 0,00KANGO EXPRESS DIESEL 65 CH - PACK GRD CONFORT 10 643,54 5 0,00 10 643,54 0,00KANGO EXPRESS DIESEL 65 CH - PACK GRD CONFORT 10 643,54 5 0,00 10 643,54 0,00CHASSIS CABINE - POID LOURD 71 620,22 5 0,00 71 620,22 0,00COMBINE HYDROCUREUR 121 900,00 5 0,00 121 900,00 0,00CARTE GRISE 2 RENAULT MASTERS 332,94 5 0,00 332,94 0,00REMB. CARTE GRISE -KANGOO 210,00 5 0,00 210,00 0,00CARTE GRISE KANGOO- 210,00 5 0,00 210,00 0,00CARTE GRISE - REMBOURSEMENT -TWINGO BERLINE 52,00 5 0,00 52,00 0,00ACQUISITION 8 KANGOOS 86 362,16 5 0,00 86 362,16 0,00ACQUISITION 2 KANGOOS DIESEL 21 964,06 5 0,00 21 964,06 0,00ACQUISITION KANGOO DIESEL 10 982,03 5 0,00 10 982,03 0,00ACQUISITION 8 TWINGOS GPL AUTHENTIQUE 60 156,32 5 0,00 60 156,32 0,00ACQUISITION 2 CHASSIS POIDS LOURDS HYDROCUREUR 143 199,06 5 0,00 143 199,06 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 1 371,82 5 0,00 1 371,82 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 685,91 5 0,00 685,91 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 196,82 5 0,00 196,82 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 696,63 5 0,00 696,63 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 566,31 5 0,00 566,31 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 400,08 5 0,00 400,08 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 298,20 5 0,00 298,20 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 652,01 5 0,00 652,01 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 659,61 5 0,00 659,61 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 712,01 5 0,00 712,01 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 736,00 5 0,00 736,00 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 706,16 5 0,00 706,16 0,00CARTES GRISES 1 504,00 5 0,00 1 504,00 0,00CARTES GRISES ACQUISITION 8 TWINGOS 416,00 5 0,00 416,00 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 764,00 5 0,00 764,00 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 156,26 5 0,00 156,26 0,00

595 715,78 0,00 0,002003

MARCHE HYDROCUREUR 212 560,00 5 0,00 212 560,00 0,00AQUISITION 2 KANGOOS DIES 10 789,56 5 0,00 10 789,56 0,00ACQUISITION 1 KANGOO DIES 10 930,42 5 0,00 10 930,42 0,00AQUISITION 2 KANGOOS DIES 10 789,56 5 0,00 10 789,56 0,00ACQUISITION 2 TWINGOS ESS 6 622,07 5 0,00 6 622,07 0,00ACQUISITION 2 TWINGOS ESS 6 622,07 5 0,00 6 622,07 0,00ANNONCE P.O. 30/4/03 412,36 5 0,00 412,36 0,00INSERTION J.O. 20/05/03 560,64 5 0,00 560,64 0,00APPEL OFFRES O.F.02/05/03 377,52 5 0,00 377,52 0,00VEHICULE CAMIONNETTE MASTER 19 051,76 5 0,00 19 051,76 0,00VEHICULE CAMIONNETTE MASTER 18 886,76 5 0,00 18 886,76 0,00VEHICULE MASTER L3 H2 24. 20 461,76 5 0,00 20 461,76 0,00ACQUISITION CHASSIS POIDS 42 223,79 5 0,00 42 223,79 0,00ACQUISITION D'UN CHASSIS 72 495,83 5 0,00 72 495,83 0,00VEHICULE 652,01 5 0,00 652,01 0,00VEHICULE 325,00 5 0,00 325,00 0,00VEHICULE 2 019,97 5 0,00 2 019,97 0,00VEHICULE 2 370,75 5 0,00 2 370,75 0,001 KANGOO EXPESS GPL 24.02 10 965,42 5 0,00 10 965,42 0,00ACQUISITION 3 KANGOOS GPL 10 936,15 5 0,00 10 936,15 0,00ACQUISITION 3 KANGOOS GPL 10 936,15 5 0,00 10 936,15 0,00ACQUISITION 3 KANGOOS GPL 10 936,15 5 0,00 10 936,15 0,00PRES OCEA/ ACQUIS. 2 COMBINES 263,64 5 0,00 263,64 0,00ACQUISITION 2 COMBINES HYDROCUREURS 180,09 5 0,00 180,09 0,00ACQUISITION HYDROCUREUR 2 940,00 5 0,00 2 940,00 0,00VEHICULE 649,43 5 0,00 649,43 0,00VEHICULE 702,04 5 0,00 702,04 0,00VEHICULE 474,74 5 0,00 474,74 0,00VEHICULE 645,60 5 0,00 645,60 0,00VEHICULE 11 959,45 5 0,00 11 959,45 0,00MOTEUR SUR ENROULEUR 1 628,73 5 0,00 1 628,73 0,00COMBINE HYDROCUREUR 5 489,45 5 0,00 5 489,45 0,00COMBINE HYDROCUREUR 104 299,55 5 0,00 104 299,55 0,00HYDROCUREUR 59 060,00 5 0,00 59 060,00 0,00

670 218,42 0,00 0,00


68





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


2004COMMANDE VEHICULE 6 731,66 5 0,00 6 731,66 0,00ANNONCE A.O. ACQUISITION COMBINE HYDROCUREUR 561,20 5 0,00 561,20 0,00COMMANDE VEHICULE 15 969,00 5 0,00 15 969,00 0,00COMMANDE VEHICULE 15 969,00 5 0,00 15 969,00 0,00COMMANDE VEHICULE 11 385,05 5 0,00 11 385,05 0,00COMMANDE VEHICULE 10 089,87 5 0,00 10 089,87 0,00ACQUISITION HYDROCUREUR ANNONCE 677,16 5 0,00 677,16 0,00ACQUISITION HYDROCUREUR - ANNONCE 601,34 5 0,00 601,34 0,00COMMANDE VEHICULE 11 385,05 5 0,00 11 385,05 0,00COMMANDE VEHICULE 11 385,05 5 0,00 11 385,05 0,00COMMANDE DE VEHICULE 19 588,50 5 0,00 19 588,50 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 630,00 5 0,00 630,00 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 1 517,00 5 0,00 1 517,00 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 1 706,00 5 0,00 1 706,00 0,00AMENAGEMENT VEHICULE 944BHR44 1 400,00 5 0,00 1 400,00 0,00AMENAGEMENT KANGOO 110BHK 600,00 5 0,00 600,00 0,00AMENAGEMENT 108BHY44 489,00 5 0,00 489,00 0,00

110 684,88 0,00 0,00

2005

COMMANDE VEHICULE 11 724,55 5 0,00 11 724,55 0,00



AMENAGEMENT VEHICULE 428B 907,00 5 0,00 907,00 0,00

AMENAGEMENT 129BMD44 2 279,00 5 0,00 2 279,00 0,00

FOURNITURE CHASSIS PL 19T 63 418,68 5 0,00 63 418,68 0,00

KANGOO DIESEL 428 BLY 44 11 724,55 5 0,00 11 724,55 0,00

KANGOO DIESEL 429 BLY 44 11 724,55 5 0,00 11 724,55 0,00



TRAFIC DIESEL 328 BMS 44 17 588,50 5 0,00 17 588,50 0,00

TRAFIC DIESEL 327 BMS 44 17 588,50 5 0,00 17 588,50 0,00

TRAFIC DIESEL 326 BMS44 17 588,50 5 0,00 17 588,50 0,00


AMENAGEMENT VEHICULE155BM 809,00 5 0,00 809,00 0,00

AMENAGEMENT VEHICULES 1 479,00 5 0,00 1 479,00 0,00


AMENAGEMENT VEHICULE 328B 1 490,00 5 0,00 1 490,00 0,00




ACQUISITION COMBINE HYDRO 541,32 5 0,00 541,32 0,00

ACQUISITION D'UN HYDROCUR 518,40 5 0,00 518,40 0,00

REMORQUEDE DESENFUMAGE 1 600,00 5 0,00 1 600,00 0,00

CHASSIS HYDROCUREUR 7 046,52 5 0,00 7 046,52 0,00

ACQUISITION COMBINE HYDROCUREUR 104 060,00 5 0,00 104 060,00 0,00

CHASSIS HYDROCUREUR 70 078,00 5 0,00 70 078,00 0,00

EQUIPEMENT RENAULT KANGOO 1 374,00 5 0,00 1 374,00 0,00

ACQUISITION COMBINE HYDRO 1 300,00 5 0,00 1 300,00 0,00

ACQUISITION D'UN COMBINE 5 770,35 5 0,00 5 770,35 0,00

ACQUISITION D'UN COMBINE 109 636,65 5 0,00 109 636,65 0,00

510 013,97 0,00

2006

BOITE DE VITESSE HYDROCUR 14 856,73 5 2 971,35 2 971,35 14 856,73 0,00

REPARATION ET ENTRETIEN D 569,44 5 113,89 113,89 569,44 0,00

AMENAGEMENT INTERIEUR DE 2 249,00 5 449,80 449,80 2 249,00 0,00

AMENAGEMENTINTERIEUR D'UN 1 635,00 5 327,00 327,00 1 635,00 0,00

AMENAGEMENT KANGOO 475BSK 778,00 5 155,60 155,60 778,00 0,00

AMENAGEMENT KANGOO 474 BS 763,00 5 152,60 152,60 763,00 0,00

AMENAGEMENT KANGOO473BSK4 796,00 5 159,20 159,20 796,00 0,00

CHASSIS HYDROCUREUR 78 150,82 5 15 630,16 15 630,16 78 150,82 0,00

COMMANDE VEHICULE 19 696,00 5 3 939,20 3 939,20 19 696,00 0,00


TRAFIC 57 BWX 44 16 815,99 5 3 363,20 3 363,20 16 815,99 0,00

CHASSIS CAMION GRUE 20 464,16 5 4 092,83 4 092,83 20 464,16 0,00

EQIPEMENT GRUE PLATEAU ET 34 875,00 5 6 975,00 6 975,00 34 875,00 0,00

ACHAT D'UN COMBINE HYDROC 725,68 5 145,14 145,14 725,68 0,00

AVIS APPEL PUBLIC - ACQUI 542,72 5 108,54 108,54 542,72 0,0069





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


ANNONCES LEGALES - ACQUIS 828,36 5 165,67 165,67 828,36 0,00

AMENAGEMENT VEHICULE 946B 3 571,00 5 714,20 714,20 3 571,00 0,00

APPEL PUBLIC - ACQUISITIO 885,00 5 177,00 177,00 885,00 0,00

AO OUVERT - ACQUISITION C 745,84 5 149,17 149,17 745,84 0,00

AMENAGEMENT VEHICULE 57BW 1 551,00 5 310,20 310,20 1 551,00 0,00

ACQUISITION COMBINE HYDRO 1 612,20 5 322,44 322,44 1 612,20 0,00









AMENAGEMENT INTERIEUR D'U 2 447,00 5 489,40 489,40 2 447,00 0,00

330 888,54 66 177,71 0,00

2007

EQUIPEMENT PLATEAU GRUE SUR VEH. 697 CEQ 44 34 605,00 5 13 842,00 6 921,00 27 684,00 6 921,00 6 921,00

CHASSIS HYDROCUREUR 8 683,42 5 3 473,37 1 736,68 6 946,74 1 736,68 1 736,68

CHASSIS NISSAN CABSTAR 22 384,80 5 8 953,92 4 476,96 17 907,84 4 476,96 4 476,96

CHASSIS NISSAN CABSTAR 260,00 5 104,00 52,00 208,00 52,00 52,00

CHASSIS HYDROCUREUR( -2800 €) 98 417,00 5 38 246,80 19 683,40 79 853,60 18 563,40 19 683,40

CHASSIS HYDROCUREUR 764,00 5 305,60 152,80 611,20 152,80 152,80

ACQUISITION TRAFIC 710CCC44 17 072,00 5 6 828,80 3 414,40 13 657,60 3 414,40 3 414,40

CDE EQUIPEMENT HYDROCURAGE 848 CCB 44 6 650,00 5 2 660,00 1 330,00 5 320,00 1 330,00 1 330,00

CDE EQUIPEMENT HYDROCURAGE 848 CCB 44 126 350,00 5 50 540,00 25 270,00 101 080,00 25 270,00 25 270,00

AO OUVERT- ACQUIS. COMBINE HYDROCUREUR 761,10 5 304,44 152,22 608,88 152,22 152,22

AO OUVERT - ACQU COMBINE HYDROCUREUR 771,10 5 308,44 154,22 616,88 154,22 154,22

AMENAGEMENTDU VEHICULE 90 CBH 44 789,00 5 315,60 157,80 631,20 157,80 157,80

ACQUIS. KANGOO 90 CBH44 12 403,00 5 4 961,20 2 480,60 9 922,40 2 480,60 2 480,60

AMENAGEMENT VEHICULE 86CBH44 962,00 5 384,80 192,40 769,60 192,40 192,40

ACQUISITION KANGOO EXPERT 86CBH44 12 403,00 5 4 961,20 2 480,60 9 922,40 2 480,60 2 480,60

AMENAGEMENT VEHICULE 89CBH44 1 059,00 5 423,60 211,80 847,20 211,80 211,80

ACQUIS. KANGOO 89CBH44 12 403,00 5 4 961,20 2 480,60 9 922,40 2 480,60 2 480,60

AMENAGEMENT VEHICULE 87CBH 44 819,00 5 327,60 163,80 655,20 163,80 163,80

ACQUIS. KANGOO 87CBH44 12 403,00 5 4 961,20 2 480,60 9 922,40 2 480,60 2 480,60

ANNONCE COMBINE HYDROCUR 639,36 5 255,74 127,87 511,49 127,87 127,87

AMENAGEMENT VEHICULE 876,00 5 350,40 175,20 700,80 175,20 175,20

AMENAGEMENT CELLULE HYDROCUREUR 3 880,00 5 1 552,00 776,00 3 104,00 776,00 776,00

AMENAGEMENT DU 710 CC 44 1 356,00 5 542,40 271,20 1 084,80 271,20 271,20

POMPE A CABLE SUBMERSIBLE 2 017,00 5 806,80 403,40 1 613,60 403,40 403,40

ACQUISITION TWINGO GAZ -294 CBA 44 7 204,78 5 2 881,91 1 440,96 5 763,82 1 440,96 1 440,96

385 932,56 153 253,02 76 066,51

2008

Fiche 2015 149- Combine Hydro - 594 CHK 44 246 000,00 5 157 440,00 31 488,00 120 048,00 125 952,00 25 190,40

Fiche 2015 150 -KANGOO EXPRESS -199 CJF 44 12 815,31 5 7 689,19 2 563,06 7 689,18 5 126,13 2 563,06

Fiche 2015 151- TWINGO 386 CJV 8 434,05 5 5 060,43 1 686,81 5 060,43 3 373,62 1 686,81

Fiche 2015 152 - TWINGO 387 CJV 8 434,03 5 5 060,43 1 686,80 5 060,40 3 373,63 1 686,80

Fiche 2015 153 - TWINGO 385 CJV 8 434,03 5 5 060,43 1 686,80 5 060,40 3 373,63 1 686,80

Fiche 2015 154 - TWINGO 217 CKH 8 964,04 5 5 378,44 1 792,80 5 378,40 3 585,64 1 792,80

293 081,46 185 688,92 144 784,65

2009

Fiche 2016 841- Combine Hydro - 5394 ZJ 44 -remplt cour 5 401,89 5 4 321,51 1 080,38 2 160,76 3 241,13 1 080,38

Fiche 2016 486- Combine Hydro - 434 AVZ 44 - remplt pu 2 978,00 5 2 382,40 595,60 1 191,20 1 786,80 595,60

Fiche 2015 886- RENAULT MASTER - IMM. : AC 332ZR 24 279,70 5 19 423,76 4 855,94 9 711,88 14 567,82 4 855,94

Fiche 2016 098- Am. équip véh ITV AH008EM annonce 1 563,06 5 1 250,45 312,61 625,22 937,84 312,61

Fiche 2016 122 -VEHICULE 745 BPC 44 CHANGT BOITE VIT 4 258,74 5 3 406,99 851,75 1 703,50 2 555,24 851,75

Fiche 2016 415- RENAULT KANGOO AD854TX 13 072,40 5 10 457,92 2 614,48 5 228,96 7 843,44 2 614,48

Fiche 2016 416- RENAULT KANGOO AD 826 TX 13 072,40 5 10 457,92 2 614,48 5 228,96 7 843,44 2 614,48

Fiche 2016 501 - AMENAGEMENT VEHICULE 383 ACV 44 13 489,74 5 10 791,79 2 697,95 5 395,90 8 093,84 2 697,95

78 115,93 62 492,74 46 869,56

2010

Fiche 2017021- FIAT PANDA - AH 637 LV 8 537,05 5 8 537,05 1 707,41 1 707,41 6 829,64 1 707,41

Fiche 2017027- RENAULT MASTER - AH 008 EM 23 039,40 5 23 039,40 4 607,88 4 607,88 18 431,52 4 607,88

Fiche 2017 - Amén. Mat. Insp. télévisée annonce 1 605,68 5 1 605,68 0,00 0,00 1 605,6870





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


Fiche 2017880- Hydrocureur 58 BAY 44 - boite vitesse 8 264,20 5 8 264,20 1 652,84 1 652,84 6 611,36 1 652,84

Fiche 2018425- Hydrocureur 848 CCB 44 - radiocommand 2 817,70 5 2 817,70 563,54 563,54 2 254,16 563,54

Fiche 2018297- Hydrocureur 438 BSA 44 - BOITE DE VITES 7 107,70 5 7 107,70 1 421,54 1 421,54 5 686,16 1 421,54

Fiche 2018297- RENAULT Master - AH008 EM équip insp 116 370,00 5 116 370,00 23 274,00 23 274,00 93 096,00 23 274,00

Sortie inventaire véh. - 5819 ZC 44 -7 244,37

Sortie inventaire véh. - 644 ADT 44 -20 278,76 -27 523,13 -27 523,13

167 741,73 167 741,73 134 514,52

2011

Fiche 2022584 - MASTER FOURGON BZ-316-LN 25 487,41 5

Fiche 2022585 - MASTER FOURGON CA-829-EZ 25 487,40 5

Fiche 2021646 - Véhicule KANGOO- BW 600 QQ 12 955,20 5 2 591,04

Fiche 2021882 -'2011- FIAT PANDA BX111XF 9 099,08 5 1 819,82

Fiche 2022072 -'2011 PORTEUR DAF 102 570,20 5 20 514,04

Fiche 2020820- HYDROCUREUR - BR 946 KJ 239 500,00 5 47 900,00

Fiche 2018351 -2011-VEH CURAGE DAF 104 929,95 5 20 985,99

Cert 3 -2011 -Sortie inventaire véh. - 182 AVG 44 -12 167,09

Cert 4 -2011 -Sortie inventaire véh. - 3527 yz 44 -10 703,57

Cert 5 -2011 -Sortie inventaire véh. - 561 AJZ 44 -9 473,61

Cert 6 -2011 -Sortie inventaire véh. - 5394 ZJ 44 -117 592,28

Cert 7 -2011 -Sortie inventaire véh. - 5575ZX 44 -9 784,79

Cert 7 -2011 -Sortie inventaire véh. - 431 AEF 44 -15 656,21

Cert 7 -2011 -Sortie inventaire véh. - 515 AJZ 44 -9 473,61

Cert 7 -2011 -Sortie inventaire véh. - 513 AJZ 44 -9 473,61 -194 324,77 -194 324,77

520 029,24 520 029,24

2012

Fiche 2022584 - MASTER FOURGON BZ-316-LNFiche 2022585 - MASTER FOURGON CA-829-EZ

TOTAL GENERAL 5 783 827,82 1 564 392,70 4 219 435,12 635 354,13 233 118,89 4 861 563,34 922 264,48 254 454,46

71


2183 Matériel de bureau et matériel informatique



01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012

2001St Sébastien : valeurs transférées au 01/01/2001 2 516,16 2 176,40 339,76 2 0 2 516,16 0Indre St Herblain: valeurs transférées au 01/01/2001 58 751,84 50 950,97 7 800,87 2 0 58 751,84 0Nantes : valeurs transférées au 01/01/2001 92 625,91 0,00 92 625,91 2 0 92 625,91 0Rezé : valeurs transférées au 01/01/2001 2 350,46 1 410,28 940,18 2 0 2 350,46 0

101 706,72

INSTALLATION MODEM 74,70 2 0,00 74,70 0,00SERVEUR INFORMATIQUE 11 152,32 2 0,00 11 152,32 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 4 591,46 2 0,00 4 591,46 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 935,65 2 0,00 935,65 0,00DEUX BATTERIES PORTABLES 88,00 2 0,00 88,00 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 3 923,06 2 0,00 3 923,06 0,00MATERIEL AUDIO 8 371,66 2 0,00 8 371,66 0,00

29 136,85 0,00 0,002002

Rectificatif sur valeur transférée Nantes en 2001 1 369 299,88 1 183 728,02 185 571,86 2 0,00 1 369 299,88 0,00

MATERIEL INFORMATIQUE 6 425,98 2 0,00 6 425,98 0,00VIDEO 711,26 2 0,00 711,26 0,00PORTABLE PT820E-05WQT- 4 176,62 2 0,00 4 176,62 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 1 716,19 2 0,00 1 716,19 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 2 869,69 2 0,00 2 869,69 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 1 573,97 2 0,00 1 573,97 0,00PHOTOCOPIEUR AFICIO 220 ET 1035 6 967,99 2 0,00 6 967,99 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 3 672,73 2 0,00 3 672,73 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 3 333,62 2 0,00 3 333,62 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 8 072,24 2 0,00 8 072,24 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 6 673,10 2 0,00 6 673,10 0,00REMPLACEMENT TELEPHONE PORTABLE 3,50 2 0,00 3,50 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 1 432,33 2 0,00 1 432,33 0,00PHOTOCOPIEUR COULEUR AFICIO 4506 10 246,00 2 0,00 10 246,00 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 657,00 2 0,00 657,00 0,00MATERIEL INFORMATIQUE: ECRAN 759,00 2 0,00 759,00 0,00APPAREIL PHOTO NUMERIQUE EXPLOITATION 795,00 2 0,00 795,00 0,00TELEPHONE PORTABLE 107,00 2 0,00 107,00 0,00DISQUE DUR 20GO 330,80 2 0,00 330,80 0,00REMPLACEMENT ECRAN 22" 759,00 2 0,00 759,00 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 6 511,02 2 0,00 6 511,02 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 312,06 2 0,00 312,06 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 4 864,49 2 0,00 4 864,49 0,00IMPRIMANTE LX 300 465,00 2 0,00 465,00 0,00EPSON STYLUS COLOR 3000 ETHERNET 1 275,00 2 0,00 1 275,00 0,00VISIO 2000 TECHNICAL 273,61 2 0,00 273,61 0,00MATERIELS DIVERS INFORMATIQUE 56,10 2 0,00 56,10 0,00

75 040,30 0,00 0,002003

MATERIEL INFORMATIQUE 3 564,17 2 0,00 3 564,17 0,00IMPRIMANTE HEWLETT PACKAR 206,00 2 0,00 206,00 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 1 520,65 2 0,00 1 520,65 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 113,24 2 0,00 113,24 0,00CARTE ETHERNET 192,80 2 0,00 192,80 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 4 097,00 2 0,00 4 097,00 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 9 696,30 2 0,00 9 696,30 0,00LECTEUR COMPACT FLASH SAD 590,00 2 0,00 590,00 0,00COMMANDE PC PATRIMOINE 2 200,30 2 0,00 2 200,30 0,002 TELEPHONES GSM 106,20 2 0,00 106,20 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 26 040,00 2 0,00 26 040,00 0,00MODEM TELESURVEILLANCE 301,50 2 0,00 301,50 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 1 295,46 2 0,00 1 295,46 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 177,00 2 0,00 177,00 0,00FOURNITURE INFORMATIQUE 11 251,60 2 0,00 11 251,60 0,00COMPAQ IPAQ H3760 561,00 2 0,00 561,00 0,00COMBI TV TELEPHONE 260,00 2 0,00 260,00 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 938,34 2 0,00 938,34 0,00MATERIEL INFORMATIQUE 5 977,80 2 0,00 5 977,80 0,00ACQUISITION IMPRIMANTES 2 944,80 2 0,00 2 944,80 0,00ACQUISITION IMPRIMANTES 295,00 2 0,00 295,00 0,00ACQUISITION IMPRIMANTES 1 489,60 2 0,00 1 489,60 0,00TELEPHONES PORTABLES 280,00 2 0,00 280,00 0,00NUMERISATION ARCHIVES 232,00 2 0,00 232,00 0,00NUMERISATION ARCHIVES 4 979,64 2 0,00 4 979,64 0,00ACQUISITION IMPRIMANTES 28,00 2 0,00 28,00 0,00ACQUISITION IMPRIMANTES 1 194,79 2 0,00 1 194,79 0,00ACQUISITION IMPRIMANTES 313,00 2 0,00 313,00 0,00

80 846,19 0,00 0,002004

ACQUISITION IMPRIMANTE 1 050,00 2 0,00 1 050,00 0,00POSTES NUMERIQUES EXPLOITATION ET BELLEVUE 11 295,00 2 0,00 11 295,00 0,00NUMERISATION DES ARCHIVES PC POLES + TOUGAS 12 515,88 2 0,00 12 515,88 0,00IMPRIMANTE HP 1220- COMMANDE 1 642,90 2 0,00 1 642,90 0,00SOURIS PC WHEELMOUSE 65,00 2 0,00 65,00 0,00


72





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


SOURIS PC WHEELMOUSE 65,00 2 0,00 65,00 0,00TELEPHONE PORTABLE +ABONNEMENT + HOUSSE 35,10 2 0,00 35,10 0,00CATALYST SWITCH 4 040,54 2 0,00 4 040,54 0,00FOURNITURE INSTALLATION AUTOCOM DIRECTION ASST 21 279,00 2 0,00 21 279,00 0,00FOURNITURE INSTALLATION AUTOCOM DIRECTION ASST 27 846,99 2 0,00 27 846,99 0,00MATERIEL INFORMATIQUE DIVERS 1 949,39 2 0,00 1 949,39 0,00RENOUVELLEMENT DES POSTES INFORMATIQUES BELLE 2 462,70 2 0,00 2 462,70 0,00RENOUVELLEMENT POSTES INFORMATIQUES BEL 5 976,00 2 0,00 5 976,00 0,00RENOUVELLEMENT POSTES INFORMATIQUE 5 777,50 2 0,00 5 777,50 0,00MATERIEL INFORMATIQUE DIVERS 16 429,17 2 0,00 16 429,17 0,00TELEVISEUR POUR POLE 8 - CHANTENAY CHEZINE 179,86 2 0,00 179,86 0,00RENOUVELLEMENT DES POSTES INFORMATIQUES 131,00 2 0,00 131,00 0,00TELECOPIEUR - SECRETARIAT DIRECTION BELLEVUE 312,00 2 0,00 312,00 0,00MATERIEL INFORMATIQUE DIVERS 745,00 2 0,00 745,00 0,00POSTES INFORMATIQUE BELLEVUE 1 778,00 2 0,00 1 778,00 0,00 POSTES INFORMATIQUES A BELLEVUE 290,00 2 0,00 290,00 0,00ACCESSOIRES TELEPHONE PORTABLE 150,00 2 0,00 150,00 0,00 PC PORTABLE POUR DIRECTION ASST 2 254,50 2 0,00 2 254,50 0,00 PC PORTABLE POUR DIRECTION ASST 180,00 2 0,00 180,00 0,00BASE MULTIMEDIA POUR ECRAN 17 ET 15 " 294,00 2 0,00 294,00 0,00TEL PORTABLE NOKIA 3410 + ABON + HOUSSE 10,00 2 0,00 10,00 0,00ACQUISIT. SCENIC CELERON / ECRAN 17" / HL 5150D 837,70 2 0,00 837,70 0,00ACQUISITION MATERIEL INFORMATIQUE 196,00 2 0,00 196,00 0,00TELEPHONE PORTABLE NOKIA 3510 + ABONNEMENT 16,24 2 0,00 16,24 0,00POSTE ALCATEL 169,00 2 0,00 169,00 0,00ACQUISITION 2 IMPRIMANTES 571,40 2 0,00 571,40 0,00FOURNITURE COMBINE TV MAGNETOSCOPE 550,40 2 0,00 550,40 0,00SOURIS OEM OPTIQUES LOGITECH 36,00 2 0,00 36,00 0,00TELEPHONE PORTABLE NOKIA 3510 10,00 2 0,00 10,00 0,00ACHAT PHOTOCOPIEURS AFICIO 2045 5 250,00 2 0,00 5 250,00 0,00LOGICIEL TECRA A1 + FOURNITURES 1 237,50 2 0,00 1 237,50 0,00POSTE ALCATEL EASY 63,00 2 0,00 63,00 0,00

127 691,77 0,00 0,00

2005

ACQUISITION ADAPTATEUR US 31,81 2 0,00 31,81 0,00

TEL. PORTABLE SPV C500 + 123,00 2 0,00 123,00 0,00

INSTALLATION ALCHEMY SEAR 1 249,76 2 0,00 1 249,76 0,00

BELLEVUE SERVICE FINANCE 585,00 2 0,00 585,00 0,00

ACHAT BATTERIE POUR PORTABLE 89,00 2 0,00 89,00 0,00

CARTE SERIE 4 PORTS 334,30 2 0,00 334,30 0,00

TELECOPIEUR BROTHER 8070 373,15 2 0,00 373,15 0,00

ACQUISITION POSTE ALCATEL 126,00 2 0,00 126,00 0,00

INSTALLATION PRINT FILE, 280,96 2 0,00 280,96 0,00

MATERIEL INFORMATIQUE 2 620,00 2 0,00 2 620,00 0,00

REMPLACEMENT SERVEUR 3 275,10 2 0,00 3 275,10 0,00

TELEPHONE ALCATEL EASY PO 63,00 2 0,00 63,00 0,00

EXTENSION MEMOIRE RAMBUS 98,00 2 0,00 98,00 0,00

TELEPHONE PORTABLE+HOUSSE 30,00 2 0,00 30,00 0,00


BELLEVUE - TECHNICIEN SPANC 1 390,00 2 0,00 1 390,00 0,00

LAMPE PROJO, PROJO, MALET 1 893,00 2 0,00 1 893,00 0,00

TLEPHONE PORTABLE + HOUSSE 45,00 2 0,00 45,00 0,00

TELEPHONE PORTABLE+HOUSSE 75,00 2 0,00 75,00 0,00

INSTALLATION GENERALE EXP 100,00 2 0,00 100,00 0,00

POSTE DECT MOBILE 100 205,00 2 0,00 205,00 0,00

MATERIEL INFORMATIQUE 677,00 2 0,00 677,00 0,00

SPARTAO 64,00 2 0,00 64,00 0,00

REDEPLOIEMENT IMPRIMANTE, 271,00 2 0,00 271,00 0,00


ACCESSOIRE POUR LE SERVEUR 286,45 2 0,00 286,45 0,00

ECRAN PLAT + GRAVEURS CDR 2 008,00 2 0,00 2 008,00 0,00

POSTE ALCATEL EASY 4010 128,00 2 0,00 128,00 0,00

ACHAT TELE+MAGNETOSCOPE 524,46 2 0,00 524,46 0,00

ACHAT D'1 ECRAN 19" + CAB 387,00 2 0,00 387,00 0,00

DISKONKEY+ GRAVEUR 55,00 2 0,00 55,00 0,00

DISKONKEY+ GRAVEUR 288,00 2 0,00 288,00 0,00

SCANNER+GRAVEUR DVD 1 355,50 2 0,00 1 355,50 0,00

35 230,96 0,00 0,00

2006

ACHATS DISQUE DUR + CABLE 100,18 2 0,00 100,18 0,00

CLES USB/APPAREIL PHOTO 404,99 2 0,00 404,99 0,00

ORDINATEUR TECRA 512MB 1 557,00 2 0,00 1 557,00 0,0073





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


ECRAN UC NEC POWERMATE 958,00 2 0,00 958,00 0,00

ECRAN NEC+CABLE ANTIVOL 980,00 2 0,00 980,00 0,00

ECRANC NEC/CABLE/IMPRIMAN 3 561,00 2 0,00 3 561,00 0,00

TOUGAS : RENOUVELLEMENT D 2 871,00 2 0,00 2 871,00 0,00

MIGRATION VERS AUTOCAD 20 1 424,00 2 0,00 1 424,00 0,00

PC PORTABLE POUR SERVCE D 963,00 2 0,00 963,00 0,00

ACROBAT PROFESSIONNAL 7.0 524,00 2 0,00 524,00 0,00

PORTABLE TOSHIBA+REPLICAT 1 899,00 2 0,00 1 899,00 0,00

ACHAT CARTE PCMCIA AVEC G 92,00 2 0,00 92,00 0,00

LECTEURS DE CARTES IMAGE 62,00 2 0,00 62,00 0,00

CDE-APPAREIL PHOTONUM+CON 177,00 2 0,00 177,00 0,00



ACHAT D'ADAPTATEURS + CLA 111,44 2 0,00 111,44 0,00

ACQUISITION ECRAN PLAT 17 890,00 2 0,00 890,00 0,00

ACQUISITION ECRAN PLAT + 707,00 2 0,00 707,00 0,00

PC DE SECOURS - SUPERVISI 1 540,10 2 0,00 1 540,10 0,00

ACQUISITION SD RAM 256MO 628,00 2 0,00 628,00 0,00

METROLOGIE : DISQUE DUR 7 809,20 2 0,00 809,20 0,00

IMPRIMANTE+LECTEUR SANDIS 284,00 2 0,00 284,00 0,00

ACQUISITION COPIEUR AFICI 894,59 2 0,00 894,59 0,00

CASQUE SANS FIL SECRETARI 450,00 2 0,00 450,00 0,00

PC+IPAQ+LOGICIELS 1 179,00 2 0,00 1 179,00 0,00

PC+IPAQ+LOGICIELS 640,00 2 0,00 640,00 0,00

CHANTENAY CHEZINE : IMPRIMANTE 210,00 2 0,00 210,00 0,00

ACQUISITION D'UN DISKONKE 354,00 2 0,00 354,00 0,00

24 361,22 0,00 0,00

2007

Fiche n° 2015 181 - poste télésurveillance LACROIX 12 005,00 2 0,00 12 005,00 0,00

Fiche n° 2015 182 - Traceur 8 589,00 2 0,00 8 589,00 0,00

Fiche n° 2015183 - Serveur Netw- AIS 3 185,00 2 0,00 3 185,00 0,00

Fiche n° 2015184 - PC - IMPRIMANTES 49 903,62 2 0,00 49 903,62 0,00

Fiche n° 2015186 - Copieur AFICIO 3224 C 3 655,93 2 0,00 3 655,93 0,00

77 338,55 0,00 0,00

2008

Fiche 2015 172 - Ecrans LCD 16 587,00 2 0,00 0,00 16 587,00 0,00

Fiche 2015 174 - Imprimantes 18 145,00 2 0,00 0,00 18 145,00 0,00

Fiche 2015 175 - Plieuse coupeuse plans SINUS 2 510,10 2 0,00 0,00 2 510,10 0,00

Fiche 2015 176 - Copieur OCE TCS 500 27 900,00 2 0,00 0,00 27 900,00 0,00

Fiche 2015 177 - Video projecteur EP 7155 1 022,00 2 0,00 0,00 1 022,00 0,00

Fiche 2015 178 - Divers matériels burautiques 3 297,74 2 0,00 0,00 3 297,74 0,00

69 461,84 0,00 0,00

2009

Fiche 2015 950 - LOT 2 ECRANS LCD SEMBRON T5730 1 268,36 2 634,18 634,18 1 268,36 0,00 0,00

Fiche 2016 030 -2009 - 1 ECRAN LCD -WIDE - METROLOGI 179,00 2 89,50 89,50 179,00 0,00 0,00

Fiche 2016 051- '2009- ECRAN LCD19IN - ITV 307,00 2 153,50 153,50 307,00 0,00 0,00

Fiche 2016 187- '2009- 1 ECRAN LCD 24" ECRAN SUPP P; D 353,00 2 176,50 176,50 353,00 0,00 0,00

Fiche 2017 608 - '2009 - Divers app. photo -disque dur 977,00 2 488,50 488,50 977,00 0,00 0,00

Fiche 2017 609 -'2009 - IMPRIMANTES- RENOUVELLEMEN 10 008,16 2 5 004,08 5 004,08 10 008,16 0,00 0,00

Fiche 2017 610 - '2009 - 3 PORTABLES PC 3 822,00 2 1 911,00 1 911,00 3 822,00 0,00 0,00

Fiche 2017 611 - '2009 - 2 COPIEURS MP 5000 et 1 copieur 10 400,87 2 5 200,44 5 200,44 10 400,87 0,00 0,00

27 315,39 13 657,70 0,00

2010

Fiche 2017215 - 2010 - 1PC portable Atellite 809,00 2 809,00 404,50 404,50 404,50 404,50

Fiche 2017381 - 2010 - 7 PC HP Compaq 3 417,89 2 3 417,89 1 708,95 1 708,95 1 708,94 1 708,94

Fiche 2017555 -2010 - 2 Imprimantes DN 2800DTN 2 023,00 2 2 023,00 1 011,50 1 011,50 1 011,50 1 011,50

Fiche 2017679 - 2010 -1 Serveur HP Proliant Tougas 4 578,98 2 4 578,98 2 289,49 2 289,49 2 289,49 2 289,49

Fiche 2017871 - 2010- 1 imprimente + 1 PC TECRA A11 1 096,00 2 1 096,00 548,00 548,00 548,00 548,00

Fiche 2018022 - 1 PC HP 8000 Compaq VALMY 506,00 2 506,00 253,00 253,00 253,00 253,00

Fiche 2018195 - 3 PC HP Compaq 8000 -Métrologie 2 037,00 2 2 037,00 1 018,50 1 018,50 1 018,50 1 018,50

Fiche 2018453 - 1 graveur + 1écran -Patrimoine 187,00 2 187,00 93,50 93,50 93,50 93,50

Fiche 2018457- 1 sacoche + 1 souris 47,00 2 47,00 23,50 23,50 23,50 23,50

Fiche 2018543 - 1 lecteur k7 + 1 Télé 249,17 2 249,17 124,59 124,59 124,59 124,59

Fiche 2018768 - 2 disques durs externes + 1 ecran-Patrim. 414,00 2 414,00 207,00 207,00 207,00 207,00

Fiche 2018775 - 4 PC HP 8000 Compaq +écran +7 écrans 3 847,00 2 3 847,00 1 923,50 1 923,50 1 923,50 1 923,50

Fiche 2018927 - 1 GPS TOMTOM - Patrimoine 243,56 2 243,56 121,78 121,78 121,78 121,7874





01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012


Fiche 2019068 - 1 écran Philips 133,00 2 133,00 66,50 66,50 66,50 66,50

Fiche 2019144 - 1 dictaphone Atex 309,90 2 309,90 154,95 154,95 154,95 154,95

Fiche 2019322 - 1 borne Intranet + écran 411,00 2 411,00 205,50 205,50 205,50 205,50

Fiche 2019325 - 1 photocopieur MP C3300- Tougas 3 428,82 2 3 428,82 1 714,41 1 714,41 1 714,41 1 714,41

Fiche 2019376 - 14 postes PC Autocad 9 646,00 2 9 646,00 4 823,00 4 823,00 4 823,00 4 823,00

Fiche 2019400 - 1 écran LCD 24p 350,72 2 350,72 175,36 175,36 175,36 175,36

33 735,04 33 735,04 16 867,52

2011

Fiche n° 2020068 - 9 HP ELITE+9 GRAVEURS DVD + 4 018,00 2 2 009,00

Fiche n° 2020179- PC PORTABLE DAMIEN BRISSEA 871,00 2 435,50

Fiche n° 2020180- APPAREIL PHOTO SPANC 93,08 2 46,54

Fiche n° 2020218-POSTE INFORMATIQUE STAGIAIR 862,00 2 431,00

Fiche n° 2020370 -GPS TOMTOM 147,00 2 73,50

Fiche n° 2020509- ORDINATEUR PORTABLE 1 405,00 2 702,50

Fiche n° 2020512-INTERVENTION POSTE PATRIMOI 81,00 2 40,50

Fiche n° 2020559- COPIEUR MP3351 VALMY 2 929,76 2 1 464,88

Fiche n° 2020624-POSTE INFORMATIQUE COMPAQ 734,00 2 367,00

Fiche n° 2020777- 2011- GRAVEUR CD/DVD 23,00 2 11,50

Fiche n° 2020802- ECRAN PLAT LCD PHILIPPS 245,00 2 122,50

Fiche n° 2020803- APPAREIL PHOTO NIKON COOLP 75,00 2 37,50

Fiche n° 2020832- CARTE ACQUISITION VIDEO USB 880,00 2 440,00

Fiche n° 2020199- POSTE INFORMATIQUE ELITE 719,00 2 359,50

Fiche n° 2020200- 2 PC ELITE 8000 1 438,00 2 719,00

Fiche n° 2020201- ECRAN PLAT LCD 386,00 2 193,00

Fiche n° 2020202- PC PORTABLE 759,00 2 379,50

Fiche n° 2020203- MODULE MEMOIRE 47,00 2 23,50

Fiche n° 2020204- REMPLACEMENT PC PORTABLE 972,00 2 486,00

Fiche n° 2020255-DISQUE DUR- APPAREIL PHOTO N 608,16 2 304,08

Fiche n° 2020496- ECRAN PLAT PHILIPS 22" 157,00 2 78,50

Fiche n° 2020498- TELECOPIEUR 8360P 255,00 2 127,50

Fiche n° 2020499- CARTE MEMOIRE+4 HOUSSES 112,00 2 56,00

Fiche n° 2020876- CARTE IMP/SCAN POUR MP 1600 223,84 2 111,92

Fiche n° 2020919- PC POLES PROXIMITE 4 297,00 2 2 148,50

22 337,84 22 337,84

TOTAL GENERAL 2 128 040,20 1 238 265,67 889 774,53 47 392,74 30 525,22 2 088 834,84 39 205,35 28 036,44

75


2184 Mobilier



01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012

Nantes : valeurs transférées au 01/01/2001 100 717,84 0,00 100 717,84 10 10 071,78 10 071,78 100 717,84 0,00 0,00Fiche n° 2015 187 - Nantes mobilier transf. 2001 10 071,78 0,00

MEUBLE BIBLIOTHEQUE 1 115,96 10 111,59 111,60 1 115,96 0,00 0,00INTIMUS TABLE MOBILE 500,11 10 50,01 50,01 500,11 0,00 0,00ARMOIRE HAUTE A RIDEAUX 668,28 10 66,83 66,83 668,28 0,00 0,00MOBILIERS BUREAU 1 852,83 10 185,29 185,28 1 852,83 0,00 0,00MOBILIER DE BUREAU 3 278,65 10 327,87 327,87 3 278,65 0,00 0,00

Fiche n° 2015 192 - Mobilier 2001 7 415,83 741,59 0,00

Rectificatif valeurs transférées Nantes 2001 398 668,24 283 296,30 115 371,94 10 23 074,39 11 537,19 387 131,05 11 537,19 11 537,19Fiche n° 2015 193 - Nantes mobilier transf. 2001

ACQUISITION D' UN FAUTEUIL 104,00 10 20,80 10,40 93,60 10,40 10,40MOBILIER ASST SUD 2 199,42 10 439,88 219,94 1 979,48 219,94 219,94ETABLIS . DESSERTE. ETAU REGLABLE 2 685,73 10 537,15 268,57 2 417,16 268,57 268,57SECTEUR SUD 1 167,48 10 233,50 116,75 1 050,73 116,75 116,75AMENAGEMENT DES ETABLIS 1 542,28 10 308,46 154,23 1 388,05 154,23 154,23LOCAL CHAUFFEURS 984,29 10 196,86 98,43 885,86 98,43 98,43

Fiche n° 2015 194 - Mobilier 2002 8 683,20 1 736,64 868,32

COFFRE DE BUREAU POUR 2 AGENTS 6 807,75 10 2 042,33 680,78 5 446,20 1 361,55 680,78ACHAT DE MOBILIER DE BUREAU 863,32 10 259,00 86,33 690,66 172,66 86,33REPARATION BUREAU 52,00 10 15,60 5,20 41,60 10,40 5,20REPARATION BUREAU 133,39 10 40,02 13,34 106,71 26,68 13,34COMMANDE DE MOBILIER 2 031,29 10 609,39 203,13 1 625,03 406,26 203,13ACHAT DE MOBILIER DE BUREAU 198,91 10 59,67 19,89 159,13 39,78 19,89CDE DE MOBILIER DE BUREAU 693,10 10 207,93 69,31 554,48 138,62 69,31MOBILIER DE BUREAU 1 184,85 10 355,46 118,49 947,88 236,97 118,49

Fiche n° 2015 222 - Mobilier 2003 11 964,61 3 589,38 2 392,92

CHAISES SALLE DE REUNION TOUGAS 3 199,20 10 1 279,68 319,92 2 239,44 959,76 319,92MOBILIER DIRECTION ASST 1 325,22 10 530,09 132,52 927,65 397,57 132,52MOBILIER COMMANDE DU 23/12/2003 829,46 10 331,78 82,95 580,62 248,84 82,95MOBILIER COMMANDE DU 23/12/2003 190,08 10 76,03 19,01 133,06 57,02 19,01MOBILIER COMMANDE DU 20/11/2003 2 533,89 10 1 013,56 253,39 1 773,72 760,17 253,39MOBILIER POUR R.NEDELEC 150,37 10 60,15 15,04 105,26 45,11 15,04DIVERS MOBILIER POUR DOCUMENTATION 379,03 10 151,61 37,90 265,32 113,71 37,90MOBILIER POUR POLE ERDRE ET CENS 218,81 10 87,52 21,88 153,17 65,64 21,88MOBILIER POUR POLE AUBINIERE 218,81 10 87,52 21,88 153,17 65,64 21,88MOBILIER POUR TOUGAS 296,34 10 118,54 29,63 207,44 88,90 29,63BUREAU PH.MARTY - REHAUSSE ARMOIRE 392,04 10 156,82 39,20 274,43 117,61 39,20MOBILIER POLE AUBINIERE 1 484,11 10 593,64 148,41 1 038,88 445,23 148,41ARMOIRE VESTIAIRE 768,84 10 307,54 76,88 538,19 230,65 76,88MOBILIER 230,40 10 92,16 23,04 161,28 69,12 23,04

Fiche n° 2015 224 - Mobilier 2004 12 216,60 4 886,64 3 664,98

SERRURE DE CAISSON 6,29 10 3,14 0,63 3,78 2,52 0,63

MOBILIER TOUGAS CONFORMITE 1 774,78 10 887,39 177,48 1 064,87 709,91 177,48

ACHAT ARMOIRES VESTIAIRE 3 281,60 10 1 640,80 328,16 1 968,96 1 312,64 328,16

ACQUISITION CHAISES SECRETARIA 371,80 10 185,90 37,18 223,08 148,72 37,18

MOBILIER CONFORMITE TOUGAS 743,60 10 371,80 74,36 446,16 297,44 74,36

COMMANDE DE CHAISE 371,80 10 185,90 37,18 223,08 148,72 37,18

ARMOIRES VESTIAIRES 4 310,60 10 2 155,30 431,06 2 586,36 1 724,24 431,06

MOBILIER TOUGAS CONFORMITE 1 293,89 10 646,95 129,39 776,33 517,56 129,39

MOBILIER DE BUREAU 1 232,73 10 616,37 123,27 739,64 493,09 123,27

ACQUISITION MOBILIER 1 902,66 10 951,33 190,27 1 141,60 761,06 190,27

SECRETARIAT GENE : MOBILIER 433,32 10 216,66 43,33 259,99 173,33 43,33

SPANC + QUALITE : MOBILIER 730,40 10 365,20 73,04 438,24 292,16 73,04

Fiche n° 2015 225 - Mobilier 2005 16 453,47 8 226,73 6 581,39

Pole Aubinière : armoire 579,66 10 347,79 57,97 289,83 289,83 57,97

PACK SONORISATION POUR DI 1 701,00 10 1 020,60 170,10 850,50 850,50 170,10

MOBILIER POUR DIRECTION A 2 502,44 10 1 501,47 250,24 1 251,22 1 251,22 250,24

MOBILIER POUR LA BLORDIER 6 194,62 10 3 716,77 619,46 3 097,31 3 097,31 619,46

Fiche n° 2015 226 - Mobilier 2006 10 977,72 6 586,63 5 488,86

Fiche n° 2015 227 - Mobilier EXPLOITATION 4 665,65 10 3 265,94 466,57 1 866,28 2 799,37 466,57

Fiche n° 2015 228 - Mobilier BELLEVUE 5 277,45 10 3 694,23 527,74 2 110,96 3 166,49 527,74

Fiche n° 2015 229 - Mobilier MAGELLAN 3 279,93 10 2 295,96 327,99 1 311,96 1 967,97 327,99

13 223,03 9 256,13 7 933,83


76


2184 Mobilier



01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012

Fiche n° 2015 230 - Mobilier serv. contrôle 13 209,96 10 10 567,97 1 321,00 3 962,99 9 246,97 1 321,00

Fiche n° 2015 231 - Mobilier serv. contrôle 1 052,15 10 841,73 105,21 315,63 736,52 105,21

Fiche n° 2015 232 - Mobilier Bellevue 3 273,85 10 2 619,09 327,38 982,14 2 291,71 327,38

17 535,96 14 028,79 12 275,20

Fiche n° 2016 912- '2009 ETAGERES BUREAU T. 666,21 10 599,59 66,62 133,24 532,97 66,62

Fiche n° 2016 913- '2009 PLACARD ITV SERVICE 2 895,82 10 2 606,24 289,58 579,16 2 316,66 289,58

Fiche n° 2016 914- '2009 MOBILIER DIRECTION 610,91 10 549,82 61,09 122,18 488,73 61,09

Fiche n° 2016 915- ''2009-RAYONNAGES PAROIS 1 664,51 10 1 498,06 166,45 332,90 1 331,61 166,45

Fiche n° 2017 617- '2009 MOBILIERS DIVERS 379,04 10 341,14 37,90 75,81 303,23 37,90

Fiche n° 2017 618- '2009- 4 ARMOIRES HAUTES 995,68 10 896,11 99,57 199,14 796,54 99,57

Fiche n° 2017 619- '2009 -TABLES + CHAISES - S 918,06 10 826,25 91,81 183,61 734,45 91,81

8 130,23 7 317,21 6 504,18

Fiche n° 2017379- '2010 -3 armoires hautes -Pat 746,76 10 746,76 74,68 74,68 672,08 74,68

Fiche n° 2017490- '2010- 1 armoire + 1 table ron 531,34 10 531,34 53,13 53,13 478,21 53,13

Fiche n° 2017491- '2010- 4 chaises visiteurs Valm 366,96 10 366,96 36,70 36,70 330,26 36,70

Fiche n° 2017557- '2010 - 1 table ronde + 4 chais 729,84 10 729,84 72,98 72,98 656,86 72,98

Fiche n° 2018011- '2010 -rayonnage bibliot. COM 277,19 10 277,19 27,72 27,72 249,47 27,72

Fiche n° 2018452- '2010 - 1 armoire - Secretariat 203,44 10 203,44 20,34 20,34 183,10 20,34

Fiche n° 2018951- '2010 - 1 table réunion + 1 fau 536,78 10 536,78 53,68 53,68 483,10 53,68

Fiche n° 2018971- '2010 - 6 présentoirs muraux 219,14 10 219,14 21,91 21,91 197,23 21,91

Fiche n° 2019294- '2010 -1 armoire haute Patrim 329,44 10 329,44 32,94 32,94 296,50 32,94

Fiche n° 2019476- '2010 -2 fauteuils burautique 248,92 10 248,92 24,89 24,89 224,03 24,89

4 189,81 4 189,81 3 770,83

Fiche N° 2019656 -MOBILIER 2011 SERVICE PATR 311,08 10 31,11

Fiche N° 2020193- FAUTEUIL BUREAUTIQUE QU 164,72 10 16,47

Fiche N° 2020220- BUREAU SERVICE COMPTAB 520,23 10 52,02

Fiche N° 2020403- PORTE MANTEAUX AVEC PO 42,90 10 4,29

Fiche N° 2020560- FAUTEUIL BUREATIQUE QU 164,72 10 16,47

Fiche N° 2020973- VESTIAIRES 4 CASES TOUGA 623,70 10 62,37

Fiche N° 2020913- '2011-TX CAFETERIA BELLEVU 5 244,40 10 524,44

7 071,75 7 071,75

TOTAL GENERAL 617 248,29 283 296,30 333 951,99 93 705,72 32 688,01 549 158,83 68 089,46 22 581,82

77


2188 AUTRES



01/01/2011 Dotations 2011


Dotations 2012

20010,00 5

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2002 0,00 5 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00

2003 0,00 5 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00

2004 0,00 5 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00

2005

Opérations budgétaires 0,00

Valeurs immobilisées en 2005 (2318) 14 759,61 5 0,00 0,00 14 759,61 0,00 0,00

14 759,61 0,00 0,00

2006 0,00 5 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

TOTAL GENERAL 14 759,61 0,00 14 759,61 0,00 0,00 14 759,61 0,00 0,00


78

Budget Assainissement RECAPITULATIF DES IMMOBILISATIONS DOTATION AMORTISSEMENT 2011

Compte Administratif

Valeur brute Durée Total dotation 2011Cumul dotations

31/12/2011

VN au 31/12/11 Dotation 2012

201 Frais d'établissement 487 914,08 5 0,00 487 914,08 0,00 0,00 201

2031 Frais de recherche 9 465 804,26 5 1 018 540,09 6 203 812,99 3 261 991,27 1 080 902,17 2031

205 Concessions et droits similaires 772 345,50 2 14 722,20 640 842,01 131 503,49 21 439,79 205

2111 Terrains nus 2 708 760,73 Néant 0,00 2 708 760,73 0,00 2111

2115 Terrains bâtis 1 140 439,51 Néant 0,00 1 140 439,51 0 2115

2121 Agencements terrains nus 143 322,82 15 9 554,84 95 548,50 47 774,32 9 554,84 2121

2125 Agencements terrains bâtis 157 719,19 15 7 477,31 120 332,64 37 386,55 7 477,31 2125

21311 Bâtiments d'exploitation 124 129 898,22 60 1 815 516,29 24 577 812,77 99 552 085,46 1 866 599,14 21311

21315 Bâtiments administratifs 12 343 672,55 60 205 727,87 1 028 639,37 11 315 033,18 205 727,87 21315

21351 Installations bâtiments d'exploitation 6 753 138,89 15 329 469,14 2 502 792,85 4 250 346,04 449 986,68 21351

21355 Inst , agenc, aménag. bâtiments administratifs 455 328,79 15 30 355,25 129 160,80 326 167,99 30 355,25 21355

21411 Bâtiments d'exploitation sur sols d'autrui 24 305,17 60 405,09 3 648,64 20 656,53 405,09 21411

2151 Installations complexes spécialisées 18 392 649,60 15 992 946,05 11 000 601,52 7 392 048,08 1 102 233,34 2151

21531 Installations complexes spécifiques Eau 4 985 059,33 60 73 162,31 1 326 943,48 3 658 115,85 73 162,31 21531

21532 Installations complexes Réseau Assainissement 327 622 147,93 60 4 206 535,46 101 413 309,83 226 208 838,10 4 371 056,85 21532

2154 Matériel industriel 645 947,66 15 24 933,83 373 682,81 272 264,85 28 530,71 2154

2155 Outillage industriel 518 449,20 10 25 662,01 371 588,16 146 861,04 22 886,21 2155

21561 Matériel spécifique d'exploitation Eau( 2171) 1 490,19 15 0,00 1 490,19 0,00 0,00 21561

21562 Matériel spécifique exploitation assainissement (2172) 3 571 125,15 15 136 850,48 2 355 158,36 1 215 966,79 153 335,76 21562

2157 Agencements matériel et outillage industriels 1 556 077,31 5 0,00 1 556 077,31 0,00 0,00 2157

2182 Matériel de transport 5 783 827,82 5 233 118,89 4 861 563,34 922 264,48 254 454,46 2182

2183 Matériel de bureau et informatique 2 128 040,20 2 30 525,22 2 088 834,84 39 205,35 28 036,44 2183

2184 Mobilier 617 248,29 10 32 688,01 549 158,83 68 089,46 22 581,82 2184

2188 Autres 14 759,61 5 0,00 14 759,61 0,00 0,00 2188

TOTAL 524 419 472,00 9 188 190,34 161 703 672,91 362 715 799,09 9 728 726,03

ETAT DES IMMOBILISATIONS

79


13111- SUBVENTION AGENCE DE L'EAUTABLEAU RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS AU 31/12/2011


transférées Cumul / an DuréeCumul dotations

01/01/2011 Dotations 2011Cumul dotations

31/12/2011 VN au 31/12/2011 Dotations 2012

2001Carquefou 184 463,31 0,00 184 463,31 60 27 669,50 3 074,39 30 743,89 153 719,43 3 074,39Couèron 9 631,27 0,00 9 631,27 60 1 444,69 160,52 1 605,21 8 026,06 160,52La Chapelle/Erdre 359 147,74 0,00 359 147,74 60 53 872,16 5 985,80 59 857,96 299 289,79 5 985,80Les Sorinières 24 391,84 2 382,78 22 009,06 60 6 041,55 406,53 6 448,09 17 943,76 406,53Saint Jean Boiseau 16 815,13 0,00 16 815,13 60 2 522,27 280,25 2 802,52 14 012,61 280,25St Sebastien/Loire 720 159,28 0,00 720 159,28 60 108 023,89 12 002,65 120 026,55 600 132,74 12 002,65Ste Luce/Loire 75 126,88 358 247,64 -283 120,76 60 367 012,44 367 012,44 -291 885,56

2002SUBVENT. ST JEAN BOISEAU 3 148,07 60 419,74 52,47 472,21 2 675,86 52,47THOUARE SUBVENT.2e ACPTE 21 342,86 60 2 845,71 355,71 3 201,43 18 141,43 355,71

24 490,93

20030,00

0,002004

METROLOGIE:EXT.MESURES SU 203 684,00 60 20 368,40 3 394,73 23 763,13 179 920,87 3 394,73PORT LA BLANCHE 60 1 400,00 233,33 1 633,33 -1 633,33 0,00STEP DE TOUGAS: MISE EN 36 816,00 60 3 681,60 613,60 4 295,20 32 520,80 613,60MAUVES S/LOIRE CONSTRUCTI 260 513,50 60 26 051,35 4 341,89 30 393,24 230 120,26 4 341,89ETUDE PRELIM ET DE FAISAB 25 545,00 60 2 554,50 425,75 2 980,25 22 564,75 425,75ETUDE SECHAGE BOUES 26 000,00 60 2 600,00 433,33 3 033,33 22 966,67 433,33GESTION ET SURVEILLANCE 1 144,00 60 114,40 19,07 133,47 1 010,53 19,07ETUDE IMPACT POUR LE RENO 5 640,00 60 564,00 94,00 658,00 4 982,00 94,00NANTES REHA. COLLECTEUR 14 400,00 60 1 440,00 240,00 1 680,00 12 720,00 240,00NANTES:RESTRUCTURATION 10 460,00 60 1 046,00 174,33 1 220,33 9 239,67 174,33ST SEBASTIEN:REHA COLLECT 19 611,00 60 1 961,10 326,85 2 287,95 17 323,05 326,85EMPLOIS JEUNES:OPTIMISATI 1 144,00 60 114,40 19,07 133,47 1 010,53 19,07ST HERBLAIN:REHA.RESEAUX 18 644,00 60 1 864,40 310,73 2 175,13 16 468,87 310,73OPTIMISATION FONCTIONNEME 2 859,00 60 285,90 47,65 333,55 2 525,45 47,65ST SEBASTIEN REHA RUE DE 10 559,00 60 1 055,90 175,98 1 231,88 9 327,12 175,98COUERON MISE EN SEPARATIF 24 500,00 60 2 450,00 408,33 2 858,33 21 641,67 408,33BELLE ETOILE SOLDE 26 992,00 60 2 699,20 449,87 3 149,07 23 842,93 449,87ST LEGER LES VIGNES 1 419,00 60 141,90 23,65 165,55 1 253,45 23,65CHAPELLE S/ERDRE AV. GARE 4 550,00 60 455,00 75,83 530,83 4 019,17 75,83NANTES : GARIBALDI 29 400,00 60 2 940,00 490,00 3 430,00 25 970,00 490,00NANTES : RUES KERVEGAN 74 140,00 60 7 414,00 1 235,67 8 649,67 65 490,33 1 235,67VERTOU BOULEVARD SPORTS 21 781,00 60 2 178,10 363,02 2 541,12 19 239,88 363,02LE PELLERIN:EXT.RESEAUX 34 567,00 60 3 456,70 576,12 4 032,82 30 534,18 576,12NANTES: EXT. RESEAUX EU 6 440,00 60 644,00 107,33 751,33 5 688,67 107,33NANTES EXTENSION RESEAU 7 550,00 60 755,00 125,83 880,83 6 669,17 125,83BOUGUENAIS:EXT.RESEAUX 12 300,00 60 1 230,00 205,00 1 435,00 10 865,00 205,00BOUGUENAIS:EXT. RESEAUX 5 450,00 60 545,00 90,83 635,83 4 814,17 90,83LE PELLERIN EXT. RESEAU 18 613,00 60 1 861,30 310,22 2 171,52 16 441,48 310,22ST HERBLAIN EXT. RESEAUX 11 390,00 60 1 139,00 189,83 1 328,83 10 061,17 189,83ST JEAN BOISEAU EXTENSION 36 270,00 60 3 627,00 604,50 4 231,50 32 038,50 604,50ST JEAN BOISEAU SECTEUR 19 530,00 60 1 953,00 325,50 2 278,50 17 251,50 325,50ST LEGER VIGNES EXTENSION 14 982,69 60 1 498,27 249,71 1 747,98 13 234,71 249,71ST LEGER VIGNES EXTENSION 8 067,60 60 806,76 134,46 941,22 7 126,38 134,46LE PELLERIN EXTENSION RES 51 948,00 60 5 194,80 865,80 6 060,60 45 887,40 865,80ST JEAN/LA MONTAGNE EXTEN 21 548,00 60 2 154,80 359,13 2 513,93 19 034,07 359,13SAINT JEAN BOISEAU EXTEN 48 672,00 60 4 867,20 811,20 5 678,40 42 993,60 811,20BRAINS VILLA PETIT PESLE 8 229,00 60 822,90 137,15 960,05 7 268,95 137,15VIEUX FOUR BELLE ETOILE 11 602,00 60 1 160,20 193,37 1 353,57 10 248,43 193,37SECTEUR GAROTTERIE 19 620,00 60 1 962,00 327,00 2 289,00 17 331,00 327,00HAIE HANCHETEAU 13 790,00 60 1 379,00 229,83 1 608,83 12 181,17 229,83LA MARTINIERE 27 972,00 60 2 797,20 466,20 3 263,40 24 708,60 466,20RUE DU CHAT QUI GUETTE 8 910,00 60 891,00 148,50 1 039,50 7 870,50 148,50SECTEUR DE LA NOE 26 208,00 60 2 620,80 436,80 3 057,60 23 150,40 436,80Nantes annul Madeleine Champ de M -6 387,61 60 -638,76 -106,46 -745,22 -5 642,39 -106,46

1 227 073,18


80






31/12/2011 VN au 31/12/2011 Dotations 2012


2005Carquefou -CHEMIN DE LA POTERIE 7 425,00 60 618,75 123,75 742,50 6 682,50 123,75LES SOR. -VILLAGE DU HOUSSIN 15 060,00 60 1 255,00 251,00 1 506,00 13 554,00 251,00NANTES - F.EVELLIN-TOTALITE SU 7 410,00 60 617,50 123,50 741,00 6 669,00 123,50STATION POMPAGE HAVARDIER 78 675,00 60 6 556,25 1 311,25 7 867,50 70 807,50 1 311,25ST HERB - POSTE RELEVEMENT GA 35 789,00 60 2 982,42 596,48 3 578,90 32 210,10 596,48COUERON -EU SECTEUR PORT LA 20 274,00 60 1 689,50 337,90 2 027,40 18 246,60 337,901 EMPLOI JEUNE-GESTION ET 2 284,20 60 190,35 38,07 228,42 2 055,78 38,07NANTES EMIS. GAL -QUAI DE LA F 80 500,00 60 6 708,33 1 341,67 8 050,00 72 450,00 1 341,67COND REFOUL STATION MAUVES 26 562,00 60 2 213,50 442,70 2 656,20 23 905,80 442,70COUERON EU PORT LAUNAY 10 916,00 60 909,67 181,93 1 091,60 9 824,40 181,93VERTOU - BD DES SPORTS-TRANC 11 728,00 60 977,33 195,47 1 172,80 10 555,20 195,47NTES EU HLM DU HAUT PAVES 71 340,00 60 5 945,00 1 189,00 7 134,00 64 206,00 1 189,00CARQUF. - CLOS l'EPINAY - REHAB 70 440,44 60 5 870,04 1 174,01 7 044,04 63 396,40 1 174,01SECTEUR ILE DE NANTES 94 000,00 60 7 833,33 1 566,67 9 400,00 84 600,00 1 566,67LA MONT - ET IMPASSE BEL AIR - C 16 900,00 60 1 408,33 281,67 1 690,00 15 210,00 281,67ST JEAN BOIS- HOMMEAU OUEST 16 200,00 60 1 350,00 270,00 1 620,00 14 580,00 270,00ST J. BOIS. - RUE DE ETIER-COMME 7 430,00 60 619,17 123,83 743,00 6 687,00 123,83LE PELL. - GRAND CHEMIN 16 848,00 60 1 404,00 280,80 1 684,80 15 163,20 280,80 BOURRELIERE -LANDE GUINGAMP 14 256,00 60 1 188,00 237,60 1 425,60 12 830,40 237,60BRAINS:STATION DU PETIT PESLE 14 854,00 60 1 237,83 247,57 1 485,40 13 368,60 247,57VERTOU STATION THEBAUDIERES 86 800,00 60 7 233,33 1 446,67 8 680,00 78 120,00 1 446,67BRAINS:STATION DU PETIT PESLE 22 281,00 60 1 856,75 371,35 2 228,10 20 052,90 371,35BOURRELIERE LANDE GUINGUA 21 384,00 60 1 782,00 356,40 2 138,40 19 245,60 356,40LE PELL STATION EPURATION CA 2 301 500,00 60 25 125,00 5 025,00 30 150,00 271 350,00 5 025,00ST HERB - POSTE REL LA GATINE 19 271,00 60 1 605,92 321,18 1 927,10 17 343,90 321,18

1 070 127,642006

LA GRENERAIE-MODIFICATION 87 425,00 60 5 828,33 1 457,08 7 285,42 80 139,58 1 457,08SUBVENTION EXTENSION 36 904,00 60 2 460,27 615,07 3 075,33 33 828,67 615,07SUBVENTION VERTOU 23 940,00 60 1 596,00 399,00 1 995,00 21 945,00 399,00Nantes mise à niveau Plan 10 640,00 60 709,33 177,33 886,67 9 753,33 177,33NANTES-MISE A NIVEAU PLAN 4 005,00 60 267,00 66,75 333,75 3 671,25 66,75SUBVENTION LE PELLERIN 301 500,00 60 20 100,00 5 025,00 25 125,00 276 375,00 5 025,00LES THEBAUDIERES - VERTOU 130 200,00 60 8 680,00 2 170,00 10 850,00 119 350,00 2 170,00BRAINS - PETIT PESLE 4 431,00 60 295,40 73,85 369,25 4 061,75 73,85ST JEAN - HOMMEAU EST 24 300,00 60 1 620,00 405,00 2 025,00 22 275,00 405,00LA MONTAGNE - EXTENSION 17 064,00 60 1 137,60 284,40 1 422,00 15 642,00 284,40B-GOULAINE - EXTENSION EU 19 980,00 60 1 332,00 333,00 1 665,00 18 315,00 333,00PRAIRIES AVAL - CREATION 26 916,00 60 1 794,40 448,60 2 243,00 24 673,00 448,60SUBVENTION NANTES 40 374,00 60 2 691,60 672,90 3 364,50 37 009,50 672,90ETUDE SECHAGE BOUES -3 397,50 60 -226,50 -56,63 -283,13 -3 114,38 -56,63

724 281,50

2007 ST AIGNAN:EXT ROUTE DES BAUC 11 880,00 60 594,00 198,00 792,00 11 088,00 198,00BRAINS: EXT RESEAUX GRAND PE 14 490,00 60 724,50 241,50 966,00 13 524,00 241,50ST AIGNAN:EXT SECTEUR LES AJA 15 660,00 60 783,00 261,00 1 044,00 14 616,00 261,00LA MONTAGNE:EXT. SECT LAUNAY 9 180,00 60 459,00 153,00 612,00 8 568,00 153,00ST JEAN BOISEAU:EXT. SECT VIEU 41 580,00 60 2 079,00 693,00 2 772,00 38 808,00 693,00LA MONTAGNE:EXT. NORD OUEST 25 596,00 60 1 279,80 426,60 1 706,40 23 889,60 426,60ST SEBASTIEN:EXT. RUE DES ONC 3 615,00 60 180,75 60,25 241,00 3 374,00 60,25NANTES EXT. CHEMIN DU PORT 11 355,00 60 567,75 189,25 757,00 10 598,00 189,25MAUVES:CONST. STAT. EPURATIO 140 276,50 60 7 013,83 2 337,94 9 351,77 130 924,73 2 337,94ST JEAN BOISEAU:EXT. HOMMEAU 945,00 60 47,25 15,75 63,00 882,00 15,75ST JEAN BOISEAU:EXT. HOMMEAU 24 300,00 60 1 215,00 405,00 1 620,00 22 680,00 405,00BOUAYE:EXT. BARCALAIS ET LEZIN 28 620,00 60 1 431,00 477,00 1 908,00 26 712,00 477,00ST LEGER:EXT. VILLAGE DE VALLIE 4 320,00 60 216,00 72,00 288,00 4 032,00 72,00LE PELLERIN -EXT. GRAND CHEMIN 25 272,00 60 1 263,60 421,20 1 684,80 23 587,20 421,20VERTOU: STAT. EPURATION PEGE 82 614,00 60 4 130,70 1 376,90 5 507,60 77 106,40 1 376,90STATION - TRAITEMENT CONTRE H 148 522,50 60 7 426,13 2 475,38 9 901,50 138 621,00 2 475,38NANTES REHA PATOUILLERIE 53 900,00 60 2 695,00 898,33 3 593,33 50 306,67 898,33COUERON- EXT. RESEAU POMMER 8 100,00 60 405,00 135,00 540,00 7 560,00 135,00NANTES -REAL BASSIN REGUL BOT 86 625,00 60 4 331,25 1 443,75 5 775,00 80 850,00 1 443,75LA MONTAGNE CONST NOUV. STAT 286 650,00 60 14 332,50 4 777,50 19 110,00 267 540,00 4 777,50ETUDE DIAGN SYSTEMES ASST 11 45 169,00 60 2 258,45 752,82 3 011,27 42 157,73 752,82

1 068 670,0081






31/12/2011 VN au 31/12/2011 Dotations 2012


2008NLLE STATION EPUR LE PELLERIN 150 750,00 60 5 025,00 2 512,50 7 537,50 143 212,50 2 512,50CONTROLE CONFORM BRCHTS ( 54 115,25 60 1 803,84 901,92 2 705,76 51 409,49 901,92CONT CONFORM BRCHTS PART. 67 485,60 60 2 249,52 1 124,76 3 374,28 64 111,32 1 124,76DIRECTION : ETUDE ZONAGE ASST 12 205,00 60 406,83 203,42 610,25 11 594,75 203,42La CHAPEL BECQUEREL - 1ER VER 52 920,00 60 1 764,00 882,00 2 646,00 50 274,00 882,00NANTES BD BECEQUEREL TRX 200 123 480,00 60 4 116,00 2 058,00 6 174,00 117 306,00 2 058,00LE PELLERIN - BOIS TILLAC 12 960,00 60 432,00 216,00 648,00 12 312,00 216,00ST AIGNAN - SECTEURS CHENE LA 44 280,00 60 1 476,00 738,00 2 214,00 42 066,00 738,00ST JEAN BOIS. - VILL DU SURCHAU 27 000,00 60 900,00 450,00 1 350,00 25 650,00 450,00SUBVENTION AELB - VERTOU 43 050,00 60 1 435,00 717,50 2 152,50 40 897,50 717,50SOLDE METROLOGIE 109 676,00 60 3 655,87 1 827,93 5 483,80 104 192,20 1 827,93COUERON 1ER ACPTE -NOE ALLAI 91 140,00 60 3 038,00 1 519,00 4 557,00 86 583,00 1 519,00REHA VALLEE DU CENS 72 135,00 60 2 404,50 1 202,25 3 606,75 68 528,25 1 202,25VALLEE DU CENS - SOLDE 168 315,00 60 5 610,50 2 805,25 8 415,75 159 899,25 2 805,25LA MONTAGNE ROCHE BALLUE 7 560,00 60 252,00 126,00 378,00 7 182,00 126,00THOUARE - POINT DU JOUR 49 000,00 60 1 633,33 816,67 2 450,00 46 550,00 816,67CONTRÔLE CONFORMITE 30% 34 875,00 60 1 162,50 581,25 1 743,75 33 131,25 581,25NANTES - CANAL CHEVALLERIE 112 000,00 60 3 733,33 1 866,67 5 600,00 106 400,00 1 866,67NANTES- RUE PAUL DELTOMBE 10 725,00 60 357,50 178,75 536,25 10 188,75 178,75

1 243 671,85

2009AELB 30/100 BIOLOGIQUE 892 500,00 30 0,00 0,00 892 500,00 29 750,00AELB SUBVENTION BIOLOGIQU 17 500,00 30 0,00 0,00 17 500,00 583,33AELB 40/100 BIOLOGIQUE 2 730 000,00 30 0,00 0,00 2 730 000,00 91 000,00SUBVENTION AELB CIVELIERE 4 320,00 60 72,00 72,00 144,00 4 176,00 72,00SUBVENTION AELB - VERTOU 100 450,00 60 1 674,17 1 674,17 3 348,33 97 101,67 1 674,17SUBV. CONTROLE CONFORMITE 81 375,00 60 1 356,25 1 356,25 2 712,50 78 662,50 1 356,25VERTOU- MORTIERS JUILLERIE 68 040,00 60 1 134,00 1 134,00 2 268,00 65 772,00 1 134,00SOLDE SUBVENTION H2S 346 552,50 60 5 775,88 5 775,88 11 551,75 335 000,75 5 775,88SOLDE BASSIN DE LA BOTTIERE 202 125,00 60 3 368,75 3 368,75 6 737,50 195 387,50 3 368,75COUERON - SINIERE - NOE 212 660,00 60 3 544,33 3 544,33 7 088,67 205 571,33 3 544,33DIRECTION-ETUDES DIAG. 11 105 394,50 60 1 756,58 1 756,58 3 513,15 101 881,35 1 756,58RENF COLLECTEUR MORHONNIER 89 250,00 60 1 487,50 1 487,50 2 975,00 86 275,00 1 487,50VALLEE DU CENS AMONT DU 39 505,89 60 658,43 658,43 1 316,86 38 189,03 658,43GARE MAUVES SUR LOIRE 36 000,00 60 600,00 600,00 1 200,00 34 800,00 600,00VERTOU : STEP PEGERS REGN 192 766,00 30 0,00 0,00 192 766,00 6 425,53NANTES BD BECEQUEREL TRX 200 -4991,81 60 -83,20 -83,20 -166,39 -4 825,42 -83,20

5 113 447,08

2010 TRVX STEP LA MONTAGNE-SOLDE 668 850,00 30 668 850,00 22 295,00LA CHAP. -RESEAU REHA E.U.-'30/1 157 950,00 60 157 950,00 2 632,50CONTROLE CONFO PROG 2009 89 250,00 5 0,00 17 850,00 17 850,00 71 400,00 17 850,00ERDRE -SYPHONS DUCHESSE ANN 82 052,00 60 82 052,00 1 367,53BIOLOGIQUE - 3e versement-80/100 3 640 000,00 30 3 640 000,00 121 333,33VALLEE DU CENS - SOLDE 136 277,18 60 136 277,18 2 271,29MAUVES -QUARTIER DE LA GARE 45 217,00 60 45 217,00 753,62AAI - LA NOUE -SOLDE 67 500,00 60 67 500,00 1 125,00

4 887 096,18

2011AELB SOLDE BIOLOGIQUE 378 000,00 30 378 000,00 12 600,00REHA SR MORRHONNIERE NANTE 54 600,00 60 54 600,00 910,00REHA RESEAU SAUTRON 98 100,00 60 98 100,00 1 635,00REHA RESEAU ORVAULT 52 112,07 60 52 112,07 868,53 ZAC METAIRIE COUERON 140 700,00 60 140 700,00 2 345,00REHA SR CHEVALERIE 69 300,00 60 69 300,00 1 155,00 LA ROBRIE BRAINS 37 800,00 60 37 800,00 630,00

830 612,07

17 579 205,89 360 630,42 17 218 575,47 947 655,93 150 643,41 1 098 299,34 16 480 906,54 450 090,7582


13118 - AUTRES SUBVENTIONSTABLEAU RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS AU 31/12/2011




31/12/2011 VN au 31/12/2011Dotations

2012

2001

2002

2003remb trvx WALDECK ROUSSEAU 180 000,00 60 24 000,00remb trvx WALDECK ROUSSEAU 300 000,00 60 40 000,00

480 000,00 480 000,002004

remb trvx WALDECK ROUSSEAU 58 848,90 60 6 865,7158 848,90 58 848,90

2006REPRISE SUBVENTION 2006 0,00 0,00 0,00

538 848,90 0,00 538 848,90 0,00 0,00 0,00 538 848,90 70 865,71


83


1312- SUBVENTION REGIONTABLEAU RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS AU 31/12/2011




31/12/2011 VN au 31/12/2011 Dotations 2012

2001Thouaré/Loire Carquefou 279 292,20 13 388,77 265 903,42 60 55 282,60 4 654,87 59 937,47 219 354,72 4 654,87Couèron 596 688,21 0,00 596 688,21 60 89 503,23 9 944,80 99 448,03 497 240,17 9 944,80La Chapelle/Erdre 693 145,64 151 035,02 542 110,62 60 255 006,86 11 552,43 266 559,29 426 586,35 11 552,43La Montagne 0,00 21 028,91 -21 028,91 60 21 028,91 0,00 21 028,91 -21 028,91 0,00Le Pellerin 149 925,99 11 701,38 138 224,61 60 34 190,27 2 498,77 36 689,04 113 236,94 2 498,77Les Sorinières 445 844,77 0,00 445 844,77 60 66 876,72 7 430,75 74 307,46 371 537,31 7 430,75Saint Jean Boiseau 602 878,08 0,00 602 878,08 60 90 431,71 10 047,97 100 479,68 502 398,40 10 047,97St Aignan de Grd Lieu 810 313,02 158 614,67 651 698,36 60 280 161,62 13 505,22 293 666,84 516 646,19 13 505,22St Sebastien/Loire 0,00 280 474,12 -280 474,12 60 280 474,12 0,00 280 474,12 -280 474,12 0,00Ste Luce/Loire 728 443,18 73 453,48 654 989,69 60 182 719,96 12 140,72 194 860,68 533 582,50 12 140,72Sautron 230 148,47 0,00 230 148,47 60 34 522,27 3 835,81 38 358,08 191 790,39 3 835,81Basse Goulaine 362 142,64 51 185,82 310 956,82 60 105 507,22 6 035,71 111 542,93 250 599,71 6 035,71Bouaye 793 636,32 15 009,54 778 626,78 60 134 054,98 13 227,27 147 282,26 646 354,06 13 227,27Rezé 292 702,11 0,00 292 702,11 60 43 905,32 4 878,37 48 783,69 243 918,43 4 878,37SAAN 312 340,60 0,00 312 340,60 60 46 851,09 5 205,68 52 056,77 260 283,83 5 205,68SIVU Basse Goulaine 2 765 723,79 0,00 2 765 723,79 60 414 858,57 46 095,40 460 953,96 2 304 769,82 46 095,40

STATION EPURATION TOUGAS 60 297 275,58 33 030,62 330 306,20 -330 306,20 0,00ETIERS COUERON INDRE 22 176,76 60 3 326,51 369,61 3 696,13 18 480,63 369,61TRANSFERTS EU AGGLO NANT 44 771,23 60 6 715,68 746,19 7 461,87 37 309,36 746,19CONSTR PLATE FORME boues 277 982,40 60 41 697,36 4 633,04 46 330,40 231 652,00 4 633,04

344 930,392002

Transfert Brains01/2002 241 687,18 0,00 241 687,18 60 32 224,96 4 028,12 36 253,08 205 434,11 4 028,12SIA Port St Père / Asst 410 331,34 43 530,64 366 800,70 60 98 241,49 6 838,86 105 080,34 305 251,00 6 838,86

Transfert Mauves 01/2002 17 409,68 17 409,68 60 2 321,29 290,16 2 611,45 14 798,23 290,16

SOLDE SUBV 98 SIVU BASSE GOU 114 511,77 60 15 268,24 1 908,53 17 176,77 97 335,00 1 908,53SUBV CONS GAL 99 BOUAYE 68 862,74 60 9 181,70 1 147,71 10 329,41 58 533,33 1 147,71SUB TRVX ASST ST AIGNAN 5 655,86 60 754,11 94,26 848,38 4 807,48 94,26SUB TRVX ASST ST JEAN BOI 28 332,65 60 3 777,69 472,21 4 249,90 24 082,75 472,21CORBERIE,QUARTERON,LAURIE 17 138,93 60 2 285,19 285,65 2 570,84 14 568,09 285,65RESEAU COLL MAISON NEUVE 10 741,86 60 1 432,25 179,03 1 611,28 9 130,58 179,03LA FORET,LES FAUX,LA HAUS 15 100,08 60 2 013,34 251,67 2 265,01 12 835,07 251,67RESEAU COLL MAISON NEUVE 5 335,72 60 711,43 88,93 800,36 4 535,36 88,93SORIN VILLAGES FORET LES FAU 135 900,67 401 580,28 60 18 120,09 2 265,01 20 385,10 115 515,57 2 265,01

2003LA CH. - SECT.GANDONNIERE 86 705,38 60 10 115,63 1 445,09 11 560,72 75 144,66 1 445,09ST LEGER - SECTEUR LA CHAUSS 43 432,72 60 5 067,15 723,88 5 791,03 37 641,69 723,88ST AIGNAN -RTE LANDE BARRE-R 39 591,01 60 4 618,95 659,85 5 278,80 34 312,21 659,85STE LUCE -DEPL EMPRISE DE L A 28 898,23 60 3 371,46 481,64 3 853,10 25 045,13 481,64BOUAYE -RTE DE PORNIC - TERRE 76 834,30 60 8 964,00 1 280,57 10 244,57 66 589,73 1 280,57ST AIGNAN -RTE LANDE BARRE-R 11 311,72 286 773,36 60 1 319,70 188,53 1 508,23 9 803,49 188,53

2004EXT RUES J. FERRY ET GAUD 7 224,56 60 722,46 120,41 842,87 6 381,69 120,41COUERON INDRE ST-HERBLAIN 22 867,35 60 2 286,74 381,12 2 667,86 20 199,49 381,12

13 910,74 30 091,91

10 796 029,16 833 333,08 9 976 606,82 2 707 188,45 212 964,44 2 920 152,89 7 875 876,27 179 933,82


84


1313- SUBVENTION DEPARTEMENTTABLEAU RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS AU 31/12/2011




31/12/2011 VN au 31/12/2011 Dotations 2012

2001

2002

2003STATION BASSE GOULAINE 129 229,95 60 15 076,83 2 153,83 17 230,66 111 999,29 2 153,83SOR. - DOIZELLERIES-BLANCHARDIE 18 720,00 60 2 184,00 312,00 2 496,00 16 224,00 312,00

147 949,952004

ST LEGER LES VIGNES:EXTEN 26 059,64 60 2 605,96 434,33 3 040,29 23 019,35 434,33BOUAYE EXT.RTE DE PAIM- 10 440,00 60 1 044,00 174,00 1 218,00 9 222,00 174,00LE PELLERIN EXT. RESEAUX 12 600,00 60 1 260,00 210,00 1 470,00 11 130,00 210,00LE PELLERIN EXT. MOULIN 3 780,00 60 378,00 63,00 441,00 3 339,00 63,00ST JEAN DE BOISEAU EXT. 3 780,00 60 378,00 63,00 441,00 3 339,00 63,00EXTENSION SECTEUR DES 16 200,00 60 1 620,00 270,00 1 890,00 14 310,00 270,00BOUAYE ROUTE PAIMBOEUF 24 360,00 60 2 436,00 406,00 2 842,00 21 518,00 406,00MAUVES SUR LOIRE STATION 143 430,00 60 14 343,00 2 390,50 16 733,50 126 696,50 2 390,50ST LEGER VIGNES CHAUSSERI 17 373,09 60 1 737,31 289,55 2 026,86 15 346,23 289,55BOUAYE ROUTE PORNIC 19 208,58 60 1 920,86 320,14 2 241,00 16 967,58 320,14LE PELLERIN EXTENSION LA 29 400,00 60 2 940,00 490,00 3 430,00 25 970,00 490,00LE PELLERIN EXTENSION 60 882,00 147,00 1 029,00 -1 029,00 0,00

306 631,31

2005SOR. - BLANCHARDIERE-DOIZELLER 43 680,00 60 3 640,00 728,00 4 368,00 39 312,00 728,00MAUVES - STAT EPURATION - prog 20 124 169,09 60 10 347,42 2 069,48 12 416,90 111 752,19 2 069,48B. GOUL. - LES VALLEES 1ERE 37 514,97 60 3 126,25 625,25 3 751,50 33 763,47 625,25ST JEAN B. - ETIERS COMMERCE- SO 6 251,37 60 520,95 104,19 625,14 5 626,23 104,19BRAINS RESEAU PETIT PESLE 20 776,00 60 1 731,33 346,27 2 077,60 18 698,40 346,27

232 391,43

2006 MAUVES SUR LOIRE- STEP 180 820,91 60 12 054,73 3 013,68 15 068,41 165 752,50 3 013,68BRAINS - PETIT PESLE 8 904,00 60 593,60 148,40 742,00 8 162,00 148,40

189 724,91

2007 BRAINS - UNITE DE TRAIT. -PETIT PE 39 415,49 60 1 970,77 656,92 2 627,70 36 787,79 656,9239 415,49

2008CG44 - SUBV STEP MONTAGNE 150 100,00 60 5003,336667 2 501,67 7 505,00 142 595,00 2 501,67

150 100,00

2009LA MONTAGNE STEP 150 100,00 60 2 501,67 2 501,67 5 003,33 2 501,67

150 100,00 145 096,67

2011

0,00 0,00

1 216 313,09 0,00 1 216 313,09 90 296,01 20 418,88 110 714,90 1 105 598,19 20 271,88


85


1318- AUTRES SUBVENTIONSTABLEAU RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS AU 31/12/2011




31/12/2011 VN au 31/12/2011 Dotations 20122001

Thouaré/Loire 258 519,08 0,00 258 519,08 60 38 777,86 4 308,65 43 086,51 215 432,57 4 308,65Carquefou 1 374 385,30 394 998,26 979 387,05 60 601 156,05 22 906,42 624 062,47 750 322,83 22 906,42Couéron 620 766,23 264 463,18 356 303,05 60 357 578,11 10 346,10 367 924,21 252 842,01 10 346,10La Chapelle/Erdre 271 089,20 0,00 271 089,20 60 40 663,38 4 518,15 45 181,53 225 907,67 4 518,15La Montagne 651 167,48 32 760,46 618 407,02 60 130 435,58 10 852,79 141 288,38 509 879,11 10 852,79Le Pellerin 32 593,60 50 779,40 -18 185,80 60 55 668,44 543,23 56 211,66 -23 618,06 543,23Les Sorinières 96 520,91 2 382,78 94 138,13 60 16 860,91 1 608,68 18 469,60 78 051,32 1 608,68Saint Jean Boiseau 570 496,07 1 025 510,96 -455 014,89 60 1 111 085,37 9 508,27 1 120 593,64 -550 097,57 9 508,27St Aignan de Grd Lieu 301 955,77 40 385,27 261 570,50 60 85 678,63 5 032,60 90 711,23 211 244,54 5 032,60Ste Luce/Loire 733 789,03 0,00 733 789,03 60 110 068,36 12 229,82 122 298,17 611 490,86 12 229,82Sautron 22 775,88 66 969,94 -44 194,06 60 70 386,32 379,60 70 765,92 -47 990,04 379,60Bouaye 516 268,60 9 509,52 506 759,08 60 86 949,80 8 604,48 95 554,28 420 714,32 8 604,48Bouguenais 128 320,91 0,00 128 320,91 60 19 248,14 2 138,68 21 386,82 106 934,09 2 138,68Orvault 59 668,55 6 563,24 53 105,31 60 15 513,52 994,48 16 507,99 43 160,55 994,48Rezé 1 436 485,87 476 199,93 960 285,94 60 691 672,81 23 941,43 715 614,24 720 871,63 23 941,43St Jean de Boiseau 2001

2002Transfert Brains 01/2002 161 717,46 35 916,99 125 800,47 60 57 479,32 2 695,29 60 174,61 101 542,85 2 695,29Transfert StLéger 01/2002 125 282,60 0,00 125 282,60 60 16 704,35 2 088,04 18 792,39 106 490,21 2 088,04SIA Port St Père / Asst 0,00 0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00SAAN 6 621 891,37 0,00 6 621 891,37 60 882 918,85 110 364,86 993 283,71 5 628 607,66 110 364,86SIVU Basse Goulaine 0,00 0,00 0,00 60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00St Jean de Boiseau 2001 -860 832,63 -860 832,63 60 -860 832,63 0,00 -860 832,63 860 832,63 0,00Régul dette St Jean B. -124 398,40 -124 398,40 60 -16 586,45 -2 073,31 -18 659,76 -105 738,64 -2 073,31

STATION EPUR PETITE CALIF 463 824,25 60 61 843,23 7 730,40 69 573,64 394 250,61 7 730,40COLLECTEUR EU BOTARDIERE 29 087,27 60 3 878,30 484,79 4 363,09 24 724,18 484,79STATION EPURATION tougas 77 718,51 60 10 362,47 1 295,31 11 657,78 66 060,73 1 295,31COLLECTEUR U RUE CHAMPENO 1 173,86 60 156,51 19,56 176,08 997,78 19,56AUTOSURV DEVERSOIR ORAGE 8 756,67 60 1 167,56 145,94 1 313,50 7 443,17 145,94CONTR AGGLO. QUALITE MILIEU 53 357,16 60 7 114,29 889,29 8 003,57 45 353,59 889,29TRANSFERT ZI RUE MAINGAIS 22 227,07 60 2 963,61 370,45 3 334,06 18 893,01 370,45COUERON SUBV.ETUDE ZONAGE 5 960,76 60 794,77 99,35 894,11 5 066,65 99,35OPTIMISATION FONCT. RESEAUX 6 480,00 60 864,00 108,00 972,00 5 508,00 108,00PLATE-FORME STOCKAGE BOUE 149 682,83 60 19 957,71 2 494,71 22 452,42 127 230,41 2 494,71BD F. MITTERAND 65 126,00 60 8 683,47 1 085,43 9 768,90 55 357,10 1 085,43RESEAUX EU 41 309,10 60 5 507,88 688,49 6 196,37 35 112,74 688,49EU impasse Monte au Ciel 4 802,14 60 640,29 80,04 720,32 4 081,82 80,04SURVEILL BRANCHTS EU 1 143,37 60 152,45 19,06 171,51 971,86 19,06EU ALLEE DES SAPINS 21 495,31 60 2 866,04 358,26 3 224,30 18 271,01 358,26ETUDE PERIMETRE STATIONS EP 19 559,21 60 2 607,89 325,99 2 933,88 16 625,33 325,99RESEAU EU CARQUEFOU 21 876,43 60 2 916,86 364,61 3 281,46 18 594,97 364,61RUE C. HOUSSET RUE CHARREE 3 262,41 60 434,99 54,37 489,36 2 773,05 54,37 EU QUARTIER GRAND CLOS 26 755,00 60 3 567,33 445,92 4 013,25 22 741,75 445,92EU SECTEURS GROLERIE-BOIS 8 308,47 60 1 107,80 138,47 1 246,27 7 062,20 138,47EU SECTEUR PORTILLON 11 525,15 60 1 536,69 192,09 1 728,77 9 796,38 192,09EU RUE DE LA VALLEE-SECTE 8 201,76 60 1 093,57 136,70 1 230,26 6 971,50 136,70DEPENSES EMPLOIS JEUNES 5 336,00 60 711,47 88,93 800,40 4 535,60 88,93QUARTIER GRAND CLOS 14 406,23 60 1 920,83 240,10 2 160,93 12 245,30 240,10SECTEUR LA BARRE ET LE JAUN 24 696,74 60 3 292,90 411,61 3 704,51 20 992,23 411,61

1 096 071,702003

RUE ATHENES CA 2000 9 024,98 60 1 052,91 150,42 1 203,33 7 821,65 150,42SECTEUR MORRHONNIERE 37 804,00 60 4 410,47 630,07 5 040,53 32 763,47 630,07ETUDE DE ZONAGE DES TECH- 5 259,49 60 613,61 87,66 701,27 4 558,22 87,66RES SECT. MADELEINE CHAMP D 16 520,00 60 1 927,33 275,33 2 202,67 14 317,33 275,33R. UNITAIRE SECT.RENARDIERE 13 010,00 60 1 517,83 216,83 1 734,67 11 275,33 216,83COMM. VOC. SITE PETITE CALIFO 17 897,51 60 2 088,04 298,29 2 386,33 15 511,18 298,29E.U. SECTEUR LA GARENNE 17 940,00 60 2 093,00 299,00 2 392,00 15 548,00 299,00E.U SECTEUR MORRHONIERE 20 355,30 60 2 374,79 339,26 2 714,04 17 641,26 339,26ILE STE ANNE CA 2001 62 610,81 60 7 304,59 1 043,51 8 348,11 54 262,70 1 043,51E.U. AVENUE DU BONHEUR 5 930,00 60 691,83 98,83 790,67 5 139,33 98,83TELESURVEILLANCE DES PR ET 6 760,00 60 788,67 112,67 901,33 5 858,67 112,67 TH RUE DES ECOLES-ARMORIQ 39 360,00 60 4 592,00 656,00 5 248,00 34 112,00 656,00NTES UNIT CHEMIN DES TERRES 3 370,00 60 393,17 56,17 449,33 2 920,67 56,17NTES PLACE GRASLIN 4 470,00 60 521,50 74,50 596,00 3 874,00 74,50EU RUE GABRIEL GOUDY-DESS 6 320,00 60 737,33 105,33 842,67 5 477,33 105,33ETUDES MESURES DEBIMETRIQ 7 570,00 60 883,17 126,17 1 009,33 6 560,67 126,17NTES UNIT RUE VIDIE ET HLM AB 10 092,12 60 1 177,41 168,20 1 345,62 8 746,50 168,20ST HERB EU CREMETTERIE 34 626,00 60 4 039,70 577,10 4 616,80 30 009,20 577,10TOUGAS CONFORMITE DES POIN 68 374,00 60 7 976,97 1 139,57 9 116,53 59 257,47 1 139,57REZE SECTEURS AUFRERE JAGU 57 625,73 60 6 723,00 960,43 7 683,43 49 942,30 960,43COUER PREAL RESTAURATION E 11 941,33 60 1 393,16 199,02 1 592,18 10 349,15 199,02ST HERB E.U.ZI LOIRE PLESSIS B 16 470,00 60 1 921,50 274,50 2 196,00 14 274,00 274,50STE LUCE EMPRISE AUTOROUT 26 680,00 60 3 112,67 444,67 3 557,33 23 122,67 444,67REHA COLL CARQUEFOU- STE LU 20 000,00 60 2 333,33 333,33 2 666,67 17 333,33 333,33TH ET STE LUCE -BELLE ETOILE 50 128,00 60 5 848,27 835,47 6 683,73 43 444,27 835,47EMPLOIS JEUNES-OPTIMISATI 1 144,00 60 133,47 19,07 152,53 991,47 19,07EMPLOIS JEUNES-GESTION ET 6 291,00 60 733,95 104,85 838,80 5 452,20 104,85EMPLOI JEUNE: GESTION ET 1 144,00 60 133,47 19,07 152,53 991,47 19,07NTES TERTRE UNIVERSITAIRE 7 840,00 60 914,67 130,67 1 045,33 6 794,67 130,67ST J B -EXT RUE DU PRIEURE 5 220,00 60 609,00 87,00 696,00 4 524,00 87,00B GOUL -ETUDE ZONAGE- CA PR 5 100,00 60 595,00 85,00 680,00 4 420,00 85,00NANTES CYTHARE - USINES-CHE 6 440,00 60 751,33 107,33 858,67 5 581,33 107,33


86


1318- AUTRES SUBVENTIONSTABLEAU RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS AU 31/12/2011




31/12/2011 VN au 31/12/2011 Dotations 2012


LA CHAPELLE- RUE C DE GAULLE 6 060,00 60 707,00 101,00 808,00 5 252,00 101,00STE LUCE RUE LOUIS GAUDIN CA 4 436,27 60 517,56 73,94 591,50 3 844,77 73,94NTES - ERIC TABARLY-RACCORD 16 730,00 60 1 951,83 278,83 2 230,67 14 499,33 278,83ETUDE DE TRAITEMENT DES BO 18 150,00 60 2 117,50 302,50 2 420,00 15 730,00 302,50ETUDE RESTAURATION DU CENS 13 285,94 60 1 550,03 221,43 1 771,46 11 514,48 221,43NTES -CITE DU PORT DURAND 25 140,00 60 2 933,00 419,00 3 352,00 21 788,00 419,00R INTERCOM. THOUARE-STE LUC 17 318,21 60 2 020,46 288,64 2 309,09 15 009,12 288,64BOUG. RUES DE LA PIERRE ANN 5 076,55 60 592,26 84,61 676,87 4 399,68 84,61ST HERB FEDER QUAI CORMERA 61 971,47 60 7 230,00 1 032,86 8 262,86 53 708,61 1 032,86FEDER ILE DE NANTES 123 924,02 60 14 457,80 2 065,40 16 523,20 107 400,82 2 065,40GESTION-SURVEILLANCEEMPLO 2 288,00 60 266,93 38,13 305,07 1 982,93 38,13annul subvention -21 495,31 60 -2 507,79 -358,26 -2 866,04 -18 629,27 -358,26

876 203,42

2004ST HERBLAIN: QUAI EMILE 15 492,87 60 1 549,29 258,21 1 807,50 13 685,37 258,21BOUGUENAIS -EXTENSION 24 975,80 60 2 497,58 416,26 2 913,84 22 061,96 416,26SECTEUR 1 ILE DE NANTES 77 591,20 60 7 759,12 1 293,19 9 052,31 68 538,89 1 293,19SECTEUR RENARDIERES 9 330,00 60 933,00 155,50 1 088,50 8 241,50 155,50EMPLOIS JEUNES OPTIMISA 763,00 60 76,30 12,72 89,02 673,98 12,72RUES CIMETIERES, POTTIER 18 200,00 60 1 820,00 303,33 2 123,33 16 076,67 303,33annul subvention -65 126,00 60 -6 512,60 -1 085,43 -7 598,03 -57 527,97 -1 085,43

81 226,87

2005SECTEUR SUD OUEST POLE 1 90 524,48 60 7 543,71 1 508,74 9 052,45 81 472,03 1 508,74

90 524,48

2006SECTEUR SUD-OUEST 28 875,08 60 1 925,01 481,25 2 406,26 26 468,82 481,25ILE DE NANTES - 2003 19 398,00 60 1 293,20 323,30 1 616,50 17 781,50 323,30

48 273,082007

2009 AMENAGEUR - Th -ZAC Saule Blan 38 040,65 60 634,0138 040,65 38 040,65

2011AIDE INV- STEP P. CAL- EDF 47 818,00 30 1 593,93

47 818,00 47 818,00

16 137 453,72 1 545 607,27 12 870 181,19 3 778 677,95 267 526,58 4 046 204,53 12 091 249,19 269 754,53

87


Valeur brute Durée Reprise 2011Cumul reprises

31/12/2011VN au 31/12/11 Reprise 2012

1311 SUBVENTION AGENCE DE L'EAU 17 579 205,89 60 150 643,41 1 098 299,34 16 480 906,54 450 090,75

13118 AUTRES SUBVENTIONS 538 848,90 60 0,00 0,00 538 848,90 70 865,71

1312 SUBVENTIONS REGION 10 796 029,16 60 212 964,44 2 920 152,89 7 875 876,27 179 933,82

1313 SUBVENTIONS DEPARTEMENT 1 216 313,09 60 20 418,88 110 714,90 1 105 598,19 20 271,88

1318 AUTRES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT 16 137 453,72 60 267 526,58 4 046 204,53 12 091 249,19 269 754,53

Totaux 46 267 850,76 651 553,31 8 175 371,66 38 092 479,10 990 916,69

TABLEAU RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS AU 31/12/2011


88

IV - ANNEXES IV




Pourmémoire AP

votée ycompris

ajustement




pour N)



1/1/N)

Crédits depaiement

ouverts autitre de

l'exercice N


l'exercice N

Restes àfinancer


Dépenses

2006//AP043 Eaux usées 97 402 287 - 2 437 504 94 964 784 79 613 290 6 535 321 6 330 414 9 021 079

2008//AP043 Eaux usées 12 473 658 - 92 988 12 380 670 11 825 589 531 607 510 405 44 675

2009//AP043 Eaux usées 6 020 899 - 135 430 5 885 469 5 840 674 39 941 28 725 16 070

2010//AP043 Eaux usées 19 920 934 - 2 724 330 17 196 604 5 309 721 5 589 883 5 103 249 6 783 634

2011//AP043 Eaux usées - 0 21 041 991 21 041 991 6 848 322 6 323 674 14 718 317

Total Dépenses 135 817 779 15 651 738 151 469 517 102 589 275 19 545 074 18 296 468 30 583 775

89

IV - ANNEXES IV




Pourmémoire AP

votée ycompris

ajustement




pour N)



1/1/N)

Crédits depaiement

ouverts autitre de

l'exercice N


l'exercice N

Restes àfinancer


Recettes

2006//AP043 Eaux usées 19 726 040 19 726 040 13 048 511 681 050 613 830 6 063 699

2008//AP043 Eaux usées 686 026 85 500 771 526 397 331 166 492 226 200 147 995

2009//AP043 Eaux usées 700 570 700 570 131 611 568 959 568 959

2010//AP043 Eaux usées 1 195 750 1 195 750 318 500 123 900 1 071 850

2011//AP043 Eaux usées 178 178 178

Total Recettes 22 308 564 85 500 22 394 064 13 577 453 1 735 002 964 108 7 852 503

90


Opération Total opération CP 2006 CP 2007 CP 2008 CP 2009 CP 2010 CP 2011

2009 / 435 : Transfert Dépenses 61 214 3 191 58 024

Recettes

2006 / 441 : Travaux de traitement Dépenses 12 016 602 3 981 662 4 901 073 2 537 279 540 368 56 219

Recettes 2 458 546 627 166 509 541 301 963 351 027 668 850

2006 / 906 : Etudes diagnostics Dépenses 2 637 698 873 617 1 168 146 527 574 68 361

Recettes 284 369 45 169 133 806 105 395

2006 / 2575 : Travaux sur réseaux de collecte Vignoble Dépenses 6 233 640 1 311 570 2 830 648 1 149 804 936 139 5 477

Recettes 89 329 19 980 68 040 1 309

2006 / 2577 : Travaux sur réseaux de collecte Erdre Fleuriaye Dépenses 697 215 181 185 319 185 41 142 77 231 78 472

2009 / 2777 : Collecte - Travaux secondaires - Pôles Dépenses 4 372 852 3 488 276 884 576

Recettes 93 570 4 320 89 250

2009 / 2780 : Frais de structure Assainissement Dépenses 61 407 60 111 1 296

2010 / 3159 : Extensions réseaux - Ile de Nantes Dépenses 117 826 117 826

Nombre total d'opérations clôturées : 8 Total opération CP 2006 CP 2007 CP 2008 CP 2009 CP 2010 CP 2011

Dépenses 26 198 453 6 348 035 9 219 053 4 255 799 5 173 677 1 201 890

Recettes 2 925 814 647 146 554 710 435 768 528 782 759 409

91


IV

C1

GRADES OU CATEGORIES EFFECTIFS EFFECTIFSEMPLOIS BUDGETAIRES POURVUS

FILIERE ADMINISTRATIVEEmploi d'administrateur correspondant aux grades: A 0 0 *Administrateur hors classe*AdministrateurEmploi d'attaché correspondant aux grades: A 4 4 *Directeur territorial*Attaché principal*AttachéEmploi de rédacteur correspondant aux grades: B 6 6 *Rédacteur chef*Rédacteur principal*RédacteurEmploi d'adjoint administratif correspondant aux grades: C 14 14 *Adjoint administratif principal de 1ère classe*Adjoint administratif principal de 2ème classe*Adjoint administratif de 1ère classe*Adjoint administratif de 2 ème classeAutres (préciser)TOTAL (1) 24 24 FILIERE TECHNIQUEEmploi d'ingénieur correspondant aux grades: A 12 12 *Ingénieur en chef de classe exceptionnelle*Ingénieur en chef de classe normale*Ingénieur principal*IngénieurEmploi de technicien correspondant aux grades: B 44 43 *Technicien chef*Technicien principal*TechnicienEmploi d'agent de maîtrise correspondant aux grades: C 24 23 *Agent de maîtrise principal*Agent de maîtriseEmploi d'adjoint technique correspondant aux grades: C 86 82 *Adjoint technique principal de 1ère classe*Adjoint technique principal de 2ème classe*Adjoint technique de 1ère classe*Adjoint technique de 2ème classeAutres (préciser)TOTAL (2) 166 160 0 TOTAL general (1+2) 190 184 0


IV - ANNEXE -


Dont TNC

92


IV

C1

AGENTS NON TITULAIRES(emplois pourvus)

Chargé d'études B TECH IB 367 3.1

Chargé d'études B TECH IB 357 3.1

Chargé d'études B TECH IB 350 3.1TOTAL 3


(3) REMUNERATION

FIN : Financier

COM : Communication (4) CONTRAT

S : Social MS : Médico-social

SP : Sportif CULT : Culturel (dont enseignement) ANIM : Animation CAB : Collaborateurs de cabinet (art. 110 de la loi du 26/1/84)

ENT : Entretien RS : Restauration scolaire

AU : Autres ENT : Entretien

IV - ANNEXE -



TECH : Technique et informatique (dont emplois de l'art. 47 loi du 26/1/84)

CATEGORIE SECTEUR REMUNERATION CONTRAT

URB : Urbanisme (dont aménagement urbain) ENV : Environnement (dont espaces verts et aménagement rural)

Motif du contrat (loi du 26/1/84 modifiée)

MI : Médico-technique (dont laboratoires) 3-3 : article 3, 3ème alinéa


3-1 : 1er alinéa

A : autres (préciser)

3-5 : article 3, 5ème alinéa3-8 : article 3, 8ème alinéa

110 : article 110

38 : RTQH (ex COTOREP)47 : article 47

93









A Nantes le 6 juillet 2012Les membres du Conseil,



à Nantes le

ARRETE - SIGNATURES



94

Budget Réseaux de chaleur 2011 Compte Administratif




BUDGET ANNEXE RESEAUX DE CHALEUR

M 49


ANNEE 2011

1



p. 3 Modalités de vote du compte administratifII - Présentation générale du compte administratif

p. 4 A1 - Vue d'ensemble - Sectionsp. 5 A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitresp. 6 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitresp. 7 B1 - Balance générale du compte administratif - Dépensesp. 8 B2 - Balance générale du compte administratif - Recettes

III - Vote du compte administratifp. 9 A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses - Articlesp. 10 A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes - Articlesp. 11 B1 - Section d'investissement - Détail des dépensesp. 12 B2 - Section d'investissement - Détail des recettesp. B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles


p. A1.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par préteurs Xp. A1.2 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux Xp. A1.3 - Etat de la dette - Autres dettes Xp. A1.4 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes Xp. A1.5 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Xp. A1.6 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier Xp. A1.7 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie Xp.13 A2 - Méthode utilisée pour les amortissements Xp. A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations Xp. A3.2 - Etalement des provisions Xp. 14 A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses Xp. 15 A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes Xp. A5.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement (1) Xp. A5.2 - Etat de ventilation des dép et rec des services d'assainissement collectif et non collectif (1) Xp. A6 - Etat des charges transférées Xp. A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers Xp. A8.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées Xp. A8.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties Xp. A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Xp. A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties X

B - Engagements hors bilanp. B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie Xp. B1.2 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget Xp. B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Xp. B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Xp. B1.5 - Etat des autres engagements donnés Xp. B1.6 - Etat des engagements reçus Xp. B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Xp. B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X

C - Autres éléments d'informationsp. C1.1 - Etat du personnel au 31/12/N Xp. C1.2 - Etat du personnel non titulaire au 31/12/N Xp. C1.3 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie Xp. C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Xp. C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) Xp. C4 - Présentation agrégée du budget principal du SPIC et des budgets annexes X

D - Arrêté et signaturesp. 16 D - Arrêté et signatures X(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'établir unbudget unique pour leurs services de distribution d'eau potable et d'assainissement dans les conditions fixées par l'article L. 2224-6 du CGCT. Ils n'existent qu'en M49.(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant aumoins une commune de 3 500 habitants et plus (art. L 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 du CGCT) et à leurs établissements publics.(3) Uniquement pour les services dotés de l'autonomie financière et de la personnalité morale.

2





NEANT


3



VUE D'ENSEMBLE A1

EXECUTION DU BUDGET


REALISATIONSDE L'EXERCICE Section d'exploitation A 349 219,97 G 244 500,31 G-A -104 719,66



B 226 773,91 H 137 311,17 H-B -89 462,74



C 96 951,41 I 0,00


D 0,00 J 542 166,05

TOTAL (réalisations + reports) P=A+B+C+D 672 945,29

Q=G+H+I+J

923 977,53 Q-P 251 032,24


REPORTER ENN + 1 (2) Section d'investissement F 102 020,65 L 0,00


=E+F 102 020,65 =K+L 0,00

RESULTAT Section d'exploitation A+C+E 446 171,38 G+I+K 244 500,31 -201 671,07

CUMULE Section d'investissement B+D+F 328 794,56 H+J+L 679 477,22 350 682,66


774 965,94 G+H+I+J+K+L 923 977,53 149 011,59




TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION E 0,00 K 0,00TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F 102 020,65 L 0,0021 Immobilisations corporelles 101 214,6523 Immobilisations en cours 806,00


4









011 Charges à caractère général 231 300,00 177 929,71 33 979,09 19 391,20Total des dépenses de gestion courante 231 300,00 177 929,71 33 979,09 19 391,20

Total des dépenses réelles d'exploitation 231 300,00 177 929,71 33 979,09 19 391,20042 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 137 321,00 137 311,17 9,83

Total des dépenses d'ordre d'exploitation 137 321,00 137 311,17 9,83

TOTAL 368 621,00 315 240,88 33 979,09 19 401,03


96 951,41






70 Ventes de produits fabriqués, prestations... 115 000,00 108 147,54 6 852,4675 Autres produits de gestion courante 101 000,00 95 077,15 5 922,85

Total des recettes de gestion courante 216 000,00 203 224,69 12 775,31

77 Produits exceptionnels 208 293,41 208 293,41Total des recettes réelles d'exploitation 424 293,41 203 224,69 221 068,72

042 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 41 279,00 41 275,62 3,38Total des recettes d'ordre d'exploitation 41 279,00 41 275,62 3,38

TOTAL 465 572,41 244 500,31 221 072,10


0,00


5





BP+DM+RAR N-1)


Crédits annulés

21 Immobilisations corporelles 265 000,00 162 540,35 101 214,65 1 245,0023 Immobilisations en cours 96 042,00 22 957,94 806,00 72 278,06

Total des dépenses d'équipement 361 042,00 185 498,29 102 020,65 73 523,06

Total des dépenses réelles d'investissement 361 042,00 185 498,29 102 020,65 73 523,06

040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 41 279,00 41 275,62 3,38

Total des dépenses d'ordre d'investissement 41 279,00 41 275,62 3,38

TOTAL 402 321,00 226 773,91 102 020,65 73 526,44


0,00



BP+DM+RAR N-1)

Titres émisRestes à réaliser au

31/12 Crédits annulés

040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 137 321,00 137 311,17 9,83Total des recettes d'ordre d'investissement 137 321,00 137 311,17 9,83

TOTAL 137 321,00 137 311,17 9,83


542 166,05

6





011 Charges à caractère général 211 908,80 211 908,8068 Dotations aux amort., aux dépréciations et aux prov. 137 311,17 137 311,17

Dépenses de fonctionnement - Total 211 908,80 137 311,17 349 219,97+

D 002 DEFICIT D’EXPLOITATION REPORTE DE N-1 96 951,41

=

TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 446 171,38


13 Subventions d'investissement 41 275,62 41 275,6221 Immobilisations corporelles (6) 162 540,35 162 540,3523 Immobilisations en cours (6) 22 957,94 22 957,94

Dépenses d'investissement - Total 185 498,29 41 275,62 226 773,91+

D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE DE N-1 0,00

=

TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 226 773,91


7





70 Ventes de produits fabriqués, prestations … 108 147,54 108 147,5475 Autres produits de gestion courante 95 077,15 95 077,1577 Produits exceptionnels 41 275,62 41 275,62

Recettes d'exploitation- Total 203 224,69 41 275,62 244 500,31+


=

TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 244 500,31


28 Amortissements des immobilisations 137 311,17 137 311,17

Recettes d'investissement - Total 137 311,17 137 311,17+

R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 542 166,05

+

AFFECTATION AUX COMPTES 106 0,00

=

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 679 477,22

8





Chargesrattachées


011 Charges à caractère général (2) 231 300,00 177 929,71 33 979,09 19 391,20

611 Sous-traitance générale 177 050,00 123 752,74 33 979,09 19 318,176225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 100,00 38,00 62,00627 Services bancaires et assimilés 150,00 141,97 8,03

63512 Taxes foncières 54 000,00 53 997,00 3,00


231 300,00 177 929,71 33 979,09 19 391,20

Calcul du 66112 (2)Montant des ICNE de l'exercice =Montant de l'exercice N-1 =

TOTAL DES DEPENSES REELLES =(a)+(b)+(c)+(d)+(e)+(f) 231 300,00 177 929,71 33 979,09 19 391,20



Chap/art. (1)

Libellé (1) (BP+DM+ RAR N-1) Mandats émis Chargesrattachées


Crédits annulés

042 Op. d'ordre de transfert entre sections (2) 137 321,00 137 311,17 9,83

6811 Dotations aux amort. des immob. incorporelles et corporelles 137 321,00 137 311,17 9,83


137 321,00 137 311,17 9,83

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 137 321,00 137 311,17 9,83


368 621,00 315 240,88 33 979,09 19 401,03


96 951,41


9




Chap/art. (1)




Crédits annulés

70 Ventes de produits fabriqués, prestations … 115 000,00 108 147,54 6 852,46

706 Prestations de service 110 000,00 108 147,54 1 852,467083 Locations diverses 5 000,00 5 000,00

75 Autres produits de gestion courante 101 000,00 95 077,15 5 922,85

757 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires 55 000,00 92 769,15 -37 769,15758 Produits divers de gerstion courante 46 000,00 2 308,00 43 692,00


216 000,00 203 224,69 12 775,31


77 Produits exceptionnels (c) 208 293,41 208 293,41

7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 208 293,41 208 293,41

TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d 424 293,41 203 224,69 221 068,72





Produitsrattachées



777 Quote-part des subventions d'investissement transférées aucom 41 279,00 41 275,62 3,38

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 41 279,00 41 275,62 3,38


465 572,41 244 500,31 221 072,10


0,00


10







21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 265 000,00 162 540,35 101 214,65 1 245,00

2153 Installations à caractère spécifique 265 000,00 162 540,35 101 214,65 1 245,0023 Immobilisations en cours (hors opérations) 96 042,00 22 957,94 806,00 72 278,06

2315 Installations, matériel outillage techniques 96 042,00 22 957,94 806,00 72 278,06Opérations d'équipement n° (3)

Total des dépenses d'équipement 361 042,00 185 498,29 102 020,65 73 523,06


TOTAL DEPENSES REELLES 361 042,00 185 498,29 102 020,65 73 523,06






040 Opérations d'ordre de transfert entre sections (3) 41 279,00 41 275,62 3,38


13912 Subventions Région transférées au compte de résultat 33 874,00 33 873,42 0,58

13913 Sub Département transférées au compte de résultat 7 405,00 7 402,20 2,80

TOTAL DEPENSES D'ORDRE 41 279,00 41 275,62 3,38


402 321,00 226 773,91 102 020,65 73 526,44


11



Chap/art. (1)


(BP+DM+RAR N-1)










28135 Amortissement installations générales, agencements, aménagements des constr 102 247,00 102 246,28 0,72

28151 Amortissements des installations complexes spécialisées 1 524,00 1 523,32 0,68

28153 Amortissements installations à caractère spécifique 33 550,00 33 541,57 8,43


137 321,00 137 311,17 9,83



137 321,00 137 311,17 9,83


542 166,05


12

ANNEXES

Budget Réseaux de Chaleur 2011 Compte Administratif

IV

A2A3.1A3.2

PROCEDURE



2031 Études amortissables 5 ans 25/06/20102033 Frais d'insertion amortissables 5 ans 25/06/2010205 Logiciels - licences 2 ans 25/06/2010208 Autres immobilisations incorporelles 5 ans 25/06/2010


2135 Installations générales agencements aménagements des constructions 15 ans 25/06/20102138 Autres constructions - stations 15 ans 25/06/20102145 Constructions sur sol d'autrui - Installation générales agencements aménagements 15 ans 25/06/20102148 Constructions sur sol d'autrui - stations 15 ans 25/06/2010

215 Installations matériel et outillage techniques

2151 Installations complexes spécialisées - canalisations 30 ans 25/06/20102153 Installations à caractère spécifique - sous stations 10 ans 25/06/20102154 Matériel industriel 10 ans 25/06/20102155 Outillage industriel 10 ans 25/06/20102157 Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels 10 ans 25/06/2010

217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition

Les immobilisations reçues au tire d'une mise à disposition seront amortis sur la même durée que la catégorie d'immobilisation directe correspondante


2181 Instal. générales, agencements et aménagements divers 10 ans 25/06/20102182 Matériel de transport 5 ans 25/06/20102183 Matériel de bureau 2 ans 25/06/20102184 Mobilier 10 ans 25/06/20102188 Autres 10 ans 25/06/2010

22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession

Les immobilisation reçues au titre d'une mise à disposition seront amortiessur la même durée que la catégorie d'immobilasition correspondante


REPRISES DES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT TRANSFERABLES 139. La durée de la reprise sera identique à la durée de l'amortissement du bien subventionné 25/06/2010





NEANT





13






(BP+DM+RAR N-1)



DEPENSES TOTALES (I) = A+B+C+D 41 279,00 I 41 275,62 0,00 3,38

HORS CHARGES TRANSFEREES II = A+B+C 41 279,00 II 41 275,62 0,00 3,38

Transferts entre sections = C+D 41 279,00 41 275,62 0,00 3,38





14






(BP+DM+RAR N-1)



RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = G+H+J+K 137 321,00 III 137 311,17 9,83

Ressources propres externes (G) 0,00 0,00 0,00 0,00


Transferts entre sections (J) 137 321,00 137 311,17 0,00 9,83

28135 Amortissement installations générales, agencements, aménag 102 247,00 102 246,28 0,72

28151 Amortissements des installations complexes spécialisées 1 524,00 1 523,32 0,68

28153 Amortissements installations à caractère spécifique 33 550,00 33 541,57 8,43

021 Virement de la section d'exploitation (K) 0,00(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires, ainsi que pour les reprises des dépréciations des immobilisations ou des stocks.

R 001 Excédent d’investissement reporté 542 166,05

Montant

Dépenses financières (hors dépenses des c/16449 et c/166) I+D001 41 275,62

Recettes financières III+R001+R1064+R1068 679 477,22

Solde des opérations financières (III+R001+R1064+R1068)-(I+D001) (1) 638 201,60

Solde net hors charges transférées (2) (III+R001+R1064+R1068)-(II+D001) (1) 638 201,60(1) Indiquer le signe algébrique(2) Ces charges pouvant être financées par emprunt.

15












à Nantes le

ARRETE - SIGNATURES



16

Budget L.I.C. 2011 Compte Administratif




BUDGET ANNEXE

LOCAUX INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX

M 4


ANNEE 2011

1





III - Vote du compte administratifp.9 A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses - Articlesp.10 A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes - Articlesp.11 B1 - Section d'investissement - Détail des dépensesp.12 B2 - Section d'investissement - Détail des recettesp. B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles


p.13 A1.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par préteurs Xp.14 A1.2 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux Xp. A1.3 - Etat de la dette - Autres dettes Xp.15 A1.4 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes Xp.16 A1.5 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Xp.17 A1.6 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier Xp.17 A1.7 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie Xp.18 A1.8 - Etat de la dette - Répartition de l'encours (typologie) Xp.19 A2 - Méthode utilisée pour les amortissements Xp. A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations Xp. A3.2 - Etalement des provisions Xp.20 A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses Xp.21 A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes Xp. A5.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement (1) Xp. A5.2 - Etat de ventilation des dép et rec des services d'assainissement collectif et non collectif (1) Xp. A6 - Etat des charges transférées Xp. A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers Xp. A8.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées Xp. A8.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties Xp. A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Xp. A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties X


C - Autres éléments d'informationsp. C1.1 - Etat du personnel au 31/12/N Xp. C1.2 - Etat du personnel non titulaire au 31/12/N Xp. C1.3 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie Xp. C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Xp. C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) Xp. C4 - Présentation agrégée du budget principal du SPIC et des budgets annexes X


2





NEANT


3



VUE D'ENSEMBLE A1

EXECUTION DU BUDGET


REALISATIONSDE L'EXERCICE Section d'exploitation A 1 916 575,57 G 963 807,24 G-A -952 768,33



B 463 689,96 H 921 499,03 H-B 457 809,07



C 997 010,51 I 0,00


D 0,00 J 6 788 599,58


Q=G+H+I+J

8 673 905,85 Q-P 5 296 629,81




=E+F 0,00 =K+L 0,00

RESULTAT Section d'exploitation A+C+E 2 913 586,08 G+I+K 963 807,24 -1 949 778,84

CUMULE Section d'investissement B+D+F 463 689,96 H+J+L 7 710 098,61 7 246 408,65


3 377 276,04 G+H+I+J+K+L 8 673 905,85 5 296 629,81






4









011 Charges à caractère général 964 773,00 858 020,01 28 665,22 78 087,7765 Autres charges de gestion courante 74 800,00 47 662,17 27 137,83

Total des dépenses de gestion courante 1 039 573,00 905 682,18 28 665,22 105 225,60

66 Charges financières 64 420,00 25 642,98 19 915,00 18 862,0267 Charges exceptionnelles 129 526,00 126 813,50 2 712,50

Total des dépenses réelles d'exploitation 1 233 519,00 1 058 138,66 48 580,22 126 800,12042 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 810 500,00 809 856,69 643,31

Total des dépenses d'ordre d'exploitation 810 500,00 809 856,69 643,31

TOTAL 2 044 019,00 1 867 995,35 48 580,22 127 443,43


997 010,51




Titres émis Produits rattachés Restes à réaliserau 31/12


70 Ventes de produits fabriqués, prestations... 427 450,00 292 661,02 134 788,9875 Autres produits de gestion courante 711 928,00 601 950,40 109 977,60

Total des recettes de gestion courante 1 139 378,00 894 611,42 244 766,58

77 Produits exceptionnels 1 852 448,51 20 000,00 1 832 448,51Total des recettes réelles d'exploitation 2 991 826,51 914 611,42 2 077 215,09


TOTAL 3 041 029,51 963 807,24 2 077 222,27


0,00


5





BP+DM+RAR N-1)


Crédits annulés

23 Immobilisations en cours 109 332,50 8 916,68 100 415,82Total des dépenses d'équipement 109 332,50 8 916,68 100 415,82

16 Emprunts et dettes assimilées 533 474,50 399 968,37 133 506,13Total des dépenses financières 533 474,50 399 968,37 133 506,13

Total des dépenses réelles d'investissement 642 807,00 408 885,05 233 921,95

040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 49 203,00 49 195,82 7,18041 Opérations patrimoniales (4) 1 131 383,00 5 609,09 1 125 773,91

Total des dépenses d'ordre d'investissement 1 180 586,00 54 804,91 1 125 781,09

TOTAL 1 823 393,00 463 689,96 1 359 703,04


0,00



BP+DM+RAR N-1)


Crédits annulés

16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 105 700,00 105 697,95 2,0523 Immobilisations en cours 200 000,00 200 000,00

Total des recettes d'équipement 305 700,00 105 697,95 200 002,05165 Dépôts et cautionnements reçus 20 100,00 335,30 19 764,70

Total des recettes financières 20 100,00 335,30 19 764,70

Total des recettes réelles d'investissement 325 800,00 106 033,25 219 766,75040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 810 500,00 809 856,69 643,31041 Opérations patrimoniales (4) 1 131 383,00 5 609,09 1 125 773,91

Total des recettes d'ordre d'investissement 1 941 883,00 815 465,78 1 126 417,22

TOTAL 2 267 683,00 921 499,03 1 346 183,97


6 788 599,58

6





011 Charges à caractère général 886 685,23 886 685,2365 Autres charges de gestion courante 47 662,17 47 662,1766 Charges financières 45 557,98 45 557,9867 Charges exceptionnelles 126 813,50 126 813,5068 Dotations aux amort., aux dépréciations et aux prov. 809 856,69 809 856,69

Dépenses de fonctionnement - Total 1 106 718,88 809 856,69 1 916 575,57+

D 002 DEFICIT D’EXPLOITATION REPORTE DE N-1 997 010,51

=



13 Subventions d'investissement 49 195,82 49 195,8216 Rembt. d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire) 399 968,37 399 968,3720 Immobilisations incorporelles (6) 5 609,09 5 609,0923 Immobilisations en cours (6) 8 916,68 8 916,68

Dépenses d'investissement - Total 408 885,05 54 804,91 463 689,96+

D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE DE N-1 0,00

=

TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 463 689,96


7





70 Ventes de produits fabriqués, prestations … 292 661,02 292 661,0275 Autres produits de gestion courante 601 950,40 601 950,4077 Produits exceptionnels 20 000,00 49 195,82 69 195,82

Recettes d'exploitation- Total 914 611,42 49 195,82 963 807,24+


=

TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 963 807,24


16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budg.) 106 033,25 106 033,2523 Immobilisations en cours 5 609,09 5 609,0928 Amortissements des immobilisations 809 856,69 809 856,69

Recettes d'investissement - Total 106 033,25 815 465,78 921 499,03+

R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 6 788 599,58

+

AFFECTATION AUX COMPTES 106 0,00

=


8





Chargesrattachées


011 Charges à caractère général (2) 964 773,00 858 020,01 28 665,22 78 087,77

6061 Fournitures non stockables eau énergie 3 850,00 2 694,36 1 155,646063 Fournitures d'entretien et de petit équipement 8 570,00 6 073,95 2 496,056064 Fournitures administratives 520,00 170,66 349,346068 Autres matières et fournitures 650,00 326,46 323,54614 Charges locatives et de copropriété 2 300,00 378,52 1 921,486152 Entretien et réparations sur biens immobiliers 29 850,00 19 128,72 10 721,286156 Maintenance 6 600,00 4 234,58 2 365,426161 Multirisques 19 600,00 19 600,00618 Divers 5 000,00 3 188,80 1 811,206225 Indemnités au comptable et régisseurs 990,00 1 371,73 -381,736226 Honoraires 39 980,00 25 334,78 8 665,22 5 980,006228 Divers 39 770,00 39 761,86 8,146262 Frais de télécommunications 350,00 144,00 206,006283 Frais de nettoyage des locaux 26 360,00 17 351,20 9 008,806288 Autres 49 829,00 22 763,39 20 000,00 7 065,6163512 Taxes foncières 730 554,00 715 097,00 15 457,00

65 Autres charges de gestion courantes 74 800,00 47 662,17 27 137,83

654 Pertes sur créances irrécouvrables 200,00 200,00658 Charges diverses de gestion courante 74 600,00 47 662,17 26 937,83


1 039 573,00 905 682,18 28 665,22 105 225,60

66 Charges financières (b) 64 420,00 25 642,98 19 915,00 18 862,02

66111 Intérêts réglés à l'échéance 62 900,00 55 202,16 7 697,84668 Autres charges financières 5 000,00 5 000,00

66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -3 480,00 -29 559,18 19 915,00 6 164,18Calcul du 66112 (2)Montant des ICNE de l'exercice =Montant de l'exercice N-1 =

67 Charges exceptionnelles (c) 129 526,00 126 813,50 2 712,50

6711 Intérêts moratoires et pénalités sur marchés 500,00 500,00673 Titres annulés 129 026,00 126 813,50 2 212,50

TOTAL DES DEPENSES REELLES =(a)+(b)+(c)+(d)+(e)+(f) 1 233 519,00 1 058 138,66 48 580,22 126 800,12



Chap/art. (1)



Crédits annulés


6811 Dotations aux amortissements des immob incorporelles et corp 810 500,00 809 856,69 643,31


810 500,00 809 856,69 643,31

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 810 500,00 809 856,69 643,31


2 044 019,00 1 867 995,35 48 580,22 127 443,43


997 010,51

9




Chap/art. (1)




Crédits annulés

70 Ventes de produits fabriqués, prestations … 427 450,00 292 661,02 134 788,98

7083 Locations diverses 427 450,00 292 661,02 134 788,9875 Autres produits de gestion courante 711 928,00 601 950,40 109 977,60

757 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires 120 000,00 120 000,00758 Produits divers de gestion courante 591 928,00 601 950,40 -10 022,40


1 139 378,00 894 611,42 244 766,58


77 Produits exceptionnels (c) 1 852 448,51 20 000,00 1 832 448,51

7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 1 832 448,51 1 832 448,51778 Autres produits exeptionnels 20 000,00 20 000,00

TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d 2 991 826,51 914 611,42 2 077 215,09





Produitsrattachées



777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat d 49 203,00 49 195,82 7,18



3 041 029,51 963 807,24 2 077 222,27


0,00


10







23 Immobilisations en cours (hors opérations) 109 332,50 8 916,68 100 415,82

2313 Constructions 33 995,00 8 916,68 25 078,32237 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles 10 000,00 10 000,00238 Avances & acptes versés sur com.d'immob corp. 65 337,50 65 337,50

Opérations d'équipement n° (3)Total des dépenses d'équipement 109 332,50 8 916,68 100 415,82

16 Emprunts et dettes assimilées 533 474,50 399 968,37 133 506,13

1641 Emprunts en Euro 285 274,50 166 945,47 118 329,0316441 Opérations afférentes à l'emprunt 26 500,00 26 423,19 76,8116449 Opérat. afférentes à l'option de tirage /ligne de trésorerie 105 700,00 105 697,95 2,05165 Dépots et cautionnements reçus 23 600,00 8 667,00 14 933,001681 Autres emprunts 16 500,00 16 428,00 72,001687 Autres dettes 75 900,00 75 806,76 93,24

Total des dépenses financières 533 474,50 399 968,37 133 506,13


TOTAL DEPENSES REELLES 642 807,00 408 885,05 233 921,95








13911 Sub État et Étab nationaux transférées au compte de résultat 7 020,00 7 018,75 1,25



13917 Subv Bud commun fds structurel transf au compte de résultat 13 840,00 13 837,17 2,83

041 Opérations patrimoniales (5) 1 131 383,00 5 609,09 1 125 773,91

2031 Frais d'études 22 000,00 5 609,09 16 390,91

2313 Constructions 1 109 383,00 1 109 383,00

TOTAL DEPENSES D'ORDRE 1 180 586,00 54 804,91 1 125 781,09


1 823 393,00 463 689,96 1 359 703,04


11



Chap/art. (1)


(BP+DM+RAR N-1)



16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 105 700,00 105 697,95 2,05

16449 Opérat. afférentes à l'option de tirage /ligne de trésorerie 105 700,00 105 697,95 2,0523 Immobilisations en cours 200 000,00 200 000,00

238 Avances & acptes versés sur immob. corpor. 200 000,00 200 000,00

Total des recettes d'équipement 305 700,00 105 697,95 200 002,05


TOTAL DES RECETTES REELLES 305 700,00 105 697,95 200 002,05







28031 Amortissements des frais d'études 13 100,00 13 097,67 2,33

28033 Amortissements des frais d'insertion 1 800,00 1 784,65 15,35

28131 Amortissements de bâtiments 664 600,00 664 559,91 40,09

28138 Amortissements des autres constructions 113 500,00 113 227,88 272,12

28184 Amortissemnts de mobilier 17 000,00 16 931,43 68,57

28188 Autres 500,00 255,15 244,85


810 500,00 809 856,69 643,31

041 Opérations patrimoniales (5) 1 131 383,00 5 609,09 1 125 773,91

237 AVANCES ET ACOMPTES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 22 000,00 5 609,09 16 390,91

238 Avances & acptes versés sur immob. corpor. 1 109 383,00 1 109 383,00

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 1 941 883,00 815 465,78 1 126 417,22


2 247 583,00 921 163,73 1 326 419,27


6 788 599,58


12

ANNEXES

Budget LIC 2011 Compte Administratif

IV

A1.1

Intérêts Capital

TOTAL 2 568 930,46 1 395 285,14 349 472,58 55 202,16 294 270,42Auprès des organismes de droit privé 2 132 223,78 1 108 764,22 248 570,82 55 202,16 193 368,66

DEXIA-Crédit Local 1 788 705,33 1 029 489,46 217 899,25 50 953,78 166 945,47Crédit Agricole CIB 343 518,45 79 274,76 30 671,57 4 248,38 26 423,19

Auprès des organismes de droit public 436 706,68 286 520,92 100 901,76 0,00 100 901,76Région Pays de Loire 239 900,00 142 964,00 47 652,00 0,00 47 652,00

Conseil Général 178 331,05 133 748,29 44 582,76 0,00 44 582,76CAUTION lic 18 475,63 9 808,63 8 667,00 0,00 8 667,00

Dette provenant d'émissions obligataires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00






l'exercice


13


IV

A1.2

Emprunts ventilés par type de taux (taux au 01/01/2011)

Organisme prêteur ou chef de file

Montant initial de l'emprunt


01/01/2011


31/12/2011


du budget

Intérêts payés de l'exercice


capital restant dû

45 / Regul 2011 / fixe CAUTION lic 259,14 0,00 259,14 0,00 0,00 0,02Emprunts à taux fixe sur la durée du contrat

11 / 5011122601 / fixe DEXIA-Crédit Local 501 021,63 157 245,45 107 644,38 5,57 8 758,57 7,7213 / XU 00323383 / , à barrière Crédit Agricole CIB 343 518,45 105 697,95 79 274,76 4,02 4 248,38 5,68

27 / 2004-03 / fixe CAUTION lic 872,60 872,60 872,60 0,00 0,00 0,0630 / 2003-01 / fixe CAUTION lic 1 524,49 1 524,49 1 524,49 0,00 0,00 0,1137 / 2003-08 / fixe CAUTION lic 2 550,67 2 550,67 2 550,67 0,00 0,00 0,1840 / 04-4342 / fixe Région Pays de Loire 115 000,00 65 716,00 49 288,00 0,00 0,00 3,5342 / 2003-08 / fixe CAUTION lic 1 537,24 1 537,24 1 537,24 0,00 0,00 0,1144 / 2003-08 / fixe CAUTION lic 1 332,63 1 332,63 1 332,63 0,00 0,00 0,10

46 / convention / fixe Région Pays de Loire 124 900,00 0,00 93 676,00 0,00 0,00 6,7147 / Convent / fixe Conseil Général 178 331,05 0,00 133 748,29 0,00 0,00 9,59

48 / 2011 / fixe CAUTION lic 76,16 0,00 76,16 0,00 0,00 0,0149 / 2005 / fixe CAUTION lic 8 667,00 8 667,00 0,00 0,00 0,00 0,0050 / 2005 / fixe CAUTION lic 1 454,33 1 454,33 1 454,33 0,00 0,00 0,1051 / 2005 / fixe CAUTION lic 201,37 201,37 201,37 0,00 0,00 0,01

TOTAL 1 280 987,62 346 799,73 473 180,92 13 006,95 33,91


12 / MON196576EUR / post-fixé DEXIA-Crédit Local 260 683,70 80 824,16 0,00 1,30 898,98 0,00TOTAL 260 683,70 80 824,16 0,00 898,98 0,00


43 / MIN 253647 EUR / fixe DEXIA-Crédit Local 1 027 000,00 958 365,32 921 845,08 4,31 41 296,23 66,07TOTAL 1 027 000,00 958 365,32 921 845,08 41 296,23 66,07


TOTAL GENERAL 2 568 930,46 1 385 989,21 1 395 285,14 55 202,16 100,00




14


IV

A1.4


TOTAL GENERAL 2 568 930,46 1 395 285,14 55 202,16 294 270,42 19 915,00


164 Emprunts auprès des établissementsde crédit (Total) 2 132 223,78 1 108 764,22 55 202,16 193 368,66 19 915,00

1641 Emprunts en euros 1 788 705,33 1 029 489,46 50 953,78 166 945,47 19 915,0011 / 5011122601 2001 P Investissement St Jean de Boiseau DEXIA-Crédit Loca 501 021,63 107 644,38 1,00 Annuelle fixe 5,57 fixe 5,57 8 758,57 49 601,07 0,00

12 / MON196576EUR 2001 T Investissement st Jean de Boiseau RA DEXIA-Crédit Loca 260 683,70 0,00 0,00 Trimestrielle post-fixé TAG03M 2,53 post-fixé TAG03M 1,27 898,98 80 824,16 0,0043 / MIN 253647 EUR 2008 P FINANCEMENTS 2008 - DEXIA DEXIA-Crédit Loca 1 027 000,00 921 845,08 16,50 Annuelle fixe 4,31 fixe 4,25 41 296,23 36 520,24 19 915,00

1643 Emprunts en devises (hors zone 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0016441 Opérations afférentes à l'emprun 343 518,45 79 274,76 4 248,38 26 423,19 0,00

13 / XU 00323383 2002 T CAI 2002 + 263 CUN Crédit Agricole CIB 343 518,45 79 274,76 3,00 Trimestrielle fixe 4,91 fixe 4,83 EURIBOR 4 248,38 26 423,19 0,00

165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 18 475,63 9 808,63 0,00 8 667,00 0,0027 / 2004-03 2004 F Caution ALLIANCE SANTE CAUTION lic 872,60 872,60 2,32 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 0,00 0,0030 / 2003-01 2003 F Caution REZE CREATIC CAUTION lic 1 524,49 1 524,49 6,69 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 0,00 0,0037 / 2003-08 2003 F Caution ALLIANCE SANTE CAUTION lic 2 550,67 2 550,67 1,88 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 0,00 0,0042 / 2003-08 2008 F Caution ALLIANCE SANTE CAUTION lic 1 537,24 1 537,24 6,27 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 0,00 0,0044 / 2003-08 2008 F CAUTION régie mai 2008 CAUTION lic 1 332,63 1 332,63 8,36 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 0,00 0,00

45 / Regul 2011 2011 F Caution Dépôt de garantie Maison de l'emplo CAUTION lic 259,14 259,14 4,01 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 0,00 0,0048 / 2011 2011 F Caution ADAO Coiffure St Jean de Boisea CAUTION lic 76,16 76,16 4,19 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 0,00 0,0049 / 2005 2005 F Caution Dépôt de garantie SACMO CAUTION lic 8 667,00 0,00 0,00 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 8 667,00 0,0050 / 2005 2005 F Caution Dépôt de garantie Alliance sant CAUTION lic 1 454,33 1 454,33 3,25 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 0,00 0,0051 / 2005 2005 F Caution Dépôt de garantie Alliance Sant CAUTION lic 201,37 201,37 3,33 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 0,00 0,00


168 Autres emprunts et dettes assimilés(Total) 418 231,05 276 712,29 0,00 92 234,76 0,00

1681 Autres emprunts 115 000,00 49 288,00 0,00 16 428,00 0,0040 / 04-4342 2006 P Avance remboursable REGION SACMO Région Pays de Loire 115 000,00 49 288,00 2,57 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 16 428,00 0,00

1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,001687 Autres dettes 303 231,05 227 424,29 0,00 75 806,76 0,00

46 / convention 2011 C AVANCE REGION réhabil halle13 Région Pays de Loire 124 900,00 93 676,00 2,41 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 31 224,00 0,0047 / Convent 2011 C AVANCE DEPART Réhabilit halle 13 Conseil Généra 178 331,05 133 748,29 2,48 Annuelle fixe 0,00 fixe 0,00 0,00 44 582,76 0,00

Nature de la dette Objet de l'emprunt ou de la dette Organisme prêteur ou chef de file Montant initial ICNE de

l'exercice


constaté sur l'année Annuité de l'exerciceCapital restant dû au

31/12/2011

Durée résiduelle


Indices ou devises pouvant modifier l'emprunt




15


IV

A 1.5




actuariel(6)


en Intérêts

(8)

en capital










l'emprunt


Montant initial


31/12/2011

Durée Résiduelle

Périodicité des

Rembour-sements (3)

ICNE de

l'exercice


Indices ou


l'emprunt


16


IV

A 1.6A 1.7







Date de la

décision (3)

Montant restant dû

au 31/12/2011


en N-1 (cpte 6615)









Empruntcouvert


Nature de l'instru-



Date de départ

de l'instru-

ment

Date de fin de

l'instru-ment de

couverture








Montant des tirages

N-1

Montant des

remboursements N-1

17


IV

A1‐8

Structures


100,00% ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

1 395 285 € ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

IV ‐ ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN ‐ ETAT DE LA DETTE BUDGET LOCAUX INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX


(1)Indices en euros



indices

(3)Ecarts d'indices

zone euro


zone euro




(F) Hors charte

(6)Hors charte





18

Budget lic 2011 Compte Administratif

IV

A2A3.1A3.2

PROCEDURE



2031 5 ans 25/06/20102033 Frais d'insertion amortissables 5 ans 25/06/2010208 Autres immobilisations incorporelles 5 ans 25/06/2010


212 Agencements et aménagements de terrains

2121 Agencements et aménagements de terrains nus 30 ans 25/06/20102122 Agencements et aménagements de terrains bâtis 30 ans 25/06/20102128 Agencements et aménagements d'autres terrains 30 ans 25/06/2010

213 Constructions

2131 Bâtiments 50 ans 25/06/20102135 Installations générales agencements aménagements des constructions 50 ans 25/06/20102138 Autres constructions 50 ans 25/06/20102141 Constructions sur sol d'autrui - Bâtiments 50 ans 25/06/20102145 Constructions sur sol d'autrui - Installation générales agencements aménagements des constructions 50 ans 25/06/20102148 Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions 50 ans 25/06/2010


2151 Installations complexes spécialisées 30 ans 25/06/20102153 Installations à caractère spécifique 30 ans 25/06/20102154 Matériel industriel 30 ans 25/06/20102155 Outillage industriel 30 ans 25/06/20102157 Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels 30 ans 25/06/2010


Les immobilisations reçues au tire d'une mise à disposition seront amortis sur la même durée que la catégorie d'immobilisation directe correspondante


2181 Instal. générales, agencements et aménagements divers 10 ans 25/06/20102182 Matériel de transport 5 ans 25/06/20102183 Matériel de bureau 2 ans 25/06/20102184 Mobilier 10 ans 25/06/20102188 Autres immobilisation 10 ans 25/06/2010




REPRISES DES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT TRANSFERABLES 139. La durée de la reprise sera identique à la durée de l'amortissement du bien subventionné 25/06/2010





Études amortissables

NEANT





19






(BP+DM+RAR N-1)



DEPENSES TOTALES (I) = A+B+C+D 476 977,50 I 343 466,24 0,00 133 511,26

HORS CHARGES TRANSFEREES II = A+B+C 476 977,50 II 343 466,24 0,00 133 511,26

16 Emprunts et dettes assimilées hors 16449 et 166 (A) 427 774,50 294 270,42 133 504,08

1641 Emprunts en Euro 285 274,50 166 945,47 118 329,0316441 Opérations afférentes à l'emprunt 26 500,00 26 423,19 76,81165 Dépots et cautionnements reçus 23 600,00 8 667,00 14 933,001681 Autres emprunts 16 500,00 16 428,00 72,001687 Autres dettes 75 900,00 75 806,76 93,24

Transferts entre sections = C+D 49 203,00 49 195,82 0,00 7,18


13911 Sub État et Étab nationaux transférées au compte de résultat 7 020,00 7 018,75 1,25



13917 Subv Bud commun fds structurel transf au compte de résultat 13 840,00 13 837,17 2,83


20






(BP+DM+RAR N-1)



RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = G+H+J+K 1 010 500,00 III 809 856,69 200 643,31

Ressources propres externes (G) 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00

238 Avances & acptes versés sur immob. corpor. 200 000,00 200 000,00Autres recettes financières (H) 0,00 0,00 0,00 0,00

Transferts entre sections (J) 810 500,00 809 856,69 0,00 643,31

28031 Amortissements des frais d'études 13 100,00 13 097,67 2,33

28033 Amortissements des frais d'insertion 1 800,00 1 784,65 15,35

28131 Amortissements de bâtiments 664 600,00 664 559,91 40,09

28138 Amortissements des autres constructions 113 500,00 113 227,88 272,12

28184 Amortissemnts de mobilier 17 000,00 16 931,43 68,57

28188 Autres 500,00 255,15 244,85

021 Virement de la section d'exploitation (K) 0,00(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires, ainsi que pour les reprises des dépréciations des immobilisations ou des stocks.

R 001 Excédent d’investissement reporté 6 788 599,58

Montant

Dépenses financières (hors dépenses des c/16449 et c/166) I+D001 343 466,24


Solde des opérations financières (III+R001+R1064+R1068)-(I+D001) (1) 7 254 990,03

Solde net hors charges transférées (2) (III+R001+R1064+R1068)-(II+D001) (1) 7 254 990,03(1) Indiquer le signe algébrique(2) Ces charges pouvant être financées par emprunt.

21

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

VARIATION DU PATRIMOINE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES

VARIATION DU PATRIMOINE (article R.2313-3 du CGCT) - SORTIES

A10.1

A10.2

Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition

(coût historique)

Durée de

l'amortissement

Cumul des

amortissements

A10.1 - ETAT DES ENTREES DES BIENS DANS LE PATRIMOINE DE LA COMMUNE

Affectation

Autres constructions

2004038 - Terrain Halle 13 Terrain Halle 13 pépinière

Biotechnol

143 155,43 50

2009324 - Halle 6 Cité Biotech Halle 6 Cité

Biotechnologies Site ALSTOM

68 382,48 50



51 270,47 50



2 752,71 50

Autres immo corporel

2005812 - Four micro ondes Four micro ondes SAMSUNG

Halle 13

209,03 10

Autres immos

2019912 - Autres immo corpor Autres immo corporelles

2011

10

2022030 - Autres immo corp Autres immo corporelles 2012

Bâtiments Affectatio

2010199 - Frogoscandia Frogoscandia Rezé 61 782,73 50

2013268 - Const Superette Construction Superette St Jean

de Boiseau

9 817,72 50

Matériel bureau

2019910 - Matériel de Bureau Matériel de Bureau 2011 2

2022028 - Matériel Bureau Matériel de Bureau 2012

Mobilier

2006158 - Caisson mobile Caisson mobile 3 tirroirs

Halle13

179,73 10

2006159 - Chaises Gorka Chaises Gorka lot de 6 chaises

Halle 13

2 152,90 10

2006160 - Poubelles Bureau Poubelles Bureau Halle 13 115,34 10

2006161 - Portes manteaux Portes manteaux Halle 13 317,17 10

2006162 - Table Janire Table Janire lot 6 tables Halle 13 2 883,36 10

2006163 - Ecran Projection Ecran Projection Halle 13 269,10 10

2006164 - Fauteuil Gorka Fauteuil Gorka 1 lot de 12 Halle

13

1 660,81 10

2006165 - Table Basse Janire 1 lot de 3 Halle 13 916,90 10

2006166 - Plateau HPL Plateau HPL lot de 6 Halle 13 865,01 10

2006167 - Tabourets Coma Tabourets Coma Lot de 18

Halle 13

2 595,01 10

2006168 - Poubelle Inox Poubelle Inox lot de 2 Halle 13 403,67 10

2010499 - Tables plateau HPL Tables plateau HPL 3 Halle

13

450,00 10

2010504 - Tabourets Coma Tabourets Coma 9 Halle 13 1 350,00 10

2019911 - Mobilier Mobilier 2011 10

2022029 - mOBILIER Mobilier 2012

0,00 351 529,57TOTAL GENERAL

1

22

IV - ANNEXES IV




Pourmémoire AP

votée ycompris

ajustement




pour N)



1/1/N)

Crédits depaiement

ouverts autitre de

l'exercice N


l'exercice N

Restes àfinancer


Dépenses

2006//AP041 Locaux Industriels et Commerciaux 5 904 641 - 205 853 5 698 787 5 665 555 33 233 33 232

2010//AP041 Locaux Industriels et Commerciaux 11 000 000 100 000 11 100 000 59 533 36 100 8 917 11 031 550

2011//AP041 Locaux Industriels et Commerciaux 82 000 82 000 40 000 82 000

Total Dépenses 16 904 641 - 23 853 16 880 787 5 725 088 109 333 8 917 11 146 783

23

IV - ANNEXES IV




Pourmémoire AP

votée ycompris

ajustement




pour N)



1/1/N)

Crédits depaiement

ouverts autitre de

l'exercice N


l'exercice N

Restes àfinancer


Recettes

2006//AP041 Locaux Industriels et Commerciaux 2 127 173 199 761 2 326 934 2 126 934 200 000 200 000

2010//AP041 Locaux Industriels et Commerciaux

Total Recettes 2 127 173 199 761 2 326 934 2 126 934 200 000 200 000

24


Opération Total opération CP 2006 CP 2007 CP 2008 CP 2009 CP 2010 CP 2011

2006 / 705 : Immeuble TIC Chantrerie 2 - Construction Dépenses 34 963 25 587 56 9 319

Recettes

2006 / 821 : SACMO Couëron - extension Dépenses 82 542 15 581 14 547 52 413

Recettes 84 339 84 339

Nombre total d'opérations clôturées : 2 Total opération CP 2006 CP 2007 CP 2008 CP 2009 CP 2010 CP 2011

Dépenses 117 504 41 168 14 603 61 733

Recettes 84 339 84 339

25












à Nantes le

ARRETE - SIGNATURES



26

Budget Lotissements 2011 Compte Administratif

1




M 14

BUDGET ANNEXE

LOTISSEMENTS

COMPTE ADMINISTRATIFvoté par nature

ANNEE 2011


2

SOMMAIRESOMMAIREI - Informations d'ordre généralA - Informations statistiques, fiscales et financièresB - Modalités de vote du budgetII - Présentation générale du budget

A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliserA2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - ChapitresA3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - ChapitresB1 - Balance générale du budget - DépensesB2 - Balance générale du budget - RecettesIII - Vote du budget

p. 3 A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articlesp. 4 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articlesp. 5 B1 - Section d'investissement - Détail des dépensesp. 6 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes

IV - Annexes Jointes Sans objetA - Eléments du bilanA1 - Présentation croisée par fonction (1) XA2.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par préteurs XA2.2 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme XA2.3 - Etat de la dette - Autres dettes XA2.4 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux XA2.5 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes XA2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement XA2.7 - Etat de la dette - Instruments de couverture du risque financier XA2.8 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie XA3 - Méthode utilisée pour les amortissements XA4 - Etat des provisions XA5 - Etalement des provisions XA6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses XA6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes XA7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonct. (2) XA7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Invest. (2) XA7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) XA7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) XA7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) XA7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) XA8 - Etat des charges transférées XA9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X

p.7 A10.1 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées Xp.7 A10.2 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Sortie X

A10.3 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - EntréesA10.4 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - SortiesB - Engagements hors bilanB1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement XB1.2 - Etat des contrats de crédit-bail XB1.3 - Etat des contrats de partenariat public-privé XB1.4 - Etat des autres engagements donnés XB1.5 - Etat des engagements reçus XB1.6 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions XB2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents XB2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents XB3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale XC - Autres éléments d'informationsC1.1 - Etat du personnel XC1.2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier XC2 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement XC3.1 - Liste des établissements publics créés XC3.2 - Liste des services individualisés dans un budget annexe XC3.3 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe XC3.4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes XD - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signaturesD1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X

p. 8 D2 - Arrêté et signatures X(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3500 habitants et plus(art. R.5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n'a cependant pas à être produit par les services et à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autresLes autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et et d'assainissement sous formede régie simple sans budget annexe (art. L.2221-11 du CGCT).(3) CF. article R. 2313-3 du CGCT.4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets ménagers .


BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES

Crédits ouverts Crédits employés(ou restant à employer)

Chap/art.

Libellé (BP+DM+ RAR N-1) Mandats émis Chargesrattachées


Crédits annulés

011 Charges à caractère général 50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00

605 Achats de matériel, équipements et travaux 50 000,00 50 000,00022 Dépenses imprévues (1) 0,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES 50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00

023 Virement à la section d'investissement (2) 0,00

042 Opérations d'ordre de transfert entre section 341 236,39 0,00 341 236,39

71355 Variation des stocks de terrains aménagés 341 236,39 341 236,39043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 341 236,39 0,00 341 236,39

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DEL'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) 391 236,39 0,00 391 236,39

Pour informationD 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00

(1) Les dépenses imprévues ne font pas l'objet de réalisation et ne donnent pas lieu à l'émission de mandats. Elles servent à abonder les postes budgétaires où sontimputées les dépenses selon leur nature dont les crédits étaient insuffisamment ouverts par les délibérations budgétaires de l'exercice.(2) Le chapitre 023 est un chapitre sans réalisation et ne donne pas lieu à l'emission de mandats

3



SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES

Crédits ouverts Crédits employés(ou restant à employer)

Chap/art.

Libellé (BP+DM+ RAR N-1) Titres émis Chargesrattachées


Crédits annulés

70 Produits des services du domaine et ventes... 346 460,00 0,00 0,00 0,00 346 460,00

7015 Ventes de terrains aménagés 346 460,00 346 460,0077 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES REELLES 346 460,00 0,00 0,00 0,00 346 460,00

042 Opérations d'ordre de transfert entre section 50 000,00 0,00 50 000,00

71355 Variation des stocks de terrains aménagés 50 000,00 50 000,00043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 50 000,00 0,00 50 000,00

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DEL'EXERCICE (=Total des recettes réelles et d'ordre)

396 460,00 0,00 396 460,00

Pour informationR 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE

120 733,89

4



SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES

Chap/art.

LibelléCrédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


Crédits annulés

Opérations d'équipement n° (5)Total des dépenses d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00

45...1 Opérations pour compte de tiers n° (1 ligne par opé.)

Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DEPENSES REELLES 0,00 0,00 0,00 0,00

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 50 000,00 0,00 50 000,00

Reprises sur autofinancement antérieur

Charges transférées

3555 Terrains aménagés 50 000,00 50 000,00

041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 50 000,00 0,00 50 000,00

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE( = Total des opérations réelles et d'ordre)

50 000,00 0,00 50 000,00

Pour informationD 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 543 544,15

(1) Les dépenses imprévues ne font pas l'objet de réalisation et ne donnent pas lieu à l'émission de mandats. Elles servent à abonder les postes budgétaires où sontimputées les dépenses selon leur nature dont les crédits étaient insuffisamment ouverts par les délibérations budgétaires de l'exercice.

5



SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES

Chap/art.

LibelléCrédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


Crédits annulés

16 Emprunts et dettes assimilées 252 307,76 0,00 0,00 252 307,76

Total des recettes d'équipement 252 307,76 0,00 0,00 252 307,76

Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00

45...2 Opérations pour compte de tiers n° (1 ligne par opé.)

Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL RECETTES REELLES 252 307,76 0,00 0,00 252 307,76

021 Virement de la section de fonctionnement (1) 0,00

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 341 236,39 0,00 341 236,39

3555 Terrains aménagés 341 236,39 341 236,39

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANTDE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 341 236,39 0,00 341 236,39

041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 341 236,39 0,00 341 236,39

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE( = Total des opérations réelles et d'ordre)

593 544,15 0,00 593 544,15

Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 0,00

(1) Le chapitre 021 et le chapitre 024 sont des chapitres sans réalisation et ne donnent pas lieu à l'émission de titres

6

ANNEXES

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN



A10.1

A10.2

Modalités de cession

Désignation du bien

Valeur

d'acquisition

(coût historique)

Prix de cession

Durée de

l'amort.

Cumul des

amort.

antérieurs

Plus ou moins

values

Valeur nette

comptable au

01/01/2 011

A10.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE

Direct

A titre onéreux

2005261 - Lotiss. Le

Chaffault Lotissement Le

0,00 0,00TOTAL GENERAL

7












à Nantes le

ARRETE - SIGNATURES



8

Budget Stationnement 2011 Compte Administratif




BUDGET ANNEXE

STATIONNEMENT

M 4


ANNEE 2011

1





III - Vote du compte administratifp.9-10 A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses - Articlesp.11 A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes - Articlesp.12 B1 - Section d'investissement - Détail des dépensesp.13 B2 - Section d'investissement - Détail des recettesp. B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles


p.14 A1.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par préteurs Xp.15 A1.2 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux Xp. A1.3 - Etat de la dette - Autres dettes Xp.16 A1.4 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes Xp.17 A1.5 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Xp.18 A1.6 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier Xp.18 A1.7 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie Xp.19 A1.8 - Etat de la dette - Répartition de l'encours (typologie) X

X p.20 A2 - Méthode utilisée pour les amortissementsp. A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations Xp. A3.2 - Etalement des provisions Xp.21 A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses Xp.22 A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes Xp. A5.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement (1) Xp. A5.2 - Etat de ventilation des dép et rec des services d'assainissement collectif et non collectif (1) Xp. A6 - Etat des charges transférées Xp. A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers Xp.23 A8.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées Xp.23 A8.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties Xp. A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Xp. A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties X




2



- au niveau du chapitre pour la section d'exploitation- au niveau du chapitre pour la section d'investissementsans vote formel des chapitres

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : NEANT


3



VUE D'ENSEMBLE A1

EXECUTION DU BUDGET





B 9 452 690,35 H 8 604 431,23 H-B -848 259,12



C 0,00 I 0,00


D 5 578 294,64 J 0,00


Q=G+H+I+J

15 158 863,77 Q-P -3 863 990,81




=E+F 0,00 =K+L 0,00




19 022 854,58 G+H+I+J+K+L 15 158 863,77 -3 863 990,81






4









011 Charges à caractère général 1 769 401,00 1 397 980,04 20 242,39 351 178,57012 Charges de personnel et frais assimilés 359 414,00 299 309,52 60 104,4865 Autres charges de gestion courante 1 600,00 287,43 1 312,57

Total des dépenses de gestion courante 2 130 415,00 1 697 576,99 20 242,39 412 595,62

66 Charges financières 355 000,00 215 696,38 31 640,00 107 663,6267 Charges exceptionnelles 376 400,00 358 879,85 17 520,15

Total des dépenses réelles d'exploitation 2 861 815,00 2 272 153,22 51 882,39 537 779,39023 Virement à la section d'investissement (4) 2 086 284,00042 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 1 673 053,00 1 667 833,98 5 219,02


TOTAL 6 621 152,00 3 939 987,20 51 882,39 542 998,41


0,00






70 Ventes de produits fabriqués, prestations... 2 442 000,00 2 504 785,86 -62 785,8675 Autres produits de gestion courante 4 160 037,00 4 031 423,63 128 613,37

Total des recettes de gestion courante 6 602 037,00 6 536 209,49 65 827,51

77 Produits exceptionnels 865,00 865,00Total des recettes réelles d'exploitation 6 602 902,00 6 536 209,49 66 692,51


TOTAL 6 621 152,00 6 554 432,54 66 719,46


0,00


5





BP+DM+RAR N-1)


Crédits annulés

21 Immobilisations corporelles 149 534,15 142 534,15 7 000,0023 Immobilisations en cours 5 847 266,24 5 788 667,20 58 599,04

Total des dépenses d'équipement 5 996 800,39 5 931 201,35 65 599,0413 Subventions d'investissement 100 000,00 17 233,85 82 766,1516 Emprunts et dettes assimilées 534 000,00 533 261,07 738,93

Total des dépenses financières 634 000,00 550 494,92 83 505,08

Total des dépenses réelles d'investissement 6 630 800,39 6 481 696,27 149 104,12

040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 18 250,00 18 223,05 26,95041 Opérations patrimoniales (4) 2 991 347,00 2 952 771,03 38 575,97

Total des dépenses d'ordre d'investissement 3 009 597,00 2 970 994,08 38 602,92

TOTAL 9 640 397,39 9 452 690,35 187 707,04


5 578 294,64



BP+DM+RAR N-1)


Crédits annulés

13 Subventions d'investissement 350 000,00 100 320,84 249 679,1616 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 4 225 489,36 4 225 489,36

Total des recettes d'équipement 4 575 489,36 100 320,84 4 475 168,52106 Réserves (8) 973 527,46 973 527,4627 Autres immobilisations financières 2 918 991,21 2 909 977,92 9 013,29

Total des recettes financières 3 892 518,67 3 883 505,38 9 013,29

Total des recettes réelles d'investissement 8 468 008,03 3 983 826,22 4 484 181,81021 Virement de la section de fonctionnement (4) 2 086 284,00 2 086 284,00040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 1 673 053,00 1 667 833,98 5 219,02041 Opérations patrimoniales (4) 2 991 347,00 2 952 771,03 38 575,97


TOTAL 15 218 692,03 8 604 431,23 6 614 260,80


0,00

6





011 Charges à caractère général 1 418 222,43 1 418 222,43012 Charges de personnel et frais assimilés 299 309,52 299 309,5265 Autres charges de gestion courante 287,43 287,4366 Charges financières 247 336,38 247 336,3867 Charges exceptionnelles 358 879,85 358 879,8568 Dotations aux amort., aux dépréciations et aux prov. 1 667 833,98 1 667 833,98



=



13 Subventions d'investissement 17 233,85 17 843,38 35 077,2316 Rembt. d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire) 533 261,07 533 261,0721 Immobilisations corporelles (6) 142 534,15 142 534,1523 Immobilisations en cours (6) 5 788 667,20 42 793,11 5 831 460,3127 Autres immobilisations financières 2 909 977,92 2 909 977,9228 Amortissements des immobilisations (reprises) 379,67 379,67

Dépenses d'investissement - Total 6 481 696,27 2 970 994,08 9 452 690,35+


=



7





70 Ventes de produits fabriqués, prestations … 2 504 785,86 2 504 785,8675 Autres produits de gestion courante 4 031 423,63 4 031 423,6377 Produits exceptionnels 17 843,38 17 843,3878 Reprises sur amortissements et provisions 379,67 379,67

Recettes d'exploitation- Total 6 536 209,49 18 223,05 6 554 432,54+


=



13 Subventions d'investissement 100 320,84 100 320,8420 Immobilisations incorporelles 45 031,34 45 031,3421 Immobilisations corporelles 2 907 739,69 2 907 739,6927 Autres immobilisations financières 2 909 977,92 2 909 977,9228 Amortissements des immobilisations 1 667 833,98 1 667 833,98



+

AFFECTATION AUX COMPTES 106 973 527,46

=


8





Chargesrattachées


011 Charges à caractère général (2) 1 769 401,00 1 397 980,04 20 242,39 351 178,57

611 Sous traitance générale 573 684,75 473 904,02 99 780,736132 Locations immobilières 450,00 376,16 73,84614 Charges locatives et de copropriété 80 000,00 26 567,69 53 432,316152 Entretien et réparations - sur biens immobiliers 2 500,00 2 500,006168 Autres primes d'assurance 470,00 685,00 -215,00617 Études et recherches 209 500,00 148 902,96 20 242,39 40 354,656225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 1 850,00 1 828,33 21,676226 Honoraires 20 000,00 340,00 19 660,006228 Divers - Rémunérations interméd.& honoraires 300,00 300,006231 Annonces et insertions 10 965,25 1 415,25 9 550,006236 Catalogues et imprimés 800,00 800,006257 Réceptions 1 300,00 754,08 545,92627 Services bancaires et assimilés 38 000,00 40 905,55 -2 905,556287 Remboursements de frais 266 818,00 266 818,0063512 Taxes foncières 452 309,00 366 604,00 85 705,0063513 Autres impôts locaux 110 454,00 68 879,00 41 575,00012 Charges de personnel et frais assimilés 359 414,00 299 309,52 60 104,48

6331 Versement de transport 3 459,00 2 981,22 477,786332 Cotisations versées au F.N.A.L. 964,00 782,60 181,406336 Cotisations au Centre National et aux C.D.G. de la F.P.T 1 925,00 1 566,36 358,646411 Salaires, appointements, commisions de base 242 003,00 204 311,78 37 691,226413 Primes et gratifications 12 208,00 7 721,06 4 486,946451 Cotisations à l'URSSAF 39 730,00 30 769,79 8 960,216453 Cotisations aux caisses de retraites 39 964,00 40 035,28 -71,286454 Cotisations aux ASSEDIC 3 339,00 1 790,52 1 548,486458 Cotisations aux autres organismes sociaux 1 804,00 1 053,02 750,986471 Prestations directes 1 938,00 265,32 1 672,686472 Versements aux comités d'entreprise 2 300,00 2 135,00 165,00648 Autres charges de personnel 9 780,00 5 897,57 3 882,4365 Autres charges de gestion courantes 1 600,00 287,43 1 312,57

654 Pertes sur créances irrécouvrables 1 100,00 1 100,00658 Charges diverses de gestion courante 500,00 287,43 212,57


2 130 415,00 1 697 576,99 20 242,39 412 595,62

66 Charges financières (b) 355 000,00 215 696,38 31 640,00 107 663,62

66111 Intérêts réglés à l'échéance 340 000,00 238 694,14 101 305,86668 Autres charges financières 5 000,00 5 000,00

66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 10 000,00 -22 997,76 31 640,00 1 357,76Calcul du 66112 (2)Montant des ICNE de l'exercice =Montant de l'exercice N-1 =

67 Charges exceptionnelles (c) 376 400,00 358 879,85 17 520,15

6711 Intérêts moratoires et pénalités sur marchés 100,00 100,006718 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 11,00 9,20 1,80673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 22 089,00 8 343,82 13 745,186743 Subventions exceptionnelles de fonctionement 354 100,00 350 526,83 3 573,17678 Autres charges exceptionnelles 100,00 100,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES =(a)+(b)+(c)+(d)+(e)+(f) 2 861 815,00 2 272 153,22 51 882,39 537 779,39


9




Chap/art. (1)



Crédits annulés



6811 Dotations aux amort. des immob. incorporelles et corporelles 1 673 053,00 1 667 833,98 5 219,02


3 759 337,00 1 667 833,98 2 091 503,02



6 621 152,00 3 939 987,20 51 882,39 2 629 282,41


0,00


10




Chap/art. (1)




Crédits annulés

70 Ventes de produits fabriqués, prestations … 2 442 000,00 2 504 785,86 -62 785,86

706 Prestations de services 2 442 000,00 2 504 785,86 -62 785,8675 Autres produits de gestion courante 4 160 037,00 4 031 423,63 128 613,37

757 Redevances versées par les fermiers et les concessionnaires 3 700 661,00 3 678 957,04 21 703,96758 Produits divers de gestion courante 459 376,00 352 466,59 106 909,41


6 602 037,00 6 536 209,49 65 827,51


77 Produits exceptionnels (c) 865,00 865,00

778 Autres produits exceptionnels 865,00 865,00

TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d 6 602 902,00 6 536 209,49 66 692,51



Chap/art. (1)




Crédits annulés


777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat d 17 850,00 17 843,38 6,627811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles 400,00 379,67 20,33



6 621 152,00 6 554 432,54 66 719,46


0,00


11







21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 149 534,15 142 534,15 7 000,00

2128 Autres terrains 142 534,15 142 534,152148 Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions 7 000,00 7 000,00


2313 Constructions 90 304,35 90 304,20 0,152314 Constructions sur sol d'autrui 5 593 239,11 5 578 109,87 15 129,242315 Installations, matériel et outillage techniques 163 722,78 120 253,13 43 469,65

Opérations d'équipement n° (3)Total des dépenses d'équipement 5 996 800,39 5 931 201,35 65 599,04

13 Subventions d'investissement 100 000,00 17 233,85 82 766,15

1335 Participation pour non-réalisation d'aires de stationnement 100 000,00 17 233,85 82 766,1516 Emprunts et dettes assimilées 534 000,00 533 261,07 738,93

1641 Emprunts en euro 534 000,00 533 261,07 738,93Total des dépenses financières 634 000,00 550 494,92 83 505,08


TOTAL DEPENSES REELLES 6 630 800,39 6 481 696,27 149 104,12


Chap/art. (1)


(BP+DM+RAR N-1)





13911 Subventions d'équipement État et établissement nationaux inscrites au compte d 17 850,00 17 843,38 6,62

28157 Amortissements agencements et aménagements du matériel et outillage industr 400,00 379,67 20,33

041 Opérations patrimoniales (5) 2 991 347,00 2 952 771,03 38 575,97

2313 Constructions 22 000,00 21 401,23 598,77

2314 Constructions sur sol d'autrui 1 000,00 428,40 571,60

2315 Installations, matériel et outillage techniques 22 000,00 20 963,48 1 036,52

2762 Créances sur transfert de droit à déduction de T.V.A. 2 946 347,00 2 909 977,92 36 369,08

TOTAL DEPENSES D'ORDRE 3 009 597,00 2 970 994,08 38 602,92


9 640 397,39 9 452 690,35 187 707,04



12



Chap/art. (1)


(BP+DM+RAR N-1)



13 Subventions d'investissement 350 000,00 100 320,84 249 679,16

1335 Participation pour non-réalisation d'aires de stationnement 350 000,00 100 320,84 249 679,1616 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 4 225 489,36 4 225 489,36

1641 Emprunts en euro 4 225 489,36 4 225 489,36

Total des recettes d'équipement 4 575 489,36 100 320,84 4 475 168,52

10 Dotations, fonds divers et réserves 973 527,46 973 527,46

1068 Autres réserves 973 527,46 973 527,4627 Autres immobilisations financières 2 918 991,21 2 909 977,92 9 013,29

2762 Créances sur transfert de droit à déduction de T.V.A. 2 918 991,21 2 909 977,92 9 013,29

Total des recettes financières 3 892 518,67 3 883 505,38 9 013,29


TOTAL DES RECETTES REELLES 8 468 008,03 3 983 826,22 4 484 181,81








28128 Amortissements Autres terrains 151 000,00 150 135,52 864,48

28138 Amortissemens Autres constructions 801 714,00 801 713,31 0,69

28145 Amortissements Installations générales, agencements, aménagements des const 311 850,00 311 821,99 28,01

28148 Amortissements autres constructions sur sol d'autrui 238 000,00 237 302,91 697,09

28157 Amortissements agencements et aménagements du matériel et outillage industrie 168 000,00 166 860,25 1 139,75

28183 Amortissements matériel de bureau et matériel informatique 2 489,00 2 489,00


3 759 337,00 1 667 833,98 2 091 503,02

041 Opérations patrimoniales (5) 2 991 347,00 2 952 771,03 38 575,97

2031 Frais d'études 58 688,00 44 602,94 14 085,06

2033 Frais d'insertion 1 000,00 428,40 571,60

2138 Autres constructions 9 275,00 9 271,04 3,96

2148 Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions 2 891 741,00 2 891 740,51 0,49

2157 Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels 21 630,00 6 728,14 14 901,86

2315 Installations, matériel et outillage techniques 9 013,00 9 013,00



15 218 692,03 8 604 431,23 6 614 260,80


0,00


13

ANNEXES


IV

A1.1

Intérêts Capital

TOTAL 10 580 243,62 9 379 176,89 771 955,21 238 694,14 533 261,07Auprès des organismes de droit privé 6 000 000,00 5 475 000,00 391 815,09 91 815,09 300 000,00

Groupe Caisses d'Epargne 6 000 000,00 5 475 000,00 391 815,09 91 815,09 300 000,00Auprès des organismes de droit public 4 580 243,62 3 904 176,89 380 140,12 146 879,05 233 261,07

Caisse Dépots & Consignations 4 580 243,62 3 904 176,89 380 140,12 146 879,05 233 261,07Dette provenant d'émissions obligataires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00






l'exercice


14


IV

A1.2


l'emprunt


01/01/2011


31/12/2011


du budget



capital restant dû


1 / 0890896 / fixe Caisse Dépots & Consignations 4 580 243,62 4 137 437,96 3 904 176,89 3,55 146 879,05 41,63TOTAL 4 580 243,62 4 137 437,96 3 904 176,89 146 879,05 41,63


2 / 0890896 / préfixé Groupe Caisses d'Epargne 6 000 000,00 5 775 000,00 5 475 000,00 1,62 91 815,09 58,37TOTAL 6 000 000,00 5 775 000,00 5 475 000,00 91 815,09 58,37

Emprunts avec plusieurs tranches de tauxTOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00


TOTAL GENERAL 10 580 243,62 9 912 437,96 9 379 176,89 238 694,14 100,00




15


IV

A1.4

Année Profil Taux Index Taux actuariel Taux Index Niveau de

taux en intérêts en capital

TOTAL GENERAL 10 580 243,62 9 379 176,89 238 694,14 533 261,07 31 640,00

163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00164 Emprunts auprès des

établissements de crédit (Total) 10 580 243,62 9 379 176,89 238 694,14 533 261,07 31 640,001641 Emprunts en euros 10 580 243,62 9 379 176,89 238 694,14 533 261,07 31 640,00

1 / 0890896 2009 P NANCEMENT TRANSFERE AU 01/01/0 Caisse Dépots & Consignations 4 580 243,62 3 904 176,89 12,92 Annuelle fixe 3,59 fixe 3,55 146 879,05 233 261,07 11 549,832 / 0890896 2009 T FINANCEMENTS 2009 - 6 M€ Groupe Caisses d'Epargne 6 000 000,00 5 475 000,00 18,07 Trimestrielle préfixé EURIBOR03M 1,53 préfixé EURIBOR03M 1,96 91 815,09 300 000,00 20 090,17

1643 Emprunts en devises (hors zone ) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0016441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00


167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00168 Autres emprunts et dettes

assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,001681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,001687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00




ICNE de l'exercice

Année de mobilisation et profil d'amort. de l'emprunt Taux initial Taux à la date du vote du budget ou

taux moyen constaté sur l'année Annuité de l'exerciceCapital restant dû au

31/12/2011

Durée résiduelle



l'emprunt

Nature de la dette Objet de l'emprunt ou de la dette Organisme prêteur ou chef de file Montant initial

16

Budget Stationnnement 2011 Compte Administratif

IV

A 1.5


Catégories & Intitulésd'emprunts


actuariel(6)


en Intérêts

(8)

en capital

Remboursement anticipé avecrefinancement de dette (8)Dépenses au c/166Refinancement de dette


Recettes au c/166Refinancement de dette






l'emprunt


Montant initial


31/12/2011

Durée Résiduelle

Périodicité des

Rembour-sements (3)

ICNE de

l'exercice


Indices ou


l'emprunt


117

Budget Stationnnement 2011 Compte Administratif

IV

A 1.6A 1.7







Date de la

décision (3)

Montant restant dû

au 31/12/2011


en N-1 (cpte 6615)









Empruntcouvert


Nature de l'instru-



Date de départ

de l'instru-

ment

Date de fin de

l'instru-ment de

couverture








Montant des tirages

N-1

Montant des

remboursements N-1

18


IV

A1‐8

Structures


100,00% ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

9 379 177 € ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

- - - - - -

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐

‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐



(F) Hors charte

(6)Hors charte





IV ‐ ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN ‐ ETAT DE LA DETTE BUDGET STATIONNEMENT


(1)Indices en euros



indices

(3)Ecarts d'indices

zone euro


zone euro


19


IV

A2A3.1A3.2

PROCEDURE



2031 Études amortissables 5 ans 25/06/20102033 Frais d'insertion amortissables 5 ans 25/06/2010205 Logiciels - Licences 2 ans 25/06/2010208 Autres immobilisations incorporelles 5 ans 25/06/2010


212 Agencements et aménagements de terrains

2121 Agencements et aménagements de terrains nus 10 ans 25/06/20102122 Agencements et aménagements de terrains bâtis 10 ans 25/06/20102128 Agencements et aménagements de terrains autres 10 ans 25/06/2010

213 Constructions

2135 Installations générales agencements aménagements des constructions 10 ans 25/06/20102138 Autres constructions 40 ans 25/06/20102145 Constructions sur sol d'autrui - Installation générales agencements aménagements 10 ans 25/06/20102148 Constructions sur sol d'autrui - autres 40 ans 25/06/2010


2151 Installations complexes spécialisées 5 ans 25/06/20102153 Installations à caractère spécifique 5 ans 25/06/20102154 Matériel industriel 5 ans 25/06/20102155 Outillage industriel 5 ans 25/06/20102157 Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels 5 ans 25/06/2010


Les immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition seront amortis sur la même durée que la catégorie d'immobilisation directe correspondante


2181 Installations générales, agencements et aménagements divers 10 ans 25/06/20102182 Matériel de transport 5 ans 25/06/20102183 Matériel informatique 2 ans 25/06/20102184 Mobilier 10 ans 25/06/20102188 Autres 10 ans 25/06/2010




REPRISES DES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT TRANSFERABLES 139. La durée de la reprise sera identique à la durée de l'amortissement 25/06/2010

du bien subventionné

CHARGES A ETALER4816 Frais d'émission des emprunts Durée de l'emprunt 25/06/2010

ICNE - sur le stock de la dette

- sur les nouveaux empruntsAUTRES PROCEDURES :(A détailler)



NEANT





20

AAFIN037

Texte tapé à la machine






(BP+DM+RAR N-1)



DEPENSES TOTALES (I) = A+B+C+D 652 250,00 I 568 717,97 0,00 83 532,03

HORS CHARGES TRANSFEREES II = A+B+C 651 850,00 II 568 338,30 0,00 83 511,70

16 Emprunts et dettes assimilées hors 16449 et 166 (A) 534 000,00 533 261,07 738,93

1641 Emprunts en euro 534 000,00 533 261,07 738,93Autres dépenses financières (sous-total) (B) 100 000,00 17 233,85 82 766,15

13 Subventions d’investissement (remboursements) 100 000,00 17 233,85 82 766,15

1335 Participation pour non-réalisation d'aires de stationnement 100 000,00 17 233,85 82 766,15Transferts entre sections = C+D 18 250,00 18 223,05 0,00 26,95


13911 Subventions d'équipement État et établissement nationaux ins 17 850,00 17 843,38 6,62

Charges transférées (D) = E+F+G 400,00 379,67 20,33

Production immobilisée (F) 400,00 379,67 20,33

28157 Amortissements agencements et aménagements du matériel e 400,00 379,67 20,33


21






(BP+DM+RAR N-1)




Ressources propres externes (G) 3 892 518,67 3 883 505,38 0,00 9 013,29

1068 Autres réserves 973 527,46 973 527,462762 Créances sur transfert de droit à déduction de T.V.A. 2 918 991,21 2 909 977,92 9 013,29



28128 Amortissements Autres terrains 151 000,00 150 135,52 864,48

28138 Amortissemens Autres constructions 801 714,00 801 713,31 0,69

28145 Amortissements Installations générales, agencements, aména 311 850,00 311 821,99 28,01

28148 Amortissements autres constructions sur sol d'autrui 238 000,00 237 302,91 697,09

28157 Amortissements agencements et aménagements du matériel e 168 000,00 166 860,25 1 139,75

28183 Amortissements matériel de bureau et matériel informatique 2 489,00 2 489,00



R 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé 973 527,46

Montant



Solde des opérations financières (III+R001+R1064+R1068)-(I+D001) (1) 377 854,21

Solde net hors charges transférées (2) (III+R001+R1064+R1068)-(II+D001) (1) 377 474,54(1) Indiquer le signe algébrique(2) Ces charges pouvant être financées par emprunt.

22

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN



A10.1

A10.2

Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique)

Durée de l'amortissement

Cumul des amortissements

A10.1 - ETAT DES ENTREES DES BIENS DANS LE PATRIMOINE DE LA COMMUNE

Divers

2019999 - Park Beaulieu Parking rue VivianiAgencements Aménag

2015027 - Park Gare sud 4 Parking 4 Ilot t 1/3 allée Pré Gauchet Matériel

4 700,00 52015574 - Park Hôtel Dieu Parking Chaussée de la Madeleine Jalonnement

1 328,86 52015575 - Park Baco-LU Parking t Allée Baco Jalonnement

2 657,73 52015576 - Park Château Parking Plce de La Duchesse Anne Jalonnement

1 139,03 52015578 - Park Tourville Tourville Quai Tourville Jalonnement

5 896,62 52015579 - Park Bellamy Parking Imp Courtine Jalonnement

854,27 52016765 - Park Fresche Blanc Parking Bd Guy Mollet 14 427,78 52019061 - Park Gare Nord Parking Bd de Stalingrad 37 068,06 52019063 - Park Médiathèque Parking Rue neuve des Capucins

1 244,50 52019251 - Park Médiathèque Parking Rue neuve des Capucins

14 269,79Autres Agencements

2020058 - Park Beaulieu Parking rue Viviani 142 534,15Autres Constructions

2015568 - Park Médiathèque Parking Rue neuve des Capucins Travaux

34 781,28 402017766 - Park Bretagne Parking 4 Plce Bretagne 12 519,89 40

Constructions2014879 - Park Les Marchines Parking Rue Arthur III Travaux

11 853,26 402014899 - Park Gare sud 4 Parking 4 illot 1/3 Allée Pré Gauchet Travaux

14 778 674,16 40Droit Déduc TVA

2020646 - Transfert droit à dé Transfert droit à déduction TVA - Gare Sud 42020647 - Transfert droit à dé Transfert droit à déduction TVA - Parking Fresche Blanc2020648 - Transfert droit à dé Transfert droit à déduction TVA - Parking Gare Nord2020649 - Transfert droit à dé Transfert droit à déduction TVA - Parking Médiathèque2020650 - Transfert droit à dé Transfert droit à déduction TVA - Parking Cité des Congrès2020651 - Transfert droit à dé Transfert droit à déduction TVA - Parking Bretagne2020652 - Transfert droit à dé Transfert droit à déduction TVA - Parking Graslin2020653 - Transfert droit à dé Transfert droit à déduction TVA - Parking TalensacEtudes2019199 - Park Les Machines Parking Rue Arthur III Les Machines de L'Ile

5 300,00Mat Informatique

2019899 - Matériel Inform Matériel Informatique 2011 2

0,00 15 069 249,38TOTAL GENERAL

23

IV - ANNEXES IV




Pourmémoire AP

votée ycompris

ajustement




pour N)



1/1/N)

Crédits depaiement

ouverts autitre de

l'exercice N


l'exercice N

Restes àfinancer


Dépenses

2008//AP045 Stationnement (budget annexe) 5 987 258 588 466 6 575 724 5 955 672 38 586 31 058 588 994

2009//AP045 Stationnement (budget annexe) 10 241 723 - 407 525 9 834 198 8 060 211 1 773 987 1 760 787 13 200

2010//AP045 Stationnement (budget annexe) 13 154 000 - 124 742 13 029 258 3 773 168 3 900 866 3 803 498 5 452 592

2011//AP045 Stationnement (budget annexe) 1 785 031 1 785 031 383 361 353 091 1 431 940

Total Dépenses 29 382 981 1 841 231 31 224 212 17 789 051 6 096 800 5 948 435 7 486 726

24

IV - ANNEXES IV




Pourmémoire AP

votée ycompris

ajustement




pour N)



1/1/N)

Crédits depaiement

ouverts autitre de

l'exercice N


l'exercice N

Restes àfinancer


Recettes

2008//AP045 Stationnement (budget annexe) 2 714 2 714 2 714 2 714

2009//AP045 Stationnement (budget annexe) 2 279 969 1 009 923 3 289 892 385 969 2 903 000 2 903 000 923

2010//AP045 Stationnement (budget annexe) 2 250 000 185 018 2 435 018 340 753 4 265 4 265 2 090 000

2011//AP045 Stationnement (budget annexe) 470 232 470 232 359 013 100 321 369 911

Total Recettes 4 529 969 1 667 886 6 197 855 726 722 3 268 991 3 010 299 2 460 834

25


Opération Total opération CP 2009 CP 2010 CP 2011

2009 / 2899 : Investissement dans les parkings gérés en régie (H.T.) Dépenses 44 591 31 775 12 816

2010 / 2899 : Investissement dans les parkings gérés en régie (H.T.) Dépenses 69 236 69 236

2009 / 2951 : Parking Hôtel de Ville, études de préfaisabilité (T.T.C.) Dépenses 15 053 266 14 787

2009 / 9603 : Particip. pour non réalisation aires de stationnement (TTC) Dépenses 27 551 27 551

Recettes 385 969 385 969

Nombre total d'opérations clôturées : 4 Total opération CP 2009 CP 2010 CP 2011

Dépenses 156 430 32 041 124 389

Recettes 385 969 385 969

26


IV

C1

GRADES OU CATEGORIES EFFECTIFS EFFECTIFS Dont TNCEMPLOIS BUDGETAIRES POURVUS

FILIERE ADMINISTRATIVEEmploi d'administrateur correspondant aux grades: A 0 0 *Administrateur hors classe*AdministrateurEmploi d'attaché correspondant aux grades: A 0 0 *Directeur territorial*Attaché principal*AttachéEmploi de rédacteur correspondant aux grades: B 1 1 *Rédacteur chef*Rédacteur principal*RédacteurEmploi d'adjoint administratif correspondant aux grades: C 1 1 *Adjoint administratif principal de 1ère classe*Adjoint administratif principal de 2ème classe*Adjoint administratif de 1ère classe*Adjoint administratif de 2 ème classeAutres (préciser)TOTAL (1) 2 2 FILIERE TECHNIQUEEmploi d'ingénieur correspondant aux grades: A 4 4 *Ingénieur en chef de classe exceptionnelle*Ingénieur en chef de classe normale*Ingénieur principal*IngénieurEmploi de technicien correspondant aux grades: B 0 0 *Technicien chef*Technicien principal*TechnicienEmploi d'agent de maîtrise correspondant aux grades: C 0 0 *Agent de maîtrise principal*Agent de maîtriseEmploi d'adjoint technique correspondant aux grades: C 0 0 *Adjoint technique principal de 1ère classe*Adjoint technique principal de 2ème classe*Adjoint technique de 1ère classe*Adjoint technique de 2ème classeAutres (préciser)TOTAL (2) 4 4 0

TOTAL GENERAL (1+2) 6 6 0

IV - ANNEXE -



27

Budget Stationnement 2012 Budget Primitif

IV

C1

Responsable observatoire stationnement A TECH IB 379 3.5

TOTAL 1


(3) REMUNERATION FIN : Financier

COM : Communication (4) CONTRAT S : Social MS : Médico-social

SP : Sportif CULT : Culturel (dont enseignement) ANIM : Animation CAB : Collaborateurs de cabinet (art. 110 de la loi du 26/1/84) ENT : Entretien RS : Restauration scolaire AU : Autres ENT : Entretien

IV - ANNEXE -


AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIE SECTEUR REMUNERATION CONTRAT



TECH : Technique et informatique (dont emplois de l'art. 47 loi du 26/1/84) URB : Urbanisme (dont aménagement urbain) ENV : Environnement (dont espaces verts et aménagement rural)

Motif du contrat (loi du 26/1/84 modifiée)3-1 : 1er alinéa

MI : Médico-technique (dont laboratoires) 3-3 : article 3, 3ème alinéa

110 : article 110A : autres (préciser)

3-5 : article 3, 5ème alinéa3-8 : article 3, 8ème alinéa38 : RTQH (ex COTOREP)47 : article 47

28












à Nantes le

ARRETE - SIGNATURES



29

Documents

COMPTE ADMINISTRATIF 2011 BUDGETS ANNEXES