33
Yves INGHELS J.BOYER, D.NOEL Centre Hospitalier de Valenciennes 1

De l’ISO 9001 à l’ISO 13485 - cefh-ceps. · PDF file-ISO 9001 : décrit les exigences relatives à un système de management de la qualité. (Applicable à tout organisme) - ISO

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Yves INGHELS J.BOYER, D.NOEL

Centre Hospitalier de Valenciennes

1

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Equipe de stérilisation › 0.7 pharmaciens

› 1 cadre de santé

› 3 Infirmières

› 25 Aide Soignantes

› 1 secrétaire

Parc d’instruments traité › 3350 compositions

› 56 000 instruments

› 10 270 articles référencés

Données d’activité

Nombre de cycles de lavage

10 200 / an

Nombre de compositions conditionnées

163 800 / an

Nombre de cycles de stérilisation

7250 / an

Nombre de paniers normalisés stérilisés

30 400 / an

3

Données générales

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1 pharmacien responsable de service

1 pharmacien responsable assurance qualité

1 ingénieur qualité

1 cadre de santé

1 équipe très motivée 4

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1 - Engagement de la direction

2 - Approche processus › Processus réalisation, support, management

› Cartographie et responsables de processus

3 - Création des outils de surveillance et d ’amélioration › Objectifs, indicateurs et outils de suivi

4 - Mise à jour du système documentaire › Mise à jour ou création de documents, MAQ

5 - Vérification du système mis en place › Audits internes, pré-certification et audit de certification

5

Démarche de certification ISO 9001/13485

en 5 étapes

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Cartographie des processus

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-ISO 9001 : décrit les exigences relatives à un système de

management de la qualité. (Applicable à tout organisme)

- ISO 13485 : définit pour tous les fournisseurs de

dispositifs médicaux stériles les exigences spécifiques et

complémentaires aux exigences générales de l’ISO 9001.

Ce sont des exigences à des fins réglementaires

Cœur de métier de la stérilisation

Périmètre de la norme en parfaite adéquation avec notre pratique quotidienne

Exclusions

Conception et développement (7.3)

Activité d’installation (7.5.1.2.1)

Prestations associées (7.5.1.2.3)

8

Spécificités de l’ISO 13485 - Généralités

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1) Domaine d’application

2) Références normatives

3) Termes et définitions

4) Systèmes de management de la qualité

5) Responsabilité de la direction

6) Management des ressources

7) Réalisation du produit

8) Mesures, analyses et améliorations

9

Découpage de l’ISO 13485

identique à l’ISO 9001 : 8 Chapitres

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ISO 9001 : 6 procédures obligatoires

4.2 Maitrise des documents

4.2 Maitrise des enregistrements

8.2.2 Audit interne

8.3 Maitrise des non conformités

8.4 Actions correctives

8.5 Actions préventives

Les enregistrements exigés par la normes

Et les documents jugés nécessaires pour l’efficacité des processus

10

ISO 13485 :

19 procédures obligatoires supplémentaires

Quelques enregistrements supplémentaires exigés par la normes

Documents de spécification relatifs aux DM disponibles pendant la durée

de vie du produit (4.2.3) Fichier de documents de spécifications par produit

(pour chaque type de DM) et exigences pour le SMQ

Documentation spécifiée par les réglementations nationales ou régionales

(4.2.3)

Et les documents jugés nécessaires pour l’efficacité des processus

Spécificités de l’ISO 13485 – 19 procédures obligatoires supplémentaires

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Nécessité de laver des dispositifs médicaux réceptionnés en machine automatique

Répartition et

identification des paniers

Pré-traitement Selon la fiche technique: Utilisation du banc

de pré-traitement PHA STE-FT-LAV 015

Lavage automatique en

laveur désinfecteur

Selon les fiches techniques:

- Utilisation du laveur désinfecteur MIELE PHA-

STE-FT-LAV 018

ou

- Utilisation du laveur désinfecteur HAMO T21

PHA-STE-FT-LAV 020

Le matériel doit-il

subir un traitement

rénovateur?

Consulter l'encadrement, puis sur

avis: placer les instruments dans le

rénovateur d'instrumentation

pendant 15 minutes. Brosser les

instruments.

Rénovation

RinçageRincer minutieusement les

instruments à l'eau chaude.

-Identifier le matériel avec une

étiquette rouge

- Remplir la fiche de non-conformité

PHA-STE-ENR-ORG 008

Le matériel est-il

propre?

NON

L’ensemble du matériel d’une même

intervention est pris en charge par

UNE SEULE PERSONNE en zone

de lavage.

Ag

en

ts a

ffe

cté

s e

n z

on

e d

e la

va

ge

Transfert zone de lavage

Le matériel est il

intègre?

Lavage manuel Selon lavage manuel des DM PHA-

STE-FT-LAV-007)

Retour zone

conditionnement

Pour réintégration dans la composition

notée sur l ‘étiquette blanche

OUI

NONNON

OUI

OUI

-Répartir la charge de DM dans différents

paniers pour éviter les surcharges

-Identifier la composition avec une étiquette

blanche

-Si DM du bloc Identifier chaque panier avec

le numéro d’intervention attribué (mousqueton

ou étiquette blanche)

Rénovation selon :

- Instruction utilisation du rénovateur

d’instrumentation : PHA-STE-INS-LAV 011

- Fiche technique Rénovateur pour

l’instrumentation : PHA-STE-FT-LAV-013.

Rénovation

éfficace?NON

OUI

Pour le matériel issu des blocs opératoires et

plateaux techniques, reporter le n°OPTIM des

boites sur la fiche traçabilité PHA-STE-ENR-

CIR 001

Renseigner la fiche traçabilité

Ag

en

ts a

ffe

cté

s e

n z

on

e d

e la

va

ge

Ag

en

ts a

ffe

cté

s e

n z

on

e p

roté

e

Type ?

Panier entier

Lavage

manuel

Instrument

individuel

Selon lavage manuel

des DM PHA-STE-

FT-LAV-007)

Identifier le matériel:

plomb orange

+ étiquette blanche:

initiales agent + nom

composition + « sale »

Identifier le matériel:

plomb orange

+ étiquette blanche:

initiales agent + nom

composition +

« rouillé »

Agrafer l’étiquette

blanche sur une fiche

de non conformité

Isoler le matériel

Dans bac rouge

Cycle conforme

?

oui

Se référer à l’instruction

Validation cycle de laveurs

désinfecteurs MIELE

PHA-STE-INS-CRL 012

Non

Laisser la charge dans

le laveur

Ajouter la plaquette

CYCLE NON

CONFORME A

RELAVER

Fermer la porte du

laveur

Ag

en

ts a

ffe

cté

s e

n

zo

ne

pro

tég

ée

Isoler le matériel

Dans bac rouge

Dans un

autre laveur

Fixer une Etiquette Rouge à

l’instrument

Demande de prise en charge de Dispositifs médicaux prédésinfectés

Contrôler la

conformité de la

demandeAnnexe 1 Contrôles à effectuer à

réception d’une charge

La demande

est elle

conforme ?

Les contrôles a effectuer concernent

- la prédésinfection

- les documents

- l’identification

-l a quantité du matériel

Oui

Accepter la

demande

Valider la

réception sur la

demande de prise

en charge

Valider à l’aide du tampon RECEPTION VALIDE

+ Nom de l’agent et heure de réception sur :

- Fiche de demande/ ramassage compositions

PHA-STE-ENR-REC 006

- Fiche de demande des DM à stériliser

PHA-STE-ENR-REC 005

Identifier ,si nécessaire

- le caractère prioritaire /

urgent

- le statut ATNC selon

l’instruction

Prendre en charge

Identifier le statut ATNC selon Évaluation et

identification du risque ATNC PHA-STE-INS-REC

002

Non

Renseigner la

Notification de

non-conformité à

réception

PHA-STE-ENR-REC 001 à 004

Notification de Non-conformité à

reception

Laisser le matériel

sur place pour

services ramassés

Renvoyer par le

monte charge

« sale » pour le bloc

central

Dispositif médicaux prédésinfectés à prendre en charge

Refuser la

demandeMettre en attente

Placer la charge

dans la zone

d’attente pour

mise en

conformité

Corriger

Mise en

conformité par le

service /client

demandeur

Fournir la notification de

non-conformité

aux destinataires

concernés et traiter la non-

conformité selon

Annexe 2 Traitement des

Non conformités à

réception et circuit des

fiches de notification de

non-conformité à réception

L’information concernant le priorité/urgence peut être

soit verbale soit mentionnée sur les documents de

demande de prise en charge et documents associés

Identifier la priorité par une étiquette verte

Maintenance préventive hebdomadaire des stérilisateurs

Mise en marche du

stérilisateur

Sur le stérilisateur

à l’arrêt et froid

Entrée du code technicien

Mise à l’arrêt du générateur

Nettoyage de l'extérieur de

l'autoclave

Démontage des rails de

roulement et du déflecteur

Ouverture des 2 portes

Nettoyage de la cuve et des

rails

Vérification et nettoyage du

filtre de fond de cuve

Vérification de la propreté et

de l’étanchéité du joint de

porte

Vérification du chemin de

roulement des moteurs

portes

Vérification des fixations des

moteurs portes

Vérification propreté du filtre

d’alimentation en fluide

Remontage des rails et du

déflecteur

Fermeture des portes

Vérification du

fonctionnement du

ventilateur du PC en façade

Mise en marche du

générateur

Vérification d’absence de

fuite

Lancement du test de vide

Lancement du test de Bowie

Dick

Vérification de l’alimentation

en eau de la pompe à eau

Vérification visuelle du

niveau d’eau

Vérification des boulons et

raccords de la pompe à vide

Sur le générateur

à l’arrêt

Vérification de la vanne

thermostatique de la pompe

à vide

Vérification de la pression de

vapeur

Vérification de l’absence de

fuite

Sur générateur

en marche

Validé par les agents

de stérilisation

Validé par les agents

de stérilisationRenseigner le cahier de vie de l’équipemente. Cf:

Annexe I

Fermeture des portesFIN DE CYCLE DE LAVAGE

OUVERTURE

PORTE

RECUPERATION

TICKET

DONNEES

VALIDATION

DONNEES

EXTRACTION

CHARGE

Conformité des

données

MISE EN ATTENTE DE

CONDITIONNEMENT

DE LA CHARGE

RETOUR

CHARGE

Ouverture automatique de la porte du

laveur désinfecteur côté

conditionnement

Vérifier présence du ticket pour

cycle suivant

Remplacer rouleau de papier si

une bande rose apparait

Vérifier la valeur du Ao

> 4000 pour les cycles INSTRUMENTS –

COELIOSCOPIE – MATERIEL NEUF

> 600 pour les cycles CONTENEUR – PLATEAUX

CUPULES

Vérifier la mention « PARAMETRES PROCESSUS

REMPLI »

VERIFICATION

FOND DE CUVE

Retour charge au lavage:

Laisser la charge dans le laveur

Identifier la charge à l’aide de la

plaquette orange « NON

CONFORME A RELAVER »

placée au niveau intermédiaire du

support de chargement côté

lavage

Fermer la porte du laveur

Rédiger une déclaration de non

conformité

METTRE LE

LAVEUR A

L’ARRÊT

PREVENIR

L’ENCADREMENT

Agent de lavage:

Retraitement de la charge dans un

autre laveur

Mise à l’arrêt

Placer sur le laveur l’affichage

« NON CONFORME NE PAS

UTILISER »

OUI

NON

DECLARATION

INCIDENT

Agent de sortie machine:

Enregistrer la panne sur

ASSET PLUS

Renseigner la feuille

d’intervention du laveur

Extraire la charge du

laveur

Regrouper les

différents paniers de

lavage par intervention

selon identification

Vérifier l’absence de

dispositifs au niveau

du fond de cuve du

laveur

VERIFICATION

CYCLE

VERIFICATION

SECHAGE

Vérifier l’adéquation entre le cycle

sélectionné et la charge (voir annexe 3)

Vérifier l’absence

d’humidité au niveau de

la charge

Si humidité:

-essuyer les dispositifs

humides

-rédiger une déclaration

de non conformité

Conformité

cycle

OUI

RETOUR

CHARGE

PARAMETRES

PROCESSUS NON

REMPLIS

Retour charge au lavage:

Laisser la charge dans le laveur

Identifier la charge à l’aide de la plaquette

orange « NON CONFORME A RELAVER »

placée au niveau intermédiaire du support de

chargement côté lavage

Fermer la porte du laveur

Rédiger une déclaration de non conformité

NON

Positionner la

plaquette DM PRETS

A ETRE

CONDITIONNES sur

le chariot

correspondant

Dès la fin du cycle de stérilisation

Vérification des

données du cycle

-Vérification de la cohérence du tracé par rapport au cycle témoin:

-Vérification de la conformité du pré traitement et de la sèche (nombre de pics,

et de pré-vides)

-Vérification du plateau de stérilisation:

-Température de plateau obtenue : 134°C à 137°C pour un cycle à 134°C

ou 121°C à 124°C pour un cycle à 121°C

-Durée du plateau de stérilisation: au moins 18 min pour un cycle à 134°C

et au moins 20 min pour un cycle à 121°C

Vérification de

l'intégrateur de charge

Prélever le plateau test dans la charge et vérifier la conformité du virage de l'intégrateur multiparamètrique

par rapport au témoin de virage. Cf. PHA-STE-FT-CRL-006: « Essai des intégrateurs multi paramétriques ».

Agrafer l'intégrateur sur la feuille de charge et noter le résultat sur la feuille de charge.

Vérifier la conformité

de la charge

Vérifier la conformité individuelle des dispositifs médicaux:

-Intégrité des emballages (plombs, soudures, ruban indicateur …)

-Absence d'humidité ou de tâche de graisse

Suivre le protocole de

déchargement du logiciel de

traçabilité OPTIM

Conformité

charge?

Oui

Non

S’agit-il d’une

non conformité

globale de la

charge ?

Oui

Isoler le DM non

conforme du reste de

la charge

Non

Contrôle

pharmaceutique

Archivage

Ce contrôle s’effectue a posteriori

Vérifier la conformité de test de vide, de Bowie Dick, des feuilles de charges, des signatures, des

intégrateurs, des paramètres numériques et graphiques des cycles, le contenu de la charge.

Archivage informatique automatique des données des cycles de stérilisation.

Archiver chaque dossier de charge (feuilles de charges + feuilles du logiciel de traçabilité) dans les boites à

archives correspondantes (par mois et par autoclave): PHA-TRANS-PC-AQ 002.

Pharmacien ou

interne en

pharmacie

Etiqueter les produits

stérilisés

Imprimer les étiquettes OPTIM.

Pour les sachets et gaines, l'étiquette doit être positionnée sur la face plastique.

Vérifier la conformité entre l’étiquette et le contenu

Editer le rapport de déchargement

Noter l’identité de l’agent responsable de la libération sur la feuille de charge

Coller les fiches de tracabilité sur les conteneurs correspondants

Suivre le protocole de

déchargement du logiciel

de traçabilité OPTIM

Et renseigner la cause de

refus de la charge

Faire une déclaration de

non conformité

Renseigner les causes de refus dans le

logiciel de tracabilité OPTIM

Faire une déclaration de non conformité

Retour des DM non

conformes en zone

de conditionnement

Cycle conforme ?

Oui

Non

Isoler la charge

non conforme

Refuser

informatiquement les

produits non

conformes

Validation

informatique des

produits conformes

Validation des

paramètres de la

charge

Agent de

stérilisation

Libération de la

charge

Renseigner les initiales sur la feuille de charge

Agent différent

de l’agent de

validation

Cycle conforme ?

Oui

Non

Agent de

stérilisation

Agent de

stérilisation

Dans le panier DM NON CONFORMES –

A RECONDITIONNER

Refuser

informatiquement la

charge

Entourer la charge d’un adhésif

ORANGE et positionner le chariot

dans la zone CHARGE NON

CONFORME – A

RECONDITIONNER

Double contrôle

Conforme ?

Oui

Non

Double contrôle des

paramètres de stérilisation

Renseigner les initiales

sur la feuille de charge

VALIDATION ET LIBERATION DE CHARGE D’AUTOCLAVE Rang de

révision Rédacteur Date / Visa Vérificateur Date /

Visa

Approbateur Date / Visa

A Y.Inghels AM Macaine Y.Inghels

B J.Boyer AM Macaine Y.Inghels

C J. Boyer Y. Inghels AM. Macaine

J. Boyer

D J. Boyer Y. Inghels J. Boyer

E Y.Inghels D. Noel J.Boyer

Lieu de consultation: Bibliothèque qualité stérilisation

Première application : Novembre 2000

2ième

: 01/2006

3ième

: 06/2007

4ième

: 09/2009

5ième

: Avril 2011

Nature de la révision :

Révision du document Utilisation du logiciel de traçabilité

Révision du document

Certifications ISO 9001 et 13485

I -OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION

Définir les modalités de validation et de libération des charges dans le cadre de l’activité de routine de

l’unité de stérilisation centrale.

A appliquer dès la fin d’un cycle de stérilisation.

II- DEFINITIONS

Non applicable

III -DOCUMENTS DE REFERENCE

- Bonnes Pratiques de Pharmacie Hospitalière, Juin 2001

- Norme NF EN ISO 9001

- Norme NF EN ISO 13485

IV- DOCUMENTS RATTACHES

- Cycles de référence de chaque autoclave

- Norme NF EN 554

- Instruction : « Mise en quarantaine des charges d’autoclave » : PHA-STE-INS-GES 002

- Instruction : « Chargement d’un autoclave » : PHA-STE-INS-CDT 003

- Fiche technique : « Réalisation du test de Bowie Dick avec le Système de Test Electronique

(ETS) dit « BD électronique » : PHA-STE-FT-CRL-003

- Fiche technique : « Bon usage des intégrateurs en stérilisation» : PHA-STE-FT-CTL-006

- Procédures OPTIM : PHA-STE-FT-CIR 001

V- PERSONNEL CONCERNE

Pharmaciens, interne en pharmacie affecté à la stérilisation et tout agent de la stérilisation affecté en

zone protégée et amené à valider et libérer une charge d’autoclave.

VI- INDICATIONS ET CONTRE-INDICATIONS

Non Applicable

VII- EQUIPEMENTS ET LOCAUX UTILISES

Locaux : -zone de stockage

Matériel et Equipements :

- autoclaves

- intégrateur physico-chimique

- feuille de charge

- logiciel et équipements de traçabilité 11

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ISO 13485… en plus…

Procédures :

6.3 Procédures de maintenance avec périodicité

6.4 Santé, propreté et habillement du personnel

6.4 Surveillance et maitrise des conditions d’environnement de travail

6.4 Formation aux conditions d’environnement de travail

6.4 Maitrise du produit contaminé ou potentiellement contaminé

Enregistrements : - 6.3 Enregistrement des actions de maintenance

12

Spécificités de l’ISO 13485 - Management des ressources ( Chap. 6 )

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Infrastructures (6.3) › Enregistrement et

planification de toutes les activités de maintenance Autoclaves, laveurs

désinfecteurs, soudeuses

Traitement d’air, contrôles d’environnement

Contrats, revues de contrat,… avec les service biomédical, maintenance énergie, laboratoire biologie, DRH…

13

Management des ressources ( Chap. 6 )

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Environnement du travail (6.4)

› Enregistrement et documents relatifs

aux conditions de l’environnement de travail

Contrôles microbiologiques air et surfaces

Contrôles particulaires

Contrôles de l’eau

Contrôles de surpressions

› Formation et encadrement du personnel

temporaire

› Maîtrise du produit contaminé

14

Management des ressources (Chap. 6)

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Nom N° Serie

nbre de

pannes

Heures int.

En 100ième

d'h

Durée immo

en minutes

Durée immo

en h

Durée immo

moy en h

Délai moyen

interne en

minutes

Délai moyen

nterne en h

Délai moyen

réparation

en h

CABINE DE LAVAGE 16346 5 14,75 3023 50,38 10,08 244 4,07 6,00

FILMEUSE 000042 1 0,5 70 1,17 1,17 40 0,67 0,50

GUICHET GUICHET 1 0,5 3854 64,23 64,23 3824 63,73 0,50

MACHINE A LAVER N°1 74334524 2 2,5 1904 31,73 15,87 877 14,62 1,25

MACHINE A LAVER N°2 74334525 8 19,17 9045 150,75 18,84 126 2,09 16,75

MACHINE A LAVER N°3 74334526 4 14,27 1915 31,92 7,98 42 0,69 7,29

MACHINE A LAVER N°4 74334527 4 2,75 17678 294,63 73,66 90 1,50 72,16

MACHINE A LAVER N°5 74334741 7 9,5 2156 35,93 5,13 124 2,07 3,06

MACHINE A LAVER N°6 74334742 1 6,5 450 7,50 7,50 0 0,00 7,50

MACHINE A LAVER Hamo 981242 2 16 1949 32,48 16,24 0 0,00 16,24

BAC D'IRRIGATION N°9 1 1 60 1,00 1,00 0 0,00 1,00

MICRO ORDINATEUR MONOPOSTE satis 7 6,75 1752 29,20 4,17 173 2,89 1,29

SOUDEUSE DE SACHET 25B1015 1 1,5 114 1,90 1,90 0 0,00 1,90

SOUDEUSE DE SACHET 61109 1 0,5 1157 19,28 19,28 0 0,00 19,28

STERILISATEUR VAPEUR 95204 1 24,5 450 7,50 7,50 0 0,00 7,50

TABLETTE PC 717390414C 2 2 120 2,00 1,00 50 0,83 0,18

Indicateurs de septembre à décembre 2011

CONTRATS PRESTATAIRES

EXTERNES ET INTERNES

Engagements réciproques

Définition indicateurs

Evaluation

15

Management des ressources (Chap. 6)

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Procédures :

7.1 Management des risques

7.4 Achats

7.5.1.2.1 Propreté du produit (produit nettoyé avant stérilisation)

7.5.2.1 Validation de l’application du logiciel

7.5.2.2 Validation des procédés de stérilisation

7.5.3.1 Identification

7.5.3.1 Dispositifs retournés (Distingué du produit NC)

7.5.3.2 Traçabilité

7.5.5 Préservation de la conformité du produit (manutention, stockage, livraison)

7.5.5 Maitrise des dates limites d’utilisation et conditions de stockage particulières

7.6 Maitrise des dispositifs de mesure et surveillance

Enregistrements :

- 7.1 Enregistrements liés à l’analyse des risques

- 7.3.2 Fiche d’avertissement

-7.5.1.1Enregistrements pour chaque lot : qté fabriquée et approuvée pour la distribution (vérification et autorisation) (

- 7.5.2.2 Enregistrements de la validation des procédés de stérilisation

- 7.5.1.3 Enregistrements () des paramètres de contrôle pour le processus de Stérilisation utilisé pour chaque lot de

stérilisation

- 7.5.3.2.2Enregistrement de la distribution des DM + destinataire pour les DM implantables et DM implantables actifs

- 7.6 Résultats d'étalonnage et de vérification (dispositif surveillance et mesure)

- 7.5.5 Enregistrements des conditions de stockage particulières (EX Traçabilité des périmés)

- 7.4.2 Informations relatives aux achats

- 7.4.2 Vérification du produit acheté

16

Spécificités de l’ISO 13485 - Réalisation du produit ( Chap. 7 )

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5 4 3 2 1

5 125 80 45 20 5

4 100 64 36 16 4

3 75 48 27 12 3

2 50 32 18 8 2

1 25 16 9 4 1

5 4 3 2 1

5 = Détection impossible

4 = Détection peu probable

3 = Détection possible

2 = Détection très probable

1 = Détection non humaine, informatique

Légende :

>= 30

< 30

Grille de cotation : aide à la priorisation des plans d'actions

2 = Fréquence faible, 1/An

1 = Fréquence exceptionnelle, 1/10 Ans

G: GRAVITE DU RISQUE A PRIORI

3 = Evénement indésirable important

D: DETECTION DU RISQUE F: FREQUENCE DU RISQUE A PRIORI

5 = Fréquence très élevée, 1/Jour

4 = Fréquence élevée, 1/Semaine

3 = Fréquence moyenne, 1/Mois

Risque modéré : pas de mesure urgente à prendre

5 = Evénement indésirable catastrophique

4 = Evénement indésirable critique

2 = Evénement indésirable significatif

1 = Evénement indésirable mineur

Risque critique : mesure prioritaire à prendre

Définition

indice de

criticité > Délais

d’intervention

Méthodologie:

Identification de 3 familles - Risque infectieux

- Risque non conformité

produit

- Indisponibilité produit

17

Réalisation du produit ( Chap. 7)/ Management des risques (7.1)

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Analyse des risques type AMDEC

ETUDE AMDEC

REALISE LES :

PARTICIPANTS :

ANIMATEUR : D,NOEL

Ris

qu

e P

ati

en

t

Ris

qu

e

Uti

lis

ate

ur

Ris

qu

e P

rod

uit

Ris

qu

e

pe

rso

nn

el

de

sté

rili

sa

tio

n

G F D GxFxD

RéceptionDélai trop long de

prise en charge du

matériel

X

corrosion du DM

difficultés de nettoyage

du DM

Non respect des

procédures

Surcharge de travail

Matériel mis en attente de

réception

Procédures de

réception 2 5 4 40

indicateur de suivi

des instruments

rouillés +

formation du

personnel de sté à

la détection de la

rouille

dernier

trimestre

2011

JB

YI

ConditionnementOubli de filtre

conteneurX

Produit non utilisable, DM

non stérile

non respect de la

procédure de

conditionnement

Fiche de traçabilité au

conditionnement,

Contrôle 3% au

conditionnement,

Procédure de

conditionnement,

Formation du

personnel,

Actions correctives en

cas de réclamation

client

4 2 4 32

audit

conditionmenent +

habilitation étape

conditionnement

premier

trimestre

2012

YI

JB

MTD

Conditionnement

Inversion contenu

conteneur pour une

composition

critique

X Produit non utilisable

non respect de la

procédure de

conditionnement

Fiche de traçabilité au

conditionnement,

Contrôle 3% au

conditionnement,

Procédure de

conditionnement,

Formation du

personnel,

Actions correctives en

cas de réclamation

client

4 2 4 32

liste des

compositions

critiques

demandées au

cadre de bloc

depuis 2 ans !!

ConditionnementChute du matériel

fragileX matériel non intègre

Maladresse

Problème d'ergonomie et

d'organisation de travail

Utilisation de chariots

de transport

Organisation en îlots

de travail

Formation à la

manutention

3 3 3 27

RéceptionChute du matériel

fragileX X

matériel non intègre mauvais chargement des

chariots du bloc central

Contrat interpole

Procédures de

réception3 3 3 27

11,12,13/05/2011

Y,INGHELS/J,BOYER/MT,DEMESSINE/ C.DI MARCO

S,RUYANT

Étape du

processus

Risque

A priori Effets du risque Délai PiloteCause du risque

Procédure ou mesure

en place

Cotation au ../../..

Mesure à prendre

18

Réalisation du produit ( Chap. 7)/ Management des risques (7.1)

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Contrôle 3% et validation du

logiciel

Validation de l’application

du logiciel (7.5.2.1)

----

Surveillance des

processus (8.2.3)

19

Réalisation du produit et surveillance ( Chap. 7 et 8 )

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Procédures :

8.2.1 Système de retour d’information clients

8.4 Analyse des données

8.5.1 Diffusion et mise en œuvre de fiches

d’avertissement

Enregistrements :

- 8.2.2 : Compte rendu des résultats de vérification des actions entreprises suite aux audits internes

- 8.3 : Dérogation et personne ayant autorisé la dérogation

- 8.2.4.2 : Identité des personnes chargées d'effectuer un contrôle ou un essai pour les DM implantables et DM implantables actifs (8.2.4.2).

- 8.4 : Résultats de l’analyse des données

- 8.5.1 : Investigations liées aux réclamations clients

-

20

Spécificités de l’ISO 13485 – Mesure , Analyse et amélioration ( Chap. 8 )

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-Acceptation par dérogation que si les exigences règlementaires sont satisfaites -Enregistrement et identité de la personne autorisant la dérogation conservée

21

Mesure , Analyse et amélioration ( Chap. 8 ) Maîtrise du produit non conforme et dérogation (8.3)

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Système de retour d’information Modalités

Fiche de traçabilité

Ce document sert de lien entre les services et la stérilisation pour la

traçabilité de chacune des étapes du circuit des DM stérilisables.

En cas d’urgence, le client ajoute la mention URGENT sur cette fiche.

En cas de produit périmé, cette fiche est barrée avec la mention PERIME.

Fiche de relation clients

Fiche relation client : Ce document sert de lien entre les services et la

stérilisation et de support écrit pour toute remarque ou demande

concernant :

-AU RECTO :

les modalités d’organisation des distributions,

les réclamations,

-AU VERSO :

les pertes de matériel

Un exemplaire vierge du document est placé dans la pochette de

stérilisation.

Fiche de liaison stérilisation Ce document sert de lien entre la stérilisation et les établissements sous

traités et de support écrit pour toute remarque ou demande.

Fiche de relation client Bloc

Ce document sert de lien entre le bloc et la stérilisation et de support écrit

pour toute remarque ou demande concernant la prestation de stérilisation

oAU RECTO : Fiche de dysfonctionnement Bloc - Stérilisation:

Ce document sert de support écrit pour toute remarque ou demande

concernant le contenu d’une composition de la part du bloc, ou de la

stérilisation centrale.

oAU VERSO : Fiche de demande de modification de

composition : Ce document sert à l’équipe chirurgicale pour toute

demande de modification du contenu d’une composition. Cette

demande doit être signée du chirurgien puis validée par un

pharmacien, qui fera la modification de composition dans le logiciel

de traçabilité des DM. 22

Mesure , Analyse et amélioration ( Chap. 8 )

Retours d’information clients (8.5.1)

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Fiche de non-

conformité

Elle permet, en plus de

l’enregistrement des non

conformités internes, d’enregistrer

les réclamations effectuées

oralement (téléphone, contact

direct…)

Fiche

d’événements

indésirables

Réclamations clients transmises

par le système de la direction

qualité et de gestion des risques

Mails /

téléphone

Toute demande effectuée par mail

ou par téléphone est enregistrée et

traitée.

Les réclamations sont enregistrées

dans le tableau de suivi des

actions qualité.

Tableau de suivi

des actions

qualité

Ce tableau centralise les retours

d’informations clients

(réclamations clients transmises

par les systèmes établis, mails…)

Enquête de

satisfaction

Une enquête de satisfaction

annuelle permet d’évaluer le

niveau de satisfaction des clients.

23

Mesure , Analyse et amélioration ( Chap. 8 )

Retours d’information clients (8.5.1)

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EVOLUTION DU TAUX DE NON CONFORMITES

Arrivée ingénieur qualité et mise en place définitive

certification

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… 25

Mesure , Analyse et amélioration ( Chap. 8 ) Réclamations clients, demandes d’amélioration, Non conformités:

LE TMT ….4400 enregistrements depuis 2004…..

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26

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Choix › Spécifique : Pertinence, utilité

› Mesurable : Facilité de récupération et

d’analyse

› Accessible

› Réaliste : Identifier une cible réaliste

› Temporellement défini

› Evaluable

› Ré-évaluable

Indicateurs suivis Indicateurs de performance : impact sur la prestation et

maîtrisable

Indicateurs d’activité

27

Mesure , Analyse et amélioration ( Chap. 8 )

Suivi des indicateurs

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Indicateurs de performance

› Nombre de NC internes

› Nombre de réclamations clients

› Taux de réalisation des audits

planifiés

› Taux d’efficacité des actions

correctives

› Taux de satisfaction des clients

blocs/services/ets ss traités

› Nombre de NC internes en

production

› Taux de cycles non conformes

› Taux de compositions non conformes

sortis autoclave (DM refusés)

› Nombre de DM périmés en

stérilisation

› Nombre d’expéditions hors délai

› Taux de personnes habilitées

› Taux de résultats de prélèvement non

conformes

Indicateurs d’activité

› Taux de contrats clients revus

et signés

› Taux de contrats fournisseurs

internes revus et signés

› Nombre de non-conformité à

réception

› Taux de ramassage sans DM

› Pourcentage de satisfaction

par rapport à la formation

Indicateur de pilotage

› -taux d’atteinte des

objectifs des indicateurs

de performance processus

Au moins 1 par processus identifié

28

Mesure , Analyse et amélioration ( Chap. 8 )

Suivi des indicateurs

Page 29: De l’ISO 9001 à l’ISO 13485 - cefh-ceps. · PDF file-ISO 9001 : décrit les exigences relatives à un système de management de la qualité. (Applicable à tout organisme) - ISO

29

Mesure , Analyse et amélioration ( Chap. 8 )

Suivi des indicateurs : Tableaux de bord

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Affichage du suivi des indicateurs

30

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Réorganisation du temps de travail › Saisie et Suivi des non conformités, des

indicateurs, des formations..en continu

› Revues de contrats prestataires 12x/an

› Revues de contrats clients 17x/an

› Revues de non conformités 1/mois

› Revues de processus 1/an/processus

› Analyse des risques

› Revue de direction 1/an

Pb niveau qualité des prestataires internes et externes et des clients › Respect des contrats

› Définition et Suivi des indicateurs des prestataires

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Difficultés ……

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Majorité des exigences supplémentaires de

l’ISO 13485 déjà présentes dans

l’application de l’ISO 9001 pour les

stérilisation

Nécessite plus de formalisme

Analyse des risques

Beaucoup + structurant pour la stérilisation

› Amélioration de la qualité et du suivi de la

prestation

› Motivation des équipes

› Reconnaissance institutionnelle, voir régionale

CERTIFIEZ !!!! 32

Conclusion

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Merci de votre attention…..

Bon courage !!!!

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