éducatifs particuliers des élèves à besoins E des élèves à

L’inclusion en classe ordinaire

Daniel Ducharme

des élèves à besoins éducatifs particuliers

pé

da

go

gi

eL’inclusion en classe ordinaire

des élèves à besoins éducatifs particuliers

pé

da

go

gi

e

En l’espace d’à peine quelques décennies, le système éducatif québécois a ouvert les portes de ses écoles ordinaires à

un nombre sans cesse croissant d’élèves à besoins particuliers : élèves handicapés, élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage. Toutefois, bien qu’on ne puisse nier les progrès qui ont été accomplis pour intégrer ces élèves aux classes ordinaires, force est de constater que de nombreux obstacles restent encore à lever pour assurer à ceux-ci une participation satisfaisante aux activités de ces classes.

Dans cet ouvrage, l’auteur explore les conditions de possibilité de l’inclusion en classe ordinaire de tous les élèves à besoins particuliers. Il étudie notamment la situation des services offerts à ces élèves dans des contextes éducatifs où le choix de l’inclusion a été fait : Catalogne, Italie, Grande-Bretagne, Norvège, Nouveau-Brunswick, etc. L’objectif de cette étude est d’identifier les paramètres organisationnels susceptibles de favoriser l’inclusion en classe ordinaire des élèves à besoins particuliers. Les paramètres proposés dans cet ouvrage constituent de « bonnes pratiques » permettant de guider les acteurs du milieu scolaire québécois dans l’organisation des services éducatifs qu’ils doivent dispenser à ces élèves.

26,9

5 $

Daniel Ducharme (Ph. D. Sociologie) est chercheur à la Commission

des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec. Ses

principaux champs d’expertise sont la sociologie du droit et de l’éthique

et l’analyse du contexte social et structurel dans lequel s’inscrit l’exercice

des droits et libertés de la personne, notamment en matière de droit à

la santé et de droit à l’instruction publique. Il est également l’auteur de

Débat sur la génétique humaine au Québec : représentations et imaginaires sociaux,

publié chez Hurtubise-hmh en 2003.

L’in

clu

sion

en

cla

sse

ordi

nai

re d

es é

lève

s à

beso

ins

édu

cati

fs p

arti

culie

rsD

anie

l Du

char

me

BesoinsParticuliers.indd 1 8/13/08 12:56:43 PM

Extrait de la publication

Inclusion.index.indd 2 12/08/08 18:02:09


L’ inclusion en classe ordinaire des élèves à besoins éducatifs particuliers

Proposition d’un cadre organisationnel

Daniel Ducharme



Document adoptée à la 529e séance de la Commission tenue le 7 décembre 2007, par résolution COM-529-5.1.2Saisie et mise en pages de l’avis : Ramon Avila et Monique Rochon

Édition : Corinne AudinetRévision linguistique : Christine BarozziMise en page : Folio infographieIllustrations : Marc MongeauConception et réalisation de la couverture : Néotéma

Marcel Didier inc. 1815, avenue De Lorimier, Montréal (Québec) H2K 3W6 CanadaTéléphone : (514) 523 1523Télécopieur : (514) 523 9969www.marceldidier.com

Distribution Canada :Éditions Hurtubise HMH ltée

Distribution France :Librairie du Québec/DNMwww.librairieduquebec.fr

Nous reconnaissons l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition (PADIÉ) pour nos activités d’édition.

ISBN 978-2-89144-470-5Dépôt légal – 3e trimestre 2008

Bibliothèque et archives nationales du QuébecBibliothèque et archives du Canada

© 2008 Marcel Didier inc.Tous droits réservés. Toute reproduction, traduction ou adaptation, en tout ou en partie, par quelque procédé que ce soit, est strictrement interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur.

Imprimé au Canada

La Loi sur le droit d’auteur interdit la reproduction des œuvres sans autorisation des titulaires de droits. Or, la photocopie non autorisée – le « photocopillage » – s’est généralisée, provoquant une baisse des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer par des professionnels est menacée. Nous rappelons donc que toute reproduction, partielle ou totale, par quelque procédé que ce soit, du présent ouvrage est interdite sans l’autorisation écrite de l’Éditeur.

Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Bibliothèque et Archives Canada

Ducharme, Daniel, 1970-

L’ inclusion en classe ordinaire des élèves à besoins éducatifs particuliers : proposition d’un cadre organisationnel

(Pédagogie)Comprend des réf. bibliogr. et un index.Publ. en collab. avec : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse.

ISBN 978-2-89144-470-5

1. Intégration scolaire. 2. Adaptation scolaire. 3. Intégration scolaire - Québec (Province). I. Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse. II. Titre.

LC1200.D82 2008 371.9’046 C2008-941263-X



Préface

Certaines institutions sont appelées à jouer un rôle déterminant pour assurer la cohésion sociale et permettre aux différents éléments qui composent nos sociétés de « tenir ensemble ». Si, de nos jours, l’emploi est sans doute le plus grand agent de cohésion sociale, il existe cepen-dant une institution qui, en amont de l’univers du travail, joue un rôle fondamental dans l’apprentissage des règles de la vie en société et dans le processus d’intégration sociale des individus : l’École.

Par sa mission, l’École doit permettre à tous les jeunes qui la fré-quentent d’acquérir un bagage de savoirs et de compétences propres à assurer leur avenir personnel, professionnel et social. Historique-ment, cette institution a cependant eu beaucoup de mal à exercer ce rôle de façon universelle.

Pendant longtemps, l’École a été fortement inégalitaire, ayant pour principale fonction de former l’élite et d’en assurer la reproduction. Dans un tel contexte, les élèves handicapés ou en difficulté d’adapta-tion ou d’apprentissage étaient la plupart du temps disqualifiés et donc, exclus du système régulier d’enseignement.

À la faveur d’un vaste mouvement de démocratisation de l’éduca-tion amorcé dans les années 1960, le système scolaire québécois a vécu une mutation salutaire où les exigences mêmes de la scolarisation ont connu une véritable révolution : désormais, on exigerait que l’en-seignement préscolaire, primaire et secondaire soit accessible à tous, sans discrimination. Dans cet esprit, l’accès à l’instruction publique est devenu le moyen le plus efficace pour la conquête des droits fon-damentaux et l’amélioration des conditions de vie des personnes handicapées, mais aussi de tous les enfants qui avaient été margina-lisés par le système scolaire jusque-là.

C’est cette orientation qui a guidé les interventions éducatives durant les quarante dernières années. La volonté d’accroître la parti-cipation sociale des personnes handicapées et des personnes présen-tant des difficultés d’adaptation ou d’apprentissage a progressivement mené l’École québécoise à ouvrir ses classes ordinaires aux élèves à



6 Y L’inclusion en classe ordinaire des élèves à besoins éducatifs particuliers

besoins éducatifs particuliers. Au fil du temps, l’offre de services édu-catifs destinés à ces élèves dans le cadre ordinaire d’enseignement s’est précisée et affinée.

Cependant, bien qu’on ait observé une progression significative du taux d’intégration des élèves à besoins particuliers aux classes ordi-naires durant les dernières décennies, il n’en demeure pas moins que plusieurs obstacles entravent encore aujourd’hui leur participation aux activités de ces classes. Si certains milieux éducatifs ont réussi à offrir des services adaptés aux besoins de ces élèves, il faut malheu-reusement constater qu’un nombre important d’établissements sco-laires intègrent ceux-ci en classe ordinaire sans leur offrir des services appropriés. En l’absence de tels services, les apprentissages des élèves à besoins particuliers peuvent facilement être mis en péril. Qui plus est, une intégration sans véritable adaptation de l’enseignement peut également perturber le fonctionnement de l’ensemble d’une classe, rendant encore plus précaire le maintien des élèves à besoins particu-liers dans les groupes ordinaires.

Face à une telle situation qui vient compromettre les efforts consentis à ce jour pour rendre possible le droit à l’éducation pour tous, il est apparu essentiel que la Commission des droits de la per-sonne et des droits de la jeunesse puisse identifier les caractéristiques d’un modèle propre à assurer une inclusion réussie des élèves à besoins particuliers. Le présent ouvrage fait état de ce travail. Il s’inscrit dans la continuité des travaux sur l’intégration scolaire que la Commission mène avec une énergie et un soin particulier depuis bientôt trente ans. Il s’appuie sur une vaste étude comparative des services éducatifs offerts aux élèves à besoins particuliers dans des contextes où le choix de l’inclusion scolaire a été fait. Cette étude, inédite et novatrice, permet de dégager des pratiques porteuses de résultats prometteurs pour les élèves handicapés et les élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage.

Nous osons espérer que les intervenants du milieu scolaire québé-cois sauront se saisir de la proposition de modèle organisationnel qui fait l’objet de cet ouvrage et qu’ils y verront une importante source d’inspiration pour élaborer des services éducatifs exempts de discri-mination. En offrant de tels services, nous en sommes convaincus,



Préface Y 7

l’École québécoise permettra à chaque élève à besoins particuliers de prendre ultimement la place qui lui revient dans notre société – une place qui ne saurait être différente de celle des autres.

Gaétan COuSINEAuPrésident

Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse





Remerciements

L’expression de ma gratitude revient en premier lieu à tous les enfants handicapés que j’ai eu le privilège de rencontrer durant la réalisation de cette étude. Les témoignages que ceux-ci ont bien voulu me livrer de leurs parcours scolaires m’ont permis de mieux saisir les embûches qui se dressent sur le chemin qu’ils empruntent pour faire reconnaître leur participation aux activités des classes ordinaires.

J’adresse aussi un grand merci aux parents d’enfants handicapés qui, à travers de précieux et stimulants échanges, ont contribué à préciser ma réflexion sur les mécanismes d’évaluation des besoins éducatifs particuliers. Tout au long du processus de rédaction de cet ouvrage, je n’ai jamais oublié la ténacité démontrée par ceux-ci dans la défense des droits de leurs enfants, et ce, en dépit de conditions adverses qui semblent trop souvent insurmontables. Cette détermi-nation dans l’action m’est apparue hautement enviable et inspirante. Puissent-ils trouver à leur tour dans cet ouvrage une source d’inspira-tion pour continuer à faire valoir qu’une approche inclusive de l’édu-cation contribue à faire de notre société une société plus humaine, où tous peuvent trouver une place au soleil !

une telle étude n’aurait pu voir le jour sans la participation essen-tielle de plusieurs collègues de la Commission des droits de la per-sonne et des droits de la jeunesse. Permettez-moi de leur offrir mes plus sincères remerciements.

Je pense tout d’abord à Muriel Garon, coordonnatrice de la recherche sociale, engagée de longue date dans la lutte pour s’assurer du respect du principe de l’égalité d’accès à l’instruction publique pour tous. Elle est la véritable instigatrice de ce projet. En un mot, c’est elle la responsable : celle qui m’a transmis avec fougue et passion son engagement pour les jeunes élèves à besoins particuliers ! Grâce à l’appui de tous les instants qu’elle m’a accordé avec une générosité qui ne s’est jamais démentie au fil du temps, elle a contribué à me donner le souffle nécessaire pour mener à bien cette étude. Je lui en suis infiniment reconnaissant.



10 Y L’inclusion en classe ordinaire des élèves à besoins éducatifs particuliers

J’aimerais également remercier mes collègues de la Direction de la recherche et de la planification qui ont accepté de faire une lecture critique de l’une ou l’autre version de cet ouvrage. Leurs judicieux com mentaires m’ont été particulièrement précieux.

Par ailleurs, je ne saurais passer sous silence l’apport particulier de certains collègues chevronnés qui m’ont aidé à préciser le contenu de cet ouvrage. Je pense principalement à Lucie Choquette (enquêtrice) et Shirley Sarna (agente d’éducation et de coopération) qui, de leurs positions respectives, ont été des témoins privilégiés des difficultés vécues par les parents pour faire valoir les besoins éducatifs de leurs enfants. La perspicacité de leurs questions et la grande pertinence de leurs commentaires ont permis de bonifier la réflexion qui fait l’objet de cet ouvrage. Je tiens également à souligner la précieuse collabora-tion d’Athanassia Bitzakidis et de Daniel Carpentier, conseillers juri-diques à la Commission, qui ont généreusement contribué à préciser le contenu juridique de cette étude par les nombreux et fructueux échanges que j’ai eus avec eux.

Enfin, je tiens à exprimer ma gratitude à l’égard des personnes qui ont participé à la mise en forme du manuscrit qui constitue cet ouvrage : Ramon Avila, Chantal Légaré et Monique Rochon. La patience et le professionnalisme dont ils ont fait preuve durant la réalisation de cette tâche furent fort appréciés, de même que les ingénieux conseils que ceux-ci m’ont prodigués à cette occasion. J’adresse également un merci tout particulier à Madeleine Beaudoin et Marie-Claude Desrosiers, respectivement bibliothécaire et techni-cienne en documentation à la Commission, pour le soutien de très grande qualité aux multiples recherches documentaires que j’ai effec-tuées durant ce projet.

Daniel DuCHARME



Sommaire

Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

Partie i Cadre normatif

1. Vers un consensus international en matière d’inclusion scolaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

2. Le contexte québécois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 333. un engagement ferme en faveur de l’intégration scolaire :

30 ans d’intervention à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse . . . . . . . . . . . 47

Partie ii Des normes à la pratique effective de l’inclusion

4. Des cadres d’action pour l’inclusion en classe ou école ordinaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 735. Les élèves ciblés : définition et catégorisation . . . . . . . . . . . . . . 956. Le choix de l’inclusion : exemples d’ici et d’ailleurs . . . . . . . . . 1037. Les impacts des pratiques inclusives sur l’apprentissage, la socialisation et la qualification des élèves . . . . . . . . . . . . . . 1538. Vers une pratique effective de l’inclusion . . . . . . . . . . . . . . . . 167

Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 193

Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 197

Index . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 211





Ce sont tous les enfants et les adolescents du monde qui ont droit à l’éducation et non nos systèmes éducatifs qui ont droit à un certain

type d’enfants. C’est le système scolaire d’un pays qu’il faut adapter pour répondre aux besoins de tous les enfants.

Bengt LINDQVIST, Rapporteur des Nations unies, 1994

Éduquer, ce n’est pas remplir des vases mais c’est allumer des feux

Michel de MONTAIGNE, Essais





Introduction

Il y a près de 60 ans déjà, la communauté internationale reconnaissait un droit à l’éducation pour tous avec l’adoption de la Déclaration uni-verselle des droits de l’homme (1948) par l’Assemblée générale des Nations unies. Malgré les progrès importants qui ont été enregistrés depuis pour répondre aux be soins éducatifs fondamentaux de tous, force est d’admettre que l’exercice du droit à l’éducation demeure un objectif lointain pour certains groupes qui se trouvent marginalisés au sein même de l’institution scolai re. Si, de nos jours, on ne peut plus sou-tenir que le système scolaire contribue « […] à convaincre cha que sujet social de rester à la place qui lui incombe par nature, de s’y tenir et d’y tenir » (Bourdieu et Pas seron, 1970, p. 252-253), il n’en demeure pas moins qu’on doit poursuivre le projet de démocratisation de l’enseignement de manière à combattre les inégalités d’accès qui per-sistent dans notre système édu catif. À l’instar du Conseil économique et social des Nations unies (ONu, 1999), nous croyons que « […] l’éducation est le principal outil qui permette à des adultes et à des enfants économiquement et socia lement marginalisés de sortir de la pauvreté et de se procurer le moyen de participer pleinement à la vie de leur communauté ».

Depuis une quarantaine d’années, des progrès considérables ont été réalisés en Amérique du Nord en ce qui concerne la lutte contre l’exclusion scolaire fondée notamment sur la race et la condition sociale de l’élève. Aux États-unis, le mouvement qui prônait l’abolition des classes séparées, s’appuyant sur le constat que la ségrégation raciale à l’école alimente le cercle vicieux de la pauvreté des Noirs, connut une impulsion importante quand la Cour suprême confirma que la doctrine de l’égalité dans la séparation (separate but equal) est insoutenable1.

1. Brown et al. v. Board of Education of Topeka et al., 347 u.S. 493 (1953).



Documents

éducatifs particuliers des élèves à besoins E des élèves à