7/26/2019 La Vie Spirituelle - La Religiosit Allemande
2/90
La Vie spirituelle. Supplment. 1955/02/15.
1
Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupartdes reproductions numriques d'oeuvres tombes dans ledomaine public provenant des collections de la BnF. Leurrutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n78-753 du 17 juillet1978 :- La rutilisation non commerciale de ces contenus est libre etgratuite dans le respect de la lgislation en vigueur et notammentdu maintien de la mention de source.- La rutilisation commerciale de ces contenus est payante et faitl'objet d'une licence. Est entendue par rutilisation commerciale larevente de contenus sous forme de produits labors ou defourniture de service.
CLIQUER ICI POUR ACCDER AUX TARIFS ET LA LICENCE
2
Les contenus de Gallica sont la proprit de la BnF au sens del'article L.2112-1 du code gnral de la proprit des personnespubliques.
3 Quelques contenus sont soumis un rgime de rutilisationparticulier. Il s'agit :
- des reproductions de documents protgs par un droit d'auteurappartenant un tiers. Ces documents ne peuvent tre rutiliss,sauf dans le cadre de la copie prive, sans l'autorisation pralable
du titulaire des droits.- des reproductions de documents conservs dans lesbibliothques ou autres institutions partenaires. Ceux-ci sontsignals par la mention Source gallica.BnF.fr / Bibliothquemunicipale de ... (ou autre partenaire). L'utilisateur est invit s'informer auprs de ces bibliothques de leurs conditions derutilisation.
4 Gallica constitue une base de donnes, dont la BnF est leproducteur, protge au sens des articles L341-1 et suivants ducode de la proprit intellectuelle.
5 Les prsentes conditions d'utilisation des contenus de Gallicasont rgies par la loi franaise. En cas de rutilisation prvue dansun autre pays, il appartient chaque utilisateur de vrifier laconformit de son projet avec le droit de ce pays.
6 L'utilisateur s'engage respecter les prsentes conditionsd'utilisation ainsi que la lgislation en vigueur, notamment enmatire de proprit intellectuelle. En cas de non respect de cesdispositions, il est notamment passible d'une amende prvue parla loi du 17 juillet 1978.
7
Pour obtenir un document de Gallica en haute dfinition,[email protected] fr.
http://www.bnf.fr/fr/collections_et_services/reproductions_document/a.repro_reutilisation_documents.htmlmailto:[email protected]:[email protected]://www.bnf.fr/fr/collections_et_services/reproductions_document/a.repro_reutilisation_documents.htmlhttp://gallica.bnf.fr/http://www.bnf.fr/
