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BILAN SOCIAL

des années 2011 et 2012

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AVANT PROPOS

Cher(e)s Collègues,

L’Université de La Réunion présente ici son bilan social pour les années 2011 et 2012.

Ce document est un outil précieux et indispensable pour le pilotage de l’établissement, mais il est

surtout l’occasion de voir diffuser de nombreux indicateurs concernant les ressources humaines.

Vous y trouverez, en effet, rassemblés des indicateurs relatifs aux effectifs, à la mobilité, aux

promotions, à l’organisation du travail, aux rémunérations, à la formation des personnels, aux

conditions de travail, à l’égalité homme-femme, aux activités culturelles et sportives…

Véritable photographie de notre université, en matière de ressources humaines, avant son passage aux

responsabilités et compétences élargies en janvier 2013, ce bilan social devrait nous permettre

notamment de mesurer ultérieurement les effets de cette réforme et d’en suivre l’évolution dans les

années futures.

Au-delà des chiffres, ce bilan parle d’hommes et de femmes, de vous, enseignants-chercheurs,

enseignants, personnels administratifs, techniques ou des bibliothèques, titulaires ou contractuels, qui

composez la diversité et la richesse humaines de notre établissement et qui contribuez chaque jour à

son développement au service notamment de la jeunesse de notre territoire.

Je vous en souhaite une bonne lecture.

Le Président,

Pr. Mohamed ROCHDI

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OBJECTIFS ET MÉTHODOLOGIE

Le cadre légal Le bilan social est un document obligatoire qui regroupe les principales données chiffrées permettant d’apprécier la situation d’une structure dans le domaine social. La loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux Libertés et Responsabilités des Universités (LRU) prévoit que l’Université doit présenter chaque année au Comité technique paritaire un « bilan de la politique sociale de l’établissement » (art. L 951-1-1 du code de l’éducation). A compter du 15 novembre 2011, date de la mise en place des nouveaux comités techniques, il est prévu qu’un bilan social soit présenté chaque année aux membres du Comité technique. Les objectifs Le bilan social constitue un outil essentiel dans le cadre du pilotage des ressources humaines de l’établissement. Il permet en effet d’apprécier la situation de l’établissement à un instant « t », d’aborder différents aspects de la gestion des personnels et de leur vie dans l’établissement. Il vise également à constituer avec les bilans précédents et suivants, un historique afin de mesurer l’évolution et les changements intervenus au cours des périodes écoulées. Ce bilan est également un outil contributif du dialogue social puisqu’il constitue une base d’informations partagées contribuant aux échanges et à la concertation entre les acteurs sociaux et la direction. Il est également un outil de communication pour l’établissement vis-à-vis des composantes et services. La méthodologie

• Période de référence Le bilan social fait état de la situation des personnels à une date donnée, ce qui permet d’avoir deux types d’observations, l’une à une date précise, permettant une photographie de la population à un instant « t », l’autre entre deux dates, afin de mesurer les flux et les mouvements sur une période. Ce Bilan Social, édition 2011 et 2012 comprend des observations à un instant « t », à savoir au 31 décembre 2011, et, au 31 décembre 2012, ainsi que sur les années civiles 2011 et 2012, sauf cas exceptionnels (pour lesquels est prise en compte l’année universitaire). Dans la mesure du possible, des comparaisons historiques sur trois ans sont également présentées (2010-2011-2012).

• Sources Les données présentées dans ce bilan social sont extraites de différentes applications constituant notre système d’information RH : HARPEGE, LAGAF, WIN-PAIE, GEISHA.

Ce document est le fruit d’un important travail, qui a mobilisé l’ensemble des personnels de la Direction des ressources

humaines, et qui a permis de collecter et analyser une masse considérable de données.

Je remercie vivement tous mes collaborateurs pour leur implication et leur investissement dans ce travail.

La directrice des ressources humaines

Fatima FILIPPIN

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SOMMAIRE

OBJECTIFS ET MÉTHODOLOGIE ................................................................................................................................................................ 6

PARTIE I - EMPLOIS, EFFECTIFS ET DÉMOGRAPHIE ................................................................................................ 9

CHAPITRE I.1 - LES EMPLOIS ET LA CONSOMMATION DES EMPLOIS ................................................................................... 9

CHAPITRE I.2 - LES EFFECTIFS ................................................................................................................................................................ 12

CHAPITRE I.3 - LA PARITÉ HOMMES FEMMES ................................................................................................................................ 25

CHAPITRE I.4 - LA DEMOGRAPHIE......................................................................................................................................................... 33

PARTIE II - MOBILITÉ ET PROMOTIONS ...................................................................................................................... 39

CHAPITRE II.1 - MOUVEMENT DES PERSONNELS ......................................................................................................................... 39

CHAPITRE II.2 - LES PROMOTIONS ........................................................................................................................................................ 41

PARTIE III - L’ORGANISATION DU TRAVAIL ................................................................................................................. 44

CHAPITRE III.1 - LE TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS .................................................................................................... 44

CHAPITRE III.2 - LE TEMPS PARTIEL ET LE TEMPS INCOMPLET .......................................................................................... 44

CHAPITRE III.3 - LES ABSENCES ET CONGES DES PERSONNELS ........................................................................................... 46

PARTIE IV - RÉMUNÉRATIONS .......................................................................................................................................... 52

CHAPITRE IV.1 - MASSE SALARIALE GLOBALE ................................................................................................................................ 52

CHAPITRE IV.2 - LA STRUCTURE DES DEPENSES DE PERSONNEL ....................................................................................... 54

CHAPITRE IV.3 - LES EVOLUTIONS MAJEURES ENTRE 2011 ET 2012 ................................................................................. 65

PARTIE V - LA FORMATION .............................................................................................................................................. 66

CHAPITRE V.1 - LA POLITIQUE DE FORMATION ............................................................................................................................. 66

CHAPITRE V.2 - LES THEMES ET INTITULES DES FORMATIONS PROPOSEES EN 2011 ET EN 2012 ................... 67

CHAPITRE V.3 - LES AUTRES ACTIONS DE FORMATION ............................................................................................................. 85

CHAPITRE V.4 - LE BUDGET DE LA FORMATION DES PERSONNELS .................................................................................... 90

PARTIE VI - LES CONDITIONS DE TRAVAIL .................................................................................................................. 93

CHAPITRE VI.1 - MEDECINE DE PREVENTION DES PERSONNELS ........................................................................................ 93

CHAPITRE VI.2 - LA PRISE EN CHARGE DU HANDICAP ............................................................................................................... 94

CHAPITRE VI.3 - HYGIENE ET SECURITE ............................................................................................................................................ 95

CHAPITRE VI.4 - ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES ............................................................ 95

PARTIE VII - ACTION SOCIALE ............................................................................................................................................ 97

PARTIE VIII - RELATIONS PROFESSIONNELLES ............................................................................................................. 98

CHAPITRE VIII.1 - LES INSTANCES INSTITUTIONNELLES ......................................................................................................... 98

CHAPITRE VIII.2 - LE DIALOGUE SOCIAL ......................................................................................................................................... 101

PARTIE IX - LES ACTIVITÉS CULTURELLES ET SPORTIVES .................................................................................. 103

CHAPITRE IX.1 - ACTIVITES SPORTIVES .......................................................................................................................................... 103

CHAPITRE IX.2 - ACTIVITES CULTURELLES ................................................................................................................................... 104

CHAPITRE IX.3 - AMICALE DES PERSONNELS ............................................................................................................................... 105

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L’UNIVERSITÉ DE LA RÉUNION

PRÉSENTATION

L’Université de La Réunion est un établissement français d’enseignement supérieur et de recherche, situé au cœur de l’Océan Indien, dans l’une des régions ultrapériphériques de l’Europe. Elle accueille chaque année près de 12000 étudiants, et est implantée sur six sites universitaires représentant 97629 m2 de SHON. FORMATION : L’université de La Réunion offre un panel pluridisciplinaire et diversifié de formations d’excellence tant en formation initiale qu’en formation continue :

- des diplômes LMD qui couvrent les trois grands domaines (Lettres et sciences humaines, Droit-économie-gestion, Sciences-technologies-santé)

- des diplômes d’ingénieurs. RECHERCHE ET VALORISATION La recherche, développée dans 18 laboratoires de l’université, est structurée autour de trois fédérations.

ORGANISATION L’Université de La Réunion se compose de :

� 5 Unités de Formation et de Recherche (UFR) : o 1 UFR Droit, Économie et Gestion o 1 UFR Sciences et Technologies o 1 UFR Lettres et Sciences Humaines o 1 UFR Santé o 1 UFR Sciences de l’Homme et de l’Environnement

� 4 Instituts :

o 1 Institut d’Administration des Entreprises (IAE) o 1 Institut Universitaire de Technologie (IUT) o 1 Institut de l’Illettrisme o 1 Institut Confucius

� 1 École Supérieure d’Ingénieurs Réunion Océan Indien (ESIROI) � 1 École Supérieure du Professorat et de l’Éducation (ESPE) � 1 Observatoire des Sciences de l’Univers (OSU) � 1 Centre de Formation des Apprentis Universitaire (CFA)

� 18 laboratoires dont 5 Unités mixtes de recherche

� 5 services communs :

o Service Universitaire de Formation Permanente (SUFP)

o Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)

o Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMMPS)

o Service Commun de Documentation (SCD)

o Pôle Relations extérieures Orientation et Formation pour l’Insertion Professionnelle (PROFIL)

� Des services centraux

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PARTIE I - EMPLOIS, EFFECTIFS ET DÉMOGRAPHIE

CHAPITRE I.1 - LES EMPLOIS ET LA CONSOMMATION DES EMPLOIS

I.1.1 - LES DELEGATIONS D’EMPLOIS

Chaque année, l’Université de La Réunion reçoit du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche une dotation en emplois permettant le recrutement de personnels fonctionnaires. La Loi Organique relative aux Lois de Finances (LOLF) du 1er août 2001 a fixé le cadre de la nouvelle constitution financière de l’État. En application de la LOLF, les emplois sont inscrits sur le budget de l’État à l’intérieur de missions dans lesquelles sont identifiés des programmes. Une mission regroupe un ensemble de programmes concourant à une politique publique. Les missions sont détaillées en programmes eux-mêmes composés d’actions. Un programme regroupe des crédits destinés à mettre en œuvre une action ou un ensemble cohérent d’actions relevant d’un même ministère et auxquels sont associés des objectifs précis, définis en fonction de finalités d’intérêt général ainsi que des résultats, et faisant l’objet d’une évaluation. Une action est la composante d’un programme. Pour les établissements d’enseignement supérieur, le budget entre dans le cadre de :

- la mission « Recherche et Enseignement supérieur » - les programmes :

� programme 150 : « Formations supérieures et recherche universitaire ». Le responsable du programme est le directeur général de l’enseignement supérieur,

� programme 231 : « Vie étudiante ». La nouvelle architecture budgétaire présente également les crédits par type de dépenses :

• le titre 2 récapitule les crédits relatifs aux dépenses de personnel qui comportent tout le financement des emplois de fonctionnaires et des agents non titulaires recrutés sur des moyens d’État.

• le titre 3 retrace les dépenses de fonctionnement. Les emplois sont délégués par nature et par programme. Les emplois du titre 2 et du titre 3 sont répartis dans les programmes 150 et 231. La délégation correspond à l’allocation d’un stock d’emplois délégués aux établissements par programme, titre et par corps. La délégation d’emplois se répartit en titres : Titre 2 : emplois dont les rémunérations sont imputées sur le budget de l’État Titre A1 : emplois gagés sur les ressources propres de l’Établissement Titre A2 : emplois gagés sur les ressources propres de la formation continue Titre 3 : subventions et crédits de l’État pour l’emploi de contractuels enseignants. Quelques définitions :

� L’emploi correspond à un support ouvert sur un programme du budget de l’État et délégué à l’établissement permettant la rémunération d’un agent (fonctionnaire ou agent non titulaire)

� L’emploi gagé est un support budgétaire d’État pour lequel l’établissement attributaire supporte la charge financière sur d’autres ressources que la subvention d’État.

� Le poste permet l’affectation d’un agent dans un établissement pour assurer un service. Il est par nature individualisé et caractérisé.

Le flux correspond à une variation du stock, qui est mis à jour à la suite d’une mesure de création, de suppression ou de transformation.

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∝ Répartition des emplois par programme-titre et par structure

2011 2012

PROGRAMME FILIÈRE CAT. Emploi A1 A2 T2 A1 A2 T2

0150

Enseignants A Conseil. princ. éducation 1 1

Enseignants A Ens. ass. méd. gén. 0,5

Enseignants A Pers. associé 5 5

Enseignants A Prof. lycée prof 1 1

Enseignants A Professeur agrégé 1 74 66

Enseignants A Professeur certifié 34 31

Enseignants A Prof. écoles 6 5

Enseignants A Prof. médecine ass. 1

Enseignants-chercheurs A ATER Ministériel 7,5 7,5

Enseignants-chercheurs A Maitre de conférence 241 242

Enseignants-chercheurs A Physicien adjoint 1 1

Enseignants-chercheurs A Professeur universit 86 93

Enseignants-chercheurs A Surnombre Ens.cherch. 4 1

Enseignants-chercheurs A Lect. langue étrangère 1 1

Hospitalo-universitaires A Prof. univ. hospit. 2 4

AENES A SGEPES 1 1

AENES A Agent Comptable 1 1

AENES A CASU 1 1

AENES A Administrateur ENESR 2 2

AENES A Attaché ENES 17 18

AENES B Secrétaire adm. ENES 2 23 2 23

AENES C Adjoint adm. ENES 2 51 2 51

ITRF A Ingénieur de recherche 1 13 1 13

ITRF A Ingénieur d'études 1 1 30 1 1 37

ITRF A Assistant Ingénieur RF 4 24 2 27

ITRF B Technicien 2 1 55 2 1 58

ITRF C Adjoint technique RF 2 80 2 76

BIB A Conservateur 6 6

BIB A Bibliothécaire 5 5

BIB B Assistant bibliothèque 4

BIB B Biblio. adj. spéc. 9

BIB B Biblio. ass. spéc.* 13

BIB C Magasinier 19 19

0231

Enseignants-chercheurs A Professeur agrégé 3 3

Enseignants-chercheurs A Professeur certifié 2 2

ITRF A Ingénieur d'études 1 1

Médico-sociaux B Infirmier 2 2

Médico-sociaux B Assistant social 1 1

TOTAL 10 7 813,5 8 6 820

Sources : délégations d’emplois, GESUP

*le corps des bibliothécaires assistants spécialisés est issu de la fusion, dans le nouvel espace statutaire de la catégorie B, des corps des

bibliothécaires adjoints spécialisés et des assistants de bibliothèques.

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I.1.2 - TABLEAU D’EVOLUTION DU STOCK D’EMPLOIS EN 2010, 2011 ET 2012

Population Catégorie emploi

2010 2011 2012

Prog.

0150

Prog.

0231

Prog.

0150

Prog.

0231

Prog.

0150

Prog.

0231

AENES Attaché ENES 16,0 17,0 18,0

AENES Adjoint adm. ENES 50,0 49,0 49,0

AENES Administrateur ENESR 2,0 2,0 2,0

AENES Agent Comptable 1,0 1,0 1,0

AENES CASU 2,0 1,0

AENES Secrétaire adm. ENES 25,0 25,0 25,0

AENES SGEPES 1,0 1,0

AENES Secrét. Gén. Univ. 1,0

ATOS Adjoint tech. de labo 1,0

BIB Assistant bibliothèque 4,0 4,0

BIB Biblio. adj. spéc. 9,0 9,0

BIB Bibliothécaire 5,0 5,0 5,0

BIB Biblio. ass. spéc. 13,0

BIB Conservateur 5,0 6,0 6,0

BIB Magasinier 19,0 19,0 19,0

Enseignants Conseiller princ. éduc 1,0 1,0

Enseignants Ens. ass. méd. gén. 0,5

Enseignants Pers. associé 5,0 5,0 5,0

Enseignants Prof. lycée prof 2G 1,0 1,0 1,0

Enseignants Professeur agrégé 80,0 3,0 75,0 3,0 66,0 3,0

Enseignants Professeur certifié 42,0 2,0 34,0 2,0 31,0 2,0

Enseignants Prof. écoles 9,0 6,0 5,0

Enseignants Prof. médecine ass. 1,0

Enseignants-chercheurs ATER Ministériel 14,5 7,5 7,5

Enseignants-chercheurs Maitre de conf. 236,0 241,0 242,0

Enseignants-chercheurs Physicien adjoint 1,0 1,0

Enseignants-chercheurs Professeur univ. 81,0 86,0 93,0

Enseignants-chercheurs Surnombre Ens.-cherch. 4,0 4,0 1,0

Hospitalo-universitaires Prof. univ. hospit. 2,0 2,0 4,0

ITRF Assistant Ingénieur RF 28,0 28,0 29,0

ITRF Adjoint technique RF 85,0 86,0 82,0

ITRF Ingénieur d'études 24,0 1,0 32,0 1,0 39,0 1,0

ITRF Ingénieur de recherche 11,0 14,0 14,0

ITRF Technicien RF 54,0 2,0 58,0 61,0

Médico-sociaux Assistante sociale 1,0 1,0 1,0

Médico-sociaux Infirmier 2,0 2,0 2,0

Pers d'inspection IPRIA 2,0

Enseignants Lect. langue étrangère 1,0 1,0 1,0

AENES Sec. Gén. ASU 1,0

Total 818,5 11,0 825,5 9,0 825,0 9,0

Sources : HARPEGE

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CHAPITRE I.2 - LES EFFECTIFS

I.2.1 - EFFECTIFS GLOBAUX

Au 31 décembre 2011, 1038 personnels étaient affectés à l’Université de La Réunion, ce qui représente 1010

équivalents temps plein (ETP).

Au 31 décembre 2012, 1060 personnels étaient affectés à l’Université de La Réunion, ce qui représente 1036

équivalents temps plein (ETP).

I.2.1.1 - Évolution du nombre de personnels affectés à l’Université de La

Réunion par type de population entre 2010 et 2012

∝ Évolution des populations en effectif physique, en pourcentage et en ETPT

En effectif physique 2010 2011 2012

Enseignants 504 506 510

BIATSS 527 532 550

Total 1031 1038 1060 Nota : en 2010, un agent cumule deux contrats à temps incomplet sur des fonctions

BIATSS et enseignant, il est donc comptabilisé dans les deux populations.

En pourcentage 2010 2011 2012

Enseignants 48,9% 48,7% 48,1%

BIATSS 51,1% 51,3% 51,9%

En ETPT 2010 2011 2012

Enseignants 486,6 485,4 492,8

BIATSS 514,4 524,6 543,2

Total 1 001 1 010 1 036 Source : HARPEGE

2010 2011 2012

Enseignants BIATSS

Source : HARPEGE

48%52%49%51% 49%51%

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 13/108

2011

2012

BIATSS Titulaires

Enseignants-chercheurs ou enseignants titulaires

45%

55%

45%

55%

∝ Évolution par statut en effectif physique, en pourcentage et en ETPT

En effectif physique 2010 2011 2012

Titulaires 744 761 769

Contractuels 289 277 291

Total 1 033 1 038 1 060

En pourcentage 2010 2011 2012

Titulaires 72,0% 73,3% 72,5%

Contractuels 28,0% 26,7% 27,5%

En ETPT 2010 2011 2012

Titulaires 737 754 761,1

Contractuels 266,0 256,0 274,9

Total 1 003 1 010 1 036 Source : HARPEGE

2010 2011 2012

Titulaires Contractuels

I.2.1.2 - Les personnels titulaires

∝ Répartition des personnels titulaires enseignants/BIATSS en effectif physique, en pourcentage et en ETPT

Source : HARPEGE

En effectif physique 2011 2012

BIATSS titulaires 337 346

EC ou enseignants titulaires 424 423

Total 761 769

En % 2011 2012

BIATSS titulaires 44,3% 45,0%

EC ou enseignants titulaires 55,7% 55,0%

En ETPT 2011 2012

BIATSS titulaires 332,6 341,8

EC ou enseignants titulaires 421,4 419,5

Total 754 761,3

72%

28%

73%

27%

73%

27%

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2011

2012

BIATSS Contractuels

Enseignants-chercheurs ou enseignants contractuels

70%

30%

70%

30%

I.2.1.3 - Les personnels contractuels

∝ Répartition des personnels contractuels Enseignants/BIATSS en effectif physique, en pourcentage et en ETPT

En effectif physique 2011 2012

BIATSS contractuels 195 204

EC ou enseignants contractuels 82 87

Total 277 291

En pourcentage 2011 2012

BIATSS contractuels 70,40% 70,10%

EC ou enseignants contractuels 29,60% 29,90%

En ETPT 2011 2012

BIATSS contractuels 192,0 201,4

EC ou enseignants contractuels 77,5 73,5

Total 269,5 281,4

Source : HARPEGE

I.2.2 - LES PERSONNELS ENSEIGNANTS

∝ Évolution du nombre d’enseignants titulaires/contractuels entre 2010 et 2012 en effectif physique, en pourcentage et en ETPT

En effectif physique 2010 2011 2012

Titulaires 412 424 423

Contractuels 92 82 87

Total 504 506 510

En pourcentage 2010 2011 2012

Titulaires 81,7% 83,8% 82,9%

Contractuels 18,3% 16,2% 17,1%

En ETPT 2010 2011 2012

Titulaires 409,1 421,4 419,3

Contractuels 75,5 64,0 73,5

Total 486,6 485,4 492,8

Source : HARPEGE

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I.2.2.1 - LES EFFECTIFS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS TITULAIRES

Au 31/12/2011, 424 enseignants et enseignants-chercheurs titulaires étaient affectés à l’Université de La Réunion, soit

83,8% de l’ensemble des personnels enseignants.

Au 31/12/2012, 423 enseignants et enseignants-chercheurs titulaires étaient affectés à l’Université de La Réunion, soit

82,9% de l’ensemble des personnels enseignants.

∝ Répartition des personnels enseignants par corps en effectif physique et en ETPT

Population Corps 31/12/2011 31/12/2012

Effectifs ETPT Effectifs ETPT

Ens. premier degré PROFESSEUR DES ÉCOLES 5,0 5,0 6,0 6,0

Ens. second degré PROFESSEUR AGREGE 68,0 66,7 66,0 64,2

Ens. second degré PROFESSEUR CERTIFIE 31,0 31,0 30,0 30,0

Ens. second degré PROFESSEUR D'EPS 5,0 4,5 5,0 4,5

Ens. second degré PROFESSEUR DE LYCEE PROFESSIONNEL 2,0 2,0 3,0 3,0

Ens. Chercheurs MAITRE DE CONFERENCES 228,0 227,2 223,0 221,6

Ens. Chercheurs PHYSICIEN ADJOINT 1,0 1,0 1,0 1,0

Ens. Chercheurs PROFESSEUR DES UNIVERSITES 83,0 83,0 84,0 84,0

Ens. Hosp. Univ. PROFESSEUR DES UNIV - PRATICIEN HOSP. 4,0 4,0

Inform. Orient Educ. CONSEILLER PRINCIPAL D'EDUCATION 1,0 1,0 1,0 1,0

Total 424,0 421,4 423,0 419,3 Source : HARPEGE

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∝ Répartition des effectifs des enseignants titulaires par composante en ETPT

2011 Enseignants

premier

degré

Enseignants

second degré

Enseignants-

chercheurs

Inform.

Orientation

Education

Total

E.S.I.R.O.I. 18,5 18,5

I.A.E. 4,0 14,0 18,0

I.U.F.M. 5,0 22,4 14,0 1,0 42,4

I.U.T. 12,0 17,0 29,0

P.R.O.F.I.L. 3,0 3,0

SERVICES CENTRAUX 9,0 9,0

SUAPS 6,0 6,0

UFR D.E. 6,0 53,0 59,0

UFR LETTRES 16,8 78,0 94,8

UFR SANTE 8,5 8,5

UFR S.H.E. 11,0 20,5 31,5

UFR S.T. 14,0 86,7 100,7

UMS 3351 - OSUR 1,0 1,0

Total 5,0 104,2 311,2 1,0 421,4

2012

Enseignants

premier

degré

Enseignants

second degré

Enseignants-

chercheurs

Inform.

Orientation

Education

Enseignants

hospitalo-

universitaires Total

E.S.I.R.O.I. 1,0 21,0 22,0

I.A.E. 4,0 13,0 17,0

I.U.F.M. 6,0 18,9 15,0 1,0 40,9

I.U.T. 14,0 17,0 31,0

P.R.O.F.I.L. 3,0 3,0

SERVICES CENTRAUX 9,0 9,0

SUAPS 5,0 5,0

UFR D.E. 6,0 52,0 58,0

UFR LETTRES 17,0 75,0 92,0

UFR SANTE 8,0 4,0 12,0

UFR S.H.E. 11,0 22,5 33,5

UFR S.T. 13,0 82,1 95,1

UMS 3351 - OSUR 1,0 1,0

Total 6,0 101,9 306,6 1,0 4,0 420,5

Source : HARPEGE

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I.2.2.2 - LES EFFECTIFS DES ENSEIGNANTS CONTRACTUELS

Les enseignants contractuels sont les enseignants associés (PAST), les attachés temporaires d’enseignement et de

recherche (ATER), les lecteurs, les maîtres de langue, les contractuels doctorants, les post-doctorants et les contractuels

enseignants.

I.2.2.2.1 - Les enseignants contractuels par type de contrat

∝ Répartition des effectifs des personnels enseignants par type de contrat en effectif physique en ETPT (quotité de recrutement)

31/12/2011 31/12/2012

Type de contrat Effectif

physique ETPT

Effectif physique

ETPT

Ass. MCF mi-temps (PAST) 13,0 7,0 10,0 5,0

Associé MC HU mi-temps 1,0 0,5

Associé Pr.HU mi-temps 1,0 0,5

Associé Pr.HU Temps plein 1,0 1

ATER 24,0 19,5 33,0 30,0

ATER mi-temps 3,0 1,5 10 5,5

Doctorant 18,0 18,0 22,0 22,0

Lecteur 1,0 1,0 1,0 1,0

Post-Doctorant 5,0 5,0 8,0 8,0

Prof cont.2nd degré 18,0 12,0

Total 82,0 64,0 87,0 73,5 Source : HARPEGE

I.2.2.2.2 - Répartition des enseignants contractuels par composante

∝ Répartition des effectifs enseignants contractuels par composante en ETPT (quotité de recrutement)

2011 ATER DOCTORANT ENSEIGNANT PAST POST-

DOCTORANT TOTAL

EA 4549 - LCF 1,0 1,0

E.S.I.R.O.I. 1,0 0,5 1,0 2,5

I.A.E. 1,0 0,5 1,0 2,5

I.U.T. 3,0 1,0 2,0 1,5 7,5

SERVICES CENTRAUX 1,0 1,0

SUAPS 0,5 0,5

S.U.F.P. 1,0 1,0

UFR D.E. 7,5 4,0 2,5 1,5 15,5

UFR LETTRES 1,0 4,0 3,5 1,0 9,5

UFR SANTE 1,0 1,0

UFR S.H.E. 2,0 1,0 1,5 4,5

UFR S.T. 6,5 6,0 1,0 4,0 17,5

Total 21,0 18,0 13,0 7,0 5,0 64,0

Source : HARPEGE

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2012 ATER DOCTORANT ENSEIGNANT PAST POST-

DOCTORANT TOTAL

CRVOI 1,0 3,0 4,0

EA 13 - CEMOI 1,0 1,0

EA 4518 - PIMENT 1,0 1,0

EA 4549 - LCF 1,0 1,0

E.S.I.R.O.I. 1,0 1,0

I.A.E. 1,0 1,0 2,0

I.U.T. 3,0 0,5 3,5

P.R.O.F.I.L. 0,5 0,5

SERVICES CENTRAUX 1,0 1,0

UFR D.E. 10,0 3,0 1,0 14

UFR LETTRES 6,0 3,0 1,0 1,0 11

UFR SANTE 2,0 1,0 3,0

UFR S.H.E. 6,0 1,0 7,0

UFR S.T. 9,0 8,0 0,5 4,0 21,5

UMR 8105 - LACY 1,0 1,0

UMR C53 - PVBMT 1,0 1,0

Total 35,5 22,0 1,0 7,0 8,0 73,5 Source : HARPEGE

I.2.3 - LES PERSONNELS BIATSS

∝ Évolution du nombre de personnels BIATSS titulaires/contractuels entre 2010 et 2012 en effectif physique, en pourcentage et en ETPT

En effectif physique 2010 2011 2012

Titulaires 332 337 346

Contractuels 195 195 204

Total 527 532 550

En pourcentage 2010 2011 2012

Titulaires 63,0% 63,3% 62,9%

Contractuels 37,0% 36,7% 37,1%

En ETPT 2010 2011 2012

Titulaires 327,9 332,6 341,8

Contractuels 186,5 192 201,4

Total 514,4 524,6 543,2

Source : HARPEGE

I.2.3.1 - LES EFFECTIFS BIATSS TITULAIRES

Les emplois BIATSS sont répartis selon trois types de population :

- les personnels de l’Administration de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur (AENES)

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- les personnels Ingénieurs et Techniciens de Recherche et Formation (ITRF)

- les personnels de bibliothèque (BIB)

Au 31/12/2011, 337 personnels titulaires des filières de bibliothèque, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et

de santé (BIATSS) étaient affectés à l’Université de La Réunion, soit 63,3% de l’ensemble des personnels BIATSS,

contre, au 31/12/2012, 346 personnels BIATSS, soit 62,9% de l’ensemble des personnels BIATSS.

∝ Répartition des personnels BIATSS titulaires par population, par corps, en effectif physique et en ETPT

Population Corps 31/12/2011 31/12/2012

Effectifs ETPT Effectifs ETPT

ASU ADJOINT ADM DE L'EN ET DE L'ENS SUP 47,0 45,9 44,0 43,8

ASU ADMINISTRATEUR EN. ES. ET RECHERCHE 1,0 1,0 1,0 1,0

ASU AGENT COMPTABLE D'UNIVERSITE 1,0 1,0

ASU ATTACHE ADMIN EDUC NAT ET ENS SUP 16,0 15,8 17,0 16,8

ASU C.A.S.U 1,0 1,0 1,0 1,0

ASU SECRETAIRE ADMINISTRATIF 23,0 23,0 21,0 20,6

ASU SECRETAIRE GENERAL D'UNIVERSITE 1,0 1,0 1,0 1,0

BIB. BIB. ASSISTANT SPE 12,0 11,4 13,0 11,9

BIB BIBLIOTHECAIRE 5,0 4,7 5,0 4,7

BIB CONSERVATEUR DES BIBLIOTHEQUES 6,0 6,0 6,0 6,0

BIB MAGASINIER DES BIBLIOTHEQUES 18,0 17,7 19,0 18,7

ITRF ADJOINT TECH. DE RECH. ET FORMATION 82,0 81,4 81,0 80,1

ITRF ASSISTANT INGENIEUR DE RECH.ET FORM. 24,0 23,7 23,0 23,0

ITRF INGENIEUR DE RECHERCHE ET FORM. 13,0 13,0 12,0 12,0

ITRF INGENIEUR D'ETUDES DE RECH.ET FORM. 29,0 28,6 40,0 39,6

ITRF TECHNICIEN DE RECHERCHE ET FORM. 56,0 55,4 59,0 58,8

MEDIC0-SOCIAUX ASSISTANT DE SERVICE SOCIAL 1,0 1,0 1,0 1,0

MEDICO-SOCIAUX INFIRMIERE OU INFIRMIER 2,0 2,0 1,0 0,8

Total 337,0 332,6 346,0 341,8

Source : HARPEGE

∝ Évolution de la répartition des personnels BIATSS titulaires par population de 2010 à 2012 en effectif physique et en ETPT

Population 31/12/2010 31/12/2011 31/12/2012

Effectifs ETPT Effectifs ETPT Effectifs ETPT

ASU 91,0 90,0 89,0 87,7 86,0 85,2

BIB. 39,0 38,0 41,0 39,8 43,0 41,3

ITRF 199,0 196,9 204 202,1 215,0 213,5

MEDICO-SOCIAUX 2,0 2,0 3,0 3,0 2,0 1,8

TECH. OUVR. SERV. (TOS) 1,0 1,0

Total 332,0 326,9 337,0 332,6 346,0 341,8

Source : HARPEGE

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∝ Répartition des personnels BIATSS titulaires par composante en ETPT

Situation au 31/12/2011

2011 AENES BIB ITRF MEDICO-

SOCIAUX TOTAUX

CYROI 1,0 1,0

EA 12 – OIES 0,25 0,25

EA 2212 – LCSNSA 0,4 0,4

EA 2525 – LIM 1,5 1,5

EA 4075 – DIMPS 1 1,0

EA 4078 –CCLC 0,25 0,25

EA 4079 –LE2P 1,9 1,9

EA 4516 – GEICO 2,1 2,1

EA 4549 – LCF 0,25 0,25

E.S.I.R.O.I. 1,0 4,0 5,0

I.A.E. 1,0 3,0 4,0

INSTITUT CONFUCIUS 1,0 1,0

I.U.F.M. 5,5 2,8 8,3

I.U.T. 5,0 9,0 14,0

P.R.O.F.I.L. 2,0 4,7 6,7

S.C.D. 2,0 39,8 8,5 50,3

SERVICES CENTRAUX 38,4 108,9 147,3

SUAPS 1,0 1,0 2,0

S.U.F.P. 3,0 5,0 8,0

S.U.M.P.P.S 1,0 1,0 3,0 5,0

UFR D.E. 8,8 5,6 14,4

UFR LETTRES 7,0 11,8 18,8

UFR SANTE 2,0 3,0 5,0

UFR S.H.E. 3,0 6,0 9,0

UFR S.T. 6,0 13,6 19,6

UMR 228 – ESPACE-DEV 0,25 0,25

UMR 7154 - LGSR 1,0 1,0

UMR C53– PVBMT 1,3 1,3

UMS 3351 - OSUR 3,0 3,0

Total 87,7 39,8 202,1 3,0 332,6

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Situation au 31/12/2012

2012 AENES BIB ITRF MEDICO-

SOCIAUX TOTAL

CYROI 1,0 1,0

EA 12 – OIES 0,25 0,25

EA 2212 – LCSNSA 1,4 1,4

EA 2525 – LIM 1,5 1,5

EA 4075 – DIMPS 1 1,0

EA 4078 –CCLC 0,25 0,25

EA 4079 –LE2P 1,9 1,9

EA 4516 – GEICO 2,1 2,1

EA – GRI 1,0 1,0

EA 4549 – LCF 0,25 0,25

EA 8 – ECOMAR 1,5 1,5

E.S.I.R.O.I. 1,0 5,0 6,0

I.A.E. 1,0 3,0 4,0

INSTITUT CONFUCIUS 1,0 1,0

I.U.F.M. 5,8 3,0 8,8

I.U.T. 5,0 10,0 15,0

P.R.O.F.I.L. 2,0 5,0 7,0

S.C.D. 2,0 41,3 7,5 50,8

SERVICES CENTRAUX 36,6 116,8 153,4

S.U.A.P.S 1,0 1,0 2,0

S.U.F.P. 3,0 4,0 7,0

S.U.M.P.P.S 1,0 1,0 1,8 3,8

UFR D.E. 8,8 5,6 14,4

UFR LETTRES 7,0 11,8 18,8

UFR SANTE 3,0 2,0 5,0

UFR S.H.E. 3,0 6,0 9,0

UFR S.T. 4,0 15,1 19,1

UMR 228 – ESPACE-DEV 0,25 0,25

UMR 7154 - LGSR 1,0 1,0

UMR C53– PVBMT 1,3 1,3

UMS 3351 - OSUR 2,0 2,0

Total 85,2 41,3 213,5 1,8 341,8

Source : HARPEGE

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I.2.3.2 - LES EFFECTIFS DES PERSONNELS BIATSS CONTRACTUELS

∝ Répartition par composante des personnels BIATSS contractuels selon l’équivalent de la catégorie de la fonction publique et en ETPT

2011

Equivalent

catégorie FP

A

Equivalent

catégorie FP

B

Equivalent

catégorie FP

C

Total

CFA DE L'UR 3,0 3,0

EA 4517 – GRI 1,0 1,0

EA 4518 - PIMENT 1,0 1,0

EA 8 – ECOMAR 1,0 1,0

E.S.I.R.O.I. 1,0 4,0 2,0 7,0

I.A.E. 1,0 4,0 5,0

INSTITUT CONFUCIUS 1,0 1,0

I.U.F.M. 1,0 1,0 2,0

I.U.T. 2,0 7,5 3,0 12,5

P.R.O.F.I.L. 3,0 5,5 1,0 9,5

S.C.D. 2,0 3,0 3,7 8,7

SERVICES CENTRAUX 16,0 27,0 34,0 77,0

S.U.A.P.S 4,0 4,0

S.U.F.P. 1,0 10,0 1,0 12,0

S.U.M.P.P.S 1,0 2,0 7,0 10,0

UFR D.E. 1,0 4,0 5,0

UFR LETTRES 0,5 5,0 5,5

UFR SANTE 3,0 2,0 3,0 8,0

UFR S.H.E. 2,0 2,0 1,0 5,0

UFR S.T. 7,0 4,8 1,0 12,8

UMS 3351 - OSUR 1,0 1,0

Total 45,0 72,3 74,7 192,0

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ABC

Catégorie

BIATSS Titulaires

28%

28%

44%

2012

Equivalent

catégorie FP

A

Equivalent

catégorie FP

B

Equivalent

catégorie FP

C

Total

CFA DE L'UR 3,0 3,0

EA 4079 - LE2P 2,0 2,0

EA 4516 - GEICO 1,0 1,0

EA 4518 - PIMENT 2,0 2,0

EA 8 - ECOMAR 0,8 1,0 1,8

E.S.I.R.O.I. 7,0 1,0 8,0

I.A.E. 2,0 3,0 5,0

ILLETT 1,6 1,6

INSTITUT CONFUCIUS 1,0 1,0 2,0

I.U.F.M. 1,0 1,0

I.U.T. 2,0 6,0 3,0 11,0

P.R.O.F.I.L. 4,9 8,0 1,0 13,9

S.C.D. 2,0 2,0 3,0 7,0

SERVICES CENTRAUX 13.5 23,8 35,0 72,3

S.U.A.P.S 4,0 4,0

S.U.F.P. 9,0 2,0 11,0

S.U.M.P.P.S 2,0 4,0 3,0 9,0

UFR D.E. 1,0 4,0 5,0

UFR LETTRES 5,0 5,0

UFR SANTE 5,0 4,0 5,0 14,0

UFR S.H.E. 2,0 2,0 2,0 6,0

UFR S.T. 4,0 2,0 1,0 7,0

UMR C53 - PVBMT 6,0 0,8 6,8

UMS 3351 - OSUR 1,0 1,0 2,0

Total 53,8 74,6 73,0 201,4

Source : HARPEGE

∝ Répartition des personnels contractuels BIATSS par catégorie fonction publique / personnels titulaires Situation au 31/12/2011

Catégorie A B C

BIATSS titulaires en

effectif physique 96 94 147

en pourcentage 28,49% 27,89% 43,62%

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ABC

BIATSS ContractuelsCatégorie

27%

37%

36%

ABC

CatégorieBIATSS Contractuels

24%

38%

38%

Source : HARPEGE

Situation au 31/12/2012

Catégorie A B C

BIATSS titulaires en

effectif physique 108 94 144

en pourcentage 31,21% 27,17% 41,62%

Catégorie A B C

BIATSS contractuels

en effectif physique 55 75 74

en pourcentage 27,00% 36,80% 36,30%

Source : HARPEGE

Catégorie A B C

BIATSS contractuels

en effectif physique 46 74 76

en pourcentage 23,60% 37,90% 38,97%

ABC

BIATSS TitulairesCatégorie

31%

28%

41%

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CHAPITRE I.3 - LA PARITÉ HOMMES FEMMES

I.3.1 - REPARTITION DES PERSONNELS PAR SEXE

∝ Répartition par sexe de l’ensemble des personnels de l’Université

Situation au 31/12/2011

Situation au 31/12/2012

Source : HARPEGE

I.3.2 - REPARTITION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS PAR SEXE

∝ Répartition par sexe de l’ensemble des personnels enseignants au 31/12/2011 et au 31/12/2012

Source : HARPEGE

Femmes Hommes

Personnel UR 2011 Titulaires 2011 Contractuels 2011

49%

51%

44%

56% 61%

39%

Femmes Hommes

Personnel UR 2012 Titulaires 2012 Contractuels 2012

48%

52%

44%

56% 59%

41%

Femmes Hommes

Enseignants 2011 Enseignants Titulaires 2011 Enseignants Contractuels 2011

36%

64%

34%

66%

49%

51%

Femmes Hommes

Enseignants 2012 Enseignants Titulaires 2012 Enseignants Contractuels 2012

36%

64%

35%

65%

40%

60%

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 26/108

∝ Répartition par sexe des effectifs des personnels enseignants titulaires par type de population

Situation au 31/12/2011

Source : HARPEGE

0

50

100

150

200

250

Enseignants titulaires 2011

Femmes

Hommes

Femmes Hommes

Enseignants-chercheurs titulaires 2011 Enseignants 2nd degré 2011 Enseignants 1er degré 2011

32%

68%

37%

63% 60%

40%

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 27/108

Situation au 31/12/2012

Source : HARPEGE

0

50

100

150

200

250

Ens. 1erdegré

Ens. 2nddegré

Ens.Chercheurs

Ens. Hos.Univ.

Enseignants titulaires 2012

Femmes

Hommes

Femmes Hommes

Enseignants-chercheurs titulaires 2012 Enseignants 2nd degré 2012 Enseignants 1er degré 2012

34%

66%

39%

61% 67%

33%

Femmes Hommes

Hospitalo-Univ. 2012

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∝ Répartition par sexe des effectifs des personnels enseignants contractuels par type de contrat

Situation au 31/12/2011

Source : HARPEGE

0

2

4

6

8

10

12

14

16

18

ATER doctorant enseignant PAST post-doctorant

Enseignants contractuels 2011

Femmes

Hommes

Femmes Hommes

ATER 2011 PAST 2011 Enseignants contractuels 2011

41%

59%

31%

69%58%

42%

Femmes Hommes

Doctorants 2011 Post-doctorants 2011

61%

39%

60%

40%

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Situation au 31/12/2012

Source : HARPEGE

0

5

10

15

20

25

30

ATER doctorant enseignant PAST post-doctorant

Enseignants contractuels 2012

Femmes

Hommes

Femmes Hommes

ATER 2012 PAST 2012 Enseignants contractuels 2012

44%

56%

23%

77%100%

Femmes Hommes

Doctorants 2012 Post-doctorants 2012

41%

59%

38%

62%

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I.3.3 - REPARTITION DES PERSONNELS BIATSS PAR SEXE

∝ Répartition par sexe de l’ensemble des personnels BIATSS au 31/12/2011 et au 31/12/2012

Source : HARPEGE

Femmes Hommes

BIATSS 2011 BIATSS titulaires 2011 BIATSS Contractuels 2011

60%40% 57%43% 66%34%

Femmes Hommes

BIATSS 2012 BIATSS titulaires 2012 BIATSS Contractuels 2012

56%44% 67%33%40%60%

Femmes

Hommes

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∝ Répartition par sexe et par catégorie des effectifs des personnels BIATSS titulaires au 31/12/2011 et au 31/12/2012

Source : HARPEGE

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

A B C

BIATSS titulaires 2011

FemmesHommes

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

A B C

BIATSS titulaires 2012

Femmes

Hommes

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∝ Répartition par sexe et par équivalent de la catégorie de la fonction publique des effectifs des personnels BIATSS contractuels au 31/12/2011 et au 31/12/2012

Source : HARPEGE

0

10

20

30

40

50

60

A B C

BIATSS contractuels 2011

FemmesHommes

0

10

20

30

40

50

60

70

A B C

BIATSS contractuels 2012

FemmesHommes

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 33/108

CHAPITRE I.4 - LA DEMOGRAPHIE

I.4.1 - AGE MOYEN DES PERSONNELS

∝ Age moyen des personnels au 31/12/2011

Hommes Femmes total

Enseignants 45,8 42,1 44,4

BIATSS 41,7 39,3 40,3

Ensemble 44,2 40,4 42,3 Source : HARPEGE

∝ Age moyen des personnels au 31/12/2012

Hommes Femmes total

Enseignants 45,3 42,8 44,4

BIATSS 42,7 40,0 41,1

Ensemble 44,2 41,0 42,7 Source : HARPEGE

∝ Evolution de l'âge moyen des personnels entre 2010 et 2012

31/12/2010 31/12/2011 31/12/2012

Enseignants 43,3 44,4 44,4

BIATSS 40,0 40,3 41,1

Ensemble 41,7 42,3 42,7 Source : HARPEGE

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 34/108

I.4.2 - PYRAMIDE DES AGES DES PERSONNELS

Ensemble des personnels

Source : HARPEGE

120 100 80 60 40 20 0 20 40 60 80 100

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35-39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65-69 ans

Structure par âge de l'ensemble des personnels au 31/12/2011

Hommes

Femmes

120 100 80 60 40 20 0 20 40 60 80 100

25-29 ans

30-34 ans

35-39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65-69 ans

Structure par âge de l'ensemble des personnels au 31/12/2012

Hommes

Femmes

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Ensemble des personnels enseignants-chercheurs et enseignants

Source : HARPEGE

80 60 40 20 0 20 40

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35-39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65-69 ans

Structure par âge de l'ensemble des personnels enseignants au 31/12/2011

HommesFemmes

80 60 40 20 0 20 40

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35-39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65-69 ans

Structure par âge de l'ensemble des personnels enseignants au 31/12/2012

Hommes

Femmes

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Ensemble des personnels BIATSS

Source : HARPEGE

60 40 20 0 20 40 60 80

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35-39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

Structure par âge de l'ensemble des personnels BIATSS au 31/12/2011

HommesFemmes

60 40 20 0 20 40 60 80

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35-39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65-69 ans

Structure par âge de l'ensemble des personnels BIATSS au 31/12/2012

HommesFemmes

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Ensemble des personnels titulaires

Source : HARPEGE

150 100 50 0 50 100

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35-39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65-69 ans

Structure par âge de l'ensemble des personnels titulaires au 31/12/2011

Hommes

Femmes

150 100 50 0 50 100

25-29 ans

30-34 ans

35-39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65-69 ans

Structure par âge de l'ensemble des personnels titulaires au 31/12/2012

Hommes

Femmes

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Ensemble des personnels contractuels

Source : HARPEGE

40 20 0 20 40 60

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35-39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

Structure par âge de l'ensemble des personnels contractuels au 31/12/2011

Hommes

Femmes

60 40 20 0 20 40 60 80

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35-39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65-69 ans

Structure par âge de l'ensemble des personnels contractuels au 31/12/2012

Hommes

Femmes

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PARTIE II - MOBILITÉ ET PROMOTIONS

CHAPITRE II.1 - MOUVEMENT DES PERSONNELS

Les mouvements des personnels sont multiples et leur classification dépend de leur statut et de leur affectation

antérieurs, ainsi que la nature du changement de situation.

� Les entrées : il s’agit des personnes entrant dans un corps de fonctionnaire et/ou arrivant dans

l’établissement au cours de la période de référence.

Le concours est le mode de recrutement de droit commun des fonctionnaires. Il est soumis au principe de

l’égalité d’accès à l’emploi public. Il existe deux types de concours : le concours externe et le concours interne.

Les enseignants-chercheurs sont également recrutés par voie de concours.

Les autres mouvements d’entrée peuvent se faire par voie de mutation, détachement, réintégration (après un

détachement, une disponibilité ou un congé parental), ou retour de conté de longue durée.

� Les départs : il s’agit des personnels quittant l’Université et/ou la fonction publique au cours de la période de

référence.

Les sorties sont liées à des départs en mutation, à des réussites à des concours, à un départ en retraite, à une

démission, à un licenciement, à un décès.

Certains motifs donnent lieu à des sorties provisoires : détachement, disponibilité, congé parental, CLD.

II.1.1 - MOUVEMENTS DES PERSONNELS TITULAIRES (ARRIVEES, DEPARTS)

∝ Flux des personnels titulaires au cours des années 2011et 2012 par type de population

EN EFFECTIF PHYSIQUE Enseignants BIATSS

2011 2012 2011 2012

Nombre d'arrivées 33 22 46 27

Nombre de départs 22 22 40 19

Effectif au 31/12 de l'année N 424 423 337 346

Taux de rotation 13,0% 10,4% 25,5% 13,3%

Taux de rotation : (somme des arrivées et départs / effectif année N) x 100

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II.1.2 - MOUVEMENTS DES PERSONNELS CONTRACTUELS (ARRIVEES, DEPARTS)

∝ Nombre d’arrivées/départs d’enseignants contractuels en 2011 et en 2012

EN EFFECTIF PHYSIQUE

Contractuels

Enseignants

2011 2012

Nombre d'arrivées 36 42

Nombre de départs 42 37

Effectif de l'année N 82 87

Effectif de l'année N-1 95 82

Taux de rotation 44,1% 46,7%

Taux de rotation : (somme des arrivées et départs / somme des effectifs années N et N-1) x 100

Hormis pour les enseignants associés et les contrats doctoraux dont les contrats ont une durée de trois ans, les

enseignants contractuels ont des contrats dont l'échéance est au maximum fixée à la fin de l’année universitaire, le 31

août.

∝ Nombre d’arrivées/départs de personnels BIATSS contractuels en 2011 et 2012 en effectif physique

EN EFFECTIF PHYSIQUE Contractuels BIATSS

2011 2012

Nombre arrivées 144 72

Nombre départs 143 53

ETPT au 31/12/N 192 201,4

� Dispositif de « CDIsation »

La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012, dite « Loi Sauvadet », relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des

conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, prévoit la mise en œuvre de deux dispositifs, de

titularisation et de « CDIsation ».

En effet, elle prévoit l’organisation de recrutements professionnalisés réservés valorisant les acquis professionnels (à

compter de l’année 2013) ainsi que la transformation de contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée

(CDI) au bénéfice des contractuels remplissant les conditions d’éligibilité.

∝ Dispositif de « CDIsation »

Catégorie Date CDI Entrées en 2012 Sorties en 2012

A 01/04/2012 1 /

B 01/04/2012 15 1

C 01/04/2012 27 /

01/09/2012 2 /

Total 45 1

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CHAPITRE II.2 - LES PROMOTIONS

Les promotions peuvent se réaliser selon différentes modalités :

• par changement de corps : promotion par liste d’aptitude, concours interne ou externe

• par changement de grade : promotion par tableau d’avancement

Spécificité des Enseignants-chercheurs

L’avancement de grade s’effectue au choix selon trois voies : • Voie d’avancement dite « nationale » : le Conseil National des Universités (CNU) dispose au niveau

national d’un contingent d’avancement de grade. Cette instance attribue ces promotions aux enseignants-chercheurs promouvables qui répondent aux critères définis pour l’évaluation de leur dossier.

• Voie d’avancement dite « locale » : le ministère attribue à chaque établissement d’enseignement supérieur un certain nombre de possibilités d’avancement de grade, et ce sont les instances de l’établissement qui procèdent à l’attribution des promotions. A l’Université de La Réunion, la procédure « locale » est écrite et adoptée dans les conseils restreints (constitution d’un dossier, mise en place de commissions d’expertise, critères, etc.).

• Voie d’avancement dite « spécifique », réservée aux enseignants-chercheurs assurant certaines fonctions (présidents d’université, directeurs d’UFR, …).

II.2.1 - LES PROMOTIONS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS

∝ Avancement de grade des Enseignants Chercheurs

Nombre de promotions

2011 2012

National Local National Local

MCF CN 2 3 2 3

PR 2C 2 3 3 3

PR 1C 1 1 0 0

PR EX 0 0 0 0

Sous-Total 5 7 5 6

Total 12 11

∝ Avancement de grade des Enseignants du second degré

Nombre de promotions

2011 2012

PRCE CN 3 2

PRAG CN 4 3

Total 7 5

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II.2.2 - LES PROMOTIONS DES PERSONNELS BIATSS

∝ Listes d’aptitude, listes d’accès par filière et catégorie de la fonction publique

Nombre d'agents

FILIERE CATÉGORIE CORPS DE DESTINATION 2010 2011 2012

AENES A ATTACHE D'ADMINISTRATION 1 0 0

B SAENES 0 0 0

BIB. A

CONSERVATEUR GENERAL 0 0 0

CONSERVATEUR 0 0 0

BIBLIOTHECAIRE 0 0 0

B BIB. ASSIST. SPECIALISE (BAS) 0 0 0

ITRF A

IGR 1 0 0

IGE 1 2 0

ASI 0 0 1

B TECH RF 1 1 1

Source : HARPEGE

∝ Tableaux d’avancement par filière catégorie de la fonction publique

Nombre d'agents

FILIERE CATÉGORIE GRADE DE DESTINATION 2010 2011 2012

AENES

A ATTACHE PRINCIPAL 0 0 0

B SAENES CE 0 0 0

SAENES CS 0 1 0

C

ADJENES P1 0 0 1

ADJENES P2 1 0 1

ADJENES C1 0 0 1

BIB

A CONSERVATEUR EN CHEF 0 0 0

B BAS CE 0 0 0

BAS CS 0 0 0

C

MAGASINIER P1 0 1 1

MAGASINIER P2 0 0 0

MAGASINIER C1 1 0 0

ITRF

A IGR 1C 0 0 1

IGE 1C 1 2 1

B TECH RF CE 1 1 1

TECH RF CS 2 2 1

C

ADT RF P1 2 2 1

ADT RF P2 1 0 0

ADT RF C1 1 2 2

Source : HARPEGE

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∝ Examens professionnels par filière et catégorie de la fonction publique

Source : HARPEGE

Nombre d'agents

FILIERE CATÉGORIE CORPS DE

DESTINATION 2010 2011 2012

AENES

A ATTACHE PRINCIPAL

0 0 0

B SAENES CE 0 0 0

SAENES CS 0 0 0

BIB B BAS CE 0 0 0

BAS CS 0 0 0

ITRF

A IGR HC 0 0 0

B TECH RF CE 2 1 0

TECH RF CS 0 0 1

ADT RF P2 0 0 0

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 44/108

PARTIE III - L’ORGANISATION DU TRAVAIL

CHAPITRE III.1 - LE TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS

Dans le cadre du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 modifié relatif à la réduction et à l’aménagement du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat, l’Université de La Réunion a fixé l’organisation du travail des personnels BIATSS par arrêtés du 7 mars et du 17 décembre 2002. Dans la fonction publique, l’obligation annuelle de service est de 1607 heures.

III.1.1 - LES PERSONNELS ENSEIGNANTS

Les enseignants-chercheurs sont recrutés sur une double mission, d’enseignement et de recherche, qui précise leur

affectation à une filière d’enseignement et à un laboratoire de recherche.

Les autres enseignants (PRAG, PRCE, …) occupent un emploi défini par un profil pédagogique et n’ont pas d’obligation

de recherche.

∝ Service statutaire des enseignants-chercheurs et enseignants selon leur corps

CORPS HETD

Professeur des universités 192h

Maître de conférences 192h

Physicien adjoint 66h

Professeur agrégé, certifié, PREC 384h

Lecteur 200h

ATER 192h

Enseignant associé temps partiel 96h

Enseignant hospitalo-universitaire pas d'obligation

III.1.2 - LES PERSONNELS BIATSS

Pour les personnels BIATSS travaillant à temps complet, le volume annuel de travail est de 1607 heures. Il est proratisé

pour les personnels travaillant à temps partiel ou à temps incomplet.

CHAPITRE III.2 - LE TEMPS PARTIEL ET LE TEMPS INCOMPLET

Les personnels qui ne travaillent pas à temps plein sont dans l’une des trois situations suivantes : - temps partiel de droit ou sur autorisation, - temps incomplet, - temps partiel pour raison thérapeutique.

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III.2.1 - LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL

Les agents qui le souhaitent ont la possibilité de choisir de travailler à temps partiel. La quotité de travail peut être de

50% au minimum, 60%, 70%, 80% ou 90%.

L’exercice du travail à temps partiel revêt deux formes : le temps partiel de droit et le temps partiel sur autorisation.

∝ Le recours au temps partiel chez les enseignants et les BIATSS Les temps partiels sont comptabilisés au 31 décembre 2011 et au 31 décembre 2012

EN EFFECTIF

PHYSIQUE QUOTITE

2011 2012

HOMMES FEMMES TOTAL %

FEMMES HOMMES FEMMES TOTAL

%

FEMMES

ENSEIGNANTS

50% 1 2 3 67% 2 1 3 33%

60% 0% 0%

70% 1 1 0% 0%

80% 0% 2 2 0%

90% 1 1 0% 1 1 0%

TOTAL ENSEIGNANTS 3 2 5 40% 5 1 6 17%

BIATSS

50% 0% 0%

60% 0% 0%

70% 1 1 100% 0%

80% 5 9 14 64% 1 11 13 85%

90% 2 2 100% 2 2 100%

TOTAL BIATSS 5 12 17 71% 2 13 15 87% Source : HARPEGE

III.2.2 - LE TRAVAIL A TEMPS INCOMPLET

Le travail à temps incomplet ne concerne que les personnels non titulaires. Il peut s’expliquer par des contraintes

financières ou réglementaires, ou se justifier par la nature de la tâche à effectuer qui ne nécessite pas le recrutement

d’un personnel à temps plein.

III.2.3 - LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE

Un fonctionnaire peut être autorisé à reprendre ses fonctions à temps partiel thérapeutique après un congé de longue

durée, un congé de longue maladie ou après six mois consécutifs de congé maladie ordinaire.

L’agent travaille à mi-temps et perçoit l’intégralité de son traitement.

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CHAPITRE III.3 - LES ABSENCES ET CONGES DES PERSONNELS

III.3.1 - SYNTHESE DES ABSENCES ET CONGES

∝ Par nombre d’agents en 2011

Nb d'agents titulaires

2011 BIATSS

Enseignants-

chercheurs /

enseignants

Total

CG ACCIDENT DE SERVICE 5 1 6

CG ADOPTION 1 1

CG LONGUE DUREE 3 1 4

CG LONGUE MALADIE 5 2 7

CG MATERNITE 13 10 23

CG MALADIE ORDINAIRE 149 26 175

CG PATERNITE 3 4 7

Total 178 45 223

Nb d'agents

contractuels 2011 BIATSS Enseignants Total

CG ACCIDENT DE TRAVAIL 3 3

CG MALADIE 76 2 78

CG MATERNITE 5 5 10

CG PATERNITE 4 1 5

Total 88 8 96

Source : HARPEGE

∝ Par nombre d’arrêts en 2011 (nombre de dates de début de congé)

Nb d'arrêts des

personnels. titulaires

2011

BIATSS

Enseignants-

chercheurs /

enseignants

Total

CG ACCIDENT DE SERVICE 5 3 8

CG ADOPTION 1 1

CG LONGUE DUREE 2 2 4

CG LONGUE MALADIE 6 3 9

CG MATERNITE 19 7 26

CG MALADIE ORDINAIRE 381 41 422

CG PATERNITE 3 4 7

Total 416 61 477

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Nb d'arrêts personnels

contractuels 2011 BIATSS Enseignants Total

CG ACCIDENT DE TRAVAIL 3 5

CG MALADIE 144 3 147

CG MATERNITE 6 4 10

CG PATERNITE 4 1 5

Total 157 8 165

Source : HARPEGE

∝ Par nombre de jours d’arrêt en 2011

Nb de jours personnels

titulaires 2011 BIATSS

Enseignants-

chercheurs /

enseignants

Total

CG ACCIDENT DE SERVICE 53 88 141

CG ADOPTION 69 69

CG LONGUE DUREE 516 365 881

CG LONGUE MALADIE 871 453 1 324

CG MATERNITE 1 248 921 2 169

CG MALADIE ORDINAIRE 2 481 493 2 974

CG PATERNITE 33 51 84

Total 5 202 2 440 7 642

Nb de jours personnels

contractuels 2011 BIATSS Enseignants Total

CG ACCIDENT DE TRAVAIL 71 71

CG MALADIE 825 29 854

CG MATERNITE 512 448 960

CG PATERNITE 47 11 58

Total 1 455 488 1 943

Source : HARPEGE

∝ Par nombre d’agents en 2012

Nb d'agents personnels

titulaires 2012 BIATSS

Enseignants-

chercheurs /

enseignants

Total

CG ACCIDENT DE SERVICE 3 1 4

CG GRAVE MALADIE 0

CG LONGUE DUREE 5 1 6

CG LONGUE MALADIE 5 3 8

CG MATERNITE 11 6 17

CG MALADIE ORDINAIRE 122 23 145

CG PATERNITE 3 6 9

Total 149 40 189

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Nb d'agents personnels.

contractuels 2012 BIATSS Enseignants Total

CG ACCIDENT DE TRAVAIL 3 3

CG GRAVE MALADIE 1 1

CG MALADIE 54 1 55

CG MATERNITE 8 8

CG PATERNITE 1 2 3

Total 67 3 70

Source : HARPEGE

∝ Par nombre d’arrêts en 2012(nombre de dates de début de congé)

Nb d'arrêts personnels

titulaires 2012 BIATSS

Enseignants-

chercheurs /

enseignants

Total

CG ACCIDENT DE SERVICE 4 1 5

CG GRAVE MALADIE 0

CG LONGUE DUREE 9 2 11

CG LONGUE MALADIE 2 6 8

CG MATERNITE 14 5 19

CG MALADIE ORDINAIRE 265 36 301

CG PATERNITE 3 6 9

Total 297 56 353

Nb d'arrêts des

personnels contractuels

2012

BIATSS Enseignants Total

CG ACCIDENT DE TRAVAIL 3 3

CG GRAVE MALADIE 3 3

CG MALADIE 125 1 126

CG MATERNITE 16 16

CG PATERNITE 1 2 3

Total 148 3 151

Source : HARPEGE

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∝ Par nombre de jours d’arrêt en 2012

Nb de jours personnels

titulaires 2012 BIATSS

Enseignants-

chercheurs /

enseignants

Total

CG ACCIDENT DE SERVICE 84 9 93

CG GRAVE MALADIE

CG LONGUE DUREE 1 203 365 1 568

CG LONGUE MALADIE 407 836 1 243

CG MATERNITE 916 446 1 362

CG MALADIE ORDINAIRE 2 197 485 2 682

CG PATERNITE 33 66 99

Total 4 840 2 207 7 047

Nb de jours personnels

contractuels 2012 BIATSS Enseignants Total

CG ACCIDENT DE TRAVAIL 17 17

CG GRAVE MALADIE 299 299

CG MALADIE 663 2 665

CG MATERNITE 777 777

CG PATERNITE 11 22 33

Total 1 167 24 1 791

Source : HARPEGE (sauf accidents de service)

III.3.2 - EVOLUTION DES CONGES DE MALADIE ORDINAIRES ENTRE 2010 ET 2012

∝ Évolution du nombre d’agents en congé de maladie ordinaire

Nombre d'agents Statut 2010 2011 2012

Enseignants

Titulaires 23 26 23

Contractuels 2 2 1

Total 25 28 24

BIATSS

Titulaires 106 149 122

Contractuels 42 76 54

Total 148 225 176

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∝ Évolution en nombre d’arrêts (nombre de dates de début de congé maladie ordinaire)

Nombre d’arrêts Statut 2010 2011 2012

Enseignants

Titulaires 46 41 36

Contractuels 2 3 1

Total 48 44 37

BIATSS

Titulaires 251 381 265

Contractuels 72 144 125

Total 323 525 390

∝ Évolution en nombre de jours d’arrêt :

Nombre de jours

d'arrêt Statut 2010 2011 2012

Enseignants

Titulaires 794 493 485

Contractuels 33 29 2

Total 827 522 487

BIATSS

Titulaires 1 450 2 481 2 197

Contractuels 414 825 663

Total 1 864 3 306 2 860

Source : HARPEGE

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III.3.3 - JOURS DE CARENCE

Définition : La loi de finances n° 2011-1977 pour l’année 2012 a institué en son article 105, à compter du 1er janvier

2012, un jour de carence pour l’ensemble des personnels titulaires ou non en situation de congé de maladie (hors

congés longs, congés liés à l’arrivée d’un enfant ou congés pour accident de service ou maladie professionnelle).

La retenue opérée correspond à 1/30e de la rémunération mensuelle de l’agent due au premier jour de la période de

congé, exclusion faite des indemnités représentatives de frais, de rémunération d’heures supplémentaires ou de toute

rémunération impliquant un service fait, du supplément familial de traitement et des allocations familiales.

∝ Jours de carence constatés en 2012

Contractuels Catégorie Nb jours Nb agents

BIATSS

A 5 4

B 33 20

C 27 22

Enseignants-chercheurs / enseignants A 1 1

Total 66 47

Titulaires Catégorie Nb jours Nb agents

BIATSS

A 28 21

B 36 24

C 77 48

Enseignants-chercheurs / enseignants A 21 20

Total 162 113

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PARTIE IV - RÉMUNÉRATIONS

CHAPITRE IV.1 - MASSE SALARIALE GLOBALE

La masse salariale comprend les rémunérations principales, les indemnités et primes diverses ainsi que les charges

sociales, impôts et taxes dus par l’employeur au titre des personnels employés. Elle se décompose en :

• masse salariale Etat, dont l’université n’avait pas encore la responsabilité en 2011 et 2012.

• masse salariale Université.

La masse salariale Etat ne comprend pas dans ces données l’allocation d’aide au retour à l’emploi qui représentait

577 199 € en 2011 et 521 111 € en 2012. Cette allocation est versée aux chercheurs d’emploi qui étaient auparavant

rémunérés sur la masse salariale Etat.

Les dépenses de masse salariale de l’université étaient rattachées jusqu’en 2010 à deux programmes 150 « Formations

supérieures et recherche universitaire » et 231 « Vie étudiante ». Depuis 2011, seul le programme 150 subsiste.

∝ Evolution de la masse salariale par rapport à l'exercice précédent

2010 2011 2012

Masse salariale Etat 2,82% 2,78%

Masse salariale Université -1,06% 15,07%

Masse salariale totale 2,23% 4,58%

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CHAPITRE IV.2 - LA STRUCTURE DES DEPENSES DE PERSONNEL

IV.2.1 - PAR TYPE D’ELEMENT DE REMUNERATION

La rémunération principale des personnels titulaires est déterminée par leur corps, leur grade et leur échelon : le

déroulement des carrières des fonctionnaires s’inscrit dans une grille définissant pour chaque corps et grade, l’indice

afférent à chaque échelon ainsi que le temps moyen de passage d’un échelon à l’autre. La rémunération (appelée

traitement) est obtenue en multipliant l’indice nouveau majoré (INM) par la valeur du point d’indice de la fonction

publique.

Les INM minima et maxima indiqués dans les tableaux ci-dessous sont ceux observés à l’Université de La Réunion.

LES REMUNERATIONS DES PERSONNELS TITULAIRES EN 2011

Corps INM mini INM maxi

Traitement Brut

mini

(Métropole)

Traitement Brut

mini+ index +majo.

(la Réunion)

Traitement Brut

maxi

(Métropole)

Traitement Brut

maxi + index +

majo. (la Réunion)

ENSEIGNANTS CHERCHEURS ET ENSEIGNANTS

PR 658 1319 3 047 € 4 642 € 6 107 € 9 306 € MCF 454 963 2 102 € 3 203 € 4 459 € 6 794 € PRAG 561 962 2 598 € 3 958 € 4 454 € 6 787 € PRCE 467 783 2 162 € 3 295 € 3 626 € 5 524 € CPE 567 612 2 625 € 4 000 € 2 834 € 4 318 € PREC 467 783 2 162 € 3 295 € 3 626 € 5 524 € PLP 495 783 2 292 € 3 492 € 3 626 € 5 524 € PHYSICIEN ADJOINT 719 719 3 329 € 5 073 € 3 329 € 5 073 €

BIATSS AENES SGEPES 783 821 3 626 € 5 524 € 3 801 € 5 792 € CASU 688 768 3 186 € 4 854 € 3 556 € 5 418 € AGT COMPT 798 798 3 695 € 5 630 € 3 695 € 5 630 € AENESR 688 768 3 186 € 4 854 € 3 556 € 5 418 € APAENES 483 746 2 236 € 3 408 € 3 454 € 5 263 € ADAENES 349 658 1 616 € 2 462 € 3 047 € 4 642 € SAENES 310 515 1 435 € 2 187 € 2 385 € 3 633 € ADJENES 295 392 1 366 € 2 081 € 1 815 € 2 766 € ITRF IGR 412 962 1 908 € 2 907 € 4 454 € 6 787 € IGE 370 612 1 713 € 2 610 € 2 834 € 4 318 € ASI 339 505 1 570 € 2 392 € 2 338 € 3 563 € TECH 298 490 1 380 € 2 102 € 2 269 € 3 457 € ADT 295 430 1 366 € 2 081 € 1 991 € 3 034 € SANTE/SOCIAL INFIRMIERE 390 481 1 806 € 2 751 € 2 227 € 3 394 € ASSISTANT SOCIAL 534 534 2 473 € 3 767 € 2 473 € 3 767 € BIBLIOTHEQUE CONSERVATEUR 500 962 2 315 € 3 528 € 4 454 € 6 787 € BIB 439 550 2 033 € 3 097 € 2 547 € 3 880 € BAS 350 534 1 621 € 2 469 € 2 473 € 3 767 € ABIB 298 467 1 380 € 2 102 € 2 269 € 3 457 € MAGASINIER 295 379 1 366 € 2 081 € 1 991 € 3 034 €

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LES REMUNERATIONS DES PERSONNELS TITULAIRES EN 2012

Corps INM mini INM maxi Traitement Brut

mini (Métropole)

Traitement Brut

mini + index +

majo. (la Réunion)

Traitement Brut

maxi (Métropole)

Traitement Brut

maxi + index +

majo. (la Réunion)

ENSEIGNANTS CHERCHEURS ET ENSEIGNANTS

PR 623 1319 2 885 € 4 395 € 6 107 € 9 306 €

MCF 454 962 2 102 € 3 203 € 4 454 € 6 787 €

PRAG 489 962 2 264 € 3 450 € 4 454 € 6 787 €

PRCE 495 783 2 292 € 3 492 € 3 626 € 5 524 €

CPE 612 612 2 834 € 4 318 € 2 834 € 4 318 €

PREC 467 612 2 162 € 3 295 € 2 834 € 4 318 €

PLP 458 783 2 121 € 3 231 € 3 626 € 5 524 €

PUPH 658 1163 3 047 € 4 642 € 5 385 € 8 205 €

PHYSICIEN ADJOINT 719 719 3 329 € 5 073 € 3 329 € 5 073 €

BIATSS

AENES

SGEPES 821 821 3 801 € 5 792 € 3 801 € 5 792 €

CASU 768 768 3 556 € 5 418 € 3 556 € 5 418 €

AGT COMPT 658 658 3 047 € 4 642 € 3 047 € 4 642 €

AENESR 688 734 3 186 € 4 854 € 3 399 € 5 178 €

APAENES 483 783 2 236 € 3 408 € 3 626 € 5 524 €

ADAENES 376 658 1 741 € 2 653 € 3 047 € 4 642 €

SAENES 314 515 1 454 € 2 215 € 2 385 € 3 633 €

ADJENES 303 394 1 403 € 2 138 € 1 824 € 2 780 €

ITRF

IGR 412 962 1 908 € 2 907 € 4 454 € 6 787 €

IGE 370 696 1 713 € 2 610 € 3 223 € 4 910 €

ASI 339 522 1 570 € 2 392 € 2 417 € 3 683 €

TECH 305 519 1 412 € 2 152 € 2 403 € 3 662 €

ADT 303 430 1 403 € 2 138 € 1 991 € 3 034 €

SANTE/SOCIAL

INFIRMIERE 390 446 1 806 € 2 751 € 2 065 € 3 147 €

ASSISTANT SOCIAL 534 534 2 473 € 3 767 € 2 473 € 3 767 €

BIBLIOTHEQUE

CONSERVATEUR 500 962 2 315 € 3 528 € 4 454 € 6 787 €

BIB 439 550 2 033 € 3 097 € 2 547 € 3 880 €

BAS 316 562 1 463 € 2 229 € 2 602 € 3 965 €

ABIB 305 467 1 412 € 2 152 € 2 162 € 3 295 €

MAGASINIER 302 416 1 398 € 2 131 € 1 926 € 2 935 €

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Les rémunérations principales comprennent également la Nouvelle Bonification Indemnitaire (NBI), le supplément

familial de traitement et l’allocation de recherche. Les deux premiers éléments seront détaillés avec les primes et

indemnités et le dernier disparaît en 2012. La majoration de traitement de 35% et l’indexation Réunion sont intégrées

aux primes et indemnités.

∝ Détail de la masse salariale par type d’élément de rémunération

Masse

salariale Etat

Masse

salariale

Université

TotalMasse

salariale Etat

Masse

salariale

Université

Total

Masse

salariale

Etat

Masse salariale

UniversitéTotal

Rémunérations principales 26 601 513 4 936 511 31 538 023 26 995 310 4 706 602 31 701 912 26 729 095 4 964 867 31 693 962

Primes et indemnités 15 653 804 677 112 16 330 916 15 857 508 654 633 16 512 141 16 611 111 1 452 629 18 063 740

Heures complémentaires &

vacations de CEV - 3 225 023 3 225 023 - 3 289 179 3 289 179 - 3 292 954 3 292 954

Prestations sociales 287 013 8 500 295 513 284 375 10 190 294 565 302 881 18 288 321 169

Cotisations patronales 19 635 334 2 251 047 21 886 381 20 794 486 2 320 344 23 114 830 22 063 543 2 907 519 24 971 062

Masse salariale totale 62 177 663 11 098 193 73 275 856 63 931 679 10 980 947 74 912 626 65 706 631 12 636 256 78 342 887

2010 2011 2012

Type d'éléments de

rémunération

- 20 000 000 40 000 000 60 000 000 80 000 000

2010

2011

2012

euros

2010 2011 2012Rémunérations principales 31 538 023 31 701 912 31 693 962

Primes et indemnités 16 330 916 16 512 141 18 063 740

Heures complémentaires &vacations de CEV

3 225 023 3 289 179 3 292 954

Prestations sociales 295 513 294 565 321 169

Cotisations patronales 21 886 381 23 114 830 24 971 062

Dépenses de personnel par type d'éléments de rémunération

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∝ Evolution des types d'éléments de rémunération par rapport à l'exercice précédent

Types d'éléments de rémunération 2010 / 2011 2011 / 2012

Rémunérations principales 0,50% 0,00%

Primes et indemnités 1,10% 9,40%

Heures complémentaires &

vacations de CEV 2,00% 0,10%

Prestations sociales -0,30% 9,00%

Cotisations patronales 5,60% 8,00%

Total 2,20% 4,60%

IV.2.2 - REMUNERATIONS PAR TYPE DE PERSONNEL

IV.2.2.1 - LES PERSONNELS TITULAIRES

- Enseignants :

o 2011 : 42 094 189 €

o 2012 : 45 560 323 €

- BIATSS

o 2011 : 18 771 758 €

o 2012 : 19 834 554 €

Dont Emplois gagés BIATSS

∝ Masse salariale des emplois gagés de 2010 à 2012

42%

22%

4%0,4%

31%

Part des types d'éléments dans la masse salariale totale - 2011

Rémunérations principalesPrimes et indemnitésHeures complémentaires & vacations de CEVPrestations sociales

40%

23%

4%0,4%

32%

Part des types d'éléments dans la masse salariale totale - 2012

Rémunérations principalesPrimes et indemnitésHeures complémentaires & vacations de CEVPrestations sociales

2010

Coût chargé Coût chargé Evolution Coût chargé Evolution

Emplois gagés 656 783 € 598 540 € -8,9% 613 022 € 2,4%

58 244 €- 14 482 €

2011 2012

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Les effectifs de personnels titulaires gagés ont diminué entre 2010 et 2011, suite au « dégagement » effectif de 2

emplois au 01/03/2011, pour passer de 13 à 11. Puis ils sont restés stables entre 2011 et 2012. La masse salariale suit

la même tendance avec une très faible hausse de 2,4% entre 2011 et 2012 due à l’avancement naturel des agents

titulaires ainsi qu’à la hausse de la cotisation patronale de pension civile, qui passe de 65.39% en 2011 à 68.59% en

2012.

IV.2.2.2 - LES AGENTS NON TITULAIRES

∝ Masse salariale des enseignants contractuels de 2010 à 2012

Au cours de l’année 2011, les contrats doctoraux, institués par le décret n°2009-464 du 23 avril 2009, ont remplacé les

contrats de monitorat. Le nombre de contrats doctoraux passe de 11 en 2010 à 18 en 2011 et 22 en 2012.

∝ Masse salariale des ANT BIATSS de 2010 à 2012

Le nombre de contrats aidés a diminué depuis 2010, pour passer de 10, début 2010, à 7, début 2011 et 2 début 2012. Le

dernier contrat aidé s’est terminé en août 2012.

Le nombre de vacations a baissé entre 2010 et 2011. De 600 vacataires en 2010, on passe à 451 en 2011 soit moins

25%. Les contrats de parrains ont été requalifiés en contrats emplois étudiants.

2010

Coût chargé Coût chargé Evolution Coût chargé Evolution

ANT Enseignants Chercheurs 329 183 € 599 762 € 82,2% 930 665 € 55,2%

270 579 € 330 903 €

2011 2012

2010

Coût chargé Coût chargé Evolution Coût chargé Evolution

ANT BIATSS 5 502 530 € 5 332 502 € -3,1% 6 349 935 € 19,1%

170 028 €- 1 017 433 €

2011 2012

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IV.2.3 - PRIMES ET REGIMES INDEMNITAIRES

∝ Régime indemnitaire des Enseignants-chercheurs

Politique indemnitaire des enseignants-chercheurs

Primes Personnels concernés 2011 2012

Nombre de

bénéficiaires Montant total Montant annuel

Nombre de

bénéficiaires Montant total Montant moyen

Prime de recherche et

d'enseignement

supérieur (PRES),

Prime d'enseignement

supérieur (PES)

PRES: Enseignants-

chercheurs et

assimilés, ATER

PES: Enseignants du

1er ou du 2nd degré

titulaires

460 553 421 € 1 245 €

1er versement:

455

2ème versement:

446

547 597 € 1 245 €

Prime d'excellence

scientifique (PES - se

substitue dans le temps

à la PEDR)

Enseignants-

chercheurs, PU-PH

dont l'activité

scientifique est jugée

d'un niveau élevé et

lorsqu'ils exercent une

activité d'encadrement

doctoral

34 157 067 €

Taux annuel :

MCF - PHAD : 4

000 €

PR 2C : 5 600 €

PR 1C - CEx : 6

800 €

41 192 945 €

Taux annuel :

MCF - PHAD : 4

000 €

PR 2C : 5 600 €

Chaire mixte : 6

000 €

PR 1C - CEx : 6

800 €

Prime d'encadrement

doctoral et de

recherche (PEDR)

Enseignants-

chercheurs, dont

l'activité scientifique

est jugée d'un niveau

élevé et lorsqu'ils

exercent une activité

d'encadrement

doctoral

17 75 042 €

Taux annuel :

MCF : 3 538 €

PR 2C : 5 111 €

PR 1C CEx : 6

684 €

3 12 743 €

Taux annuel :

MCF : 3 538 €

PR 2C : 5 111 €

PR 1C CEx : 6

684 €

Prime de

responsabilités

pédagogiques (PRP)

Enseignants-

chercheurs, PU-PH,

enseignants et

assimilés exerçant des

responsabilités

pédagogiques

spécifiques exercées en

sus des obligations de

service

64 61 449 €

Montants en

HETD fixés par

fonction par

l'établissement

Mini : 12 HETD

Maxi : 96 HETD

139 164 663 €

Montants en

HETD fixés par

fonction par

l'établissement

Mini : 12 HETD

Maxi : 96 HETD

Prime pour charges

administratives

(PCA)

Enseignants

chercheurs et

assimilés, PU-PH et

enseignants exerçant

des responsabilités

administratives

35 Montant constaté:

105 280€

Montants fixés

par fonction par

l'établissement

35 Montant constaté: 91

912€

Montants fixés

par fonction par

l'établissement

Prime attribuée au

titre de "plan réussir

en licence"

Enseignants-

chercheurs et

enseignants

42 27 290 €

Montants fixés

par fonction par

l'établissement

32 24 990 €

Montants fixés

par fonction par

l'établissement

Prime

d'administration (PA)

Président d'Université

Directeurs d'Instituts

ou d'écoles internes à

l'université (IUFM, IUT,

IAE, ESIROI, OSUR)

6 57 578 €

Montants fixés

par fonction par

arrêté

6 47 145 €

Montants fixés

par fonction par

arrêté

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La PEDR s'éteint progressivement (trois bénéficiaires en 2012) au profit de la PES.

La différence entre 2011 et 2012 pour la PRP s’explique par la mise en paiement d’une partie des PRP de 2011 sur

l’exercice 2012.

∝ PRIMES ET INDEMNITES - ENSEIGNANTS-CHERCHEURS TITULAIRES MASSE SALARIALE ETAT

PRIMES 2011 2012 EVOLUTION

Supplément familial traitement 262 192 272 050 3,8%

Indemnité sujétions spéciales 10 699 - 8 690 -181,2%

Indemnité membre de commission 20 207 18 831 -6,8%

Indemnité fonction particulière professeur des écoles 3 830 4 526 18,2%

Garantie individuelle du pouvoir d'achat 35 053 59 889 70,9%

Indemnité pour service à la mer - 130

Total 331 981 346 737 4,4%

∝ Primes et indemnités - BIATSS - masse salariale Etat

PRIMES 2011 2012 EVOLUTION

Supplément familial traitement 108 605 125 784 15,8%

Indemnité habillement chaussures 2 979 2 423 -18,7%

Indemnité sujétions spéciales 12 737 16 457 29,2%

Indemnité travaux dangereux 18 706 19 069 1,9%

Indemnité sujétions spéciales charges 796 730 -8,3%

Indemnité responsabilité régisseur 150 950 533,5%

Indemnité caisse et responsabilité 4 864 4 925 1,3%

Indemnité gestion et responsabilité - 5 871

Prime participation à la recherche scientifique 595 418 671 121 12,7%

Prime de fonction informatique 99 296 94 134 -5,2%

Prime de technicité forfaitaire pers. Bibliothèque 18 903 19 788 4,7%

Indemnité spéciale directeur médecine préventive 2 937 - -100,0%

Indemnité charges adm. Secr. Acad. 19 717 18 200 -7,7%

Indemnité administration et technicité 133 469 146 584 9,8%

Indemnité forfaitaire travaux supplémentaires 29 104 56 598 94,5%

Indemnité forfaitaire représentative de sujétions (AS) 4 081 7 131 74,7%

Indemnité sujétion spéciale 1ère partie 2 705 2 705 0,0%

Indemnité de gestion 3 830 3 990 4,2%

Indemnité spéciale (conservateur bibliothèque) 28 058 36 984 31,8%

Indemnité congés non pris 29 210 31 643 8,3%

Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat 2 013 2 262 12,3%

Prime de fonction et de résultat 191 266 211 182 1.10%

Indemnité pour services suppl. (suppl. pour trav. hors service) - 2 239

Total 1 308 846 1 480 769 13,1%

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IV.2.3.1 - NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE (NBI)

La nouvelle bonification indiciaire consiste en l’attribution d’un nombre de points d’indice majorés qui s’ajoutent au

traitement principal. Elle est attribuée à certains fonctionnaires lorsqu’ils occupent certaines fonctions. La liste des

fonctions ouvrant droit à la NBI est arrêtée par le conseil d’administration après avis du comité technique.

L’enveloppe globale attribuée à l’Université de La Réunion est inchangée depuis 1999.

∝ Répartition des NBI en 2011 et 2012

NOMBRE DE POINTS

EXERCICE* TYPE NBI 10 15 20 25 40 50

TOTAL MONTANT BRUT NBI** 62,51 € 93,76 € 125,02 € 156,27 € 250,04 € 312,54 €

2011 ADMINISTRATIVE 15 1 9 5 1 4 710

TECHNIQUE 4 9 14 1 - - 480

2012 ADMINISTRATIVE 15 1 9 5 1 4 710

TECHNIQUE 4 9 14 1 - - 480

*la date de référence retenue est celle des attributions au 1er janvier de l’exercice

**le montant brut de la NBI comprend la majoration de 35%

IV.2.3.2 - LES HEURES COMPLEMENTAIRES ET LES VACATIONS

� Coût global

∝ Masse salariale des heures complémentaires et vacations de CEV de 2010 à 2012 Formation initiale et formation continue - tous financements

2010 2011 2012

Coût chargé Coût chargé Evolution Coût chargé Evolution

Heures complémentaires et vacations de CEV RCG + RP + RA

3 437 937 € 3 852 698 € 12,1% 3 998 164 € 3,8%

414 761 € 145 465 €

2010 2011 2012

brut brut Evolution brut Evolution

Heures complémentaires et vacations de CEV RCG + RP + RA

3 225 023 € 3 289 179 € 2,0% 3 313 544 € 0,7%

64 155 € 24 365 €

Le nombre de chargés d’enseignement et agents temporaires vacataires a très légèrement augmenté en 2011-2012,

passant de 871 en 2010-2011 à 991.

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� Heures complémentaires (en €) effectuées par les personnels de l’Université en €

� 2011 : 1 347 570 €

� 2012 : 1 345 463 €

� Vacations d’enseignement effectuées par des vacataires extérieurs à l’Université en €

� 2011 : 2 505 129 €

� 2012 : 2 656 701 €

IV.2.4 - LES PRESTATIONS SOCIALES

� Prestations sociales sur masse salariale Université

Les prestations sociales imputées sur le budget de l’établissement, ont quasiment triplé entre 2011 et 2012

(10 190 € en 2011 et 27 682 € en 2012). Les prestations sociales sont constituées par les secours attribués par la

commission d’action sociale, par les remboursements forfaitaires de transport aux personnels non titulaires.

� Prestations sociales sur masse salariale Etat

2011 2012

Brut Brut Evolution

Remboursement forfaitaire de transport 800 € 731 € -8,6%

Traitement brut des congés de longue durée 39 812 € 79 974 € 100,9%

Total 40 612 € 80 705 € 98,7%

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CHAPITRE IV.3 - LES EVOLUTIONS MAJEURES ENTRE 2011 ET 2012

IV.3.1 - IMPACT DES COTISATIONS SOCIALES

La hausse de la cotisation patronale de pension civile concerne l’ensemble des personnels titulaires. Elle passe de

65.39% en 2011 et à 68.59% en 2012.

Les autres cotisations patronales ayant augmenté en 2011 et 2012 :

• accident du travail/maladie professionnelle

• IRCANTEC

• FNAL

IV.3.2 - SMIC

Entre 2011 et 2012, le SMIC a évolué :

- 9,00 € au 1er janvier 2011 (soit + 1,6%, ancien taux 8.86€).

- 9.19€ au 1er juillet 2011

- 9.22€ au 1er janvier 2012

- 9.40€ le 1er juillet 2012

IV.3.3 - BAREME DE REMUNERATION DES AGENTS NON TITULAIRES

Une nouvelle grille de rémunération des agents non titulaires occupant des fonctions administratives ou techniques a

été mise en place, dans le cadre d’un protocole négocié avec les représentants des personnels. Elle a été validée par le

Comité Technique en sa séance du 23 mars 2012, et par délibération du Conseil d’administration du 12 avril 2012.

Cette grille dont la date d’effet a été fixée au 1er janvier 2012, est fortement inspirée des grilles catégorielles de la

fonction publique, et a notamment instauré une « Majoration-Université de La Réunion » de 14% de la rémunération

brute, afin de tenir compte de la cherté de la vie à La Réunion.

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PARTIE V - LA FORMATION

CHAPITRE V.1 - LA POLITIQUE DE FORMATION

V.1.1 - OBJECTIFS POURSUIVIS DANS LE CADRE DE L’ELABORATION DU PROGRAMME

DE FORMATION

Au cours de l’année 2011, dans le cadre de la mise à niveau des compétences en vue du passage à l’autonomie de l’université, l’effort de formation s’est porté sur :

• la professionnalisation des métiers supports : des formations métiers et aux applications de gestion ont été proposées aux gestionnaires financiers et aux gestionnaires RH.

• les formations de prévention, sécurité et santé au travail : les stages ont davantage été externalisés et confiés à des sociétés spécialisées,

• les préparations aux concours : 131 participants. Un partenariat avec le service de formation interministérielle a été développé : l’offre de formation interministérielle plus à l’écoute des besoins exprimés par ses partenaires, a augmenté de 6 %, ce qui a permis une augmentation de 35 % de la participation des stagiaires de l’université dans ces stages. En 2012, l’effort de professionnalisation s’est orienté notamment vers les métiers de gestionnaires RH dans le cadre de la sécurisation des processus de paie et les métiers de l’informatique avec notamment l’apprentissage d’un outil de requête pour des utilisateurs avertis (Business Object) et l’accompagnement des administrateurs techniques pour permettre son intégration dans le système d’information. En outre, le contexte électoral des élections des conseils centraux a été peu propice à la mise en œuvre des projets de formation puisque 19 projets ont dû être annulés.

V.1.2 - LES DIFFERENTS AXES DU PROGRAMME DE FORMATION

Le programme de formation se décline en cinq volets :

Volet 1 : management et gouvernance : actions liées à la montée en compétences de l’encadrement, au

management, à la connaissance de l’environnement professionnel et aux réseaux de métiers ;

Volet 2 : professionnalisation des services et maîtrise du système d’information : actions liées à l’adaptation à

l’emploi, aux formations métier, aux applications de gestion et aux outils bureautiques ;

Volet 3 : hygiène, sécurité et santé au travail : actions liées à la prévention des risques professionnels ;

Volet 4 : préparation aux concours : actions liées à la préparation aux épreuves des concours internes AENES ou

ITRF ;

Volet 5 : formation d’initiative personnelle : actions liées à l’accompagnement à la VAE, à la mobilisation du DIF, au

bilan de compétences, aux langues étrangères.

Un volet 6 a été proposé à titre exceptionnel en 2012 pour aider à la mobilité les agents non titulaires dont le

dossier était rejeté par le Rectorat et qui souhaitaient se présenter à une épreuve d’admission à un concours en

métropole. Aucune demande n’a été présentée en ce sens au service formation.

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CHAPITRE V.2 - LES THEMES ET INTITULES DES FORMATIONS PROPOSEES EN 2011 ET EN 2012

V.2.1 - CLASSIFICATION DES ACTIONS DU PROGRAMME DE FORMATION

∝ Pour l’année 2011

de

volet

Domaine de

formation Thème de formation Intitulé de formation

1

Formations

stratégiques

dans le cadre

du passage

aux RCE

Management

Piloter et animer un service

La démarche de gestion de projet

Formation de formateurs occasionnels

Manager : votre rôle en matière de risques psychosociaux

Insertion Professionnelle Comment accompagner l'insertion professionnelle des étudiants

Gestion financière et

comptable L'actualité de la commande publique

Gestion du patrimoine

immobilier Assistance à la gestion du Patrimoine Immobilier

Système d'information et

usages numériques

SIFAC (gestion

financière et

comptable)

Module DEPENSES (2 sessions)

Module MISSIONS

Module DEPENSES - RAPPEL

Module MISSIONS - RAPPEL (2 sessions)

Module RECETTES

Opérations de clôture, consultations, éditions (2 sessions)

Editions, consultation budgétaire (responsable administratif) (2 sessions)

SIFAC QUERY

Formation technique "administration / exploitation et gestion des autorisations"

Processus et opérations de clôture (SIFAC - Clôture d'exercice)

HARPEGE (gestion

administrative des

personnels)

Gestion individuelle (module 1)

Gestion individuelle (module 2)

Outils de contrôle, habilitations, compte individuel Retraite (module 3)

Promouvabilités ITRF

GEISHA (gestion des

services

d'enseignement)

Gestion des chargés d'enseignement vacataires

SENORITA (gestion des

concours ITRF) Formation aux outils de gestion des concours ITRF

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N° de

volet Domaine de formation

Thème de

formation Intitulé de formation

1

Formations

stratégiques dans le

cadre du passage aux

RCE

Systèmes

d'information et

usages

numériques

APOGEE (gestion de la

scolarité des étudiants)

Modalités de contrôle des connaissances et règles de calcul (2

sessions)

Formation sur les inscriptions administratives (2 sessions)

Présentation globale de l'outil de la scolarité

Inscription pédagogique et gestion des groupes (2 sessions)

Organisation des épreuves /anonymat / annexe descriptive

(2 sessions)

Structure des enseignements (2 sessions)

MOVE ON (gestion de la

mobilité internationale des

étudiants)

Initiation au logiciel "MOVE ON" et conseils

JRES : Administration systèmes et réseaux avec présentation de la plateforme serveur

virtualisé haute disponibilité

Accessibilité du Web dans les administrations

Montée de version SAP : présentation de la procédure, rafraîchissement system

Administration LINUX niveaux 1 & 2

WINDOWS 7 – Administration

Administration PBS Pro

2 Professionnalisation

des services

Prévention,

sécurité et santé

au travail

Sécurité

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées : les

obligations réglementaires

Echafaudages de pied : montage, réception, utilisation et

maintenance en sécurité

Echafaudages roulants : montage, réception, utilisation et

maintenance en sécurité

Prévention des risques

Recyclage monitorat SST (2 sessions)

Recyclage Sauveteur Secouriste du Travail (7 sessions)

Formation initiale "Sauveteur secouriste du travail"

(3sessions)

SSIAP 1 : Service de Sécurité et Assistance à Personnes

SSIAP 2 : Service de Sécurité et Assistance à Personnes

Recyclage SSIAP 1

Recyclage SSIAP 2

Recyclage des habilitations électriques UTE C18/510

Utilisation des moyens de secours et d'incendie

Adaptation au

poste

Logiciels d'infographie adapté à la reprographie (Indesign, Photoshop, Ilustrator)

Protocole : organiser réceptions et inaugurations

Prise de poste des personnels de scolarité

Formation marchés publics : Décret du 25 août - La réforme en pratique

Adaptation au poste des assistants de formation

Formation des appariteurs

Administration de réseaux Certification académique CISCO Networking Académie (CCNA 3

et CCNA 4)

Adaptation à

l'évolution

prévisible des

métiers

Formation techniques ou

scientifiques

Instrumentation sous LabView en USB en réseau local avec

une carte d'acquisition

Les journées d'Outre-mer - "Grenelle 2 : impacts sur

l'urbanisme d'Outre-mer"

Les journées d'Outre-mer - "Rencontres de la performance

énergétique du bâtiment"

Procédure de gestion des marchés sur fonds européens

Langues étrangères Anglais de communication

Préparation certification

C2I - niveau 1

C2I - Tableur : INITIATION (2 sessions)

C2I - Traitement de texte : INITIATION (2 sessions)

C2I - Tableur : PERFECTIONNEMENT (2 sessions)

C2I - Traitement de texte : PERFECTIONNEMENT (2 sessions)

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 69/108

N° de

volet Domaine de formation

Thème de

formation Intitulé de formation

2 Professionnalisation

des services

Adaptation à

l'évolution

prévisible des

métiers

TIC

Initiation logiciel SPHINX

Initiation logiciel PHOTOSHOP (2 sessions)

Initiation logiciel IN DESIGN

Stages ERASMUS

Orientation, accompagnement et soutien à la réussite des étudiants : présentation des

différents services d'aide de l'université de Liège (Belgique)

Mac OS X Snow Leopard Server - Installation, configuration and managing server access

(Angleterre)

Réseaux de

métiers

ARTIES : « La maintenance immobilière, évolution des pratiques dans le contexte

universitaire »

PARFAIRE : Formation des personnels – Séminaire "la conduite du changement et ses impacts"

+ A.G.

Jurisup : 6èmes journées nationales

ARTIES : «Nouveaux matériaux et domotique au service de l'efficacité énergétique »

GP'SUP - 31èmes rencontres nationales sur la présentation d'outils et méthodologies d'aide à la

gestion de la prévention ; veille règlementaire relative aux habilitations électriques des E.R.P.

CAP'COM : Maîtriser le protocole et les règles du savoir-vivre

3 Culture administrative

et juridique

Préparation aux

concours

Méthodologie à la préparation aux concours administratifs et techniques

Savoir présenter son parcours professionnel : méthodologie + accompagnement individuel

pour rédiger le rapport d'activités et/ou le dossier de RAEP (4 sessions)

Rédiger le rapport d'aptitude d'un agent

Méthodologie au cas pratique avec mise en situation (2 sessions)

Eléments méthodologiques de préparation des concours ITRF (2 sessions)

Concours ITRF : Entretien individuel pour présenter son parcours professionnel

Oral blanc : concours ITRF TECH interne Gestion administrative

Oral blanc : concours ITRF TECH externe Gestion administrative

Oral blanc du concours interne de SAENES

Préparation à l'oral des concours de cat. A

Oral blanc : recrutement sans concours de magasinier de bibliothèque

Préparation à l'épreuve d'admission du concours d'ADJENES

Formations du

DPAG

PCA – Note de synthèse 1

PCA – Note de synthèse 2

PCA - Economie générale 1

PCA - Culture générale 1

PCA - Droit Administratif 1

PCA - Méthodologie de note

Licence d'Administration Publique

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 70/108

N° de

volet Domaine de formation Thème de formation Intitulé de formation

4 Formations d'initiative

personnelle

Accompagnement à la

VAE

BAC Pro. "Secrétariat"

MASTER 2 "Conception de dispositifs interactifs multimédias pour la diffusion et

l'appropriation des savoirs"

MASTER 2 "Management et administration des entreprises"

Droit Individuel à la

Formation

Licence Lettres et Langues - Mention créole

Administration de réseaux Certification académique CISCO Networking Academy

(CCNA 3 et CCNA 4)

Diplôme de Gestion des Ressources Humaines

Aide à la préparation des épreuves d'admissibilité du concours d'adjoint administratif

Bilan de compétences Personnels Enseignants-chercheurs de l'IUFM - 5 candidatures

SCD

TIC Gestion des fonds audio

Paysage éditorial et épistémologie en informatique

Adaptation au poste Formation LAGAF (débutant)

Formations techniques et spécifiques

Formation coordinateur PEB

Economie et gestion en BIB

Epistémologie et paysage éditorial en juridique

Préparation aux concours Préparation concours BAS interne

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 71/108

∝ Pour l’année 2012

N° de

volet

Domaine de

formation

Thème de

formation Intitulé de formation

1 Management et

gouvernance

Montée en

compétences de

l'encadrement -

Management

Le contrôle interne comptable et financier

Séminaire sur la prospective au service de la stratégie universitaire

Exercer la fonction de Directeur d'UFR

Gouvernance par consentement

Gouvernance par consentement

Gestion administrative et financière de composantes

Connaissance de

l'environnement

professionnel

Conférence du DPAG : L'actualité des réformes des administrations

Le système éducatif français

Réseaux de

métiers

L'ouverture internationale et la gestion du patrimoine immobilier

Le dialogue social dans les établissements d'enseignement supérieur

Colloque annuel des Agents Comptables des EPSCP

Construire et rénover le patrimoine universitaire : exigences techniques et réglementaires autour des cas pratiques

CPU : responsable de communication

Concevoir un dispositif de communication

Rencontre d'automne COMOSUP

2

Professionnalisation

des services et maîtrise

du système

d'information

Adaptation à

l'emploi

Formations juridiques Formation certifiante sur l'achat public : cadre général des marchés publics, litiges et

contentieux, techniques de négociation, analyse des candidatures et des offres

Métiers techniques Formation à l'expérimentation animale - Niveau 2

Formations

métiers

Gestion des ressources

humaines

GPEEC - Module 1

Cartographie des emplois, PFR et cotation des postes

Lecture des bulletins de paie

Accompagnement à la paie de rentrée

La paye sans ordonnancement préalable

Gestion et comptabilité Portée et usage de la politique budgétaire

Relations

internationales Programmes européens pour les universités : enjeux, ingénierie, prospective

Métiers techniques

Développement durable : Impact des lois Grenelle de l'environnement sur la patrimoine

universitaire, aspects énergétiques

Mettre en œuvre un plan d'amélioration de l'efficacité énergétique

Approche bioclimatique des bâtiments en milieu tropical

Informatique

BUSINESS OBJECT : Administration serveur Windows

BUSINESS OBJECT : Gestion des droits et contenus utilisateurs

BUSINESS OBJET : Utilisateur - débutant

BUSINESS OBJET : Utilisateur - avancé

ORACLE 11g : Administration de base

HTLM 5 - Javascript - CSS3

Langues trangères Anglais professionnel et de communication

Bourses ERASMUS Voir et comprendre l'organisation de l'université de Liège

Dispositif de formation à la pédagogie numérique pour les enseignants

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 72/108

N° de

volet

Domaine de

formation

Thème de

formation Intitulé de formation

2

Professionnalisation

des services et

maîtrise du système

d'information

Application de

gestion

SIFAC (gestion financière

et comptable)

Module DEPENSES

Module MISSIONS

Prestations internes

Module RECETTES

Référentiel et navigation

Situations budgétaires et analytiques (2 sessions)

Recettes

Comptabilisation des immobilisations

Analyse des postes non soldés

GESTIMMO Sensibilisation au suivi de l'inventaire physique - Gestion des

immobilisations (4 sessions)

APOGEE (gestion de la

scolarité des étudiants)

Inscription pédagogique et gestion des groupes

Structure des enseignements, épreuve et annexes descriptives (2

sessions)

Inscriptions administratives (2 sessions)

POEMS Initiation au logiciel POEMS V2

GEISHA (gestion des

services d'enseignement) GEISHA – HARPEGE

Outils

bureautique

TYPO 3 - Utilisateurs (4 sessions)

Logiciel PHOTOSHOP - Niveau 2

ADOBE IN DESIGN – Initiation

Préparation au C2i - niveau 1 (3 sessions)

Internet, messagerie

Prise en main et comprendre le fonctionnement d'un PC

OPEN OFFICE : Traitement de texte (CV et lettre de motivation)

OPEN OFFICE : Traitement de texte (initiation)

3 Hygiène, sécurité et

santé au travail

Risque

électrique

Evolution réglementaire en électricité

Habilitation électrique : BR – BC

Habilitation électrique BT : indice B1, B2, BC, BR

Habilitation électrique H0B0 (formation initiale)

Recyclage travaux d'ordre électrique BT (indice B1, B1V, BC, B2, B2V, BR) (2 sessions)

Recyclage travaux d'ordre électrique HT (indice H1, H1V, H2, H2V et/ou HC)

Risque incendie

Appareil respiratoire isolant

Formation initiale d'agents de sécurité incendie (SSIAP 1)

Formation initiale d'agents de sécurité incendie (SSIAP 1) : remise à niveau

Recyclage d'agents de sécurité incendie (SSIAP 1)

Formation initiale de chef de sécurité incendie (SSIAP 2)

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 73/108

N° de

volet Domaine de formation

Thème de

formation Intitulé de formation

3 Hygiène, sécurité et

santé au travail Santé au travail

Conduite en sécurité de ponts roulants

Sécurité incendie dans les établissements recevant du public : les obligations

réglementaires

Maîtrise technique de l'hygiène

Personnes ressources chargées d'accompagner les membres des CHSCT

Sauveteur Secouriste du Travail (formation initiale) (4 sessions)

Recyclage Sauveteur Secouriste du Travail : Nord (2 sessions)

Conduite à tenir devant une urgence vitale en milieu isolé

Formation et évaluation CACES des conducteurs de chariots

4 Préparation aux

concours

Méthodologie de

préparation aux

concours

Savoir présenter son parcours professionnel (5 sessions)

Préparation à l'épreuve orale : entretien avec le jury

Epreuves des

concours internes

AENES

Constitution du dossier RAEP (2 sessions)

Epreuves des

concours internes

Préparation à l'épreuve orale des concours SAENES : entretien avec le jury

Préparation à l'épreuve orale des concours ITRF: entretien avec le jury cat.B

Formations du

DPAG

Conférence du DPAG : les épreuves d'entretien d'admission dans les concours

administratifs

PCA : Conseils méthodologiques

PCA : Note de synthèse 1

PCA : Culture Générale 1

PCA : Anglais

PCA : Grand Oral

PCA : Problèmes sociaux contemporains

Licence d'Administration Publique (LAP)

5 Formations d'initiative

personnelle

Droit Individuel à

la Formation

S'affirmer personnellement et professionnellement

MASTER 1 Lettres et Langues (Littérature Océan Indien)

MASTER 2 Ressources Humaines et Organisation

Licence Professionnelle "Etudes Territoires Appliquées"

Bilan de compétences

Langues

étrangères

Anglais de communication - faux débutant

Anglais de communication - niveau avancé

Anglais de communication

SCD Adaptation à l'emploi Construction et aménagement d'une bibliothèque universitaire - Module 1

Construction et aménagement d'une bibliothèque universitaire - Module 2

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 74/108

V.2.2 - REPARTITION DES ACTIONS PAR DOMAINE DE FORMATION

∝ Pour l’année 2011

Domaine Nb de

sessions

Nombre de stagiaires par catégorie Total

stagiaires

Total d'heures

stagiaires Dépenses Dépenses

/stagiaires A B C

H F H F H F

Achats publics 2 1 0 4 0 0 0 5 27 - € - €

Applications de

gestions (APOGEE,

SIFAC, HARPEGE, etc…)

32 20 38 10 114 8 78 268 2 274,00 24 336,85 € 90,81 €

Bilan de compétences 5 4 1 0 0 0 0 5 120 5 795,00 € 1 159,00 €

Bureautique 6 4 3 3 11 8 22 51 201,5 761,36 € 14,93 €

Colloques, congrès,

conférences 11 6 7 0 2 1 4 20 160 8 525,05 € 426,25 €

Communication 5 0 3 1 1 8 0 13 114 885,04 € 68,08 €

Environnement

personnel 1 0 0 1 0 0 0 1 21 - € - €

Formation de

formateurs 1 3 5 2 2 0 0 12 164,5 1 840,00 € 153,33 €

Formations juridiques 7 9 8 9 13 1 17 57 483,5 5 013,00 € 87,95 €

Gestion de l'étudiant 3 0 6 0 6 0 0 12 257 3 549,22 € 295,77 €

Gestion des ressources

humaines 5 0 2 2 2 1 1 8 115,5 1 187,72 € 148,47 €

Gestion du patrimoine 2 5 0 0 0 0 0 5 78 839,73 € 167,95 €

Gestion du personnel 3 0 0 0 2 0 0 2 28 - € - €

Gestion et suivi des

politiques publiques 2 2 4 1 2 0 0 9 78 - € - €

Prévention, sécurité et

santé au travail 22 17 8 17 16 28 10 96 1 084,00 10 562,23 € 110,02 €

Langages et bases de

données 2 2 1 0 0 0 0 3 45 7 023,54 € 2 341,18 €

Langues étrangères 2 2 1 2 1 0 3 9 97 - € - €

Maintenance des

équipements et

installations

2 0 0 2 0 12 0 14 192,5 4 415,00 € 315,36 €

Management 5 4 9 1 3 0 0 17 200 5 638,97 € 331,70 €

Méthodologie 2 0 1 0 0 0 0 1 14 - € - €

Préparation aux

diplômes nationaux 6 0 2 0 2 0 2 6 484 3 256,64 € 542,77 €

Préparation aux

concours 28 8 29 8 41 5 52 143 1 590,25 13 537,62 € 94,67 €

Séminaire pour

informaticiens 1 1 0 0 0 0 0 1 24 2 090,97 € 2 090,97 €

Systèmes et réseaux 5 3 1 4 0 0 0 8 289 8 095,00 € 1 011,88 €

Technologies

d'information et de

communication

5 0 9 5 11 2 4 31 332 4 496,67 € 145,05 €

TOTAL 165 91 138 72 229 74 193 797 8473,75 111 849,60 € 140,34 €

Total d'heures stagiaires = 8 473,75 exprimé en journées de formation = 1412 journées de formation (une journée

de formation équivaut à 6h00)

Coût journée de formation / stagiaire = 79,21 € pour l’année 2011

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 75/108

∝ Dispositif d'accompagnement des parcours professionnels

Domaine Nb de

sessions

Nombre des stagiaires par catégorie Total

stagiaires

Total d'heures

stagiaires Dépenses

Dépenses

/stagiaires A B C

H F H F H F

VAE 3 2 1 2 63 2 636,64 € 1 318,32 €

Bilan de

compétences 1 4 1 0 0 0 0 5 120 5 795,00 € 1 159,00 €

DIF 4 1 0 0 2 0 1 4 229 1 495,00 € 373,75 €

5

268

5

51

20

13

1

12

57

12

8

5

2

9

96

3

9

14

17

1

6

143

1

8

31

0 50 100 150 200 250 300

Achats publics

Applications de gestions (APOGEE, SIFAC, …

Bilan de compétences

Bureautique

Colloques, congrès, conférences

Communication

Environnement personnel

Formation de formateurs

Formations juridiques

Gestion de l'étudiant

Gestion des ressources humaines

Gestion du patrimoine

Gestion du personnel

Gestion et suivi des politiques publiques

Prévention, sécurité et santé au travail

Langages et bases de données

Langues étrangères

Maintenance des équipements et installations

Management

Méthodologie

Préparation aux diplômes nationaux

Préparation aux concours

Séminaire pour informaticiens

Systèmes et réseaux

Technologies d'information et de communication

Répartition des stagiaires par domaine de formation

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 76/108

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 77/108

∝ Pour l’année 2012

Domaine Nb de

sessions

Nombre de stagiaires par catégorie Total

stagiaires

Total

d'heures

stagiaires

Dépenses Dépenses

/stagiaires A B C

H F H F H F

Achats publics 4 4 3 0 1 0 0 8 149 3 780,00 € 472,50 €

Administration et

institutions 1 0 1 0 0 0 0 1 14 - € - €

Applications

(APOGEE, SIFAC,

HARPEGE, etc…)

21 13 9 12 70 3 41 148 783,5 11 036,42 € 74,57 €

Bibliothéconomie 2 0 0 0 2 0 0 2 42 3 142,81 € 1 571,41 €

Bilan de compétences 1 0 0 0 0 0 1 1 24 1 159,00 € 1 159,00 €

Bureautique 3 0 0 0 0 15 0 15 103 1 102,07 € 73,47 €

Colloques, congrès,

conférences 8 9 12 3 7 0 4 35 169,5 8 013,08 € 228,95 €

Communication 4 0 3 0 0 0 1 4 38 3 253,17 € 813,29 €

Développement

durable 3 4 0 0 0 0 0 4 52 4 327,92 € 1 081,98 €

Développement

personnel 2 0 2 0 0 0 0 2 28 880,00 € 440,00 €

Environnement

personnel 3 0 0 0 3 0 2 5 98 - € - €

Europe 1 1 1 0 0 0 0 2 36 3 250,48 € 1 625,24 €

Expérimentation

animale 1 0 0 0 1 0 0 1 60 1 496,60 € 1 496,60 €

Formations

juridiques 3 1 3 0 0 0 0 4 46 1 888,67 € 472,17 €

Gestion de l'étudiant 1 0 0 0 0 0 1 1 30 - € - €

Gestion des

ressources humaines 8 7 9 4 16 3 14 53 343,5 8 792,69 € 165,90 €

Gestion du

patrimoine 1 2 0 0 0 0 0 2 28 1 974,43 € 987,22 €

Gestion et

comptabilité 2 2 1 0 0 0 0 3 50 6 653,60 € 2 217,87 €

Prévention, sécurité

et santé au travail 26 25 5 19 7 37 17 110 1 367,00 15 659,04 € 142,35 €

Langages et bases de

données 1 4 1 1 0 0 0 6 190 6 184,50 € 1 030,75 €

Langues étrangères 5 5 3 4 7 3 4 26 388 106,00 € 4,08 €

Management 2 0 1 0 0 0 0 1 14 - € - €

Préparation aux

diplômes nationaux 4 0 0 0 3 0 1 4 453 1 355,00 € 338,75 €

Préparation aux

concours 24 8 7 18 42 4 32 111 1 424,25 11 127,13 € 100,24 €

Systèmes et réseaux 5 22 3 1 2 0 1 29 456 18 960,80 € 653,82 €

Technologies

d'information et de

communication

11 9 8 7 21 7 15 67 788 1 430,38 € 21,35 €

TOTAL 147 116 72 69 182 72 134 645 7 174,75 115 573,78 € 179,18 €

Total d'heures stagiaires = 7 174,75 exprimé en journées de formation = 1196 journées de formation (une journée

de formation équivaut à 6h00). Coût journée de formation / stagiaire = 96,63 € pour l’année 2012

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 78/108

∝ Dispositif d'accompagnement des parcours professionnels

Domaine Nb de

sessions

Nombre de stagiaires par catégorie Total

stagiaires

Total

d'heures

stagiaires

Dépenses Dépenses

/stagiaires A B C

H F H F H F

VAE 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Bilan de

compétences 1 0 0 0 0 0 1 1 24 1 159,00 € 1 159,00 €

DIF 3 0 2 0 1 0 1 4 63,5 1 735,00 € 433,75 €

8

1

148

2

1

15

35

4

4

2

5

2

1

4

1

53

2

3

110

6

26

1

4

111

29

67

0 50 100 150 200

Achats publicsAdministration et institutions

Applications de gestions (APOGEE, SIFAC, …Bibliothéconomie

Bilan de compétencesBureautique

Colloques, congrès, conférencesCommunication

Développement durableDéveloppement personnelEnvironnement personnel

EuropeExpérimentation animale

Formations juridiquesGestion de l'étudiant

Gestion des ressources humainesGestion du patrimoine

Gestion et comptabilitéPrévention, sécurité et santé au travail

Langages et bases de donnéesLangues étrangères

ManagementPréparation aux diplômes nationaux

Préparation aux concoursSystèmes et réseaux

Technologies d'information et de communication

Répartition des stagiaires par domaine de formation

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72 69

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72

134

020406080

100120140160180200

H F H F H F

A B C

Représentation des agents formés par catégorie et par sexe

V.2.3 - LES MISSIONS DES PERSONNELS

∝ Pour l’année 2011

Intitulé de la formation Fonction du stagiaire Nb

stagiaire Coût Observations

Management

ESEN - Piloter et animer un service Responsable administrative de

composante 1 1 592,77 €

Application de gestion SIFAC

AMUE - Formation technique

"administration/exploitation et gestion des

autorisations"

Responsable technique SIFAC 1 1 193,50 €

AMUE - Processus et opérations de clôture

sous SIFAC

Directeur des services financiers +

responsable service facturier 2 4 944,84 €

AMUE- Montée de version SAP :

présentation de la procédure,

rafraîchissement système

Responsable technique SIFAC 2 2 239,54 €

Système d'information et pilotage

Accessibilité du Web dans les

administrations Responsable du WEB 1 1 377,17 €

Administration PBS Pro Responsable centre de calculs 1 4 784,00 €

Formation technique ou scientifique

Instrumentation sous Lab View en USB en

réseau local avec une carte d'acquisition Technicien de l'OSU-R 1 346,80 €

Frais de modification des billets

achetés en 2010

Adaptation au poste

Protocole : organiser des réceptions et

inaugurations Chargée de communication 1 2 146,11 €

Prise de poste des personnels de scolarité Responsables de la scolarité en

composante 2 2 534,42 €

Adaptation au poste d'assistant de

formation Assistant de formation 1 1 187,72 €

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ERASMUS : compléments de bourses de stages en mobilité

Orientation, accompagnement et soutien à

la réussite des étudiants : présentation des

différents services d'aide de l'université de

Liège (Belgique)

Gestionnaire pédagogique 1 0,00 €

Mac OS X Snow Leopard Server -

Installation, configuration and managing

server access (Angleterre)

Responsable informatique en

composante 1 625,00 € Complément sur frais de mission

Réseaux de métiers

JRES : administration systèmes et réseaux

avec présentation de la plateforme serveur

virtualisé haute disponibilité

Directeur informatique 1 2 090,97 €

ARTIES : la maintenance immobilière,

évolution des pratiques dans le contexte

universitaire

Responsables techniques 2 839,73 € Cofinancement DP

ARTIES : nouveaux matériaux et domotique

au service de l'efficacité énergétique

Responsable de la maîtrise de

l'énergie 1 1 560,27 €

PARFAIRE : AG + séminaire sur la conduite

du changement et ses impacts

Chargée de la formation des

personnels 1 131,00 €

Billet d’avion financé sur reliquat

2010

JURI'SUP : 6èmes journées nationales Responsable des affaires juridiques 1 1 376,71 €

GP'SUP : 31èmes rencontres nationales sur la

présentation d'outils et méthodologies

d'aide à la gestion de la prévention - veille

réglementaire relative aux habilitations

électriques des ERP

Ingénieur Hygiène et Sécurité 1 1 888,52 €

CAP'COM : maîtriser le protocole et les

règles du savoir-vivre Chargée de la communication 1 885,04 €

Cofinancement service

Communication

Formations financées par le SCD

Gestion des fonds audio Chargée du secteur audiovisuel 1 2 103,22 €

Paysage éditorial et épistémologie en

informatique Chargé du secteur informatique 1 1 446,39 €

Formation d'initiation au logiciel LAGAF Correspondant formation 1 1 270,72 €

Formation coordinateur prêt entre

bibliothèques Chargé du prêt entre bibliothèques 1 1 948,72 €

Epistémologie et paysage éditorial en

juridique

Chargé de suggestions

d'acquisitions, précotation et

désherbage en droit

1 1 728,97 €

TOTAL 28 40 242,13 €

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∝ Pour l’année 2012

Intitulé de la formation Fonction du stagiaire Nb stagiaire Coût Observations

Pilotage - management

AMUE - Séminaire sur la prospective au

service de la stratégie universitaire

Responsable de la cellule d'aide au

pilotage 1 3 243,84 €

ESEN - Exercer la fonction de directeur

d'UFR Directeur UFR LSH 1 2 272,67 €

Gestion administrative et financière de

composantes - module 1

Responsable administrative UFR

LSH 1 0,00 € Financement UFR LSH

Gestion des Ressources Humaines

ESEN - La GPEEC - module 1 : le contexte, les

enjeux et la démarche de GPEEC, connaître

les emplois, les effectifs et les compétences

de l'établissement

Directrice des Ressources

Humaines 1 3 789,50 €

Cartographie des emplois, PFR et cotation

des postes Responsable de la DPI 1 1 017,11 €

Gestion financière et comptable

AMUE - Le contrôle interne comptable et

financier

Responsable du service

facturier/dépenses + responsable

du contrôle interne

2 4 584,36 €

AMUE - Portée et usage de la politique

budgétaire Directeur des services financiers 1 2 069,24 €

Relations internationales

ESEN - Programmes européens :

partenariats, montage, suivi et reporting

Responsable administratif de la

DRI + Responsable de la cellule

Europe

2 3 250,48 €

Politique patrimoniale

AMUE : mettre en œuvre un plan

d'amélioration de l'efficacité énergétique

Responsable de la maîtrise de

l'énergie 1 2 549,32 €

Sécurité, santé au travail

ESEN - Formation des personnes ressources

chargées d'accompagner les membres du

CHSCT

Responsable hygiène et sécurité 1 1 305,44 €

Application de gestion SIFAC

AMUE - SIFAC Recettes Responsable des recettes 1 1 709,29 €

AMUE - Gestion des immobilisations Chargé des immobilisations 1 2 056,66 €

AMUE - Analyse des postes non soldés

Responsable du service

recouvrement comptabilité

générale

1 2 213,31 €

Application de gestion POEMS

Initiation à POEMS (pilotage de la masse

salariale)

Responsable du pilotage de la

masse salariale 1 2 140,12 €

Formations techniques

Formation à l'expérimentation animale

(niveau 2)

Technicienne de laboratoire UFR

ST 1 1 496,60 €

ERASMUS : compléments de bourses de stages en mobilité

"Staff training spring week Ulg" (Université

de Liège en Belgique)

Gestionnaire pédagogique UFR

LSH 1 0,00 € Financement ERASMUS

Dispositif de formation à la pédagogie

numérique pour les enseignants (Belgique)

Ingénieure des technologies de la

formation 1 0,00 € Financement ERASMUS

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Réseaux de métiers

AACU : colloque annuel des agents

comptables des EPSCP Agent comptable 1 2 898,61 €

SUP'DRH : le dialogue social dans les

établissements d'enseignement supérieur

Directrice des Ressources

Humaines 1 1 870,63 €

COMOSUP : concevoir un dispositif de

communication Chargée de communication 1 1 632,28 €

COMOSUP- rencontres d'automne 2012 +

réunion des responsables de communication

à la CPU

Chargée de communication 1 1 620,89 €

JURI'SUP : l'ouverture internationale et la

gestion du patrimoine immobilier Directrice des affaires juridiques 1 1 888,67 €

ARTIES : construire et rénover le patrimoine

universitaire, exigences techniques et

réglementaires autour des cas pratiques

Chargé de mission Politique

Patrimoniale 1 1 974,43 €

Formations des métiers de bibliothèque

ENSSIB - Construction et aménagement

d'une bibliothèque universitaire (module 1) 1 1 264,30 €

ENSSIB - Construction et aménagement

d'une bibliothèque universitaire (module 2) 1 1 878,51 €

TOTAL 24 43 209,75 €

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V.2.4 - LES FORMATIONS DU SERVICE COMMUN DE DOCUMENTATION

∝ Pour l’année 2011

Domaine Nb de

sessions

Nombre de stagiaires par catégorie Total

stagiaires

Total d'heures

stagiaires Dépenses

Dépenses

/stagiaires A B C

H F H F H F

Adaptation à

l'emploi 4 4 2 6 84 9 400,00 € 1 566,67 €

Communication 0 0

Documentation 7 5 2 7 2 16 136 9 000,00 € 562,50 €

Formations

juridiques 0 0

Formations

techniques 0 0

Gestion et suivi des

politiques publiques 1 1 1 6

Hygiène et Sécurité 3 1 1 1 3 47

Langues étrangères 0 0

Management - GRH -

Formation de

formateurs

0 0

Préparation aux

concours - diplômes 3 6 2 4 12 120

Système

d'information

(application de

gestion, systèmes et

réseaux, TIC)

3 1 1 2 4 26

Techniques

administratives et

bureautique

0 0

TOTAUX 21 2 9 3 16 5 7 42 419 18 400,00 € 438,10 €

6

0

16

0 0 13

0 0

12

4

002468

1012141618

Répartition des stagiaires par domaine de formation

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∝ Pour l’année 2012

Domaine Nb de

sessions

Nombre de stagiaires par catégorie Total

stagiaires

Total d'heures

stagiaires Dépenses

Dépenses

/stagiaires A B C

H F H F H F

Adaptation à l'emploi 5 5 1 5 90 11 400,00 € 2 280,00 €

Communication 0

Documentation 1 2 1 3 42

Formations juridiques 0

Formations techniques 2 1 5 1 8 5 20 40

Gestion et suivi des politiques

publiques 1 1 6

Hygiène et Sécurité 1 1 1 1 3 24

Langues étrangères 1 1 1 20

Management - GRH - Formation de

formateurs 1 3 17 2 4 5 4 35 510 10 250,00 € 292,86 €

Préparation aux concours -

diplômes 4 6 1 1 8 217

Système d'information (application

de gestion, systèmes et réseaux, TIC) 4 1 2 5 8 24

Techniques administratives et

bureautique 1 2 2 54

TOTAUX 21 4 30 4 22 7 20 85 1 027,00 21 650,00 € 254,71 €

50

30

20

1 3 1

35

8 8

2

05

10152025303540

Répartition des stagiaires par domaine de formation

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 85/108

V.2.5 - LES ACTEURS DE LA FORMATION

Les partenaires du service formation sont :

• Le vivier de formateurs internes en construction depuis 2012. Ils interviennent :

- sur les applications de gestion courantes (SIFAC, APOGEE, GEISHA, WIN-PAIE),

- en préparation aux concours internes, en formations de sauveteurs secouriste du travail.

• Le SUFP dans le cadre des formations de préparations aux concours du DPAG, en langues.

• Les intervenants indépendants ou organismes de formation.

CHAPITRE V.3 - LES AUTRES ACTIONS DE FORMATION

V.3.1 - LE CONGE DE FORMATION PROFESSIONNELLE (CFP)

Définition : Le congé de formation professionnelle permet de préparer une formation longue, diplômante ou

qualifiante en vue de permettre aux agents publics de parfaire leur formation professionnelle en vue de satisfaire à

des projets personnels et professionnels.

Ce congé peut être accordé aux fonctionnaires et agents non titulaires en position d’activité et justifiant d’au moins

3 ans de services effectifs dans la fonction publique (dont au moins 1 au sein de l’Université de La Réunion en ce qui

concerne les agents non titulaires).

La durée maximale du congé est de trois ans sur l’ensemble de la carrière, dont une année peut être rémunérée. Le

congé peut être pris en une seule fois ou bien réparti au long de la carrière.

∝ Congés de formation professionnelle par filière (en mois)

2010 2011 2012

AENES 1 3 3

Santé/Social 0 0 0

Bibliothèque 8 0 0

ITRF 0 4 5

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V.3.2 - CONGE POUR RECHERCHES OU CONVERSIONS THEMATIQUES ET

AMENAGEMENT DE SERVICE

� Le congé pour recherches ou conversions thématiques (CRCT)

Le Congé pour Recherches ou Conversions Thématiques permet à un enseignant-chercheur de se consacrer à la recherche pour une période de six ou douze mois.

Le CRCT au titre du Conseil National des Universités (CNU) est accordé par cette instance après avis du Président de

l’établissement, au vu d’un projet présenté par le candidat.

Le CRCT au titre de l’établissement est accordé par le Président de l’université, au vu d’un projet présenté par le

candidat, après avis conseil scientifique restreint.

∝ CRCT en nombre de semestres octroyés (=nombre de bénéficiaires)

CRCT 2011-2012 CRCT 2012-2013

Au titre des sections CNU 4 3

Au titre de l'établissement 6 6

Total 10 9

� L’aménagement de service accordé aux enseignants du second degré

Le décret n°2000-552 du 16 juin 2000 relatif aux aménagements de service accordés à certains personnels enseignants dans les établissements d'enseignement supérieur, permet d’accorder un aménagement de service à des enseignants engagés dans la préparation d’une thèse afin de se présenter ultérieurement au concours de recrutement de maîtres de conférence.

∝ Aménagement de service pour activité de recherche des enseignants

2011-2012 2012-2013

Enseignant second degré 4 * 192 HETD 3 * 192 HETD

Enseignant premier degré - 1 * 128 HETD

V.3.3 - LE BILAN DE COMPETENCES

Le bilan de compétence est une démarche personnelle, il permet de faire un point sur ses objectifs de

carrière et de développement, il est une réflexion sur soi et son avenir professionnel. Ce bilan permet d’analyser ses

compétences, ses motivations, ses aspirations. Il facilite l’émergence d’un projet personnel et professionnel et, le cas

échéant, un projet de formation.

Ce bilan est effectué à la demande de l’agent (qui réunit 10 ans de services effectifs) ou de son établissement. Il est

réalisé par un organisme agréé qui propose une formation d’accompagnement.

Pour promouvoir l’accompagnement des parcours professionnel, le service formation a financé cinq bilans de

compétences pour des personnels enseignants en 2011 et un bilan pour un personnel BIATSS de catégorie C en

2012.

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V.3.4 - LA VALIDATION DES ACQUIS DE L’EXPERIENCE (VAE)

La VAE est une démarche qui permet d’obtenir une certification grâce à son expérience.

Toute personne engagée, quels que soient son âge, sa nationalité, son statut et son niveau de formation, qui justifie

d’au moins trois ans d’expérience en rapport direct avec la certification visée, peut prétendre à la VAE. Cette

certification qui peut être un diplôme, un titre ou un certificat de qualification professionnelle doit être inscrite au

Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).

Dans le cadre du programme de formation continue des personnels, depuis 2011, une enveloppe a été réservée afin

de financer la formation d’accompagnement du projet de VAE pour certains personnels désireux de faire

reconnaître leur expérience pour construire un projet professionnel : 2 personnels ont été bénéficiaires.

V.3.5 - LE DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION (DIF)

C’est une des mesures phares de la loi de modernisation de la fonction publique du 02/02/2007 dans le cadre du

renforcement de la formation tout au long de la vie, du maintien et du développement de l’employabilité des

agents et ce, compte tenu de l’allongement de la vie au travail.

Le DIF est mobilisé à l’initiative de l’agent et avec l’accord écrit de l’établissement. C’est un droit acquis sans

limitation de durée.

Les fonctionnaires et les agents non titulaires bénéficient du DIF (même lorsqu’ils sont en congé parental).

Toutefois, les agents non titulaires doivent justifier d’un an d’ancienneté au 1er janvier de l’année considérée.

Seules les demandes émanant des personnels BIATSS peuvent être étudiées par le service formation de

l’établissement.

Le DIF correspond à un droit d’initiative à la formation et de ce fait, garantit l’accès de tous à la formation. Il

encourage les agents à devenir des acteurs de leurs parcours professionnels et à exprimer leurs attentes.

C’est un droit à formation capitalisable, alimenté chaque année civile à hauteur de 20h00 pour un temps complet.

Les droits sont donc acquis à l’échéance de l’année civile. Il peut être mobilisé sur les actions proposées dans le plan

de formation de l’établissement et de ses partenaires.

Dans le cadre du programme de formation continue des personnels, depuis 2011, une enveloppe a été réservée afin

de répondre aux demandes de mobilisation du DIF : 4 demandes en 2011 et 2012.

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V.3.6 - LES ACTIONS DE FORMATIONS MUTUALISEES

∝ Pour l’année 2011

Domaine Nb de

sessions

Nombre de stagiaires par catégorie

Total

stagiaires

Total

d'heures

stagiaires

A B C

H F H F H F

Achats publics 2 1 0 4 0 0 0 5 27

Colloques, congrès, conférence 2 0 3 0 1 1 4 9 63

Communication 3 0 2 0 1 0 0 3 45

Environnement professionnel 1 0 0 1 0 0 0 1 21

Formations juridiques 5 8 6 9 12 1 17 53 434,5

Gestion des resssources humaines 3 0 2 1 2 1 1 7 98

Gestion du personnel 2 0 0 0 2 0 0 2 28

Gestion et suivi des politiques publiques 3 2 4 1 2 0 0 9 78

Santé et sécurité au travail 2 2 1 0 0 0 0 3 28

Langues étrangères 1 0 0 0 0 0 1 1 21

Management 3 1 1 1 2 0 0 5 39

Méthodologie 1 0 1 0 0 0 0 1 14

Préparation aux concours 5 0 0 2 2 0 2 6 91

TOTAL 33 14 20 19 24 3 25 105 987,5

Achats publics

Colloques, congrés, conférence

Communication

Environnement professionnel

Formations juridiques

Gestion des resssources humaines

Gestion du personnel

Gestion et suivi des politiques publiques

Santé et sécurité au travail

Langues étrangères

Management

Méthodologie

Préparation aux concours

5

9

3

1

53

7

2

9

3

1

5

1

6

Répartition des stagiaires par domaines

Total stagiaires

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∝ Pour l’année 2012

Domaine Nb de

sessions

Nombre de stagiaires par catégorie

Total

stagiaires

Total

d'heures

stagiaires

A B C

H F H F H F

Achats publics 3 2 3 0 0 0 0 5 59

Colloques, congrès, conférences 2 0 1 0 2 0 2 5 35

Communication 1 0 0 0 0 0 1 1 14

Environnement professionnel 3 0 0 0 3 0 2 5 98

Formations juridiques 2 1 2 0 0 0 0 3 28

Gestion des resssources humaines 2 0 3 1 1 0 0 5 42

Santé et sécurité au travail 2 0 0 2 0 0 0 2 26

Management 1 0 1 0 0 0 0 1 14

Préparation aux concours 8 4 0 0 5 0 5 14 227

TOTAL 24 7 10 3 11 0 10 41 543

Achats publics

Colloques, congrés, conférence

Communication

Environnement professionnel

Formations juridiques

Gestion des resssources humaines

Santé et sécurité au travail

Management

Préparation aux concours

5

5

1

5

3

5

2

1

14

Répartition des stagiaires par domaine

Total stagiaires

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7

10

3

11

0

10

0

2

4

6

8

10

12

H F H F H F

A B C

Répartition des stagiaires par catégorie et par sexe

CHAPITRE V.4 - LE BUDGET DE LA FORMATION DES PERSONNELS

� BUDGET 2011

Crédits ouverts : 161 000,00 €, soit 0,65% de la masse salariale BIATSS (24 802 431€)

Coûts pédagogiques, missions, logistique pour l'année 2011 118 490,60 €

Frais annexes 2 308,48 €

Frais exceptionnels 13 961,27 €

TOTAL DES DEPENSES 128 119,35 €

Taux de consommation des crédits 79.58%

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 91/108

� BUDGET 2012

Crédits ouverts : 200 000,00 €, soit 0,74% de la masse salariale BIATSS (26 887 367 €)

Coûts pédagogiques, missions, logistique pour l'année 2012 115 573,78 €

Frais annexes 679,71 €

Frais de mission 2013 7 056,20 €

TOTAL DES DEPENSES 123 309,69 €

Taux de consommation des crédits 61,65%

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UNIVERSITE DE LA REUNION BILAN SOCIAL - ANNEES 2011 ET 2012 Page 93/108

PARTIE VI - LES CONDITIONS DE TRAVAIL

CHAPITRE VI.1 - MEDECINE DE PREVENTION DES PERSONNELS

La médecine de prévention a pour mission de prévenir toute altération de la santé des agents du fait de leur travail.

L’Université de La Réunion a signé en 2011 une convention d’adhésion à la mission de médecine préventive du

centre de gestion de la fonction publique territoriale de La Réunion (CDG).

Cette convention avec le centre de gestion prévoit le suivi des personnels sur deux sites : un médecin sur Saint-

Denis, pour les agents de l’ensemble des sites du Nord, et un médecin pour les agents des sites du Tampon et de

Saint-Pierre.

VI.1.1 - LA MISSION

Le médecin de prévention assure la surveillance médicale périodique de tous les personnels ; les personnes

occupant des postes à risques particuliers et ceux dont l’état le justifie doivent également satisfaire à une visite

médicale dont la périodicité est définie par le médecin (personnes handicapées, femmes enceintes, visites de

reprise, etc).

Le médecin de prévention est le conseiller de l’administration, des agents et de leurs représentants, avec pour

objectif la prévention des accidents de service et de travail, la prévention des maladies professionnelles,

l’amélioration des conditions de vie et de travail des agents, l’adaptation des postes de travail.

VI.1.2 - LES ACTIVITES DU SERVICE DE MEDECINE DE PREVENTION DES PERSONNELS

Il existe différents types de visites :

• Les visites périodiques : elles sont quinquennales et concernent l’ensemble des personnels. Les personnels

bénéficiant d’une surveillance médicale particulière sont convoqués à une visite annuelle (agents en

situation de handicap, femmes enceintes, …).

• Les visites de reprise après un arrêt de travail : vérifier l’aptitude des personnels après un arrêt pour

maladie professionnelle, une absence d’au moins 21 jours pour cause de maladie ou d’accident non

professionnel, absence d’au moins 8 jours pour accident de travail, retour de congé maternité).

∝ Convocations et visites médicales réalisées

ANNEES 2011 2012

Nombre de convocations adressées 244 132

Visites médicales réalisées 211 108

Taux d'assiduité 86% 81%

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∝ Répartition des visites médicales effectuées en 2011 et en 2012

TYPES DE VISITES MEDICALES 2011 2012

PREMIERE VISITE 92 48

SUIVI HANDICAP 0 1

VISITE PERIODIQUE 95 30

VISITE DE REPRISE 2 0

VISITE A LA DEMANDE 14 25

VISITE D’HABILITATION 0 4

AMENAGEMENT HORAIRES TRAVAIL FEMMES ENCEINTES 7 0

URGENCES 1 0

TOTAL 211 108

CHAPITRE VI.2 - LA PRISE EN CHARGE DU HANDICAP

La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes

handicapées fixe des objectifs pour l’intégration des personnes handicapées dans la société et dans le monde du

travail.

Un plan pluriannuel d’insertion professionnelle des personnes handicapées a été élaboré par le ministère de

l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

La loi du 10 juillet 1987 en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés a fixé à tout employeur privé ou public

d’au moins 20 salariés une obligation d’emploi de personnes handicapées égale à 6% de son effectif total.

Aujourd’hui, les employeurs publics peuvent s’acquitter de l’obligation légale d’emploi selon plusieurs modalités :

• l'emploi direct de personnes handicapées ;

• la réalisation de certaines dépenses prévues par le Code du travail et donnant lieu au calcul d’unités

déductibles (contrats de sous-traitance avec des entreprises employant des travailleurs handicapés,

aménagement de postes de travail…) ;

• depuis 2007, le versement d’une contribution au fonds d’insertion des personnes handicapées dans la

fonction publique (FIPHFP).

A l’Université de La Réunion, les bénéficiaires de l’obligation d’emploi pour les années 2011 et 2012 se répartissent

ainsi :

Le pourcentage est calculé au regard des personnels non titulaires sur budget de l’Université de La Réunion

2011 2012

Nb agents % Nb agents %

Personnels enseignants et enseignants-

chercheurs 2

2,5 % 2

3,7 %

Personnels BIATSS 3 5

Personnels en situation de handicap suite

à accident de travail 0 0

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CHAPITRE VI.3 - HYGIENE ET SECURITE

Le décret n°2012-571 du 24 avril 2012 relatif aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

(CHSCT) dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du Ministre chargé de l’enseignement

supérieur a modifié l’organisation et les prérogatives du CHS d’université.

Le CHSCT a désormais pour mission de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité

des agents dans leur travail, à l’amélioration des conditions de travail et de veiller à l’observation des prescriptions

légales prises en ces matières.

A cet effet, il :

- analyse les risques professionnels dans les conditions définies par l’article L 4612-2 du code du travail

- analyse les risques auxquels peuvent être exposés les usagers de l’établissement

- contribue à la promotion de la prévention des risques professionnels

- suggère toute mesure de nature à améliorer l’hygiène et la sécurité du travail,

- coopère à la préparation des actions de formation à l’hygiène et à la sécurité

Sa composition :

Le CHSCT n’est plus paritaire : il est composé de 15 personnes, ainsi que du Président, du directeur général des

services et de la directrice des ressources humaines, seuls représentants de l’administration.

Représentants du personnel : 9

Représentants des usagers : 3

Le médecin de prévention

Le conseiller de prévention

L’inspecteur santé et sécurité au travail

CHAPITRE VI.4 - ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES

VI.4.1 - ACCIDENTS DE TRAVAIL

Les accidents de service (ou accidents de travail pour les agents contractuels) sont les accidents survenus sur le lieu

et pendant les heures de travail.

Les accidents de trajet sont les accidents survenus pendant le trajet entre :

- le domicile et le lieu de travail ;

- ou le lieu de travail et le lieu de restauration habituel.

L’accident de trajet est considéré comme un accident de travail ou de service. Ces accidents doivent faire l’objet d’une déclaration spéciale auprès de l’employeur Les accidents déclarés peuvent éventuellement engendrer des arrêts de travail.

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∝ Nombre et cause des accidents de service et de travail

2011 2012

Nombre Cause Nombre Cause

Accident de service

Accident de service stricto sensu 4 2 chutes, 2 coupures 2 2 chutes

Accident de trajet 1 Accident de la route 4 3 accidents de la route, 1 accident

de motocyclette

Accident de travail

Accident de travail stricto sensu 2 2 chutes 3 1 agression, 1 entorse, 1 chute

Accident de trajet 3 3 accidents de bicyclette 1 1 accident de la route

VI.4.2 - MALADIES PROFESSIONNELLES

Les maladies professionnelles sont des maladies contractées dans l’exercice des fonctions désignées dans un

tableau prévu par le code de la sécurité sociale, précisant la maladie et les conditions dans lesquelles elle a été

contractée.

La maladie professionnelle ouvre les mêmes droits à réparation qu’un accident du travail.

Aucune maladie professionnelle n’a été déclarée en 2011 et 2012.

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PARTIE VII - ACTION SOCIALE

La direction des ressources humaines est chargée de mettre en place l'action sociale en faveur des personnels de

l'université. L'action sociale vise à améliorer les conditions de vie des personnels et à apporter une aide particulière

en cas de difficultés importantes et passagères.

Les prestations interministérielles d'action sociale sont les suivantes :

• Aide à la famille (allocations aux parents séjournant en maison de repos avec leur enfant) ;

• Subventions pour séjours d'enfants ;

• Enfants handicapés, .... ;

• Permanence d'une assistante sociale pour une écoute et un accompagnement des personnels (sur les

campus du Moufia et du Tampon). L'assistante sociale a en charge l'instruction des dossiers de demande

d'aide financière avant leur présentation en commission d'action sociale.

Les personnes bénéficiaires de ces prestations sont les agents titulaires ainsi que les personnels contractuels

recrutés pour une durée supérieure ou égale à un an.

∝ Attribution de secours d'urgence et de prêt

DESIGNATION DE L'AIDE ANNEE 2011 ANNEE 2012

Secours d'urgence

Nombre de dossiers déposés 29 5

Nombre de demandes acceptées 28 5

Montant des aides (en euros) 10 190 2200

Demande de prêt - 1

Montant des prêts (en euros) - 600

TOTAL GENERAL (en euros) 10 190 2800

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PARTIE VIII - RELATIONS PROFESSIONNELLES

CHAPITRE VIII.1 - LES INSTANCES INSTITUTIONNELLES

VIII.1.1 - LES TROIS CONSEILS

� LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

Rôle : Il détermine la politique générale de l’université, vote le budget, répartit l’ensemble des ressources et moyens

et délibère sur le contenu du contrat d’établissement.

Composition : 28 membres.

- Collège A : professeurs et assimilés : 7

- Collège B : MCF et autres enseignants : 7

- Collège des usagers : 4

- Collège des personnels BIATSS : 3

- Personnalités extérieures : 7

Durée du mandat : 4 ans

� LE CONSEIL DES ETUDES ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE (CEVU)

Rôle : Le Conseil des Études et de la Vie Universitaire (CEVU) propose au CA les orientations des enseignements de

formation initiale et continue et instruit les projets de demandes d’habilitations de diplômes et de nouvelles filières.

Il se prononce sur les mesures relatives à l’orientation des étudiants, la validation des acquis, les modalités de

contrôle des connaissances. Il examine les questions concernant les activités culturelles et sportives, les conditions

de vie et de travail des étudiants.

Composition : 32 membres

- Collège A : professeurs et assimilés : 6

- Collège B : autres enseignants et assimilés : 6

- Collège des étudiants et usagers : 12

- Collège des personnels BIATSS : 4

- Personnalités extérieures : 4

Durée du mandat : 4 ans

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� LE CONSEIL SCIENTIFIQUE

Rôle : Le Conseil Scientifique est un organe consultatif.

A ce titre, il :

- propose au conseil d'administration les orientations des politiques de recherche, de documentation Scientifique et technique et la répartition des crédits de recherche

- assure la liaison entre l'enseignement et la recherche

- est consulté sur :

• la qualification à donner aux emplois d'enseignants-chercheurs et de chercheurs (vacants ou

demandés)

• les programmes et contrats de recherche proposés par les diverses composantes

• les demandes d'habilitation à délivrer des diplômes nationaux

• les projets de création ou de modification d'entités de recherche

Composition : 36 membres

- Collège A : professeurs et assimilés : 12

- Collège B : maîtres de conférences HDR : 6

- Collège C : docteurs : 6

- Collège D : autres personnels : 1

- Collège E : ingénieurs et techniciens : 2

- Collège F : autres personnels : 1

- Collège des usagers : 4

- Personnalités extérieures : 4

Durée du mandat : 4 ans

VIII.1.2 - LE COMITE TECHNIQUE PARITAIRE (CTP), PUIS COMITE TECHNIQUE

(CT)

Rôle : Suite à la signature des accords de Bercy sur le dialogue social dans la fonction publique le 2 juin 2008, la loi

no 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions

relatives à la fonction publique a modifié le fonctionnement de ces comités. En particulier, le paritarisme strict a été

supprimé, et le mot « paritaire » a disparu de l'intitulé.

Le comité technique est institué dans toutes les administrations de l'Etat et les établissements publics de l'Etat

(hors EPIC).

Instance de concertation chargée d'examiner les questions collectives liées :

• à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement

• à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences

• aux règles statuaires et aux règles relatives à l'échelonnement indiciaire

• aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition sur le personnel.

• à la formation et au développement des compétences et qualifications professionnelles

• à l'insertion professionnelle

• à l'égalité professionnelle, la parité et à la lutte contre toutes discriminations

Il concerne l'ensemble des personnels, qu'ils soient enseignants ou BIATSS. Ses avis sont consultatifs.

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Composition : Le comité technique est composé de représentants de personnels : dix membres titulaires et dix

membres suppléants. Ils sont élus en qualité de représentants des personnels désignés librement par les

organisations syndicales de fonctionnaires regardées comme représentatives du personnel.

• UNSA Education : 4 sièges.

• FSU : 3 sièges.

• CGT’R : 3 sièges.

Le président, le directeur général des services et la directrice des ressources humaines représentent

l’administration.

Durée du mandat : 4 ans

VIII.1.3 - LA COMMISSION PARITAIRE D’ETABLISSEMENT (CPE)

Rôle : La commission paritaire d'établissement créée par la loi du 22 juillet 1992 et le décret n°99-272 du 6 avril

1999 est une instance consultative où siège, en nombre égal, des représentants des personnels et des représentants

de l'administration.

Son rôle est de débattre de toutes les questions d'ordre individuel, qui intéressent l'ensemble des personnels

BIATSS. En fonction des statuts des personnels et des catégories, elle prépare les travaux des commissions

administratives paritaires académiques et nationales (rôle de pré-cap).

A ce titre elle est consultée sur :

• Les propositions de titularisation

• Les questions d'ordre individuel tels que les avancements, les demandes de mutation interne et externe, les

demandes de changement de position de fonctionnaire tel que le détachement, la disponibilité...

• Les propositions de refus de titularisation et/ou refus de temps partiel

• Les questions relatives à l'inscription sur la liste d'aptitude et à la réduction de l'ancienneté pour

avancement d'échelon.

Composition :

• Six représentants de l’administration (titulaires et suppléants).

• Six représentants des personnels (titulaires et suppléants) répartis en groupe.

Durée du mandat : 3 ans

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VIII.1.4 - LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE COMPETENTE A L’ÉGARD

DES AGENTS NON TITULAIRES (CCP ANT)

Rôle : La commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCP-ANT) est un organe consultatif. Elle rend

des avis motivés au Président de l’Université, seul autorisé à prendre des décisions concernant les contrats de

travail.

La CCP ANT est une commission propre à l’établissement.

Elle est paritaire (même nombre de représentants de l’administration et d’élus du personnel).

Elle est obligatoirement réunie en cas de licenciement demandé au-delà de la période d’essai et de sanction

disciplinaire (autre que le blâme et l’avertissement). Elle peut être consultée pour des questions d’ordre individuel

liées à la situation professionnelle des contractuels (demandes de congés, travail à temps partiel, mise en

disposition etc.)

Composition :

- Cinq représentants de l’administration.

- Cinq représentants des personnels.

Durée du mandat : 4 ans

VIII.1.5 - LE COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

(CHSCT)

Voir chapitre VI-3 – HYGIENE ET SECURITE

CHAPITRE VIII.2 - LE DIALOGUE SOCIAL

La notion de dialogue social est définie par l’organisation internationale du travail (OIT) : « le dialogue social

comprend tous les types de négociation, de consultation ou d’échanges d’information entre les représentants des

gouvernements, des employeurs et des travailleurs sur des questions présentant un intérêt commun relatives à la

politique économique et sociale. »

Le dialogue social participe à un climat social serein et contribue à la qualité du service public.

Le législateur, par la loi n°2010-1751, a modifié les composants du dialogue social : amélioration des conditions

d’accès aux élections professionnelles, fin du paritarisme automatique dans les instances de participation et mise en

place de la négociation et de moyens alloués aux syndicats pour faire vivre ce dialogue.

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∝ Nombre de réunions de chaque instance

CONSEIL

Nombre de réunions du

conseil restreint ou groupe

de travail

Nombre de réunions du

conseil plénier

2011 2012 2011 2012

CA 12 9 13 9

CS 10 9 6 6

CEVU 6 9

CT 8 7

CPE 8 9

CHSCT 1 1

CCP ANT 3 3

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PARTIE IX - LES ACTIVITÉS CULTURELLES ET SPORTIVES

CHAPITRE IX.1 - ACTIVITES SPORTIVES

Le Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (S.U.A.P.S.) a pour missions :

- d'offrir à l'ensemble de la communauté universitaire une formation personnelle et/ou qualifiante (Unité

d'Enseignement Libre) dans des activités physiques et sportives, artistiques, d'entretien et de pleine nature.

- d'organiser la vie événementielle sportive sur les campus nord et sud (Marathon des sports, nuit des danses du

monde, semaine de l'étudiant, sorties de pleine nature...)

- d'organiser et promouvoir l'ensemble du sport associatif universitaire de loisir, de plein air ou de compétition au

travers du Comité Régional du Sport Universitaire

∝ Activités proposées

2010/2011 2011/2012

Nord 87 87

Sud 63 63

Total 150 150

∝ Personnes inscrites (personnels et étudiants)

2010/2011 2011/2012

Nord 1 651 1 778

Sud 683 632

Total 2 334 2 410

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CHAPITRE IX.2 - ACTIVITES CULTURELLES

� Le Service Universitaire Art et Culture (S.U.A.C.) contribue à la formation artistique et à la diffusion de la

culture auprès des étudiants et du personnel universitaire en organisant des ateliers, clubs, UEL,

conférences, masterclass…

L’ensemble des activités du S.U.A.C. sont accessibles aux personnels :

- Ateliers de pratique : arts plastiques, guitare, chant, théâtre,

- Unité d’enseignement libre,

- Conférences,

- Evénementiels,

- Stages.

∝ Nombre d’inscrits aux activités organisées par le SUAC pendant l’année universitaire 2011/2012

� Le Service de la Vie Universitaire (S.V.U.) a été créé pour remplir deux missions principales :

• Coordonner l’action des services et associations intervenant dans la Vie Universitaire.

• Développer des activités et des services à destination des étudiants et du personnel de l’Université.

Dans sa mission de coordination, le Service de La Vie Universitaire est en charge de réunir les différents services et

associations pour une meilleure visibilité des événements se déroulant à l'Université.

Le service de la Vie Universitaire a également pour mission :

• Le développement des activités pour le personnel de l’Université,

• L'organisation ou l'aide à la mise en place de manifestations dans les domaines du développement

durable, de la prévention, de la solidarité et de l'animation,

• Le soutien aux initiatives des étudiants et des personnels.

Année universitaire 2010/2011 :

- Séances bien-être pour le personnel les mercredi et jeudi : préparation physique généralisée, séances

diététiques et relaxation.

- Organisation de la livraison une fois par semaine sur l’ensemble des sites de l’Université de « paniers

fraîcheur » destinés au personnel de l’Université.

Secteur Inscrits Dont personnels

Nord 524 26

Sud 158 13

Total 682 39

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Année universitaire 2011/2012 :

- Organisation d’un voyage en Chine, de Shanghai à Hong Kong : 12 participants ;

- Cours de cuisine destinés aux personnels et étudiants de l’Université, réalisés au CROUS : 60 participants ;

- Ateliers créatifs réservés aux personnels et étudiants de l’Université : 90 participantes (6 ateliers de 15

personnes). Découverte du savoir-faire d’artistes et création d’objets par les participants. Les ateliers

portaient sur : la création florale, la création de bijoux, la customisation d’objets, la peinture sur verre et la

création d’œuvre d’art à partir d’objets recyclés.

CHAPITRE IX.3 - AMICALE DES PERSONNELS

Rôle et objectifs :

Depuis sa création en 1989, l’APUR s’est donné comme mission première de fédérer, comme un comité

d'entreprise, les personnels de l’université de La Réunion, au travers d’activités festives, de rencontres et de loisirs

(fête de Noël, sorties familiales de découverte, randonnées, rencontres sportives, soirées…).

Une seule adhésion est autorisée par famille.

Adhésions en 2010/2011 : 57 familles.

Adhésions en 2011/2012 : 62 familles.

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GLOSSAIRE ABIB Assistant BIBliothécaire (corps en extinction) ACCU Association des Agents Comptables d'Université ACU Agent Comptable d’Université ADAENES Attaché D'Administration de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur ADJENES Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur ADT RF ADjoint Technique de Recherche et de Formation AENES Administration de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur (filière) AENESR Administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ADT RF ADjoint Technique de Recherche et de Formation AMUE Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements ANT Agent Non Titulaire APAENES Attaché Principal d'Administration de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur APOGEE Application Pour l'Organisation et la Gestion des Enseignements et des Etudiants APUR Association des Personnels de l’Université de La Réunion ASI Assistant ingénieur de recherche et de formation ARTIES Association des Responsables Techniques Immobilières de l’Enseignement Supérieur ASU Administration Scolaire et Universitaire (filière en extinction remplacée par AENES) ASOC Assistant de service social ATER Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche ATERM Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche ministériel ATRF Adjoint Technique de Recherche et de Formation ATV Agent Temporaire Vacataire BAS Bibliothécaire adjoint spécialisé (corps en extinction) BIATSS Bibliothécaires, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, personnels Sociaux et de Santé BIB Bibliothèque (filière) BIBAS Bibliothécaire assistant spécialisé CA Conseil d'Administration CACES Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité CAP’COM Le réseau de la communication publique et territoriale CASU Conseiller d’Administration Scolaire et Universitaire CCPANT Commission Consultative Paritaire des Agents Non Titulaires CDD Contrat à Durée Déterminée CDI Contrat à Durée Indéterminée CET Compte Epargne Temps CEV Chargé d’Enseignement Vacataire CEVU Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire CFA Centre de Formation des Apprentis CFP Congé de Formation Professionnelle CHSCT Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail CNU Conseil National des Universités COMOSUP Association des responsables de communication des Universités CONS Conservateur général CPE Commission Paritaire d'Etablissement CPE Conseiller Principal d’Education CRCT Congé pour Recherches ou Conversions Thématiques CS Conseil Scientifique CT Comité technique CYROI (GIP-CYROI) - Groupement d’Intérêt Public – Cyclotron Réunion Océan Indien DIF Droit Individuel à la Formation DPAG Département de Préparation à l’Administration Générale DSIUN Direction des Services Informatique et Usages Numériques DRH Direction des Ressources Humaines EA Equipe d’Accueil EC Enseignant chercheur ECOMAR Laboratoire d’ECOlogie MARine (EA 8) ENSSIB École Nationale Supérieure des Sciences de l'Information et des Bibliothèques EPSCP Établissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel ERP Établissements Recevant du Public ESEN École Supérieure de l’Education Nationale ESIROI École Supérieure d’Ingénieurs Réunion Océan Indien ESPE École Supérieure du Professorat et de l’Éducation ETPT Équivalent Temps Plein Travaillé

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GEICO Groupe d’Etude sur l’Inflammation Chronique et l’Obésité (laboratoire – EA 4516) GEISHA Gestion des Enseignements Informatisés, Suivi des Heures Assurées (application RH) GESTIMMO GESTion des IMMObilisations (application comptable suivi des immobilisations) GIPA Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat GPEEC Gestion Prévisionnelle des Emplois, des Effectifs et des Compétences GP’SUP Groupement national pour la Prévention des Risques Professionnels dans l’Enseignement Supérieur GRI Groupe de Recherche en Immunopathologies et maladies infectieuses (laboratoire – EA 4517) HARPEGE Harmonisation de la GEstion des PErsonnels (application RH) HC Heures de Cours complémentaires HETD Heures Équivalent Travaux Dirigés IAE Institut d’Administration des Entreprises lAT Indemnité d'Administration et de Technicité IFTS Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires IGE InGénieur d'Études de recherche et de formation IGR InGénieur de Recherche de recherche et de formation INF Infirmier INM Indice Nouveau Majoré ITRF Ingénieurs, Techniciens de Recherche et de Formation (filière) IUFM Institut Universitaire de Formation des Maîtres (remplacé par ESPE en 2012) IUT Institut Universitaire de Technologie JRES Journées RESeaux JURI’SUP Association « réseau des affaires juridiques de l’enseignement supérieur français » LAGAF Logiciel d’Aide à la Gestion des Actions de Formation LE2P Laboratoire d'Energétique d'Electronique et Procédés (EA 4079) LGSR Laboratoire GéoSciences Réunion (laboratoire – UMR 7154) LMD Licence – Master - Doctorat LOLF Loi Organique relative aux Lois de Finances LRU Libertés et Responsabilités des Universités MAG Magasinier de bibliothèques MCF Maître de ConFérences (classe normale ou hors classe) NBI Nouvelle Bonification Indiciaire OIT Organisation Internationale du Travail OSUR Observatoire des Sciences de l’Univers Réunion (UMS 3351) PA Prime d’administration PAMG Professeur Associé de Médecine Générale PARFAIRE Pour Aider les Responsables de Formation des Etablissements d’Enseignement Supérieur dans leur Activité d’Intervention et de

Recherche PAST Professeur Associé PCA Préparation aux Concours Administratifs (DPAG) PCA Prime pour Charges Administratives PEDR Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche (en voie d’extinction) PES Prime d’Enseignement Supérieur PES Prime d’Excellence Scientifique (se substitue à la PEDR) PFR Prime de Fonctions et de Résultats PIMENT Laboratoire de Physique et d'Ingénierie Mathématique pour l'Energie et l'environnemeNT (Laboratoire – EA 4518) PLP Professeur de Lycée Professionnel (2e grade) POEMS Pilotage Opérationnel des Emplois et de la Masse Salariale (application RH) PPRS Prime de Participation à la Recherche Scientifique PROFIL Pôle Relations extérieures, Orientation et Formation pour l'Insertion professionneLle PR PRofesseur des universités (2e classe, 1ère classe, ou classe exceptionnelle) PRAG PRofesseur AGrégé PREC PRofesseur des ÉColes PRCE PRofesseur CErtifié de l'enseignement secondaire PRES Prime de Recherche et d’Enseignement Supérieur PRP Prime de Responsabilité Pédagogique PU-PH Professeur des Universités-Praticien Hospitalier PVBMT Peuplements Végétaux et Bio-agresseurs en Milieu Tropical (UMR C53) RA Ressources Affectées RCE Responsabilités et Compétences Élargies RCG Recettes à Caractère Général RH Ressources Humaines RP Ressources Propres SAENES Secrétaire d'Administration de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur SCD Service Commun de Documentation SENORITA Solution d’Échange Nationale pour l’Organisation du Recrutement des personnels ITARF (application RH)

Page 108: BILAN SOCIAL 2011 2012 V4 - univ-reunion.fr · Ce Bilan Social, édition 2011 et 2012 comprend des observations à un instant « t », à savoir au 31 décembre 2011, et, au 31 décembre

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SGEPES Secrétaire Général des Établissements Publics de l’Enseignement Supérieur SFT Supplément Familial de Traitement SHON Surface Hors Oeuvre Nette SIFAC Système d'Information Financier Analytique et Comptable SSIAP Service de Sécurité Incendie et d'Assistance aux Personnes SUAC Service Universitaire d’Action Culturelle SUAPS Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives SUFP Service Universitaire de Formation Permanente SUMPPS Service Universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé SURN Surnombre SVU Service de la Vie Universitaire TECH TECHnicien de recherche et de formation TIC Technologies de l’Information et de la Communication TOS Techniciens, Ouvriers et de Service (en extinction) UFR Unité de Formation et de Recherche UFR DE Unité de Formation et de Recherche Droit et Économie UFR SHE Unité de Formation et de Recherche Sciences de l’Homme et de l’Environnement UFR ST Unité de Formation et de Recherche Sciences et Technologies UMR Unité Mixte de Recherche UMS Unité Mixte de Service VAE Validation des Acquis de l’Expérience WIN-PAIE Application de paie RH