BILAN SOCIAL 2015L’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne publie son bilan social pour l’année 2015. L’édition de 2014 s’était enrichie de nombreux indicateurs en conformité

BILAN SOCIAL 2015

1

« Innover »

Innover pour répondre aux exigences légitimes de to us les personnels de l’université, enseignants, chercheurs, BIATSS. Le bon accomplisse ment des missions de l’université dépend directement de leur conditions de vie et de travail.

L’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne publie son bilan social pour l’année 2015.

L’édition de 2014 s’était enrichie de nombreux indicateurs en conformité avec l’arrêté ministériel du 27/12/2013.

Ce 4ème volet reprend donc les données concernant :

- les effectifs et les emplois, - les évolutions de carrière et la rémunération, - les conditions de travail, - les relations professionnelles et vie de l’université

Sont traitées pour la première fois cette année, les données concernant les effectifs des agents dans une position autre que celle d’activité, ainsi que les effectifs des personnels par lieu de résidence et par niveau de diplôme.

Ce document public, étudié et validé par les instances de l’université, constitue une obligation réglementaire. Réel outil d’aide au pilotage et de dialogue de gestion entre les personnels de l’université et l’administration, c’est aussi un instrument de communication et un document de référence pour toute personne désireuse de mieux connaître notre université.

Réalisé par le Service d’Aide au Pilotage des Ressources Humaines, il est le fruit de la collaboration de toute l’équipe de la Direction des Ressources Humaines. Qu’ils soient ici remerciés pour le travail qu’ils ont accompli ainsi que l’ensemble des personnels qui ont œuvré à sa construction et à sa publication.

Édito du président Georges HADDAD

ÉDITO DU PRÉSIDENTSOMMAIRELES CHIFFRES CLÉSLE CADRE JURIDIQUEPRÉCISIONS MÉTHODOLOGIQUES

GLOSSAIRE

● EFFECTIFS

● AGE ET ANCIENNETÉ

● LIEU DE RESIDENCE ET DIPLÔME

● RÉPARTITION DANS LES STRUCTURES DE L’UNIVERSITÉ

● EMPLOIS

EFFECTIFS ET EMPLOISCARRIERE ET

RÉMUNÉRATION

● RECRUTEMENTS ET DÉPARTS

● EVOLUTION DE CARRIERE

● FORMATION ET ORGANISATION DE CONCOURS

●REMUNERATIONS ET MASSE SALARIALE

CONDITIONS DE TRAVAIL

● ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

● CONGÉS ET ABSENCES AU TRAVAIL

● SANTE ET RISQUES PROFESSIONNELS

RELATIONS PROFESSIONNELLES ET VIE DE L’UNIVERSITE

● LES INSTANCES DE L’UNIVERSITE

● DIALOGUE SOCIAL

● CONTENTIEUX ET CONFLITS

● ACTION SOCIALE, ACTIVITÉS CULTURELLES ET SPORTIVES

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Répartition du personnel UP1

Personnels enseignants

Âge moyen : ▪ Fonctionnaires : 48 ans▪ Contractuels : 30 ans

Âge moyen de départ en retraite des personnels

fonctionnaires : 65,7 ans

Ancienneté à Paris 1 : ▪ Fonctionnaires : 13 ans 3 mois▪ Contractuels : 2 ans 5 mois

Population féminine à 45,7%

① Les effectifs

② Les données démographiques

Personnels BIATSS

Âge moyen : ▪ Fonctionnaires : 47 ans ▪ Contractuels : 37 ans

Âge moyen de départ en retraite des personnels

fonctionnaires : 63,3 ans

Ancienneté à Paris 1 : ▪ Fonctionnaires : 13 ans 5 mois▪ Contractuels : 3 ans 2 mois

Population féminine à 62,5%EFFECTIFS FEMMES 1405 EFFECTIFS HOMMES 1230

NOMBRE de bénéficiaires/participants

2014 2015

Aides financières 104 129

Autres prestations sociales 783 850

Activités sportives 319 337

Activités culturelles et évènementiel

611 825

TOTAL 1817 2141

4

③ Les rémunérations

④ Les conditions de travail

14,3% des agents de l’Université Paris 1 exercent leur fonction à temps partiel,15,4% pour la population enseignante et 13,1% pour celle des BIATSS.

(*) ces effectifs sont composés essentiellement d’agents sur contrat à temps partiel statutaire comme les ATER, PAST/MAST et CUI.

⑥ Action Sociale, activités culturelleset sportives

2014 2015 Variation (%)

TOTAL 167 631 255 169 040 214 0,8

BIATSS 54 831 587 55 484 242 1,2

Enseignants (1) 104 637 628 105 671 694 1

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Répartition de la masse salariale par population

Nombre de stagiaires Nombre d'heures

2014 2015 2014 2015

Adaptation à l'emploi, formations métiers

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Accompagnement des parcours de carrière: préparation aux concours

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GRH-Management Développement personnel

69 141 630 1 440

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⑤ La formation

Répartition de la masse salariale BIATSS en % Répartition de la masse salariale Enseignants en %

Répartition des effectifs BIATSS et Enseignants en ETP (*) par tranche indiciaire

(*) Source : WINPAIE

5

Le cadre juridique Le bilan social est un document que les entreprises de plus de 300 salariés doivent publier chaque année depuis la loi 77-769 du 12 juillet 1977. Son élaboration n’a été rendue obligatoire que progressivement pour le secteur public : en 1988 pour les établissements publics hospitaliers et en 1994 pour les collectivités territoriales. Pour les universités, la loi LRU (Loi n°2077-1199 d u 10 août 2007 relative aux Libertés et Responsabilités des Universités) a prévu la création d’un Comité Technique de Proximité auquel doit être présenté chaque année un «bilan de la politique sociale de l’établissement» (art. L. 951-1-1 du Code de l’Éducation). L’article L.712-9 du Code de l’éducation modifié par l’article 47 de la loi de l’enseignement supérieur et de la recherche du 22 juillet 2013 prévoit l’approbation du bilan social par le conseil d’administration, après avis du Comité technique de l’établissement. L’arrêté du 23 décembre 2013 fixe la liste des indi cateurs contenus dans le bilan social . Enfin, le décret n° 2014-321 du 10 mars 2014 relati f à la publication par voie électronique des bilans sociaux des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel impose aux établissements une publication du bilan social sur le site Web de l’établissement, trois mois au plus tard après sa présentation au comité technique. Le document devra figurer sur le site internet de l’université pendant une période de cinq ans.

6

PRÉCISIONS MÉTHODOLOGIQUES

PÉRIMÈTRE Il s’agit des personnels de l’Université Paris 1 répartis ici en deux catégories : - La population des enseignants et la population des BIATSS - Les personnels contractuels de ces deux populations

Les effectifs figurant dans les tableaux sont les effectifs réels en fonction à l’Université, c’est-à dire les agents qui sont en activité dans l’établissement et rémunérés au 31 décembre 2015. Ne font pas partie de la population étudiée, les vacataires enseignants et administratifs (excepté pour la partie masse salariale).

TYPOLOGIE DES PERSONNELS :

A - Les personnels enseignants pour lesquels les deux principales missions sont l’enseignement et/ou la recherche

- Enseignants-chercheurs : Professeurs (PR) et Maîtres de conférences (MCF)

- Enseignants du second degré : Professeurs agrégés (PRAG), Professeurs certifiés (PRCE), Professeurs des lycées professionnels (PLP), Professeurs d’éducation physique et sportive (PEPS)

- Enseignants contractuels : Professeurs associés à temps partiel (PAST), Maîtres de conférences associés à temps

Partiel (MAST), Attachés temporaire d’enseignement et de recherche (ATER), Lecteurs, Maîtres de langues, Doctorants. B - Les personnels BIATSS (Bibliothécaires, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, Sociaux et de Santé) Cette seconde population est définie par ses fonctions dites "support" : fonctions administratives, techniques, d’appui à la recherche, ainsi que sociaux et de santé et documentaires.

- AENES : Secrétaire général, Agent comptable, Administrateurs de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (ADMENESR), Attachés d’Administration de l’Etat (AAE), Secrétaires Administratifs de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur (SAENES), Adjoints Administratifs de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur (ADJENES)

- ITRF : Ingénieurs de recherche (IGR) , Ingénieurs d’études (IGE), Assistants ingénieur (ASI), Techniciens (TECH), Adjoints techniques (AT)

- Bibliothèque - Musée : Conservateurs généraux, Conservateurs, Bibliothécaires, Chefs de travaux d’art, Bibliothécaires

adjoints spécialisés, Techniciens d’art, Magasiniers

- Administratifs contractuels : CDD et CDI de catégorie A, B et C

DATES D’OBSERVATION Pour les données observées à une date fixe, nous avons retenu la situation au 31 décembre 2015 . Cependant, il est à considérer que la fiabilité des données repose sur les informations saisies et enregistrées sur Harpège au moment de l’extraction. Les données financières, quant à elles, portent sur l’année civile 2015.

7

STRUCTURES L’École de Droit de la Sorbonne (EDS) est présentée dans sa nouvelle configuration. LES OUTILS ET SOURCES Données extraites des SIRH Harpège et WINPAIE par le Service d’Aide au pilotage RH de la Direction des Ressources Humaines (DRH). Autres données présentes au bilan social communiquées par : - Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI) - Direction de la prévention, de la Sécurité et de l’Environnement (DPSE) - Service de Médecine de prévention - Service des personnels BIATSS de la DRH - Service des personnels enseignants de la DRH - Service Santé handicap et Action culturelle et sociale de la DRH - Service Formation et concours de la DRH Nous tenons à remercier l’ensemble des acteurs qui ont contribué à l’élaboration de ce document.

EFFECTIFS ET EMPLOISEFFECTIFS ET EMPLOIS

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251

1242

2,8%

352,

3%11

117

291,

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1,6%

130

8,6%

1514

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nés

10

D - PERSONNELS HEBERGES :

Au 31/12/2015, il existe 763 personnels hébergés au sein des structures de l'université Paris 1 ( voir tableau des effectifs hébergés en partie IV de "REPARTITION DANS LES STRUCTURES DE L'UNIVERSITE")

Catégorie/organisme de rattachement

CNRS INRA INRAP INSERM IRD Autres EPSCP TOTAL

A 472 5 55 2 28 132 694

B 50 1 5 2 58

C 9 2 11

TOTAL 531 5 56 2 33 136 763

En 2014, les différents organismes de rattachement comptaient pour le CNRS 529 agents, INRA 2 agents, INRAP 51 agents, INSERM 2 agents, et IRD 33 agents.

0

100

200

300

400

500

600

CNRS INRA INRAP INSERM IRD Autres EPSCP

A B C

11

II) PERSONNELS BIATSS

A - Fonctionnaires

Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP

AENES 156 147,8 52 50,6 208 198,3 225Catégorie A+ 2 2 2 2 4 4 4

Agent comptable EPCSCP 1 1 1 1 1S.G.U. 1 1 1 1 1

ADMENESR 1 1 1 1 2 2 2Catégorie A 14 12,8 14 13,6 28 26,4 31

AAE 14 12,8 14 13,6 28 26,4 31Catégorie B 34 31 18 18 52 49 59

SAENES 34 31 18 18 52 49 59Catégorie C 106 99,9 18 17 124 116,9 131ADJENES 106 99,9 18 17 124 116,9 131

Tech. Ouvr. Serv. 1 1 1 1 1Catégorie C 1 1 1 1 1

ATEC 1 1 1 1 1Bibliothèque - Musée 128 123,3 71 69,2 199 192,5 210

Catégorie A+ 28 27,2 14 13,6 42 40,8 45Conservateur général 1 1 1 1 2 2 3

Conservateur 27 26,2 13 12,6 40 38,8 42Catégorie A 18 17,8 3 3 21 20,8 24Bibliothécaire 17 16,8 3 3 20 19,8 23

Chef de Travaux d'art 1 1 1 1 1Catégorie B 41 39,1 12 12 53 51,1 55

BIBAS 37 35,3 12 12 49 47,3 51Technicien d'art 4 3,8 4 3,8 4

Catégorie C 41 39,2 42 40,6 83 79,8 86MAGASINIER 41 39,2 42 40,6 83 79,8 86

ITRF 203 198,5 185 183,6 388 382,1 383Catégorie A+ 8 8 9 8,8 17 16,8 19

IGR RF 8 8 9 8,8 17 16,8 19Catégorie A 75 73,1 43 42,8 118 115,9 110

IGERF 59 57,1 38 37,8 97 94,9 91ASIRF 16 16 5 5 21 21 19

Catégorie B 42 41,4 54 53,8 96 95,2 91TECH RF 42 41,4 54 53,8 96 95,2 91

Catégorie C 78 76 79 78,2 157 154,2 163ATRF 78 76 79 78,2 157 154,2 163

Sociaux et de Santé 3 2,7 3 2,7 3Catégorie A 2 1,7 2 1,7 2

Infirmier 2 1,7 2 1,7 2Catégorie B 1 1 1 1 1

ASSAE 1 1 1 1 1

Total 490 470,2 309 304,4 799 774,6

%

Effectifs par filière

Population Femme HommeAENES 156 52

Tech. Ouvr. Serv. 1

Bibliothèque - Musée 128 71

ITRF 203 185

Sociaux et de Santé 3

Femme HommePopulation

Total Rappel effectifs

2014

61,3% 38,7% 100%822

156

128

203

3

52

1

71

185 Femme

Homme

12

Effectifs par corps

Population Femme HommeAgent comptable 1

S.G.U. 1

ADMENESR 1 1

AAE 14 14

SAENES 34 18

ADJENES 106 18

ATEC 1

Conservateur général 1 1

Conservateur 27 13

Bibliothécaire 17 3

CDT ART 1

BIBAS 37 12

TCH ART 4

MAGASINIER 41 42

IGR RF 8 9

IGERF 59 38

ASIRF 16 5

TECH RF 42 54

ATRF 78 79

Infirmier 2

Assistante sociale 1

Comparaison des effectifs 2014/2015 en % par catégorie

Femme Homme Femme Homme

A+ 4,9% 3,4% 4,8% 3,1%

A 12,9% 7,4% 13,6% 7,5%

B 15,5% 9,6% 14,8% 10,5%

C 28,6% 17,8% 28,2% 17,5%

Effectifs en % par filière et catégorie

20152014

1

1

14

34

106

1

27

17

1

37

4 41

8

59

1642

78

2

1

1

1

14

18

18

1

1

13

3

12

429

38

5

54

79

Agent comptable

S.G.U.

ADMENESR

AAE

SAENES

ADJENES

ATEC

Conservateur général

Conservateur

Bibliothécaire

CDT ART

BIBAS

TCH ART

MAGASINIER

IGR RF

IGERF

ASIRF

TECH RF

ATRF

Infirmier

Assistante sociale

Femme

Homme

4,9%3,4%

4,8%3,1%

12,9%

7,4%

13,6%

7,5%

15,5%

9,6%

14,8%

10,5%

28,6%

17,8%

28,2%

17,5%


2014 2015

A+ A B C

13

1,9%

13,5%

25,0%

59,6%

AENES

A+

A

B

C

21,1%

10,6%

26,6%

41,7%

Bibliothèque - Musée

A+

A

B

C

14

4,4%

30,4%

24,7%

40,5%

ITRF

A+

A

B

C

66,67%

33,33%

Sociaux et de Santé

A

B

100%

Tech. Ouv. Serv.

C

B - Contractuels

Effectifs ETP Effectifs ETP Effectifs ETP

CDD 224 211,9 110 100,7 334 312,3 304

CDD A - non pérenne 41 38,3 30 27 71 65 67

CDD A - pérenne 32 32 13 12,4 45 44,4 39

CDD B - non pérenne 21 20,3 7 6,5 28 26,8 25

CDD B - pérenne 40 39,3 10 10 50 49,3 45

CDD C - non pérenne 37 33,5 25 22,5 62 56 48

CDD C - pérenne 42 40,2 22 20,2 64 60,4 67

CDD C "CUI" 9 6,3 3 2,1 12 8,4 11

CDD C PACTE 1 1 1 1 2

CDD C Handicap 1 1 1 1 -

CDI 33 31 30 29,8 63 60,8 59

A 14 12,8 9 8,8 23 21,6 20

B 6 6 7 7 13 13 16

C 13 12,2 14 14 27 26,2 23

Total 257 242,9 140 130,5 397 373,1

%

Effectifs CDD et CDI en %

Femme Homme

CDD 56,4% 27,7%

CDI 8,3% 7,6%

Effectifs par type de contrat

363

64,7% 35,3% 100%

Type de contratFemme Homme Total Rappel

effectifs 2014

15

Femme Homme

56,4%

27,7%

8,3% 7,6%

CDD

CDI

32

4042 41

21

37

14

6

13

9

1 1

13

10

22

30

7

25

97

14

3

CD

D p

ére

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CD

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CD

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CD

D n

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A

CD

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B

CD

D n

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ren

ne

C

CD

I A

CD

I B

CD

I C

CU

I C

Pa

cte

C

Ha

nd

ica

p C

Femme

Homme

Effectifs en % par catégorie


A 87 52 21,9% 13,1%

B 67 24 16,9% 6%

C 103 64 25,9% 16,1%

257 140 64,7% 35,3%

397 0,0% 100,0%

Effectifs en % par type de contrat et catégorie

(1) y compris PACTE et Handicap (2) ycompris CUI

21,9%

16%

25,9%

13,1%

6%

16,1%

A B C

Femme Homme

16

28%

31,1%

41%

CDD pérenne (1)

A B C

41%

16,2%

42,8%

CDD non pérenne (2)

A B C

36,5%

20,6%

42,9%

CDI

A B C

III) PERSONNELS ENSEIGNANTS

A - Fonctionnaires


Ens. 2nd degré 47 46,6 43 43 90 89,6 89

AGREGE 37 36,8 22 22 59 58,8 56

CERTIFIE 8 7,8 7 7 15 14,8 16

P.L.P. 1 1 1 1 1

PROF. EPS 1 1 14 14 15 15 16

Ens. Chercheurs 316 314,6 403 402,2 719 716,8 729

PROF.UNIV. 86 86 203 202,6 289 288,6 290

MAIT.CONF. 230 228,6 200 199,6 430 428,2 439

Total 363 361,2 446 445,2 809 806,4

%

Effectifs

Par filière Par corps

Femme HommeFemme Homme AGREGE 37 22

Ens. 2nd degré 47 43 CERTIFIE 8 7Ens. Chercheurs 316 403 P.L.P. 1

PROF. EPS 1 14MAIT.CONF. 230 200PROF.UNIV. 86 203

Effectifs en %

Par filière Par corps

Femme Homme Femme HommeEns. 2nd degré 5,8% 5,3% AGREGE 4,6% 2,7%Ens. Chercheurs 39,1% 49,8% CERTIFIE 1,0% 0,9%

P.L.P. 0,1%PROF. EPS 0,1% 1,7%MAIT.CONF. 28,4% 24,7%PROF.UNIV. 10,6% 25,1%

PopulationFemme Homme Total Rappel effectifs

2014

44,9% 55,1% 100%818

17

Ens. 2nd degré Ens. Chercheurs

47

316

43

403Femme

Homme

378 1 1

230

86

22 7 14

200 203

Femme Homme

Ens. 2nd degré

Ens. Chercheurs

5,8%

39,1%

5,3%

49,8%

Homme

Femme

4,6%

1,0%

0,1%

0,1%

28,4%

10,6%

2,7%

0,9%

1,7%

24,7%

25,1%

AGREGE

CERTIFIE

P.L.P.

PROF. EPS

MAIT.CONF.

PROF.UNIV.

Homme

Femme

B - Contractuels


MAST 9 4,5 17 8,5 26 13 25

PAST 3 1,5 24 12 27 13,5 26

ATER 86 47 89 50 175 97 164

Doctorant avec enseignement

127 126,5 145 145 272 271,5

Doctorant sans enseignement

61 61 51 50,5 112 111,5

Lecteur 2 2 2 2 4 4 4

Maître de langues 1 1 1 1 2 2 1

Moniteur 6 6 5 5 11 11 11

Prof. Cont. 2nd degré 1 1 1 1 -

Total 295 249,5 335 275 630 524,5

%

Effectifs

Femme HommeMAST 9 17

PAST 3 24

ATER 86 89


127 145


61 51

Lecteur 2 2

Maître de langues 1 1

Moniteur 6 5

Prof cont. 2nd degré 1

295 335

630

Effectifs en %

Femme HommeMAST 1,4% 2,7%

PAST 0,5% 3,8%

ATER 13,7% 14,1%

Doctorant 20,2% 23,0%

Lecteur 0,3% 0,3%

Maître de langues 0,2% 0,2%

Moniteur 1% 0,8%

Prof cont. 2nd degré 0,2%

Femme Homme TotalType de contrat

Rappel effectifs 2014

47,5% 53,9% 100%621

390

18

MAST

PAST

ATER



Lecteur

Maître de langues

Moniteur

Prof cont. 2nd degré

9

3

86

127

61

2

1

6

17

24

89

145

51

2

1

5

1

Femme

Homme

MAST PAST ATER Doctorant Lecteur Maître de

langues

Moniteur Prof cont. 2nd

degré

1,4%0,5%

13,7%

20,2%

0,3% 0,2%1%

2,7%3,8%

14,1%

23,0%

0,3% 0,2%0,8% 0,2%

Femme Homme

AGE ET ANCIENNETE

I) SYNTHESE

A - Âge

Femme Homme Femme Homme Femme Homme

20-24 ans 61 42 1 3 62 45 107 112

25-29 ans 252 233 21 17 273 250 523 521

30-34 ans 104 75 78 54 182 129 311 293

35- 39 ans 42 34 112 86 154 120 274 274

40-44 ans 31 27 141 127 172 154 326 327

45-49 ans 24 18 151 125 175 143 318 322

50-54 ans 14 16 117 115 131 131 262 254

55-59 ans 14 12 125 105 139 117 256 250

60-64 ans 8 17 87 89 95 106 201 221

65 ans et plus 2 1 20 34 22 35 57 50

TOTAL 552 475 853 755 1405 1230 2635 2624

Personnels UP1

Tranche d'âge Femme Homme

20-24 ans 62 -45

25-29 ans 273 -250

30-34 ans 182 -129

35- 39 ans 154 -120

40-44 ans 172 -154

45-49 ans 175 -143

50-54 ans 131 -131

55-59 ans 139 -117

60-64 ans 95 -106

65 ans et plus 22 -35

Personnels fonctionnaires Personnels contractuels


20-24 ans 1 -3 20-24 ans 61 -42

25-29 ans 21 -17 25-29 ans 252 -233

30-34 ans 78 -54 30-34 ans 104 -75

35- 39 ans 112 -86 35- 39 ans 42 -34

40-44 ans 141 -127 40-44 ans 31 -27

45-49 ans 151 -125 45-49 ans 24 -18

50-54 ans 117 -115 50-54 ans 14 -16

55-59 ans 125 -105 55-59 ans 14 -12

60-64 ans 87 -89 60-64 ans 8 -17

65 ans et plus 20 -34 65 ans et plus 2 -1

L'âge moyen des personnels de l'université Paris 1 est 42 ans et l'âge médian 41 ans.

Pour les personnels contractuels, l'âge moyen est 32 ans et l'âge médian 28 ans.Quant aux personnels titulaires, l'âge moyen et l'âge médian sont 48 ans.

L'âge moyen des personnels titulaires en activité dans l'enseignement supérieur est de 47,2 ans et

l'âge médian de 46,5 ans. Source : Bilan social 2013/2014 du MENESR

Total général

Rappel effectifs

2014

Personnels contractuels Personnels fonctionnairesTranche d'âge

TOTAL

19

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35- 39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65 ans et plus

62273

182

154

172

175

131

139

95

22

45250

129

120

154

143

131

117

106

35

Homme

Femme

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35- 39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65 ans et plus

1

21

78

112

141

151

117

125

87

20

3

17

54

86

127

125

115

105

89

34

Homme

Femme

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35- 39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65 ans et plus

61

252104

42

31

24

14

14

8

2

42

23375

34

27

18

16

12

17

1

Homme

Femme

B - Ancienneté à Paris 1


40 ans et plus 17 4 17 4 21 23

35 à 39 ans 22 8 22 8 30 35

30 à 34 ans 27 28 27 28 55 53

25 à 29 ans 1 45 52 46 52 98 80

20 à 24 ans 2 107 73 107 75 182 177

15 à 19 ans 1 118 125 118 126 244 226

10 à 14 ans 10 15 150 150 160 165 325 357

5 à 9 ans 78 64 180 180 258 244 502 478

2 à 4 ans 185 175 114 75 299 250 549 599

plus d'1 an 131 107 35 39 166 146 312 244

moins 1 an 147 111 38 21 185 132 317 352

Total 552 475 853 755 1405 1230 2635 2624

Personnels UP1

Femme Homme

40 ans et plus 17 -4

35 à 39 ans 22 -8

30 à 34 ans 27 -28

25 à 29 ans 46 -52

20 à 24 ans 107 -75

15 à 19 ans 118 -126

10 à 14 ans 160 -165

5 à 9 ans 258 -244

2 à 4 ans 299 -250

plus d'1 an 166 -146

moins 1 an 185 -132

Personnels fonctionnaires Personnels contractuels


40 ans et plus 17 -4 40 ans et plus

35 à 39 ans 22 -8 35 à 39 ans

30 à 34 ans 27 -28 30 à 34 ans

25 à 29 ans 45 -52 25 à 29 ans 1

20 à 24 ans 107 -73 20 à 24 ans -2

15 à 19 ans 118 -125 15 à 19 ans -1

10 à 14 ans 150 -150 10 à 14 ans 10 -15

5 à 9 ans 180 -180 5 à 9 ans 78 -64

2 à 4 ans 114 -75 2 à 4 ans 185 -175

plus d'1 an 35 -39 plus d'1 an 131 -107

moins 1 an 38 -21 moins 1 an 147 -111

L'ancienneté moyenne des personnels de Paris 1 est 9 ans 2 mois et l'ancienneté médiane 6 ans 8 mois.

Pour les agents fonctionnaires, l'ancienneté moyenne est 13 ans 4 mois et l'ancienneté médiane 12 ans et 3 mois.

En ce qui concerne les agents contractuels, l' ancienneté moyenne est 2 ans 7 mois et l'ancienneté médiane 2 ans 3 mois.

Rappel effectifs

2014

Total général

AnciennetéPersonnels contractuels Personnels fonctionnaires TOT AL

20

40 ans et plus

35 à 39 ans

30 à 34 ans

25 à 29 ans

20 à 24 ans

15 à 19 ans

10 à 14 ans

5 à 9 ans

2 à 4 ans

plus d'1 an

moins 1 an

17

22

27

46

107

118

160

258

299

166

185

4

8

28

52

75

126

165

244

250

146

132

Femme

Homme

40 ans et plus

35 à 39 ans

30 à 34 ans

25 à 29 ans

20 à 24 ans

15 à 19 ans

10 à 14 ans

5 à 9 ans

2 à 4 ans

plus d'1 an

moins 1 an

17

22

27

45

107

118

150

180

114

35

38

4

8

28

52

73

25

150

18075

39

21

Femme

Homme

40 ans et plus

35 à 39 ans

30 à 34 ans

25 à 29 ans

20 à 24 ans

15 à 19 ans

10 à 14 ans

5 à 9 ans

2 à 4 ans

plus d'1 an

moins 1 an

1

10

78

185

131

147

2

1

15

64

175

107

111

Femme

Homme

II) PERSONNELS BIATSS

A - Âge


20-24 ans 1 2 21 8 22 10

25-29 ans 14 12 59 35 73 47

30-34 ans 44 27 65 31 109 58

35- 39 ans 66 42 33 21 99 63

40-44 ans 73 50 27 14 100 64

45-49 ans 86 50 18 13 104 63

50-54 ans 60 48 14 5 74 53

55-59 ans 83 44 12 4 95 48

60-64 ans 58 31 6 9 64 40

65 ans et plus 5 3 2 7 3

TOTAL 490 309 257 140 747 449

BIATSS fonctionnaires BIATSS contractuels

L'âge moyen et l'âge médian des personnels BIATSS sont de 43 ans.

Pour les agents fonctionnaires, l'âge moyen est 47 ans et l'âge médian 47 ans.

Catégorie A+ : âge moyen et âge médian 47 ans

Catégorie A : âge moyen 46 ans et âge médian 45 ans

Catégorie B : âge moyen 47 ans et âge médian 46 ans

Catégorie C : âge moyen 47 ans et âge médian 48 ans

Pour les contractuels l'âge moyen est 37 ans et l'âge médian 36 ans.

Catégorie A : âge moyen 36 ans et âge médian 34 ans

Catégorie B : âge moyen 38 ans et âge médian 34 ans

Catégorie C : âge moyen 35 ans et âge médian 32 ans

Pour les personnels non enseignants au sein de l'enseignement supérieur,

l'âge moyen est de 42,1 ans. 46,2 ans pour les titulaires et 41,3 ans pour les non titulaires.

Source : Janvier 2015/ Repères et références statistiques - Edition 2015 - MENESR

Tranche d'âgeFonctionnaires Contractuels TOTAL

21

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35- 39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65 ans et plus

1

14

44

66

73

86

60

83

58

5

2

12

27

42

50

50

48

44

31

3Homme

Femme

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35- 39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65 ans et plus

21

59

65

33

27

18

14

12

6

2

8

35

31

21

14

13

5

4

9

Homme

Femme



40 ans et plus 16 3 16 3

35 à 39 ans 19 7 19 7

30 à 34 ans 21 9 21 9

25 à 29 ans 23 21 1 24 21

20 à 24 ans 49 24 49 24

15 à 19 ans 58 33 1 58 34

10 à 14 ans 94 67 10 9 104 76

5 à 9 ans 95 79 54 29 149 108

2 à 4 ans 66 34 51 25 117 59

plus d'1 an 23 23 55 31 78 54

moins 1 an 26 9 86 45 112 54

Total 490 309 257 140 747 449

Pour les personnels BIATSS, l'ancienneté moyenne est de 10 ans 1 mois et l'ancienneté médiane 7 ans 2 mois.

L'ancienneté moyenne est de 13 ans 5 mois pour les personnels fonctionnaires et 3 ans 2 mois pour les contractuels

et l'ancienneté médiane est de 11 ans 3 mois pour les fonctionnaires et 1 ans 6 mois pour les agents contractuels.

AnciennetéBIATSS Fonctionnaires BIATSS Contractuels TOTAL

21

22

40 ans et plus

35 à 39 ans

30 à 34 ans

25 à 29 ans

20 à 24 ans

15 à 19 ans

10 à 14 ans

5 à 9 ans

2 à 4 ans

plus d'1 an

moins 1 an

16

19

21

23

49

58

94

9566

23

26

3

7

9

21

24

33

67

79

34

23

9

Femme

Homme

40 ans et plus

35 à 39 ans

30 à 34 ans

25 à 29 ans

20 à 24 ans

15 à 19 ans

10 à 14 ans

5 à 9 ans

2 à 4 ans

plus d'1 an

moins 1 an

1

10

54

51

55

86

1

9

29

25

31

45

Femme

Homme

III) PERSONNELS ENSEIGNANTS

A - Âge


20-24 ans 0 1 40 34 40 35

25-29 ans 7 5 193 198 200 203

30-34 ans 34 27 39 44 73 71

35- 39 ans 46 44 9 13 55 57

40-44 ans 68 77 4 13 72 90

45-49 ans 65 75 6 5 71 80

50-54 ans 57 67 0 11 57 78

55-59 ans 42 61 2 8 44 69

60-64 ans 29 58 2 8 31 66

65 ans et plus 15 31 0 1 15 32

TOTAL 363 446 295 335 658 781


20-24 ans -1 40 -34

25-29 ans 7 -5 193 -198

30-34 ans 34 -27 39 -44

35- 39 ans 46 -44 9 -13

40-44 ans 68 -77 4 -13

45-49 ans 65 -75 6 -5

50-54 ans 57 -67 -11

55-59 ans 42 -61 2 -8

60-64 ans 29 -58 2 -8

65 ans et plus 15 -31 -1

L'âge moyen des personnels enseignants est 40 ans et l'âge médian 39 ans.

Pour les agents fonctionnaires, l'âge moyen et l'âge médian sont 48 ans.

PR : âge moyen et âge médian 54 ans

MCF : âge moyen 45 ans et âge médian 44 ans

PRAG : âge moyen et âge médian 45 ans

PRCE : âge moyen 47 ans et âge médian 45 ans

PEPS et PLP : âge moyen 48 ans et âge médian 43 ans

Pour les contractuels l'âge moyen est 30 ans et l'âge médian 27 ans.

PAST : âge moyen 52 ans et âge médian 53 ans

MAST : âge moyen et âge médian 48 ans

ATER : âge moyen 30 ans et âge médian 29 ans

Doctorants : âge moyen 27 ans et âge médian 26 ans

Autres (*) : âge moyen 31 ans et âge médian 27 ans

Pour les personnels enseignants titulaires en activité dans l'enseignement supérieur,

l'âge moyen est de 48 ans et 1 moiss et l'âge médian de 46 ans et 11 mois.

Source :Bilan social 2013/2014 du MENESR

(*) Lecteur, Maître de langue, Prof. Cont. 2nd degré et Moniteur

Tranche d'âgeEnseignants Fonctionnaires Enseignants Contractuels TOTAL

23

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35- 39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65 ans et plus

7

34

46

68

65

57

42

29

15

1

5

27

44

77

75

67

61

58

31

Homme

Femme

20-24 ans

25-29 ans

30-34 ans

35- 39 ans

40-44 ans

45-49 ans

50-54 ans

55-59 ans

60-64 ans

65 ans et plus

40

19339

9

4

6

2

2

34

19844

13

13

5

11

8

8

1

Homme

Femme



40 ans et plus 1 1 1 1

35 à 39 ans 3 1 3 1

30 à 34 ans 6 19 6 19

25 à 29 ans 22 31 22 31

20 à 24 ans 58 49 1 58 50

15 à 19 ans 61 92 1 61 93

10 à 14 ans 56 83 6 56 89

5 à 9 ans 84 101 24 35 108 136

2 à 4 ans 48 41 134 150 182 191

plus d'1 an 12 16 76 76 88 92

moins 1 an 12 12 61 66 73 78

Total 363 446 295 335 658 781


40 ans et plus 1 -1

35 à 39 ans 3 -1

30 à 34 ans 6 -19

25 à 29 ans 22 -31

20 à 24 ans 58 -49 -1

15 à 19 ans 61 -92 -1

10 à 14 ans 56 -83 -6

5 à 9 ans 84 -101 24 -35

2 à 4 ans 48 -41 134 -150

plus d'1 an 12 -16 76 -76

moins 1 an 12 -12 61 -66

L'ancienneté moyenne est de 8 ans 5 mois et l'ancienneté médiane 3 ans 3 mois, pour l'ensemble des personnels enseignants.

Pour les fonctionnaires, l'ancienneté moyenne est de 13 ans 3 mois et de 2 ans 5 mois pour les contractuels.

Quant à l'ancienneté médiane, elle est de 12 ans 2 mois pour les fonctionnaires et 2 ans 2 mois pour les agents contractuels.

AnciennetéEnseignants Fonctionnaires Enseignants Contractuels TOTAL

24

40 ans et plus

35 à 39 ans

30 à 34 ans

25 à 29 ans

20 à 24 ans

15 à 19 ans

10 à 14 ans

5 à 9 ans

2 à 4 ans

plus d'1 an

moins 1 an

1

3

6

22

58

61

56

84

48

12

12

1

1

19

31

49

92

83

101

41

16

12

Femme

Homme40 ans et plus

35 à 39 ans

30 à 34 ans

25 à 29 ans

20 à 24 ans

15 à 19 ans

10 à 14 ans

5 à 9 ans

2 à 4 ans

plus d'1 an

moins 1 an

24

134

76

61

1

1

6

35

150

76

66

Femme

Homme

LIEU DE RESIDENCE ET DIPLÔME

I) LIEU DE RESIDENCE

A - BIATSS


Paris (75) 23 10 33 33 2,8%Yvelines (78) 1 1 1 0,1%Essonne (91) 2 1 3 3 0,3%Hauts de seine (92) 5 2 7 7 0,6%Seine St Denis (93) 3 4 7 7 0,6%Val de Marne (94) 3 4 7 7 0,6%Val d'Oise (95) 1 1 1 0,1%

Paris (75) 46 29 75 46 24 70 145 12,1%Seine et Marne (77) 1 2 3 3 0,3%Yvelines (78) 4 1 5 5 0,4%Essonne (91) 5 2 7 5 5 10 17 1,4%Hauts de seine (92) 14 7 21 15 7 22 43 3,6%Seine St Denis (93) 8 2 10 12 10 21 31 2,6%Val de Marne (94) 4 4 8 17 6 23 31 2,6%Val d'Oise (95) 1 1 2 8 1 9 11 0,9%Province 8 5 13 2 5 7 20 1,7%Etranger 1 2 3 3 0,3%

Paris (75) 27 13 40 40 24 64 104 8,7%Seine et Marne (77) 6 1 7 6 8 14 21 1,8%Yvelines (78) 1 1 2 3 5 6 0,5%Essonne (91) 9 7 16 16 1,3%Hauts de seine (92) 7 4 11 19 12 30 41 3,4%Seine St Denis (93) 8 1 9 10 3 13 22 1,8%Val de Marne (94) 9 3 12 22 12 34 46 3,8%Val d'Oise (95) 3 1 4 3 7 10 14 1,2%Province 6 1 7 7 9 16 23 1,9%

Paris (75) 32 26 58 57 49 106 164 13,7%Seine et Marne (77) 9 4 13 21 14 35 48 4,0%Yvelines (78) 7 1 8 5 2 7 15 1,3%Essonne (91) 7 5 12 21 19 39 51 4,3%Hauts de seine (92) 10 7 17 27 14 41 58 4,8%Seine St Denis (93) 16 8 24 28 18 46 70 5,9%Val de Marne (94) 15 9 24 37 14 51 75 6,3%Val d'Oise (95) 4 1 5 18 2 20 25 2,1%Province 3 3 6 11 9 20 26 2,2%

Paris (75) 105 68 173 166 107 273 446 37,3%Seine et Marne (77) 15 5 20 28 24 52 72 6%

Yvelines (78) 8 1 9 11 7 18 27 2,3%

Essonne (91) 12 7 19 37 32 69 88 7,4%

Hauts de seine (92) 31 18 49 66 35 101 150 12,5%

Seine St Denis (93) 32 11 43 53 35 88 131 11%

Val de Marne (94) 28 16 44 79 36 115 159 13,3%Val d'Oise (95) 8 3 11 30 10 40 51 4,3%

Province 17 9 26 20 23 43 69 5,8%

Etranger 1 2 3 3 0,3%

TOTAL 257 140 397 490 309 799 1196 100%

(*) adresse de résidence principale communiquée et saisie sur le SIRH

Effectifs par lieu de résidence par catégorie

A

B

C

Catégorie/Lieu de résidence (*)

FonctionnaireTotal Contractuel

Total Fonctionnaire

Contractuel

BIATSS

TOTAL %

A+

TOTAL BIATSS

25

0

10

20

30

40

50

60Contractuel Femme

Contractuel Homme

Fonctionnaire Femme

Fonctionnaire Homme

B - Enseignants


Paris (75) 188 220 408 213 234 447 855 59,4%

Seine et Marne (77) 2 5 7 6 12 18 25 1,7%

Yvelines (78) 4 8 12 9 16 25 37 2,6%

Essonne (91) 6 5 11 15 20 35 46 3,2%

Hauts de seine (92) 26 23 49 32 40 72 121 8,4%

Seine St Denis (93) 15 13 28 18 19 37 65 4,5%

Val de Marne (94) 23 22 45 33 28 61 106 7,4%

Val d'Oise (95) 3 4 7 3 10 13 20 1,4%

Province 22 30 52 32 62 94 146 10,1%

Etranger 6 5 11 2 5 7 18 1,3%

TOTAL 295 335 630 363 446 809 1439 100%

(*) adresse de résidence principale communiquée et saisie sur le SIRH

Effectifs par lieu de résidence

Lieu de résidence (*)

Enseignants

Total ContractuelTotal

Fonctionnaire

TOTAL %Contractuel Fonctionnaire

26

II) DIPLÔME

A - Personnels BIATSS

Femme Homme Total Femme Homme Total

BAC + 2 1 1 1 2,4%BAC + 3 1 1 1 2,4%BAC + 4 3 4 7 7 17,1%BAC + 5 14 13 27 27 65,9%BAC + 8 ou plus 4 1 5 5 12,2%

Inférieur au BAC 3 1 4 4 2,4%BAC 7 3 10 10 5,9%BAC + 2 4 2 6 6 3,5%BAC + 3 1 1 14 10 24 25 14,7%BAC + 4 1 1 20 10 30 31 18%BAC + 5 8 6 14 34 21 55 69 40,6%BAC + 6 ou plus 1 1 1 0,6%BAC + 8 ou plus 10 8 18 5 1 6 24 14,1%

Inférieur au BAC 1 1 8 10 18 19 14,2%BAC 1 1 11 12 23 24 17,9%BAC + 2 1 1 10 7 17 18 13,4%BAC + 3 2 2 18 2 20 22 16,4%BAC + 4 3 1 4 10 6 16 20 14,9%BAC + 5 17 12 29 29 21,6%BAC + 6 ou plus 1 1 1 0,7%

Inférieur au BAC 2 2 38 20 58 60 35,1%BAC 30 15 45 45 26,3%BAC + 2 2 2 11 4 15 17 9,9%BAC + 3 2 1 3 11 5 16 19 11,1%BAC + 4 1 1 9 4 13 14 8,2%BAC + 5 1 1 2 7 4 11 13 7,6%BAC + 6 ou plus 1 1 1 0,6%

TOTAL 38 17 55 291 170 461 516 100%

Effectifs en % par niveau de diplôme

ContractuelCatégorie/Niveau de diplôme

BIATSS

TOTAL %Fonctionnaire

A+

A

B

C

27

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

Inférieur auBAC

BAC BAC + 2 BAC + 3 BAC + 4 BAC + 5 BAC + 6 ouplus

BAC + 8 ouplus

A+

A

B

C

B - Personnels enseignants


BAC + 4 4 3 7 12 10 22 29 2,2%

BAC + 5 252 278 530 28 27 55 585 43,7%

BAC + 6 ou plus 1 1 8 5 13 14 1%

Bac + 8 ou plus 8 15 23 305 383 688 711 53,1%

TOTAL 265 296 561 353 425 778 1339 100%

Effectifs en % par niveau de diplôme

Niveau de diplôme

ENSEIGNANT

TOTAL %Contractuel Fonctionnaire

28

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

BAC + 4 BAC + 5 BAC + 6 ou plus Bac + 8 ou plus

REPARTITION DANS LES STRUCTURES DE L'UNIVERSITE

I) SYNTHESE

Fonctionnaires Contractuels Total Fonctionnaires Contr actuels Total

Unités de formation 199 130 329 711 608 1319 1648 62,5% 1649

UFR 02 22 14 36 87 98 185 221 8,4% 216

UFR 03 15 8 23 65 60 125 148 5,6% 158

UFR 04 17 7 24 58 29 87 111 4,2% 111

UFR 06 13 10 23 55 31 86 109 4,1% 118

UFR 08 18 18 41 41 82 100 3,8% 100

UFR 09 25 20 45 101 81 182 227 8,6% 220

UFR 10 6 7 13 46 51 97 110 4,2% 114

UFR 11 7 5 12 28 29 57 69 2,6% 60

UFR 27 4 6 10 43 25 68 78 3,0% 78

EDS 52 43 95 155 156 311 406 15,4% 399

IDUP 2 2 8 2 10 12 0,5% 11

IEDES 8 5 13 10 1 11 24 0,9% 27

IREST 2 5 7 4 4 8 15 0,6% 15

ISST 8 8 10 10 18 0,7% 22

Services centraux 324 183 507 1 0 1 508 19,3% 490

Présidence 4 6 10 10 0,4% 13

DGS 2 2 4 4 0,2% 6

Agence Comptable 21 9 30 30 1,1% 30

Administration des sites PMF/MSE 43 13 56 56 2,1% 52

DAFB 11 5 16 16 0,6% 16

DAJI 5 2 7 7 0,3% 6

DEVE 26 24 50 50 1,9% 45

DIREVAL dont Labex 12 49 61 61 2,3% 64

DL 53 7 60 60 2,3% 58

DPEIP 16 4 20 20 0,8% 18

DPI 23 5 28 28 1,1% 33

DPSE 8 4 12 12 0,5% 12

DRH 34 25 59 59 2,2% 51

DRI 11 16 27 27 1,0% 19

DSIUN 51 10 61 1 1 62 2,4% 64

SERAC 2 1 3 3 0,1% 1

SERPIL 2 1 3 3 0,1% 2

Services Communs et Généraux 77 23 100 85 15 100 200 7,6% 199

FCPS 15 9 24 7 2 9 33 1,3% 33

SCD 53 10 63 63 2,4% 66

UEFAPS 4 1 5 20 20 25 0,9% 27

Dép. langues 5 3 8 58 13 71 79 3,0% 73

Serv Inter-Univ 195 58 253 12 7 19 272 10,3% 281

BIBLIO CUJAS 71 33 104 1 1 105 4,0% 105

BIBLIO SORBONNE 114 15 129 129 4,9% 137

CAVEJ 10 4 14 11 7 18 32 1,2% 32

CIES 0 0,0% 1

UNPIdf 6 6 6 0,2% 6

GIP et Conventions 4 3 7 7 0,3% 5

GRIDAUH 1 1 1 0,04% 2

UNJF 1 1 2 2 0,1% 2

heSam Université 1 1 1 0,04% 1

Condorcet 2 1 3 3 0,1% -

Total général 799 397 1196 809 630 1439 2635 100% 2624

(*) les effectifs des laboratoires et écoles doctorales sont intégrés à leurs UFR respectifs.

Structures (*)Total

général

Rappels Effectifs

2014%

BIATSS ENSEIGNANTS

29

329

507

100

253

7

1319

1100

19

Unités de formation Services centraux Services Communs etGénéraux

Serv Inter-Univ GIP et Conventions

Répartition des effectifs BIATSS et enseignants par structure

BIATSS

Enseignants

Unités de formation62,8%

Services centraux18,7%

Services Communs et Généraux

7,6%

Serv Inter-Univ10,7%

GIP et Conventions0,2%

Répartition des effectifs UP1 par structure en %

30

II) Personnels BIATSS

A+ A B C Total % (*) A B C Total Effectif % (**)

Unités de formation 2 40 56 101 199 60,5% 49 38 43 130 329 27,5% 32 7

UFR 02 1 4 7 10 22 61,1% 6 4 4 14 36 3% 33

UFR 03 3 4 8 15 65,2% 5 3 8 23 1,9% 25

UFR 04 3 4 10 17 70,8% 1 1 5 7 24 2,0% 25

UFR 06 1 12 13 56,5% 1 6 3 10 23 1,9% 24

UFR 08 3 4 11 18 100% 18 1,5% 21

UFR 09 1 7 10 7 25 55,6% 11 5 4 20 45 3,8% 42

UFR 10 1 1 4 6 46,2% 4 3 7 13 1,1% 12

UFR 11 4 1 2 7 58,3% 4 1 5 12 1% 7

UFR 27 1 3 4 40% 1 3 2 6 10 0,8% 10

EDS 10 22 20 52 54,7% 12 13 18 43 95 7,9% 94

IDUP 1 1 2 100% 2 0,2% 3

IEDES 1 1 6 8 61,5% 2 3 5 13 1,1% 15

IREST 2 2 28,6% 2 3 5 7 0,6% 6

ISST 2 1 5 8 100% 8 0,7% 10

Services centraux 17 93 73 141 324 63,9% 77 37 69 183 507 42,4% 4 88

Présidence 2 2 4 40% 4 2 6 10 0,8% 13

DGS 1 1 2 50% 2 2 4 0,3% 6

Agence Comptable 1 4 3 13 21 70% 3 2 4 9 30 2,5% 30

Administration des sites PMF/MSE 2 16 25 43 76,8% 2 11 13 56 4,7% 52

DAFB 4 2 5 11 68,8% 3 1 1 5 16 1,3% 16

DAJI 4 1 5 71,4% 1 1 2 7 0,6% 6

DEVE 13 4 9 26 52% 4 20 24 50 4,2% 45

DIREVAL dont Labex 4 3 5 12 19,7% 41 5 3 49 61 5,1% 64

DL 1 2 6 44 53 88,3% 7 7 60 5% 58

DPEIP 2 8 3 3 16 80% 3 1 4 20 1,7% 18

DPI 4 7 12 23 82,1% 1 4 5 28 2,3% 33

DPSE 1 4 3 8 66,7% 4 4 12 1,0% 12

DRH 1 11 9 13 34 57,6% 4 11 10 25 59 4,9% 51

DRI 1 4 3 3 11 40,7% 10 3 3 16 27 2,3% 19

DSIUN 8 28 11 4 51 83,6% 5 4 1 10 61 5,1% 62

SERAC 1 1 2 66,7% 1 1 3 0,3% 1

SERPIL 1 1 2 66,7% 1 1 3 0,3% 2

Services Communs et Généraux 10 12 23 32 77 77% 1 7 15 23 100 8, 4% 102

FCPS 1 4 4 6 15 62,5% 4 5 9 24 2% 24

SCD 9 7 16 21 53 84,1% 1 3 6 10 63 5,3% 65

UEFAPS 1 1 2 4 80% 1 1 5 0,4% 5

Dép. langues 2 3 5 62,5% 3 3 8 0,7% 8

Services Inter-Universitaires 32 22 50 91 195 77,1% 9 9 40 58 253 21,2% 263

BIBLIO CUJAS 14 6 18 33 71 68,3% 2 2 29 33 104 8,7% 103

BIBLIO SORBONNE 18 13 31 52 114 88,4% 2 6 7 15 129 10,8% 137

CAVEJ 3 1 6 10 71,4% 1 3 4 14 1,2% 16

CIES 1

UNPIdf 4 1 1 6 6 0,5% 6

GIP et Conventions 2 2 0 0 4 57% 3 0 0 3 7 0,6% 4

GRIDAUH 1 1 100% 1 0,1% 1

UNJF 1 1 50% 1 1 2 0,2% 2

heSam Université 1 1 1 0,1% 1

Condorcet 2 2 66,7% 1 1 3 0,3%

Total général 67 168 206 381 799 66,8% 139 91 167 397 1196 100% 1184(1) les effectifs des laboratoires et écoles doctorales sont intégrés à leurs UFR respectifs.(*) % de personnels fonctionnaires au sein de la structure (**) % des effectifs de la structure sur l'effectif total UP1

ContractuelsStructures (1)

Rappels Effectifs

2014

Fonctionnaires Total général

31

Répartition des effectifs BIATSS en %

Unités de formation 27,5%

Services centraux 42,4%

Services Communs et Généraux 8,4%

Services Inter-Universitaires 21,2%

GIP et Conventions 0,6%

42,4% des effectifs BIATSS sont affectés sans les Services Centraux et 27,5% au sein des unités de formation.

Répartition des effectifs BIATSS fonctionnaires par catégori e

A+ A B C

Unités de formation 2 40 56 101

Services centraux 17 93 73 141

Services Communs et Généraux 10 12 23 32

Services Inter-Universitaires 32 22 50 91

GIP et Conventions 2 2

Les Services Centraux accueillent 40,5 % des personnels BIATSS fonctionnaires.

63,9% des personnels affectés dans les Services Centraux sont des agents fonctionnaires et 36,1 % des agents contractuels

Répartition des effectifs BIATSS contractuels par catégorie

A B C

Unités de formation 49 38 43

Services centraux 77 37 69

Services Communs et Généraux 1 7 15

Services Inter-Universitaires 9 9 40

GIP et Conventions 3

Pour les personnels BIATSS contractuels, 46,1% sont affectés dans les Services Centraux.

32




8,4%

Services Inter-Universitaires

21,2%

GIP et Conventions0,6%

2

1710

32

2

40

93

1222

2

56

73

23

50

101

141

32

91

A+

A

B

C

49

77

19

3

38 37

7 9

43

69

15

40

A B C

III) Personnels enseignants

Enseignants 2nd degré

Enseignants chercheurs

Total PAST/MAST ATER Doctorants Autres (*) Total

Unités de formation 36 675 711 52 160 384 12 608 1319 91,7% 1322

UFR 02 5 82 87 4 21 65 8 98 185 12,9% 183

UFR 03 3 62 65 3 10 47 60 125 8,7% 133

UFR 04 5 53 58 9 7 13 29 87 6,0% 86

UFR 06 3 52 55 4 17 10 31 86 6,0% 94

UFR 08 1 40 41 6 7 28 41 82 5,7% 79

UFR 09 8 93 101 4 13 64 81 182 12,6% 178

UFR 10 46 46 11 40 51 97 6,7% 102

UFR 11 1 27 28 1 10 18 29 57 4,0% 53

UFR 27 1 42 43 3 10 12 25 68 4,7% 68

EDS 8 147 155 16 49 87 4 156 311 21,6% 305

IDUP 8 8 2 2 10 0,7% 8

IEDES 10 10 1 1 11 0,8% 12

IREST 1 3 4 2 2 4 8 0,6% 9

ISST 10 10 10 0,7% 12

Services centraux 1 1 1 0,1% 2

Présidence 0

DPEIP 0

DSIUN 1 1 1 0,1% 2

Services Communs et Généraux 52 33 85 1 8 6 15 100 6,9% 97

FCPS 2 5 7 1 1 2 9 0,6% 9

SCD - - 1

UEFAPS 20 20 20 1,4% 22

Dép. langues 30 28 58 8 5 13 71 4,9% 65

Serv Inter-Univ 1 11 12 7 7 19 1,3% 18

BIBLIO CUJAS 1 1 1 0,1% 2

CAVEJ 11 11 7 7 18 1,3% 16

Total général 90 719 809 53 175 384 18 630 1439 100% 1439(*)Lecteur, maitre de langues,moniteur(**) les effectifs des laboratoires et écoles doctorales sont intégrés à leurs UFR respectifs

Répartition des effectifs enseignants par structure en %

91,7% des effectifs enseignants sont affectés au sein des UFR de l'université Paris 1.

ContractuelsFonctionnairesTotal

général%

Rappels Effectifs

2014Structures (**)




6,9%

Serv Inter-Universitaires1,3%

33

Répartition des effectifs enseignants fonctionnaires par stru cture et filière

Pour les personnels enseignants fonctionnaires, 87,9% des effectifs sont affectés au sein des UFR de l'université.

Répartition des effectifs enseignants contractuels par structu re et type de contrat

Les UFR de l'université Paris 1 accueillent 96,5% des effectifs des personnels enseignants contractuels.

Unités de formationServices centraux

Services Communs et GénérauxServ Inter-Universitaires

36

1 52

1

675

33

11



Unités de formation


Serv Inter-Universitaires

52

1

160

8

7

384

12

6

PAST/MAST

ATER

Doctorants

Autres

34

IV) Personnels hébergés

Structure d'accueil (*)/Organisme de rattachement

CNRS INRA INRAP INSERM IRDAutres EPSCP

TOTAL %

UFR 02 66 30 96 12,6%

UFR 03 104 1 49 23 177 23,2%

UFR 04 6 2 8 1%

UFR 08 95 4 18 21 138 18,1%

UFR 09 179 3 51 233 30,5%

UFR 10 46 46 6%

UFR 11 26 1 2 5 34 4,5%

UFR 27 1 1 2 0,3%

EDS 6 3 2 11 1,4%

IEDES 15 15 2%

DIREVAL 2 1 3 0,4%

TOTAL 531 5 56 2 33 136 763 100%

(*) les laboratoires de recherche accueillant les personnels hébergés sont répartis par UFR

Effectifs des personnels hébergés au sein des struc tures de l'université Paris 1 en %

Organismes de rattachement des personnels hébergés en %

CNRS INRA INRAP INSERM IRDAutres EPSCP

531 5 56 2 33 136

69,6% 0,7% 7,3% 0,3% 4,3% 17,8%

35

12,6%

23,2%

1%

18,1%

30,5%

6%4,5%

0,3%1,4% 2%

0,4%

CNRS INRA INRAP INSERM IRD AutresEPSCP

69,6%

0,7%7,3%

0,3%4,3%

17,8%

EMPLOIS

NOTIONS DE BASE SUR LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS

Chaque agent de l’Université occupe un emploi soit financé par l’État (support et/ou emploi compensé) soit créé par l’établissement (Ressources Propres).

Avant le 1ier janvier 2011, l’Université Paris 1 recevait une délégation d’emplois du Ministère de l’Enseignement Supérieur : chaque emploi d’enseignant

ou de BIATSS était identifié dans un stock numéroté (supports).

Depuis l’accès aux Responsabilités et Compétences Élargies (RCE), l’État octroie une masse salariale annuelle et un plafond d’emplois. Ces moyens sont inscrits

au budget de l’État dans la loi de Finance. L’État permet ainsi à l’Établissement de recruter jusqu’à un certain nombre d’emplois, dans le respect du financement

accordé. Par ailleurs, par décision du Conseil d’administration (CA), l’établissement peut définir un plafond supérieur avec des emplois financés sur

ressources propres.

Deux grandes partitions sont considérées pour l’analyse des emplois et des effectifs :

En fonction de l’origine du financement , l’emploi peut être

- Soit issu du plafond d’emplois (transfert de l’État). On parle alors de « Plafond État »,

- Soit issu du plafond d’emplois financé sur ressources propres. On parle alors de « Plafond RP ».

Le plafond « Établissement » résulte de l’addition de ces deux plafond d’emplois.

L'agent affecté à Paris 1 peut être :

● fontionnaire (titulaire ou stagiaire)

● contractuel/non titulaire (CDD ou CDI)

Les personnels non-titulaires regroupent l'ensemble des contractuels ainsi que les professeurs associés à temps partiel (PAST et MAST).

La population contractuelle est liée à l'Université par un contrat de travail.

Un agent titulaire ou stagiaire (fonctionnaire) occupe nécessairement un support. Le support est un numéro identifié par l’État et fait partie de la masse salariale

et des emplois transférés.

Un agent non titulaire peut occuper un support mais il peut aussi être recruté hors support. Il peut être recruté sur dotation État hors support

(dotation de fonctionnement). Il peut également être recruté sur ressources propres.

Pour des raisons règlementaires, un PAST/MAST ne peut pas être recruté hors support. Les emplois de PAST/MAST font l’objet d’une dotation de masse

salariale transférée et la consommation d’emplois de ces agents non titulaires est identique à celle des titulaires.

Suivant les calendriers d’affectation des fonctionn aires (concours, mutation, détachement) des support s peuvent rester vacants

sur tout ou partie de l’année universitaire.

Chaque type de population consomme un emploi et la masse salariale afférente. La gestion de l’occupation maximale de tous les supports laisse la place

à l’adéquation entre le nombre d’emplois et la masse salariale transférée dans le respect du nombre maximum de fonctionnaires dont l’établissement dispose

(nombre défini par le nombre de supports transférés).

36

I) Rappel du plafond ministériel d'emplois (BR déce mbre 2015)

(A) (B) ( C ) = (A) + (B)

Catégories d'emplois

Titulaires 846,00

CDI -

Non permanents CDD 552,00

1 398,00

-

Titulaires 800,00

CDI 61,00

Non permanents CDD 285,00

1 146,00

2 544,00

Plafond global des emplois voté par le CA

937,00 209,00

Totaux

Rappel du plafond des emplois fixé par l'Etat 2 405

2 265,00 279,00

S/total Biatoss

S/total EC 1 328,00 70,00

Elèves fonctionnaires stagiaires des ENS -

Enseignants, enseignants-chercheurs, chercheurs

Permanents

846,00

- -

482,00 70,00

Emplois sous plafond EtatEmplois financés sur ressources

propresGlobal

Nature des emplois En ETPT En ETPT

BIATOSS

Permanents

800,00

35,00 26,00

102,00 183,00

37

II) Occupations et vacances de postes au 31/12/2015

A - Occupations des postes

Catégorie d'emploiNombre total de

postes

Nombre de postes occupés par des fonctionnaires

Nombre de postes occupés par des

contractuels

Nombre de postes vacants

PR 312 289 22 1MCF 474 430 38 6PRAG 77 75 2PRCE 19 15 4

Total 882 809 62 11

AAE 33 28 1 4SAENES 62 52 4 6ADJENES 146 124 14 8Conservateur Général 4 2 1 1Conservateur 44 40 1 3Bibliothécaire 24 20 2 2

BIBAS 54 49 2 3

Magasinier 89 83 5 1IGR RF 18 17 1IGE RF 108 97 3 8ASI RF 23 21 2TECH RF 106 96 3 7ATRF 168 157 6 5

Total 879 786 42 51

Occupation postes enseignants

Occupation postes BIATSS


Personnels BIATSS

38

0

100

200

300

400

500

600

700

800

900

1000

PR MCF PRAG PRCE


Nombre de postes occupés par descontractuels

Nombre de postes occupés par desfonctionnaires

Nombre total de postes

0

50

100

150

200

250

300

350

400


Nombre de postes occupés par descontractuels

Nombre de postes occupés par desfonctionnaires

Nombre total de postes

B - Vacances de postes

Catégorie d'emploiVacant depuis - de 3

moisVacant depuis 3 à 6

moisVacant depuis + de 6

moisTotal

PR 1 1MCF 1 4 1 6PRAGPRCE 4 4Total 1 9 1 11

AAE 1 2 1 4SAENES 1 1 4 6ADJENES 2 4 2 8Conservateur Général 1 1Conservateur 1 2 3Bibliothécaire 2 2BIBAS 2 1 3Magasinier 1 1IGR RF 1 1IGE RF 3 3 2 8ASI RF 1 1 2TECH RF 3 1 3 7ATRF 2 2 1 5Total 18 18 15 51

Vacances de postes enseignants

Vacances de postes BIATSS


Personnels BIATSS

39

0

1

2

3

4

PR MCF PRCE

Vacant depuis - de 3 mois

Vacant depuis 3 à 6 mois

Vacant depuis + de 6 mois

0

1

2

3

4

Vacant depuis - de 3 mois

Vacant depuis 3 à 6 mois

Vacant depuis + de 6 mois

CARRIÈRE ET

RÉMUNÉRATIONS

CARRIÈRE ET

RÉMUNÉRATIONS

CARRIERE ET REMUNERATIONS

LES RECRUTEMENTS ET LES DÉPARTS

I) Synthèse des arrivées et départs en 2015


BIATSS 193 95 288 145 67 212 21%

Fonctionnaires 27 8 35 56 20 76 6,8%

Contractuels 167 88 255 90 48 138 51,7%

Enseignants 84 91 175 136 104 240 14,4%

Fonctionnaires 12 12 24 28 29 57 5%

Contractuels 72 79 151 108 75 183 26,7%

TOTAL 278 187 465 282 172 454 17,5%

(1) concours, mutations, détachements (2) concours, mutations, détachements, retraites, autres fins de fonctions

Taux de rotation des agents :Somme du nombre d'arrivées et du nombre de départs, divisée par 2, rapportée à l'effectif moyen de l'année n.

Taux de rotation (%)

PopulationArrivées (1) Départs (2)

Biatss

fonctionnaires Biatss contractuelsEnseignants

fonctionnaires Enseignants

contractuels

6,8%

51,7%

5%26,7%

Taux de rotation des agents UP1

0

50

100

150

200

250

300


Arrivées Départs

Synthèse des arrivées et départs

Enseignants contractuels

Enseignants fonctionnaires

Biatss contractuels

Biatss fonctionnaires

40

II) P

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Concours interne

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Concours externe

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48

EVOLUTION DE CARRIERE

I) Fonctionnaire

A - Personnels BIATSS

Promotion par liste d'aptitude ou tableau d'avancement


Liste d'aptitude (LA) 279 171 136 79 47,8% 3 1 1,9%

Cat A 112 76 52 30 43,6% 1 1 2,4%

Cat B 167 95 84 49 50,8% 2 0 1,5%

Tableau d'avancement (TA) 155 121 70 79 54% 29 16 30,2%

Cat A 23 26 15 12 55,1% 3 4 25,9%

Cat B 34 34 14 18 47,1% 2 2 12,5%

Cat C 98 61 41 49 56,6% 24 10 37,8%

Total 434 292 206 158 50,1% 32 17 13,5%

Pour la LA, 47,8% des agents promouvables ont candidaté et 1,9% ont été promus.Quant au TA, 54% ont candidaté et 30,2% ont été promus.

Promotion par concours

Catégorie Femme Homme Total

Cat A 9 9 18

Cat B 11 8 19

Cat C 6 4 10

Total 26 21 47

Promouvables (1)Type d'accès

Promouvables ayant candidaté (2)

Promus (3)% (1/2) %(2/3)

Cat A

Cat B

Cat C

Femme

Homme

49

0

20

40

60

80

100

120

140

160

180


Promouvables Promouvables ayant

candidaté

Promus

LA Cat A

LA Cat B

TA Cat A

TA Cat B

TA Cat C

B - Personnels Enseignants

Promotion des enseignants-chercheurs

Agents promouvables et ayant candidaté

Homme Femme Homme Femme Homme Femme Homme Femme

01 - Droit privé et sciences criminelles 1 1 3 1 1 1 8

02 - Droit public 2 1 3

03 - Histoire du droit et des institutions 1 1

05 - Sciences économiques 1 4 2 3 2 12

06 - Sciences de gestion 1 1 211 - Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes 1 1

17 - Philosophie 1 1 1 3 2 8

18 - Arts(architect., appl.,plast.,spect., musique, musicol., ... 1 1 2 1 3 8

19 - Sociologie, démographie 1 120 - Anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire 1 121 - Histoire, civilisation, archéol. et art des mondes anciens et ... 3 1 1 1 1 1 822 - Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes... 2 3 2 1 1 1 1023 - Géographie physique, humaine, économique et régionale 1 1 2 2 626 - Mathématiques appliquées et applications des mathématiques 2 1 371 - Sciences de l'information et de la communication 1 1 2

Total général 9 14 12 3 17 4 11 4 74

En 2015, sur 74 enseignants -chercheurs promouvables (25 femmes et 49 hommes), 28 ont été promus au titre de l'établissement (37,8%) et 32 au titre

du CNU (43,2%).

Agents promus à l'avancement au grade au titre de l'établissement

PR 2C à PR 1C PR Ex 1 à PR Ex 2

Homme Femme Homme Homme Femme Homme

01 - Droit privé et sciences criminelles 1 1

02 - Droit public 1 1

05 - Sciences économiques 2 2 1 1 6

06 - Sciences de gestion 1 111 - Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes 1 1

17 - Philosophie 2 1 318 - Arts(architect., appl.,plast.,spect., musique, musicol., ... 1 1 1 2 521 - Histoire, civilisation, archéol. et art des mondes anciens et ... 2 1 322 - Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes... 1 2 323 - Géographie physique, humaine, économique et régionale 1 126 - Mathématiques appliquées et applications des mathématiques 2 271 - Sciences de l'information et de la communication 1 1

Total général 4 7 5 5 2 5 28

Sur les 28 enseignants-chercheurs promus au titre de l'établissement, 32% sont des femmes (36% des promouvables).

Agents promus au titre de l'avancement au grade au titre du CNU

Homme Femme Homme Femme Homme Femme Homme Femme

01 - Droit privé et sciences criminelles 1 3 1 1 1 7

02 - Droit public 1 1 2

03 - Histoire du droit et des institutions 1 1

05 - Sciences économiques 1 2 1 4

06 - Sciences de gestion 1 1

17 - Philosophie 1 1 1 1 418 - Arts(architect., appl.,plast.,spect., musique, musicol., ... 1 1 2

19 - Sociologie, démographie 1 121 - Histoire, civilisation, archéol. et art des mondes anciens et ... 1 1 222 - Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes... 1 1 2 1 523 - Géographie physique, humaine, économique et régionale 1 1 1 3

Total général 5 6 6 2 5 1 5 2 32

Au titre du CNU, 34,3% des agents promus sont des femmes (44% des promouvables).

Sections CNUMCF CN à MCF HC PR 2C à PR 1C PR 1C à PR Ex 1

Total généralPR 2C à PR 1C PR 1C à PR Ex 1 PR Ex 1 à PR Ex 2

PR Ex 1 à PR Ex 2Total général

Total généralSections CNUMCF CN à MCF HC PR 1C à PR Ex 1

Sections CNUMCF CN à MCF HC

50

% des agents promus sur les agents promouvables et ayant candidaté par section CNU

51

0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%

100%

II) Focus sur les ANT BIATSS

A - Passages de CDD en CDI

Le nombre de passages de CDD en CDI en 2015 s'élève à 14 : 8 hommes et 6 femmes.

B - CONCOURS SAUVADET (loi du 12/03/2012)

Nombre d’agents éligibles à la titularisation en 20 15 :

Femme Homme Total

Catégorie A 10 9 19

Catégorie B 9 6 15

Catégorie C 9 7 16

Total 28 22 50

Nombre de candidats inscrits aux concours en 2015 :

Femme Homme Total

Catégorie A 1 3 4

Catégorie B 2 1 3

Catégorie C 1 1

Total 4 1 8

TOUS CONCOURS

Agents contractuels titularisés par concours Sauvad et ou autres :

Femme Homme Total

Catégorie A 6 4 10

Catégorie B 4 7 11

Catégorie C 6 7 13

Total 16 18 34

0

2

4

6

8

10

12

14

16

18

20

Catégorie A Catégorie B Catégorie C

Homme

Femme

0

0,5

1

1,5

2

2,5

3

3,5

4

4,5


Homme

Femme

0

2

4

6

8

10

12

14


Homme

Femme

52

FORMATION ET ORGANISATION DES CONCOURS

I) LES GRANDS AXES DE LA FORMATION La politique de formation des personnels s’inscrit dans le cadre du contrat quinquennal 2014-2018 de l’établissement et accompagne les grands objectifs de la gestion des ressources humaines, déclinés, dans le programme annuel de formations, selon les 3 axes suivants :

Adaptation à l’emploi, formation métiers :

. Formations aux outils informatique et bureautique, à l’Espace Numérique du Travail, aux TICE, dispensées soit par le Service de la formation, soit le Service TICE , soit encore l’Université Numérique Paris-Ile-de-France (UNPidf) ; . Maîtrise des nouveaux outils de gestion ; . Approfondissement des langues vivantes ; . Appui à la politique menée en matière d’hygiène et de sécurité.

Accompagnement des parcours de carrière, préparatio n aux concours :

Actions de préparation aux concours AENES et ITRF proposées et mises en place soit au sein du service de la formation soit au sein de la DAFOR – Délégation Académique à la Formation – Rectorat de Paris.

Ressources humaines, développement personnel :

- Actions ciblées sur l’encadrement et le management, entrant également dans le parcours d’intégration obligatoire, proposées aux personnels de catégorie A (ITRF-AENES-Bibliothèques) nouvellement nommés à l’UP1. Ce parcours ayant pour objectif de mieux appréhender son environnement de travail et ses nouvelles fonctions.

- Actions liées au développement personnel proposant des outils afin d’améliorer la perception de son vécu professionnel.

Axes de formation Nombre de stagiaires

Nombre d'heures

Moyenne h/stagiaire Dépenses Moyenne dépenses

/ stagiaire Adaptation à l'emploi, formation métiers

1059 8 618 32 96 792 362

Accompagnement des parcours de carrière : préparation aux concours 165 2 900 18 32 949 200

GRH - Management Développement personnel 141 1 440 20 34 022 442

TOTAL 1 365 12 958 9 163 763 120

53

II) SYNTHESE COMPARATIVE DE L’ACTIVITE DE FORMATION 2015

Domaines de formation

Stagiaires Nombre d'heures Moyenne h/stagiaire Dépenses Moyenne

dépenses/stagiaires

2014 2015 2014 2015 2014 2015 2014 2015 2014 2015

Applications de gestion 338 325 2 100 2 018 6 6 17 936 € 12 323 € 53 € 38 €

Développement personnel 32 35 294 351 9 10 8 462 € 6 302 € 264 € 180 €

Environnement professionnel 275 361 2 750 3821 10 11 39 669 € 57 053 € 144 € 158 €

GRH - Management 37 106 336 1 089 9 10 9 074 € 27 720 € 245 € 262 €

Hygiène et sécurité 86 164 784 1 858 9 11 8 469 € 26 925€ 98 € 164 €

Préparation aux concours 163 165 3 737 2900 23 18 28 354 € 32 949€ 174 € 200 €

TICE 280 209 2 061 921 7 4 6 424 € 491 € 23 € 2 €

TOTAL 1 211 1 365 12 062 12 958 10 9 118 388 € 163 763 € 98 € 120 €

(1) Domaines imposés par le paramétrage de LAGAF (application nationale de gestion des formations)

En 2015, 1342 stagiaires titulaires et contractuels (2014 : 1211) ont participé aux différentes formations représentant un volume total de 12 595 heures (2014 : 12 062 heures) pour une dépense de 155 088 € (2014 : 118 388 €). On peut noter une hausse globale du nombre de stagiaires, hormis pour les formations d’application de gestion, où le nombre de stagiaires a

légèrement diminué et, par corrélation, le nombre de sessions organisées. De même pour les formations portant sur les TICE avec notamment une forte baisse des coûts alloués à ce type de formations qui sont pour la plupart gérés par l’UNPIDF.

Toutefois, du côté des formations « Hygiène et Sécurité », la hausse est bien plus importante que la moyenne générale, en effet cette particularité

est due au fait que cette année a fait l’objet de nombreux recyclages SSIAP et d’habilitations électriques, ainsi que la mise en place des formations des membres du CHSCT en application de la réglementation.

54

28%

3%23%

3%

7%

13%

23%

2014 Applications de

gestion

Développement

personnel

Environnement

professionnel

GRH - Management

Hygiène et sécurité

Préparation aux

concours

TICE

III) LES STAGIAIRES A - Répartition des stagiaires par domaine de formation

24%

3%

26%

8%

12%

12%

15%

2015 Applications de

gestion

Développement

personnel

Environnement

professionnelGRH -

ManagementHygiène et

sécurité

Préparation aux

concours

TICE

La grande majorité des stagiaires est toujours concentrée dans les mêmes domaines de formation, en effet 65% des stagiaires viennent en formation pour se perfectionner, que ce soit dans la maitrise de la technicité propre à leur fonction (formations dans les domaines Applications de gestion et TICE) ou dans la connaissance de leur environnement professionnel et de la culture administrative. B - Répartition des stagiaires par type de population et par sexe

Domaines de formation Applications de gestion

Développement personnel

Environnement professionnel

GRH Management


Préparation aux concours TICE TOTAUX

Catégorie A

H 11 3 29 17 17 5 14 96

F 34 5 55 75 16 6 42 233

Total 45 8 84 92 33 11 56 329

Catégorie B

H 22 5 24 3 36 16 16 122

F 73 7 72 5 17 49 39 262

Total 95 12 96 8 53 65 55 384

Catégorie C

H 34 1 22 0 50 12 24 143

F 151 13 142 3 22 76 50 457

Total 185 14 164 3 72 88 74 600

Enseignants

H 0 0 6 0 3 0 8 17

F 0 1 11 3 3 1 16 35

Total 0 1 17 3 6 1 24 52

Total

H 67 9 81 20 106 33 62 378

F 258 26 280 86 58 132 147 987

Total 325 35 361 106 164 165 209 1365

55

Répartition par catégorie

21%

28%

47%

4%

2014201420142014Catégorie A Catégorie B

Catégorie C Enseignants

Petite dégression de la participation aux formations des catégories C, à l’inverse, les catégories A sont plus nombreuses et cette augmentation se constate sur chacun des domaines de formation. Répartition hommes/femmes

La répartition reste quasi similaire aux années précédentes, les femmes se formant toujours plus que les hommes.

56

IV) LES DEPENSES A - Répartition des formations en volume en fonction de l’origine des formateurs Domaines de formation Nombre de formations

dispensées par des formateurs externes

Nombre d'heures de formations

dispensées par des formateurs externes

Nombre de formations

dispensées par des formateurs

internes

Nombre d'heures de formations

dispensées par des formations internes

Application de gestion

8 398 17 1621

Développement personnel

2 333 1 18

Environnement professionnel

53 1589 18 2257

GRH- Management

9 1089 0 0


9 998 9 860

Préparation aux concours

13 2212 5 688

TICE

28 160 17 900

TOTAL

122 6779 67 6344

2014 2015

57

On constate une augmentation significative des heures de formation dédiées à la préparation aux concours, notamment pour répondre au recrutement réservé de la loi Sauvadet (Dossier RAEP, préparation à l’oral), qui sont pour la plupart, des formations réalisées par des formateurs extérieurs. D’autre part, on constate que dans le cadre des formations « TICE » les formateurs internes sont beaucoup plus mobilisés que les formateurs externes, en effet l’UNPIDF dispose d’une large palette de formations numériques, ainsi ils sont fréquemment sollicités. B - Répartition des dépenses par domaine de formation (en regard du tableau « synthèse »)

C - Répartition des coûts par origine du formateur

Domaines de formation Coût consultants externe

Coût formateurs interne

Dépenses total par domaine

Applications de gestion 5 181 7 142 12 323

Développement personnel 6 302 0 6 302

Environnement professionnel 49 840 7 213 57 053

GRH - Management 27 720 0 27 720

Hygiène et sécurité 18 779 8 146 26 925

Préparation aux concours 30 905 2 045 32 950

TICE 0 490 490

TOTAL 138 727 25 036 163 763

58

En Pourcentage :

85% des dépenses de formation sont consacrées au paiement des prestations réalisées par des consultants externes et 15% à la rémunération des formateurs internes.

59

V) ABSENTEISME

Domaines de formation Inscrits Présents % de présents

Application de gestion 370 325 88%

Développement personnel 41 35 85%

Environnement professionnel 409 361 88%

GRH - Management 132 106 80%

Hygiène et Sécurité 212 164 77%

Préparation aux concours 175 165 94%

TICE 268 209 78%

TOTAL 1607 1365 85%

Cette année, le domaine de la « Préparation aux concours » reprend le dessus dans la catégorie des formations qui proposaient les actions de formation les plus suivies. D’autre part, les formations « Hygiène et Sécurité» présentent le taux d’absentéisme le plus important.

VI) MOBILISATION DU DIF Le DIF ne peut être utilisé que sur des actions inscrites au plan de formation de l’université, et qui concernent : - l’évolution prévisible des métiers (T2) - l’acquisition de nouvelles compétences (T3) - la préparation aux concours/examens


T3 Examen/

concours T3 Examen/ concours T3 Examen/

concours

Nb de personnes ayant mobilisé le DIF 2 3 6 0 11 2

TOTAL 5 6 13

On constate une évolution significative des demandes de mobilisation du DIF, on passe de 10 demandes l’année dernière au total contre 24 demandes cette année. Cette évolution s’explique notamment par le fait que de plus en plus d’agents mobilisent leur DIF pour participer à des stages d’anglais.

60

VII) LES CONCOURS ITRF N.B. : Les concours de l’AENES sont gérés directeme nt par le ministère. Les informations ne sont donc pas disponibles pour les établissements. A - Inscription des agents de l’UP1 sur plusieurs centres organisateurs

Concours ITRF Concours Catégorie A Concours Catégorie B Concours Catégorie C TOTAL

Nombre d'agents inscrits à un concours ITRF 31 32 20 83

Nombre d'admissibles 24 15 4 43

Pourcentage d'admissibles

77% 47% 20% 52%

Nombre d'admis en LP (*) ou ayant obtenu un poste en LC (*)

13 3 3 19

Pourcentage d'admis 42% 9% 15% 23%

Nombre d'agents inscrits formés par l'université en 2014

17 12 13 42

Nombre d'agents formés en 2014 admissibles 16 8 7 31

Nombre d'agents formés en 2014 qui ont été admis

11 3 4 18

Pourcentage d'agents admis qui ont été formés en 2014 par l'université

65% 25% 31% 43%

B - Emplois ITRF de droit commun ouverts par l’UP1 Concours Externes Internes Total

Catégorie A 8 4 12

Catégorie B 4 4 8

Catégorie C / / /

Pacte 1 / 1

TOTAL 12 8 21

61

Lauréats des concours

Catégorie/contrat Lauréats l'Université Paris 1 Lauréats externes

A 5 6

B 5 3

C / /

Pacte / 1

Total 10 10

* Un concours infructueux

50%50%

0% 0%

Lauréats de l'Université

Paris 1

Catégorie A Catégorie B

Catégorie C Pacte

60%

30%

0%10%

Lauréats externes

Catégorie A Catégorie B

Catégorie C Pacte

62

Lauréats par genre

Catégorie Femme Homme

A 7 4

B 5 3

C / /

Total 12 7

C - Emplois ITRF Loi "SAUVADET" ouverts pour l'UP1

Examens professionnalisés réservés Nombre de postes

Catégorie A 4

Catégorie B 3

Catégorie C 2

Total 9

45%

33%

22%

Répartition des postes

SauvadetCatégorie

A

Catégorie

B

Catégorie

C

63

Lauréats

Examens professionnalisés réservés Lauréats de l'UP1

Catégorie A 2

Catégorie B 3

Catégorie C 2

Total 7

Répartition par genre

Examens professionnalisés réservés

Femme Homme

Catégorie A 1 1

Catégorie B 2 1

Catégorie C 1 1

Total 4 3

57%

43%

Lauréats par genre

F M

64

D - Lauréats ayant suivi une formation à l’issue du concours

Lauréats Nombre Femme Homme

Catégorie A 4 3 1

Catégorie B 5 4 1

Catégorie C 0 0 0

Total 9 7 2

60%27%

13%

Lauréats ayant suivi une

formation à l'issue de leurs

concours


65

E - Jury d’admission Présidents de jury par genre

Présidents

Femme Homme

2 12

14%

86%

Part des hommes et des femmes

parmi les présidents de jury de

concoursF H

Composition des jurys par genre

Composition du jury

Femme Homme

38 32

66

REMUNERATIONS ET MASSE SALARIALE

I) Les rémunérations

A - Synthèse

Rémunérations nettes mensuelles moyennes en € des p ersonnels UP1

Population Femme Homme Tous Rappel 2014

Fonctionnaires 2 653 3 190 2 899 2 845

BIATSS 2 095 2 217 2 140 1 981

Enseignants 3 422 3 840 3 651 3 682

Contractuels 1 477 1 537 1 504 1 556

BIATSS 1 399 1 447 1 416 1 495

Enseignants 1 552 1 584 1 568 1 593

La rémunération nette d'un agent tient compte de l'ensemble des éléments de rémunération (y compris Heures

complémentaires et vacations) ainsi que de la quotité de temps de travail et du temps de présence à Paris 1.

Rémunérations nettes mensuelles moyennes par genre et statut

67

Répartition des effectifs ETP UP1 par tranche indic iaire, population et genre


< 400 584,73 334,69 135,28 148,73 1 203,42 1 233,27

400 - 499 159,38 81,87 30,37 50,58 322,20 307,75

500 - 599 90,92 47,80 27,73 22,33 188,79 177,65

600 - 699 25,11 21,00 96,46 67,58 210,15 234,16

700 - 799 19,89 7,54 94,96 96,25 218,64 209,56

800 - 899 6,75 4,38 74,92 74,33 160,38 163,19

900 - 999 9,00 4,00 29,75 43,42 86,17 88,17

> 1000 4,00 4,00 71,75 175,50 255,25 255,25

Total général 899,78 505,27 561,22 678,73 2 645,00 2 669,00

Ces effectifs ne prennent en compte que les agents indicés.En effet, certains personnels perçoivent une rémunération au forfait ou à la vacation ne reposant pas sur la valeur

du point d'indice.

Répartition des effectifs ETP UP1 par tranche indic iaire par genre

Répartition des effectifs ETP UP1 par tranche indic iaire par population

BIATSS Enseignants

Tranche indiciaire Total Rappel 2014

68

720,01

189,75

118,66

121,57

114,85

81,67

38,75

75,75

483,41

132,45

70,13

88,58

103,79

78,71

47,42

179,50

< 400

400 - 499

500 - 599

600 - 699

700 - 799

800 - 899

900 - 999

> 1000

Homme

Femme

919,41

241,25

138,72

46,11

27,43

11,13

13,00

8,00

284,01

80,95

50,07

164,04

191,21

149,25

73,17

247,25

< 400

400 - 499

500 - 599

600 - 699

700 - 799

800 - 899

900 - 999

> 1000

Enseignants

BIATSS

B - Personnel BIATSS

Rémunérations nettes mensuelles moyennes en € par g enre, statut et catégorie hiérarchique

Statut et catégorie Femme Homme Tous Rappel 2014

Fonctionnaires 2 095 2 217 2 140 1 981

A+ 3 611 4 172 3 834 3 462

A 2 616 2 612 2 615 2 502

B 1 908 2 065 1 967 1 897

C 1 652 1 727 1 680 1 529

Contractuels 1 399 1 447 1 416 1 495

A 1 877 1 950 1 905 1 987

B 1 357 1 355 1 357 1 365

C 1 114 1 131 1 121 1 167

Tous 1 804 1 902 1 840 1 831

La rémunération nette mensuelle moyenne d'un personnel BIATSS est 1840€.

2140€ pour un fonctionnaire et 1416€ pour un agent contractuel.

Rémunérations moyennes en € des personnels fonction naires par genre et catégorie

Rémunérations moyennes en € des personnels contract uels par genre et catégorie

69

Répartition des effectifs ETP par tranche indiciair e, statut et genre


< à 350 213,80 118,98 257,71 138,91 729,40 752,10

350 à 399 90,93 68,12 22,29 8,68 190,03 188,90

400 à 499 116,49 63,90 42,89 17,97 241,25 233,89

500 à 599 78,42 44,83 12,51 2,96 138,72 135,23

600 à 699 24,11 16,00 1,00 5,00 46,11 54,66

700 à 799 15,89 5,54 4,00 2,00 27,43 27,25

800 à 899 5,75 2,38 1,00 2,00 11,13 7,83

900 à 999 9,00 4,00 13,00 15,00

> à 1000 1,00 3,00 3,00 1,00 8,00 6,00

TOTAL 555,39 326,75 344,39 178,52 1 405,05 1 420,86

Répartition des effectifs ETP par tranche indiciair e par genre

Répartition des effectifs ETP par tranche indiciair e par statut

TOTALFonctionnairesContractuels

Tranche indiciaire Rappel 2014

70

471,51113,22

159,38

90,92

25,11

19,89

6,75

9,00

4,00

257,8976,81

81,87

47,80

21,00

7,54

4,38

4,00

4,00

< à 350

350 à 399

400 à 499

500 à 599

600 à 699

700 à 799

800 à 899

900 à 999

> à 1000

Homme

Femme

332,78

159,06

180,40

123,25

40,11

21,43

8,13

13,00

4,00

396,62

30,97

60,85

15,47

6,00

6,00

3,00

4,00

< à 350

350 à 399

400 à 499

500 à 599

600 à 699

700 à 799

800 à 899

900 à 999

> à 1000

Fonctionnaires

Contractuels

C - Personnels enseignants

Rémunérations nettes mensuelles moyennes par statut, corp s ou type de contrat

Statut et corps Femme Homme Tous Rappel 2014

Fonctionnaires 3 422 3 840 3 651 3 682

PR 4 738 4 830 4 803 4 783

MCF 3 051 3 089 3 069 2 945

PRAG 3 003 3 199 3 075 3 058

PRCE 2 617 2 278 2 475 2 534

PLP 2 581 2 581 2 594

PROF. EPS 3 271 2 842 2 899 2 755

Contractuels 1 552 1 584 1 568 1 593

PAST 1 721 1 714 1 714 1 869

MAST 1 664 1 576 1 606 1 399

ATER 1 437 1 381 1 409 1 369

Doctorant 1 577 1 646 1 610 1 674

Lecteur 1 490 1 394 1 458 1 367

Maître de langues 1 558 1 614 1 595 1 665

Enseignants 2nd deg 1 976 1 976

Invités 2 975 2 619 2 756 2 984

Tous 2 466 2 783 2 633 2 823

La rémunération nette mensuelle moyenne d'un personnel enseignant est 2633 €.3651€ pour un fonctionnaire et 1568€ pour un agent contractuel.

Rémunérations moyennes en € des personnels fonctionnai res par genre et corps

Rémunérations moyennes en € des personnels contractuel s par genre et type de contrat

71

Répartition des effectifs ETP par tranche indiciaire, statu t et genre


< 400 135,28 147,73 1,00 284,01 292,27

400 - 499 14,33 28,54 16,04 22,04 80,95 73,86

500 - 599 27,73 22,33 50,07 42,42

600 - 699 2,00 96,46 65,58 164,04 179,50

700 - 799 2,00 5,00 92,96 91,25 191,21 182,31

800 - 899 3,00 71,92 74,33 149,25 155,36

900 - 999 29,75 43,42 73,17 73,17

1000 - 1099 13,83 29,50 43,33 44,67

1100 - 1199 25,17 63,17 88,33 89,92

1200 - 1299 24,25 38,92 63,17 62,00

> 1300 8,50 43,92 52,42 52,67

TOTAL 154,61 183,27 406,61 495,46 1 239,95 1 248,14

Répartition des effectifs ETP par tranche indiciaire par g enre

Répartition des effectifs ET par tranche indiciaire par sta tut

Contractuel Fonctionnaire Tranche indiciaire TOTAL Rappel 2014

72

D - Rémunérations nettes par décile des personnels UP1

Définition : si on ordonne une distribution de salaires, les déciles sont les valeurs qui partagent cette

distribution en 10 parties égales (c’est-à-dire de même effectif).

Ainsi, le 1er décile (D1) est la valeur du salaire telle que 10% des salariés perçoivent moins (donc telle que 90%

des salariés perçoivent plus);

le 2ème décile (D2) est la valeur du salaire telle que 20% des salariés perçoivent moins (donc telle que 80%

des salariés perçoivent plus);

le 5ème décile (D5) est la valeur du salaire telle que la moitié des salariés perçoivent moins (donc telle que

la moitié des salariés perçoivent plus); etc…

Femme Homme Femme Homme Femme Homme Femme Homme

D1 1 451 1 533 834 782 2 395 2 504 1 283 1 281

D2 1 580 1 615 1 051 1 061 2 668 2 893 1 304 1 307

D3 1 637 1 724 1 199 1 225 2 837 3 102 1 360 1 360

D4 1 740 1 809 1 254 1 258 2 994 3 297 1 395 1 495

D5 1 857 1 970 1 290 1 304 3 200 3 632 1 550 1 634

D6 1 997 2 126 1 351 1 377 3 358 4 007 1 634 1 634

D7 2 191 2 289 1 506 1 532 3 676 4 575 1 648 1 658

D8 2 516 2 657 1 740 1 754 4 127 5 020 1 675 1 703

D9 3 016 3 029 2 022 2 235 5 019 5 464 1 760 1 774

Rémunération par décile des personnels BIATSS

50% des personnels fonctionnaires perçoivent plus de 1857€ pour les femmes et 1970€ pour les hommes.Chez les personnels contractuels, 50% perçoivent plus de 1290€ pour les femmes et 1304€ pour les hommes.

DÉCILE Fonctionnaire Contractuel

ENSEIGNANTBIATSS

Fonctionnaire Contractuel

73

-

500

1 000

1 500

2 000

2 500

3 000

D1 D2 D3 D4 D5 D6 D7 D8 D9

Fonctionnaire Femme

Fonctionnaire Homme

Contractuel Femme

Contractuel Homme

Rémunération par décile des personnels enseignants

Pour les personnels fonctionnaires, 50% perçoivent plus de 3200€ pour les femmes et 3632€ pour les hommes.Pour les contractuels, 50% perçoivent plus 1550€ pour les femmes et 1634€ pour les hommes.

74

-

500

1 000

1 500

2 000

2 500

3 000

3 500

4 000

4 500

5 000

5 500

D1 D2 D3 D4 D5 D6 D7 D8 D9

Fonctionnaire Femme

Fonctionnaire Homme

Contractuel Femme

Contractuel Homme

E - Part des primes et indemnités des personnels fonctionnaires dans la rémunération globale (*)

Population % Rappel 2014

BIATSS 18% 19%

Catégorie A+ 23% 24%

Catégorie A 20% 21%

Catégorie B 17% 17%

Catégorie C 16% 16%

Enseignants 6% 13%

Enseignants-chercheurs6% 10%

Enseignants second degré3% 8%

(*) Sont retenus pour la rémunération globale les éléments suivants :

Rémunération principale + prestations sociales + rémunérations accessoires

Personnels BIATSS Personnels enseignants

75

0%

5%

10%

15%

20%

25%

A+ A B C0%

1%

2%

3%

4%

5%

6%

7%

Enseignants - chercheurs Enseignants 2nd degré

F - Agents bénéficiaires de la GIPA

Définition : La GIPA ou Garantie individuelle du pouvoir d'achat est une prime individuelle.Elle repose sur le principe suivant : lorsque l'avancement automatique à l'ancienneté et le montant de revalorisation annuel de la valeur du point fonction publique sontinférieurs à l'inflation, le fonctionnaire a alors droit à une prime qui garantit le maintien de son pouvoir d'achat. La GIPA résulte plus précisément d'une comparaison faite entrel'évolution du traitement indiciaire brut (TIB) détenu par l'agent sur une période de référence de 4 ans et celle de l'indice des prix à la consommation (hors tabac) sur cette même période.

A+ 7 4 11 9

A 7 6 13 22

B 12 7 19 17

C 25 19 44 105

Total 51 36 87 153

PR 2 2 5

MCF 42 45 87 88

PRAG 10 2 12 12

PRCE 2 2 3

PEPS 1 1 2 1

Total 55 50 105 110

106 86 192 262

Personnels BIATSS


Rappel 2014Total

Enseignants

BIATSS

TOTAL

CATPOPULATION Femme Homme

76

0

5

10

15

20

25

30

A+ A B C

Femme

Homme

0

10

20

30

40

50

PR MCF PRAG PRCE PEPS

Femme

Homme

II) La masse salariale

A - Masse salariale globale

2014 2015

Rémunérations principales 84 352 735 € 85 091 145 €

Rémunérations accessoires 14 427 284 € 14 419 427 €

Charges patronales 67 805 549 € 68 523 472 €

Prestations sociales 1 045 687 € 1 006 171 €

TOTAL 167 631 255 € 169 040 214 €

B - Répartition de la masse salariale par type de population

BIATSS Enseignants (1) Vacataires TOTAL

Rémunérations Principales 28 179 826 € 56 172 909 € - 8 4 352 735 €

Rémunérations accessoires 4 245 805 € 4 002 874 € 6 17 8 605 € 14 427 284 €

Charges patronales 21 802 497 € 44 020 843 € 1 982 210 € 67 805 549 €

Prestations sociales 603 460 € 441 003 € 1 225 € 1 045 687 €

TOTAL 54 831 587 € 104 637 628 € 8 162 039 € 167 631 255 €

BIATSS Enseignants (1) Vacataires TOTAL

Rémunérations principales 28 530 040 € 56 560 369 € 73 5 € 85 091 145 €

Rémunérations accessoires 4 442 185 € 4 038 697 € 5 93 8 545 € 14 419 427 €

Charges patronales 21 926 939 € 44 652 234 € 1 944 299 € 68 523 472 €

Prestations sociales 585 078 € 420 664 € 429 € 1 006 171 €

TOTAL 55 484 242 € 105 671 964 € 7 884 008 € 169 040 214 €


2014

2015

0 €

20 000 000 €

40 000 000 €

60 000 000 €

80 000 000 €

100 000 000 €

120 000 000 €

140 000 000 €

160 000 000 €

180 000 000 €

2014

2015

Prestations sociales

Charges patronales

Rémunérations accessoires

Rémunérations principales

77

Répartition de la masse salariale 2015 par populati on

78

Vacataires

4,7%

BIATSS

32,8%Enseignants

62,5%

C - Répartition de la masse salariale par population, filière, corps et catégorie

324 393 € 170 671 € 294 370 € 2 606 € 792 040 € 806 033 €913 175 € 195 871 € 844 009 € 39 455 € 1 992 511 € 2 168 438 €

1 272 775 € 198 023 € 1 154 629 € 24 817 € 2 650 243 € 3 197 653 €2 603 330 € 436 660 € 2 371 218 € 86 057 € 5 497 265 € 5 637 844 €5 113 673 € 1 001 225 € 4 664 226 € 152 935 € 10 932 059 € 11 809 968 €

695 174 € 305 400 € 624 449 € 7 098 € 1 632 120 € 1 531 432 €3 383 500 € 803 960 € 3 068 225 € 78 046 € 7 333 732 € 6 905 244 €2 384 786 € 464 955 € 2 164 017 € 43 045 € 5 056 802 € 4 630 545 €3 214 589 € 575 045 € 2 913 134 € 91 000 € 6 793 768 € 6 783 161 €9 678 048 € 2 149 360 € 8 769 826 € 219 188 € 20 816 422 € 19 850 382 €

1 847 318 € 356 554 € 1 677 786 € 15 696 € 3 897 355 € 4 045 460 €652 649 € 143 583 € 592 812 € 9 524 € 1 398 568 € 1 333 134 €

1 209 841 € 244 827 € 1 096 596 € 23 239 € 2 574 503 € 2 534 367 €1 622 731 € 308 591 € 1 478 460 € 47 111 € 3 456 893 € 3 407 088 €5 332 540 € 1 053 555 € 4 845 655 € 95 570 € 11 327 319 € 11 320 049 €

72 211 € 13 653 € 53 463 € 1 273 € 140 599 € 145 947 €72 211 € 13 653 € 53 463 € 1 273 € 140 599 € 145 947 €

20 196 472 € 4 217 792 € 18 333 169 € 468 966 € 43 216 399 € 43 138 346 €

3 702 493 € 66 296 € 1 582 544 € 27 669 € 5 379 001 € 5 324 130 €1 771 840 € 67 738 € 783 403 € 33 684 € 2 656 664 € 2 418 356 €2 859 236 € 90 359 € 1 227 823 € 54 759 € 4 232 177 € 3 950 755 €

8 333 568 € 224 393 € 3 593 770 € 116 112 € 12 267 842 € 11 693 241 €

28 530 040 € 4 442 185 € 21 926 939 € 585 078 € 55 484 242 € 54 831 587 €

2 535 903 190 244 2 320 697 61 524 5 108 367 5 039 758 €

577 681 22 981 523 100 4 928 1 128 689 1 375 342 €

581 139 55 183 524 047 6 263 1 166 631 1 191 364 €

3 694 722 268 408 3 367 844 72 714 7 403 687 7 606 464 €

19 700 382 1 821 549 17 789 209 88 483 39 399 622 38 990 612 €

19 350 052 1 635 757 17 350 753 166 305 38 502 868 38 349 688 €

39 050 434 3 457 306 35 139 962 254 787 77 902 490 77 340 300 €

Total Enseignants fonctionnaires 42 745 156 3 725 714 38 507 806 327 502 85 306 177 84 946 763 €

3 146 995 243 521 1 714 182 28 499 5 133 196 4 433 768 €

9 445 720 37 245 4 013 712 63 502 13 560 179 13 541 960 €

483 030 13 827 188 557 244 685 657 717 084 €

582 060 6 422 156 037 744 519 831 796 €

114 400 11 968 53 069 918 180 355 149 880 €

13 772 204 312 983 6 125 557 93 163 20 303 906 19 674 488 €

56 560 369 € 4 038 697 € 44 652 234 € 420 664 € 105 671 964 € 104 637 628 €

735 5 938 545 1 944 299 429 7 884 008 8 162 039 €

735 5 938 545 1 944 299 429 7 884 008 8 162 039 €

85 091 145 14 419 427 68 523 472 1 006 171 169 040 214 167 631 255 €


(2) Lecteur/Maître de langue, Enseignant 2nd degré contractuel

Total


Total enseignants (1)

ATER

Doctorant

MAST

PAST

Autres (2)

Total Enseignants contractuels

PRCE

Autres

Total

Enseignants-chercheurs

PROF.UNIV

MAIT.CONF.

Total BIATSS contractuels

Total BIATSS

ENSEIGNANTS

Enseignants fonctionnaires


PRAG

Total

A et BTotal

Total BIATSS fonctionnaires

BIATSS contractuels

Vacataires

Sociaux et de Santé

ABC

Total

A+ABC

Bibliothèque -Musée

ABCTotal

A+

C

Rappel 2014

BIATSS

BIATSS fonctionnaires

AENES

Population/Filière/Catégorie/Corps

A+

Total général

Charges patronales

Total vacataires

Prestations sociales Total généralRémunérations

principalesRémunérations

accessoires

ITRF

AB

79

Répartition de la masse salariale BIATSS par filière (*)

Répartition de la masse salariale Enseignante par filière (*)

(*) hors vacataire

BIATSS contractuels22,1%

AENES19,7%

ITRF37,5%

Bibliothèque - Musée20,4%

Sociaux et de Santé0,3%


19,2%


73,7%


7%

80

CONDITIONS DE TRAVAIL

ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

I) Répartition des effectifs par quotité de temps d e travail

50%(*) 60% 70% 80% 90% 50%(*) 60% 70% 80%

FONCTIONNAIRES 765 6 4 5 61 12 853 732 2 1 20 755 1608

BIATSS 409 5 4 3 58 11 490 289 2 18 309 799

Enseignants 356 1 2 3 1 363 443 1 2 446 809

CONTRACTUELS 427 109 3 9 4 552 333 133 3 5 1 475 1027

BIATSS 223 18 3 9 4 257 118 13 3 5 1 140 397

Enseignants 204 91 295 215 120 335 630

Total général 1192 115 7 14 65 12 1405 1065 135 4 5 21 1230 2635

(*) les effectifs des agents à 50% sont principalement composés d'ATER (62,4%) et de PAST/MAST (21,2%)(temps partiel statutaire).

Personnels fonctionnaires

93,1% des personnels fonctionnaires travaillent à temps complet :● 87,4% pour les personnels personnels BIATSS ● 98,8% pour les personnels enseignants

Personnels contractuels

Pour les personnels contractuels, 74% sont à temps complet.85,9% pour les personnels BIATSS et 66,5% pour les personnels enseignants.

Total généralTotal Total

Temps partielSTATUT/Quotité de temps de travail par

genreTemps

completTemps

complet

Femme

Temps partiel

Homme

81

0

50

100

150

200

250

300

350

400

450

0,5 0,6 0,7 0,8 0,9 0,5 0,6 0,7 0,8

Tempscomplet

Temps partiel Tempscomplet

Temps partiel

Femme Homme

BIATSS

Enseignant

0

50

100

150

200

250

0,5 0,6 0,7 0,8 0,9 0,5 0,6 0,7 0,8

Tempscomplet

Temps partiel Tempscomplet

Temps partiel

Femme Homme

BIATSS

Enseignant

II) Compte Epargne Temps (CET)

Principe :

Bénéficiaires :

A - Nombre total d'agents possèdant un CET au 31/12 /2015


A 2 1 3 47 32 79 82

B 2 2 34 20 54 56

C 1 1 2 22 17 39 41

Total général 3 4 7 103 69 172 179

En 2015, 179 agents possèdent un CET soit 14,9% des personnels BIATSS (8,8% de femmes et 6,1% d'hommes)

Seulement 1,7% des personnels contractuels ont un CET.

Contractuels FonctionnairesTotal général

Le CET permet aux agents d’accumuler des droits à congé rémunéré ou de bénéficier d’une rémunération (immédiateou différée), en contrepartie des périodes de congé ou de repos non prises, ou des sommes qu’il y a affectées.

Depuis 2002, les agents de l’État BIATSS peuvent ouvrir un compte épargne-temps leur permettant de déposer desjours de congé ou de RTT.Comme il était prévu par le protocole d’accord sur le pouvoir d’achat du 21 février 2008, un premier décret, n° 2008-1136 du 3 novembre 2008 et un arrêté du 28 août 2009, ont assoupli les règles de prises de jours accumulés sousforme de congé et ouvert la possibilité d’opter pour la «monétisation» de jours de RTT non consommés et épargnéssur un compte épargne-temps.

Catégorie/statut et genre

Le décret n° 2009-1065 du 28 août 2009 a élargi les options ouvertes en offrant aux agents de nouvelles possibilitésd’utilisation des jours déposés sur leur compte. Le nouveau dispositif permet, chaque année, de choisir d’épargnerdes jours pour les utiliser ultérieurement comme jours de congé, de se les faire indemniser ou encore de les placeren épargne-retraite.

Les règles du nouveau CET :Les 20 premiers jours déposés sur le CET sont conservés pour être exclusivement utilisés sous forme de congé.Au-delà de 20 jours, l’agent peut choisir entre trois formules :1) soit conserver ces jours sur son compte pour prendre des congés ultérieurement et à son rythme, sous réservede l’intérêt du service. L’agent peut augmenter de 10 jours chaque année le nombre de jours épargnés sur son

compte au 31 décembre, et ce jusqu’à 60 jours ;

2) soit demander à bénéficier de l’indemnisation de tout ou partie de ces jours et recevoir une rémunération

supplémentaire qui apparaît sur sa feuille de paie;

par l’agent au plus tard le 31 janvier de l’année N.L’agent indique à son gestionnaire son choix entre maintien sur le compte en vue de congés, indemnisation et épargne-retraite, même s’il souhaite conserver ces jours sur son CET. Faute de réponse de la part de l’agent, les joursau-delà de 20 sont automatiquement placés au RAFP si l’agent est fonctionnaire ou indemnisés s’il est agent contractuel.

3) soit décider d’améliorer sa future retraite et de placer les sommes correspondant à tout ou partie de ces joursau sein du régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP). L’agent perçoit alors ultérieurement

des montants de pension supplémentaire. Toutefois, pour le moment, les agents non titulaires, qui n’ont pas de

droits ouverts au RAFP, ne peuvent pas encore choisir cette troisième formule d’épargne-retraite.

Pour ces jours au-delà du 20ème, l’agent est libre de combiner ces formules.Les jours épargnés au titre de l’année N-1 peuvent êttre utilisés dans le cadre d’un CET, selon une option exprimée

0

510152025

30354045

50


Contractuels Fonctionnaires

A

B

C

82

B - Nombre d'agents ayant déposé des jours de CET d ans l'année (2015)


A 2 1 3 28 20 48 51

B 1 1 17 11 28 29

C 14 6 20 20

Total général 2 2 4 59 37 96 100

55,8% des agents possédant un CET y ont déposé des jours en 2015 (34% de femmes et 21,8% d'hommes).

Pour les agents contractuels, 57% des agents ayant un CET y ont déposé des jours.

C - Nombre de jours de CET pris en congé par les ag ents dans l'année (2015)


A 20 19,5 39,5 39,5

B 1 13,5 14,5 14,5

C 42 42 42

Total général 21 75 96 96



Total généralContractuels Fonctionnaires

Contractuels FonctionnairesTotal général

0

5

10

15

20

25

30


Contractuels Fonctionnaires

A

B

C

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

Femme Homme

Fonctionnaires

A

B

C

83

CONGES ET ABSENCES AU TRAVAIL

I) Répartition du nombre de jours par population

Nombre de jours

Ratio (*)Nombre de

joursRatio (*)

Congé ordinaire de maladie 6893 5,8 984 0,7 7877 7835

CLM/CLD/CGM 5548 4,7 1578 1,1 7126 4127

Accident de travail/de service (**) 1438 1,2 169 0,1 1607 512

Total 13879 11,7 2731 1,9 16610 12474

(*) nombre de jours de congés sur l'effectif moyen de l'année(**) y compris accident de trajet

Type de congés BIATSS Enseignants Total Rappel 2014

Congé maternité 1943 1465 3408 3248

Congé de formation 122 - 122 391

Congé bonifié 1278 - 1278 455

Total 3343 1465 4808 4094

Les congés ordinaires de maladie représentent 36,5% des congés et absences au travail en 2015.

BIATSS EnseignantsTotal

Rappel 2014

Type de congés

0

1000

2000

3000

4000

5000

6000

7000

8000

BIATSS

Enseignants

84

II) Répartition du nombre d'agents absents par popu lation


Congé ordinaire de maladie 372 43 415 402

CLM/CLD/CGM 20 8 28 20

Accident de travail/de service (*) 36 5 41 31

Total 428 56 484 453(*) y compris accidents de trajet


Congé maternité 16 14 30 30

Congé de formation 1-

1 2

Congé bonifié 22 - 22 9

Total 39 14 53 41

Nombre d'agents par population

372

20 3616 1

2243

8 5 14

BIATSS

Enseignants

85

III) Congé paternité

Population EffectifsNbre de jours

pris

Personnels BIATSS 5 55

A 3 33

B 1 11

C 1 11


MCF 1 11

PEPS 2 22

La durée du congé de paternité et d'accueil de l'enfant est fixée à :11 jours calendaires consécutifs en cas de naissance unique,18 jours calendaires consécutifs en cas de naissances multiples.Le bénéficiaire peut prendre moins de 11 jours de congé (ou moins de 18 jours en cas de naissances multiples) s'il le souhaite.

BIATSS Enseignants

EffectifsNbre de jours

pris

A 3 33

B 1 11

C 3 11

EffectifsNbre de jours

pris

MCF 1 11

PEPS 2 22

IV)Congé parental, d'adoption ou disponibilité liée à la famille

Congé parental

Convenances personnelles

Elever enfant - 8 ans

Suivre conjoint

Total Convenances personnelles

Suivre conjoint Total

AENES 3 3 1 1 8 8

Bibliothèque - Musée 1 4 1 1 7 1 1 8

ITRF 5 5 3 1 4 9

Enseignants Chercheurs 6 3 9 5 5 14

Total général 4 18 2 5 29 9 1 10 39

En 2015, 39 agents sont en congé parental (10,3%) ou disponibilité liée à la famille : pour convenances personnelles (69,2%),

suivre le conjoint (15,4%) ou élever un enfant de moins de 8 ans (5,1%) .

Congé ou disponibilité liés à la famille par popula tion

Congé parental

Convenances personnelles

Elever enfant - 8 ans

Suivre conjoint

Convenances

personnelles

Suivre conjoint

AENES 3 3 1 1

Bibliothèque - Musée 1 4 1 1 1

ITRF 5 3 1

Enseignants Chercheurs 6 3 5

Femme HommeTotal

général

HommeFemme

POPULATION/Motif

0

5

10

15

20

25

30

35

Effectifs Nbre de jours pris

A

B

C

0

1

2

3

4

5

6

7

Congé parental Convenancespersonnelles

Elever enfant - 8ans

Suivre conjoint Convenancespersonnelles

Suivre conjoint

Femme Homme

AENES

Bibliothèque -Musée

ITRF

EnseignantsChercheurs

86

0

5

10

15

20

25

Effectifs Nbre de jours pris

MCF

PEPS

V) CRCT et délégations

A - CRCT

Le congé pour recherche ou conversion thématique (C RCT) permet de se consacrer uniquement

à son activité de recherche, puisque, pour une durée maximale d'un an (un ou deux semestres

par an), les enseignants-chercheurs qui en bénéficient sont déchargés de cours. Ces congés

sont attribués, après classement des demandes et en fonction du nombre de places disponibles,

soit au niveau national par le Conseil National des Universités (CNU), soit en cas de refus par le

CNU, au niveau local par le CAC restreint.


01 Drt priv. Sc. Crim. 1 1 2 2 8,7%

02 Drt. Public 1 1 2 2 8,7%

03 Hist. Drt et inst. 1 1 1 4,3%

05 Sc. économiques 1 1 1 3 4 5 21,7%

15 Lang. et litt. autres 1 1 1 4,3%

17 Philosophie 1 1 2 2 8,7%

18 Arts 1 1 1 1 2 8,7%

19 Socio., démographie 2 2 1 1 3 13%

22 His. & civ. : cont. 1 1 2 2 3 13%

23 Géo. phys. & autres 1 1 1 4,3%

27 Informatique 1 1 1 4,3%

Total général 9 1 10 4 9 13 23 100%

Effectifs CRCT par section CNU

En 2015, 23 demandes de CRCT de 6 à 12 mois ont été accordées. 10 au titre de l'établissement (5 MCF et 5 PR)et 12 au titre d'une CNU ( 5 MCF et 7 PR).

%CRCT PAR SECTION CNUMAIT.CONF. PROF.UNIV. Total

général

87

01 Drt priv. Sc. Crim.

02 Drt. Public

03 Hist. Drt et inst.

05 Sc. économiques

15 Lang. et litt. autres

17 Philosophie

18 Arts

19 Socio., démographie

22 His. & civ. : cont.

23 Géo. phys. & autres

27 Informatique

1

1

1

1

2

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

3

1

1

2

MAIT.CONF. Femme

MAIT.CONF. Homme

PROF.UNIV. Femme

PROF.UNIV. Homme

B - Délégations

La délégation est une modalité d'accueil spécifique aux enseignants-chercheurs titulaires (maîtres de conférence

et professeurs des universités). En délégation, les enseignants-chercheurs continuent à percevoir leur rémunération et à

bénéficier en partie des droits attachés à la position d'activité, mais ils sont déchargés de leur service d'enseignement.

Ils restent affectés dans leur établissement et ne peuvent être remplacés par des titulaires.

La délégation fait l'objet d'une convention entre l'établissement d'accueil et l'établissement d'origine de l'enseignant-chercheur,

sur la base d'une compensation financière versée par l'établissement d'accueil, afin d'assurer son remplacement dans

son service d'enseignement.

Ils peuvent être placés en délégation à des fins d'intérêt généra l :

● en EPST (CNRS, INRIA, INRA, INSERM…)

● dans des entreprises ou auprès d’universités étrangères.

ou être placés en délégation pour créer une entreprise (valorisation), ou encore auprès de

l’Institut Universitaire de France (IUF).


Fins d'intérêt général13 13 26 6 6 12 38

57,6%

IUF 3 3 6 6 16 22 28

42,4%

Total général16 16 32 12 22 34 66

100%

(*) Décret n°84-431 du 6 juin 1984

66 enseignants-chercheurs, 32 MCF et 34 PR, sont placés en délégation en 2015.

Effectifs des enseignants-chercheurs en délégation en 2015

MAIT.CONF. PROF.UNIV. Total général

Motif délégation (*) %

88

0

2

4

6

8

10

12

14

16

F M F M

MAIT.CONF. PROF.UNIV.

Fins d'int. gén.

IUF

SANTE ET RISQUES PROFESSIONNELS

Médecine de prévention Le service de médecine de prévention a pour rôle de prévenir toute altération de la santé des agents du faitde leur travail. Il conduit les actions de santé au travail, dans le but de préserver la santé physique et mentaledes travailleurs tout au long de leur parcours professionnel.

A Paris 1, le taux de couverture par un médecin de prévention est de 0,70 ETP pour 2635 agents, soit 1 médecin pour 3764 agents .Sur l'année universitaire 2014/2015, il y a eu 23 demandes de visites spontanées (1) auprès du médecin de prévention soit 0,9 demande pour 100 agents.

Nombre d'actes de violence envers le personnel (ave c ou sans arrêt de travail (AT)) :1 sans AT

Nombre de maladies professionnelles dont nombre de maladies professionnelles imputables au service : 0

Nombre d'accidents et maladies ayant donné lieu à l a reconnaissance d'une invalidité(permanente ou temporaire) : 0

Nombre d'allocations temporaires pour invalidité pa r genre (ATI) : 3

BIATSS Enseignants A B C Femme Homme

2 1 2 1 1 2

Ces données sont communiquées par le MIPH DGRH du ministère.

Nombre de décès imputables au service : 0

Accidents de travail (AT) avec taux de fréquence :

AT avec arrêt de travail supérieur à 1 jour pour calcul du taux de fréquence (*)

Femme Homme Femme Homme Total Femme Homme Total

SERVICE 3 1 4 5 2 7 1 1 8 12

TRAJET 1 1 12 5 17 1 1 18 19

Total 4 1 5 17 7 24 1 1 2 26 31

(*) le taux de fréquence est le nombre d'accidents, avec ar rêt de travail supérieur à un jour, survenus au cours d'une période de 12 mois, par million d'heures de tr avail.

Le nombre d'accidents de travail avec arrêt supérieur à un jour au cours de l'année 2015 est 31.Le taux de fréquence est donc de 7,3 accidents pour 1 m illion d'heures de travail .

(1) issu du rapport du médecin de prévention pour l'année universitaire 2014/2015

Total

FonctionnaireAccident de travail

Catégorie GenrePopulation

Total BIATSSTotal

BIATSS

Contractuel

Enseignant

89

RELATIONS

PROFESSIONNELLES ET VIE

DE L’UNIVERSITÉ

RELATIONS

PROFESSIONNELLES ET VIE

DE L’UNIVERSITÉ

RELATIONS PROFESSIONNELLES ET VIE DE L’UNIVERSITÉ LES INSTANCES DE L’UNIVERSITÉ

A - Le Conseil d’administration (CA)

Le conseil d'administration détermine la politique de l'établissement.

À ce titre, il approuve le contrat d'établissement de l'université. Il vote le budget et approuve les comptes. Il approuve les accords et les conventions signés par le président de l'établissement et, sous réserve des conditions particulières fixées par décret, les emprunts, les prises de participation, les créations de filiales et de fondations prévues à l'article L. 719-12, l'acceptation de dons et legs et les acquisitions et cessions immobilières. Le conseil d'administration adopte également le règlement intérieur de l'université. Il fixe, sur proposition du président et dans le respect des priorités nationales, la répartition des emplois qui lui sont alloués par les ministres compétents. Il autorise le président à engager toute action en justice. Il adopte les règles relatives aux examens. Il approuve le rapport annuel d'activité, qui comprend un bilan et un projet, présenté par le président. Enfin, il peut, dans des conditions qu'il détermine, déléguer au président le pouvoir d'adopter les décisions modificatives du budget. En cas de partage égal des voix, le président a voix prépondérante. Composition Depuis la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (LRU), le conseil d'administration est composé de 30 membres dont 22 élus et 8 nommés. Le Conseil d’Administration s’est réuni 10 fois au cours de l’année 2015. Les élus comptent :

• 14 Enseignants-Chercheurs et personnels assimilés en exercice dans l'établissement, dont 7 professeurs des universités et assimilés et 7 maîtres de conférences et assimilés,

• 5 étudiants et leurs suppléants,

• 3 représentants des personnels BIATSS.

Le conseil d'administration compte également 8 personnalités extérieures nommées par le conseil sur proposition du Président, à l'exception des représentants des collectivités locales. Ces personnalités extérieures se répartissent comme suit :

• 1 représentant de la Région Ile de France

• 1 représentant du conseil municipal de Paris

• 1 personnalité exerçant les fonctions de chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise

• 1 acteur du monde économique et social exerçant ou ayant exercé des responsabilités dans une organisation syndicale de salariés,

• 4 personnalités choisies pour leurs compétences, leur expérience ou l'intérêt qu'elles portent à la politique de formation initiale ou professionnelle, à la recherche ou à la vie étudiante.

Représentation Homme/femme : Homme Femme TOTAL

Représentants des EC et assimilés 5 9 14 Représentants des étudiants 3 2 5 Représentants des personnels BIATSS 1 2 3 Personnalités extérieures 6 2 8 TOTAL 15 15 30 Répart ition (%) 50% 50% 100%

90

B - Conseil académique (CAC)

À la suite de la promulgation de la loi nº 2013-660 du 22 juillet 2013, le Conseil académique (CAC) est, avec le Conseil d'administration (CA), l'un de deux conseils centraux de l'université. Le CAC est formé par la réunion des anciens Consei l des études et de la vie universitaire (CEVU) et C onseil scientifique (CS), respectivement transformés en Co mmission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et Commission de la Recherche (CR). Le CAC est compétent pour toutes les questions relevant des domaines de la recherche, de la formation et de la vie étudiante. Il intervient également en matière de handicap et d'exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants. En formation restreinte aux Enseignants-Chercheurs, il examine les questions individuelles relatives au recrutement, à l'affectation et à la carrière des Enseignants-Chercheurs, délibère sur l'intégration des fonctionnaires des autres corps dans celui des Enseignants-Chercheurs et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d'enseignement et de recherche (ATER). Constitué en section disciplinaire, il détient en premier ressort le pouvoir disciplinaire à l'égard des Enseignants-Chercheurs, enseignants et usagers. Lorsqu'il examine des dossiers comportant une incidence financière, les décisions du CAC sont soumises à l'approbation du CA. Le CAC se réunit sous quatre formations distinctes en fonction des nécessités : CAC plénier, CAC restr eint aux Enseignants-Chercheurs, CFVU et CR. En 2015, le CAC s’est réuni 3 fois, la CR 7 fois et la CFVU 8 fois. CFVU Représentation Homme/femme :

Homme Femme TOTAL Représentants des professeurs et assimilés 8 0 8 Représentants des autres enseignants 3 5 8 Représentants des BIATSS 2 2 4 Étudiants 8 8 16 Personnalités extérieures 3 1 4 TOTAL 24 16 40 Répartition (%) 60% 40% 100% CR Représentation Homme/femme :

Homme Femme TOTAL Représentants des professeurs et assimilés 8 5 13 Représentants d’enseignants habilités à diriger des recherches ou assimilés 1 2 3 Représentants du personnel titulaires d’un doctorat 0 0 0 Représentants des autres enseignants et chercheurs 0 2 2 Représentants des ingénieurs et techniciens 1 3 4 Représentant des autres personnels 0 1 1 Étudiants en doctorat 3 1 4 Personnalités extérieures 4 0 4 TOTAL 17 14 31 Répartition (%) 54,8% 45,2% 100% 91

C - Le Comité Technique (CT) Il est compétent pour rendre un avis sur toutes les questions intéressant le fonctionnement des services, la politique de gestion des ressources humaines et la politique sociale de l’établissement. Durée du mandat : 4 ans Le CT est notamment consulté sur les points suivants : • politique de gestion des ressources humaines : gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, organisation et répartition des services, organisation des mutations internes, politique indemnitaire et gestion des primes, bilan social, gestion des effectifs et des qualifications, plan de formation des personnels, égalité professionnelle, parité et lutte contre les discriminations, etc. • organisation générale des services et de leur fonctionnement • évolutions des méthodes et techniques de travail Composition Il est composé de 12 membres titulaires et 10 membres suppléants : ● 2 représentants de l’administration ● 10 représentants titulaires des personnels, élus. ● 10 représentants suppléants des personnels, élus Représentation Homme/Femme : Homme Femme TOTAL

Représentan ts de l'administration 2 2

Représentants des personnels Titulaires 5 5 10 Suppléants 3 7 10 TOTAL 10 12 22

Répartition (%) 45% 55% 100%

En 2015 , le CT s’est réuni 7 fois. Il y a eu 1 reconvocation du CT pour défaut de quorum.

Séances Ordres du jour

12/01/2015

• Examen du Règlement intérieur du CT • Organigramme du CT • Complément à la politique d'emploi BIATSS • Calendrier universitaire 2015/2016

06/02/2015 (reporté pour

défaut de quorum)

• Bilan social 2013 • Contrat de site • Projet de statuts de la ComUE • Modalités de l’exercice des droits syndicaux

16/02/2015

• Bilan social 2013 • Contrat de site • Projet de statuts de la ComUE • Modalités de l’exercice des droits syndicaux

18/03/2015

• Organigramme du SCD • Point d’information sur le SIRH SIHAM • Fiches de poste de l’École de Droit de la Sorbonne (EDS) • Présentation des axes majeurs du plan de formation

29/05/2015

• Plan de formation 2015/2016 • Règlement intérieur de la formation • Nouvel organigramme de la DEVE • État d’avancement de l’implantation de SIHAM • État d’avancement de l’enquête fonctions

15/10/2015 • Politique indemnitaire des BIATSS • Réactualisation de la NBI • Demande de financement des travaux d’accessibilité handicap à la BIU Sorbonne

11/12/2015 • Campagne d'emploi 2016 des BIATSS et des Enseignants-Chercheurs

92

D - La Commission paritaire d’établissement (CPE) Cette commission concerne uniquement les personnels fonctionnaires. Elle prépare les travaux des commissions administratives paritaires académiques et nationales compétentes à l’égard de la filière des personnels de recherche et formation, de la filière de l’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la filière des personnels de bibliothèque. Elle se réunit au moins une fois par an en formation restreinte pour chaque catégorie de chaque groupe de corps. Elle siège en formation restreinte lorsqu’elle est consultée sur les décisions individuelles concernant les personnels et donne notamment son avis sur les propositions d’inscription pour l’accès sur liste d’aptitude à un corps ainsi que sur les propositions d’avancement de grades et d’échelons. Durée du mandat : 3 ans La CPE comprend en nombre égal des représentants de l’établissement et des représentants du personnel. Les représentants du personnel sont désignés par groupes et par catégorie (A, B, C) à l’intérieur de ces groupes : • premier groupe : corps d’ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et formation, corps des personnels de service, corps des personnels sociaux et corps des personnels de santé. • deuxième groupe : corps de l’administration, de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, corps des agents administratifs des services déconcentrés et corps des adjoints administratifs des services déconcentrés. • troisième groupe : corps des personnels des bibliothèques, corps des personnels de documentation et corps des personnels de magasinage. Leur nombre est défini comme suit, en fonction des effectifs de chaque catégorie : - pour un nombre d’agents inférieur à 20 : un représentant titulaire et un suppléant. - entre 20 et 299 agents : deux représentants titulaires et deux suppléants. - pour un nombre d’agents supérieur ou égal à 300 : trois titulaires et trois suppléants. Composition Pour l’Université Paris 1, elle est composée de membres titulaires et autant de suppléants : • 18 représentants de l’administration choisis parmi les agents titulaires de catégorie A. • 18 représentants des personnels élus par corps et par niveau de catégorie. Représentation Homme/Femme : Homme Femme TOTAL Représentants de l'administration 9 9 18 Représentants des personnels 7 11 18 Titulaires Suppléants TOTAL 16 20 36 Répartition (%) 44% 56% 100% La CPE s’est réunie 7 fois en 2015 : 3 fois en CPE restreinte aux personnels AENES, 3 fois en CPE restreinte aux personnels ITRF, 1 fois en CPE restreinte aux personnels de Bibliothèque. CPE restreinte aux personnels AENES


12/02/2015 • Campagne d’emplois : propositions d’ouvertures de postes aux concours 2015 • Mouvement inter-académique

01/04/2015 • Tableaux d’avancement des catégories A, B et C • Listes d’aptitude des catégories A et B • Mouvement du personnel

07/05/2015 • Mouvement intra-académique • Titularisation • Demandes de détachement

93

CPE restreinte aux personnels ITRF


18/02/2015 • Campagne d’emplois : propositions d’ouverture des concours COLOR ITRF 2015 • Détachements/ Mutations • Listes d’aptitude catégories A et B

04/06/2015 •Tableaux d’avancement catégories A, B et C • Mouvement du personnel • Titularisations

18/06/2015 • Demande de prolongation

CPE restreinte aux personnels de Bibliothèque


26/03/2015 • Nomination dans le corps des conservateurs généraux • Liste d’aptitude catégories A et B • Mouvement du personnel

05/10/2015 ●Tableaux d’avancement catégories A, B et C

E - La Commission Consultative Paritaire compétente à l’égard des Agents Non Titulaires (CCPANT) Cette Commission concerne les agents non titulaires de droit public exerçant leurs fonctions dans le domaine administratif, technique, social et de santé ou de l’enseignement. Elle est exclusivement consultée sur des questions d’ordre individuel. Elle est obligatoirement consultée, s’agissant des agents non titulaires, sur les décisions individuelles relatives aux licenciements intervenant postérieurement à la période d’essai et aux sanctions disciplinaires autres que l’avertissement ou le blâme. Elle peut en outre être consultée sur toute question d’ordre individuel relative à la situation professionnelle des agents non titulaires entrant dans son champ de compétence. Pour les agents non titulaires exerçant des fonctions dans le domaine de l’enseignement, sont concernés ceux qui assurent notamment des fonctions d’attaché temporaire d’enseignement supérieur et de recherche, de lecteur de langue étrangère et de maître de langue étrangère, d’agent temporaire vacataire et de chargé d’enseignement vacataire et d’enseignant contractuel des établissements d’enseignement supérieur. En revanche, ne sont pas concernés : les maîtres de conférences et les professeurs des universités associés et invités et les autres enseignants associés ou invités ; les vacataires au sens strict (recrutés pour une tâche précise ne répondant pas à un besoin durable et continu). Durée du mandat : 4 ans Pour l’Université Paris 1, elle est composée de 7 membres titulaires et autant de suppléants : • 7 représentants de l’administration choisis parmi les agents titulaires de catégorie A • 7 représentants des agents non titulaires, désignés par les organisations syndicales par niveau de catégorie (A, B et C) Représentation Homme/Femme : Homme Femme TOTAL Représentants de l'administration 3 4 7 Représentants des personnels 1 6 7 Titulaires 1 6 7 Suppléants 2 5 7 TOTAL 4 10 14 Répartition (%) 29% 71% 100% Aucune séance ne s’est réunie en 2015.

94

F – Le Comité d’ Hygiène, de Sécurité et des Condit ions de Travail (CHSCT) Le C.H.S.C.T est une instance consultative ayant pour objet de promouvoir l'amélioration des conditions d'hygiène et de sécurité au sein de l'établissement. Il est chargé de faire toutes propositions utiles au Conseil d'administration de l'établissement. Il est présidé par le chef d'établissement ou son représentant. Il comprend des représentants de l'administration, des représentants désignés par les organisations syndicales , représentant des usagers désignés par leurs organisations, des personnels des services médicaux, et des personnels qualifiés. Ses missions

• analyse des risques auxquels sont exposés les personnels et les étudiants ;

• examen et avis sur le programme annuel de prévention ;

• enquête à la suite d'accidents ou de maladie professionnelle ou à caractère professionnel et à la suite de tout signalement de danger grave ;

• examen des conditions de travail des personnels et des étudiants handicapés ;

• avis sur tous les règlements et consignes en matières d'hygiène et de sécurité;

• examen du rapport annuel du médecin de prévention ;

• examen des registres de santé et sécurité au travail.

Représentation Homme/Femme : (nouvel arrêté de composition du CHSCT du 13/02/2015) Homme Femme TOTAL Représentants de l'administration 1 1 2 Représentants des personnels 9 9 18 Titulaires 3 6 9 Suppléants 6 3 9 TOTAL 10 10 20 Répartition (%) 50% 50% 100%

Le CHSCT s’est réuni 3 fois au cours de l’année 2015.


25/03/2015

• Élection du secrétaire de séance du CHSCT • Adoption du PV du CHSCT du 19/11/2014 • Présentation du bilan du programme de prévention 2014 et du programme de prévention 2015 • Récit des faits suite à l’agression d’un agent • Présentation des fiches projet suite à l’enquête sur les conditions de travail de 2014 • Avis d’une demande de financement Accessibilité, pour la pose d’une plateforme élévatrice PMR et modification de palier dans la circulation B007 en Sorbonne • Suivi des fiches du registre santé, sécurité au travail • Questions diverses

10/07/2015

• Adoption du PV du CHSCT du 25/03/2015 • Présentation du projet d’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) • Information sur les travaux durant la période de juillet-août 2015 • Organisation de la médecine de prévention • Suivi des fiches du registre santé, sécurité au travail • Questions diverses

23/09/2015

• Adoption du PV du CHSCT du 25/03/2015 et du 10/07/2015 • Demande de visite des locaux de la DSIUN du centre Panthéon par les membres du CHSCT • Présentation du projet d’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) par site • Suivi des fiches du registre santé, sécurité au travail • Questions diverses

En 2015, le coût de la formation des membres du CHSCT (5 jours) par l’organisme CERFOS s’élève à 6294 € TTC.

G – La Commission de médiation Son existence et ses compétences sont définies par les articles 81 et 82 du règlement intérieur de l’Université. Article 81 : La commission de médiation, qui n’est pas une instance disciplinaire, a vocation à recevoir les réclamations concernant le fonctionnement de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans ses relations avec ses agents et les usagers lorsque ces réclamations n’ont pas trouvé de réponse satisfaisante dans le cadre des mécanismes réguliers normalement à leur disposition. Elle peut être saisie par tous. Agissant en toute indépendance et dans le respect des compétences des autres instances de l’Université, elle intervient notamment pour conseiller les personnes qui la saisissent sur leurs droits et ce, en toute confidentialité, ou pour assurer le rôle d’intermédiaire dans la résolution à l’amiable d’un conflit. Dans le cadre de ses missions, la commission peut attirer l’attention de l’université sur des règles et procédures dont la mise en oeuvre pourrait conduire à des situations inéquitables. Article 82 : La commission de médiation est présidée par un chargé de mission, le médiateur de l’université, nommé par le Président. Sur proposition du chargé de mission, le Président nomme les membres de la commission. La commission est composée de deux Enseignants-Chercheurs, un personnel BIATSS et un usager. Ce dernier siège uniquement dans les situations concernant les usagers. Les membres de la commission de médiation sont tenus au strict respect des règles déontologiques, et notamment à la confidentialité concernant les situations et les informations portées à leur connaissance, au devoir de réserve et de discrétion relativement aux opinions et avis exprimés par les membres de la commission sur les cas qui leur sont soumis ainsi qu’à l’objectivité dans le cadre du traitement des cas individuels. Ils ne peuvent participer au traitement de situations dans lesquelles ils sont personnellement, directement ou indirectement, impliqués (relation personnelle ou professionnelle de proximité, témoin, auteur présumé ou victime déclarée).

95

96

DIALOGUE SOCIAL La notion de dialogue social est couramment utilisée mais rarement définie. Une définition, selon l’Organisation Internationale du Travail (OIT) : “le dialogue social comprend tous les types de négociation, de consultation ou d’échanges d’informations entre les représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs sur des questions présentant un intérêt commun relatives à la politique économique et sociale”. L’idée générale est que le dialogue social constitue un “facteur d’apaisement” et qu’il participe à la qualité du service public. Le principe du dialogue social dans le secteur privé et public est inscrit dans le préambule de la constitution de 1946 : “Tout travailleur participe par l’intermédiaire de ses délégués à la détermination collective des conditions de travail ainsi qu’à la gestion des entreprises”. Or, depuis cette date et la création du statut général des fonctionnaires, la “démocratie sociale” dans la fonction publique n’avait pas évolué. Le législateur, par la loi n°2010-1751, a modifié l es composants du dialogue social : amélioration des conditions d’accès aux élections professionnelles, fin du paritarisme automatique dans les instances de participation et mise en place de la négociation et de moyens alloués aux syndicats pour faire vivre ce dialogue. Les organisations syndicales de fonctionnaires ont qualité pour conduire au niveau national avec le Gouvernement des négociations préalables à la détermination de l’évolution des rémunérations et pour débattre avec les autorités de gestion, aux différents niveaux, des questions relatives aux conditions et à l’organisation du travail. - Nombre de journées d’autorisation d’absence accor dées pour siéger dans 1 instance ou pour participer à une réunion de travail convoquée par l’administration : Pour le Comité Technique (CT) : Pour les 7 réunions organisées en 2015, 21 demi-journées pour les 10 représentants du personnel au CT. Pour Le Comité d’ Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : 3 demi-journées accordées aux 14 membres siégeant au CHSCT pour les 3 réunions ayant eu lieu en 2015. - Nombre de journées d’autorisation d’absence accordé es pour participer aux réunions d’un organisme dire cteur ou au congrès d’un syndicat : Non décomptées - Nombre d’ETP de crédits de temps syndical (décharge d’activité de service) : Non notifié par le MENESR À Paris1, il existe 3 locaux mis à disposition des organisations syndicales : - FSU : 1 salle au centre Panthéon - SNPTES : 1 salle au centre Panthéon - CGT : 1 salle au centre Panthéon Nombre et nature des accords négociés en 2015 : concept non pertinent pour un opérateur public.

LES CONTENTIEUX ET CONFLITS En 2015, 23 requêtes en contentieux ont été déposées devant le tribunal administratif dont 7 concernant du personnel. 2 procédures disciplinaires ont été engagées à l’encontre d’enseignants sur l’année universitaire 2015. Il existe différentes voies disciplinaires à l’Université selon le statut des personnels : • les personnels Enseignants-Chercheurs relèvent de la section disciplinaire du Conseil d’Administration qui leur est propre • les personnels BIATSS de l’AENES, de l’ITRF de catégorie C, ainsi que les enseignants du second degré sont gérés par le Rectorat, qui décide après avis de la commission administrative paritaire académique siégeant en conseil de discipline.

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ACTION SOCIALE ET ACTIVITES CULTURELLES ET SPORTIVE S

I) Action sociale

Nombre de bénéficiaires par type de prestations, pa r catégorie et tranche d'âge

Prestations Asiu Etudes

Nombre de bénéficiaires

FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS

HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME

A

B 2

C

A 1

B 1

C 3

A

B

C 1 2

A

B

C 1 4

A

B

C 1

Total 3 11 1 1

Au total 16 prestations Asiu Etudes, pour un montant de 1 980€, ont été versées aux personnels de l'UP1 en 2015.

Prestations Asiu Vacances




A

B 1

C

A 2

B 1

C 2

A

B 2

C 4

A 1

B 2 1 2

C 2 4 2

A 1

B 1

C 1 6 2

A 1

B 1

C 1 4 1

A

B

C 1

7 26 1 12

Au total 46 prestations Asiu Vacances, pour un montant de 8 375€, ont été versées aux personnels de l'UP1 en 2015.

Tranche d'âge CAT

BIATSS ENSEIGNANT

35 à 39 ans

40 à 44 ans

45 à 49 ans

50 à 59 ans

60 à 64 ans

Montant total en € 1760 110 110

Tranche d'âge CAT

BIATSS ENSEIGNANT

25 à 29 ans

30 à 34 ans

35 à 39 ans

40 à 44 ans

45 à 49 ans

50 à 59 ans

60 à 64 ans

Total

Montant total en € 5625 2750

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Prestations Asiu AIDE AUX LOISIRS DES JEUNES FONCTI ONNAIRES de moins de 32 ans


HOMME FEMME HOMME FEMME

A 1

B

C

A 1

B

C

A 1

B

C

1 2

Au total 3 prestations Asiu Aide aux loisirs, pour un montant de 300€, ont été versées aux personnels fonctionnaires de l'UP1 en 2015.

Prestations Aide au logement locatif



A 1

B

C

A 1 3 1

B 1

C 4

A 1 1

B 1 1

C 4

A 1 1

B 1

C 1 2

A

B 2 1

C 2

A

B 1

C 1 3

1 17 2 10 4 1

Au total 35 prestations Asiu Aide au logement locatif, pour un montant de 21 315€, ont été versées aux personnels de l'UP1 en 2015.

Tranche d'âge CAT

BIATSS ENSEIGNANT

FONCTIONNAIRES FONCTIONNAIRES

20 à 24 ans

25 à 29 ans

30 à 31 ans

Total

Montant total en € 300

Tranche d'âge CAT

BIATSS ENSEIGNANT


20 à 24 ans

25 à 29 ans

30 à 34 ans

35 à 39 ans

40 à 44 ans

45 à 49 ans

Total

Montant total en € 10962 7308 3045

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Prestations PIM Loisirs des enfants (colonies, cent re de loisirs, vacances familiales)



A

B 1

C 1

A 1 1

B 2

C 1 1 1

A

B 1

C 1 4

A

B

C 2

3 9 1 3 1

Au total 17 prestations PIM Loisirs des enfants..., pour un montant de 6 115,18€, ont été versées aux personnels de l'UP1 en 2015.

Prestations PIM Aide enfants handicapés



A

B

C 1

A

B 2

C

A 1 1

B

C 1

A 1

B

C 4

A

B

C 1

1 8 2 1

Au total 12 prestations PIM Aide enfants handicapés, pour un montant de 21 076,96€, ont été versées aux personnels de l'UP1 en 2015.

59 162,14€ d'aides diverses ont été versées en 2015 aux personnels fonctionnaires et contractuels de P aris 1.

Tranche d'âge CAT

BIATSS ENSEIGNANT


35 à 39 ans

40 à 44 ans

45 à 49 ans

50 à 59 ans

Total

Montant total en € 4774 1164,96 176,22

Tranche d'âge CAT

BIATSS ENSEIGNANT


35 à 39 ans

40 à 44 ans

45 à 49 ans

50 à 59 ans

60 à 64 ans

Total

Montant total en € 15727,36 5349,60

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Dépense globale de restauration pour l'année 2015

Dépenses restaurants administratifs :

Elior Tour Olympie 86 737,77 €Foyer des Personnels 21 681,97 €Fondation d'Aguesseau Cevennes 10 679,90 €ASPP 5 084,97 €CROUS 55 241,60 €MRS 9 569,72 €Aura de la montagne St Genneviève 51 082,68 €

TOTAL 240 078,61 €

Dépenses prestations compensatoire de restauration

PMF Service Intérieur 11 752,56 €PMF PC sécurité 7 163,57 €ISST 10 665,36 €IREST 7 457,23 €IEDES 16 207,92 €Centre Sorbonne 3 891,72 €Centre Saint Charles 3 000,85 €Centre Panthéon 5 914,56 €Centre Malher 124,61 €Centre Cassin 1 026,20 €reprographie PMF (exceptionnel) 166,53 €SCD (exceptionnel) 475,64 €

TOTAL 67 846,75 €

TOTAL RESTAURATION : 307 925,36 €

Autres prestations sociales

PrestationsNombre de

participants/bénéficiairesMontant

Cartes CEZAM100 agents 660,00 €

Chéquiers Noël 599 agents (850 chéquiers) 25 510,00 €

Cartes musées100 agents 1 389,00 €

ASCRAP 9 agents (+ 4 retraités) 3 000,00 €

VPT11 agents 76,00 €

Commission d'Action Sociale (CAS)31 agents 55 541,88 €

dont 11 650€ de prêts

Total 850 agents 85 176,88 €

Les dépenses de tickets CESU, garde d'enfants, plac es en crèche et chèques-vacances sont gérées

directement par les prestataires du ministère.

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II) Activités culturelles et sportives

A - Activités culturelles, expressions artistiques et évènementiel

Activités Nombre de participants Montant

Universichoeur 7 500,00 €

Atelier dessin 18 1 881,70 €

Total 25 2 381,70 €

Evènementiel Nombre de participants/bénéficiairesMontant

Rentrée/accueil des nouveaux agents160 agents 592,02 €

Visite Sorbonne rentrée 30 agents 0,00 €

Spectacle de Noël 610 agents (750 places) 14 264,40 €

Total 800 agents 19 471,12 €

B - Activités sportives

Sport Nombre de participants Montant

Fête du sport 131 agents 2 890,56 €

Badminton 27 agents 0,00 €

Gymnastique 49 agents 1 716,00 €

Natation 33 agents 1 089,00 €

Musculation 38 agents 1 599,38 €

Shiatsu 59 agents 3 267,01 €

Redevance salle SCU Sarailh 5 555,00 €

Total 337 agents 16 116,95 €

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ACCIDENT DE SERVICEIl s’applique aux fonctionnaires ayant déclaré auprès de l’établissement un accident survenu soit pendant lesobligations de service, soit pendant le trajet entre le domicile et l’établissement. Il peut donner lieu à descongés, suivis le cas échéant d’une période de mi-temps thérapeutique qui est une modalité de service, ainsiqu’à une allocation d’invalidité (Allocation Temporaire Invalidité) et/ou une incapacité temporaire d’invalidité.

ACCIDENT DE TRAVAILIl s’applique aux non titulaires ayant déclaré, auprès de l’établissement et de la sécurité sociale dans un délaide 48 h, un accident survenu soit pendant les obligations de service, soit pendant le trajet entre le domicile etl’établissement. Il peut donner lieu à des congés.

AGE MEDIANPour une population donnée, l'âge médian est l'âge qui sépare cette distribution en deux parties égales.

AGE MOYENL'âge moyen, ou moyenne d'âge, est la somme des âges d’une population sur le nombre total de cettePopulation.

AGENTSynonyme de membre du personnel. Est agent sur une période tout individu possédant soit une carrière soitun contrat de travail géré(e) dans l’établissement.Agent contractuel : agent non titulaire de l’État ayant un contrat de travail.Agent fonctionnaire : agent public de l’État, titulaire ou stagiaire.

ASSOCIEA temps plein ou à mi-temps, personnel enseignant non titulaire recruté sur un poste vacant outemporairement vacant d’enseignant-chercheur.

ATER (ATTACHÉ TEMPORAIRE D’ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE)Être ATER permet de préparer une thèse ou de se présenter aux concours de recrutement de l'enseignement supérieur tout en enseignant, en qualité d'agent contractuel. Un enseignement de 128 heures de cours ou de 192 heures de travaux dirigés ou de 288 heures de travaux pratiques par an doivent être assurés.Il est possible d'exercer ses fonctions à temps partiel. Cependant, le service d'enseignement ne peut être inférieur à 64 heures de cours, 96 heures de travaux dirigés ou 144 heures de travaux pratiques par an.Dans tous les cas l'ATER participe aux diverses obligations qu'implique son activité d'enseignement : encadrement des étudiants, contrôle des connaissances et examens.

AVANCEMENTProgression dans la carrière. L’avancement des fonctionnaires comprend l’avancement d’échelon,l’avancement de grade et l'avancement de corps. L’avancement de grade a lieu, d’un grade au gradesupérieur, par voie d’inscription à un tableau annuel d’avancement, établi, le plus souvent, notamment pourles personnels Administratifs Techniques et Bibliothèques, après avis de la CAP, éventuellement après unesélection par voie d’examen professionnel. L'avancement de corps donne lieu à une inscription sur listed'aptitude établie après avis de la CAP.

BIATSSEnsemble des personnels de bibliothèque, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et desanté relevant de 3 statuts différents :Recherche et FormationAdministratifs, Techniques, Sociaux et de SantéBibliothèque -Musée

LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE (CAPN)Les commissions administratives paritaires comprennent en nombre égal des représentants del'administration et des représentants du personnel.Instituées par corps de personnels, les CAPN sont compétentes en matière de titularisation, de mutation, denotation et d'avancement ainsi que pour les questions d'ordre individuel.

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LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADEMIQUE (CAPA)Il existe de nombreuses CAP, en principe une par corps de personnel.Chacune comprend un nombre égal de représentants de l'administration et de représentants du personnel.Les CAPA donnent leur avis sur les notations, promotions, mutations, titularisations et sanctionsdisciplinaires.

CATÉGORIE FONCTION PUBLIQUE Dans la fonction publique, les statuts particuliers définissent la catégorie à laquelle appartient un corps. Uncorps donné appartient à une et une seule catégorie. Il existe aujourd’hui 3 catégories (A, B et C).

COMMISSION PARITAIRE D’ETABLISSEMENT (CPE) Est compétente à l’égard des corps d’ingénieurs et des personnels techniques de recherche et de formation(ITFR) ainsi que des autres corps administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS) et de bibliothèque(BU) exerçant dans l’établissement.A un rôle de pré-Commission Administrative et, à ce titre, est consultée sur les décisions individuelles desmembres des différents corps visés ci-dessus : notation, titularisation, avancement, mise en disponibilité,affectations...

COMITÉ TECHNIQUE (CT)Le comité technique, crée par la loi n°2010-751 du 5 juillet 2010 sur la rénovation du dialogue social, est institué dans toutes les administrations de l'État et les établissements publics de l‘État.Le comité technique est une instance de concertation chargée d'examiner les questions collectives liées :- à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement- à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences- aux règles statutaires et aux règles relatives à l'échelonnement indiciaire- aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition sur les personnels- à la formation et au développement des compétences et qualifications professionnelles- à l'insertion professionnelle- à l'égalité professionnelle, la parité et à la lutte contre toutes discriminationsIl concerne l'ensemble des personnels, qu'ils soient enseignants ou BIATSS.Ses avis sont consultatifs.

CONCOURSMode de recrutement de droit commun des fonctionnaires, consistant à opérer, sur le seul critère descapacités individuelles, une sélection entre les candidats à des postes dont le nombre est limité. Il est soumisau principe de l’égale admissibilité aux emplois publics. Il existe des concours externes, des concoursinternes, des 3e concours et des concours réservés. Les enseignants-chercheurs sont recrutés sur titres ettravaux. Certains fonctionnaires de catégorie C sont recrutés sans concours.

CONGÉ DE GRAVE MALADIE L'agent non titulaire a droit à un congé de grave maladie quand il se trouve dans la situation suivante : il estconstaté que sa maladie le met dans l'impossibilité d'exercer son activité, elle nécessite un traitement et dessoins prolongés et elle présente un caractère invalidant et de gravité confirmée.Pour obtenir un congé de grave maladie, l'agent non titulaire doit justifier d'au moins 3 ans de services publicscontinus. La durée totale du congé de grave maladie est fixée à 3 ans maximum. Il est accordé ou renouvelépar période de 3 à 6 mois.

CONGÉ DE LONGUE DUREELe fonctionnaire (stagiaire ou titulaire) peut être placé en Congé de Longue Durée (CLD), après avis ducomité médical, lorsqu'il est atteint de certaines pathologies : tuberculose, maladie mentale, affectioncancéreuse, poliomyélite ou déficit immunitaire grave et acquis.Le bénéfice du CLD est ouvert à l'issue de la période rémunérée à plein traitement d'un congé de longuemaladie (CLM) : cette période (d'un an) est alors considérée comme une période de CLD et s'impute sur ladurée de ce congé.

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CONGÉ DE LONGUE MALADIE Le fonctionnaire (stagiaire ou titulaire) peut être placé en Congé de Longue Maladie (CLM), après avis ducomité médical, lorsque la maladie le met dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, rend nécessaire untraitement et des soins prolongés et présente un caractère invalidant et de gravité confirmée.Une liste indicative des affections susceptibles d'ouvrir droit au CLM est fixée par arrêté ministériel.Toutefois, cette liste n'est pas limitative et un CLM peut être accordé pour d'autres affections après avis ducomité médical. Le CLM est accordé ou renouvelé par périodes de 3 à 6 mois. Sa durée est fixée surproposition du comité médical.

CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE (FONCTIONNAIRE)En cas de maladie attestée par un certificat médical, le fonctionnaire (stagiaire ou titulaire) a droit à descongés de maladie dits Congés de Maladie Ordinaire (CMO), que la maladie soit d'origine professionnelle ounon professionnelle. La durée maximale des congés de maladie ordinaire est fixée à 1 an, pendant unepériode de 12 mois consécutifs. Un avis d'arrêt de travail établi par un médecin, un chirurgien-dentiste ou unesage-femme doit être transmis dans les 48 heures.

CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE (CONTRACTUEL)En cas de maladie attestée par un arrêt de travail établi par un médecin, l'agent non titulaire a droit à descongés de maladie que la maladie soit d'origine professionnelle ou non professionnelle.Pour obtenir un congé de maladie ou son renouvellement, l'agent doit adresser dans les 2 jours suivant ladate d'interruption de travail :les volets n° 1 et 2 de son avis d'arrêt de travail à sa caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), le volet n°3 à son administration.L'agent non titulaire dépend du régime général de la Sécurité sociale et perçoit à ce titre, en cas d'arrêt detravail, des indemnités journalières (IJ) de l'assurance maladie.

CONGÉ PARENTAL Position du fonctionnaire qui est placé hors de son administration d’origine pour élever son enfant. La duréeest de trois ans maximum : il prend fin, au plus tard, au 3e anniversaire de l’enfant. L’intéressé(e) cesse debénéficier de ses droits à rémunération mais conserve ses droits à l’avancement d’échelon réduits de moitié.Pour les agents non titulaires, cette appellation correspond effectivement à un congé.

CONGÉ POUR RECHERCHE OU CONVERSION THÉMATIQUE (CRCT) Période sabbatique de 6 mois ou 1 an, accordée sur leur demande aux enseignants-chercheurs. Lebénéficiaire d’un CRCT est déchargé de son enseignement. Il continue à percevoir son salaire.

CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS (CNU) Il est organisé en sections, dont certaines sont subdivisées en sous-sections. Ne concerne que lesenseignants chercheurs et les personnels enseignants et hospitaliers. Les sections sont regroupées engroupes de sections.

CONTRACTUELS’ils sont recrutés sur le budget de l’Université, l’employeur n’est plus l’État, mais l’Université en tant quepersonne morale. Il convient de distinguer les contractuels de droit public, qui seront classés selon leur niveaude responsabilité dans les catégories A, B ou C. Les contractuels relevant du droit privé sont ceux qui sontrecrutés sous contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE) et les contrats avenir (CA).

CORPS Ensemble de fonctionnaires soumis au même statut particulier et ayant vocation aux mêmes grades.

DÉLÉGATION Modalité dérogatoire des personnels enseignants-chercheurs, hospitalo-universitaires, CSERD outemporaires. La délégation a une durée variable selon le statut de l’enseignant, elle permet à l’enseignant depoursuivre ses activités dans un autre établissement (public ou privé, en France ou à l’étranger) tout en étantpayé par son établissement d’origine. Les modalités (financières en particulier) et objets sont fixés parconvention entre l’établissement d’origine et l’établissement ou l’organisme d’accueil.

DÉTACHEMENT Position d’un fonctionnaire placé hors de son corps d’origine et continuant à bénéficier dans ce corps desdroits à l’avancement et à la retraite. Il peut être placé dans un autre corps, dit corps d’accueil, et bénéficiealors d’une double carrière.

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DISPONIBILITÉ Position du fonctionnaire qui, placé hors de son administration ou service d’origine, cesse de bénéficier deses droits à traitement, à l’avancement et à la retraite. La disponibilité est prononcée soit à la demande del’intéressé (disponibilité pour convenances personnelles, pour suivre son conjoint, etc.) soit d’office àl’expiration d’un congé (de maladie, de longue maladie ou de longue durée).

ÉCHELONSubdivision du grade. C’est un des constituants d’un élément de carrière. Il peut être lui-même subdivisé enchevrons.

ÉQUIVALENT TEMPS PLEIN TRAVAILLES (ETPT) Effectifs physiques pondérés de la quotité de travail des agents en année pleine. Les ETPT sont donc desETP en année pleine, ils tiennent compte de la durée d’emploi, contrairement aux ETP.A titre d’exemple :- un agent titulaire à temps plein employé toute l’année consomme 1 ETPT,- un agent titulaire, dont la quotité de travail est de 80% sur toute l’année, correspond à 0,8 ETP travaillé,- un agent à temps partiel à 80% recruté le 16 mai et qui part le 1er novembre en disponibilité consomme 0,37ETPT annuels,un agent en CDD de 3 mois, travaillant à temps partiel à 80%, correspond à 0,8 x 3/12 = 0,2 ETPTL’ETPT est utilisé dans le calcul des plafonds d’emplois dans le cadre de la LOLF. La consommation annuelleen ETPT est égale à la moyenne annualisée des ETPT mensuels (cumul des ETPT mensuels depuis ledébut de l’année divisé par le nombre de mois décomptés). La référence annuelle comme élémentd’appréciation du respect du plafond d’emplois, permet des réallocations à l’intérieur des programmes etministères. L’ETPT mensuel peut temporairement être supérieur au plafond d’emplois et inversement.

FONCTIONNAIRE Agent ayant la qualité de titulaire ou de stagiaire dans un corps de la fonction publique. Il existe trois fonctionspubliques : la fonction publique d’État (tous les corps de l’Éducation Nationale en relèvent), la fonctionpublique hospitalière et la fonction publique territoriale.

GIPA La Garantie individuelle du pouvoir d’achat est une prime individuelle.Elle repose sur le principe suivant: lorsque l’avancement automatique ç l’ancienneté et le montant de revalorisation annuel de la valeur du point d’indice sont inférieurs à l’inflation, le fonctionnaire a alors droit à une prime qui garantit le maintien de son pouvoir d’achat. La GIPA résulte plus précisément d’une comparaison faite entre l’évolution du traitement indiciaire brut détenu par l’agent sur une période de référence de 4 ans et celle de l’indice des prix à la consommation (hors tabac) sur cette même période.

GRADESubdivision hiérarchique du corps fixée par le statut particulier duquel il relève.

HÉBERGÉ Personne qui participe, pour une période donnée, à l’activité de l’établissement au sein de ses structures ditesalors Structures de travail. Sa carrière – ou son contrat – est gérée par son institution d’origine (CNRS, INRA,etc.) et non pas par l’établissement d’accueil.

INDICE NOUVEAU MAJORÉ (INM) À un indice brut correspond à une date donnée, un et un seul indice nouveau majoré qui, multiplié par lavaleur du point d’indice, fournit le montant de la rémunération de l’agent.

INSTANCE Conseil, Commission ou Comité nommément désigné, et créé en fonction des lois et décrets et/ou des statutsde l’établissement.

INVITÉ Personnalité de nationalité française ou étrangère exerçant des fonctions d’enseignement ou de recherchedans un établissement d’enseignement supérieur ou de recherche recrutée pour une période de un mois à unan. Les invités sont nommés sur poste vacant ou temporairement vacant d’enseignant-chercheur ou de PASTdu titre 2.

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LECTEUR DE LANGUE ÉTRANGÈRE Enseignant non titulaire en général étranger devant postuler au titre de leur langue maternelle (diplômeminimum requis : maîtrise ou diplôme étranger reconnu équivalent). Le contrat est de 1 an renouvelable pourles candidats à titre personnel, de 1 à 3 ans (renouvelable pour une durée équivalente) si le candidat estproposé dans le cadre d’un accord bilatéral d’échange établi sur une base de réciprocité. Leur obligationde service est de 250 HETD.

LISTE D’APTITUDE Liste des agents proposés pour un passage à un corps supérieur par leur établissement et retenus parl’autorité compétente après consultation de l’instance (le plus souvent une CAPN ou une CAPA).

MASSE SALARIALELa masse salariale est le volume de crédits nécessaires au paiement des personnels. Elle comprend lesrémunérations, les indemnités et primes diverses ainsi que les charges sociales, impôts et taxes dus parl’employeur au titre de son personnel.

MONITEUR Les moniteurs sont des étudiants qui se préparent aux fonctions d’enseignant-chercheur.Afin de s’initier à la pratique pédagogique, ils doivent assurer 64 HETD par an, en moyenne. Les moniteurssont recrutés soit parmi les allocataires de recherche (durée du contrat égale au maximum à celle del’allocation de recherche) soit parmi les anciens élèves d’écoles normales supérieures (durée du contrat aumaximum de 3 ans). Le moniteur bénéficie d’une initiation à l’enseignement supérieur par un système detutorat dans le cadre du centre d’initiation à l’enseignement supérieur (C.I.E.S.). A compter du 1er septembre2009, mise en place des contrats doctoraux appelés à remplacer les contrats des moniteurs.

MUTATION/MOBILITÉ Changement d’établissement d’affectation.

NON TITULAIRE Agent lié à l’établissement par un contrat de travail. Un assimilé fonctionnaire reste un agent non titulaire.

POSITION Un fonctionnaire est obligatoirement placé à un instant donné dans une et une seule des six positions définiespar le statut de la fonction publique : activité, disponibilité, détachement, service national, congé parental ethors cadre.

PROMOTION Progression dans la carrière, à l’ancienneté (échelon et chevron), au choix (grade et corps), par examenprofessionnel, ou par concours. On parle, le plus souvent, d’avancement de grade (avancement au choix,,tableau d’avancement) et de promotion d’échelon (choix, grand choix, reclassement).

QUOTITÉ D’AFFECTATION Part de quotité de travail d’un agent attribuée à une structure.

QUOTITÉ DE TEMPS PARTIELSeuls les agents ayant une quotité de recrutement de 100 % (implicite pour les fonctionnaires ou déterminéepar le contrat de travail) peuvent prétendre à une période de temps partiel pour une quotité de 50, 60, 70, 80ou 90 %.

RCELa loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux Libertés et Responsabilités des Universités (LRU) etcommunément appelée Loi d’Autonomie des Universités, donne aux universités des Responsabilités etCompétences Élargies. Les universités accèdent à l’autonomie dans les domaines budgétaire, de gestion deleurs ressources humaines et elles peuvent devenir propriétaires de leurs biens (patrimoine).

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SECTION CNUDiscipline d’enseignement et/ou de recherche pour les enseignants du supérieur relevant d’une nomenclaturenationale.

STATUTRègles régissant un corps ou un ensemble de corps.

STRUCTURESEnsemble d’entités hiérarchiquement organisées en une arborescence dont la racine (sommet de l’arbre)correspond au niveau établissement. Issues de ce niveau, on trouve des composantes et puis d’autresstructures.

TABLEAU D’AVANCEMENTListe des agents proposés à un grade supérieur et retenus par l’autorité compétente après consultation del’instance (le plus souvent une CAPN ou une CAPA).

TEMPS PARTIELUn agent peut demander à exercer à temps partiel. Sa quotité de temps partiel qui correspond à sa quotité detravail est toujours inférieure à 100%. Pour ce qui concerne les personnels administratifs, techniques et debibliothèques, les agents à temps partiel libèrent des moyens appelés rompus.

TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUELe temps partiel thérapeutique est attribué après 6 mois consécutifs de congés de maladie ordinaires pourune même affection, après un congé longue maladie, après un congé longue durée ou après un congé pouraccident de service ou maladie professionnelle.Il est attribué, après avis du comité médical compétent, pour une période de trois mois, renouvelable dans lalimite d’un an. Les quotités sont celles du temps partiel (50%, 60%, 70%, 80% ou 90%). Les fonctionnairesperçoivent alors l’intégralité de leur traitement précédent. Par contre, les primes sont calculées au prorata dela quotité accordée.

TEMPS PLEINUn fonctionnaire est dit à temps plein s’il travaille à 100% de ses obligations horaires statutaires. Uncontractuel est à temps plein si sa quotité de travail est de 100%.

TITULAIREQualité du fonctionnaire ayant soit accompli avec succès son stage soit ayant réussi un concours interneaprès avoir acquis une ancienneté suffisante en temps que contractuel (il est le plus souvent exempté depériode de stage).

VACATAIREPersonnel contractuel recruté ponctuellement pour faire face à un besoin qui ne peut être couvert par lesfonctionnaires. Il existe des vacataires qui assurent des enseignements et des vacataires qui assurent destâches administratives.

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Contacts

Service d’aide au pilotage des ressources humaines

Tél : 01 44 07 80 08 [email protected]

12, place du Panthéon 75005 Paris

Documents

BILAN SOCIAL 2015L’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne publie son bilan social pour l’année 2015. L’édition de 2014 s’était enrichie de nombreux indicateurs en conformité