Université Abdelmalek ESSAÂDI Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Tanger

Les instruments de paiement

à l’international

Master Logistique portuaire et Transport International

Réalisé par: CHAARA

MayssouneEl ABBAS NajouaElYUSUFI Asmae

NABIH HajarRAJI Hajar

Encadré par: Mr. IHADYAN Abid

Introduction

Plan IntroductionI- Le virement

1.1 Qu’est ce qu’un virement?1.2 Les types de virement

1.3 Les dérivés du virement

II- Le chèque2.1 C’est quoi un chèque?

2.2 Comment se déroule l’encaissement en chèque?2.3 Les types de chèque

2.4 Les avantages et les inconvénients

III- Les effets de commerce3.1 Lettre de change

3.2 Billet à ordre

IV- Autres instruments de paiement4.1 Mandat post international

4.2 Carte bancaire

Conclusion

I- le virement

1.1 Qu’est ce qu’un

virement?

Le circuit du virement

6. crédit du compte et information

de paiement

1. contrat commercial 2. Marchandises international 3. documents 5. le virement

4. ordre de virer le montant

convenu

Banque ExportateurExportateur

Importateur Importateur

1.2 les types de virement

Par Courier

Par Télex

SWIFT

Le virement

SWIFT ?

Le schéma du virement SWIFT

Acheteur

Banque

Concentrateur national

Swift Bruxelles

Swift Culpeper

Concentrateur national

Banque

Vendeur

1.4 les dérivés du virement

1.3 les dérivés du virement

Le prélèvement automatique

Le titre interbanca

ire de paiement

Prélèvement automatique

Le transfert de fonds de compte à compte qui, à

l'inverse du virement, est déclenché par le bénéficiaire, avec l'autorisation du débiteur

Débiteur

Créancier Banque

Man

dat

Avis

Avis

Processus du prélèvement automatique

Appréciation du prélèvement automatiquesles cotisations sont automatiquement prélevées sur le compte du client.

Il permet au client d’économiser à chaque échéance un déplacement, un timbre, une enveloppe et surtout de gagner du temps.

Avantages

Un refus de la part de votre banque peut entraîner des frais.

Il faut effectuer une démarche pour arrêter le prélèvement.

Limites

Comment arrêter un prélèvement bancaire?

Écrire au créancier

Informer la banque

Demander par écrit au créancier qu'il cesse à l'avenir d'émettre des prélèvements sur le compte de son client pour se faire régler ce .qu’il lui doit

Écrire à l’agence de banque concernée, en recommandé avec accusé réception, en lui indiquant le créancier concerné pour l’informer que vous avez retiré l’autorisation de prélèvement.

La démarche

le titre interbancaire de paiement

Un moyen de paiement proposé par certains organismes .

Il permet de régler ponctuellement le montant des factures à distance sans avoir à envoyer de chèque .

Exempl

e

Quel est le mode d’emploi?

Quel est son mode d’emploi?

Appréciation du TIP

Plus simple que le chèque pour régler les factures;

laisser la liberté d'initier chaque paiement.  Avantag

es

Il faut payer les frais postaux pour l’usage du titre interbancaire de paiement;

Si le compte bancaire du payeur n'est pas assez crédité pour payer le TIP, l'ordre de paiement pourra être rejeté, et des frais pourront être comptés;

Limites

II- le chèque Définition

le chèque est un titre de paiement par lequel le titulaire d’un compte donne ordre au banquier de payer

à un bénéficiaire un montant déterminé à prélever sur les fonds

ou sur les crédits du compte (entreprise importatrice)

Comment remplir un chèque?

Schéma du circuit d’un chèque

Le Maroc Exportateur

France Importateur

Banque de l’importateur A sa banque

Expédie la marchandise

Commande la marchandise

Chèque en EuroRemettre le cheque en EURO Avis de crédit

Ordre de virement et de débit du compte en EURO

2

1

34

75

6

Quels sont les types de chèque?

Avantages Inconvénients

◘Très répandu et peu coûteux.

◘Le risque d'impayé peut être évité par l'exportateur en exigeant un chèque de banque ou un chèque certifié.

◘Par le mécanisme « sauf bonne fin », le chèque peut constituer un moyen de financement.

◘L'émission du chèque est laissée à l'initiative de l’acheteur.

◘Le temps d'encaissement est plus ou moins long.

◘Le chèque peut être volé, perdu, voire falsifié.

◘Le statut juridique du chèque et la possibilité de faire opposition varient fortement d'un pays à l'autre.

◘Le chèque d'entreprise ne protège pas l'exportateur du risque d’impayé.

◘Le risque de change

III- les effets de commerce

Effet de commerce

La lettre de change

Billet d’ordre

3.1 la lettre de change

Définition Un document écrit par

lequel le tireur donne l’ordre à son débiteur

(Tiré) de payer un certain montant à vue ou a

échéance

Comment remplir la lettre de

change?

*

1 -le Nom et l’adresse du tireur

2 -le Bénéficiaire 3 -le lieu de la

création4 -la somme à payer

7 -la somme en chiffre

10 -Banque de tiré

12 -la signature du

tireur

5 -La date de la création

6 -L’écheance9 -Nom &

Adresse de tiré

8 -le compte bancaire du tiré

11 -l’acceptation & la signature

Comment se déroule l’encaissement?

Exemple

Le 25.12.2012 l'entreprise M à Fès a vendu des marchandises à son client Nabil à Tanger pour une somme de 7000 dhs. L'exportateur désire que cette somme soit payée à Manal qui habite à Oujda.

Entreprise

M

Nabil

Manal

Commande de

marchandise

Expédie la marchandise

Facture + la lettre

Retour de la lettre

Accéptée..Attendre l’échéance pour tirer le montant de l’effet

Escompter l’effet auprès de la banque avant l'échéance. Endosser l’effet à une autre personne .

Tireur(Exportateur

)

Tiré (Importateur)

Les avantages

• Elle est émise à l’initiative du vendeur à l’inverse du chèque.

• Elle détermine précisément la date de paiement.

• Elle assure de paiement par l’aval.• Elle peut être endosser .

Les limites •Les risques d’impayés, de

perte et de vol sont encore existants.

• Cout élevé à cause des frais d’acceptation, d’aval et d’encaissement.

• la longueur de son circuit et sa complexité .

3.2 Billet ordre

définition

Le billet à ordre est un écrit par lequel une personne le souscripteur

s'engage à payer à une autre (le bénéficière) une certaine somme à

une époque déterminée.

Quelle est la différence entre la lettre de change et le billet

à ordre?

◘Civil ou commercial

◘Le souscripteu

r et le bénéficiaire

◘N'est pas tiré

uniquement à vue

◘Pas besoin

d'acceptation

◘Non existence

de la provision

La lettre de change

Le billet à ordre

Appréciation de la billet à ordre

IV- Autres instruments de paiement

Mandat post international

Carte bancaire

4.1 Mandat post international

Définition

C’est un mode de

paiement qui nous permet d’effectuer

des transferts en

espèce.

Le mandat international

est particulièrement adapté au règlement de prestations sociales à l’étranger.

Avantages et inconvénients

Avantages et inconvénients

Économie

Simplicité

Transparence

4.2 La carte bancaire

Définition

C’est un moyen de

paiement de plus en plus diffusé, et davantage utilisé que le cheque .

La carte bancaire prend la forme d’une

carte plastique,

équipée d’une bande

magnétique et/ou puce électronique.

Exemple de carte bancaire 

Avantage de la carte

bancaire

Rapidité d’utilisation lors des paiements et des retraits d’espèces

Très large acceptation par les commerçants

Offres d’assurance et d’assistance très compétitives

le professionnalisme des services proposés et des réponses apportées aux clients

Possibilité de payer dans le monde réel partout

Limites de la carte bancaire

La sécurité reste à améliorer, les fraudes à la carte bancaires sont toujours trop nombreuses.

Le temps passé à payer est trop long. Ce n’est pas un processus rapide que de taper toutes les infos relatives à la carte.

Manque de concurrence : davantage de concurrents au niveau des réseaux internationaux permettrait sans doute de passer encore un palier concernant le service aux commerçants et aux consommateurs

Conclusion

MERCI POUR VOTRE

ATTENTION