Extrait Guide Veritas des techniques de la construction

Auteur : Sébastien Hémon-Laurens

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

INSTALLATIONS DOMESTIQUES(DBO5 D 1,2 KG/J)

L’installation avec traitement par le sol comprend :– un dispositif de traitement primaire réalisé in situ ou préfabriqué ;– un dispositif de traitement utilisant le pouvoir épurateur du sol.

1 Fosses septiques toutes eauxARRÊTÉ DU 7 SEPTEMBRE 2009 MODIFIÉ, ART. 6 ET ANNEXE 1 ; NF DTU 64.1 ; NF EN 12566-1+A1 ;FD 12566-2 ; NF EN 12566-4

Le dispositif de prétraitement ou traitement primaire (fosse septique toutes eaux) est un appareildestiné à la collecte et à la liquéfaction partielle des matières polluantes contenues dans les eaux usées,ainsi qu’à la rétention des matières solides et des déchets flottants (fig. 1).

Agencement intérieur des fosses

Le processus physique de décantation et de séparation est complété par des réactions biologiques quifont diminuer la quantité des boues. Par des processus biochimiques, les enzymes des bactériesattaquent et transforment les composés organiques et les produits solubles.

Le dispositif d’entrée des effluents est dimensionné pour éviter toute obstruction et conçu de manièreà éviter la remise en suspension des matières décantées.

La profondeur d’immersion du dispositif de sortie des effluents est telle qu’elle empêche l’entraîne-ment des matières flottantes et limite celui des matières décantées éventuellement remises ensuspension.

Ventilation Tampon de visiteChapeau

Cloison

Compartiment 1(2/3 du volume)

Compartiment 2(1/3 du volume)

Sol

Entréedes eaux

ménagèreset vannesØ 100 mm

Sortiedes effluents

Boues

Fig. 1

Coupe d’une fosseseptique toutes eaux

GRP : veritas JOB : mp⊕xml DIV : 02f12⊕03b p. 1 folio : 1 --- 14/11/013 --- 15H32

GUIDE VERITAS © GROUPE MONITEUR – JUIN 2014 MISE À JOUR No 39 1

FICHE No :

12.3 b

La cloison éventuelle à l’intérieur de la fosse est percée d’orifices suffisamment grands, disposés defaçon à empêcher les cheminements directs entre les dispositifs d’entrée et de sortie.

La hauteur d’eau utile ne doit pas être inférieure à 1 m.

Disposition

Les fosses septiques toutes eaux doivent être munies de tampons placés au niveau du sol, quelle quesoit la profondeur d’enfouissement de la fosse.

Elles sont disposées de façon à faciliter les opérations de vidange et d’entretien.

Par ailleurs, une ventilation efficace doit être mise en place indépendamment des tuyaux de chute deseaux usées.

Conformité

Les fosses préfabriquées doivent être conformes à la norme NF EN 12566 partie 1 et à son addi-tif A1.

Les fosses septiques assemblées sur site à partir d’un kit d’éléments préfabriqués doivent êtreconformes à la norme NF EN 12566 partie 4.

Un marquage CE doit être apposé sur la fosse.

Une fiche d’évaluation de conformité doit être fournie, portant sur les points suivants :– l’efficacité du traitement (efficacité hydraulique) ;– la taille nominale (capacité de traitement) ;– l’étanchéité à l’eau ;– le comportement structurel (résistance à l’écrasement et déformation à charge maximale) ;– la durabilité.

Volume des fosses

Le volume utile des fosses toutes eaux, volume offert au liquide et à l’accumulation des boues, mesuréentre le fond du dispositif et le niveau inférieur de l’orifice de sortie du liquide, est au moins égalà :– 3 m3 pour des immeubles à usage d’habitation comprenant jusqu’à 5 pièces principales ;– pour des logements plus importants, il doit être augmenté d’au moins 1 m3 par pièce supplémentaire

(tab. 1).

Tableau 1 – Volume utile minimal

Nombre de pièces principales (1) Nombre de chambres Volume minimal(m3)

Jusqu’à 5 Jusqu’à 3 3

6 4 4

7 5 5

Par pièce principale supplémentaire + 1

(1) Nombre de chambres + 2.


FICHE No : 12.3 b ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

INSTALLATIONS DOMESTIQUES (DBO5 D 1,2 KG/J)

GUIDE VERITAS © GROUPE MONITEUR – JUIN 2014MISE À JOUR No 392

Important :Dans le cas d’une réhabilitation de l’habitat, la réglementation permet la réutilisation de la fosse existante,qui doit être complétée par une seconde fosse de façon à obtenir le volume minimal requis. Le volume utilede la fosse septique réservée aux seules eaux vannes, ainsi que celui de la fosse septique réservée aux seuleseaux ménagères, doit être au moins égal à la moitié des volumes minimaux retenus pour les fosses septiquestoutes eaux.

ImplantationNF DTU 64.1 P1-1 (P 16-603-1-1)

Le lieu d’implantation de la fosse doit être choisi au plus près de l’habitation (c’est-à-dire à moinsde 10 m), à l’écart des voies de circulation, dans des conditions d’accès permettant les opérations devidange.

Si l’implantation de la fosse septique est distante de plus de 10 m, il convient de prévoir la mise enplace d’un séparateur à graisse sur les eaux de cuisine.

2 Traitement par le sol

Les eaux usées domestiques sont traitées par le sol en place au niveau de la parcelle de l’immeuble,au plus près de leur production, lorsque les conditions suivantes sont réunies :– la surface de la parcelle est suffisante ;– la parcelle n’est pas en terrain inondable, sauf de manière exceptionnelle ;– la pente du terrain est adaptée ;– la perméabilité du sol est comprise entre 15 et 500 mm/h sur une épaisseur P 70 cm ;– le toit de la nappe aquifère est au moins à 1 m du fond de fouille, hors niveau exceptionnel.

Systèmes d’infiltrationIl existe plusieurs systèmes d’infiltration :– les tranchées (standard, profonde ou large) (fig. 2 et 3) ;– le lit d’infiltration, si la nature du terrain ne permet pas la réalisation de tranchées (fig. 4) ;– le massif filtrant vertical non drainé, si la perméabilité du sol naturel est trop importante

(O 500 mm/h) (fig. 5) ;– les tertres d’infiltration, si la nappe phréatique est trop proche de la surface du sol (fig. 6).

Le NF DTU 64.1 et le fascicule FD 12566-2 fournissent les paramètres de conception, les détails deconstruction, les exigences concernant l’installation et les différents systèmes d’infiltration dans le sol.

Remarque :La fiche 12.3d détaille une méthode d’évaluation de la perméabilité du sol (méthode de percolation à niveauconstant ou test de Porchet) ainsi que le dimensionnement du réseau de tranchées en fonction de la perméabilité.

Autres dispositifs de traitementSi le terrain ne remplit pas les conditions requises énumérées ci-dessus, il est possible d’installer lesdispositifs de traitement utilisant :– soit un filtre à sable vertical drainé ;– soit un lit filtrant drainé à flux vertical à massif de zéolithe ;– soit un lit filtrant drainé à flux horizontal.


FICHE No : 12.3 bASSAINISSEMENT NON COLLECTIF



Terrain naturel

0,3 m

0,2 m

0,6 m

0,5 m

0,1 m

Fond de fouilleet parois scarifiés

sur 0,02 m Tranchée d'épandage standard

Terrain naturel

0,2 m

0,2 m

0,7 m

0,1 m


sur 0,02 mTranchée d'épandage large

Terrain naturel

0,3 m

0,2 m

0,4 m

0,5 m

0,1 m


sur 0,02 m Tranchée d'épandage profonde

1 mmaxi

Tuyau d'épandageavec fentes orientées

vers le bas (pentejusqu'à 1 %)

Géotextile de recouvrement(débordement de 0,10 mminimum de chaque côté)







Terre végétalede recouvrement

(0,20 m maximum)

Graviers lavésstables à l'eau

de granulométriecomprise entre10 et 40 mm


(0,20 m maximum)




(0,20 m maximum)



Fig. 2

Types de tranchées





1 - Arrivée des eaux prétraitées par tuyau plein (pente de 0,5 % mini)2 - Boîte de répartition3 - Tuyau plein sur la largeur de répartition et 1 m

sur le tuyau d'épandage central4 - Chaque angle composé de deux coudes à 45° ou d'un coude

à 90° à grand rayon5 - Tuyau d'épandage avec fentes orientées vers le bas (pente jusqu'à 1 %)6 - Tranchée d'épandage de 0,50 m minimum de large7 - Bouclage de l'épandage par un tuyau d'épandage (non pris en compte

dans la longueur totale d'épandage)8 - Boîte de bouclage, de branchement ou d'inspection (exemple de position)

1 m mini

Terrainnaturel

12

8

3

5

6

7

4

1,5 m mini

30 mmax

Vue en plan

Fig. 3

Système d’infiltrationpar tranchées d’épandage





1 - Tuyau d'épandage avec fentes orientées vers le bas (pente jusqu'à 1 %)2 - Géotextile de recouvrement (débordement de 0,10 m

minimum de chaque côté)3 - Terre végétale de recouvrement (0,20 m maximum)4 - Graviers lavés stables à l'eau de granulométrie

comprise entre 10 et 40 mm



à 90° à grand rayon5 - Tuyau d'épandage avec fentes orientées vers le bas (pente jusqu'à 1 %)6 - Bouclage de l'épandage par un tuyau d'épandage (non pris en compte

dans la longueur totale d'épandage)7 - Boîte de bouclage, de branchement ou d'inspection

(exemple de position)

12

5

6

7

3

4

30 mmax

8 m max

1 m

1 m

1 m 0,5 m

0,3 m

0,1 m0,2 m

0,50 m 1 m

1

3

4

2

Terrain naturel

Coupe transversale

Vue en plan

Fig. 4

Lit d’épandage







à 90° à grand rayon5 - Tuyau d'épandage avec fentes orientées vers le bas (pente jusqu'à 1 %)6 - Bouclage de l'épandage par un tuyau d'épandage (non pris en compte

dans la longueur totale d'épandage)7 - Boîte de bouclage, de branchement ou d'inspection

(exemple de position)


sur le tuyau d'épandage central4 - Tuyau d'épandage avec fentes orientées vers le bas (pente jusqu'à 1 %)5 - Boîte(s) de bouclage, de branchement ou d'inspection

(exemple de positions)6 - Géotextile de recouvrement (débordement de 0,10 m mini

de chaque côté)7 - Géogrille éventuelle en fond de fouille (exemple roche fissurée)8 - Terre végétale de recouvrement (0,20 m maxi)9 - Graviers lavés stables à l'eau de granulométrie comprise

entre 10 et 40 mm10 - Lit de sable stable11 - Sable lavé stable à l'eau (XP DTU 64.1 P1-2)12 - Fond de fouille et parois scarifiés sur 0,02 m

2

5

67

3

4

5 m

1 m 0,5 m

0,25

m

Terrain naturel

0,7 m

0,1 m0,1 m

0,2 m8

9

11

1 2 5

7101012

3 4 6

4 m

min

i

1

Vue en plan

Coupe longitudinale

Fig. 5

Massif filtrant verticalnon drainé





1 - Tuyau d'épandage avec fentes orientées vers le bas (pente jusqu'à 1 %)2 - Géotextile de recouvrement (débordement de 0,10 m

minimum de chaque côté)3 - Géogrille éventuelle en fond de fouille4 - Terre végétale de recouvrement (0,20 m maximum)5 - Graviers lavés stables à l'eau de granulométrie comprise

entre 10 et 40 mm6 - Sable lavé stable à l'eau (XP DTU 64.1 P1-2)

Terrain naturel

Vue d'ensemble

Coupe transversale

1 42 5 63

89

7

1 2

345

6

1 - Arrivée des eaux prétraitées par conduite de refoulement ou tuyau plein(pente de 0,5 % mini)

2 - Boîte de répartition3 - Tuyau plein sur la largeur de répartition et 1 m sur le tuyau

d'épandage central4 - Chaque angle composé de deux coudes à 45° ou d'un coude

à 90° à grand rayon5 - Tuyau d'épandage avec fentes orientées vers le bas (pente jusqu'à 1 %)6 - Bouclage de l'épandage par un tuyau d'épandage7 - Boîte de bouclage, de branchement ou d'inspection

(exemple de position)8 - Géotextile de recouvrement (débordement de 0,10 m mini

de chaque côté)9 - Géogrille éventuelle en fond de fouille

0,7 m

0,1 m0,1 m

0,1 m

0,2 m

5 m

4 m mini

1 m

1 m

Fig. 6

Tertre d’infiltration hors sol





3 Autres dispositifs de traitementARRÊTÉ DU 7 SEPTEMBRE 2009 MODIFIÉ, ART. 7 À 10 ET ANNEXE 2 ; NF EN 12566-3+A1 ; FD 12566-5

Les eaux usées domestiques peuvent être également traitées par des installations composées dedispositifs agréés par les ministères en charge de l’écologie et de la santé, à l’issue d’une procédured’évaluation de l’efficacité et des risques que les installations peuvent engendrer directement ouindirectement sur la santé et l’environnement.

Cette évaluation doit démontrer que les conditions de mise en œuvre de ces dispositifs de traitementpermettent de garantir que les installations dans lesquelles ils sont intégrés respectent :• les principes généraux de l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié (art. 2 à 5) ;• des concentrations maximales en sorties de traitement de :– 30 mg/l en matières en suspension (MES),– 35 mg/l pour la demande biologique en oxygène à 5 jours (DBO5).

Cette évaluation est effectuée par les organismes dits notifiés au titre de l’article 9 du décret du 8 juillet1992, sur la base des résultats obtenus sur une plateforme d’essai selon un protocole précisé dansl’arrêté du 7 septembre 2009 modifié en annexe 2.

Remarque :La liste des dispositifs de traitement agréés et les fiches techniques correspondantes sont publiées au JO. Cesinformations sont accessibles sur le site interministériel sur l’ANC : www.assainissement-non-collectif.deve-loppement-durable.gouv.fr/procedure-d-evaluation-r69.html.

4 ÉvacuationARRÊTÉ DU 7 SEPTEMBRE 2009 MODIFIÉ, ART. 11 À 13 (CHAPITRE III)

Dans la mesure du possible, la réglementation privilégie l’évacuation par le sol en place sous-jacentou juxtaposé au traitement afin d’assurer la permanence de l’infiltration. Ce principe d’évacuationnécessite que la perméabilité du sol soit comprise entre 10 et 500 mm/h (selon le test de percolationde Porchet).

Si le sol en place ne respecte pas ces critères d’infiltration, les eaux usées traitées sont :– réutilisées pour l’irrigation souterraine des végétaux dans la parcelle, à l’exception de l’irrigation

de végétaux utilisés pour la consommation humaine et sous réserve d’absence de stagnation ensurface ou de ruissellement des eaux traitées ;

– rejetées dans le milieu hydraulique superficiel, après autorisation du propriétaire ou du gestionnairedu milieu récepteur, s’il est démontré par une étude particulière qu’aucune autre solutiond’évacuation n’est envisageable.

En cas d’impossibilité de respecter l’une de ces dispositions, les eaux usées traitées peuvent êtreévacuées par puits d’infiltration dans une couche sous-jacente dont la perméabilité est comprise entre10 et 500 mm/h.

Remarque :Cette dernière solution, exceptionnelle, nécessite une autorisation de l’autorité compétente en charge duSPANC sur la base d’une étude hydrogéologique.

5 Conditions d’entretien des ouvragesARRÊTÉ DU 7 SEPTEMBRE 2009 MODIFIÉ, ART. 14 À 16 (CHAPITRE IV)

Les installations d’assainissement non collectif sont entretenues régulièrement par le propriétaire del’immeuble et vidangées par des personnes agréées par le préfet, selon des modalités fixées par arrêtédes ministres chargés de l’intérieur, de la santé, de l’environnement et du logement.





Remarque :Les installations et les boîtes de branchement et d’inspection doivent être fermées en permanence et accessiblespour assurer leur entretien et leur contrôle.

Vérifications

L’entretien et la vidange des installations sont effectués de manière à assurer :– leur bon fonctionnement et leur bon état, notamment celui des dispositifs de ventilation et, dans

le cas où la filière le prévoit, celui des dispositifs de dégraissage ;– le bon écoulement et la bonne distribution des eaux usées prétraitées jusqu’au dispositif de

traitement ;– l’accumulation normale des boues et des flottants et leur évacuation.

Périodicité

Les installations doivent être vérifiées et entretenues aussi souvent que nécessaire. La périodicité devidange de la fosse toutes eaux doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues, qui ne doit pasdépasser 50 % du volume utile.

6 Toilettes sèchesARRÊTÉ DU 7 SEPTEMBRE 2009 MODIFIÉ, ART. 17

L’arrêté introduit la possibilité de mettre en place des toilettes dites sèches, sans apport d’eau dedilution ni transport. Elles sont composées d’une cuve étanche recevant les fèces ou les urines.

Traitements

La mise en œuvre des toilettes sèches permet de traiter :– soit en commun les urines et les fèces, mélangés à un matériau organique (sciure par exemple),

pour produire un compost ;– soit d’un côté les fèces, par séchage, et de l’autre les urines, qui rejoignent la filière de traitement

prévue pour les eaux ménagères, conformément aux dispositions des articles 6 et 7.

Vidange

La cuve est régulièrement vidée sur une aire étanche conçue de façon à éviter tout écoulement et àl’abri des intempéries.

Les sous-produits issus de l’utilisation de toilettes sèches doivent être valorisés sur la parcelle.

Remarque :Ces installations et leurs sous-produits ne doivent pas être à l’origine de nuisance pour le voisinage, ni de rejetliquide en dehors de la parcelle, ni de pollution des eaux superficielles ou souterraines.

7 Séparateur à graisse (ou bac à graisse ou bac dégraisseur)ARRÊTÉ DU 7 SEPTEMBRE 2009 MODIFIÉ, ART. 6 ET ANNEXE 1

Quand les conditions d’exploitation sont telles que les huiles et les graisses issues des cuisines sontsusceptibles de provoquer des dépôts préjudiciables, un bac séparateur destiné à la rétention de cesmatières doit être placé sur le circuit des eaux en provenance des cuisines, le plus près possible decelles-ci. Ces dispositifs doivent être conformes à la norme NF EN 1825.





Ce dispositif n’est pas obligatoire en amont d’une fosse septique toutes eaux et n’est pas conseillésauf si la longueur des canalisations entre la sortie de l’habitation et le dispositif de prétraitement estsupérieure à 10 m.

Le séparateur à graisse (fig. 7) est un appareil destiné à la rétention des matières solides, graisses ethuiles contenues dans les eaux ménagères.

VolumeLe volume minimal réglementaire (volume efficace) est de 200 litres. Seules les eaux de cuisine sontadmises dans ce dispositif.

Dans le cas exceptionnel où toutes les eaux ménagères (cuisine, salles de bains, lave-linge) sont traitées,le bac séparateur doit avoir une capacité minimale de 500 litres.

EntretienLe séparateur à graisse doit être nettoyé aussi souvent que nécessaire pour éviter toute obstruction,sortie de graisse ou de matières sédimentées, et prévenir les dégagements d’odeurs. Une vidange etun curage tous les 4 mois semblent raisonnables.

Zonedes graisses

Zone de séparation

Entréeeaux

de cuisineSortie

Fig. 7

Séparateur à graisse





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