Histoire Du Droit Du Travail

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    19-Jul-2015

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<p>HISTOIRE DU DROIT DU TRAVAIL 10/02/11 Prsentation Il ne faut pas confondre lhistoire de travail et lhistoire du travail. Lhistoire de travail est trs vieille. Les premiers documents crits se sont les tablettes cuniformes dans largile. Parmi ces documents ils ont t faits, qui comptabilise de nourriture ou des corves des gens. Qui doit travailler ? Combien de personne doit-on recruter ? Le droit du travail est diffrent, cest un droit spcifique aux relations de travail, est un concept moderne. Le droit romain cest intress cela, mais ils nont pas t novateurs. Le droit de travail besoin dune relation spcifique. La rvolution industrielle, mergence du droit salarial. Introduction 1. Quest ce que le travail ? : Un problme de dfinition A. Une dfinition savante problmatique Comment les contemporains voient le travail ? Les dfinitions du droit sont diffrentes du Robert, elles doivent tre concises. Quand le droit sintresse au travail, ce nest pas un nom technique, cest une activit qui ntait pas pr-format pour le droit. Notre droit est ancien et rassurant, car les juristes on fait en sorte que la notion ressemble la ralit. On modifie la ralit sociale, pour que les mots ont une ralit/vrai sens. 1. Dictionnaires : dfinitions traditionnelles ; critique</p> <p>La faon ordinaire, la plus part des gens fonctionnent de faon impressionniste il utilise 2 ou 3 mots, comme le notaire. Lorsque le droit sattaque au travail, cest effrayant cest pour cela que la dfinition du Robert est pas terrible. Les erreurs ont des fois un sens (Freud) Dfinition du robert Activit rmunr, et donne comme exemple, chercher un travail, perte un travail, aller pied son travail . Premier sens : effort faire, peine que lon prend pour faire une chose. Donc le travail est pnible, le travail est pas fait pour lhomme, puisquil le fatigue . Le travail de laccouchement, laltration ou dformation dune matire. Il y a toujours un effort sans effort la matire ne se dforme pas. Activit qui abouti un rsultat utile, vision plus optimiste. Deuxime sens : lactivit et lutilit revient. Prsence de droit avec lexemple du ministre du travail, mais pour le Robert ce nest pas du droit. Troisime sens : juridique. La pnibilit revient au 3 sens. Une activit rmunr cest forcment du droit (pour un juriste). Obligation excut sous les ordres et sous le contrle dun employeur en contrepartie dune rmunration . Le Robert prend comme exemple, le Code du travail, contrat, travail fminin. Il faut en retirer, le sens effort, qui est explicite, implicite dans laccouchement et tout ce qui est mcanique. Le travail des hommes cest gagner leur pain au travail de leur sueur, et pour les femmes enfanter dans la douleur (pch originel). Grard Lyon-Caen : il ne faut pas se cacher, le droit du travail examine une matire de conflit. Si travailler pour eux, est ce quon peut dire quil travail. Quand on est passionn est ce quon travail ? Donc la peine ne suffit, pas lorsquen on joue au tennis, si cest une bonne partie il y aura un effort, mais ce nest pas du travail, car se nest pas une rmunration. Le travail est une obligation avec ou sans rmunration, la rmunration tient la relation de travail. Ex lesclavage, cest du travail, sans rmunration. La paie dcrit la ralit du travail, et non les juristes.e</p> <p>2.</p> <p>Deux points de mthodes : les mots, les choses, le droit ; le non-dit ou le dit la place</p> <p>Do vient le mot travail ? Concile, synode dans la Gaule, ils se runissent Auxerre. La Gaule est loin dtre chrtienne et donc lvque convoque les prtes et prcise, quon peut siger dans les tribunaux, sauf si la peine de mort risque dtre au bout. On ajoute le mot travail : nassist pas ses sances au travail (treparium/ trois pieux) ou laccus est tortur. Premire apparition du mot travail cest de la torture. Pour dautre cest mettre un cheval au travail, cest bloquer le cheval pour le ferrer. Le travail a t appliqu par des gens qui parlaient un mauvais latin leur activit, le travail est pour lessentiel lapanage pour les gens dans les campagnes, et ne sont la plus part du temps libre soit se sont des esclaves ou des dpendants. Comment tant dpendant dans les campagnes ? En travaillant comme fermier (on doit un loyer) ou mtayer (on doit une part des rcoltes). Quand on est fermier ou mtayer on nest pas quelquun de bien. Quest devenue la torture ? Le mot travail est un mot populaire qui cest tendu. Le mot torture on ne lemployait pas sous lancien rgime, on employait le mot question. Et l on est en plein droit, on les travaille en corps pour quils rpondent la question. Le juge romain, faisait comme le juge empire chinois, pour gagner du temps. Notre langue ensuite fabriqu avec le mot torture, tortura. B. Examen dune constellation verbale, travail 1. Le cur de la notion Work est neutre, labour vient du latin. Le mot travail en anglais est travel (vient du franais). Pour les allemands cest arbeit , qui signifie labourer. On retrouve lEurope romaine avec lesclavage. Labour en latin, cest la peine, trs vite cela pris le sens laboure cest la peine qui est devenu la peine de travailler la terre. Les imprimeries sont divises en deux secteurs, le livre ou le labeur. On ne peut travailler dans la livre que si on est syndiqu. Le labeur cest tout le reste, leffort. Le mot na pas eu de succs, il est rest dans un domaine conservateur celui des ouvriers du livre ou le parti politique anglais. uvre, on devient maitre quand on fait un chef duvre. Les bonnes uvres cest quelques choses de charitable. Cest le langage de lEglise. 2. Sa priphrie</p> <p>Les corrlats, le droit cest lart de lquitable et du bien. Art donner deux moins art chic et les artisans, il reste lcole art et mtiers (les techniques). Le mot mtier on retombe dans lesclavage, cest une variation de ministre. Dans lide/ tche spcifique qui est attribu. Le mtier est une tche que lon donne un esclave pour quil subvienne vos besoins de maitre. Le ministre cest le service. Profession, cest plus chic, vous professez, cest une chose que luniversit lEglise. Qui fait une profession ? Cest le moine, il fait un discours solennelle o il dit quil va servir Dieu, servir/service esclavage. Le ngoce, cest le fait de ne pas tre oisifs Marner, cest une amlioration de la terre, cest rendre les sols plus calcaires. Ctait une corve. Bosser, cest maitre une bosse, un cordage. Quand les bateaux mouillais, et quon voulait quil tourne dune certaine faon on allait porter une chaine de bosse pour tirer le bateau. Trimer, dorigine germanique, trum qui veut dire le jambon, et qui est aussi pour dsigner la jambe. En vieux franais le trime cest march, faire le trimard cest faire la route. Qui fait la route ? Travailleur journalier. Boulonner, poser des boulots, mais qui est trs ancien, ce qui le rendait dur poser, dans le tps il avait une tte ronde. Boulot, cest claire au 16 s cest un pain pour une journe. 11/02/11e</p> <p>3.</p> <p>Les lments de la relation</p> <p>La rmunration, il y a deux thmes : Un devenu juridique : salaire, cest un mot populaire, cest une augmentation de la solde, la solde vient des soldats. La solde, bizarrement, ce qui rend le soldat solide, car on lui donne 3 pice dor dargent. Le solde est en sous solidit, car ctait solide. Larme leur donne un quipement et de quoi faire la cuisine (des condiments). A lempire romaine on avait assez de transport dnorme caisse dargent, larme leur donne de largent, ce qui est pour le sel, le salarium. Un employ la paie : viens aussi du balatin, celui qui nest pas haut. Viens du pacaron, proche de pacte, mais cela veut dire apais, faire la paix, quand fait-on la paix en payant dans du beau droit. Lamende de compensation, comme le droit ne sappliquait, plus les gens lont fait. Travailler sa cause un tort alors on paie pour apaiser les gens.</p> <p>-</p> <p>On ne paie pas les avocats, on leur donne des honoraires (cest plus noble), en anglais on dit fee ce qui veut dire fief en vieux franais. Le gage, est une garantie mais les gages cest ce que lon donnait au domestique. Les officiers royaux avaient des gages. Les parties, larticle 1781, le maitre est crut sur son affirmation. Le maitre viens de lesclavage mais pas seulement galement pour le propritaire on disait dominus, cest le seigneur, le maitre. On peut tre dominus dune chose ou peut tre dominus dune personne. Le maitre des soldats, qui est un dictateur. Le maitre dcole supplanter le dominus, car il avait le coup de bton viril. Il y a une survie du maitre dans les usines, les contremaitres ou la maitrises, vient dans la marie. Les personnes embauch par la marine, il on diffus le terme. Le maitre est tomb au niveau du contremaitre par un dtour de la marine. Le patron, le patronat, viens de lesclavage, quand on est un client on na plus de patron. Cest un augmentatif de tron et e patron signifie le pre au travail. Au 19 s dans les manufactures, on dit le bourgeois. Le bourgeois, il est fixe, il a pignon sur rue, citoyen dune ville et cela leur donne toute sorte de droit, qualit dtre officier, lu, soppose au vrai ouvrier c'est--dire les compagnons. Compagnon est trs vieux, cest militaire, cest celui qui mange le mme pain que nous. Il fait partie de votre compagnie. Cela a donn la forme de compain puis copain. Les compagnons qui ne devenaient plus maitre et ouvrier qui ne faisait plus partie dune lite. Les ouvriers entre eux sappelaient copains. Louvrier , encore au dbut du 19 s est un itinrant, donc cest logique qui sappelle le patron le bourgeois, celui qui ne bouge pas, il est attach sa bourgeoisie. Aujourd'hui cest ce que nous appellerions le patronat qui est mobile et ce sont les ouvriers qui sont fiers et prchent la mobilit, avant ctait le contraire. Camarade cest introduit tardivement en France, par linfluence du communisme, et viens du Russe. En Russie ce ntait pas russe, et venait de larme en Prusse, camarade cest larme prussienne. Les prussiens sont ceux qui ont donn le style lAllemagne. La Prusse descend dun ordre militaire. Le mot cest gliss dans le mode ouvrire et dans le mode de lcole comme le mot maitre. Camaro, camarluche (au bagne). Le temps, embauche et dbauche. Leur de la dbauche cest leur de la sortir. Dbauche et embauche sont des mots anciens, e dbauche cest libr, alors quembauche viens de bauche, encore employ au 19 s , sur la cte ouest de la France, mais cest concentr Paris sous lexpression beau pierre pour les bateaux. Quand va commencer une bataille on prend les fers et on les attache la beau quite cest la poutre que lon trouve dans les fonds des bateaux. Le chmage, viens de la chme qui est une bonne chose, les jours de chme se sont les jours de repos. Chmer viens d un mot qui est pass par les esclaves dans le latin et vient du grec. Cahoma veut dire la chaleur, en Provence cest le moment o lon ne fait rient car il fait trop chaud/ lheure de la sieste. Les jours chms est pass dans le langage ouvrier mais galement dans le langage de lEglise. Au 19 s le mot de chmage commence changer de sens, jour o lon ne travail pas, mais on nest pas content, va avec lafflux des campagnes la dsertification des campagnes .Flemme et flemmard Le gros de ses mots qui retracent le langage du travail sont des mots impopulaires. C. 1. Le droit du travail, quelle sorte dhistoire ? Travail et histoire Les modes historiographiquese</p> <p>Le sens mme du mot histoire apparait, par le premier historien, Herodote, qui tait plutt un voyageur. Il a appel historia qui veut dire les enqutes. Et se mot est rest, pour exprim le mouvement de la vie et lcriture de se mouvement par des gens qui ont tendance tre manipulateur (il pense quils font lhistoire alors quil crit). Il y a histoire qui se veut scientifique, 17, 18 et surtout 19 . Au 19 , En Europe ou lon faisait de lhistoire comme de la science. Donne beaucoup dargent pour commmorer la victoire de la libre tribu germanique, alors que les romains ont favoriss lesclavage. Les hongrois ont investis une somme norme pour racheter la couronne de leur premier roi. Les historiographiques Anthropologie, cest une faon de voir les choses, elle soccupe des exotiques. Il faut regarder les choses comme si on ne les avait jamais vus, rien est normal tout est matire se demander pourquoi cela fonctionne comme a. Lhistoire du travail et du droit du travail, quelque choses voir aves les sauves, les ouvriers ont t considrs comme des sauvages (car ils sont dangereux). Classe laborieuse, classe dangereuse. Lanthropologie nous montre donc que nous faisons de lhistoire, de gens qui ont appliquer le droit. Tout est rflchi. Exemple en 1970, rgion de Lyon, universit les historiens de largent et paie des tudiants volontaires pour faire des enqutes chez les vieux travailleurs. Un tudiant entend dire que les archives de la premire CGT sont toujours l. Au mpris des gens lettrs correspond une mfiance pour les juristes. Affaire Domici, un anglais se fait tuer et toute sa famille par une arme qui venait du maquis, et on a accus des cultivateurs dorigine alpine du versant italien. A la fin du procs, on se rend compte que le pre qui cest accus ne comprenait pas ce quon lui disait. Qui a fait lhistoire avant nous, pourquoi, et a qui sadress t-il ? Cest lhistoire difficile du droit, dans un terrain compltement min par la fatigue et rancoeur sculaire. 17.02.11 2. Histoire et droit (quest-ce que me droit ?) histoire du droite e</p> <p>Qui a fait lhistoire ? Pourquoi ? et qui sadresse-t-elle ? Shmatisme : Thorie(s) des cycles et modes de production . Montesquieu et le despotisme asiatique . Marx. Thorie des cycles et modes de production selon Marx : 1 2 3 4er type</p> <p>: Esclavagisme</p> <p>me</p> <p>type : fodalisme type de socit : Capitalisme phase : Socialisme</p> <p>me</p> <p>me</p> <p>Et puis ,Marx reprend un petit truc Montesquieu : le despotisme asiatique . Marx avait ajout cela. Karl. Wittfogel. A crit : Le despotisme asiatique qui est une critique de la thorie du despotisme asiatique de Marx. E. Balacz lui a crit La bureaucratie cleste , qui reprend ce thme mais en insistant sur la Chine. Enfin, W. Kula ( conomiste polonais) sest intress au fodalisme et a montr quil ny avait pas une poque bien nette du fodalisme, le moyen ge mais pouvait accompagner le dveloppement conomique dautres poques. Ex : Il sest servi de lexemple polonais o le fodalisme concide avec capitalisme Il faut donc prendre cette thorie des cycles comme une schmatisation mais donc schmatisation imparfaite. Bref ici, on va laisser de ct le despotisme asiatique. 18.02.11 2. Vue cavalire : le travail avant le droit du travail ou les anciens visages de la subordination</p> <p>A. Lesclavage revisit 1. Leclavage antique Lesclavagisme est important pour comprendre le droit du travail car il est larrire plan. Marx cantonne lesclavagisme au Moyen ge. Wittfogel dit que deux formes de socits peuvent coexister. On part dune gnralisation de lesclavagisme et il ne se gnralise pas annexement. Il se gnralise comme une forme voulue, qui va faire pntrer dans la sphre du travail subordonn toute notre ancienne Europe. Lesclavage est la forme de travail de base : L...</p>