Introduction à L'Etude De Droit

5/11/2018 Introduction à L'Etude De Droit - slidepdf.com

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Introduction à L'Etude De Droit MarocainNB : Ce cours n'est pas encore vérifié et corrigé par l'équipe de Droit Public Marocain

(Attention aux Erreurs d'orthographe)

IntroductionL'origine du mot droit provient du mot (directuim); terme latin qui désigne la ligne droit .mais dansautre sens le terme droit désigne en général le droit objectif ou le droit subjectif. Le premier est"l'ensemble de règles de conduit socialement édicté et sanctionné ; qui s'imposent ou membre de lasociété ".par contre, le second désigne toute présilative reconnu à chaque personne par lesdispositions des droits objectives, se contraint de sanction établé par les autorité public, si jamaisune violation est magnifié par autrui.Etant donnez que le droit objectif et le droit subjectif, ne se pose pas, et se présent comme "deuxcomposants de la même réalité "il est important de l'exposer on deux parties. Dans la première sera

consacré au droit objectif, la seconde au droit subjectif.

Partie:1: Droit objectif

L'étude du droit objectif postule une double visions: la première s'analyse dans la définition ; qu'ilsoit marocain; étranger ou international; la seconde se pose l'observation de l'origine du norme

juridique.Chapitre:1:notion de la règle de droit.

La règle de droit est une règle de conduit social au même titre que la religions et la morale; pourtant le domaine en société et celui les autre norme d'organisation en société son bien déffirents

.par cette raison la spécificité de la règle de droit ressort de ces caractères qui permette de tracer leslimites avec les autres règle.Section1:les caractères de la règle de droit.

D'après les juristes la règle de droit est une règle général, obligatoire et sanctionner par l'autorité public.

A-les caractères générale.

En principe de la règle de droit s'applique à tout les individus de la société cela; explique qu'il soitformulé de manière général et impersonnel en rencontre sauvant des formules:"quelconque"…"toute personne".on bref la règle concerne chaqu' un est ne vise personne en particulier.Ce caractère de ne signifier d'ailleurs pas que toute loi s'applique nécessairement à toute personne.Parfois la règle de droit s'applique à un groupe de personne se trouvent dans une situationobjectivement défini: salaires, commerçant, médecin,…

B -caractère obligatoire.

Toute règle de droit est obligation, le rôle de loi ne consiste pas à faire de recommandation et encoure moins à donné les conseilles, il s'agit plutôt de véritable commandement. Cependant, ilexiste dans cette force obligatoire des degrés. Certaines règles s'imposent d'une façon impérative

que d'autre en distingue de la sorte de grand catégorique de loi:ةرملا نياوقا +les lois impératives:+les lois supplétives ou interprétativesاقواين اك أ افسرة



*les lois impératives ou l'ordre public:elle s'impose d'une façon absolue à tous les particulièrescomme les tribunaux ne peuvent écarter, c'est le cas de la plupart des droit pénal, c'est une règleimpérative que les particulières ne peuvent se disposent d'applique. En droit civil les loisimpératives sont plus rares.On peut relever quelque exemples comme les conditions du mariage, si une dote n'a pas était

prévue dans le contrat du mariage, ce mariage n'est plus valable à propos de ces lois impératives;

les justes parle également et même plus sauvant de règle d'ordre public, il ne s'agit pasnécessairement le règle destinée à sauvegarder la paix public.Il faut comprendre par ces thermes qu'il s'agit de disposition qui traduisent des principesfondamentaux au des valeur sa criés de notre société.

*les lois supplétives :ces lois ne s'imposent pas façon impérative,les particuliers peuvent les écartés pour cela ,il leur suffit de manifester une volonté en ça sens .ces lois supplétives se proposent enréalité de combler à l'avancer le silence éventuel observer par les autres d'un contrat .en doctrineles lois supplétives sont généralement assimilées à des lois interprétatives, il fout toutefois préciser qu'il s'agit d'interpréter, non pas la volonté de législateur, mais la volonté des particuliers concerné

par un rapport de droit en prévoyant ces règles ,le législateur, ne faite qu'interpréter la volonté des

futures contractant ,il suppose que ces personnes en volait tel au tel chose à moins qu'il n' aientmagnétiser une volonté en sens contraire. si le domaine privilégier de règle impérative et constitué

par le droit public et le droit pénal .les lois supplétives sont accès fréquente dans le cadre des droitsciviles.

C-Le droit est assortie de sanction:

La spécifié de la règle de droit réside sa sanction s'est l'autorité public qui est habilitée a fairerespecter la lois ceci est justifié par le fait que la règle de droit a pour but de faire régner l'ordre dela société, en délimitant la sphère d'activité de chaqu'un vis-à-vis d'autrui, il existe toute une sériede sanction qui sont désigner a assures la fonction du droit .nous retiendrant les section civile et les

section pénal.a)sanction civile :Les sanctions civiles selon les faits rechercher est repartir en deux catégories:

+sanction distingue a assuré la réparation : l'inobservation de la règle de droit, dans les relation quis'établisse entre les particuliers, provoque un certain des équilibre, que les sanction civil se propose

précisément de réduire en prévoyons la nullité des actes juridiques viser ou des dommage intérêts.

+sanction produisant une comprend: certains sanctions civiles produise une comprenette directesur la personne, elle même ainsi la personne qui occupe un local pouvoir justifié d'un contrat, écritou verbale de location ou de propriété risque de faire l'objet d'une mesure d'expulsion.D'autre sanction produise uniquement une contrainte indirecte, dans cette hypothèse la sanctions'exerce non contre la personne son même, mais contre ses biens.Si un débuteur refuse de paie ses dettes il sera possible, à la suite d'un jugement de condamnationde procéder à la saisie de ses biens.

يئجا تبوقعا b)sanction pénal;

Le code pénal marocain distingue selon la gravité des sanction trois grandes catégoriesd'infraction: les crimes, les délits, et les contravention.1-les crimes:

Les peines qui sanction les infraction les plus grave varié de la dégradation civiques, jusqu'à la peine capitale ont passent par la réclusion perpétuelle ou attente.2-les délits:Ces infractions de gravité moyenne sont deux sortes:



*les délits correctionnelles : il faut appelle à des peines d'emprisonnent dans la durée est compriseentre deux ans et cinq ans.*les délits de police: ces infractions se situe entre les délits correctionnelles et les contraventions.la peine d'emprisonnement ont couru est une moins mis et d'un maximam égal au inférieur à deuxans et d'une amende supérieur à 1200DH.3-Les contraventions:

Il s'agit des infractions les moins graves qui donne leur à des sanction assez légère, une amende de300DH ou de 1200DH ou une court ditention. La mise en ouvre des sanctions susmentionnésuppose nécessairement l'intervention de l'autorité public, et plus précisément de l'autorité

juridique .selon les cas, l'application d'une sanction entraîne des incidence qui peuvent êtreextrêmement grave sur la personne: son honneur, sa liberté, sa vie, ou ses biens,…C'est pourquoi des mesures aussi lourd le conséquence ne peuvent être prononcé que par la

juridiction compétente avec toutes les garantes d'indépendance qu'elle présent pour les justiciales,on retrouve indirectement le principe traditionnel d'après lequel:"nulle ne peut faire justice à soitmême".La règle de droit est à la fois d'obligatoire et sanctionner par les autorités public c'est précisémentses deux caractères qui la distingue de toutes les autres règles de conduit sociale notamment la

religions et morale.

Section2: le droit et les autres règles de la conduit social:

Le droit a pour ambition de règles des relations extérieures des hommes entre eux pour y fairerégner certaine paix sociale. Il a une finalité sociale autant que la religion et la morale.

A-le droit et la religions:

A première vue dans les pays civilisations européennes, la règle religieuse se distinguedifficilement de la règle de droit, en retrouve dans l'une et l'autre les mêmes commandements et les

mêmes caractères.+les prescriptions qui découle de la religions sont savant les mêmes: il ne faut pas tuer, il ne faut

pas porté attente à l'un logiste de l'autrui, il faut pas voler, il ne faut pas avoir des rapportscharnelle avec une femme en de hors mariage.+les deux traits caractéristique déjà relevé à propos de la règle de droit, semble marquer égalementla règle religieuse: le caractère obligatoire et l'existence des sanctions.Malgré la grande similitude entre la règle religieuse et la règle de droit en remarque que ladissociation entre les deux sorte (les deux s'aperte) lentement. En n France le système juridique est

parvenir à ce dégager totalement de la titille de l'église. Aussi dans certains pays musulman, lelégislateur c'est écarté de la tradition islamique, tel que l'Albani et les républiques socialistes d'Asiecentrale qui était en rupture totale avec la Charia; mais avec l'éclatement de l'empire soviétique;ses Etats ont rénove de nouveau avec la religion.Au Maroc, en peut jugé qui est resté dans quelque disposition fidèle à la Charia, malgré lesinnovations empruntées aux droits européens, qui a porté notamment en matière pénal etcommerciale dans le domaine des contrats et dans le cadre du droit public.

B- Droit et morale:Ouverte au impératif de la conscience de la morale est plus exigent que le droit. La morale estindividualiste le droit ne régit pas la cors, mais le cors social:vous pouvais avoir de meurt le droitne se préoccupe pas la morale quand a elle tendre à la perfection de la personne, et à sonépanouissent pour illustrer l'opposition entre droit et morale on cite sauvant la phrase de

Goethe:"mieux vaut une justice qu'un des ordres". Pour montrer que le but première du droit etl'ordre non la justice.Mais on peut faire remarquer que rien n'interdit que l'ordre soit fonde sur la morale, bien aucontraire la loi injuste ne peut pas que se heurter à la résistance des consciences individuels et des



corps sociales.Le droit sera de tant mieux respecté et assurera l'ordre sociale qui sera fonder sur la morale certesle droit peut s'imposer par la force, mais l'ordre juridique resque alors de dégainer en des ordressociale.Aussi personne ne conteste sérieusement que la morale et le droit devient autant que possibleconsidère .le droit dans la mesure des possibles s'inspirer de la morale, la contenu de la règle de

droit ni jamais de fruits hasards. Le caractère commercialité de la règle de droit n'est le pluss'ouvrent accepter que par ce qu'il correspondre au valeur fondamentale de l'homme. La règle dedroit est la volonté dominante sociale, l'expérience ne pouvant le plus sauvant se n'est pas la loisqui modifié la société, mais l'évolution des mœurs de celui qui conduit à la modification des règlesdes droit.Outre, les caractères de la règle de droit, sa spécificité se manifesté aussi par son rôle dans lasociété.On remarque que la fonction de droit de droit est d'organiser la société par un tissu de rapports

juridiques. Ces rapports sont variés: rapports entre personne (créancier, Antislash, débuteur, mariet femme,…) rapports entre actes (limité nullité d'une chose entraîne la nullité du contrat). Rapportentre des biens (l'accessoire suit le principale). Rapport entre comportements et une sanction

(exemple: l'article 77) DOC dispose que:«toute fait quelconque de l'homme qui, son l'autorité de lalois cause sciemment et volontairement a autrui un dommage matériel ou moral, oblige son autruia réparer le dit dommage lorsqu'il établit que se fait en est la cause, toute stupélation contraire etsans effets ».Une autre fonction importante de la règle de droit et son doute d'imposer, telle est le cas des loisimpératives, lois à lequel les individus ne peuvent pas déroger par une manifestation de volonté,contraire par exemple: le législateur impose qu'une personne ne puisse se lié un contrat de travail

pour sa vie entière, cette règle est impérative, le contrat de travail qui ne la respecter pas sera nul.La règle de droit a aussi fonction de proposer un module de conduite, cette fonction n'est ontd'ailleurs pas incompatible avec les caractères impératif de règle de droit. La règle de droit ayanttendance aujourd'hui à laisser la place a d'autre système de régulation sociale, elle propose souvent

plusieurs modules de conduit entre lesquels les intéressés peuvent choisir, mais le domaine de prédilection des règles de droit proposant un module de conduite réside surtout dans les loissupplétives.Le module, ainsi proposer, peut être écarter par la volonté des intéresse (exemple: l'article 502duDOC) dispose que «la délivrance doit se faire au lieu ou la chose vendu se trouvait au moment ducontrat s'il n'en n'à été autrement convenu…) ».La règle de droit a également pour fonction d'exprimer les valeurs de la société qui l'engendre. Lesmeilleurs exemples sont peut être la déclaration de droit de l'homme de 1789en France apparaît de

plus en lus important à travers la formulation l'objectif dont les textes législatives. Certains textesconsacrent le véritable principe philosophique dans d'autre cas les législations énonce simplementl'objectif qu'il souhaite atteindre.Au terme de ce chapitre nous avons sons doute une idée un peu plus préciser de qu'est du droit,cette idée ce renforcera d'avantage au fil de la découvert des différente matières du droit (chapitre2) et l'analyse de l'origine de la règle de droit.L'intérêt d'opposer des subdivisions est surtout méthologie en réalité le droit forme un tout, il seraitdifficile de tender d'établir.

Chapitre:2 Le droit positif nationale

Le droit positif national se devise en deux branches:Le droit privé et le public; chaque une d'elle se préoccupe d'un aspect de la vie sociale, la première

a pour finalité l'organisation juridique des activités permettant ou individu de satisfaire leur besoin personnel quotidien tente dit que la seconde offre des moyens juridiques qui permette de satisfairea toutes les personnelles besoins de la collectivité en tant que.



») Le droit privé :

Il comprend tout les institutions qui régissent les relations des individus entre eux, il s'agit soit desrelations de famille, n'est des la communauté du songe soit des rapports pécuniaire provenant deséchanges que les hommes se fond entre eux la branche mère du droit privé est le droit civil.*droit civil:

Le droit civil est le droit qui s'imposent le toute les personne détermine du droit de vie privé leur situation juridique et régie du même droit de vie, les rapport entre elle.Il comprend traditionnellement deux partis:-le droit extrapatrimoniale c'est à dire le droit des personnes et le droit de famille-le droit patrimoniale c'est-à-dire le droit des biens, le droit des obligations et le droit dessuccessions.

Le droit civile présent les caractères suivante: c'est une droit stable est perfectionner, c'est un droitadopter au condition économique est social actuel, ainsi qu'au technique juridique nouvelle auréserve de la doctrine juridique…

Plus fondement:le droit privé, c'est un droit hautement individualise exemple (droit propriété), etlibérale, exemple: (le principe d'économie).* les branches spéciales du droit privé:C'e matière spéciale ne régissent que les personnes tel au tel qualité bien précisé et uniquement

pour ce qui regarde cette qualité particulière, ces personnes sont soumise au droit civile, mais autre pour ce qui regarde leur condition particulière à une législation a proprié qui complet, et parfoismodifié dans son domaine spécial le droit civile, on distingue ainsi:1- le droit commercial:Qui régies ce qui font des actes de commerce, il organise+le statut particulier des commerçant et des sociétés commerciales.+le régime juridique de l'activité commercial:(contrats commerciaux, lettre de change, les

entreprises ont difficultés…). Il représenté notamment les caractéristiques suivantes:a) c'est un droit libéral, fondé sur le principe de la liberté du commerce.

b) c'est un droit plus souple et moins formaliste que le droit civil (objectif de rapidité destransactions) mais le plus en plus on vanillier par une réglementation légale stricte.2-le droit maritime:Qui règlement les rapports juridiques qui se nouent autours de transport par la mer.3-le droit aérien:Qui règlement les problèmes posé par la circulation aérien.

4-le droit des assurances:Qui règlement la couverture des risques variés qui menacent l'homme dans la vie en société.

5-la légalisation sur les droits intellectuels:Qui organise les droit sur les créations de l'esprit œuvre d'art ou littéraire, inventions,… on appelle

plus spécialement entre législation industrielle sel qui organise les droit sur les créationsintellectuelles à l'usage industriel (dessin, module, brevet, mark de fabrique…).

») Le droit public:Représente l'ensemble des règles juridiques qui détermine les droits et les devoirs à l'Etat et desorganes subordonnent à celui-ci, en visage comme un corps politique et souveraines et ceux de cesmembres considérer, soit comme bénéficier de l'activité public, soit sujet de l'Etat. Il a donne pour

objet de règle l'organisation et le fonctionnement de l'Etat ainsi que l'exercice par ces organes de la puissance public. Il représente notamment les caractéristiques suivantes :a- c'est un droit relativement jeune, car il est lié au régime politique.

b- c'est un droit dominé par l'idée d'intérêt générale.



C -c'est un droit essentiellement d'autorité, ce qui le différent du droit privé au règne le principe durespect de la volonté privé.

Le droit public diffère du droit privé par:

+ Une finalité diffèrent: il vise a satisfaire l'intérêt de la collectivité, il est au service du public,

alors que le droit privé est au service des individus.+ Un caractère impératif: le plus souvent, le droit public s'impose aux administrés, alors que ledroit civil est le plus souvent un droit d'autonomie c'est à dire que les processus privé sont libres dese placer dans le système juridique de leur choix (liberté de conclure ou pas, détermination libre ducontenu du contrat). Les privilèges reconnaît à l'administration, par exemple: au droit privé, il estun principe selon lequel " nulle ne peut se faire justice à soit même". Le droit subjectif ne peut êtresanctionné qu'après avoir été reconnu par l'autorité juristicien, l'administration, au contraire, jouitde privilège de l'exécution d'office, cela signifier qu'elle peut faire exécuter. Ces discisions àlongue contre, des particuliers même s'il on conteste la régularité, il devant exécuté. D'abord ladiscision et contesté en suit en recourant à la justice administratif, le contrôle s'exercera par la suit:"en matière des impôts" par les contraints possible pour faire exécuté discision du justice. En droit

privé, il existe des mesures des contraints c'est-à-dire des voix d'exécutions pour obliger les particuliers à respecter la discision de justice "saisi des biens, par exemple…". En droit public iln'est existe en principe aucune exécution forcer des discisions du justice à l'encontre del'administration, mais dans un Etat de droit "l'Etat dit on, est honnête"; il paix ces dettes et seconforme au droit, mais il n'existe aucune contraint sur l'Etat, s'il refuse d'exécuter une contention,ces biens sont insaisissables, de la même façon c'est un particulier, bénéficier d'une discision

juristicien favorable de membre ou pouvoir exécutive lui traité le concoure de la force public:" pour expulsé son locataire qui ne paie plus son loyer par exemple ".et se heure à un refait, il necontraindre l'Etat, ça seul ressource est d'obliger la condamnation de l'Etat à des dommage intérêt

pour répare le préjudice qu'il subit.* Les juristiciens défirent:l'administration est soumise à un ordre juridictionnel particulier, celui de

juridiction administratif, charger d'appliqué les règles de droit public.

») Le droit mixte:

La distension du droit privé et droit public n'est pas une devisions absolu du droit, en droit réalitéle technique et les préoccupation se mélanger très souvent, il est des règles de droit dit mixte, par ce qu'il réalise une combination de règle relevant pour les unes des droits publics, et pour les autresdes droit privé.

1/droit pénal:Appeler aussi le droit criminel, est un droit mixte, il la pour principale objet de défini lescomportements constitutifs d'infraction, et de fixé les sanction applicable à leurs acteurs, mais ledroit pénal ne devise pas que la répression, il cherche aussi après venir les altitudes délictueuse àrééduquer les anciennes délinquants.Le droit public à un lien métrait avec la droit privé, parce que les infraction son défini enconsidération de l'intérêt général, et c'est la puissance public qui a sur l'exécution de la sanction, le

procès ne posent pas de particulière la victime et délinquant, mais le délinquant est la sociétémême si la victime n'intervient pas par ce qu'il est décidés ou ne souhait pas les coursais, le prosesse déroulera moralement, ou posant le délinquant au ministère public représentant de l'Etat.

2/droit processuel:

Regroupe la procédure civile dit aussi le droit judiciaire privé; la procédure pénale et la procédureadministrative. Ces trois branches des droits ont pour objet l'organisation et fonctionnement desorganes de justice civil, pénal, administratif. Ces règles déterminent la procédure à respecté l'ordredéroulement dé procède. Ces différentes branches des droits ont un lieu métrais avec le droit



puisque la procédure à pour objet la mise en place et le fonctionnement d'un service public, celuide la justice.

3/ le droit sociale:Regroupe le droit du travaille, et le droit de sécurité social:

+Le droit du travail recouvre l'ensemble des règles qui définissent les conditions des travailssalarié, il régie la prestation de travail, sa rémunération, la représentation collective du salarie ledroit de grève, les pouvoirs de l'employeur, le licenciement des salaries,…+la sécurité social: se détache le droit du travail, le droit de sécurité sociale, réuni un ensemble desrègles d'estimé s'appliquer principalement ou travailleur, pour les garantis contre déverre risquesociaux "maladie, accident du travail, chômage,…" mais aussi pour jouer un rôle de solidarité par l'octroi de prestation pour charger de famille.Le droit social se rattachent traditionnellement au droit privé, car il régie les rapports entre deux

particuliers, l'employeur et le salarie, qui à l'origine était soumis au droit civil, mais, il revêt lescaractères d'un droit mixte, en taisant des nombres éléments du droit public qui y intervient le

pouvoir de l'employeur est très encadres par de nombreux règlement l'inspection du travail est une

admet l'organisation de la sécurité sociale est administrative …etc.

+) l'opposition du droit interne au doit international:

La distinction entre droit entre droit interne et droit international se manifeste quand un élémentétranger se rencontre un rapport du droit, ont est devant le droit international. On distingue le droit

privé et public.

A-le droit international privé:

Le droit international privé est celui qui régit les rapports des particulières entre eux lorsqu'il existe

un élément étranger .exemple:+ Un divorce entre un marocain et une française mariée en Belgique et domicile en Espagne,

peuvent ils divorcée? Si oui selon quelle règle ?+ L'ouverture de la succession d'un marocain décide en France qui a un immeuble en Belgique,quel est le sort du bien?

Un parti de droit international a pour but de déterminer la loi applicable par la méthode dite"conflit des lois.". Dans l'exemple faut il appliquer le droit marocain, française, ou belge ouespagnole?La solution dépend directement des lois applicables, une autre partie des droits internationaux

privés détermine les droits dont les étrangers peuvent se prévaloir au Maroc, et pose les règlesapplicables en matière de nationalité. Ce droit est aussi un droit mixte, car par exemple le droit dela nationalité relève du droit public, il s'agit de rapport entre un particulière et l'Etat.

B-le droit international public:

Il contient des règles applicables dans les rapports des Etats entre eux et défini l'organisation, lefonctionnement, la compétence, et les pouvoirs des organisations international, par exemple(ONU).Certains conteste; l'existence du droit international public entent que règle du droit en raison de lafaiblesse de son caractère obligatoire: y a-t-il un véritable ordre juridique entre le Etats? Peut il

avoir un droit des Etats, sons Etat?En l'Etat actuelle de l'organisation international il n'existe pas de véritable force supranational pouvons contraindre les Etats, au moins les puissantes respecter les règles du droit international public, bien que des sanctions soit parfois adopter: Boycott, embargo reptile de relation



diplomatique, guerre, la communauté international ne dispose pas des moyens aussi efficience deceux dont dispose les Etats pour assurer sur leur territoire, le respect de leur droit national cettefaiblesse s'explique par l'absence d'un véritable pouvoir supranational qui pourrait imposer cesrègles aux Etats. En l'état actuel du droit, le respect du droit international public reposeessentiellement sur la bonne volent des Etats ou sur la loi du plus forma cependant l'existence de lasanction n'est pas la seule critère du droit selon certaine se serai d'un consensus fondé au non par la

crainte et la peur, que droit tirerais son existence par ceux qui le critère de droit reste sa sanction ledroit public ne peux être appréhender en coure que comme un droit confortation.

C-le droit communautaire (droit de UE):

Dans le corps de règle ressue principalement des traités de Rome 25 mars 1957 instituent lacommunauté économique européen (CEE), aujourd'hui l'union européen, est un droit doublementmixte à forte dominant du droit public, ces règles du droit communautaire sont de nature mixte

parce qu'il sont établi que des relations entre des Etats et droit interne, parce qu'il comporte desrègles qui ont vocation à s'appliquer dans l'ensemble des Etats membre qui en vocation pour écrieun marché homogène au règle commune-la droit communautaire est aussi mixte, en ce sens qu'il

relève à la fois des droit privé par la règlementation des échanges économique de nature privé etdes droit public par ces règles fonctionnement des institutions européen; le conseille de l'UE, lacoure de justice des communauté européen: luxemburgue, la court européen des droit des Homme:strasbourgue, le parlement européen : strasbourgue …)

+) les sources traditionnelles:

Les sources traditionnelles du droit marocain sont représentaient par deux éléments: le droitmusulman et le droit coutumière:

a) le droit musulman:

Dans un pays comme le Maroc il ne fout pas de droit de la société marocaine; de plus la viemoderne ne cesse d'engendre des besoins nouveaux compte tenu de cette évolution, on serait tentéde croire que le droit musulman n'est plus tout à fait adapter au condition de vie actuelle desmarocains d'après quelques auteur pour permettre une meilleure organisation de la société et desrapports entre les citoyens, ne conviendrait-il pas de donné la préférence à la législation moderne ?Peut-on arrêter ce choix avec toutes les conséquences qui pouvait on découler notamment regarddes statues personnel, familial : mariage, divorce,…?Cette opinion est bien loin d'être partagé par tous, certains juristes n'exit pas à proclamer lasupériorité du droit musulman sur le droit marocain d'inspiration européen, il considère que cedroit moderne a été élaboré, à l'origine, pour un milieu différent d'un autre; pour les européensinstallé au Maroc en 1913. cette légalisation moderne étrangère à l'esprit de l'Islam, risque deconduire à la déchéance de la société marocaine, de la vie de ces juristes, le Maroc continud'appliquer dans le domaine juridique des lois révolus et dont l'adaptation à notre époque estsemble difficile. Il fout reconnaître que depuis 1974, les dirigeants marocains ont finis par prendreconscience de la situation et ont décidé de reformer l'ensemble de la législation marocaine, ceconflit, toujours d'une grande actualité entre la tradition musulman et les exigences du mondemoderne se retrouve partout dans les pays musulman à l'exception de quelque rares Etats comme laturc ou l'Albanie qui ont laïcisé leur droit et remplacer la lois coranique par des codes européennes,la plupart des pays musulmans continue à proclamer dans leur constitution, leur codes ou leur loisattachement à l'Islam est au droit musulman= C'est notamment de la constitution de 7 octobre 1996 après avoir préciser, dont sa résultat que le

royaume Maroc est un pays musulman=cette attachement à Islam est à fermer également par les constitutions de certaine paysmusulmans comme l'Egypte, Yémen, et la Mauritanie.



Malgré ce grande courant favorable au droit musulman, il faut dire que tout ces régimes islamique,ces forces de réaliser leur développement économique et sociale, à cette fini, il font de plus appelleau droit européen, a tel point que certaine auteur ont parlé d'occidentalisation de la législation du

pays musulman.

b) droit coutumière:

Historiquement, la règle coutumière est apparais avant la loi écrite, dans l'ancien droit, la coutumeétait la source essentielle du droit, mais avec la révolution française, dans la société européen et ledroit musulman dans la société musulman, il y en un véritable culte de la loi et la coutume attendreà disparaître sous l'effet de la centralisation politique, administrative et judiciaire. Aujourd'hui lacoutume a une importance mineure entant que source du droit. La codification n'a laissé que peude place à la coutume, elle conserve néanmoins une certaine importance dans le droit des affaireset une place capitale en droit du commerce international.La coutume apparais comme une pratique de la vie juridique qui présente un caractère habituelle,et qui de se fait, tend à se poser en règle de droit, la coutume suppose la réunion de deux éléments,matérielle et psychologique:

+l'élément matérielle: les critères classiques sont: usage ancien, constant, notoire et générale,l'usage doit être ancien c'est-à-dire résulter d'un assez grand nombre d'acte semblable; constant cequi signifie que les comportements doivent avoir été relativement semblable; notoire, c'est-à-direconnaît des groupes de personne concerner et générale c'est-à-dire s'appliquer à certaine groupe de

personne, l'usage doit être un comportement suivre de manière habituel.+l'élément psychologiquement:il y a une véritable conviction des groupes d'origine en vertu règleobligatoire, l'usage est perçu comme un comportement obligatoire pur l'opinion commune. Il est

perçu comme étant une règle de droit et devient ainsi une règle de droit.

La coutume humaine directement des peuples est passée par ces représentants. La coutumes'oppose à la loi par sa formation lent et non délibérer, cette création lent à pour avantage d'adopter

parfaitement le règle de droit aux idées morales ou besoins économiques et sociaux des groupes – ce qui expliquer sa vivacité en droit des affaires-. Par contre la coutume à l'inconvénient de gérer une règle imprécise, mal connu, difficile à saisir dont son étendu en raison de sa perpétuelleévolution, et de sa non rédaction. Rédiger les coutumes ne les fige pas, elle continue à vouer, ellene devient pas des lois car elles ont une origine populaire.L'incertitude quant au contenue de la coutume nécessite de prendre en considération les problèmesde preuve devant le juge. Il faut distinguer entre coutume générale et coutume strictement local.S'il s'agit d'une coutume génère tell que les usages commerciaux d'une portée générale, le juge doitla connaître et l'appliquer. Le requérrant n'a pas à apporter la preuve de l'existence de la règlecoutumière et la juge doit l'appliquer d'office. Par contre, s'il s'agit d'un usage local ou

professionnel, le juge peut les y ont. Dans ce cas, celui qui entend en bénéficier, devra apporter la preuve de l'existence de la coutume. Cette preuve se fait partout les moyens propres à emporter laconviction du juge; termaillage, expertise,… le juge apprécie souverainement l'existence de lacoutume. Il est le principe que la violation d'un usage ne te donner lieu à cassation, sauf lorsque lelégislateur a expressément l'usage dans la loi, ou s'il s'agit de coutume a porter générale.

+ La fonction de la coutume:La fonction principale de la coutume est d'adapter parfaitement le droit à la conviction sociale, cequi permet une meilleure effectivité du droit, et surtout d'adapter rapidement et spontanément ledroit au besoin économique et social d'un groupe déterminer.On peut relever trois hypothèses différentes d'application de la coutume vise à combler une lacune

de la loi, celle ou la coutume est contraire à la loi.

+ Les sources d'interprétation du droit:Le législateur ne pouvait pas prévoir toutes les situations, toutes les difficultés susceptibles de



mettre de l'application des textes qu'ils édictent.Lorsque le juriste se contente d'appliquer purement et simplement une règle claire à une situationenvisagée, il est évident qu'il ne aucune rôle créateur.Mais ce rôle commence dès lors, qu'il s'agit d'adapter le texte à un cas contré non prévu, plusencore lorsqu'il faut donner d'un texte imprécis ou incomplet, une interprétation claire ou plusétendue. Ce rôle d'interprétation revient à la jurisprudence et à la doctrine. Cette interprétation est

parfois créatrice de droit. La jurisprudence et la doctrine sont donc des sources en directes du droit:

1-la jurisprudence;Le mot jurisprudence à deux sens: le mot jurisprudence à deux sens : pris dans un sens large, ildésigne " l'ensemble des décisions rendus par les juges "; pris dans un sens étroit, il correspond au

phénomène créateur de droit, c'est-à-dire " l'interprétation d'une règle du droit, telle qu'elle estadmise par les juges".Le pouvoir judiciaire à pour mission d'appliquer la loi, mais, la loi n'a pas toujours précisément

prévue le cas soumis au juge. Soit parce qu'elle n'avait pas y penser, soit qu'elle s'agit d'un problème que personne n'avait envisagé. On peut alors estimé que le juge à pour rôle de faire de

faire évoluer le droit résultant d'un texte écrit. De plus, la coutume de la loi n'est pas toujours clair.Donc, dans le cas, le juge doit interpréter la loi selon les méthodes d'interprétation, tel que laméthode exégétique. Cette méthode repose sur le culte de la loi. Il s'agit d'interpréter le texte en sedemandent qu'elle a été la volonté de législateur. Cette méthode d'interprétation suppose unattachement au texte. Le premier rôle l'exégète consistera à préciser le sens que le législateur avoulu attribuer au texte.Si le texte semble obscur ou incomplet, l'interpréter trouvera son sens en recherchant qu'elle a étéla volonté de législateur, si on attention avait été attirer sur le point qui fait difficultés. Cetteanalyse de la volonté d'un législateur donne à la méthode un caractère psychologique.L'interpréter doit se référer tout d'abord aux travaux préparations pour relever la volonté dulégislateur. Il y trouvera l'exposé des motifs de la loi, les rapports, les débats parlementaires. S'il n

y pas possible de dégager une volonté claire des travaux préparatoires.L'interprétai essayera de la dégager autrement. Pour se faite, il examinera:-la dernière étape du droit antérieur car, si le législateur ne les a pas expressivement contre dite,c'est sans doute parce qu'elle n'a pas voulu on modifié les solutions.-l'ensemble de la loi dans son esprit général car le législateur a du vouloir rester …-de l'appréciation du conséquence au quelle conduire chacune des interprétation on conflits car lelégislateur n'a pas voulu des conséquence absurde ou socialement inadmissible.

2-la doctrine:

On appelle doctrine " l'ensemble des travaux écrits consacrés à l'étude du droit. Le doctrine ainsientendue recouvre des œuvres les plus diverses qui sont élaboré principalement par desuniversitaires, notamment des profs du droit, mais aussi par des praticiens, des avocats, magistrats,ou notaires. On peut distinguer 3 types décrits:-les ouvrages généreux consacrés, en un ou plusieurs volumes, à une branche du droits (civil,

pénal,…) il existe des répertoires qui sont un exposé thématiques de la matière avec une visionessentiellement pratique. Il y a également des traités qui font le point sur la matière par un exposésynthétique. Les manuelles précis sont construit sur la même base, mais avec d'avantage de ceci

pédologie et un effort est simplification. Les ouvrages spécialisés portant sur des thermes limités,ceci sont des thèses de doctorat distingué essentiellement au praticienne.- les écrits ponctuels, qui prennent la forme d'article d'étude ou de chronique de quelque page

consacré à un thème précis le plus souvent d'actualité égale à ……

La doctrine joue précisément le rôle de commenter chaque texte de loi en le confrontant avec laréalité sociale et surtout en le rapportant aux autres textes. Mais les juristes ne doivent pas se …...



d'étudier et de commenter la règle écrite. Ils ont le devoir de montrer au législateur le défaut de larègle de droit à fin que celui-ci intervienne pour la modifie. La doctrine est une force de ………c'est-à-dire le juriste doit proposer des règles meilleurs plus adaptés aux besoins sociauxéconomiques. En ce sens, la doctrine participe à la création de la règle de droit ou plus exactementà son perfectionnement. Le juriste a pour mission d'aider à la création de la règle de droit tel qu'ellese rapproche le plus possible de la réalité et de l'idéale justice.

En revanche la seconde formalité: la publication, elle concerne aussi les lois que les règlements,cette formalité édicté par des considérations de bon sens et de logique, la publication s'imposed'autant plus qu'un principe général de droit fait obstacle à ceux qu'une personne reste. Commeexcuse son ignorance de " la loi". C'est la maxime: "nul n'est lancé d'ignorer la loi". En pratique le

procédé normal de la publication consiste dans une insertion de la loi d’où le règlement au bulletinofficiel, on se demandera toute fois, c'est des procédés, plus exceptionnel de "population" peuventêtre utiliser, notamment encas d'agence, l'insertion des textes ou des bulletins officiels peut s'élever trois difficultés qui des points de vue…….sans loin d'être négligeable:= il s'agit tout d'abord d'un problème de délits; après la publication faut il laisser aux citoyens letemps nécessaire pour qu'ils puissent prendre connaissance de texte?

Au Maroc en l'absence d'une réglementation légale, la pratique suivit si que les textes publier entréen vigueur le même jour dans l'ensemble du royaume.= la deuxième difficulté tente aux erreurs qu'ils peut afficter le public elle-même; est ce que legouvernement peut……………………. ……………………….?Dans ce cas, le gouvernement prend soins d'insérer dans un milieu postérieur du droit objectif, par ex; ce fait le cas de la rectification des erreurs.= la troisième difficulté: reset des faits que le bureau marocain est publier en Hollande, lequel deces textes doit faire foi? Dans ce cas, il se peut qu'il est des divergences plus au moins sensible,mais puisque la langue arabe, d'après la constitution, étant la langue officielle du pays. C'est letexte arabe insérer au OBO qui va faire foi, c'est ce texte qui doit s'imposer au tribunaux.*l'abrogation de la loi; s'il est vrai que les lois et les règlements s'appliquent ont la même autorité, a

mené à prendre une catégorie de texte, peu valablement retirer sa force "obligatoire" et leremplacer par des nouvelles dispositions d'après l'article … du DOC, " les lois ne sont abroger que

par des lois postérieurs lorsque celle-ci l'exprime journellement ou lorsque la nouvelle loi estincomptable avec la loi abrogé (antérieur)". L'abrogation peut être soit expresse, soit partiel, lelégislateur n'a envisage que deux jours, mais on sait demander, si l'abrogation des études, il s'agitd'une loi qui n'a jamais appliquer, ou qui a saucer d'être……….Faut il déduire que cette loi a été abroger?+ L'abrogation expresse: il suppose que le texte………., en terme formule décide que teldisposition antérieur sans abroger, généralement la loi nouvelle se terminé qui énumère les textes,qui n'auront plus défit. Cette forme peut être, partiale ou globale.+ L'abrogation partiel: qu'il est la plus fréquent, laisse substituer, une partie de la législation.+ L'abrogation globale; présent un caractère globale, elle intervient à l'occasion des grandes ou à lasuite d'un grand mouvement, l'exemple du Dahir de 26 Novembre 1962, qui a instituer le code

pénal, l'article 8 de ce Dahir a abroger leur intégralité, les quatre codes qui exister, il s'agissait ducode pénal de 1914, appliquer dans…….Le code pénal de 1925 appliquer à Tanger, le code pénal marocain 1953 appliquer dans la zonesud, le code pénal français du Maroc.Il faut donc,……….. à abréger la loi ancienne, c'est le cas de la dernière révision constitutionnellequi a modifiée de nombreuse constitution, sans préciser pour autant, celle qui sont abrogée par cette révision,………………………………………………………..remarquant que les deux formes d'abrogation évoqués peuvent intervenir à l'occasion d'un même

texte légale ou …….., ou le législateur dresse la liste des textes qui sont abrogés de façon expresse, pour ne rien laisser ou hasard, il ajoute " sans abrogé, toute disposition contraire à la présente loi",formule qui correspond à la technique de l'abrogation tacite .- l'abrogation par désuétude une loi qui a cesser d'appliquer, ou respecter par les particulières, est il



l'abroger pour autant?Cela revient à se demander si une loi mit en éché par une coutume, ou par un usage contraire, ils'agit d'un conflit entre la loi et la coutume, c'est la loi est tomber dans l'oubli, si que les

particulières ont tendance à suivre une coutume ou un usage contraire.En doctrine, cette question est toujours contre version, certains autres sont formables à l'abrogationde la loi par désuétude, si la loi émane uniquement des représentants de la nation, la coutume

procède de la volonté populaire, elle doit donc l'emporter sur la loi, d'autre auteurs ont soutenaisune thèse opposée, en mettant l'accent sur l'apparenté de la loi, il est danger de la coutume, lescoutume qui sont incertaine, difficiles à connaître, ne peuvent constituer une base solide pouassurer la sécurité, c'est peut être pour cette raison que le législateur marocain dispose que:" lacoutume et l'usage ne seraient prévaloir contre la loi lorsqu'elle est formule"( Article 475 du DOC).

Cela revient à dire que les lois impératives ou d'ordre public, restent en vigueur même s'elles ontcessées de s'appliquer depuis un certain temps.

L'évènement d'une législation nouvelle, comme celle qui vient de modifier le système fiscal,soulève le problème de conflit des lois dans le temps, une même matière est susceptible d'être régi

par deux lois; la loi ancienne et la loi nouvelle. Faut il donner la préférence des textes nouveaux etappliquer de façon systématique les reformes introduite? Faut il considérer que le texte anciencontinuera à produire ses effets; pour résoudre ce conflit éventuel, le droit marocain retient deux

principes qui semble se compter; le principe de la non rétroactivité des loi nouvelles, et le principede l'effet immédiat des lois nouvelles.* La non rétroactivité des lois nouvelles: les arguments qui sont toujours avancés pour justifier le

principe de la non rétroactivité, met l'accent sur les considérations des justices et de sécurité, quanddeux personnes décident d'établir…………………….ils teintent compte de la loi vigueur à ce moment précis, si par la suite une reforme législativeintervient et si non considéré, qu'il doit s'appliquer à cette transition, cela reviendrait à bouleverser les prévisions de la règle de droit, assurer le sécurité et la stabilité des rapports sociaux, à la limite

la remise en cause du droit régulièrement acquis sans l'en cure de la loi ancienne, risque d'êtresource de désordre et d'anarchie.Le principe de la non rétroactivité représente comme une règle relative, qui laisse place à desexceptions nombreuses, cette relativité se manifeste à la fois par les caractères des principes, et lesexceptions qu'elle comportée.*les caractères du principe de la non rétroactivité;= dans le silence de législateur, on admet depuis longtemps que les pouvoirs des souverains étaientabsolus et discrétionnaire, comme en droit aucune l'imitation à ce pouvoir n'était concevable dul'ordre les actes des monarques qui cumuler à la fois le pouvoir législatif et le pouvoir règlementaire, pouvait valablement avoir un effet rétroactif.= comme en France la non rétroactivité ne s'imposer comme pouvoir règlementaire et au pouvoir

judiciaire, les règlements édicter par le premier ministre, et devait respecter les principes de la nonrétroactivité, cette obligation trouvait sa sanction dans les ressources pour excès de pouvoir oul'exception, de l'illégalité, ça ce que la suprême……. A infirmé dans un navet de……………………………..Toujours durant cette période antérieure à l'avènement constitutionnel le principe de la nonrétroactivité s'imposer à l'autorité judiciaire les tribunaux ne pouvaient pas rétroactivementDes textes qui ne présenter par ce caractère, c'est ainsi que dans un haret non publier du 07novembre 1963, la chambre criminelle de la cour suprême à casser une décision qui avait appliquer un décret à des effets délictueux commet antérieurement à l'entrée en vigueur de ce décret.

si, conformément en principe de la norme du droit …………., le code pénale 1962 retient pour lesdifférentes peins, la loi en vigueur, au moment où l'infraction a été commise, son article 8 appliqueau mesure de citer de sûreté, la loi en vigueur, au moment de jugement de l'infraction.Cette exception, qui marque toujours notre droit positif, s'explique par le fait que les mesures de



sûreté comme l'obligation de réside dans un lieu déterminé, l'interdiction de ces jours oul'affermataire ou d'Et non pas caractère reprise et se propose simplement d'assurer le remplacementsocial de délinquant, sa réduction ou de protéger la société contre certains états dangereuses.De plus la règle de la rétroactivité de la loi pénale plus douce est expressément formulée par l'article 06 du code pénal;" lorsque plusieurs lois été en vigueur au moment où l'infraction a étécommise est le jugement définitive, la loi dont les dispositions sont les moins régureuse, doit

recevoir l'application"* la non rétroactivité conçue comme une règle absolue; à la différence de la plupart des législationsétrangères qui se bornent à affirmer la non rétroactivité dans une loi ordinaire, comme le code civilfrançais, les dirigeants marocains ont tenu à l'annoncer dans le texte même de la constitution.En effet, dans le titre premier sous la rubrique "principes fondamentaux", l'article 04 de laconstitution de 1996 prévoit expressément que la loi ne peut avoir des faits rétroactifs, de cetteaffirmation, découle plusieurs conséquences, il faut se demander tout d'abord, est ce que la

proclamation de l'Etat d'exceptions est susceptible de mettre au fin à cette disposition? Mais cecin'empêche de se poser une autre question; faut il ont déduire que la non rétroactivité ne doit plussubir aucune exceptions?Pour la deuxième question, la constitution elle même ne donne aucune indication et ce silence peut

être interpréter dans les deux sens, la solution qui apparaît plus logique consiste à tenir quand unedistinction;- on prenant comme critère les raisons même qu'ont fait admettre la non rétroactivité, elle semblenormale d'écarter le principe cheque fois que les susceptibles d'être compromise bien au contraire.- en revanche, la rétroactivité qui ne répond qu'un des considérations des politiques législatifs estcertainement contraire par le principe posé la constitution, il on va ainsi des textes qui introduisentde nouvelles infractions ou qui aggrave la répression.[pic] En tout cas, si la nouvelle loi ne doit pas remettre en cause le passé, elle doit normalements'appliquer aux situations en cours pour l'avenir, c'est le principe de l'effet immédiat de la loinouvelle.*le principe de l'effet immédiat des lois nouvelles;

Il ne s'agit pas de remettre en cause les faits antérieurs à la promulgation d'un loi nouvelle, maisd'envisager les situations en cours de constitution ou en cours d'exécution, c'est le cas d'une vente àtemporairement, si la loi régissant les payements échaulons طسأ dans le temps vient à changer,faut il maintenir la loi ancienne ou appliquer immédiatement la loi.Au Maroc, comme en France, il n'existe aucune texte dont semble donnant une réponse à ce

problème, les autres pour sembler cette lacune, elle élaboré une différente théorie, en premier lieu "la théorie des droit acquis" par la suite " la théorie moderne de l'effet immédiat des lois nouvelles"Si la loi nouvelle n'est pas destiner à régir le passé, il doit s'appliquer immédiatement, onsubstituant à la loi ancienne qui n'a plus de raisons d'être, en doctrine, la plupart des auteurstraduisent " le principe de l'effet immédiat de la loi nouvelle" par deux proposition;= il ne fait pas de doute que la loi nouvelle s'applique aux situations qui se pris créés après= la loi nouvelle s'applique également aux effets futurs des situations anciennes, cette seconde

proposition, joue pleinement lorsqu'il s'agit d'un situation légale, ces termes doivent être coprisdans le sens le plus large, il peut s'agit d'une situation définie par la constitution et par la loi.De façon générale, la doctrine retient deux arguments…………………………..

pour justifier le principe des effets immédiat des lois nouvelles, la loi nouvelle est préciméemeilleur que la loi ancienne, si non le besoin de reforme ne se serait pas fait sentir, il faut assurer l'unité de la législation, en évitant de faire coexisté la loi nouvelle et le loi ancienne.Le principe de effet immédiat de la loi nouvelle peut être écarter par une disposition formule, lelégislateur estiment souhaitable de retarder l'application des nouveaux textes, il on est de même,comme nous l'avons constater livres 3 et 5 du nouveau code de commerce dans l'entrée en vigueur

a été fixer à un an après la publication de ce code aux bulletins (article 745).Une autre exception plus fréquente concerne la matière des contrats à la différence des situations,les situations contractiles sont, en règle générale régie par la loi en vigueur au moment de leur formations, c'est-à-dire la loi nouvelle ne doit pas moralement prend l'effet à l'égard des contrat en



cours et bouleverser les prévisions légitimes des particulières, cette dérogation au principe del'effet immédiat des lois nouvelles et surtout les lois supplétives ou interprétatives des partiescontractants.

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Matière : Int .de Droit Niveau : S1Professeur: Dr Gaber

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Introduction à L'Etude De Droit