RéglementationRéglementation

Aérienne Aérienne

Pour les Ailes de Sénart par Damon

Attention document non tenu à jour

Espace de libertéEspace de libertéMais de RESPONSABILITE

Il ferait désordre d’être aborder par un avion de ligne en parapente.

Cela serait tragique pour la pratique du vol LibreGrosse différence entre la route et l’aérien.Tolérance des morts sur la route mais pas dans les airsLe Vol Libre requiert peu de règle

Juste une obligation de sécurité envers autrui IL FAUT DONC PRESERVER POUR DEMAIN

LA LIBERTE QUI EST LA NOTRE AUJOURD’HUI

Parapente = Le Vélo du Parapente = Le Vélo du cielciel

Pas de diplôme

Ni de brevet

Ni de licence

Ni de certificat médical

Pas d’obligation d’avoir une

voile homologuée ou révisée

Pas d’immatricula

tion

Vélo interdit sur autoroute, 4 voies

etc= CODE DE LA

ROUTE

Parapente interdit à Orly...

= CODE DE L’AVIATIONCIVILE

Tout manquement à ce code est un délit Pénal = amendes et peines d’emprisonnement

Mais que disent les textes Mais que disent les textes réglementairesréglementaires

Art 1: Pour les PUL ( Planeurs Ultra Léger : aéronef non moto propulsé, apte à décoller ou atterrir aisément en utilisant l’énergie musculaire du pilote et l’énergie potentielle )

Vol pratiqué si :- Avis du maire- accord du propriétaire ( déco, Atterro )

Sauf :- par le préfet pour raisons de sécurité et de l’ordre publique

Obligations de l’utilisateur :- attestation d’assurance pour les dommages à

autrui = RCA- autorisation parentale s’il est mineur

Certains contrats d’assurance classiques excluent les risques aériens.

Si moteur sur PP ou Delta = ULM = exigence réglementaires adéquates.

Mais que disent les textes Mais que disent les textes réglementairesréglementaires

suitesuite

PILOTE PP OU DELTA = COMMANDANT DE BORD

= entière responsabilité sauf pour des motifs de sécurité= s’assurer du bon fonctionnement de son appareil= connaitre les renseignements d’utilisation du site ( Déco, Atterro, Météo etc )= pas d’imprudence= pas d’usage de boissons alcoolisées= pas d’usage de narcotiques / stupéfiants= pas de fatigue excessive

Bon!!! C’est bien beau tout çà , mais

quand est-ce qu’on vole?....

Minute papillon!!

Maintenant il faut savoir

Où est-ce qu’on vole….

pfffff

Bon à Bon à savoir…savoir…

FL : Flight Level = niveau de vol

195 soit 19500 pieds d’altitudeFL195 :

Rappel pour convertir des pieds en mètres =

X 3 puis / 10

( 19500 x 3 ) / 10 = 5850 m

ASFC :

AMSL :

IFR :

VFR : = seules règles applicables pour le Vol Libre

Principe de base : VOIR , ETRE VU, EVITER

QFE :

QNH :

Above Surface Flight Control ( au dessus de la surface de la Terre )

Above Mean Sea Level ( au dessus du niveau moyen de la mer )

Instrument Flight Rules ( vol aux instruments, aéronef, pilote qualifié )

Visual Flight Rules

référence 0 au déco/atterro

Altitude réelle

Inférieur / Inférieur / SupérieurSupérieur

-----------------------------------------------------------------------------------FL195 = 5850m

Classe A = IFR

LTA ( Lower Traffic Area )= DSauf si classée autrement

!!Vol libre

Espace aérien Supérieur

Espace aérien Inférieur

3450m ou 900m/solOu FL115 ou 3000 ft ASFC

Vol libre ok

Surface S :900 m sol ou 300 m

Vol libre ok

Règles de vol à vue; Condition Règles de vol à vue; Condition VMC VMC

(Visual Meteorological Conditions)(Visual Meteorological Conditions)

Pour Pour info…info…

AirWay : Couloir aérienNavigation «en route »

Control Region : - ex: aérodrome- Classée A B C D E- depuis le sol- > 50km horizontalement

Terminal Aera:-Classée A B C D E- > 50km horizontalement- depuis une certaine hauteurjusqu’à une autre

Brouillard

Classe F

Classe B

Classe E

Nuage

Classe A

Classe G

Bon c’est bien joli toutes ces couleurs

mais qu’est-ce que j’en fait

Quelques infos complémentaire

s

Seule classe pour le vol libre

Seule classe pour le vol libre

Seule classe pour le vol libre

Interdiction

Interdiction

InterdictionInterdiction

Pas de classe F en France

Des IFR peuvent cohabiter

Reste du territoire non classé

Classe DInterdiction

Peut être déclassée en E Peut y avoir des zones

particulières

Caractères ParticulièresCaractères Particulièresde certaines zones dans les espaces de certaines zones dans les espaces

classésclassés-Délimitée en rouge

- Avec un identifiant court ex: D12, R46S

Zone Dangereuse (D) :-Tir par exemple- active à certaines heures- la pénétration n’est pas interdite en cas d’activité

Zone Réglementée (R) :-Zone RTBA (réseau très basse altitude)- Défense Nationale- Active ou non- Info par téléphone, internet site SIA- Interdiction d’y pénétrer si active

Zone Prohibée (P) :- Interdite à toutes pénétrations par aéronef civil- peu nombreuse- si info : guide complémentaire aux cartesAéronautiques

Zone temporaire :- ex: ZDT, ZRT, ZIT- signalée par NOTAM- peut être représentée sur carte aéronautique

Bon çà y est ! on peut voler,

Mais qui dit « vol » dit « survol » et là il y a des

règles aussi..

Encore!!!

Au déco / à l’atterrissage :

Pas de minimum

Vol de pente

Pas de minimum

Survol du sol, de l’eau ou obstacle isolé

150 m

Survol villes, agglomérations, rassemblements de personnes

-300 m dans un rayon de 600m

- hauteur définie par arrêté

Survol parcs, réserves Naturelles

Conditions spécifiques pour chaque parc

Survol d’installation portant une marque distinctive( 2 cercles rouges )

300 m

En gros et pour être serein : NE PAS METTRE INDÛMENT EN DANGER LES

BIENS ET LES PERSONNES A LA SURFACE

Maintenant qu’on sait où Maintenant qu’on sait où voler,voler,

les autres aussi savent où les autres aussi savent où voler…voler…

et là soucis!….et là soucis!….Différentes catégories d’aéronefs:

- P.U.L , Cage, Delta, PP, Planeurs- Ballons, Mongolfière- Autres aéronefs

Priorité :

sur P.U.L prioritaires sur Les Autres AéronefsBallons prioritaires

Attention, il existe une jurisprudence pour les mêmes priorités entre un planeur et un parapente et delta

Règles Règles d’évitementsd’évitements

Recherche d’information Recherche d’information aéronautiqueaéronautique

Cartes IGN 1/500.000 :- carte la plus détaillée dans la basse couche-concerne qu’un quart de la France à chaque fois- pas d’information au-delà de 5000 ft

Cartes aéronautiques du SIA ( VFR ) :- Meilleures références- 1/1.000.000- France Sud, France Nord- liste des parcs naturelles- hauteur minimum de survol- guide VFR - marques distinctives

Recherche d’information Recherche d’information aéronautiqueaéronautique

suitesuiteCartes vol à voile Alpes:- carte destinée au planeur- altitude en mètre

Cartes VAC ( Visual Approach Chart ):-Cartes spécifiques à chacun des aérodromes- toutes les infos pour l’approche à vue- disponible gratuitement sur internet

Les organismes officiels:- DGAC : Direction Générale de l’aviation Civile placée sous l’autorité du ministre chargé des transports-Divisée en plusieurs « directions » et « services » DNA : Direction de la Navigation Aérienne Service de la Formation Aeronautique et du Contrôle Technique

DAC : implantations régionales de la DGAC

www.sia.aviation-civile.gouv.fr

Et voilà c’est fini pour le Et voilà c’est fini pour le moment!moment!

En vous souhaitant bons vols en toutes prudences, sécurités et respects des règles…

LB.