« Les normes, outils de compétitivité, de croissance et de protection »

Santé publique, sécurité sanitaire et environnement

11 novembre 2014

Lionel BRAZIER

Santé publique, sécurité sanitaire et environnement :

La normalisation peut-elle être un vecteur autre que de « protection » ?

3Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014

Santé publique, sécurité sanitaire et environnement

► Quelques éléments de définition de la « Normalisation » Action qui consiste à édicter des normes ; fait d'être soumis à des normes.

Ensemble des techniques qui ont pour objet de définir les produits et/ou les méthodes de fabrication aptes à satisfaire des besoins spécifiés ; standardisation.

Action de rendre normal, de rétablir dans une situation conforme aux règles habituelles : La normalisation des relations de deux pays.

Fait de rétablir des structures sociales et politiques que des mouvements révolutionnaires avaient déstabilisées.

► Plusieurs aspects : Les interactions entre santé, sécurité et environnement

L’organisation du système « normatif » qui les concerne

4Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014

1er aspect : les interactions entre santé, sécurité et environnement

► Les atteintes : par voie chimique ou biologique, par voie physique (mécanique ou rayonnement)

Les effets chroniques

Les effets accidentels

santé

sécurité

environnement

Les cibles :

-Individus

-Paysages

-Faune, flore

-Biens matériels

Les vecteurs :

-Aliments

-Eau

-Air

-Bruit

-Déchets

-Transports

-…

► Notre activité humaine est au centre du système

5Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014

Santé publique, sécurité sanitaire et environnement

Suis je en règle ?

Commentm’améliorer ?

Commentle fairesavoir ?

Commentmaintenirmesperformances ?

Rég

lem

enta

ireV

olon

taire

• Evaluation de conformité

• Etudes Environnementales

• Analyses de risques

• Mesures et Inspections périodiques

Diagnostics (énergie, environnement, risques)

Systèmes de management(ISO 9, 14, 18, 22, 50 000, ….)

Management des performances

► 2eme aspect : l’organisation du système « normatif »

Santé publique, sécurité sanitaire et environnement :

Une piste pour que la normalisation ne soit pas seulement un vecteur de « protection »

7Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014

Santé publique, sécurité sanitaire et environnement

8Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014

A1A1

A2A2

A3A3

A4A4

P2P2

P3P3

P1P1

P4P4

P5P5

P6P6

Santé publique, sécurité sanitaire et environnement

► Mesures de maîtrise des risques :

Points de surveillances ou points de contrôles

Automatismes ou procédures

► Les mesures possibles de maîtrise des processus sont toutes plus ou moins « normées »

9Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014

Selon le cas :

Formation du personnel

Aménagement technique

Veille documentaire

Adéquation des outils

Revues, réunions de travail

Procédures, instructions de travail

Surveillance de l’activité

► Mise en place des moyens de maîtrises des risques

Santé publique, sécurité sanitaire et environnement

► Les moyens d’action sont similaires quelques soient les cibles à protéger

Santé publique, sécurité sanitaire et environnement :

La normalisation peut-elle être un vecteur autre que de « protection » ?

3 exemples de « normalisation »

11Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014

Exemple : La norme « ATEX »

2 directives ATEX

Constructeur de matériels ou d’assemblages destinés à fonctionner en atmosphère explosible

Exploitant d’installations qui présentent des risques d’atmosphères explosives

Directive 94/9/CE Directive 1999/92/CE

12Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014

ISO 22000

ISO 22000

Un SYSTEME de MANAGEMENT de la SECURITE des ALIMENTS

HACCP

Analyse des dangers

COMMUNICATION / TRACABILITE

- Interne

- Externe

- Filière (Food Chain)

- CCP

- PRP Opérationnels

-Savoir Faire de l’entreprise

- Guides Bonnes Pratiques Hygiène

- Exigences clients

PROGRAMMES PREREQUIS (PRP)

- Bonnes Pratiques d ’Hygiène du personnel

-Locaux

-Equipements

REGLEMENTATION

- Application

- Surveillance

- veille

« PAQUET HYGIENE »

AMELIORATION CONTINUE

13Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014

ISO 50001

EAU

AIR

DECHETS

BRUIT

ENERGIE

SOL

PAYSAGE

RISQUES

ISO 14001

Exemple : La norme ISO 50001

14Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014

► Satisfaire l’obligation réglementaire

► Réduire sa facture énergétique et améliorer sa compétitivité

► Possibilité de bénéficier de financements avantageux dans plusieurs pays

► Réduire ses impacts environnementaux et fédérer les différents acteurs de l’entreprise autour d’une démarche commune

La norme ISO 50001 : Bénéfices sur plusieurs fronts

Exemple : La norme ISO 50001

Santé publique, sécurité sanitaire et environnement :

La normalisation est aussi un vecteur de compétitivité,

de croissance

16Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014

► Un lien étroit entre la vie des entreprises et les structures publiques

► Un vecteur de motivation du personnel

► Un moyen de réviser l’ensemble de ses processus pour gagner en compétitivité

Suis je en règle ?

Commentm’améliorer ?

Commentle fairesavoir ?

Commentmaintenirmesperformances ?

Rég

lem

enta

ireV

olon

taire

• Evaluation de conformité

• Etudes Environnementales

• Analyses de risques

• Mesures et Inspections périodiques

Diagnostics (énergie, environnement, risques)

Systèmes de management(ISO 9, 14, 18, 22, 50 000, ….)

Management des performances

La normalisation côté Santé publique, sécurité sanitaire et environnement

► Un moyen unique de donner confiance à de nouveaux partenaires