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Supplément à La Libre Belgique - N° - Semaine du 20 au 26 octobre 2011

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JONA

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ZÉROÉNERGIE?MAISONS

Question time AnnoncesDans ce supplément,8 pages pour trouverle bien de votre choix.

En cas de divorce, quid dupartage des biensimmobiliers? Page 4

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2 Le dossier SEMAINE DU 20 AU 26 OCTOBRE 2011 LIBRE IMMO 3En pratiqueSEMAINE DU 20 AU 26 OCTOBRE 2011 LIBRE IMMO

l Environnement

La fine fleur du bilan énergétique

h Il est désormais possible de calculer lebilan énergétique d’un bâtiment depuisle berceau jusqu’à la tombe, en cecompris ses émissions de gaz à effet deserre. Comment ? Grâce au logicielbe.ACV, lancé il y a quelques semainespar la Plate­forme Maison passive.

QUEL IMPACT ENVIRONNEMENTAL A EU VOTREMAISON AVANT QUE VOUS N’ENTRIEZ DEDANS ?Voilà le genre de question à laquelle le logiciel récem­ment lancé par la Plate­forme Maison passive se feraune joie de vous répondre.Son nom ? be.ACV. “be” pour souligner son caractèrebelge, et ACV pour “analyse du cycle de vie d’un bâti­ment”. Qu’a­t­il de plus que les logiciels existants ouque le PHPP, qui a déjà permis de certifier plus de130 bâtiments passifs sur le territoire belge ? “Ce nou­vel outil, à destination notamment des architectes et desbureaux d’études, permet de proposer à l’utilisateur uneinformation nouvelle concernant deux indicateurs d’im­pacts environnementaux : le bilan énergétique globald’un bâtiment et ses émissions de gaz à effet de serre”,mentionne le dossier de présentation du logiciel (lireles définitions par ailleurs). “Le logiciel PHPP a déjàcinq ans, et nous voulions proposer quelque chose de dif­férent, qui va dans le sens des exigences croissantes desautorités en matière de performance énergétique, et quirépond aussi à une demande des architectes et autresbureaux d’études”, explique Emmanuelle Rota, mem­bre de l’équipe be.ACV de la Plate­formeMaison pas­sive.Ce type d’outil n’est pas neuf dans l’absolu : dansplusieurs pays européens, il existe déjà des instru­ments de mesure prenant en compte l’ensemble ducycle de vie d’un bâtiment, avec des nuances propresà chacun au niveau des limites et du champ d’appli­cation. C’est le cas d’ “Elodie” en France, ou d’ “Eco­bat” en Suisse.

Le nouvel outil belge se veut complémentaire au

PHPP, qui a pour “seul” objectif de vérifier que les cri­tères du standard passif sont bien respectés (voirépinglé). be.ACV a en plus pour vocation de donnerdes informations supplémentaires sur le bilan éner­gétique global du bâtiment: il mesure l’énergie con­

sommée durant toute la durée de vie de celui­ci, “ence compris durant sa phase de construction, en plus deproposer également le bilan des émissions de gaz à effetde serre du bâtiment. C’était important d’ajouter la me­sure précise de ces deux paramètres que sont l’énergie

grise consommée et l’émission des gaz à effets de serre. Ilest de notoriété publique qu’il s’agit là de deux problè­mes sur lesquels le secteur de la construction a beaucoupd’impact. On considère qu’il émet jusqu’à 40% des émis­sions européennes de CO2”, détaille Emmanuelle Rota.Qui précise que ce nouveau logiciel, s’il représentedéjà une belle avancée pour les professionnels, pour­rait encore sensiblement évoluer : “c’est une évidence.Il y a encore une dizaine d’autres paramètres environne­mentaux dont il faudrait tenir compte, en analysant lebâtiment en détail et non pas qu’à partir de son enve­loppe. Nous attendrons d’abord les premiers échos, maisnotre logiciel sera amené à se développer dans le futur”.Pour l’heure, l’étude englobe les paramètres sui­vants : parois extérieures et intérieures, toiture, por­tes et fenêtres, structure, fondations, sols et plan­chers. Systèmes d’eau chaude sanitaire, de ventila­tion et de chauffage, câblages, canalisations etfinitions sont pour l’heure exclus du calcul. En revan­che, les consommations (d’eau, d’énergie primaire,etc.) sont prises en compte.

Ce nouvel outil s’inscrit dans un contexte plus large,et est développé avec un objectif à long terme : pro­poser une certification “passif +” qui intégrera l’as­pect environnemental (dont les émissions de gaz àeffet de serre) en complément des données énergéti­ques prises en compte jusqu’ici. Bonne nouvelle :cette optique entre dans le cadre des aides financiè­res et fiscales proposées par les Régions afin d’encou­rager les constructions et rénovations passives, (très)basse énergie ainsi que “zéro énergie”. L’utilisationdu logiciel, gratuite et libre d’accès, n’est bien sûr pasobligatoire, mais elle s’inscrit plus que jamais dansun contexte assez marqué en la matière : A l’horizon2020, les acteurs, poussés par les pouvoirs publics,devront bâtir des bâtiments à consommation énergé­tique “quasi nulle” (dixit les autorités européennes),après avoir digéré l’harmonisation des modes de cal­cul de la PEB et l’extension de l’usage des certificatsPEB, déjà d’application aujourd’hui lors des transac­tions immobilières.Olivier Standaert

Le contexte est au durcissementdes exigences environnementales.

Épinglé

Petit lexique du constructeur “vert”Le standard passif et zéro énergie : Il y atrois critères à respecter pour le passifrésidentiel en Belgique : le besoin annueld’énergie pour le chauffage doit êtreinférieur ou égal à 15 kWh/(m2.a). Il y aen outre un critère relatif au taux derenouvellement d’air et au pourcentagede surchauffe. Un quatrième critèreviendra prochainement s’ajouter aux troisdéjà en vigueur, et déterminera une limitepour les besoins en énergie primaire. Onparle également de plus en plus desmaisons “zéro énergie” : ce sont desmaisons passives dans lesquelles la (trèsfaible) demande d’énergie pour le chauf-fage et le refroidissement des pièces estcompensée totalement par l’énergierenouvelable produite sur place. Voirwww.maisonpassive.be.

Le bilan énergétique global : C’est le petitdernier en matière de mesures d’impactenvironnemental, mesuré par le logicielbe.ACV. Le bilan énergétique global d’unbâtiment est la somme des consomma-tions en énergie de tous les matériauxnécessaires à la construction d’un bâti-ment, et l’énergie primaire consomméedurant la vie du bâtiment, à savoir lechauffage, l’eau chaude sanitaire, l’élec-tricité domestique et le refroidissement.Ce bilan se mesure en kWh.

Le bilan global des émissions de gaz àeffet de serre : Il englobe la somme desémissions de gaz à effet de serre depuisl’extraction et le transport des matièrespremières vers le lieu de fabrication jus-qu’à la fin de vie et au recyclage desmatériaux, en passant par les émissionsdues à l’utilisation du bâtiment. On peutaussi calculer ce bilan par rapport aunombre de personnes occupant le bien.Les émissions de gaz à effet de serre semesurent en kg équivalent CO2.

Comment faire pour polluer moins ?h Parmi les principes de l’éco­construction, une approche qui remonte aux années 60, on trouve, en amont, le choix dematériaux sains, locaux, recyclables, etc.

Polluer moins: c’est un des soucispremiers de l’éco­construction, uneapproche formalisée durant les années1960 et soucieuse de construire defaçon durable, en englobant toute ladurée de vie d’un bâtiment, et non laseule période d’occupation.La conception de bâtiments éco­cons­truits se concentre notamment sur“l’utilisation de produits, matériaux etprocédés de construction peu énergivo­res, recyclables, de provenance locale etsains”, rappelle le Pôle “Technologiesde l’Environnement” de l’AgenceBruxelloise pour l’Entreprise (ABE). En

Belgique, de nombreuses entreprisessont déjà actives dans ce secteur. Cer­taines d’entre elles sont répertoriéesvia le Cluster éco­construction de laWallonie ou de la Région bruxelloise.Parmi les principes de l’éco­construc­tion, on trouve, en amont, le choix dematériaux sains, locaux, recyclables,etc. Soit le bois certifié, le béton con­cassé ou tout autre matériau pouvantfaire l’objet d’un réemploi. Mais aussila terre cuite, le plâtre naturel, lespierres régionales, les isolants à basede fibres renouvelables et les revête­ments de sol réalisés à partir dematé­

riaux eux aussi renouvelables.On cherchera autant que possible lesécolabels, enmettant dumême coup àl’index les produits traités chimique­ment. Il s’agit aussi de construireflexible : il faut pouvoir rénover etmoderniser le bien sans devoir s’atta­quer à tout l’ensemble et générer degros travaux. Autre nécessité, le chan­tier minimise la production de déchets(limitation des démolitions, tri etréemploi des matériaux issus de ladémolition…). “Les déchets inutilisablessur place sont triés et guidés vers desfilières de recyclages”, précise l’Agence

Bruxelloise pour l’Entreprise (ABE).Bruxelles Environnement met, parexemple, en ligne un guide pour lagestion durable des déchets de cons­truction. C’est pour répondre correcte­ment à une telle approche que leslogiciels tels PHPP ou be.ACV se sontimplantés auprès des professionnels…O. Sta

Quelques références :www.bruxellesenvironnement.be;www.brusselsgreentech.be;www.logementdurable.eu.

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A l’horizon 2020, les acteursdevront bâtir des bâtiments àconsommation énergétique“quasi nulle”.

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Question time

L’attribution d’unimmeuble au conjointEn cas de divorce, les époux peuvent partager leurs bienscomme ils le désirent. Même un bien appartenant person­nellement à un seul des époux peut être attribué à l’autre.Cette situation n’est pas exceptionnelle. Voici un exemple.Madame a hérité d’une maison dans laquelle les époux sesont installés. Monsieur y exerce un commerce de détail.Pour rendre lemagasin attrayant, il a engagé de gros frais derénovation. Au moment de la procédure de divorce, Ma­dame peut décider (avec ou sans compensation financière)de laisser lamaison intégralement àMonsieur. Autre exem­ple. Monsieur est seul propriétaire de l’appartement qu’iloccupait avec épouse et enfants. Il quitte la résidence conju­gale pour vivre avec une autre personne. Il peut décider delaisser l’appartement à son épouse, éventuellement enéchange de toute demande de pension alimentaire person­nelle.Si le bien attribué intégralement à l’autre époux est hypo­théqué et, si le crédit n’est pas intégralement remboursé, ilfaudra bien entendu obtenu l’accord du créancier hypothé­caire. De même, les époux devront régler entre eux le rem­boursement du soldede l’emprunt : soit l’épouxqui devientseul propriétaire, soit celui qui a cédé ses droits, soit lesdeux, dans des proportions qu’ils détermineront.Le montant des frais que cette attribution engendre reste leprincipal inconvénient de cette solution. Elle est assimilée àune vente. Celui qui reprend le bien devra payer un droitd’enregistrement de 12,5 % (ou 10 % suivant les régions),calculé sur la valeur totale de l’immeuble. Si celui qui re­prend l’immeuble remplit les conditions pour obtenir uneréduction des droits d’enregistrement, il bénéficiera decette diminution de frais. e

UConsultez votre notaire pour desconseils sur mesure ou rendez­vous surwww.notaire.be.

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3En pratiqueSEMAINE DU 20 AU 26 OCTOBRE 2011 LIBRE IMMO

grise consommée et l’émission des gaz à effets de serre. Ilest de notoriété publique qu’il s’agit là de deux problè­mes sur lesquels le secteur de la construction a beaucoupd’impact. On considère qu’il émet jusqu’à 40% des émis­sions européennes de CO2”, détaille Emmanuelle Rota.Qui précise que ce nouveau logiciel, s’il représentedéjà une belle avancée pour les professionnels, pour­rait encore sensiblement évoluer : “c’est une évidence.Il y a encore une dizaine d’autres paramètres environne­mentaux dont il faudrait tenir compte, en analysant lebâtiment en détail et non pas qu’à partir de son enve­loppe. Nous attendrons d’abord les premiers échos, maisnotre logiciel sera amené à se développer dans le futur”.Pour l’heure, l’étude englobe les paramètres sui­vants : parois extérieures et intérieures, toiture, por­tes et fenêtres, structure, fondations, sols et plan­chers. Systèmes d’eau chaude sanitaire, de ventila­tion et de chauffage, câblages, canalisations etfinitions sont pour l’heure exclus du calcul. En revan­che, les consommations (d’eau, d’énergie primaire,etc.) sont prises en compte.

Ce nouvel outil s’inscrit dans un contexte plus large,et est développé avec un objectif à long terme : pro­poser une certification “passif +” qui intégrera l’as­pect environnemental (dont les émissions de gaz àeffet de serre) en complément des données énergéti­ques prises en compte jusqu’ici. Bonne nouvelle :cette optique entre dans le cadre des aides financiè­res et fiscales proposées par les Régions afin d’encou­rager les constructions et rénovations passives, (très)basse énergie ainsi que “zéro énergie”. L’utilisationdu logiciel, gratuite et libre d’accès, n’est bien sûr pasobligatoire, mais elle s’inscrit plus que jamais dansun contexte assez marqué en la matière : A l’horizon2020, les acteurs, poussés par les pouvoirs publics,devront bâtir des bâtiments à consommation énergé­tique “quasi nulle” (dixit les autorités européennes),après avoir digéré l’harmonisation des modes de cal­cul de la PEB et l’extension de l’usage des certificatsPEB, déjà d’application aujourd’hui lors des transac­tions immobilières.Olivier Standaert

Épinglé

Petit lexique du constructeur “vert”Le standard passif et zéro énergie : Il y atrois critères à respecter pour le passifrésidentiel en Belgique : le besoin annueld’énergie pour le chauffage doit êtreinférieur ou égal à 15 kWh/(m2.a). Il y aen outre un critère relatif au taux derenouvellement d’air et au pourcentagede surchauffe. Un quatrième critèreviendra prochainement s’ajouter aux troisdéjà en vigueur, et déterminera une limitepour les besoins en énergie primaire. Onparle également de plus en plus desmaisons “zéro énergie” : ce sont desmaisons passives dans lesquelles la (trèsfaible) demande d’énergie pour le chauf-fage et le refroidissement des pièces estcompensée totalement par l’énergierenouvelable produite sur place. Voirwww.maisonpassive.be.

Le bilan énergétique global : C’est le petitdernier en matière de mesures d’impactenvironnemental, mesuré par le logicielbe.ACV. Le bilan énergétique global d’unbâtiment est la somme des consomma-tions en énergie de tous les matériauxnécessaires à la construction d’un bâti-ment, et l’énergie primaire consomméedurant la vie du bâtiment, à savoir lechauffage, l’eau chaude sanitaire, l’élec-tricité domestique et le refroidissement.Ce bilan se mesure en kWh.

Le bilan global des émissions de gaz àeffet de serre : Il englobe la somme desémissions de gaz à effet de serre depuisl’extraction et le transport des matièrespremières vers le lieu de fabrication jus-qu’à la fin de vie et au recyclage desmatériaux, en passant par les émissionsdues à l’utilisation du bâtiment. On peutaussi calculer ce bilan par rapport aunombre de personnes occupant le bien.Les émissions de gaz à effet de serre semesurent en kg équivalent CO2.

A l’horizon 2020, les acteursdevront bâtir des bâtiments àconsommation énergétique“quasi nulle”.

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L’attribution d’unimmeuble au conjointEn cas de divorce, les époux peuvent partager leurs bienscomme ils le désirent. Même un bien appartenant person­nellement à un seul des époux peut être attribué à l’autre.Cette situation n’est pas exceptionnelle. Voici un exemple.Madame a hérité d’une maison dans laquelle les époux sesont installés. Monsieur y exerce un commerce de détail.Pour rendre lemagasin attrayant, il a engagé de gros frais derénovation. Au moment de la procédure de divorce, Ma­dame peut décider (avec ou sans compensation financière)de laisser lamaison intégralement àMonsieur. Autre exem­ple. Monsieur est seul propriétaire de l’appartement qu’iloccupait avec épouse et enfants. Il quitte la résidence conju­gale pour vivre avec une autre personne. Il peut décider delaisser l’appartement à son épouse, éventuellement enéchange de toute demande de pension alimentaire person­nelle.Si le bien attribué intégralement à l’autre époux est hypo­théqué et, si le crédit n’est pas intégralement remboursé, ilfaudra bien entendu obtenu l’accord du créancier hypothé­caire. De même, les époux devront régler entre eux le rem­boursement du soldede l’emprunt : soit l’épouxqui devientseul propriétaire, soit celui qui a cédé ses droits, soit lesdeux, dans des proportions qu’ils détermineront.Le montant des frais que cette attribution engendre reste leprincipal inconvénient de cette solution. Elle est assimilée àune vente. Celui qui reprend le bien devra payer un droitd’enregistrement de 12,5 % (ou 10 % suivant les régions),calculé sur la valeur totale de l’immeuble. Si celui qui re­prend l’immeuble remplit les conditions pour obtenir uneréduction des droits d’enregistrement, il bénéficiera decette diminution de frais. e

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4 Annonces immobilières SEMAINE DU 20 AU 26 OCTOBRE 2011 LIBRE IMMO

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5immobilièresAnnocnesSEMAINE DU 20 AU 26 OCTOBRE 2011 LIBRE IMMO

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6 Annonces immobilières SEMAINE DU 20 AU 26 OCTOBRE 2011 LIBRE IMMO

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7immobilièresAnnoncesSEMAINE DU 20 AU 26 OCTOBRE 2011 LIBRE IMMO

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